Commission Implementing Regulation (EU) 2021/632 of 13 April 2021 laying down rules for the application of Regulation (EU) 2017/625 of the European Parliament and of the Council as regards the lists of animals, products of animal origin, germinal products, animal by-products and derived products, composite products, and hay and straw subject to official controls at border control posts, and repealing Commission Implementing Regulation (EU) 2019/2007 and Commission Decision 2007/275/EC (Text with EEA relevance)
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- Règlement d’exécution (UE) 2022/176 de la Commissiondu 9 février 2022rectifiant certaines versions linguistiques de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2021/632 portant modalités d’application du règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les listes indiquant les animaux, les produits d’origine animale, les produits germinaux, les sous-produits animaux et les produits dérivés, les produits composés et le foin et la paille soumis à des contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32022R0176, 10 février 2022
- Règlement d’exécution (UE) 2022/1322 de la Commissiondu 25 juillet 2022modifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/632 en ce qui concerne les listes de produits d’origine animale, de sous-produits animaux et de produits composés soumis à des contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32022R1322, 29 juillet 2022
1) "produit composé": un produit composé au sens de l’article 2, point 14), du règlement délégué (UE) 2019/625; 2) "soies de porc non traitées": les soies de porc non traitées au sens de l’annexe I, point 33, du règlement (UE) n o 142/2011 de la CommissionRèglement (UE) n o 142/2011 de la Commission du25 février 2011 portant application du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive (JO L 54 du 26.2.2011, p. 1 ).3) "plumes et parties de plumes non traitées": les plumes et parties de plumes non traitées au sens de l’annexe I, point 30, du règlement (UE) n o 142/2011;4) "poils non traités": les poils non traités au sens de l’annexe I, point 32, du règlement (UE) n o 142/2011;5) "produit intermédiaire": le produit intermédiaire au sens de l’annexe I, point 35, du règlement (UE) n o 142/2011;6) "cuirs et peaux traités": les cuirs et peaux traités au sens de l’annexe I, point 28, du règlement (UE) n o 142/2011;7) "laine non traitée": la laine non traitée au sens de l’annexe I, point 31, du règlement (UE) n o 142/2011.
a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n os 0301 ,0306 ,0307 ou0308 ;b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du n o 3002 ;c) des animaux du n o 9508 ."
A) Les mammifères 1) Primates. 2) Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea ); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordreSirenia ); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordrePinnipedia ).3) Autres [rennes, chats, chiens, lions, tigres, ours, éléphants, chameaux, dromadaires, zèbres, lapins, lièvres, cerfs, antilopes (autres que les antilopes de la sous-famille Bovinae ), chamois, renards, visons et autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple].
B) Les reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) C) Les oiseaux 1) Oiseaux de proie. 2) Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès). 3) Autres (perdrix, faisans, cailles, bécasses, bécassines, pigeons, coqs de bruyère ou grouses, gélinottes, canards sauvages, oies sauvages, ortolans, grives, merles, alouettes, pinsons, mésanges, oiseaux-mouches, paons, cygnes et autres oiseaux non repris dans le n o 0105 , par exemple).
D) Les insectes, les abeilles domestiques (même en ruches, boîtes ou autres contenants similaires), par exemple E) Autres, les grenouilles, par exemple.
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants | Toutes ces marchandises. | |
| Animaux vivants de l’espèce bovine | Toutes ces marchandises. | |
| Animaux vivants de l’espèce porcine | Toutes ces marchandises. | |
| Animaux vivants des espèces ovine ou caprine | Toutes ces marchandises. | |
| Coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades, vivants, des espèces domestiques | Toutes ces marchandises. | |
| Autres animaux vivants |
a) en ce qui concerne les n os 0201 à0208 et0210 , les produits impropres à l’alimentation humaine;b) les insectes comestibles, non vivants (n o 0410 );c) les boyaux, vessies et estomacs d’animaux (n o 0504 ) ni le sang d’animal (nos 0511 ou3002 ); oud) les graisses animales autres que les produits du n o 0209 (chapitre 15)."
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées | Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position | |
| Viandes des animaux de l’espèce bovine, congelées | Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position | |
| Viandes des animaux de l’espèce porcine fraîches, réfrigérées ou congelées | Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position | |
| Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées | Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position | |
| Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées | Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position | |
| Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés | Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position | |
| Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n | Toutes ces marchandises. Néanmoins, les matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine ne relèvent pas de la présente position, mais de la position | |
| Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés | ||
| Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés | Toutes ces marchandises; comprend à la fois la graisse et la graisse transformée, comme indiqué dans la colonne 2, même si elles conviennent uniquement pour un usage industriel (impropres à la consommation humaine). | |
| Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats |
a) les mammifères du n o 0106 ;b) les viandes des mammifères du n o 0106 (nos 0208 ou0210 );c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l’alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine (n o 2301 ); oud) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d’œufs de poisson (n o 1604 ).
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Poissons vivants | ||
| Poissons frais ou réfrigérés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n | Toutes ces marchandises; comprend les foies, les œufs et les laitances, frais ou réfrigérés, du code NC | |
| Poissons congelés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n | Toutes ces marchandises; comprend les foies, les œufs et les laitances, congelés, de la sous-position | |
| Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés | Toutes ces marchandises. | |
| Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage | Toutes ces marchandises; comprend les têtes, queues et vessies natatoires ainsi que d’autres abats de poisson comestibles. | |
| Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure | ||
| Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage | ||
| Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage | Toutes ces marchandises. | |
| Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine | Toutes ces marchandises. |
a) le terme "beurre" s’entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre "recombiné" (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n’excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n’est pas additionné d’émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives; b) l’expression "pâtes à tartiner laitières" s’entend des émulsions du type "eau-dans-l’huile" pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids.
a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d’au moins 70 % mais n’excédant pas 85 %; c) être mis en forme ou susceptible de l’être.
a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n o 0511 );b) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (n o 1702 );c) les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (n os 1901 ou2106 ); oud) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (n o 3502 ) ainsi que les globulines (no 3504 ).
a) L’huile de jaune d’œuf (n o 1506 ).b) Les préparations à base d’œufs contenant un assaisonnement, des épices ou d’autres additifs (n o 2106 ).c) La lécithine (n o 2923 );d) Les blancs d’œufs présentés isolément (albumine) (n o 3502 ).
a) Les œufs de tortues. Ces œufs, pondus par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou tortues fluviales) peuvent être frais, séchés ou autrement conservés. L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n o 1506 .b) Les nids de salanganes (dénommés improprement "nids d’hirondelles"). Ces nids sont constitués par une substance sécrétée par l’animal et qui se solidifie rapidement au contact de l’air. Ils peuvent être à l’état brut ou avoir subi des traitements destinés à les débarrasser des plumes, duvets, poussières et autres impuretés afin de les rendre consommables. Dans cet état, ils se présentent généralement sous forme de lanières ou de fils de couleur blanchâtre. Très riches en protéines, les nids de salanganes sont utilisés presque exclusivement pour la confection de soupes, de potages ou d’autres préparations alimentaires.
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants | ||
| Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants | Toutes ces marchandises. | |
| Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao | ||
| Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs | ||
| Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières | Toutes ces marchandises. | |
| Fromages et caillebotte | Toutes ces marchandises. | |
| Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits | ||
| Œufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants | Toutes ces marchandises. Comprend les ovoproduits, même traités thermiquement et les produits impropres à la consommation humaine. | |
| Miel naturel | Toutes ces marchandises. | |
| Insectes | ||
| Autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs |
a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux et le sang d’animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n o 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitre 41 ou 43);c) les matières premières textiles d’origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI); ou d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n o 9603 ).
1) les peaux et autres parties d’oiseaux (telles que têtes, ailes, etc.) revêtues de leurs plumes ou de leur duvet; 2) les plumes et parties de plumes (même rognées), ainsi que le duvet, pour autant qu’ils soient à l’état brut ou qu’ils n’aient pas subi d’autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection ou un traitement exclusivement destiné à assurer leur conservation.
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies | Toutes ces marchandises, traitées ou non. | |
| Boyaux, vessies et estomacs d’animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé | Toutes ces marchandises. Comprend les estomacs, les vessies et les intestins nettoyés, salés, séchés ou chauffés, d’origine bovine, porcine, ovine ou caprine ou de volailles. | |
| Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes | ||
| Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières | ||
| Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières | ||
| Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets | ||
| Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d’origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire | ||
| Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Blanc de champignons | Uniquement s’il contient du fumier transformé d’origine animale. Des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 1 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) n |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Autres produits végétaux servant principalement à la consommation humaine, non dénommés ni compris ailleurs | Le pollen d’abeilles relève de ce code NC. | |
| Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets | Uniquement la paille. | |
| Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets: hormis la farine, et les agglomérés sous forme de pellets, de luzerne | Uniquement le foin. |
1. pour les graisses fondues et les huiles de poisson, à la ligne 3 du tableau 1 figurant au chapitre I, section 1; 2. pour les graisses fondues issues de matières de catégorie 2 et destinées à être utilisés en dehors de la chaîne alimentaire des animaux d’élevage (usage oléochimique, par exemple), à la ligne 17 du tableau 2 figurant au chapitre II, section 1; 3. pour les dérivés lipidiques, à la ligne 18 du tableau 2 figurant au chapitre II, section 1.
a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du n o 0209 ;b) le beurre, la graisse et l’huile de cacao (n o 1804 );c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n o 0405 (chapitre 21 généralement);d) les cretons (n o 2301 ) et les résidus des nos 2304 à2306 .
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n | Toutes ces marchandises. | |
| Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n | Toutes ces marchandises. | |
| Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées | Toutes ces marchandises. | |
| Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées | ||
| Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline | Toutes ces marchandises. Comprend la graisse de suint importée en tant que graisse fondue, comme indiqué à l’annexe XIV du règlement (UE) n | |
| Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées | ||
| Graisses et huiles animales et leurs fractions | ||
| Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. | |
| Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du n | ||
| Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne, et leurs fractions. | ||
| Graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, non dénommées ni comprises ailleurs, autres que les graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées sous vide ou atmosphère inerte ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du n | Uniquement si elles contiennent des graisses d’origine animale. | |
| Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses | Uniquement s’ils contiennent des produits animaux. | |
| Cires d'abeilles ou d’autres insectes, brutes, même raffinées ou colorées | ||
| Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées, non brutes | ||
| Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales et végétales |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits | Toutes ces marchandises. Comprend les conserves de viande de divers types. | |
| Autres préparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d'insectes | Toutes ces marchandises. Comprend les conserves de viande de divers types. | |
| Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques | Toutes ces marchandises. Comprend les extraits de viande et concentrés de viande, les protéines de poissons sous forme de gel, réfrigérées ou congelées; ainsi que les cartilages de requins. | |
| Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d’œufs de poisson | ||
| Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés | Toutes ces marchandises; comprend les escargots préparés entièrement ou préalablement, les crustacés ou autres invertébrés aquatiques en boîte, ainsi que la chair de moules en poudre. |
a) les sucreries contenant du cacao (n o 1806 );b) les sucres chimiquement purs [autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)] et les autres produits du n o 2940 ;"
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés | ||
| Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. |
a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d’une combinaison de ces produits (chapitre 16); b) les préparations visées aux n os 0403 ,1901 ,1902 ,1904 ,1905 ,2105 ,2202 ,2208 ,3003 ou3004 .
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. |
a) à l’exception des produits farcis du n o 1902 , les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d’abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’une combinaison de ces produits (chapitre 16);"
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n | ||
| Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. | |
| Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, autres que celles contenant des œufs | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. | |
| Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) contenant en poids plus de 20 % de poisson, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. | |
| Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) contenant en poids plus de 20 % de saucisse, saucisson et similaires, de viande et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. | |
| Pâtes alimentaires farcies cuites | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. | |
| Pâtes alimentaires farcies, autres que cuites | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. | |
| Autres pâtes alimentaires que les pâtes alimentaires des sous-positions | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. | |
| Couscous | Uniquement s’il contient des produits d’origine animale. | |
| Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. | |
| Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. | |
| Produits à base de céréales (autres que le maïs ou le riz) obtenus par soufflage ou grillage | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. | |
| Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés, ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. | |
| Riz en grains ou sous forme de flocons ou autres grains travaillés (à l’exclusion de la farine, du gruau et de la semoule), précuit ou autrement préparé, non dénommé ni compris ailleurs | ||
| Céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d’autres grains travaillés (à l’exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs, autres que le boulgour de blé et non tirées du riz | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. | |
| Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. |
c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16)."
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. | |
| Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du n | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. | |
| Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du n | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. | |
| Autres préparations de fruits, et autres parties comestibles de plantes, autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommées ni comprises ailleurs | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. |
e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n os 2103 ou2104 , contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d’abats, de sang, d’insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’une combinaison de ces produits (chapitre 16).
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. | |
| Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements composés; farine de moutarde et moutarde préparée | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. | |
| Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. | |
| Glaces de consommation, même contenant du cacao | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. | |
| Concentrats de protéines et substances protéiques texturées | Uniquement s’ils contiennent des produits d’origine animale. | |
| Sirop de lactose | Uniquement s’il contient des produits d’origine animale. | |
| Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d’isoglucose, de glucose, d’amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d’isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. | |
| Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Boissons non alcooliques, autres que les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du n | Toutes ces marchandises. | |
| Boissons non alcooliques, autres que les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du n | Toutes ces marchandises. | |
| Boissons non alcooliques, autres que les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du n | Toutes ces marchandises. | |
| Liqueurs | Uniquement si elles contiennent des produits d’origine animale. |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons | ||
| Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique) | ||
| Phosphates de calcium [autres que l'hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)] |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés | Uniquement cholestérol d'origine animale. | |
| Lysine et ses esters; sels de ces produits | D’origine animale uniquement. | |
| Acide glutamique et ses sels | D’origine animale uniquement. | |
| Acide anthranilique et ses sels | D’origine animale uniquement. | |
| Autres amino-acides, autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits (autres que la lysine et ses esters et les sels de ces produits, l’acide glutamique et ses sels, l’acide anthranilique et ses sels, la tilidine (DCI) et ses sels) | D’origine animale uniquement. | |
| Imines et leurs dérivés autres que le chlordiméforme (ISO); sels de ces produits [autres que le chlordiméforme (ISO)] | Comprend la créatine d’origine animale. | |
| Thiocomposés organiques | ||
| Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène uniquement, autres que les composés dont la structure comporte un cycle furanne non condensé (hydrogéné ou non) et autres que les lactones ou l’isosafrole, le 1-(1,3-benzodioxole-5-yl)propane-2-one, le pipéronal, le safrole, les tétrahydrocannabinols (tous les isomères) et le carbofurane (ISO) | D’origine animale uniquement, par exemple la glucosamine, la glucosamine-6-phosphate et leurs sulfates. | |
| Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques | Uniquement la vitamine D3 et ses précurseurs d’origine animale. | |
| Autres composés organiques | D’origine animale uniquement. |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Extraits de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions, autres que d’origine humaine | ||
| Substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques: héparine et ses sels | Uniquement les produits dérivés d’animaux destinés à faire l’objet d’une nouvelle transformation conformément à l’article 34, paragraphe 1, du règlement (CE) n | |
| Substances animales autres que l’héparine et ses sels, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, non dénommées ni comprises ailleurs | ||
| Antisérums et autres fractions du sang | ||
| Toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires | Uniquement agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes pour animaux. | |
| Produits de thérapie cellulaire | Uniquement agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes pour animaux. | |
| Cultures cellulaires, même modifiées, autres que les produits de thérapie cellulaire | Uniquement agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes pour animaux. | |
| Sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic | Toutes ces marchandises. | |
| Autres | Uniquement agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes pour animaux. | |
| Déchets pharmaceutiques |
a) le sang animal du n o 0511 ;"
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Engrais d’origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d’origine animale ou végétale | ||
| Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut n’excédant pas 10 kg |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Matières colorantes d’origine animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l’exclusion des noirs d’origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d’origine animale | Uniquement les dispersions de couleur dans une base de matières grasses provenant du lait, utilisées dans la production de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux. | |
| Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie | Uniquement les dispersions de couleur dans une base de matières grasses provenant du lait, utilisées dans la production de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux. |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons | Uniquement les arômes dans une base de matières grasses provenant du lait, utilisés dans la production de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux. |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine | ||
| Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines | ||
| Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d’origine animale, à l’exclusion des colles de caséine du n | ||
| Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome | ||
| Présure et ses concentrats | Présure et ses concentrats destinés à la consommation humaine, provenant uniquement de produits animaux. | |
| Enzymes et enzymes préparées, non dénommées ni comprises ailleurs, autres que la présure et ses concentrats, la lipoprotéine lipase ou l’aspergillus alkaline protéase | D’origine animale uniquement. |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n | Uniquement les produits provenant d’animaux, à l’exception des dispositifs médicaux au sens de l’article 2, paragraphe 1, du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil | |
| Déchets municipaux |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Polymères naturels et polymères naturels modifiés, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires, autres que l’acide alginique, ses sels et ses esters | Uniquement les produits provenant d’animaux (par exemple, le sulfate de chondroïtine, le chitosane et la gélatine durcie). | |
| Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques | Uniquement les produits provenant d’animaux. | |
| Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n |
a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n o 0511 );b) les peaux et parties de peaux d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n os 0505 ou6701 ); ouc) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d’animaux à poils (chapitre 43). Entrent toutefois dans le chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d’équidés, d’ovins (à l’exclusion des peaux d’agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou similaires, et des peaux d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l’exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d’élan, de cerf, de chevreuil ou de chien."
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus | ||
| Peaux brutes d’ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre | ||
| Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par la note 1, point b) ou point c), du présent chapitre |
a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n o 3006 );
ij) les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d’instruments similaires, ainsi que les autres parties d’instruments de musique (n o 9209 )."
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué, autres que ceux à usages techniques | Uniquement les articles à mastiquer et les matières premières destinés à la fabrication d’articles à mastiquer. | |
| Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons | Uniquement les aliments pour animaux familiers et les matières premières destinés à la fabrication d’aliments transformés pour animaux familiers. |
a) les peaux et parties de peaux d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n os 0505 ou6701 );b) les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la note 1, point c), du chapitre 41 classe dans ce dernier chapitre."
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n |
a) "laine" la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) "poils fins" les poils d’alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l’exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) "poils grossiers" les poils des animaux non énumérés ci-dessus, à l’exclusion des poils et soies de brosserie (n o 0502 ) et des crins (no 0511 )."
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Laines, non cardées ni peignées | Comprend la laine non traitée. | |
| Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés | Comprend les poils fins ou grossiers, non traités, y compris les poils grossiers des flancs d’animaux des espèces bovine et équine. | |
| Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés | Comprend la laine et les poils fins ou grossiers, non traités; |
A) Les peaux et autres parties d’oiseaux, revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, les plumes, le duvet et les parties de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu’un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur désinfection ou de leur conservation (voir, à cet égard, la note explicative du n o 0505 ), ce travail pouvant être, par exemple, un travail de blanchiment, de teinture, de frisage ou de gaufrage.B) Même s’ils proviennent de matières premières brutes ou simplement nettoyées, les articles en peaux ou en autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, les articles en plumes, en duvet ou en parties de plumes, à l’exception des articles en tuyaux et en tiges de plumes. Ce sont notamment: 1) Les plumes montées, c’est-à-dire les plumes qui sont munies d’un fil métallique en vue de leur utilisation, par exemple, en chapellerie, ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion d’éléments de plumes différentes. 2) Les plumes assemblées entre elles de façon à former un plumet, un piquet, etc., ainsi que les plumes et le duvet collés ou fixés sur tissu ou autre support. 3) Les garnitures formées d’oiseaux, de parties d’oiseaux, de plumes ou de duvet, pour chapeaux ou pour vêtements, les collets, les boas, les manteaux et autres vêtements et parties de vêtements en plumes ou en duvet. 4) Les éventails formés de plumes de parure et à monture en toutes matières. Toutefois les éventails à monture en métaux précieux relèvent du n o 7113 ."
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Perles de culture brutes |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Cirques ambulants et ménageries ambulantes | Uniquement les animaux vivants. | |
| Attractions foraines | Uniquement les animaux vivants. | |
| Théâtres ambulants | Uniquement les animaux vivants. |
i) les petits disques destinés à fixer les bouts de queues de billards (procédés); ii) les capsules pour produits pharmaceutiques et essence à briquets."
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n | Comprend les capsules vides en gélatine non durcie destinées à la consommation humaine ou animale; des exigences spécifiques pour la consommation animale sont énoncées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) n |
1) Les animaux de toutes espèces conservés à sec ou dans un liquide; les animaux naturalisés pour collections. 2) Les œufs vides; les insectes en boîtes, sous cadres vitrines, etc. (à l’exception des montages de la grosse bijouterie et de la bimbeloterie); les coquillages vides (autres que ceux qui servent à l’industrie). 3) Les graines et plantes séchées ou conservées en liquides; les herbiers. 4) Les roches et les minéraux choisis (à l’exception des pierres gemmes et des pierres fines du chapitre 71); les pétrifications. 5) Les pièces d’ostéologie (squelettes, crânes, os). 6) Les pièces anatomiques et pathologiques."
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique |
| Code NC | Désignation des marchandises | Précisions et explications |
|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 |
| Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC livrées à des bateaux et à des aéronefs | Comprend les produits d’origine animale et les produits composés destinés à l’approvisionnement des bateaux, comme prévu aux articles 21 et 29 du règlement délégué (UE) 2019/2124 de la Commission | |
| Marchandises classées ailleurs livrées à des bateaux et à des aéronefs | Comprend les produits d’origine animale et les produits composés destinés à l’approvisionnement des bateaux, comme prévu aux articles 21 et 29 du règlement délégué (UE) 2019/2124. |
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