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Commission Implementing Regulation (EU) 2024/2209 of 5 September 2024 amending Implementing Regulation (EU) 2022/1423 as regards administrative and minor changes to the Union authorisation for the biocidal product family Hydrogen Peroxide Family 1

Règlement d’exécution (UE) 2024/2209 de la Commissiondu 5 septembre 2024modifiant le règlement d’exécution (UE) 2022/1423 en ce qui concerne les modifications administratives et les modifications mineures apportées à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Hydrogen Peroxide Family 1(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocidesJO L 167 du 27.6.2012, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj., et notamment son article 50, paragraphe 2,considérant ce qui suit:(1)Le 22 juillet 2022, le règlement d’exécution (UE) 2022/1423 de la CommissionRèglement d’exécution (UE) 2022/1423 de la Commission du 22 juillet 2022 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée "Hydrogen Peroxide Family 1" (JO L 222 du 26.8.2022, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2022/1423/oj). a octroyé une autorisation de l’Union, sous le numéro EU-0024303-0000, à la société Ecolab Deutschland GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée "Hydrogen Peroxide Family 1".(2)Le règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la CommissionRèglement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/354/oj). établit les règles de procédure pour les différentes catégories de modifications visées à l’article 50, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012. À la réception d’un avis de l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’"Agence") relatif à une demande d’un titulaire d’une autorisation de l’Union souhaitant modifier l’une quelconque des informations fournies dans le cadre de la demande initiale d’autorisation, la Commission doit décider si les conditions de l’article 19 ou, le cas échéant, de l’article 25 du règlement (UE) no 528/2012 sont toujours remplies et si les conditions de l’autorisation doivent être modifiées.(3)Le 28 septembre 2022, conformément à l’article 11, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, la société Ecolab Deutschland GmbH a soumis une notification à l’Agence en ce qui concerne des modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides "Hydrogen Peroxide Family 1", telles que visées au titre 1, section 1, de l’annexe dudit règlement. Ecolab Deutschland GmbH a proposé l’ajout de noms commerciaux pour cinq produits biocides, l’ajout de quatre fabricants de produits et un changement dans les coordonnées de deux des fabricants de produits. La notification a été inscrite sous le numéro BC-RU080137-08 dans le registre des produits biocides (ci-après le "registre").(4)Le 13 octobre 2022, Ecolab Deutschland GmbH a soumis à l’Agence, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, une demande de modification mineure de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides "Hydrogen Peroxide Family 1", telle que visée au titre 2 de l’annexe dudit règlement. Ecolab Deutschland GmbH a demandé l’extension de la durée de conservation de 6 mois à 18 mois pour les produits figurant dans le métarésumé des caractéristiques du produit biocide (RCP) 8. La demande a été inscrite au registre sous le numéro BC-SX080682-96.(5)Le 5 décembre 2022, Ecolab Deutschland GmbH a soumis à l’Agence, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, une nouvelle demande de modification mineure de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides "Hydrogen Peroxide Family 1". Dans cette demande, Ecolab Deutschland GmbH demandait l’ajout de plusieurs matériaux d’emballage et tailles d’emballage pour les produits dans les méta-RCP 1, 5 et 11, l’ajout d’un nouveau matériau de lingette pour les produits dans le méta-RCP 1 et le retrait d’un matériau d’emballage des produits dans le méta-RCP 1. La demande a été inscrite au registre sous le numéro BC-SR082474-07.(6)Le 4 novembre 2022, l’Agence a soumis à la Commission, conformément à l’article 11, paragraphe 3, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, un avisAvis de l’ECHA du 4 novembre 2022 intitulé "Opinion on the administrative change of the Union authorisation of the biocidal product family: Hydrogen Peroxide Family 1", avis no UAD-C-1622642-38-00/F, https://echa.europa.eu/documents/10162/3443008/opinion_for_ua-admin_changes_bc-ru080137-08_en.pdf/469baca4-81c1-8874-38b5-9c2527e91b22?t=1686113940831. sur les modifications administratives notifiées, ainsi qu’un résumé révisé des caractéristiques du produit biocide. Elle conclut dans cet avis que les modifications de l’autorisation existante demandées par le titulaire de l’autorisation relèvent de l’article 3, paragraphe 1, point aa), du règlement (UE) no 528/2012 et qu’après la mise en œuvre des modifications, les conditions de l’article 19 dudit règlement sont toujours remplies.(7)Le 11 octobre 2023, l’Agence a soumis à la Commission, conformément à l’article 12, paragraphe 4, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, les avisAvis du comité des produits biocides du 10 octobre 2023 intitulé "Opinion on the minor change to the Union authorisation of the biocidal product family: Hydrogen Peroxide Family 1", ECHA/BPC/398/2023, https://echa.europa.eu/documents/10162/79839763/hydrogen_peroxide_fam1_ua_mic_bc_SX080682_96_final_bpc_opinion_en.pdf/cd4031f2-7320-012f-abf1-f2a3cde1b836?t=1714715369299, et avis du comité des produits biocides du 10 octobre 2023 intitulé "Opinion on the minor change to the Union authorisation of the biocidal product family: Hydrogen Peroxide Family 1", ECHA/BPC/399/2023, https://echa.europa.eu/documents/10162/3443008/hydrogen_peroxide_fam1_ua_mic_bc_SR082474_07_final_bpc_opinion_en.pdf/f2800274-60a5-ec70-011b-57a6ab561b7e?t=1714716331548. du comité des produits biocides sur les deux demandes de modifications mineures, ainsi qu’un résumé révisé des caractéristiques du produit biocide et un rapport d’évaluation révisé. Les deux avis concluent qu’après la mise en œuvre des modifications, les conditions de l’article 19 du règlement (UE) no 528/2012 sont toujours remplies.(8)Le 10 novembre 2023, l’Agence a transmis à la Commission le résumé révisé des caractéristiques du produit biocide de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides "Hydrogen Peroxide Family 1" dans toutes les langues officielles de l’Union, comprenant toutes les modifications administratives et les modifications mineures notifiées et demandées, conformément à l’article 11, paragraphe 6, et à l’article 12, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013.(9)La Commission souscrit aux avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides "Hydrogen Peroxide Family 1" afin d’introduire les modifications administratives et les modifications mineures demandées par Ecolab Deutschland GmbH.(10)À l’exception des modifications administratives et des modifications mineures, toutes les autres informations figurant dans le résumé des caractéristiques du produit biocide pour la famille de produits biocides "Hydrogen Peroxide Family 1", tel qu’il est établi à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1423, restent inchangées.(11)Afin d’améliorer la clarté et de faciliter l’accès des utilisateurs et des parties intéressées à la version finale consolidée du résumé des caractéristiques du produit biocide qui doit être publié par l’Agence, il convient de remplacer l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1423 dans son intégralité.(12)Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2022/1423 en conséquence,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premierL’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1423 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 5 septembre 2024.Par la CommissionLa présidenteUrsula von der LeyenANNEXERésumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocidesHydrogen Peroxide Family 1Type(s) de produitTP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animauxTP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animauxTP03: Hygiène vétérinaireTP01: Hygiène humaineNuméro d’autorisation EU-0024303-0000Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0024303-0000PARTIE I.PREMIER NIVEAU D’INFORMATIONChapitre 1.INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Nom de famille

Nom	Hydrogen Peroxide Family 1

1.2.Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animauxTP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animauxTP03: Hygiène vétérinaireTP01: Hygiène humaine

1.3.Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Nom	Ecolab Deutschland GmbH
	Adresse	Ecolab Allee 1 40789 Monheim am Rhein DE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0024303-0000
Date de l’autorisation	15 septembre 2022
Date d’expiration de l’autorisation	31 août 2032

1.4.Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant	Ecolab Europe GmbH
Adresse du fabricant	Richtistrasse 7 8304 Wallisellen Suisse
Emplacement des sites de fabrication	Ecolab Europe GmbH site 1 A.F.P. GmbH Otto-Brenner-Straße 16 21337 Lüneburg AllemagneEcolab Europe GmbH site 2 ACIDEKA S.A. Edificio Feria. Capuchinos de Basurto 6, 4a planta 48013 Bilbao. Biscaye EspagneEcolab Europe GmbH site 3 ADIEGO HNOS CTRA DE VALENCIA, KM 5,900 50410 CUARTE DE HUERVA (ZARAGOZA) 50410 Saragosse EspagneEcolab Europe GmbH site 4 ALLIED PRODUCTS Allied Hygiene Unit 11, Belvedere Industrial Estate Fishers Way DA17 6BS Belvedere, Kent Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 5 Arkema GmbH Morschheimer Srtrasse 19 D-67292 Krichheimbolanden AllemagneEcolab Europe GmbH site 6 AZELIS DENMARK Lundtoftegårdsvej 95 2800 Kgs. 2800 Kgs Lyngby DanemarkEcolab Europe GmbH site 7 Belinka Zasavska Cesta 95 1001 Ljubljana SlovénieEcolab Europe GmbH site 8 BENTUS LABORATORIES LTD. RUSSIA, 105005, MOSCOW, RADIO STREET, 24 BLD.1 105005 Moscou Russie (la Fédération de)Ecolab Europe GmbH site 9 BIO PRODUCTIONS 72 VICTORIA ROAD, VICTORIA INDUSTRIAL ESTATE, BURGESS HILL, WEST SUSSEX, RH159LH Burgess Hill Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 10 BIOXAL SA Route des Varennes - Secteur A – BP 30072 71103 Chalon-sur-Saône Cedex FranceEcolab Europe GmbH site 11 Bores Srl Via Pioppa, 179 44020 Pontegradella ItalieEcolab Europe GmbH site 12 BRENNTAG ARDENNES Route de Tournes CD n 2 FR-08090 FR-08090 Cliron FranceEcolab Europe GmbH site 13 BRENNTAG CEE - GUNTRAMSDORF Brenntag CEE GmbH Mixing / Blending Bahnstr. 13 A-2353 Guntramsdorf AutricheEcolab Europe GmbH site 14 BRENNTAG Duisburg/Glauchau/Hamburg/Heilbronn Brenntag GmbH Humboldtring 15 45472 Mülheim AllemagneEcolab Europe GmbH site 15 BRENNTAG Kaiserslautern Brenntag Merkurstr. 47 67663 Kaiserslautern AllemagneEcolab Europe GmbH site 16 BRENNTAG Kleinkarlbach/Lohfelden Brenntag GmbH Humboldtring 15 45472 Mülheim AllemagneEcolab Europe GmbH site 17 BRENNTAG Nordic - HASLEV Høsten Teglværksvej 47 4690 Haslev DanemarkEcolab Europe GmbH site 18 Brenntag Nordic, Strandgade 35 7100 Vejle DanemarkEcolab Europe GmbH site 19 BRENNTAG Normandy Brenntag Normandie 12 Sente des Jumelles - BP 11 76710 76710 Montville FranceEcolab Europe GmbH site 20 BRENNTAG PL -Zgierz ul. Kwasowa 5 95-100 Zgierz PologneEcolab Europe GmbH site 21 Brenntag Quimica S.A. - Madrid. Calle Gutemberg no 22,.Poligono Industrial El Lomo 28906 Madrid EspagneEcolab Europe GmbH site 22 BRENNTAG Schweizerhall Brenntag Schweizerhall AG Elsaesserstr. 231 CH-4056 Bâle SuisseEcolab Europe GmbH site 23 Budich International GmbH Dieselstrasse 10 32120 Hiddenhausen AllemagneEcolab Europe GmbH site 24 Caldic Deutschland Chemie B.V Caldic Deutschland GmbH & Co.Kg Am Karlshof 10 D 40231 Düsseldorf AllemagneEcolab Europe GmbH site 25 Carbon Chemicals Group Ltd, Ringaskiddy P43 R772 Comté de Cork IrlandeEcolab Europe GmbH site 26 COLEP BAD SCHMIEDEBERG ColepCCL Bad Schmiedeberg GmbH Kemberger Str. 3 06905 Bad Schmiedeberg AllemagneEcolab Europe GmbH site 27 COMERCIAL FARMACEUTICA CASTEL: LANA, S.A. "COFARCAS" Condado de Treviño, 46 P.I. Villalonquejar 09080 – BURGOS 09080 Burgos EspagneEcolab Europe GmbH site 28 COMERCIAL GODO França, 13 08700 – IGUALADA (BARCELONA) 08700 BARCELONE EspagneEcolab Europe GmbH site 29 COURTOIS SARL ZA SOUS LE BEER Route de Pacy 27730 BUEIL FranceEcolab Europe GmbH site 30 DAN MOR (DR WIPE) DAN-MOR Natural Products and Chemicals Ltd. Or Akiva Industrial Zone 30600 Akiva Industrial Zone IsraëlEcolab Europe GmbH site 31 Denteck BV Heliumstraat 8 2718 SL ZOETERMEER Pays-BasEcolab Europe GmbH site 32 DETERGENTS BURGUERA DETERGENTS BURGUERA, S.L. Joan Ballester 50 07630 CAMPOS (ÎLES BALÉARES) EspagneEcolab Europe GmbH site 33 ECL Biebesheim NLC Biebesheim Justus-von-Liebig-Straße 11 64584 Biebesheim am Rhein AllemagneEcolab Europe GmbH site 34 ECL Celra NALCO - Celra C/ Tramuntana s/n Poligona Industrial Celra 17460 Gérone EspagneEcolab Europe GmbH site 35 ECL Châlons AVENUE DU GENERAL PATTON 51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE FranceEcolab Europe GmbH site 36 ECL Cisterna Nalco Italiana Manufacturing Srl.Via Ninfina II 04012 Cisterna di Latina ItalieEcolab Europe GmbH site 37 ECL Fawley NLC Fawley Cadland Road, Hythe, SO45 3NP Southampton, Hampshire Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 38 ECL Leeds ECOLAB Lotherton Way Garforth Leeds LS25 2JY LS25 2JY Leeds Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 39 ECL Mandra 25TH KM OLD NATIONAL ROAD OF ATHENS TO THIVA, GR 19600 GR 19600 ATHÈNES GrèceEcolab Europe GmbH site 40 ECL Maribor Vajngerlova 4, SI-2001 Maribor SI-2001 Maribor SlovénieEcolab Europe GmbH site 41 ECL MICROTEK BV MICROTEK MEDICAL B.V. GESINKKAMPSTRAAT 19, 7051 HR, VARSSEVELD 7051 HR VARSSEVELD Pays-BasEcolab Europe GmbH site 42 ECL MICROTEK MOSTA SORBONNE CENTRE, F20 MOSTA TECHNOPARK, MOSTA MST 3000 MOSTA MalteEcolab Europe GmbH site 43 ECL Nieuwegein BRUGWAL 11 A, 3432 NZ NIEUWEGEIN 3432 NZ NIEUWEGEIN Pays-BasEcolab Europe GmbH site 44 ECL Rovigo Esoform Esoform S.p.A. Laboratorio Chimico Farmaceutico Viale del Lavoro 10 45100 Rovigo ItalieEcolab Europe GmbH site 45 ECL Rozzano Via A. Grandi, 20089 Rozzano MI 20089 Rozzano ItalieEcolab Europe GmbH site 46 ECL Tesjoki NLC Tesjoki Kivikummuntie 1, Tesjoki 07955 Tesjoki FinlandeEcolab Europe GmbH site 47 ECL Tessenderlo INDUSTRIEZONE RAVENSHOUT 4 3980 Tessenderlo BelgiqueEcolab Europe GmbH site 48 Ecolab Ltd Baglan/Swindon, Plot 7a Baglan Energy Park, Baglan, Port Talbot SA11 2HZ Port Talbot Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 49 EXTRUPLAST ZI Fief du Passage 56 rue Robert Geffré 17000 La Rochelle FranceEcolab Europe GmbH site 50 Ferdinand Eimermacher GmbH & Co. KG Westring 24 48356 Nordwalde AllemagneEcolab Europe GmbH site 51 F.E.L.T. BP 64 10 rue du Vertuquet 59531 NEUVILLE-EN-FERRAIN FranceEcolab Europe GmbH site 52 Gallows Green Services Ltd. Cod Beck Mill Industrial Estate Dalton Lane YO7 3HR Thirsk North Yorkshire Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 53 GERDISA GERMAN RGUEZ DROGAS IND Gerdisa Polígono Industrial Miralcampo parc.37 19200 Azuqueca de Henares (Guadalajara) EspagneEcolab Europe GmbH site 54 GIRASOL NATURAL PRODUCTS BV De Veldoven 12-14 3342 GR Hendrik-Ido-Ambacht 3342 GR Hendrik-Ido-Ambacht Pays-BasEcolab Europe GmbH site 55 HENKEL ENGELS Henkel Engels 413116 Engels Prospekt StroiTel ei Russia 413116 Engels Russie (la Fédération de)Ecolab Europe GmbH site 56 Imeco GmbH & Co. KG Boschstraße 5 D-63768 Hösbach AllemagneEcolab Europe GmbH site 57 INTERFILL LLC-TOSNO INTERFILL LLC 187000, Moskovskoye shosse 1 187000 Tosno - Leningradskaya Russie (la Fédération de)Ecolab Europe GmbH site 58 JODEL - PRODUCTOS QUIMICOS Jodel Zona Industrial 2050 Aveiras de Cima 2050 Aveiras de Cima PortugalEcolab Europe GmbH site 59 Kleinmann GmbH Am Trieb 13 72820 Sonnenbühl AllemagneEcolab Europe GmbH site 60 Kompak Nederland B.V. Ambachtsweg 4, 4854 MK, Bavel Pays-BasEcolab Europe GmbH site 61 La Antigua Lavandera SL LA ANTIGUA LAVANDERA, S.L. Ctra. Antigua Sevilla-Alcalá Km.1,5 (SE-410) Apartado de Correos, 58 41500 Séville EspagneEcolab Europe GmbH site 62 LABORATOIRES ANIOS Pavé du moulin 59260 Lille-Hellemmes FranceEcolab Europe GmbH site 63 LABORATOIRES ANIOS 3330 Rue de Lille 59262 Sainghin-en-Mélantois FranceEcolab Europe GmbH site 64 LICHTENHELDT GmbH Lichtenheldt Industriestrasse 7-9 23812 Wahlstedt AllemagneEcolab Europe GmbH site 65 Lonza GmbH Morianstr.32 42103 Wuppertal AllemagneEcolab Europe GmbH site 66 McBride SA Polígon Industrial L’Illa C / Ramon Esteve, 20- 22 08650 Sallent EspagneEcolab Europe GmbH site 67 Multifill BV Constructieweg 25-A 3641 SB Mijdrecht 3641 Mijdrecht Pays-BasEcolab Europe GmbH site 68 NOPA NORDISK PARFUMERIVARE Nordisk Parfumerivarefabrik A/S Hvedevej 2-22 DK-8900 Randers DanemarkEcolab Europe GmbH site 69 PAL INTERNATIONAL LTD Pal International Ltd. Sandhurst Street, Oadby Leicester Leicester Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 70 Planol GmbH Maybachstr. 17 63456 Hanau AllemagneEcolab Europe GmbH site 71 Plum A/S Frederik Plums Vej 2 DK 5610 Assens DanemarkEcolab Europe GmbH site 72 PRODUCTOS LC LA CORBERANA, S.L. Crta. Corbera – Polinyá 46612 Valence EspagneEcolab Europe GmbH site 73 THE PROTON GROUP LTD Ripley Drive, Normanton Industrial Estate WF6 1QT Wakefield Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 74 QUIMICAS MORALES, S.L. Misiones, 11 - Urb. El Sebadal 05005 LAS PALMAS DE GRAN CANARIA EspagneEcolab Europe GmbH site 75 RNM PRODUCTOS QUIMICOS RNM - Produtos Quimicos, Lda Rua da Fabrica, 123 4765-080 Segade PortugalEcolab Europe GmbH site 76 ROQUETTE & BARENTZ Roquette Freres Route De La Gorgue F-62136 Lestrem FranceEcolab Europe GmbH site 77 RUTPEN LTD MEMBURY AIRFIELD RG16 7TJ LAMBOURN Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 78 SOLIMIX Solimix Montseny 17-19 Pol. Ind. Sant Pere Molanta 08799 Barcelone EspagneEcolab Europe GmbH site 79 Staub & Co. – Silbermann GmbH , Industriestraße 3 D-86456 Gablingen AllemagneEcolab Europe GmbH site 80 Stockmeier Chemie Eilenburg GmbH & Co. KG Gustav-Adolf-Ring 5 04838 Eilenburg AllemagneEcolab Europe GmbH site 81 SYNERLOGIC BV ( - IN2FOOD) Synerlogic BV afd. L.J. Costerstraat 5 6827 ARNHEM Pays-BasEcolab Europe GmbH site 82 Univar Ltd, Argyle House, Epsom Avenue SK9 3RN Wilmslow Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 83 Univar SPA Via Caldera 21 20-153 Milan Milan ItalieEcolab Europe GmbH site 84 van Dam Bodegraven B.V Postbus 48 NL 2410 AA Bodegraven Pays-BasEcolab Europe GmbH site 85 Laboratoires Prodene Klint Rue Denis Papin, 2 Z.I. Mitry Compans F-77290 Mitry Mory F-77290 Mitry Mory FranceEcolab Europe GmbH site 86 Simagec Z.I. de Rousset / Peynier, 54 Avenue de la Plaine 13790 Rousset FranceEcolab Europe GmbH site 87 INNOVATE GmbH, Innovate GmbH Am Hohen Stein 11 06618 Naumbourg AllemagneEcolab Europe GmbH site 88 Sima Pharma, 54 Avenue de la Plaine, ZI 13106 Rousset Cedex FranceEcolab Europe GmbH site 89 Techtex (Technical Textile Services Ltd) Units 7 & 8, Rhodes Business Park, Silburn Way, Middleton, M24 4NE Manchester Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 90 Helico B.V. Hoogschaijksestraat 31 5374 EC Schaijk Pays-BasEcolab Europe GmbH site 91 INCARE BV Keizersveld 99 5803 AP Venray Pays-BasEcolab Europe GmbH site 92 ECL Mullingar Ecolab Ltd (IE). Forrest Park Zone C Mullingar Industrial Estate Mullingar Co. Westmeath Westmeath IrlandeEcolab Europe GmbH site 93 ECL Mullingar. Ecolab Manufacturing IE Ltd (IE) Forest Park, Zone C Mullingar Ind. Estate N91 Mullingar, Co. Westmeath Westmeath IrlandeEcolab Europe GmbH site 94 ECL Weavergate Site: Nalco Manufacturing Limited, Winnington Avenue, CW8 3AA Northwich, Cheshire (Postal Address: PO Box 11, Winnington Avenue, Northwich, Cheshire CW8 4DX) Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 95 ECL Weavergate, Ecolab Ltd (UK) Winnington Avenue CW8 3AA Northwich, Cheshire Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du NordEcolab Europe GmbH site 96 ECL Weavergate, Ecolab Manufacturing UK Ltd (UK) Winnington Avenue CW8 3AA Northwich, Cheshire Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

1.5.Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Evonik Degussa Antwerpen NV
Adresse du fabricant	Tijsmanstunnel West 2040 Anvers Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Degussa Antwerpen NV site 1 Tijsmanstunnel West 2040 Anvers Belgique

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Evonik Degussa GmbH
Adresse du fabricant	Untere Kanalstr. 3 79618 Rheinfelden Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Degussa GmbH site 1 Untere Kanalstr. 3 79618 Rheinfelden Allemagne

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Evonik Peroxid GmbH
Adresse du fabricant	Industriestraβe 1 9721 Weiβenstein Autriche
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Peroxid GmbH site 1 Industriestraβe 1 9721 Weiβenstein Autriche

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Evonik Peroxide Netherlands BV
Adresse du fabricant	Oosterhorn 14 9936 HD Farmsum Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Peroxide Netherlands BV site 1 Oosterhorn 14 9936 HD Farmsum Pays-Bas

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Belinka Perkemija D.O.O
Adresse du fabricant	Zasavska cesta 95 1231 Ljubljana-Črnuče Slovénie
Emplacement des sites de fabrication	Belinka Perkemija D.O.O site 1 Zasavska cesta 95 1231 Ljubljana-Črnuče Slovénie

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Chemie SA
Adresse du fabricant	Rue Solvay 39 B-5190 Jemeppe-sur-Sambre Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chemie SA site 1 Rue Solvay 39 B-5190 Jemeppe-sur-Sambre Belgique

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Chimica Italia S.p.A
Adresse du fabricant	Via Piave 6 I-57013 Rosignano Solvay LI Italie
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chimica Italia S.p.A site 1 Via Piave 6 I-57013 Rosignano Solvay LI Italie

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Chemicals GmbH
Adresse du fabricant	Köthensche Strasse 1-3 D-06406 Bernburg Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chemicals GmbH site 1 Köthensche Strasse 1-3 D-06406 Bernburg Allemagne

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Interox Limited
Adresse du fabricant	Baronet Road WA4 6HB Warrington Cheshire Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Interox Limited site 1 Baronet Road WA4 6HB Warrington Cheshire Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Chemicals Finland OY
Adresse du fabricant	Yrjonojantie 2 45910 Voikkaa Finlande
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Chemicals Finland OY site 1 Yrjonojantie 2 45910 Voikkaa Finlande

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Solvay Interox Produtos Peroxidados SA
Adresse du fabricant	Rua Eng. Clement Dumoulin P-2625-106 Povoa de Santa Iria Portugal
Emplacement des sites de fabrication	Solvay Interox Produtos Peroxidados SA site 1 Rua Eng. Clement Dumoulin P-2625-106 Povoa de Santa Iria Portugal

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Kemira Rotterdam BV
Adresse du fabricant	Moezelweg 151 3198 LS Europoort Rotterdam Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Kemira Rotterdam BV site 1 Moezelweg 151 3198 LS Europoort Rotterdam Pays-Bas

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Kemira Chemical Oy
Adresse du fabricant	Typpitie PL 171 90101 Oulu Finlande
Emplacement des sites de fabrication	Kemira Chemical Oy site 1 Typpitie PL 171 90101 Oulu Finlande

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Kemira Kemi AB
Adresse du fabricant	Industrigatan 83 25109 Helsingborg Suède
Emplacement des sites de fabrication	Kemira Kemi AB site 1 Industrigatan 83 25109 Helsingborg Suède

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	ARKEMA France – USINE DE JARRIE
Adresse du fabricant	Route National 85, BP 1 38560 JARRIE France
Emplacement des sites de fabrication	ARKEMA France – USINE DE JARRIE site 1 Route National 85, BP 1 38560 JARRIE France

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	ARKEMA GMBH – NIEDERLASSUNG LEUNA
Adresse du fabricant	Am Haupttor, Bau 2410 06237 LEUNA Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	ARKEMA GMBH – NIEDERLASSUNG LEUNA site 1 Am Haupttor, Bau 2410 06237 LEUNA Allemagne

Substance active	Peroxyde d’hydrogène
Nom du fabricant	Ecolab Europe GmbH
Adresse du fabricant	Ecolab-Allee 1 40789 Monheim am Rhein Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Ecolab Europe GmbH site 1 Ecolab-Allee 1 40789 Monheim am Rhein Allemagne

Chapitre 2.COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS2.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	1 - 36,75 % (p/p)
N-propanol	Isopropanol	Substance non active	71-23-8	200-746-9	0 - 17,5 % (p/p)
Monohydrate d’acide citrique	2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique	Substance non active	5949-29-1	201-069-1	0 - 0,9 % (p/p)
Phénoxyéthanol	2-Phénoxyéthanol	Substance non active	122-99-6	204-589-7	0 - 0,9 % (p/p)
Laurylsulfate de sodium	Sulfate de sodium et de dodécyle	Substance non active	151-21-3	205-788-1	0 - 3,88 % (p/p)
Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques	Sodium ; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate	Substance non active	68187-32-6	269-087-2	0 - 2 % (p/p)
Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)	Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium	Substance non active	90583-11-2	292-209-0	0 - 1,12 % (p/p)
Acide phosphorique	Acide orthophosphorique	Substance non active	7664-38-2	231-633-2	0 - 1,5 % (p/p)
Acide nitrique	Acide nitrique	Substance non active	7697-37-2	231-714-2	0 - 3,71 % (p/p)
Ester de phosphate à base d’alcool EO	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates	Substance non active	68130-47-2		0 - 14,625 % (p/p)
Alkylpolyglycoside en C8 à C10	(3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl)oxane-3,4,5-triol	Substance non active	68515-73-1	500-220-1	0 - 6,35 % (p/p)
Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)	Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés	Substance non active	69227-22-1		0 - 3 % (p/p)
Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO)	Substance non active	53563-70-5		0 - 2,15 % (p/p)
Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)	Substance non active	105391-15-9		0 - 0,62 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

AL Autre liquideGW Gel soluble dans l’eauSL Concentré soluble

PARTIE II.DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCPChapitre 1.MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 1

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 12.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	6 - 6,6 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger	H319: Provoque une sévère irritation des yeux.
Conseils de prudence	P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.P280: Porter un équipement de protection des yeux.P280: Porter un équipement de protection du visage.P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.P337+P313: Si l'irritation oculaire persiste: consulter un médecin

Mentions de danger

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

Conseils de prudence

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.P280: Porter un équipement de protection des yeux.P280: Porter un équipement de protection du visage.P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.P337+P313: Si l'irritation oculaire persiste: consulter un médecin

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Désinfection des salles blanches de sciences de la vie par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: Pas de donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection de surfaces, de matériel et d’équipements de petite taille en salle blanche pour sciences de la vie de catégorie A à D selon la classification UE des bonnes pratiques de fabrication et dans les environnements maîtrisés apparentés.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions propres :15 min pour les bactéries et les champignons ;5 min pour les levures ;60 min pour les virus et les spores bactériennes.Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries, les levures et les champignons ;60 min pour les virus et les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): Produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en polyéthylène haute densité (HDPE) ou en polyéthylène (PE) opaque, 1 à 5 lFlacon de pulvérisation en polypropylène et polyéthylène (PP+PE) opaque, 0,5 à 5 l

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesPour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesL’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2.Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection de sols en salle blanche pour sciences de la vie de catégorie A à D selon la classification UE des bonnes pratiques de fabrication et dans les environnements maîtrisés apparentés.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries, les levures et les champignons ;60 min pour les virus et les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 20 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE ou PE opaque, 0,5 à 5 l

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesAppliquer sur les surfaces à l’aide d’un balai serpillère et laisser sécher à l’air.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesL’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pour les professionnels appliquant le produit et pour les autres professionnels présents dans la zone traitée. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre de combinaison gaz/P2 [type de filtre (lettre de code, couleur) à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit]. Pour une deuxième application ou pour permettre aux personnes de revenir dans la pièce, le professionnel doit suivre les mêmes mesures d’atténuation des risques que pour la première application dans la salle.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.4.3.Description de l’utilisation

Tableau 3.Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection de surfaces, de matériel et d’équipements de petite taille en salle blanche pour sciences de la vie de catégorie A à D selon la classification UE des bonnes pratiques de fabrication et dans les environnements maîtrisés apparentés.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries, les levures et les champignons ;60 min pour les virus et les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Sachet en PP ou PET/PE ou EVA/PP ou aluminium/PE opaque ou sachet en PE contenant 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes : 200 x 200 mm)Sachet en PP ou PET/PE ou EVA/PP ou aluminium/PE opaque ou sachet en PE contenant 10 à 100 lingettes imprégnées constituées à 100 % de polyester (dimensions des lingettes : 200 x 200 mm).Sachet en PP ou PET/PE ou EVA/PP ou aluminium/PE opaque ou sachet en PE contenant 10 à 100 lingettes imprégnées constituées à 100 % de polyester (dimensions des lingettes : 300 x 300 mm)

4.3.1.Consignes d’utilisation spécifiquesAprès utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.3.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesÉviter tout transfert des mains aux yeux.4.3.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.4.3.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.4.3.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.4.4.Description de l’utilisation

Tableau 4.Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection de sols en salle blanche pour sciences de la vie de catégorie A à D selon la classification UE des bonnes pratiques de fabrication et dans les environnements maîtrisés apparentés.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries, les levures et les champignons ;60 min pour les virus et les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Sachet en PP ou PET/PE ou EVA/PP ou aluminium/PE opaque ou sachet en PE contenant 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm).Sachet en PP ou PET/PE ou EVA/PP ou aluminium/PE opaque ou sachet en PE contenant 10 à 100 lingettes imprégnées constituées à 100 % de polyester (dimensions des lingettes : 300 x 300 mm).

4.4.1.Consignes d’utilisation spécifiquesAprès utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.4.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesÉviter tout transfert des mains aux yeux.L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pour les professionnels appliquant le produit et pour les autres professionnels présents dans la zone traitée. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre de combinaison gaz/P2 [type de filtre (lettre de code, couleur) à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit]. Pour une deuxième application ou pour permettre aux personnes de revenir dans la pièce, le professionnel doit suivre les mêmes mesures d’atténuation des risques que pour la première application dans la salle.4.4.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.4.4.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.4.4.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 15.1.Consignes d’utilisationToujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche et propre. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.5.2.Mesures de gestion des risquesVoir les mesures d’atténuation des risques spécifiques à l’utilisation du méta-RCP 1.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter un médecin.En cas de contact avec la peau : Rincer à grande eau.En cas d’ingestion : Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.En cas d’inhalation : Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.Température de stockage : 0-35 °CDurée de conservation : 24 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 17.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	Klercide Sporicidal Low Residue Peroxide		Marché: UE
	Klerwipe Sporicidal Low Residue Peroxide		Marché: UE
	ANIOS H2O2 6% IP STERILE		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	6 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 2

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 22.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	1 - 1 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger
Conseils de prudence

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec et/ou par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection de surfaces de petite taille dans l’industrie.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures ;15 min pour les champignons ;60 min pour les mycobactéries.Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection de grandes surfaces dans l’industrie.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures ;15 min pour les champignons ;60 min pour les mycobactéries.Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection de petites et de grandes surfaces dans l’industrie.Temps de contact pour une pulvérisation et un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures ;15 min pour les champignons ;60 min pour les mycobactéries.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation : 10 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette: jusqu’à 10 fois par jour par salleTaux d’application: Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère : 20 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour le nettoyage à l’aide d’un balai serpillère : jusqu’à 2 fois par jour par salleTaux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation : 10 ml/m2 ; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère : 20 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère : une fois par jour par salle.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 lGrand récipient pour vrac (GRV) en HDPE opaque, 600-1000 lFût en HDPE opaque, 60 à 220 lFlacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 lFlacon de pulvérisation en HDPE/PE opaque, 0,5 à 1 l

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesPulvérisation : Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur la surface, attendre pendant 5 minutes et essuyer ensuite la surface avec un chiffon sec et propre ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère : Enlever l’eau en excès à l’aide d’un balai serpillère sec. Remplir le seau avec le produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat. Attendre 5 minutes puis essuyer la surface essuyer ensuite la surface avec un balai serpillère sec et propre ou laisser sécher à l’air.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPour une pulvérisation sur des zones de grande surface, appliquer les points suivants : La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.Pour une pulvérisation sur des zones de petite surface, les mesures d’atténuation des risques spécifiques précédentes de s’appliquent pas.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2.Désinfection de petites surfaces (sols) dans l’industrie [(par ex. zones de restauration, toilettes)] à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection de petites surfaces (sols) dans les installations industriellesTemps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures ;15 min pour les champignons ;60 min pour les mycobactéries.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 20 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 lGRV en HDPE opaque, 600 à 1000 lFût en HDPE opaque, 60 à 220 lFlacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesRemplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer ensuite la surface avec un balai serpillère sec et propre ou laisser sécher à l’air.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesAucune4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 24.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 24.3.Description de l’utilisation

Tableau 3.Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions sales:5 min pour les bactéries et les levures.Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions sales:5 min pour les bactéries et les levures ;15 min pour les champignons ;60 min pour les mycobactéries.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 lGRV en HDPE opaque, 600 à 1000 lFût en HDPE opaque, 60 à 220 lFlacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 lFlacon de pulvérisation en HDPE/PE opaque, 0,5 à 1 l

4.3.1.Consignes d’utilisation spécifiquesPour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur la surface, laisser pendant le temps de contact requis et ensuite enlever le liquide en excès avec un chiffon sec ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.3.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesTenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés des surfaces traitées jusqu’au séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.4.3.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.4.3.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.4.3.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.4.4.Description de l’utilisation

Tableau 4.Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons à l’aide d’un pulvérisateur à emplacement fixe

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à installation fixeDescription détaillée:Application de désinfection automatique dans des équipements de procédés industriels.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 300 l par application au maximumDilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : une fois par semaine
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 lGRV en HDPE opaque, 600 à 1000 lFût en HDPE opaque, 60 à 220 lFlacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

4.4.1.Consignes d’utilisation spécifiquesUtilisation en dehors du temps de production d’aliments, une fois par semaine.4.4.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesApplication uniquement après le poste de travail/application pendant la nuit.Pendant l’application par pulvérisation, aucune personne ne doit être présente.Pour déterminer le temps avant de permettre aux personnes de revenir dans la pièce après application du produit, des mesures des émissions sur le lieu de travail avec un équipement de mesure approprié doivent être réalisées lors d’une pulvérisation à l’aide d’une installation fixe, et à intervalles réguliers par la suite (intervalles annuels recommandés) et après tout changement des conditions limites pertinentes. Les réglementations nationales pour les mesures sur le lieu de travail doivent être suivies. En cas de travaux de maintenance non planifiés pendant l’application par pulvérisation, l’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire.4.4.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.4.4.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.4.4.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 25.1.Consignes d’utilisationToujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.5.2.Mesures de gestion des risquesVoir les mesures d’atténuation des risques spécifiques à l’utilisation du méta-RCP 2.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer à grande eau.En cas de contact avec la peau : Rincer à grande eau.En cas d’ingestion : Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.En cas d’inhalation : Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.Température de stockage :0 à 35 °CDurée de conservation : 24 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 27.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	DrySan Oxy		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0002 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	1 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 3 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 3

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 32.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	35 - 36,75 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mentions de danger

H272: Peut aggraver un incendie; comburant.H302: Nocif en cas d’ingestion.H315: Provoque une irritation cutanée.H318: Provoque des lésions oculaires graves.H335: Peut irriter les voies respiratoires.H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.P220: Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles.P261: Éviter de respirer les vapeurs.P261: Éviter de respirer les aérosols.P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.P270: Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.P273: Éviter le rejet dans l’environnement.P280: Porter un équipement de protection des yeux.P280: Porter un équipement de protection du visage.P280: Porter des gants de protection.P301 + P312: EN CAS D’INGESTION: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.P330: Rincer la bouche.P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau.P332+P313: En cas d'irritation cutanée: consulter un médecinP304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.P310: Appeler immédiatement un médecin.P321: Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.P405: Garder sous clef.P501: Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale.P501: Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale.

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par trempage ou pulvérisation automatique en système fermé

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Trempage ou pulvérisation automatisé(e) en système ferméDescription détaillée:Désinfection d’emballages (remplissage aseptisé) pour un trempage et une pulvérisation entièrement automatisés (processus fermé).Désinfection d’emballages dans la fabrication d’aliments, de boissons et d’aliments pour animaux (application par trempage et pulvérisation).Temps de contact pour une pulvérisation et un trempage à 60°C dans des conditions propres :1 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les spores bactériennes
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : dosage automatique constantDilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : dosage automatique constant
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Récipient de distribution en vrac en HDPE opaque, > 1 l - vracJerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 lGRV en HDPE opaque, 600 à 1000 lFût en HDPE opaque, 60 à 220 lFlacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l.

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDésinfection d’emballages dans la fabrication d’aliments, de boissons et d’aliments pour animaux (application par trempage et pulvérisation) :Dosage du produit directement dans l’emballage pour désinfecter ou appliqué dans de la vapeur d’eau complémentaireUtilisation en continu du produitTempérature d’application : 60 °CL’application a lieu dans un système fermé et ventilé.Ne pas rincer après utilisation. Après la stérilisation, sécher l’emballage avec de l’air stérile chaud.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesNe pas respirer les vapeurs/aérosols.Pendant le fonctionnement, assurer une ventilation adéquate le long des machines par ventilation par aspiration localisée (LEV) et dans les locaux industriels (ventilation technique).Pendant les tâches de maintenance manuelle, assurer une ventilation adéquate à l’intérieur de la machine (ventilation par aspiration localisée) avant ouverture des portes de la zone aseptisée.1.Le produit doit uniquement être transféré dans des tuyaux fermés après mélange et chargement. Les écoulements de produit ouvert et d’eaux usées ne sont pas permis.2.Des mesures des émissions sur lieu de travail avec un équipement de mesure approprié doivent être réalisées lors de la mise en œuvre de l’installation de conditionnement aseptisé, et à intervalles réguliers par la suite (intervalles annuels recommandés) et après tout changement des conditions limites pertinentes. Les réglementations nationales pour les mesures sur le lieu de travail doivent être suivies.3.En cas de maintenance de l’installation de conditionnement aseptisé (par ex. nettoyage manuel, incidents techniques ou réparation), un EPI approprié (dont un équipement de protection respiratoire, des gants de protection contre les produits chimiques, une combinaison de protection contre les produis chimiques, une protection oculaire) est requis. Le type d’EPR, le type de filtre (lettre du code, couleur) et le matériau des gants doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2.Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par nettoyage en place (CIP)

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: CIPDescription détaillée:Désinfection dans l’industrie alimentaire et des boissons (contact avec des aliments).Temps de contact en système fermé à 60°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries et les levures ;15 min pour les champignons.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : dosage automatiqueDilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : une fois par jour
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Récipient de distribution en vrac en HDPE opaque, > 1 l - vracJerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 lGRV en HDPE opaque, 600 à 1000 lFût en HDPE opaque, 60 à 220 lFlacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l.

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesAvant désinfection, le système doit être lavé. Désinfection de réservoirs CIP, pompes CIP, tuyauterie et système interne de l’équipement de procédé pour les aliments, les boissons et les aliments pour animaux y compris l’hygiène des machines de traite (MMH) (systèmes fermés). Rincer à l’eau après traitement.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesTenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’au rinçage à l’eau.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 35.1.Consignes d’utilisationVoir les instructions d’utilisation spécifiques du méta-RCP 3.5.2.Mesures de gestion des risquesPorter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit).L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.Le processus de dilution doit être effectué à l’aide d’un système de dosage automatique.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.En cas de contact avec la peau : Laver abondamment à l’eau pendant au moins 15 minutes. Utiliser un savon doux si disponible. Consulter un médecin en cas d’apparition et de persistance d’une irritation.En cas d’ingestion : Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.En cas d’inhalation : Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés : Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.Température de stockage : 0 à 35 °CDurée de conservation : 24 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 37.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	Oxypak D		Marché: UE
	Oxypak S		Marché: UE
	Oxypak S10		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0003 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	35 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 4 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 4

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 42.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	1,4 - 1,61 % (p/p)
Monohydrate d’acide citrique	2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique	Substance non active	5949-29-1	201-069-1	0,9 - 0,9 % (p/p)
Phénoxyéthanol	2-Phénoxyéthanol	Substance non active	122-99-6	204-589-7	0,9 - 0,9 % (p/p)
Laurylsulfate de sodium	Sulfate de sodium et de dodécyle	Substance non active	151-21-3	205-788-1	3,88 - 3,88 % (p/p)
Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques	Sodium ; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate	Substance non active	68187-32-6	269-087-2	2 - 2 % (p/p)
Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)	Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium	Substance non active	90583-11-2	292-209-0	1,12 - 1,12 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 4

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

Conseils de prudence

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.P280: Porter un équipement de protection des yeux.P280: Porter un équipement de protection du visage.P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.P406: Stocker dans un un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.P337+P313: Si l'irritation oculaire persiste: consulter un médecin

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Solutions de trempage de trayons pour désinfection avant traite

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Trempage manuel à l’aide d’une coupelle de trempage/en mousse (désinfection avant traite)Description détaillée:Désinfection de trayons avant la traite par trempage manuel à l’aide d’une coupelle de trempage/de mousse.Temps de contact pour un trempage à 30°C dans des conditions propres :60 secondes pour les bactéries et les levures.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 4 ml de produit par application (c’-à-d. 1 ml par trayon donc 4 ml de produit pour des animaux possédant quatre trayons)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Pots en HDPE opaque, 1 à 100 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 lGRV en HDPE opaque, 600 à 1000 lFût en HDPE opaque, 60 à 220 lFlacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 lSachet en HDPE/PE opaque, 0,5 à 100 l

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 45.1.Consignes d’utilisationToujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué avant la traite par utilisation d’une coupelle de trempage/de mousse. Le produit doit être amené à température ambiante avant utilisation.Nettoyer le trayon avec un chiffon sec, remplir la coupelle de mousse et appuyer sur la coupelle de mousse jusqu’à la génération de mousse. Tremper le trayon dans la coupelle. Appliquer la mousse pendant 60 secondes sur le trayon. Enlever le produit par essuyage avec une serviette propre. Ne pas rincer après utilisation.5.2.Mesures de gestion des risquesÉviter les éclaboussures et les déversements.Éviter tout transfert des mains aux yeux.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter un médecin.En cas de contact avec la peau : Rincer à grande eau.En cas d’ingestion : Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.En cas d’inhalation : Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.Température de stockage : 0 à 25 °CDurée de conservation : 18 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 47.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	OxyFoamPlus		Marché: UE
	MEPA Foampro D		Marché: UE
	Predip PLUS		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0004 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	1,4 % (p/p)
Monohydrate d’acide citrique	2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique	Substance non active		5949-29-1	201-069-1	0,9 % (p/p)
Phénoxyéthanol	2-Phénoxyéthanol	Substance non active		122-99-6	204-589-7	0,9 % (p/p)
Laurylsulfate de sodium	Sulfate de sodium et de dodécyle	Substance non active		151-21-3	205-788-1	3,88 % (p/p)
Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques	Sodium ; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate	Substance non active		68187-32-6	269-087-2	2 % (p/p)
Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)	Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium	Substance non active		90583-11-2	292-209-0	1,12 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 5 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 5 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 5

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-5

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 52.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	1,5 - 1,5 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 5

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

Mentions de danger
Conseils de prudence

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Désinfection des salles blanches de sciences de la vie par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection de surfaces, de matériels et d’équipements en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).Désinfection par transfert ou désinfection de surfaces de petite taille.Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons et les mycobactéries ;60 min pour les spores bactériennes ;30 min pour les virus.Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les spores deClostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries, les levures et les champignons ;30 min pour les virus et les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon de pulvérisation en polytéréphtalate d’éthylène (PET) opaque, 0,25 à 1 lFlacon de pulvérisation en polypropylène et polyéthylène (PP+PE) opaque, 0,25 à 1 lFlacon en polyéthylène haute densité (HDPE) ou en polyéthylène (PE) opaque, 1 à 5 l

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesLors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.2.Description de l’utilisation

Tableau 2.Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection de sols en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons et les mycobactéries ;60 min pour les spores bactériennes ;30 min pour les virus.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 20 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE ou PE opaque, 1 à 5 l

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesLors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Appliquer sur les surfaces à l’aide d’un balai serpillère.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.3.Description de l’utilisation

Tableau 3.Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons ;15 min pour les mycobactéries.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

Tableau 4.Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons et les mycobactéries ;60 min pour les spores bactériennes ;30 min pour les virus.Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries, les levures et les champignons ;30 min pour les virus et les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 lFlacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.4.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDésinfection systématique : Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.Désinfection non systématique : Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer des surfaces de petite taille telles que des plans de travail et des équipements ou pulvériser le produit sur la surface, puis essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.4.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesLa zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.4.4.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.4.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.4.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.5.Description de l’utilisation

Tableau 5.Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette propre à usage unique et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons ;15 min pour les mycobactéries.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.5.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDésinfection systématique : Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.Désinfection non systématique : Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Verser le produit dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.5.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.5.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.5.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.5.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.6.Description de l’utilisation

Tableau 6.Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette propre à usage unique et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons et les mycobactéries ;60 min pour les spores bactériennes ;30 min pour les virus.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.6.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDésinfection systématique : Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.Désinfection non systématique : Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Verser le produit dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.6.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.6.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.6.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.6.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.7.Description de l’utilisation

Tableau 7.Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seauDescription détaillée:Désinfection non systématique de surfaces de grande taille en salle d’hôpital.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons et les mycobactéries ;60 min pour les spores bactériennes ;30 min pour les virus.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 20 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.7.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDésinfection non systématique : Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère et laisser sécher à l’air.4.7.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.7.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.7.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.7.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.8.Description de l’utilisation

Tableau 8.Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seauDescription détaillée:Désinfection non systématique de surfaces de grande taille dans des cabinets médicaux.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons et les mycobactéries ;60 min pour les spores bactériennes ;30 min pour les virus.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 20 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.8.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDésinfection non systématique : Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.4.8.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.8.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.8.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.8.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.9.Description de l’utilisation

Tableau 9.Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par pulvérisation de la surface puis essuyage avec un chiffon/une lingette propre ou pulvérisation de liquide sur un chiffon et ensuite essuyage de la surface ou par utilisation du désinfectant dans un seau et essuyage avec un chiffon/une lingette propre à usage unique et désinfection systématique de larges surfaces par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seauDescription détaillée:Désinfection non systématique de petites et de grandes surfaces dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.Temps de contact pour une pulvérisation, un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons et les mycobactéries ;60 min pour les spores bactériennes ;30 min pour les virus.Temps de contact pour une pulvérisation, un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries, les levures et les champignons ;30 min pour les virus et les spores bactériennes.Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seauDescription détaillée:Désinfection non systématique de petites et de grandes surfaces dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.Temps de contact pour un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons et les mycobactéries ;60 min pour les spores bactériennes ;30 min pour les virus.Temps de contact pour un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation : 10 ml/m2 ; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère : 20 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère: jusqu’à 2 fois par jour par salleTaux d’application: Dose d’application pour essuyage : 10 ml/m2 ; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère : 20 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour un essuyage associé à un nettoyage au balai serpillère : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 lFlacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.9.1.Consignes d’utilisation spécifiquesLe produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.Désinfection non systématique : Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à l’aide d’un chiffon sec : Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau : Remplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau : Verser le produit dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.9.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesPour pulvérisation : La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.4.9.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.9.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.9.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.10.Description de l’utilisation

Tableau 10.Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons et les mycobactéries ;60 min pour les spores bactériennes ;30 min pour les virus.Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions propres :min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries, les levures et les champignons ;30 min pour les virus et les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 lFlacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

4.10.1.Consignes d’utilisation spécifiquesLors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.10.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.10.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.10.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.10.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 54.11.Description de l’utilisation

Tableau 11.Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones alimentaires (par ex. des cuisines).Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions sales :1 min pour les bactéries et les levures ;5 min pour les champignons et les mycobactéries ;60 min pour les spores bactériennes ;30 min pour les virus.Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries, les levures et les champignons ;30 min pour les virus et les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 lFlacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

4.11.1.Consignes d’utilisation spécifiquesLors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.11.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesTenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.4.11.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.11.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.4.11.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 55.1.Consignes d’utilisationToujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.5.2.Mesures de gestion des risques-5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer à grande eau.En cas de contact avec la peau : Rincer à grande eau.En cas d’ingestion : Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.En cas d’inhalation : Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit : Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés : Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.Température de stockage :0 à 35 °C. Protéger du gel.Durée de conservation : 18 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 57.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	Incidin OxyFoam		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0005 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	1,5 % (p/p)

7.2.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	Incidin OxyFoam S		Marché: UE
	Klercide Sporicidal Enhanced Peroxide		Marché: UE
	KitchenPro Oxy Foam S		Marché: UE
	Anios Low Peroxide IP sterile		Marché: UE
	Sirafan Oxy		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0006 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	1,5 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 6 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 6 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 6

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-6

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 62.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	2 - 2,3 % (p/p)
N-propanol	Isopropanol	Substance non active	71-23-8	200-746-9	17,5 - 17,5 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 6

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

Mentions de danger

H226: Liquide et vapeurs inflammables.H318: Provoque des lésions oculaires graves.

Conseils de prudence

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.P241: Utiliser du matériel de ventilation antidéflagrant.P241: Utiliser du matériel d’ éclairage antidéflagrant.P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.P280: Porter un équipement de protection des yeux.P280: Porter un équipement de protection du visage.P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.P310: Appeler immédiatement un médecin.P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.P501: Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale.P501: Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale.

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Désinfection de petites surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection de surfaces de petite taille dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).Temps de contact pour une pulvérisation à 10 et à 20°C des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures.Temps de contact pour une pulvérisation à 10°C dans des conditions propres :1 min pour les bactéries et les levures.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 3 fois par jour
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 lGRV en HDPE opaque, 600 à 1000 lFût en HDPE opaque, 60 à 220 lFlacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 lFlacon de pulvérisation en HDPE opaque, jusqu’à 1 l

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2.Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.Temps de contact pour une pulvérisation à 10°C et à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures.Temps de contact pour une pulvérisation à 10°C dans des conditions propres :1 min pour les bactéries et les levures.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 4 fois par jour
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 lGRV en HDPE opaque, 600 à 1000 lFût en HDPE opaque, 60 à 220 lFlacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 lFlacon de pulvérisation en HDPE opaque, jusqu’à 1 l

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesTenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 65.1.Consignes d’utilisationToujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Lors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.5.2.Mesures de gestion des risquesL’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.En cas de contact avec la peau : Rincer à grande eau.En cas d’ingestion : Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.En cas d’inhalation : Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés. Conserver à l’écart de la chaleur et des sources d’ignition. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Tenir éloigné des agents oxydants.Température de stockage : 0 à 30 °CDurée de conservation : 24 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 67.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	OxyDes Rapid		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0007 1-6
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	2 % (p/p)
N-propanol	Isopropanol	Substance non active		71-23-8	200-746-9	17,5 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 7 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 7 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 7

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-7

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 72.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	4,95 - 5,45 % (p/p)
Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO)	Substance non active	53563-70-5		2,15 - 2,15 % (p/p)
Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)	Substance non active	105391-15-9		0,62 - 0,62 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 7

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

Mentions de danger

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les aérosols.P260: Ne pas respirer les vapeurs.P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.P280: Porter un équipement de protection des yeux.P280: Porter un équipement de protection du visage.P280: Porter des gants de protection.P280: Porter des vêtements de protection.P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.P310: Appeler immédiatement un médecin.P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.P321: Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.P405: Garder sous clef.P501: Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale.P501: Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale.

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Désinfection de surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique et non systématique de sols dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchés ou pas par des gens.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %) ;15 min pour les bactéries (dilution à 7.5 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 20 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 7.5 à 10Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lRéservoir en HDPE opaque, 1 à 100 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDésinfection systématique : Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.Désinfection non systématique : Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2.Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec et/ou par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %) ;15 min pour les bactéries (dilution à 7.5 %).Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 10 %) ;5 min pour les levures (dilution à 15 %) ;15 min pour les bactéries (dilution à 7.5 %).Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique de grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %) ;15 min pour les bactéries (dilution à 7.5 %).Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique de petites et grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).Temps de contact pour une pulvérisation et un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %) ;15 min pour les bactéries (dilution à 7.5 %).Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 10 %) ;5 min pour les levures (dilution à 15 %) ;15 min pour les bactéries (dilution à 7.5 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation : 10 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 7.5 à 15Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette: jusqu’à 10 fois par jour par salleTaux d’application: Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère : 20 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 7.5 à 10Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour le nettoyage à l’aide d’un balai serpillère : jusqu’à 2 fois par jour par salleTaux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation : 10 ml/m2 ; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère : 20 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 7.5 à 15Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère : une fois par jour par salle.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lRéservoir en HDPE opaque, 1 à 100 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesNe pas rincer après utilisation.Pulvérisation : Lors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère : Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesNe pas respirer les vapeurs/aérosols.Pour pulvérisation : La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.3.Description de l’utilisation

Tableau 3.Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones non alimentaires.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %) ;15 min pour les bactéries (dilution à 7.5 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 20 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 7.5 à 10Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lRéservoir en HDPE opaque, 1 à 100 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

4.3.1.Consignes d’utilisation spécifiquesLe produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.4.3.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.3.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.3.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.3.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.4.Description de l’utilisation

Tableau 4.Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un dispositif mural

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application:Pulvérisation avec un dispositif muralDescription détaillée: Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires et non alimentaires.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %) ;15 min pour les bactéries (dilution à 7.5 %).Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 10 %) ;5 min pour les levures (dilution à 15 %) ;15 min pour les bactéries (dilution à 7.5 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 180 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 7.5 à 15Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : une fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lRéservoir en HDPE opaque, 1 à 100 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

4.4.1.Consignes d’utilisation spécifiquesAppliquer le produit via un dispositif mural. Lors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Rincer après application.4.4.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesNe pas respirer les vapeurs/aérosols.Assurer une ventilation technique avec au moins 15 renouvellements d’air/heure.4.4.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.4.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.4.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.5.Description de l’utilisation

Tableau 5.Désinfection de larges surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %) ;15 min pour les bactéries (dilution à 7.5 %).Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 10 %) ;5 min pour les levures (dilution à 15 %) ;15 min pour les bactéries (dilution à 7.5 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 7.5 à 15Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lRéservoir en HDPE opaque, 1 à 100 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

4.5.1.Consignes d’utilisation spécifiquesLors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Ne pas rincer après utilisation. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.5.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesNe pas respirer les vapeurs/aérosols.Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés des surfaces traitées jusqu’au séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.4.5.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.5.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.4.5.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 75.1.Consignes d’utilisationToujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.Instruction de dilution (7.5 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 75 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.Instruction de dilution (10 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 100 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.Instruction de dilution (15 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 150 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.5.2.Mesures de gestion des risquesPorter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit).L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.En cas de contact avec la peau : Laver abondamment à l’eau pendant au moins 15 minutes. Utiliser un savon doux si disponible. Laver les vêtements avant réutilisation. Laver soigneusement les chaussures avant réutilisation. Consulter immédiatement un médecin.En cas d’ingestion : Rincer la bouche à l’eau. Ne pas faire vomir. Ne jamais faire ingérer quoi que ce soit à une personne inconsciente. Consulter immédiatement un médecin.En cas d’inhalation : Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.Température de stockage : 0 à 25 °C. Protéger du gel.Durée de conservation : 18 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 77.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	Incidin OxyConcentrate		Marché: UE
	UltraSan Floor		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0008 1-7
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	4,95 % (p/p)
Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO)	Substance non active		53563-70-5		2,15 % (p/p)
Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)	Substance non active		105391-15-9		0,62 % (p/p)

7.2.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	KitchenPro Oxy Des Super Concentrate		Marché: UE
	Incidin OxyConcentrate FF		Marché: UE
	CidalSan Large Area		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0009 1-7
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	4,95 % (p/p)
Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO)	Substance non active		53563-70-5		2,15 % (p/p)
Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)	Substance non active		105391-15-9		0,62 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 8 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 8 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 8

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-8

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 82.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	1 - 1 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 8

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

Mentions de danger
Conseils de prudence

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).Temps de contact pour un essuyage à 10°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :2 min pour les bactéries ;5 min pour les levures ;15 min pour les champignons ;60 min pour les mycobactéries.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Seau en PP opaque avec 10 à 5000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 200 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Sachet en PP opaque avec 10 à 5000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 200 x 250 mm ou 200 x 200 mm).

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiques-4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2.Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection de surfaces de petite taille dans une installation de traitement des aliments.Temps de contact pour un essuyage à 10°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :2 min pour les bactéries ;5 min pour les levures ;15 min pour les champignons ;60 min pour les mycobactéries.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Seau en PP opaque avec 10 à 5000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 200 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Sachet en PP opaque avec 10 à 5000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 200 x 250 mm ou 200 x 200 mm).

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesTenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.4.3.Description de l’utilisation

Tableau 3.Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital e des cabinets médicaux qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.Temps de contact pour un essuyage à 10°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :15 min pour les bactéries, les levures et les champignons ;60 min pour les mycobactéries.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Seau en PP opaque avec 10 à 5000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 200 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Sachet en PP opaque avec 10 à 5000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 200 x 250 mm ou 200 x 200 mm).

4.3.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDésinfection systématique : Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.4.3.2.Mesures de gestion des risques spécifiques-4.3.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.4.3.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.4.3.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 85.1.Consignes d’utilisationLe produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Après utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Éliminer le récipient lorsqu’il est vide. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.5.2.Mesures de gestion des risques-5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer à grande eau.En cas de contact avec la peau : Rincer à grande eau.En cas d’ingestion : Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.En cas d’inhalation : Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.Température de stockage : 0 à 35 °C. Protéger du gel.Durée de conservation : 18 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 87.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	DrySan Oxy Wipes		Marché: UE
	IncidinOxyWipe		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0010 1-8
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	1 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 9 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 9 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 9

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-9

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 92.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 9

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	7 - 7,7 % (p/p)
Acide phosphorique	Acide orthophosphorique	Substance non active	7664-38-2	231-633-2	1,5 - 1,5 % (p/p)
Acide nitrique	Acide nitrique	Substance non active	7697-37-2	231-714-2	3,71 - 3,71 % (p/p)
Ester de phosphate à base d’alcool EO	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates	Substance non active	68130-47-2		14,625 - 14,625 % (p/p)
Alkylpolyglycoside en C8 à C10	(3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl)oxane-3,4,5-triol	Substance non active	68515-73-1	500-220-1	6,35 - 6,35 % (p/p)
Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)	Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés	Substance non active	69227-22-1		3 - 3 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 9

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

Conseils de prudence

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.P260: Ne pas respirer les vapeurs.P260: Ne pas respirer les aérosols.P280: Porter un équipement de protection du visage.P280: Porter des gants de protection.P280: Porter un équipement de protection des yeux.P280: Porter des vêtements de protection.P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].P310: Appeler immédiatement un médecin.P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.P321: Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.P406: Stocker dans un un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.P405: Garder sous clef.P501: Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale.P501: Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale.

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette propre à usage unique et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique et non systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchées ou pas par des gens.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 5 %) ;5 min pour les levures (dilution à 3 %) ;5 min pour les champignons (dilution à 4 %) ;50 min pour les virus (dilution à 5 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 3 à 5Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDésinfection systématique : Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.Désinfection non systématique : Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Verser le produit dilué dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2.Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique et non systématique de surfaces de plus grande taille dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchées par des gens et qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 5 %) ;5 min pour les levures (dilution à 3 %) ;5 min pour les champignons (dilution à 4 %) ;50 min pour les virus (dilution à 5 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 20 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 3 à 5Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesDésinfection systématique : Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.Désinfection non systématique : Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.3.Description de l’utilisation

Tableau 3.Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec ou par essuyage à l’aide d’un chiffon à usage unique et d’un seau et/ou désinfection de sols par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 5 %) ;5 min pour les levures (dilution à 3 %) ;5 min pour les champignons (dilution à 4 %) ;- 50 min pour les virus (dilution à 5 %).Méthode d’application:Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 5 %) ;5 min pour les levures (dilution à 3 %) ;5 min pour les champignons (dilution à 4 %) ;50 min pour les virus (dilution à 5 %).Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique de grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 5 %) ;5 min pour les levures (dilution à 3 %) ;5 min pour les champignons (dilution à 4 %) ;- 50 min pour les virus (dilution à 5 %).Méthode d’application:Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique de petites et grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).Temps de contact pour une pulvérisation, un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 5 %) ;5 min pour les levures (dilution à 3 %) ;5 min pour les champignons (dilution à 4 %) ;50 min pour les virus (dilution à 5 %).Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique de petites et grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).Temps de contact pour un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 5 %) ;5 min pour les levures (dilution à 3 %) ;5 min pour les champignons (dilution à 4 %) ;50 min pour les virus (dilution à 5 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation : 10 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 3 à 5Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette: jusqu’à 10 fois par jour par salleTaux d’application: Dose d’application pour essuyage : 10 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 3 à 5Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour l’essuyage : jusqu’à 10 fois par jour par salleTaux d’application: Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère : 20 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 3 à 5Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour le nettoyage à l’aide d’un balai serpillère : jusqu’à 2 fois par jour par salleTaux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation : 10 ml/m2 ; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère : 20 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 3 à 5Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère : une fois par jour par salle.Taux d’application: Dose d’application pour essuyage : 10 ml/m2 ; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère : 20 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 3 à 5Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application pour un essuyage associé à un nettoyage au balai serpillère : une fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.3.1.Consignes d’utilisation spécifiquesNe pas rincer après utilisation.Pulvérisation : Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit dilué sur un chiffon sec et essuyer des petites surfaces telles que des plans de travail et des équipements ou pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.Essuyage : Verser le produit dilué dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère : Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.4.3.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesNe pas respirer les vapeurs/aérosols.Pour pulvérisation : La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.4.3.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.3.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.3.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.4.Description de l’utilisation

Tableau 4.Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones non alimentaires.Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 5 %) ;5 min pour les levures (dilution à 3 %) ;5 min pour les champignons (dilution à 4 %) ;50 min pour les virus (dilution à 5 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 20 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 3 à 5Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.4.1.Consignes d’utilisation spécifiquesRemplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.4.4.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesAssurer une ventilation technique avec au moins 15 renouvellements d’air/heure.4.4.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.4.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.4.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.5.Description de l’utilisation

Tableau 5.Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un dispositif mural

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation avec un dispositif muralDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires et non alimentaires.Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 3 %).Temps de contact pour une pulvérisation à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les bactéries (dilution à 1.5 %) ;15 min pour les levures (dilution à 2 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 180 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 1.5 à 3Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : une fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.5.1.Consignes d’utilisation spécifiquesLors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Appliquer le produit via un dispositif mural. Rincer après application.4.5.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesNe pas respirer les vapeurs/aérosols.Assurer une ventilation technique avec au moins 15 renouvellements d’air/heure.4.5.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.5.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.5.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.6.Description de l’utilisation

Tableau 6.Désinfection de larges surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon secDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 5 %) ;5 min pour les levures (dilution à 3 %) ;5 min pour les champignons (dilution à 4 %) ;50 min pour les virus (dilution à 5 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 3 à 5Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.6.1.Consignes d’utilisation spécifiquesPour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit dilué sur un chiffon sec et essuyer des petites surfaces telles que des plans de travail et des équipements ou pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Ne pas rincer après utilisation. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.6.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesNe pas respirer les vapeurs/aérosols.Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.4.6.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.6.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.6.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.7.Description de l’utilisation

Tableau 7.Désinfection de larges surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par essuyage à l’aide d’un chiffon à usage unique et d’un seau

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et d’un seauDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries (dilution à 5 %) ;5 min pour les levures (dilution à 3 %) ;5 min pour les champignons (dilution à 4 %) ;50 min pour les virus (dilution à 5 %).
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 10 ml/m2Dilution (%): Dilution (%) : 3 à 5Nombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 lPot en HDPE opaque, 0,5 à 5 lSachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.7.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVerser le produit dilué dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.4.7.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesTenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.4.7.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.7.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.4.7.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 95.1.Consignes d’utilisationToujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.Instruction de dilution (1.5 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 15 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.Instruction de dilution (2 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 20 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.Instruction de dilution (3 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 30 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.Instruction de dilution (4 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 40 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.Instruction de dilution (5 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 50 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.5.2.Mesures de gestion des risquesPorter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit).L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.En cas de contact avec la peau : Laver abondamment à l’eau pendant au moins 15 minutes. Utiliser un savon doux si disponible. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Laver soigneusement les chaussures avant réutilisation. Consulter immédiatement un médecin.En cas d’ingestion : Rincer la bouche à l’eau. Ne pas faire vomir. Ne jamais faire ingérer quoi que ce soit à une personne inconsciente. Consulter immédiatement un médecin.En cas d’inhalation : Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit : Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés : Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.Température de stockage : 0 à 25 °C. Protéger du gel.Durée de conservation : 18 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 97.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	KitchenPro Oxy Des Concentrate		Marché: UE
	Incidin OxyPro		Marché: UE
	Sirafan Oxy Conc		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0011 1-9
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	7 % (p/p)
Acide phosphorique	Acide orthophosphorique	Substance non active		7664-38-2	231-633-2	1,5 % (p/p)
Acide nitrique	Acide nitrique	Substance non active		7697-37-2	231-714-2	3,71 % (p/p)
Ester de phosphate à base d’alcool EO	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates	Substance non active		68130-47-2		14,625 % (p/p)
Alkylpolyglycoside en C8 à C10	(3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl)oxane-3,4,5-triol	Substance non active		68515-73-1	500-220-1	6,35 % (p/p)
Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)	Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés	Substance non active		69227-22-1		3 % (p/p)

7.2.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	Oasis Pro Oxy Des		Marché: UE
	Maxx Oxy Des 2		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0012 1-9
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	7 % (p/p)
Acide phosphorique	Acide orthophosphorique	Substance non active		7664-38-2	231-633-2	1,5 % (p/p)
Acide nitrique	Acide nitrique	Substance non active		7697-37-2	231-714-2	3,71 % (p/p)
Ester de phosphate à base d’alcool EO	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates	Substance non active		68130-47-2		14,625 % (p/p)
Alkylpolyglycoside en C8 à C10	(3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl)oxane-3,4,5-triol	Substance non active		68515-73-1	500-220-1	6,35 % (p/p)
Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)	Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés	Substance non active		69227-22-1		3 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 10 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 10 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 10

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-10

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01: Hygiène humaine

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 102.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 10

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	1,4 - 1,61 % (p/p)
Monohydrate d’acide citrique	2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique	Substance non active	5949-29-1	201-069-1	0,9 - 0,9 % (p/p)
Phénoxyéthanol	2-Phénoxyéthanol	Substance non active	122-99-6	204-589-7	0,9 - 0,9 % (p/p)
Laurylsulfate de sodium	Sulfate de sodium et de dodécyle	Substance non active	151-21-3	205-788-1	3,88 - 3,88 % (p/p)
Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques	Sodium ; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate	Substance non active	68187-32-6	269-087-2	2 - 2 % (p/p)
Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)	Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium	Substance non active	90583-11-2	292-209-0	1,12 - 1,12 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 10

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 10

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

Conseils de prudence

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Lavage hygiénique des mains

Type de produit	TP01: Hygiène humaine
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application directe sur la peauDescription détaillée:Savon antimicrobien pour les mains, destiné uniquement à un lavage hygiénique des mains dans l’industrie alimentaire et des boissons.Temps de contact à 20°C dans des conditions sales :60 secondes pour les bactéries et les levures.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 3 ml de produit par applicationDilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : 1 à 10 fois/jour
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Pot en HDPE opaque, 1 à 100 lJerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 lGRV en HDPE opaque, 600 à 1000 lFût en HDPE opaque, 60 à 220 lFlacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 lSachet en HDPE opaque, 0,5 à 100 l

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10,4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10,4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10,4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10,4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10,Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 105.1.Consignes d’utilisationAppliquer environ 3 ml de produit pour se mouiller les mains et frotter pendant 60 secondes. Rincer abondamment à l’eau du robinet pendant environ 30 secondes.5.2.Mesures de gestion des risquesÉviter les éclaboussures et les déversements.Éviter tout transfert des mains aux yeux.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer à l’eau.En cas de contact avec la peau : Rincer à l’eau.En cas d’ingestion : Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.En cas d’inhalation : Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit : Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés : Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.Température de stockage : 0 à 25 °CDurée de conservation : 18 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 107.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	Manosan Oxy		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0013 1-10
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	1,4 % (p/p)
Monohydrate d’acide citrique	2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique	Substance non active		5949-29-1	201-069-1	0,9 % (p/p)
Phénoxyéthanol	2-Phénoxyéthanol	Substance non active		122-99-6	204-589-7	0,9 % (p/p)
Laurylsulfate de sodium	Sulfate de sodium et de dodécyle	Substance non active		151-21-3	205-788-1	3,88 % (p/p)
Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques	Sodium ; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate	Substance non active		68187-32-6	269-087-2	2 % (p/p)
Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)	Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium	Substance non active		90583-11-2	292-209-0	1,12 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 11 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 11 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 11

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-11

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 112.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 11

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	1,5 - 1,5 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 11

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 11

Mentions de danger
Conseils de prudence

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection de surfaces, de matériel et d’équipements de petite taille en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique) et désinfection par transfert.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les mycobactéries ;30 min pour les virus ;60 min pour les spores bactériennes.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Seau en PE ou PET opaque contenant 10 à 5000 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester / 55 % de cellulose (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Sachet en PET/PE ou EVA/PP ou aluminium/PE opaque ou sachet en PE contenant 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm)

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiques-4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2.Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection de sols en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les mycobactéries ;30 min pour les virus ;60 min pour les spores bactériennes.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions propres :5 min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Seau en PE ou PET opaque contenant 10 à 5000 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester / 55 % de cellulose (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm)Sachet en PET/PE ou EVA/PP ou aluminium/PE opaque ou sachet en PE contenant 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm)

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiques-4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.3.Description de l’utilisation

Tableau 3.Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: Pas de donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital e des cabinets médicaux qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions propres :15 min pour Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :15 min pour les bactéries et les levures ;30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 2 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Sachet préimprimé opaque avec 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Boîte en PET opaque avec 10 à 1000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Seau en PET opaque avec 10 à 1000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Sachet en PET opaque avec 10 à 1000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).

Tableau 4.Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: Pas de donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions propres :15 min pour les spores deClostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :2 min pour les bactéries ;15 min pour les levures ;30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Sachet préimprimé opaque avec 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Boîte en PET opaque avec 10 à 1000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Seau en PET opaque avec 10 à 1000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Sachet en PET opaque avec 10 à 1000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).

4.4.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.4.2.Mesures de gestion des risques spécifiques-4.4.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.4.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.4.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.5.Description de l’utilisation

Tableau 5.Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: Pas de donnéeNom scientifique: ChampignonsNom commun: ChampignonsStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: MycobactériesNom commun: MycobactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Spores bactériennesNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: Clostridium difficileNom commun: Spores bactériennesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: VirusNom commun: VirusStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones alimentaires (par ex. des cuisines).Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions propres :15 min pour les spores de Clostridium difficile ;30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus.Temps de contact pour un essuyage à 20°C dans des conditions sales :2 min pour les bactéries ;15 min pour les levures ;30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 10 fois par jour par salle
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Sachet préimprimé opaque avec 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Boîte en PET opaque avec 10 à 1000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Seau en PET opaque avec 10 à 1000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).Sachet en PET opaque avec 10 à 1000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes : 420 x 250 mm ou 200 x 200 mm).

4.5.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.5.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesTenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.4.5.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.5.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.4.5.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 115.1.Consignes d’utilisationLe produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Lors d’une utilisation dans des conditions propres : nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Appliquer le produit sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Laisser sécher la surface à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Éliminer le récipient lorsqu’il est vide. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.5.2.Mesures de gestion des risques-5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer à grande eau.En cas de contact avec la peau : Rincer à grande eau.En cas d’ingestion : Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.En cas d’inhalation : Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés : Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.Température de stockage : 0 à 35 °C. Protéger du gel.Durée de conservation : 18 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 117.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	Klerwipe Sporicidal Enhanced Peroxide		Marché: UE
	Anios Low Peroxide IP sterile wipes		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0014 1-11
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	1,5 % (p/p)

7.2.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	Incidin OxyWipe S		Marché: UE
	KitchenPro Oxy Wipes S		Marché: UE
	Sirafan Oxy Wipes		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0015 1-11
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	1,5 % (p/p)

Chapitre 1.MÉTA-RCP 12 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES1.1.Méta-RCP 12 identificateur

Identificateur

Meta SPC: META SPC 12

1.2.Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-12

1.3.Type(s) de produit

Type(s) de produit

Chapitre 2.COMPOSITION DU MÉTA-RCP 122.1.Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 12

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active	7722-84-1	231-765-0	2 - 2,3 % (p/p)
N-propanol	Isopropanol	Substance non active	71-23-8	200-746-9	17,5 - 17,5 % (p/p)

2.2.Type(s) de formulation des méta-RCP 12

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 12

Mentions de danger

H226: Liquide et vapeurs inflammables.H318: Provoque des lésions oculaires graves.

Conseils de prudence

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.P241: Utiliser du matériel de ventilation antidéflagrant.P241: Utiliser du matériel d’ éclairage antidéflagrant.P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.P280: Porter un équipement de protection des yeux.P280: Porter un équipement de protection du visage.P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.P310: Appeler immédiatement un médecin.P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.P501: Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale.P501: Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale.

Chapitre 4.UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP4.1.Description de l’utilisation

Tableau 1.Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).Temps de contact pour un essuyage à 10°C et à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 3 fois par jour
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Seau en PP opaque avec 10 à 5000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes : 200 x 250 mm).Sachet en PE opaque avec 10 à 5000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes : 200 x 250 mm).

4.1.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.4.1.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.4.1.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.4.1.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.4.1.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.4.2.Description de l’utilisation

Tableau 2.Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: BactériesNom commun: BactériesStade de développement: aucune donnéeNom scientifique: LevuresNom commun: LevuresStade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploiDescription détaillée:Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.Temps de contact pour un essuyage à 10°C et à 20°C dans des conditions sales :5 min pour les bactéries et les levures.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Dose d’application : 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)Dilution (%): produit prêt à l’emploiNombre et fréquence des applications:Fréquence d’application : jusqu’à 4 fois par jour
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Seau en PP opaque avec 10 à 5000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes : 200 x 250 mm).Sachet en PE opaque avec 10 à 5000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes : 200 x 250 mm).

4.2.1.Consignes d’utilisation spécifiquesVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.4.2.2.Mesures de gestion des risques spécifiquesTenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.4.2.3.Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.4.2.4.Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.4.2.5.Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageVoir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.Chapitre 5.MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 125.1.Consignes d’utilisationToujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Après utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Éliminer le récipient lorsqu’il est vide. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.5.2.Mesures de gestion des risquesÉviter tout transfert des mains aux yeux.5.3.Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnementPREMIERS SECOURSEn cas de contact avec les yeux : Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.En cas de contact avec la peau : Rincer à grande eau.En cas d’ingestion : Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.En cas d’inhalation : Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALENe pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.Envisager une rétention autour des cuves de stockage.5.4.Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballageProduit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.5.5.Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockageTenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés. Conserver à l’écart de la chaleur et des sources d’ignition. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Tenir éloigné des agents oxydants.Température de stockage : 0 à 30 °C.Durée de conservation : 12 moisChapitre 6.AUTRES INFORMATIONSLe produit contient du peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1.25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.Chapitre 7.TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 127.1.Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux	OxyDes Maxi Wipes		Marché: UE
Numéro de l’autorisation	EU-0024303-0016 1-12
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d’hydrogène		substance active		7722-84-1	231-765-0	2 % (p/p)
N-propanol	Isopropanol	Substance non active		71-23-8	200-746-9	17,5 % (p/p)