Commission Delegated Regulation (EU) 2018/216 of 14 December 2017 amending Annexes V and IX to Regulation (EU) No 978/2012 of the European Parliament and of the Council applying a scheme of generalised tariff preferences
Règlement délégué (UE) 2018/216 de la Commissiondu 14 décembre 2017modifiant les annexes V et IX du règlement (UE) no 978/2012 du Parlement européen et du Conseil appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,vu le règlement (UE) no 978/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées et abrogeant le règlement (CE) no 732/2008 du ConseilJO L 303 du 31.10.2012, p. 1., et notamment son article 6, paragraphe 2, et son article 11, paragraphe 2,considérant ce qui suit:(1)L'article 6, paragraphe 1, du règlement (UE) no 978/2012 prévoit que les produits auxquels des préférences tarifaires doivent être appliquées au titre du régime général du schéma de préférences tarifaires généralisées visé à l'article 1er, paragraphe 2, point a), dudit règlement sont énumérés à l'annexe V.(2)L'article 11, paragraphe 1, du règlement (UE) no 978/2012 prévoit que les produits auxquels des préférences tarifaires doivent être appliquées au titre du régime spécial d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance visé à l'article 1er, paragraphe 2, point b), dudit règlement sont énumérés à l'annexe IX.(3)La nomenclature combinée (ci-après la "NC"), établie par le règlement (CEE) no 2658/87 du ConseilRèglement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1)., a été modifiée par le règlement d'exécution (UE) 2016/1821 de la CommissionRèglement d'exécution (UE) 2016/1821 de la Commission du 6 octobre 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 294 du 28.10.2016, p. 1)., qui est entré en vigueur le 1er janvier 2017.(4)Afin d'introduire les changements rendus nécessaires par les modifications apportées à la NC et d'assurer la cohérence avec la liste de produits de la NC, il convient donc de modifier en conséquence les annexes V et IX du règlement (UE) no 978/2012,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierModification du règlement (UE) no 978/2012Le règlement (UE) no 978/2012 est modifié comme suit:1)L'annexe V est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement.2)L'annexe IX est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement.
Article 2Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2017.Par la CommissionLe présidentJean-Claude JunckerANNEXE I

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ANNEXE VListe des produits inclus dans le régime général visé à l'article 1er, paragraphe 2, point a)Nonobstant les règles d'interprétation de la nomenclature combinée (NC), le libellé de la désignation des marchandises doit être considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé par les codes NC. Là où un "ex" figure devant le code NC, le régime préférentiel doit être déterminé à la fois par le code NC et par la description correspondante.Le classement d'un produit ayant un code NC marqué d'un astérisque (*) est subordonné aux conditions prévues par les dispositions pertinentes du droit de l'Union.La colonne intitulée "Section" énumère les sections du SPG [article 2, point h)].La colonne intitulée "Chapitre" énumère les chapitres de la NC qui sont couverts par une section du SPG [article 2, point i)].La colonne intitulée "Sensible/non sensible" se rapporte aux produits inclus dans le régime général (article 6). Ces produits sont classés soit comme NS (non sensibles au sens de l'article 7, paragraphe 1), soit comme S (sensibles au sens de l'article 7, paragraphe 2).Pour des raisons de simplification, les produits sont énumérés par groupes. Ceux-ci peuvent comprendre des produits ayant fait l'objet d'un retrait ou d'une suspension des droits du tarif douanier commun.
SectionChapitreCode NCDésignationSensible/non sensible
S-1a0101012990Chevaux vivants, autres que reproducteurs de race pure, autres que destinés à la boucherieS
01013000Ânes vivantsS
01019000Mulets et bardots vivantsS
01042010*Caprins reproducteurs de race pure, vivantsS
01061410Lapins domestiques vivantsS
01063910Pigeons vivantsS
02020500Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congeléesS
02068091Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesS
02069091Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesS
02071491Foies, congelés, de coqs et de poules des espèces domestiquesS
02072791Foies, congelés, de dindes et de dindonsS
020745950207559502076091Foies, congelés, de canards, d'oies ou de pintades, autres que les foies gras de canards et d'oiesS
02089070Cuisses de grenouillesNS
02109910Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchéesS
02109959Abats de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés, à l'exclusion des onglets et des hampesS
ex02109985Abats d'ovins et de caprins, salés ou en saumure, séchés ou fumésS
ex02109985Abats, salés ou en saumure, séchés ou fumés, autres que les foies de volaille, d'animaux domestiques des espèces bovine, porcine, ovine et caprineS
0404031051Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacaoS
04031053
04031059
04031091
04031093
04031099
04039071Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacaoS
04039073
04039079
04039091
04039093
04039099
04052010Pâtes à tartiner laitières, d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 %, mais n'excédant pas 75 %S
04052030
040719900407299004079090Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits, à l'exclusion des œufs de volailles de basse-courS
04100000Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleursS
0505119939Éponges naturelles d'origine animale, préparéesS
S-1b03ex Chapitre 3Poissons et crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, à l'exception des produits relevant de la sous-position 03011900S
03011900Poissons d'ornement, d'eau douce, vivantsNS
S-2a06ex Chapitre 6Plantes vivantes et produits de la floriculture, à l'exception des produits relevant des sous-positions 06031200 et 06042040S
06031200Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornementsNS
06042040Rameaux de conifères, fraisNS
S-2b070701Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéréS
070310Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéréS
07039000Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéréS
0704Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéréS
0705Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéréS
0706Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéréS
ex07070005Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 16 mai au 31 octobreS
0708Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéréS
07092000Asperges, à l'état frais ou réfrigéréS
07093000Aubergines, à l'état frais ou réfrigéréS
07094000Céleris, autres que les céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéréS
07095100ex070959Champignons, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des produits de la sous-position 07095950S
07096010Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéréS
07096099Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des piments doux, des poivrons, des piments destinés à la fabrication de la capsaïcine, de teinture d'oléorésines de Capsicum, et de ceux destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdesS
07097000Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l'état frais ou réfrigéréS
ex07099100Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er juillet au 31 octobreS
07099210*Olives, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des olives pour la production de l'huileS
07099310Courgettes, à l'état frais ou réfrigéréS
0709939007099990Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéréS
07099910Salades, à l'état frais ou réfrigéré, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)S
07099920Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéréS
07099940Câpres, à l'état frais ou réfrigéréS
07099950Fenouil, à l'état frais ou réfrigéréS
ex0710Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, à l'exception du produit relevant de la sous-position 07108085S
ex0711Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position 07112090S
ex0712Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés, à l'exclusion des olives et des produits relevant de la sous-position 07129019S
0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassésS
07142010*Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaineNS
07142090Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets, à l'exclusion des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaineS
07149090Topinambours et racines et tubercules similaires, à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutierNS
0808021190Amandes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquéesS
08021290
08022100Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquéesS
08022200
08023100Noix communes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquéesS
08023200
0802410008024200Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiquésS
0802510008025200Pistaches, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquéesNS
0802610008026200Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquéesNS
08029050Graines de pignons doux (Pinus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquéesNS
08029085Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiquésNS
08031010Plantains, fraisS
0803109008039090Bananes, y compris les plantains, sèchesS
08041000Dattes, fraîches ou sèchesS
08042010Figues, fraîches ou sèchesS
08042090
08043000Ananas, frais ou secsS
08044000Avocats, frais ou secsS
ex080521Mandarines (y compris tangerines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes, frais ou secs, du 1er mars au 31 octobreS
ex08052200
ex08052900
08054000Pamplemousses, y compris les pomélos, frais ou secsNS
08055090Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), fraîches ou sèchesS
08059000Autres agrumes, frais ou secsS
ex08061010Raisins de table, frais, du 1er janvier au 20 juillet et du 21 novembre au 31 décembre, à l'exclusion de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.) du 1er au 31 décembreS
08061090Autres raisins, fraisS
ex080620Raisins secs, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position ex08062030, présentés en emballages immédiats d'un contenu net supérieur à 2 kgS
08071100Melons (y compris les pastèques), fraisS
08071900
08081010Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembreS
08083010Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembreS
ex08083090Autres poires, fraîches, du 1er mai au 30 juinS
08084000Coings, fraisS
ex08091000Abricots, frais, du 1er janvier au 31 mai et du 1er août au 31 décembreS
08092100Cerises acides (Prunus cerasus), fraîchesS
ex08092900Cerises, autres qu'acides (Prunus cerasus), fraîches, du 1er janvier au 20 mai et du 11 août au 31 décembreS
ex080930Pêches, y compris les brugnons et nectarines, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembreS
ex08094005Prunes, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembreS
08094090Prunelles, fraîchesS
ex08101000Fraises, fraîches, du 1er janvier au 30 avril et du 1er août au 31 décembreS
081020Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîchesS
081030Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau, fraîchesS
08104030Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), fraîchesS
08104050Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum, fraisS
08104090Autres fruits du genre Vaccinium, fraisS
08105000Kiwis, fraisS
08106000Durians, fraisS
08107000Kakis (Plaquemines), fraisS
08109075Autres fruits, frais
ex0811Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à l'exception des produits relevant des sous-positions 081110 et 081120S
ex0812Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état, à l'exception des produits relevant de la sous-position 08129030S
08129030PapayesNS
08131000Abricots, séchésS
08132000PruneauxS
08133000Pommes, séchéesS
08134010Pêches, y compris les brugnons et nectarines, séchéesS
08134030Poires, séchéesS
08134050Papayes, séchéesNS
08134095Autres fruits, séchés, à l'exception de ceux des positions 0801 à 0806NS
08135012Mélanges de fruits séchés autres que ceux relevant des positions 0801 à 0806, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, sans pruneauxS
08135015Autres mélanges de fruits séchés autres que ceux des positions 0801 à 0806, sans pruneauxS
08135019Macédoines de fruits séchés autres que ceux relevant des positions 0801 à 0806, avec pruneauxS
08135031Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques tropicaux relevant des positions 0801 et 0802S
08135039Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques relevant des positions 0801 et 0802, autres que les fruits à coques tropicauxS
08135091Autres mélanges de fruits à coques ou de fruits séchés du chapitre 8, sans pruneaux ni figuesS
08135099Autres mélanges de fruits à coques et de fruits séchés du chapitre 8S
08140000Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchéesNS
S-2c09ex Chapitre 9Café, thé, maté et épices, à l'exception des produits relevant des sous-positions 09011200, 09012100, 09012200, 09019090 et 09042110, des positions 0905 et 0907 et des sous-positions 09109190, 09109933, 09109939, 09109950 et 09109999NS
09011200Café non torréfié, décaféinéS
09012100Café torréfié, non décaféinéS
09012200Café torréfié, décaféinéS
09019090Succédanés du café contenant du caféS
09042110Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum), séchés, non broyés ni pulvérisésS
0905VanilleS
0907Girofles (antofles, clous et griffes)S
09109190Mélanges de deux ou de plusieurs produits relevant de différentes positions des positions 0904 à 0910, broyés ou pulvérisésS
09109933Thym; feuilles de laurierS
09109939
09109950
09109999Autres épices, broyées ou pulvérisées, autres que les mélanges de deux ou de plusieurs produits relevant de différentes positions des positions 0904 à 0910S
S-2d1010085000Quinoa (Chenopodium quinoa)S
1111042917Grains de céréales mondés, à l'exclusion de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz et du bléS
1105Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terreS
11061000Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs relevant de la position 0713S
110630Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8S
11082000InulineS
12ex Chapitre 12Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers, à l'exception des produits relevant des sous-positions 12092100, 12092380, 12092950, 12092980, 12093000, 12099180 et 12099991; plantes industrielles ou médicinales, à l'exception des produits relevant de la sous-position 12119030, et à l'exclusion des produits relevant de la position 1210 et des sous-positions 121291 et 12129300S
12092100Graines de luzerne, à ensemencerNS
12092380Autres graines de fétuque, à ensemencerNS
12092950Graines de lupin, à ensemencerNS
12092980Autres graines fourragères, à ensemencerNS
12093000Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencerNS
12099180Autres graines de légumes, à ensemencerNS
12099991Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer, autres que celles relevant de la sous-position 12093000NS
12119030Fèves de tonka, fraîches ou sèches, même coupées, concassées ou pulvériséesNS
13ex Chapitre 13Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux, à l'exception des produits relevant de la sous-position 13021200S
13021200Sucs et extraits de réglisseNS
S-31515019000Graisses de volailles, autre que celles relevant des positions 0209 ou 1503S
1502109015029090Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles relevant de la position 1503 et à l'exclusion des graisses destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineS
15030019Stéarine solaire et oléostéarine autres que destinées à des usages industrielsS
15030090Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées, à l'exclusion de l'huile de suif destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineS
1504Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesS
15050010Graisse de suint brute (suintine)S
1507Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesS
1508Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesS
15111090Huile de palme, brute, à l'exclusion de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineS
151190Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exception de l'huile de palme bruteS
1512Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesS
1513Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesS
1514Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesS
1515Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesS
ex1516Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, à l'exception des produits relevant de la sous-position 15162010S
15162010Huiles de ricin hydrogénées, dites "opalwax"NS
1517Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses ou huiles alimentaires et leurs fractions relevant de la position 1516S
151800Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles relevant de la position 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleursS
15219099Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées, non brutesS
15220010DégrasS
15220091Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap stocks), à l'exclusion des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'oliveS
S-4a1616010010Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de foieS
16022010Préparations et conserves de foies d'oie ou de canardS
16024190Préparations et conserves de jambons et de leurs morceaux, de l'espèce porcine autre que domestiqueS
16024290Préparations et conserves d'épaules et de leurs morceaux, de l'espèce porcine autre que domestiqueS
16024990Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, y compris les mélanges, de l'espèce porcine autre que domestiqueS
16029031Autres préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapinS
16029069Autres préparations ou conserves de viande ou d'abats, d'ovins, de caprins ou d'autres animaux, ne contenant pas de viande ou d'abats non cuits de l'espèce bovine et ne contenant pas de viande ou d'abats de l'espèce porcine domestiqueS
16029091
16029095
16029099
16030010Extraits de jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kgS
1604Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poissonsS
1605Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservésS
S-4b1717025000Fructose chimiquement purS
17029010Maltose chimiquement purS
1704Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)S
18Chapitre 18Cacao et ses préparationsS
19ex Chapitre 19Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries, à l'exception des produits relevant des sous-positions 19012000 et 19019091S
19012000Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie de la position 1905NS
19019091Autres, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits relevant des positions 0401 à 0404NS
20ex Chapitre 20Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes, à l'exception des produits relevant des sous-positions 20082019, 20082039, et à l'exclusion des produits relevant de la position 2002 et des sous-positions 20058000, 20084019, 20084031, 20084051 à 20084090, 20087019, 20087051, 20087061 à 20087098S
20082019Ananas, autrement préparés ou conservés, avec addition d'alcool, non dénommés ni compris ailleursNS
20082039
21ex Chapitre 21Préparations alimentaires diverses, à l'exception des produits relevant des sous-positions 210120 et 21022019, et à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 210610, 21069030, 21069051, 21069055 et 21069059S
210120Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de matéNS
21022019Autres levures mortesNS
22ex Chapitre 22Boissons, liquides alcooliques et vinaigres, à l'exclusion des produits relevant de la position 2207, des sous-positions 22041011 à 22043010 et de la sous-position 220840S
2323025000Résidus et déchets de nature similaire, même agglomérés sous forme de pellets, du broyage ou d'autres traitements des légumineusesS
23070019Autres lies de vinS
23080019Autres moûts de raisinsS
23080090Autres matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleursNS
23091090Autres aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, autres que contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiersS
23099010Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins, des types utilisés pour l'alimentation des animauxNS
23099091Pulpes de betteraves mélassées, des types utilisés pour l'alimentation des animauxS
23099096Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, d'une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49 %, sur support organique ou inorganiqueS
S-4c24ex Chapitre 24Tabacs et succédanés de tabac fabriqués, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position 24011060S
24011060Tabacs sun cured du type oriental, non écotésNS
S-52525199010Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calcinéNS
2522Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium relevant de la position 2825NS
2523Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits "clinkers"), même colorésNS
27Chapitre 27Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minéralesNS
S-6a282801Fluor, chlore, brome et iodeNS
28020000Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdalNS
ex2804Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position 28046900NS
280519Métaux alcalins ou alcalino-terreux autres que le sodium et le calciumNS
280530Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre euxNS
2806Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfuriqueNS
28070000Acide sulfurique; oléumNS
28080000Acide nitrique; acides sulfonitriquesNS
2809Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou nonNS
28100090Oxydes de bore, à l'exclusion du trioxyde de dibore; acides boriquesNS
2811Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliquesNS
2812Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliquesNS
2813Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerceNS
2814Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)S
2815Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxyde de sodium ou de potassiumS
2816Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryumNS
28170000Oxyde de zinc; peroxyde de zincS
281810Corindon artificiel, chimiquement défini ou nonS
28182000Oxyde d'aluminium autre que du corindon artificielNS
2819Oxydes et hydroxydes de chromeS
2820Oxydes de manganèseS
2821Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3NS
28220000Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerceNS
28230000Oxydes de titaneS
2824Oxydes de plomb; minium et mine orangeNS
ex2825Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 28251000 et 28258000NS
28251000Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiquesS
28258000Oxydes d'antimoineS
2826Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluorNS
ex2827Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures, à l'exception des produits relevant des sous-positions 28271000 et 28273200; bromures et oxybromures; iodures et oxyioduresNS
28271000Chlorure d'ammoniumS
28273200Chlorure d'aluminiumS
2828Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromitesNS
2829Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodatesNS
ex2830Sulfure, à l'exception des produits relevant de la sous-position 28301000; polysulfures, de constitution chimique définie ou nonNS
28301000Sulfures de sodiumS
2831Dithionites et sulfoxylatesNS
2832Sulfites; thiosulfatesNS
2833Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)NS
28341000NitritesS
28342100NitratesNS
283429
2835Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou nonS
ex2836Carbonates, à l'exception des produits relevant des sous-positions 28362000, 28364000 et 28366000; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammoniumNS
28362000Carbonate de disodiumS
28364000Carbonates de potassiumS
28366000Carbonate de baryumS
2837Cyanures, oxycyanures et cyanures complexesNS
2839Silicates; silicates des métaux alcalins du commerceNS
2840Borates; peroxoborates (perborates)NS
ex2841Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, à l'exception des produits relevant de la sous-position 28416100NS
28416100Permanganate de potassiumS
2842Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azoturesNS
2843Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieuxNS
ex28443011Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit, autres que brutsNS
ex28443051Cermets renfermant du thorium ou des composés du thorium, autres que brutsNS
28459090Isotopes, autres que ceux relevant de la position 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non, autres que l'eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom), autres que le deutérium et les composés du deutérium, l'hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium, et les mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)NS
2846Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métauxNS
28470000Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'uréeNS
ex2849Carbures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 28492000 et 28499030NS
28492000Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou nonS
28499030Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou nonS
ex285000Hydrures, nitrures, azotures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures relevant de la position 2849NS
ex28500060Siliciures, de constitution chimique définie ou nonS
2852Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgamesNS
2853Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que les métaux précieuxNS
292903Dérivés halogénés des hydrocarburesS
ex2904Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés, à l'exception des produits relevant de la sous-position 29042000NS
29042000Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosésS
ex2905Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception du produit relevant de la sous-position 29054500 et à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 29054300 et 290544S
29054500GlycérolNS
2906Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésNS
ex2907Phénols, à l'exception des produits relevant des sous-positions 29071590 et ex29072200; phénols-alcoolsNS
29071590Naphthols et leurs sels, à l'exclusion du 1-NaphtolS
ex29072200HydroquinoneS
2908Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcoolsNS
2909Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésS
2910Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésNS
29110000Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésNS
ex2912Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde, à l'exception du produit relevant de la sous-position 29124100NS
29124100Vanilline (4-hydroxy-3-méthoxy-benzaldéhyde)S
29130000Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits de la position 2912NS
ex2914Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception des produits relevant des sous-positions 29141100, ex291429 et 29142200NS
29141100AcétoneS
ex291429CamphreS
29142200Cyclohexanone et méthylcyclohexanonesS
2915Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésS
ex2916Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception des produits relevant des sous-positions ex29161100, 29161200 et 29161400NS
ex29161100Acide acryliqueS
29161200Esters de l'acide acryliqueS
29161400Esters de l'acide méthacryliqueS
ex2917Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception des produits relevant des sous-positions 29171100, ex29171200, 29171400, 29173200, 29173500 et 29173600NS
29171100Acide oxalique, ses sels et ses estersS
ex29171200Acide adipique et ses selsS
29171400Anhydride maléiqueS
29173200Orthophtalates de dioctyleS
29173500Anhydride phtaliqueS
29173600Acide téréphtalique et ses selsS
ex2918Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception des produits relevant des sous-positions 29181400, 29181500, 29182100, 29182200 et ex29182900NS
29181400Acide citriqueS
29181500Sels et esters de l'acide citriqueS
29182100Acide salicylique et ses selsS
29182200Acide o-acétylsalicyclique, ses sels et ses estersS
ex29182900Acides sulfosalicycliques, acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs estersS
2919Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésNS
2920Esters des autres acides inorganiques et leurs sels (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésNS
2921Composés à fonction amineS
2922Composés aminés à fonctions oxygénéesS
2923Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou nonNS
ex2924Composés à fonction carboxyamide, composés à fonction amide de l'acide carbonique, à l'exception des produits relevant de la sous-position 29242300S
29242300Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses selsNS
2925Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) et à fonction imineNS
ex2926Composés à fonction nitrile, à l'exception du produit relevant de la sous-position 29261000NS
29261000AcrylonitrileS
29270000Composés diazoïques, azoïques ou azoxyquesS
29280090Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine, autres que N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamineNS
29291000IsocyanatesS
29299000Autres composés à autres fonctions azotéesNS
29302000Thiocarbamates et dithiocarbamates, et mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; dithiocarbonates (xanthates)NS
29303000
ex29309098
29304090Méthionine, captafol (ISO), méthamidophos (ISO), et autres thiocomposés organiques autres que les dithiocarbonates (xanthates)S
29306000
29307000
29308000
29309013
29309016
ex29309098
293100Autres composés organo-inorganiquesNS
ex2932Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement, à l'exception des produits relevant des sous-positions 29321200, 29321300 et ex29322090NS
293212002-Furaldéhyde (furfural)S
29321300Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfuryliqueS
ex29322090Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarinesS
ex2933Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, à l'exception du produit relevant de la sous-position 29336100NS
29336100MélamineS
2934Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliquesNS
29351000N-Méthylperfluorooctane sulfonamideS
29352000N-Éthylperfluorooctane sulfonamide
29353000N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide
29354000N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide
29355000Autres perfluorooctanes sulfonamides
29359090Autres sulfonamides
2938Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivésNS
ex29400000Sucres chimiquement purs, à l'exclusion du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose), et à l'exception du rhamnose, du raffinose et du mannose; éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits relevant des positions 2937, 2938 ou 2939S
ex29400000Rhamnose, raffinose, mannoseNS
29412030Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydratesNS
29420000Autres composés organiquesNS
S-6b3131022100Sulfate d'ammoniumNS
310240Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisantNS
31025000Nitrate de sodiumNS
31026000Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammoniumNS
31031100SuperphosphatesS
31031900
3105Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kgS
32ex Chapitre 32Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; à l'exception des produits relevant des positions 3204 et 3206, et à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 32019020, ex32019090 (extraits tannants d'eucalyptus), ex32019090 (extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan) et ex32019090 (autres extraits tannants d'origine végétale)NS
32012000Extrait de mimosaNS
3204Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définieS
3206Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles relevant des positions 3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définieS
33Chapitre 33Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiquesNS
34Chapitre 34Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtreNS
353501Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles caséinesS
35029090Albuminates et autres dérivés des albuminesNS
350300Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine relevant de la position 3501NS
350400Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chromeNS
35051050Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiésNS
3506Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kgNS
3507Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleursS
36Chapitre 36Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammablesNS
37Chapitre 37Produits photographiques ou cinématographiquesNS
38ex Chapitre 38Produits divers des industries chimiques, à l'exception des produits relevant des sous-positions 3802 et 381700, des sous-positions 38231200 et 38237000 et de la position 3825, et à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 380910 et 382460NS
3802Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuiséS
381700Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux relevant des positions 2707 ou 2902S
38231200Acide oléiqueS
38237000Alcools gras industrielsS
3825Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets visés à la note 6 du présent chapitreS
S-7a39ex Chapitre 39Matières plastiques et ouvrages en ces matières, à l'exception des produits relevant positions ex3901, 3902, 3903 et 3904, des sous-positions 39061000, 39071000, 39076100, 39076900 et 390799, des positions 3908 et 3920, et des sous-positions ex39219010 et 39232100NS
3901Polymères de l'éthylène, sous formes primairesS
3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primairesS
3903Polymères du styrène, sous formes primairesS
3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primairesS
39061000Poly(méthacrylate de méthyle)S
39071000PolyacétalsS
39076100Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires, ayant un indice de viscosité de 78 ml/g ou plusNS
39076900Autre poly(éthylène téréphtalate)S
390799Autres polyesters, autres que non saturésS
3908Polyamides, sous formes primairesS
3920Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans supportS
ex39219010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, autres que les produits alvéolaires autres que les feuilles et plaques onduléesS
39232100Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylèneS
S-7b40ex Chapitre 40Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc, à l'exception des produits relevant de la position 4010NS
4010Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcaniséS
S-8a41ex4104Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 41044119 et 41044919S
ex41063100Cuirs et peaux épilés de porcins, tannés ou en croûte, à l'état humide (y compris wet-blue), même refendus, mais non autrement préparés, ou à l'état sec (en croûte), même refendus mais non autrement préparésNS
41063200
4107Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114S
41120000Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114S
ex4113Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114, à l'exception des produits relevant de la sous-position 41131000NS
41131000De caprinsS
4114Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisésS
41151000Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, en feuilles ou en bandes, même enrouléesS
S-8b42ex Chapitre 42Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux; à l'exception des produits relevant des positions 4202 et 4203NS
4202Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papierS
4203Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstituéS
43Chapitre 43Pelleteries et fourrures; pelleteries facticesNS
S-9a44ex Chapitre 44Bois et ouvrages en bois, à l'exception des produits relevant des positions 4410, 4411, 4412, des sous-positions 441810, 44182010, 44187310, 44187400, 44201011, 44209010 et 44209091; charbon de boisNS
4410Panneaux de particules, panneaux dits "oriented strand board" (OSB) et panneaux similaires (par exemple "waferboards"), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiquesS
4411Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiquesS
4412Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similairesS
441810Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en boisS
44182010Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du chapitre 44S
44187310Panneaux assemblés pour sols mosaïques, en boisS
44187400
44201011Statuettes et autres objets d'ornement, en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du chapitre 44; bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires et articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94, en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du chapitre 44S
44209010
44209091
S-9b45ex Chapitre 45Liège et ouvrages en liège, à l'exception des produits relevant de la position 4503NS
4503Ouvrages en liège naturelS
46Chapitre 46Ouvrages de sparterie ou de vannerieS
S-11a50Chapitre 50SoieS
51ex Chapitre 51Laine, poils fins ou grossiers, à l'exclusion des produits relevant de la position 5105; fils et tissus de crinS
52Chapitre 52CotonS
53Chapitre 53Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papierS
54Chapitre 54Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificiellesS
55Chapitre 55Fibres synthétiques ou artificielles discontinuesS
56Chapitre 56Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderieS
57Chapitre 57Tapis et autres revêtements de sol en matières textilesS
58Chapitre 58Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderiesS
59Chapitre 59Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textilesS
60Chapitre 60Étoffes de bonneterieS
S-11b61Chapitre 61Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterieS
62Chapitre 62Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterieS
63Chapitre 63Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffonsS
S-12a64Chapitre 64Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objetsS
S-12b65Chapitre 65Coiffures et parties de coiffuresNS
66Chapitre 66Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs partiesS
67Chapitre 67Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveuxNS
S-1368Chapitre 68Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analoguesNS
69Chapitre 69Produits céramiquesS
70Chapitre 70Verre et ouvrages en verreS
S-1471ex Chapitre 71Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies; à l'exception des produits relevant de la position 7117NS
7117Bijouterie de fantaisieS
S-15a727202FerroalliagesS
73Chapitre 73Ouvrages en fonte, fer ou acierNS
S-15b74Chapitre 74Cuivre et ouvrages en cuivreS
7575051200Barres et profilés en alliages de nickelNS
75052200Fils en alliages de nickelNS
75062000Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickelNS
75072000Accessoires de tuyauterie en nickelNS
76ex Chapitre 76Aluminium et ouvrages en aluminium, à l'exclusion des produits relevant de la position 7601S
78ex Chapitre 78Plomb et ouvrages en plomb, à l'exclusion des produits relevant de la position 7801S
780199Plomb sous forme brute autre que raffiné et autre que contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poidsNS
79ex Chapitre 79Zinc et ouvrages en zinc, à l'exclusion des produits relevant des positions 7901 et 7903S
81ex Chapitre 81Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 81011000, 81021000, 81029400, 81092000, 81101000, 81122190, 81125100, 81125900, 811292 et 81130020, à l'exception des produits relevant des sous-positions 81019400, 81041100, 81041900, 81072000, 81082000 et 81083000S
81019400Tungstène sous forme brute (wolfram), y compris les barres simplement obtenues par frittageNS
81041100Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 % en poids de magnésiumNS
81041900Magnésium sous forme brute autres que relevant de la sous-position 81041100NS
81072000Cadmium sous forme brute; poudresNS
81082000Titane sous forme brute; poudresNS
81083000Déchets et débris de titaneNS
82Chapitre 82Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsS
83Chapitre 83Ouvrages divers en métaux communsS
S-1684ex Chapitre 84Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils, à l'exception des produits relevant des sous-positions 84011000 et 84072110NS
84011000Réacteurs nucléaires (Euratom)S
84072110Moteurs du type hors-bord, d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3S
85ex Chapitre 85Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils, à l'exception des produits relevant des sous-positions 85165000, 85176930, ex85177000, 851920, 85193000, 85198111 à 85198145, 85198170, ex85198900, des positions 8521, 8525 et 8527, des sous-positions 852849, 852859 et 852869 à 852872, de la position 8529 et des sous-positions 854011 et 854012NS
85165000Fours à micro-ondesS
85176930Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphieS
ex85177000Antennes et réflecteurs d'antennes, autres que les antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articlesS
851920Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement; platines tourne-disquesS
85193000
85198111 à 85198145Appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de cassettes), n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du sonS
85198170Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiquesS
ex85198900Autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du sonS
ex8521Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques, à l'exclusion des produits de la sous-position 85219000S
85219000Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'exclusion des bandes magnétiques)NS
8525Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils photographiques numériques et caméscopesS
8527Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerieS
85284900Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception et de télévision, autres que des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information relevant de la position 8471; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et des imagesS
85285900
852869 à 852872
8529Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils relevant des positions 8525 à 8528S
85401100Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs ou en monochromesS
85401200
S-17a86Chapitre 86Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; matériel fixe de voies ferrées ou similaires et ses parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communicationsNS
S-17b87ex Chapitre 87Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires, à l'exception des produits relevant des positions 8702, 8703, 8704, 8705, 870600, 8707, 8708, 8709, 8711, 871200 et 8714NS
8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclusS
8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux relevant de la position 8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de courseS
8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandisesS
8705Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)S
870600Châssis des véhicules automobiles relevant des positions 8701 à 8705, équipés de leur moteurS
8707Carrosseries des véhicules automobiles relevant des positions 8701 à 8705, y compris les cabinesS
8708Parties et accessoires des véhicules automobiles relevant des positions 8701 à 8705S
8709Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs partiesS
8711Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-carsS
871200Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteurS
8714Parties et accessoires des véhicules relevant des positions 8711 à 8713S
88Chapitre 88Navigation aérienne ou spatialeNS
89Chapitre 89Navigation maritime ou fluvialeNS
S-1890Chapitre 90Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareilsS
91Chapitre 91HorlogerieS
92Chapitre 92Instruments de musique; parties et accessoires de ces instrumentsNS
S-2094ex Chapitre 94Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées, à l'exception des produits relevant de la position 9405NS
9405Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleursS
95ex Chapitre 95Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires, à l'exception des produits relevant des sous-positions 95030035 à 95030099NS
95030035 à 95030099Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genreS
96Chapitre 96Ouvrages diversNS
ANNEXE II

""

ANNEXE IXListe des produits inclus dans le régime spécial d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance visé à l'article 1er, paragraphe 2, point b)Nonobstant les règles d'interprétation de la nomenclature combinée (NC), le libellé de la désignation des marchandises doit être considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé par les codes NC. Là où un "ex" figure devant le code NC, le régime préférentiel doit être déterminé à la fois par le code NC et par la description correspondante.Le classement d'un produit ayant un code NC marqué d'un astérisque (*) est subordonné aux conditions prévues par les dispositions pertinentes du droit de l'Union.La colonne intitulée "Section" énumère les sections du SPG [article 2, point h)].La colonne intitulée "Chapitre" énumère les chapitres de la NC qui sont couverts par une section du SPG [article 2, point i)].Pour des raisons de simplification, les produits sont énumérés par groupes. Ceux-ci peuvent comprendre des produits ayant fait l'objet d'un retrait ou d'une suspension des droits du tarif douanier commun.
Pour les produits relevant de la sous-position 030613, le droit est de 3,6 %.Pour les produits relevant de la sous-position 17041090, le droit spécifique est limité à 16 % de la valeur douanière.
SectionChapitreCode NCDésignation
S-1a0101012990Chevaux vivants, autres que reproducteurs de race pure, autres que destinés à la boucherie
01013000Ânes vivants
01019000Mulets et bardots vivants
01042010*Caprins reproducteurs de race pure, vivants
01061410Lapins domestiques vivants
01063910Pigeons vivants
02020500Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
02068091Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
02069091Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
02071491Foies, congelés, de coqs et de poules des espèces domestiques
02072791Foies, congelés, de dindes et de dindons
020745950207559502076091Foies, congelés, de canards, d'oies ou de pintades, autres que les foies gras de canards et d'oies
ex0208Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, à l'exception des produits relevant de la sous-position 02084020
02109910Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
02109959Abats de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés, à l'exclusion des onglets et des hampes
ex02109985Abats d'ovins et de caprins, salés ou en saumure, séchés ou fumés
ex02109985Abats, salés ou en saumure, séchés ou fumés, autres que les foies de volaille, d'animaux domestiques des espèces bovine, porcine, ovine et caprine
0404031051Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
04031053
04031059
04031091
04031093
04031099
04039071Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
04039073
04039079
04039091
04039093
04039099
04052010Pâtes à tartiner laitières, d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 %, mais n'excédant pas 75 %
04052030
040719900407299004079090Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits, à l'exclusion des œufs de volailles de basse-cour
04090000Miel naturel
04100000Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
0505119939Éponges naturelles d'origine animale, préparées
S-1b03Chapitre 3Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
S-2a06Chapitre 6Plantes vivantes et produits de la floriculture
S-2b070701Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
070310Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéré
07039000Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
0704Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
0705Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
0706Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
ex07070005Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 16 mai au 31 octobre
0708Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
07092000Asperges, à l'état frais ou réfrigéré
07093000Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré
07094000Céleris, autres que les céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré
07095100Champignons, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des produits de la sous-position 07095950
ex070959
07096010Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré
07096099Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des piments doux, des poivrons, des piments destinés à la fabrication de la capsaïcine, de teinture d'oléorésines de Capsicum, et de ceux destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
07097000Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l'état frais ou réfrigéré
07099210*Olives, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des olives pour la production de l'huile
07099910Salades, à l'état frais ou réfrigéré, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)
07099920Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré
07099310Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré
07099940Câpres, à l'état frais ou réfrigéré
07099950Fenouil, à l'état frais ou réfrigéré
ex07099100Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er juillet au 31 octobre
0709939007099990Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
0710Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
ex0711Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position 07112090
ex0712Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés, à l'exclusion des olives et des produits relevant de la sous-position 07129019
0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07142010*Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
07142090Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets, à l'exclusion des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
07149090Topinambours et racines et tubercules similaires, à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
0808021190Amandes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08021290
08022100Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08022200
08023100Noix communes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08023200
0802410008024200Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
0802510008025200Pistaches, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
0802610008026200Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08029050Graines de pignons doux (Pinus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08029085Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
08031010Plantains, frais
0803109008039090Bananes, y compris les plantains, sèches
08041000Dattes, fraîches ou sèches
08042010Figues, fraîches ou sèches
08042090
08043000Ananas, frais ou secs
08044000Avocats, frais ou secs
ex080521Mandarines (y compris tangerines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes, frais ou secs, du 1er mars au 31 octobre
ex08052200
ex08052900
08054000Pamplemousses, y compris les pomélos, frais ou secs
08055090Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), fraîches ou sèches
08059000Autres agrumes, frais ou secs
ex08061010Raisins de table, frais, du 1er janvier au 20 juillet et du 21 novembre au 31 décembre, à l'exclusion de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.) du 1er au 31 décembre
08061090Autres raisins, frais
ex080620Raisins secs, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position ex08062030, présentés en emballages immédiats d'un contenu net supérieur à 2 kg
08071100Melons (y compris les pastèques), frais
08071900
08081010Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
08083010Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
ex08083090Autres poires, fraîches, du 1er mai au 30 juin
08084000Coings, frais
ex08091000Abricots, frais, du 1er janvier au 31 mai et du 1er août au 31 décembre
08092100Cerises acides (Prunus cerasus), fraîches
ex08092900Cerises, autres qu'acides (Prunus cerasus), fraîches, du 1er janvier au 20 mai et du 11 août au 31 décembre
ex080930Pêches, y compris les brugnons et nectarines, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembre
ex08094005Prunes, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembre
08094090Prunelles, fraîches
ex08101000Fraises, fraîches, du 1er janvier au 30 avril et du 1er août au 31 décembre
081020Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
081030Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau, fraîches
08104030Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), fraîches
08104050Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum, frais
08104090Autres fruits du genre Vaccinium, frais
08105000Kiwis, frais
08106000Durians, frais
08107000Kakis (Plaquemines), frais
08109075Autres fruits, frais
0811Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0812Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
08131000Abricots, séchés
08132000Pruneaux
08133000Pommes, séchées
08134010Pêches, y compris les brugnons et nectarines, séchées
08134030Poires, séchées
08134050Papayes, séchées
08134095Autres fruits, séchés, à l'exception de ceux des positions 0801 à 0806
08135012Mélanges de fruits séchés autres que ceux relevant des positions 0801 à 0806, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, sans pruneaux
08135015Autres mélanges de fruits séchés autres que ceux des positions 0801 à 0806, sans pruneaux
08135019Macédoines de fruits séchés autres que ceux relevant des positions 0801 à 0806, avec pruneaux
08135031Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques tropicaux relevant des positions 0801 et 0802
08135039Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques relevant des positions 0801 et 0802, autres que les fruits à coques tropicaux
08135091Autres mélanges de fruits à coques ou de fruits séchés du chapitre 8, sans pruneaux ni figues
08135099Autres mélanges de fruits à coques et de fruits séchés du chapitre 8
08140000Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
S-2c09Chapitre 9Café, thé, maté et épices
S-2d1010085000Quinoa (Chenopodium quinoa)
1111042917Grains de céréales mondés, à l'exclusion de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz et du blé
1105Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
11061000Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs relevant de la position 0713
110630Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8
11082000Inuline
12ex Chapitre 12Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers, plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages, à l'exception des produits relevant de la position 1210 et des sous-positions 121291 et 12129300
13Chapitre 13Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
S-31515019000Graisses de volailles, autre que celles relevant des positions 0209 ou 1503
1502109015029090Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles relevant de la position 1503 et à l'exclusion des graisses destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15030019Stéarine solaire et oléostéarine autres que destinées à des usages industriels
15030090Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées, à l'exclusion de l'huile de suif destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1504Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15050010Graisse de suint brute (suintine)
1507Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1508Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15111090Huile de palme, brute, à l'exclusion de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
151190Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exception de l'huile de palme brute
1512Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1513Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1514Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1516Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1517Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses ou huiles alimentaires et leurs fractions relevant de la position 1516
151800Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles relevant de la position 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleurs
15219099Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées, non brutes
15220010Dégras
15220091Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap stocks), à l'exclusion des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
S-4a1616010010Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de foie
16022010Préparations et conserves de foies d'oie ou de canard
16024190Préparations et conserves de jambons et de leurs morceaux, de l'espèce porcine autre que domestique
16024290Préparations et conserves d'épaules et de leurs morceaux, de l'espèce porcine autre que domestique
16024990Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, y compris les mélanges, de l'espèce porcine autre que domestique
1602503116025095Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, cuits, d'animaux de l'espèce bovine, autres que non cuits, autres que des mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits, en récipients hermétiquement clos ou non
16029031Autres préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapin
16029069Autres préparations ou conserves de viande ou d'abats, d'ovins, de caprins ou d'autres animaux, ne contenant pas de viande ou d'abats non cuits de l'espèce bovine et ne contenant pas de viande ou d'abats de l'espèce porcine domestique
16029091
16029095
16029099
16030010Extraits de jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
1604Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poissons
1605Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
S-4b1717025000Fructose chimiquement pur
17029010Maltose chimiquement pur
1704Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
18Chapitre 18Cacao et ses préparations
19Chapitre 19Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
20Chapitre 20Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
21ex Chapitre 21Préparations alimentaires diverses, à l'exception des produits relevant des sous-positions 210610, 21069030, 21069051, 21069055 et 21069059
22ex Chapitre 22Boissons, liquides alcooliques et vinaigres, à l'exception des produits relevant des sous-positions 22041011 à 22043010 et de la sous-position 220840
2323025000Résidus et déchets de nature similaire, même agglomérés sous forme de pellets, du broyage ou d'autres traitements des légumineuses
23070019Autres lies de vin
23080019Autres moûts de raisins
23080090Autres matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
23091090Autres aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, autres que contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers
23099010Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins, des types utilisés pour l'alimentation des animaux
23099091Pulpes de betteraves mélassées, des types utilisés pour l'alimentation des animaux
23099096Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, d'une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49 %, sur support organique ou inorganique
S-4c24Chapitre 24Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
S-52525199010Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné
2522Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium relevant de la position 2825
2523Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits "clinkers"), même colorés
27Chapitre 27Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
S-6a282801Fluor, chlore, brome et iode
28020000Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
ex2804Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position 28046900
280519Métaux alcalins ou alcalino-terreux autres que le sodium et le calcium
280530Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
2806Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique
28070000Acide sulfurique; oléum
28080000Acide nitrique; acides sulfonitriques
2809Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
28100090Oxydes de bore, à l'exclusion du trioxyde de dibore; acides boriques
2811Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
2812Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques
2813Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
2814Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)
2815Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxyde de sodium ou de potassium
2816Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum
28170000Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
281810Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
28182000Oxyde d'aluminium (autre que du corindon artificiel)
2819Oxydes et hydroxydes de chrome
2820Oxydes de manganèse
2821Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
28220000Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
28230000Oxydes de titane
2824Oxydes de plomb; minium et mine orange
2825Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
2826Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
2827Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
2828Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
2829Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
2830Sulfure; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
2831Dithionites et sulfoxylates
2832Sulfites; thiosulfates
2833Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)
28341000Nitrites
28342100Nitrates
283429
2835Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
2836Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
2837Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
2839Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
2840Borates; peroxoborates (perborates)
2841Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
2842Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures
2843Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
ex28443011Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit, autres que bruts
ex28443051Cermets renfermant du thorium ou des composés du thorium, autres que bruts
28459090Isotopes, autres que ceux relevant de la position 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non, autres que l'eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom), autres que le deutérium et les composés du deutérium, l'hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium, et les mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)
2846Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
28470000Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
2849Carbures, de constitution chimique définie ou non
285000Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures relevant de la position 2849
2852Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames
2853Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que les métaux précieux
292903Dérivés halogénés des hydrocarbures
2904Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
ex2905Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception des produits relevant des sous-positions 29054300 et 290544
2906Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2907Phénols; phénols-alcools
2908Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
2909Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2910Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29110000Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2912Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde
29130000Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits de la position 2912
2914Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2915Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2916Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2917Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2918Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2919Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2920Esters des autres acides inorganiques et leurs sels (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2921Composés à fonction amine
2922Composés aminés à fonctions oxygénées
2923Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
2924Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique
2925Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) et à fonction imine
2926Composés à fonction nitrile
29270000Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
29280090Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine, autres que N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine
29291000Isocyanates
29299000Autres composés à autres fonctions azotées
29302000Thiocarbamates et dithiocarbamates, et mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; dithiocarbonates (xanthates)
29303000
ex29309098
29304090Méthionine, captafol (ISO), méthamidophos (ISO), et autres thiocomposés organiques autres que les dithiocarbonates (xanthates)
29306000
29307000
29308000
29309013
29309016
ex29309098
293100Autres composés organo-inorganiques
2932Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement
2933Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement
2934Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques
29351000N-Méthylperfluorooctane sulfonamide
29352000N-Éthylperfluorooctane sulfonamide
29353000N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide
29354000N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide
29355000Autres perfluorooctanes sulfonamides
29359090Autres sulfonamides
2938Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
29400000Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits relevant des positions 2937, 2938 ou 2939Corrigé conformément à la désignation NC
29412030Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates
29420000Autres composés organiques
S-6b313102Engrais minéraux ou chimiques azotés
31031100Superphosphates
31031900
3105Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
32ex Chapitre 32Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; à l'exception des produits relevant des sous-positions 32012000, 32019020, ex32019090 (extraits tannants d'eucalyptus), ex32019090 (extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan) et ex32019090 (autres extraits tannants d'origine végétale)
33Chapitre 33Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
34Chapitre 34Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre
353501Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles caséines
35029090Albuminates et autres dérivés des albumines
350300Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine relevant de la position 3501
350400Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome
35051050Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés
3506Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
3507Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs
36Chapitre 36Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
37Chapitre 37Produits photographiques ou cinématographiques
38ex Chapitre 38Produits divers des industries chimiques, à l'exception des produits relevant des sous-positions 380910 et 382460
S-7a39Chapitre 39Matières plastiques et ouvrages en ces matières
S-7b40Chapitre 40Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
S-8a41ex4104Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 41044119 et 41044919
ex41063100Cuirs et peaux épilés de porcins, tannés ou en croûte, à l'état humide (y compris wet-blue), même refendus, mais non autrement préparés, ou à l'état sec (en croûte), même refendus mais non autrement préparés
41063200
4107Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114
41120000Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114
4113Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114
4114Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
41151000Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, en feuilles ou en bandes, même enroulées
S-8b42Chapitre 42Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
43Chapitre 43Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
S-9a44Chapitre 44Bois et ouvrages en bois; charbon de bois
S-9b45Chapitre 45Liège et ouvrages en liège
46Chapitre 46Ouvrages de sparterie ou de vannerie
S-11a50Chapitre 50Soie
51ex Chapitre 51Laine, poils fins ou grossiers, à l'exclusion des produits relevant de la position 5105; fils et tissus de crin
52Chapitre 52Coton
53Chapitre 53Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
54Chapitre 54Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
55Chapitre 55Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
56Chapitre 56Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
57Chapitre 57Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
58Chapitre 58Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
59Chapitre 59Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
60Chapitre 60Étoffes de bonneterie
S-11b61Chapitre 61Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
62Chapitre 62Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
63Chapitre 63Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
S-12a64Chapitre 64Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
S-12b65Chapitre 65Coiffures et parties de coiffures
66Chapitre 66Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
67Chapitre 67Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
S-1368Chapitre 68Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
69Chapitre 69Produits céramiques
70Chapitre 70Verre et ouvrages en verre
S-1471Chapitre 71Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
S-15a727202Ferroalliages
73Chapitre 73Ouvrages en fonte, fer ou acier
S-15b74Chapitre 74Cuivre et ouvrages en cuivre
7575051200Barres et profilés en alliages de nickel
75052200Fils en alliages de nickel
75062000Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel
75072000Accessoires de tuyauterie en nickel
76ex Chapitre 76Aluminium et ouvrages en aluminium, à l'exclusion des produits relevant de la position 7601
78ex Chapitre 78Plomb et ouvrages en plomb, à l'exception des produits relevant de la sous-position 780199
780199Plomb sous forme brute autre que raffiné et autre que contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids
79ex Chapitre 79Zinc et ouvrages en zinc, à l'exclusion des produits relevant des positions 7901 et 7903
81ex Chapitre 81Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 81011000, 81019400, 81021000, 81029400, 81041100, 81041900, 81072000, 81082000, 81083000, 81092000, 81101000, 81122190, 81125100, 81125900, 811292 et 81130020
82Chapitre 82Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
83Chapitre 83Ouvrages divers en métaux communs
S-1684Chapitre 84Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
85Chapitre 85Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
S-17a86Chapitre 86Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; matériel fixe de voies ferrées ou similaires et ses parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
S-17b87Chapitre 87Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
88Chapitre 88Navigation aérienne ou spatiale
89Chapitre 89Navigation maritime ou fluviale
S-1890Chapitre 90Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
91Chapitre 91Horlogerie
92Chapitre 92Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
S-2094Chapitre 94Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
95Chapitre 95Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
96Chapitre 96Ouvrages divers