Commission Implementing Regulation (EU) 2023/2770 of 12 December 2023 prohibiting the introduction into the Union of specimens of certain species of wild fauna and flora in accordance with Council Regulation (EC) No 338/97 on the protection of species of wild fauna and flora by regulating trade therein
Règlement d’exécution (UE) 2023/2770 de la Commissiondu 12 décembre 2023interdisant l’introduction dans l’Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages conformément au règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de flore et de faune sauvages par le contrôle de leur commerce LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerceJO L 61 du 3.3.1997, p. 1., et notamment son article 4, paragraphe 6, points a) et b),considérant ce qui suit:(1)L’objectif du règlement (CE) no 338/97 est de protéger les espèces de faune et de flore sauvages et d’assurer leur conservation en contrôlant le commerce des espèces animales et végétales inscrites à ses annexes. La Commission peut mettre en œuvre ledit règlement en imposant des restrictions à l’introduction de spécimens de certaines espèces dans l’Union.(2)La liste actuelle des espèces dont l’introduction dans l’Union est interdite a été établie en septembre 2019 par le règlement d’exécution (UE) 2019/1587 de la CommissionRèglement d'exécution (UE) 2019/1587 de la Commission du 24 septembre 2019 interdisant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages conformément au règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 248 du 27.9.2019, p. 5)..(3)Lors de ses 18e et 19e sessions, la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) a transféré des espèces de l’annexe II à l’annexe I de la CITES. Sur cette base, ces espèces ont également été transférées de l’annexe B à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97. Le groupe d’examen scientifique a donc conclu qu’il n’était plus nécessaire d’interdire l’introduction dans l’Union de spécimens des espèces suivantes:Balearica pavonina de Guinée, du Mali, du Soudan du Sud et du Soudan;Cuora bourreti et Cuora galbinifrons de la République démocratique populaire lao.(4)En outre, compte tenu des modifications de nomenclature adoptées lors de la 19e session de la conférence des parties à la CITES, il convient d’interdire l’introduction dans l’Union de spécimens des espèces suivantes:Cypripedium ventricosum de la République de Corée;Piliocolobus temminckii de Guinée.(5)Compte tenu également de l’adoption de modifications dans les références de nomenclature lors des 18e et 19e sessions de la conférence des parties à la CITES, il convient de remplacer le nom de l’espèce Ovis aries cycloceros par Ovis bochariensis et celui de l’espèce Tridacna tevoroa par Tridacna mbalavuana. Ces modifications de la nomenclature n’ont pas d’incidence sur le champ d’application de la suspension déjà en vigueur.(6)Au vu des recommandations pertinentes formulées par le comité permanent de la CITES lors de ses 71e et 74e réunions, le groupe a en outre conclu qu’il n’était plus nécessaire d’interdire l’introduction dans l’Union de spécimens des espèces suivantes:Macaca fascicularis de la République démocratique populaire lao;Cycas thouarsii du Mozambique;Kinyongia fischeri et Kinyongia tavetana de la République unie de Tanzanie;Varanus ornatus (R, W) du Togo.(7)Sur la base des informations disponibles les plus récentes, le groupe d’examen scientifique a également conclu qu’il n’était plus nécessaire d’interdire l’introduction dans l’Union de spécimens des espèces suivantes:Ursus arctos du Canada (Colombie britannique);Brookesia decaryi de Madagascar;Trioceros camerunensis du Cameroun;Varanus exanthematicus (R > 35 cm, W) du Togo;Calabaria reinhardtii du Bénin (R) et du Togo (R, W);Indotestudo forstenii de tous les États de l’aire de répartition de l’espèce, à l’exception de l’Indonésie;Indotestudo travancorica de l’Inde;Ornithoptera croesus d’Indonésie;Profelis aurata (désormais Caracal aurata) de la République unie de Tanzanie;Ranitomeya variabilis et Ranitomeya ventrimaculata du Pérou.(8)Le groupe a aussi conclu qu’il était nécessaire:de modifier la limite de taille prévue dans le règlement de suspension pour les spécimens de Varanus niloticus provenant du Bénin, laquelle passe de > 35 cm de longueur totale à > 25 cm de longueur museau-cloaque;de modifier la limite de taille prévue dans le règlement de suspension pour les spécimens de Varanus exanthematicus provenant du Bénin, laquelle passe de > 35 cm de longueur totale à > 20 cm de longueur museau-cloaque.(9)Compte tenu des dernières informations disponibles, y compris de l’avis du Conseil international pour l’exploration de la mer (CIEM), le groupe a par ailleurs estimé qu’il convenait d’interdire l’introduction dans l’Union d’Anguilla anguilla (spécimens sauvages et d’élevage en ranch).(10)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages, institué en vertu de l’article 18 du règlement (CE) no 338/97,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierL’introduction dans l’Union de spécimens des espèces de faune et de flore sauvages énumérées à l’annexe du présent règlement est interdite à partir des pays d’origine indiqués dans ladite annexe.
Article 2Le règlement d’exécution (UE) 2019/1587 est abrogé.Les références au règlement d’exécution abrogé s’entendent comme faites au présent règlement.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 12 décembre 2023.Par la CommissionLa présidenteUrsula von der LeyenANNEXE1)Spécimens des espèces inscrites à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97 dont l’introduction dans l’Union est interdite
EspècesOriginesSpécimensPays d’originePoint de l’article 4, paragraphe 6
FAUNE
CHORDATA
MAMMALIA
ARTIODACTYLA
Bovidae
Capra falconeriSauvageTrophées de chasseOuzbékistana)
CARNIVORA
Canidae
Canis lupusSauvageTrophées de chasseBiélorussie, Mongolie, Tadjikistan, Turquiea)
Ursidae
Ursus arctosSauvageTrophées de chasseKazakhstana)
Ursus thibetanusSauvageTrophées de chasseRussiea)
PROBOSCIDEA
Elephantidae
Loxodonta AfricanaSauvageTrophées de chasseCamerouna)
2)Spécimens des espèces inscrites à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97 dont l’introduction dans l’Union est interdite
EspècesOriginesSpécimensPays d’originePoint de l’article 4, paragraphe 6
FAUNE
CHORDATA
MAMMALIA
ARTIODACTYLA
Bovidae
Ovis bochariensisSauvageTousOuzbékistanb)
Cervidae
Cervus elaphus bactrianusSauvageTousOuzbékistanb)
Moschidae
Moschus moschiferusSauvageTousRussieb)
CARNIVORA
Eupleridae
Cryptoprocta feroxSauvageTousMadagascarb)
Felidae
Panthera leoSauvageTousÉthiopieb)
Odobenidae
Odobenus rosmarusSauvageTousGroenlandb)
PRIMATES
Cercopithecidae
Cercopithecus dryasSauvageTousRépublique démocratique du Congob)
Piliocolobus badius (synonyme Colobus badius)SauvageTousGuinéeb)
Piliocolobus temminckiiSauvageTousGuinéeb)
Pitheciidae
Chiropotes chiropotesSauvageTousGuyanab)
AVES
CICONIIFORMES
Balaenicipitidae
Balaeniceps rexSauvageTousTanzanieb)
FALCONIFORMES
Accipitridae
Accipiter erythropusSauvageTousGuinéeb)
Accipiter melanoleucusSauvageTousGuinéeb)
Accipiter ovampensisSauvageTousGuinéeb)
Aquila rapaxSauvageTousGuinéeb)
Aviceda cuculoidesSauvageTousGuinéeb)
Gyps africanusSauvageTousGuinéeb)
Gyps bengalensisSauvageTousAfghanistan, Indeb)
Gyps indicusSauvageTousAfghanistan, Indeb)
Gyps rueppelliiSauvageTousGuinéeb)
Gyps tenuirostrisSauvageTousIndeb)
Hieraaetus ayresiiSauvageTousCameroun, Guinée, Togob)
Hieraaetus spilogasterSauvageTousGuinée, Togob)
Lophaetus occipitalisSauvageTousGuinéeb)
Macheiramphus alcinusSauvageTousGuinéeb)
Polemaetus bellicosusSauvageTousCameroun, Guinée, Tanzanie, Togob)
Spizaetus africanusSauvageTousGuinéeb)
Stephanoaetus coronatusSauvageTousCôte d’Ivoire, Guinée, Tanzanie, Togob)
Terathopius ecaudatusSauvageTousTanzanieb)
Torgos tracheliotusSauvageTousCameroun, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanieb)
Trigonoceps occipitalisSauvageTousCôte d’Ivoire, Guinéeb)
Urotriorchis macrourusSauvageTousGuinéeb)
Falconidae
Falco chicqueraSauvageTousGuinée, Togob)
Sagittariidae
Sagittarius serpentariusSauvageTousCameroun, Guinée, Tanzanie, Togob)
GRUIFORMES
Gruidae
Balearica regulorumSauvageTousAfrique du Sud, Botswana, Burundi, Kenya, République démocratique du Congo, Zambie, Zimbabweb)
Bugeranus carunculatusSauvageTousTanzanieb)
PSITTACIFORMES
Psittacidae
Agapornis pullariusSauvageTousCôte d’Ivoire, Guinée, Mali, République démocratique du Congo, Togob)
Coracopsis vasaSauvageTousMadagascarb)
Deroptyus accipitrinusSauvageTousSurinameb)
Poicephalus fuscicollisSauvageTousCôte d’Ivoire, Guinée, République démocratique du Congo, Togob)
Poicephalus gulielmiSauvageTousCameroun, Congo, Guinéeb)
Pyrrhura caeruleicepsSauvageTousColombieb)
Pyrrhura pfrimeriSauvageTousBrésilb)
Pyrrhura subandinaSauvageTousColombieb)
STRIGIFORMES
Strigidae
Asio capensisSauvageTousGuinéeb)
Bubo lacteusSauvageTousGuinéeb)
Bubo poensisSauvageTousGuinéeb)
Glaucidium capenseSauvageTousRwandab)
Glaucidium perlatumSauvageTousCameroun, Guinéeb)
Ptilopsis leucotisSauvageTousGuinéeb)
Scotopelia bouvieriSauvageTousCamerounb)
Scotopelia peliSauvageTousGuinéeb)
REPTILIA
SAURIA
Agamidae
Uromastyx disparSauvageTousMali, Soudanb)
Uromastyx geyriSauvageTousMali, Nigerb)
Chamaeleonidae
Chamaeleo africanusSauvageTousNigerb)
Chamaeleo gracilisSauvageTousBénin, Ghanab)
Élevage en ranchTousBéninb)
Chamaeleo senegalensisSauvageTousBénin, Ghana, Togob)
Élevage en ranchLongueur museau-cloaque supérieure à 6 cmBénin, Togob)
Furcifer labordiSauvageTousMadagascarb)
Trioceros deremensisSauvageTousTanzanieb)
Trioceros feaeSauvageTousGuinée équatorialeb)
Trioceros fuelleborniSauvageTousTanzanieb)
Trioceros montiumSauvageTousCamerounb)
Trioceros perretiSauvageTousCamerounb)
Trioceros quadricornisSauvageTousCamerounb)
Trioceros serratusSauvageTousCamerounb)
Trioceros werneriSauvageTousTanzanieb)
Trioceros wiedersheimiSauvageTousCamerounb)
Cordylidae
Cordylus rhodesianusSauvageTousMozambiqueb)
Cordylus tropidosternumSauvageTousMozambiqueb)
Cordylus vittiferSauvageTousMozambiqueb)
Smaug mossambicusSauvageTousMozambiqueb)
Gekkonidae
Phelsuma boraiSauvageTousMadagascarb)
Phelsuma gouldiSauvageTousMadagascarb)
Phelsuma hoeschiSauvageTousMadagascarb)
Phelsuma ravenalaSauvageTousMadagascarb)
Scincidae
Corucia zebrataSauvageTousÎles Salomonb)
Varanidae
Varanus albigularisSauvageTousTanzanieb)
Varanus beccariiSauvageTousIndonésieb)
Varanus dumeriliiSauvageTousIndonésieb)
Varanus exanthematicusSauvageTousBéninb)
Élevage en ranchD’une longueur museau-cloaque supérieure à 20 cmBéninb)
Varanus jobiensis (synonyme V. karlschmidti)SauvageTousIndonésieb)
Varanus niloticusSauvageTousBénin, Togob)
Élevage en ranchD’une longueur museau-cloaque supérieure à 25 cmBéninb)
Élevage en ranchTousTogob)
Varanus salvadoriiSauvageTousIndonésieb)
Varanus spinulosusSauvageTousÎles Salomonb)
SERPENTES
Boidae
Candoia carinataSauvageTousIndonésieb)
Pythonidae
Liasis fuscusSauvageTousIndonésieb)
Morelia boeleniSauvageTousIndonésieb)
Python bivittatusSauvageTousChineb)
Python molurusSauvageTousChineb)
Python regiusSauvageTousBénin, Guinéeb)
TESTUDINES
Emydidae
Chrysemys pictaToutesVivantsTousd)
Geoemydidae
Cuora amboinensisSauvageTousIndonésie, Malaisieb)
Heosemys spinosaSauvageTousIndonésieb)
Leucocephalon yuwonoiSauvageTousIndonésieb)
Malayemys subtrijugaSauvageTousIndonésieb)
Notochelys platynotaSauvageTousIndonésieb)
Siebenrockiella crassicollisSauvageTousIndonésieb)
Podocnemididae
Erymnochelys madagascariensisSauvageTousMadagascarb)
Peltocephalus dumerilianusSauvageTousGuyanab)
Podocnemis unifilisSauvageTousSurinameb)
Testudinidae
Centrochelys sulcataÉlevage en ranchTousBénin, Togob)
Indotestudo forsteniiSauvageTousIndonésieb)
Kinixys erosaSauvageTousRépublique démocratique du Congo, Togob)
Kinixys homeanaSauvageTousBénin, Ghana, Togob)
Élevage en ranchTousBéninb)
Élevage en ranchD’une longueur céphalothoracique supérieure à 8 cmTogob)
Kinixys nogueyiSauvageTousBénin, Ghanab)
Élevage en ranchD’une longueur céphalothoracique supérieure à 5 cmBéninb)
Kinixys spekiiSauvageTousMozambiqueb)
Kinixys zombensisSauvageTousMozambiqueb)
Manouria emysSauvageTousIndonésieb)
Manouria impressaSauvageTousViêt Namb)
Stigmochelys pardalisSauvageTousOugandab)
Testudo horsfieldiiSauvageTousKazakhstanb)
Trionychidae
Amyda cartilagineaSauvageTousIndonésieb)
Pelochelys cantoriiSauvageTousIndonésieb)
AMPHIBIA
ANURA
Conrauidae
Conraua goliathSauvageTousCamerounb)
Dendrobatidae
Hyloxalus azureiventrisSauvageTousPéroub)
Mantellidae
Mantella aurantiacaSauvageTousMadagascarb)
Mantella cowaniSauvageTousMadagascarb)
Mantella croceaSauvageTousMadagascarb)
Mantella pulchraSauvageTousMadagascarb)
Mantella viridisSauvageTousMadagascarb)
Microhylidae
Scaphiophryne gottlebeiSauvageTousMadagascarb)
ACTINOPTERI
ANGUILLIFORMES
Anguillidae
Anguilla anguillaSauvageTousb)
Élevage en ranchTousb)
PERCIFORMES
Labridae
Cheilinus undulatusSauvageTousIndonésieb)
SYNGNATHIFORMES
Syngnathidae
Hippocampus algiricusSauvageTousGuinée, Sénégalb)
Hippocampus barbouriSauvageTousIndonésieb)
Hippocampus comesSauvageTousIndonésieb)
Hippocampus erectusSauvageTousBrésilb)
Hippocampus histrixSauvageTousIndonésieb)
Hippocampus kelloggiSauvageTousIndonésieb)
Hippocampus kudaSauvageTousChine, Indonésieb)
Hippocampus spinosissimusSauvageTousIndonésieb)
ARTHROPODA
ARACHNIDA
SCORPIONES
Scorpionidae
Pandinus imperatorSauvageTousBénin, Ghana, Togob)
Élevage en ranchTousBénin, Ghana, Togob)
INSECTA
LEPIDOPTERA
Papilionidae
Ornithoptera priamusSauvageTousÎles Salomonb)
Élevage en ranchTousÎles Salomonb)
Ornithoptera victoriaeSauvageTousÎles Salomonb)
Élevage en ranchTousÎles Salomonb)
MOLLUSCA
BIVALVIA
VENEROIDA
Tridacnidae
Hippopus hippopusSauvageTousTonga, Vanuatu, Viêt Namb)
Tridacna croceaSauvageTousCambodge, Fidji, Îles Salomon, Tonga, Vanuatu, Viêt Namb)
Tridacna derasaSauvageTousFidji, Îles Salomon, Palaos, Tonga, Vanuatu, Viêt Namb)
Tridacna gigasSauvageTousÎles Marshall, Îles Salomon, Tonga, Viêt Namb)
Tridacna maximaSauvageTousCambodge, Fidji, Îles Marshall, Îles Salomon, Micronésie, Mozambique, Tonga, Vanuatu, Viêt Namb)
Tridacna noaeSauvageTousFidji, Îles Salomon, Micronésie,Vanuatub)
Tridacna rosewateriSauvageTousMozambiqueb)
Tridacna squamosaSauvageTousCambodge, Fidji, Îles Salomon, Mozambique, Tonga, Vanuatu, Viêt Namb)
Tridacna mbalavuanaSauvageTousTongab)
GASTROPODA
MESOGASTROPODA
Strombidae
Strombus gigasSauvageTousGrenade, Haïtib)
CNIDARIA
ANTHOZOA
HELIOPORACEA
Helioporidae
Heliopora coeruleaSauvageTousÎles Salomonb)
SCLERACTINIA
Scleractinia spp.SauvageTousGhanab)
Agariciidae
Agaricia agaricitesSauvageTousHaïtib)
Caryophylliidae
Catalaphyllia jardineiSauvageTousÎles Salomonb)
Euphyllia divisaSauvageCoraux vivants, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificielsIndonésieb)
Euphyllia fimbriataSauvageCoraux vivants, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificielsIndonésieb)
Euphyllia paraancoraSauvageCoraux vivants, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificielsIndonésieb)
Euphyllia paradivisaSauvageCoraux vivants, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificielsIndonésieb)
Euphyllia yaeyamaensisSauvageCoraux vivants, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificielsIndonésieb)
Plerogyra discusSauvageTous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificielsIndonésieb)
Plerogyra simplex (Plerogyra taisnei)SauvageTous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificielsIndonésieb)
Mussidae
Blastomussa merletiSauvageTous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificielsIndonésieb)
Cynarina lacrymalisSauvageTous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificielsIndonésieb)
Scolymia spp.SauvageTousTongab)
Pocilloporidae
Seriatopora stellataSauvageTousIndonésieb)
Trachyphylliidae
Trachyphyllia geoffroyiSauvageTousFidjib)
FLORE
Euphorbiaceae
Euphorbia ankarensisSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia banaeSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia berorohaeSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia bongolavensisSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia bulbispinaSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia duraniiSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia fianarantsoaeSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia iharanaeSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia kondoiSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia labatiiSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia lophogonaSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia millotiiSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia neohumbertiiSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia pachypodioidesSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia razafindratsiraeSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia suzannae-marnieraeSauvageTousMadagascarb)
Euphorbia waringiaeSauvageTousMadagascarb)
Leguminosae
Pericopsis elataSauvageTousCôte d’Ivoireb)
Orchidaceae
Cypripedium japonicumSauvageTousChine,République de Coréeb)
Cypripedium macranthosSauvageTousRépublique de Coréeb)
Cypripedium micranthumSauvageTousChineb)
Cypripedium ventricosumSauvageTousRépublique de Coréeb)
Dendrobium bellatulumSauvageTousViêt Namb)
Dendrobium nobileSauvageTousLaosb)
Dendrobium wardianumSauvageTousViêt Namb)
Myrmecophila tibicinisSauvageTousBelizeb)
Phalaenopsis parishiiSauvageTousViêt Namb)
Rosaceae
Prunus africanaSauvageTousGuinée équatorialeb)