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Commission Implementing Regulation (EU) 2024/2651 of 10 October 2024 granting a Union authorisation for the biocidal product family Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid in accordance with Regulation (EU) No 528/2012 of the European Parliament and of the Council

Règlement d’exécution (UE) 2024/2651 de la Commissiondu 10 octobre 2024octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocidesJO L 167 du 27.6.2012, p. 1, http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj., et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,considérant ce qui suit:(1)Le 16 avril 2019, la société Diversey Europe Operations B.V. a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’"Agence"), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union d’une famille de produits biocides dénommée "Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid", relevant des types de produits 2, 3 et 4 tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente de la Lettonie avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-FV051273-25.(2)La substance active contenue dans la famille de produits "Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid" est l’acide L-(+)-lactique, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 2, 3 et 4.(3)Le 28 février 2023, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a soumis à l’Agence un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation.(4)Le 2 octobre 2023, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avisAvis de l’ECHA du 14 septembre 2023 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits "Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid" (ECHA/BPC/394/2023, en anglais), https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation., le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le "RCP") appartenant à la famille de produits "Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid" et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.(5)Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits "Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid" répond à la définition de "famille de produits biocides" figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, de ce règlement.(6)Le 18 octobre 2023, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.(7)La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides "Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid".(8)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premierUne autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0031644-0000, à la société Diversey Europe Operations B.V. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides "Taski-Room Care-Suma Family based on Lactic Acid", sous réserve du respect des conditions énoncées en annexe.L’autorisation de l’Union est valable du 31 octobre 2024 au 30 septembre 2034.

Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 10 octobre 2024.Par la CommissionLa présidenteUrsula von der LeyenANNEXERésumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocidesTaski-Room Care-Suma Family Based on Lactic AcidType(s) de produitTP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animauxTP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animauxTP03: Hygiène vétérinaireNuméro d’autorisation EU-0031644-0000Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0031644-0000PARTIE IPREMIER NIVEAU D’INFORMATIONChapitre 1.INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Nom de famille

Nom	Taski-Room Care-Suma Family Based on Lactic Acid

1.2.Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animauxTP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animauxTP03: Hygiène vétérinaire

1.3.Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Nom	Diversey Europe Operations B.V.
	Adresse	Regulatory team Maarssenbroeksedijk 2 3542 DN Utrecht NL
Numéro de l’autorisation	EU-0031644-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0031644-0000
Date de l’autorisation	31 octobre 2024
Date d’expiration de l’autorisation	30 septembre 2034

1.4.Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant	Diversey Europe Operations B.V.
Adresse du fabricant	Maarssenbroeksedijk 2 3542DN Utrecht Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Diversey Europe Operations B.V. site 1 Strada Statale 235 26010 Bagnolo Cremasco (CR) ItalieDiversey Europe Operations B.V. site 2 Rembrandtlaan 414 7545 ZW Enschede Pays-BasDiversey Europe Operations B.V. site 3 Cotes Park Industrial Estate DE55 4PA Somercotes Alfreton Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordDiversey Europe Operations B.V. site 4 Avenida Conde Duque 5, 7 y 9 ; Poligono Industrial La Postura 28343 Valdemoro (Madrid) EspagneDiversey Europe Operations B.V. site 5 Morschheimer Strasse 12 67292 Kirchheimbolanden Allemagne

Nom du fabricant	Multifill B.V.
Adresse du fabricant	Constructieweg 25-A 3641 SB Mijdrecht Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Multifill B.V. site 1 Constructieweg 25-A 3641 SB Mijdrecht Pays-Bas

Nom du fabricant	Ionic Products Ltd
Adresse du fabricant	Blaris Industrial Estate, Altona Road BT27 5QB Lisburn Irlande
Emplacement des sites de fabrication	Ionic Products Ltd site 1 Blaris Industrial Estate, Altona Road BT27 5QB Lisburn Irlande

Nom du fabricant	Aerosol Service Sp. z o.o.
Adresse du fabricant	Charnowo 3676-270 Ustka Pologne
Emplacement des sites de fabrication	Aerosol Service Sp. z o.o. site 1 Charnowo 3676-270 Ustka Pologne

Nom du fabricant	Orvema B.V.
Adresse du fabricant	Westkanaaldijk 26-I 3606 AM Maarssen Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Orvema B.V. site 1 Westkanaaldijk 26-I 3606 AM Maarssen Pays-Bas

Nom du fabricant	Cheport spol s.r.o.
Adresse du fabricant	Lhotsko 93 76312 Vizovice Tchéquie
Emplacement des sites de fabrication	Cheport spol s.r.o. site 1 Lhotsko 93 76312 Vizovice Tchéquie

Nom du fabricant	Helichem B.V.
Adresse du fabricant	Kozakkenberg 5 5951 DL Belfeld Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Helichem B.V. site 1 Kozakkenberg 5 5951 DL Belfeld Pays-Bas

Nom du fabricant	Pluswipes LTD
Adresse du fabricant	Pywell Rd, Willowbrook, East Industrial Estate NN17 5XJ Corby Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
Emplacement des sites de fabrication	Pluswipes LTD site 1 Pywell Rd, Willowbrook, East Industrial Estate NN17 5XJ Corby Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

1.5.Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Acide L-(+)-lactique
Nom du fabricant	Purac Biochem bv
Adresse du fabricant	Arkelsedijk 46 4206 AC Gorinchem Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Purac Biochem bv site 1 Gran Vial 19-25 08160 Montmelo Espagne

Substance active	Acide L-(+)-lactique
Nom du fabricant	Jungbunzlauer S.A.
Adresse du fabricant	Z.I. el Portuaire, B.P. 32 67390 Marckolsheim France
Emplacement des sites de fabrication	Jungbunzlauer S.A. site 1 Z.I. el Portuaire, B.P. 32 67390 Marckolsheim France

Chapitre 2.COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS2.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique	substance active	79-33-4	201-196-2	0,352 - 17,6 % (p/p)
Methanesulfonic acid	Substance non active	75-75-2	200-898-6	0 - 5,11 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid	Substance non active	53563-70-5		0 - 9 % (p/p)
Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts	Substance non active	97489-15-1	307-055-2	0 - 3 % (p/p)
A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside	Substance non active		414-420-0	0 - 3,9 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

AL Autre liquideSL Concentré soluble

PARTIE II.DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCPChapitre 1.MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 1

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 12.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique	substance active	79-33-4	201-196-2	17,6 - 17,6 % (p/p)
Methanesulfonic acid	Substance non active	75-75-2	200-898-6	5,11 - 5,11 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid	Substance non active	53563-70-5		9 - 9 % (p/p)
Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts	Substance non active	97489-15-1	307-055-2	3 - 3 % (p/p)
A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside	Substance non active		414-420-0	3,9 - 3,9 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.H290: Peut être corrosif pour les métaux.EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection, un équipement de protection des yeux et du visageP301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.P310: Appeler immédiatement un docteur.P405: Garder sous clef.P501: Éliminer le contenu en accord avec les règlementations nationales.P501: Éliminer le récipient en accord avec les règlementations nationales.P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.P321: Traitement spécifique (voir instruction sur cette étiquette).

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Use # 1a - Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppeNom commun: Virus à enveloppeStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact:Bacteries – 5 minutesLevures - 15 minutesVirus enveloppés - 5 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide)

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDiluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.Laisser humide pendant 5 minutes pour une action contre les bactéries et virus enveloppés et 15 minutes pour une action contre les levures. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2.Use # 1b – Désinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppe seulementNom commun: Virus à enveloppe seulementStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact: 15 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide)

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDiluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.Laisser humide pendant 15 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.4.3.Description de l’utilisation

Tableau 3.Use # 2 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animauxTP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppe seulementNom commun: Virus à enveloppe seulementStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2).Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact: 5 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide)

4.3.1.Consignes d’utilisation spécifiquesRetirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.Diluer le produit à 2,0% avec de l’eau potable (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement.Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.3.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.3.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.3.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.3.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.4.4.Description de l’utilisation

Tableau 4.Use # 3 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter pendant 5 minutes et appliquer approx. 19 pulvérisations/m2 ou 25 ml/m2 pendant 30 minutes).Dilution (%): Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact: 5 minutes à temperature ambiante (18-25 °C); 30 minutes à 10 °C
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide)

4.4.1.Consignes d’utilisation spécifiquesRetirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.Diluer le produit à 3,0% avec de l’eau potable (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.Laisser humide pendant 5 minutes à température ambiante ou 30 minutes à 10°C. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.4.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.4.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.4.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.4.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.4.5.Description de l’utilisation

Tableau 5.Use # 4 – Désinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).Dilution (%): Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact: 5 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEDBL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyethylene terephthalate; PE – Polyethylene; PEHD – polyethylene haute densite; PEDBL - polyethylene basse densité linéaire; PA - Polyamide)

4.5.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDiluer le produit à 3,0% avec de l’eau potable (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.5.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.5.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.5.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.5.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 15.1.Consignes d’utilisationRespecter le mode d’emploi.Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.5.2.Mesures de gestion des risquesPorter des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent, une protection faciale conforme à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent au moment de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Le texte complet des normes EN est disponible en section 6. Les équipements de protection individuelle (EPI) doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit.Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/EC du Conseil Européen et des autres législations communautaires dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir section 6 pour la référence complète de cet acte.Ne pas respirer les vapeurs.Éviter le contact avec la peau et les yeux.Eviter les éclaboussures et déversements lors des mélanges et chargements (dilution).Se laver les mains après manipulation.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementEN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas de symptômes: Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. En l’absence de symptômes : Appeler un centre antipoison ou un médecin.EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever. Enlever tous les vêtements contaminés. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Continuer de rincer la peau avec de l’eau pendant 15 min. Appeler un centre antipoison/un médecin.EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. Informations au personnel de santé / au médecin: Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH> 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.Information destinée au personnel de santé/ médecin: les yeux doivent également être rincés de manière répétée sur le trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Ne PAS faire vomir. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Appeler le 112/ ambulance pour une assistance médicale.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageÉliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageConserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.Durée de conservation: 2 ans.Chapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLes titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 "Mesures de réduction des risques" sont:EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismesEN 16321 - Protection des yeux/ du visage pour un usage professionnelEN 14605 - Vêtement de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements à fermeture étanche aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris pour les articles ne protégeant que certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]).Directive 98/24/CE du conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (Journal officiel n° L 131 du 05/05/1998 p.11).Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 17.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			TASKI Sani 4 in 1 Plus		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	17,6 % (p/p)
Methanesulfonic acid		Substance non active		75-75-2		200-898-6	5,11 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid		Substance non active		53563-70-5			9 % (p/p)
Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts		Substance non active		97489-15-1		307-055-2	3 % (p/p)
A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside		Substance non active				414-420-0	3,9 % (p/p)

7.2.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			ANDY MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			ANDYSAN MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			CIF MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			Cif 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate		Marché: UE
			DOMESTOS MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			Domestos 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate		Marché: UE
			FLORASZEPT MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			GLORIX MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			Glorix 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate		Marché: UE
			JIF MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			KLINEX MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			Klinex 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate		Marché: UE
			LIFEBUOY MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			LYSOFORM MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			Lysoform 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate		Marché: UE
			Metro Prof. 4 in 1 Plus Conc		Marché: UE
			OPTIMAX 4 in 1 Plus Conc		Marché: UE
			SAVO MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			Suma San 4in1 D10.7		Marché: UE
			SUPERANDY MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			TASKI Sani 4 in 1 Plus Conc		Marché: UE
			VISS MultiPower Conc Professional		Marché: UE
			Viss 4in1 Cleaner Disinfectant Concentrate		Marché: UE
			We Clean 4 in 1 Plus Conc		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0002 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	17,6 % (p/p)
Methanesulfonic acid		Substance non active		75-75-2		200-898-6	5,11 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid		Substance non active		53563-70-5			9 % (p/p)
Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts		Substance non active		97489-15-1		307-055-2	3 % (p/p)
A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside		Substance non active				414-420-0	3,9 % (p/p)

7.3.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Divosan Freed Conc		Marché: UE
			SANO-Premium-Plus		Marché: UE
			Suma Ice & Shake Sanitizer		Marché: UE
			Sure Ice & Shake Sanitizer		Marché: UE
			Sure Sanitizer		Marché: UE
			SURE Sanitizer A		Marché: UE
			TASKI Sani 4 in 1 FREE Conc		Marché: UE
			TASKI Sani 4 in 1 ZERO Conc		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0003 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	17,6 % (p/p)
Methanesulfonic acid		Substance non active		75-75-2		200-898-6	5,11 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid		Substance non active		53563-70-5			9 % (p/p)
Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts		Substance non active		97489-15-1		307-055-2	3 % (p/p)
A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside		Substance non active				414-420-0	3,9 % (p/p)

7.4.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			SURE Sanitizer B		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0004 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	17,6 % (p/p)
Methanesulfonic acid		Substance non active		75-75-2		200-898-6	5,11 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid		Substance non active		53563-70-5			9 % (p/p)
Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts		Substance non active		97489-15-1		307-055-2	3 % (p/p)
A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside		Substance non active				414-420-0	3,9 % (p/p)

7.5.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			SURE Sanitizer C		Marché: UE
			Sure Sanitizer 4in1		Marché: UE
			Sure Sanitizer 4in1 Fresh		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0005 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	17,6 % (p/p)
Methanesulfonic acid		Substance non active		75-75-2		200-898-6	5,11 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid		Substance non active		53563-70-5			9 % (p/p)
Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts		Substance non active		97489-15-1		307-055-2	3 % (p/p)
A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside		Substance non active				414-420-0	3,9 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 2

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 22.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active	79-33-4	201-196-2	17,6 - 17,6 % (p/p)
Methanesulfonic acid		Substance non active	75-75-2	200-898-6	5,11 - 5,11 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid		Substance non active	53563-70-5		9 - 9 % (p/p)
Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts		Substance non active	97489-15-1	307-055-2	3 - 3 % (p/p)
A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside		Substance non active		414-420-0	3,9 - 3,9 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.H290: Peut être corrosif pour les métaux.EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.EUH208: Contient du (de la) Ethyl 2,3-epoxy-3-phenylbutyrate, Delta-damascone and Damascone. Peut produire une réaction allergique.

Conseils de prudence

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppeNom commun: Virus à enveloppeStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact:Bacteries – 5 minutesLevures - 15 minutesVirus enveloppés - 5 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppe seulementNom commun: Virus à enveloppe seulementStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact: 15 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

Tableau 3.Use # 2 – Désinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animauxTP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppe seulementNom commun: Virus à enveloppe seulementStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 2% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2).Dilution (%): Diluer le produit à 2% v/v. (2 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact: 5 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

Tableau 4.Use # 3 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter pendant 5 minutes et appliquer approx. 19 pulvérisations/m2 ou 25 ml/m2 pendant 30 minutes).Dilution (%): Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact: 5 minutes at room temperature (18-25 °C); 30 minutes at 10 °C
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 3% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).Dilution (%): Diluer le produit à 3% v/v. (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact: 5 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.5.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDiluer le produit à 3,0% avec de l’eau potable (3 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.5.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.5.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.5.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.5.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 25.1.Consignes d’utilisationRespecter le mode d’emploi.Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.5.2.Mesures de gestion des risquesPorter des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent, une protection faciale conforme à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent au moment de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Le texte complet des normes EN est disponible en section 6. Les équipements de protection individuelle (EPI) doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit.Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/EC du Conseil Européen et des autres législations communautaires dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir section 6 pour la référence complète de cet acte.Ne pas respirer les vapeurs.Éviter le contact avec la peau et les yeux.Eviter les éclaboussures et déversements lors des mélanges et chargements (dilution).Se laver les mains après manipulation.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementEN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas de symptômes: Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. En l’absence de symptômes : Appeler un centre antipoison ou un médecin.EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever. Enlever tous les vêtements contaminés. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Continuer de rincer la peau avec de l’eau pendant 15 min. Appeler un centre antipoison/un médecin.EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. Informations au personnel de santé / au médecin: Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH> 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.Information destinée au personnel de santé/ médecin: les yeux doivent également être rincés de manière répétée sur le trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Ne PAS faire vomir. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Appeler le 112/ ambulance pour une assistance médicale.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageÉliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageConserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.Durée de conservation: 2 ans.Chapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLes titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 "Mesures de réduction des risques" sont:EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismesEN 16321 - Protection des yeux/ du visage pour un usage professionnelEN 14605 - Vêtement de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements à fermeture étanche aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris pour les articles ne protégeant que certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]).Directive 98/24/CE du conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (Journal officiel n° L 131 du 05/05/1998 p.11).Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 27.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Sure Freshener Conc		Marché: UE
			Sure Freshener 7X Conc		Marché: UE
			Sure Sanitiser Conc		Marché: UE
			Sure Sanitiser 2X Conc		Marché: UE
			TASKI Sani 4 in 1 Freshener Conc		Marché: UE
			TASKI Sani 4 in 1 Freshener Concentrate		Marché: UE
			Zenith Freshener Conc		Marché: UE
			Zenith Freshener 7X Conc		Marché: UE
			Zenith Sanitiser Conc		Marché: UE
			Zenith Sanitiser 2X Conc		Marché: UE
			7X FRESHENER CONCENTRATE		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0006 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	17,6 % (p/p)
Methanesulfonic acid		Substance non active		75-75-2		200-898-6	5,11 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid		Substance non active		53563-70-5			9 % (p/p)
Sulphonic acids, C14-17-sec-alkane, sodium salts		Substance non active		97489-15-1		307-055-2	3 % (p/p)
A mixture of: 2-ethylhexyl mono-D-glucopyranoside; 2-ethylhexyl di-D-glucopyranoside		Substance non active				414-420-0	3,9 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 3 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 3

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 32.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active	79-33-4	201-196-2	8,8 - 8,8 % (p/p)
Methanesulfonic acid		Substance non active	75-75-2	200-898-6	2,56 - 2,56 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid		Substance non active	53563-70-5		4,5 - 4,5 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mentions de danger

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.H290: Peut être corrosif pour les métaux.EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppeNom commun: Virus à enveloppeStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Surface disinfection by pouring or foam spraying. Cloth, brush, sponge, mop or wipe should be used to distribute on surface.2.Dipping to wet small objects.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: The product should be applied in active substance concentration 0,38% w/w. This is a 4% v/v dilution of the product. Apply the product by fully wetting the surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).Dilution (%): Diluer le produit à 4% v/v. (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact:Bacteries – 5 minutesLevures - 15 minutesVirus enveloppés - 5 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDiluer le produit à 4,0% avec de l’eau potable (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.Laisser humide pendant 5 minutes pour une action contre les bactéries et virus enveloppés et 15 minutes pour une action contre les levures. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.4.2.Description de l’utilisation

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppe seulementNom commun: Virus à enveloppe seulementStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 4% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).Dilution (%): Diluer le produit à 4% v/v. (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Contact time: 15 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDiluer le produit à 4,0% avec de l’eau potable (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.Laisser humide pendant 15 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.4.3.Description de l’utilisation

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animauxTP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppe seulementNom commun: Virus à enveloppe seulementStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,38 % m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 4% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2).Dilution (%): Diluer le produit à 4% v/v. (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Contact time: 5 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litres Bouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.3.1.Consignes d’utilisation spécifiquesRetirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.Diluer le produit à 4,0% avec de l’eau potable (4 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement.Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.3.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.3.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.3.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.3.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.4.4.Description de l’utilisation

Tableau 4.Use # 3 - Désinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures propres non poreuses et de petits objets dans une zone vétérinaire.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 6% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter pendant 5 minutes et appliquer approx. 19 pulvérisations/m2 ou 25 ml/m2 pendant 30 minutes).Dilution (%): Diluer le produit à 6% v/v. (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Contact time: 5 minutes à temperature ambiante (18-25 °C); 30 minutes à 10 °C
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.4.1.Consignes d’utilisation spécifiquesRetirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.Diluer le produit à 6,0% avec de l’eau potable (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.Laisser humide pendant 5 minutes à température ambiante ou 30 minutes à 10°C. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.4.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.4.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.4.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.4.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.4.5.Description de l’utilisation

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures non poreuses (y compris les machines et équipements) en contact avec les produits laitiers (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel). Par exemple, machines à glaces et milk-shakes, nettoyage de surfaces ouvertes dans les sites agro-alimentaires, ou surfaces dures dans les cuisines.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Le produit doit être appliqué à une concentration de substance active de 0,57% m/m. Il s’agit d’une dilution du produit à 6% v/v. Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).Dilution (%): Diluer le produit à 6% v/v. (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml).Nombre et fréquence des applications:Temps de contact: 5 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresBouteille J-flex/ Smartdose, PEHD: 1,4 et 1,5 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.5.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDiluer le produit à 6,0% avec de l’eau potable (6 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml). Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.5.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.5.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.5.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.5.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 35.1.Consignes d’utilisationRespecter le mode d’emploi.Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.5.2.Mesures de gestion des risquesPorter des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent, une protection faciale conforme à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent au moment de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Le texte complet des normes EN est disponible en section 6. Les équipements de protection individuelle (EPI) doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit.Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/EC du Conseil Européen et des autres législations communautaires dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir section 6 pour la référence complète de cet acte.Ne pas respirer les vapeurs.Éviter le contact avec la peau et les yeux.Eviter les éclaboussures et déversements lors des mélanges et chargements (dilution).Se laver les mains après manipulation.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementEN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas de symptômes: Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. En l’absence de symptômes : Appeler un centre antipoison ou un médecin.EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever. Enlever tous les vêtements contaminés. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Continuer de rincer la peau avec de l’eau pendant 15 min. Appeler un centre antipoison/un médecin.EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou le 15 pour avoir une assistance médicale. Informations au personnel de santé / au médecin: Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH> 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.Information destinée au personnel de santé/ médecin: les yeux doivent également être rincés de manière répétée sur le trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Ne PAS faire vomir. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Appeler le 112/ ambulance pour une assistance médicale.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageÉliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageConserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.Durée de conservation: 2 ans.Chapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLes titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 "Mesures de réduction des risques" sont:EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismesEN 16321 - Protection des yeux/ du visage pour un usage professionnelEN 14605 - Vêtement de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements à fermeture étanche aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris pour les articles ne protégeant que certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]).Directive 98/24/CE du conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (Journal officiel n° L 131 du 05/05/1998 p.11).Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 37.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			ANDY MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			ANDYSAN MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			CIF MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			DOMESTOS MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			FLORASZEPT MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			GLORIX MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			JIF MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			KLINEX MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			LIFEBUOY MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			LYSOFORM MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			Room Care R9.1 Des-Plus		Marché: UE
			SAVO MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			SUPERANDY MultiPower Plus Professional		Marché: UE
			VISS MultiPower Plus Professional		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0007 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	8,8 % (p/p)
Methanesulfonic acid		Substance non active		75-75-2		200-898-6	2,56 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid		Substance non active		53563-70-5			4,5 % (p/p)

7.2.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Room Care R9 Des-Plus		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0008 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	8,8 % (p/p)
Methanesulfonic acid		Substance non active		75-75-2		200-898-6	2,56 % (p/p)
Alkyl ether carboxylic acid		Substance non active		53563-70-5			4,5 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 4 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 4

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 42.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active	79-33-4	201-196-2	0,352 - 0,352 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 4

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mentions de danger
Conseils de prudence

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppeNom commun: Virus à enveloppeStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets sans contact alimentaire (par ex. secteur industriel, institutionnel (à l’exclusion du secteur des soins de santé) et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).Dilution (%): Produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Temps de contact:Bacteries – 5 minutesLevures - 15 minutesVirus enveloppés - 5 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresPulvérisateur, PEHD: 0,75 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesAppliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.Laisser humide pendant 5 minutes pour une action contre les bactéries et virus enveloppés et 15 minutes pour une action contre les levures. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.4.2.Description de l’utilisation

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppe seulementNom commun: Virus à enveloppe seulementStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures non poreuses et de petits objets avec contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel et et l’utilisation dans les véhicules pour le transport de personnes).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée:1.Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.2.Tremper les petits objets pour les humidifier.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2 ou couvrir complètement l’objet à désinfecter).Dilution (%): Produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Temps de contact: 15 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresPulvérisateur, PEHD: 0,75 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesAppliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement. En cas de petits objets, tremper complètement les objets dans le produit fraîchement dilué afin d’en humidifier la surface. La solution de trempage ne devrait être utilisée qu’une seule fois.Laisser humide pendant 15 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.4.3.Description de l’utilisation

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animauxTP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Virus à enveloppe seulementNom commun: Virus à enveloppe seulementStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDésinfection de surfaces dures propres non poreuses avec et sans contact alimentaire (secteur agro- alimentaire, industriel, institutionnel y compris le secteur des soins de santé).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelleDescription détaillée: Désinfection de surface par aspersion ou pulvérisation de mousse. Un chiffon, une brosse, éponge, serpillière ou lingette doivent être utilisés pour répartir sur la surface.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Appliquer le produit en humidifiant complètement la surface (appliquer approx. 10 pulvérisations/m2 ou 13 ml/m2).Dilution (%): Produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Temps de contact: 5 minutes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Poche souple, PET/PE et PEBDL/PA: 0,1; 0,8; 1,0; 1,5; 2,0; 2,5 et 5,0 litresBouteille, PEHD: 1,0; 2,0; 2,5; 3,0 litresBidon, PEHD: 2,0; 2,5; 3,0; 5,0; 10,0 et 20,0 litresPulvérisateur, PEHD: 0,75 litres(PET – polyéthylène téréphthalate; PE – polyéthylène; PEHD – polyéthylène haute densité; PEBDL - polyéthylène basse densité linéaire , PA - polyamide).

4.3.1.Consignes d’utilisation spécifiquesRetirer les salissures importantes et pré-nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.Appliquer, par ex. pulvériser, verser le produit sur la surface puis utiliser un chiffon, une brosse, éponge, serpillère ou lingette pour répartir le produit. S’assurer que la surface soit complètement humidifiée après l’étape de traitement.Laisser humide pendant 5 minutes. Essuyer ou laisser sécher à l’air. Le rinçage de la surface n’est pas nécessaire. Désinfecter les surfaces et objets aussi fréquemment que requis par le protocole d’hygiène en place.4.3.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir le mode d’emploi général.4.3.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir le mode d’emploi général.4.3.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir le mode d’emploi général.4.3.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir le mode d’emploi général.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 45.1.Consignes d’utilisationRespecter le mode d’emploi.Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.5.2.Mesures de gestion des risquesNon pertinent5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementSi un avis médical est nécessaire, montrer le récipiant ou l’étiquette.EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec de l’eau en cas de symptômes. Retirer les lentilles de contact, si présentes et facile à retirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecinEN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver immédiatement et abondamment avec de l’eau. En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecinEN CAS D’INGESTION: En cas de cymptômes, appeler le 112/ ambulance pour une assistance médicale.EN CAS D’INHALATION: En cas symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageÉliminer le produit non-utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales.Ne pas déverser le produit non-utilisé sur le sol, dans les sources d’eau, dans les canalisations ou dans les égouts.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageConserver dans le récipient d’origine bien fermé. Conserver à l’abri de la lumière.Ne pas conserver à une température supérieure à 40°C.Durée de conservation: 2 ans.Chapitre 6.AUTRES INFORMATIONSChapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 47.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Room Care R9 RTU		Marché: UE
			Room Care R9.1 Des		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0009 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	0,352 % (p/p)

7.2.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Taski Sani 4 in 1 Plus Spray		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0010 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	0,352 % (p/p)

7.3.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			ANDY MultiPower Professional		Marché: UE
			ANDYSAN MultiPower Professional		Marché: UE
			CIF MultiPower Professional		Marché: UE
			Cif 4in1 Cleaner Disinfectant		Marché: UE
			DOMESTOS MultiPower Professional		Marché: UE
			Domestos 4in1 Cleaner Disinfectant		Marché: UE
			FLORASZEPT MultiPower Professional		Marché: UE
			GLORIX MultiPower Professional		Marché: UE
			Glorix 4in1 Cleaner Disinfectant		Marché: UE
			JIF MultiPower Professional		Marché: UE
			KLINEX MultiPower Professional		Marché: UE
			Klinex 4in1 Cleaner Disinfectant		Marché: UE
			LIFEBUOY MultiPower Professional		Marché: UE
			LYSOFORM MultiPower Professional		Marché: UE
			Lysoform 4in1 Cleaner Disinfectant		Marché: UE
			Metro Prof. 4 in 1 Plus RTU		Marché: UE
			OPTIMAX 4 in 1 Plus RTU		Marché: UE
			SAVO MultiPower Professional		Marché: UE
			Suma San 4in1 D10.7 Spray		Marché: UE
			SUPERANDY MultiPower Professional		Marché: UE
			Taski Sani 4 in 1 Plus RTU		Marché: UE
			VISS MultiPower Professional		Marché: UE
			Viss 4in1 Cleaner Disinfectant		Marché: UE
			We Clean 4 in 1 Plus RTU		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0011 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	0,352 % (p/p)

7.4.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			ANDY MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			ANDY MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			ANDYSAN MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			ANDYSAN MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			CIF MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			CIF MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			Divosan Freed RTU		Marché: UE
			DOMESTOS MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			DOMESTOS MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			FLORASZEPT MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			FLORASZEPT MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			GLORIX MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			GLORIX MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			JIF MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			JIF MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			KLINEX MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			KLINEX MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			LIFEBUOY MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			LIFEBUOY MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			LYSOFORM MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			LYSOFORM MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			SAVO MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			SAVO MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			SUPERANDY MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			SUPERANDY MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
			Sure Sanitizer A-RTU		Marché: UE
			Sure Sanitizer Spray		Marché: UE
			TASKI Sani 4 in 1 FREE		Marché: UE
			TASKI Sani 4 in 1 ZERO		Marché: UE
			VISS MultiPower FREE Professional		Marché: UE
			VISS MultiPower ZERO Professional		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0012 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	0,352 % (p/p)

7.5.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Sure Sanitizer B-RTU		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0013 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	0,352 % (p/p)

7.6.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Sure Sanitizer C-RTU		Marché: UE
			Sure Sanitizer 4in1 Spray		Marché: UE
			Sure Sanitizer 4in1 Fresh Spray		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0014 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	0,352 % (p/p)

7.7.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Sure Freshener RTU		Marché: UE
			Sure Freshener 7X RTU		Marché: UE
			Sure Sanitiser RTU		Marché: UE
			Sure Sanitiser 2X RTU		Marché: UE
			TASKI Sani 4 in 1 Freshener		Marché: UE
			Taski Sani 4 in 1 Freshener		Marché: UE
			Zenith Freshener RTU		Marché: UE
			Zenith Freshener 7X RTU		Marché: UE
			Zenith Sanitiser RTU		Marché: UE
			Zenith Sanitiser 2X RTU		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0031644-0015 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		substance active		79-33-4		201-196-2	0,352 % (p/p)