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Commission Implementing Regulation (EU) 2024/2432 of 16 September 2024 granting a Union authorisation for the biocidal product family Diversey Hydrogen Peroxide Product Family in accordance with Regulation (EU) No 528/2012 of the European Parliament and of the Council

Règlement d’exécution (UE) 2024/2432 de la Commissiondu 16 septembre 2024octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Diversey Hydrogen Peroxide Product Family conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocidesJO L 167 du 27.6.2012, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj., et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,considérant ce qui suit:(1)Le 31 janvier 2017, Diversey Europe Operations B.V. (ci-après le "demandeur") a présenté à l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) (ci-après l’"Agence"), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 et à l’article 4 du règlement d’exécution (UE) no 414/2013 de la CommissionRèglement d’exécution (UE) no 414/2013 de la Commission du 6 mai 2013 précisant une procédure relative à l’autorisation des mêmes produits biocides conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 125 du 7.5.2013, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/414/oj)., une demande d’autorisation de l’Union pour une famille de mêmes produits biocides telle que visée à l’article 1er du règlement d’exécution (UE) no 414/2013, dénommée "Diversey Hydrogen Peroxide Product Family", relevant du type de produits 4, décrit à l’annexe V du règlement (UE) no 528/2012. Ladite demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-WV029790-00. Elle mentionnait également le numéro de la demande concernant la famille de produits biocides de référence "Evonik’s Hydrogen Peroxide Product Family", autorisée ultérieurement par le règlement d’exécution (UE) 2023/2183 de la CommissionRèglement d’exécution (UE) 2023/2183 de la Commission du 18 octobre 2023 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée "Evonik’s Hydrogen Peroxide Product Family" conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L, 2023/2183, 19.10.2023, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2183/oj). et inscrite au registre sous le numéro BC-UE029056-42.(2)La substance active contenue dans la famille de produits biocides "Diversey Hydrogen Peroxide Product Family" est le peroxyde d’hydrogène, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour le type de produits 4.(3)Le 9 septembre 2022, conformément à l’article 6 du règlement d’exécution (UE) no 414/2013, l’Agence a soumis à la Commission son avisAvis de l’Agence européenne des produits chimiques du 9 septembre 2022 intitulé "Opinion on the Union authorisation of the same biocidal product family "Diversey Hydrogen Peroxide Product Family"", https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation. et le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le "RCP") appartenant à la famille de produits "Diversey Hydrogen Peroxide Product Family".(4)Dans son avis, l’Agence conclut que les différences proposées entre la famille de produits biocides "Diversey Hydrogen Peroxide Product Family" et la famille de produits biocides de référence "Evonik’s Hydrogen Peroxide Product Family" se limitent à des informations qui peuvent faire l’objet d’une modification administrative conformément au règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la CommissionRèglement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/354/oj). et que, sur la base de l’évaluation de la famille de produits biocides de référence "Evonik’s Hydrogen Peroxide Product Family", et sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de mêmes produits biocides "Diversey Hydrogen Peroxide Product Family" remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphe 6, du règlement (UE) no 528/2012.(5)Le 15 mai 2024, l’Agence a transmis à la Commission le RCP révisé pour la famille de produits "Diversey Hydrogen Peroxide Product Family" dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.(6)Le 13 juin 2024, l’Agence a informé la Commission que, en raison d’une erreur, l’avis de l’Agence et le projet de RCP soumis à la Commission incluaient une référence aux types de produits 2 et 4, tandis que le demandeur avait limité la demande aux utilisations relevant du type de produits 4.(7)La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de mêmes produits biocides dénommée "Diversey Hydrogen Peroxide Product Family" et relevant du type de produits 4.(8)La date d’expiration de la présente autorisation est alignée sur la date d’expiration de l’autorisation pour la famille de produits biocides de référence "Evonik’s Hydrogen Peroxide Product Family".(9)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premierUne autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0029435-0000, à la société Diversey Europe Operations B.V pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de mêmes produits biocides "Diversey Hydrogen Peroxide Product Family" conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.L’autorisation de l’Union est valable du 7 octobre 2024 au 31 octobre 2033.

Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 16 septembre 2024.Par la CommissionLa présidenteUrsula von der LeyenANNEXERésumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocidesDiversey Hydrogen Peroxide Product FamilyType(s) de produitTP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animauxNuméro d’autorisation: EU-0029435-0000Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0029435-0000PARTIE IPREMIER NIVEAU D’INFORMATION1.INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Nom de famille

Nom	Diversey Hydrogen Peroxide Product Family

1.2.Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3.Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Nom	Diversey Europe Operations B.V.
Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Adresse	Regulatory team Maarssenbroeksedijk 2 3542 DN Utrecht NL
Numéro de l’autorisation		EU-0029435-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides		EU-0029435-0000
Date de l’autorisation		7 octobre 2024
Date d’expiration de l’autorisation		31 octobre 2033

1.4.Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant	Diversey Europe Operations B.V.
Adresse du fabricant	Maarssenbroeksedijk 2 3542DN Utrecht Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Diversey Europe Operations B.V. site 1 Strada Statale 235 26010 Bagnolo Cremasco (CR) ItalieDiversey Europe Operations B.V. site 2 Rembrandtlaan 414 7545 ZW Enschede Pays-BasDiversey Europe Operations B.V. site 3 Cotes Park Industrial Estate DE55 4PA Somercotes Alfreton Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordDiversey Europe Operations B.V. site 4 Avenida Conde Duque 5, 7 y 9; Poligono Industrial La Postura 28343 Valdemoro (Madrid) EspagneDiversey Europe Operations B.V. site 5 Morschheimer Strasse 12 67292 Kirchheimbolanden Allemagne

Nom du fabricant	Evonik Antwerpen NV
Adresse du fabricant	Tijsmanstunnel West 2040 Antwerpen Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Antwerpen NV site 1 Tijsmanstunnel West 2040 Antwerpen Belgique

Nom du fabricant	Evonik Operations GmbH
Adresse du fabricant	Rellinghauser Straße 1-11 45128 Essen Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Operations GmbH Untere Kanalstr. 3 79618 Rheinfelden Allemagne

Nom du fabricant	Evonik Peroxid GmbH
Adresse du fabricant	Industriestraße 1 9721 Weißenstein Autriche
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Peroxid GmbH site 1 Industriestraße 1 9721 Weißenstein Autriche

Nom du fabricant	Evonik Peroxide Netherlands BV
Adresse du fabricant	Hettenheuvelweg 37 /39 1101 BM Amsterdam Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Peroxide Netherlands BV site 1 Oosterhorn 14 9936 HD Farmsum Pays-Bas

Nom du fabricant	Evonik Peroxide Spain, S.L.U.
Adresse du fabricant	C/ Afueras s/h. 50784 La Zaida Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Peroxide Spain, S.L.U. C/ Afueras s/n. 50784 La Zaida Espagne

Nom du fabricant	ELETTROCHIMICA VALLE STAFFORA SPA
Adresse du fabricant	VIA TORTONA 73 27055 Rivanazzano Italie
Emplacement des sites de fabrication	ELETTROCHIMICA VALLE STAFFORA SPA site 1 VIA TORTONA 73 27055 Rivanazzano Italie

Nom du fabricant	Brenntag SA
Adresse du fabricant	Zone d'Activités les Sauzets 07340 Andance France
Emplacement des sites de fabrication	Brenntag SA site 1 Zone d’Activités les Sauzets 07340 Andance France

Nom du fabricant	CHEPORT, spol. s r.o.
Adresse du fabricant	Lhotsko 93 763 12 Vizovice Tchéquie
Emplacement des sites de fabrication	CHEPORT, spol. s r.o. site 1 Lhotsko 93 763 12 Vizovice Tchéquie

Nom du fabricant	Brenntag Polska Sp. z o.o
Adresse du fabricant	Ul. Towarowa 6 05-530 Góra Kalwaria Pologne
Emplacement des sites de fabrication	Brenntag Polska Sp. z o.o site 1 Ul. Towarowa 6 05-530 Góra Kalwaria Pologne

1.5.Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Evonik Antwerpen NV
Adresse du fabricant	Tijsmanstunnel West 2040 Antwerpen Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Antwerpen NV Tijsmanstunnel West 2040 Antwerpen Belgique

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Evonik Operations GmbH
Adresse du fabricant	Rellinghauser Straße 1-11 45128 Essen Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Operations GmbH Untere Kanalstr. 3 79618 Rheinfelden Allemagne

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Evonik Peroxid GmbH
Adresse du fabricant	Industriestraße 1 9721 Weißenstein Autriche
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Peroxid GmbH Industriestraße 1 9721 Weißenstein Autriche

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Evonik Peroxide Netherlands BV
Adresse du fabricant	Hettenheuvelweg 37 /39 1101 BM Amsterdam Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Peroxide Netherlands BV Oosterhorn 14 9936 HD Farmsum Pays-Bas

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Evonik Peroxide Spain, S.L.U.
Adresse du fabricant	C/ Afueras s/h. 50784 La Zaida Espagne
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Peroxide Spain, S.L.U. C/ Afueras s/n. 50784 La Zaida Espagne

2.COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS2.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	35-49,9 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

PARTIE IIDEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP1.MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META Divosan Spray

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 12.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	35-49,9 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H302: Nocif en cas d’ingestion.H315: Provoque une irritation cutanée.H318: Provoque des lésions oculaires graves.H335: Peut irriter les voies respiratoires.H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.H272: Peut aggraver un incendie; comburant.

Conseils de prudence

P261: Éviter de respirer les vapeurs.P264: Se laver hands soigneusement après manipulation.P270: Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.P273: Éviter le rejet dans l’environnement.P280: Porter gants de protection / vêtements de protection / protection pour les yeux / protection pour le visage..P301 + P312: EN CAS D’INGESTION: Appeler CENTRE ANTI-POISON / médecin en cas de malaise.P330: Rincer la bouche.P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau / savon.P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.P312: Appeler CENTRE ANTI-POISON / médecin en cas de malaise.P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.P310: Appeler immédiatement CENTRE ANTI-POISON / médecin.P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.P405: Garder sous clef.P501: Éliminer le contenu dans conformément aux exigences locales.P501: Éliminer le récipient dans conformément aux exigences locales.P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.P220: Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles.P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser eau pour l’extinction.

4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1Conditionnement aseptique dans les industries agroalimentaires

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: BactériesStade de développement: -Nom commun: LevuresStade de développement: -Nom commun: Spores bactériennesStade de développement: Spores bactériennes
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDécontamination du matériel de conditionnement alimentaire dans des systèmes de conditionnement aseptique par produit pulvérisé ou nébulisé.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation ou nébulisationDescription détaillée: Décontamination des surfaces internes des systèmes fermés par Nettoyage en place (NEP)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Concentration à l’utilisation: peroxyde d’hydrogène 35 % (p/p). Concentration de produit dans l’air chaud: 10,83 g/kgDilution (%): Pour la décontamination des bactéries, levures et spores bacteriennes, le produit doit être dilué à 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, en cas d’utilisation d’un produit de concentration 49,9 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 700 ml de produit au 357 ml d’eau pour obtenir une dilution de 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Nombre et fréquence des applications:Procédés de décontamination chimio-thermique automatisés.Température: ≥ 100 °CTemps de pose: au moins 5,5 secondes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille PEHD 1, 5 litresJerrican PEHD 10, 20, 30, 60 litresFût PEHD 200 litresConteneur PEHD 1000 litresISO Tank PEHD 20 m3

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesLes systèmes de remplissage aseptique forment de manière aseptique un tube à partir d’une feuille stérile de matériau d’emballage. Ce tube est continuellement rempli avec un produit alimentaire liquide et stérile, puis il est scellé transversalement afin de former des sachets, qui sont à leur tour pliés pour prendre la forme finale du paquet. Les matériaux de conditionnement sont livrés à la machine de remplissage aseptique soit sous forme de bobines (de feuilles), soit sous forme de paquets, tubes et bouteilles préformés. Puis 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène est pulvérisé ou nébullisé progressivement vers le matériel d’emballage via un embout. Puis différentes étapes se succèdent pour éliminer tout excès de peroxyde d’hydrogène via de l’air chaud stérile.Selon la taille du réceptacle, une quantité de 0,1-1 ml de 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène est pulvérisée ou nébullisée progressivement via un embout.Température: ≥ 100 °CTemps de pose: au moins 5,5 secondesPar exemple, pour un produit contenant 49,9 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 700 ml de produit à 357 ml d’eau pour obtenir une dilution de 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.L’utilisateur doit toujours procéder à une validation microbiologique de la décontamination, après laquelle un protocole de décontamination de ces pièces sera conçu et suivi.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPorter des lunettes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou équivalent, des vêtements de protection chimiquement résistants aux produits biocides, des gants résistants aux produits chimiques selon la norme européenne EN 374 ou équivalent, un écran facial et un équipement de protection respiratoire (EPR) (facteur de protection caractéristique (FPC) = 10) en traitant des solutions concentrées pendant le mélange et le chargement; gants résistants aux produits chimiques classifiés dans la norme européenne EN 374 ou équivalent, vêtements de protection chimiquement résistants aux produits biocides, et lunettes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou écran facial équivalent durant l’application. Pendant les travaux de maintenance, porter des gants résistants aux produits chimiques classifiés dans la norme EN 374 ou équivalent, des vêtements de protection chimiquement résistants aux produits biocides, des lunettes résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou un écran facial équivalent et un EPR (FPC=4) et pulvériser de l’eau environ 10 secondes avant d’ouvrir la machine. Les instructions d’utilisation de la station de re-remplissage spécifient que les opérations de chargement doivent avoir lieu à un endroit frais et ventilé. Les gants et la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit. Respectez les instructions figurant sur l’étiquette. Voir le paragraphe 6 pour les titres complets des normes EN.Cette disposition est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et de toute autre législation de l’UE dans la zone de santé et de sécurité au travail. Voir le paragraphe 6 pour la référence complète à la directive 98/24/CE du Conseil.Les instructions d’utilisation de la station de re-remplissage spécifient que les opérations de remplissage doivent être effectuées dans un lieu frais et ventilé. Lisez les instructions écrites sur l’étiquette.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementIl n’existe pas d’instructions spécifiques de premiers secours ou de mesures d’urgence pour protéger l’environnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant une élimination sûre et du produit et de son conditionnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant le stockage et les durées de conservation du produit en conditions normales de stockage. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2Décontamination des systèmes de distribution d’eau potable par nettoyage en place (NEP)

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: BactériesStade de développement: -Nom commun: LevuresStade de développement: -Nom commun: ChampignonsStade de développement: -
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurNettoyage et décontamination des installations de distribution et de stockage d’eau potable
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: NEP (Nettoyage en place)Description détaillée: Décontamination des surfaces intérieures des systèmes fermés par NEP
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Dilution (%): Pour la décontamination des bactéries, levures et champignons, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, en cas d’utilisation d’un produit de concentration 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit au 819 ml d’eau. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Nombre et fréquence des applications:Temps de pose: au moins 3 heuresFréquence: Quotidienne / si nécessaireTempérature: température ambiante
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille PEHD 1, 5 litresJerrican PEHD 10, 20, 30, 60 litresFût PEHD 200 litresConteneur PEHD 1000 litresISO Tank PEHD 20 m3

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesNEP (Nettoyage en place): Nettoyez avant décontamination (Enlevez tous les dépôts ou souillures avec un pré-rinçage ou pré-raclage, et, lorsque nécessaire, avec un traitement de pré-trempage). Faites circuler le produit dilué dans le système dans des conditions d’augmentation de la turbulence et de la vitesse d’écoulement. Après avoir laisser poser durant 3 heures, rincez les conduites et les réservoirs à l’eau avant de les remplir avec de l’eau potable. Pour la décontamination des bactéries, levures et champignons, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, pour un produit contenant 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit à 819 ml d’eau pour obtenir une dilution de 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPortez des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou équivalent / écran facial, des vêtements de protection chimiquement résistants au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques classifiés par la norme européenne EN 374 ou équivalent et un EPR (FPC = 10) pendant le mélange et le chargement. Les gants et la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit. Voir le paragraphe 6 pour les titres complets des normes EN.Cette disposition est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et de toute autre législation de l’UE dans la zone de santé et de sécurité au travail. Voir le paragraphe 6 pour la référence complète à la directive 98/24/CE du Conseil.RMM techniques: ventilation locale par aspiration (50 %) et bonne norme de ventilation générale (3 changements d’air par heure (CAH)). Respectez les instructions figurant sur l’étiquette.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementIl n’existe pas d’instructions spécifiques de premiers secours ou de mesures d’urgence pour protéger l’environnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant une élimination sûre et du produit et de son conditionnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant le stockage et les durées de conservation du produit en conditions normales de stockage. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.3.Description de l’utilisation

Tableau 3Décontamination des surfaces dures non-poreuses et des équipements par immersion

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: BactériesStade de développement: -Nom commun: LevuresStade de développement: -Nom commun: ChampignonsStade de développement: -
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurÉquipement dans les industries agroalimentaires, cuisines de restauration à grande échelle et cantines.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Système ouvert: immersionDescription détaillée: Immersion manuelle des équipements dans des bains ouverts. Immersion automatisée des équipements dans des bains fermés.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Dilution (%): Pour la décontamination des bactéries, des levures et des champignons, le produit doit être dilué à 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, en cas d’utilisation d’un produit de concentration 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 200 ml de produit au 738 ml d’eau. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Nombre et fréquence des applications:Temps de pose: au moins 60 minutesFréquence: Quotidienne / si nécessaireTempérature: température ambiante
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille PEHD 1, 5 litresJerrican PEHD 10, 20, 30, 60 litresFût PEHD 200 litresConteneur PEHD 1000 litresISO Tank PEHD 20 m3

4.3.1.Consignes d’utilisation spécifiquesPour la décontamination des bactéries, des levures et des champignons, le produit doit être dilué à 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, pour un produit contenant 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 200 ml de produit à 738 ml d’eau pour obtenir une dilution de 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Immersion: Les équipements pour les industries agroalimentaires doivent être décontaminés par immersion. Pré-nettoyez l’équipement. La solution de décontamination doit être diluée dans des cuves (versez ou pompez le produit dans des cuves). L’équipement à décontaminer doit être placé manuellement ou automatiquement dans ces cuves (bains ouverts ou fermés) et doit être enlevé après un temps de contact supérieur à 60 minutes. Une fois que la procédure de décontamination est finie, rincez l’équipement à l’eau. La solution de désinfection dans le bain d’immersion / de trempage doit être remplacée après chaque cycle de décontamination.4.3.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPortez des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou équivalent / écran facial, des vêtements de protection chimiquement résistants au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques classifiés par la norme européenne EN 374 ou équivalent et un EPR (FPC = 10) pendant le mélange et le chargement. Les gants et la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit. Voir le paragraphe 6 pour les titres complets des normes EN.Cette disposition est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et de toute autre législation de l’UE dans la zone de santé et de sécurité au travail. Voir le paragraphe 6 pour la référence complète à la directive 98/24/CE du Conseil.RMM technique: Extraction locale (50 %) et bon niveau de ventilation générale (3 ACH). Le bain d’immersion doit être placé dans une pièce séparée. Uniquement pour une utilisation dans des zones qui ne sont pas accessibles au grand public. Les utilisateurs professionnels sans PSA et RPE (APF=10) ne sont pas autorisés à entrer dans la salle de désinfection. Gardez le bain fermé pendant la désinfection, ouvert uniquement pour le chargement et le déchargement.Suivez les instructions sur l’étiquette.4.3.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementIl n’existe pas d’instructions spécifiques de premiers secours ou de mesures d’urgence pour protéger l’environnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.3.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant une élimination sûre et du produit et de son conditionnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.3.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant le stockage et les durées de conservation du produit en conditions normales de stockage. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.4.Description de l’utilisation

Tableau 4Décontamination des surfaces par nettoyage en place (NEP)

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: BactériesStade de développement: -Nom commun: LevuresStade de développement: -Nom commun: ChampignonsStade de développement: autre:
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurLa décontamination des surfaces internes en contact avec la nourriture de la tuyauterie et des systèmes de réservoirs dans l’industrie agroalimentaire
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: NEP (Nettoyage en place)Description détaillée: Décontamination des surfaces internes des systèmes fermés par Nettoyage en place (NEP)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Dilution (%): Pour la décontamination des bactéries, des levures et des champignons, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, en cas d’utilisation d’un produit de concentration 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit au 819 ml d’eau. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Nombre et fréquence des applications:Temps de pose: au moins 3 heuresFréquence: Quotidienne / si nécessaireTempérature: température ambiante
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille PEHD 1, 5 litresJerrican PEHD 10, 20, 30, 60 litresFût PEHD 200 litresConteneur PEHD 1000 litresISO Tank PEHD 20 m3

4.4.1.Consignes d’utilisation spécifiquesNettoyez avant décontamination. (Enlevez tous les dépôts ou souillures avec un pré-rinçage ou pré-raclage, et, lorsque nécessaire, avec un traitement de pré-trempage). Les surfaces internes de la tuyauterie et des systèmes de réservoirs doivent être décontaminées grâce à un procédé de NEP. Pour la décontamination des bactéries et des champignons, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, pour un produit contenant 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit à 819 ml d’eau pour obtenir une dilution de 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Le processus est réalisé en faisant circuler la solution de décontamination dans le système dans des conditions d’augmentation de la turbulence et de la vitesse d’écoulement. L’application est automatisée et constitue un processus fermé. Après un temps de pose de 3 heures, la tuyauterie et les réservoirs doivent être rincés à l’eau également dans des conditions de système fermé.4.4.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPortez des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou équivalent / écran facial, des vêtements de protection chimiquement résistants au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques classifiés par la norme européenne EN 374 ou équivalent et un EPR (FPC = 10) pendant le mélange et le chargement. Les gants et la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit. Voir le paragraphe 6 pour les titres complets des normes EN.Cette disposition est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et de toute autre législation de l’UE dans la zone de santé et de sécurité au travail. Voir le paragraphe 6 pour la référence complète à la directive 98/24/CE du Conseil.RMM techniques: ventilation par aspiration locale (50 %) et bon niveau de ventilation générale (3 ACH). Veuillez lire les instructions inscrites sur l’étiquette.4.4.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementIl n’existe pas d’instructions spécifiques de premiers secours ou de mesures d’urgence pour protéger l’environnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.4.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant une élimination sûre et du produit et de son conditionnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.4.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant le stockage et les durées de conservation du produit en conditions normales de stockage. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 15.1.Consignes d’utilisationVeuillez vous référer aux instructions spécifiques de chaque usage.5.2.Mesures de gestion des risquesVeuillez vous référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques de chaque usage.Veuillez lire les instructions inscrites sur l’étiquette.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementConsignes de premiers secoursEN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appelez le 112/ambulance pour obtenir de l’aide médicale. Information au personnel de santé/ médecin: Initier des mesures de maintien de la vie si nécessaire, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Lavez immédiatement la peau avec beaucoup d’eau. Par la suite, enlevez tous les vêtements contaminés et lavez-les avant de les réutiliser. Continuez à laver la peau avec de l’eau pendant 15 minutes. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirez les lentilles de contact, si elles sont présentes et faciles à faire. Continuer le rinçage pendant au moins 15 minutes. Appelez le 112/ambulance pour obtenir de l’aide médicale.EN CAS D’INHALATION: Passez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer.S’il y a des symptômes: Appelez le 112/ambulance pour obtenir de l’aide médicale.S’il n’y a pas de symptômes: Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.Mesures à prendre en cas de déversement accidentelDéversement important: Recueillez le produit dans des contenants appropriés (en plastique par exemple) à l’aide d’un équipement correct ( comme une pompe à liquides) en vue de son élimination. Ne reversez jamais le produit déversé dans son contenant d’origine pour le réutiliser. Gardez-le loin de toutes substances inflammables et incompatibles. Rincez les résidus abondamment à l’eau. Éliminez la matière absorbée conformément aux règles environnementales en vigueur.Petit déversement: Diluer le produit avec beaucoup d’eau et rincer ou absorber avec un matériau liant un liquide (p. ex. terre de diatomées ou liant universel). Ramasser mécaniquement et collecter dans des récipients appropriés. Nettoyez soigneusement les surfaces contaminées. Emballez et étiquetez les déchets comme le produit. Ne détachez pas l’étiquette des contenants de livraison avant l’élimination5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageÀ la fin du traitement, éliminez le produit non utilisé et son conditionnement conformément à la réglementation locale. Les produits usagés peuvent être évacués dans les égouts municipaux en fonction des exigences locales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageConseil sur la protection contre le feu et les explosions:Conservez le produit à l’abri de la lumière directe du soleil et des sources de chaleur.Conservez le produit à l’abri de toute source d’inflammation - Ne fumez pas à proximité.Conservez le produit à l’abri de toute substance inflammable.Conservez le produit à l’abri de toute substance incompatible.Stockage:Exigence de température durant le stockage: 40 °C maximum et à protéger contre le gel.À stocker dans un endroit propre, sec et bien ventilé.Transportez et stockez le contenant en position verticale vers le haut uniquement.Veuillez toujours bien fermer le contenant après avoir utilisé du produit.Évitez toute fuite ou résidu de produit sur les contenants.Conseils sur le stockage commun:À ne pas stocker avec des alcalis, réducteurs, sels métalliques (risque de décomposition).À ne pas stocker avec des solvants organiques (risque d’explosion).Durée de conservation:24 mois6.AUTRES INFORMATIONSLes titres complets des normes EN référencées dans les paragraphes "Mesures d’atténuation propres à l’usage" sont:EN 16321 — Protection oculaire et faciale pour les utilisateurs professionnelsEN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismesLa directive du Conseil référencée dans les paragraphes "Mesures d’atténuation propres à l’usage": directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive individuelle au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 17.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Divosan HS 35 VT68		Marché: UE
			Divosan HS 35		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0029435-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1		231-765-0	35 % (p/p)

1.MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META Divosan Bath

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 22.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	35-49,9 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

Conseils de prudence

P261: Éviter de respirer les vapeurs.P264: Se laver hands soigneusement après manipulation.P270: Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.P273: Éviter le rejet dans l’environnement.P280: Porter gants de protection / vêtements de protection / protection pour les yeux / protection pour le visage..P301 + P312: EN CAS D’INGESTION: Appeler CENTRE ANTI-POISON / médecin en cas de malaise.P330: Rincer la bouche.P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau / savon.P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.P312: Appeler CENTRE ANTI-POISON / médecin en cas de malaise.P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.P310: Appeler immédiatement CENTRE ANTI-POISON / médecin.P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.P405: Garder sous clef.P501: Éliminer le contenu dans conformément aux exigences locales..P501: Éliminer le récipient dans conformément aux exigences locales..P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.P220: Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles.P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser eau pour l’extinction.

4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1Conditionnement aseptique dans les industries agroalimentaires

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: BactériesStade de développement: -Nom commun: LevuresStade de développement: -Nom commun: Spores bactériennesStade de développement: Spores bactériennes
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurDécontamination Conditionnement aseptique des matériaux de conditionnement agroalimentaires dans des systèmes fermés de conditionnement aseptique par immersion, pulvérisation et nébulisation.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Immersion, nébulisation ou pulvérisationDescription détaillée: Immersion automatisée dans des systèmes fermés. Nébulisation et pulvérisation automatisées dans des systèmes fermés.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Concentration à l’utilisation: 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogèneDilution (%): Pour la décontamination des bactéries, levures et spores bacteriennes, le produit doit être dilué à 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, en cas d’utilisation d’un produit de concentration 49,9 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 700 ml de produit au 357 ml d’eau pour obtenir une dilution de 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Nombre et fréquence des applications:Procédés de désinfection chimio-thermiques automatisés. Concentration à l’utilisation: 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogènePulvérisation ou nébulisation:Température: ≥ 100 °CTemps de pose: au moins 5,5 secondesImmersion:Température: ≥ 80 °CTemps de pose: au moins 2,5 secondes
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille PEHD 1, 5 litresJerrican PEHD 10, 20, 30, 60 litresFût PEHD 200 litresConteneur PEHD 1000 litresISO Tank PEHD 20 m3

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesLes systèmes de remplissage aseptique forment de manière aseptique un tube à partir d’une feuille stérile de matériau d’emballage. Ce tube est continuellement rempli avec un produit alimentaire liquide et stérile, puis il est scellé transversalement afin de former des sachets, qui sont à leur tour pliés pour prendre la forme finale du paquet. Les matériaux de conditionnement sont livrés à la machine de remplissage aseptique soit sous forme de bobines (de feuilles), soit sous forme de paquets, tubes et bouteilles préformés. Le matériau de conditionnement sous forme de bobines (de feuilles) passe dans un bain profond de peroxyde d’hydrogène 35 % (p/p), par immersion. Les paquets, tubes et bouteilles préformés sont pulvérisés ou embrumés par étapes avec du peroxyde d’hydrogène 35 % (p/p) via une buse. Puis différentes étapes se succèdent pour éliminer tout excès de peroxyde d’hydrogène via de l’air chaud stérile.Selon la taille du réceptacle, une quantité de 0,1-1 ml de 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène est pulvérisée ou nébullisée progressivement via un embout.Température: ≥ 100 °CTemps de pose: au moins 5,5 secondesLe matériau de conditionnement sous forme de bobines (de feuilles) passe dans un bain profond de peroxyde d’hydrogène 35 % (p/p), par immersion.Température: ≥ 80 °CTemps de pose: au moins 2,5 secondesPar exemple, pour un produit contenant 49,9 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 700 ml de produit à 357 ml d’eau pour obtenir une dilution de 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.L’utilisateur doit toujours procéder à une validation microbiologique de la décontamination, après laquelle un protocole de décontamination de ce conditionnement / système sera conçu et suivi.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPorter des lunettes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou équivalent, des vêtements de protection chimiquement résistants aux produits biocides, des gants résistants aux produits chimiques selon la norme européenne EN 374 ou équivalent, un écran facial et un équipement de protection respiratoire (EPR) (facteur de protection caractéristique (FPC) = 10) en traitant des solutions concentrées pendant le mélange et le chargement; gants résistants aux produits chimiques classifiés dans la norme européenne EN 374 ou équivalent, vêtements de protection chimiquement résistants aux produits biocides, et lunettes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou écran facial équivalent durant l’application. Pendant les travaux de maintenance, porter des gants résistants aux produits chimiques classifiés dans la norme EN 374 ou équivalent, des vêtements de protection chimiquement résistants aux produits biocides, des lunettes résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou un écran facial équivalent et un EPR (FPC=4) et pulvériser de l’eau environ 10 secondes avant d’ouvrir la machine. Les instructions d’utilisation de la station de re-remplissage spécifient que les opérations de chargement doivent avoir lieu à un endroit frais et ventilé. Les gants et la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit. Respectez les instructions figurant sur l’étiquette. Voir le paragraphe 6 pour les titres complets des normes EN.Cette disposition est sans préjudice de l’application de la directive du Conseil 98/24/CE et de toute autre législation de l’UE dans la zone de santé et de sécurité au travail. Voir le paragraphe 6 pour la référence complète à la directive du Conseil 98/24/CE.Les instructions d’utilisation de la station de re-remplissage spécifient que les opérations de remplissage doivent être effectuées dans un lieu frais et ventilé. Lisez les instructions écrites sur l’étiquette.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementIl n’existe pas d’instructions spécifiques de premiers secours ou de mesures d’urgence pour protéger l’environnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant une élimination sûre et du produit et de son conditionnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant le stockage et les durées de conservation du produit en conditions normales de stockage. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2Décontamination des systèmes de distribution d’eau potable par nettoyage en place (NEP)

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: BactériesStade de développement: -Nom commun: LevuresStade de développement: -Nom commun: ChampignonsStade de développement: autre:
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurNettoyage et décontamination des installations de distribution et de stockage d’eau potable
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: NEP (Nettoyage en place)Description détaillée: Décontamination des surfaces intérieures des systèmes fermés par NEP
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Dilution (%): Pour la décontamination des bactéries, de levures et des champignons, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, en cas d’utilisation d’un produit de concentration 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit au 819 ml d’eau. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Nombre et fréquence des applications:Temps de pose: au moins 3 heuresFréquence: Quotidienne / si nécessaireTempérature: température ambiante
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille PEHD 1, 5 litresJerrican PEHD 10, 20, 30, 60 litresFût PEHD 200 litresConteneur PEHD 1000 litresISO Tank PEHD 20 m3

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesNEP (Nettoyage en place): Nettoyez avant décontamination (Enlevez tous les dépôts ou souillures avec un pré-rinçage ou pré-raclage, et, lorsque nécessaire, avec un traitement de pré-trempage). Faites circuler le produit dilué dans le système dans des conditions d’augmentation de la turbulence et de la vitesse d’écoulement. Après avoir laisser poser durant 3 heures, rincez les conduites et les réservoirs à l’eau avant de les remplir avec de l’eau potable. Pour la décontamination des bactéries, levures et champignons, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, pour un produit contenant 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit à 819 ml d’eau pour obtenir une dilution de 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPortez des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou équivalent / écran facial, des vêtements de protection chimiquement résistants au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques classifiés par la norme européenne EN 374 ou équivalent et un EPR (FPC = 10) pendant le mélange et le chargement. Les gants et la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit. Voir le paragraphe 6 pour les titres complets des normes EN.Cette disposition est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et de toute autre législation de l’UE dans la zone de santé et de sécurité au travail. Voir le paragraphe 6 pour la référence complète à la directive 98/24/CE du Conseil.RMM techniques: Ventilation par aspiration locale (50 %) et bon niveau de ventilation générale (3 ACH). Lisez les instructions écrites sur l’étiquette.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementIl n’existe pas d’instructions spécifiques de premiers secours ou de mesures d’urgence pour protéger l’environnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant une élimination sûre et du produit et de son conditionnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant le stockage et les durées de conservation du produit en conditions normales de stockage. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.3.Description de l’utilisation

Tableau 3Décontamination des surfaces dures non-poreuses et des équipements par immersion

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: BactériesStade de développement: -Nom commun: LevuresStade de développement: -Nom commun: ChampignonsStade de développement: -
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurÉquipement dans les industries agroalimentaires, cuisines de restauration à grande échelle et cantines.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Système ouvert: immersionDescription détaillée: Immersion manuelle des équipements dans des bains ouverts. Immersion automatisée des équipements dans des bains fermés.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Dilution (%): Pour la décontamination des bactéries, des levures et des chamignons, le produit doit être dilué à 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, en cas d’utilisation d’un produit de concentration 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 200 ml de produit au 738 ml d’eau. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Nombre et fréquence des applications:Temps de pose: au moins 60 minutesFréquence: Quotidienne / si nécessaireTempérature: température ambiante
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille PEHD 1, 5 litresJerrican PEHD 10, 20, 30, 60 litresFût PEHD 200 litresConteneur PEHD 1000 litresISO Tank PEHD 20 m3

4.3.1.Consignes d’utilisation spécifiquesPour la décontamination des bactéries, des levures et des champignons, le produit doit être dilué à 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, pour un produit contenant 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 200 ml de produit à 738 ml d’eau pour obtenir une dilution de 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Immersion:Les équipements pour les industries agroalimentaires doivent être décontaminés par immersion. Pré-nettoyez l’équipement. La solution de décontamination doit être diluée dans des cuves (versez ou pompez le produit dans des cuves). L’équipement à décontaminer doit être placé manuellement ou automatiquement dans ces cuves (bains ouverts ou fermés) et doit être enlevé après un temps de contact supérieur à 60 minutes. Une fois que la procédure de décontamination est finie, rincez l’équipement à l’eau. La solution de désinfection dans le bain d’immersion / de trempage doit être remplacée après chaque cycle de décontamination.4.3.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPortez des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou équivalent / écran facial, des vêtements de protection chimiquement résistants au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques classifiés par la norme européenne EN 374 ou équivalent et un EPR (FPC = 10) pendant le mélange et le chargement. Les gants et la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit. Voir le paragraphe 6 pour les titres complets des normes EN.Cette disposition est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et de toute autre législation de l’UE dans la zone de santé et de sécurité au travail. Voir le paragraphe 6 pour la référence complète à la directive 98/24/CE du Conseil.RMM technique: Extraction locale (50 %) et bon niveau de ventilation générale (3 ACH).Le bain d’immersion doit être placé dans une pièce séparée. Uniquement pour une utilisation dans des zones qui ne sont pas accessibles au grand public. Les utilisateurs professionnels sans PSA et RPE (APF=10) ne sont pas autorisés à entrer dans la salle de désinfection. Gardez le bain fermé pendant la désinfection, ouvert uniquement pour le chargement et le déchargement.Suivez les instructions sur l’étiquette.4.3.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementIl n’existe pas d’instructions spécifiques de premiers secours ou de mesures d’urgence pour protéger l’environnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.3.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant une élimination sûre et du produit et de son conditionnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.3.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant le stockage et les durées de conservation du produit en conditions normales de stockage. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.4.Description de l’utilisation

Tableau 4Décontamination des surfaces par nettoyage en place (NEP)

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: BactériesStade de développement: -Nom commun: LevuresStade de développement: -Nom commun: ChampignonsStade de développement: -
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurLa décontamination des surfaces internes en contact avec la nourriture de la tuyauterie et des systèmes de réservoirs dans l’industrie agroalimentaire
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: NEP (Nettoyage en place)Description détaillée: Décontamination des surfaces internes des systèmes fermés par Nettoyage en place (NEP)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Dilution (%): Pour la décontamination des bactéries, des levures et des champignons, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, en cas d’utilisation d’un produit de concentration 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit au 819 ml d’eau. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Nombre et fréquence des applications:Temps de pose: au moins 3 heuresFréquence: Quotidienne / si nécessaireTempérature: température ambiante
Catégorie(s) d’utilisateurs	Professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille PEHD 1, 5 litresJerrican PEHD 10, 20, 30, 60 litresFût PEHD 200 litresConteneur PEHD 1000 litresISO Tank PEHD 20 m3

4.4.1.Consignes d’utilisation spécifiquesNettoyez avant décontamination. (Enlevez tous les dépôts ou souillures avec un pré-rinçage ou pré-raclage, et, lorsque nécessaire, avec un traitement de pré-trempage). Les surfaces internes de la tuyauterie et des systèmes de réservoirs doivent être décontaminées grâce à un procédé de NEP. Pour la décontamination des bactéries, des levures et des champignons, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, pour un produit contenant 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit à 819 ml d’eau pour obtenir une dilution de 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Le processus est réalisé en faisant circuler la solution de décontamination dans le système dans des conditions d’augmentation de la turbulence et de la vitesse d’écoulement. L’application est automatisée et constitue un processus fermé. Après un temps de pose de 3 heures, la tuyauterie et les réservoirs doivent être rincés à l’eau également dans des conditions de système fermé.4.4.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPortez des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou équivalent / écran facial, des vêtements de protection chimiquement résistants au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques classifiés par la norme européenne EN 374 ou équivalent et un EPR (FPC = 10) pendant le mélange et le chargement. Les gants et la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit. Voir le paragraphe 6 pour les titres complets des normes EN.Cette disposition est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et de toute autre législation de l’UE dans la zone de santé et de sécurité au travail. Voir le paragraphe 6 pour la référence complète à la directive 98/24/CE du Conseil.RMM techniques: ventilation par aspiration locale (50 %) et bon niveau de ventilation générale (3 ACH).Veuillez lire les instructions inscrites sur l’étiquette.4.4.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementIl n’existe pas d’instructions spécifiques de premiers secours ou de mesures d’urgence pour protéger l’environnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.4.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant une élimination sûre et du produit et de son conditionnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.4.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant le stockage et les durées de conservation du produit en conditions normales de stockage. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 25.1.Consignes d’utilisationVeuillez vous référer aux instructions spécifiques de chaque usage.5.2.Mesures de gestion des risquesVeuillez vous référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques de chaque usage.Veuillez lire les instructions inscrites sur l’étiquette.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementConsignes de premiers secoursEN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appelez le 112/ambulance pour obtenir de l’aide médicale. Information au personnel de santé/ médecin: Initier des mesures de maintien de la vie si nécessaire, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Lavez immédiatement la peau avec beaucoup d’eau. Par la suite, enlevez tous les vêtements contaminés et lavez-les avant de les réutiliser. Continuez à laver la peau avec de l’eau pendant 15 minutes. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirez les lentilles de contact, si elles sont présentes et faciles à faire. Continuer le rinçage pendant au moins 15 minutes. Appelez le 112/ambulance pour obtenir de l’aide médicale.EN CAS D’INHALATION: Passez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer.S’il y a des symptômes: Appelez le 112/ambulance pour obtenir de l’aide médicale.S’il n’y a pas de symptômes: Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.Mesures à prendre en cas de déversement accidentelDéversement important: Recueillez le produit dans des contenants appropriés (en plastique par exemple) à l’aide d’un équipement correct ( comme une pompe à liquides) en vue de son élimination. Ne reversez jamais le produit déversé dans son contenant d’origine pour le réutiliser. Gardez-le loin de toutes substances inflammables et incompatibles. Rincez les résidus abondamment à l’eau. Éliminez la matière absorbée conformément aux règles environnementales en vigueur.Petit déversement: Diluer le produit avec beaucoup d’eau et rincer ou absorber avec un matériau liant un liquide (p. ex. terre de diatomées ou liant universel). Ramasser mécaniquement et collecter dans des récipients appropriés. Nettoyez soigneusement les surfaces contaminées. Emballez et étiquetez les déchets comme le produit. Ne détachez pas l’étiquette des contenants de livraison avant l’élimination.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageÀ la fin du traitement, éliminez le produit non utilisé et son conditionnement conformément à la réglementation locale. Les produits usagés peuvent être évacués dans les égouts municipaux en fonction des exigences locales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageConseil sur la protection contre le feu et les explosions:Conservez le produit à l’abri de la lumière directe du soleil et des sources de chaleur.Conservez le produit à l’abri de toute source d’inflammation - Ne fumez pas à proximité.Conservez le produit à l’abri de toute substance inflammable.Conservez le produit à l’abri de toute substance incompatible.Stockage:Exigence de température durant le stockage: 40 °C maximum et à protéger contre le gel.À stocker dans un endroit propre, sec et bien ventilé.Transportez et stockez le contenant en position verticale vers le haut uniquement.Veuillez toujours bien fermer le contenant après avoir utilisé du produit.Évitez toute fuite ou résidu de produit sur les contenants.Conseils sur le stockage commun:À ne pas stocker avec des alcalis, réducteurs, sels métalliques (risque de décomposition).À ne pas stocker avec des solvants organiques (risque d’explosion).Durée de conservation:24 mois6.AUTRES INFORMATIONSLes titres complets des normes EN référencées dans les paragraphes "Mesures d’atténuation propres à l’usage" sont:EN 16321 — Protection oculaire et faciale pour les utilisateurs professionnelsEN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismesLa directive du Conseil référencée dans les paragraphes "Mesures d’atténuation propres à l’usage": directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive individuelle au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 27.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Divozon 35 VT66		Marché: UE
			Divozon 35		Marché: UE
			Divosan BA 35 VT66		Marché: UE
			Divosan BA 35		Marché: UE
			Divozon 350		Marché: UE
			Divozon 350 Bath		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0029435-0002 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1		231-765-0	35 % (p/p)

1.MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 3 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META Divosan D

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 32.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	35-49,9 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mentions de danger

Conseils de prudence

4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1Décontamination des systèmes de distribution d’eau potable par nettoyage en place (NEP)

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: BactériesStade de développement: -Nom commun: LevuresStade de développement: -Nom commun: ChampignonsStade de développement: -
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurNettoyage et décontamination des installations de distribution et de stockage d’eau potable
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: NEP (Nettoyage en place)Description détaillée: Décontamination des surfaces intérieures des systèmes fermés par NEP
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Dilution (%): Pour la décontamination des bactéries et levures, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, en cas d’utilisation d’un produit de concentration 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit au 819 ml d’eau. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Nombre et fréquence des applications:Temps de pose: au moins 3 heuresFréquence: Quotidienne / si nécessaireTempérature: température ambiante
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille PEHD 1, 5 litresJerrican PEHD 10, 20, 30, 60 litresFût PEHD 200 litresConteneur PEHD 1000 litresISO Tank PEHD 20 m3

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesNEP (Nettoyage en place): Nettoyez avant décontamination (Enlevez tous les dépôts ou souillures avec un pré-rinçage ou pré-raclage, et, lorsque nécessaire, avec un traitement de pré-trempage). Faites circuler le produit dilué dans le système dans des conditions d’augmentation de la turbulence et de la vitesse d’écoulement. Après avoir laisser poser durant 3 heures, rincez les conduites et les réservoirs à l’eau avant de les remplir avec de l’eau potable. Pour la décontamination des bactéries, levures et champignons, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Par exemple, pour un produit contenant 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit à 819 ml d’eau pour obtenir une dilution de 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPortez des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou équivalent / écran facial, des vêtements de protection chimiquement résistants au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques classifiés par la norme européenne EN 374 ou équivalent et un EPR (FPC = 10) pendant le mélange et le chargement. Voir le paragraphe 6 pour les titres complets des normes EN.Les gants et la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit.Cette disposition est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et de toute autre législation de l’UE dans la zone de santé et de sécurité au travail. Voir le paragraphe 6 pour la référence complète à la directive 98/24/CE du Conseil.RMM techniques: ventilation par aspiration locale (50 %) et bon niveau de ventilation générale (3 ACH). Lisez les instructions écrites sur l’étiquette.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementIl n’existe pas d’instructions spécifiques de premiers secours ou de mesures d’urgence pour protéger l’environnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant une élimination sûre et du produit et de son conditionnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant le stockage et les durées de conservation du produit en conditions normales de stockage. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2Décontamination des surfaces dures non-poreuses et des équipements par immersion

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: BactériesStade de développement: -Nom commun: LevuresStade de développement: -Nom commun: ChampignonsStade de développement: -
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurÉquipement dans les industries agroalimentaires, cuisines de restauration à grande échelle et cantines.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Système ouvert: immersionDescription détaillée: Immersion manuelle des équipements dans des bains ouverts. Immersion automatisée des équipements dans des bains fermés.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Dilution (%): Pour la décontamination des bactéries, des levures et des champignons, le produit doit être dilué à 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, en cas d’utilisation d’un produit de concentration 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 200 ml de produit au 738 ml d’eau. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Nombre et fréquence des applications:Temps de pose: au moins 60 minutesFréquence: Quotidienne / si nécessaireTempérature: température ambiante
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille PEHD 1, 5 litresJerrican PEHD 10, 20, 30, 60 litresFût PEHD 200 litresConteneur PEHD 1000 litresISO Tank PEHD 20 m3

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesPour la décontamination des bactéries et des champignons, le produit doit être dilué à 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, pour un produit contenant 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 200 ml de produit à 738 ml d’eau pour obtenir une dilution de 8,1 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Immersion: Les équipements pour les industries agroalimentaires doivent être décontaminés par immersion. Pré-nettoyez l’équipement. La solution de décontamination doit être diluée dans des cuves (versez ou pompez le produit dans des cuves). L’équipement à décontaminer doit être placé manuellement ou automatiquement dans ces cuves (bains ouverts ou fermés) et doit être enlevé après un temps de contact supérieur à 60 minutes. Une fois que la procédure de décontamination est finie, rincez l’équipement à l’eau. La solution de désinfection dans le bain d’immersion / de trempage doit être remplacée après chaque cycle de décontamination.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPortez des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou équivalent / écran facial, des vêtements de protection chimiquement résistants au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques classifiés par la norme européenne EN 374 ou équivalent et un EPR (FPC = 10) pendant le mélange et le chargement. Les gants et la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit. Voir le paragraphe 6 pour les titres complets des normes EN.Cette disposition est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et de toute autre législation de l’UE dans la zone de santé et de sécurité au travail. Voir le paragraphe 6 pour la référence complète à la directive 98/24/CE du Conseil.RMM techniques: extraction locale (50 %) et bon niveau de ventilation générale (3 ACH). Le bain d’immersion doit être placé dans une pièce séparée. Uniquement pour une utilisation dans des zones qui ne sont pas accessibles au grand public. Les utilisateurs professionnels sans PSA et RPE (APF=10) ne sont pas autorisés à entrer dans la salle de désinfection. Gardez le bain fermé pendant la désinfection, ouvert uniquement pour le chargement et le déchargement.Suivez les instructions sur l’étiquette.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementIl n’existe pas d’instructions spécifiques de premiers secours ou de mesures d’urgence pour protéger l’environnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant une élimination sûre et du produit et de son conditionnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant le stockage et les durées de conservation du produit en conditions normales de stockage. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.3.Description de l’utilisation

Tableau 3Décontamination des surfaces par nettoyage en place (NEP)

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: BactériesStade de développement: -Nom commun: LevuresStade de développement: -Nom commun: ChampignonsStade de développement: -
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieurLa décontamination des surfaces internes en contact avec la nourriture de la tuyauterie et des systèmes de réservoirs dans l’industrie agroalimentaire
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: NEP (Nettoyage en place)Description détaillée: Décontamination des surfaces internes des systèmes fermés par Nettoyage en place (NEP)
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène.Dilution (%): Pour la décontamination des bactéries, des levures et des champignons, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, en cas d’utilisation d’un produit de concentration 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit au 819 ml d’eau. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Nombre et fréquence des applications:Temps de pose: au moins 3 heuresFréquence: Quotidienne / si nécessaireTempérature: température ambiante
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille PEHD 1, 5 litresJerrican PEHD 10, 20, 30, 60 litresFût PEHD 200 litresConteneur PEHD 1000 litresISO Tank PEHD 20 m3

4.3.1.Consignes d’utilisation spécifiquesNettoyez avant décontamination. (Enlevez tous les dépôts ou souillures avec un pré-rinçage ou pré-raclage, et, lorsque nécessaire, avec un traitement de pré-trempage). Les surfaces internes de la tuyauterie et des systèmes de réservoirs doivent être décontaminées grâce à un procédé de NEP. Pour la décontamination des bactéries, des levures et des champignons, le produit doit être dilué à 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Par exemple, pour un produit contenant 35 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène: ajoutez 114 ml de produit à 819 ml d’eau pour obtenir une dilution de 4,7 % (p/p) de peroxyde d’hydrogène. Pour les produits aux concentrations différentes en peroxyde d’hydrogène, les valeurs doivent être ajustées en conséquence.Le processus est réalisé en faisant circuler la solution de décontamination dans le système dans des conditions d’augmentation de la turbulence et de la vitesse d’écoulement. L’application est automatisée et constitue un processus fermé. Après un temps de pose de 3 heures, la tuyauterie et les réservoirs doivent être rincés à l’eau également dans des conditions de système fermé.4.3.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPortez des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN 16321 ou équivalent / écran facial, des vêtements de protection chimiquement résistants au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques classifiés par la norme européenne EN 374 ou équivalent et un EPR (FPC = 10) pendant le mélange et le chargement. Voir le paragraphe 6 pour les titres complets des normes EN.Les gants et la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit.Cette disposition est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et de toute autre législation de l’UE dans la zone de santé et de sécurité au travail. Voir le paragraphe 6 pour la référence complète à la directive 98/24/CE du Conseil.RMM techniques: ventilation par aspiration locale et bon niveau de ventilation générale (3 RAH). Veuillez lire les instructions inscrites sur l’étiquette.4.3.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementIl n’existe pas d’instructions spécifiques de premiers secours ou de mesures d’urgence pour protéger l’environnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.3.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant une élimination sûre et du produit et de son conditionnement. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.4.3.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageIl n’existe pas d’instructions spécifiques concernant le stockage et les durées de conservation du produit en conditions normales de stockage. Veuillez vous référer aux instructions générales d’utilisation.5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 35.1.Consignes d’utilisationVeuillez vous référer aux instructions spécifiques de chaque usage.5.2.Mesures de gestion des risquesVeuillez vous référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques de chaque usage.Veuillez lire les instructions inscrites sur l’étiquette.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementConsignes de premiers secoursEN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appelez le 112/ambulance pour obtenir de l’aide médicale. Information au personnel de santé/ médecin: Initier des mesures de maintien de la vie si nécessaire, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Lavez immédiatement la peau avec beaucoup d’eau. Par la suite, enlevez tous les vêtements contaminés et lavez-les avant de les réutiliser. Continuez à laver la peau avec de l’eau pendant 15 minutes. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirez les lentilles de contact, si elles sont présentes et faciles à faire. Continuer le rinçage pendant au moins 15 minutes. Appelez le 112/ambulance pour obtenir de l’aide médicale.EN CAS D’INHALATION: Passez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer.S’il y a des symptômes: Appelez le 112/ambulance pour obtenir de l’aide médicale.S’il n’y a pas de symptômes: Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.Mesures à prendre en cas de déversement accidentelDéversement important: Recueillez le produit dans des contenants appropriés (en plastique par exemple) à l’aide d’un équipement correct ( comme une pompe à liquides) en vue de son élimination. Ne reversez jamais le produit déversé dans son contenant d’origine pour le réutiliser. Gardez-le loin de toutes substances inflammables et incompatibles. Rincez les résidus abondamment à l’eau. Éliminez la matière absorbée conformément aux règles environnementales en vigueur.Petit déversement: Diluer le produit avec beaucoup d’eau et rincer ou absorber avec un matériau liant un liquide (p. ex. terre de diatomées ou liant universel). Ramasser mécaniquement et collecter dans des récipients appropriés. Nettoyez soigneusement les surfaces contaminées. Emballez et étiquetez les déchets comme le produit. Ne détachez pas l’étiquette des contenants de livraison avant l’élimination.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageÀ la fin du traitement, éliminez le produit non utilisé et son conditionnement conformément à la réglementation locale. Les produits usagés peuvent être évacués dans les égouts municipaux en fonction des exigences locales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageConseil sur la protection contre le feu et les explosions:Conservez le produit à l’abri de la lumière directe du soleil et des sources de chaleur.Conservez le produit à l’abri de toute source d’inflammation - Ne fumez pas à proximité.Conservez le produit à l’abri de toute substance inflammable.Conservez le produit à l’abri de toute substance incompatible.Stockage:Exigence de température durant le stockage: 40 °C maximum et à protéger contre le gel.À stocker dans un endroit propre, sec et bien ventilé.Transportez et stockez le contenant en position verticale vers le haut uniquement.Veuillez toujours bien fermer le contenant après avoir utilisé du produit.Évitez toute fuite ou résidu de produit sur les contenants.Conseils sur le stockage commun:À ne pas stocker avec des alcalis, réducteurs, sels métalliques (risque de décomposition).À ne pas stocker avec des solvants organiques (risque d’explosion).Durée de conservation:24 mois6.AUTRES INFORMATIONSLes titres complets des normes EN référencées dans les paragraphes "Mesures d’atténuation propres à l’usage" sont:EN 16321 — Protection oculaire et faciale pour les utilisateurs professionnelsEN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismesLa directive du Conseil référencée dans les paragraphes "Mesures d’atténuation propres à l’usage": directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive individuelle au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 37.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Divosan D30		Marché: UE
			Divosan D30 VT91		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0029435-0003 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1		231-765-0	35 % (p/p)