Commission Implementing Regulation (EU) 2019/1249 of 22 July 2019 amending Annex I to Regulation (EC) No 669/2009 implementing Regulation (EC) No 882/2004 of the European Parliament and of the Council as regards the increased level of official controls on imports of certain feed and food of non-animal origin (Text with EEA relevance.)
Règlement d'exécution (UE) 2019/1249 de la Commissiondu 22 juillet 2019modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l'importation de certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d'origine non animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animauxJO L 165 du 30.4.2004, p. 1., et notamment son article 15, paragraphe 5,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CE) no 669/2009 de la CommissionRèglement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l'importation de certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d'origine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). fixe des règles concernant les contrôles officiels renforcés devant être réalisés sur les importations d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'origine non animale dont la liste figure à son annexe I (ci-après la "liste") au point d'entrée désigné (ci-après le "PED") sur les territoires visés à l'annexe I du règlement (CE) no 882/2004.(2)L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoit que cette liste fait l'objet d'un réexamen régulier, au moins semestriel, compte tenu des sources d'information visées audit article.(3)La fréquence et l'importance des incidents récents notifiés au moyen du système d'alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux établi par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du ConseilRèglement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1)., les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires d'origine non animale, ainsi que les rapports semestriels sur les lots d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'origine non animale présentés par les États membres à la Commission en application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il convient de modifier la liste.(4)En particulier, pour des lots de fruits du jacquier (Artocarpus heterophyllus) en provenance de Malaisie, les données résultant des notifications reçues par l'intermédiaire du système d'alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ainsi que des informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l'émergence de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d'une possible contamination par des résidus de pesticides, qui nécessitent la mise en place de contrôles officiels renforcés. En outre, pour les arachides (cacahuètes) en provenance des États-Unis d'Amérique, les données résultant des notifications reçues par l'intermédiaire du système d'alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux font état de risques pour la santé humaine en raison d'une possible contamination par les aflatoxines, qui nécessitent la mise en place de contrôles officiels renforcés. Il convient donc d'ajouter à la liste des entrées concernant ces lots.(5)Le règlement (CE) no 1881/2006 de la CommissionRèglement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5). établit la teneur maximale en acide cyanhydrique (cyanure) des amandes d'abricot non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées qui sont mises sur le marché pour la vente au consommateur final. Le règlement (UE) 2017/1237 de la CommissionRèglement (UE) 2017/1237 de la Commission du 7 juillet 2017 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concerne la teneur maximale en acide cyanhydrique des amandes d'abricot non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées qui sont mises sur le marché pour la vente au consommateur final (JO L 177 du 8.7.2017, p. 36). prévoit, en outre, que les opérateurs économiques qui mettent sur le marché des amandes d'abricot non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées pour la vente au consommateur final doivent fournir à l'autorité compétente, à la demande de celle-ci, la preuve que le produit commercialisé respecte la teneur maximale établie. Dans le cas de certains lots d'amandes d'abricots non transformées en provenance de Turquie destinées à être mises sur le marché pour la vente au consommateur final, les données résultant des notifications reçues par l'intermédiaire du système d'alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux font apparaître l'émergence de nouveaux risques pour la santé humaine en raison de la présence d'acide cyanhydrique (cyanure), qui nécessitent la mise en place de contrôles officiels renforcés. Il convient donc d'ajouter à la liste une entrée concernant ces lots.(6)De plus, en raison des cas très fréquents de non-respect des exigences applicables prévues par la législation de l'Union constatés lors des contrôles officiels effectués par les États membres conformément au règlement (CE) no 669/2009, il y a lieu d'augmenter la fréquence des contrôles d'identité et des contrôles physiques portant sur le thé et les baies de goji en provenance de Chine ainsi que sur les piments et les doliques-asperges en provenance de la République dominicaine. Il convient donc de modifier en conséquence les entrées concernant ces lots.(7)À l'inverse, il y a lieu de diminuer la fréquence des contrôles d'identité et des contrôles physiques sur les abricots en provenance de Turquie en raison des cas peu fréquents de non-respect des exigences applicables prévues par la législation de l'Union constatés lors des contrôles officiels effectués par les États membres conformément au règlement (CE) no 669/2009. Il convient donc de modifier en conséquence les entrées concernant ces lots.(8)L'entrée de la liste concernant les baies de goji en provenance de Chine oblige les autorités compétentes à soumettre ce produit à des essais de détection de pesticides spécifiques parmi lesquels ne figure pas la nicotine. Des cas fréquents de détection de nicotine dans les baies de goji en provenance de Chine ont été signalés. Il convient donc de modifier l'entrée existante concernant les baies de goji en provenance de Chine à l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 afin d'exiger des autorités compétentes qu'elles soumettent ce produit à des essais de détection de nicotine.(9)Les navets (Brassica rapa spp. Rapa) en provenance du Liban et de Syrie préparés ou conservés en saumure ou à l'acide citrique présentent le même risque que les formes de ce produit en provenance du Liban et de Syrie figurant actuellement dans la liste. Il convient donc de modifier la liste pour y inclure les navets préparés ou conservés en saumure ou à l'acide citrique en provenance du Liban et de Syrie.(10)Par souci de cohérence et de clarté, il convient de remplacer l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 dans son intégralité.(11)Il y a dès lors lieu de modifier le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence.(12)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierL'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est remplacée par le texte figurant en annexe du présent règlement.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2019.Par la CommissionLe présidentJean-Claude JunckerANNEXE

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ANNEXE IAliments pour animaux et denrées alimentaires d'origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés au point d'entrée désigné
Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de "ex".Méthode de référence EN ISO 6579-1 ou une méthode validée par rapport à celle-ci conformément au protocole défini dans la norme EN ISO 16140-2.Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopté conformément à l'article 29, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'origine végétale).Résidus d'amitraz.Résidus de nicotineRésidus de tolfenpyrade.Résidus d'acéphate, d'aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en aldicarb), d'amitraz (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, exprimés en amitraz), de diafenthiuron, de dicofol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe).Résidus de dicofol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dinotéfurane, de folpet, de prochloraz (somme du prochloraz et de ses métabolites contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en prochloraz), de thiophanate-méthyle et de triforine.Aux fins de la présente annexe, les "colorants Soudan" renvoient aux substances chimiques suivantes: i) Soudan I (numéro CAS 842-07-9); ii) Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) Rouge écarlate; ou Soudan IV (numéro CAS 85-83-6).Résidus de diafenthiuron.Résidus de carbofurane.Résidus de phenthoate.Résidus de chlorbufam.Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate], de prothiophos et de triforine.Les contrôles d'identité et les contrôles physiques peuvent être effectués par l'autorité compétente du lieu de destination, tel qu'indiqué dans le DCE, conformément à l'article 9, paragraphe 2.Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981.Résidus de prochloraz.Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate] et de thiophanate-méthyle."Produits non transformés", tels que définis dans le règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires (JO L 139 du 30.4.2004, p. 1)."Mise sur le marché" et "consommateur final", tels que définis par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), de phenthoate et de quinalphos.
Aliments pour animaux et denrées alimentaires(utilisation envisagée)Code NCSous-position TARICPays d'origineRisqueFréquence des contrôles physiques et des contrôles d'identité (en %)
—Arachides (cacahuètes), en coques—12024100Bolivie (BO)Aflatoxines50
—Arachides (cacahuètes), décortiquées—12024200
—Beurre d'arachide—20081110
—Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)—20081191;20081196;20081198
—Poivre noir (Piper)(Denrées alimentaires — ni broyées ni pulvérisées)ex0904110010Brésil (BR)Salmonelles20
Baies de goji (Lycium barbarum L.)(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou séchées)ex08134095;ex081090751010Chine (CN)Résidus de pesticides20
Piments doux (Capsicum annuum)(Denrées alimentaires — broyées ou pulvérisées)ex0904220011Chine (CN)Salmonelles20
Thé, même aromatisé(Denrées alimentaires)0902Chine (CN)Résidus de pesticides20
Aubergines (Solanum melongena)(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)07093000République dominicaine (DO)Résidus de pesticides20
—Piments doux (Capsicum annuum)—07096010;07108051République dominicaine (DO)Résidus de pesticides50
—Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)—ex07096099;ex071080592020
—Doliques-asperges(Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, vigna unguiculata ssp. unguiculata)(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)—ex07082000;ex071022001010
—Piments doux (Capsicum annuum)—07096010;07108051Égypte (EG)Résidus de pesticides20
—Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)—ex07096099;ex071080592020
Graines de sésame(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)12074090Éthiopie (ET)Salmonelles50
—Noisettes, en coques—08022100Géorgie (GE)Aflatoxines50
—Noisettes, décortiquées—08022200
—Farines, semoules et poudres de noisettes—ex1106309040
—Noisettes, autrement préparées ou conservées(Denrées alimentaires)—ex20081919;ex20081995;ex20081999302030
Huile de palme(Denrées alimentaires)15111090;15119011;Ghana (GH)Colorants Soudan50
ex15119019;90
15119099
Comboux ou gombos(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)ex07099990;ex071080952030Inde (IN)Résidus de pesticides10
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)ex07096099;ex071080592020Inde (IN)Résidus de pesticides20
Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)070820Kenya (KE)Résidus de pesticides5
Céleri chinois (Apium graveolens)(Denrées alimentaires — herbes aromatiques fraîches ou réfrigérées)ex0709400020Cambodge (KH)Résidus de pesticides50
Doliques-asperges(Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, vigna unguiculata ssp. unguiculata)(Denrées alimentaires — légumes frais, réfrigérés ou congelés)ex07082000;ex071022001010Cambodge (KH)Résidus de pesticides50
Navets (Brassica rapa ssp. rapa)(Denrées alimentaires — préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique)ex20019097;11; 19Liban (LB)Rhodamine B50
Navets (Brassica rapa ssp. rapa)(Denrées alimentaires — préparées ou conservées en saumure ou à l'acide citrique, non congelées)ex2005998093Liban (LB)Rhodamine B50
Piments (doux et autres) (Capsicum spp.)(Denrées alimentaires — séchées, grillées, broyées ou pulvérisées)09042110;Sri Lanka (LK)Aflatoxines50
ex09042190;20
ex09042200;11; 19
ex2008999979
—Arachides (cacahuètes), en coques—12024100Madagascar (MG)Aflatoxines50
—Arachides (cacahuètes), décortiquées—12024200
—Beurre d'arachide—20081110
—Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)—20081191;20081196;20081198
Fruits du jacquier (Artocarpus heterophyllus)(Denrées alimentaires —fraîches)ex0810902020Malaisie (MY)Résidus de pesticides20
Graines de sésame(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)12074090Nigeria (NG)Salmonelles50
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)ex07096099;ex071080592020Pakistan (PK)Résidus de pesticides20
Framboises(Denrées alimentaires — congelées)ex08112011;ex08112019;081120311010Serbie (RS)Norovirus10
Graines de sésame(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)12074090Soudan (SD)Salmonelles50
Graines de pastèque (Egusi, Citrullus spp.) et produits dérivés(Denrées alimentaires)ex12077000;ex12089000;ex20089999101050Sierra Leone (SL)Aflatoxines50
—Arachides (cacahuètes), en coques—12024100Sénégal (SN)Aflatoxines50
—Arachides (cacahuètes), décortiquées—12024200
—Beurre d'arachide—20081110
—Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)—20081191;20081196;20081198
Navets (Brassica rapa ssp. rapa)(Denrées alimentaires — préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique)ex20019097;11; 19Syrie (SY)Rhodamine B50
Navets (Brassica rapa spp. rapa)(Denrées alimentaires — préparées ou conservées en saumure ou à l'acide citrique, non congelées)ex2005998093Syrie (SY)Rhodamine B50
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)ex07096099;ex071080592020Thaïlande (TH)Résidus de pesticides10
—Abricots séchés—08131000Turquie (TR)Sulfites10
—Abricots, autrement préparés ou conservés(Denrées alimentaires)—20085061
Raisins secs (y compris les raisins secs coupés ou broyés en pâte, sans autre traitement)(Denrées alimentaires)080620Turquie (TR)Ochratoxine A5
Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou séchées)08055010Turquie (TR)Résidus de pesticides10
Grenades(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)ex0810907530Turquie (TR)Résidus de pesticides10
Piments doux (Capsicum annuum)(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)07096010;07108051Turquie (TR)Résidus de pesticides10
Amandes d'abricot non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées destinées à être mises sur le marché pour la vente au consommateur final(Denrées alimentaires)ex1212999520Turquie (TR)Cyanure50
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)ex07096099ex071080592020Ouganda (UG)Résidus de pesticides20
Graines de sésame(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)12074090Ouganda (UG)Salmonelles50
—Arachides (cacahuètes), en coques—12024100États-Unis (US)Aflatoxines10
—Arachides (cacahuètes), décortiquées—12024200
—Beurre d'arachide—20081110
—Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)—20081191;20081196;20081198
—Pistaches, en coques—08025100États-Unis (US)Aflatoxines10
—Pistaches, sans coques—08025200
—Pistaches, torréfiées(Denrées alimentaires)—ex20081913;ex200819932020
—Abricots séchés—08131000Ouzbékistan (UZ)Sulfites50
—Abricots, autrement préparés ou conservés(Denrées alimentaires)—20085061
—Feuilles de coriandre—ex0709999072Viêt Nam (VN)Résidus de pesticides50
—Basilic (sacré, vert)—ex1211908620
—Menthe—ex1211908630
—Persil(Denrées alimentaires - herbes aromatiques fraîches ou réfrigérées)—ex0709999040
Comboux ou gombos(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)ex07099990ex071080952030Viêt Nam (VN)Résidus de pesticides50
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)ex07096099;ex071080592020Viêt Nam (VN)Résidus de pesticides50