Commission Implementing Regulation (EU) 2023/1173 of 15 June 2023 withdrawing from the market certain feed additives, amending Regulation (EC) No 1810/2005 and repealing Regulations (EC) No 1453/2004, (EC) No 2148/2004 and (EC) No 943/2005 (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d’exécution (UE) 2024/2039 de la Commissiondu 29 juillet 2024rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/1173 par la suppression d’additifs pour l’alimentation animale de l’annexe dudit règlement(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R2039, 30 juillet 2024
Règlement d’exécution (UE) 2023/1173 de la Commissiondu 15 juin 2023retirant du marché certains additifs pour l’alimentation animale, modifiant le règlement (CE) no 1810/2005 et abrogeant les règlements (CE) no 1453/2004, (CE) no 2148/2004 et (CE) no 943/2005(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Article premierRetrait du marchéLes additifs pour l’alimentation animale spécifiés en annexe sont retirés du marché pour les espèces animales ou les catégories d’animaux mentionnées dans ladite annexe.
Article 2Mesures transitoires applicables aux additifs pour l’alimentation animale à retirer du marché1.Les stocks existants d’additifs pour l’alimentation animale énumérés en annexe peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 6 juillet 2024.2.Les prémélanges produits avec les additifs visés au paragraphe 1 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 6 octobre 2024.3.Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour l’alimentation animale produits avec les additifs visés au paragraphe 1 ou avec les prémélanges visés au paragraphe 2 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 6 juillet 2025.
Article 3Modification du règlement (CE) no 1810/2005Le règlement (CE) no 1810/2005 est modifié comme suit:1)L’article 3 est supprimé.2)L’annexe III est supprimée.
Article 4AbrogationsLes règlements (CE) no 1453/2004, (CE) no 2148/2004 et (CE) no 943/2005 sont abrogés.
Article 5Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXEAdditifs pour l’alimentation animale à retirer du marché, tels que visés à l’article 1erPARTIE 1Additifs pour l’alimentation animale à retirer du marché pour toutes les espèces animales et catégories d’animaux
Cette forme de vitamine B12 ou de cyanocobalamine a été autorisée par le règlement d’exécution (UE) 2022/1249 de la Commission du 19 juillet 2022 concernant l’autorisation de la vitamine B12 sous forme de cyanocobalamine produite par Ensifer adhaerens CNCM I-5541 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 191 du 20.7.2022, p. 10).
Numéro d’identificationAdditifEspèce animale ou catégorie d’animaux
Émulsifiants et stabilisants, épaississants et gélifiants
E 433Monooléate de polyoxyéthylène (20) sorbitaneToutes les espèces
E 413Gomme adraganteToutes les espèces
Liants, antiagglomérants et coagulants
E 561VermiculiteToutes les espèces
E 599PerliteToutes les espèces
Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies
Vitamine B12 ou cyanocobalamine. Toutes les formes, à l’exception de la préparation à base de cyanocobalamine produite par Ensifer adhaerens CNCM I-5541 contenant ≤ 1 % de cyanocobalamine, à l’état solide [3a835].Toutes les espèces
Additifs pour l’ensilage
Micro-organismes
Lactobacillus casei NBRC 3425 (ATCC 7469)Toutes les espèces
Saccharomyces cerevisiae NBRC 0203 (IFO 0203)Toutes les espèces
Enzymes
Alpha-amylase EC 3.2.1.1 provenant d’Aspergillus oryzae CBS 585.94Toutes les espèces
Colorants y compris les pigments
Autres colorants
E 150b, E 150c et E 150dColorants caramel en tant qu’agents colorants autorisés par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentairesToutes les espèces
Substances aromatiques et apéritives
Produits naturels — de constitution botanique définie
Abies alba Mill., A. sibirica Ledeb.: Huile d’aiguille de pin CAS 8021-29-2 FEMA 2905 CoE 5 Einecs 294-351-9Toutes les espèces
Eleutherococcus senticosus Rupr. et Maxim. = Acanthopanax s. Harms: Extrait de racine de Taiga (à base de solvent)Toutes les espèces
Helianthus annuus L.: absolue de tournesol;/Huile essentielle de tournesol/Teinture de tournesol Toutes les espècesToutes les espèces
Origanum heracleoticum L.: Extrait d’origan grec/oléorésine/huile d’origan grecToutes les espèces
Origanum heracleoticum L.: Huile d’origanToutes les espèces
Petroselinum sativum Hoffm. = P. crispum Mill. = P. hortense L.: Huile de feuilles de persil CAS 8000-68-8 FEMA 2836 CoE 326 Einecs 281-677-1/Huile de graines de persil CAS 8000-68-8 CoE 326 Einecs 281-677-1Toutes les espèces
Trachyspermum ammi (L.) Sprag. et Turr.: Huile d’awojanToutes les espèces
Bupleurum rotundifolium L.: Teinture de buplèvreToutes les espèces
Boswellia serrata Roxb. ex Colebr.: Teinture d’olibanToutes les espèces
Bambusa sp.: teintureToutes les espèces
Pimenta dioica L. Merr. = P. officinalis Lind L.: Huile de piment de la Jamaïque|CAS 8006-77-7 FEMA 2018 CoE 335 Einecs 284-540-4Toutes les espèces
Produits naturels et produits synthétiques correspondants
No CAS 13678-67-6/sulfure de diéthyle/No Flavis 13.056Toutes les espèces
No CAS 29606-79-9/isopulégone/No Flavis 07.067Toutes les espèces
No CAS 43052-87-5/alpha-damascone/No Flavis 07.134Toutes les espèces
No CAS 4437-22-3/éther difurfurylique/No Flavis 13.061Toutes les espèces
No CAS 623-15-4/4-(2-uryl)but-3-en-2-one/No Flavis 13.044Toutes les espèces
PARTIE 2Additifs pour l’alimentation animale à retirer du marché pour certaines espèces animales ou catégories d’animaux
Numéro d’identificationAdditifEspèce et catégorie d’animaux
Agents conservateurs
E 250Nitrite de sodiumChiens: Chats
Émulsifiants et stabilisants, épaississants et gélifiants
E 406Agar-agarAnimaux de compagnie et autres animaux non producteurs de denrées alimentaires
Liants, antiagglomérants et coagulants
E 567Clinoptilolite d’origine volcaniquePorc, volaille
Additifs pour l’ensilage
Substances
HexaméthylènetétramineBovins: Ovins: Porcins Volailles; Lapins: Chevaux; Chèvres
Enzymes
E 1613Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produit par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10 W)Poules pondeuses: Dindes d’engraissement; Poulets d’engraissement
Colorants y compris les pigments
Autres colorants
E 127Érythrosine en tant qu’agent colorant autorisé par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentairesReptiles; Chats
E 127Érythrosine[groupe fonctionnel 2 a) iii)]Poissons d’ornement
Substances aromatiques et apéritives
Produits naturels — de constitution botanique définie
Humulus lupulus L. flos: Extrait de houblon (strobiles) riche en acides bêtaToutes les espèces animales, à l’exception des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des espèces porcines mineures sevrées et destinées à l’engraissement
Produits naturels et produits synthétiques correspondants
CAS No 3188-00-9/4,5-dihydro-2-methylfuran-3(2H)-one/No Flavis 13.042Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux de compagnie
No CAS 3658-77-3/4-hydroxy-2,5-dimethylfuran-3(2H)-one/No Flavis 13.010Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux de compagnie
No CAS 4180-23-8/1-méthoxy-4-(prop- 1(trans)-enyl)benzène/No Flavis 04.010Volaille et poissons
No CAS 97-53-0/eugénol/No Flavis 04.003Volailles
Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies
Acides gras essentiels insaturés oméga 6 (en tant qu’acide octadécadiénoïque)Truies reproductrices; Truies, afin de bénéficier aux porcelets; Vaches reproductrices
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