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Commission Regulation (EEC) No 3846/87 of 17 December 1987 establishing an agricultural product nomenclature for export refunds

Règlement (CEE) no 3846/87 de la Commissiondu 17 décembre 1987établissant la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté économique européenne,vu le règlement (CEE) no 2121/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréalesJO no L 281 du 1. 11. 1975, p. 1., modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1900/87JO no L 182 du 3. 7. 1987, p. 40., et notamment article 16, ainsi que les dispositions correspondantes des autres règlements pourtant organisation commune des marchés pour les produits agricoles,considérant que, à partir du 1er janvier 1988, il a été instauré par le règlement (CEE) no 2658/87 du ConseilJO no L 256 du 7. 9. 1987, p. 1., sur la base de la nomenclature du système harmonisé, une nomenclature combinée des marchandises qui remplira à la fois les exigences du tarif douanier commun et des statistiques du commerce extérieur de la Communauté;considérant qu'il y a lieu, par conséquent, de formuler les désignations des marchandises et numéros tarifaires qui figurent dans les annexes aux règlements de la Commission fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits agricoles selon les termes de la nomenclature combinée;considérant que, afin d'assurer la présentation uniforme des listes de produits agricoles, auxquels des restitutions sont applicables, et pour garantir leur application conséquente, il convient de créer une nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation;considérant qu'il est nécessaire, dans certains cas, de créer des subdivisions da la nomenclature combinée afin de tenir compte de l'application du régime des restitutions à l'exportation; que, par conséquent, pour identifier ces subdivisions, et pour faciliter le traitement des données y afférentes, il convient de créer des codes numériques basés sur les codes de la nomenclature combinée;considérant que, lorsqu'une restitution est fixée pour une partie des produits relevant d'une sous-position de la nomenclature combinée, il est nécessaire, afin de maintenir une nomenclature cohérente pour les restitutions et pour permettre son traitement informatisé, de mentionner également la partie de la sous-position de la nomenclature combinée pour laquelle une restitution n'est pas fixée;considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes aux avis de tous les comités de gestion concernés,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premierIl est instauré, sur la base de la nomenclature combinée, une nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation, ci-après dénommée "nomenclature des restitutions".La nomenclature des restitutions figure à l'annexe.Cette nomenclature contient des subdivisions complémentairea à celles de la nomenclature combinée nécessaires à la désignation des marchandises faisant l'objet du régime des restitutions à l'exportation, et les numéros de code visés à l'article 2.

Article 21.Chaque sous-position de la nomenclature des restitutions est assortie d'un code de produit numérique composé de onze chiffres consécutifs:a)les huit premiers chiffres sont les codes numériques affectés aux sous-positions de la nomenclature combinée;b)les neuvième à onzième chiffres identifient les sous-positions de la nomenclature et restitutions. Lorsqu'une sous-position de la nomenclature combinée n'est pas subdivisée pour des besoins de la nomenclature des restitutions les trois derniers chiffres sont "000";2.Dans le cas du tabac, un douzième chiffre sera ajouté au code de produits lors de la publication des montants de restitutions pour identifier l'année de récolte.

Article 3La nomenclature des restitutions est utilisée par la Commission et les États membres pour appliquer les mesures communautaires concernant les restitutions à l'exportation pour les produits agricoles, et les codes numériques sont à indiquer sur les documents prévus à cet effet.Les États membres peuvent regrouper la nomenclature des restitutions avec d'autres nomenclatures.La Commission publie au Journal officiel des Communautés européennes la nomenclature des restitutions dans sa version complète valable au 1er janvier de chaque année, telle qu'elle résulte des dispositions établies par les règlements relatifs aux régimes d'exportation par les produits agricoles.

Article 4Le présent règlement entre en vigueur de 1er janvier 1988.

Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 17 décembre 1987.Par la CommissionFrans AndriessenVice-présidentANNEXENOMENCLATURE DES PRODUITS AGRICOLES POUR LES RESTITUTIONS À L'EXPORTATION1.Céréales, farines, gruaux et semoules de froment ou de seigle

Semoules d'un taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de 0,250 mm de moins de 10% en poids.Semoules d'un taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de 0,160 mm de moins de 10% en poids.

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
0709	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré:
ex070990	– autres:
07099060	– – Maïs doux	0709 90 60 000
0712	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés:
ex071290	– autres légumes; mélanges de légumes:
	– – Maïs doux (Zea mays var. saccharata):
07129019	– – – autre	0712 90 19 000
1001	Froment (blé) et méteil:
100110	– Froment (blé) dur:
10011010	– – de semence	1001 10 10 000
10011090	– – autre	1001 10 90 000
ex100190	– autres:
	– – autre épeautre, froment (blé) tendre et méteil:
10019091	– – – Froment (blé) tendre et méteil, de semence	1001 90 91 000
10019099	– – – autres	1001 90 99 000
10020000	Seigle	1002 00 00 000
100300	Orge:
10030010	– de semence	1003 00 10 000
10030090	– autre	1003 00 90 000
10040000	Avoine:
10040010	– de semence	1004 00 10 000
10040090	– autre	1004 00 90 000
1005	Maïs:
ex100510	– de semence:
10051090	– – autre	1005 10 90 000
10059000	– autre	1005 90 00 000
100700	Sorgho à grains:
10070090	– autre	1007 00 90 000
ex1008	Sarassin, millet et alpiste; autres céréales:
10082000	– Millet	1008 20 00 000
11010000	Farines de froment (blé) ou de méteil:
	– Farine de froment (blé) tendre:
	– teneur en cendres de 0 à 520	1101 00 00 110
	– teneur en cendres de 521 à 600	1101 00 00 120
	– teneur en cendres de 601 à 900	1101 00 00 130
	– teneur en cendres de 901 à 1100	1101 00 00 150
	– teneur en cendres de 1101 à 1650	1101 00 00 170
	– teneur en cendres de 1651 à 1900	1101 00 00 180
	– teneur en cendres plus de 1900	1101 00 00 190
	– autres	1101 00 00 900
ex1102	Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:
11021000	– Farine de seigle:
	– teneur en cendres de 0 à 700	1102 10 00 100
	– teneur en cendres de 701 à 1150	1102 10 00 200
	– teneur en cendres de 1151 à 1600	1102 10 00 300
	– teneur en cendres de 1601 à 2000	1102 10 00 500
	– teneur en cendres plus de 2000	1102 10 00 900
ex1103	Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:
	– Gruaux et semoules:
110311	– – de froment (blé):
11031110	– – – de froment (blé) dur:
	– teneur en cendres de 0 à 1300	1103 11 10 100
	– teneur en cendres de 0 à 1300	1103 11 10 200
	– teneur en cendres de 0 à 1300	1103 11 10 500
	– teneur en cendres de plus de 1300	1103 11 10 900
11031190	– – – de froment (blé) tendre et d'épeautre:
	– teneur en cendres de 0 à 520	1103 11 90 100
	– teneur en cendres plus de 520	1103 11 90 900

2.Riz et brisures de riz

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
ex1006	Riz:
100620	– Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun):
10062010	– – à grains ronds	1006 20 10 000
10062090	– – à grains longs	1006 20 90 000
100630	– Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé:
	– – Riz semi-blanchi:
10063011	– – – à grains ronds	1006 30 11 000
10063019	– – – à grains longs	1006 30 19 000
	– – Riz blanchi:
10063091	– – – à grains ronds	1006 30 91 00
10063099	– – – à grains longs:
	– en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou moins	1006 30 99 100
	– autres	1006 30 99 900
10064000	– Riz en brisures	1006 40 00 000

3.Produits transformés à base de céréales et de riz

Bénéficient de la restitution à l'exportation les gruaux et semoules de maïs:qui ont un pourcentage inférieur ou égale à 30% du produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 315 microns,qui ont un pourcentage inférieure à 5% de produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 150 microns.Les grains mondés sont ceux qui répondent à la définition reprise à l'annexe du règlement (CEE) no 821/68 de la Commission (JO no L 149 du 29. 6. 1968, p. 46).Les grains perlés sont ceux qui répondent à la définition reprise à l'annexe du règlement (CEE) no 821/68.En vertu du règlement (CEE) no 2730/75 du Conseil (JO no L 281 du 1. 11. 1975, p. 20), le produit relevant des sous-positions 17023051 et 17023059 bénéficie de la même restitution à l'exportation que celui relevant des sous-positions 17023091 et 17023099, 17024090 et 17029050.La méthode analytique utilisée pour la détermination de la teneur en matière grasse est celle reprise à l'annexe I (procédé A) de la directive 84/4/CEE de la Commission (JO no L 15 du 18. 1. 1984, p. 28).La procédure à suivre pour la détermination de la teneur en matière grasse est la suivante:l'échantillon doit être broyé de telle façon que plus de 90 % puissent traverser un tamis d'une ouverture de mailles de 500 microns et 100 % puissent traverser un tamis d'une ouverture des mailles de 1000 microns,la méthode analytique à utiliser ensuite est celle reprise dans l'annexe I (procédé A) de la directive 84/4/CEE.

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
1102	Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:
110220	– Farine de maïs:
11022010	– – d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids	1102 20 10 100
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids	1102 20 10 300
	– autre	1102 20 10 900
11022090	– – autre:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,5 % mais inférieure ou égale à 1,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids	1102 20 90 100
	– autre	1102 20 90 900
11023000	– Farine de riz	1102 30 00 000
ex110290	– autres:
11029010	– – d'orge:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids	1102 90 10 100
	– autre	1102 90 10 900
11029030	– – d'avoine:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,8 % en poids, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée	1102 90 30 100
	– autre	1102 90 30 900
1103	Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:
	– Gruaux et semoules:
11031200	– – d'avoine:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée	1103 12 00 100
	– autres	1103 12 00 900
110313	– – de maïs:
	– – – d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids:
11031311	– – – – destinés à l'industrie de la brasserie:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,6 % en poids	1103 13 11 100
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids	1103 13 11 300
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % en poids mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids	1103 13 11 500
	– autres	1103 13 11 900
11031319	– – – – autres:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,6 % en poids	1103 13 19 100
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids	1103 13 19 300
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % en poids mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids	1103 13 19 500
	– autres	1103 13 19 900
11031390	– – – autres:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,5 % en poids mais inférieure ou égale à 1,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids	1103 13 90 100
	– autres	1103 13 90 900
11031400	– – de riz	1103 14 00 000
ex110319	– – d'autres céréales:
11031910	– – – de seigle	1103 19 10 000
11031930	– – – d'orge:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids	1103 19 30 100
	– autres	1103 19 30 900
	– Agglomérés sous forme de pellets:
11032100	– – de froment (blé)	1103 21 00 000
ex110329	– – d'autres céréales que le froment (blé):
11032920	– – – d'orge	1103 29 20 000
11032930	– – – d'avoine	1103 29 30 000
11032940	– – – de maïs	1103 29 40 000
1104	Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germés de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:
	– Grains aplatis ou en flocons:
ex110411	– – d'orge:
11041190	– – – Flocons:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids	1104 11 90 100
	– autres	1104 11 90 900
ex110412	– – d'avoine:
11041290	– – – Flocons:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 12 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée	1104 12 90 100
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes supérieure à 0,1 %, mais inférieure ou égale à 1,5 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 12 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée	1104 12 90 300
	– autres	1104 12 90 900
ex110419	– – d'autres céréales:
11041910	– – – de froment (blé)	1104 19 10 000
11041950	– – – de maïs:
	– Flocons:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,7 % en poids	1104 19 50 110
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids	1104 19 50 130
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % en poids mais inférieure ou égale à 1,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids	1104 19 50 150
	– autres	1104 19 50 190
	– grains aplatis	1104 19 50 900
	– – – autres:
11041991	– – – – Flocons de riz	1104 19 91 000
	– autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple):
ex110421	– – d'orge:
11042110	– – – mondés (décortiqués ou pelés):
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids	1104 21 10 100
	– autres	1104 21 10 900
11042130	– – – mondés et tranchés ou concassés (dits "Grütze" ou "Grutten"):
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids (dits "Grütze" ou "Grutten")	1104 21 30 100
	– autres	1104 21 30 900
11042150	– – – perlés:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (sans talc) — première catégorie	1104 21 50 100
	– d'une teneur en cendres, rapportée a la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (sans talc) — deuxième catégorie	1104 21 50 300
	– autres	1104 21 50 900
ex110422	– – d'avoine:
11042210	– – – mondés (décortiqués ou pelés):
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,5 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée	1104 22 10 100
	– autres	1104 22 10 900
11042230	– – – mondés et tranchés ou concassés (dits "Grütze" ou "Grutten"):
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11% et dont la peroxydase est pratiquement inactivée (dits "Grütze" ou "Grutten")	1104 22 30 100
	– autres	1104 22 30 900
11042250	– – – perlés	1104 22 50 000
ex110423	– – de maïs:
11042310	– – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,6% en poids (dits "Grütze" ou "Grutten")	1104 23 10 100
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8% en poids (dits "Grütze" ou "Grutten")	1104 23 10 300
	– autres	1104 23 10 900
110429	– – d'autres céréales:
ex11042910	– – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés:
	– de froment (blé), non tranchés ou concassés	1104 29 10 100
	– autres	1104 29 10 900
	– – – seulement concassés:
11042991	– – – – de froment (blé)	1104 29 91 000
11042995	– – – – de seigle	1104 29 95 000
110430	– Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:
11043010	– – de froment (blé)	1104 30 10 000
11043090	– – autres	1104 30 90 000
1107	Malt, même torréfié:
ex110710	– non torréfié:
	– – de froment (blé):
11071011	– – – présenté sous forme de farine	1107 10 11 000
	– – autre:
11071091	– – – présenté sous forme de farine	1107 10 91 000
1108	Amidons et fécules; inuline:
	– Amidons et fécules:
11081100	– – Amidon de froment (blé):
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids	1108 11 00 100
	– autre	1108 11 00 900
11081200	– – Amidon de maïs:
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids	1108 12 00 100
	– autre	1108 12 00 900
11081300	– – Fécule de pommes de terre:
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 78 % en poids	1108 13 00 100
	– autre	1108 13 00 900
11081400	– – Fécule de manioc (cassave):
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids	1108 14 00 100
	– autres	1108 14 00 900
110819	– – autres amidons et fécules:
11081910	– – – Amidon de riz:
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids	1108 19 10 100
	– autre	1108 19 10 900
11081990	– – – autres:
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids	1108 19 90 100
	– autres	1108 19 90 900
11090000	Gluten de froment (blé), même à l'état sec:
	– à l'état sec, d'une teneur en protéine rapportée à la matière sèche, égale ou supérieure à 82 % en poids (N × 6,25)	1109 00 00 100
	– autre	1109 00 00 900
1702	Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, sucres et mélasses caramélisés:
ex170230	– Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose:
	– – autres:
	– – – autres:
17023091	– – – – en poudre cristalline blanche, même agglomérée	1702 30 91 000
17023099	– – – – autres	1702 30 99 000
ex170240	– Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose:
17024090	– – autres	1702 40 90 000
170290	– autres, y compris le sucre inverti (ou interverti):
17029050	– – Maltodextrine et sirop de maltodextrine:
	– Maltodextrine, en poudre cristalline blanche même agglomérée	1702 90 50 100
	– autres	1702 90 50 900
	– – Sucres et mélasses, caramélisés:
	– – – autres:
17029075	– – – – en poudre, même agglomérée	1702 90 75 000
17029079	– – – – autres	1702 90 79 000
2106	Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
210690	– autres:
	– – Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants:
	– – – autres:
21069055	– – – – de glucose ou de maltodextrine	2106 90 55 000
2302	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses:
230210	– de maïs:
23021010	– – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35% en poids	2302 10 10 000
23021090	– – autres:
	– dont la teneur en amidon est, en poids, supérieure à 35 % et n'ayant pas subi un processus de dénaturation ou ayant subi un processus de dénaturation et dont la teneur en amidon est, en poids, supérieur à 45 %	2302 10 90 100
	– autres	2302 10 90 900
230220	– de riz:
23022010	– – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids	2302 20 10 000
23022090	– – autres:
	– dont la teneur en amidon est, en poids, supérieure à 35 % et n'ayant pas subi un processus de dénaturation ou ayant subi un processus de dénaturation et dont la teneur en amidon est, en poids, supérieur à 45 %	2302 20 90 100
	– autres	2302 20 90 900
230230	– de froment:
23023010	– – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids, ou dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur le matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids	2302 30 10 000
23023090	– – autres	2302 30 90 000
230240	– d'autres céréales:
23024010	– – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids, ou dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur le matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids	2302 40 10 000
23024090	– – autres	2302 40 90 000
2303	Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérée sous forme de pellets:
ex230310	– Résidus d'amidonnerie et résidus similaires:
	– – Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche:
23031011	– – – supérieure à 40% en poids:
	– égale ou supérieure à 63% en poids (N × 6,25)	2303 10 11 100
	– autres	2303 10 11 900

4.Malt

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
1107	Malt, même torréfié:
ex110710	– non torréfié:
	– – de froment (blé):
11071019	– – – autre	1107 10 19 000
	– – autre:
11071099	– – – autre	1107 10 99 000
11072000	– torréfié	1107 20 00 000

5.Aliments composés à base de céréales pour les animaux

Relevant du règlement (CEE) no 2743/75 du Conseil (JO no L 281 du 1. 11. 1975, p. 60).Sont considérés comme produits céréaliers les produits relevant des sous-positions 07099060 et 07129010, chapitre 10, et des positions 1101, 1102, 1103 et 1104 (à l'exclusion de la sous-position 110430) de la nomenclature combinée.Dans la mesure où ce minimum est respecté, ces restitutions, à la demande de l'intéressé, sont applicables également dans le cas où la teneur en produits céréaliers dépasse la teneur maximale prévue à la même ligne.

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
2309	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:
ex230910	– Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail:
	– – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023051 à 17023099, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers:
	– – – contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine:
	– – – – ne contenant ni amidon, ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10%:
23091011	– – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%:
	– Aliments composés d'une teneur an poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 11 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs excédant 5%	2309 10 11 110
	– autres	2309 10 11 190
	– excédant 10 % mais n'excédant pas 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs excédant 10%	2309 10 11 210
	– autres	2309 10 11 290
	– excédant 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs excédant 20%	2309 10 11 310
	– autres	2309 10 11 390
	– autres préparations	2309 10 11 900
23091013	– – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50%:
	– Aliments composés d'une teneur en poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 13 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5%	2309 10 13 110
	– autres	2309 10 13 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10%	2309 10 13 210
	– autres	2309 10 13 290
	– excédant 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20%	2309 10 13 310
	– autres	2309 10 13 390
	– autres préparations	2309 10 13 900
	– – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30%:
23091031	– – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%:
	– Aliments composés d'une teneur en poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 31 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5%	2309 10 31 110
	– autres	2309 10 31 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10%	2309 10 31 210
	– autres	2309 10 31 290
	– excédant 20 % mais n'excédant pas 30 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20%	2309 10 31 310
	– autres	2309 10 31 390
	– excédant 30% mais n'excédant pas 40%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30%	2309 10 31 410
	– autres	2309 10 31 490
	– excédant 40% mais n'excédant pas 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et /ou sorgho excédant 40%	2309 10 31 510
	– autres	2309 10 31 590
	– excédant 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50%	2309 10 31 610
	– autres	2309 10 31 690
	– autres préparations	2309 10 31 900
23091033	– – – – – d'un teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%:
	– Aliments composés d'une teneur en poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 33 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5%	2309 10 33 110
	– autres	2309 10 33 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10%	2309 10 33 210
	– autres	2309 10 33 290
	– excédant 20% mais n'excédant pas 30%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20%	2309 10 33 310
	– autres	2309 10 33 390
	– excédant 30 % mais n'excédant pas 40 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30%	2309 10 33 410
	– autres	2309 10 33 490
	– excédant 40% mais n'excédant pas 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40%	2309 10 33 510
	– autres	2309 10 33 590
	– excédant 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50%	2309 10 33 610
	– autres	2309 10 33 690
	– autres préparations	2309 10 33 900
	– – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %:
23091051	– – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur an poids de produits laitiers inférieure à 10%:
	– Aliments composés d'une teneur en poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 51 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5%	2309 10 51 110
	– autres	2309 10 51 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10%	2309 10 51 210
	– autres	2309 10 51 290
	– excédant 20% mais n'excédant pas 30%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20%	2309 10 51 310
	– autres	2309 10 51 390
	– excédant 30% mais n'excédant pas 40%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30%	2309 10 51410
	– autres	2309 10 51 490
	– excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40%	2309 10 51 510
	– autres	2309 10 51 590
	– excédant 50% mais n'excédant pas 60%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50%	2309 10 51 610
	– autres	2309 10 51 690
	– excédant 60 % mais n'excédant pas 70 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60%	2309 10 51 710
	– autres	2309 10 51 790
	– excédant 70 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70%	2309 10 51 810
	– autres	2309 10 51 890
	– autres préparations	2309 10 51 900
23091053	– – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%:
	– Aliments composés d'une teneur en poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 53 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5%	2309 10 53 110
	– autres	2309 10 53 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10%	2309 10 53 210
	– autres	2309 10 53 290
	– excédant 20 % mais n'excédant pas 30 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20%	2309 10 53 310
	– autres	2309 10 53 390
	– excédant 30% mais n'excédant pas 40%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30%	2309 10 53 410
	– autres	2309 10 53 490
	– excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40%	2309 10 53 510
	– autres	2309 10 53 590
	– excédant 50% mais n'excédant pas 60%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50%	2309 10 53 610
	– autres	2309 10 53 690
	– excédant 60 % mais n'excédant pas 70 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60%	2309 10 53 710
	– autres	2309 10 53 790
	– excédant 70 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70%	2309 10 53 810
	– autres	2309 10 53 890
	– autres préparations	2309 10 53 900
ex230990	– autres:
	– – autres:
	– – – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023051 à 17023099, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers:
	– – – – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de maltodextrine:
	– – – – – ne contenant ni amidon, ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10%:
23099031	– – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%:
	– Aliments composés d'une teneur en poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 31 050
	– excédant 5 % mais n'excédant pas 10 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 %	2309 90 31 110
	– autres	2309 90 31 190
	– excédant 10 % mais n'excédant pas 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10 %	2309 90 31 210
	– autres	2309 90 31 290
	– excédant 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et /ou sorgho excédant 20 %	2309 90 31 310
	– autres	2309 90 31 390
	– autres préparations	2309 90 31 900
23099033	– – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %:
	– Aliments composés d'une teneur en poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 33 050
	– excédant 5 % mais n'excédant pas 10 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 %	2309 90 33 110
	– autres	2309 90 33 190
	– excédant 10 % mais n'excédant pas 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10 %	2309 90 33 210
	– autres	2309 90 33 290
	– excédant 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20 %	2309 90 33 310
	– autres	2309 90 33 390
	– autres préparations	2309 90 33 900
	– – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %:
23099041	– – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %:
	– Aliments composés d'une teneur en poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 41 050
	– excédant 5 % mais n'excédant pas 10 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 %	2309 90 41 110
	– autres	2309 90 41 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10 %	2309 90 41 210
	– autres	2309 90 41 290
	– excédant 20 % mais n'excédant pas 30 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20 %	2309 90 41 310
	– autres	2309 90 41 390
	– excédant 30 % mais n'excédant pas 40 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30 %	2309 90 41 410
	– autres	2309 90 41 490
	– excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40 %	2309 90 41 510
	– autres	2309 90 41 590
	– excédant 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50 %	2309 90 41 610
	– autres	2309 90 41 690
	– autres préparations	2309 90 41 900
23099043	– – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %:
	– Aliments composés d'une teneur en poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 43 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 %	2309 90 43 110
	– autres	2309 90 43 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10%	2309 90 43 210
	– autres	2309 90 43 290
	– excédant 20% mais n'excédant pas 30%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20%	2309 90 43 310
	– autres	2309 90 43 390
	– excédant 30% mais n'excédant pas 40%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30%	2309 90 43 410
	– autres	2309 90 43 490
	– excédant 40% mais n'excédant pas 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40%	2309 90 43 510
	– autres	2309 90 43 590
	– excédant 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50%	2309 90 43 610
	– autres	2309 90 43 690
	– autres préparations	2309 90 43 900
	– – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30%:
23099051	– – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%:
	– Aliments composés d'une teneur en poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 51 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5%	2309 90 51 110
	– autres	2309 90 51 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10%	2309 90 51 210
	– autres	2309 90 51 290
	– excédant 20% mais n'excédant pas 30%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20%	2309 90 51 310
	– autres	2309 90 51 390
	– excédant 30% mais n'excédant pas 40%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30%	2309 90 51 410
	– autres	2309 90 51 490
	– excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40%	2309 90 51 510
	– autres	2309 90 51 590
	– excédent 50 % mais n'ecédant pas 60 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50%	2309 90 51 610
	– autres	2309 90 51 690
	– excédant 60 % mais n'excédant pas 70 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60%	2309 90 51 710
	– autres	2309 90 51 790
	– excédant 70%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70%	2309 90 51 810
	– autres	2309 90 51 890
	– autres préparations	2309 90 51 900
23099053	– – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%:
	– Aliments composés d'une teneur en poids en produits céréaliers:
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 53 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5%	2309 90 53 110
	– autres	2309 90 53 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10%	2309 90 53 210
	– autres	2309 90 53 290
	– excédant 20% mais n'excédant pas 30%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20%	2309 90 53 310
	– autres	2309 90 53 390
	– excédant 30 % mais n'ecédant pas 40 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30%	2309 90 53 410
	– autres	2309 90 53 490
	– excédant 40% mais n'excédant pas 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40%	2309 90 53 510
	– autres	2309 90 53 590
	– excédant 50 % mais n'excédant pas 60 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50%	2309 90 53 610
	– autres	2309 90 53 690
	– excédant 60% mais n'excédant pas 70%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60%	2309 90 53 710
	– autres	2309 90 53 790
	– excédant 70%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70%	2309 90 53 810
	– autres	2309 90 53 890
	– autres préparations	2309 90 53 900

6.Viande bovine

L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation de l'attestation figurant à l'annexe du règlement (CEE) no 32/82 de la Commission (JO no L 4 du 8. 1. 1982, p. 11).L'admission dans cette sous-position est subordonnée au respect des conditions prévues par le règlement (CEE) no 74/84 de la Commission (JO no L 10 du 13. 1. 1984, p. 32).L'admission dans cette sous-position est subordonnée au respect des conditions prévues par le règlement (CEE) no 1964/82 de la Commission (JO no L 212 du 21. 7. 1982, p. 48).La restitution pour la viande bovine en saumure est octroyée sur le poids net de la viande, déduction faite du poids de la saumure.JO no L 336 du 29. 12. 1979, p. 44.JO no L 221 du 18. 8. 1984, p. 28.La teneur en viande bovine maigre à l'exclusion de la graisse est déterminée selon la procédure d'analyse reprise à l'annexe du règlement (CEE) no 2429/86 de la Commission (JO no L 210 du 1. 8. 1986, p. 39).JO no L 279 du 19. 10. 1985, p. 18.JO no L 19 du 25. 1. 1986, p. 8.JO no L 103 du 15. 4. 1987, p. 10.JO no L 357 du 19. 12. 1987, p. 24.NB: En vertu de l'article 7 du règlement (CEE) no 885/68 du Conseil (JO no L 156 du 4. 7. 1968, p. 2), aucune restitution n'est accordée lors de l'exportation de produits importés des pays tiers et réexportés vers les pays tiers.

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
0102	Animaux vivants de l'espèce bovine:
01021000	– reproducteurs de race pure:
	– Femelles:
	– d'un poids vif inférieur à 250 kg	0102 10 00 110
	– autres	0102 10 00 190
	– Mâles:
	– d'un poids vif inférieur à 300 kg	0102 10 00 310
	– autres	0102 10 00 390
010290	– autres:
	– – des espèces domestiques:
	– – – d'un poids excédant 220 kg:
01029031	– – – – Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé):
	– d'un poids vif inférieur à 250 kg	0102 90 31 100
	– autres	0102 90 31 900
01029033	– – – – Vaches:
	– d'un poids vif inférieur à 250 kg	0102 90 33 100
	– autres	0102 90 33 900
01029035	– – – – Taureaux:
	– d'un poids vif inférieur à 300 kg	0102 90 35 100
	– autres	0102 90 35 900
01029037	– – – – Bœufs:
	– d'un poids vif inférieur à 300 kg	0102 90 37 100
	– autres	0102 90 37 900
0201	Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées:
020110	– en carcasses ou demi-carcasses:
02011010	– – d'un poids unitaire n'excédant pas 136 kg pour les carcasses et d'un poids unitaire n'excédant pas 68 kg pour les demi-carcasses:
	– la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes	0201 10 10 100
	– autres	0201 10 10 900
02011090	– – d'un poids unitaire excédant 136 kg pour les carcasses et d'un poids unitaire excédant 68 kg pour les demi-carcasses:
	– la partie antérieure de la carcasse ou de la cemi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes:
	– de gros bovins mâles	0201 10 90 110
	– autres	0201 10 90 190
	– autres:
	– de gros bovins mâles	0201 10 90 910
	– autres	0201 10 90 990
020120	– autres morceaux non désossés:
	– – Quartiers dits "compensés":
02012011	– – – d'un poids unitaire n'excédant pas 136 kg	0201 20 11 000
02012019	– – – d'un poids unitaire excédant 136 kg:
	– de gros bovins mâles	0201 20 19 100
	– autres	0201 20 19 900
	– – Quartiers avant attenants ou séparés:
02012031	– – – d'un poids unitaire n'excédant pas 60 kg pour les quartiers avant attenants et d'un poids unitaire n'excédant pas 30 kg pour les quartiers avant séparés	0201 20 31 000
02012039	– – – d'un poids unitaire excédant 60 kg pour les quartiers avant attenants et d'un poids unitaire excédant 30 kg pour les quartiers avant séparés:
	– de gros bovins mâles	0201 20 39 100
	– autres	0201 20 39 900
	– – Quartiers arrière attenants ou séparés:
02012051	– – – d'un poids unitaire n'excédant pas 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids unitaire n'excédant pas 40 kg pour les quartiers arrière séparés:
	– avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes	0201 20 51 100
	– avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes	0201 20 51 900
02012059	– – – d'un poids unitaire excédant 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids unitaire excédant 40 kg pour les quartiers arrière séparés:
	– avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes:
	– de gros bovins mâles	0201 20 59 110
	– autres	0201 20 59 190
	– avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes:
	– de gros bovins mâles	0201 20 59 910
	– autres	0201 20 59 990
02012090	– – autres:
	– provenant des carcasses, demi-carcasses ou des quartiers dits "compensés" de gros bovins mâles, à l'exclusion de la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes	0201 20 90 100
	– provenant de quartiers avant de gros bovins mâles	0201 20 90 300
	– provenant de quartiers arrière de gros bovins mâles avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes	0201 20 90 500
	– autres, le poids des os ne représentant pas plus d'un tiers du poids du morceau	0201 20 90 700
	– autres non désossés	0201 20 90 900
02013000	– désossées:
	– Morceaux désossés exportés à destination des États-Unis d'Amérique dans les conditions prévues au règlement (CEE) no 2973/79 de la Commission	0201 30 00 050
	– provenant de quartiers arrière de gros bovins mâles avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes, chaque morceau emballé individuellement	0201 30 00 100
	– autres morceaux désossés à l'exclusion du flanchet, du jarret et des morceaux comprenant, en totalité ou en partie, le flanchet et/ou le jarret, chaque morceau emballé individuellement	0201 30 00 130
	– autres, y compris la viande hachée, d'une teneur en viande bovine maigre (à l'exclusion de la graisse) de 78 % ou plus	0201 30 00 190
	– autres	0201 30 00 900
0202	Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées:
02021000	– en carcasses ou demi-carcasses:
	– la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes	0202 10 00 100
	– autres	0202 10 00 900
020220	– autres morceaux non désossés:
02022010	– – Quartiers dits "compensés"	0202 20 10 000
02022030	– – Quartiers avant attenants ou séparés	0202 20 30 000
02022050	– – Quartiers arrière attenants ou séparés:
	– avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes	0202 20 50 100
	– avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes	0202 20 50 900
02022090	– – autres:
	– le poids des os ne représentant pas plus d'un tiers du poids du morceau	0202 20 90 100
	– autres	0202 20 90 900
020230	– désossées:
02023090	– – autres:
	– Morceaux désossés exportés à destination des États-Unis d'Amérique dans les conditions prévues au règlement (CEE) no 2973/79	0202 30 90 100
	– Morceaux désossés exportés dans les conditions prévues aux règlements (CEE) no 2908/85 de la Commission, (CEE) no 142/86 de la Commission, (CEE) no 1055/87 de la Commission et (CEE) no 3815/87	0202 30 90 300
	– autres, y compris la viande hachée, d'une teneur en viande bovine maigre (à l'exclusion de la graisse) de 78 % ou plus	0202 30 90 500
	– autres	0202 30 90 900
0206	Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés:
020610	– de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés:
	– – autres:
02061095	– – – Onglets et hampes	0206 10 95 000
	– de l'espèce bovine, congelés:
020629	– – autres:
	– – – autres:
02062991	– – – – Onglets et hampes	0206 29 91 000
0210	Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats:
021020	– Viandes de l'espèce bovine:
02102090	– – désossées:
	– salées et séchées	0210 20 90 100
	– salées, séchées et fumées	0210 20 90 300
	– en saumure	0210 20 90 500
	– autres	0210 20 90 900
1602	Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
160250	– de l'espèce bovine:
16025010	– – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits:
	– non cuits, contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des abats et de la graisse):
	– 90 % ou plus	1602 50 10 110
	– 80 % ou plus mais moins de 90 %	1602 50 10 130
	– 60 % ou plus mais moins de 80 %	1602 50 10 150
	– 40 % ou plus mais moins de 60 %	1602 50 10 170
	– moins de 40 %	1602 50 10 190
	– Mélanges de viande ou d'abats cuits et de viandes ou d'abats non cuits	1602 50 10 900
16025090	– – autres:
	contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exception des abats et de graisse):
	– 90 % ou plus:
	– Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE) no 2388/84 de la Commission	1602 50 90 110
	– autres	1602 50 90 190
	– 80 % ou plus, mais moins de 90 %:
	– Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE) no 2388/84	1602 50 90 310
	– autres	1602 50 90 390
	– 60 % ou plus, mais moins de 80 %:
	– Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE) no 2388/84	1602 50 90 510
	– autres	1602 50 90 590
	– 40 % ou plus, mais moins de 60 %	1602 50 90 700
	– 20 % ou plus, mais moins de 40 %	1602 50 90 800
	– moins de 20 %	1602 50 90 900
160290	– autres, y compris les préparations de sang de tous animaux:
	– – autres:
	– – – autres:
	– – – – autres:
	– – – – – contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine:
16029061	– – – – – – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits:
	– non cuits, contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des abats et de la graisse):
	– 40 % ou plus	1602 90 61 110
	– moins de 40 %	1602 90 61 190
	– Mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits	1602 90 61 900
16029069	– – – – – – autres:
	– contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des abats et de la graisse):
	– 40 % ou plus	1602 90 69 100
	– 20 % ou plus, mais moins de 40 %	1602 90 69 500
	– moins de 20 %	1602 90 69 900

7.Viande de porc

Les produits ne peuvent être classés dans cette sous-position que si leur état permet l'identification de leur provenance des découpes primaires mentionnées.Ne sont admis au bénéfice de cette restitution que les produits dont l'appellation est certifiée par les autorités compétentes de l'État membre de production.La restitution applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est octroyée sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.Le poids d'une couche de paraffine, conformément aux usages commerciaux, est à considérer comme faisant partie du poids net des saucisses.Sont considérés comme non cuits les produits qui n'ont pas subi un traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent des traces de liquide rosâtre sur la surface de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.Si les préparations alimentaires composites (y compris les plats cuisinés) contenant des saucisses sont classées, du fait de leur composition, sous la position 1601, la restitution n'est octroyée que sur le poids net des saucisses, des viandes ou des abats, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine, contenus dans ces préparations.La restitution applicable aux produits contenant des os est octroyée sur le poids net, déduction faite du poids des os.L'octroi de la restitution est subordonné au respect des conditions fixées au règlement (CEE) no 171/78 de la Commission (JO no L 25 du 31. 1. 1978, p. 21). Au moment de l'accomplissement des formalités douanières d'exportation, l'exportateur déclare par écrit que les produits en cause répondent à ces conditions.

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
0103	Animaux vivants de l'espèce porcine:
	– autres:
ex010391	– – d'un poids inférieur à 50 kg:
01039110	– – – des espèces domestiques	0103 91 10 000
ex010392	– – d'un poids égal ou supérieur à 50 kg:
	– – – des espèces domestiques:
01039219	– – – – autres	0103 92 19 000
0203	Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées:
	– fraîches ou réfrigérées:
ex020311	– – en carcasses ou demi-carcasses:
02031110	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique	0203 11 10 000
ex020312	– – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique:
02031211	– – – – Jambons et morceaux de jambons	0203 12 11 000
02031219	– – – – Epaules et morceaux d'épaules	0203 12 19 000
ex020319	– – autres:
	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique:
02031911	– – – – Parties avant et morceaux de parties avant	0203 19 11 000
02031913	– – – – Longes et morceaux de longes	0203 19 13 000
02031915	– – – – Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines	0203 19 15 000
	– – – – autres:
02031955	– – – – – désossées:
	– Jambons ou longes, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse, emballés sous vide	0203 19 55 110
	– Parties avant ou épaules, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse, emballés sous vide	0203 19 55 130
	– autres jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux	0203 19 55 190
	– Poitrines et morceaux de poitrines, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 7 mm de graisse, emballés sous vide	0203 19 55 310
	– autres poitrines et morceaux de poitrines, découennés	0203 19 55 390
	– autres	0203 19 55 900
	– congelées:
ex020321	– – en carcasses ou demi-carcasses:
02032110	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique	0203 21 10 000
ex020322	– – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique:
02032211	– – – – Jambons et morceaux de jambons	0203 22 11 000
02032219	– – – – Épaules et morceaux d'épaules	0203 22 19 000
ex020329	– – autres:
	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique:
02032911	– – – – Parties avant et morceaux de parties avant	0203 29 11 000
02032913	– – – – Longes et morceaux de longes	0203 29 13 000
02032915	– – – – Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines	0203 29 15 000
	– – – – autres:
02032955	– – – – – désossés:
	– Jambons ou longes, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse	0203 29 55 110
	– Parties avant ou épaules, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse	0203 29 55 130
	– autres jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux	0203 29 55 190
	– Poitrines et morceaux de poitrines, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 7 mm de graisse	0203 29 55 310
	– autres poitrines et morceaux de poitrines, découennés	0203 29 55 390
	– autres	0203 29 55 900
0210	Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats:
	– Viandes de l'espèce porcine:
ex021011	– – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
	– – – de l'espèce porcine domestique:
	– – – – salés ou en saumure:
02101111	– – – – – Jambons et morceaux de jambons	0210 11 11 000
	– – – – séchés ou fumés:
02101131	– – – – – Jambons et morceaux de jambons:
	– "Prosciutto di Parma", "Prosciutto di San Daniele"	0210 11 31 100
	– autres	0210 11 31 900
ex021012	– – Poitrines (entrelardés) et leurs morceaux:
	– – – de l'espèce porcine domestique:
02101211	– – – – salés ou en saumure	0210 12 11 000
02101219	– – – – séchés ou fumés	0210 12 19 000
ex021019	– – autres:
	– – – de l'espèce porcine domestique:
	– – – – salées ou en saumure:
02101940	– – – – – Longes et morceaux de longes	0210 19 40 000
	– – – – – autres:
02101951	– – – – – – désossées:
	– Jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux	0210 19 51 100
	– Poitrines et morceaux de poitrines, découennés	0210 19 51 300
	– autres	0210 19 51 900
	– – – – séchées ou fumées:
	– – – – – autres:
02101981	– – – – – – désossées:
	– "Prosciutto di Parma", "Prosciutto di San Daniele", et leurs morceaux	0210 19 81 100
	– Jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux	0210 19 81 300
	– autres	0210 19 81 900
160100	Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits:
16010010	– de foie:
	– destinés à l'alimentation humaine	1601 00 10 100
	– autres	1601 00 10 900
	– autres:
16010091	– – Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits:
	– destinés à l'alimentation humaine	1601 00 91 100
	– autres	1601 00 91 900
16010099	– – autres:
	– destinés à l'alimentation humaine	1601 00 99 100
	– autres	1601 00 99 900
1602	Autres préparation et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
16021000	– Préparations homogénéisées	1602 10 00 000
ex160220	– de foies de tous animaux:
16022090	– – autres:
	– destinés à l'alimentation humaine	1602 20 90 100
	– autres	1602 20 90 900
	– de l'espèce porcine:
ex160241	– – Jambons et leurs morceaux:
16024110	– – – de l'espèce porcine domestique:
	– destinés à l'alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite	1602 41 10 100
	– autres:
	– contenant en poids 80 % ou plus de viande et de graisse	1602 41 10 210
	– autres	1602 41 10 290
	– autres	1602 41 10 900
ex160242	– – Épaules et leurs morceaux:
16024210	– – – de l'espèce porcine domestique:
	– destinés à l'alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite	1602 42 10 100
	– autres:
	– contenant en poids 80 % ou plus de viande et de graisse	1602 42 10 210
	– autres	1602 42 10 290
	– autres	1602 42 10 900
ex160249	– – autres, y compris les mélanges:
	– – – de l'espèce porcine domestique:
	– – – – contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine:
16024911	– – – – – Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons:
	– destinés à l'alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite	1602 49 11 110
	– autres	1602 49 11 190
	– autres	1602 49 11 900
16024913	– – – – – Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échinés et épaules:
	– destinées à alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite	1602 49 13 110
	– autres	1602 49 13 190
	– autres	1602 49 13 900
16024915	– – – – – autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux:
	– destinés à l'alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite	1602 49 15 110
	– autres	1602 49 15 190
	– autres	1602 49 15 900
16024919	– – – – – autres:
	– destinés à l'alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits	1602 49 19 110
	– autres	1602 49 19 190
	– autres	1602 49 19 900
16024930	– – – – contenant en poids 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine:
	– destinés à l'alimentation humaine	1602 49 30 100
	– autres	1602 49 30 900
16024950	– – – – contenant en poids moins de 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine:
	– destinés à l'alimentation humaine	1602 49 50 100
	– autres	1602 49 50 900
ex160290	– autres, y compris les préparations de sang de tous animaux:
16029010	– – Préparations de sang de tous animaux:
	– destinées à l'alimentation humaine	1602 9010 100
	– autres	1602 90 10 900
1902	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé:
ex190220	– Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):
19022030	– – contenant en poids plus de 20% de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine:
	– destinées à l'alimentation humaine	1902 20 30 100
	– autres	1902 20 30 900

8.Viande de volaille

Les teneurs en eau, en protéines et en matières grasses sont déterminées selon les méthodes décrites dans les normes ISO (International Organization for Standardization):Eau: ISO 1442-1973.Protéines: Multipliez la teneur en azote, déterminée selon ISO 937-1978, par le coefficient 6,25.Matières grasses: ISO 1443-1973.Pour la détermination du pourcentage de viande de volailles, le poids des os n'est pas pris en considération.

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
ex0105	Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques:
	– d'un poids n'excédant pas 185 g:
01051100	– – Coqs et poules	0105 11 00 000
010519	– – autres:
01051910	– – – Oies, dindons et dindes	0105 19 10 000
01051990	– – – Canards et pintades	0105 19 90 000
	– autres:
01059100	– – Coqs et poules	0105 91 00 000
0207	Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de volailles du no 0105:
ex020710	– Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées:
	– – Coqs et poules:
02071011	– – – présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "poulets 83%"	0207 10 11 000
02071015	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 70%"	0207 10 15 000
02071019	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 65%", ou autrement présentés	0207 10 19 000
	– – Dindons et dindes:
02071031	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "dindes 80%"	0207 10 31 000
02071039	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "dindes 73%", ou autrement présentés	0207 10 39 000
	– – Canards:
02071051	– – – présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "canards 85%"	0207 10 51 000
02071055	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "canards 70 % "	0207 10 55 000
02071059	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "canards 63%", ou autrement présentés	0207 10 59 000
	– Volailles non découpées en morceaux, congelées:
020721	– – Coqs et poules:
02072110	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 70%"	0207 21 10 000
02072190	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 65%", ou autrement présentés	0207 21 90 000
020722	– – Dindons et dindes:
02072210	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "dindes 80%"	0207 22 10 000
02072290	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommes "dindes 73%", ou autrement présentés	0207 22 90 000
ex020723	– – Canards, oies et pintades:
	– – – Canards:
02072311	– – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "canards 70%"	0207 23 11 000
02072319	– – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "canards 63%", ou autrement présentés	0207 23 19 000
	– Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés:
ex020739	– – autres:
	– – – de coqs et de poules:
	– – – – Morceaux:
02073911	– – – – – désossés:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2	0207 39 11 110
	– autres	0207 39 11 190
	– autres	0207 39 11 900
	– – – – – non désossés:
02073913	– – – – – – Demis ou quarts	0207 39 13 000
02073915	– – – – – – Ailes entières, même sans les pointe	0207 39 15 000
02073921	– – – – – – Poitrines et morceaux de poitrine	0207 39 21 000
02073923	– – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses	0207 39 23 000
02073925	– – – – – – autres:
	– Demis ou quarts, sans les croupions	0207 39 25 100
	– autres	0207 39 25 900
	– – – de dindons et de dindes:
	– – – – Morceaux:
0207 39 31	– – – – – désossés:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2	0207 39 31 110
	– autres	0207 39 31 190
	– autres	0207 39 31 900
	– – – – – non désossés:
02073933	– – – – – – Demis ou quarts	0207 39 33 000
02073935	– – – – – – Ailes entières, même sans la pointe	0207 39 35 000
02073941	– – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines	0207 39 41 000
	– – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:
02073943	– – – – – – – Pilons et morceaux de pilons	0207 39 43 000
02073945	– – – – – – – autres	0207 39 45 000
02073947	– – – – – – autres:
	– Parties d'ailes de dindes comprenant soit l'humérus, soit le radius et/ou le cubitus, sans la pointe de l'aile	0207 39 47 100
	– autres	0207 39 47 900
	– – – de canards, d'oies ou de pintades:
	– – – – Morceaux:
	– – – – – désossés:
02073955	– – – – – – de canards ou de pintades:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2	0207 39 55 110
	– autres	0207 39 55 190
	– autres	0207 39 55 900
	– – – – – non désossés:
	– – – – – – Demis ou quarts:
02073957	– – – – – – – de canards	0207 39 57 000
02073965	– – – – – – Ailes entières, même sans la pointe	0207 39 65 000
	– – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines:
02073973	– – – – – – – de canards ou de pintades	0207 39 73 000
	– – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:
02073977	– – – – – – – de canards ou de pintades	0207 39 77 000
	– Morceaux et abats de volailles autres que les foies, congelés:
ex020741	– – de coqs ou de poules:
	– – – Morceaux:
02074110	– – – – désossés:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2	0207 41 10 110
	– autres	0207 41 10 190
	– autres	0207 41 10 900
	– – – – non désossés:
02074111	– – – – – Demis ou quarts	0207 41 11 000
02074121	– – – – – Ailes entières, même sans la pointe	0207 41 21 000
02074141	– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines	0207 41 41 000
02074151	– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses	0207 41 51 000
02074171	– – – – – autres:
	– Demis ou quarts, sans les croupions	0207 41 71 100
	– autres	0207 41 71 900
ex020742	– – de dindons ou de dindes:
	– – – Morceaux:
02074210	– – – – désossés:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2	0207 42 10 110
	– autres	0207 42 10 190
	– autres	0207 42 10 900
	– – – – non désossés:
02074211	– – – – – Demis ou quarts	0207 42 11 000
02074221	– – – – – Ailes entières, même sans la pointe	0207 42 21 000
02074241	– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines	0207 42 41 000
	– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:
02074251	– – – – – – Pilons et morceaux de pilons	0207 42 51 000
02074259	– – – – – – autres	0207 42 59 000
ex02074271	– – – – – autres:
	– Parties d'ailes de dindes comprenant soit l'humérus, soit le radius et/ou le cubitus, sans la pointe de l'aile	0207 42 71 100
	– autres	0207 42 71 900
ex020743	– – de canards, d'oies ou de pintades:
	– – – Morceaux
	– – – – désossés:
02074315	– – – – – de canards ou de pintades:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2	0207 43 15 110
	– autres	0207 43 15 190
	– autres	0207 43 15 900
	– – – – non désossés:
	– – – – – Demis ou quarts:
02074321	– – – – – – de canards	0207 43 21 000
02074331	– – – – – Ailes entières, même sans la pointe	0207 43 31 000
	– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines:
02074353	– – – – – – de canards ou de pintades:	0207 43 53 000
	– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:
02074363	– – – – – – de canards ou de pintades	0207 43 63 000
1602	Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
	– de volailles du no 0105:
160239	– – autres:
	– – – contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats:
16023911	– – – – non cuits:
	– Coqs, poules et poulets, non découpés; parties de coqs, poules et poulets (autres que les abats) décrites dans les sous-positions 02073911 et 02074110 (à l'exclusion des viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement), et les sous-positions 02073913, 21 et 23, et 02074111, 41 et 51	1602 39 11 100
	– autres	1602 39 11 900

9.Oeufs

Ne sont admis dans cette sous-position que les œufs de volailles de basse-cour répondant aux conditions fixées par les autorités compétentes des Communautés européennes, sur lesquels sont imprimés le numéro distinctif de l'établissement de production et/ou d'autres indications visées à l'article 5 paragraphe 4 du règlement (CEE) no 2782/75 du Conseil (JO no L 282 du 1. 11. 1975, p. 100).

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
ex040700	Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits:
	– de volailles de basse-cour:
	– – à couver:
04070011	– – – de dindes ou d'oies	0407 00 11 000
04070019	– – – autres	0407 00 19 000
04070030	– – autres	0407 00 30 000
0408	Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
	– Jaunes d'œufs:
ex040811	– – séchés:
04081110	– – – propres à des usages alimentaires	0408 11 10 000
ex040819	– – autres:
	– – – propres à des usages alimentaires:
04081911	– – – – liquides	0408 19 11 000
04081919	– – – – congelés	0408 19 19 000
	– autres:
ex040891	– – séchés:
04089110	– – – propres à des usages alimentaires	0408 91 10 000
ex040899	– – autres:
04089910	– – – propres à des usages alimentaires	0408 99 10 000

10.Lait et produits laitiers

Lorsqu'il s'agit d'un produit de mélange relevant de cette sous-position, qui contient du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés, aucune restitution n'est octroyée.Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou non du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ont été ajoutés au produit.Pour le calcul de la teneur en poids de matières grasses, le poids des matières non lactiques et /ou du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération.Lorsqu'il s'agit d'un produit de mélange relevant de cette sous-position, qui contient du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés, la partie représentant le lactosérum et /ou le lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération pour le calcul du montant de la restitution.Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou non du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ont été ajoutés et si ajoutés:la teneur réelle en poids de lactosérum et /ou de lactose et /ou de caséine et /ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini, et notammentla teneur en lactose du lactosérum ajouté.Lorsque ce produit contient de la caséine et /ou des caséinates ajoutés avant ou lors de la fabrication, aucune restitution n'est octroyée.Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou non de la caséine et /ou des caséinates ont été ajoutés.Pour le calcul de la teneur en poids de matières grasses, le poids des matières non lactiques et /ou du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération.Le montant de la restitution pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants:a)le montant indiqué multiplié par le poids de la partie lactique contenu dans 100 kilogrammes de produit. Toutefois, dans le cas où du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ont été ajoutés au produit, le montant par kilogramme indiqué est multiplié par le poids de la partie lactique, autre que le lactosérum et /ou le lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés, contenue dans 100 kilogrammes de produit;b)un élément calculé conformément aux dispositions de l'article 2 paragraphe 3 du règlement (CEE) no 1098/68 de la Commission (JO no L 184 du 29. 7. 1968, p. 10).Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou non du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ont été ajoutés et si ajoutés:la teneur réelle en poids de lactosérum et /ou de lactose et /ou de caséine et /ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini, et notammentla teneur en lactose du lactosérum ajouté.Le montant de la restitution pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants:a)le montant par 100 kilogrammes indiqué.Toutefois, dans le cas où du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ont été ajoutés au produit, le montant par 100 kilogrammes indiqué est:multiplié par le poids de la partie lactique, autre que le lactosérum et /ou le lactose et /ou de caséine et /ou des caséinates ajoutés, contenue dans 100 kilogrammes de produit,et ensuitedivisé par le poids de la partie lactique contenue dans 100 kilogrammes de produit;b)un élément calculé conformément aux dispositions de l'article 2 paragraphe 3 du règlement (CEE) no 1098/68.Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou non du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ont été ajoutés et si ajoutés:la teneur réelle en poids de lactosérum et /ou de lactose et /ou de caséine et /ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini, et notammentla teneur en lactose du lactosérum ajouté.Aucune restitution n'est octroyée lors d'une exportation de fromage dont le prix franco frontière, avant l'application de la restitution et du montant compensatoire monétaire dans l'État membre d'exportation, est inférieur à 140 Écus par 100 kilogrammes. Cette limitation à 140 Écus par 100 kilogrammes ne s'applique pas aux fromages relevant des sous-positions 04069091 et 04069093.La restitution applicable aux fromages présentés dans des emballages immédiats contenant également du liquide de conservation, notamment de la saumure, est octroyée sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet:la teneur en poids de lait écrémé en poudre,si oui ou non du lactosérum et/ou du lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et si ajoutés:la teneur réelle en poids de lactosérum et/ou de lactose et/ou de caséine et/ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini, et notammentla teneur en lactose du lactosérum ajouté par 100 kilogrammes de produit fini.Sont considérés comme aliments spéciaux les aliments composés contenant du lait écrémé en poudre ainsi que de la farine de poisson et/ou plus de 9 grammes de fer et/ou plus de 1,2 gramme de cuivre par 100 kilogrammes de produit.Lors de l'exportation de ces produits, réalisée dans le cadre des dispositions du règlement (CEE) no 765/86 de la Commission (JO no L 72 du 15. 3. 1986, p. 11):le montant de la restitution est celui applicable le 16 octobre 1986 en ce qui concerne les produits pour lesquels le certificat d'exportation, comportant fixation à l'avance de la restitution, a été délivré avant le 1er janvier 1987,aucune restitution n'est applicable en ce qui concerne les produits pour lesquels le certificat d'exportation a été délivré depuis le 1er janvier 1987.

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
0401	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
040110	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %:
04011010	– – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l	0401 10 10 000
04011090	– – autres	0401 10 90 000
040120	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6%:
	– – n'excédant pas 3 %:
04012011	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %	0401 20 11 100
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %	0401 20 11 500
04012019	– – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %	0401 20 19 100
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %	0401 20 19 500
	– – excédant 3 %:
04012091	– – – em emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 4 %	0401 20 91 100
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 4 %	0401 20 91 500
04012099	– – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 4 %	0401 20 99 100
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 4 %	0401 20 99 500
040130	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %:
	– – n'excédant pas 21 %:
04013011	– – – em emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 10 %	0401 30 11 100
	– excédant 10 % mais n'excédant pas 17 %	0401 30 11 400
	– excédant 17 %	0401 30 11 700
04013019	– – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 10 %	0401 30 19 100
	– excédant 10 % mais n'excédant pas 17 %	0401 30 19 400
	– excédant 17 %	0401 30 19 700
	– – excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %:
04013031	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 35 %	0401 30 31 100
	– excédant 35 % mais n'excédant pas 39 %	0401 30 31 400
	– excédant 39 %	0401 30 31 700
04013039	– – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 35 %	0401 30 39 100
	– excédant 35 % mais n'excédant pas 39 %	0401 30 39 400
	– excédant 39 %	0401 30 39 700
	– – excédant 45 %:
04013091	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 68 %	0401 30 91 100
	– excédant 68 % mais n'excédant pas 80 %	0401 30 91 400
	– excédant 80 %	0401 30 91 700
04013099	– – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 68 %	0401 30 99 100
	– excédant 68 % mais n'excédant pas 80 %	0401 30 99 400
	– excédant 80 %	0401 30 99 700
0402	Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
040210	– en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %:
	– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:
04021011	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg	0402 10 11 000
04021019	– – – autres	0402 10 19 000
	– – autres:
04021091	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg	0402 10 91 000
04021099	– – – autres	0402 10 99 000
	– en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %:
040221	– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %:
04022111	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0402 21 11 200
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %	0402 21 11 300
	– excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %	0402 21 11 500
	– excédant 25 %	0402 21 11 900
	– – – – autres:
04022117	– – – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 11 %	0402 21 17 000
04022119	– – – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 11 % mais n'excédant pas 27 %:
	– n'excédant pas 17 %	0402 21 19 300
	– excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %	0402 21 19 500
	– excédant 25 %	0402 21 19 900
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %:
04022191	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 28 %	0402 21 91 100
	– excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %	0402 21 91 200
	– excédant 29 % mais n'excédant pas 41 %	0402 21 91 300
	– excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %	0402 21 91 400
	– excédant 45 % mais n'excédant pas 59 %	0402 21 91 500
	– excédant 59 % mais n'excédant pas 69 %	0402 21 91 600
	– excédant 69 % mais n'excédant pas 79 %	0402 21 91 700
	– excédant 79 %	0402 21 91 900
04022199	– – – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 28 %	0402 21 99 100
	– excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %	0402 21 99 200
	– excédant 29 % mais n'excédant pas 41 %	0402 21 99 300
	– excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %	0402 21 99 400
	– excédant 45 % mais n'excédant pas 59 %	0402 21 99 500
	– excédant 59 % mais n'excédant pas 69 %	0402 21 99 600
	– excédant 69 % mais n'excédant pas 79 %	0402 21 99 700
	– excédant 79 %	0402 21 99 900
ex040229	– – autres:
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %:
	– – – – autres:
04022915	– – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0402 29 15 200
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %	0402 29 15 300
	– excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %	0402 29 15 500
	– excédant 25 %	0402 29 15 900
04022919	– – – – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0402 29 19 200
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %	0402 29 19 300
	– excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %	0402 29 19 500
	– excédant 25 %	0402 29 19 900
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %:
04022991	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 41 %	0402 29 91 100
	– excédant 41 %	0402 29 91 500
04022999	– – – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 41 %	0402 29 99 100
	– excédant 41 %	0402 29 99 500
	– autres:
040291	– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %:
04029111	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0402 91 11 110
	– excédant 3 %	0402 91 11 120
	– égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0402 91 11 310
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 7,4 %	0402 91 11 350
	– excédant 7,4 %	0402 91 11 370
04029119	– – – – autres:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids:
	– n'excédant pas 3 %	0402 91 19 110
	– excédant 3 %	0402 91 19 120
	– égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0402 91 19 310
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 7,4 %	0402 91 19 350
	– excédant 7,4 %	0402 91 19 370
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %:
04029131	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids	0402 91 31 100
	– égale ou supérieure à 15 % en poids	0402 91 31 300
04029139	– – – – autres:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids	0402 91 39 100
	– égale ou supérieure à 15 % en poids	0402 91 39 300
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %:
04029151	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg	0402 91 51 000
04029159	– – – – autres	0402 91 59 000
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %:
04029191	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg	0402 91 91 000
04029199	– – – – autres	0402 91 99 000
040299	– – autres:
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %:
04029911	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0402 99 11 110
	– excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%	0402 99 11 130
	– excédant 6,9%	0402 99 11 150
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0402 99 11 310
	– excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%	0402 99 11 330
	– excédant 6,9%	0402 99 11 350
04029919	– – – – autres:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0402 99 19 110
	– excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%	0402 99 19 130
	– excédant 6,9%	0402 99 19 150
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0402 99 19 310
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6,9 %	0402 99 19 330
	– excédant 6,9%	0402 99 19 350
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5%, mais n'excédant pas 45%:
04029931	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 21 %:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids	0402 99 31 110
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15% en poids	0402 99 31 150
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21% mais n'excédant pas 39%	0402 99 31 300
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 39%	0402 99 31 500
04029939	– – – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 21 %:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids	0402 99 39 110
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15% en poids	0402 99 39 150
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21 % mais n'excédant pas 39%	0402 99 39 300
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 39%	0402 99 39 500
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %:
04029991	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg	0402 99 91 000
04029999	– – – – autres	0402 99 99 000
0403	Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:
ex040310	– Yoghourts:
	– – non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao:
	– – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses:
04031011	– – – – n'excédant pas 3 %:
	– n'excédant pas 1,5 %	0403 10 11 100
	– excédant 1,5 %	0403 10 11 300
04031013	– – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0403 10 13 000
04031019	– – – – excédant 6%	0403 10 19 000
	– – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses:
04031031	– – – – n'excédant pas 3 %:
	– n'excédant pas 1,5 %	0403 10 31 100
	– excédant 1,5 %	0403 10 31 300
04031033	– – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0403 10 33 000
04031039	– – – – excédant 6 %	0403 10 39 000
ex040390	– autres:
	– – non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao:
	– – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides:
	– – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses:
04039011	– – – – – n'excédant pas 1,5 %	0403 90 11 000
04039013	– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %	0403 90 13 000
04039019	– – – – – excédant 27 %	0403 90 19 000
	– – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses:
04039031	– – – – – n'excédant pas 1,5 %	0403 90 31 000
04039033	– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %	0403 90 33 000
04039039	– – – – – excédant 27%	0403 90 39 000
	– – – autres:
	– – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses:
04039051	– – – – – n'excédant pas 3 %:
	– n'excédant pas 1,5 %	0403 90 51 100
	– excédant 1,5%	0403 90 51 300
04039053	– – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0403 90 53 000
04039059	– – – – – excédant 6%:
	– n'excédant pas 10%	0403 90 59 110
	– excédant 10% mais n'excédant pas 17%	0403 90 59 140
	– excédant 17% mais n'excédant pas 21 %	0403 90 59 170
	– excédant 21 % mais n'excédant pas 35 %	0403 90 59 310
	– excédant 35% mais n'excédant pas 39%	0403 90 59 340
	– excédant 39% mais n'excédant pas 45%	0403 90 59 370
	– excédant 45 % mais n'excédant pas 68 %	0403 90 59 510
	– excédant 68% mais n'excédant pas 80%	0403 90 59 540
	– excédant 80%	0403 90 59 570
	– – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses:
04039061	– – – – – n'excédant pas 3 %:
	– n'excédant pas 1,5 %	0403 90 61 100
	– excédant 1,5 %	0403 90 61 300
04039063	– – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0403 90 63 000
04039069	– – – – – excédant 6%	0403 90 69 000
ex0404	Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs:
040490	– autres:
	– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38):
	– – – n'excédant pas 42% et d'une teneur en poids de matières grasses:
04049011	– – – – n'excédant pas 1,5%:
	– en poudre ou en granulés	0404 90 11 100
	– autres, d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids	0404 90 11 910
	– égale ou supérieure à 15% en poids	0404 90 11 950
04049013	– – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %:
	– en poudre ou en granulés:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0404 90 13 120
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17%	0404 90 13 130
	– excédant 17% mais n'excédant pas 25%	0404 90 13 140
	– excédant 25 %	0404 90 13 150
	– autres qu'en poudre ou en granulés:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 13 911
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0404 90 13 913
	– excédant 6% mais n'excédant pas 10%	0404 90 13 915
	– excédant 10% mais n'excédant pas 17%	0404 90 13 917
	– excédant 17%	0404 90 13 919
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 13 931
	– excédant 3% mais n'excédant pas 7,4%	0404 90 13 933
	– excédant 7,4% mais n'excédant pas 8%	0404 90 13 935
	– excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %	0404 90 13 937
	– excédant 10%	0404 90 13 939
04049019	– – – – excédant 27%:
	– en poudre ou en granulés, d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 28 %	0404 90 19 110
	– excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %	0404 90 19 115
	– excédant 29 % mais n'excédant pas 41 %	0404 90 19 120
	– excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %	0404 90 19 130
	– excédant 45 % mais n'excédant pas 59 %	0404 90 19 135
	– excédant 59% mais n'excédant pas 69%	0404 90 19 150
	– excédant 69 % mais n'excédant pas 79 %	0404 90 19 160
	– excédant 79 %	0404 90 19 180
	– autres	0404 90 19 900
	– – – excédant 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses:
04049031	– – – – n'excédant pas 1,5 %:
	– en poudre ou en granulés	0404 90 31 100
	– autres, d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids	0404 90 31 910
	– égale ou supérieure à 15 % en poids	0404 90 31 950
04049033	– – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %:
	– en poudre ou en granulés:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0404 90 33 120
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %	0404 90 33 130
	– excédant 17% mais n'excédant pas 25%	0404 90 33 140
	– excédant 25 %	0404 90 33 150
	– autres qu'en poudre ou granulés:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 33 911
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0404 90 33 913
	– excédant 6% mais n'excédant pas 10%	0404 90 33 915
	– excédant 10% mais n'excédant pas 17%	0404 90 33 917
	– excédant 17%	0404 90 33 919
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 33 931
	– excédant 3% mais n'excédant pas 7,4%	0404 90 33 933
	– excédant 7,4% mais n'excédant pas 8%	0404 90 33 935
	– excédant 8% mais n'excédant pas 10%	0404 90 33 937
	– excédant 10%	0404 90 33 939
04049039	– – – – excédant 27%:
	– en poudre ou en granulés, d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 28 %	0404 90 39 110
	– excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %	0404 90 39 115
	– excédant 29% mais n'excédant pas 41 %	0404 90 39 120
	– excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %	0404 90 39 130
	– excédant 45 %	0404 90 39 150
	– autres	0404 90 39 900
	– – autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote X 6,38):
	– – – n'excédant pas 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses:
04049051	– – – – n'excédant pas 1,5 %:
	– en poudre ou en granulés	0404 90 51 100
	– autres, d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15% en poids	0404 90 51 910
	– égale ou supérieure à 15% en poids	0404 90 51 950
04049053	– – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %:
	– en poudre ou en granulés:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0404 90 53 110
	– excédant 11% mais n'excédant pas 17%	0404 90 53 130
	– excédant 17% mais n'excédant pas 25%	0404 90 53 150
	– excédant 25 %	0404 90 53 170
	– autres qu'en poudre ou granulés:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 53 911
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0404 90 53 913
	– excédant 6% mais n'excédant pas 10%	0404 90 53 915
	– excédant 10% mais n'excédant pas 17%	0404 90 53 917
	– excédant 17%	0404 90 53 919
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 53 931
	– excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%	0404 90 53 933
	– excédant 6,9% mais n'excédant pas 9,5%	0404 90 53 935
	– excédant 9,5% mais n'excédant pas 21 %	0404 90 53 937
	– excédant 21 %	0404 90 53 939
04049059	– – – – excédant 27 %:
	– en poudre ou en granulés, d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 41 %	0404 90 59 130
	– excédant 41 %	0404 90 59 150
	– autres qu'en poudre ou granulés, d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 39 %	0404 90 59 930
	– excédant 39 % mais n'excédant pas 45 %	0404 90 59 950
	– excédant 45 %	0404 90 59 990
	– – – excédant 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses:
04049091	– – – – n'excédant pas 1,5 %:
	– en poudre ou en granulés	0404 90 91 100
	– autres, d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids	0404 90 91 910
	– égale ou supérieure à 15 % en poids	0404 90 91 950
04049093	– – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %:
	– en poudre ou en granulés:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0404 90 93 110
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %	0404 90 93 130
	– excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %	0404 90 93 150
	– excédant 25 %	0404 90 93 170
	– autres qu'en poudre ou granulés:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 93 911
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0404 90 93 913
	– excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %	0404 90 93 915
	— excédant 10 % mais n'excédant pas 17 %	0404 90 93 917
	– excédant 17 %	0404 90 93 919
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 93 931
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6,9 %	0404 90 93 933
	– excédant 6,9 % mais n'excédant pas 9,5 %	0404 90 93 935
	– excédant 9,5 % mais n'excédant pas 21 %	0404 90 93 937
	– excédant 21 %	0404 90 93 939
04049099	– – – – excédant 27 %:
	– en poudre ou en granulés, d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 41 %	0404 90 99 130
	– excédant 41 %	0404 90 99 150
	– autres qu'en poudre ou granulés, d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 39 %	0404 90 99 930
	– excédant 39 % mais n'excédant pas 45 %	0404 90 99 950
	– excédant 45 %	0404 90 99 990
040500	Beurres et autres matières grasses du lait:
04050010	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %:
	– inférieure à 62 %	0405 00 10 100
	– égale ou supérieure à 62 % mais inférieure à 78 %	0405 00 10 200
	– égale ou supérieure à 78 % mais inférieure à 80 %	0405 00 10 300
	– égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 82 %	0405 00 10 500
	– égale ou supérieure à 82 %	0405 00 10 700
04050090	– autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 99,5 %	0405 00 90 100
	– excédant 99,5 %	0405 00 90 900
0406	Fromages et caillebotte:
040610	– Fromages frais (y compris le fromage de lactosérum), non fermentés et caillebotte:
04061010	– – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %	0406 10 10 000
04061090	– – autres	0406 10 90 000
ex040620	– Fromages râpés ou en poudre, de tous types:
04062090	– – autres:
	– Fromages fabriqués à partir de lactosérum	0406 20 90 100
	– autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 20 %, d'une teneur en lactose inférieure à 5 % en poids et d'une teneur en poids de matières sèches:
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 80 %	0406 20 90 913
	– égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 85 %	0406 20 90 915
	– égale ou supérieure à 85 % mais inférieure à 95 %	0406 20 90 917
	– égale ou supérieure à 95 %	0406 20 90 919
	– autres	0406 20 90 990
ex040630	– Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre:
	– – autres:
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche:
04063031	– – – – n'excédant pas 48 %:
	– d'une teneur en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 27 %	0406 30 31 100
	– égale ou supérieure à 27 % mais inférieure à 33 %	0406 30 31 300
	– égale ou supérieure à 33 % mais inférieure à 38 %	0406 30 31 500
	– égale ou supérieure à 38 % mais inférieure à 43 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 20 %	0406 30 31 710
	– égale ou supérieure à 20 %	0406 30 31 730
	– égale ou supérieure à 43 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 20 %	0406 30 31 910
	– égale ou supérieure à 20 % mais inférieure à 40 %	0406 30 31 930
	– égale ou supérieure à 40 %	0406 30 31 950
04063039	– – – – excédant 48 %:
	– d'une teneur en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 33 %	0406 30 39 100
	– égale ou supérieure à 33 % mais inférieure à 38 %	0406 30 39 300
	– égale ou supérieure à 38 % mais inférieure à 43 %	0406 30 39 500
	– égale ou supérieure à 43 % mais inférieure à 46 %	0406 30 39 700
	– égale ou supérieure à 46 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 55 %	0406 30 39 930
	– égale ou supérieure à 55 %	0406 30 39 950
04063090	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %	0406 30 90 000
04064000	– Fromages à pâte persillée:
	– Roquefort	0406 40 00 100
	– autres	0406 40 00 900
ex040690	– autres fromages:
	– – autres:
04069013	– – – Emmental	0406 90 13 000
04069015	– – – Gruyère, sbrinz:
	– Gruyère	0406 90 15 100
	– Sbrinz	0406 90 15 900
04069021	– – – Cheddar:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 48 %	0406 90 21 100
	– égale ou supérieure à 48 %	0406 90 21 900
04069023	– – – Édam:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 39 %	0406 90 23 100
	– égale ou supérieure à 39%	0406 90 23 900
04069025	– – – Tilsit:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 39 %	0406 90 25 100
	– égale ou supérieure à 39%	0406 90 25 900
04069027	– – – Butterkäse:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 39 %	0406 90 27 100
	– égale ou supérieure à 39%	0406 90 27 900
	– – – Feta:
04069031	– – – – de brebis ou de buflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre:
	– fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis:
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72 %:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 31 111
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 31 119
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72%:
	– d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50%	0406 90 31 151
	– autres	0406 90 31 159
	– autres	0406 90 31 900
04069033	– – – – autres:
	– fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre:
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72 %:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 33 111
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39%	0406 90 33 119
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72 %:
	– d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50%	0406 90 33 151
	– autres	0406 90 33 159
	– autres:
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72%:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 33 911
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39%	0406 90 33 919
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72%:
	– d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50%	0406 90 33 951
	– autres	0406 90 33 959
04069035	– – – Kefalotyri:
	– fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39%	0406 90 35 110
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 35 190
	– autres:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 35 910
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 35 990
	– – – autres:
	– – – – autres:
	– – – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
	– – – – – – n'excédant pas 47 %:
04069061	– – – – – – – Grana padano, parmigiano reggiano	0406 90 61 000
04069063	– – – – – – – Fiore sardo, pecorino:
	– fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis	0406 90 63 100
	– autres	0406 90 63 900
04069069	– – – – – – – autres:
	– Fromages fabriqués à partir de lactosérum	0406 90 69 100
	– autres:
	– d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche égale ou supérieure à 30 %	0406 90 69 910
	– autres	0406 90 69 990
	– – – – – – excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %:
04069071	– – – – – – – Fromages frais, fermentés:
	– Fromages fabriqués à partir de lactosérum	0406 90 71 100
	– autres:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 5 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32 % en poids	0406 90 71 930
	– égale ou supérieure à 5% mais inférieure à 19 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32% en poids	0406 90 71 950
	– égale ou supérieure à 19 % mais inférieure à 39 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 %	0406 90 71 970
	– autres, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
	– supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 52 %	0406 90 71 991
	– supérieure à 52 % et inférieure ou égale à 62 %	0406 90 71 995
	– supérieure à 62%	0406 90 71 999
04069073	– – – – – – – Provolone:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 73 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39%	0406 90 73 900
04069075	– – – – – – – Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 75 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 75 900
04069077	– – – – – – – Danbo, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti, maribo, samsø:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 77 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 77 900
04069079	– – – – – – – Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 79 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 79 900
04069081	– – – – – – – Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 81 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39%	0406 90 81 900
04069083	– – – – – – – Ricotta salée:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 83 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %:
	– d'une teneur en poids de matières grasses inférieure à 30 %	0406 90 83 910
	– d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 30 %:
	– fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis	0406 90 83 950
	– autres	0406 90 83 990
04069085	– – – – – – – Kefalograviera, kasseri:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 85 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %:
	– fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre	0406 90 85 910
	– autres, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
	– supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 52 %	0406 90 85 991
	– supérieure à 52 % et inférieure ou égale à 62 %	0406 90 85 995
	– supérieure à 62 %	0406 90 85 999
04069089	– – – – – – – autres:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 5 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32 % en poids	0406 90 89 100
	– égale ou supérieure à 5 % mais inférieure à 19 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32 % en poids	0406 90 89 200
	– égale ou supérieure à 19% mais inférieure à 39% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 %	0406 90 89 300
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %:
	– Fromages fabriqués à partir de lactosérum	0406 90 89 910
	– autres fromages d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
	– excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %:
	– Idiazabal, manchego, roncal fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis	0406 90 89 951
	– autres	0406 90 89 959
	– excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %:
	– Maasdam	0406 90 89 971
	– Manouri, d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 30 %	0406 90 89 972
	– autres	0406 90 89 979
	– excédant 62 %	0406 90 89 990
	– – – – – – excédant 72 %:
04069091	– – – – – – – Fromages frais, fermentés:
	– Fromages fabriqués à partir de lactosérum	0406 90 91 100
	– autres:
	– Cottage cheese d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, n'excédant pas 25 %	0406 90 91 300
	– Fromages de crème fraîche d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 77 % mais n'excédant pas 82 % et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 69 %	0406 90 91 510
	– égale ou supérieure à 69 %	0406 90 91 550
	– autres	0406 90 91 900
04069093	– – – – – – – autres	0406 90 93 000
	– – – – – autres:
04069097	– – – – – – Fromages frais, fermentés	0406 90 97 000
04069099	– – – – – – autres	0406 90 99 000
2309	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:
230910	– Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail:
	– – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023051 à 17023099, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers:
	– – – contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine:
	– – – – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %:
23091015	– – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %:
	– "aliments composés spéciaux"	2309 10 15 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum):
	– inférieure à 30 %	2309 10 15 100
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 10 15 200
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 10 15 300
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 10 15 400
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 10 15 500
	– égale ou supérieure à 70 %	2309 10 15 700
	– autres	2309 10 15 900
23091019	– – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %:
	– "aliments composés spéciaux"	2309 10 19 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum):
	– inférieure à 30%	2309 10 19 100
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 10 19 200
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 10 19 300
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 10 19 400
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 10 19 500
	– égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 75 %	2309 10 19 600
	– égale ou supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %	2309 10 19 700
	– égale ou supérieure à 80 %	2309 10 19 800
	– autres	2309 10 19 900
23091070	– – – ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers:
	– "aliments composés spéciaux"	2309 10 70 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum):
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 10 70 100
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 10 70 200
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 10 70 300
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 10 70 500
	– égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 80 %	2309 10 70 600
	– égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 88 %	2309 10 70 700
	– égale ou supérieure à 88 %	2309 10 70 800
	– autres	2309 10 70 900
230990	– autres:
	– – autres:
	– – – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023051 à 17023099, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers:
	– – – – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine:
	– – – – – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10%:
23099035	– – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 75%:
	– "aliments composés spéciaux"	2309 90 35 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum):
	– inférieure à 30%	2309 90 35 100
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 90 35 200
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 90 35 300
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 90 35 400
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 90 35 500
	– égale ou supérieure à 70 %	2309 90 35 700
	– autres	2309 90 35 900
23099039	– – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %:
	– "aliments composés spéciaux"	2309 90 39 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum):
	– inférieure à 30 %	2309 90 39 100
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 90 39 200
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 90 39 300
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 90 39 400
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 90 39 500
	– égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 75 %	2309 90 39 600
	– égale ou supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %	2309 90 39 700
	– égale ou supérieure à 80 %	2309 90 39 800
	– autres	2309 90 39 900
23099070	– – – – ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers:
	– "aliments composés spéciaux"	2309 90 70 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum):
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 90 70 100
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 90 70 200
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 90 70 300
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 90 70 500
	– égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 80 %	2309 90 70 600
	– égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 88 %	2309 90 70 700
	– égale ou supérieure à 88 %	2309 90 70 800
	– autres	2309 90 70 900

II.Fruits et légumes

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
070200	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré:
07020010	– du 1er novembre au 14 mai:
	– des catégories "extra", I et II	0702 00 10 100
	– autres	0702 00 10 900
07020090	– du 15 mai au 31 octobre:
	– des catégories "extra", I et II	0702 00 90 100
	– autres	0702 00 90 900
0802	Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués:
	– Amandes:
ex080212	– – sans coques:
08021290	– – – autres	0802 12 90 000
	– Noisettes (Corylus spp.):
08022100	– – en coques	0802 21 00 000
08022200	– – sans coques	0802 22 00 000
	– Noix communes:
08023100	– – en coques	0802 31 00 000
0805	Agrumes, frais ou secs:
080510	– Oranges:
	– – Oranges douces, fraîches:
	– – – du 1er avril au 30 avril:
08051011	– – – – Sanguines et demi-sanguines:
	– de la variété Sanguigno commune, des catégories "extra", I et II	0805 10 11 100
	– des autres variétés des catégories " extra ", I et II	0805 10 11 300
	– autres	0805 10 11 900
	– – – – autres:
08051015	– – – – – Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins:
	– de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories "extra", I et II	0805 10 15 100
	– des autres variétés des catégories "extra", I et II	0805 10 15 300
	– autres	0805 10 15 900
08051019	– – – – – autres:
	– de la variété Biondo commune, des catégories " extra ", I et II	0805 10 19 100
	– des autres variétés des catégories "extra", I et II	0805 10 19 300
	– autres	0805 10 19 900
	– – – du 1er mai au 15 mai:
08051021	– – – – Sanguines et demi-sanguines:
	– de la variété Sanguigno commune, des catégories "extra", I et II	0805 10 21 100
	– des autres variétés des catégories "extra", I et II	0805 10 21 300
	– autres	0805 10 21 900
	– – – – autres:
08051025	– – – – – Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins:
	– de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories "extra", I et II	0805 10 25 100
	– des autres variétés des catégories " extra ", I et II	0805 10 25 300
	– autres	0805 10 25 900
08051029	– – – – – autres:
	– de la variété Biondo commune, des catégories "extra", I et II	0805 10 29 100
	– des autres variétés des catégories "extra", I et II	0805 10 29 300
	– autres	0805 10 29 900
	– – – du 16 mai au 15 octobre:
08051031	– – – – Sanguines et demi-sanguines:
	– de la variété Sanguigno commune, des catégories "extra", I et II	0805 10 31 100
	– des autres variétés des catégories "extra", I et II	0805 10 31 300
	– autres	0805 10 31 900
	– – – – autres:
08051035	– – – – – Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins:
	– de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories "extra", I et II	0805 10 35 100
	– des autres variétés des catégories "extra", I et II	0805 10 35 300
	– autres	0805 10 35 900
08051039	– – – – – autres:
	– de la variété Biondo commune, des catégories "extra", I et II	0805 10 39 100
	– des autres variétés des catégories "extra", I et II	0805 10 39 300
	– autres	0805 10 39 900
	– – – du 16 octobre au 31 mars:
08051041	– – – – Sanguines et demi-sanguines:
	– de la variété Sanguigno commune, des catégories "extra", I et II	0805 10 41 100
	– des autres variétés des catégories "extra", I et II	0805 10 41 300
	– autres	0805 10 41 900
	– – – – autres:
08051045	– – – – – Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins:
	– de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories "extra", I et II	0805 10 45 100
	– des autres variétés des catégories "extra", I et II	0805 10 45 300
	– autres	0805 10 45 900
08051049	– – – – – autres:
	– de la variété Biondo commune, des catégories "extra", I et II	0805 10 49 100
	– des autres variétés des catégories "extra", I et II	0805 10 49 300
	– autres	0805 10 49 900
ex080520	– Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes:
08052050	– – Mandarines et wilkings:
	– Mandarines, fraîches, des catégories "extra", I et II	0805 20 50 100
	– autres	0805 20 50 900
ex080530	– Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia):
08053010	– – Citrons (Citrus limon, Citrus limonum):
	– frais, des catégories "extra", I et II	0805 30 10 100
	– autres	0805 30 10 900
0806	Raisins, frais ou secs:
ex080610	– frais:
	– – de table:
	– – – du 1er novembre au 14 juillet:
08061011	– – – – de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er décembre au 31 janvier:
	– produits en plein champ, des catégories "extra" et I	0806 10 11 100
	– produits en serre, des catégories "extra" et I	0806 10 11 300
	– autres	0806 10 11 900
08061015	– – – – autres:
	– produits en plein champ, des catégories "extra" et I	0806 10 15 100
	– produits en serre, des catégories "extra" et I	0806 10 15 300
	– autres	0806 10 15 900
08061019	– – – du 15 juillet au 31 octobre:
	– produits en plein champ, des catégories "extra" et I	0806 10 19 100
	– produits en serre, des catégories "extra" et I	0806 10 19 300
	– autres	0806 10 19 900
0808	Pommes, poires et coings, frais:
ex080810	– Pommes:
	– – autres:
08081091	– – – du 1er août au 31 décembre:
	– Pommes à cidre	0808 10 91 100
	– autres:
	– des catégories "extra", I et II	0808 10 91 910
	– autres	0808 10 91 990
08081093	– – – du 1er janvier au 31 mars:
	– Pommes à cidre	0808 10 93 100
	– autres:
	– des catégories "extra", I et II	0808 10 93 910
	– autres	0808 10 93 990
08081099	– – – du 1er avril au 31 juillet:
	– Pommes à cidre	0808 10 99 100
	– autres:
	– des catégories "extra", I et II	0808 10 99 910
	– autres	0808 10 99 990
0809	Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais:
ex08093000	– Pêches, y compris les brugnons et nectarines:
	– Pêches:
	– des catégories "extra", I et II	0809 30 00 110
	– autres	0809 30 00 190
	– Brugnons et nectarines	0809 30 00 900

12.Produits transformés à base de fruits et légumes

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
0812	Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:
08121000	– Cerises:
	– équeutées, dénoyautées et conservées dans une solution sulfureuse liquide et d'un poids net égoutté au moins égal à 50% du poids net	0812 10 00 100
	– autres	0812 10 00 900
200600	Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés):
	– autres:
	– – d'une teneur en sucres excédant 13% en poids:
20060031	– – – Cerises	2006 00 31 000
20060090	– – autres:
	– Cerises	2006 00 90 000
	– autres	2006 00 90 900
2008	Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:
	– Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:
200819	– – autres, y compris les mélanges:
20081910	– – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg:
	– Noisettes communes (fruits de l'espèce Corylus avelana), à l'exclusion des mélanges	2008 19 10 100
	– autres, y compris les mélanges	2008 19 10 900
20081990	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg:
	– Noisettes communes (fruits de l'espèce Corylus avelana), à l'exclusion des mélanges	2008 19 90 100
	– autres, y compris les mélanges	2008 19 90 900
2009	Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:
	– Jus d'orange:
200911	– – congelés:
	– – – d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC:
20091111	– – – – d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances	2009 11 11 100
	– autre	2009 11 11 900
20091119	– – – – autres:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances	2009 11 19 100
	– autre	2009 11 19 900
	– – – d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC:
20091199	– – – – autres:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances, d'une teneur en sucre:
	– 10o Brix ou plus, mais moins de 22o Brix	2009 11 99 110
	– 22o Brix ou plus, mais moins de 33o Brix	2009 11 99 120
	– 33o Brix ou plus, mais moins de 44o Brix	2009 11 99 130
	– 44o Brix ou plus, mais moins de 55o Brix	2009 11 99 140
	– 55o Brix ou plus	2009 11 99 150
	– autre	2009 11 99 900
200919	– – autres:
	– – – d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC:
20091911	– – – – d'une valeur n'exédant pas 30 Écus par 100 kg poids net:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances	2009 19 11 100
	– autre	2009 19 11 900
20091919	– – – – autres:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances	2009 19 19 100
	– autre	2009 19 19 900
	– – – d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC:
20091999	– – – – autres:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances, d'une teneur en sucre:
	– 10o Brix ou plus, mais moins de 22o Brix	2009 19 99 110
	– 22o Brix ou plus, mais moins de 33o Brix	2009 19 99 120
	– 33o Brix ou plus, mais moins de 44o Brix	2009 19 99 130
	– 44o Brix ou plus, mais moins de 55o Brix	2009 19 99 140
	– 55o Brix ou plus	2009 19 99 150
	– autre	2009 19 99 900

13.Graines oléagineuses

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
ex120500	Graines de navette ou de colza, même concassées:
12050090	— autres	1205 00 90 000

14.Huile d'olive

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
1509	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
ex150910	– vierges:
15091010	– – Huile d'olive vierge lampante	1509 10 10 000
15091090	– – autres:
	– en emballages immédiats d'un contenu net de 5 1 ou moins	1509 10 90 100
	– autres	1509 40 90 900
15099000	– autres:
	– en emballages immédiats d'un contenu net de 5 1 ou moins	1509 90 00 100
	– autres	1509 90 00 900
151000	Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509:
15100010	– Huiles brutes	1510 00 10 000
15100090	– autres:
	– en emballages immédiats d'un contenu net de 5 1 ou moins	1510 00 90 100
	– autres	1510 00 90 900

15.Sucre blanc et sucre brut à l'état

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
1701	Sucres de canne ou betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide:
	– Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants:
ex170111	– – de canne:
17011190	– – – autres:
	– Sucres candis	1701 11 90 100
	– Sucres additionnés d'antiagglomérants	1701 11 90 300
	– Sucres bruts en emballages immédiats ne dépassant pas 5 kg net de produit	1701 11 90 500
	– autres sucres bruts	1701 11 90 900
ex170112	– – de betterave:
17011290	– – – autres:
	– Sucres candis	1701 12 90 100
	– Sucres additionnés d'antiagglomérants	1701 12 90 300
	– Sucres bruts en emballages immédiats ne dépassant pas 5 kg net de produit	1701 12 90 500
	– autres sucres bruts	1701 12 90 900
	– autres:
17019100	– – additionnés d'aromatisants ou de colorants	1701 91 00 000
ex170199	– – autres:
17019910	– – – Sucres blancs:
	– Sucres candis	1702 99 10 100
	– autres	1701 99 10 900

16.Sirops et certains autres produits du sucre

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
1702	Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:
ex170240	– Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose:
17024010	– – Isoglucose:
	– contenant en poids à l'état sec 41 % ou plus de fructose	1702 40 10 100
	– autres	1702 40 10 900
170260	– autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose:
17026010	– – Isoglucose	1702 60 10 000
17026090	– – autres	1702 60 90 000
ex170290	– autres, y compris le sucre inverti (ou interverti):
17029030	– – Isoglucose	1702 90 30 000
17029060	– – Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel	1702 90 60 000
	– – Sucres et mélasses, caramélisés:
17029071	– – – contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose	1702 90 71 000
17029090	– – autres:	1702 90 00 000
	– Sorbose	1702 90 90 100
	– autres	1702 90 90 900
2106	Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
ex210690	– autres:
	– – Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants:
21069030	– – – d'isoglucose	2106 90 30 000
	– – – autres:
21069059	– – – – autres	2106 90 59 000

17.Vins

JO no L 84 du 27. 3. 1987, p. 1; le titre alcoométrique à prendre en considération est le titre alcoométrique volumique en puissance.

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
2009	Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:
200960	– Jus de raisins (y compris les moûts de raisins):
	– – d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC:
20096011	– – – d'une valeur n'excédant pas 22 Écus par 100 kg poids net:
	– Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87	2009 60 11 100
	– autres	2009 60 11 900
20096019	– – – autres:
	– Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87	2009 60 19 100
	– autres	2009 60 19 900
	– – d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC:
	– – – d'une valeur exédant 18 Écus par 100 kg poids net:
20096051	– – – – concentrés:
	– Moûts de raisins répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87	2009 60 51 100
	– autres	2009 60 51 900
	– – – d'une valeur n'excédant pas 18 Écus par 100 kg poids net:
	– – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids:
20096071	– – – – – concentrés:
	– Moûts de raisins répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87	2009 60 71 100
	– autres	2009 60 71 900
2204	Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009:
	– autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool:
220421	– – en récipients d'une contenance n'éxédant pas 2 l:
	– – – autres:
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 13 % vol:
	– – – – – autres:
22042125	– – – – – – Vins blancs:
	– Vin de table, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 9,5 % vol:
	– des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner, du type Müller-Thurgau ou du type Riesling)	2204 21 25 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 21 25 130
	– autres vins de table	2204 21 25 190
	– autres	2204 21 25 900
22042129	– – – – – – autres:
	– Vin de table rouge ou rosé, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 9,5 % vol:
	– du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser	2204 21 29 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 21 29 130
	– autres	2204 21 29 190
	– autres	2204 21 29 900
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 13% vol mais n'éxédant pas 15% vol:
	– – – – – autres:
22042135	– – – – – – Vins blancs:
	– Vin de table:
	– des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner, du type Müller-Thurgau ou du type Riesling)	2204 21 35 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 21 35 130
	– autres vins de table	2204 21 35 190
	– autres	2204 21 35 900
22042139	– – – – – – autres:
	– Vin de table rouge ou rosé:
	– du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser	2204 21 39 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 21 39 130
	– autres	2204 21 39 190
	– autres	2204 21 39 900
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15 % vol mais n'éxédant pas 18 % vol:
22042149	– – – – – autres:
	– Vins de qualité produits dans des régions déterminées	2204 21 49 100
	– autres
	– Vins de liqueur	2204 21 49 910
	– autres	2204 21 49 990
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol:
22042159	– – – – – autres:
	– Vins de qualité produits dans des régions déterminées	2204 21 59 100
	– autres:
	– Vins de liqueur	2204 21 59 910
	– autres	2204 21 59 990
220429	– – autres:
	– – – autres:
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis n'exédant pas 13 % vol:
	– – – – – autres:
22042925	– – – – – – Vins blancs:
	– Vin de table, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 9,5 % vol:
	– des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner, du type Müller-Thurgau ou du type Riesling)	2204 29 25 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 29 25 130
	– autres	2204 29 25 190
	– autres	2204 29 25 900
22042929	– – – – – – autres:
	– Vin de table rouge ou rosé, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 9,5 % vol:
	– du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser	2204 29 29 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 29 29 130
	– autres	2204 29 29 190
	– autres	2204 29 29 900
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 13 % et n'exédant pas 15 % vol:
	– – – – – autres:
22042935	– – – – – – Vins blancs:
	– Vin de table:
	– des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner, du type Müller-Thurgau ou du type Riesling)	2204 29 35 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 29 35 130
	– autres vins de table	2204 29 35 190
	– autres	2204 29 35 900
22042939	– – – – – – autres:
	– Vin de table rouge ou rosé:
	– du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser	2204 29 39 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 29 39 130
	– autres	2204 29 39 190
	– autres	2204 29 39 900
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15% vol mais n'excédant pas 18% vol:
22042949	– – – – – autres:
	– Vins de qualité produits dans des régions déterminées	2204 29 49 100
	– autres:
	– Vins de liqueur	2204 29 49 910
	– autres	2204 29 49 990
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18% vol et n'excédant pas 22% vol:
22042959	– – – – – autres:
	– Vins de qualité produits dans des régions déterminées	2204 29 59 100
	– autres:
	– Vins de liqueur	2204 29 59 910
	– autres	2204 29 59 990
ex220430	– autres moûts de raisins:
	– – autres:
22043091	– – – d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 a 20 oC et ayant un titre alcoométrique acquis de 1 % vol ou moins:
	– Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87	2204 30 91 100
	– autres	2204 30 91 900
22043099	– – – autres:
	– Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87	2204 30 99 100
	– autres	2204 30 99 900

18.Tabac

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
2401	Tabacs brut ou non fabriqués; déchets de tabac:
ex240110	– Tabacs non écotés:
	– – Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured:
24011010	– – – Tabacs flue cured du type Virginia:
	– emballés:
	– Virgin D	2401 10 10 030
	– Virginia EL	2401 10 10 260
	– Virginia E	2401 10 10 310
	– Virginia P	2401 10 10 330
	– autres	2401 10 10 900
24011020	– – – Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley:
	– emballés:
	– Badischer Burley E	2401 10 20 020
	– Burley I	2401 10 20 080
	– Burley EL	2401 10 20 250
	– Burley E	2401 10 20 320
	– Burley P	2401 10 20 340
	– autres	2401 10 20 900
24011030	– – – Tabacs light air cured du type Maryland:
	– emballés	2401 10 30 090
	– autres	2401 10 30 900
	– – – Tabacs fire cured:
24011041	– – – – du type Kentucky:
	– emballés	2401 10 41 100
	– autres	2401 10 41 900
	– – autres:
24011060	– – – Tabacs sun cured du type oriental:
	– emballés:
	– Xanti Yaka	2401 10 60 130
	– Perustitza	2401 10 60 141
	– Samsun	2401 10 60 142
	– Erzegovina	2401 10 60 150
	– Basmas	2401 10 60 170
	– Katerini et variétés similaires	2401 10 60 180
	– Kaba Koulak classique	2401 10 60 191
	– Elassona	2401 10 60 192
	– Kaba Koulak non classique	2401 10 60 201
	– Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi I	2401 10 60 202
	– Myrodata Agrinion	2401 10 60 210
	– Zichnomyrodata	2401 10 60 220
	– Tsebelia	2401 10 60 230
	– Mavra	2401 10 60 240
	– autres	2401 10 60 900
24011070	– – – Tabacs dark air cured:
	– emballés:
	– Badischer Geudertheimer	2401 10 70 010
	– Paraguay	2401 10 70 041
	– Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appel-terre	2401 10 70 042
	– Nijkerk	2401 10 70 050
	– Misionero	2401 10 70 060
	– Forcheimer Havana II c)	2401 10 70 111
	– Nostrano	2401 10 70 112
	– Beneventano	2401 10 70 121
	– Brasile Selvaggio	2401 10 70 122
	– Santa Fé	2401 10 70 270
	– Burley fermenté	2401 10 70 280
	– Havana E	2401 10 70 290
	– autres	2401 10 70 900
24011080	– – – Tabacs flue cured:
	– du type Bright, emballes	2401 10 80 070
	– autres	2401 10 80 900
24011090	– – – autres tabacs:
	– emballés:
	– Round Tip	2401 10 90 161
	– Scafati	2401 10 90 162
	– Sumatra I	2401 10 90 163
	– Round Scafati	2401 10 90 300
	– autres	2401 10 90 900
ex240120	– Tabacs partiellement ou totalement écotés:
	– – Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured:
24012010	– – – Tabacs flue cured du type Virginia:
	– totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés:
	– Virgin D	2401 20 10 030
	– Virginia EL	2401 20 10 260
	– Virginia E	2401 20 10 310
	– Virginia P	2401 20 10 330
	– autres	2401 20 10 900
24012020	– – – Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley:
	– totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés:
	– Badischer Burley E	2401 20 20 020
	– Burley I	2401 20 20 080
	– Burley EL	2401 20 20 250
	– Burley E	2401 20 20 320
	– Burley P	2401 20 20 340
	– autres	2401 20 20 900
24012030	– – – Tabacs light air cured du type Maryland:
	– totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés	2401 20 30 090
	– autres	2401 20 30 900
	– – – Tabacs fire cured:
24012041	– – – – du type Kentucky:
	– totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés	2401 20 41 100
	– autres	2401 20 41 900
	– – autres:
24012060	– – – Tabacs sun cured du type oriental:
	– du type Tsebelia totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés	2401 20 60 230
	– autres	2401 20 60 900
24012070	– – – Tabacs dark air cured:
	– totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés:
	– Badischer Geudertheimer	2401 20 70 010
	– Paraguay	2401 20 70 041
	– Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appel-terre	2401 20 70 042
	– Nijkerk	2401 20 70 050
	– Misionero	2401 20 70 060
	– Forcheimer Havana II c)	240120 70 111
	– Nostrano	2401 20 70 112
	– Beneventano	2401 20 70 121
	– Brasile Selvaggio	2401 20 70 122
	– Santa Fé	2401 20 70 270
	– Burley fermenté	2401 20 70 280
	– Havana E	2401 20 70 290
	– autres	2401 20 70 900
24012080	– – – Tabacs flue cured:
	– du type Bright, totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés	2401 20 80 070
	– autres	2401 20 80 900