Council Regulation (EU) 2024/3211 of 16 December 2024 amending Regulation (EU) 2021/2278 suspending the Common Customs Tariff duties referred to in Article 56(2), point (c), of Regulation (EU) No 952/2013 of the European Parliament and of the Council on certain agricultural and industrial products
Règlement (UE) 2024/3211 du Conseildu 16 décembre 2024modifiant le règlement (UE) 2021/2278 portant suspension des droits du tarif douanier commun visés à l’article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil sur certains produits agricoles et industriels LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 31,vu la proposition de la Commission européenne,considérant ce qui suit:(1)Afin d’assurer un approvisionnement suffisant de certains produits agricoles et industriels qui ne sont pas produits dans l’Union et d’éviter ainsi toute perturbation sur le marché de ces produits, les droits du tarif douanier commun du type visé à l’article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du ConseilRèglement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil du 9 octobre 2013 établissant le code des douanes de l’Union (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/952/oj). (ci-après dénommés les "droits du TDC") sur ces produits ont été suspendus par le règlement (UE) 2021/2278 du ConseilRèglement (UE) 2021/2278 du Conseil du 20 décembre 2021 portant suspension des droits du tarif douanier commun visés à l’article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) no 952/2013 sur certains produits agricoles et industriels, et abrogeant le règlement (UE) no 1387/2013 (JO L 466 du 29.12.2021, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2021/2278/oj).. Par conséquent, les produits énumérés à l’annexe du règlement (UE) 2021/2278 peuvent être importés dans l’Union à des taux de droit réduits ou nuls, sans aucune limitation quantitative.(2)La production, dans l’Union, de certains produits qui ne figurent pas à l’annexe du règlement (UE) 2021/2278 est insuffisante pour répondre aux exigences spécifiques des industries utilisatrices de l’Union. Étant dans l’intérêt de l’Union d’assurer un approvisionnement adéquat de certains produits et compte tenu du fait que des produits identiques, équivalents ou de substitution ne sont pas fabriqués en quantité suffisante dans l’Union, il est nécessaire d’accorder une suspension totale des droits du TDC également sur ces produits.(3)Afin de promouvoir une production intégrée de batteries dans l’Union, il convient d’accorder une suspension partielle des droits du TDC pour certains produits liés à la production de batteries qui ne figurent pas actuellement à l’annexe du règlement (UE) 2021/2278 et dont la production respective dans l’Union est insuffisante pour répondre aux besoins spécifiques des industries utilisatrices dans l’Union. Il y a lieu de fixer au 31 décembre 2025 la date de l’examen obligatoire de ces suspensions afin que ledit examen tienne compte de l’évolution à court terme du secteur de la production de batteries dans l’Union.(4)Il est nécessaire de modifier la désignation des marchandises, le classement ou l’exigence relative à la destination particulière pour certaines suspensions des droits du TDC figurant à l’annexe du règlement (UE) 2021/2278 afin de tenir compte des évolutions techniques des produits et des tendances économiques du marché.(5)La Commission a procédé à l’examen de certaines suspensions des droits du TDC pour des produits figurant à l’annexe du règlement (UE) 2021/2278 conformément à l’article 2, paragraphe 2, dudit règlement. Étant dans l’intérêt de l’Union de maintenir les suspensions des droits du TDC pour certains de ces produits, il convient de fixer de nouvelles dates pour leur prochain examen obligatoire.(6)Il n’est plus dans l’intérêt de l’Union de maintenir la suspension des droits du TDC pour certains produits figurant à l’annexe du règlement (UE) 2021/2278. Les suspensions pour ces produits devraient par conséquent être supprimées avec effet au 1er janvier 2025.(7)Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) 2021/2278 en conséquence.(8)Afin d’éviter toute interruption de l’application du régime des suspensions tarifaires autonomes et de se conformer aux lignes directrices énoncées dans la communication de la Commission du 13 décembre 2011 concernant les suspensions et contingents tarifaires autonomes, les modifications relatives aux suspensions tarifaires pour les produits concernés prévues par le présent règlement devraient s’appliquer à partir du 1er janvier 2025. L’entrée en vigueur du présent règlement devrait dès lors revêtir un caractère d’urgence,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierL’annexe du règlement (UE) 2021/2278 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.Il est applicable à partir du 1er janvier 2025.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 16 décembre 2024.Par le ConseilLa présidenteK. KallasANNEXE"ANNEXE
La suspension des droits est subordonnée à la surveillance douanière de la destination particulière conformément à l’article 254 du règlement (UE) no 952/2013.Toutefois, la suspension des droits de douane ne s’applique pas lorsque la transformation est effectuée par des entreprises de vente au détail ou de restauration.Seul le droit ad valorem est suspendu. Le droit spécifique continue de s’appliquer.Une surveillance des importations de marchandises couvertes par cette suspension tarifaire est mise en place conformément à la procédure prévue aux articles 55 et 56 du règlement d’exécution (UE) 2015/2447 de la Commission du 24 novembre 2015 établissant les modalités d’application de certaines dispositions du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant le code des douanes de l’Union (JO L 343 du 29.12.2015, p. 558, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2015/2447/oj).Mesure introduite ou modifiée par le règlement (UE) 2024/3211 du Conseil. Si plus d’un code NC relevant du champ d’application de la mesure est énuméré, l’astérisque concerne l’intégralité de la mesure."
Numéro de sérieCode NCTARICDésignation des marchandisesTaux des droits autonomesUnité supplémentaireDate prévue de l’examen obligatoire
0.6748ex0709530010Chanterelles, à l’état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail0 %—31.12.2025
0.3349ex0710809550Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail0 %—31.12.2029
0.2829ex0711590011Champignons, à l’exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état, destinés à l’industrie des conserves alimentaires0 %—31.12.2026
0.2463ex07123200ex07123300ex07123400ex0712390010103131Champignons, à l’exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail0 %—31.12.2029
0.3347ex0804100030Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l’exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons0 %—31.12.2029
0.3228ex0811909520Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail0 %—31.12.2029
0.2409ex0811909530Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé0 %—31.12.2029
0.2864ex15119019ex15119091ex15131110ex15131930ex15132110ex15132930202020202020Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:d’acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 38231910,d’esters méthyliques d’acides gras des positions 2915 ou 2916,d’alcools gras des sous-positions 290517 et 290519 et 382370 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,d’alcools gras de la sous-position 290516, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,d’acide stéarique de la sous-position 38231100,de produits de la position 3401, oud’acides gras d’une grande pureté de la position 29150 %—31.12.2027
0.8443ex1515609910Huile d’origine microbienne, raffinée ou semi-raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 70 % d’acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide docosahexaénoïque0 %—31.12.2029
0.3341ex1515909992Huile végétale, raffinée ou semi-raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 57 % d’acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide docosahexaénoïque0 %—31.12.2029
0.768615162010Huiles de ricin hydrogénées, dites "opalwax"0 %—31.12.2029
0.4080ex1517909910Huile d’origine végétale et/ou microbienne, raffinée, contenant en poids:25 % ou plus, mais pas plus de 70 % d’acide arachidonique, ou12 % ou plus, mais pas plus de 65 % d’acide docosahexaénoïque, etMême:normalisée avec de l’huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil),contenant en poids 0,005 % ou plus, mais pas plus de 0,1 % d’antioxydants0 %—31.12.2026
0.8569ex1517909920Mélange alimentaire d’huiles animales et végétales constitué de 99 % ou plus en poids d’huile de poisson provenant exclusivement de l’espèce colin du Pacifique (Gaduschalcogrammus):contenant en poids 90 % ou plus de triglycérides, dont 50 % ou plus en poids des acides gras qui sont des acides gras oméga-3,contenant en poids 0,15 % ou plus mais pas plus de 0,25 % de tocophérols et d’huiles végétales,en emballages immédiats dans des fûts d’acier de plus de 180 kg net mais n’excédant pas 200 kg net,destiné à la fabrication de compléments d’oméga-3 à base d’huile de poisson sous forme de capsules gélatineuses molles0 %—31.12.2025
0.2423ex1902301040Vermicelles contenant en poids 60 % ou plus d’amidon de haricot mungo, en emballages immédiats de 5 kg ou plus, non conditionnés pour la vente au détail0 %—31.12.2029
0.2866ex2005910010Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 5 kg0 %—31.12.2029
0.5884ex20079950ex200799508393Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson:du genre Mangifera spp. ,d’une teneur en sucres, en poids, n’excédant pas 30 %,destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire15 %—31.12.2025
0.5875ex20079950ex200799508494Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson:du genre Carica spp. ,d’une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n’excédant pas 30 %,destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire7,8 %—31.12.2029
0.5867ex20079950ex200799508595Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson:du genre Psidium spp. ,d’une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n’excédant pas 30 %,destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire6 %—31.12.2029
0.4716ex2008939120Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation0 %—31.12.2027
0.4709ex20089949ex200899993040Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre0 %—31.12.2025
0.5587ex20089949ex200899997011Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids:plus de 6 % de concentration de sel,entre 0,1 % et 1,4 % d’acidité exprimée en acide citrique monohydraté, etdu benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995,destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz0 %—31.12.2027
0.6723ex2008999120Châtaignes d’eau chinoises (Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa) pelées, lavées, blanchies, réfrigérées et surgelées individuellement, servant à la fabrication de produits de l’industrie alimentaire destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement0 %—31.12.2025
0.7767ex2008999935Pulpe congelée de baies d’açaï:hydratée et pasteurisée,séparée des noyaux par ajout d’eau,dont la valeur Brix est inférieure à 6, etayant une teneur en sucre inférieure à 5,6 %0 %—31.12.2029
0.4992ex20094192ex200941992070Jus d’ananas:non obtenu à partir de concentré,du genre Ananas,d’une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n’excédant pas 16,destiné à la fabrication de produits de l’industrie des boissons8 %—31.12.2025
0.4664ex2009493091Jus d’ananas, autre qu’en poudre:d’une valeur Brix supérieure à 20 mais n’excédant pas 67,d’une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net,contenant des sucres d’addition,destiné à la fabrication de produits de l’industrie agro-alimentaire0 %—31.12.2029
0.4623ex2009813110Concentré de jus de canneberges (Vaccinium Macrocarpon):d’une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n’excédant pas 66,en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus0 %l31.12.2029
0.6050ex2009897930Jus concentré d’acérola congelé:d’une valeur Brix supérieure à 48 mais n’excédant pas 67,en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus0 %l31.12.2029
0.5206ex2009897985Jus de baies d’açaï concentré:de l’espèce Euterpe oleracea,congelé,non sucré,ne se présentant pas sous forme de poudre,d’une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n’excédant pas 32,en emballages immmédiats d’un contenu de 10kg ou plus0 %—31.12.2026
0.4157ex2009899996Eau de coco:non fermentée,sans addition d’alcool ou de sucre, eten emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 20 litres0 %l31.12.2026
0.6152ex2106102020Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65 % ou plus, mais ne dépasse pas 90 %, à l’état de poudre ou sous forme texturée0 %—31.12.2029
0.7284ex21069092ex350400905010Hydrolysat de protéines de caséine constitué:en poids de 20 % ou plus mais pas plus de 70 % d’acides aminés libres, etde peptones dont plus de 90 % en poids présentent une masse moléculaire n’excédant pas 2000 Da0 %—31.12.2027
0.5246ex2519901010Magnésie électrofondue d’une pureté en poids égale ou supérieure à 94 %0 %—31.12.2026
0.6168ex2707999910Huiles lourdes et moyennes, dont la teneur aromatique excède la teneur non aromatique, destinées à être utilisées en tant que produits d’alimentation des raffineries devant subir un des traitements spécifiques définis dans la note complémentaire 5 du chapitre 270 %—31.12.2029
0.8144ex2710122520Mélange d’hydrocarbures aliphatiques en C6 (CAS RN 92112-69-1) contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de n-hexane (CAS RN 110-54-3), avec:une densité égale ou supérieure à 0,666 mais inférieure à 0,686,un total de composés carbonylés inférieur à 1 ppm,un total de composés acétyléniques inférieur à 2 ppm0 %—31.12.2025
0.7823ex27101981ex271019993050Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d’hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:au moins 90 % en poids de composés saturés, etau maximum 0,03 % en poids de soufre,et présentant unindice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, ainsi queune viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 oC ou supérieure à 13,0 cSt à 100 oC0 %—31.12.2029
0.7822ex27101981ex271019994060Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d’hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:au moins 90 % en poids de composés saturés, etau maximum 0,03 % en poids de soufre,présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 1200 %—31.12.2029
0.6495ex2710199920Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d’hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de:pas plus de 1 mg/kg de soufre,plus de 99 % en poids d’hydrocarbures saturés,plus de 75 % en poids d’hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n’excédant pas 50, etayant une viscosité cinématique à 40 oC de plus de 6,5 mm2/s, ouayant une viscosité cinématique à 40 oC de plus de 11 mm2/s et un indice de viscosité d’au moins 1200 %—31.12.2029
0.7393ex2712909910Mélange de 1-alcènes contenant en poids 90 % ou plus de 1-alcènes dont la chaîne carbonée compte 24 atomes de carbone ou plus mais pas plus de 1 % de 1-alcènes d’une longueur de chaîne de plus de 70 atomes de carbone0 %—31.12.2027
0.802128047010Phosphore rouge0 %—31.12.2027
0.802228047090Phosphore, autre que phosphore rouge0 %—31.12.2029
0.6658ex2805120010Calcium d’une pureté de 98 % en poids ou plus, sous forme de poudre ou de fil plein (CAS RN 7440-70-2)0 %—31.12.2025
0.5609ex2805199020Lithium (métal) (CAS RN 7439-93-2) de pureté égale ou supérieure à 98,8 % en poids0 %—31.12.2027
0.2559ex2805301010Alliage de cérium et d’autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium0 %—31.12.2029
0.49792805302128053029280530312805303928053040Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d’une pureté minimale de 95 % en poids0 %—31.12.2025
0.6836ex2811220015Dioxyde de silicium amorphe, calciné (CAS RN 60676-86-0):sous forme de poudre,d’une pureté égale ou supérieure à 99,0 % en poids,d’une granulométrie médiane de 0,7 μm ou plus, mais n’excédant pas 2,1 μm,dans lequel 70 % des particules ont un diamètre n’excédant pas 3 μm0 %—31.12.2029
0.7292ex2811299010Dioxyde de tellure (CAS RN 7446-07-3)0 %—31.12.2027
0.3308ex2812900010Trifluorure d’azote (CAS RN 7783-54-2)0 %—31.12.2029
0.5747ex2816400010Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2)0 %—31.12.2027
0.7594ex2818101110Corindon Sol-Gel (CAS RN 1302-74-5) d’une teneur en oxyde d’aluminium égale ou supérieure à 99,6 % en poids, présentant une structure microcristalline sous forme de barres dont le rapport d’aspect est égal ou supérieur à 1,3, mais n’excède pas 6,00 %—31.12.2029
0.8425ex28181011ex281810912030Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1) et d’aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8), contenant en poids (exprimé en oxyde):92 % ou plus d’oxyde d’aluminium, et8 % ou moins d’oxyde de magnésium0 %—31.12.2027
0.5110ex2818109120Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1), d’aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8) et d’aluminates d’yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde):92 % ou plus mais moins de 98,5 % d’oxyde d’aluminium,2 % (±1,5 %) d’oxyde de magnésium,1 % (±0,6 %) d’oxyde d’yttrium, etsoit 3 % (±2,2 %) d’oxyde de lanthane,soit 2 % (±1,2 %) d’oxyde de lanthane et d’oxyde de néodyme,et constitué pour moins de 50 % de son poids total de particules d’une taille supérieure à 10 mm0 %—31.12.2025
0.4640ex2818200010Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g0 %—31.12.2029
0.6837ex2818300020Hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2):sous forme de poudre,d’une pureté égale ou supérieure à 99,5 % en poids,ayant un point de décomposition égal ou supérieur à 263 oC,d’une taille de grains de 4 μm (± 1 μm),d’une teneur totale en Na2O inférieure ou égale à 0,06 % du poids0 %—31.12.2025
0.3306ex2818300030Hydroxyde-oxyde d’aluminium sous forme de boehmite ou de pseudo-boehmite (CAS RN 1318-23-6)0 %—31.12.2029
0.5369ex2819909010Trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9) destiné à la métallurgie0 %—31.12.2026
0.5752ex2823000010Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7):de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids,présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n’excédant pas 2,1 μm0 %—31.12.2027
0.5576ex2825100010Chlorure d’hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1)0 %—31.12.2027
0.7897ex2825200010Hydroxyde de lithium monohydraté (CAS RN 1310-66-3)2,6 %—31.12.2025
0.380028253000Oxydes et hydroxydes de vanadium0 %—31.12.2026
0.3303ex2825500020Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure0 %—31.12.2029
0.6819ex2825500030Oxyde de cuivre (II) (CAS RN 1317-38-0) dont la taille des particules n’excède pas 100 nm0 %—31.12.2025
0.5555ex2825600010Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4)0 %—31.12.2027
0.7193ex2825700020Acide molybdique (CAS RN 7782-91-4)0 %—31.12.2026
0.5055ex2826199010Hexafluorure de tungstène (CAS RN 7783-82-6) d’une pureté en poids de 99,9 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8296ex2826908030Hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) d’une pureté en poids de 99 % ou plus2,7 %—31.12.2025
0.2865ex2827398510Monochlorure de cuivre (CAS RN 7758-89-6) d’une pureté en poids de 96 % ou plus mais n’excédant pas 99 %0 %—31.12.2029
0.4180ex2827398520Pentachlorure d’antimoine (CAS RN 7647-18-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.6143ex2827398540Chlorure de baryum dihydraté (CAS RN 10326-27-9)0 %—31.12.2029
0.6463ex2827600010Iodure de sodium (CAS RN 7681-82-5)0 %—31.12.2029
0.7596ex2828100010Hypochlorure de calcium (CAS RN 7778-54-3) d’une teneur en chlore actif égale ou supérieure à 65 %0 %—31.12.2029
0.3859ex2833298020Monohydrate de sulfate de manganèse (CAS RN 10034-96-5)0 %—31.12.2029
0.4338ex2835100010Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2)0 %—31.12.2027
0.6144ex2835100020Hypophosphite de sodium (CAS RN 7681-53-0)0 %—31.12.2029
0.7452ex2835100030Phosphinate d’aluminium (CAS RN 7784-22-7)0 %—31.12.2029
0.8448ex2835100040Phosphinate de calcium (CAS RN 7789-79-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.2524ex2836910020Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:2 mg/kg ou plus d’arsenic,200 mg/kg ou plus de calcium,200 mg/kg ou plus de chlorures,20 mg/kg ou plus de fer,150 mg/kg ou plus de magnésium,20 mg/kg ou plus de métaux lourds,300 mg/kg ou plus de potassium,300 mg/kg ou plus de sodium,200 mg/kg ou plus de sulfates,mesurées d’après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne0 %—31.12.2029
0.2863ex2836991730Carbonate basique de zirconium (IV) (CAS RN 57219-64-4 ou 37356-18-6) d’une pureté de 96 % en poids ou plus0 %—31.12.2029
0.3300ex2837190020Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3)0 %—31.12.2029
0.4078ex2837200010Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium (CAS RN 13601-19-9)0 %—31.12.2026
0.2861ex2839900020Silicate de calcium (CAS RN 1344-95-2)0 %—31.12.2029
0.6632ex2840209010Borate de zinc (CAS RN 12767-90-7)0 %—31.12.2025
0.8520ex2840209020Borate de baryum (CAS RN 13701-59-2) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7288ex2841500011Dichromate de potassium (CAS RN 7778-50-9) d’une pureté en poids égale ou supérieure à 99 %, destiné à être utilisé comme intermédiaire pour la production de chrome2 %—31.12.2025
0.6482ex2841700030Heptamolybdate d’hexaammonium, anhydre (CAS RN 12027-67-7) ou sous la forme de tétrahydrate (CAS RN 12054-85-2)0 %—31.12.2029
0.4323ex2841800010Tungstate de diammonium (paratungstate d’ammonium) (CAS RN 11120-25-5)0 %—31.12.2027
0.8441ex2841800020Tungstate de disodium (CAS RN 13472-45-2), caractérisé par:une pureté en poids de 99 % ou plus,une teneur en chlore de moins de 100 ppm0 %—31.12.2027
0.7301ex2841903010Métavanadate de potassium (CAS RN 13769-43-2)0 %—31.12.2027
0.5936ex2841908520Oxyde de potassium et de titane (CAS RN 12056-51-8) sous forme de poudre, d’une pureté minimale de 99 %0 %—31.12.2029
0.4416ex2842100010Poudre de zéolithe bêta synthétique0 %—31.12.2029
0.4588ex2842100020Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite0 %—31.12.2029
0.7397ex2842100050Fluorphlogopite (CAS RN 12003-38-2)0 %—31.12.2027
0.7097ex2842100060Aluminosilicate (CAS RN 1318-02-1) avec:une pureté en poids égale ou supérieure à 94 %,une structure zéolite d’aluminophosphate-18, etune pureté de phase égale ou supérieure à 90 %,destiné à la fabrication de zéolite de cuivre0 %—31.12.2026
0.4642ex2842901010Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0)0 %—31.12.2029
0.329528451000Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) (CAS RN 7789-20-0)0 %—31.12.2029
0.418928454000Hélium-3 (CAS RN 14762-55-1)0 %—31.12.2026
0.329728459010Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)0 %—31.12.2029
0.4191ex2845909020Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 (CAS RN 14314-42-2)0 %—31.12.2029
0.4190ex2845909030(13C)Monoxyde de carbone (CAS RN 1641-69-6)0 %—31.12.2026
0.8426ex2845909050Oxyde d’ytterbium (CAS RN 1380743-42-9), d’une pureté en poids de 99 % ou plus, enrichi avec au moins 99,0 %, mais pas plus de 99,8 % d’ytterbium-1760 %—31.12.2027
0.2859ex28461000ex382499961053Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d’oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d’oxyde de zirconium, d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids0 %—31.12.2029
0.3296ex2846100020Tricarbonate de dicérium (CAS RN 537-01-9), même hydraté0 %—31.12.2029
0.3420ex2846100030Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté0 %—31.12.2029
0.3227284690302846904028469050284690602846907028469090Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 284610000 %—31.12.2029
0.3418ex2850002010Silane (CAS RN 7803-62-5)0 %—31.12.2029
0.5497ex2850002040Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2)0 %—31.12.2026
0.7302ex2850002060Disilane (CAS RN 1590-87-0)0 %—31.12.2027
0.7555ex2850002070Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5)0 %—31.12.2029
0.3419ex2850002080Arsine (CAS RN 7784-42-1) d’une pureté en volume de 99,999 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4492ex2850006010Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8)0 %—31.12.2029
0.3421ex2853909020Phosphine (CAS RN 7803-51-2)0 %—31.12.2029
0.8282ex29031900201,3-Dichloropropane (CAS RN 142-28-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.663329034200Difluorométhane (CAS RN 75-10-5)0 %—31.12.2025
0.2854ex2903493010Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) (CAS RN 75-73-0)0 %—31.12.2029
0.2852ex2903493020Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4)0 %—31.12.2029
0.5803ex29035100102,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (2,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 754-12-1)0 %—31.12.2027
0.4517ex2903510020Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (Trans-1,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 29118-24-9)0 %—31.12.2029
0.4066ex2903590030Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4)0 %—31.12.2026
0.7324ex29035900401,1,2,3,4,4-hexafluorobuta-1,3-diène (CAS RN 685-63-2)0 %—31.12.2027
0.8553ex2903691925(E)-1,4-dibrombut-2-ène (CAS RN 821-06-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8525ex29036919352,2-dibromopropane (CAS RN 594-16-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.7974ex29036919403-(Bromométhyl)pentane (CAS RN 3814-34-4) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8318ex2903691950Bromoéthylène (CAS RN 593-60-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus, ou sous forme de solution dans du tétrahydrofurane (CAS RN 109-99-9) contenant en poids 23 % ou plus, mais pas plus de 26 % de bromoéthylène0 %—31.12.2027
0.8151ex29036919601-bromo-2-méthylpropane (CAS RN 78-77-3) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.7895ex2903720010Dichloro-1,1,1-trifluoroéthane (CAS RN 306-83-2) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5212ex2903779010Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9)0 %—31.12.2026
0.6485ex2903793010Trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (CAS RN 102687-65-0)0 %—31.12.2029
0.5765ex2903897050Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9)0 %—31.12.2027
0.7304ex2903897060Octafluorocyclobutane (CAS RN 115-25-3)0 %—31.12.2027
0.6611ex29039980154-Bromo-2-chloro-1-fluorobenzène (CAS RN 60811-21-4)0 %—31.12.2025
0.8492ex29039980181-Fluoronaphthalène (CAS RN 321-38-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.3410ex29039980201,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9)0 %—31.12.2029
0.8557ex2903998023Benzylbromure de 3,5-bis(trifluorométhyle) (CAS RN 32247-96-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8017ex29039980252,2’-Dibromobiphényle (CAS-RN 13029-09-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8018ex29039980352-Bromo-9,9’-spirobi[9H-fluorène] (CAS RN 171408-76-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3411ex29039980402,6-Dichlorotoluène (CAS RN 118-69-4), d’une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles0 %—31.12.2029
0.8076ex29039980451-bromo-4-(trans-4-propylcyclohexyl)benzène (CAS RN 86579-53-5) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4529ex2903998050Fluorobenzène (CAS RN 462-06-6)0 %—31.12.2029
0.8101ex29039980551-bromo-4-(trans-4-éthylcyclohexyl)benzène (CAS RN 91538-82-8) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8166ex2903998065Bromure de 2,6-difluorobenzyle (CAS RN 85118-00-9) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8177ex29039980701-[chloro(phényl)méthyl]-2-méthylbenzène (CAS RN 41870-52-4) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.5917ex29039980801-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène (CAS RN 138526-69-9)0 %—31.12.2029
0.3407ex2904100030p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6)0 %—31.12.2029
0.4686ex29041000502-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8)0 %—31.12.2029
0.3409ex2904200010Nitrométhane (CAS RN 75-52-5)0 %—31.12.2025
0.3391ex2904200020Nitroéthane (CAS RN 79-24-3)0 %—31.12.2027
0.3408ex29042000301-Nitropropane (CAS RN 108-03-2)0 %—31.12.2025
0.3390ex29042000402-Nitropropane (CAS RN 79-46-9)0 %—31.12.2029
0.2526ex29049900201-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7)0 %—31.12.2029
0.6612ex2904990025Chlorure de difluorométhanesulfonyle (CAS RN 1512-30-7)0 %—31.12.2025
0.3388ex2904990030Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9)0 %—31.12.2029
0.6613ex29049900351-fluoro-4-nitrobenzène (CAS RN 350-46-9)0 %—31.12.2025
0.5745ex2904990040Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle (CAS RN 98-60-2)0 %—31.12.2027
0.6001ex2904990050Chlorure d’éthanesulfonyle (CAS RN 594-44-5)0 %—31.12.2029
0.7957ex29049900552,4-dichloro-1,3-dinitro-5-(trifluorométhyl)benzène (CAS RN 29091-09-6), d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6407ex2904990060Acide 4,4’-dinitrostilbene-2,2’-disulfonique (CAS RN 128-42-7)0 %—31.12.2029
0.8160ex2904990065Acide 4-nitrotoluène-2-sulphonique (CAS RN 121-03-9) sous forme de poudre, d’une pureté en poids de 80 % ou plus et d’une teneur en eau de 15 % ou plus en poids0 %—31.12.2026
0.6560ex29049900801-chloro-2-nitrobenzène (CAS RN 88-73-3)0 %—31.12.2029
0.6186ex2905110010Méthanol (CAS RN 67-56-1), d’une pureté en poids de 99,85 % ou plus0 %—31.12.2029
0.2967ex2905190011Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1 e) du chapitre 29 de la NC0 %—31.12.2029
0.6118ex2905190020Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7)0 %—31.12.2029
0.6119ex2905190025Tétra 2-éthylhexyltitanate (CAS RN 1070-10-6)0 %—31.12.2029
0.5534ex2905190070Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4)0 %—31.12.2027
0.5533ex2905190080Tétraisopropoxyde de titane (CAS RN 546-68-9)0 %—31.12.2027
0.6002ex2905190085Ethanolate de titane (CAS RN 3087-36-3)0 %—31.12.2029
0.6464ex2905220010Linalol (CAS RN 78-70-6), d’une teneur en linalol (3R)–(-) (CAS RN 126-91-0) égale ou supérieure à 90,7 %0 %—31.12.2029
0.7114ex29052200203,7-diméthyl-oct-6-ène-1-ol (CAS RN 106-22-9)0 %—31.12.2026
0.7388ex2905299010(3Z)-3-hexén-1-ol (CAS RN 928-96-1)0 %—31.12.2027
0.8544ex29053995152,5-diméthylhexane-2,5-diol (CAS RN 110-03-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8619ex2905399525Pinacol (CAS RN 76-09-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.5255ex29053995302,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7)0 %—31.12.2026
0.5847ex2905399540Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0)0 %—31.12.2027
0.5908ex29053995502-Méthyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2)0 %—31.12.2029
0.7701ex29053995601,12-Dodécanediol (CAS RN 5675-51-4)0 %—31.12.2029
0.7914ex29053995702-Méthylpropane-1,3-diol (CAS RN 2163-42-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8370ex2905399580Pentane-1,5-diol (CAS RN 111-29-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2027
0.4624ex29055998202,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8)0 %—31.12.2029
0.3378ex2906190010Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8)0 %—31.12.2027
0.3380ex29061900204,4’-Isopropylidènedicyclohexanol (CAS RN 80-04-6)0 %—31.12.2029
0.6257ex29061900504-tert-Butylcyclohexanol (CAS RN 98-52-2)0 %—31.12.2029
0.8231ex29061900605-méthyl-2-(prop-1-én-2-yl)cyclohexanol, mélange d’isomères (CAS RN 7786-67-6) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8721ex2906190070(1S,2S,3R,5S)-(+)-2,3-Pinanediol (CAS RN 18680-27-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7373ex2906290050alpha,alpha’-Dihydroxy-1,3-diisopropylbenzene (CAS RN 1999-85-5)0 %—31.12.2027
0.7806ex29062900603-[3-(Trifluorométhyl)phényl]propan-1-ol (CAS RN 78573-45-2)0 %—31.12.2029
0.7963ex29062900701,2,3,4-Tétrahydro-1-naphtol (CAS RN 529-33-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5855ex29062900852-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6329ex2907120020Mélange de méta-crésol (CAS RN 108-39-4) et de para-crésol (CAS RN 106-44-5) d’une pureté supérieure ou égale à 99 pour cent en poids0 %—31.12.2029
0.6559ex2907120030p-Crésol (CAS RN 106-44-5)0 %—31.12.2029
0.5216ex29071590102-Naphtol (CAS RN 135-19-3)0 %—31.12.2026
0.6256ex29071910102,6-Xylénol (CAS RN 576-26-1)0 %—31.12.2029
0.4480ex2907199020Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3)0 %—31.12.2029
0.7753ex29071990302-Méthyl-5-(propan-2-yl)phénol (CAS RN 499-75-2)0 %—31.12.2029
0.3372ex2907210010Résorcinol (CAS RN 108-46-3)0 %—31.12.2029
0.8482ex29072900134,4’-Méthylènedi-2,6-xylénol (CAS RN 5384-21-4) d’une pureté en poids de 98,5 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6026ex29072900156,6’-Di-tert-butyl-4,4’-butylidènedi-m-crésol (CAS RN 85-60-9)0 %—31.12.2029
0.3367ex29072900304,4’,4"-Éthylidynetriphénol (CAS RN 27955-94-8)0 %—31.12.2029
0.5432ex29072900452-Méthylhydroquinone (CAS RN 95-71-6)0 %—31.12.2026
0.2584ex29072900702,2’,2",6,6’,6"-Hexa-tert-butyl-α,α’,α"-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol (CAS RN 1709-70-2)0 %—31.12.2029
0.7402ex29072900754,4’-Biphényldiol (CAS RN 92-88-6)0 %—31.12.2029
0.3848ex2907290085Phloroglucinole, même hydraté0 %—31.12.2029
0.5914ex29081900204,4’-(Perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1)0 %—31.12.2029
0.6260ex29081900304-Chlorophénol (CAS RN 106-48-9)0 %—31.12.2029
0.6782ex29081900403,4,5-Trifluorophénol (CAS RN 99627-05-1)0 %—31.12.2025
0.6915ex29081900504-Fluorophénol (CAS RN 371-41-5)0 %—31.12.2025
0.8204ex29081900702,3,6-trifluorophénol (CAS RN 113798-74-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.3359ex2909199030Mélange d’isomères d’oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d’oxyde de nonafluorobutyle et d’éthyle, d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4035ex29091990503-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9)0 %—31.12.2026
0.5407ex29092000108-Méthoxycédrane (CAS RN 19870-74-7)0 %—31.12.2026
0.5503ex29093038201,1’-Propane-2,2-diylbis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)benzène] (CAS RN 21850-44-2)0 %—31.12.2026
0.6649ex29093038301,1’-(1-Méthyléthylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)]-benzène (CAS RN 97416-84-7)0 %—31.12.2025
0.7828ex29093038502-(1-Adamantyl)-4-bromoanisole (CAS RN 104224-63-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4710ex29093090102-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7)0 %—31.12.2029
0.7176ex2909309015{[(2,2-diméthylbut-3-yne-1-yl)oxy]méthyl}benzène (CAS RN 1092536-54-3)0 %—31.12.2026
0.4711ex29093090201,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1)0 %—31.12.2029
0.7115ex29093090251,2-Diphénoxyéthane (CAS RN 104-66-5) sous forme de poudre ou en dispersion aqueuse, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de 1,2-Diphénoxyéthane0 %—31.12.2026
0.5117ex29093090303,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2)0 %—31.12.2025
0.6614ex29093090401-Chloro-2,5-diméthoxybenzène (CAS RN 2100-42-7)0 %—31.12.2025
0.8167ex29093090455-bromo-1,3-difluoro-2-(trifluorométhoxy)benzène (CAS RN 115467-07-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2026
0.6783ex29093090501-Ethoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 121219-07-6)0 %—31.12.2025
0.6784ex29093090601-Butoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 136239-66-2)0 %—31.12.2025
0.6994ex2909309070O,O,O-1,3,5-triméthylresorcinol (CAS RN 621-23-8)0 %—31.12.2026
0.7706ex29094400102-Propoxyéthanol (CAS RN 2807-30-9)0 %—31.12.2029
0.6927ex29094980101-Propoxypropan-2-ol (CAS RN 1569-01-3)0 %—31.12.2026
0.8241ex2909498030Alcool 3,4-diméthoxybenzylique (CAS RN 93-03-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8531ex29094980402,2’-p-phénylènedioxydiéthanol (CAS RN 104-38-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.3484ex29095000104-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9)0 %—31.12.2029
0.3682ex2909609010Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3)0 %—31.12.2025
0.7910ex2909609050Solution de 3,6,9-(éthyl et/ou propyl)-3,6,9-triméthyl-1,2,4,5,7,8-hexoxonanes (CAS RN 1613243-54-1) dans une essence minérale (CAS RN 1174522-09-8), contenant en poids au moins 25 % mais n’excédant pas 41 % d’hexoxonanes0 %—31.12.2029
0.7744ex29109000102-[(2-Méthoxyphénoxy)méthyl]oxirane (CAS RN 2210-74-4)0 %—31.12.2029
0.5940ex29109000151,2-Epoxycyclohexane (CAS RN 286-20-4)0 %—31.12.2029
0.7672ex2910900025Phényloxirane (CAS RN 96-09-3)0 %—31.12.2029
0.2649ex29109000302,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) (CAS RN 556-52-5)0 %—31.12.2029
0.8042ex2910900040[(2R)-oxiran-2-yl]méthyl 3-nitrobenzènesulphonate (CAS RN 115314-17-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6660ex29109000502,3-Époxypropylphényléther (CAS RN 122-60-1)0 %—31.12.2025
0.4361ex2910900080Oxyde d’allyle et de glycidyle (CAS RN 106-92-3)0 %—31.12.2026
0.7116ex2912190010Undécanal (CAS RN 112-44-7)0 %—31.12.2026
0.8073ex2912190020Acrylaldéhyde (CAS RN 107-02-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus destiné à la production de parfum ou d’intermédiaires pharmaceutiques0 %—31.12.2025
0.6968ex29122900152,6,6-Triméthylcyclohexecarbaldéhyde (mélange d’isomères alpha et beta) (CAS RN 52844-21-0)0 %—31.12.2026
0.7314ex2912290035Cinnamaldéhyde (CAS RN 104-55-2)0 %—31.12.2027
0.8604ex2912290065Téréphthalaldéhyde (CAS RN 623-27-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.6072ex29122900704-tert-Butylbenzaldéhyde (CAS RN 939-97-9)0 %—31.12.2029
0.814729124200Éthylvanilline (3-éthyoxy-4-hydroxybenzaldéhyde)0 %—31.12.2025
0.5135ex2912490030Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8)0 %—31.12.2025
0.6678ex29124900403-Hydroxy-p-anisaldéhyde (CAS RN 621-59-0)0 %—31.12.2025
0.7353ex29124900502,6-dihydroxybenzaldéhyde (CAS RN 387-46-2)0 %—31.12.2027
0.8582ex29124900604-hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2028
0.7712ex29130000102-Nitrobenzaldéhyde (CAS RN 552-89-6)0 %—31.12.2029
0.8328ex29130000204-Difluorométhoxy-3-hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 151103-08-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8552ex29130000302-hydroxy-5-nitrobenzaldéhyde (CAS RN 97-51-8) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.4228ex2914199020Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0)0 %—31.12.2027
0.4274ex29141990303-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4)0 %—31.12.2027
0.4275ex2914199040Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9)0 %—31.12.2027
0.7554ex2914199060Acétylacétonate de zinc (CAS RN 14024-63-6)0 %—31.12.2029
0.7568ex2914290015Oestr-5 (10) -ène-3,17-dione (CAS RN 3962-66-1)0 %—31.12.2029
0.3475ex2914290020Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36–5)0 %—31.12.2029
0.7450ex29142900252-Cyclohexén-1-one (CAS RN 609-08-5)0 %—31.12.2029
0.4933ex2914290030(R)-p-Mentha-1 (6) ,8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1)0 %—31.12.2025
0.8015ex29142900354-(trans-4-Propylcyclohexyl)cyclohexanone (CAS RN 82832-73-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3480ex2914290040Camphre (CAS RN 76-22-2)0 %—31.12.2029
0.8058ex29142900454-propylcyclohexan-1-one (CAS RN 40649-36-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7389ex29142900551-(Cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9) d’une pureté en poids de plus de 90 %0 %—31.12.2029
0.8695ex29142900653-Méthyl-2-cyclopentèn-1-one (CAS RN 2758-18-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.6265ex29143900152,6-Diméthyle-1-indanone (CAS RN 66309-83-9)0 %—31.12.2029
0.6447ex29143900251,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7)0 %—31.12.2029
0.4227ex2914390030Benzophénone (CAS RN 119-61-9)0 %—31.12.2027
0.4428ex29143900604-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9)0 %—31.12.2029
0.5739ex2914390070Benzile (CAS RN 134-81-6)0 %—31.12.2029
0.5535ex29143900804’-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9)0 %—31.12.2027
0.8288ex2914409010Benzoïne (CAS RN 119-53-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.7824ex29145000151,1-Diméthoxyacétone (CAS RN 6342-56-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8168ex29145000184’-hydroxyacétophénone (CAS RN 99-93-4) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.4932ex29145000203’-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1)0 %—31.12.2025
0.8179ex29145000231-[2-(oxiran-2-ylméthoxy)phényl]-3-phénylpropan-1-one (CAS RN 22525-95-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.5943ex29145000254’-Méthoxyacétophénone (CAS RN 100-06-1)0 %—31.12.2029
0.8195ex29145000281,1’-{(2-hydroxypropane-1,3-diyle)bis[oxy(6-hydroxybenzène-2,1-diyle)]}diéthanone (CAS RN 16150-44-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.7797ex29145000352-Hydroxy-1-[4-[4-(2-hydroxy-2-méthylpropanoyl)phénoxy]phényl]-2-méthylpropan-1-one (CAS RN 71868-15-0)0 %—31.12.2029
0.5435ex29145000404-(4-Hydroxyphényl)butane-2-one (CAS RN 5471-51-2)0 %—31.12.2026
0.5809ex29145000453,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3)0 %—31.12.2027
0.4235ex29145000602,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8)0 %—31.12.2027
0.4385ex29145000802’,6’-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2)0 %—31.12.2029
0.2647ex29146980102-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5)0 %—31.12.2029
0.2643ex29146980301,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1)0 %—31.12.2029
0.5430ex2914698040p-Benzoquinone (CAS RN 106-51-4)0 %—31.12.2029
0.5782ex29147900202,4’-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6)0 %—31.12.2027
0.7751ex2914790027(2-Chloro-5-iodo-phényl)-(4-fluoro-phényl)-méthanone (CAS RN 915095-86-2)0 %—31.12.2029
0.7467ex29147900305-Méthoxy-4’-trifluorométhyl valérophénone (CAS RN 61718-80-7)0 %—31.12.2029
0.8338ex2914790033(4R)-4-(2-Fluorophényl)-3,4-dihydro-2H-naphtalène-1-one (CAS RN 1234356-88-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.3474ex2914790040Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) (CAS RN 756-13-8)0 %—31.12.2029
0.8563ex29147900435-chloropentan-2-one (CAS RN 5891-21-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8591ex29147900482-chloro-3’,4’-dihydroxyacétophénone (CAS RN 99-40-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.2640ex29147900503’-Chloropropiophénone (CAS RN 34841-35-5)0 %—31.12.2029
0.4948ex29147900604’-tert-Butyl-2’,6’-diméthyl-3’,5’-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1)0 %—31.12.2026
0.5237ex29147900704-Chloro-4’-hydroxybenzophénone (CAS RN 42019-78-3)0 %—31.12.2026
0.6120ex2914790080Tétrachloro-p-benzoquinone (CAS RN 118-75-2)0 %—31.12.2029
0.7955ex2915240010Anhydride acétique (CAS RN 108-24-7) d’une pureté en poids de 94 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8543ex29153900154-(2,2-dichlorocyclopropyl)phénylacétate (CAS RN 144900-34-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2028
0.6155ex2915390025Acétate de 2-méthylcyclohéxyle (CAS RN 5726-19-2)0 %—31.12.2029
0.7433ex2915390035Acétate de (3Z)-hex-3-én-1-yle (CAS RN 3681-71-8) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2027
0.2957ex2915390040Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5)0 %—31.12.2029
0.7423ex2915390045Acétate de 4-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 32210-23-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2027
0.5119ex2915390060Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1)0 %—31.12.2025
0.5121ex2915390065Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4)0 %—31.12.2025
0.5120ex2915390070Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1)0 %—31.12.2025
0.5289ex2915390075Acétate d’isobornyle (CAS RN 125-12-2)0 %—31.12.2026
0.5301ex2915390080Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5)0 %—31.12.2026
0.5909ex2915390085Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5)0 %—31.12.2029
0.7834ex2915400010Trichloroacétate d’éthyle (CAS RN 515-84-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5858ex2915601920Butyrate d’éthyle (CAS RN 105-54-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7540ex2915704010Palmitate de méthyle (CAS RN 112-39-0)0 %—31.12.2029
0.7541ex2915903010Laurate de méthyle (CAS RN 111-82-0)0 %—31.12.2025
0.8495ex2915903020Dodécanoate de chlorométhyle (CAS RN 61413-67-0) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7407ex2915907020(R)-2-fluoropropionate de méthyle (CAS RN 146805-74-5)0 %—31.12.2027
0.7542ex2915907025Octanoate de méthyle (CAS RN 111-11-5), décanoate de méthyle (CAS RN 110-42-9) ou myristate de méthyle (CAS RN 124-10-7)0 %—31.12.2029
0.6003ex2915907027Orthoformiate de triéthyle (CAS RN 122-51-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5767ex2915907030Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5)0 %—31.12.2027
0.8154ex29159070338-bromooctanoate d’éthyle (CAS RN 29823-21-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8423ex2915907043Anhydride trifluoroacétique (CAS RN 407-25-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6255ex2915907045Orthoformiate de triméthyle (CAS RN 149-73-5)0 %—31.12.2029
0.8457ex2915907053Chlorure de 3-chloro-2,2-diméthylpropanoyle (CAS RN 4300-97-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.4954ex29159070606-8 Dichlorooctanoate d`éthyle (CAS RN 1070-64-0)0 %—31.12.2025
0.2585ex2916120010Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle (CAS RN 61167-58-6)0 %—31.12.2029
0.3466ex2916130030Poudre de mono méthacrylate de zinc (CAS RN 63451-47-8) même ne contenant pas plus de 17 % en poids d’impuretés provenant du processus de production0 %—31.12.2025
0.3468ex2916130040Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9) sous forme de poudre d’une pureté en poids de 99 % ou plus, additionné d’un stabilisant n’excédant pas 1 %0 %—31.12.2029
0.2638ex2916140010Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2)0 %—31.12.2029
0.5991ex2916199540Acide sorbique (CAS RN 110-44-1) destiné à être utilisé dans la fabrication d’aliments pour animaux0 %—31.12.2029
0.6238ex29161995502-Fluoroacrylate de méthyle (CAS RN 2343-89-7)0 %—31.12.2029
0.7980ex29161995602-Fluoroprop-2-énoate de méthyle (CAS RN 2343-89-7) d’une pureté en poids de 93 % ou plus, additionné ou non d’au maximum 7 % du stabilisant 2,6-di-tert-butyl-p-crésol (CAS RN 128-37-0) et de nitrite de tétrabutylammonium (CAS RN 26501-54-2)0 %—31.12.2025
0.7940ex29161995703-Méthyl-2-buténoate de méthyle (CAS RN 924-50-5) d’une pureté en poids de 99,0 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7023ex2916200015Transfluthrine (ISO) (CAS RN 118712-89-3)0 %—31.12.2026
0.7931ex2916200025Chlorure de cyclohexanecarbonyle (CAS RN 2719-27-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7933ex2916200035Acide 2-cyclopropylacétique (CAS RN 5239-82-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8057ex2916200045Acide cyclopentanecarboxylique (CAS RN 3400-45-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8336ex29162000552,2-Diméthyl-3-(2-méthylprop-1-en-1-yl)cyclopropane-1-carboxylate de méthyle (CAS RN 5460-63-9) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2027
0.4931ex2916200060Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3)0 %—31.12.2025
0.8352ex2916200065Téfluthrine (ISO) (CAS RN 79538-32-2) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2027
0.5421ex2916310010Benzoate de benzyle (CAS RN 120-51-4)0 %—31.12.2026
0.8214ex2916310020Benzoate de phénéthyle (CAS RN 94-47-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2026
0.6248ex2916399013Acide 3,5-dinitrobenzoïque (CAS RN 99-34-3)0 %—31.12.2029
0.5214ex2916399015Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3)0 %—31.12.2026
0.7929ex2916399016Acide 3-fluoro-5-iodo-4-méthylbenzoïque (CAS RN 861905-94-4) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.2636ex2916399020Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6)0 %—31.12.2029
0.6557ex2916399023Chlorure de (2,4,6-triméthylphényl)acétyle (CAS RN 52629-46-6)0 %—31.12.2029
0.4951ex2916399025Chlorure de l`acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique (CAS RN 1017183-70-8)0 %—31.12.2026
0.7827ex2916399027Méthyle 6-bromo-2-naphthoate (CAS RN 33626-98-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4930ex2916399030Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1)0 %—31.12.2025
0.5944ex29163990354-tert-Butylbenzoate de méthyle (CAS RN 26537-19-9)0 %—31.12.2029
0.8489ex29163990404-Bromo-3-(bromométhyl)benzoate d’éthyle (CAS RN 347852-72-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6794ex2916399041Chlorure de 4-bromo-2,6-difluorobenzoyle (CAS RN 497181-19-8)0 %—31.12.2025
0.7734ex2916399043Acide 2-(3,5-bis(trifluorométhyl)phényl)-2-méthylpropanoïque (CAS RN 289686-70-0)0 %—31.12.2029
0.2634ex2916399050Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1)0 %—31.12.2029
0.6661ex2916399053Acide 5-iodo-2-methylbenzoique (CAS RN 54811-38-0)0 %—31.12.2025
0.4238ex29163990554-tert-Butilbenzoesav (CAS RN 98-73-7)0 %—31.12.2027
0.8169ex2916399063Acide 2-phénylbutyrique (CAS RN 90-27-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8369ex2916399067Acide nitrobenzoïque (CAS RN 62-23-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.3462ex2916399070Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1)0 %—31.12.2029
0.7117ex2916399073Chlorure de (2,4-dichlorophényl)acétyle (CAS RN 53056-20-5)0 %—31.12.2026
0.5541ex2916399075Acide m-toluique (CAS RN 99-04-7)0 %—31.12.2027
0.8039ex2916399078Acide (2,5-dibromophényl)acétique (CAS RN 203314-28-7) d’une pureté en poids de 98,0 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5543ex2916399085Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0)0 %—31.12.2027
0.3457ex2917110020Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1)0 %—31.12.2029
0.4746ex2917110030Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1)0 %—31.12.2029
0.4684ex2917191010Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8)0 %—31.12.2029
0.5602ex2917191020Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3)0 %—31.12.2027
0.7451ex2917198035Méthylemalonate de diéthyle (CAS RN 609-08-5)0 %—31.12.2029
0.7880ex2917198045Fumarate de fer (CAS RN 141-01-5) d’une pureté en poids de 93 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4918ex2917198050Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5)0 %—31.12.2025
0.8302ex2917198055Acide maléique (CAS RN 110-16-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus3,2 %—31.12.2025
0.8530ex2917198060Dichlorure d’oxalyle (CAS RN 79-37-8) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8728ex2917198065Acide 20-tert-butoxy-20-oxoicosanoïque (CAS RN 683239-16-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.3454ex2917198070Acide itaconique (CAS RN 97-65-4)0 %—31.12.2029
0.4790ex2917198075Brassylate d’éthylène (CAS RN 105-95-3) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8534ex2917198080Chloroglyoxylate d’éthyle (CAS RN 4755-77-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.2631ex2917200030Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique (CAS RN 115-27-5)0 %—31.12.2029
0.2627ex2917200040Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique, (CAS RN 5333-84-6)0 %—31.12.2029
0.2954ex2917340010Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9)0 %—31.12.2029
0.4945ex2917398520Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0)0 %—31.12.2025
0.6796ex2917398525Anhydride naphtalène-1,8-dicarboxylique (CAS RN 81-84-5)0 %—31.12.2025
0.3640ex2917398530Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7)0 %—31.12.2025
0.6800ex29173985352-Nitrotéréphthalate de 1-méthyle (CAS RN 35092-89-8)0 %—31.12.2025
0.8255ex29173985453-(4-chlorophényl)acide glutarique (CAS RN 35271-74-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.6553ex29173985501,8-Monoanhydride d’acide 1,4,5,8-naphtalènetétracarboxylique (CAS RN 52671-72-4)0 %—31.12.2029
0.8526ex2917398555Acide 3-nitrophthalique (CAS RN 603-11-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.6554ex2917398560Dianhydride pérylène-3,4,9,10-tétracarboxylique (CAS RN 128-69-8)0 %—31.12.2029
0.6366ex2918193010Acide cholique (CAS RN 81-25-4)0 %—31.12.2029
0.6367ex2918193020Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3)0 %—31.12.2029
0.2950ex2918199820Acide L-malique (CAS RN 97-67-6)0 %—31.12.2029
0.8509ex2918199825Acide (S)-2-hydroxy-2-phénylacétique (CAS RN 17199-29-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7702ex29181998301-Hydroxycyclopentanecarboxylate d’éthyle (CAS RN 41248-23-1)0 %—31.12.2029
0.7907ex2918199850Acide 12-hydroxyoctadécanoïque (CAS RN 106-14-9) d’une pureté en poids de 90 % ou plus pour la fabrication d’esters de l’acide polyglycérine-poly-12-hydroxyoctadécanoïque0 %—31.12.2029
0.8044ex2918199860(R)-tert-butyl 2’-(1-hydroxyéthyl)-3-méthyl-[1,1’-biphényl]-4-carboxylate (CAS RN 1246560-92-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8422ex29181998703-Hydroxy-4-penténoate de rac-tert-butyle (CAS RN 122763-67-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.5781ex29182900353,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9)0 %—31.12.2027
0.8008ex2918290040Acide 3-hydroxy-4-nitrobenzoïque (CAS RN 619-14-7) d’une pureté en poids de plus de 96,5 %0 %—31.12.2025
0.3638ex2918290050Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d’hexaméthylèn (CAS RN 35074-77-2)0 %—31.12.2029
0.5220ex2918290060Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l’acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 ou 4247-02-3)0 %—31.12.2026
0.6456ex2918290070Acide 3,5-diiodosalicylique (CAS RN 133-91-5)0 %—31.12.2029
0.4427ex29183000302-benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0)0 %—31.12.2029
0.7864ex2918300035Acide 3-oxocyclobutanecarboxylique (CAS RN 23761-23-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8075ex29183000455-oxo-6,7,8,9-tétrahydro-5H-benzo[7]annulène-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 150192-89-5) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8256ex2918300055Méthyle 3-oxo-pentanoate (CAS RN 30414-53-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.6250ex2918300060Acide 4-oxovalérique (CAS RN 123-76-2)0 %—31.12.2029
0.6455ex2918300070Acide 2-[4-chloro-3-(chlorosulfonyle) benzoyl] benzoïque (CAS RN 68592-12-1)0 %—31.12.2029
0.8342ex29183000752-((1S,2R)-3-oxo-2-pentylcyclopentyl acétate) de méthyle (CAS RN 151716-35-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7062ex2918300080Benzoylformiate de méthyle (CAS RN 15206-55-0)0 %—31.12.2026
0.7344ex2918300085Acide 2-fluoro-5-formylbenzoïque (CAS RN 550363-85-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5857ex2918300087Acétoacétate d’éthyle (CAS RN 141-97-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6814ex2918999013Chlorure de 3-méthoxy-2-méthylbenzoyle (CAS RN 24487-91-0)0 %—31.12.2025
0.5856ex29189990152,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d’éthyle (CAS RN 77-83-8)0 %—31.12.2027
0.6901ex29189990182-Hydroxy-2-(4-phénoxyphényl)propanoated’éthyle (CAS RN 132584-17-9)0 %—31.12.2025
0.6147ex29189990253-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle (CAS RN 117428-51-0)0 %—31.12.2029
0.7256ex29189990273-Ethoxypropionate d’éthyle (CAS RN 763-69-9)0 %—31.12.2027
0.6342ex2918999035Acide p-anisique (CAS RN 100-09-4)0 %—31.12.2029
0.7358ex2918999038Diclofop-méthyl (ISO) (CAS RN 51338-27-3)0 %—31.12.2027
0.2945ex2918999040Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6)0 %—31.12.2029
0.7934ex2918999043Acide vanillique (CAS RN 121-34-6) d’une pureté en poids de 98,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6224ex2918999045Diméthylacétate de 4-méthylcatéchol (CAS RN 52589-39-6)0 %—31.12.2029
0.8066ex2918999048Acide 2-bromo-5-méthoxybenzoïque (CAS RN 22921-68-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.2947ex29189990503,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0)0 %—31.12.2029
0.8623ex29189990582,4-D (ISO) (CAS RN 94-75-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.2943ex2918999060Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2)0 %—31.12.2029
0.4742ex2918999070Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8)0 %—31.12.2029
0.2948ex2918999073(2R)-2-(4-hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.6747ex2918999085Trinexapac-Éthyl (ISO) (CAS RN 95266-40-3) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7723ex2919900025Phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)0 %—31.12.2029
0.5495ex2919900050Phosphate de triéthyle (CAS RN 78-40-0)0 %—31.12.2026
0.6188ex2919900060(1-Méthyléthylidène)di-4, 1-phénylènetétraphényl diphosphate (CAS RN 5945-33-5)0 %—31.12.2029
0.6413ex2919900070Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) (CAS RN 78-51-3)0 %—31.12.2029
0.6253ex29201900302,2’-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2’-disulfure (CAS RN 4090-51-1)0 %—31.12.2029
0.363429202300Phosphite de triméthyle (CAS RN 121-45-9)0 %—31.12.2029
0.415829202400Phosphite de triéthyle (CAS RN 122-52-1)0 %—31.12.2026
0.2626ex2920290010O,O’-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol (CAS RN 3806-34-6)0 %—31.12.2029
0.5038ex2920290020Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9)0 %—31.12.2025
0.5045ex2920290040Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8)0 %—31.12.2025
0.6004ex2920290050Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8)0 %—31.12.2029
0.7898ex29202900802,4,8,10-Tetrakis(1,1-diméthyléthyl)-6-(2-éthylhexyloxy)-12H dibenzo[d,g][1,3,2]dioxaphosphocine (CAS RN 126050-54-2) d’une teneur en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8522ex2920901013Orthocarbonate de tétraéthyle (CAS RN 78-09-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.7559ex2920901015Carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0)3,2 %—31.12.2025
0.2605ex2920901020Dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3)0 %—31.12.2029
0.8641ex29209010232,2-Dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3) d’une pureté en poids de 99 % ou plus3,2 %—31.12.2025
0.3685ex2920901040Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)0 %—31.12.2029
0.8297ex2920901045Carbonate d’éthylène (CAS RN 96-49-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus3,2 %—31.12.2025
0.3868ex2920901050Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5)0 %—31.12.2029
0.8298ex2920901055Carbonate de vinylène (CAS RN 872-36-6) d’une pureté en poids de 99,9 % ou plus3,2 %—31.12.2025
0.8299ex2920901065Carbonate d’éthylène vinylique (CAS RN 4427-96-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus3,2 %—31.12.2025
0.8542ex2920907010Borate de tris(2-propylheptyl) (CAS RN 1488321-95-4) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2028
0.7588ex2920907020Phosphorochloridate de diéthyle (CAS RN 814-49-3)0 %—31.12.2029
0.8719ex2920907035Borate de triisopropyle (CAS RN 5419-55-6) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5947ex2920907060Bis(neopentylglycolato)diborone (CAS RN 201733-56-4)0 %—31.12.2029
0.8490ex29209070704,4,5,5-Tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolane (CAS RN 25015-63-8) d’une pureté en poids de 97 % ou plus, contenant au maximum 1 % du stabilisant triéthylamine (CAS RN 121-44-8)0 %—31.12.2027
0.6598ex2920907080Bis(pinacolato)dibore (CAS RN 73183-34-3)0 %—31.12.2025
0.3629ex2921199920Éthyl(2-méthylallyl)amine (CAS RN 18328-90-0)0 %—31.12.2029
0.3631ex2921199930Allylamine (CAS RN 107-11-9)0 %—31.12.2029
0.8477ex29211999352-(difluorométhoxy)acétate de N-éthyl-N-isopropylpropan-2-amine d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7073ex2921199945Chlorhydrate de 2-chloro-N-(2-chloroéthyl)éthanamine (CAS RN 821-48-7)0 %—31.12.2026
0.8562ex2921199955Chlorhydrate de 2,2,2-trifluoroéthylamine (CAS RN 373-88-6) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.6269ex2921199980Taurine (CAS RN 107-35-7) additionnée de 0,5 % d’agent antiagglomérant, à savoir le dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8)0 %—31.12.2029
0.8045ex2921290015Dichlorhydrate de (2S)-propane-1,2-diamine (CAS-RN 19777-66-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3630ex2921290020Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine (CAS RN 33329-35-0)0 %—31.12.2029
0.8067ex2921290025Dichlorhydrate de N,N’-diallylpropane-1,3-diamine (CAS-RN 205041-15-2) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3625ex2921290030Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine (CAS RN 3855-32-1)0 %—31.12.2029
0.8170ex2921290035Pentaméthylènediamine (CAS RN 462-94-2) d’une pureté en poids de 99 % ou plus, également sous forme de solution aqueuse contenant en poids plus de 50 % de pentaméthylènediamine0 %—31.12.2026
0.4917ex2921290040Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3)0 %—31.12.2025
0.5256ex2921290050N’-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine (CAS RN 6711-48-4)0 %—31.12.2026
0.7947ex2921290070N,N,N’,N’-tétraméthyléthylènediamine (CAS RN 110-18-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5768ex2921309940Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0)0 %—31.12.2027
0.8529ex2921309960Chlorhydrate d’amantadine (CAS RN 665-66-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2028
0.3909ex2921420025Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium (CAS RN 24605-36-5)0 %—31.12.2029
0.3978ex29214200352-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4)0 %—31.12.2029
0.2620ex2921420050Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1)0 %—31.12.2029
0.7739ex29214200554-Chloroaniline (CAS RN 106-47-8)0 %—31.12.2029
0.3623ex2921420070Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2)0 %—31.12.2029
0.3622ex29214200804-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4)0 %—31.12.2029
0.5616ex29214200862,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9)0 %—31.12.2027
0.5603ex2921420087N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8)0 %—31.12.2027
0.5617ex2921420088Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0)0 %—31.12.2027
0.8433ex29214300256-Chloro-α,α,α-trifluoro-m-toluidine (CAS RN 121-50-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8568ex29214300353-chloro-o-toluidine (CAS RN 87-60-5) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.3980ex2921430040Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8)0 %—31.12.2029
0.5124ex29214300603-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8)0 %—31.12.2025
0.3621ex2921440020Diphénylamine (CAS RN 122-39-4)0 %—31.12.2029
0.7316ex29214500601-Naphthylamine (CAS RN 134-32-7)0 %—31.12.2027
0.7592ex29214900352-Éthylaniline (CAS RN 578-54-1)0 %—31.12.2029
0.2609ex2921490040N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2)0 %—31.12.2029
0.8019ex29214900452-(4-Biphénylyl)amino-9,9-diméthylfluorène (CAS RN 897671-69-1) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8020ex29214900552-(2-Biphénylyl)amino-9,9-diméthylfluorène (CAS RN 1198395-24-2) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6825ex29214900602,6-Diisopropylaniline (CAS RN 24544-04-5)0 %—31.12.2025
0.8059ex2921490065Bis-(9,9-diméthylfluorène-2-yl)amine (CAS-RN 500717-23-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8558ex2921490075N-méthyl-1-(1-napthyl)méthanamine (CAS RN 14489-75-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.3981ex2921511930Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9)0 %—31.12.2029
0.4184ex2921511940p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3)0 %—31.12.2026
0.4498ex29215119502-chloro-1,4-phénylendiamine (CAS RN 615-66-7) ou 2,5-dichloro-1,4-phénylendiamine (CAS RN 20103-09-7)0 %—31.12.2029
0.2612ex2921599015Mélange d’isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine (CAS RN 68479-98-1)0 %—31.12.2028
0.3785ex2921599030Dichlorhydrate de 3,3’-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9)0 %—31.12.2027
0.3870ex2921599040Acide 4,4’-diaminostilbène-2,2’-disulfonique (CAS RN 81-11-8)0 %—31.12.2029
0.7860ex2922190015Solution aqueuse contenant en poids:73 % ou plus de 2-amino-2-méthylpropanol (CAS RN 124-68-5),4,5 % ou plus mais n’excédant pas 27 % d’eau (CAS RN 7732-18-5)0 %—31.12.2029
0.5757ex2922190020Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 64464-07-9)0 %—31.12.2027
0.7946ex2922190029N-méthyl-N-(2-hydroxyéthyl)-p-toluidine (CAS RN 2842-44-6) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3617ex2922190030N,N,N’,N’-Tétraméthyl-2,2’-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3)0 %—31.12.2029
0.8337ex29221900332-Méthoxyéthan-1-amine (CAS RN 109-85-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6947ex29221900352-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthanol (CAS RN 1704-62-7)0 %—31.12.2025
0.7179ex2922190040(R)-1-((4-amino-2-bromo-5-fluorophényl) amino)-3-(benzyloxy) propane-2-ol 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1294504-64-5)0 %—31.12.2026
0.7480ex29221900452-Méthoxyméthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 337906-36-2)0 %—31.12.2029
0.3616ex29221900532-(2-Méthoxyphénoxy) éthylamine (CAS RN 1836-62-0) d’une pureté en poids de 98 % au plus0 %—31.12.2029
0.7587ex29221900553-Aminoadamantan-1-ol (CAS RN 702-82-9)0 %—31.12.2029
0.3871ex2922190060N,N,N’-Triméthyle-N’-(2-hydroxy-éthyle) 2,2’-oxybis (éthylamine), (CAS RN 83016-70-0)0 %—31.12.2029
0.5905ex2922190065trans-4-Aminocyclohexanol (CAS RN 27489-62-9)0 %—31.12.2029
0.7935ex29221900702-Benzylaminoéthanol (CAS 104-63-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5986ex29221900752-Ethoxyéthylamine (CAS RN 110-76-9)0 %—31.12.2029
0.4665ex2922190080N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3)0 %—31.12.2029
0.5996ex2922210010Acide 2-amino-5-naphthol-1,7-disulfonique(CAS RN 6535-70-2)0 %—31.12.2029
0.2703ex2922210030Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7)0 %—31.12.2029
0.2704ex2922210040Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5)0 %—31.12.2029
0.3873ex2922210050Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium (CAS RN 5460-09-3)0 %—31.12.2029
0.5997ex2922210060Acide 4-amino-5-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonique d’une pureté minimale de 80 % en poids (CAS RN 90-20-0)0 %—31.12.2029
0.8564ex29222900132-(4-chlorophénoxy)-5-(trifluorométhyl)aniline (CAS RN 349-20-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.2702ex29222900203-Aminophénol (CAS RN 591-27-5)0 %—31.12.2029
0.3982ex29222900255-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2)0 %—31.12.2029
0.6624ex29222900301,2-Bis(2-aminophénoxy)éthane (CAS RN 52411-34-4)0 %—31.12.2025
0.7642ex2922290033o-Phénétidine (CAS RN 94-70-2)0 %—31.12.2029
0.4627ex29222900654-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5)0 %—31.12.2029
0.7481ex29222900674-Chloro-2,5-diméthoxyaniline (CAS RN 6358-64-1)0 %—31.12.2029
0.2692ex29222900704-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9)0 %—31.12.2029
0.7026ex2922290073Thiophosphate de tris (4-aminophényle) (CAS RN 52664-35-4)0 %—31.12.2026
0.4956ex29222900754-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2)0 %—31.12.2025
0.2696ex29222900803-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9)0 %—31.12.2029
0.4914ex29223900202-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5)0 %—31.12.2025
0.7713ex2922390030(2-Fluorophényl)-[2-(méthylamino)-5-nitrophényl]méthanone (CAS RN 735-06-8)0 %—31.12.2029
0.6761ex29223900355-Chloro-2-(méthylamino)benzophénone (CAS RN 1022-13-5)0 %—31.12.2025
0.7371ex29223900452-amino-3,5-dibromobenzaldéhyde (CAS RN 50910-55-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.3546ex2922430010Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3)0 %—31.12.2029
0.3547ex2922498510Aspartate d’ornithine (DCIM) (CAS RN 3230-94-2)0 %—31.12.2029
0.5037ex2922498517Glycine (CAS RN 56-40-6) d’une pureté en poids de 95 % ou plus, additionnée ou non d’au plus 5 % de l’agent anti-agglomérant dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8)0 %—31.12.2025
0.5619ex2922498520Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS RN 2840-28-0)0 %—31.12.2027
0.8162ex29224985232-éthylhexyl4-aminobenzoate (CAS RN 26218-04-2) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.6340ex2922498525Diméthyl 2-aminobenzène-1,4-dicarboxylate (CAS RN 5372-81-6)0 %—31.12.2029
0.8234ex2922498533Acide 4-amino-2-chlorobenzoïque (CAS RN 2457-76-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.3544ex2922498540Norvaline (CAS RN 6600-40-4)0 %—31.12.2029
0.8236ex2922498543Maléate de (E)-éthyl 4-(diméthylamino)but-2-énoate (CAS RN 1690340-79-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.3983ex2922498550D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9)0 %—31.12.2029
0.8340ex2922498553Hémi((2R,3R)-2,3-dihydroxysuccinate) de (S)-éthyle 3-amino-3-phénylpropanoate d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.4239ex29224985604-Diméthylaminobenzoate d’éthyle (CAS RN 10287-53-3)0 %—31.12.2027
0.8726ex2922498563Chlorhydrate de glycine (CAS RN 6000-43-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus, contenant ou non 5 % ou moins de l’agent antiagglomérant dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8), utilisé dans la fabrication d’arômes alimentaires0 %—31.12.2029
0.6650ex2922498565Aminomalonate de diéthyle, chlorhydrate (CAS RN 13433-00-6)0 %—31.12.2025
0.7254ex2922498575Chlorhydrate d’ester isopropylique de L-alanine (CAS RN 62062-65-1)0 %—31.12.2029
0.7020ex2922500010Chlorhydrate d’acide 2-(2-(2-aminoéthoxy)éthoxy) acétique (CAS RN 134979-01-4)0 %—31.12.2026
0.7257ex29225000153,5-Diiodothyronine (CAS RN 1041-01-6)0 %—31.12.2027
0.4702ex2922500020Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol (CAS RN 130198-05-9)0 %—31.12.2029
0.8445ex2922500025L-Thréonine (CAS RN 72-19-5)0 %—31.12.2027
0.8473ex2922500045Chlorhydrate de (S)-2-amino-2-(3-fluoro-5-méthoxyphényl)éthanol (CAS RN 2095692-22-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8364ex29225000551-{[4-(Benzyloxy)phényl]-2-(diméthylamino)éthyl}cyclohexanol (CAS RN 93413-61-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8325ex2922500065[4-[2-(Diméthylamino)éthoxy]phényl](4-hydroxyphényl)méthanone (CAS RN 173163-13-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.3543ex2923900010Hydroxyde de tétraméthylammonium (CAS RN 75-59-2) sous la forme d’une solution aqueuse contenant 25 % (±0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraméthylammonium0 %—31.12.2029
0.8715ex2923900013Sulfate de bis(N,N,N-triméthyladamantan-1-aminium) (CAS RN 1000777-61-6) d’une pureté en poids de 95 % ou plus, même sous forme de solution aqueuse contenant 20 % ou plus de sulfate de bis(N,N,N-triméthyladamantan-1-aminium)0 %—31.12.2029
0.8159ex2923900030Tétrahydroborate de tétrabutylammonium (CAS RN 33725-74-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2026
0.7879ex2923900050Chlorhydrate de bétaïne (CAS RN 590-46-5) d’une pureté en poids de 93 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7089ex2923900055Bromure de tétrabutylammonium (CAS RN 1643-19-2)0 %—31.12.2026
0.7615ex2923900065Hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium (CAS RN 53075-09-5) sous forme de solution aqueuse d’une teneur en hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium égale ou supérieure à 17,5 % en poids mais n’excédant pas 27,5 %0 %—31.12.2029
0.5063ex2923900075Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:35 % (±0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraéthylammonium,pas plus de 1000 mg/kg de chlorure,pas plus de 2 mg/kg de fer, etpas plus de 10 mg/kg de potassium0 %—31.12.2025
0.3536ex2923900080Chlorure de diallyldiméthylammonium (CAS RN 7398-69-8), sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium0 %—31.12.2029
0.6410ex2923900085Chlorure de N,N,N-triméthylanilinium (CAS RN 138-24-9)0 %—31.12.2029
0.2678ex2924190010Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d’ammonium(CAS RN 58374-69-9)0 %—31.12.2029
0.8561ex2924190013N-(tert-butoxycarbonyl)glycine (CAS RN 4530-20-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8000ex2924190018Acrylate de 2-(((butylamino)carbonyl)oxy)éthyle (CAS RN 63225-53-6), d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8705ex2924190020N-méthyl-N-(2-oxopropyl)carbamate de tert-butyle (CAS RN 532410-39-2) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4380ex2924190025Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8027ex2924190028Acide (2S)-2-amino-5-(carbamoylamino)pentanoïque; acide 2-hydroxybutanedioïque (2:1) (CAS RN 54940-97-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8030ex2924190033Acide (2S)-2-amino-5-(carbamoylamino)pentanoïque; acide 2-hydroxybutanedioïque (1:1) (CAS RN 70796-17-7) d’une pureté en poids de 98,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6549ex2924190035Acétamide (CAS RN 60-35-5)0 %—31.12.2029
0.8041ex2924190038Acétamidomalonate de diéthyle (CAS RN 1068-90-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8049ex2924190043N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysine méthyl ester chlorhydrate (CAS RN 2389-48-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8283ex2924190048Chlorure de N,N-diméthylcarbamoyle (CAS RN 79-44-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8429ex2924190053Solution aqueuse de chlorhydrate de propamocarbe (ISOM) (CAS RN 25606-41-1) contenant en poids 64 % ou plus mais pas plus de 68 % de chlorhydrate de propamocarbe0 %—31.12.2027
0.7060ex2924190055Butylcarbamate de 2-propynyle (CAS RN 76114-73-3)0 %—31.12.2026
0.4160ex2924190060N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)0 %—31.12.2026
0.5605ex2924190080Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8)0 %—31.12.2027
0.6266ex29242970172-(Trifluorométhyl)benzamide (CAS RN 360-64-5)0 %—31.12.2029
0.6568ex2924297023Bénalaxyl-M (ISO) (CAS RN 98243-83-5)0 %—31.12.2029
0.8153ex2924297025Acide 2-[2-(méthoxycarbonyl-phényl-amino)-phényl]-acétique (CAS RN 353497-35-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.7118ex29242970304-(4-méthyl-3-nitrobenzoylamino)phénylsulfonate de sodium (CAS RN 84029-45-8)0 %—31.12.2026
0.8235ex2924297032N-(4-Amino-2-éthoxyphényl)acétamide (CAS RN 848655-78-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8621ex2924297034Acide acétique [(1-aminocyclohexyl)méthyl]carbamate de tert butyle (1/1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8161ex2924297035N-(1,1-diméthyléthyl)-4-amino-benzamide (CAS RN 93483-71-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8258ex2924297036N,N’-(2-Chloro-5-méthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 41131-65-1) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2026
0.6110ex2924297037Béflubutamide (ISO) (CAS RN 113614-08-7)0 %—31.12.2029
0.8595ex2924297038Carbamate de 2-méthyl-2-propanyl{(2S,3R)-3-hydroxy-4-[(2-méthylpropyl)amino]-1-phényl-2- butanyl} (CAS RN 160232-08-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8696ex2924297039N-[(9H-fluoren-9-ylméthoxy)carbonyl]glycine (CAS RN 29022-11-5) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5066ex2924297040N,N’-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24731-73-5)0 %—31.12.2025
0.8697ex2924297041Chlorhydrate d’acide (2S)-6-amino-2-({[(9H-fluoren-9-yl)méthoxy]carbonyl}amino)hexanoïque (CAS RN 139262-23-0) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8698ex2924297042N-Benzyloxycarbonylglycine (CAS RN 1138-80-3) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5127ex2924297045Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1)0 %—31.12.2025
0.8183ex2924297046S-métolachlore (ISO) (CAS RN 87392-12-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.7841ex2924297047(1-Amino-3-(4-iodophényl)-1-oxopropan-2-yl)carbamate de (S)-tert-butyle (CAS RN 868694-44-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8381ex2924297048Acide (3R)-N-(tert-butoxycarbonyl)-3-amino-4-(2,4,5-trifluorophényl) butanoïque (CAS RN 486460-00-8) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8346ex2924297049[(1R,2S,5S)-2-amino-5-(diméthylcarbamoyl)cyclohexyl]carbamate de tert-butyle, éthanedioate (CAS RN 1210348-34-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8184ex2924297052Zoxamide (ISO) (CAS RN 156052-68-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2026
0.5622ex29242970534-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8)0 %—31.12.2027
0.8362ex29242970542-[4-(benzyloxy)phényl]-N,N-diméthylacétamide (CAS RN 919475-15-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.5069ex2924297055N,N’-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24304-50-5)0 %—31.12.2025
0.8315ex2924297056Valifénalate (ISO) (CAS RN 283159-90-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8710ex29242970572-(Diméthylaminométhylidène)-4-méthoxy-3-oxo-N-[(2,4,6-trifluorophényl)méthyl]butanamide (CAS RN 1846582-17-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8043ex29242970582-chloro-N-[1-(4-chloro-3-fluorophényl)-2-méthylpropan-2-yl]acétamide (CAS RN 787585-35-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6767ex29242970622-Chlorobenzamide (CAS RN 609-66-5)0 %—31.12.2025
0.6766ex2924297064N-(3’,4’-dichloro-5-fluoro[1,1’-biphényl]-2-yl)-acétamide (CAS RN 877179-03-8)0 %—31.12.2025
0.7632ex2924297067N,N’-(2,5-Dichloro-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 42487-09-2)0 %—31.12.2029
0.6480ex2924297073Napropamide (ISO) (CAS RN 15299-99-7)0 %—31.12.2029
0.2672ex29242970753-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4)0 %—31.12.2029
0.8060ex2924297078Acide 5-amino-3-(4-chlorophényl)-5-oxopentanoïque (CAS RN 1141-23-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.2673ex2924297085p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9)0 %—31.12.2029
0.4493ex2924297089Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5)0 %—31.12.2029
0.3691ex29242970923-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3)0 %—31.12.2029
0.3692ex29242970933-Hydroxy-2’-methyl-2-naphtanilide(CAS RN 135-61-5)0 %—31.12.2029
0.3693ex29242970942’-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0)0 %—31.12.2029
0.3863ex2924297097Monoamide d’acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3)0 %—31.12.2029
0.3526ex2925110020Saccharine et son sel de sodium0 %—31.12.2029
0.2674ex2925199510N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5)0 %—31.12.2029
0.5612ex29251995204,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9)0 %—31.12.2027
0.5740ex2925199530N,N’-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7)0 %—31.12.2027
0.8013ex2925199540N-Iodosuccinimide (CAS RN 516-12-1) d’une pureté en poids de 98,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8704ex2925199550Acide 2-{2-[2-(1,3-Dioxo-2,3-dihydro-1H-isoindol-2-yl)éthoxy]éthoxy}acétique (CAS RN 75001-09-1) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2029
0.2934ex2925290010Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0)0 %—31.12.2029
0.5891ex2925290020Chlorhydrate de N-[3-(diméthylamino)propyl]-N’-éthylcarbodiimide (CAS RN 25952-53-8)0 %—31.12.2029
0.8339ex2925290025Méthanesulfonate de 1-(3-(2-Hydroxyéthyl)phényl)guanidinium (CAS RN 2101429-50-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7749ex2925290040N-amidinosarcosine (CAS RN 57-00-1)0 %—31.12.2029
0.7832ex2925290050Chlorure de (chlorométhylène)diméthyliminium (CAS RN 3724-43-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8033ex2925290060Acétate de formamidine (CAS RN 3473-63-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8040ex2925290070Bromure de bromométhylidène(diméthyl)azanium (CAS RN 24774-61-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7408ex2926907018Fluméthrine (ISO) (CAS RN 69770-45-2)0 %—31.12.2027
0.7466ex29269070192-(4-amino-2-chloro-5-méthylphényl)-2-(4-chlorophényl) acétonitrile (CAS RN 61437-85-2)0 %—31.12.2029
0.2668ex29269070202-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0)0 %—31.12.2029
0.7458ex29269070214-Bromo-2-chlorobenzonitrile (CAS RN 154607-01-9)0 %—31.12.2029
0.7514ex2926907022Acétonitrile (CAS RN 75-05-8)0 %—31.12.2029
0.7805ex29269070242-Hydroxy-2-méthylpropiononitrile (CAS RN 75-86-5) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5227ex29269070252,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2)0 %—31.12.2026
0.6149ex2926907027Cyhalofop-butyl (ISO) (CAS RN 122008-85-9)0 %—31.12.2029
0.8321ex29269070283-Bromo-6-chloro-2-fluorobenzonitrile (CAS RN 943830-79-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7430ex2926907029Cyclohexylidène(phényl)acétonitrile (CAS RN 10461-98-0) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7201ex29269070304,5-Dichloro-3,6-dioxocyclohexa-1,4-diène-1,2-dicarbonitrile (CAS RN 84-58-2)0 %—31.12.2026
0.7406ex2926907033Deltaméthrine (ISO) (CAS RN 52918-63-5)0 %—31.12.2027
0.7034ex29269070354-Cyano-2-méthoxybenzaldéhyde (CAS RN 21962-45-8)0 %—31.12.2026
0.3522ex2926907050Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l’acide cyanoacétique0 %—31.12.2029
0.8217ex29269070562-cyano-2-propylpentanoate de méthyle (CAS RN 66546-92-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2026
0.4182ex2926907061Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3)0 %—31.12.2026
0.4802ex2926907070Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7)0 %—31.12.2029
0.3521ex29269070752-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d’éthyle (CAS RN 100453-11-0)0 %—31.12.2029
0.3516ex29269070802-Cyano-2-phénylbutyrate d’éthyle (CAS RN 718-71-8)0 %—31.12.2029
0.3514ex2926907086Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6)0 %—31.12.2029
0.3515ex2926907089Butyronitrile (CAS RN 109-74-0)0 %—31.12.2029
0.2667ex2927000010Dichlorhydrate de 2,2’-diméthyl-2,2’-azodipropionamidine (CAS RN 2997-92-4)0 %—31.12.2029
0.7337ex29270000252,2’-azobis (4-méthoxy-2,4-diméthylvaléronitrile) (CAS RN 15545-97-8)0 %—31.12.2027
0.2810ex2927000030Acide 4’-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4)0 %—31.12.2029
0.6306ex2927000035C,C’-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3) sous la forme de poudre jaune, dont la température de décomposition est de 180 oC ou plus mais n’excède pas 220 oC, utilisé comme agent moussant dans la fabrication de résines thermoplastiques, d’élastomères et de mousse de polyéthylène réticulée3,2 %—31.12.2025
0.2661ex29280090103,3’-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N’-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8)0 %—31.12.2029
0.6479ex2928009013Cymoxanil (ISO) (CAS RN 57966-95-7)0 %—31.12.2029
0.6548ex2928009018Acétone oxime (CAS RN 127-06-0) d’une pureté d’au moins 99,0 % en poids0 %—31.12.2029
0.6871ex2928009023Métobromuron (ISO) (CAS RN 3060-89-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4929ex2928009025Acétaldéhyde-oxime (CAS RN 107-29-9) en solution aqueuse0 %—31.12.2025
0.6985ex2928009028Pentan-2-one oxime (CAS RN 623-40-5)0 %—31.12.2026
0.5438ex2928009030N-Isopropylhydroxylamine (CAS RN 5080-22-8)0 %—31.12.2026
0.7448ex2928009033Chlorhydrate de 4-chlorophénylehydrazine (CAS RN 1073-70-7)0 %—31.12.2029
0.8061ex2928009038Solution aqueuse de chlorure de méthoxyammonium (CAS RN 593-56-6) contenant en poids:30 % ou plus mais pas plus de 40 % de chlorure de méthoxyammonium,pas plus de 4 % d’acide chlorhydrique0 %—31.12.2025
0.8093ex2928009043Bromure de 2-(3-méthoxy-3-oxopropyl)-1,1,1-triméthylhydrazinium (CAS RN 106966-25-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5919ex2928009045Tébufenozide (ISO) (CAS RN 112410-23-8)0 %—31.12.2029
0.8158ex29280090481-{[(1H-fluorén-9-ylmétoxi)carbonil]oxi}pyrrolidine-2,5-dione (CAS RN 82911-69-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.6635ex2928009050Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5 % mais pas plus de 36,5 % de sel disodique de l’acide 2,2’-(hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS RN 133986-51-3)0 %—31.12.2025
0.8474ex2928009053Chloro[(4-méthoxyphényl)hydrazono]acétate d’éthyle (CAS RN 27143-07-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.5918ex2928009055Hydrogénocarbonate d’aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1)0 %—31.12.2029
0.8731ex2928009063Daminozide (ISO) (CAS RN 1596-84-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4544ex2928009070Butanone oxime (CAS RN 96-29-7)0 %—31.12.2029
0.5228ex2928009075Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3)0 %—31.12.2026
0.3510ex2928009080Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3)0 %—31.12.2029
0.5827ex2929100020Isocyanate de butyle (CAS RN 111-36-4)0 %—31.12.2027
0.4188ex29291000351,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.2660ex2929100040Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle (CAS RN 2094-99-7)0 %—31.12.2029
0.5033ex29291000452,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.2657ex2929100050Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène (CAS RN 2778-42-9)0 %—31.12.2029
0.3509ex2929100060Mélange d’isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène0 %—31.12.2029
0.8451ex2929100065Isocyanate d’éthyle (CAS RN 109-90-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8701ex2929909070N’,N’’-[(2S,3E,5S)-1,6-Diphénylhex-3-ene-2,5-diyl]bis(N,N-diméthylsulfurique diamide) (CAS RN 1247119-27-2) sous la forme d’une solution aqueuse contenant en poids 70 % ou plus mais n’excédant pas 95 % de N’,N’’-[(2S,3E,5S)-1,6-diphénylhex-3-ene-2,5-diyl]bis(N,N-diméthylsulfurique diamide)0 %—31.12.2029
0.8171ex2929909040Triamide N-butylphosphorothioique (CAS RN 94317-64-3) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8172ex2929909050Triamide N-propylphosphorothioique (CAS RN 916809-14-8) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8611ex2929909060(2S)-2-[[2-[2-[2-[2-[2-[2-[2-[2-[2-[2-(2-Azidoéthoxy)éthoxy]éthoxy]éthoxy]éthoxy]éthoxy]éthoxy]éthoxy]éthylamino]-2-oxoéthoxy]acétyl]amino]-N-[4-(hydroxyméthyl)phényl]-6-[[(4-méthoxyphényl)-diphénylméthyl]amino]hexanamide (CAS RN 1224601-12-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.4298ex2930200040Prosulfocarbe (ISO) (CAS RN 52888-80-9) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8036ex2930909511Chlorhydrate de benzyl (2S)-2-amino-3-[3-(méthylsulphonylphényl)propanoate (CAS RN 1194550-59-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8047ex2930909514(E)-N’-(2-cyano-4-(3-(1-hydroxy-2-méthylpropan-2-yl)thioureido)phényl)-N,N-diméthyl-formimidamide (CAS RN 1429755-57-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6551ex29309095163-(Dimethoxymethylsilyl)-1-propanthiol (CAS RN 31001-77-1)0 %—31.12.2029
0.5999ex2930909517Hydrogénosulfate de 2-[(3-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-88-4)0 %—31.12.2029
0.7748ex2930909518Diméthylsulfone (CAS RN 67-71-0)0 %—31.12.2029
0.8050ex2930909519Acide 4-amino-5-(éthanesulphonyl)-2-méthoxybenzoïque (CAS RN 71675-87-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7799ex29309095204-(4-Méthylphénylthio)benzophénone (CAS RN 83846-85-9)0 %—31.12.2029
0.6750ex2930909521[2,2’-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3)0 %—31.12.2026
0.6873ex2930909526Folpet (ISO) (CAS RN 133-07-3) d’une pureté en poids de 97,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8069ex2930909528Mésotrione (ISO) (CAS RN 104206-82-8) sous forme de pain humide ou de pâte humide ou sous forme cristalline, présentant:une pureté en poids de 74 % ou plus, etune teneur maximale en eau de 23 % en poids0 %—31.12.2025
0.7833ex2930909531Isocyanure de (p-toluènesulfonyl)méthyle (CAS RN 36635-61-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8152ex29309095322-méthoxy-N-[2-nitro-5-(phénylsulfanyl)phényl]acétamide (CAS RN 63470-85-9) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2026
0.6584ex2930909533Acide 2-amino-5-{[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl}benzènesulfonique (CAS RN 42986-22-1)0 %—31.12.2029
0.3811ex2930909535Glutathion (CAS RN 70-18-8)0 %—31.12.2026
0.8510ex2930909536О-isopentyl-dithiocarbonate de potassium anhydre (CAS RN 928-70-1) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8447ex2930909539Acide thiodiacétique (CAS RN 123-93-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.2928ex2930909540Acide 3,3’-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1)0 %—31.12.2029
0.8481ex29309095412,2’-Diallyl-4,4’-sulfonyldiphénol (CAS RN 41481-66-7) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6167ex2930909543Iodure de triméthylsulfoxonium (CAS RN 1774-47-6)0 %—31.12.2029
0.2931ex2930909545Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-89-5)0 %—31.12.2029
0.7689ex2930909550Acide 3-mercaptopropionique (CAS RN 107-96-0)0 %—31.12.2029
0.6617ex2930909553Bis(4-chlorophényl)sulfone (CAS RN 80-07-9)0 %—31.12.2025
0.5114ex2930909555Thiourée (CAS RN 62-56-6)0 %—31.12.2025
0.4629ex2930909564Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2)0 %—31.12.2029
0.4296ex2930909568Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2)0 %—31.12.2027
0.4187ex29309095784-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6)0 %—31.12.2026
0.2999ex2930909580Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2)0 %—31.12.2029
0.4694ex2930909581Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3)3 %—31.12.2029
0.8694ex2930909582Propane-1,3-dithiol (CAS RN 109-80-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7985ex29309095881-{4-[(4-benzoylphényl)sulphanyl]phényl}-2-méthyl-2-[(4-méthylphényl)sulphonyl]propan-1-one (CAS RN 272460-97-6) d’une pureté en poids de 94 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4094ex2930909589Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle0 %—31.12.2026
0.7070ex29309095931-Hydrazino-3-(méthylthio)propan-2-ol (CAS RN 14359-97-8)0 %—31.12.2026
0.7078ex2930909595N-(cyclohexylthio)phthalimide (CAS RN 17796-82-6)0 %—31.12.2026
0.7086ex2930909597Diphénylsulfone (CAS RN 127-63-9)0 %—31.12.2026
0.5741ex2931498008Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse0 %—31.12.2027
0.8546ex2931498010Phosphonoacétate de triéthyle (CAS RN 867-13-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.5492ex2931498013Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2)0 %—31.12.2026
0.5758ex2931498025Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6)0 %—31.12.2027
0.7533ex2931498035Éthyl phényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphinate (CAS RN 84434-11-7)0 %—31.12.2029
0.2656ex2931498038Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6), contenant en poids 15 % ou moins d’eau, d’une pureté en poids sec de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5229ex2931498040Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1)0 %—31.12.2026
0.3492ex2931498048Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4)0 %—31.12.2029
0.3987ex2931498055Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8)0 %—31.12.2029
0.7709ex2931599050Acide 2-chloroéthylphosphonique (CAS RN 16672-87-0) sous forme solide ou en solution aqueuse, d’une teneur en poids en acide 2-Chloroéthylphosphonique supérieure ou égale à 65 %0 %—31.12.2029
0.3504ex2931900003Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l’heptane0 %—31.12.2029
0.4515ex2931900015Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse (CAS RN 12108-13-3) contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse0 %—31.12.2029
0.8051ex2931900023Citrate d’ixazomib (DCI) (CAS RN 1239908-20-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7951ex2931900025N-(3-(diméthoxyméthylsilyl)propyl)éthylènediamine (CAS RN 3069-29-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8063ex2931900028Triéthoxy(3-isocyanatopropyl)silane (CAS-RN 24801-88-5) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8272ex2931900030Tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8316ex2931900038Chlorure de 2-(triméthylsilyl)éthoxyméthyle (CAS RN 76513-69-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8442ex2931900040Chlorotriméthylsilane (CAS RN 75-77-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8640ex2931900043Triméthylindium (CAS RN 3385-78-2) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8649ex2931900048Acide 4-phénoxybenzèneboronique (CAS RN 51067-38-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.4121ex2931900050Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7)0 %—31.12.2026
0.8554ex2931900055Acide 3-(hydroxyméthyl)phénylboronique (CAS RN 87199-15-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8652ex2931900058Triméthylgallium (CAS RN 1445-79-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.3486ex2932130010Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4)0 %—31.12.2025
0.4590ex2932140020Sucralose (CAS RN 56038-13-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8615ex29321900152-Méthylfurane (CAS RN 534-22-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8636ex2932190025Tétrahydro-2-furancarboxylate de méthyle (CAS RN 37443-42-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8605ex2932190035(2S,3S,4S,5R)-3-(3,4-Difluoro-2-méthoxyphényl)-4,5-diméthyl-5-(trifluorométhyl)tétrahydrofuran-2-yl-4-nitrobenzoate (CAS RN 2875066-49-0) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2028
0.4514ex29321900412,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1)0 %—31.12.2029
0.8252ex2932190055(3S)-3-[4-[(5-Bromo-2-chlorophényl)méthyl]phénoxy]tétrahydro-furane (CAS RN 915095-89-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2026
0.7614ex2932190065Tefuryltrione (ISO) (CAS RN 473278-76-1)0 %—31.12.2029
0.3487ex2932190070Furfurylamine (CAS RN 617-89-0)0 %—31.12.2029
0.5240ex2932190080Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7)0 %—31.12.2026
0.5257ex2932209015Coumarine (CAS RN 91-64-5)0 %—31.12.2026
0.7958ex29322090184-Hydroxycoumarine (CAS RN 1076-38-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7984ex29322090231,4-Dioxane-2,5-dione (CAS RN 502-97-6) d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8478ex2932209028(R)-3-(3,4-difluoro-2-méthoxyphényl)-4,5-diméthyl-5-(trifluorométhyl)furan-2(5H)-one (CAS RN 2875066-35-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8532ex29322090336-cyclohexyl-4-méthyl-2H-pyran-2-one (CAS RN 14818-35-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.5611ex2932209040(S)-(-)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9)0 %—31.12.2027
0.6094ex29322090452,2-Diméthyl-1,3-dioxanne-4,6-dione (CAS RN 2033-24-1)0 %—31.12.2029
0.7283ex2932209050L-lactide (CAS RN 4511-42-6), D-lactide (CAS RN 13076-17-0), dilactide (CAS RN 95-96-5) ou méso-lactide (CAS RN 13076-19-2), chacun d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2027
0.4162ex29322090606’-(Diéthylamino)-3’-méthyl-2’-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 29512-49-0)0 %—31.12.2026
0.7812ex2932209063Sélamectine (INN) 5Z-isomère (CAS RN 220119-17-5)0 %—31.12.2029
0.6620ex29322090654-(méthoxycarbonyl)-5-oxo-2,5-dihydrofuran-3-olate de sodium (CAS RN 1134960-41-0)0 %—31.12.2025
0.4161ex29322090716’-(Dibutylamino)-3’-méthyl-2’-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 89331-94-2)0 %—31.12.2026
0.7599ex29322090753-Acétyl-6-méthyl-2H-pyrane-2, 4(3H)-dione (CAS RN 520-45-6)0 %—31.12.2029
0.3990ex2932209080Acide gibbérellique, d’une pureté minimale en poids de 88 % (CAS RN 77-06-5)0 %—31.12.2029
0.4403ex2932209084Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one (CAS RN 564-20-5)0 %—31.12.2029
0.8528ex29329900033,4-dihydro-2-méthoxy-2H-pyrane (CAS RN 4454-05-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.7202ex2932990013(4-Chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl)((3aS,5R,6S,6aS)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1 ,3]dioxol-5-yl)-méthanone (CAS RN 1103738-30-2)0 %—31.12.2026
0.5269ex29329900151,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5)0 %—31.12.2026
0.7178ex29329900184- [4-Bromo-3- ((tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy) méthyl) phénoxy) benzonitrile (CAS RN 943311-78-2)0 %—31.12.2026
0.7431ex29329900232-éthyl-3-hydroxy-4-pyran-4-one (CAS RN 4940-11-8)0 %—31.12.2027
0.5759ex2932990025Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7)0 %—31.12.2027
0.7639ex2932990027(2-Butyl-3-benzofuranyl)(4-hydroxy-3,5-diiodophényl)méthanone (CAS RN 1951-26-4) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8257ex29329900281,4,7,10,13-Pentaoxacyclopentadécane (CAS RN 33100-27-5) d’une pureté en poids de 90 % ou plus, le reste étant principalement constitué de précurseurs linéaires0 %—31.12.2026
0.7535ex29329900333-hydroxy-2-méthyl-4-pyrone (CAS RN 118-71-8)0 %—31.12.2029
0.8035ex2932990038Acide 1-benzofurane-6-carboxylique (CAS RN 77095-51-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6243ex2932990043Éthofumesate (ISO) (CAS RN 26225-79-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5915ex29329900452-Butylbenzofuranne (CAS RN 4265-27-4)0 %—31.12.2029
0.8384ex2932990048(20R,25R)-spirost-5-én-3β-ol (CAS RN 512-04-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2027
0.4907ex29329900507-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6)0 %—31.12.2029
0.4063ex29329900513-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6771ex29329900654,4-diméthyl-3,5,8-trioxabicyclo[5,1,0]octane (CAS RN 57280-22-5)0 %—31.12.2025
0.7978ex29329900683,9-Diéthylidène-2,4,8,10-tétraoxaspiro[5.5]undécane(CAS RN 65967-52-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7930ex2932990073Acide 5-fluoro-3-méthylbenzofuran-2-carboxylique (CAS RN 81718-76-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7936ex29329900782,2-Difluoro-1,3-benzodioxole-5-carboxylate de méthyle (CAS RN 773873-95-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7954ex29329900836,11-Dihydrodibenz[b,e]oxépin-11-one (CAS RN 4504-87-4), d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3697ex29329900851,3:2,4-bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 135861-56-2)0 %—31.12.2029
0.6262ex2933199015Pyrasulfotole (ISO) (CAS RN 365400-11-9) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2029
0.6261ex2933199025Acide 3-difluoromethyl-1-methyl-1H-pyrazole-4-carboxyliqu (CAS RN 176969-34-9)0 %—31.12.2029
0.7836ex2933199027Acide 3-(3,3,3-trifluoro-2,2-diméthylpropoxy)-1H-pyrazole-4-carboxylique (CAS RN 2229861-20-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7811ex2933199033Fipronil (ISO) (CAS RN 120068-37-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus, utilisé dans la fabrication de médicaments vétérinaires0 %—31.12.2029
0.8353ex2933199038Acide 4,5-diméthyl-1H-pyrazole-3-carboxylique (CAS RN 89831-40-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.3877ex2933199040Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8)0 %—31.12.2029
0.7938ex29331990432-(3,5-Diméthyl-1H-pyrazol-4-yl)acétate de tert-butyle (CAS RN 1082827-81-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7119ex29331990455-Amino-1-[2,6-dichloro-4-(trifluorométhyl)phényl]-1H-pyrazole-3-carbonitrile (CAS RN 120068-79-3)0 %—31.12.2026
0.8046ex29331990481-(3-iodo-1-isopropyl-1H-pyrazol-4-yl)éthanone (CAS RN 1269440-49-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3992ex2933199050Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6)0 %—31.12.2029
0.8240ex2933199053Acide de 3-[2-(Dispiro[2.0.24.13]heptan-7-yl)éthoxy]-1H-pyrazole-4-carboxylique (CAS RN 2608048-67-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8603ex29331990581H-Pyrazole (CAS RN 288-13-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.4494ex2933199060Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9)0 %—31.12.2029
0.8613ex2933199068Chlorhydrate de 1-méthyl-1H pyrazol-4-amine (CAS RN 127107-23-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.4404ex2933199070Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2)0 %—31.12.2029
0.8312ex2933210045Sodium (5S,8S)-8-méthoxy-2,4-dioxo-1,3-diazaspiro[4.5]decan-3-ide (CAS RN 1400584-86-2) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2026
0.4084ex29332100501-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2) / (CAS RN 32718-18-6)0 %—31.12.2026
0.6835ex2933210055Chlorhydrate de-1-aminohydantoïne (CAS RN 2827-56-7)0 %—31.12.2025
0.4088ex2933210060DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9)0 %—31.12.2026
0.5115ex29332100805,5-Diméthylhydantoïne (CAS RN 77-71-4)0 %—31.12.2025
0.5972ex29332990154-(1-Hydroxy-1-méthyléthyl)-2-propylimidazole-5-carboxylate d’éthyle (CAS RN 144689-93-0)0 %—31.12.2029
0.8150ex2933299020(2S)-2-(5-bromo-1H-imidazol-2-yl)pyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1007882-59-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.7937ex29332990231,1’-Thiocarbonylbis(imidazole) (CAS RN 6160-65-2) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8452ex2933299038Cyazofamide (ISO) (CAS RN 120116-88-3) d’une pureté en poids de 94 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8639ex29332990432-Octyl-4,5-dihydro-1H-imidazole (CAS RN 10443-60-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.5215ex29332990601-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée (CAS RN 52378-40-2)0 %—31.12.2026
0.7120ex2933299075Dichlorhydrate de 2,2’-azobis[2-(2-imidazolin-2-yl)propane (CAS RN 27776-21-2)0 %—31.12.2026
0.5821ex2933299080Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0)0 %—31.12.2027
0.641529333950Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) (CAS RN 69184-17-4)0 %—31.12.2029
0.8574ex29333999044-aminopicolinate de méthyle (CAS RN 71469-93-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8524ex29333999052,6-bis-[1-(2-tert-butylphénylimino)-éthyl]pyridine (CAS RN 204203-17-8) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8576ex2933399906Tert-butyl (3S)-3-hydroxypiperidine-1-carboxylate (CAS RN 143900-44-1) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8535ex29333999075-bromo-2-méthoxypyridine (CAS RN 13472-85-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8485ex2933399908Fluazinam (ISO) (CAS RN 79622-59-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7186ex2933399910Chlorhydrate de 2-aminopyridine-4-ol (CAS RN 1187932-09-7)0 %—31.12.2026
0.6462ex2933399911Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthylpyridine (CAS RN 153259-31-5)0 %—31.12.2029
0.5608ex29333999122,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9)0 %—31.12.2027
0.8238ex2933399915(S)-6-Bromo-2-(4-(3-(1,3-dioxoisoindoline-2-yl)propyl)-2,2-diméthylpyrrolidine-1-yl)nicotinamide (CAS RN 2606972-45-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8239ex2933399918Perfluorophényl 6-fluoropyridine-2-sulfonate (CAS RN 2608048-81-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.6545ex2933399921Boscalide (ISO) (CAS RN 188425-85-6)0 %—31.12.2029
0.8329ex2933399922N-(5-bromo-3-méthylpyridin-2-yl)-N-méthylbenzamide (CAS RN 446299-80-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.4594ex2933399924Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3)0 %—31.12.2029
0.7091ex2933399927Acide pyridine-2,6-dicarboxylique (CAS RN 499-83-2)0 %—31.12.2026
0.6368ex2933399928Propionate d’éthyle-3-[(3-amino-4-méthylamino-benzoyl)-pyridin-2-yl-amino] (CAS RN 212322-56-0)0 %—31.12.2029
0.8068ex29333999304-amino-3-(4-phénoxyphényl)-1-[(3R)-pipéridin-3-yl]-1,3-dihydro-2H-imidazo [4,5-c] pyridin-2-one (CAS RN 1971921-35-3) mono oxalate d’une pureté en poids de la base libre de 70 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6458ex2933399931Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridine (CAS RN 127337-60-4)0 %—31.12.2029
0.5241ex2933399932Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2)0 %—31.12.2026
0.7181ex29333999335-(3-chlorophényl)-3-méthoxypyridine-2-carbonitrile (CAS RN 1415226-39-9)0 %—31.12.2026
0.8420ex29333999343-Hydroxypyridine (CAS RN 109-00-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.3878ex2933399935Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9)0 %—31.12.2029
0.7296ex29333999361-[2-[5-Méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]acétyl]piperidine-4-carbothioamide (CAS RN 1003319-95-6)0 %—31.12.2027
0.5230ex2933399937Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2)0 %—31.12.2026
0.7348ex2933399938(2-Chloro-3-pyridinyl)méthanol (CAS RN 42330-59-6)0 %—31.12.2027
0.8356ex29333999402-Hydroxypyridine-N-oxyde (CAS RN 13161-30-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8266ex2933399942Maléate de glasdégib (INN) (CAS RN 2030410-25-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8711ex2933399944Fluroxypyr-meptyl (CAS RN 81406-37-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8699ex29333999452,4-Dichloropyridine-3-carboxaldehyde (CAS RN 134031-24-6) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4706ex2933399947(-)-trans-4-(4’-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5)0 %—31.12.2026
0.4749ex2933399948Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0)0 %—31.12.2029
0.8335ex29333999492-Phényl-2-(2-pyridyl)acétamide (CAS RN 7251-52-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6812ex2933399950Chlorhydrate de N,4-diméthyl-1-(phénylméthyl)-3-pipéridinamide (2:1) (CAS RN 1228879-37-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8709ex29333999512-Amino-3-bromo-5-nitropyridine (CAS RN 15862-31-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8637ex29333999535-Méthyl-2-pyridilamine (CAS RN 1603-41-4) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8729ex29333999542,5-Dichloro-4,6-diméthylpyridine-3-carbonitrile (CAS RN 91591-63-8) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4646ex2933399955Pyriproxyfène (ISO) (CAS RN 95737-68-1) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8618ex29333999562-[[[3-Méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridin-2-yl]méthyl]sulfanyl]1H-benzimidazole (CAS RN 103577-40-8) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.5760ex29333999573-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0)0 %—31.12.2027
0.8624ex2933399958Tert-butyle N-[5-(trifluorométhyl)pyridin-3-yl]carbamate (CAS RN 1187055-61-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.2750ex29333999602-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7577ex29333999622,6-Dichloronicotinate d’éthyle (CAS RN 58584-86-4)0 %—31.12.2029
0.8527ex29333999631-méthyl-4-piperidone (CAS RN 1445-73-4) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2028
0.3602ex2933399965Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7)0 %—31.12.2029
0.8656ex2933399966(2S,4S)-4-Éthoxy-2-[4-(méthoxycarbonyl)phényl]piperidin-1-ium(2Z)-3-carboxyprop-2-enoate (CAS RN 2408761-21-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.7616ex2933399968Acide 1-(3-chloropyridin-2-yl)-3-[[5-(trifluorométhyl)-2H-tétrazol-2-yl]méthyl]-1H-pyrazole-5-carboxylique (CAS RN 1352319-02-8) d’une pureté en poids de 85 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5494ex29333999702,3-Dichloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 69045-84-7)0 %—31.12.2026
0.8707ex2933399972N-[(1S,5R)-8-Benzyl-8-azabicyclo[3.2.1]octane-3-yl]-2-méthylpropanamide (CAS RN 376348-67-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7737ex2933399973Chlorhydrate de 6-chloro-4-(4-fluoro-2-méthylphényl)pyridin-3-amine0 %—31.12.2029
0.8072ex2933399975Clodinafop-propargyl (ISO) (CAS RN 105512-06-9) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7813ex2933399976Apalutamide (INN) (CAS RN 956104-40-8)0 %—31.12.2029
0.7818ex2933399978Monohydrate de tosylate Niraparib (INNM) (CAS RN 1613220-15-7)0 %—31.12.2029
0.8074ex2933399980Tert-butyl (3R)-3-(4-amino-2-oxo-2,3-dihydro-1H-imidazo[4, 5-c]pyridin-1-yl)pipéridine-1-carboxylate (CAS RN 1971921-33-1) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7906ex2933399981Acide 4-hydroxy-3-pyridinesulphonique (CAS RN 51498-37-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7866ex2933399982Piclorame (ISO) (CAS RN 1918-02-1) d’une teneur en poids n’excédant pas 15 % d’eau et d’une pureté en poids sec de 92 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7976ex2933399983Chlorure de 2-hydroxy-4-azoniaspiro[3,5]nonane (CAS RN 15285-58-2) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7925ex2933399984Diéthyl(3-pyridyl)borane (CAS RN 89878-14-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5129ex29333999852-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3)0 %—31.12.2025
0.7981ex29333999861-Oxyde de 3-(N-hydroxycarbamimidoyl)pyridine (CAS RN 92757-16-9) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7939ex29333999876-Chloro-N-(2,2-diméthylpropyl)pyridine-3-carboxamide (CAS RN 585544-20-3) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8096ex2933399989Monochlorhydrate de 1-benzyl-4-phénylpiperidine-4-carbonitrile (CAS RN 71258-18-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3603ex2933491010Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6)0 %—31.12.2029
0.4525ex2933491020Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7)0 %—31.12.2029
0.6339ex29334910404,7-Dichloroquinoléine (CAS RN 86-98-6)0 %—31.12.2029
0.6773ex2933491050Acide 1-cyclopropyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxo-3-quinoléinecarboxylique (CAS RN 94695-52-0)0 %—31.12.2025
0.7098ex2933499025Cloquintocet-mexyl (ISO) (CAS RN 99607-70-2)0 %—31.12.2026
0.4927ex2933499030Quinoléine (CAS RN 91-22-5)0 %—31.12.2025
0.8037ex2933499055Acide 2-(tert-butoxycarbonyl)-5,7-dichloro-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-6-carboxylique (CAS RN 851784-82-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3880ex2933499070Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3)0 %—31.12.2029
0.8358ex29334990752-Méthyl-4-(1-méthyl-1H-1,2,4-triazol-5-yl)quinoléine-8-ol (CAS RN 1174132-59-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8556ex2933499085Méthanesulfonate de (2R,4S)-2-éthyl-6-(trifluorométhyl)-1,2,3,4-tétrahydroquinolin-4-amine (CAS RN 952582-02-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.4043ex2933520010Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7)0 %—31.12.2026
0.6468ex29335995106-Amino-1,3-diméthyluracile (CAS RN 6642-31-5)0 %—31.12.2029
0.6151ex29335995132-Diéthylamino-6-hydroxy-4-méthylpyrimidine (CAS RN 42487-72-9)0 %—31.12.2029
0.8597ex29335995142-Chloro-7-cyclopentyl-N,N-diméthyl-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-6-carboxamide (CAS RN 1211443-61-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2028
0.2578ex2933599515Phosphate de sitagliptine monohydraté (CAS RN 654671-77-9)0 %—31.12.2029
0.8580ex29335995164-(6-Aminopyridin-3-yl)piperazine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 571188-59-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8555ex29335995194-[(2-chloropyrimidin-5-yl)oxy]butanoate de tert-butyle (CAS RN 945771-55-1) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.2745ex29335995202,4-Diamino-6-chloropyrimidine (CAS RN 156-83-2)0 %—31.12.2029
0.6763ex2933599521N-(2-oxo-1,2-dihydropyrimidin-4-yl)benzamide (CAS RN 26661-13-2)0 %—31.12.2025
0.5912ex29335995272-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purin-9-yl)méthoxy]-3-hydroxypropylacétate (CAS RN 88110-89-8)0 %—31.12.2029
0.8157ex2933599529Ester tertbutylique de l’acide 2-amino-4-(4-méthylpipérazin-1-yl)benzoïque (CAS RN 1034975-35-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8376ex2933599531Sotorasib (DCI) (CAS RN 2296729-00-3) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8456ex29335995325-Chloro-3-nitropyrazolo[1,5-a]pyrimidine (CAS RN 1363380-51-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6240ex29335995334,6-Dichloro-5-fluoropyrimidine (CAS RN 213265-83-9)0 %—31.12.2029
0.7370ex29335995346-Chloro-1,3-diméthyluracile (CAS RN 6972-27-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7345ex2933599536Cyclopropyl(1-pipérazinyl)méthanone, chlorhydrate (1:1) (CAS RN 1021298-67-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8248ex29335995385-(5-Chlorosulfonyl-2-éthoxyphényl)-1-méthyl-3-propyl-1,6-dihydro-7H-pyrazolo[4,3-d]pyrimidine-7-one (CAS RN 139756-22-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8243ex29335995412-(4-Phénoxyphényl)-7-(piperidine-4-yl)-4,5,6,7-tétrahydropyrazolo[1,5-a]pyrimidine-3-carbonitrile (CAS RN 2190506-57-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8056ex29335995422-chloropyrimidine (CAS RN 1722-12-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8484ex29335995441,4,5,6-Tétrahydro-1,2-diméthylpyrimidine (CAS RN 4271-96-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.4704ex29335995451-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1)0 %—31.12.2029
0.8488ex2933599546Trilaciclib (CAS RN 1374743-00-6) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6677ex29335995476-Méthyl-2-oxoperhydropyrimidine-4-ylurée (CAS RN 1129-42-6) d’une pureté égale ou supérieure à 94 %0 %—31.12.2025
0.4699ex29335995502-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1)0 %—31.12.2029
0.8612ex2933599551(1R,5S)-8-Benzyl-3,8-diazabicyclo[3.2.1]octane; 4-(4-hydroxyphényl)phénol (2:1) (CAS RN 2642049-87-2) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.6987ex29335995526-benzyladénine (CAS-RN 1214-39-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8602ex29335995542-Chloro-4-méthylpyrimidine (CAS RN 13036-57-2) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.2744ex29335995602,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8)0 %—31.12.2029
0.8717ex29335995614-Méthyl-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine (CAS RN 945950-37-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7578ex29335995631-(3-Chlorophényl)pipérazine (CAS RN 6640-24-0)0 %—31.12.2029
0.8730ex2933599564Thiopental (DCIM) (CAS RN 76-75-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4772ex2933599565Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane (CAS RN 140681-55-6)0 %—31.12.2029
0.8700ex2933599566Piperazin-2-one (CAS RN 5625-67-2) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7825ex2933599568Guanine (CAS RN 73-40-5) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2029
0.2735ex2933599570N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9)0 %—31.12.2029
0.5542ex2933599577Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine (1:1) (CAS RN 762240-92-6)0 %—31.12.2027
0.7071ex29335995875-Bromo-2,4-dichloropyrimidine (CAS RN 36082-50-5)0 %—31.12.2026
0.6621ex29336980152-Chloro-4,6-diméthoxy-1,3,5-triazine (CAS RN 3140-73-6)0 %—31.12.2025
0.6951ex2933698017Benzoguanamine (CAS RN 91-76-9)0 %—31.12.2026
0.7721ex29336980231,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (CAS RN 52434-90-9)0 %—31.12.2029
0.7600ex2933698027Dihydrate de troclosène sodique (INNM) (CAS RN 51580-86-0)0 %—31.12.2029
0.7952ex29336980332,4,6-Trichloro-1,3,5-triazine (CAS RN 108-77-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5272ex2933698040Troclosène sodique (DCIM) (CAS RN 2893-78-9)0 %—31.12.2026
0.8718ex29336980434-(4,6-Bis((biphényl-4-yl)-1,3,5-triazine-2-yl)-1,3-benzodiole (CAS RN 182918-16-7) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7464ex29336980452-(4,6-Bis-(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6)0 %—31.12.2029
0.5131ex2933698055Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0) destiné à être utilisé comme matière première pour la production d’agents conservateurs techniques, dans des secteurs autres que les pesticides0 %—31.12.2025
0.4957ex2933698060Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5)0 %—31.12.2025
0.6127ex29336980651,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trithione, sel de trisodium (CAS RN 17766-26-6)0 %—31.12.2029
0.6477ex2933698075Métamitrone (ISO) (CAS RN 41394-05-2)0 %—31.12.2029
0.3882ex2933698080Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7)0 %—31.12.2029
0.6960ex2933790015N-(tert-Butoxycarbonyl)-L-pyroglutamate d’éthyle (CAS RN 144978-12-1)0 %—31.12.2026
0.8354ex2933790023Chlorhydrate de (S)-2-amino-3-[(S)-2-oxopyrrolidin-3-yl]propanamide (CAS RN 2628280-48-6) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7346ex29337900252-Oxo-6-indolinecarboxylate de méthyle (CAS RN 14192-26-8)0 %—31.12.2029
0.4294ex29337900305-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0)0 %—31.12.2027
0.8038ex29337900451-phényl-3H-indol-2-one (CAS-RN 3335-98-6) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8203ex2933790055Chlorure de (3S,4R)-3-amino-4-hydroxypyrrolidin-2-one (CAS RN 2446872-13-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8212ex29337900651-Dodécyl-2-pyrrolidone (CAS RN 2687-96-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.4985ex2933790070Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide (CAS RN 754186-36-2)0 %—31.12.2025
0.8351ex2933790075N-(n-octyl)-2-pyrrolidone (CAS RN 2687-94-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8545ex29337900853,5-dibromo-1-méthyl-2(1H)-pyridinone (CAS RN 14529-54-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8547ex29339980013-cyanoindole (CAS RN 5457-28-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8548ex2933998002(S)-1-benzyl-3-pyrrolidinol (CAS RN 101385-90-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8581ex29339980034-formyl-5-méthoxy-7-méthyl-1H-indole-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1481631-51-9) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8523ex2933998004Acide (S)-2,5-dihydro-pyrrole-1,2-dicarboxylique ester de 1-tert-butyle ester de 2-méthyle (CAS RN 74844-93-2) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8156ex2933998007Acide 4-(2-oxo-2,3-dihydro-1H-benzimidazol-1-yl)butanoïque (CAS RN 3273-68-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8180ex2933998008Prothioconazole (ISO) (CAS RN 178928-70-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8202ex29339980095,7-difluoro-2-(4-fluorophényl)-1H-indole (CAS RN 901188-04-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8324ex2933998010Chlorhydrate de (R)-2-(2,5-difluorophényl)pyrrolidine (CAS RN 1218935-60-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.5243ex29339980135-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7)0 %—31.12.2026
0.6872ex2933998016Pyridate (ISO) (CAS RN 55512-33-9) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8290ex29339980182-(2-éthoxyphényl)-5-méthyl-7-propylimidazolo[5,1-f][1,2,4]-triazine-4(3H)-one (CAS RN 224789-21-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2026
0.2732ex29339980202-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol (CAS RN 70321-86-7)0 %—31.12.2029
0.6829ex2933998021Hexafluorophosphate(V) de 1-[bis(diméthylamino)méthylène]-1H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridinium 3-oxyde (CAS RN 148893-10-1)0 %—31.12.2025
0.8249ex2933998022Chlorure de dibenz[b,f]azepine-5-carbonyle (CAS RN 33948-22-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.5625ex29339980241,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3)0 %—31.12.2027
0.8089ex29339980256-(4-benzylamino-3-nitrophényl)-5-méthyl-4,5-dihydro-2H-pyridazin-3-one (CAS RN 77469-62-6) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8418ex2933998026Hexafluorophosphate de benzotriazole-1-yl-oxy-tris-pyrrolidino-phosphonium (CAS RN 12865-52-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6409ex29339980275,6-Diméthylbenzimidazole (CAS RN 582-60-5)0 %—31.12.2029
0.8357ex29339980287-(2-Méthyl-4-nitrophénoxy)-[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyridine (CAS RN 937263-44-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.3593ex2933998030Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3)0 %—31.12.2029
0.8284ex29339980321H-1,2,3-Triazole (CAS RN 288-36-8) ou 2H-1,2,3-triazole (CAS RN 288-35-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.6249ex2933998033Penconazole (ISO) (CAS RN 66246-88-6)0 %—31.12.2029
0.7043ex29339980342,4-Dihydro-5-méthoxy-4-méthyl-3H-1,2,4-triazol-3-one (CAS RN 135302-13-5)0 %—31.12.2026
0.8643ex2933998035Acide 2-[6-méthyl-2-(4-méthylphényl)imidazo[1,2-a]pyridin-3-yl]acétique (CAS RN 189005-44-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.4695ex29339980378-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1)0 %—31.12.2029
0.7045ex2933998038(4aS,7aS)-Octahydro-1H-pyrrolo[3,4-b]pyridine (CAS RN 151213-40-0)0 %—31.12.2026
0.3591ex2933998040trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4)0 %—31.12.2029
0.7273ex29339980415-(4’-bromométhyl-1,1-biphényl-2-yl)-1-triphénylméthyl-1H-tétrazole (CAS RN 124750-51-2)0 %—31.12.2027
0.7185ex2933998042Chlorhydrate de (S)-2,2,4-triméthylpyrrolidine (CAS RN 1897428-40-8)0 %—31.12.2026
0.8455ex29339980434-([1,2,4]Triazolo[1,5-a]pyridine-7-yloxy)-3-méthylaniline (CAS RN 937263-71-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7269ex2933998046Acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS RN 79815-20-6)0 %—31.12.2027
0.7410ex29339980485-amino-6-méthyl-2-benzimidazolone (CAS RN 67014-36-2)0 %—31.12.2027
0.8713ex2933998049(2S)-2-Carbamoylpyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 35150-07-3) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8722ex2933998050(3R)-3-Aminopyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 147081-49-0) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8702ex2933998051Chlorhydrate de (1R,5R)-3-benzyl-3-azabicyclo[3.1.0]hexane-1-carboxylate d’éthyle (CAS RN 2914217-81-3) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8703ex2933998052Chlorhydrate d’acide (S)-2-méthylpyrrolidine-2-carboxylique (CAS RN 1508261-86-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.6599ex29339980543-(Salycyloylamino)-1,2,4-triazole (CAS RN 36411-52-6)0 %—31.12.2025
0.4585ex2933998055Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3)0 %—31.12.2029
0.7457ex29339980563,5-Diamino-6-chloropyrazine-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 1458-01-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2029
0.5901ex29339980572-(5-Méthoxyindole-3-yl)éthylamine (CAS RN 608-07-1)0 %—31.12.2029
0.7927ex29339980602-[(6,11-Dihydro-5H-dibenz[b,e]azépine-6-yl)-méthyl]-1H-isoindole-1,3(2H)-dione (CAS RN 143878-20-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7624ex2933998061Chlorhydrate de (1R,5S)-8-benzyl-8-azabicyclo(3.2.1)octane-3-one (CAS RN 83393-23-1)0 %—31.12.2029
0.7680ex2933998063L-Prolinamide (CAS RN 7531-52-4)0 %—31.12.2029
0.8359ex2933998064Acide (1R,2S,5S)-3-[(S)-3,3-diméthyl-2-(2,2,2-trifluoroacétamido)butanoyl]-6,6-diméthyl-3-azabicyclo[3.1.0]hexane-2-carboxylique (CAS RN 2755812-45-2) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2027
0.5468ex2933998067Ester éthylique de Candesartan (DCIM) (CAS RN 139481-58-6)0 %—31.12.2026
0.7679ex2933998068Hydrogénosulfate de 5-((1S,2S)-2-((2R,6S,9S,11R,12R,14aS,15S,16S,20R,23S,25aR)-9-amino-20-((R)-3-amino-1-hydroxy-3-oxopropyl)-2,11,12,15-tétrahydroxy-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-16-méthyl-5,8,14,19,22,25-hexaoxotétracosahydro-1H-dipyrrolo[2,1-c:2’,1’-l][1,4,7,10,13,16]hexaazacyclohenicosin-23-yl)-1,2-dihydroxyéthyl)-2-hydroxyphényle (CAS RN 168110-44-9)0 %—31.12.2029
0.8053ex2933998069Acide 5-formyl-2,4-diméthyl-1H-pyrrole-3-carboxylique (CAS RN 253870-02-9) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7971ex2933998070Ester éthylique de l’acide 5-(bis-(2-hydroxyéthyl)-amino)-1-méthyl-1H-benzimidazole-2-butanoïque (CAS RN 3543-74-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4384ex293399807110-Méthoxyiminostilbène (CAS RN 4698-11-7)0 %—31.12.2029
0.4503ex29339980721,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane (CAS RN 96556-05-7)0 %—31.12.2029
0.7759ex29339980751-[Bis(diméthylamino)méthylène]-1H-benzotriazolium hexafluorophosphate(1-) 3-oxyde (CAS RN 94790-37-1)0 %—31.12.2029
0.8054ex29339980762-méthylindoline (CAS-RN 6872-06-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8064ex29339980779-[1,1′-biphényl]-3-yl-9′-[1,1′-biphényl]-4-yl-3,3′-bi-9H-carbazole (CAS RN 1643479-47-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4382ex2933998078Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane (CAS RN 58108-05-7)0 %—31.12.2029
0.8014ex2933998080Pyrrole-2-carboxaldéhyde (CAS RN 1003-29-8) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4164ex29339980811,2,3-Benzotriazole (CAS RN 95-14-7)0 %—31.12.2026
0.4165ex2933998082Tolyltriazole (CAS RN 29385-43-1)0 %—31.12.2029
0.6933ex2933998087Carfentrazone-éthyl (ISOM) (CAS RN 128639-02-1) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3579ex2934100010Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0)0 %—31.12.2029
0.2725ex29341000202-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol (CAS RN 137-00-8)0 %—31.12.2029
0.5538ex2934100035(2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8)0 %—31.12.2027
0.6264ex29341000452-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8)0 %—31.12.2029
0.4750ex2934100060Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3)0 %—31.12.2029
0.7312ex2934208015Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO) (CAS RN 177406-68-7)0 %—31.12.2027
0.4346ex29342080251,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5), sous forme de poudre d’une pureté en poids de 95 % ou plus, ou sous forme de mélange aqueux contenant en poids 20 % ou plus de 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one0 %—31.12.2027
0.8712ex29342080351,1-Dioxyde de 3-méthyl-1,2-benzothiazole (CAS RN 34989-82-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4910ex2934208070N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8)0 %—31.12.2025
0.5537ex29343090102-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5)0 %—31.12.2027
0.8571ex2934999004Silthiofam (ISO) (CAS RN 175217-20-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8551ex2934999005(S)-2-méthyl-1-(6-nitropyridin-3-yl)-4-(oxetan-3-yl)pipérazine (CAS RN 1895867-67-0) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8560ex2934999006Cis-[2-(2,4-dichlorodiphényl)-2-(1H-imidazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-4yl]méthyl-4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 134071-44-6) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8487ex2934999007Cédazuridine (DCI) (CAS RN 1141397-80-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8472ex29349990082-(6-(5-Chloro-2-((tétrahydro-2H-pyran-4-yl)amino)pyrimidin-4-yl)-1-oxoisoindolin-2-yl)propanoate de (R)-tert-butyle (CAS RN 2095665-45-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8449ex29349990093-[2-{(2R,3S)-3-[(1R)-1-{[tert-butyl(diméthyl)silyl]oxy}éthyl]-4-oxoazétidin-2-yl}propanoyl]-4,4-diméthyl-1,3-oxazolidin-2-one (mélange isomérique de CAS RN 114341-89-8 et 114418-63-2) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6492ex2934999010Fluralaner (INN) (CAS RN 864731-61-3)0 %—31.12.2029
0.8388ex2934999011Solution aqueuse d’acide désoxyribonucléique d(P-thio)(T-G-A-C-T-G-T-G-A-A-C-G-T-T-C-G-A-G-A-T-G-A) (CAS RN 937402-51-2) contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 25 % d’oligodéoxynucléotide0 %—31.12.2027
0.5924ex2934999012Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5)0 %—31.12.2029
0.8348ex29349990134H-Thiéno[2,3-b]thiopyran-4-one,5,6-dihydro-6-méthyl-7,7-dioxyde, (6S) (CAS RN 148719-91-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8326ex29349990142-Mercaptoadénosine (CAS RN 43157-50-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7843ex2934999017Acide (S)-4-(tert-butoxycarbonyl)-1,4-oxazepane-2-carboxylique (CAS RN 1273567-44-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8250ex2934999018Méthyl (1R,3R)-1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(2-chloroacétyle)-1,3,4,9-tétrahydropyrido[5,4-b]indole-3-carboxylate (CAS RN 171489-59-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8720ex2934999019(4R,6S)-6-Méthyl-7,7-dioxo-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyran-4-ol (CAS RN 147128-77-6) d’une pureté en poids de 94 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4715ex2934999020Thiophène (CAS RN 110-02-1)0 %—31.12.2029
0.8253ex29349990224-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2026
0.4942ex29349990252,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8)0 %—31.12.2025
0.6252ex29349990264-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8)0 %—31.12.2029
0.6362ex29349990272-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2)0 %—31.12.2029
0.5242ex2934999028Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4)0 %—31.12.2026
0.4700ex2934999030Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7)0 %—31.12.2029
0.8724ex2934999031Acide 2-(thiophèn-2-yl)acétique (CAS RN 1918-77-0) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8267ex2934999035Nusinersen sodique (INNM) (CAS RN 1258984-36-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2026
0.5813ex29349990374-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4)0 %—31.12.2027
0.8642ex29349990382-Chloro-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 86-39-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.6824ex29349990394-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4)0 %—31.12.2025
0.8094ex2934999040Anhydride 2,3-pyrazinedicarboxylique (CAS RN 4744-50-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6823ex293499904111-[4-(2-Chloro-éthyl)-1-pipérazinyl]dibenzo(b,f) (1,4)thiazépine (CAS RN 352232-17-8)0 %—31.12.2025
0.8380ex29349990454-[4-[(5s)-5-(Aminométhyl)-2-oxo-3-oxazolidinyl] phényl]-3-morpholinone, chlorhydrate (CAS RN 898543-06-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.5453ex2934999048Propane-2-ol -- 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté (CAS RN 864743-41-9)0 %—31.12.2026
0.7188ex2934999049Cytidine 5’-(phosphate disodique) (CAS RN 6757-06-8)0 %—31.12.2026
0.8601ex2934999050Vutrisiran (INN) (CAS RN 1867157-35-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.8330ex2934999051Sel trisodique de l’uridine 5’-triphosphate (CAS RN 19817-92-6) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8031ex2934999055Uridine (CAS RN 58-96-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7297ex29349990561-[5-(2,6-Difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]éthanone (CAS RN 1173693-36-1)0 %—31.12.2027
0.3575ex2934999058Diméthénamide-P (ISO) (CAS RN 163515-14-8)0 %—31.12.2029
0.7387ex2934999059Dolutégravir (DCI) (CAS RN 1051375-16-6) ou dolutégravir sodium (CAS RN 1051375-19-9)0 %—31.12.2027
0.2718ex2934999060Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3)0 %—31.12.2029
0.7459ex2934999061Acide alpha-lipoïque (CAS RN 1077-28-7)0 %—31.12.2029
0.7537ex2934999063(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol (CAS RN 119302-20-4)0 %—31.12.2029
0.7449ex29349990642-Bromo-5-benzoylthiophène (CAS RN 31161-46-3)0 %—31.12.2029
0.7926ex2934999065Benzo[b]thiophèn-10-méthoxycycloheptanone (CAS RN 59743-84-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4512ex29349990661,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0)0 %—31.12.2029
0.7842ex29349990693-Méthyle-5-(4,4,5,5-tétraméthyle-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)benzo[d]oxazol-2(3H)-one (CAS RN 1220696-32-1) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7944ex29349990701,3,4-Thiadiazolidine-2,5-dithione (CAS RN 1072-71-5) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8289ex29349990713,4-Dichloro-1,2,5-thiadiazole (CAS RN 5728-20-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8317ex29349990722-(Trifluorométhyl)thioxanthène-9-one (CAS RN 850808-70-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.4249ex29349990742-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1)0 %—31.12.2027
0.4052ex2934999075(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1)0 %—31.12.2026
0.8221ex2934999077Tazemetostat (INN) (CAS RN 1403254-99-8) d’une pureté en poids de 99 % ou plus et ses sels0 %—31.12.2026
0.8048ex29349990811-(4-aminophényl)-5-(morpholin-4-yl)-2,3-dihydropyridin-6-one (CAS RN 1267610-26-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7815ex2934999082Rel-(3aR,12bR)-11-chloro-2,3,3a,12b-tétrahydro-2-méthyl-1H-dibenz[2,3:6,7]oxépino[4,5-c]pyrrol-1-one (CAS RN 129385-59-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4643ex2934999083Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8222ex2934999085Giltéritinib (INN) (CAS RN 1254053-43-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus et ses sels0 %—31.12.2026
0.5133ex2934999086Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6)0 %—31.12.2025
0.5136ex29349990872,2’-(1,4-Phénylène) bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4)0 %—31.12.2025
0.7738ex2934999088Dioxalate de (7S,9aS)-7-((benzyloxy)méthyl)octahydropyrazino[2,1-c][1,4]oxazine (CAS RN 1268364-46-0)0 %—31.12.2029
0.6486ex2935909010Florasulam (ISO) (CAS RN 145701-23-1)0 %—31.12.2029
0.8479ex29359090162-Bromo-N-(4,5-diméthyl-1,2-oxazol-3-yl)-N-(méthoxyméthyl) benzène-1-sulfonamide (CAS RN 415697-57-3) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8173ex29359090184-amino-2,5-diméthoxy-N-méthylbenzènesulfonamide (CAS RN 49701-24-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8174ex29359090194-amino-2,5-diméthoxy-N-phénylbenzènesulfonamide (CAS RN 52298-44-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2026
0.3565ex2935909020Toluènesulfonamides0 %—31.12.2029
0.8224ex2935909021Encorafénib (INN) (CAS RN 1269440-17-6) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8276ex2935909022Méthyl 2-(chlorosulfonyl)-4-(méthylsulfonamidométhyl)benzoate (CAS RN 393509-79-0) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2026
0.5239ex2935909023N-[4-(2-Chloroacétyl)phényl]méthanesulfonamide (CAS RN 64488-52-4)0 %—31.12.2026
0.8277ex29359090243-({[(4-méthylphényl)sulfonyl]carbamoyl}amino)phényl 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 232938-43-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.8467ex29359090265-(2-Fluorophényl)-1-(pyridin-3-ylsulfonyl)-1H-pyrrole-3-carbaldéhyde (CAS RN 881677-11-8) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2027
0.5261ex2935909027(3R,5S,6E)-7-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[méthyl(méthylsulfonyl)amino]pyrimidin-5-yl}-3,5-dihydroxyhept-6-énoate de méthyle (CAS RN 147118-40-9)0 %—31.12.2026
0.8350ex2935909029Vémurafénib (INN) (CAS RN 918504-65-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.7183ex29359090306-Aminopyridine-2-sulfonamide (CAS RN 75903-58-1)0 %—31.12.2026
0.8413ex29359090315-(N-3-méthylphényl-sulfonylamido)-(N’,N’’-bis-(3-méthylphényl)-isophtalicacid-diamide) (CAS RN 2375645-78-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8693ex2935909032Acide 4-chloro-3-nitro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 22892-96-2) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2029
0.7677ex29359090334-Chloro-3-pyridinesulfonamide (CAS RN 33263-43-3)0 %—31.12.2029
0.7572ex29359090371,3-Diméthyl-1H-pyrazole-4-sulfonamide (CAS RN 88398-53-2)0 %—31.12.2029
0.7438ex2935909040Vénétoclax (DCI) (CAS RN 1257044-40-8)0 %—31.12.2027
0.8606ex2935909041Lénacapavir sodique (INNM) (CAS RN 2283356-12-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.5036ex2935909042Pénoxsulame (ISO) (CAS RN 219714-96-2)0 %—31.12.2025
0.7928ex29359090444-[2-(7-Méthoxy-4,4-diméthyl-1,3-dioxo-3,4-dihydroisoquinolin-2(1H)-yl)éthyl]benzènesulphonamide (CAS RN 33456-68-7) d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3562ex2935909045Rimsulfuron (ISO) (CAS RN 122931-48-0)0 %—31.12.2029
0.5451ex2935909048(3R,5S,6E)-7-[4-(4-Fluorophényle)-2-[méthyle(méthylsulfonyle)amino]-6-(propane-2-yl)pyrimidine-5-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide énoïque -- 1-[(R)-(4-chlorophényle)(phényle)méthyle]pipérazine (1:1) (CAS RN 1235588-99-4)0 %—31.12.2026
0.2843ex29359090504,4’-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) (CAS RN 80-51-3)0 %—31.12.2029
0.4636ex2935909053Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4)0 %—31.12.2029
0.6777ex2935909054Propoxycarbazone de sodium (ISO) (CAS RN 181274-15-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3560ex2935909055Thifensulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 79277-27-3)0 %—31.12.2029
0.6802ex2935909056N-(p-Toluènesulfonyl)-N’-(3-(p-toluènesulfonyloxy)phényl)urée (CAS RN 232938-43-1)0 %—31.12.2025
0.6903ex2935909057N-{2-[(phénylcarbamoyl)amino]phényl}benzènesulfonamide (CAS RN 215917-77-4)0 %—31.12.2025
0.6664ex2935909059Flazasulfuron (ISO) (CAS RN 104040-78-0) d’une pureté en poids de 94 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4586ex2935909063Nicosulfuron (ISO), (CAS RN 111991-09-4) d’une teneur en poids de 91 % minimum0 %—31.12.2029
0.3561ex2935909065Tribenuron-méthyl (ISO) (CAS RN 101200-48-0)0 %—31.12.2029
0.7854ex2935909070(4S)-4-Hydroxy-2-(3-méthoxypropyl)-3,4-dihydro-2H-thieno[3,2-e]thiazine-6-sulfonamide-1,1-dioxyde (CAS RN 154127-42-1) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2029
0.8055ex2935909080Acide 4-chloro-3-sulphamoylbenzoïque (CAS RN 1205-30-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3704ex2935909088Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide (CAS RN 25646-71-3)0 %—31.12.2029
0.4048ex29359090893-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide (CAS RN 348635-87-0)0 %—31.12.2026
0.4944ex2938903010Glycyrrhizate d’ammonium (CAS RN 53956-04-0)0 %—31.12.2025
0.3554ex2938909010Hesperidine (CAS RN 520-26-3)0 %—31.12.2029
0.5927ex2938909020Beta-éthylvanilline-D-glucopyranoside (CAS RN 122397-96-0)0 %—31.12.2029
0.7329ex2938909030Rébaudioside A (CAS RN 58543-16-1)0 %—31.12.2027
0.7047ex2940000030D(+)-Tréhalose dihydraté (CAS RN 6138-23-4)0 %—31.12.2026
0.8424ex2940000060Méthyl α-D-mannopyranoside (CAS RN 617-04-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8635ex2940000070Alpha-D-Mannopyranose, 6-acétate 2,3,4-tribenzoate 1-(2,2,2-trichloroéthanimidate) (CAS RN 346441-49-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2028
0.5233ex2941203010Sulfate de dihydrostreptomycine (CAS RN 5490-27-7)0 %—31.12.2026
0.6984ex2942000010Triacétoxyborohydrure de sodium (CAS RN 56553-60-7)0 %—31.12.2026
0.8614ex2942000020Diméthylamine–borane (1:1) (CAS RN 74-94-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2028
0.355532012000Extrait de mimosa0 %—31.12.2029
0.7943ex3201902010Extrait aqueux de noix de galle de Rhus chinensis (Galla chinensis) présentant une teneur en tanin inférieure ou égale à 85 % en poids0 %—31.12.2025
0.3553ex3201909020Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan0 %—31.12.2029
0.6183ex3204110015Colorant C.I. Disperse Blue 360 (CAS RN 70693-64-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 360 est supérieure ou égale à 99 % en poids0 %—31.12.2029
0.6277ex3204110025N-(2-chloroéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophenyl)azo]-N-éthyl-m-toluidine (CAS RN 63741-10-6)0 %—31.12.2029
0.5134ex3204110045Préparation de colorants dispersés, contenantC.I. Disperse Orange 61 (CAS RN 12270-45-0) ou Disperse Orange 288 (CAS RN 96662-24-7),C.I. Disperse Blue 291:1 (CAS RN 872142-01-3),C.I. Disperse Violet 93:1 (CAS RN 122463-28-9),avec ou sans C.I. Disperse Red 54 (CAS RN 6657-37-0)0 %—31.12.2025
0.5264ex3204110050Colorant C.I. Disperse Blue 72 (CAS RN 81-48-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 72 est supérieure ou égale à 95 % en poids0 %—31.12.2027
0.6972ex3204120015Colorant C.I. Acid Brown 75 (CAS RN 8011-86-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 75 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2026
0.6975ex3204120017Colorant C.I. Acid Brown 355 (CAS RN 84989-26-4 ou 60181-77-3) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 355 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2026
0.7021ex3204120025Colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 85223-29-6 ou 99576-15-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 210 est d’au moins 50 % en poids0 %—31.12.2026
0.6976ex3204120027Colorant C.I. Acid Brown 425 (CAS RN 75234-41-2 ou 119509-49-8) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 425 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2026
0.6963ex3204120035Colorant C.I. Acid Black 234 (CAS RN 157577-99-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 234 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2026
0.6964ex3204120037Sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 201792-73-6) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 égale ou supérieure à 50 % en poids0 %—31.12.2026
0.5925ex3204120040Préparation de colorants liquide contenant le colorant acide anionique C.I. Acid Blue 182 (CAS RN 12219-26-0)0 %—31.12.2029
0.6965ex3204120045Colorant C.I. Acid Blue 161/193 (CAS RN 12392-64-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I.Acid Blue 161/193 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2026
0.6971ex3204120047Colorant C.I. Acid Brown 58 (CAS RN 70210-34-3 ou 12269-87-3) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 58 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2026
0.6973ex3204120055Colorant C.I. Acid Brown 165 (CAS RN 61724-14-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 165 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2026
0.6974ex3204120057Colorant C.I. Acid Brown 282 (CAS RN 70236-60-1 ou 12219-65-7) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 282 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2026
0.6535ex3204120060Colorant C.I. Acid Red 52 (CAS RN 3520-42-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Red 52 est supérieure ou égale à 97 % en poids0 %—31.12.2029
0.6977ex3204120065Colorant C.I. Acid Brown 432 (CAS RN 119509-50-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 432 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2026
0.6652ex3204120070Colorant C.I. Acid blue 25 (CAS RN 6408-78-2) et préparations à base de ce pigment d’une teneur en colorant C.I. Acid blue 25 égale ou supérieure à 80 % en poids0 %—31.12.2025
0.4065ex3204130010Colorant C.I. Basic Red 1 (CAS RN 989-38-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2029
0.7394ex3204130015Colorant C.I. Basic Blue 41 (CAS RN 12270-13-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Blue 41 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2027
0.7396ex3204130035Colorant C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Yellow 28 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2027
0.5805ex3204130040Colorant C.I. Basic Violet 1 (CAS RN 603-47-4 ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2027
0.6475ex3204130060Colorant C.I. Basic Red 1:1 (CAS RN 3068-39-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1:1 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2029
0.6569ex3204140010Colorant C.I. Direct Black 80 (CAS RN 8003-69-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Black 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2025
0.6571ex3204140030Colorant C.I. Direct Red 23 (CAS RN 3441-14-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Red 23 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2029
0.8537ex3204150015Colorant C.I. Vat Blue 1 (CAS RN 482-89-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 1 est supérieure ou égale à 94 % en poids0 %—31.12.2028
0.6129ex3204150070Colorant C.I. Vat Red 1 (CAS RN 2379-74-0)0 %—31.12.2029
0.6325ex3204160030Préparations à base de colorant Reactive Black 5 (CAS RN 7095-24-8) dont la teneur en colorant Reactive Black 5 est comprise entre 60 et 75 % en poids et contenant un ou plusieurs des composés suivants:colorant Reactive Yellow 201 (CAS RN 7624-67-5),Sel disodique de l’acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS RN 250688-43-8), ouSel de sodium de l’acide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque (CAS RN 906532-68-1)0 %—31.12.2029
0.7367ex3204160040Solution aqueuse à base de colorant C.I. Reactive Red 141 (CAS RN 61931-52-0)dont la teneur en colorant C.I. Reactive Red 141 est supérieure ou égale à 13 % en poids, etcontenant un conservateur0 %—31.12.2027
0.2517ex3204170010Colorant C.I. Pigment Yellow 81 (CAS RN 22094-93-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 81 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2029
0.5433ex3204170015Colorant C.I. Pigment Green 7 (CAS RN 1328-53-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Green 7 est supérieure ou égale à 40 % en poids0 %—31.12.2026
0.7092ex3204170018Colorant C.I. Pigment Orange 16 (CAS RN 6505-28-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 16 est d’au moins 90 % en poids0 %—31.12.2026
0.6130ex3204170019Colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 48:2 est d’au moins 85 % en poids0 %—31.12.2029
0.5505ex3204170020Colorant C.I. Pigment Blue 15:3 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:3 est supérieure ou égale à 35 % en poids0 %—31.12.2026
0.6279ex3204170021Colorant C.I. Pigment Blue 15:4 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:4 est d’au moins 35 % en poids0 %—31.12.2029
0.5259ex3204170022Colorant C.I. Pigment Red 169 (CAS RN 12237-63-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 169 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2026
0.6246ex3204170023Colorant C.I.Pigment brun 41 (CAS RN 211502-16-8 ou CAS RN 68516-75-6)0 %—31.12.2029
0.6453ex3204170024Colorant C.I. Pigment Red 57:1 (CAS RN 5281-04-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 57:1 est supérieure ou égale à 20 % en poids0 %—31.12.2029
0.5427ex3204170025Colorant C.I. Pigment Yellow 14 (CAS RN 5468-75-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 14 est supérieure ou égale à 25 % en poids0 %—31.12.2026
0.7261ex3204170026Colorant C.I Pigment Orange 13 (CAS RN 3520-72-7) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Pigment Orange 13 de 80 % ou plus en poids0 %—31.12.2027
0.8678ex3204170028Colorant C.I. Pigment Yellow 12 (CAS RN 6358–85-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 12 est égale ou supérieure à 21 % en poids0 %—31.12.2028
0.7659ex3204170031Colorant C.I. Pigment Red 63:1 (CAS RN 6417-83-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 63:1 est supérieure ou égale à 70 % en poids0 %—31.12.2029
0.6603ex3204170033Colorant C.I. Pigment Blue 15:1 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:1 égale ou supérieure à 35 % en poids0 %—31.12.2025
0.5426ex3204170035Colorant C.I. Pigment Red 202 (CAS RN 3089-17-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 202 est supérieure ou égale à 70 % en poids0 %—31.12.2026
0.7565ex3204170037Colorant C.I. Pigment Red 81:2 (CAS RN 75627-12-2) et préparations à base de ce colorant, contenant en poids 30 % ou plus de C.I. Pigment Red 81:20 %—31.12.2029
0.6452ex3204170048Préparation, sous forme de perles extrudées, contenant en poids:60 % ou plus mais pas plus de 70 % de Colorant C.I. Pigment Yellow 174 (CAS RN 78952-72-4),30 % ou plus, mais pas plus de 40 % de colophane disproportionnée (CAS RN 8050-09-7),avec ou sans kaolin0 %—31.12.2025
0.5832ex3204170075Colorant C.I. Pigment Orange 5 (CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5 est supérieure ou égale à 80 % en poids0 %—31.12.2027
0.5700ex3204170085Colorant C.I. Pigment Blue 61 (CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61 est supérieure ou égale à 35 % en poids0 %—31.12.2027
0.5680ex3204170088Colorant C.I. Pigment Violet 3 (CAS RN 1325-82-2 ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2027
0.6979ex3204190013Colorant C.I. Sulphur Black 1 (CAS RN 1326-82-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Sulphur Black 1 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2026
0.5100ex3204190073Colorant C.I. Solvent Blue 104 (CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104 est supérieure ou égale à 97 % en poids0 %—31.12.2026
0.5282ex3204190077Colorant C.I. Solvent Yellow 98 (CAS RN 27870-92-4 ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98 est supérieure ou égale à 95 % en poids0 %—31.12.2026
0.4058ex3204200010Colorant C.I. Fluorescent Brightener 184 (CAS RN 7128-64-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 184 est supérieure ou égale à 20 % en poids0 %—31.12.2026
0.5395ex3204200030Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 (CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2026
0.6473ex3204900010Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d’une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids0 %—31.12.2029
0.7658ex3205000020Préparation de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2), sous forme de poudre sèche, contenant en poids:16 % ou plus mais pas plus de 25 % de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2),65 % ou plus mais pas plus de 75 % d’hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2)0 %—31.12.2029
0.7699ex3205000030Préparation de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1), sous forme de poudre sèche, contenant en poids:16 % ou plus mais pas plus de 21 % de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1),65 % ou plus mais pas plus de 69 % d’hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2)0 %—31.12.2029
0.3550ex3206110010Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d’isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d’isopropoxytitane0 %—31.12.2029
0.5378ex3206190010Préparation contenant en poids de:72 % (±2 %) de mica (CAS RN 12001-26-2), et28 % (±2 %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7)0 %—31.12.2026
0.8770ex3206200050Spinelle noire de chromite de nickel et de fer (C.I. pigment black 30) (CAS RN 71631-15-7)0 %—31.12.2029
0.8765ex3206200060Spinelle verte de chromite de cobalt (C.I. pigment green 26) (CAS RN 68187-49-5)0 %—31.12.2029
0.8768ex3206200070Spinelle noire de chromite de cuivre (C.I. pigment black 28) (CAS RN 68186-91-4)0 %—31.12.2029
0.6245ex3206497020Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 14038-43-8)0 %—31.12.2029
0.7390ex3206497040Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 25869-00-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Blue 27 est supérieure ou égale à 85 % en poids0 %—31.12.2027
0.8211ex3206497050Mélange concentré de pigments (mélange-maître) sous forme de pellets contenant, en poids:50 % ou plus mais pas plus de 70 % de polyamide 6-6 (CAS RN 32131-17-2),15 % ou plus mais pas plus de 20 % de poudre de fer (CAS RN 7439-89-6),5 % ou plus mais pas plus de 15 % de sulfate de baryum (CAS RN 7727-43-7), et5 % ou plus mais pas plus de 10 % de pigment bleu, constitué d’un mélange de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) et de phtalocyanine de cuivre (II) (CAS RN 147-14-8)0 %—31.12.2026
0.367332065000Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores0 %—31.12.2029
0.8676ex3207300030Pâte d’argent, contenant en poids:45 % ou plus mais pas plus de 90 % d’argent (CAS RN 7440-22-4), et59 % ou plus mais pas plus 92 % de matières solides totales (y compris l’argent),destinée à être utilisée comme conducteur dans la production de cellules solaires0 %—31.12.2028
0.8630ex3207300040Pâte d’aluminium:contenant en poids 72 % ou plus mais pas plus de 82 % d’aluminium (CAS RN 7429-90-5),présentant une viscosité de 10 ou plus mais n’excédant pas 100 Pa.s (RVT Brookfield, 14 vitesses de rotation, 20 tr/min, 25 oC±0,5 oC),constituée de particules d’aluminium n’excédant pas 25 μm,destinée à la production de cellules solaires0 %—31.12.2028
0.2511ex3208201010Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l’éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère0 %—31.12.2029
0.4511ex3208201020Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 0,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d’acrylate-méthacrylate-alkénesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamyléther0 %—31.12.2029
0.8412ex32082010ex390591005025Copolymère de vinylcaprolactame et de vinylpyrrolidone (CAS RN 51987-20-3) sous forme de solution dans du 2-butoxyéthanol (CAS RN 111-76-2) contenant en poids 45 % ou plus, mais pas plus de 58 % de copolymère0 %—31.12.2027
0.8137ex32089019ex391190991363Mélange, contenant en poids:au moins 20 % mais n’excédant pas 40 % d’un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monobutyle (CAS RN 25119-68-0),au moins 7 % mais n’excédant pas 20 % d’un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monoéthyle (CAS RN 25087-06-3),au moins 40 % mais n’excédant pas 65 % d’éthanol (CAS RN 64-17-5),au moins 1 % mais n’excédant pas 7 % de butan-1-ol (CAS RN 71-36-3)0 %—31.12.2025
0.3967ex3208901915Polyoléfines chlorées dans une solution0 %—31.12.2029
0.2504ex3208901940Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d’acétone, de butanol, d’éthanol et d’isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane0 %—31.12.2029
0.6154ex32089019ex382499924563Polymère composé d’un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l’acétate de méthyléther propylèneglycol0 %—31.12.2029
0.6989ex3208901947Solution contenant en poids:au moins 0.1 % mais pas plus de 20 % de groupements alcoxyles contenant du polymère de siloxane avec des substituants alkyles ou aryles,75 % ou plus de solvant organique contenant au moins de l’éther éthylique de propylène glycol (CAS RN 1569-02-4) et/ou de l’acétate de méthyléther de propylène glycol (CAS RN 108-65-6) et/ou du propyléther de propylène glycol (CAS RN 1569-01-3)0 %—31.12.2026
0.2502ex3208901950Solution contenant en poids:(63,5 ± 10) % de gamma-butyrolactone (CAS RN 96-48-0),(30 ± 10) % de résine polyhydroxyamide aromatique,(3,5 ±1,5) % de dérivé d’ester de naphtoquinone,(1,5 ±0,5) % d’acide arylsilicique,(1,5 ±0,5) % de [3-(triméthoxysilyl)propyl]urée (CAS RN 23843-64-3)0 %—31.12.2026
0.6726ex3208901955Préparation de 5 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d’un copolymère de propylène et d’anhydride maléique, ou d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère de propylène et d’anhydride maléique, ou d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère de propylène, d’isobutène et d’anhydride maléique dans un solvant organique0 %—31.12.2026
0.4037ex3208901960Copolymère d’hydroxystyrène et d’au moins une des substances suivantes:styrène,alkoxystyrène,acrylates d’alkyle,dissous dans du lactate d’éthyle0 %—31.12.2026
0.6005ex3208901965Silicones contenant en poids 50 % ou plus de xylène et pas plus de 25 % en poids de silice, du type utilisé dans la fabrication d’implants chirurgicaux pour le long terme0 %—31.12.2029
0.5777ex3215190020Encre:constituée d’un polymère de polyester et d’une dispersion d’argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d’argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9),d’une teneur totale en matières sèches, en poids, d’au moins 55 % mais pas plus de 57 %, etd’une masse volumique d’au moins 1,40 g/cm3 mais pas plus de 1,60 g/cm3,destinée à être utilisée dans la fabrication d’électrodes0 %l31.12.2027
0.2501ex3215907020Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique0 %—31.12.2029
0.4533ex3215907030Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids:au moins 1 %, sans toutefois dépasser10 %, de dioxyde de silicium amorphe, ouau moins 3,8 % de colorant C.I. Solvent Black 7 dans les solvants organiques,destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés0 %—31.12.2029
0.5031ex3215907040Encre sèche sous forme de poudre à base de résine hybride (à base de résine acrylique polystyrène et de résine polyester) mélangée à:de la cire,un polymère à base de vinyle, etun colorant,destinée à être utilisée dans la fabrication d’une bouteille de toner pour imprimantes, machines a copier et machines à télécopier, même combinées entre elles0 %—31.12.2025
0.366133011210Huile essentielle d’orange, non déterpénée0 %—31.12.2029
0.4863ex3402399010Laurylméthyliséthionate de sodium0 %—31.12.2026
0.4002ex3402420010Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol0 %—31.12.2029
0.4277ex3402420020Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l’oxiranne, à terminaison méthyle0 %—31.12.2027
0.6285ex3402901010Mélange tensio-actif de composés de l’ion ammonium quaternaire, trialkyl en C8-10 méthyles, chlorures (CAS RN 63393-96-4)0 %—31.12.2029
0.8758ex3402901015Tensioactif à base de silicone consistant en un mélange de:60 % ou plus mais n’excédant pas 85 % en poids de copolymère de polyalkylèneoxidediméthylsiloxane (CAS RN 68937-55-3),15 % ou plus mais n’excédant pas 40 % en poids de poly(oxy-1,2-éthanediyl),α-hydro-ω-hydroxy-Éthane-1,2-diol, éthoxylé (CAS RN 25322-68-3),0,8 % ou plus mais n’excédant pas 1,5 % en poids d’octaméthylcyclotétrasiloxane (CAS RN 556-67-2),0,6 % ou plus mais n’excédant pas 1,0 % en poids de décaméthylcyclopentasiloxane (CAS RN 541-02-6),0,2 % ou plus mais n’excédant pas 0,5 % en poids de dodécaméthylcyclohexasiloxane (CAS RN 540-97-6)0 %—31.12.2029
0.3660ex3402901020Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium0 %—31.12.2029
0.4313ex3506919040Adhésif acrylique sensible à la pression d’une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de 0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d’une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d’au moins 15 N/25 mm (mesurée suivant l’ASTM D 3330)0 %—31.12.2029
0.6293ex3507909010Préparation de protéase d’Achromobacter lyticus (CAS RN 123175-82-6) destinée à la fabrication d’insuline humaine et de produits analogues0 %—31.12.2029
0.7050ex3507909030Salicylate 1-monooxygénase (CAS RN 9059-28-3) en solution aqueuse présentant les caractéristiques suivantes:une concentration d’enzymes égale ou supérieure à 6,0 U/ml mais inférieure à 7,4 U/ml,une concentration en poids d’azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8) ne dépassant pas 0,09 %, etune valeur de pH égale ou supérieure à 6,5 et ne dépassant pas 8,50 %—31.12.2026
0.4922ex3601000020Mélange pyrotechnique sous forme de cylindres ou de granulés, composé de nitrate de strontium, de nitrate de cuivre ou de nitrate de cuivre basique dans une matrice constituée de nitroguanidine ou de nitrate de guanidine, ainsi que d’un liant et d’additifs, utilisé comme composant du dispositif de gonflage d’airbags0 %—31.12.2026
0.7318ex3603500010Allumeurs pour générateurs de gaz présentant:une longueur maximale totale de 15,5 mm ou plus mais n’excédant pas 29,4 mm, etcomprenant une broche d’une longueur de 6,4 mm ou plus mais n’excédant pas 12,6 mm0 %—31.12.2028
0.5465ex3801900010Graphite expansible (CAS RN 90387-90-9 et CAS RN 12777-87-6)0 %—31.12.2026
0.6759ex3802100010Mélange de charbon actif et de polyéthylène, sous forme de poudre0 %—31.12.2025
0.7368ex3802100040Charbon activé par voie chimique, utilisé pour l’absorption ou la désorption de vapeurs, de forme définie ou irrégulière, présentant une capacité effective d’adsorption du butane de 5 g de butane / 100 ml ou plus (telle que déterminée par la méthode ASTM D 5228)0 %—31.12.2027
0.298738059010Huile de pin1,7 %—31.12.2029
0.2988ex3808919030Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ouBacillus thuringiensis subsp. kurstaki, ouBacillus thuringiensis subsp. israelensis, ouBacillus thuringiensis subsp. aizawai, ouBacillus thuringiensis subsp. tenebrionis0 %—31.12.2029
0.2983ex3808919040Spinosad (ISO)0 %—31.12.2029
0.5710ex3808919060Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), préparation de deux composés de spinosyne (3’-éthoxy-5,6-dihydrospinosyne J) et (3’-éthoxy-spinosyne L)0 %—31.12.2027
0.4753ex3808939010Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids:au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3, ouau minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A70 %—31.12.2029
0.5048ex3808939020Préparation de benzyl(purine-6-yl)amine en solution de glycol, contenant en poids:1,88 % ou plus, mais au maximum 2,00 %, de benzyl(purine-6-yl)amine,d’un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale0 %—31.12.2025
0.8727ex3808939070Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 90 % ou plus d’une combinaison de gibbérellines A4 et A7 (CAS RN 8030-53-3)0 %—31.12.2029
0.6532ex3808942030Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 32718-18-6) contenant:de la 1,3-dichloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 118-52-5),de la 1,3-dibromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 77-48-5),de la 1-bromo,3-chloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 16079-88-2), et/oude la 1-chloro,3-bromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 126-06-7)0 %—31.12.2029
0.4510ex3811190010Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d’hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de:4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène,4,9 % de naphtalène, et0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène0 %—31.12.2029
0.3448ex3811210010Sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales0 %—31.12.2029
0.7223ex3811210011Agent de dispersion et inhibiteur d’oxydation contenant:de l’o-amino polyisobutylènephénol (CAS RN 78330-13-9),plus de 30 % en poids mais pas plus de 50 % en poids d’huile minérale,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.6904ex3811210012Agent de dispersion contenant:des esters d’acide succinique polyisobutylénique et de pentaérythritol (CAS RN 103650-95-9),plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d’huiles minérales, etdont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2025
0.6018ex3811210013Additifs contenant:des alkylbenzènesulfonates (C16-24) de magnésium boratés, etdes huiles minérales,ayant un indice de base (TBN) de plus de 250, mais pas plus de 350, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2027
0.6906ex3811210014Agent de dispersion:contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 147880-09-9),contenant plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d’huiles minérales,dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids,présentant un indice de basicité totale inférieur à 15,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2025
0.6907ex3811210016Détergent contenant:un sel de calcium d’alkylphénol beta-aminocarbonylé (produit de réaction base de Mannich d’alkylphénol),plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales, etprésentant un indice de basicité totale supérieur à 120,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2025
0.6905ex3811210018Détergent contenant:des alkyltoluenesulfonates de calcium à longue chaîne,plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales, etprésentant un indice de basicité totale supérieur à 310 et inférieur à 340,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2025
0.6430ex3811210019Additifs contenant:un mélange à base de polyisobutylène succinimide, etplus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.3449ex3811210020Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l’huile minérale0 %—31.12.2029
0.8583ex3811210021Additif contenant en poids:90 % ou plus mais pas plus de 97 % de produits de réaction du butyl-cyclohex-3-ènecarboxylate et de soufre (CAS RN 160305-95-3),3 % ou plus mais pas plus de 10 % d’huile minérale,utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2028
0.8196ex3811210022Additif constitué essentiellement de:produit de réaction d’anhydride polyisobutényl succinique (CAS RN 192662-34-3) avec N,N-diéthylaminoéthanol (CAS RN 100-37-8),25 % ou plus en poids mais pas plus de 40 % en poids d’huile minérale,utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2026
0.8197ex3811210024Additif constitué essentiellement de:produit de réaction d’anhydride polyisobutényl succinique avec des polyéthylènepolyamines, boraté (CAS RN 134758-95-5), ayant une teneur en chlore comprise entre 0,05 % ou plus en poids mais pas plus de 0,25 % en poids, et un indice de base total (TBN) supérieur à 20,45 % ou plus en poids mais pas plus de 55 % en poids d’huile minérale,utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2026
0.6012ex3811210025Additifs contenant:un copolymère de polyméthacrylate d’alkyle (en C8 à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d’une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10000 mais pas plus de 20000, etplus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d’huiles minérales,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.8198ex3811210026Additif constitué essentiellement de:acide phosphorodithioïque, esters mixtes d’O,O-bis (1,3-diméthylbutyle et isopropyle), sels de zinc (CAS RN 84605-29-8),7 % ou plus en poids mais pas plus de 12 % en poids d’huile minérale,utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2026
0.6022ex3811210027Additifs contenant:10 % ou plus en poids d’un copolymère d’éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupes d’anhydride succinique ayant réagi avec de la 3-nitroaniline, etdes huiles minérales,destinés à la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.8199ex3811210028Additif constitué essentiellement de:bis(dithiophosphate) de zinc et de bis [O,O-bis(2- éthylhexyle)] (CAS RN 4259-15-8),phosphite de triphényle (CAS RN 101-02-0), d’une teneur de plus de 0,5 % en poids mais pas plus de 6 % en poids,phosphorothioate d’O,O,O-triphényle (CAS RN 597-82-0), d’une teneur de plus de 0,5 % en poids mais pas plus de 6 % en poids, et pas plus de 7,5 % en poids de la combinaison des composés du triphénylphosphore,10 % ou plus en poids mais pas plus de 20 % en poids d’huiles minérales,utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2026
0.5727ex3811210029Additif contenant en poids:25 % ou plus mais pas plus de 40 % des alkylbenzènesulfonates de calcium en C16-24 (CAS RN 70024-69-0),30 % ou plus mais pas plus de 65 % d’huiles minérales,destiné à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2027
0.5717ex3811210030Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l’acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2027
0.8201ex3811210032Additif constitué essentiellement de:bis(dithiophosphate) de zinc et d’O,O,O’,O’-tétrakis(1,3-diméthylbutyle) (CAS RN 2215-35-2),4 % ou plus en poids mais pas plus de 12 % en poids d’huile minérale,utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2026
0.6013ex3811210033Additifs contenant:des sels de calcium des produits de réaction d’heptylphénol avec du formaldéhyde (CAS RN 84605-23-2), etdes huiles minérales,présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40 mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.6016ex3811210037Additifs contenant:un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l’aminopropylmorpholine, etplus de 50 % en poids mais pas plus de 75 % en poids d’huiles minérales,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.6435ex3811210048Additifs contenant:des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS RN 231297-75-9) surbasés, etplus de 25 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 350, mais pas plus de 450,destinés à la fabrication d’huiles lubrifiantes ou de mélanges d’additifs pur huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.6437ex3811210053Additifs contenant:des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS RN 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids etplus de 40 %mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 280, mais pas plus de 420,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.6434ex3811210055Additifs contenant:du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8), etplus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 10 mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.5724ex3811210060Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales:à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %,présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n’excédant pas 320,utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2027
0.6431ex3811210063Additifs contenant:un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d’alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6 et CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 25 % en poids, etplus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de 280 ou plus mais pas plus de 320, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.6429ex3811210065Additifs contenant:un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS RN 160610-76-4), etplus de 35 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,ayant une teneur en soufre de plus de 0,7 % mais pas plus de 1,3 % en poids, ayant un indice de base total de plus de 8, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.5711ex3811210070Additif pour huiles lubrifiantes:contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9),contenant des huiles minérales,dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %,présentant un indice de base supérieur à 20,utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2027
0.6017ex3811210073Additifs contenant:des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5), etdes huiles minérales, etprésentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40,destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.6671ex3811210075Additifs contenant:des dialkylbenzènesulfonates de calcium (C10-C14),plus de 40 %, mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,avec un indice de base total n’excédant pas 10, destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2027
0.6669ex3811210077Additifs antimousse constitués:d’un copolymère d’acrylate de 2-éthylhexyle et d’acrylate d’éthyle, etde plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids d’huiles minérales,destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2027
0.6666ex3811210080Additifs contenant:du succinimide de polyisobutylène et d’amine aromatique,plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,présentant une teneur en azote de plus de 0,6 % en poids mais pas plus de 0,9 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2027
0.6498ex3811210083Additifs:contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9),contenant plus de 31,9 % en poids mais pas plus de 43,3 % en poids d’huiles minérales,dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids, etprésentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20,destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.5718ex3811210085Additifscontenant 20 % ou plus mais n’excédant pas 45 % en poids d’huiles minérales,à base d’un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non,du type utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs0 %—31.12.2027
0.5721ex3811290020Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d’acide bis(2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l’oxyde de propylène, de l’oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2027
0.8655ex3811290023Additif pour huiles lubrifiantes, constitué de molybdène, bis(dibutylcarbamodithioato)di-μ-oxodioxodi-, sulfuré (CAS RN 68412-26-0)0 %—31.12.2028
0.6432ex3811290025Additifs contenant au moins des sels d’amines primaires et d’acides mono- et di-alkylphosphoriques, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles ou de graisses lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.5723ex3811290030Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cyclohex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2027
0.5719ex3811290033Additifs pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprises entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2027
0.6433ex3811290035Additifs constitués d’un mélange à base d’ imidazoline (CAS RN 68784-17-8), destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.5728ex3811290040Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN 68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01 % en poids, mais n’excédant pas 0,5 %, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2027
0.6436ex3811290045Additifs constitués d’un mélange d’adipates de dialkyl (en C7 à C9), dans lequel l’adipate le diisooctyle (CAS RN 1330-86-5) est présent à plus de 85 % en poids, destinés à être utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.6020ex3811290070Additifs constitué de phosphites de dialkyle (dans lesquels les groupes alkyles contiennent plus de 80 % en poids de groupes oléyles, palmityles et stéaryles), destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.7205ex3811290075Inhibiteur d’oxydation contenant essentiellement un mélange d’isomères du 1-(tert-dodécylthio)propan-2-ol (CAS RN 67124-09-8), destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.6023ex3811290085Additifs composés d’un mélange de 1,1-dioxyde de 3-(isoalkyloxy C9-11)tétrahydrothiophène, riche en C10 (CAS RN 398141-87-2), utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2029
0.5565ex3811900040Solution d’un sel d’ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant 10 % ou plus, mais n’éxcedant pas 29,9 % en poids de 2-éthylhexanol0 %—31.12.2027
0.7204ex3811900050Inhibiteur de corrosion contenant:de l’acide polyisobututényl succinique, etplus de 5 % mais pas plus de 20 % en poids d’huiles minérales,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour carburants0 %—31.12.2026
0.5147ex3812100010Accélérateur de vulcanisation sous forme de granulés de guanidine de diphényle (CAS RN 102-06-7)0 %—31.12.2026
0.6045ex3812209010plastifiant, contenant:bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2),plus de 10 % mais pas plus de 60 % en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0)0 %—31.12.2029
0.3444ex3812399020Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)0 %—31.12.2029
0.6055ex3812399025Photostabilisant UV contenant les substances suivantes:α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2),α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1),polyéthylène glycol d’un poids moléculaire moyen (pm) de 300 (CAS RN 25322-68-3),sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), etsébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7)0 %—31.12.2029
0.6054ex3812399035Mélange contenant en poids:25 % ou plus mais pas plus de 55 % d’un mélange d’esters de tétraméthylpipéridinyle en C15-18 (CAS RN 86403-32-9),pas plus de 20 % d’autres composés organiques,sur substrat de polypropylène (CAS RN 9003-07-0) ou de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9 ou 112926-00-8)0 %—31.12.2029
0.4861ex3812399040Mélange composé de:80 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-35-4), et de20 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-34-3)0 %—31.12.2029
0.8273ex3812399045Produits de réaction de 2-aminoéthanol avec N-butyl-2,2,6,6-tétraméthyl-4-piperidinamine-2,4,6-trichloro-1,3,5-triazine cyclohexane et peroxydé (CAS RN 191743-75-6) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2026
0.5477ex3812399055Stabilisateur UV contenant les composés suivants:2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6), etN,N’-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), ouN,N’-bis(,2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 82451-48-7)0 %—31.12.2026
0.5483ex3812399065Stabilisateur pour matière plastique constitué de:2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CAS RN 57583-35-4),2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CAS RN 57583-34-3), etmercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1)0 %—31.12.2026
0.8533ex3812399075Stabilisateur UV contenant un mélange:d’esters d’alkyles ramifiés et droits C7 à C9 d’acide [3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1- diméthyléthyl)-4-hydroxy]-1-phénylpropanoïque (CAS RN 127519-17-9) en quantité égale ou supérieure à 95 % en poids, etd’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle (CAS RN 108-65-6) en quantité n’excédant pas 5 % en poids0 %—31.12.2028
0.5822ex3812399080Stabilisateur UV, constitué:d’une amine encombrée: polymère de N,N’-Bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), etsoit un absorbeur UV à base d’o-hydroxyphenyl triazine, ousoit un composé phénolique chimiquement modifié0 %—31.12.2027
0.8366ex3812399085Photostabilisant, produit de réaction de l’ester méthylique d’acide stéarique avec du 1-(2-hydroxy-2-méthylpropoxy)-2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinol (CAS RN 300711-92-6) d’une pureté en poids inférieure à 90 %0 %—31.12.2027
0.3731ex3814009040Mélanges azéotropiques contenant isomères d’éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d’éther éthylique de nonafluorobutyle0 %—31.12.2029
0.2800ex3815120010Catalyseur, sous forme de grains ou d’anneaux d’un diamètre de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm, constitué d’argent fixé sur un support en oxyde d’aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d’argent0 %—31.12.2029
0.5508ex3815199010Catalyseur constitué de trioxyde de chrome, de trioxyde de dichrome ou de composés organométalliques du chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium présentant un volume de pores de 2 cm3/g ou plus, tel que déterminé par la méthode d’absorption d’azote0 %—31.12.2026
0.3435ex3815199030Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène0 %—31.12.2029
0.8745ex3815199055Composants pour système catalytique importés en tant que composants individuels ou sous forme d’assortiments, constitués d’au moins une des préparations suivantes:matériaux céramiques (CAS RN 66402-68-4),oxyde de molybdène et oxyde de nickel fixés sur un support en oxyde d’aluminium,oxyde de molybdène, oxyde de nickel et phosphate d’aluminium fixés sur un support en oxyde d’aluminium,oxyde de molybdène, oxyde de nickel, phosphate d’aluminium, silice et molybdène fixés sur un support en oxyde d’aluminium,destiné à être utilisé contre les impuretés organiques et inorganiques dans la production de kérosène0 %—31.12.2029
0.2791ex3815199070Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %—31.12.2029
0.2790ex3815199075Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %—31.12.2029
0.2793ex3815199080Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l’huile minérale0 %—31.12.2029
0.2788ex3815199085Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre0 %—31.12.2029
0.3899ex3815199086Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines0 %—31.12.2029
0.4005ex3815909016Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée0 %—31.12.2027
0.5062ex3815909030Catalyseur, constitué d’une suspension dans de l’huile minérale de:complexes de tétrahydrofuranne de chlorure de magnésium et de chlorure de titane(III); et dedioxyde de silicium,contenant 6,6 % (±0,6 %) en poids de magnésium, etcontenant 2,3 % (±0,2 %) en poids de titane0 %—31.12.2025
0.7998ex3815909038Photo-initiateur contenant en poids:80 % ou plus de di[β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol (CAS RN 886463-10-1),pas plus de 17 % de [β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol0 %—31.12.2025
0.7243ex3815909043Catalyseur en poudre composé en poids de92,50 % (± 2o %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7),5 % (± 1o %) de dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8), et2,5 % (±1,5 %) de trioxyde de soufre (CAS RN 7446-11-9)0 %—31.12.2027
0.7999ex3815909048Photo-initiateur contenant en poids:88 % ou plus d’α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-[(2-benzoylbenzoyl)oxy]-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1246194-73-9),pas plus de 12 % d’α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-hydroxy-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1648797-60-7)0 %—31.12.2025
0.3433ex3815909050Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l’hexane ou l’heptane contenant en poids, sur produit exempt d’hexane ou d’heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane0 %—31.12.2029
0.2783ex3815909080Catalyseur constitué principalement d’acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l’isobutanol0 %—31.12.2025
0.3430ex3815909081Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium (CAS RN 62314-22-1)0 %—31.12.2029
0.2782ex3815909085Catalyseur à base d’aluminosilicate (zéolite), destiné à l’alkylation d’hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d’hydrocarbures alkylaromatiques ou à l’oligomérisation d’oléfines0 %—31.12.2027
0.3732ex3815909088Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant – pour un mélange sans huile et sans hexane:4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane, et10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium0 %—31.12.2029
0.3733ex3815909089Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l’eau, utilisée comme catalyseur pour l’hydratation d’acrylonitrile en acrylamide0 %—31.12.2026
0.4408ex3817005010Mélange d’alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids:35 % ou plus mais pas plus de 60 % d’ eicosylbenzène,25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène,5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène0 %—31.12.2025
0.3427ex3817008010Mélange d’alkylnaphtalènes, contenant en poids:88 % ou plus mais pas plus de 98 % d’hexadécylnaphtalène,2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène0 %—31.12.2029
0.4581ex3817008020Mélange d’alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes0 %—31.12.2029
0.5479ex3817008030Naphtalène, modifié par des chaînes aliphatiques d’une longueur située entre 12 et 56 atomes de carbone0 %—31.12.2026
0.6038ex38231930ex382319302030Distillat d’acides gras de palme, même hydrogéné, d’une teneur en acides gras libres de 80 % ou plus destiné à la fabrication:d’acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823,d’acide stéarique de la position 3823,d’acide stéarique de la position 2915,d’acide palmitique de la position 2915, oude préparations pour l’alimentation des animaux de la position 23090 %—31.12.2027
0.6037ex38231990ex382319902030Huiles acides de raffinage de palme destinées à la fabrication:d’acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823,d’acide stéarique de la position 3823,d’acide stéarique de la position 2915,d’acide palmitique de la position 2915, oude préparations pour l’alimentation des animaux de la position 23090 %—31.12.2027
0.8365ex3824999222Solution contenant:30 % ou plus mais pas plus de 40 % en poids d’hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3), et60 % ou plus mais pas plus de 70 % en poids de carbonate d’éthyle méthyle (CAS RN 623-53-0), ou de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)3,2 %—31.12.2025
0.6810ex3824999223Complexes phosphatobutyliques de titane (IV), d’éthanol et de propane-2-ol (CAS RN 109037-78-7), dissous dans l’éthanol et le propan-2-ol0 %—31.12.2025
0.4909ex3824999229Préparation contenant, en poids:85 % ou plus, mais pas plus de 99 % d’éther de polyéthylène glycol d’acrylate de butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl), et1 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de trioléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane0 %—31.12.2025
0.4707ex3824999232Mélange d’isomères de divinylbenzène et d’isomères d’éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0)0 %—31.12.2029
0.3083ex38249992ex38249993ex38249996334040Préparation anti-corrosion constituée de sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement, ousous forme de solution dans un solvant organique0 %—31.12.2029
0.4523ex3824999237Mélange d’acétates de 3-butène-1,2-diol d’une teneur en poids de 65 % ou plus de diacétate de 3-butène-1,2-diol (CAS RN 18085-02-4)0 %—31.12.2029
0.6779ex3824999240Solution de 2-chloro-5-(chlorométhyl)pyridine (CAS RN 70258-18-3) dans un diluant organique0 %—31.12.2025
0.7724ex3824999243Préparation contenant en poids:65 % ou plus mais pas plus de 95 %, de phosphate de triaryle isopropylé (CAS RN 68937-41-7), et5 % ou plus mais pas plus de 35 % de phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)0 %—31.12.2029
0.8706ex3824999244Mélange, contenant en poids:90 % ou plus mais n’excédant pas 95 % d’éthoxylate de crésol (CAS RN 37281-57-5), et5 % ou plus mais n’excédant pas 10 % d’éthoxylate de xylénol (CAS RN 61723-82-8)0 %—31.12.2029
0.4279ex3824999249Préparation à base d’éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0)0 %—31.12.2027
0.3065ex3824999251Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d’ester de glycérol de l’acide borique0 %—31.12.2029
0.7742ex3824999252Électrolyte contenant:5 % ou plus mais pas plus de 20 % d’hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) ou de tétrafluoroborate de lithium (CAS RN 14283-07-9),60 % ou plus mais pas plus de 90 % d’un mélange de carbonate d’éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et/ou de carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0),0,5 % ou plus mais pas plus de 20 % de 2,2-dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3)utilisé dans la fabrication de batteries de véhicules automobiles3,2 %—31.12.2025
0.4434ex3824999254Bis[(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n’excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8)0 %—31.12.2026
0.6025ex3824999255Additifs pour peintures et revêtements, contenant:un mélange d’esters d’acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l’anhydride phosphorique avec du 4-(1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d’alcool isobutylique0 %—31.12.2028
0.5050ex38249992613’,4’,5’-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d’une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3’,4’,5’-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 %0 %—31.12.2025
0.7831ex3824999262Solution de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane (CAS RN 280-64-8) dans du tétrahydrofurane (CAS RN 109-99-9), contenant en poids 6 % ou plus de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane0 %—31.12.2029
0.6720ex3824999268Préparation contenant en poids:20 % (±1 %) de ((3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl)tribenzène (CAS RN 1404190-37-9),dans un solvant de:10 % (± 5 %) de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5),64 % (± 7 %) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5), et6 % (± 1,0 %) de naphtalène (CAS RN 91-20-3)0 %—31.12.2025
0.6719ex3824999269Préparation contenant en poids:80 % ou plus mais pas plus de 92 % de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5),7 % ou plus mais pas plus de 20 % d’oligomères de bisphénol-A bis(phosphate de diphényle), etpas plus d’1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 115-86-6)0 %—31.12.2026
0.4409ex3824999270Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine0 %—31.12.2029
0.8644ex3824999271Mélange contenant en poids:49 % ou plus mais pas plus de 51 % de carbonate d’éthylène (CAS RN 96-49-1), et49 % ou plus mais pas plus de 51 % de 1,3-propanesultone (CAS RN 1120-71-4)3,2 %—31.12.2025
0.8471ex3824999273Amines trialkyles en C8-10 (CAS RN 68814-95-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2027
0.8463ex3824999274Masse de réaction contenant en poids:au moins 22,4 %, mais pas plus de 26,4 % de phosphate de 3-méthylphényle et de diphényle (CAS RN 69500-28-3),au moins 17,3 %, mais pas plus de 21,3 % de phosphate de 4-méthylphényle et de diphényle (CAS RN 78-31-9),au moins 5 %, mais pas plus de 9 % de phosphate de bis(3-méthylphényle) et de phényle (CAS RN 34909-68-7),au moins 8,9 %, mais pas plus de 12,9 % de phosphate de 3-méthylphényle, de 4-méthylphényle et de phényle (CAS RN 222165-66-4),au moins 26,9 %, mais pas plus de 30,9 % de phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)0 %—31.12.2027
0.8486ex3824999275Mélange, contenant en poids:75 % ou plus de tétrabutylétain (CAS RN 1461-25-2),pas plus de 20 % de chlorure de tributylétain (CAS RN 1461-22-9),pas plus de 4 % de dichlorure de dibutylétain (CAS RN 683-18-1),destiné à la production de composés de butylétain utilisés dans la fabrication du verre et de chlorure de tributylétain utilisé comme catalyseur dans l’industrie pharmaceutique3,2 %—31.12.2027
0.8506ex3824999279Mélange, contenant en poids:du chlorure de tributylétain (CAS RN 1461-22-9) d’une pureté en poids de 80 % ou plus,pas plus de 5 % de tétrabutylétain (CAS RN 1461-25-2),pas plus de 6 % de dichlorure de dibutylétain (CAS RN 683-18-1),pas plus de 11 % d’o-xylène (CAS RN 95-47-6),destiné à la production de chlorure de tributylétain utilisé comme catalyseur dans l’industrie pharmaceutique3,2 %—31.12.2027
0.7462ex3824999281Masse de réaction de 3-[(diphénoxyphosphoryl)oxy]phényle triphényle 1,3-phénylène bis(phosphate) et tétraphényle 1,3-phénylène bis(phosphate)0 %—31.12.2028
0.6546ex3824999282Solution de tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) dans du toluène0 %—31.12.2029
0.8517ex38249992831-(Cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9) d’une pureté en poids d’au moins 70 %, mais n’excédant pas 90 %0 %—31.12.2029
0.3074ex3824999284Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d’un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:soit d’un composé d’aluminium-alkyle,soit d’un complexe organique de tungstène,soit d’un complexe organique de molybdène0 %—31.12.2029
0.8499ex3824999286Amides gras de tallol, N,N-diméthyle (CAS RN 68308-74-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2027
0.3069ex38249992882,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé (CAS RN 9014-85-1)0 %—31.12.2025
0.8083ex3824999292Solution consistant en:50 (± 2) % en poids de mentholate de sodium (CAS RN 19321-38-1), et50 (± 2) % en poids de solvant naphta aliphatique léger (pétrole) (CAS RN 64742-89-8)0 %—31.12.2025
0.8278ex3824999294Acétate de ({[2-(trifluorométhyl)phényl]carbonyl}amino)méthyle (CAS RN 895525-72-1) d’une teneur minimale de 45 % en poids dissous dans du N,N-diméthylacétamide (CAS RN 127-19-5)0 %—31.12.2026
0.8287ex3824999295Solution de cis-1-{[(2,5-diméthylphényl)acétyl]amino}-4-méthoxycyclohexanecarboxylate de méthyle (CAS RN 203313-47-7) dans du N,N-diméthylacétamide (CAS RN 127-19-5), contenant en poids au moins 25 % mais pas plus de 45 % de carboxylate0 %—31.12.2026
0.5961ex3824999330Mélange en poudre contenant en poids:85 % ou plus de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9),et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), etpas plus de 10 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1)0 %—31.12.2029
0.8714ex3824999331Masse de réaction d’hydrogénophosphate de dihexadécyle (CAS RN 2197-63-9) et de dihydrogénophosphate d’hexadécyle (CAS RN 3539-43-3)0 %—31.12.2029
0.8498ex3824999333Préparation contenant en poids60 % ou plus, mais pas plus de 70 % de rel-(1R,2S)-cyclohexane-1,2-dicarboxylate de calcium (CAS RN 491589-22-1),30 % ou plus, mais pas plus de 40 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1),1 % ou plus, mais pas plus de 5 % de CI Pigment Blue 29 (CAS RN 57455-37-5), et1 % ou plus, mais pas plus de 5 % de CI Pigment Violet 15 (CAS RN 12769-96-9)0 %—31.12.2027
0.4719ex3824999335Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 % (CAS RN 63449-39-8)0 %—31.12.2029
0.8497ex3824999336Préparation contenant en poids 60 % ou plus, mais pas plus de 70 % de rel-(1R,2S)-cyclohexane-1,2-dicarboxylate de calcium (CAS RN 491589-22-1) et 30 % ou plus, mais pas plus de 40 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1)0 %—31.12.2027
0.4527ex3824999342Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée0 %—31.12.2029
0.7153ex3824999345Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS RN 4681-22-5) contenant en poids:pas plus de 20 % de sulfate de disodium, etpas plus de 10 % de chlorure de sodium0 %—31.12.2026
0.7786ex3824999348Retardateur de flamme non halogéné contenant, en poids:50 % ou plus mais pas plus de 65 % de pyrophosphate de pipérazine (CAS RN 66034-17-1),35 % ou plus mais pas plus de 45 % d’un dérivé de l’acide phosphorique, etpas plus 6 % d’oxyde de zinc (CAS RN 1314-13-2)0 %—31.12.2029
0.8062ex3824999351Oxyde de tris(hydroxyméthyl)phosphine (CAS RN 1067-12-5) d’une pureté en poids de 85 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6215ex3824999353Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5 %, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre0 %—31.12.2029
0.2939ex3824999361Disodium 7,7’-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxynaphthalène-2-sulphonate) (CAS RN 20324-87-2) d’une pureté en poids de 80 % ou plus0 %—31.12.2028
0.4290ex3824999363Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu’en poudre, contenant en poids:75 % minimum de stérols,mais 25 % maximum de stanols,utilisés pour la fabricationde stanols/stérols ou d’esters de stanols/stérols0 %—31.12.2027
0.7460ex3824999365Masse réactive de 1,1’-(isopropylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)benzène] (CAS RN 97416-84-7) et de 1,3-dibromo-2-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)-5-{2-[3,5-dibromo-4-(2,3,3-tribromo-2-méthylpropoxy)phényl]propan-2-yl}benzène0 %—31.12.2029
0.8371ex38249993741,3-Propanediamine, N1,N1’-1,2-éthanediylbis-, produits de réaction avec le cyclohexane et la N-butyl-2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinamine-2,4,6-trichloro-1,3,5-triazine peroxydée (CAS RN 191680-81-6)0 %—31.12.2027
0.4336ex3824999388Mélange de phytostérols, contenant en poids:60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols,moins de 15 % de campestérols,moins de 5 % de stigmastérols,moins de 15 % de betasitostanols0 %—31.12.2027
0.3078ex3824999635Bauxite calcinée (réfractaire)0 %—31.12.2029
0.8514ex3824999643Gel de silice fonctionnalisé de 2-(éthylthio)éthanéthiol d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2027
0.6628ex3824999646Granulat de manganèse-zinc-ferrite, contenant en poids:52 % ou plus mais pas plus de 76 % d’oxyde de fer (III),13 % ou plus mais pas plus de 42 % d’oxyde de manganèse (II), et2 % ou plus mais pas plus de 22 % d’oxyde de zinc0 %—31.12.2025
0.6749ex3824999648Oxyde de zirconium (ZrO2), stabilisé par de l’oxyde de calcium (CAS RN 68937-53-1) d’une teneur en poids d’oxyde de zirconium de 92 % ou plus mais n’excédant pas 97 %0 %—31.12.2025
0.5607ex3824999650Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d’hydroxyde de zinc et d’hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d’électrodes positives pour accumulateurs0 %—31.12.2027
0.6145ex3824999655Carrier, sous forme de poudre, constitué de:Ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1),Oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0),Oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4),Styrène acrylate copolymère,destiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d’encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs0 %—31.12.2029
0.5141ex3824999660Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome0 %—31.12.2026
0.8587ex3824999662Préparation visqueuse contenant essentiellement:plus de 5 % mais pas plus de 15 % en poids d’alcool polyvinylique (CAS RN 9002-89-5),plus de 10 % mais pas plus de 20 % en poids de 1-méthoxy-2-propanol (CAS RN 107-98-2),de l’eau,destiné à être utilisé comme revêtement de protection pour les plaquettes pendant le processus de tranchage dans la fabrication de semi-conducteurs0 %—31.12.2028
0.3050ex3824999665Silicate d’aluminium et de sodium, sous forme de sphères d’un diamètre de:soit 1,6 mm ou plus mais n’excédant pas 3,4 mm,soit 4 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm0 %—31.12.2029
0.3119ex3824999673Produit de réaction, contenant en poids:1 % ou plus mais pas plus de 40 % d’oxyde de molybdène,10 % ou plus mais pas plus de 50 % d’oxyde de nickel,30 % ou plus mais pas plus de 70 % d’oxyde de tungstène0 %—31.12.2029
0.7010ex3824999674Mélange de composition non stœchiométrique:à structure cristalline,principalement à base de spinelle d’aluminate de magnésium et d’adjuvants des phases de silicate et d’aluminates, dont 75 % du poids au moins se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 1 et 3 mm et dont 25 % au plus se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 0 et 1 mm0 %—31.12.2026
0.7147ex3824999680Mélange composé de:64 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 74 % en poids de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9),25 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 35 % en poids de butanone (CAS RN 78-93-3), etpas plus de 1 % en poids de 3-(2,3-époxypropoxy)propyltriméthoxysilane (CAS RN 2530-83-8)0 %—31.12.2026
0.5820ex3824999687Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids:0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d’éthylaluminium (CAS RN 563-43-9)0 %—31.12.2027
0.5939ex38260010ex382600102029Mélange d’esters méthyliques d’acides gras contenant au minimum les composants suivants:entre 65 % et 75 % en poids d’EMAG en C12,entre 21 % et 28 % en poids d’EMAG en C14,entre 4 % et 8 % en poids d’EMAG en C16,et destiné à la fabrication de détergents, de produits d’entretien ménager et d’hygiène corporelle0 %—31.12.2029
0.5941ex38260010ex382600105059Mélange d’esters méthyliques d’acides gras (EMAG) contenant au moins en poids:50 % ou plus mais pas plus de 58 % d’EMAG en C8,35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’EMAG en C10,destiné à la fabrication d’acides gras en C8 ou C10 ou de mélanges de ces acides gras d’une grande pureté, ou d’ester méthylique en C8 ou C10 d’une grande pureté0 %—31.12.2029
0.6132ex39011010ex390140002010Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec:un indice de fluidité à chaud (MFR 190 oC/2,16 kg) de 16 g/10 min ou plus, mais n’excédant pas 24 g/10 min,une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,926 g/cm3, etune température de ramollissement Vicat d’au moins 94 oC0 %m331.12.2029
0.8378ex39011010ex390140005050Copolymère d’éthylène et de 1-butène (CAS RN 25087-34-7) avec:une masse volumique (ASTM D 1505) de 0,924 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 0,928 g/cm3,un indice de fluidité à chaud (190 oC/2,16 kg) de 48 g/10 min ou plus mais n’excédant pas 52 g/10 min, etune température de fusion maximale de 120 oC ou plus mais n’excédant pas 124 oC0 %—31.12.2027
0.8379ex39011010ex390140006060Poly[(but-1-ène)-co-éthène] (CAS RN 25087-34-7) présentant:une masse volumique (ASTM D 1505) d’au moins 0,922 g/cm3 mais n’excédant pas 0,926 g/cm3, etun indice de fluidité à chaud (190 oC/2,16 kg) d’au moins 18 g/10 min mais n’excédant pas 22 g/10 min0 %—31.12.2029
0.5142ex3901109030Granulés de polyéthylène contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 25 % de cuivre0 %—31.12.2026
0.8757ex3901300020Copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (CAS RN 24937-78-8):contenant en poids 28 % ou plus mais n’excédant pas 49 % d’acétate de vinyle,d’un indice de fluidité à chaud inférieur à 5 g/10 min (190 oC/2,16 kg, ASTM D 1238),sous forme de pellets0 %—31.12.2029
0.8732ex3901300030Terpolymère d’éthylène, d’acétate de vinyle et d’acide méthacrylique (CAS RN 26375-31-5)0 %—31.12.2029
0.6897ex3901400030Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d’octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes:plus de 10 % mais n’excédant pas 20 % en poids de copolymère,un indice de fluidité à chaud (MFR 190 oC/2,16 kg) de 0,7 g /10 min mais n’excédant pas 0,9 g /10 min, etune masse volumique (ASTM D 4703) de 0,911 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,913 g/cm3,utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples0 %m331.12.2025
0.6920ex3901908053Copolymère d’éthylène et d’acide acrylique (CAS RN 9010-77-9) avec:une teneur en acide acrylique de 18,5 % ou plus mais pas plus de 49,5 % en poids (ASTM D 4094), etprésentant un indice de fluidité de 10 g/10 min au minimum (125 oC/2,16 kg, ASTM D 1238)0 %m331.12.2025
0.6734ex3901908055Sel de zinc ou de sodium d’un copolymère d’éthylène et d’acide acrylique:d’une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6 % mais n’excédant pas 50 % en poids,présentant un indice de fluidité (MFR 190 oC/2,16 kg, ASTM D 1238) de 1 g/10 min au minimum0 %—31.12.2025
0.5049ex3901908067Copolymère fabriqué exclusivement à partir de monomères d’éthylène et d’acide méthacrylique, dont la teneur en poids d’acide méthacrylique est de 11 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6998ex3901908073Mélange contenant en poids:80 % ou plus, mais pas plus de 94 %, de polyéthylène chloré (CAS RN 64754-90-1), et6 % ou plus, mais pas plus de 20 %, de copolymère styrène acrylique (CAS RN 27136-15-8)0 %—31.12.2026
0.8739ex3901908075Terpolymère d’éthylène, d’acrylate d’isobutyle et d’acide méthacrylique (CAS RN 37433-35-5), sous forme de pellets0 %—31.12.2029
0.8736ex3901908085Terpolymère d’éthylène, d’acrylate de n-butyle et de monoxyde de carbone (CAS RN 61843-70-7), sous forme de pellets0 %—31.12.2029
0.2902ex3901908091Résine ionomère constituée d’un sel d’un copolymère d’éthylène et d’acide méthacrylique0 %—31.12.2029
0.3906ex3901908092Polyéthylène chlorsulfoné0 %—31.12.2029
0.2899ex3901908093Copolymère d’éthylène, d’acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits0 %—31.12.2029
0.3186ex3901908094Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène0 %—31.12.2029
0.2898ex3901908097Polyéthylène chloré, sous forme de poudre0 %—31.12.2029
0.2895ex3902100020Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,d’un point de fusion de plus de 150 oC (d’après la méthode ASTM D 3417),d’une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n’excédant pas 70 J/g,d’un allongement à la rupture de 1000 % ou plus (d’après la méthode ASTM D 638),d’un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n’excédant pas 379 MPa (d’après la méthode ASTM D 638)0 %—31.12.2029
0.3179ex3902200020Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide0 %—31.12.2029
0.8125ex3902300020Copolymère séquencé hydrogéné de styrène et d’isoprène (CAS RN 68648-89-5), contenant en poids moins de 37 % de styrène0 %—31.12.2025
0.8232ex3902300030Copolymère hydrogéné de styrène, d’isoprène et de butadiène, contenant en poids 28 % ou plus mais pas plus de 55 % de propylène0 %—31.12.2026
0.5143ex3902300095Copolymère en bloc du type A-B-A composé:d’un copolymère de propylène et d’éthylène, etde 21 % (± 3 %) en poids de polystyrène0 %—31.12.2026
0.5138ex3902300097Copolymère d’éthylène-propylène liquide avec:un point d’éclair de 250 oC ou plus,un indice de viscosité de 150 ou plus,une masse moléculaire en nombre (Mn) de 650 ou plus0 %—31.12.2026
0.4768ex3902909060Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes:liquide à température ambiante,obtenue par polymérisation cationique de monomères d’alcènes C5,de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50),de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100)0 %—31.12.2029
0.7950ex3902909065Copolymère de butadiène-styrène bromé (CAS RN 1195978-93-8) d’une teneur en brome de 60 % en poids ou plus mais n’excédant pas 68 %, sous les formes telles que définies à la note 6, point b), du chapitre 390 %—31.12.2025
0.4040ex3902909070Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100o Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D 445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenue par polymérisation de dodécène contenant ou non:une teneur en poids de tétradécène n’excédant pas 40 %, et/ouune teneur en poids de décène n’excédant pas 2 %, et/ouune teneur en poids d’hexadécène n’excédant pas 2 %0 %—31.12.2026
0.6214ex3902909094Polyoléfines chlorées, même dans une solution ou en dispersion0 %—31.12.2029
0.4166ex3903190040Polystyrène cristallin ayant:un point de fusion compris entre 268 oC et 272 oC,un point de solidification compris entre 232 oC et 247 oC,contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage0 %—31.12.2026
0.5176ex3903909020Copolymère sous forme de granules contenant en poids:83 ±3 % de styrène,7 ±2 % d’acrylate de n-butyl,9 ±2 % de méthacrylate de n-butyl, et0,01 % ou plus mais pas plus de 1 % de cire de polyoléfine0 %—31.12.2026
0.2891ex39039090ex391190993543Copolymère d’α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 oC0 %—31.12.2029
0.7417ex39039090ex390469803888Polytétrafluoroéthylène (CAS RN 9002-84-0) encapsulé à l’aide d’un copolymère acrylonitrile-styrène (CAS RN 9003-54-7) contenant en poids 50 % (± 1) de chaque polymère0 %—31.12.2027
0.8415ex3903909043Mélange de polymères constitué en poids de:10 % ou plus mais pas plus de 30 % d’un copolymère séquencé styrène-éthylène-butylène-styrène (CAS RN 66070-58-4),25 % ou plus mais pas plus de 45 % d’huile minérale (CAS RN 8042-47-5),25 % ou plus mais pas plus de 45 % de carbonate de calcium (CAS RN 1317-65-3),10 % ou plus mais pas plus de 20 % de polypropylène (CAS RN 9003-07-0), et1 % ou plus mais pas plus de 3 % d’un copolymère d’α-méthylstyrène et de vinyltoluène (CAS RN 9017-27-0)0 %—31.12.2027
0.5473ex39039090ex391190996060Copolymère de styrène et d’anhydride maléique, sous forme de paillettes ou de poudre, partiellement estérifié ou totalement modifié chimiquement, d’une masse moléculaire moyenne (Mn) n’excédant pas 45000 %—31.12.2026
0.6736ex3903909065Copolymère de styrène avec 2, 5-Furandione et (1-méthyléthyl)benzène sous forme de paillettes ou de poudre (CAS RN 26762-29-8)0 %—31.12.2025
0.6804ex3903909070Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de:75 % (± 7 %) de styrène, et25 % (± 7 %) de méthacrylate de méthyle0 %m331.12.2025
0.4410ex3903909086Mélange contenant, en poids:45 % au moins, mais pas plus de 65 % de polymères de styrène,30 % au moins, mais pas plus de 45 % de poly(phénylène éther), etpas plus de 11 % d’additifs0 %—31.12.2029
0.2885ex3904610020Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d’ions fluorure extractibles0 %—31.12.2029
0.7675ex3904698020Copolymère de tétrafluoroéthylène, d’heptafluoro-1-pentène et d’éthène (CAS RN 94228-79-2)0 %—31.12.2029
0.7626ex3904698030Copolymère de tétrafluoroéthylène, d’hexafluoropropène et d’éthène0 %—31.12.2029
0.5560ex3904698085Copolymère d’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, modifié ou non par de l’hexafluoroisobutylène, avec ou sans charges0 %—31.12.2027
0.2883ex3904698096Polychlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 390 %—31.12.2029
0.3745ex3904698097Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène0 %—31.12.2029
0.8414ex3905910035Solution aqueuse d’un copolymère de vinylpyrrolidone et de sulfate de N,N-diméthylaminopropylméthacrylamide (CAS RN 175893-71-7), contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 12 % de copolymère0 %—31.12.2027
0.5774ex3905910040Copolymère d’éthylène et d’alcool vinylique hydrosoluble (CAS RN 26221-27-2), contenant en poids pas plus de 38 % de l’unité monomère éthylène0 %—31.12.2027
0.8126ex3905910050Solution aqueuse contenant en poids:10 % ou plus mais pas plus de 20 % d’un copolymère de pyrrolidone de vinyle, de N,N-méthacrylamide de diméthylaminopropyle et de chlorure de 3-(méthacryloylamino)propyllauryldiméthylammonium (CAS RN 306769-73-3),pas plus de 1 % de conservateurs0 %—31.12.2025
0.8145ex3905910060Copolymère de vinylpyrrolidone, de caprolactame de vinyle et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle (CAS RN 102972-64-5) sous forme solide, ou sous forme de solution aqueuse contenant en poids:27 % ou plus mais pas plus de 33 % de copolymère,pas plus d’1,5 % d’éthanol (CAS RN 64-17-5),pas plus de 1 % de conservateurs0 %—31.12.2025
0.8138ex3905910070Solution aqueuse contenant en poids:25 % ou plus mais pas plus de 35 % d’un copolymère de caprolactame de vinyle, de pyrrolidone de vinyle, de N,N-diméthylaminopropyl méthacrylamide et de chlorure de 3-(méthacryloylamino)propyllauryldiméthylammonium (CAS RN 748809-45-2),10 % ou plus mais pas plus de 16 % d’éthanol (CAS RN 64-17-5), dénaturé ou non avec de l’alcool tert-butylique (CAS RN 75-65-0) et/ou du benzoate de dénatonium (CAS RN 3734-33-6)0 %—31.12.2025
0.8139ex3905910080Copolymère de vinylpyrrolidone, d’acide acrylique et de méthacrylate de dodécyle (CAS RN 83120-95-0)0 %—31.12.2025
0.3283ex3905999095Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée0 %—31.12.2029
0.2880ex3905999096Polymère de formal de vinyle, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25000 ou plus mais n’excédant pas 150000 et contenant en poids:9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle, et5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique0 %—31.12.2029
0.3282ex3905999097Povidone (DCI)-iode (CAS RN 25655-41-8)0 %—31.12.2029
0.3278ex3905999098Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl0 %—31.12.2029
0.327639069060Copolymère d’acrylate de méthyle, d’éthylène et d’un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d’acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium0 %—31.12.2029
0.7347ex3906909023Copolymère de méthacrylate de méthyle, d’acrylate de butyle, de méthacrylate de glycidyle et de styrène (CAS RN 37953-21-2), d’un poids équivalent d’époxy ne dépassant pas 500, sous la forme de paillettes avec une taille de particule n’excédant pas 1 cm0 %—31.12.2027
0.6672ex3906909033Copolymère d’acrylate de butyle et de méthacrylate d’alkyle, de type core-shell, de taille de particules de 5 μm ou plus mais pas plus de 10 μm0 %—31.12.2025
0.6663ex3906909037Copolymère de triméthacrylate de triméthylolpropane et de méthacrylate de méthyle (CAS RN 28931-67-1), sous forme de microsphères d’un diamètre moyen de 3 μm0 %—31.12.2025
0.7125ex3906909043Copolymère d’esters méthacryliques, d’acrylate de butyle et de diméthylsiloxanes cycliques (CAS RN 143106-82-5)0 %—31.12.2026
0.2886ex3906909050Polymères d’esters de l’acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:(chlorométhoxy)éthène,(chloroéthoxy)éthène,chlorométhylstyrène,chloroacétate de vinyle,acide méthacrylique,ester monobutylique d’acide butènedioïque,ester monocyclohexyle d’acide butènedioïque,contenant en poids pas plus de 5 % de chaque unité monomère0 %—31.12.2029
0.8579ex3906909058Mélange de polymères, contenant en poids:77 % ou plus mais pas plus de 81 % de polyacrylamide (CAS RN 9003-05-8),18 % ou plus mais pas plus de 21 % de polyéthylène glycol (CAS RN 25322-68-3)0 %—31.12.2028
0.7499ex3906909060Dispersion aqueuse, contenant en poids:plus de 10 % mais pas plus de 15 % d’éthanol, etplus de 7 % mais pas plus de 11 % du produit de réaction de poly(époxyalkylméthacrylate-co-divinylbenzène) et d’un dérivé du glycérol0 %—31.12.2029
0.6425ex3906909073Preparation contenant en poids:33 % ou plus mais pas plus de 37 % de copolymère de méthacrylate de butyle et d’acide méthacrylique,24 % ou plus mais pas plus de 28 % de propylène glycol, et37 % ou plus mais pas plus de 41 % d’eau0 %—31.12.2029
0.3272ex3907291110Poly(oxyde d’éthylène) d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100000 ou plus0 %—31.12.2029
0.4378ex3907291120bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 400000 %—31.12.2029
0.7532ex3907292035Mélange contenant en poids:5 % ou plus mais pas plus de 15 % d’un copolymère de glycérol, d’oxyde de propylène et d’oxyde d’éthylène (CAS RN 9082-00-2),85 % ou plus mais pas plus de 95 % d’un copolymère de saccharose, d’oxyde de propylène et d’oxyde d’éthylène (CAS RN 26301-10-0)0 %—31.12.2029
0.4013ex3907292040Copolymère de tétrahydrofuranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne (CAS RN 38640-26-5) de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) de 900 ou plus, mais n’excédant pas 36000 %—31.12.2028
0.6351ex3907292050Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre:présentant une température de transition vitreuse de 210 oC ou plus,d’un poids moléculaire moyen (Mw) égal ou supérieur à 35000, mais n’excédant pas 80000,avec une viscosité inhérente de 0,2 mais pas plus de 0,6 dl/gramme0 %—31.12.2029
0.7478ex39072999202,3-Bis(méthylpolyoxyéthylène-oxy)-1-[(3-maléimido-1-oxopropyl)amino]propyloxy propane (CAS RN 697278-30-1), d’un poids moléculaire (Mn) d’au moins 20 kDa, modifié ou non par une entité chimique, rendant possible la liaison de PEG avec une protéine ou un peptide0 %—31.12.2029
0.2920ex3907299930Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)0 %—31.12.2029
0.3269ex3907299945Copolymère d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy0 %—31.12.2029
0.4536ex3907299950Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal0 %—31.12.2029
0.4546ex3907299955Ester de succinimidyl d’acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 50000 %—31.12.2029
0.5144ex3907299960Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate0 %—31.12.2026
0.8491ex3907299970Poly(oxy-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylènecarbonyl-1,4-phénylène) (CAS RN 29658-26-2) contenant en poids pas plus de 35 % d’additifs0 %—31.12.2027
0.6839ex3907300015Résine époxyde, sans halogène,présentant une teneur en phosphore supérieure à 2 % en poids du contenu solide, aggloméré par un liant chimique dans la résine époxyde,présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm, etcontenant un solvant,destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles ou rouleaux préimprégnés utilisés pour la production de circuits imprimés0 %—31.12.2025
0.6840ex3907300025Résine époxydecontenant, en poids, 21 % ou plus de brome,présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 500 ppm, etcontenant un solvant0 %—31.12.2025
0.2759ex3907300040Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l’encapsulation de produits des positions 8504, 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 85480 %—31.12.2029
0.7427ex3907300070Préparation de résine époxy (CAS RN 29690-82-2) et de résine phénolique (CAS RN 9003-35-4) contenant, en poids:65 % ou plus mais pas plus de 75 %, de dioxyde de silicium (CAS RN 60676-86-0), etaucun ou pas plus de 0,5 % de noir de carbone (CAS RN 1333-86-4)0 %—31.12.2027
0.2541ex3907400035α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl] (CAS RN 94334-64-2)0 %—31.12.2029
0.2564ex3907400045α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] (CAS RN 71342-77-3)0 %—31.12.2029
0.3263ex3907690010Copolymère d’acide téréphtalique et d’acide isophtalique avec de l’éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l’hexane-1,6-diol0 %—31.12.2029
0.298039077000Poly(acide lactique)0 %—31.12.2029
0.2918ex3907919010Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre0 %—31.12.2029
0.5639ex3907998025Copolymère, constitué d’au minimum 72 % en poids d’acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol0 %—31.12.2027
0.4940ex39079980ex391390003020Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate)0 %—31.12.2025
0.7491ex3907998035Copolymère sous forme de liquide clair de couleur jaune pâle, constitué:d’isomères d’acide phtalique et/ou de diacides gras,de diols aliphatiques, etde groupes terminaux d’acides gras,présentantun indice d’hydroxyle de 120 mg de KOH ou plus mais n’excédant pas 350 mg de KOH,une viscosité à 25 oC de 2000 cP ou plus mais n’excédant pas 8000 cP, etun indice d’acidité inférieur à 10 mg de KOH/g0 %—31.12.2029
0.5057ex3907998080Copolymère, composé d’au moins 72 % en poids d’acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques0 %—31.12.2025
0.2923ex3908900010Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %—31.12.2029
0.7428ex3909200010Mélange de polymères contenant, en poids:60 % ou plus mais pas plus de 75 %, de résine de mélamine (CAS RN 9003-08-1),15 % ou plus mais pas plus de 25 %, de silice (CAS RN 14808-60-7 ou 60676-86-0),5 % ou plus mais pas plus de 15 %, de cellulose (CAS RN 9004-34-6), et1 % ou plus mais pas plus de 15 %, de résine phénolique (CAS RN 25917-04-8)0 %—31.12.2027
0.5032ex3909400020Résine thermodurcissable sous forme de poudre dans laquelle des particules magnétiques ont été uniformément réparties, destinée à la fabrication d’encre pour photocopieurs, télécopieurs, imprimantes et appareils multifonctions0 %—31.12.2025
0.6423ex3909509020Préparation contenant au poids:14 % ou plus mais pas plus de 18 % de polyurethane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,3 % ou plus mais pas plus de 5 % d’amidon modifié par voie enzymatique, et77 % ou plus mais pas plus de 83 % d’eau0 %—31.12.2029
0.6420ex3909509030Préparation contenant au poids:16 % ou plus mais pas plus de 20 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,19 % ou plus mais pas plus de 23 % de d’éther butylique du diéthylène glycol, et60 % ou plus mais pas plus de 64 % d’eau0 %—31.12.2029
0.6424ex3909509040Préparation contenant en poids:34 % ou plus mais pas plus de 36 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupments hydrophobes,37 % ou plus mais pas plus de 39 % de propylène glycol, et26 % ou plus mais pas plus de 28 % d’eau0 %—31.12.2029
0.6921ex3910000015Diméthylsiloxane, méthylsiloxane (oxyde de propylène(polypropylène)) à terminaisons triméthylsiloxy (CAS RN 68957-00-6)0 %—31.12.2026
0.3260ex3910000020Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]0 %—31.12.2029
0.7057ex3910000025Préparations contenant en poids:au moins 10 % de 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propénoate (CAS RN 69861-02-5), etau moins 10 % de silicone polymère à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl-ω-3-[(2-méthyl-1-oxo-2-propén-1-yl)oxy]propyl (CAS RN 146632-07-7)0 %—31.12.2026
0.7058ex3910000035Préparations contenant en poids:au moins 30 % de polydiméthylsiloxane à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl-ω-(3-méthacryloxy-2-hydroxypropyloxy)propyldiméthylsilyl (CAS RN 662148-59-6), etau moins 10 % de N,N–diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)0 %—31.12.2026
0.4049ex3910000040Silicones des types utilisés pour la fabrication d’implants chirurgicaux à long terme0 %—31.12.2026
0.7217ex3910000045Polymère de diméthylsiloxane à terminaison hydroxy d’une viscosité de 38-100 mPa· s (CAS RN 70131-67-8)0 %—31.12.2026
0.4300ex3910000050Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants0 %—31.12.2027
0.7218ex3910000055Préparation contenant en poids:55 % ou plus mais pas plus de 65 % de polydiméthylsiloxane à terminaison vinyle (CAS RN 68083-19-2),30 % ou plus mais pas plus de 40 % de silice triméthylée et diméthylée à terminaison vinyle (CAS RN 68988-89-6), et1 % ou plus mais pas plus de 5 % d’acide silicique, de sel de sodium, de produits de la réaction entre l’alcool isopropylique et le chlorotriméthylsilane (CAS RN 68988-56-7)0 %—31.12.2026
0.7953ex3910000065Copolymère liquide à base de polydiméthylsiloxane avec des groupes époxydes terminaux (CAS RN 2102536-93-4)0 %—31.12.2025
0.5926ex3910000070Revêtement de passivation en silicone sous forme primaire, destiné à protéger les bords des dispositifs à semi-conducteurs et à prévenir les courts-circuits0 %—31.12.2029
0.8097ex3910000075Copolymère de 80 % de diméthylsiloxane, 10 % de méthacrylate de méthyle et 10 % d’acrylate de butyle sous forme de poudre blanche0 %—31.12.2025
0.8670ex3910000085Silicone bicomposant, dont la viscosité du mélange est comprise entre 3000 cps ou plus mais pas plus de 6000 cps (selon la norme GB/T 2794) destiné à la fabrication de panneaux solaires en tant que matériau d’isolation électrique dans la boîte de dérivation0 %—31.12.2028
0.4413ex3911100081Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d’alcènes cycloaliphatiques C-5 à C-10 à raison de plus de 75 % en poids et d’alcènes aromatiques à raison de plus de 10 % en poids, mais pas plus de 25 %, donnant une résine hydrocarbure présentant:un indice d’iode supérieur à 120, etune couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur, ouune couleur Gardner de plus de 8 pour une solution à 50 % en poids par volume de toluène (d’après la méthode ASTM D 6166)0 %—31.12.2029
0.8220ex3911901915Polyétherimide de dianhydride 4,4’-[(isopropylidène)bis(p-phénylénoxy)]diphtalique et de 1,3-benzènediamine ou 1,4-benzènediamine (CAS RN 61128-46-9 ou CAS RN 61128-47-0)0 %—31.12.2026
0.4280ex3911901930Copolymère d’éthylèneimine et de dithiocarbamate d’éthylèneimine, dans une solution aqueuse d’hydroxyde de sodium0 %—31.12.2027
0.5145ex3911901940Résine de m-Xylene formaldehyde0 %—31.12.2026
0.8450ex3911901980Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylène) (CAS RN 25608-63-3 et CAS RN 25667-42-9) ne contenant en poids pas plus de 20 % d’additifs0 %—31.12.2027
0.8218ex3911909923Solution aqueuse contenant, en poids, 25 % ou plus mais pas plus de 40 % d’un poly(anhydride isobutylène-maléique) modifié avec:N,N’-diméthylpropane-1,3-diamine,un copolymère d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène, possédant des groupes terminaux aminopropyle et méthoxy,de l’éthanol(CAS RN 497926-97-3)0 %—31.12.2026
0.3257ex3911909925Copolymère de vinyltoluène et d’α-méthylstyrène0 %—31.12.2029
0.5109ex3911909935Copolymère alterné d’éthylène et d’anhydride maléique (EMA)0 %—31.12.2025
0.8009ex3911909938Mélange contenant en poids:90 % (± 1 %) de polymère de 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphtalène avec du 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène, hydrogéné (CAS RN 881025-72-5), et10 % (± 1 %) d’un copolymère de styrène butadiène hydrogéné (CAS RN 66070-58-4)0 %—31.12.2025
0.3221ex3911909940Sel mixte de calcium et de sodium d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids0 %—31.12.2029
0.3256ex3911909945Copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle0 %—31.12.2029
0.8010ex3911909948Mélange contenant en poids:90 % (± 1 %) de polymère de 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphtalèneavec du 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène, hydrogéné (CAS RN 881025-72-5), et10 % (± 1 %) d’un copolymère d’éthylène et de propylène (CAS RN 9010-79-1)0 %—31.12.2025
0.3255ex3911909965Sel de calcium et de zinc d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle0 %—31.12.2029
0.4091ex3911909986Copolymère d’éther méthylvinylique et d’anhydride d’acide maléique (CAS RN 9011-16-9)0 %—31.12.2026
0.4912ex3912110030Triacetate de cellulose (CAS RN 9012-09-3)0 %—31.12.2026
0.4953ex3912110040Poudre de diacétate de cellulose0 %—31.12.2025
0.3251ex3912398510Éthylcellulose non plastifiée0 %—31.12.2029
0.3253ex3912398520Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l’hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d’éthylcellulose0 %—31.12.2029
0.3252ex3912398530Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d’une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus0 %—31.12.2029
0.6718ex3912398550Polyquaternium-10 (CAS RN 68610-92-4)0 %—31.12.2025
0.4017ex3912901020Phtalate d’hydroxypropyl méthylcellulose0 %—31.12.2029
0.3749ex3913900085Hyaluronate de sodium stérile (CAS RN 9067-32-7)0 %—31.12.2029
0.3249ex3913900095Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium (CAS RN 9082-07-9)0 %—31.12.2029
0.8323ex3914000010Suspension aqueuse contenant en poids:20 % ou plus mais pas plus de 30 % d’agarose perlée modifiée avec de l’acide nitrilotriacétique et chargée avec des ions nickel divalents (CAS RN 1615227-97-8), et20 % ou plus mais pas plus de 30 % d’éthanol (CAS RN 64-17-5)0 %—31.12.2027
0.5988ex3916901010Joncs à structure cellulaire, constitués:de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids),de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)0 %—31.12.2029
0.8116ex39173100ex39173200ex39173900302020Tubes:d’un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n’excédant pas 3,3 mm,d’un diamètre intérieur égal ou supérieur à 0,01 mm, mais n’excédant pas 2,1 mm,adaptés à une pression de service maximale comprise entre 2,7 MPa et 70 MPa,convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie,avec ou sans silice fondue,recouverts ou non de PEEK,destinés à être utilisés dans un système chromatographique0 %—31.12.2026
0.8268ex3917320030Gaine thermorétractable présentant:une teneur en polymère d’au moins 80 % en poids,une résistance d’isolement d’au moins 90 MΩ,une rigidité diélectrique d’au moins 35 kV/mm,une épaisseur de paroi d’au moins 0,04 mm mais n’excédant pas 0,9 mm,une largeur à plat de 18 mm ou plus mais n’excédant pas 156 mm,destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques à l’aluminium0 %—31.12.2029
0.8117ex3917400020Raccords en plastique (kit d’écrous et embouts ou écrous) et connecteurs:filetés,soutenus avec ou sans bague en acier inoxydable,adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n’excédant pas114 MPa,pour les tubes:d’un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n’excédant pas 3,3 mm,adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n’excédant pas114 MPa,convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie,destinés à la fabrication de systèmes chromatographiques0 %—31.12.2026
0.4641ex3917400091Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles0 %—31.12.2029
0.2421ex39191019ex39191080ex39199080102531Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2029
0.4800ex39191080ex391990802720Film de polyester:revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 oC et 200 oC et d’une pellicule de protection amovible en polyester, etnon revêtu sur l’autre face ou revêtu d’un adhésif acrylique sensible à la pression ou d’un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 oC et 200 oC, et d’une pellicule de protection amovible en polyester0 %—31.12.2027
0.2910ex3919108035Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d’un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2029
0.4303ex39191080ex391990804545Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d’un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d’une feuille de protection amovible, d’une épaisseur d’application de 0,38 mm ou plus mais n’excédant pas 1,53 mm0 %—31.12.2027
0.3036ex39191080ex391990805553Bande de mousse acrylique:recouverte sur une face d’un adhésif activable à la chaleur ou d’un adhésif acrylique sensible à la pression,recouverte sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression,recouverte sur une ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible,d’une adhérence par pelage (peel adhesion) de plus de 25 N/cm (à un angle de 90 o d’après la méthode ASTM D 3330)0 %—31.12.2027
0.2416ex39191080ex39199080ex39206100573030Feuille réfléchissante constituée:d’un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d’un motif régulier,recouvert sur une face ou sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, etéventuellement recouvert sur une face d’une couche adhésive et d’une pellicule amovible0 %—31.12.2029
0.6886ex3919108063Feuille réfléchissante consistant en:une couche de résine acrylique présentant des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,une couche de résine acrylique ayant intégré des billes de verre,une couche de résine acrylique durcie par un agent de réticulation en mélamine,une couche métallique,un adhésif acrylique, etune pellicule de protection0 %—31.12.2025
0.4545ex39191080ex391990807350Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux:présentant ou non un filigrane,avec ou sans couche de ruban adhésif sur un côté,la feuille réfléchissante consiste en:une couche de polymère acrylique ou vinylique,une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes,une couche de métallisation,une couche adhésive, etune feuille détachable,comportant ou non une couche supplémentaire de polyester0 %—31.12.2029
0.5166ex39191080ex391990807580Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches:copolymère de résine acrylique,polyuréthane,couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,microsphères de verre, etcouche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de protection amovible0 %—31.12.2026
0.8667ex39191080ex391990807848Film de polytétrafluoroéthylène:d’une épaisseur de 50 μm ou plus,d’une largeur d’au moins 6,30 mm mais n’excédant pas 740 mm,d’un allongement à la rupture n’excédant pas 200 %, etrecouvert sur une face d’un adhésif en silicone sensible à la pression d’une épaisseur maximale de 50 μm0 %—31.12.2028
0.3243ex3919908023Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d’un copolymère d’acide téréphtalique, d’acide sébacique et d’éthylène glycol, enduite sur une face d’un enduit acrylique résistant à l’abrasion et sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression, d’un enduit de méthylcellulose soluble dans l’eau et d’une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate)0 %—31.12.2029
0.4760ex3919908024Feuille stratifiée réfléchissante:constituée d’une couche d’époxyacrylate estampée sur une face d’un motif régulier,recouverte sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, etrecouverte sur une face d’une couche adhésive et d’un pellicule amovible0 %—31.12.2029
0.4415ex3919908033Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d’un adhésif de contact acrylique, d’une épaisseur de 60 μm ou plus mais n’excédant pas 70 μm et d’une largeur de plus de 1245 mm mais n’excédant pas 1255 mm0 %—31.12.2029
0.4445ex3919908049Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d’un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d’une manière régulière, d’un film contenant des microsphères de verre, d’une couche adhésive et d’une feuille détachable0 %—31.12.2029
0.5507ex3919908051Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, recouverte sur une face d’une couche adhésive et d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2029
0.4532ex3919908054Film de poly(chlorure de vinyle) comportant un côté recouvert:d’une couche de polymère,d’une couche adhésive,d’une pellicule de protection estampée sur un côté et contenant des sphères aplaties,et un autre côté recouvert ou non d’une couche adhésive et d’une couche polymère métallisée0 %—31.12.2029
0.8629ex3919908055Film de poly(chlorure de vinyle) noir:d’une brillance supérieure à 25 degrés, (d’après la méthode ASTM D 2457),recouvert ou non, sur une face, d’une pellicule de protection en polyéthylène téréphtalate et, sur l’autre, d’un adhésif acrylique microstructuré sensible à la pression et d’une pellicule de protection amovible,destiné à la fabrication de films découpés à la forme pour les surfaces intérieures et extérieures des véhicules automobiles0 %—31.12.2028
0.4314ex3919908056Film de polyéthylène transparent recouvert sur une face d’un adhésif acrylique aqueux, d’une épaisseur de 30 μm à 50 μm, conditionné en rouleaux d’une largeur de 52 cm ou plus mais n’excédant pas 154 cm0 %—31.12.2029
0.4947ex3919908065Film autoadhésif d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 μm, mais n’excédant pas 475 μm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert sur une face d’un revêtement résistant aux rayures et, sur l’autre face, d’un adhésif sensible à la pression et d’une pellicule antiadhésive0 %—31.12.2025
0.4925ex3919908070Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d’un tampon0 %—31.12.2025
0.4964ex3919908082Feuille réfléchissante comprenant:une couche de polyuréthane,une couche de microsphères de verre,une couche métallisée en aluminium etune couche adhésive recouverte, sur une face ou sur les deux, d’une pellicule de protection amovible,même une couche de chlorure de polyvinyle,une couche pouvant incorporer des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé0 %—31.12.2025
0.4459ex3919908083Film réfléchissant ou diffusant en rouleaux, utilisé:comme protection contre le rayonnement thermique ultraviolet ou infrarouge, à poser sur les vitrages, oupour assurer une transmission et une répartition égales de la lumière, dans les modules LCD0 %—31.12.2027
0.6640ex3920104040Film tubulaire à couches principalement constitué de polyéthylène:consistant en trois couches à effet barrière dont la couche centrale, constituée d’alcool vinylique d’éthylène, est recouverte de chaque côté d’une couche de polyamide, enduite de chaque côté d’une couche de polyéthylène,d’une épaisseur totale minimale de 55 μm,d’un diamètre de 500 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm0 %—31.12.2025
0.3754ex3920108940Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d’une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n’excédant pas 1,2 mm0 %—31.12.2027
0.5139ex3920108955Film d’éthylène-acétate de vinyle (EVA):présentant des reliefs irréguliers en surface,non laminé,non réticulé, etd’une épaisseur supérieure à 0,3 mm0 %—31.12.2026
0.8205ex3920202150Film biaxialement orienté de plusieurs couches de polypropylène, d’une épaisseur totale n’excédant pas 14 microns0 %—31.12.2026
0.3028ex3920202970Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:une épaisseur de 55 μm ou plus mais n’excédant pas 97 μm,un module d’élasticité dans le sens machine de 0,30 GPa ou plus mais n’excédant pas 1,45 GPa, etun module d’élasticité dans le sens transverse de 0,20 GPa ou plus mais n’excédant pas 0,70 GPa0 %—31.12.2029
0.5167ex3920202994Film orienté monoaxialement, coextrudé:composé de 3 à 5 couches,dont chaque couche se compose principalement de polypropylène et/ou de polyéthylène,dont chaque couche contient au maximum 10 % en poids d’autres polymères,dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane,d’une épaisseur totale n’excédant pas 75 μm0 %—31.12.2027
0.3024ex3920431092Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d’une épaisseur de 60 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle)0 %—31.12.2029
0.3026ex3920431095Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d’une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d’une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d’une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2029
0.5930ex3920491030Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile):contenant en poids 45 % ou plus de chargessur un support0 %—31.12.2027
0.3021ex3920510020Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d’aluminium, d’une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n’excédant pas 19 mm0 %—31.12.2029
0.5506ex3920510030Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 125 μm0 %—31.12.2029
0.5753ex3920510040Plaque en polymethylmetacrylate répondant à la norme EN 4366 (MIL-PRF-25690)0 %—31.12.2029
0.7949ex3920610040Pellicules ou films thermoplastiques extrudés en polycarbonate présentant:une texture de surface mate sur les deux faces,une épaisseur de plus de 50 μm, mais n’excédant pas 200 μm,une largeur de 800 mm ou plus, mais n’excédant pas 1500 mm, etune longueur de 300 m ou plus, mais n’excédant pas 2500 m0 %—31.12.2025
0.8274ex3920610050Feuille coextrudée de polycarbonate (couche principale) et de polyméthyle méthacrylate (couche supérieure) présentant:une épaisseur totale supérieure à 230 μm, mais n’excédant pas 270 μm,une épaisseur de la couche supérieure de plus de 40 μm, mais n’excédant pas 55 μm,une rugosité de surface définie de la couche supérieure de 0,5 μm ou moins (selon la norme ISO 4287),une couche supérieure résistante aux UV0 %—31.12.2026
0.7418ex39206219ex392062900510Film de polyéthylène téréphtalate conditionné en rouleaux:d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,335 mm mais n’excédant pas 0,365 mm, etrecouvert d’une couche d’or d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,03 μm mais n’excédant pas 0,06 μm0 %—31.12.2027
0.3234ex3920621908Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d’une couche adhésive, d’une épaisseur n’excédant pas 25 μm:soit uniquement teintée dans la masse,soit teintée dans la masse et métallisée sur une face0 %—31.12.2029
0.8438ex3920621928Film en poly(éthylène téréphtalate) ou en difluorure de polyvinyle non transparent:dont chaque couche extérieure a une épaisseur de 7 μm ou plus mais sans dépasser 80 μm,présentant une résistance à la traction de 300 N/cm2 ou plus (ASTM D-882),d’une épaisseur totale de 200 μm ou plus mais sans dépasser 350 μm, etd’une largeur de 600 mm ou plus mais sans dépasser 1600 mm,recouvert sur une face d’une couche de fluoropolymère, et sur l’autre face d’un adhésif et d’une couche de difluorure de polyvinylidène, ou revêtu sur les deux faces de difluorure de polyvinylidène ou de fluorure de polyvinyle à base de composites polymères fluorés0 %—31.12.2027
0.4520ex3920621932Film transparent de poly(éthylène téréphtalate):d’une épaisseur des deux faces de 7 nm ou plus mais n’excédant pas 80 nm, ou d’une épaisseur des deux faces de 7 μm ou plus, mais n’excédant pas 80 μm, recouvert ou non d’un matériau organique à base d’acrylique,d’une tension superficielle de 36 Dyne/cm ou plus mais n’excédant pas 39 Dyne/cm, ou de 3 ou 4 couches transparentes, la deuxième couche de PET et les autres couches contenant de la résine fluorée,d’une transmission de la lumière supérieure à 70 %,d’une valeur de halo (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %,d’une épaisseur totale de 10 μm ou plus mais n’excédant pas 350 μm,d’une largeur de 800 mm ou plus mais n’excédant pas 1600 mm0 %—31.12.2028
0.3356ex3920621938Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur n’excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d’une couche d’oxyde d’aluminium d’une épaisseur n’excédant pas 35 nm0 %—31.12.2029
0.3357ex3920621948Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate):recouvert sur les deux faces d’une couche de résine epoxy acrylique,d’une épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 μm)0 %—31.12.2025
0.2589ex3920621952Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d’oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d’aluminium, d’une épaisseur n’excédant pas 300 μm et d’une résistivité de surface n’excédant pas 10000 ohms (par carré) (d’après la méthode ASTM D 257)0 %—31.12.2029
0.4344ex3920621960Feuille en poly(éthylène téréphtalate):d’une épaisseur n’excédant pas 20 μm,recouverte sur au moins une face d’une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans laquelle est dispersée de la silice ou de l’oxyde d’aluminium et d’une épaisseur n’excédant pas 2 μm0 %—31.12.2027
0.8011ex39206219ex392062906820Film en poly(éthylène téréphtalate) conditionné en rouleaux:d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 350 μm, etrecouvert d’une couche de métal précieux déposé par pulvérisation tel que l’or ou le palladium, d’une épaisseur de 0,02 μm ou plus mais n’excédant pas 0,06 μm0 %—31.12.2025
0.3328ex3920690020Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)0 %—31.12.2029
0.7882ex3920690030Feuille rétractable, mono- ou multicouche, transversalement orientée:constituée de plus de 85 % en poids d’acide polylactique, de maximum 5 % en poids d’additifs inorganiques ou organiques et de maximum 10 % en poids d’additifs à base de polyesters biodégradables,d’une épaisseur égale ou supérieure à 20 μm mais n’excédant pas 100 μm,d’une longueur égale ou supérieure à 2385 m mais n’excédant pas 9075 m,biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)0 %—31.12.2029
0.7883ex3920690070Feuille mono- ou multicouche, biaxialement orientée:constituée de plus de 85 % en poids d’acide polylactique, de maximum 5 % en poids d’additifs inorganiques ou organiques et de maximum 10 % en poids d’additifs à base de polyesters biodégradables,d’une épaisseur égale ou supérieure à 9 μm mais n’excédant pas 120 μm,d’une longueur égale ou supérieure à 1395 m mais n’excédant pas 21560 mbiodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)0 %—31.12.2029
0.4766ex3920910052Feuille en poly(butyral de vinyle):contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant,d’une épaisseur d’au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm0 %—31.12.2029
0.3329ex3920910091Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée3 %—31.12.2029
0.3136ex3920910093Film en poly(éthylène téréphtalate), métallisé ou non sur une ou les deux faces, ou film stratifié de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus,recouvert sur une ou deux faces d’une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d’adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle),une épaisseur totale n’excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2 mm0 %—31.12.2029
0.4508ex3920910095Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2’-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29 % mais n’excédant pas 31 % en poids0 %—31.12.2029
0.3917ex3920992840Film fabriqué à partir d’un polymère contenant les monomères suivants:poly(tétraméthylène-éther-glycol),bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane,1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol,d’une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n’excédant pas 5,0 mm,décoré d’un motif régulier sur une face,recouvert d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2029
0.8005ex3920992848Feuille en polyuréthanne thermoplastique en rouleaux présentant:une largeur de 900 mm ou plus mais n’excédant pas 1016 mm,une finition mate,une épaisseur d’environ 0,4 mm (± 8 %),un allongement à la rupture de 480 % ou plus [ASTM D 412 (Die C)],une résistance à la traction dans le sens machine de 470 (± 10) kg/cm2 [ASTM D 412 (Die C)],une dureté Shore A de 90 (± 3) (ASTM D 2240),une résistance à la déchirure de 100 (± 10) kg/cm2 [ASTM D 624 (Die C)],un point de fusion de 165 oC (± 10 oC)0 %—31.12.2025
0.4192ex3920992850Film thermoplastique à base de polyuréthane, d’une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d’un côté d’une pellicule de protection amovible0 %—31.12.2026
0.6579ex3920992865Feuille de polyuréthane thermoplastique mate en rouleaux:d’une largeur de 1640 mm (± 10 mm),d’une brillance de 3,3 degrés ou plus, mais n’excédant pas 3,8 degrés (déterminée par la méthode ASTM D 2457),d’une rugosité de 1,9 Ra ou plus, mais n’excédant pas 2,8 Ra (déterminée par la méthode ISO 4287),d’une épaisseur de plus de 365 μm, mais n’excédant pas 760 μm,d’une dureté de 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D 2240]),d’un allongement à la rupture de 470 % (déterminé par la méthode EN ISO 527)0 %m231.12.2029
0.5315ex3920992870Feuilles de résine époxyde sur rouleaux, dotées de propriétés conductrices, contenant:des microsphères avec enduit métallique, avec ou sans alliage d’or,une couche adhésive,revêtues d’une couche de protection en silicone ou en poly(éthylène téréphtalate), sur une face,revêtues d’une couche de protection en poly(ethylène téréphthalate) sur l’autre face, etd’une largeur égale ou supérieure à 5 cm mais n’excédant pas 100 cm, etd’une longueur n’excédant pas 2000 m0 %—31.12.2026
0.3326ex3920995925Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)0 %—31.12.2029
0.3135ex3920995965Feuille d’un copolymère d’alcool vinylique, soluble dans l’eau froide, d’une épaisseur de 34 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, d’une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n’excédant pas 55 Mpa et d’un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n’excédant pas 900 %0 %—31.12.2029
0.6066ex3921190030Blocs à structure cellulaire, constitués:de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids),de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)0 %—31.12.2029
0.6911ex3921190040Film transparent, microporeux, en polyéthylène greffé à l’acide acrylique, présenté en rouleaux:d’une largeur de 98 mm ou plus mais n’excédant pas 170 mm,d’une épaisseur de 15 μm ou plus mais n’excédant pas 36 μm,du type utilisé pour la fabrication de séparateurs de batteries alcalines3,2 %—31.12.2025
0.7263ex3921190045Film monocouche microporeux en polypropylène ou film à trois couches microporeux en polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes:absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication,épaisseur totale de 8 μm ou plus mais n’excédant pas 50 μm,largeur de 15 mm ou plus mais n’excédant pas 900 mm,longueur supérieure à 200 m mais n’excédant pas 8000 m,taille moyenne des pores comprise entre 0,02 μm et 0,1 μm,stratifié ou non avec un voile non tissé de polypropylène d’une épaisseur de 50 à 200 μm,enduit ou non d’un agent de surface,revêtu ou non d’une couche de céramique d’une épaisseur de 1 μm ou plus mais n’excédant pas 5 μm, sur 1 ou 2 faces,revêtu ou non d’une couche adhésive de type poly(fluorure de vinylidène) ou similaire d’une épaisseur de 0,5 μm ou plus mais n’excédant pas 5 μm, sur 1 ou 2 faces3,2 %—31.12.2025
0.7132ex3921190050Membrane poreuse de polytétrafluoréthylène (PTFE) combinée à un tissu non tissé en polyester obtenu par filé-lié:d’une épaisseur totale supérieure à 0,05 mm mais n’excédant pas 0,20 mm,d’une pression d’eau à l’entrée comprise entre 5 et 200 kPa selon la norme ISO 811, etd’une perméabilité à l’air de 0,08 cm3/cm2/s ou plus selon la norme ISO 5636-50 %—31.12.2026
0.7280ex3921190060Feuille de séparation constituée de plusieurs couches micro poreuses, présentant les caractéristiques suivantes:une couche de polyéthylène microporeux entre deux couches de polypropylène microporeux, pouvant être recouverte d’oxyde d’aluminium sur les deux faces,d’une largeur d’au moins 65 mm mais pas plus de 170 mm,d’une épaisseur totale d’au moins 0,01 mm mais pas plus de 0,03 mm,d’une porosité d’au moins 0,25 mais pas plus de 0,650 %m231.12.2027
0.3002ex3921190095Feuille en polyethersulfone, d’une épaisseur n’excédant pas 200 μm0 %—31.12.2029
0.3003ex3921901010Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre0 %—31.12.2029
0.6156ex3921901030Feuille stratifiée composée des éléments suivants:une feuille en poly(éthylène téréphtalate) d’une épaisseur de plus de 100 μm mais n’excédant pas 150 μm,une base de matériau phénolique d’une épaisseur de plus de 8 μm mais n’excédant pas 15 μm,une couche adhésive de caoutchouc synthétique de plus de 20 μm mais n’excédant pas 30 μm,et une couche en poly(éthylène téréphtalate) transparent d’une épaisseur de plus de 35 μm mais n’excédant pas 40 μm0 %m231.12.2029
0.4844ex3921905525Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide0 %—31.12.2029
0.7510ex3921905535Fibre de verre imprégnée de résine époxy, destinée à la fabrication de cartes intelligentes0 %m231.12.2029
0.6742ex3921905540Pièce de tissu tricouche, en rouleaux:comprenant une couche centrale de 100 % de taffetas nylon ou de taffetas nylon/polyester,enduite sur les deux faces avec une solution polyamide,d’une épaisseur totale de 135 μm,d’un poids total n’excédant pas 80 g/m20 %m231.12.2025
0.8291ex3921905570Membrane constituée d’une couche de polyamide et d’une couche de polysulfone sur une couche de support en polyéthylène téréphtalate présentant:une épaisseur totale de 0,25 mm ou plus mais n’excédant pas 0,40 mm,un poids total de 109 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 114 g/m20 %m231.12.2026
0.5396ex3923109010Boîtiers de photomasques ou de plaquettes:composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage,présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l’abrasion ou aux chocs,équipés d’un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, etéquipés ou non d’un joint d’étanchéité,du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes0 %—31.12.2026
0.7630ex3926300040Poignée de porte intérieure en matière plastique utilisée dans la fabrication de véhicules automobiles0 %—31.12.2029
0.7335ex39263000ex392690975048Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs avec revêtement, constitués:d’un copolymère d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate, etd’un film PVC,ne contenant pas de couches de cuivre, de nickel ou de chrome,destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 87050 %p/st31.12.2027
0.2764ex3926909710Microsphères de polymère de divinylbenzène, d’un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm0 %—31.12.2029
0.8664ex3926909722Joints pour rétroviseurs de véhicules routiers et leurs composants, en mousse de polyéthylène, fabriqués par thermoformage et présentant les caractéristiques suivantes:une densité de 20 kg/m3 ou plus,mais pas plus de 40 kg/m3,une résistance minimale à la traction de 170 kPa,un coefficient d’absorption d’eau n’excédant pas 1 %,une longueur de 5 mm ou plus mais pas plus de 300 mm,une hauteur de 10 mm ou plus mais pas plus de 400 mm,une profondeur de 5 mm ou plus mais pas plus de 250 mm0 %—31.12.2028
0.6717ex3926909723Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation0 %p/st31.12.2025
0.7445ex3926909727Joint de mousse de polyéthylène destiné à combler l’espace entre la carrosserie d’un véhicule automobile et la base d’un rétroviseur0 %—31.12.2029
0.5474ex3926909730Éléments de façades d’autoradios et de systèmes de climatisation de voiture:en acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate,recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome,dont l’épaisseur totale du revêtement est de 5,54 μm ou plus, mais n’excède pas 49,6 μm0 %—31.12.2026
0.6301ex3926909733Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles, partie supérieure, planche de conception et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène, polycarbonate, polyméthylmétacrylate ou polyuréthanne thermoplastique, du type utilisé dans la fabrication de télécommandes0 %p/st31.12.2029
0.7061ex3926909740Enveloppe en silicone pour implants mammaires0 %—31.12.2026
0.3850ex3926909743Mélange d’eau et de 19 % en poids ou plus mais n’excédant pas 35 % de microsphères creuses expansées d’un copolymère d’acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d’isobornyle ou d’un autre méthacrylate, d’un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 4,95 μm0 %—31.12.2029
0.8118ex3926909758Embouts et/ou bouchons en plastique:soutenus avec ou sans bague en acier inoxydable,adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n’excédant pas 114 MPa,pour les tubes:d’un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n’excédant pas 3,3 mm,adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n’excédant pas 114 MPa,convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie,destinés à la fabrication de systèmes chromatographiques0 %—31.12.2026
0.7196ex3926909777Anneau de découplage en silicone, d’un diamètre intérieur de 14,7 mm ou plus mais n’excédant pas 16,0 mm, en emballages immédiats de 2500 pièces ou plus, du type utilisé dans les systèmes de capteurs d’aide au stationnement0 %p/st31.12.2026
0.3046ex4007000010Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé0 %—31.12.2029
0.8504ex40093100ex400932001020Gaine en caoutchouc multicouches, renforcée d’un tissu d’aramide, comportant ou non des éléments de connexion en polyamide et des brides en acier, destinée à la fabrication des échangeurs de chaleur automobiles et/ou des condenseurs des systèmes de climatisation automobiles0 %—31.12.2027
0.6708ex4009420020Flexible de frein en caoutchouc présentant les caractéristiques suivantes:des cordons en textile,une épaisseur de parois de 3,2 mm,un embout métallique creux estampé aux deux extrémités, etau moins un support de fixation,utilisé dans la fabrication de marchandises du chapitre 870 %—31.12.2025
0.7042ex40103100ex40103300ex40103900101010Courroie de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striée dans le sens longitudinal sur la face interne et utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2029
0.6844ex4016930030Joint rectangulaire en caoutchouc éthylène-propylène-diène présentant:une longueur de 72 mm ou plus mais n’excédant pas 825 mm,une largeur de 18 mm ou plus mais n’excédant pas 155 mm,une température maximale de 150 oC ou plus, mais n’excédant pas 240 oC,une sortie en un matériau admissible à l’endroit de l’ouverture du moule n’excédant pas 0,3 mm0 %—31.12.2025
0.8646ex4016995210Suspension de pot d’échappement comprenant:un support en acier avec au moins un trou de fixation, etun silencieux,destinée à la fabrication des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2028
0.7170ex4016995710Tuyau d’admission d’air pour l’alimentation en air de la partie du moteur liée à la combustion, comprenant au moins:un tuyau flexible en caoutchouc,un tuyau plastique, etdes clips métalliques,le cas échéant, un résonateur,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2026
0.5148ex4016999730Vessie pour la vulcanisation de pneus0 %—31.12.2026
0.5842ex4104411910Cuirs de buffles, refendus, tannés au chrome, retannage synthétique (""crust"") à l’état sec0 %—31.12.2029
0.25554105100041053090Peaux épilées d’ovins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0 %—31.12.2029
0.25534106210041062290Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0 %—31.12.2029
0.255441063100410632004106409041069200Peaux épilées d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles de la position 4114, simplement tannées0 %—31.12.2029
0.6223ex4408393010Feuilles de placage en okoumé pour panneaux contreplaqués:dont la plus grande dimension est de 900 mm ou plus mais n’excédant pas 3250 mm,dont la plus petite dimension est de 95 mm ou plus mais n’excédant pas 2000 mm,d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 4 mm,non poncées,non rabotées, etsciées, tranchées ou déroulées longitudinalement0 %—31.12.2029
0.8737ex4408399510Feuilles de placage en iroko pour panneaux contreplaqués:dont la plus grande dimension est de 900 mm ou plus mais n’excédant pas 3250 mm,dont la plus petite dimension est de 95 mm ou plus mais n’excédant pas 2000 mm,d’une épaisseur de plus de 1 mm mais n’excédant pas 4 mm,non poncées,non rabotées, etsciées, tranchées ou déroulées longitudinalement0 %—31.12.2029
0.8733ex4408399520Feuilles de placage en igaganga pour panneaux contreplaqués:dont la plus grande dimension est de 900 mm ou plus mais n’excédant pas 3250 mm,dont la plus petite dimension est de 95 mm ou plus mais n’excédant pas 2000 mm,d’une épaisseur de plus de 1 mm mais n’excédant pas 4 mm,non poncées,non rabotées, etsciées, tranchées ou déroulées longitudinalement0 %—31.12.2029
0.8738ex4408399530Feuilles de placage en ozigo pour panneaux contreplaqués:dont la plus grande dimension est de 900 mm ou plus mais n’excédant pas 3250 mm,dont la plus petite dimension est de 95 mm ou plus mais n’excédant pas 2000 mm,d’une épaisseur de plus de 1 mm mais n’excédant pas 4 mm,non poncées,non rabotées, etsciées, tranchées ou déroulées longitudinalement0 %—31.12.2029
0.8372ex4411129210Panneau de fibres:d’une épaisseur de 2,20 mm ou plus mais pas plus de 2,80 mm,d’une densité de 0,95 g/cm3 ou plus,laqué ou recouvert de feuilles de mélamine sur les deux faces, etavec des dimensions inférieures ou égales à 1300 x 1100 mm0 %—31.12.2027
0.4217ex5004001010Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie0 %—31.12.2026
0.2551ex50050010ex500500901010Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail0 %—31.12.2029
0.254452081110Gaze à pansement5,2 %—31.12.2029
0.7372ex5311009010Tissage à armure toile de fils de papier collés sur une couche de papier mince:d’un poids de 190 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 280 g/m2 etdécoupé en rectangles d’une longueur de 40 cm ou plus mais n’excédant pas 140 cm0 %—31.12.2027
0.2975ex5402490030Fils d’un copolymère d’acide glycolique et d’acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales0 %—31.12.2029
0.3098ex5402490050Fils de poly(alcool vinylique), non texturés0 %—31.12.2029
0.8108ex5403310010Fils continus de filaments de rayonne viscose de 105 dtex ou plus mais n’excédant pas 117 dtex, et constitués de 36 monofilaments ou plus mais n’excédant pas 40 monofilaments0 %—31.12.2025
0.8225ex5404190060Filaments synthétiques de polyester obtenus par voie chimique, présentant:un diamètre de 0,1 mm ou plus mais n’excédant pas 0,6 mm,une longueur de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 120 mm,destinés à la fabrication de pinceaux0 %—31.12.2026
0.3311ex5404909020Lame de polyimide0 %—31.12.2029
0.8382ex5407300010Tissu à maille ouverte constitué de filaments d’une polyoléfine réticulés par un procédé thermique, d’une masse volumique de 0,94 g/cm3 ou plus, caractérisé par:un poids de 21 g/m2 ou plus, mais pas plus de 24 g/m2,une largeur de 560 mm ou plus, mais pas plus de 1200 mm,une épaisseur de 100 μm ou plus, mais pas plus de 120 μm,un allongement à la rupture de 20 % au maximum (ASTM D 5034, sens machine),un allongement à la rupture de 22 % au maximum (ASTM D 5034, sens travers),un étirement de 100 N/5 cm au maximum (ASTM D 882, sens machine), etun étirement de 130 N/5 cm au maximum (ASTM D 882, sens travers)0 %—31.12.2027
0.3214ex55039000ex55069000ex56013000201010Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées0 %—31.12.2029
0.3212ex56031110ex56031190ex56031210ex56031290ex56039110ex56039190ex56039210ex560392901010101010101010Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:d’une épaisseur de 200 μm ou plus mais n’excédant pas 280 μm, etd’un poids de 20 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 50 g/m20 %m231.12.2029
0.2552ex56031290ex56031390ex56031480ex56039290ex56039390ex56039480303010604030Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d’acide isophtalique0 %m231.12.2028
0.2548ex56031290ex560313906060Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d’un poids de plus de 60 g/m2 mais n’excédant pas 80 g/m2 et d’une résistance à l’air (Gurley) de 8 s ou plus mais n’excédant pas 36 s (d’après la méthode ISO 5636/5)0 %m231.12.2029
0.5059ex5603131020Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement:d’un poids supérieur à 80 g/m2 mais n’excédant pas 105 g/m2, etprésentant une résistance à l’air (Gurley) de 8 secondes au minimum et de 75 secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO 5636/5)0 %m231.12.2025
0.8024ex5603141030Nontissés, constitués d’un matériau filé-lié de poly(téréphtalate d’éthylène):d’un poids de 160 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 300 g/m2,d’une efficacité de filtration de classe M ou supérieure (selon la norme DIN 60335-2-69),pouvant être plissés,ayant subi au moins l’un des traitements suivants:enduction ou recouvrement avec du polytétrafluoréthylène (PTFE),enduction avec des particules d’aluminium,enduction de retardateurs de flamme phosphorés,enduction des nano fibres de polyamide, de polyuréthane ou d’un polymère à base de fluorine0 %m231.12.2029
0.5987ex5603148060Nontissés, constitués d’un matériau filé-lié de poly(téréphtalate d’éthylène):d’un poids de 160 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 300 g/m2,d’une efficacité de filtration de classe M ou supérieure (selon la norme DIN 60335-2-69),pouvant être plissés,avec ou sans membrane de polytétrafluoroéthylène expansé (ePTFE)0 %m231.12.2028
0.3042ex56039290ex560394807040Non-tissés constitués de multiples couches d’un mélange de fibres de polypropylène et de polyester obtenues par procédé de fusion-soufflage et de fibres discontinues de ces polymères, même recouvertes sur une face ou sur les deux de filaments de polypropylène obtenus par filature directe0 %m231.12.2028
0.5197ex56039290ex560393908050Non-tissé en polyoléfines, constitué d’une couche d’élastomère recouverte sur chaque face de filaments de polyoléfines:d’un poids égal ou supérieur à de 25 g/m2, mais n’excédant pas 150 g/m2,d’une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles,non imprégné,extensible dans le sens travers ou le sens machine,entrant dans la fabrication d’articles de puériculture0 %m231.12.2026
0.3210ex5603948020Joncs de fibres acryliques, d’une longueur n’excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs0 %m231.12.2028
0.2415ex5803001091Tissu à point de gaze de coton, d’une largeur de moins de 1500 mm0 %—31.12.2029
0.7081ex5903209020Tissu stratifié avec de la matière plastique constitué de deux couches présentant les caractéristiques suivantes:une couche d’étoffe de bonneterie en polyester,une autre couche composée de mousse de polyuréthane,un poids de 150 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 500 g/m2,une épaisseur de 1 mm ou plus mais n’excédant pas 5 mm,utilisé pour la fabrication du toit ouvrant de véhicules automobiles0 %—31.12.2026
0.8213ex5906999030Textile caoutchouté tissé et enduit, présentant les caractéristiques suivantes:constitué de trois couches,couches externes constituées d’un composé à base de caoutchouc naturel, d’EPDM et de chloropène,couche intermédiaire constituée de polyester,destiné à la fabrication de radeaux de sauvetage0 %—31.12.2026
0.2453ex5907000010Tissu enduit d’une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d’un diamètre n’excédant pas 150 μm0 %—31.12.2026
0.3207ex59119099ex842199903092Parties d’appareils pour la filtration ou la purification de l’eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d’un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n’excède pas 4 mm, l’ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l’épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus0 %—31.12.2029
0.4638ex5911909940Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane0 %—31.12.2029
0.7340ex5911909950Amortisseur de vibrations de haut-parleur, constitué d’un tissu rond, ondulé, souple et découpé à dimension, composé de fibres textiles de polyester, coton ou aramide, ou d’une combinaison de ceux-ci, du type utilisé dans les haut-parleurs de voiture0 %—31.12.2027
0.6469ex6804210020Disques:en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique,présentant un effet d’auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants,adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs ("wafers"),perforés au centre ou non,même présentés sur un support,d’un poids inférieur ou égal à 377 g par pièce,d’un diamètre extérieur n’excédant pas 206 mm0 %p/st31.12.2029
0.8666ex6804210030Fil d’acier utilisé pour couper et équarrir des semi-conducteurs:recouvert de grains diamantés de 5 μm ou plus mais n’excédant pas 55 μm,d’un diamètre de fil de 45 μm ou plus mais n’excédant pas 370 μm,d’une résistance à la rupture de 11,5 N ou plus mais n’excédant pas 200 N0 %—31.12.2028
0.2755ex6813890020Garnitures de friction, d’une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction0 %—31.12.2029
0.5931ex6814100010Mica aggloméré d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm, sur des rouleaux, calciné ou non, renforcé ou non par des fibres aramides0 %—31.12.2029
0.2546ex6903909040Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium ayant une température maximale de service égale ou supérieure à 1370 oC0 %—31.12.2029
0.4978ex6909190020Rolleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4)0 %—31.12.2025
0.6071ex6909190025Agents de soutènement en céramique se composant d’oxyde d’aluminium, d’oxyde de silicium et d’oxyde de fer0 %—31.12.2029
0.3403ex6909190030Support pour catalyseurs constitué d’éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d’un volume global n’excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d’au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l’une des extrémités0 %—31.12.2029
0.8028ex6909190040Cartouches d’absorption ou d’adsorption en céramique carbone des systèmes de véhicules à moteur à carburant, présentant les caractéristiques suivantes:une structure cylindrique multicellulaire en céramique cuite extrudée,contenant au moins 5 % en poids mais n’excédant pas 70 % en poids de charbon actif,contenant au moins 30 % en poids mais n’excédant pas 90 % en poids de matériau céramique,un diamètre de 29 mm ou plus mais n’excédant pas 41 mm,une longueur maximale de 150 mm,cuites à une température de 800 oC ou plus0 %p/st31.12.2025
0.2538ex69091900ex691490005020Ouvrages en céramique faits de filaments continus d’oxydes céramiques, contenant en poids:2 % ou plus de trioxyde de dibore,28 % ou moins de dioxyde de silicium, et60 % ou plus de trioxyde de dialuminium0 %—31.12.2029
0.3766ex6909190060Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d’un mélange de carbure de silicium et de silicium, d’une dureté inférieure à 9 sur l’échelle de Mohs, d’un volume total n’excédant pas 65 litres, et muni d’un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l’extrémité0 %—31.12.2029
0.4582ex6909190070Supports pour catalyseurs ou filtres catalytiques, constitués de pièces en céramique poreuse, à base essentiellement d’oxydes d’aluminium et de titane, d’un volume total n’excédant pas 65 litres et munis d’au moins un canal (non obturé ou obturé à une extrémité) par cm2 de la surface de la section transversale0 %—31.12.2029
0.3404ex6914900030Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d’un diamètre de plus de 125 μm0 %—31.12.2029
0.8265ex7007111010Verre de sécurité trempé de forme spéciale:d’une largeur de 200 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm,d’une hauteur de 150 mm ou plus mais n’excédant pas 500 mm,destiné à la fabrication de blocs-fenêtres pour véhicules automobiles0 %—31.12.2026
0.6380ex7009100030Verre feuilleté avec effet obscurcissant mécanique en différents angles de la lumière incidente:avec ou sans couche de chrome,avec bande adhésive résistante ou adhésif thermofusible, etavec pellicule protectrice amovible sur la face avant et papier protecteur sur la face arrière,du type destiné aux rétroviseurs intérieurs de véhicules0 %p/st31.12.2029
0.5789ex7009100050Miroir en verre électrochrome semi-fini atténuant automatiquement l’intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:même avec coque en plastique,même équipé d’un élément chauffant,même équipé d’un module d’angle mort (BSM)0 %—31.12.2027
0.6870ex7009100060Rétroviseur intérieur atténuant automatiquement l’intensité lumineuse:avec un support de rétroviseur,dans un boîtier en matière plastique, etavec un circuit intégré,avec ou sans assistant feux de route,avec ou sans boussole numérique,avec ou sans système d’ouverture de porte de garage,avec ou sans module de péage intégré,avec ou sans caméra de surveillance pour le conducteur et/ou la cabine,avec ou sans filtre pour infrarouge,utilisé dans la construction de véhicules automobiles du Chapitre 870 %—31.12.2025
0.8663ex7009910010Miroir chromatique en verre, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 155 mm ou plus mais pas plus de158 mm,une hauteur de 115 mm ou plus mais pas plus de 120 mm,un capteur d’angle mort avec module d’éclairage en cas de détection de mouvement dans l’angle mort, avec une luminescence périphérique de 5000 cd/m2 ou plus et une luminescence centrale de 7000 cd/m2 ou plus,une feuille chauffante, d’une résistance de 1,1 kΩ ou plus, mais pas plus de 1,35 kΩ,conçu pour être fixé dans un boîtier pour servir de rétroviseur extérieur de véhicule, destiné à la fabrication de rétroviseurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2028
0.8682ex7009910020Verre chromatique asphérique, convexe ou plat, prêt à être encadré:d’une longueur de 140 mm ou plus mais pas plus 215 mm,d’une hauteur de 104 mm ou plus mais pas plus de 138 mm,d’un rayon de courbure de 0 mm ou plus mais pas plus 1330 mm,d’une réflectance supérieure à 40 %,destiné à la fabrication de rétroviseurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2028
0.3400ex7014000010Éléments d’optique en verre (autres que ceux de la position 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation0 %—31.12.2029
0.5750ex70191200ex701912000525Stratifils (roving) titrant de 1980 à 2033 tex, composés de filaments de verre continus de 9 microns (±0,5 μm)0 %—31.12.2027
0.2532ex7019130010Fils de 33 tex ou d’un multiple de 33 tex (±7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d’élastomères0 %—31.12.2029
0.5749ex7019130015Fils de verre S de 33 tex ou d’un multiple de 33 tex (± 13 %) obtenu à partir de filaments de verre continus dont les fibres présentent un diamètre de 9 μm (- 1 μm / +1,5 μm)0 %—31.12.2027
0.5021ex7019130020Fils de 10,3 tex ou plus, mais n’excédant pas 11,9 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n’excédant pas 5,83 μm0 %—31.12.2025
0.5020ex7019130025Fils de 5,1 tex ou plus, mais n’excédant pas 6,0 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n’excédant pas 5,83 μm0 %—31.12.2025
0.2535ex7019130030Fils de verre E de 22 tex (±1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n’excédant pas 7,61 μm0 %—31.12.2029
0.4848ex7019130050Fils de 11 tex ou d’un multiple de 11 (+/-7,5 %), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93 % ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6 μm ou 9 μm, autres que ceux qui sont traités0 %—31.12.2027
0.7056ex70196100ex701963007030Tissus en fibres de verre E:d’un poids égal ou supérieur à 20 g/m2 mais n’excédant pas 214 g/m2,dont la surface est traitée avec un agent de couplage organosilane,en rouleaux,d’une teneur en humidité inférieure ou égale à 0,13 % en poids, etne contenant pas plus de 3 fibres creuses pour 100000 fibres,exclusivement destinés à la fabrication de préimprégnés et de stratifiés recouverts de cuivre0 %m231.12.2026
0.7647ex7019640040Tissu de fibres de verre revêtu de résine époxy contenant en poids:91 % ou plus mais pas plus de 93 % de fibres de verre,7 % ou plus mais pas plus de 9 % de résine époxy0 %—31.12.2029
0.4059ex70197100ex701972005050Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs0 %—31.12.2026
0.3940ex7019809010Laine de verre dans laquelle les fibres d’un diamètre inférieur à 4,6 μm prédominent0 %—31.12.2028
0.4024ex7019900030Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d’un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR)0 %—31.12.2029
0.8616ex7019900050Panneaux rigides isolants fabriqués par compression sous vide de fibres de verre, enveloppées dans un film protecteur étanche au gaz, destinés à la fabrication de réfrigérateurs et de congélateurs, et de leurs combinaisons0 %—31.12.2028
0.5348ex70200010ex761699901077Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l’appareil0 %p/st31.12.2026
0.7266ex7020001020Matières premières pour les éléments optiques en dioxyde de silicium fondu, présentant les caractéristiques suivantes:une épaisseur d’au moins 10 cm mais pas plus de 40 cm, etun poids de 100 kg ou plus0 %p/st31.12.2027
0.4127ex7201101110Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur ne dépassant pas 150 mm, d’un hauteur ne dépassant pas 150 mm0 %—31.12.2026
0.4128ex7201103010Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur ne excédant pas 150 mm, d’un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium0 %—31.12.2026
0.335372025000Ferrosilicochrome0 %—31.12.2029
0.4853ex7202998010Alliage fer-dysprosium, contenant en poids:78 % ou plus de dysprosium,18 % ou plus, mais pas plus de 22 % de fer0 %—31.12.2025
0.7502ex7318240040Éléments de joint de retenue pour tubes et tuyaux:en acier inoxydable selon la spécification 17-4PH ou en acier selon la spécification S7 pour l’acier à outils,produit par moulage par injection de métal,d’une dureté Rockwell de 38 HRC (± 1) ou 53 HRC (+ 2/– 1),mesurant 7 mm x 4 mm x 5 mm ou plus, mais pas plus de 40 mm x 20 mm x 10 mm0 %—31.12.2029
0.4126ex7326200020Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d’un diamètre compris entre 0,001 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage0 %—31.12.2026
0.6680ex73269098ex790700004010Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc:d’un poids n’excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm,avec ou sans parties en autres matières,avec ou sans parties en autres métaux,avec ou sans traitement de surface,imprimés ou non,du type utilisé pour la fabrication de télécommandes0 %—31.12.2025
0.8480ex7326909860Anneau d’aubage du type utilisé pour la fixation des aubes de contrôle du débit de gaz:en alliage de fer ou d’acier,d’une résistance à la chaleur de 830 oC ou plus, mais n’excédant pas 1050 oC,d’un diamètre extérieur n’excédant pas 92 mm,percé de trous pour maintenir les aubes de contrôle du débit de gaz,destiné à la fabrication de turbocompresseurs0 %—31.12.2027
0.8512ex7326909870Disque du type utilisé pour garantir la largeur du canal d’écoulement de gaz:en alliage de fer ou d’acier,d’une résistance à la chaleur de 830 oC ou plus, mais n’excédant pas 1050 oC,d’un diamètre extérieur n’excédant pas 92,5 mm,d’un diamètre intérieur n’excédant pas 62 mm,destiné à la fabrication de turbocompresseurs0 %—31.12.2027
0.3352ex7410210010Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l’oxyde d’aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d’un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d’une pellicule de cuivre0 %—31.12.2029
0.7509ex7410210020Feuilles, rouleaux constitués d’une couche de verre époxy de 100 μm colaminés sur une ou deux faces avec des feuilles de cuivre affiné de 35 μm avec une tolérance de 10 %, destinés à la fabrication de cartes intelligentes0 %m231.12.2029
0.3005ex7410210030Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre0 %—31.12.2029
0.3926ex7410210040Feuilles ou plaques:constituées d’au moins une couche centrale de papier ou d’une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ouconstituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique,recouvertes sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm0 %—31.12.2029
0.4479ex7410210050Plaques:constituées d’au moins une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine thermodurcissable,recouvertes sur une ou deux faces d’une feuille de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm, etayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-6500 %—31.12.2029
0.7341ex7413000020Bague de centrage de haut-parleur, constituée d’un ou de plusieurs amortisseurs de vibrations et d’au minimum 2 fils de cuivre non isolés, enfilés ou pressés à l’intérieur0 %—31.12.2027
0.7911ex7506200010Feuilles et bandes en rouleaux, en alliage de nickel C276 (EN 2.4819) présentant:une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 3 mm,une largeur de 770 mm ou plus mais n’excédant pas 1250 mm0 %—31.12.2029
0.7913ex7506200020Feuilles et bandes en bobines, en alliage de nickel à la norme ASME SB-582/UNS N06030, présentant:une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 3 mm,une largeur de 250 mm ou plus mais n’excédant pas 1219 mm0 %—31.12.2025
0.7752ex7604210010Profilé creux présentant:une chambre fermée en alliage d’aluminium 6063-T5 ou 6060-T5,des parois d’une épaisseur n’excédant pas 0,7 mm, etune couche anodisée de 10 μm à la surface,destiné à la fabrication de cadres pour tableaux blancs, tableaux de liège, tableaux de chevalet, tableaux scolaires et vitrines0 %—31.12.2029
0.5029ex76042910ex76061299ex76061299102125Tôles et barres d’alliages aluminium-lithium0 %—31.12.2027
0.6417ex7604291040Barres en alliage d’aluminium contenant en poids:au moins 0,25 % ou plus mais pas plus de 7 % de zinc,au moins 1 % de magnésium mais pas plus de 3 %,au moins 1 % de cuivre mais pas plus de 5 %, etd’une teneur en manganèse n’excédant pas 1 %,conformes aux spécifications AMS QQ-A-225, du type utilisé dans l’industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage0 %—31.12.2029
0.2410ex7605190010Fil en aluminium non allié, d’un diamètre de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm, recouvert d’une couche de cuivre d’une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n’excédant pas 0,117 mm0 %—31.12.2029
0.8344ex7605210010Fil en alliage d’aluminium d’un diamètre de 9,50 mm ou plus mais n’excédant pas 19,15 mm, en bobines, destiné à la fabrication de fixations aéronautiques0 %—31.12.2027
0.7746ex7608208120Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium extrudés sans soudure (aluminium 6061F d’après la norme ASTM B 241) présentant:un diamètre externe de 320 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, etune épaisseur de paroi de 8 mm ou plus mais pas plus de 10 mm,destinés à la fabrication de récipients à haute pression0 %—31.12.2029
0.6138ex7608208930Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium extrudé, présentant:un diamètre externe égal ou supérieur à 60 mm, mais n’excédant pas 420 mm, etune épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10 mm, mais n’excédant pas 80 mm0 %—31.12.2029
0.8194ex76090000ex841590003045Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles:traité par trempe T6,doté d’embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire,percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n’excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n’excédant pas 17 mm,présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n’excédant pas 22 mm,avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage,avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non,d’une largeur de 5 mm ou plus, mais n’excédant pas 16 mm,destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d’autres éléments0 %—31.12.2026
0.8464ex7609000040Bloc d’aluminium brasé à la flamme pour raccorder les flexibles dans les échangeurs de chaleur automobiles et/ou les refroidisseurs d’air à turbocompresseur et/ou les refroidisseurs de transmission automatique:équipé de flexibles de raccordement extrudés et cintrés d’un diamètre extérieur de 5 mm ou plus, mais n’excédant pas 25 mm,d’une masse de 0,02 kg ou plus, mais n’excédant pas 0,25 kg,destiné à la fabrication des systèmes de refroidissement des véhicules du chapitre 870 %p/st31.12.2027
0.8503ex7609000050Composants usinés en aluminium:contenant en poids 0,55 % ou plus de magnésium, mais n’excédant pas 0,61 %,contenant en poids 0,55 % ou plus de silicone, mais n’excédant pas 0,61 %,présentant un état de durcissement T5 ou T6,d’une masse de 0,05 kg ou plus, mais n’excédant pas 0,2 kg,destinés à la fabrication de systèmes de refroidissement au CO2 des véhicules à moteur0 %p/st31.12.2027
0.8493ex7609000060Bloc de raccordement en aluminium:d’un poids de 3 g ou plus, mais n’excédant pas 400 g,fabriqué à partir d’aluminium de qualité 6061-T6, 6060-T6 ou 6082-T6,faisant partie intégrante d’un assemblage de flexibles de climatisation, d’un assemblage de flexibles de refroidissement à huile, d’un assemblage de flexibles de frein à air comprimé ou d’un assemblage de flexibles de refroidissement à eau,comportant des trous (douilles) ou des cannelures (pilotes) ou des filetages permettant l’installation dans un système de climatisation automobile ou un autre système de climatisation (également considéré comme une installation dans le conduit d’air),avec douilles conçues pour le brasage ou la fixation,percé d’au moins un trou traversant d’un diamètre de 3 mm ou plus, mais n’excédant pas 25 mm,destiné à la fabrication de systèmes de refroidissement et de climatisation automobiles0 %p/st31.12.2027
0.5357ex76169990ex84828000ex88073000701040Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d’hélicoptères0 %p/st31.12.2026
0.6730ex8101960010Fils en tungstène contenant en poids 99 % ou plus de tungstène:dont la dimension maximale de la section transversale n’excède pas 50 μm,d’une résistance de 40 Ω/m ou plus mais n’excédant pas 300 Ω/m0 %—31.12.2025
0.7245ex8101960020Fils en tungstène:contenant 99,95 % en poids ou plus de tungstène, etdont le diamètre maximal de la section transversale n’excède pas 1,02 mm0 %—31.12.2027
0.5694ex8102100010Molybdène en poudre:d’une pureté en poids de 99 % ou plus, etd’une granulométrie de 1,0 μm ou plus mais n’exédant pas 5,0 μm0 %—31.12.2027
0.5097ex8104300035Poudre de magnésium:d’une pureté de plus de 99,5 % en poids, etd’une granulométrie n’excédant pas 0,8 mm0 %—31.12.2025
0.3416ex8108200010Titane spongieux0 %—31.12.2029
0.4553ex8108200030Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224 mm est supérieur ou égal à 90 % en poids0 %—31.12.2029
0.3211ex8108300010Déchets et débris de titane et d’alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d’aluminium0 %—31.12.2029
0.4363ex8108903010Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 650400 %—31.12.2029
0.7330ex8108903015Fils ou barres en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:une section transversale pleine et constante en forme disque,d’un diamètre de 0,8 mm mais pas plus de 5 mm,une teneur en aluminium de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,7 %,une teneur en silicone de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,6 %,une teneur en niobium de 0,1 % en poids mais pas plus de 0,3 %,une teneur en fer n’excédant pas 0,2 % en poids0 %—31.12.2027
0.7942ex8108903035Barres et fils de titane ayant une teneur en titane égale ou supérieure à 98,8 % mais n’excédant pas 99,9 %, d’un diamètre inférieur à 20 mm0 %—31.12.2025
0.4904ex8108903045Fil en alliage de titane, aluminium et vanadium (TiAl6V4), d’un diamètre inférieur à 20 mm et conforme aux normes AMS 4928, 4965 ou 49670 %—31.12.2025
0.8105ex8108903055Fils en alliage de titane:dont la teneur en niobium est égale ou supérieure à 42 % en poids, sans excéder 47 %,d’un diamètre de 2,36 mm ou plus, mais n’excédant pas 7,85 mm,en bobines de 15 kg ou plus, mais n’excédant pas 45 kg,conformes à la norme AMS 49820 %—31.12.2025
0.7077ex8108903060Titane sous forme de billettes forgées cylindriques:d’une pureté égale ou supérieure à 99,995 % en poids,d’un diamètre de 140 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm,d’un poids de 5 kg ou plus mais n’excédant pas 300 kg0 %p/st31.12.2026
0.5351ex8108903070Fil composé d’un alliage de titane contenant en poids:22 % (± 1 %) de vanadium, et4 % (±0,5 %) d’aluminium,ou15 % (± 1 %) de vanadium,3 % (±0,5 %) de chrome,3 % (±0,5 %) d’étain, et3 % (±0,5 %) d’aluminium0 %—31.12.2026
0.7285ex8108905045Tôles, bandes et feuilles de titane non allié laminées à froid ou à chaud présentant:une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 100 mm,une longueur n’excédant pas 14 m, etune largeur n’excédant pas 4 m0 %—31.12.2027
0.5352ex8108905055Tôles, bandes et feuilles en alliage de titane0 %—31.12.2026
0.6524ex8108905080Tôles, bandes et feuilles de titane non allié:d’une largeur supérieure à 750 mm,d’une épaisseur maximal de 3 mm0 %—31.12.2029
0.6500ex8108905085Feuilles de titane non allié:contenant plus de 0,07 % en poids d’oxygène (O2),d’une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 2,5 mm,d’une dureté Vickers HV1 de moins de 170,du type utilisé pour la fabrication de tubes soudés pour condenseurs de centrales nucléaires0 %—31.12.2029
0.5353ex81089090ex900390003020Parties de montures de lunettes, y compris:les branches de lunettes,les ébauches utilisées pour la fabrication de pièces de lunettes, etles boulons des types utilisés pour les montures de lunettes,composées d’un alliage de titane0 %p/st31.12.2026
0.3415ex8110100010Antimoine sous forme de lingots0 %—31.12.2029
0.3413ex8112995010Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres0 %—31.12.2029
0.4316ex8113009010Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques0 %—31.12.2027
0.6805ex8113009020Entretoises sous forme de pavés droits en composite d’aluminium-carbure de silicium (AlSiC) utilisées dans les modules IGBT0 %—31.12.2025
0.5570ex8207301010Jeu d’outils de presse transfert et/ou de presse tandem, pour le forçage à froid, la compression, l’étirage, la coupe, la découpe, le pliage, le bordage et le poinçonnage des tôles, utilisé dans la fabrication des pièces de châssis ou de pièces de carrosserie de véhicules à moteur0 %p/st31.12.2027
0.5024ex83016000ex84199085ex84799070ex84819000ex84859090ex85030099ex85159080ex85371098ex85389099ex87089910ex870899973040305030434055705522Claviers en silicone ou plastique, comprenant:des parties en métaux communs etcomprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,même imprimés ou traités en surface,avec ou sans conducteurs électriques,avec ou sans membrane collée sur le clavier,avec ou sans pellicule protectrice,mono- ou multicouche0 %p/st31.12.2025
0.8247ex8302100020Charnière d’accoudoir en magnésium:d’une longueur de 239 mm ou plus, mais n’excédant pas 270 mm,d’une largeur de 150 mm ou plus, mais n’excédant pas 175 mm,d’une hauteur de 110 mm ou plus, mais n’excédant pas 135 mm,percée de trous de fixation pour accueillir un mécanisme de verrouillage0 %—31.12.2026
0.8304ex8302300020Deux supports en acier formé à froid:d’une longueur de 120 mm ou plus, mais n’excédant pas 180 mm,d’une largeur de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 80 mm,d’une hauteur de 35 mm ou plus, mais n’excédant pas 80 mm,pourvus d’une jonction rivetée amovible,avec ou sans butée en élastomère,constituant un dispositif qui permet de déplacer indirectement le mécanisme du positionneur longitudinal de sièges de voiture, en interaction avec le verrou de sécurité,fixés au mécanisme du positionneur longitudinal au moyen d’un raccord à visser amovible, d’un rivet, d’une soudure ou d’une soudure par points0 %—31.12.2026
0.2602ex8309909010Fonds de boîtes en aluminium:d’un diamètre de 99,00mm ou plus, mais n’excédant pas 136,5 mm (± 1 mm),pourvus ou non d’une ouverture à "anneau tracteur"0 %p/st31.12.2027
0.3947ex8401300020Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires0 %—31.12.2029
0.6319ex8401400010Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons0 %p/st31.12.2029
0.8668ex8402900010Unité de module de traitement préassemblé d’une unité de craquage d’éthane, contenant:un générateur de vapeur de dilution qui produit de la vapeur à partir d’eau de refroidissement prétraitée, utilisée comme vapeur de dilution dans les fours de vapocraquage,un système de condensation qui recueille, filtre et désaère les condensats de vapeur, qui sont ensuite recyclés en eau d’alimentation de la chaudière puis distribués dans l’unité de craquage, etun système de torche qui recueille, sépare et vaporise les gaz d’échappement contenant des hydrocarbures non recyclables provenant des différents équipements d’un four de vapocraquage, et les redirige vers les torchères0 %—30.06.2025
0.8012ex8406820010Turbine à vapeur industrielle présentant:une puissance de 2 MW ou plus mais n’excédant pas 40 MW,conçue pour une pression n’excédant pas 140 bars et une température n’excédant pas 540 oC,équipée de robinets à simple ou double siège situés sur le côté vapeur vive, manœuvrés par un système servo-hydraulique n’excédant pas 30 bars0 %—31.12.2025
0.3830ex84073320ex84073380ex84079080ex8407909010101010Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d’une puissance d’au moins 6 kW ou plus mais n ‘excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication:de tondeuses à gazon des sous-positions 843311, 843319 et 843320,de tracteurs des sous-positions 87019190, 87019290, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon,de tondeuses avec un moteur à 4 temps d’une cylindrée de 300 cm3 minimum relevant de la sous-position 84332010, oude chasse-neige relevant de la sous-position 8430200 %—31.12.2027
0.8753ex8407338020Moteur à combustion interne, neuf, à allumage par étincelle, à cylindre unique, à quatre temps:d’une cylindrée excédant 500 cm3 mais n’excédant pas 1000 cm3,dont les dimensions totales n’excèdent pas: 490 mm (longueur) x 390 mm (largeur) x 590 mm (hauteur),d’une puissance comprise entre 22 kW et 35 kW,équipé d’un arbre de sortie d’un diamètre aux extrémités de 30 mm et d’une inclinaison de 6 degrés (± 1 degré),équipé ou non d’un démarreur, d’un boîtier de commande des gaz, d’un fil de bougie, d’une rampe d’alimentation en carbutant et d’un injecteur,destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires0 %—31.12.2029
0.8754ex8407338030Moteur neuf à combustion interne, à deux cylindres, à quatre temps:d’une cylindrée excédant 500 cm3 mais n’excédant pas 1000 cm3,dont les dimensions totales n’excèdent pas: 470 mm (longueur) x 450 mm (largeur) x 600 mm (hauteur),d’une puissance comprise entre 40 kW et 86 kW,équipé ou non d’un arbre à cames en tête,d’un démarreur, de fils de bougies, d’une rampe d’alimentation et d’injecteurs,destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires0 %—31.12.2029
0.8260ex8407341010Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), présentant les caractéristiques suivantes:d’une cylindrée de 1200 cm3 ou plus mais n’excédant pas 2000 cm3,d’une puissance de 95 kW mais n’excédant pas 135 kW,d’un poids maximal de 120 kg,destinés à la fabrication des véhicules automobiles du no 87030 %—31.12.2026
0.8751ex8407349110Moteur neuf à combustion interne, à allumage par étincelle, à double cylindre, à quatre temps:d’une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n’excédant pas 1250 cm3,dont les dimensions totales n’excèdent pas: 700 mm (longueur) x 430 mm (largeur) x 610 mm (hauteur),d’une puissance comprise entre 60 kW et 110 kW,équipé ou non d’un démarreur, pourvu d’un boîtier de commande des gaz, d’au moins deux d’injecteurs de carburant, d’un stator,destiné à la fabrication de motocyclettes0 %—31.12.2029
0.8750ex8407349910Moteur neuf à allumage par étincelle V-twin (49 degrés), à double cylindre, à refroidissement par air, à quatre temps:d’une cylindrée excédant 1800 cm3,dont les dimensions totales n’excèdent pas: 800 mm (longueur) x 500 mm (largeur) x 600 mm (hauteur),d’une puissance comprise entre 60 kW et 75 kW,pourvu d’un carter sec avec un réceptacle humide intermédiaire,équipé ou non d’un démarreur, pourvu d’un boîtier de commande des gaz, d’au moins deux injecteurs de carburant, d’un stator,destiné à la fabrication de motocyclettes0 %—31.12.2029
0.3828ex8407901010Moteurs à essence à quatre temps, d’une cylindrée n’excédant pas 250 cm3, destinés à la fabrication d’outils de jardinage des positions 8432, 8433, 8436 ou 85080 %—31.12.2026
0.8403ex8407901040Unité d’alimentation équipée d’un moteur deux temps:d’une puissance de 900 W ou plus, mais sans dépasser 1100 W,d’une cylindrée supérieure à 24 cm3, mais sans dépasser 30 cm3,d’une vitesse de rotation supérieure à 8400 tr/min mais sans dépasser 8600 tr/min à la puissance maximale,d’un régime au ralenti supérieur à 2800 tr/min, mais sans dépasser 3200 tr/min, etd’une capacité de réservoir de 0,5 l ou plus,destinée à la fabrication de machines de jardinage et de leurs composants0 %—31.12.2027
0.4996ex8407909020Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(GPL), présentant:6 cylindres,une puissance de 75 kW au minimum et de 80 kW au maximum,des soupapes d’admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance,utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 84270 %—31.12.2025
0.8300ex84089065ex84089067ex84089081202020Moteurs à piston, à allumage par compression:avec cylindres en ligne,d’une cylindrée de 7000 cm3 ou plus mais n’excédant pas 18100 cm3,d’une puissance de 205 kW ou plus mais n’excédant pas 597 kW,équipés d’un module de post-traitement des gaz d’échappement,dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n’excèdent pas 1310/1300/1040 mm ou 2005/1505/1300 mm ou 2005/1505/1800 mm,destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost0 %—31.12.2026
0.8610ex8409910028Carburateur, pourvu de:2 trous de fixation d’un diamètre de 31 mm,un choke d’un diamètre de 18 mm ou plus mais n’excédant pas 19,05 mm,destiné à la fabrication de coupe-herbes à moteur à deux temps0 %—31.12.2028
0.8466ex8409910033Support d’arbre à cames pour moteur à piston à allumage par étincelles, en alliage d’aluminium ADC12:d’un poids de 4,0 kg ou plus, mais n’excédant pas 5,5 kg,d’une épaisseur de paroi de 2,0 mm ou plus, mais n’excédant pas 6,0 mm,destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2027
0.8216ex8409910035Tuyau complet de distribution de carburant, comportant un enrouleur, capteur haute pression et injecteurs pour l’injection directe d’essence avec:une pression de fonctionnement n’excédant pas 22,5 MPa,injecteur direct à solénoïde,capteur de pression analogique pour pression n’excédant pas 22,5 MPa0 %—31.12.2026
0.8469ex8409910038Carter pour moteur à piston à allumage par étincelles à 4 cylindres, en alliage d’aluminium ADC12, destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2027
0.7027ex8409910040Injecteur de carburant à valve électro-magnétique pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles0 %—31.12.2026
0.7234ex84099100ex840999004570Soupape d’admission et d’échappement en alliage métallique présentant une dureté Rockwell de 20 HRC ou plus, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles0 %—31.12.2026
0.6752ex84099100ex840999005055Collecteur d’échappement avec boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28 mm ou plus, mais n’excédant pas 181 mm, pour insérer une roue de turbine0 %p/st31.12.2029
0.7961ex84099100ex848190005560Corps de buse pour la régulation de l’angle et de la distribution de l’injection de carburant:de forme cylindrique,fabriqué en acier inoxydable,comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices,présentant un débit de 100 cm3/minute ou plus mais n’excédant pas 500 cm3/minute0 %—31.12.2025
0.7965ex8409910075Boîtier de la vanne d’injection de carburant pour générer un champ électromagnétique afin d’actionner la vanne d’injection présentant:un diamètre d’entrée de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm,un diamètre de sortie de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm,une bobine électrique d’une résistance de 10 Ω οu plus mais n’excédant pas 15 Ω, se terminant par un raccord électrique,un couvercle en plastique moulé autour d’un tube en acier inoxydable0 %—31.12.2025
0.7967ex84099100ex848190008070Aiguille d’injecteur servant à contrôler le débit de carburant dans le moteur, présentant:2 trous,4 rainures,un diamètre de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm,une longueur de 25 mm ou plus mais n’excédant pas 35 mm,en acier inoxydable avec chromage dur0 %—31.12.2025
0.5199ex84099900ex847990701085Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur0 %p/st31.12.2026
0.7667ex8409990035Dispositif de recyclage des gaz d’échappement comprenant:une unité de commande,un papillon d’air,un tuyau d’admission,un conduit d’évacuation,utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion à allumage par compression de véhicules automobiles0 %—31.12.2029
0.7718ex8409990075Rampe d’alimentation à haute pression en acier perlite-ferritique galvanisé présentant:au moins un capteur de pression et une soupape,une longueur de 314 mm ou plus, mais n’excédant pas 322 mm,une pression de fonctionnement n’excédant pas 225 MPa,une température d’entrée ne dépassant pas 95 oC,une température ambiante de - 45 oC ou plus, mais n’excédant pas 145 oC,utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression pour véhicules automobiles0 %—31.12.2029
0.6751ex8411990020Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs:en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al6MoNb ou DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi ou DIN G- NiCr12Al6MoNb ou AMS AISI:686,présentant une résistance à la chaleur n’excédant pas 1100 oC,d’un diamètre de 28 mm, mais pas plus de 180 mm,d’une hauteur de 20 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm0 %p/st31.12.2027
0.7225ex8411990030Boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28 mm ou plus, mais n’excédant pas 181 mm, pour insérer une roue de turbine0 %p/st31.12.2026
0.5975ex8412390020Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage:avec conduite d’alimentation sous pression et tige de réglage dont la course utile est de 15 mm ou plus mais n’excède pas 40 mm,d’une longueur n’excédant pas 400 mm, tige de réglage comprise,dont le diamètre du boîtier n’excède pas 140 mm au point le plus large,dont la hauteur du boîtier, tige de réglage exclue, n’excède pas 140 mm0 %p/st31.12.2029
0.8148ex8412908020Socle en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), destiné à l’ancrage et à l’alignement du train d’entraînement (boîte de vitesse, support de palier, arbre de rotor) d’une éolienne, présentant:une longueur de 3,5 m ou plus, mais n’excédant pas 4,5 m,une largeur de 2 m ou plus, mais n’excédant pas 4,2 m,une hauteur de 1 m ou plus, mais n’excédant pas 1,3 m,un poids de 11 tonnes ou plus, mais n’excédant pas 21,5 tonnes,des perçages de fixation pour le mécanisme à lacet,une bride de fixation pour le support de boîte de vitesse,une fixation du groupe motopropulseur,différents embouts à visser0 %p/st31.12.2027
0.8079ex8412908030Support de boîte de vitesse utilisé comme élément de soutien et de porte-charge entre la boîte de vitesse et le socle d’une éolienne, en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), présentant:un diamètre de 2 m ou plus mais n’excédant pas 5 m,un poids de 2 tonnes ou plus, mais n’excédant pas 7 tonnes0 %p/st31.12.2025
0.7161ex8413302030Pompe à haute pression monocylindre à piston radial pour injection directe d’essence:d’une pression de 200 bars ou plus mais ne dépassant pas 350 bars,équipée d’un régulateur de débit, etmunie d’une soupape de surpression,destinée à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2026
0.7969ex8413302040Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel, présentant:une pression de fonctionnement n’excédant pas 275 MPa,un arbre à cames,un débit de 15 cm3 par minute ou plus, mais pas plus de 1800 cm3 par minute,une vanne régulatrice de pression électrique0 %—31.12.2025
0.7970ex8413302050Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel:présentant une pression de fonctionnement n’excédant pas 275 MPa,conçue pour être en contact avec le vilebrequin,munie d’une vanne électromagnétique0 %—31.12.2025
0.8215ex8413302060Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe d’essence:avec pression de fonctionnement n’excédant pas 90 MPa,conçue pour être en contact avec le vilebrequin,munie d’une vanne électromagnétique0 %—31.12.2026
0.8332ex8413308020Pompe à eau électrique assurant les fonctions du circuit d’eau même lorsque le moteur est temporairement coupé, caractérisée par une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus mais n’excédant pas 16 V, présentant:une pression de capacité de 0,75 bar à 3800 tr/min,une décharge de 12 l/min,avec ou sans câble de connexion et connecteur, etun support de fixation,à utiliser dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2027
0.8185ex8413705120Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l’arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d’une puissance nominale de 1800 W et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes:trou de vidange d’un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,stator à 9 encoches,rotor à 6 pôles,puissance nominale de 95 W,volute avec sortie droite,chambre rotorique sans filtre à sable0 %—31.12.2026
0.8186ex8413705130Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l’arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d’une puissance nominale de 1800 W et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes:trou de vidange d’un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,stator à 9 encoches,rotor à 6 pôles,puissance nominale de 95 W,volute avec embout de sortie en caoutchouc serré par collier,chambre rotorique sans filtre à sable0 %—31.12.2026
0.8187ex8413705140Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l’arbre du moteur, formant un monobloc avec le moteur, et volute avec élément chauffant intégré présentant les caractéristiques suivantes:trou de vidange d’un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,stator à 9 fentes à pôles en carré ou linéaires,rotor à 6 pôles,aimants ferritiques ou aux terres rares,puissance nominale de 95 W ou 80 W,élément chauffant d’une puissance nominale de 1800 W et dispositifs de sécurité soudés par brasage ou soudés au laser,volute avec ou sans embout de sortie en caoutchouc serré par collier,chambre rotorique avec filtre à sable soudé par ultrasons0 %—31.12.2026
0.6346ex8413910030Couvercle de pompe à carburant:composé d’alliages d’aluminium,d’un diamètre de 38 mm ou de 50 mm,avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface,anodisés,du type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d’un moteur à essence0 %p/st31.12.2029
0.7669ex8414102530Pompe à cylindres en tandem composée:d’une pompe à huile présentant un débit de 21,6 cc/tour (± 2 cc/tour) et une pression de service de 1,5 bar à 1000 tours/minute,d’une pompe à vide présentant un débit de 120 cc/tour (± 12 cc/tour) et une performance de - 666 mbar en 6 secondes à 750 tours/minute,utilisée dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2029
0.4727ex8414308150Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d’une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d’une cylindrée n’excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques0 %—31.12.2029
0.6160ex84143081ex841480736030Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d’hydrocarbures fluorés (HFC) ou d’hydrocarbures:alimentés par moteur à courant alternatif monophasé "on-off" ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variable,d’une puissance nominale n’excédant pas 1,5 kW,d’une tension nominale de 100 V ou plus mais n’excédant pas 240 V,d’une hauteur n’excédant pas 300 mm,d’un diamètre extérieur n’excédant pas 150 mm,d’un poids unitaire n’excédant pas 15 kg,utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge0 %—31.12.2029
0.2593ex8414308920Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d’une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW0 %—31.12.2029
0.8651ex8414592550Ventilateurs axiaux avec moteur intégré, servant à générer un flux d’air pour le refroidissement des compresseurs et la circulation d’air, présentant les caractéristiques suivantes:une tension de fonctionnement en courant continu supérieure à 10 V mais n’excédant pas 14 V, ouune tension de fonctionnement en courant alternatif supérieure à 185 V, mais n’excédant pas 254 V,une température de fonctionnement de - 40o C ou plus mais n’excédant pas 70o C,destinés à la fabrication de sèche-linge à pompe à chaleur et de réfrigérateurs ou congélateurs0 %—31.12.2028
0.7595ex8414593520Ventilateur à aubes radiales présentant:une dimension de 25 mm (hauteur) x 85 mm (largeur) x 85 mm (profondeur),un poids de 120 g,une tension nominale de 13,6 VDC en courant continu,une tension de fonctionnement de 9 VDC ou plus mais n’excédant pas 16 V en courant continu,un courant nominal de 1,1 A (TYP),une puissance nominale de 15 W,une vitesse de rotation de 500 tours par minute ou plus mais n’excédant pas 4800 tours/minute (roue libre),un débit d’air n’excédant pas 17,5 litres/s,une pression d’air n’excédant pas 16 mm H2O ≈ 157 Pa,une pression sonore globale n’excédant pas 58 dB(A) à 4800 tours/minute, etune interface FIN (Fan Interconnect Network) pour la communication avec l’unité de commande de chauffage et de climatisation utilisée dans les systèmes de ventilation des sièges de voiture0 %—31.12.2029
0.8207ex8414593530Soufflante électrique pour refroidir la batterie haute tension d’une voiture de tourisme hybride, avec:une unité de commande,un onduleur MOSFET,une tension de 9 V au minimum et de 16 V au maximum,pour température ambiante comprise entre – 40 oC et + 80 oC,destinée à la fabrication de voitures de tourisme hybrides0 %—31.12.2026
0.8648ex8414593540Soufflante électrique servant à refroidir le module de batterie, présentant les caractéristiques suivantes:une tension de fonctionnement en courant continu de 9 VDC ou plus mais n’excédant pas 16 VDC,un ventilateur électrique centrifuge,un connecteur,un boîtier en plastique,avec ou sans unité de commande du moteur électrique du ventilateur,destinée à la production de batteries rechargeables pour véhicules hybrides et électriques0 %—31.12.2028
0.7317ex8414802220Compresseur d’air à membrane présentant les caractéristiques suivantes:un flux de 4,5 l/min mais pas plus de 12 l/min,une puissance d’entrée n’excédant pas 14 W, etune surpression n’excédant pas 400 hPa (0,4 bar),d’un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles0 %—31.12.2027
0.8133ex8414807350Compresseur hermétique à pompe à chaleur, utilisant les réfrigérants R450A ou R290:non chargé en réfrigérant,préchargé en huile lubrifiante,avec un moteur à condensateur permanent à induction monophasé ou un moteur sans balais à courant continu,doté d’une connexion d’aspiration et/ou d’un raccord de vidange,d’une cylindrée de 8,05 cm3 ou plus mais n’excédant pas 55 cm3,fonctionnant à une vitesse de 900 tr/min ou plus mais n’excédant pas 7800 tr/min, etd’une puissance frigorifique de 920 W ou plus mais n’excédant pas 10440 W, dans les conditions ASHRAE0 %—31.12.2025
0.8483ex8414900015Ventilateur équipé en alliage d’aluminium et de magnésium:d’un diamètre extérieur de 54 mm ou plus, mais n’excédant pas 130 mm,d’une hauteur de 8 mm ou plus, mais n’excédant pas 30 mm,comportant deux disques reliés par des pales à développante,avec ou sans goujon, et avec ou sans rondelle,destiné à la fabrication de moteurs électriques0 %—31.12.2027
0.2507ex8414900020Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2029
0.8494ex8414900025Carter de compresseur à spirale en alliage d’aluminium présentant les caractéristiques suivantes:une résistance à la chaleur de 200 oC ou plus, mais n’excédant pas 250 oC,un ou plusieurs points de fixation adaptés au montage d’un actionneur,destiné à la fabrication de turbocompresseurs0 %—31.12.2027
0.8792ex8414900035Unité de tête de compresseur en alliage d’aluminium imprégné destinée à être installée dans des compresseurs de climatisation pour véhicules automobiles:d’une largeur comprise entre 115 mm et 160 mm,d’une longueur comprise entre 115 mm et 170 mm,d’une hauteur comprise entre 30 mm et 100 mm,équipée d’une pièce de branchement sous pression avec un raccord de tuyauterie,percée d’un ou deux trous de fixation, etde plusieurs trous de trop-plein0 %—31.12.2029
0.8465ex8415900015Collecteurs électrosoudés pour le condenseur des systèmes de climatisation automobiles:constitués d’un tube obtenu par emboutissage d’une bande d’aluminium et assemblage des bordures par soudage à l’arc électrique,contenant des chicanes internes responsables du bon écoulement du liquide de refroidissement,d’une longueur de 190 mm ou plus, mais n’excédant pas 460 mm,d’un diamètre de 9 mm ou plus, mais n’excédant pas 42 mm,d’un poids de 0,01 kg ou plus, mais n’excédant pas 0,45 kg,comportant ou non des blocs de raccordement en aluminium,utilisés dans la fabrication des systèmes de climatisation des véhicules du chapitre 870 %p/st31.12.2027
0.6842ex8415900060Bloc d’aluminium fabriqué par brasage à la flamme, destiné à relier un tuyau au condenseur dans les systèmes de climatisation pour voitures, muni de:connecteurs en aluminium courbés et extrudés, d’un diamètre extérieur de 5 mm ou plus mais n’excédant pas 25 mm,d’un poids de 0,02 kg ou plus mais n’excédant pas 0,25 kg0 %p/st31.12.2025
0.8679ex8417805010Unité de module de traitement préassemblé d’une unité de craquage d’éthane, mesurant plus de 29 mètres de long, 35 mètres de large et 66 mètres de haut et pesant 5500 tonnes, contenant deux fours non électriques de vapocraquage utilisés pour la déshydrogénation en tant que partie d’une installation de craquage d’éthane, comprenant une zone de radiation et une zone de convection, destinée à la production d’éthylène et de propylène à partir d’éthane0 %—30.06.2025
0.7996ex8418999020Bloc de raccordement en aluminium pour raccordement à un collecteur à condensation par un procédé de soudage:trempé par traitement T6 ou T5,dont le poids n’excède pas 150 g,d’une longueur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm,avec un rail de fixation en une seule pièce0 %p/st31.12.2025
0.8004ex8418999030Profil de récepteur/déshydrateur pour le raccordement à un collecteur à condensation par procédé de soudage présentant:une épaisseur de soudure n’excédant pas 0,2 mm,un poids de 100 g ou plus mais n’excédant pas 600 g,avec un rail de fixation en une seule pièce0 %p/st31.12.2025
0.8669ex8419400010Unité de module de traitement préassemblé d’une unité de craquage d’éthane, contenant:des boucles de circulation d’eau de refroidissement, comprenant un échangeur de chaleur et des pompes de circulation pour refroidir et faire recirculer l’eau de refroidissement,un système de purification d’eau, qui élimine les contaminants hydrocarbures de l’eau de refroidissement qui est ensuite réutilisée pour la production de vapeur de dilution (en dehors du module),un système de purification des huiles par pyrolyse, qui sépare par pyrolyse les fractions d’essence, d’huiles lourdes et de coke des contaminants hydrocarbures qui ont été éliminés de l’eau de refroidissement,un vaporisateur ou surchauffeur d’amorçage de la charge d’éthane, qui vaporise et chauffe la charge d’éthane avant d’envoyer l’éthane dans les fours de craquage (en dehors du module),un système de préparation de la charge de propane, qui filtre, vaporise et surchauffe la charge de propane avant d’envoyer le propane dans les fours de craquage (en dehors du module), etun système de préparation du propylène de qualité chimique, qui filtre et sèche le propylène de qualité chimique avant de l’envoyer vers le de-éthaniseur (en dehors du module)0 %—30.06.2025
0.8680ex8419508020Unité de module de traitement préassemblé d’une unité de craquage d’éthane, comprenant:un système de réfrigération à base d’éthylène en circuit ouvert, à intégrer dans un compresseur frigorifique externe fonctionnant à l’éthylène,des pompes et un échangeur de chaleur pour amener l’éthylène vers une conduite extérieure, etun système de réfrigération à base de propylène en circuit fermé, à intégrer dans un compresseur frigorifique externe fonctionnant au propylène0 %—30.06.2025
0.8747ex8419508030Échangeur de chaleur en aluminium pour chaudières à gaz conçue pour le transfert de chaleur:d’une hauteur comprise entre 100 mm et 120 mm,d’une largeur comprise entre 235 mm et 280 mm,d’une longueur comprise entre 250 mm et 280 mm,d’une puissance de sortie comprise entre 25 kW et 35 kW,d’un poids compris entre 8 kg et 10 kg0 %—31.12.2029
0.8675ex8419899810Unité de module de traitement préassemblé d’une unité de craquage d’éthane, comprenant:les équipements annexes d’un compresseur de gaz craqué centrifuge, multiphasé externe, qui compriment les hydrocarbures gazeux pour permettre un traitement ultérieur en aval dans les équipements interconnectés comprenant:des refroidisseurs,des tambours de séparation vapeur-liquide, etdes pompes nécessaires pour la condensation et l’élimination de l’eau et des hydrocarbures plus lourds et pour éviter la formation indésirable de dérivés de polymères,les équipements annexes d’une tour externe de lavage à la soude caustique comprenant:des pompes de circulation de l’eau caustique auxiliaires de la tour externe de lavage à la soude caustique dans l’élimination des gaz acides (dioxyde de carbone et sulfure d’hydrogène) dans le gaz craqué,un système de prétraitement des substances caustiques usées, comprenant des tambours de séparation, des pompes et des mélangeurs,un échangeur de chaleur pour le pré-refroidissement du gaz craqué, etun tambour de séparation pour éliminer l’eau du gaz craqué0 %—30.06.2025
0.6193ex8431200040Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9 ailettes par pouce, destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 84270 %p/st31.12.2029
0.6821ex8436990010Partie comportant:un moteur monophasé à courant alternatif,un train épicycloïdal,une lame coupante,et contenant ou non:un condensateur,une partie équipée d’un boulon fileté,destinée à la fabrication de broyeurs de végétaux0 %p/st31.12.2025
0.3374ex8439990010Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d’une longueur de 3000 mm ou plus et d’un diamètre extérieur de 550 mm ou plus0 %p/st31.12.2029
0.8632ex8467990010Éléments de coupe pour taille-haie sur perche:présentés sous la forme d’accessoires pour taille-haie,d’une longueur de lame de 60 cm et un écartement entre les dents de 30 mm,avec angle réglable de la lame,avec une boîte de vitesse monoétage intégrée,dans un boîtier coulé en magnésium,destinés à la fabrication de machines et d’outils électriques de jardinage0 %—31.12.2028
0.2599ex8477809910Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 39210 %p/st31.12.2029
0.8123ex8479899728Unité de freinage électrique intégrée pour la production immédiate de la pression hydraulique pendant le freinage, commande de frein entièrement électronique et permettant le freinage par récupération des véhicules automobiles avec:assistants de freinage électroniques,unité hydraulique entraînée par un moteur électrique sans balais,réservoir de liquide de frein,destinée à la fabrication de voitures particulières hybrides0 %—31.12.2025
0.8673ex8479899733Unité de module de traitement préassemblé d’une unité de craquage d’éthane, comprenant:plusieurs colonnes de distillation (dépropaniseur, débutaniseur et séparateur d’essence verte) et leurs annexes (échangeurs de chaleur, pompes et tambours),un train de refroidissement comprenant des échangeurs de chaleur et un tambour qui condense le C2 en flux gazeux,un système permettant de séparer l’hydrogène et le méthane du gaz craqué comprenant des échangeurs de chaleur, des tambours, des turbines, des compresseurs et une unité de purification d’hydrogène (unité d’adsorption à pression modulée),les équipements annexes d’une colonne de distillation de séparation du C3, comprenant un échangeur de chaleur, des pompes et des tambours, etun système d’hydrogénation de vinylacétylène, comprenant des réacteurs d’hydrogénation, des filtres, un mélangeur, un tambour, un condensateur, des échangeurs de chaleur0 %—30.06.2025
0.8206ex84798997ex850131003868Positionneur d’arbre à cames pour contrôler le réglage de l’ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d’un moteur à combustion interne à pistons, présentant:une longueur de 110 mm ou plus mais n’excédant pas 140 mm,une largeur de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 130 mm,une hauteur de 80 mm ou plus mais n’excédant pas 110 mm,utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2026
0.8681ex8479899743Unité de module de traitement préassemblé d’une unité de craquage d’éthane, comprenant:un système de filtration et de refroidissement du gaz craqué séché,une colonne de distillation de dé-éthaniseur et les équipements annexes pour la séparation du C2-/ C3+,un système d’hydrogénation d’acétylène pour éliminer l’acétylène d’un flux de C2,un tambour à combustibles gazeux qui stocke les combustibles gazeux destinés aux fours de craquage, etun système de régénération des dessiccateurs dans une installation de craquage0 %—30.06.2025
0.6230ex8479899760Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellules:dont les surfaces intérieures sont en acier inoxydable austénitique,avec une capacité de traitement allant jusqu’à 15000 litres,combiné ou non avec un système de "nettoyage en cours de processus" et/ou un récipient de culture spécial couplé0 %p/st31.12.2026
0.7964ex8479907040Boîtier de la partie rotor de l’unité mécanique permettant le déplacement de l’arbre à cames par rapport au vilebrequin:de forme circulaire,en acier allié par technique de frittage,avec 8 chambres d’huile au maximum,d’une dureté Rockwell de 55 ou plus,d’une densité de 6,5 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 6,7 g/cm30 %—31.12.2025
0.7962ex8479907050Partie rotor de l’unité mécanique permettant le déplacement de l’arbre à cames par rapport au vilebrequin:munies de 4 lames qui se terminent par des rainures,en acier allié par technique de frittage0 %—31.12.2025
0.7424ex8481109940Détendeurs dans un coffret en laiton:d’une longueur n’excédant pas 30 mm (± 1 mm),d’une largeur n’excédant pas 18 mm (± 1 mm),du type incorporé dans les modules d’alimentation en carburant des véhicules à moteur0 %—31.12.2027
0.7968ex84813091ex848130993050Clapet antiretour servant à contrôler le débit de carburant présentant:une pression de fonctionnement n’excédant pas 250 MPa,un débit de 45 cm3/minute ou plus mais n’excédant pas 55 cm3/minute,4 orifices d’entrée, chacun d’un diamètre d’au moins 1,2 mm mais n’excédant pas 1,6 mm,fabriqué en acier0 %—31.12.2025
0.4668ex8481309191Clapets de non-retour en acier avec:une pression d’ouverture maximale de 800 kPa,un diamètre extérieur maximal de 37 mm0 %p/st31.12.2029
0.7155ex8481805920Vanne régulatrice de pression, destinée à être incorporée dans les compresseurs à piston d’appareils pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2026
0.7380ex8481805930Vanne de commande de débit bidirectionnelle avec boîtier, présentant:au moins 5, mais pas plus de 16 orifices de sortie d’un diamètre minimal de 0,05 mm mais n’excédant pas 0,5 mm,un débit d’au moins 330 cm3/minute mais n’excédant pas 5000 cm3/minute,une pression de fonctionnement d’au moins 19 MPa mais n’excédant pas 300 MPa0 %—31.12.2029
0.7377ex8481805940Vanne de commande de débit:fabriquée en acier,dont l’orifice de sortie présente un diamètre d’au moins 0,05 mm mais n’excède pas 0,5 mm,dont l’orifice d’entrée présente un diamètre d’au moins 0,1 mm mais n’excède pas 1,3 mm,revêtue de nitrure de chrome,dont la rugosité de surface est de 0,4 Rp0 %—31.12.2027
0.7381ex8481805950Vanne électromagnétique de régulation quantitative présentant:un piston,un solénoïde d’une résistance d’au moins 1,85 ohm, mais n’excédant pas 8,2 ohm0 %—31.12.2027
0.7382ex8481805960Vanne électromagnétique pour le contrôle de la quantité:dotée d’un solénoïde d’une résistance d’au moins 0,19 ohm, mais n’excédant pas 0,66 ohm, et d’une inductance n’excédant pas 1 mH0 %—31.12.2027
0.7960ex84818059ex848190007080Vanne de commande de débit:fabriquée en acier,dont l’orifice de sortie présente un diamètre d’au moins 0,05 mm mais n’excède pas 0,5 mm,dont l’orifice d’entrée présente un diamètre d’au moins 0,1 mm mais n’excède pas 1,3 mm0 %—31.12.2025
0.5575ex8481806960Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant:une valve de pilotage solénoïde,un corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivre,d’une pression de service pouvant atteindre 4,5 MPa0 %p/st31.12.2027
0.7519ex84818073ex848180992070Soupape de réglage de pression et de débit commandée par électroaimant externe:en acier et/ou alliage(s) d’acier,sans circuit intégré,d’une pression de fonctionnement n’excédant pas 1000 kPa,d’un débit n’excédant pas 5 l/min,sans électro-aimant0 %—31.12.2029
0.8752ex8481809980Électrovanne d’un système de distribution à programme variable continu de moteur à combustion permettant de contrôler le débit d’huile en fonction de la vitesse du moteur et de la charge:placée dans un boîtier métallique,munie d’un connecteur électrique,d’une force maximale de 10 N,d’une tension de fonctionnement en courant continu comprise entre 9 V et 16 V,d’une longueur comprise entre 80 mm et 110 mm,d’une largeur comprise entre 80 mm et 110 mm,d’une hauteur comprise entre 20 mm et 30 mm,destinée à la construction de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2029
0.7735ex8482101015Roulements à billes présentant:un diamètre intérieur de 4 mm ou plus, mais n’excédant pas 9 mm,un diamètre extérieur n’excédant pas 26 mm,une largeur n’excédant pas 8 mm,Destinés à la fabrication de moteurs électriques d’une gamme de 40000 tours/min ou plus mais n’excédant pas 80000 tours/min0 %—31.12.2029
0.8098ex8482500020Palier à roulement axial en acier:dont le support est en acier laminé à froid avec une teneur en carbone inférieure ou égale à 0,25 %, conformément à la norme ASTM A 109-98,dont les rouleaux sont en acier antifriction conformément aux normes ASTM 295-94,d’un diamètre extérieur de 63 mm ou plus, mais n’excédant pas 66 mm,d’un diamètre intérieur de 44 mm ou plus, mais n’excédant pas 46 mm,d’un poids de 23 g ou plus, mais n’excédant pas 27 g,comptant au minimum 36 rouleaux, mais pas plus de 38 rouleaux0 %p/st31.12.2025
0.8588ex8483109530Arbre cannelé en alliage d’acier (arbre de torsion) avec des dents droites et un profilé en développante, présentant:une denture extérieure dans un pas diamétral standard,au minimum 17 dents, mais pas plus de 50 dents,un diamètre de 35 mm ou plus, mais n’excédant pas 145 mm,une longueur de 200 mm ou plus, mais n’excédant pas 1345 mm,une dureté de 35 HRC ou plus, mais n’excédant pas 45 HRC0 %—31.12.2028
0.8746ex8483109540Arbre étagé en acier au carbone présentant:des extrémités laminées, profilées en développante, cannelées, dont l’angle d’hélice est d’au moins 0o15,5’ mais n’excède pas 0o21,5’,un diamètre maximal compris entre 16 mm et 18 mm,une longueur comprise entre 137 mm et 155 mm,un poids compris entre 0,12 kg et 0,28 kg0 %—31.12.2029
0.5744ex84833032ex848330383060Corps de palier du type utilisé dans les turbocompresseurs:en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1561, ou en fonte ductile (fonderie de précision) conforme à la norme DIN 1560,doté de chambres d’huile,sans roulements,d’un diamètre de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 250 mm,d’une hauteur de 40 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm,avec ou sans chambres d’eau et raccordements0 %p/st31.12.2027
0.8626ex8483402320Engrenage conique:en alliages légers et en acier,intégré dans des engrenages coniques à denture droite ou hélicoïdale,d’un angle entre-axes de 30 degrés ou plus mais n’excédant pas 90 degrés,d’un rapport d’engrenage de 1:1,3 ou plus mais n’excédant pas 1:1,46,destiné à la fabrication de coupe-herbes, de débroussailleuses et d’autres types de machines de jardinage0 %—31.12.2028
0.8625ex8483402330Engrenage conique:en alliages légers et en acier,intégré dans des engrenages coniques à denture droite,d’un angle entre-axes de 24 degrés ou plus mais n’excédant pas 35 degrés,destiné à la fabrication de coupe-herbes, de débroussailleuses et d’autres types de machines de jardinage0 %—31.12.2028
0.8303ex8483402520Boîte de vitesses à vis sans fin:placée dans un boîtier en alliage d’aluminium,pourvue de vis sans fin en matière plastique ou en acier,percée de trous de fixation,avec direction de conduite réversible à 90 degrés,avec un rapport de transmission 4/19,équipée d’une vis-mère d’une longueur de 310 mm ou plus, mais n’excédant pas 380 mm,d’un écrou-guide intégré au support de fixation,avec ou sans support de vis-mère,destinée pour le raccordement indirect au moteur d’entraînement d’un système de commande de siège de voiture0 %—31.12.2026
0.5202ex8483402950Train d’engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes:couple nominal de 50 Nm ou plus mais n’excédant pas 9000 Nm,rapports standards de 1:50 ou plus mais n’excédant pas 1:475,rattrapage n’excédant pas un arc minute,rendement supérieur à 80 %,d’un type utilisé pour les bras de robots0 %p/st31.12.2026
0.5977ex8483402960Train épicycloïdal, d’un type utilisé dans les outils manuels électroportatifs, avec pour caractéristiques:un couple nominal de 25 Nm ou plus mais n’excédant pas 70 Nm,des rapports standards de 1:12,7 ou plus mais n’excédant pas 1:64,30 %p/st31.12.2029
0.8585ex8483402970Cage de planétaires en fonte d’acier, présentant:une denture extérieure ou intérieure dans un pas diamétral standard,27 dents ou plus, mais pas plus de 70 dents,un diamètre de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 725 mm,une longueur de 225 mm ou plus, mais n’excédant pas 800 mm,3 ou 4 engrenages planétaires de différentiel,une dureté de 40 HRC ou plus, mais n’excédant pas 45 HRC0 %—31.12.2028
0.7920ex8483405930Variateur de vitesse hydrostatique:doté d’une pompe hydraulique et d’un différentiel avec essieu,avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie,destiné à la fabrication de tondeuses à gazon des sous-positions 843311 et 843319 ou d’autres tondeuses de la sous-position 8433200 %p/st31.12.2029
0.4997ex8483409080Boîte de transmission comportant:au maximum 3 rapports,un système de décélération automatique,un système de marche arrière,destinée à la construction de produits relevant de la position 84270 %p/st31.12.2025
0.8100ex8483508020Poulies à moufles en acier non moulé:constituées d’acier au carbone de construction conforme à la norme JIS G4051,d’un diamètre extérieur de 104 mm ou plus mais n’excédant pas 142 mm,d’un diamètre intérieur de 33 mm ou plus mais n’excédant pas 37 mm,d’une largeur de 22 mm ou plus mais n’excédant pas 40 mm,d’un poids de 0,4 kg ou plus mais n’excédant pas 1,6 kg,avec 6 gorges trapézoïdales0 %p/st31.12.2025
0.8540ex8483508030Tendeur mécanique pour maintenir la tension des courroies d’entraînement d’un moteur pour voitures particulières présentant:deux poulies en polyamide, chacune d’un diamètre de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 70 mm,un ressort en alliage d’acier contenant du chrome et du silicium,deux bras en aluminium,un support en aluminium,destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2028
0.8209ex8483908920Roue dentée de système de distribution à programme variable continu pour optimiser le remplissage des cylindres du moteur à combustion interne avec:carter,rotor,au moins 4 vis,ressort,un diamètre externe de 80 mm ou plus mais n’excédant pas 95 mm,une épaisseur de 25 mm ou plus, mais n’excédant pas 35 mm,utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2026
0.8584ex8483908930Pignons en acier forgé à denture extérieure, avec ou sans cannelures intérieures dans un pas diamétral standard, présentant:un diamètre de 400 mm ou plus, mais n’excédant pas 630 mm,au minimum 7 dents, mais pas plus de 15 dents,une dureté à cœur de dent de 28 HRC ou plus, mais n’excédant pas 45 HRC,une dureté de surface de dent de 50 HRC ou plus, mais n’excédant pas 60 HRC,avec ou sans une dureté des cannelures de 30 HRC ou plus, mais n’excédant pas 45 HRC,une profondeur réelle du boîtier cémenté de 4 mm ou plus, mais n’excédant pas 5 mm0 %—31.12.2028
0.8541ex8483908940Roues d’engrenage en alliage d’acier avec des dents droites et un profilé en développante, présentant:une denture externe et/ou interne dans un pas diamétral standard,un diamètre de 35 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm,au minimum 13 dents, mais pas plus de 80 dents,une dureté à cœur de dent de 28 HRC ou plus, mais n’excédant pas 45 HRC,une dureté de surface de dent de 50 HRC ou plus, mais n’excédant pas 65 HRC,une profondeur réelle du boîtier cémenté de 1,00 mm ou plus, mais n’excédant pas 3,1 mm,une dureté des cannelures de 27 HRC ou plus, mais n’excédant pas 62 HRC,avec ou sans arbre présentant une dureté des cannelures de 27 HRC ou plus, mais n’excédant pas 62 HRC0 %—31.12.2028
0.7156ex8484200010Joint d’arbre mécanique destiné à être incorporé dans les compresseurs rotatifs utilisé dans la fabrication d’appareils pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2026
0.6854ex8501101020Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d’un mécanisme de contrôle du débit de l’eau, ayant:une longueur, axe non compris, de 24 mm(+/-0,3),un diamètre de 49,3 mm (+/-0,3),une tension nominale de 220 V ou plus mais n’excédant pas 240 V en courant alternatif,une fréquence nominale de 50 Hz ou plus mais n’excédant pas 60 Hz,une puissance d’entrée n’excédant pas 4 W,une vitesse de rotation de 4 tr/min ou plus mais n’excédant pas 4,8 tr/min,un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm0 %—31.12.2027
0.7857ex8501101040Moteur pas à pas hybride synchrone, présentant les caractéristiques suivantes:une puissance n’excédant pas 18 W,biphasé,un courant nominal inférieur ou égal à 2,5 A/phase,une tension nominale inférieure ou égale à 20 V,avec ou sans arbre fileté,utilisé dans la fabrication d’imprimantes 3D0 %—31.12.2029
0.8390ex85011010ex850110995030Actionneur linéaire destiné aux applications de réglage électrique de sièges automobiles:composé d’un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d’engrenage intégré et une vis sans fin,avec ou sans balais,avec ou sans unité de contrôle électronique,avec ou sans capteur à effet Hall,d’une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V,d’une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 20 W, etavec une plage de température spécifiée comprise entre - 40 oC et 160 oC,destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures0 %—31.12.2027
0.8389ex85011010ex850110996040Actionneur rotatif destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles comportant:un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d’engrenage intégré,avec ou sans balais,avec ou sans unité de contrôle électronique,avec ou sans capteur à effet Hall,d’une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V,d’une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, etavec une plage de température spécifiée comprise entre - 40 oC et 160 oC,destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures0 %—31.12.2027
0.8539ex8501101070Commande électrique de stores de refroidisseur, présentant une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus mais n’excédant pas 16 V et une puissance maximale inférieure à 18 W, contenant au moins:une carte de circuit imprimé,un moteur pas-à-pas électrique,un connecteur,un couvercle en matières plastiques,destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2028
0.8394ex8501109920Moteur à axe de vis sans fin destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles:composé d’un moteur à courant continu à excitation permanente et d’un engrenage à vis sans fin,avec ou sans balais,avec ou sans unité de contrôle électronique,avec ou sans capteur à effet Hall,d’une tension nominale de 8 V ou plus, mais ne dépassant pas 16 V,d’une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, etavec une plage de température spécifiée comprise entre - 40 oC et 160 oC,destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures0 %—31.12.2027
0.8396ex8501109950Moteur électrique (CC) à hauteur d’alimentation réglable caractérisé par:une puissance mécanique de sortie nominale n’excédant pas 35 W,un mécanisme d’intégration dans le cadre d’une longueur de 156 mm, une hauteur de 59 mm, une épaisseur de 36 mm et un poids de 500 g,un couple de décrochage de 45 Nm et un couple final de 200 Nm,un courant maximal de 15 A,une vitesse à vide de 7 tr/min ou plus, mais n’excédant pas 10 tr/min,une vitesse de rotation de 4000 tr/min ou plus, mais n’excédant pas 5600 tr/min,un niveau sonore maximal de 42 dB(A),un jeu angulaire maximal pouvant atteindre 3 degrés, etun module de pignon à 8 dents,destiné à la fabrication de composants automobiles de sièges de voiture0 %—31.12.2027
0.7197ex8501109956Moteur à courant continu:d’une vitesse de rotation n’excédant pas 7000 tours/minute à vide,d’une tension nominale n’excédant pas 18 V,d’une puissance maximale de 24 W,pour une plage de température spécifiée comprise entre - 40 oC et 160 oC,avec ou sans engrenage de liaison,avec ou sans interface de fixation mécanique,équipé de 2 raccordements électriques,dont le couple maximum est de 100 Nm0 %—31.12.2026
0.7198ex8501109958Moteur à courant continu:d’un régime de rotor n’excédant pas 6 500 tours/minute (à vide),d’une tension nominale de 12 V (± 4 V),d’une puissance maximale inférieure à 20 W,dont la plage de température spécifiée s’étend de - 40 oC à + 160 oC,équipé d’une vis sans fin,équipé d’une interface de fixation mécanique,équipé de 2 broches de connexions électriques,dont le couple maximum est de 75 Nm0 %—31.12.2026
0.5846ex8501109960Moteur à courant continu:d’une vitesse de rotation comprise entre 3500 tours/mn et 5000 tours/mn en charge et jusqu’à 6500 tours/mn à vide,d’une tension d’alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu,destiné à la fabrication de friteuse électrique0 %—31.12.2027
0.6858ex8501109964Moteur à courant continu pour contrôler la position angulaire du volet afin d’adapter le flux de gaz dans le régulateur d’air et la vanne RGE:avec un indice de protection standard IP69,avec un régime de rotor n’excédant pas 6500 tours/mn à vide,avec une tension nominale de 12,0 V (±0,1),dont la plage de température spécifiée s’étend de – 40 oC ou plus mais n’excédant pas + 165 oC,équipé ou non d’un pignon de raccordement,avec ou sans fiche moteur,avec ou sans bride,d’un diamètre n’excédant pas 40 mm (bride non comprise),d’une hauteur globale n’excédant pas 90 mm (de la base jusqu’au pignon)0 %—31.12.2026
0.6880ex8501109965Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs:avec un moteur à courant continu,avec un système de vitesse intégré,générant une force de traction d’au moins 200 N à une température ambiante minimale élevée à 140 oC,générant une force de traction d’au moins 250 N dans chacune de ses positions,ayant un battement effectif de 15 mm mais n’excédant pas 25 mm,avec ou sans interface de diagnostic embarqué0 %—31.12.2025
0.6115ex8501109970Moteur pas à pas à courant continu:à enroulement à deux phases,dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V,dont la plage de température spécifiée s’étend de – 40 oC ou plus mais n’excédant pas + 105 oC,éventuellement avec pignon de raccordement,avec ou sans fiche moteur0 %—31.12.2029
0.6627ex8501109975Moteur à courant continu à excitation permanente:à enroulement multiphase,d’un diamètre extérieur de 24 mm ou plus, mais n’excédant pas 38 mm,d’une vitesse de rotation nominale n’excédant pas 12000 tr/min,d’une tension d’alimentation de 8 V ou plus, mais n’excédant pas 27 V,avec ou sans poulie,avec ou sans engrenage0 %—31.12.2025
0.2838ex8501109979Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement triphasé, équipé ou non d’une vis sans fin ou d’un pignon, dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 20 oC à + 70 oC0 %—31.12.2029
0.8345ex8501200050Moteur universel CA/CC, à rotation:avec une tension d’alimentation nominale de 230 V,d’une puissance supérieure à 37,5 W mais n’excédant pas 2000 W,avec un stator dont la section transversale est de 93 mm ou plus mais n’excède pas 103 mm et dont l’épaisseur est de 15 mm ou plus mais n’excède pas 45 mm, etavec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses,pour la production d’un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers0 %—31.12.2027
0.8349ex8501200060Moteur universel CA/CC, à rotation:avec une tension d’alimentation nominale de 230 V,d’une puissance supérieure à 37,5 W mais n’excédant pas 1200 W,avec un stator dont la section transversale est de 65 mm ou plus mais n’excède pas 75 mm et dont l’épaisseur est de 15 mm ou plus mais n’excède pas 45 mm, etavec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses,pour la production d’un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers0 %—31.12.2027
0.8367ex8501200070Moteur universel CA/CC, à rotation:avec une tension d’alimentation nominale de 230 V,d’une puissance supérieure à 37,5 W mais n’excédant pas 700 Wavec un stator dont la section transversale est de 49 mm ou plus mais n’excède pas 59 mm et dont l’épaisseur est de 15 mm ou plus mais n’excède pas 45 mm, etavec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses,pour la production d’un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers0 %—31.12.2027
0.5954ex8501310045Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes:diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n’excédant pas 110 mm,vitesse de rotation n’excédant pas 3680 tr/min,développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2300 tr/min, à 80 oC,tension d’alimentation de 12 V,couple n’excédant pas 5,67 Nm,équipé d’un capteur de couple magnétique,avec relais électronique de mise à la terre,destiné à être utilisé avec un module de servocommande0 %—31.12.2029
0.8395ex8501310047Moteur destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles:avec un arbre de sortie sur les deux faces du moteur,constitué d’un moteur à courant continu à excitation permanente,avec ou sans balais,avec ou sans unité de contrôle électronique,avec ou sans capteur à effet Hall,d’une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V,d’une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 120 W, etavec une plage de température spécifiée comprise entre - 40 oC et 160 oC,destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures0 %—31.12.2027
0.8609ex8501310048Moteurs électriques à courant continu sans balais:d’une puissance nominale de 240 W ou plus mais n’excédant pas 260 W,d’une tension de 36 V ou plus mais n’excédant pas 52 V,d’un couple de 20 Nm ou plus mais n’excédant pas 140 Nm,dans un boîtier en aluminium, en alliage d’aluminium ou en plastique,avec ou sans commande intégrée,avec une fonction de communication dans l’interface LIN ou UART,d’un poids de 1,5 kg ou plus mais n’excédant pas 5,0 kg,adaptés pour un montage sur le cadre d’une bicyclette,destinés à la fabrication de vélos électriques0 %—31.12.2028
0.8608ex8501310049Moteurs électriques à courant continu sans balais:d’une puissance nominale de 240 W ou plus mais n’excédant pas 260 W,d’une tension de 24 V ou plus mais n’excédant pas 52 V,d’un couple de 30 Nm ou plus mais n’excédant pas 62 Nm,avec une interface de communication LIN, UART ou CAN,avec une boîte de vitesses interne à trains planétaires à rapport fixe ou variable ou à entraînement direct,dans un boîtier en aluminium ou en alliage d’aluminium,d’un poids de 1,5 kg ou plus mais n’excédant pas 6 kg,adaptés pour un montage sur la roue avant ou arrière d’une bicyclette,destinés à la fabrication de vélos électriques0 %—31.12.2028
0.5577ex8501310050Moteurs à courant continu sans balai:d’un diamètre extérieur de 80 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm,d’une tension d’alimentation de 4 V ou plus mais n’excédant pas 16 V,d’une puissance à 20 oC de 200 W ou plus mais n’excédant pas 750 W,d’un couple à 20 oC de 2,00 Nm ou plus mais n’excédant pas 7,00 Nm,d’une vitesse nominale à 20 oC de 600 tr/min ou plus mais n’excédant pas 3100 tr/min,avec ou sans poulie,avec ou sans capteur/commande électronique de direction assistée0 %—31.12.2027
0.5978ex85013100ex850132005540Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, destiné à faire fonctionner des outils manuels électroportatifs, des tondeuses à gazon ou des appareils ménagers, présentant:un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mmou plus mais n’excédant pas 140 mm,une vitesse nominale de 3300 tr/min ou plus mais n’excédant pas 26200 tr/min,une tension d’alimentation nominale de 3,6 V ou plus mais n’excédant pas 230 V,une puissance de sortie supérieure à 37,5 W mais n’excédant pas 2400 W,une consommation à vide n’excédant pas 20,1 A,une efficacité maximale de 50 % ou plus0 %—31.12.2029
0.4731ex8501310058Moteur à courant continu à excitation permanente présentant:un diamètre extérieur de 27 mm ou plus mais n’excédant pas 90 mm, bride de fixation comprise,une vitesse nominale n’excédant pas 25000 tr/min,une puissance de 45 W ou plus mais n’excédant pas 400 W, etune tension d’alimentation de 9 V ou plus mais n’excédant pas 50 V,avec ou sans enroulement multiphasé,avec ou sans disque d’entraînement,avec ou sans carter,avec ou sans ventilateur,avec ou sans bouchon,avec ou sans pignon solaire,avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation,avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet Hall,avec ou sans bride de fixation,destiné à la fabrication de sièges à suspension pneumatique pour tracteurs, machines de terrassement et chariots élévateurs ou destiné à la fabrication d’actionneurs pour meubles réglables en hauteur0 %—31.12.2029
0.6809ex85013100ex850132006365Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes:un régime spécifié de 4100 tr/min maximum,une puissance minimale de 400 W mais n’excédant pas 1,3 kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750 W mais n’excédant pas 1,55 kW (à 36 V),un diamètre de bride de 85 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm,une longueur, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excédant pas 335 mm,une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excédant pas 265 mm,un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d’acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection),un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8,des aimants superficiels,avec ou sans commande de direction assistée électronique,avec ou sans poulie,avec ou sans capteur de position du rotor0 %—31.12.2025
0.4855ex85013300ex85014080ex85015350305010Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant:un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission,avec ou sans électronique de puissance0 %—31.12.2026
0.8188ex8501402035Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:d’une puissance nominale de 120 W ou plus, mais n’excédant pas 150 W,d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 280 W mais n’excédant pas 350 W,d’un diamètre extérieur de 145 mm ou plus mais n’excédant pas 160 mm, hors connecteur de gousset et poulie,d’une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 2680 tr/min mais n’excédant pas 3000 tr/min,d’un poids égal ou supérieur à 4,2 kg mais n’excédant pas 4,6 kg,avec poulies, axe et tachymètre,destiné à la fabrication d’appareils électroménagers0 %—31.12.2026
0.8189ex8501402045Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:d’une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n’excédant pas 325 W,d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 600 W mais n’excédant pas 700 W,d’un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n’excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur,d’une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15000 tr/min mais n’excédant pas 20000 tr/min,d’un poids égal ou supérieur à 4,2 kg,avec poulie et tachymètre,destiné à la fabrication d’appareils électroménagers0 %—31.12.2026
0.8191ex8501402050Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:d’une puissance nominale de 300 W ou plus, mais n’excédant pas 370 W,d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 600 W mais n’excédant pas 700 W,d’un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n’excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteurd’une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15000 tr/min mais n’excédant pas 19000 tr/min,d’un poids égal ou supérieur à 4,8 kg,avec poulie,destiné à la fabrication d’appareils électroménagers0 %—31.12.2026
0.8192ex8501402055Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:d’une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n’excédant pas 325 W,d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 600 W mais n’excédant pas 700 W,d’un diamètre extérieur de 160 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm, hors gousset et connecteur,d’une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15000 tr/min mais n’excédant pas 19000 tr/min,d’un poids n’excédant pas 4,4 kg,avec poulie,destiné à la fabrication d’appareils électroménagers0 %—31.12.2026
0.8193ex8501402060Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:d’une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n’excédant pas 325 W,d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 550 W mais n’excédant pas 600 W,d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 800 W mais n’excédant pas 1000 W,d’un diamètre extérieur supérieur à 150 mm mais n’excédant pas 170 mm, hors gousset,d’une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 16000 tr/min mais n’excédant pas 18000 tr/min,d’un poids égal ou supérieur à 3,4 kg mais n’excédant pas 3,7 kg,avec poulie,destiné à la fabrication d’appareils électroménagers0 %—31.12.2026
0.5329ex85015100ex850152203050Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n’excédant pas 6000 rpm, doté:d’une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW,d’une bride dont les dimensions n’excèdent pas 180 mm × 180 mm, etd’une longueur de la bride à l’extrémité du résolveur n’excédant pas 271 mm0 %—31.12.2026
0.8190ex8501510040Moteur électrique à courant alternatif triphasé:d’une puissance nominale de 280 W ou plus, mais n’excédant pas 320 W,d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 480 W mais n’excédant pas 540 W,d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 800 W mais n’excédant pas 900 W,d’un diamètre extérieur supérieur ou égal à 150 mm mais n’excédant pas 170 mm,d’une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15000 tr/min mais n’excédant pas 20000 tr/min,d’un poids égal ou supérieur à 6 kg mais n’excédant pas 6,4 kg,avec poulie et tachymètre,destiné à la fabrication d’appareils électroménagers0 %—31.12.2026
0.8404ex8501510050Moteur synchrone à courant alternatif triphasé sans balais à aimants permanents, caractérisé par:une puissance de 500 W ou plus, mais sans dépasser 700 W,un diamètre extérieur de 129,7 mm ou plus, mais sans dépasser 180,3 mm,une vitesse nominale de 16000 tr/min ou plus, mais sans dépasser 17000 tr/min,un poids de 2,5 kg ou plus, mais sans dépasser 3,1 kg, etune poulie,destiné à la fabrication de produits électroménagers0 %—31.12.2027
0.8590ex85015100ex850152206060Moteur à courant alternatif synchrone à aimants à excitation permanente, sans balais, convenant à l’automobile, présentant les caractéristiques suivantes:une vitesse spécifiée de 7000 tours/min maximum,une puissance de 400 W ou plus mais n’excédant pas 1,8 kW (à 12 V),un diamètre de bride de 80 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm,une longueur maximale, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excédant pas 220 mm,une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excédant pas 180 mm,un boîtier de base en tôle d’acier ou en aluminium moulé sous pression composé de deux parties au maximum, comprenant les composants électriques et une bride présentant deux trous ou plus mais pas plus de 11 trous, avec ou sans raccord d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection ou joint d’étanchéité),un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 12/10 ou 12/8, et des aimants superficiels0 %—31.12.2028
0.8129ex8501535030Moteur de traction synchrone à aimants permanents:d’une puissance continue de 110 kW ou plus, mais n’excédant pas 180 kW,avec système à refroidissement par liquide,d’une longueur totale de 500 mm ou plus mais n’excédant pas 650 mm,d’une largeur totale de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 700 mm,d’une hauteur totale de 550 mm ou plus mais n’excédant pas 650 mm,d’un poids n’excédant pas 350 kg,avec trois points de suspension0 %—31.12.2025
0.8285ex8501535040Moteur à courant alternatif de traction à aimant permanent, présentant les caractéristiques suivantes:d’une puissance continue de 110 kW ou plus mais n’excédant pas 150 kW,avec un système à refroidissement par liquide,d’une longueur totale de 460 mm ou plus mais n’excédant pas 590 mm,d’une largeur totale de 450 mm ou plus mais n’excédant pas 580 mm,d’une hauteur totale de 490 mm ou plus mais n’excédant pas 590 mm,d’un poids maximal de 310 kg,avec 4 points de fixation0 %—31.12.2026
0.8458ex8501535050Moteur de traction asynchrone:d’une puissance continue de 140 kW ou plus, mais n’excédant pas 180 kW,avec un système de refroidissement par liquide,d’une longueur totale de 580 mm ou plus, mais n’excédant pas 730 mm,d’une largeur totale de 550 mm ou plus, mais n’excédant pas 670 mm,d’une hauteur totale de 510 mm ou plus, mais n’excédant pas 630 mm,d’un poids n’excédant pas 390 kg,avec ou sans réducteur à engrenages,avec ou sans générateur-démarreur,avec 2 points de fixation,destiné à la fabrication du propulseur électrique des bus hybrides0 %—31.12.2027
0.8130ex8501620040Générateur de courant alternatif triphasé:d’une puissance continue de 147 kVA ou plus, mais n’excédant pas 222 kVA,d’un couple continu de 650 Nm ou plus, mais n’excédant pas 900 Nm,d’une vitesse maximale de fonctionnement de 2 700 tours par minute (tr/min),doté d’un système à refroidissement par liquide,d’une longueur de 100 mm ou plus, mais n’excédant pas 200 mm,d’une largeur de 550 mm ou plus, mais n’excédant pas 650 mm,d’une hauteur de 550 mm ou plus, mais n’excédant pas 650 mm,d’un poids n’excédant pas 150 kg0 %—31.12.2025
0.2837ex85030091ex850300983132Rotor, muni à l’intérieur d’un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier ou palier monté dans un boîtier en acier0 %p/st31.12.2029
0.4599ex8503009833Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d’ovalisation de 50 μm0 %p/st31.12.2026
0.7496ex8503009837Rotor pour moteur électrique, dont le corps cylindrique est constitué de ferrite agglomérée ou de néodyme fritté ou de plastonéodyme, avec ou sans arbre métallique et avec ou sans éléments en matière plastique, présentant les dimensions suivantes:diamètre du corps du rotor: 15 mm ou plus mais n’excédant pas 37 mm,longueur du corps du rotor: 12 mm ou plus mais n’excédant pas 36 mm0 %—31.12.2029
0.8662ex8503009853Couvercle de rotor moulé sous pression d’un système de circuits de refroidissement dans un moteur électrique:en aluminium EN AC-47100,équipé d’un bouchon d’étanchéité en acier inoxydable,grenaillé et usiné,étanche jusqu’à 1 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars,d’une dureté de 70 HBV ou plus (2,5/62,5, selon la norme ISO 6506),d’une résistance à la traction de 240 N/mm2 ou plus,d’une hauteur de 50 mm ou plus mais n’excédant pas 55 mm,d’un diamètre de 109 mm ou plus mais n’excédant pas 112 mm,d’un poids de 3,9 kg ou plus mais n’excédant pas 4,2 kg0 %—31.12.2028
0.6161ex8503009855Stator pour moteur sans balai, présentant:un diamètre interne de 206,6 mm (±0,5),un diamètre externe de 265,0 mm (±0,2), etune largeur de 37,2 mm ou plus, mais n’excédant pas 47,8 mm,du type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines à laver séchantes ou de sèche-linges à moteur à induction directe placé sur le tambour0 %p/st31.12.2026
0.8658ex8503009858Boîtier interne moulé sous pression d’un système de circuits de refroidissement dans un moteur électrique:en aluminium EN AC-47100,grenaillé et usiné,étanche jusqu’à 3 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars,d’une dureté de 70 HBV ou plus (2,5/62,5, selon la norme ISO 6506),d’une résistance à la traction de 240 N/mm2 ou plus,d’une hauteur de 225 mm ou plus mais n’excédant pas 280 mm,d’un diamètre de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 310 mm,d’un poids de 3,8 kg ou plus mais n’excédant pas 4,9 kg0 %—31.12.2028
0.8659ex8503009863Boîtier externe moulé sous pression d’un moteur électrique:en aluminium EN AC-47100,pourvu de manchons de paliers surmoulés en acier inoxydable martensitique et de bouchons d’étanchéité en acier inoxydable assemblés,grenaillé et usiné,chambre rotorique étanche jusqu’à 3 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars,d’une dureté de 70 HBV ou plus (2,5/62,5, selon la norme ISO 6506),d’une résistance à la traction de 240 N/mm2 ou plus,d’une hauteur de 245 mm ou plus mais n’excédant pas 360 mm,d’une largeur de 360 mm ou plus mais n’excédant pas 525 mm,d’une longueur de 345 mm ou plus mais n’excédant pas 450 mm,d’un poids de 6,4 kg ou plus mais n’excédant pas 8,3 kg0 %—31.12.2028
0.8783ex8503009873Boîtier de stator moulé sous pression d’un moteur électrique:en aluminium EN AC-46000,grenaillé et usiné,d’une hauteur comprise entre 70 mm et 76 mm,d’une largeur de 155 mm ou plus mais n’excédant pas 162 mm,d’un poids compris entre 330 g et 360 g0 %—31.12.2029
0.7761ex8503009875Corps de stator de tôles magnétiques empilées présentant:un diamètre intérieur égal ou supérieur à 18 mm, mais n’excédant pas 35 mm,un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n’excédant pas 65 mm, etune longueur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 65 mm,incorporé ou non dans un boîtier0 %—31.12.2029
0.7549ex8504318015Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:une capacité de 192 ou 216 Watts,des dimensions n’excédant pas 27,1 x 26,6 x 18 mm,une plage de température de fonctionnement de - 40 oC ou plus mais n’excédant pas + 125 oC,3 ou 4 enroulements en cuivre à couplage inductif,9 broches de connexion dans la partie inférieure0 %—31.12.2029
0.4450ex8504318030Transformateurs de commutation, d’une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques0 %—31.12.2029
0.7000ex8504318050Transformateurs pour la fabrication d’équipements et de blocs électroniques ainsi que de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinés au secteur de l’éclairage0 %—31.12.2026
0.7029ex8505111020Articles en alliage de néodyme, de forme rectangulaire, triangulaire, carrée ou trapézoïdale:incurvés ou non,aux angles arrondis ou non ou aux bords biseautés ou non,avec ou sans marque de couleur,revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,constitués ou non de segments liés ensemble et isolés électriquement les uns des autres,présentant:une longueur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 105 mm,une largeur de 5 mm ou plus mais n’excédant pas 105 mm, etune épaisseur de 2 mm au plus mais n’excédant pas 55 mm,destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation0 %—31.12.2026
0.5584ex8505111023Barreaux de forme rectangulaire incurvée, en alliage de néodyme, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur égale ou supérieure à 15 mmou plus mais n’excédant pas 52 mm,une largueur égale ou supérieure à 5 mmou plus mais n’excédant pas 42 mm,revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation0 %p/st31.12.2027
0.5585ex8505111028Articles en alliage de néodyme, sous la forme d’anneaux, de tubes, de bagues ou de colliers:d’un diamètre externe n’excédant pas 45 mm,d’une hauteur n’excédant pas 45 mm,revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation0 %p/st31.12.2027
0.3740ex8505111030Aimants permanents en alliage de néodyme, ayant la forme soit d’un rectangle à angles arrondis ou non, revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant les caractéristiques suivantes:une coupe transversale rectangulaire ou trapézoïdale,une longueur n’excédant pas 140 mm,une largeur n’excédant pas 90 mm, etune épaisseur n’excédant pas 55 mm,ou ayant la forme d’un rectangle incurvé présentant:une longueur n’excédant pas 75 mm,une largeur n’excédant pas 40 mm,une épaisseur n’excédant pas 7 mm, etun rayon de courbure de plus de 86 mm mais n’excédant pas 241 mm,revêtus de couches de nickel et de cuivre,ou ayant la forme d’un disque:d’un diamètre n’excédant pas 90 mm,comportant ou non un trou concentrique0 %p/st31.12.2029
0.5948ex8505111035Article en alliage de néodyme, sous la forme de disque, présentant les caractéristiques suivantes:un diamètre n’excédant pas 90 mm,avec ou sans trou concentrique,revêtu de couches de cuivre, de nickel et/ou de zinc,destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation0 %—31.12.2029
0.8508ex8505111078Deux aimants permanents en alliage de praséodyme et de néodyme, dans un support rectangulaire en acier avec une enveloppe extérieure en caoutchouc dont les dimensions externes sont les suivantes:longueur de 200 mm ou plus, mais n’excédant pas 205 mm,largeur de 58 mm ou plus, mais n’excédant pas 62 mm,hauteur de 25 mm ou plus, mais n’excédant pas 30 mm,avec un goujon fixé au milieu0 %—31.12.2027
0.5937ex8505199030Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques, revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface présentant:un diamètre inférieur ou égal à 120 mm,un trou concentrique,destinés à devenir, après magnétisation, des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT0 %—31.12.2029
0.7299ex8505199045Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d’un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant:une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm,une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm,une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm, etun poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g,destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation0 %p/st31.12.2027
0.7511ex8505199060Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de rectangles incurvés:revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,avec ou sans angles arrondis,présentant:une longueur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm,une largeur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm,une épaisseur de 1,85 mm ou plus mais n’excédant pas 15,15 mm,destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation0 %—31.12.2029
0.4029ex8505200030Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles0 %p/st31.12.2029
0.8627ex8505200040Embrayage électromagnétique:transmettant le couple de l’arbre moteur à la poulie pour actionner le dispositif de coupe,comportant une bobine de champ, un rotor, une plateforme et une armature,d’une tension de fonctionnement de 12 V,d’un ampérage de 3,93 A ou plus mais pas plus de 6,86 A,d’une résistance de 1,84 ohm ou plus mais n’excédant pas 3,05 ohm (température de fonctionnement: 20 oC),d’un couple statique de 108 Nm ou plus mais n’excédant pas 305 Nm,destiné à la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées de type Rider0 %—31.12.2028
0.8095ex8505909020Bobine d’embrayage électromagnétique dans un boîtier en métal cylindrique:dont le boîtier métallique est en acier laminé à chaud conformément à la norme JIS G 3131 – SPHE,dont la bobine est en fil de cuivre,d’un poids de 0,4 kg ou plus mais n’excédant pas 0,85 kg,d’une largeur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 45 mm,dotée d’une plaque venant renforcer la bobine ("plaque arrière pour bobine") d’un diamètre intérieur de 44 mm ou plus mais n’excédant pas 46 mm,d’un diamètre extérieur de 87 mm ou plus mais n’excédant pas 110 mm,sans piston,avec un connecteur0 %p/st31.12.2027
0.2490ex8506509010Pile au lithium-iode dont les dimensions n’excèdent pas 9 mm × 23 mm × 45 mm, d’une tension n’excédant pas 2,8 V0 %—31.12.2029
0.2488ex8506509030Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n’excédant pas 28 mm × 45 mm × 15 mm et d’une capacité de 1,05 Ah ou plus0 %—31.12.2029
0.6685ex8507600015Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique:d’une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 Ah, mais n’excédant pas 18 Ah,d’une tension nominale égale ou supérieure à 36 V, mais n’excédant pas 48 V,d’une puissance égale ou supérieure à 300 Wh, mais n’excédant pas 648 Wh,utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques1,3 %—31.12.2025
0.7663ex8507600018Bloc accumulateur polymère au lithium-ion doté d’un système de gestion de la batterie et d’une interface du bus CAN présentant:6 modules de 90 cellules ou plus mais n’excédant pas 192 cellules,une tension nominale de 280 V ou plus, mais n’excédant pas 400 V,une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n’excédant pas 120 Ah,une tension de chargement de 110 V ou plus mais n’excédant pas 495 V, etplacé dans un boîtier métallique:d’une longueur n’excédant pas 1723 mm,d’une largeur n’excédant pas 1162,23 mm,une hauteur n’excédant pas 395 mm,destiné à la construction de véhicules pouvant être chargés par raccordement à une source externe d’électricité relevant de la position 87031,3 %—31.12.2025
0.8566ex8507600021Module d’accumulateur polymère lithium-ion rechargeable de forme cylindrique présentant:un câble,un connecteur,une ou deux cellules,un module de contrôle de charge ou capteur de température NTC,un fusible,un poids de 37,3 g ou plus mais n’excédant pas 91,5 g,une tension nominale de 3,2 V,une capacité de charge de 1100 mAh ou plus, mais n’excédant pas 2200 mAh,pour la fabrication de dispositifs automatiques d’appel d’urgence pour voitures particulières1,3 %—31.12.2025
0.8593ex8507600024Batterie lithium-ion rechargeable, utilisant la technologie lithium-fer-phosphate, présentant:un fusible,une configuration cellule-bloc,une longueur de 985 mm ou plus, mais n’excédant pas 1015 mm,une largeur de 1050 mm ou plus, mais n’excédant pas 1070 mm,une hauteur de 145 mm ou plus, mais n’excédant pas 160 mm,un poids de 220 kg ou plus, mais n’excédant pas 250 kg,une capacité de 200 Ah ou plus,une densité d’énergie spécifique de 130 Wh/kg ou plus,destinée à la fabrication des véhicules de la sous-position 8702401,3 %—31.12.2025
0.8660ex8507600026Modules pour l’assemblage d’accumulateurs électriques utilisant la technologie lithium-fer-phosphate (LFP) et présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 820 mm ou plus mais n’excédant pas 882 mm,une largeur de 390 mm ou plus mais n’excédant pas 655 mm,une hauteur de 110 mm ou plus mais n’excédant pas 137 mm,un poids de 60 kg ou plus mais n’excédant pas 165 kg, etune puissance de 11300 Wh ou plus mais n’excédant pas 29360 Wh1,3 %—31.12.2028
0.8645ex8507600028Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 190 mm ou plus mais n’excédant pas 380 mm,une largeur de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm,une hauteur de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 15 mm,un poids de 0,1 kg ou plus mais n’excédant pas 1,2 kg,une tension nominale de 3,0 V ou plus en courant continu mais n’excédant pas 4,0 V en courant continu,une capacité nominale maximale n’excédant pas 90 Ah,destinée à la fabrication des batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides1,3 %—31.12.2025
0.8368ex8507600029Bloc-batterie au lithium-ion rechargeable placé dans un boîtier spécifique adapté à une utilisation dans les appareils photo numériques, présentant:une longueur de 50 mm ou plus mais n’excédant pas 120 mm,une largeur comprise entre 35 mm au minimum et 80 mm au maximum,une hauteur comprise entre 15 mm au minimum et 45 mm au maximum,un poids de 0,040 kg ou plus mais n’excédant pas 0,085 kg, etune capacité ne dépassant pas 2200 mAh1,3 %—31.12.2025
0.2907ex8507600030Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d’une longueur de 63 mm ou plus et d’un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables1,3 %—31.12.2025
0.6703ex8507600033Module ou accumulateur de batteries lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 150 mm ou plus mais n’excédant pas 1310 mm,une largeur de 100 mm ou plus mais n’excédant pas 1000 mm,une hauteur de 200 mm ou plus mais n’excédant pas 1500 mm,un poids de 50 kg ou plus mais n’excédant pas 200 kg,constitué de cellules d’une capacité nominale de 58 Ah ou plus mais n’excédant pas 500 Ah,une tension de sortie nominale de 230 V AC ou 45 V ou plus mais n’excédant pas 980 V CC1,3 %—31.12.2025
0.8654ex8507600036Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:des cellules d’accumulateurs au lithium-ion à connexions multiples,des dispositifs électroniques de charge et de surveillance,une puissance de 74 Wh ou plus mais n’excédant pas 75 Wh,placé dans un boîtier en plastique pourvu de contacts de jonction électrique et d’un écran à cristaux liquides,destiné à la fabrication d’aspirateurs sans fil ou utilisé comme source d’alimentation rechargeable pour ces appareils1,3 %—31.12.2025
0.5548ex8507600038Modules pour l’assemblage de blocs-batteries au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes:une longueur de 298 mm ou plus mais n’excédant pas 500 mm,une largeur de 33,5 mm ou plus mais n’excédant pas 209 mm,une hauteur de 75 mm ou plus mais n’excédant pas 228 mm,un poids de 3,6 kg ou plus mais n’excédant pas 17 kg,une puissance de 458 Wh ou plus mais n’excédant pas 3510 Wh, etune tension inférieure à 45 V ou supérieure à 70 V1,3 %—31.12.2025
0.8115ex8507600048Système de batteries intégré dans un boîtier en métal avec supports, constitué des éléments suivants:une batterie lithium-ion d’une tension de 36 V ou plus mais n’excédant pas 50,4 V et d’une énergie nominale de 0,6 kWh,un système de gestion de batterie,un relais de puissance,un système de refroidissement,quatre connecteurs,utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles semi-hybrides1,3 %—31.12.2025
0.7641ex8507600058Accumulateur électrique prismatique lithium-ion présentant:une largeur de 120,0 mm ou plus, mais n’excédant pas 305,0 mm,une épaisseur de 12,0 mm ou plus, mais n’excédant pas 67,0 mm,une hauteur de 72,0 mm ou plus, mais n’excédant pas 126,0 mm,une tension nominale de 3,6 V ou plus, mais n’excédant pas 3,75 V, etune capacité nominale de 6,9 Ah ou plus, mais n’excédant pas 265 Ah,utilisés dans la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques1,3 %—31.12.2025
0.7888ex8507600068Accumulateur lithium-ion dans un boîtier métallique, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 65 mm ou plus, mais n’excédant pas 225 mm,une largeur de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 75 mm,une hauteur de 60 mm ou plus, mais n’excédant pas 285 mm,une tension nominale de 2,1 V ou plus, mais n’excédant pas 3,8 V, etune capacité nominale de 2,5 Ah ou plus, mais n’excédant pas 325 Ah1,3 %—31.12.2025
0.6753ex8507600077Batteries lithium-ion rechargeables, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 700 mm ou plus, mais n’excédant pas 2820 mm,une largeur de 935 mm ou plus, mais n’excédant pas 1660 mm,une hauteur de 85 mm ou plus, mais n’excédant pas 700 mm,un poids de 250 kg ou plus, mais n’excédant pas 700 kg,une puissance n’excédant pas 175 kWh,une tension nominale de 320 V ou plus, mais n’excédant pas 430 V1,3 %—31.12.2025
0.8275ex8507600083Modules pour l’assemblage d’accumulateurs électriques au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 570 mm ou plus mais n’excédant pas 610 mm,une largeur de 210 mm ou plus mais n’excédant pas 240 mm,une hauteur de 100 mm ou plus mais n’excédant pas 125 mm,un poids de 28 kg ou plus mais n’excédant pas 35 kg, etune capacité maximale de 2500 Ah et une énergie nominale inférieure à 8,4 kWh,destinés à la fabrication des véhicules des sous-positions 870360, 870370, 870380 et 8704601,3 %—31.12.2025
0.8419ex8507908055Couvercle ou boîtier en aluminium, en alliage ferreux ou en acier inoxydable:comprenant ou non des pièces en aluminium et en alliage d’aluminium,avec ou sans éléments d’étanchéité ou autres éléments en matériau polymère,avec ou sans "dispositif d’interruption de courant" et "soupape d’évacuation",avec ou sans supports en plastique,d’un diamètre extérieur de 17 mm ou plus mais n’excédant pas 18 mm,ou rectangulaire présentant:une longueur maximale de 450 mm,une largeur maximale de 200 mm, etune hauteur maximale de 150 mm,destiné à la fabrication de batteries au lithium-ion1,3 %—31.12.2025
0.5014ex85087000ex853710982098Cartes de circuits électroniques:raccordées entre elles ainsi qu’à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et quirégulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d’aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré,munies ou non d’indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l’aspirateur (force d’aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé)0 %p/st31.12.2025
0.6304ex8511300030Assemblage de bobines à allumage intégré, avec:un allumeur,un assemblage de bobines d’allumage avec un support de fixation intégré,un boîtier,d’une longueur de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm (± 5 mm),d’une température de fonctionnement de - 40 oC ou plus mais n’excédant pas + 130 oC,une tension de 10,5 V ou plus mais n’excédant pas 16 V0 %p/st31.12.2029
0.7024ex8511300055Bobine d’allumage:d’une longueur de 50 mm ou plus, mais pas plus de 200 mm,d’une température de fonctionnement de - 40 oC ou plus mais pas plus de + 140 oC, etd’une tension de fonctionnement de 9 V ou plus mais pas plus de 16 V,avec ou sans câble de raccordement,utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 870 %—31.12.2026
0.8628ex8511800030Module d’allumage:en matières plastiques et métaux non ferreux,dont les composants électriques sont coulés dans la résine époxy,permettant de produire l’énergie d’allumage et de contrôler par voie électronique le temps d’allumage,permettant de raccorder la bougie d’allumage et le coupe-circuit,destiné à la fabrication de moteurs à deux temps0 %—31.12.2028
0.8633ex8512200025Composant électrique avec une LED intégrée, placé dans un boîtier ABS, présentant les caractéristiques suivantes:une tension de 11 V ou plus, mais n’excédant pas 15 V,de forme circulaire,équipé de 2 terminaux,un diamètre extérieur du boîtier de 36 mm ou plus, mais n’excédant pas 42,5 mm,une tension à la diode de 42 V ou plus, mais n’excédant pas 48 V, etune intensitéde 55 mA ou plus, mais n’excédant pas 65 mA0 %—31.12.2028
0.6856ex8512200030Module d’éclairage, essentiellement composé de:deux DEL,de lentilles en verre ou en matière plastique qui focalisent/dispersent la lumière émise par les DEL,de réflecteurs qui redirigent la lumière émise par les DEL,dans un boîtier en aluminium contenant également un radiateur, monté sur un support et doté d’un actionneur0 %p/st31.12.2025
0.6562ex8512200060Écran d’information:affichant au moins l’heure, la date et l’état des dispositifs de sécurité du véhicule, les dispositifs de sécurité présents dans un véhicule, ouaffichant des informations de sécurité sur la conduite sur la voie, les angles morts, la distance par rapport au véhicule qui précède, la vitesse actuelle, la limitation de vitesse,d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 12 V mais n’excédant pas 14,4 V, des types utilisés dans la construction des véhicules relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2029
0.8409ex8512200070Composant électrique équipé d’un guide de lumière intégré avec DEL pour véhicules à moteurs, présentant:deux nervures parallèles dans la zone avant écartées de 1,4 mm ou plus, mais sans dépasser 1,8 mm,quatre orifices d’une dimension de 7,3 mm ou plus, mais sans dépasser 7,9 mm, dans le sens court du guide,un connecteur à trois broches,à utiliser dans la fabrication de composants automobiles0 %—31.12.2027
0.8410ex8512200080Éclairage pour poignée avec DEL intégrées pour véhicules à moteur, présentant:une distance entre la pince à ressort intégrée et la surface de 0,85 mm ou plus, mais sans dépasser 1,85 mm,une longueur de boîtier par rapport aux deux nervures verticales avant de 26,45 mm ou plus, mais sans dépasser 26,75 mm, etquatre nervures horizontales écartées sur la surface inférieure au-dessus des rayons de la base de 18,5 mm ou plus, mais sans dépasser 18,7 mm,à utiliser dans la fabrication de composants automobiles0 %—31.12.2027
0.6863ex8512309020Avertisseur sonore pour capteurs d’aide au stationnement, logé dans un boîtier en plastique, fonctionnant selon un principe piézo-mécanique et comprenant:un circuit imprimé,un connecteur,avec ou sans support de fixation métallique,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2029
0.5983ex85124000ex851680201020Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures:munie de deux contacts électriques,dotée d’une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir),recouverte d’un film protecteur en papier sur ses deux faces0 %—31.12.2029
0.8391ex8516108010Élément chauffant tubulaire avec bride de fixation pour machines à laver caractérisé par:une puissance de sortie nominale de 1700 W à une tension d’alimentation de 230 V CA,un poids de 230 g ou plus, mais sans dépasser 250 g,une épaisseur de bride extérieure de 2 mm ou plus,des bagues d’isolation en stéatite ou en céramique, etl’absence de zones planes dans le modèle,à utiliser dans la fabrication de produits électroménagers et de leurs composants0 %p/st31.12.2027
0.5845ex8516900070Cuve:comportant des orifices latéraux et un orifice central,constitué d’aluminium recuit,avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200 oC,destinée à la fabrication de friteuse électrique0 %p/st31.12.2027
0.6316ex8528590020Assemblage de moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides montés sur une armature:à l’exclusion de ceux combinés à d’autres appareils,comprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d’alimentation,destiné à être intégré de manière permanente à des systèmes de divertissements pour les véhicules ou à être monté sur ceux-ci de manière permanente0 %—31.12.2029
0.7048ex8536411020Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d’une diode électroluminescente GaAIA, d’un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec générateur photovoltaïque et un Mosfet de puissance (comme commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 Volts et une intensité de courant inférieure ou égale à 2 ampères0 %—31.12.2026
0.6180ex8536419040Relais de puissance présentant:une fonction de commutation électromécanique et/ou électromagnétique,un courant de charge de 3 A ou plus, mais n’excédant pas 16 A,une bobine de tension de 5 V ou plus, mais n’excédant pas 24 V, etdont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n’excède pas 15,6 mm0 %p/st31.12.2029
0.8735ex8536419060Relais de puissance muni d’une fonction permettant de connecter ou de déconnecter en toute sécurité le circuit de charge et/ou d’alimentation de batteries 48 V, placé dans un boîtier en plastique, comprenant:un capteur de courant 50 A/400 V,un fusible de haute tension MILD 70 V/300 A,avec ou sans câble de raccordement,destiné à la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules hybrides et électriques1,1 %—31.12.2025
0.7052ex8536490040Relais photoélectrique (ou relais photovoltaïque), composé de deux diodes émettrices de lumière GaAIA, deux récepteurs avec isolement galvanique avec générateur(s) photovoltaïque(s) et quatre transistors à effet de champ à grille métal-oxyde – MOFSET (comme commutateurs de sortie), dans un boîtier muni de connecteurs, pour une tension excédant 60 V0 %—31.12.2026
0.7796ex8536490060Relais en forme de cube présentant:une tension de fonctionnement de la bobine de 12 V ou plus en courant continu, mais n’excédant pas 24 V en courant continu,une capacité de transport de courant de contact de 5 A ou plus, mais n’excédant pas 15 A,une tension de contact de 80 V ou plus en courant alternatif mais n’excédant pas 270 V en courant alternatif,des dimensions extérieures de 19 mm (±0,4 mm) x 15,2 mm (±0,4 mm) x 15,5 mm (±0,4 mm),destiné à la fabrication de tableaux de commande pour appareils domestiques0 %—31.12.2029
0.4614ex8536699082Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d’autres supports, intégrant au moins:un transformateur d’impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue,une bobine mode commun,une résistance,un condensateur,entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %p/st31.12.2029
0.4616ex8536699083Prise d’alimentation secteur (AC socket) munie d’un filtre antibruit et composée:d’une prise d’alimentation secteur (pour un câble d’alimentation) de 230 V,d’un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines "selfs",d’un connecteur de câble pour connecter la prise d’alimentation secteur au bloc d’alimentation d’un téléviseur à écran plasma,équipée ou non d’un support métallique pour l’adaptation de la prise d’alimentation secteur au téléviseur à écran plasma0 %p/st31.12.2029
0.5028ex8536699084Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d’autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %p/st31.12.2025
0.5318ex8536699085Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 96 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %p/st31.12.2026
0.5316ex8536699086Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19 ou 20 broches sur 2 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 85280 %p/st31.12.2026
0.5181ex8536700010Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %p/st31.12.2026
0.8405ex8537109125Unité de commande consistant en une carte à circuit imprimé présentant au moins:un microprocesseur,une mémoire programmable,un connecteur unique,un boîtier en PPE,une alimentation de tension de 220 V ou plus, mais sans dépasser 240 V,une longueur de 200 mm ou plus, mais sans dépasser 210 mm,une largeur de 70 mm ou plus, mais sans dépasser 100 mm,une hauteur de 20 mm ou plus, mais sans dépasser 30 mm,à utiliser dans la fabrication de lave-vaisselle0 %—31.12.2027
0.8392ex8537109135Unité de commande consistant en un circuit imprimé comportant au moins:un microprocesseur,une mémoire programmable,deux ou plusieurs connecteurs, mais pas plus de douze,avec ou sans écran LCD,avec ou sans module WiFi, etavec ou sans haut-parleur intégré,destinée à la fabrication de fours encastrables0 %—31.12.2027
0.8460ex8537109143Unité de commande de la suspension électronique avec:une carte de circuit imprimé dans un boîtier en plastique,des bus LIN et CAN,une mémoire programmable,un processeur de signaux,une tension de fonctionnement de 9 V ou plus en courant continu, mais n’excédant pas 16 V,au moins un connecteur,avec ou sans support de fixation métallique,destinée à la fabrication des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2027
0.8085ex8537109145Commande principale du système hybride, qui diagnostique et contrôle les éléments du système de propulsion hybride, avec:une mémoire programmable,un microprocesseur,au moins un connecteur composite,une tension de 24 V,une longueur de 350 mm ou plus, mais n’excédant pas 400 mm,une largeur de 200 mm ou plus, mais n’excédant pas 250 mm,une hauteur de 80 mm ou plus, mais n’excédant pas 120 mm,dans un boîtier métallique0 %—31.12.2025
0.6864ex8537109150Module de commande de fusibles dans un boîtier en plastique avec supports de fixation comportant:des interfaces de connexion avec ou sans fusibles,des ports de raccordement,une carte de circuits imprimés avec microprocesseur intégré, minirupteur et relaisdes types utilisés pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.7627ex8537109157Tableau de commande à mémoire programmable présentant:au moins 4 conducteurs de moteur pas à pas,au moins 4 sorties avec transistors MOSFET,un processeur principal,au moins 3 entrées pour sondes de température,d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 10 V mais n’excédant pas 30 V,destiné à la fabrication d’imprimantes 3D0 %—31.12.2029
0.6163ex85371091ex853710986045Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes:un courant alternatif à l’entrée de 208 V ou plus, mais n’excédant pas 400 V,une entrée logique de 24 V en courant continu,un disjoncteur à ouverture automatique,un interrupteur d’alimentation principal,des connecteurs et câbles électriques internes ou externes,dans un boîtier mesurant 281 mm x 180 mm x 75 mm ou plus, mais n’excédant pas 630 mm x 420 mm x 230 mm,du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage0 %p/st31.12.2029
0.7251ex8537109170Commande à mémoire programmable d’une tension n’excédant pas 1000 V, comprenant au moins:un circuit imprimé pourvu d’éléments actifs et passifs,un boîtier en aluminium, etde multiples connecteurs0 %p/st31.12.2027
0.6140ex8537109830Contrôleur "pont H" pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué:d’un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées,et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles,monté dans un boîtier en matière plastique0 %p/st31.12.2029
0.7194ex8537109833Manette pour module de commande sous volant:comportant plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre),équipée de circuits imprimés et/ou de câbles électriques,d’une tension égale ou supérieure à 9 V mais n’excédant pas 16 V,du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 870 %p/st31.12.2026
0.6889ex8537109835Unité de contrôle électronique sans mémoire, d’une tension de 12 V, destinée aux systèmes d’échange d’informations dans les véhicules (pour la connexion des services audio, de la téléphonie, de la navigation, des caméras et des services sans fil dans les véhicules) et comportant:2 boutons rotatifs,au moins 27 boutons poussoirs,plusieurs LED,2 circuits intégrés pour la réception et l’émission de signaux de contrôle via le bus LIN0 %p/st31.12.2025
0.8401ex8537109838Panneau de commande avec commutateurs pour les rétroviseurs, les vitres et d’autres fonctions à bord de véhicules, présentant:une longueur totale de 144 mm ou plus, mais sans dépasser 150 mm,un écartement entre les points centraux de l’interface de vissage prévue de 31 mm ou plus, mais sans dépasser 31,50 mm, etdes composants électriques à l’intérieur du panneau équipés de DEL intégrées,à utiliser dans la fabrication de composants automobiles0 %—31.12.2027
0.8408ex8537109843Commutateur à mémoire pour le réglage des sièges des véhicules à moteur, présentant:trois interrupteurs individuels,un connecteur à cinq broches,une tension en courant continu de 9 V ou plus, mais n’excédant pas 16 V, etdes composants électriques à l’intérieur du panneau équipés de DEL intégrées,à utiliser dans la fabrication de composants automobiles0 %—31.12.2027
0.8400ex8537109848Panneau de commande à commutateur à mémoire pour siège et interrupteur de verrouillage destiné aux véhicules présentant:une largeur de 70,2 mm ou plus, mais sans dépasser 70,5 mm,des nervures parallèles écartées de 2,6 mm ou plus, mais sans excéder 2,8 mm sur la face arrière,un connecteur à cinq broches, etdes composants électriques à l’intérieur du panneau équipés de DEL intégrées,à utiliser dans la fabrication de composants automobiles0 %—31.12.2027
0.6507ex8537109850Unité de commande électronique BCM ("Body Control Module", module de commande de carrosserie) ou IBM ("Integrated Body Control Module", module de commande de carrosserie intégré) ou assimilés:comprenant au moins un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé, d’une tension de fonctionnement de 9 V ou plus, mais pas plus de 16 V,avec ou sans support métallique,permettant de contrôler, d’évaluer et de gérer des services d’aide à la conduite, dans un véhicule automobile, dont au moins la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l’éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture,du type utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2029
0.8407ex8537109853Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes:un microprocesseur,deux connecteurs ou plus, mais pas plus de quatre,des résines modifiées,une longueur de 180 mm ou plus, mais n’excédant pas 250 mm,une largeur de 130 mm ou plus, mais n’excédant pas 200 mm, etune hauteur de 40 mm ou plus, mais n’excédant pas 60 mm,destinée à la fabrication de machines à laver0 %—31.12.2027
0.8393ex8537109857Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes:un microprocesseur,huit connecteurs ou plus mais pas plus de onze,une tension d’alimentation de 215 V ou plus, mais n’excédant pas 245 V,un boîtier en PA6-MR30,avec ou sans transformateur,avec ou sans relais à haute puissance,avec ou sans transistor bipolaire à grille isolée,une longueur de 280 mm ou plus, mais n’excédant pas 345 mm,une largeur de 400 mm ou plus, mais n’excédant pas 470 mm,une hauteur de 28 mm ou plus, mais n’excédant pas 45 mm,destinée à la fabrication de cuisinières à induction0 %—31.12.2027
0.8406ex8537109863Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes:un microprocesseur,deux connecteurs,une tension d’alimentation de 215 V ou plus, mais n’excédant pas 245 V,aucun boîtier,une longueur de 100 mm ou plus, mais n’excédant pas 120 mm,une largeur de 40 mm ou plus, mais n’excédant pas 50 mm, etune hauteur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 30 mm,destinée à la fabrication de réfrigérateurs0 %—31.12.2027
0.8132ex8537109880Système de commande de propulsion avec au moins:un onduleur CC/CA,une puissance de 190 kW ou plus, mais n’excédant pas 220 kW,un circuit haute tension avec interfaces CA et CC pour connecter un moteur de traction, un générateur et un système de stockage d’énergie,une commande intégrale de toutes les fonctions du moteur d’entraînement et du système de traction du générateur,une interface de communication CAN avec l’unité de contrôle du système,un système à refroidissement par liquide,une longueur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 950 mm,une largeur de 350 mm ou plus, mais n’excédant pas 600 mm,une hauteur de 200 mm ou plus, mais n’excédant pas 350 mm,pesant entre 40 et 90 kg0 %p/st31.12.2025
0.8124ex8537109888Tableau de commande pour autoradio et/ou commande de navigation et/ou unité de climatisation et de chauffage avec:des composants électroniques passifs,au moins deux interrupteurs,des LEDs,au moins un connecteur,avec ou sans voyant "triangle d’avertissement",pour une tension n’excédant pas 16 V,destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du Chapitre 870 %—31.12.2025
0.3663ex8537109893Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %p/st31.12.2027
0.6866ex85389091ex853890992050Antenne intérieure destinée à un système de verrouillage de portes de voiture, comprenant:un module antenne dans un boîtier en plastique,avec ou sans un câble de connexion muni d’un connecteur,avec ou sans connecteur,au moins un support de fixation,avec ou sans cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors,destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.7195ex8538909960Façade de panneau de commande se présentant sous la forme d’un boîtier plastique, comprenant des guides de lumière, des commutateurs rotatifs, des interrupteurs à pression et des boutons-poussoirs, ou d’autres types de commutateurs, sans composants électriques, du type utilisé sur le tableau de bord des véhicules à moteur du chapitre 870 %p/st31.12.2026
0.2580ex8540208091Photomultiplicateur0 %—31.12.2026
0.3445ex8540890091Indicateurs, sous forme d’un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n’excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d’éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu’ils sont soumis à un bombardement d’électrons0 %—31.12.2029
0.7409ex8540910020Source thermoionique d’électrons (point émetteur) d’hexaborure de lanthane (CAS RN 12008-21-8) ou d’hexaborure de cérium (CAS RN 12008-02-5), munie de connecteurs électriques:avec ou sans boîtier métallique,avec ou sans bouclier en carbone graphite monté dans un système de type mini-Vogel,avec ou sans blocs séparés de carbone pyrolytique servant d’éléments de chauffage, etd’une température de cathode inférieure à 1800 K à un courant de filament de 1,26 A0 %—31.12.2027
0.7130ex8543709015Film électrochrome, constitué de feuilles stratifiées, avec:deux couches extérieures en polyester,une couche intermédiaire en polymère acrylique et silicone, etdoté de deux bornes de raccordement électrique0 %—31.12.2026
0.8333ex8543709027Unité de contrôle électronique du système d’affichage de positionnement à 360 o du véhicule présentant:une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus, mais n’excédant pas 16 V,un vidéoprocesseur,un processeur de signaux,au moins un connecteur, etavec ou sans support de montage métallique,à utiliser dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2027
0.2826ex8543709030Amplificateur, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2029
0.7055ex8543709033Amplificateur haute fréquence constitué d’un ou de plusieurs circuits intégrés et d’un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier0 %—31.12.2026
0.2590ex8543709045Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2029
0.3131ex8543709055Circuit opto-électronique composé d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d’un circuit de pilotage intégré, et d’une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d’au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2029
0.2816ex8543709085Oscillateur piloté en tension (VCO), à l’exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2029
0.6709ex8544200030Câble de raccordement d’antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) avec ou sans signal GPS, comportant:un câble coaxial,au moins deux connecteurs, etau moins 3 pattes d’attache en matière plastique pour la fixation au tableau de bord,du type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 870 %—31.12.2026
0.6377ex85443000ex854442904040Faisceau de fils électriques ou câble pour le système de direction:disposant d’une tension d’utilisation de 12 V,équipé de connecteurs sur les deux côtés,muni ou non de mâchoires d’ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction de véhicules à moteur0 %p/st31.12.2029
0.6710ex85443000ex854442906050Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un connecteur USB, utilisé pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2025
0.8331ex8544300065Câble à six brins permettant de raccorder le capteur de pression d’huile et le régulateur du différentiel de véhicules, présentant les caractéristiques suivantes:un revêtement en PVC,trois connecteurs multiples, etavec ou sans clip en plastique,destiné à la fabrication des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2027
0.8647ex8544300075Faisceau de câbles pour raccorder le système de batterie intégré aux systèmes de commande du véhicule, comprenant:un connecteur étanche d’entrée,quatre connecteurs de sortie ou plus,deux clips de fixation en plastique ou plus,destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques0 %—31.12.2028
0.6867ex8544300085Câble d’extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, comprenant au minimum:un œillet en caoutchouc,un support de fixation métallique,du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de véhicules relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.4980ex8544429010Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbits/s ou plus:fonctionnant à une tension de 1,25 V (+0,25 V),muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1 mm,écranté (écran global),utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo0 %p/st31.12.2029
0.4464ex85444290ex85444993ex85444995202010Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant:une tension n’excédant pas 250 V,une intensité de courant n’excédant pas 1 A,une résistance à la chaleur n’excédant pas 105 oC,des fils individuels d’une épaisseur n’excédant pas 0,1 mm (±0,01 mm) et d’une largeur n’excédant pas 0,8 mm (±0,03 mm),une distance entre les conducteurs n’excédant pas 0,5 mm, etun pas (distance d’axe à axe des conducteurs) n’excédant pas 1,25 mm0 %—31.12.2028
0.8572ex85444290ex854460104510Connecteur spécialement conçu pour les systèmes à énergie solaire:en tant que système à une pièce avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux câbles isolés en cuivre munis de connecteurs, ouen tant que système à trois pièces avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux boîtiers en plastique avec câbles isolés en cuivre munis de connecteurs,d’une intensité de courant pour les diodes de 3 A ou plus, mais n’excédant pas 50 A,dont la longueur des câbles n’excède pas 1500 mm,d’une tension nominale maximale de 1500 V0 %—31.12.2028
0.6853ex8544429070Conducteurs électriques:d’une tension n’excédant pas 80 V,d’une longueur n’excédant pas 120 cm,munis de pièces de connexion,destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, de kits d’accessoires et de processeurs vocaux0 %p/st31.12.2025
0.2424ex8544499310Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d’un ou plusieurs éléments conducteurs0 %p/st31.12.2029
0.6861ex8544499330Conducteurs électriques:d’une tension n’excédant pas 80 V,en alliage platine-iridium,avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène),non munis de pièces de connexion,destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d’implants et de processeurs vocaux0 %m31.12.2025
0.3144ex8548009041Unité, constituée d’un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n’excédant pas 40 MHz et d’un condensateur, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2029
0.3193ex8548009043Capteur d’image par contact0 %p/st31.12.2029
0.3763ex8548009048Bloc optique, comprenant au moins:une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 635 nm ou plus mais n’excédant pas 815 nm,une lentille optique,un circuit intégré enregistreur à photodétecteur (PDIC),un vérin pour la mise au point ou le suivi0 %p/st31.12.2026
0.7165ex87081010ex870810901010Couvercle plastique destiné à combler l’espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2026
0.6590ex87083010ex870830914030Corps du frein à disque dans la version équipée d’un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d’un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d’ouvertures fonctionnelles et d’ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2029
0.6707ex87083010ex870830917040Support d’étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.6869ex87084020ex870840502010Boîte de vitesses hydrodynamique automatique:avec convertisseur de couple hydraulique,sans boîte de transfert et cardan,avec ou sans différentiel avant,utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.7856ex87084020ex870840507060Boîte de vitesses manuelle intégrée dans un boîtier en fonte d’aluminium pour une installation transversale, présentant les caractéristiques suivantes:une largeur maximale de 480 mm,une hauteur maximale de 400 mm,une longueur maximale de 550 mm,cinq ou six vitesses,un différentiel,un couple moteur de 400 Nm ou moins,utilisée dans la fabrication de véhicules à moteur de la position 87030 %—31.12.2029
0.8279ex8708402080Boîte de transmission sans convertisseur de couple, présentant les caractéristiques suivantes:d’un double embrayage,au moins 7 rapports de marche avant,1 rapport de marche arrière,un couple maximal de 390 Nm,équipée ou non d’un moteur électrique intégré,d’une hauteur de 400 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm,d’une largeur de 350 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm, etd’un poids de 70 kg ou plus mais ne n’excédant pas 110 kg,destinée à la fabrication des véhicules automobiles de la position 87030 %p/st31.12.2026
0.8377ex8708405070Transmission automatique équipée d’un système à double embrayage présentant:au moins 8 vitesses,un couple moteur égal ou supérieur à 800 Nm,un différentiel électronique,un système de sécurité verrouillant la position de stationnement, etune unité de contrôle de la transmission (TCU),à utiliser dans la fabrication de véhicules à moteur relevant de la position 87030 %—31.12.2027
0.7987ex87085020ex870850551550Cage sphérique pour roulement à billes de joint homocinétique externe, faisant partie du système d’entraînement du véhicule, constituée d’un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n’excédant pas 0,57 %, forgée, tournée, poinçonnée, fraisée et trempée0 %—31.12.2025
0.8461ex8708502018Arbre d’hélice destiné à la transmission du couple de la boîte de vitesses à l’essieu arrière, composé de:deux cardans,un joint universel central,un palier central avec suspension dans un boîtier en plastique,des joints universels aux deux extrémités de l’arbre,une glissière, un tube et des fourches,d’une longueur de 1,4 m ou plus, mais n’excédant pas 2,4 m,destiné à la fabrication des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2027
0.6648ex87085020ex870850992010Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d’une seule pièce, sans joint central:mesurant entre 1 et 2 m de long,pesant entre 6 et 9 kg0 %p/st31.12.2025
0.7988ex87085020ex870850992545Boîtier de joint homocinétique externe à billes pour la transmission d’un couple du moteur aux roues des véhicules à moteur, sous forme de bague extérieure, présentant:6 pistes ou plus, mais pas plus de 8 pistes,filetée,une cannelure à développante externe à 21 dents ou plus, mais n’excédant pas 38 dents,pour un roulement avec des billes en acier ayant une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,48 % mais n’excédant pas 0,57 %,forgé, tourné, fraisé et trempé0 %—31.12.2025
0.7989ex87085020ex870850993550Habillage de joint homocinétique tripode interne à vélocité constante, présentant:un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n’excédant pas 99,0 mm,3 trains de roulement calibrés à froid d’un diamètre de 29,95 mm, mais pas plus de 49,2 mm,une cannelure à 21 dents ou plus mais n’excédant pas 41 dents,forgé, tourné, laminé et trempé0 %—31.12.2025
0.7990ex87085020ex870850994555Bague de joint homocinétique externe, faisant partie du système d’entraînement du véhicule, présentant:6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour roulements à billes, adaptées pour des roulements d’un diamètre de 12,0 mm ou plus mais n’excédant pas 24,0 mm,forgée, tournée, fraisée; brochée et trempée0 %—31.12.2025
0.7359ex87085020ex87085055ex87085091ex8708509950201040Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur:avec un roulement à billes double,avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion,avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins),avec ou sans vis de fixation,utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2027
0.7991ex87085020ex870850995560Croisillon tripode de joint homocinétique interne, faisant partie du système d’entraînement du véhicule, présentant:3 tourillons d’un diamètre de 17,128 mm ou plus, mais pas plus de 25,468 mm,forgé, tourné, broché et trempé0 %—31.12.2025
0.7593ex87085020ex870850997025Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d’un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant:un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n’excédant pas 84,5 mm,3 trains de roulement calibrés à froid d’un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm,d’un diamètre d’étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n’excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage,cannelure à 21 dents ou plus, mais n’excédant pas 35 dents,diamètre des portées de 25,0 mm ou plus, mais n’excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage0 %—31.12.2029
0.7640ex87085020ex870850997535Dispositif de joint externe pour la transmission d’un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant:une bague intérieure présentant 6 pistes pour le roulement des billes de roulement d’un diamètre de 15,0 mm ou plus, mais n’excédant pas 20,0 mm,une bague extérieure présentant 6 pistes pour le roulement de 6 billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45 % mais n’excédant pas 0,58 %, filetée et avec une cannelure à 26 dents ou plus, mais pas plus de 38 dents,cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d’un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n’excédant pas 0,25 %, etavec un compartiment à graisse,capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d’articulation variable n’excédant pas 50 degrés0 %—31.12.2029
0.6711ex87088020ex870880351010Palier supérieur de jambe de force comprenant:un support métallique avec trois vis de montage, etun tampon en caoutchouc,utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.7365ex8708809930Tige de piston en acier trempé superficiellement, pour amortisseur hydraulique ou hydropneumatique de véhicules à moteur, présentant:un revêtement chromé,un diamètre de 11 mm ou plus, mais n’excédant pas 28 mm,une longueur de 80 mm ou plus, mais n’excédant pas 600 mm,munie d’une extrémité filetée ou d’un mandrin pour le soudage par résistance0 %—31.12.2027
0.6509ex87089120ex870891352010Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2029
0.6859ex87089120ex870891993030Entrée ou sortie de réservoir d’air en alliage d’aluminium, pour échangeurs de chaleur destinés aux systèmes de refroidissement pour automobiles, fabriquée selon la norme EN AC 42100 ou EN AC 43000 T6, présentant:une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm,une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément,une distance entre chaque pore d’au moins 2 mm,des pores d’une dimension n’excédant pas 0,4 mm, etmoins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mm,d’un poids de 0,2 kg ou plus, mais n’excédant pas 3 kg0 %p/st31.12.2025
0.7716ex8708913520Durite de refroidissement de turbocompresseur contenant:un conduit en alliage d’aluminium muni d’au moins un support métallique et d’au moins deux trous de fixation,une gaine en caoutchouc avec clips,une bride en acier inoxydable très résistante à la corrosion [SUS430JIL],utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles0 %—31.12.2029
0.8538ex8708913530Échangeur thermique en aluminium à deux circuits pour la transmission automatique des voitures particulières:du type échangeur à plaques,avec deux paires d’entrée et de sortie, chacune pour le circuit du liquide de refroidissement/eau et le circuit d’huile de transmission,avec au moins deux trous de montage,avec ou sans tuyaux de raccordement,destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2028
0.6688ex87089510ex870895992030Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance:cousus,pliés,pourvus d’un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d’airbag et l’étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge,appropriés pour la technologie à gaz froid0 %p/st31.12.2025
0.6687ex87089510ex870895993040Coussin gonflable de sécurité cousu en tissu polyamide à haute résistance:plié sous forme d’emballage tridimensionnel, fixé thermiquement, par coutures de fixation, revêtement en tissu ou agrafes en matière plastique spécifiques, oucoussin de sécurité plats, plié thermiquement ou non0 %p/st31.12.2025
0.8292ex8708959950Dispositif de gonflage de coussins gonflables (airbags) contenant à la fois des produits pyrotechniques et du gaz froid comme propulseur pour les coussins gonflables de sécurité (airbags) des véhicules, chaque lot individuel contenant 1000 pièces ou plus0 %p/st31.12.2026
0.6583ex87089910ex870899976050Support pour moteur en aluminium:d’une hauteur supérieure à 10 mm mais n’excédant pas 200 mm,d’une largeur supérieure à 10 mm mais n’excédant pas 250 mm,d’une longueur supérieure à 10 mm mais n’excédant pas 200 mm,équipé d’au moins deux trous de fixation en alliage d’aluminium ENAC-46100 ou ENAC-42100 (sur la base de la norme EN:1706) et présentant les caractéristiques suivantes:porosité interne n’excédant pas 1 mm,porosité externe n’excédant pas 2 mm,dureté Rockwell de 10 HRB ou plus,du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2029
0.8127ex8708999728Ensemble de bouteilles H2 de type 4, conformes à la norme CE 79, constitué de deux à huit bouteilles sur des cadres en aluminium:cylindres en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy,présentant une pression de fonctionnement d’au moins 35 MPa,dont la durabilité déclarée par le fabricant est d’au moins 20 ans,dont la capacité de la bouteille est de 180 litres ou plus, mais n’excède pas 375 litres,équipé d’un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de régulation de la pression (PRD),d’une largeur totale de 1800 mm ou plus, mais n’excédant pas 2300 mm,d’une hauteur totale de 400 mm ou plus, mais n’excédant pas 500 mm,d’une longueur totale de 1200 mm ou plus, mais n’excédant pas 3600 mm0 %—31.12.2025
0.8128ex8708999738Ensemble de bouteilles au gaz naturel comprimé (GNC) de type GNC-4, conformes à la norme CEE R110, constitué de quatre à cinq bouteilles sur des cadres en aluminium:en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy,présentant une pression de fonctionnement d’au moins 20 MPa,dont la durée de stockage déclarée par le fabricant est d’au moins 20 ans,dont la capacité de la bouteille est de 315 litres ou plus mais n’excède pas 375 litres,équipé d’un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de sécurité (PRD),d’une largeur totale de 2200 mm ou plus mais n’excédant pas 2300 mm,d’une hauteur totale de 450 mm ou plus mais n’excédant pas 460 mm,d’une longueur totale de 3500 mm ou plus mais n’excédant pas 3600 mm0 %—31.12.2025
0.6686ex8714109010Tubes intérieurs de fourches de motocycles:en acier au carbone de qualité SAE1541,recouverts d’une couche de chrome dur de 20 μm (+ 15 μm/- 5 μm),d’une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,3 mm, mais n’excédant pas 1,6 mm,d’un allongement à la rupture de 15 %,percés0 %p/st31.12.2025
0.6848ex8714109070Radiateurs de motocycles en lots de 100 pièces ou plus0 %p/st31.12.2027
0.6172ex87149130ex87149130ex87149130253572Fourches avant, à l’exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d’acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques)0 %—31.12.2029
0.6879ex8714961010Pédales, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)0 %—31.12.2025
0.7421ex87149910ex871499102089Guidons de bicyclette:avec ou sans potence intégrée,constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d’aluminium,destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)0 %—31.12.2027
0.7710ex87149950ex871499501191Dérailleurs, constitués:d’un dérailleur arrière et d’articles de fixation,avec ou sans dérailleur avant,destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)0 %p/st31.12.2029
0.6878ex8714999030Tiges de selle, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)0 %p/st31.12.2025
0.7708ex8714999040Potence pour guidons de bicyclette, destinée à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)0 %p/st31.12.2029
0.8507ex8714999050Amortisseur pneumatique arrière sous la forme d’un ressort pneumatique pourvu d’un amortisseur à huile destiné à la fabrication de bicyclettes, y compris les bicyclettes électriques0 %p/st31.12.2027
0.3191ex9001109010Inverseur d’images constitué par un assemblage de fibres optiques0 %—31.12.2029
0.6402ex90015041ex900150494040Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, destiné à faire l’objet d’un traitement (revêtement, coloration, usinage des bords, montage ou tout autre traitement substantiel) en vue de son utilisation dans la fabrication de lunettes correctrices0 %—31.12.2027
0.6401ex9001508030Verre de lunetterie correcteur non détouré semi-fini, organique, ouvré sur une face, de forme ronde, du type utilisé pour la fabrication de verres de lunetterie finis0 %—31.12.2026
0.7590ex9002110018Bloc de lentilles composé d’un couvercle de forme cylindrique constitué d’éléments optiques en métal ou matière plastique offrant:un champ de vision horizontal maximal de 120 degrés,un champ de vision diagonal maximal de 105 degrés,une distance focale maximale de 7,50 mm,une ouverture relative maximale de F/2,90,un diamètre maximal de 22 mm0 %—31.12.2029
0.5692ex9002110020Objectifs:dont les dimensions n’excèdent pas 95 mm x 55 mm x 50 mm,présentant une résolution d’au moins 160 lignes/mm ou plus, etayant un facteur de zoom de 3 fois ou plus0 %—31.12.2027
0.7973ex9002110023Objectifs avec:mise au point, zoom et ouverture motorisés,un filtre infrarouge (IR Cut) à commutation électronique,une distance focale réglable de 2,7 mm au minimum et de 55 mm au maximum,un poids n’excédant pas 120 g,une longueur inférieure à 70 mm,un diamètre n’excédant pas 70 mm0 %—31.12.2025
0.7103ex9002110045Unité optique infrarouge:équipée de lentilles en verre de silicone, de germanium ou de chalcogénures d’un diamètre maximal de 62 mm (±0,05 mm),fixée ou non à un support en alliage d’aluminium usiné,du type de celle utilisée pour les caméras thermiques ou de caméras en réseau IP0 %—31.12.2026
0.3177ex9002110050Objectif:d’une longueur focale de 25 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm,constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d’un diamètre de 60 mm ou plus mais n’excédant pas 190 mm0 %—31.12.2029
0.6572ex9002110085Bloc de lentilles présentant:un champ de vision horizontal de 20 degrés ou plus mais n’excédant pas 200 degrés,une distance focale de 1,16 mm ou plus mais n’excédant pas 20 mm,une ouverture relative de F/1,2 ou plus mais n’excédant pas F/4, etun diamètre de 5 mm ou plus mais n’excédant pas 40 mm,utilisé pour la fabrication d’appareils photographiques automatiques CMOS ou dans la production de caméras du réseau IP0 %—31.12.2029
0.6288ex9025804050Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants:la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l’humidité ou les composés organiques volatils,dans un boîtier adapté à l’assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants:un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC),un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs,du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 950 %p/st31.12.2029
0.3292ex9032890030Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller)0 %p/st31.12.2029
0.4253ex9032890040Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz0 %p/st31.12.2027
0.7004ex9032890050Panneau à gaz servant à réguler et mesurer le débit de gaz, fonctionnant avec la technologie plasma, comprenant:un régulateur de débit massique, adapté pour recevoir et émettre des signaux analogiques et numériques,quatre capteurs de pression,deux vannes de refoulement ou plus,des interfaces électriques, etplusieurs raccordements pour conduites de gaz,adapté aux processus de collage plasma in situ ou aux processus d’activation du collage plasma multi-fréquence0 %—31.12.2026
0.5025ex9401992010Roue dentée utilisée dans la fabrication de sièges de voiture inclinables0 %p/st31.12.2028
0.4846ex95030075ex950300951010Modèles à l’échelle de téléférique en matière plastique, même avec moteur, pour l’impression0 %p/st31.12.2025
0.8786ex9503009530Moteur miniature:constitué d’un corps en matière plastique,contenant un ressort,mettant en mouvement les arbres à pignon par tension du ressort,destiné à la fabrication de jouets relevant de la position 95030 %—31.12.2029
0.8789ex9503009540Moteur miniature actionné par frottement mécanique:constitué d’un corps en matière plastique,d’une longueur d’arbre comprise entre 10,5 cm et 14,5 cm,comportant un disque métallique,déclenchant le mouvement en faisant tourner les pignons grâce à la force exercée par frottement,destiné à la fabrication de jouets relevant de la position 95030 %—31.12.2029
0.6949ex9607209010Bandes étroites dotées d’agrafes en plastique, destinées à la fabrication de fermetures éclair0 %—31.12.2025
0.3286ex9608910010Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne0 %—31.12.2029
0.3289ex9608910020Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur0 %—31.12.2029
0.2737ex9612101010Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes)0 %—31.12.2029