Council Directive 91/414/EEC of 15 July 1991 concerning the placing of plant protection products on the market
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- Directive 93/71/CEE de la Commissiondu 27 juillet 1993modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 31993L0071, 31 août 1993
- Directive 94/37/CE de la Commissiondu 22 juillet 1994modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 31994L0037, 29 juillet 1994
- Directive 94/43/CE du Conseildu 27 juillet 1994établissant l'annexe VI de la directive 91/414/CEE concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 31994L0043, 1 septembre 1994
- Directive 94/79/CE de la Commissiondu 21 décembre 1994portant modification de la directive 91/414/CEE concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 31994L0079, 31 décembre 1994
- Directive 95/35/CE de la Commissiondu 14 juillet 1995modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31995L0035, 22 juillet 1995
- Directive 95/36/CE de la Commissiondu 14 juillet 1995modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif à la directive 95/36/CE de la Commission, du 14 juillet 1995, modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Journal officiel des Communautés européennes no L 172 du 22 juillet 1995.), 31995L0036395L0036R(01), 22 juillet 1995
- Directive 96/12/CE de la Commissiondu 8 mars 1996modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31996L0012, 15 mars 1996
- Directive 96/46/CE de la Commissiondu 16 juillet 1996modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31996L0046, 23 août 1996
- Directive 96/68/CE de la Commissiondu 21 octobre 1996modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31996L0068, 30 octobre 1996
- Directive 97/57/CE du Conseildu 22 septembre 1997établissant l'annexe VI de la directive 91/414/CEE concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 31997L0057, 27 septembre 1997
- Directive 97/73/CE de la Commissiondu 15 décembre 1997incluant une substance active (imazalil) dans l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31997L0073, 24 décembre 1997
- Directive 98/47/CE de la Commissiondu 25 juin 1998incluant une substance active (azoxystrobine) dans l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31998L0047, 7 juillet 1998
- Directive 1999/1/CE de la Commissiondu 21 janvier 1999incluant une substance active (kresoxym methyl) dans l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marche des produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999L0001, 28 janvier 1999
- Directive 1999/73/CE de la Commissiondu 19 juillet 1999portant inscription d'une substance active (spiroxamine) a l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Texte presentant de l'intêret pour l'EEE) Rectificatif à la directive 1999/73/CE de la Commission du 19 juillet 1999 portant inscription d'une substance active (spiroxamine) à l'annexe 1 de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Journal officiel des Communautés européennes L 206 du 5 août 1999), 31999L0073399L0073R(01), 5 août 1999
- Directive 1999/80/CE de la Commissiondu 28 juillet 1999incluant une substance active (azimsulfuron) dans l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 31999L0080, 10 août 1999
- Directive 2000/10/CE de la Commissiondu 1er mars 2000inscrivant une substance active (le fluroxypyr) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32000L0010, 2 mars 2000
- Directive 2000/49/CE de la Commissiondu 26 juillet 2000inscrivant une substance active (le metsulfuron méthyle) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 32000L0049, 3 août 2000
- Directive 2000/50/CE de la Commissiondu 26 juillet 2000inscrivant une substance active (le prohexadione-calcium) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 32000L0050, 4 août 2000
- Directive 2000/66/CE de la Commissiondu 23 octobre 2000inscrivant une substance active (le triasulfuron) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 32000L0066, 28 octobre 2000
- Directive 2000/67/CE de la Commissiondu 23 octobre 2000inscrivant une substance active (l'esfenvalérate) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 32000L0067, 28 octobre 2000
- Directive 2000/68/CE de la Commissiondu 23 octobre 2000portant inscription d'une substance active (le bentazone) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 32000L0068, 28 octobre 2000
- Directive 2000/80/CE de la Commissiondu 4 décembre 2000modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue de la consolider et d'y inscrire une autre substance active (lambda-cyhalothrine), 32000L0080, 9 décembre 2000
- Directive 2001/21/CE de la Commissiondu 5 mars 2001modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d'y inscrire les substances actives amitrole, diquat, pyridate et thiabendazole, 32001L0021, 10 mars 2001
- Directive 2001/28/CE de la Commissiondu 20 avril 2001modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d'y inscrire la substance active KBR 2738 (fenhexamide), 32001L0028, 24 avril 2001
- Directive 2001/36/CE de la Commissiondu 16 mai 2001portant modification de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001L0036, 20 juin 2001
- Directive 2001/47/CE de la Commissiondu 25 juin 2001modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d'y inscrire la substance active Paecilomyces fumosoroseus (souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874), 32001L0047, 28 juin 2001
- Directive 2001/49/CE de la Commissiondu 28 juin 2001modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d'y inscrire la substance active DPX KE 459 (flupyrsulfuron-méthyl), 32001L0049, 29 juin 2001
- Directive 2001/87/CE de la Commissiondu 12 octobre 2001modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d'y inscrire les substances actives acibenzolar-S-méthyl, cyclanilide, phosphate ferrique, pymétrozine et pyraflufen-éthyl, 32001L0087, 19 octobre 2001
- Directive 2001/99/CE de la Commissiondu 20 novembre 2001modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d'y inscrire les substances actives glyphosate et thifensulfuron-méthyle, 32001L0099, 21 novembre 2001
- Directive 2001/103/CE de la Commissiondu 28 novembre 2001modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d'y inscrire la substance active acide 2,4-dichlorophénoxyacétique (2,4-D)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32001L0103, 30 novembre 2001
- Directive 2002/18/CE de la Commissiondu 22 février 2002modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d'y inscrire l'isoproturon en tant que substance active, 32002L0018, 26 février 2002
- Directive 2002/37/CE de la Commissiondu 3 mai 2002modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire l'éthofumesate en tant que substance active(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif à la directive 2002/37/CE de la Commission du 3 mai 2002 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire l'éthofumesate en tant que substance active(Journal officiel de l'Union européenne L 117 du 4 mai 2002), 32002L0037302L0037R(01), 4 mai 2002
- Directive 2002/48/CE de la Commissiondu 30 mai 2002modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives iprovalicarb, prosulfuron et sulfosulfuron Décision de la Commissiondu 2 septembre 2009rectifiant la directive 2002/48/CE modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives iprovalicarb, prosulfuron et sulfosulfuron[notifiée sous le numéro C(2009) 6612](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2009/685/CE), 32002L004832009D0685, 6 juin 2002
- Décision de la Commissiondu 2 septembre 2009rectifiant la directive 2002/48/CE modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives iprovalicarb, prosulfuron et sulfosulfuron[notifiée sous le numéro C(2009) 6612](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2009/685/CE), 32009D0685, 3 septembre 2009
- Directive 2002/64/CE de la Commissiondu 15 juillet 2002modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives cinidon-éthyl, cyhalofop butyl, famoxadone, florasulam, métalaxyl-M et picolinafène, 32002L0064, 18 juillet 2002
- Directive 2002/81/CE de la Commissiondu 10 octobre 2002modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire la substance active flumioxazine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32002L0081, 12 octobre 2002
- Directive 2003/5/CE de la Commissiondu 10 janvier 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active deltaméthrine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0005, 14 janvier 2003
- Directive 2003/23/CE de la Commissiondu 25 mars 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives imazamox, oxasulfuron, éthoxysulfuron, foramsulfuron, oxadiargyl et cyazofamid(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Décision de la Commissiondu 30 novembre 2009rectifiant la directive 2003/23/CE modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives imazamox, oxasulfuron, éthoxysulfuron, foramsulfuron, oxadiargyl et cyazofamid[notifiée sous le numéro C(2009) 9349](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2009/874/CE), 32003L002332009D0874, 28 mars 2003
- Décision de la Commissiondu 30 novembre 2009rectifiant la directive 2003/23/CE modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives imazamox, oxasulfuron, éthoxysulfuron, foramsulfuron, oxadiargyl et cyazofamid[notifiée sous le numéro C(2009) 9349](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2009/874/CE), 32009D0874, 2 décembre 2009
- Directive 2003/31/CE de la Commissiondu 11 avril 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives 2,4-DB, béta-cyfluthrine, cyfluthrine, iprodione, linuron, hydrazide maléique et pendiméthaline(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0031, 23 avril 2003
- Règlement (CE) no 806/2003 du Conseildu 14 avril 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes du Conseil adoptés selon la procédure de consultation (majorité qualifiée), 32003R0806, 16 mai 2003
- Directive 2003/39/CE de la Commissiondu 15 mai 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives propinèbe et propyzamide(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0039, 20 mai 2003
- Directive 2003/68/CE de la Commissiondu 11 juillet 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives trifloxystrobine, carfentrazone-éthyl, mésotrione, fenamidone et isoxaflutole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0068, 16 juillet 2003
- Directive 2003/70/CE de la Commissiondu 17 juillet 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives mécoprop, mécoprop-P et propiconazole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0070, 23 juillet 2003
- Directive 2003/79/CE de la Commissiondu 13 août 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire la substance active Coniothyrium minitans(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0079, 14 août 2003
- Directive 2003/81/CE de la Commissiondu 5 septembre 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives molinate, thirame et zirame(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0081, 6 septembre 2003
- Directive 2003/82/CE de la Commissiondu 11 septembre 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne les phrases types indiquant les risques particuliers et les précautions à prendre en matière de produits phytopharmaceutiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0082, 12 septembre 2003
- Directive 2003/84/CE de la Commissiondu 25 septembre 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives flurtamone, flufénacet, iodosulfuron, diméthénamide-p, picoxystrobine, fosthiasate et silthiofam(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0084, 30 septembre 2003
- Directive 2003/112/CE de la Commissiondu 1er décembre 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active paraquat(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0112, 6 décembre 2003
- Directive 2003/119/CE de la Commissiondu 5 décembre 2003modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives mesosulfuron, propoxycarbazone et zoxamide(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0119, 12 décembre 2003
- Directive 2004/20/CE de la Commissiondu 2 mars 2004modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active chlorprophame(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004L0020, 9 mars 2004
- Directive 2004/30/CE de la Commissiondu 10 mars 2004modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives acide benzoïque, flazasulfuron et pyraclostrobine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004L0030, 13 mars 2004
- Directive 2004/58/CE de la Commissiondu 23 avril 2004modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives alpha-cyperméthrine, bénalaxyl, bromoxynil, desmedipham, ioxynil et phenmedipham(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004L0058, 24 avril 2004
- Directive 2004/60/CE de la Commissiondu 23 avril 2004modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active quinoxyfène(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif à la directive 2004/60/CE de la Commission du 23 avril 2004 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active quinoxyfen(Journal officiel de l’Union européenne L 120 du 24 avril 2004), 32004L0060304L0060R(01), 24 avril 2004
- Directive 2004/62/CE de la Commissiondu 26 avril 2004modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire la substance active mépanipyrim(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004L0062, 28 avril 2004
- Directive 2004/71/CE de la Commissiondu 28 avril 2004modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire la substance active Pseudomonas chlororaphis(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004L0071, 29 avril 2004
- Directive 2004/66/CE du Conseildu 26 avril 2004portant adaptation des directives 1999/45/CE, 2002/83/CE, 2003/37/CE et 2003/59/CE du Parlement européen et du Conseil et des directives 77/388/CEE, 91/414/CEE, 96/26/CE, 2003/48/CE et 2003/49/CE du Conseil, dans les domaines de la libre circulation des marchandises, de la libre prestation de services, de l’agriculture, de la politique des transports et de la fiscalité, du fait de l’adhésion de la République tchèque, de l’Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie, 32004L0066, 1 mai 2004
- Directive 2004/99/CE de la Commissiondu 1er octobre 2004modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives acétamipride et thiaclopride(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32004L0099, 6 octobre 2004
- Directive 2005/2/CE de la Commissiondu 19 janvier 2005modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives Ampelomyces quisqualis et Gliocladium catenulatum(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0002, 22 janvier 2005
- Directive 2005/3/CE de la Commissiondu 19 janvier 2005modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil afin d’y inscrire les substances actives imazosulfuron, laminarine, méthoxyfénozide et s-métolachlore(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0003, 22 janvier 2005
- Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseildu 23 février 2005concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R0396, 16 mars 2005
- Directive 2005/25/CE du Conseildu 14 mars 2005modifiant l'annexe VI de la directive 91/414/CEE en ce qui concerne les produits phytopharmaceutiques contenant des micro-organismes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0025, 8 avril 2005
- Directive 2005/34/CE de la Commissiondu 17 mai 2005modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives étoxazole et tépraloxydim(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0034, 18 mai 2005
- Directive 2005/53/CE de la Commissiondu 16 septembre 2005modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives chlorothalonil, chlorotoluron, cyperméthrine, daminozide et thiophanate-méthyl(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0053, 17 septembre 2005
- Directive 2005/54/CE de la Commissiondu 19 septembre 2005modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active tribenuron(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0054, 20 septembre 2005
- Directive 2005/57/CE de la Commissiondu 21 septembre 2005modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives MCPA et MCPB(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0057, 22 septembre 2005
- Directive 2005/58/CE de la Commissiondu 21 septembre 2005modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives bifénazate et milbémectine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0058, 22 septembre 2005
- Directive 2005/72/CE de la Commissiondu 21 octobre 2005modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives chlorpyriphos, chlorpyriphos-méthyl, mancozèbe, manèbe et métirame(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005L0072, 22 octobre 2005
- Directive 2006/5/CE de la Commissiondu 17 janvier 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active warfarine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0005, 18 janvier 2006
- Directive 2006/6/CE de la Commissiondu 17 janvier 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active tolylfluanide(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0006, 18 janvier 2006
- Directive 2006/10/CE de la Commissiondu 27 janvier 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives forchlorfenuron et indoxacarbe(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0010, 28 janvier 2006
- Directive 2006/16/CE de la Commissiondu 7 février 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active oxamyl(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0016, 8 février 2006
- Directive 2006/19/CE de la Commissiondu 14 février 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active 1-méthylcyclopropène(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0019, 15 février 2006
- Directive 2006/39/CE de la Commissiondu 12 avril 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives clodinafop, pirimicarbe, rimsulfuron, tolclofos-méthyl et triticonazole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0039, 13 avril 2006
- Directive 2006/45/CE de la Commissiondu 16 mai 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne la spécification de la substance active propoxycarbazone(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0045, 18 mai 2006
- Directive 2006/41/CE de la Commissiondu 7 juillet 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives clothianidine et pethoxamide(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0041, 8 juillet 2006
- Directive 2006/64/CE de la Commissiondu 18 juillet 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives clopyralid, cyprodinil, fosétyl et trinexapac(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32006L0064, 27 juillet 2006
- Directive 2006/74/CE de la Commissiondu 21 août 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives dichlorprop-P, metconazole, pyriméthanile et triclopyr(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0074, 30 août 2006
- Directive 2006/75/CE de la Commissiondu 11 septembre 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active dimoxystrobine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0075, 12 septembre 2006
- Directive 2006/76/CE de la Commissiondu 22 septembre 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne la spécification de la substance active chlorothalonil(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0076, 23 septembre 2006
- Directive 2006/85/CE de la Commissiondu 23 octobre 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives fenamiphos et éthéphon(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0085, 24 octobre 2006
- Directive 2006/131/CE de la Commissiondu 11 décembre 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active méthamidophos(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0131, 12 décembre 2006
- Directive 2006/132/CE de la Commissiondu 11 décembre 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active procymidone(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Décision de la Commissiondu 29 juin 2007rectifiant la directive 2006/132/CE modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active procymidone[notifiée sous le numéro C(2007) 3066](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2007/452/CE), 32006L013232007D0452, 12 décembre 2006
- Décision de la Commissiondu 29 juin 2007rectifiant la directive 2006/132/CE modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active procymidone[notifiée sous le numéro C(2007) 3066](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2007/452/CE), 32007D0452, 30 juin 2007
- Directive 2006/133/CE de la Commissiondu 11 décembre 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active flusilazole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0133, 12 décembre 2006
- Directive 2006/134/CE de la Commissiondu 11 décembre 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active fénarimol(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0134, 12 décembre 2006
- Directive 2006/135/CE de la Commissiondu 11 décembre 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active carbendazime(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0135, 12 décembre 2006
- Directive 2006/136/CE de la Commissiondu 11 décembre 2006modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active dinocap(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0136, 12 décembre 2006
- Directive 2006/104/CE du Conseildu 20 novembre 2006portant adaptation de certaines directives dans le domaine de l'agriculture (législation vétérinaire et phytosanitaire), en raison de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie, 32006L0104, 20 décembre 2006
- Directive 2007/5/CE de la Commissiondu 7 février 2007modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives captane, folpet, formétanate et méthiocarbe(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Décision de la Commissiondu 7 octobre 2008rectifiant la directive 2007/5/CE modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives captane, folpet, formétanate et méthiocarbe[notifiée sous le numéro C(2008) 5583](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2008/782/CE), 32007L000532008D0782, 8 février 2007
- Décision de la Commissiondu 7 octobre 2008rectifiant la directive 2007/5/CE modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives captane, folpet, formétanate et méthiocarbe[notifiée sous le numéro C(2008) 5583](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2008/782/CE), 32008D0782, 9 octobre 2008
- Directive 2007/6/CE de la Commissiondu 14 février 2007modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil afin d’y inscrire les substances actives metrafenone, Bacillus subtilis, spinosad et thiamethoxam(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0006, 15 février 2007
- Directive 2007/21/CE de la Commissiondu 10 avril 2007modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne les dates d’expiration de l’inscription à l’annexe I des substances actives azoxystrobine, imazalil, krésoxym-méthyl, spiroxamine, azimsulfuron, prohexadione-calcium et fluroxypyr(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0021, 12 avril 2007
- Directive 2007/25/CE de la Commissiondu 23 avril 2007modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives diméthoate, diméthomorphe, glufosinate, métribuzine, phosmet et propamocarbe(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0025, 24 avril 2007
- Directive 2007/31/CE de la Commissiondu 31 mai 2007modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne l'extension de l'usage de la substance active fosthiazate(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0031, 1 juin 2007
- Directive 2007/50/CE de la Commissiondu 2 août 2007modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil afin d’y inscrire le beflubutamid et le virus de la polyhédrose nucléaire Spodoptera exigua en tant que substances actives(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0050, 3 août 2007
- Directive 2007/52/CE de la Commissiondu 16 août 2007modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives éthoprophos, pyrimiphos-méthyl et fipronil(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0052, 17 août 2007
- Directive 2007/76/CE de la Commissiondu 20 décembre 2007modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives fludioxonyl, clomazone et prosulfocarbe(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32007L0076, 21 décembre 2007
- Directive 2008/40/CE de la Commissiondu 28 mars 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives amidosulfuron et nicosulfuron(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0040, 29 mars 2008
- Directive 2008/41/CE de la Commissiondu 31 mars 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active chloridazon(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0041, 1 avril 2008
- Directive 2008/44/CE de la Commissiondu 4 avril 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives benthiavalicarb, boscalid, carvone, fluoxastrobine, Paecilomyces lilacinus et prothioconazole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0044, 5 avril 2008
- Directive 2008/45/CE de la Commissiondu 4 avril 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne l'extension de l'usage de la substance active metconazole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0045, 5 avril 2008
- Directive 2008/66/CE de la Commissiondu 30 juin 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives bifénox, diflufénican, fenoxaprop-P, fenpropidine et quinoclamine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0066, 1 juillet 2008
- Directive 2008/69/CE de la Commissiondu 1er juillet 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives clofentézine, dicamba, difénoconazole, diflubenzuron, imazaquine, lénacile, oxadiazon, piclorame et pyriproxyfène(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0069, 2 juillet 2008
- Directive 2008/70/CE de la Commissiondu 11 juillet 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active tritosulfuron(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0070, 12 juillet 2008
- Directive de la Commission 2008/91/CEdu 29 septembre 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active diuron(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0091, 1 octobre 2008
- Directive 2008/107/CE de la Commissiondu 25 novembre 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil afin d’y inscrire les substances actives abamectine, époxiconazole, fenpropimorphe, fenpyroximate et tralkoxydime(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0107, 26 novembre 2008
- Directive 2008/108/CE de la Commissiondu 26 novembre 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives flutolanil, benfluraline, fluazinam, fuberidazole et mépiquat(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0108, 27 novembre 2008
- Directive 2008/113/CE de la Commissiondu 8 décembre 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire plusieurs micro-organismes en tant que substances actives(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif à la directive 2008/113/CE de la Commission du 8 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire plusieurs micro-organismes en tant que substances actives(Journal officiel de l'Union européenne L 330 du 9 décembre 2008), 32008L0113308L0113R(02), 9 décembre 2008
- Directive 2008/116/CE de la Commissiondu 15 décembre 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif à la directive 2008/116/CE de la Commission du 15 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore(Journal officiel de l'Union européenne L 337 du 16 décembre 2008), 32008L0116308L0116R(01), 16 décembre 2008
- Directive 2008/125/CE de la Commissiondu 19 décembre 2008modifiant la directive 91/414/CEE en vue de l'inclusion du phosphure d’aluminium, du phosphure de calcium, du phosphure de magnésium, du cymoxanil, du dodémorphe, de l'ester méthylique de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque, de la métamitrone, de la sulcotrione, du tébuconazole et du triadiménol en tant que substances actives(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2009/146/CE de la Commissiondu 26 novembre 2009rectifiant la directive 2008/125/CE modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue de l’inclusion du phosphure d’aluminium, du phosphure de calcium, du phosphure de magnésium, du cymoxanil, du dodémorphe, de l’ester méthylique de l’acide 2,5-dichlorobenzoïque, de la métamitrone, de la sulcotrione, du tébuconazole et du triadiménol en tant que substances actives(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L012532009L0146, 20 décembre 2008
- Directive 2009/146/CE de la Commissiondu 26 novembre 2009rectifiant la directive 2008/125/CE modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue de l’inclusion du phosphure d’aluminium, du phosphure de calcium, du phosphure de magnésium, du cymoxanil, du dodémorphe, de l’ester méthylique de l’acide 2,5-dichlorobenzoïque, de la métamitrone, de la sulcotrione, du tébuconazole et du triadiménol en tant que substances actives(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0146, 27 novembre 2009
- Directive 2008/127/CE de la Commissiondu 18 décembre 2008modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire plusieurs substances actives(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0127, 20 décembre 2008
- Directive 2009/11/CE de la Commissiondu 18 février 2009modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives bensulfuron, 5-nitroguaiacolate de sodium, o-nitrophénolate de sodium, p-nitrophénolate de sodium et tebufenpyrad(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0011, 19 février 2009
- Directive 2009/25/CE de la Commissiondu 2 avril 2009modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne l’extension de l’utilisation de la substance active pyraclostrobine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0025, 3 avril 2009
- Directive 2009/37/CE de la Commissiondu 23 avril 2009modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil pour y inclure le chlormequat, les composés de cuivre, le propaquizafop, le quizalofop-P, le teflubenzuron et la zéta-cyperméthrine comme substances actives(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0037, 24 avril 2009
- Directive 2009/51/CE de la Commissiondu 25 mai 2009modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne la spécification de la substance active nicosulfuron(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0051, 26 mai 2009
- Directive 2009/70/CE de la Commissiondu 25 juin 2009modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives difénacoum, chlorure de didécyl-diméthylammonium et soufre(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0070, 26 juin 2009
- Directive 2009/77/CE de la Commissiondu 1er juillet 2009modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives chlorsulfuron, cyromazine, diméthachlore, etofenprox, lufénuron, penconazole, triallate et triflusulfuron(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0077, 2 juillet 2009
- Directive 2009/82/CE du Conseildu 13 juillet 2009modifiant la directive 91/414/CEE en vue d’y inscrire le tétraconazole en tant que substance active(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0082, 28 juillet 2009
- Directive 2009/115/CE de la Commissiondu 31 août 2009modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active méthomyl(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif à la directive 2009/115/CE de la Commission du 31 août 2009 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active méthomyl(Journal officiel de l'Union européenne L 228 du 1er septembre 2009), 32009L0115309L0115R(01), 1 septembre 2009
- Directive 2009/116/CE du Conseildu 25 juin 2009modifiant la directive 91/414/CEE en vue d’y inscrire les huiles de paraffine no CAS 64742-46-7, no CAS 72623-86-0 et no CAS 97862-82-3 en tant que substances actives(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0116, 9 septembre 2009
- Directive 2009/117/CE du Conseildu 25 juin 2009modifiant la directive 91/414/CEE en vue d’y inscrire l’huile de paraffine no CAS 8042-47-5 en tant que substance active(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0117, 9 septembre 2009
- Directive 2009/152/CE de la Commissiondu 30 novembre 2009modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne la date d’expiration de l’inscription de la substance active carbendazime à l’annexe I(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0152, 1 décembre 2009
- Directive 2009/153/CE de la Commissiondu 30 novembre 2009modifiant l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne le nom commun et la pureté de la substance active protéines hydrolysées(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0153, 1 décembre 2009
- Directive 2009/154/CE de la Commissiondu 30 novembre 2009modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active cyflufénamid(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0154, 1 décembre 2009
- Directive 2009/155/CE de la Commissiondu 30 novembre 2009modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne le degré de pureté requis pour la substance active métazachlore(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0155, 1 décembre 2009
- Directive 2009/160/UE de la Commissiondu 17 décembre 2009modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active phényl-2 phénol(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0160, 19 décembre 2009
- Directive 2010/2/UE de la Commissiondu 27 janvier 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne l’extension de l’utilisation de la substance active chlorméquat(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0002, 28 janvier 2010
- Directive 2010/14/UE de la Commissiondu 3 mars 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active heptamaloxyloglucan(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0014, 4 mars 2010
- Directive 2010/15/UE de la Commissiondu 8 mars 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active fluopicolide(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0015, 9 mars 2010
- Directive 2010/17/UE de la Commissiondu 9 mars 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active malathion(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif à la directive 2010/17/UE de la Commission du 9 mars 2010 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active malathion(Journal officiel de l’Union européenne L 60 du 10 mars 2010), 32010L0017310L0017R(01), 10 mars 2010
- Directive 2010/20/UE de la Commissiondu 9 mars 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil pour supprimer le tolylfluanide de la liste des substances actives et assurer le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0020, 10 mars 2010
- Directive 2010/21/UE de la Commissiondu 12 mars 2010modifiant l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil pour ce qui est des dispositions spécifiques relatives à la clothianidine, au thiamethoxam, au fipronil et à l’imidacloprid(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0021, 13 mars 2010
- Directive 2010/25/UE de la Commissiondu 18 mars 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives penoxsulame, proquinazide et spirodiclofène(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0025, 19 mars 2010
- Directive 2010/27/UE de la Commissiondu 23 avril 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active triflumizole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0027, 24 avril 2010
- Directive 2010/28/UE de la Commissiondu 23 avril 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active métalaxyl(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0028, 24 avril 2010
- Directive 2010/29/UE de la Commissiondu 27 avril 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active flonicamide (IKI-220)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0029, 28 avril 2010
- Directive 2010/34/UE de la Commissiondu 31 mai 2010modifiant l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne l’extension de l’utilisation de la substance active penconazole(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0034, 1 juin 2010
- Directive 2010/38/UE de la Commissiondu 18 juin 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active fluorure de sulfuryle(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0038, 19 juin 2010
- Directive 2010/39/UE de la Commissiondu 22 juin 2010modifiant l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne les dispositions spécifiques relatives aux substances actives clofentézine, diflubenzuron, lénacile, oxadiazon, piclorame et pyriproxyfène(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0039, 23 juin 2010
- Directive 2010/42/UE de la Commissiondu 28 juin 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active FEN 560 (graines de fenugrec en poudre)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0042, 29 juin 2010
- Directive 2010/58/UE de la Commissiondu 23 août 2010modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne l’extension de l’utilisation de la substance active iprodione(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0058, 24 août 2010
Corrected by
- Rectificatif à la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 391L0414R(01), 25 juin 1992
- Rectificatif à la directive 95/36/CE de la Commission, du 14 juillet 1995, modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 395L0036R(01), 29 juillet 1995
- Rectificatif à la directive 1999/73/CE de la Commission du 19 juillet 1999 portant inscription d'une substance active (spiroxamine) à l'annexe 1 de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, 399L0073R(01), 21 août 1999
- Rectificatif à la directive 2002/37/CE de la Commission du 3 mai 2002 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire l'éthofumesate en tant que substance active, 302L0037R(01), 14 octobre 2009
- Rectificatif à la directive 2004/60/CE de la Commission du 23 avril 2004 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active quinoxyfen, 304L0060R(01), 5 juin 2004
- Rectificatif à la directive 2008/113/CE de la Commission du 8 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire plusieurs micro-organismes en tant que substances actives, 308L0113R(02), 5 mai 2009
- Rectificatif à la directive 2008/116/CE de la Commission du 15 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore, 308L0116R(01), 18 février 2009
- Rectificatif à la directive 2009/115/CE de la Commission du 31 août 2009 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active méthomyl, 309L0115R(01), 31 juillet 2010
- Rectificatif à la directive 2010/17/UE de la Commission du 9 mars 2010 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active malathion, 310L0017R(01), 6 mai 2010
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