Commission Implementing Regulation (EU) 2024/2424 of 13 September 2024 granting a Union authorisation for the single biocidal product SANICALCO S in accordance with Regulation (EU) No 528/2012 of the European Parliament and of the Council
| Nom commercial/noms commerciaux | SANICALCO S |
| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | CARMEUSE EUROPE S.A. |
| Adresse | ||
| Numéro de l’autorisation | EU-0029398-0000 | |
| EU-0029398-0000 | ||
| Date de l’autorisation | ||
| Date d’expiration de l’autorisation | ||
| Nom du fabricant | Carmeuse Chaux |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Nom du fabricant | Carmeuse Czech Republic s.r.o. |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Nom du fabricant | Carmeuse Holding Srl |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Nom du fabricant | Carmeuse Hungaria kft |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Nom du fabricant | Carmeuse Nederland BV |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Nom du fabricant | Carmeuse SA |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Nom du fabricant | Carmeuse Slovakia s.r.o. |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Substance active | Dihydroxyde de calcium/hydroxyde de calcium/chaux vive/chaux hydratée/chaux éteinte |
| Nom du fabricant | Carmeuse Chaux |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Substance active | Dihydroxyde de calcium/hydroxyde de calcium/chaux vive/chaux hydratée/chaux éteinte |
| Nom du fabricant | Carmeuse Czech Republic s.r.o. |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Substance active | Dihydroxyde de calcium/hydroxyde de calcium/chaux vive/chaux hydratée/chaux éteinte |
| Nom du fabricant | Carmeuse Holding Srl |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Substance active | Dihydroxyde de calcium/hydroxyde de calcium/chaux vive/chaux hydratée/chaux éteinte |
| Nom du fabricant | Carmeuse Hungaria kft |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Substance active | Dihydroxyde de calcium/hydroxyde de calcium/chaux vive/chaux hydratée/chaux éteinte |
| Nom du fabricant | Carmeuse Nederland BV |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Substance active | Dihydroxyde de calcium/hydroxyde de calcium/chaux vive/chaux hydratée/chaux éteinte |
| Nom du fabricant | Carmeuse SA |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Substance active | Dihydroxyde de calcium/hydroxyde de calcium/chaux vive/chaux hydratée/chaux éteinte |
| Nom du fabricant | Carmeuse Slovakia s.r.o |
| Adresse du fabricant | |
| Emplacement des sites de fabrication |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| Dihydroxyde de calcium/hydroxyde de calcium/chaux vive/chaux hydratée/chaux éteinte | substance active | 1305-62-0 | 215-137-3 | 100 % (p/p) |
| Mentions de danger | |
| Conseils de prudence |
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur |
| Méthode(s) d’application | |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage |
La dose doit être suffisante pour maintenir un pH > 12 pendant le temps de contact. Dosage d’application: 0,2 - 2 kg de produit/kg de poids sec de support; teneur typique en matières sèches – 12 à 25 % dans les boues d’épuration. Les ratios peuvent varier selon les applications et les conceptions des stations d’épuration. L’utilisateur doit s’assurer de l’efficacité du traitement grâce à des tests préliminaires en laboratoire qui garantissent l’efficacité conformément à la législation applicable à chaque cas.
Le chargement du produit dans l’unité de traitement et l’application doivent se faire de manière entièrement automatique. Le chargement dans l’unité de traitement et l’élimination des sacs et sacs vides doivent être effectués à l’aide d’un chariot télescopique (incluant une cabine fermée). Lors du chargement du produit et de l’élimination des sacs vides, porter: un équipement de protection respiratoire (EPR) d’au moins facteur de protection attribué (APF) 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme européenne (EN) 149 avec un filtre P3 ou équivalent), des gants résistants aux produits chimiques classés selon la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit), une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).
Lors du traitement des boues d’épuration, le port d’un RPE à air ou en bidon spécifique au gaz ammoniac conforme à la norme EN 14387 ou équivalent, est recommandé en l’absence de mesures de gestion collective pour estimer et prévenir une exposition supérieure à l’exposition professionnelle UE. valeur limite (VLEP) de 14 mg/m 3 pour ce gaz.Lors de la manipulation manuelle des boues d’épuration traitées, porter des gants de protection conformes à la norme EN 374 ou équivalent et une combinaison de protection conforme à la norme EN 14126 ou équivalente protégeant contre les propriétés intrinsèques des boues d’épuration. Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et des autres actes législatifs de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir la section 6 pour les titres complets des normes EN et de la législation. Le nettoyage de l’unité de traitement doit être évité ou effectué avec un processus automatisé sans exposition du professionnel.
| Type de produit | TP03: Hygiène vétérinaire |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur |
| Méthode(s) d’application | |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage |
La dose doit être suffisante pour maintenir un pH > 12 pendant le temps de contact. Ne pas épandre plus de 100 kg de produit/m 3 de lisier.Après le temps de contact nécessaire, retirer le fumier traité de l’animalerie. Utilisation du fumier traité conformément à la législation locale.
Le chargement du produit dans l’unité de traitement et l’application doivent se faire de manière entièrement automatique. Le chargement dans l’unité de traitement et l’élimination des sacs et sacs vides doivent être effectués à l’aide d’un chariot télescopique (incluant une cabine fermée). Lors du chargement du produit et de l’élimination des sacs vides, porter: des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit), une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit), RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent).
Lors du traitement des lisiers, le port d’un RPE à air ou en cartouche spécifique au gaz ammoniac conforme à la norme EN 14387 ou équivalent, est recommandé en l’absence de mesures de gestion collective pour estimer et prévenir une exposition supérieure à la limite d’exposition professionnelle UE. (VLEP) de 14 mg/m3 pour ce gaz. Lors de la manipulation manuelle du fumier traité, porter des gants de protection conformes à la norme EN 374 ou équivalent et une combinaison de protection conforme à la norme EN 14126 ou équivalente protégeant contre les propriétés intrinsèques du fumier. Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et des autres actes législatifs de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir la section 6 pour les titres complets des normes EN et de la législation. Le nettoyage de l’unité de traitement doit être évité ou effectué avec un processus automatisé sans exposition du professionnel. Ne pas appliquer le produit si les rejets provenant des bâtiments d’animaux ou des zones de stockage de fumier/lisier peuvent être dirigés vers une station d’épuration ou directement vers les eaux de surface.
| Type de produit | TP03: Hygiène vétérinaire |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur |
| Méthode(s) d’application | |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage |
A. Sur des sols en béton: 1. laver la surface à l’eau courante; 2. saupoudrer 800 g de produit par m 2 pour couvrir le sol humide et ajouter 0,9 litre/m2 d’eau;3. laisser agir au moins 48 heures; 4. après traitement, éliminer le produit par brossage.
B. Sur sols en terre battue: 1. brosser et mouiller la surface; 2. saupoudrer 800 g de produit par m 2 sur le sol humide et ajouter 0,9 litre/m2 d’eau;3. laisser agir au moins 48 heures; 4. après traitement, éliminer le produit par brossage.
Lors du chargement, de l’application du produit et de l’élimination des sacs et sachets vides, porter: RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent), des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit), une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).
Pour l’utilisation de big bag (500 - 1000 kg), le chargement du produit et l’élimination des sacs vides doivent être effectués de manière entièrement automatique à l’aide d’un chariot télescopique (incluant une cabine fermée).Lors du chargement de petits sacs (25 kg), vider soigneusement le sac afin de minimiser la poudre restante. Pour l’élimination des petits sacs vides, humidifiez le sac et pliez-le soigneusement afin d’éviter tout déversement. Lors de l’élimination du produit après l’application, porter: RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent), des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit), une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 ou équivalente (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).
Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres actes législatifs de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir la section 6 pour les titres complets des normes EN et de la législation. Les animaux ne doivent pas être présents pendant toute la durée du soin. Éliminer les résidus du produit au sol par un balayage approfondi avant la rentrée des animaux. Les aliments pour animaux et l’eau de boisson doivent être soigneusement recouverts ou retirés lors de l’application du produit. Ne pas appliquer le produit si les rejets provenant des bâtiments d’animaux, des zones de stockage du fumier/lisier ou des zones de désinfection du transport des animaux peuvent être dirigés vers une station d’épuration des eaux usées ou directement vers les eaux de surface.
Après traitement, éliminer le produit par brossage. Collecter les déchets secs résultants et les recycler comme matériau de chaulage agricole ou éliminer les déchets secs conformément aux exigences locales. Destiné au transport des animaux uniquement: après le brossage et le temps de contact nécessaire, rincer et nettoyer le véhicule.
| Type de produit | TP03: Hygiène vétérinaire |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en intérieur |
| Méthode(s) d’application | |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage |
1. nettoyer la surface à l’eau courante avant l’application du produit; 2. introduire 25 kg de produit dans 50 litres d’eau; 3. laisser reposer le mélange pendant 12 heures; 4. mélanger le mélange obtenu et l’appliquer sur le mur; 5. laisser agir au moins 48 heures.
Lors du chargement du produit et de l’élimination des sacs et sachets vides, porter: des gants résistants aux produits chimiques conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit), une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit), RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent).
Lors de l’application du produit sur les murs, porter: des gants résistants aux produits chimiques conformément à la norme EN 374 (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit), une combinaison de protection conforme à la norme EN 13034 (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit), RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la norme EN 149 avec un filtre P1 ou équivalent).
Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres actes législatifs de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir la section 6 pour les titres complets des normes EN et de la législation. Le chargement du produit et l’élimination des sacs et sachets vides doivent être effectués de manière entièrement automatique à l’aide d’un chariot télescopique (incluant une cabine fermée). Minimiser les éclaboussures et les déversements pendant l’application. Ne laissez aucune personne (y compris les collègues de travail et les enfants) toucher les surfaces traitées jusqu’à ce qu’elles soient complètement sèches. Ne pas appliquer le produit si les rejets provenant des bâtiments d’animaux ou des zones de stockage de fumier/lisier peuvent être dirigés vers une station d’épuration ou directement vers les eaux de surface. Les animaux ne doivent pas être présents pendant toute la durée du soin. Ne pas laisser les animaux rentrer dans les logements avant que les surfaces ne soient complètement sèches. Les aliments pour animaux et l’eau de boisson doivent être soigneusement recouverts ou retirés lors de l’application du produit.
| Type de produit | TP03: Hygiène vétérinaire |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | |
| Domaine(s) d’utilisation | utilisation en extérieur |
| Méthode(s) d’application | |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels |
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Brosser et mouiller le sol avant l’application du produit. En début de cycle de production, épandre 800 g de produit/m 2 de produit sur le sol puis ajouter 0,9 litre/m2 d’eau.Laisser agir au moins 48 heures avant d’amener les animaux dans la zone traitée. Pour les utilisations extérieures du produit, ne pas appliquer en cas de vent ou de pluie.
Lors du chargement, de l’application du produit et de l’élimination des sacs et sachets vides, porter: RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la NF EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent), des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit), une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).
Pour l’utilisation de big bag (500- 1000 kg), le chargement du produit et l’élimination des sacs vides doivent être effectués de manière entièrement automatique à l’aide d’un chariot télescopique (incluant une cabine fermée).Lors du chargement de petits sacs (25 kg), vider soigneusement les sacs afin de minimiser la poudre restante. Pour l’élimination des petits sacs vides, humidifiez le sac et pliez-le soigneusement afin d’éviter tout déversement. Lors de l’élimination du produit après l’application, porter: RPE d’au moins APF 40 (masque hermétique couvrant les yeux, le nez, la bouche et le menton selon la NF EN 149 avec un filtre P3 ou équivalent), des gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit), une combinaison de protection conforme à la norme EN 13982 (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).
Les dispositions relatives aux équipements de protection individuelle sont sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres actes législatifs de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir la section 6 pour les titres complets des normes EN et de la législation. Ne pas dépasser deux applications par an. Les animaux ne doivent pas être présents pendant toute la durée du soin. Éliminer les résidus du produit au sol par un brossage minutieux avant la rentrée des animaux. Les aliments pour animaux et l’eau de boisson doivent être soigneusement recouverts ou retirés lors de l’application du produit.
Après traitement, éliminer le produit par brossage. Collecter les déchets secs résultants et les recycler comme matériau de chaulage agricole ou éliminer les déchets secs conformément aux exigences locales.
Respecter les instructions d’utilisation. Respecter les conditions d’utilisation du produit. Se référer au plan d’hygiène en place afin de garantir que le niveau d’efficacité nécessaire est atteint. Pour une utilisation extérieure du produit, ne pas appliquer en cas de vent ou de pluie.
Ne pas laisser les personnes présentes (y compris les collègues et les enfants) ni les animaux domestiques pénétrer dans la zone de traitement pendant toute la durée du traitement (y compris le chargement, l’application du produit, l’élimination des sacs et sachets vides, le temps de contact convenu et les éliminations du produit et de ses résidus du sol). Utiliser uniquement dans un endroit bien ventilé.
EN CAS D’INHALATION: Se déplacer vers l’air frais et rester au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes: Appeler le 112/ambulance pour obtenir une assistance médicale. Si aucun symptôme: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner à boire si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/ambulance pour obtenir une assistance médicale. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau avec beaucoup d’eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau avec de l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact, si elles sont présentes et faciles à retirer. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/ambulance pour obtenir une assistance médicale. Informations destinées au personnel soignant/médecin: les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises avant d’aller chez le médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
Ne pas rejeter le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (par exemple éviers, toilettes) ou dans les égouts. Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tout autres déchets, conformément à la réglementation locale.
Ne pas conserver à une température supérieure à 30 °C. Protéger de l’humidité. Durée de stockage: 15 mois.
EN 149 — Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants de protection contre les particules — Exigences, essais, marquage; EN 374 — EN ISO 374-1: 2018: Gants de protection contre les produits chimiques et micro-organismes dangereux — Partie 1: terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques; EN 13982 — Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides — Partie 1: Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une protection de l’ensemble du corps contre les particules solides en suspension dans l’air; EN 14387 — EN 14387:2021: Appareils de protection respiratoire — Filtre(s) à gaz et filtre(s) combiné(s) — Exigences, essais, marquage; EN 14126 — BS EN 14126: 2003 — Vêtements de protection. Exigences de performance et méthodes d’essai pour les vêtements de protection contre les agents infectieux; Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 relative à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques au travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11 ).