Commission Implementing Regulation (EU) 2021/705 of 28 April 2021 amending Regulation (EC) No 333/2007 as regards the required number of incremental samples and the performance criteria for some methods of analysis (Text with EEA relevance)
1) Le point B.2.2 est remplacé par le texte suivant: "B.2.2. Nombre d’échantillons élémentaires Pour les denrées alimentaires autres que les compléments alimentaires, les épices ou herbes séchées, les champignons, algues ou lichen séchés, l’échantillon global est d’au moins 1 kilogramme ou 1 litre, sauf si cela est impossible, par exemple quand l’échantillon est composé d’un seul emballage ou d’une seule unité. Pour les compléments alimentaires, les épices ou herbes séchées, les champignons, algues ou lichen séchés, l’échantillon global est d’au moins 100 grammes ou 100 millilitres. Pour les denrées alimentaires autres que les compléments alimentaires, le nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever sur le lot ou sous-lot est conforme au tableau 3. S’il s’agit de produits liquides en vrac, dans la mesure du possible et pour autant que la qualité du produit n’en souffre pas, le lot ou sous-lot est soigneusement mélangé, soit par un procédé manuel, soit par un procédé mécanique, juste avant l’échantillonnage. Dans ce cas, on peut supposer une distribution homogène des contaminants concernés à l’intérieur d’un lot ou sous-lot donné. Dès lors, le nombre d’échantillons élémentaires à prélever par lot ou sous-lot pour constituer l’échantillon global est de trois. Lorsque le lot ou sous-lot se présente en emballages ou en unités distincts, pour les denrées alimentaires autres que les compléments alimentaires, le nombre d’emballages ou d’unités (échantillons élémentaires) à prélever pour constituer l’échantillon global est conforme au tableau 4a. Tous les échantillons élémentaires ont un poids ou un volume semblable. Pour les denrées alimentaires autres que les compléments alimentaires, les épices ou herbes séchées, les champignons, algues ou lichen séchés, chaque échantillon élémentaire a un poids d’au moins 100 grammes ou un volume d’au moins 100 millilitres, formant un échantillon global d’au moins 1 kilogramme ou 1 litre. Pour les épices ou herbes séchées, les champignons, algues ou lichens séchés, chaque échantillon élémentaire a un poids d’au moins 35 grammes ou un volume d’au moins 35 millilitres, formant un échantillon global d’au moins 100 grammes ou 100 millilitres. Les teneurs maximales (TM) en étain inorganique s’appliquent au contenu de chaque boîte. Pour des raisons pratiques, il est toutefois possible de recourir à un échantillon global. Si le résultat du test auquel est soumis un échantillon global de boîtes n’est que légèrement inférieur à la teneur maximale autorisée en étain inorganique et si l’on peut supposer que certaines boîtes sont susceptibles de dépasser cette teneur maximale, des analyses plus approfondies sont menées. Pour les compléments alimentaires, le nombre minimal et la taille des échantillons élémentaires sont conformes au tableau 4b. S’il n’est pas possible d’appliquer le mode d’échantillonnage décrit au présent point B.2 en raison de retombées commerciales inacceptables (par exemple, à cause des formes d’emballage ou d’une détérioration du lot), ou s’il est impossible dans la pratique d’appliquer le mode d’échantillonnage prévu au présent point B.2, un autre mode de prélèvement peut être appliqué, à condition que le prélèvement soit aussi représentatif que possible du lot ou sous-lot échantillonné et qu’il soit bien documenté. Cela est consigné dans le procès-verbal d’échantillonnage prévu au point B.1.8. Tableau 1 Subdivision des lots en sous-lots pour les produits commercialisés en vrac Poids du lot (en tonnes) Poids ou nombre de sous-lots ≥ 1500 500 tonnes > 300 et < 1500 3 sous-lots ≥ 100 et ≤ 300 100 tonnes < 100 — Tableau 2 Subdivision des lots en sous-lots pour les produits non commercialisés en vrac Poids du lot (en tonnes) Poids ou nombre de sous-lots ≥ 15 15-30 tonnes < 15 — Tableau 3 Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever sur le lot ou sous-lot de denrées alimentaires autres que les compléments alimentaires Poids ou volume du lot/sous-lot (en kilogrammes ou en litres) Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever < 50 3 ≥ 50 et ≤ 500 5 > 500 10 Tableau 4a Nombre d’emballages ou d’unités (échantillons élémentaires) à prélever pour former l’échantillon global lorsque le lot ou sous-lot se présente en emballages ou en unités distincts de denrées alimentaires autres que les compléments alimentaires Nombre d’emballages ou d’unités dans le lot/sous-lot Nombre d’emballages ou d’unités à prélever ≤ 25 au moins 1 emballage ou unité 26-100 5 % environ, au moins 2 emballages ou unités > 100 5 % environ, 10 emballages ou unités au maximum Tableau 4b Nombre minimal et taille des échantillons élémentaires pour les compléments alimentaires Taille du lot (nombre d’emballages) Nombre d’emballages (échantillons élémentaires) à prélever pour l’échantillon Taille de l’échantillon élémentaire 1-50 1 Totalité du contenu de l’emballage 51-250 2 Totalité du contenu de l’emballage 251- 1000 4 La moitié du contenu de l’emballage de chaque emballage de vente au détail prélevé pour l’échantillon > 1000 4 + 1 emballages de vente par 1000 emballages de vente au détail, avec un maximum de 25 emballages de vente au détail≤ 10 emballages: La moitié du contenu de l’emballage de chaque emballage de vente au détail > 10 emballages: un nombre égal est prélevé de chaque emballage pour aboutir à un échantillon équivalant au contenu de 5 emballages Non connue (uniquement applicable au commerce électronique) 1 Totalité du contenu de l’emballage" 2) Au point C.3.3.1, le point a) est remplacé par le texte suivant: "a) Critères de performance des méthodes d’analyse applicables au plomb, au cadmium, au mercure, à l’étain inorganique et à l’arsenic inorganique Tableau 5 Paramètre Critère Applicabilité Denrées alimentaires figurant dans le règlement (CE) n o 1881/2006Spécificité Pas d’interférences matricielles ou spectrales Répétabilité (RSD r )Valeur HORRAT r inférieure à 2Reproductibilité (RSD R )Valeur HORRAT R inférieure à 2Récupération Les dispositions du point D.1.2 s’appliquent LOD = trois dixièmes de la LOQ LOQ Étain inorganique ≤ 10 mg/kg Plomb TM ≤ 0,02 mg/kg 0,02 < TM < 0,1 mg/kg TM ≥ 0,1 mg/kg ≤ TM ≤ deux tiers de la TM ≤ un cinquième de la TM Cadmium, mercure, arsenic inorganique TM ≤ 0,02 mg/kg 0,02 < TM < 0,1 mg/kg TM ≥ 0,1 mg/kg ≤ deux cinquièmes de la TM ≤ deux cinquièmes de la TM ≤ un cinquième de la TM"