Council Implementing Regulation (EU) 2017/907 of 29 May 2017 implementing Regulation (EU) No 36/2012 concerning restrictive measures in view of the situation in Syria
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- Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2017/907 du Conseil du 29 mai 2017 mettant en œuvre le règlement (UE) no 36/2012 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie, 32017R0907R(01), 9 juin 2017
1) dans la partie A ("Personnes"), les mentions suivantes remplacent les mentions relatives aux personnes énumérées ci-après: Nom Informations d'identification Motifs Date d'inscription "13. Munzir ( 
) (alias Mundhir, Monzer) Jamil Al-Assad (
)Date de naissance: 1 ;er mars 1961Lieu de naissance: Kerdaha, province de Lattaquié; Passeports n o 86449 et 842781Impliqué dans les violences contre la population civile en tant que membre de la milice Shabiha. 9.5.2011 37. Général de brigade Rafiq ( 
) (alias Rafeeq) Shahadah (
) (alias Shahada, Shahade, Shahadeh, Chahada, Chahade, Chahadeh, Chahada)Lieu de naissance: Jableh, province de Lattaquié Ancien chef de la section 293 (affaires intérieures) du renseignement militaire syrien à Damas. Directement impliqué dans la répression et les violences à l'encontre de la population civile à Damas. Conseiller du président Bashar Al-Assad pour les questions stratégiques et les renseignements militaires. 23.8.2011 53. Adib ( 
) Mayaleh (
) (alias André Mayard)Date de naissance: 15 mai 1955 ;Lieu de naissance: Bassir Ancien ministre de l'économie et du commerce extérieur, au pouvoir après mai 2011 (nommé en juillet 2016). En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. Adib Mayaleh a également été responsable de la fourniture d'un soutien économique et financier au régime syrien par le biais de ses anciennes fonctions de gouverneur de la Banque centrale de Syrie. 15.5.2012 59. Général Ghassan ( 
) Belal (
)Général commandant le bureau réservé de la 4 e division. Conseiller de Maher Al-Assad et coordinateur des opérations sécuritaires. Responsable de la répression violente exercée contre la population civile sur l'ensemble du territoire syrien et impliqué dans plusieurs violations d'accords de cessation des hostilités à la Ghouta.14.11.2011 66. Kifah ( 
) Moulhem (
) (alias Moulhim, Mulhem, Mulhim)Ancien commandant de bataillon au sein de la 4 e division. Nommé chef adjoint de la division du renseignement militaire en juillet 2015. Responsable de la répression violente exercée contre la population civile à Deir ez-Zor.14.11.2011 106. Dr Wael ( 
) Nader (
) Al-Halqi (
) (alias Al-Halki)Date de naissance: 1964; Lieu de naissance: province de Deraa. Ancien Premier ministre, en poste jusqu'au 3 juillet 2016 , et ancien ministre de la santé. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile.27.2.2012 109. Imad ( 
) Mohammad (
) (alias Mohamed, Muhammad, Mohammed) Deeb Khamis (
) (alias Imad Mohammad Dib Khamees)Date de naissance: 1 ;er août 1961Lieu de naissance: près de Damas Premier ministre et ancien ministre de l'électricité. En tant que ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 23.3.2012 110. Omar ( 
) Ibrahim (
) Ghalawanji (
)Date de naissance: 1954; Lieu de naissance: Tartous Ancien vice-Premier ministre chargé des services, ancien ministre de l'administration locale, en poste jusqu'au 3 juillet 2016 . En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile.23.3.2012 117. Adnan ( 
) Hassan (
) Mahmoud (
)Date de naissance: 1966; Lieu de naissance: Tartous Ambassadeur de Syrie en Iran. Ancien ministre de l'information au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 23.9.2011 157. Bassam ( 
) Hanna (
) (ingénieur)Ancien ministre des ressources hydrauliques au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 16.10.2012 162. Dr Mahmoud ( 
) Ibraheem (
) (alias Ibrahim) Sa'iid (
) (alias Said, Sa'eed, Saeed)Ancien ministre des transports au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 16.10.2012 166. Dr Lubana ( 
) (alias Lubanah) Mushaweh (
) (alias Mshaweh, Mshawweh, Mushawweh)Date de naissance: 1955; Lieu de naissance: Damas Ancienne ministre de la culture au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancienne ministre du gouvernement, elle est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 16.10.2012 168. Omran ( 
) Ahed (
) Al Zu'bi (
) (alias Al Zoubi, Al Zo'bi, Al Zou'bi)Date de naissance: 27 septembre 1959 ;Lieu de naissance: Damas Ancien ministre de l'information au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 16.10.2012 170. Najm ( 
) (alias Nejm) Hamad (
) Al Ahmad (
) (alias Al-Ahmed)Ancien ministre de la justice au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 16.10.2012 171. Dr Abdul-Salam ( 
) Al Nayef (
)Ancien ministre de la santé au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 16.10.2012 173. Dr Nazeera ( 
) (alias Nazira, Nadheera, Nadhira) Farah (
) Sarkees (
) (alias Sarkis)Ancienne ministre d'État pour l'environnement au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancienne ministre du gouvernement, elle est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 16.10.2012 176. Abdullah ( 
) (alias Abdallah) Khaleel (
) (alias Khalil) Hussein (
) (alias Hussain)Ancien ministre d'État au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 16.10.2012 177. Jamal ( 
) Sha'ban (
) (alias Shaaban) Shaheen (
)Ancien ministre d'État au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 16.10.2012 181. Suleiman Al Abbas Ancien ministre du pétrole et des ressources minérales au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée contre la population syrienne. 24.6.2014 182. Kamal Eddin Tu'ma Date de naissance: 1959 Ancien ministre de l'industrie au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 24.6.2014 183. Kinda al-Shammat (alias Shmat) Date de naissance: 1973 Ancienne ministre des affaires sociales au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancienne ministre du gouvernement, elle est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 24.6.2014 184. Hassan Hijazi Date de naissance: 1964 Ancien ministre du travail au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 24.6.2014 185. Ismael Ismael (alias Ismail Ismail, Isma'Il Isma'il) Date de naissance: 1955 Ancien ministre des finances au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 24.6.2014 186. Dr Khodr Orfali (alias Khud/Khudr Urfali/Orphaly) Date de naissance: 1956 Ancien ministre de l'économie et du commerce extérieur au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 24.6.2014 187. Samir Izzat Qadi Amin Date de naissance: 1966 Ancien ministre du commerce intérieur et de la protection des consommateurs au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 24.6.2014 189. Dr Malek Ali (alias Malik) Date de naissance: 1956 Ancien ministre de l'enseignement supérieur au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 24.6.2014 191. Dr Hassib Elias Shammas (alias Hasib) Date de naissance: 1957 Ancien ministre d'État au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile. 24.6.2014 1. Houmam Jaza'iri (alias Humam al-Jazaeri, Hammam al-Jazairi) Date de naissance: 1977 Ancien ministre de l'économie et du commerce extérieur au pouvoir après mai 2011. En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée contre la population syrienne. 21.10.2014 2. Mohamad Amer Mardini (alias Mohammad Amer Mardini) Date de naissance: 1959; Lieu de naissance: Damas Ancien ministre de l'enseignement supérieur au pouvoir après mai 2011 (nommé le 27.8.2014 ). En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile.21.10.2014 3. Mohamad Ghazi Jalali (alias Mohammad Ghazi al-Jalali) Date de naissance: 1969; Lieu de naissance: Damas Ancien ministre des communications et de la technologie au pouvoir après mai 2011 (nommé le 27.8.2014 ). En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile.21.10.2014 4. Kamal Cheikha (alias Kamal al-Sheikha) Date de naissance: 1961; Lieu de naissance: Damas Ancien ministre des ressources hydrauliques au pouvoir après mai 2011 (nommé le 27.8.2014 ). En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile.21.10.2014 5. Hassan Nouri (alias Hassan al-Nouri) Date de naissance: 9 février 1960 Ancien ministre du développement administratif au pouvoir après mai 2011 (nommé le 27.8.2014 ). En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile.21.10.2014 7. Khalaf Souleymane Abdallah (alias Khalaf Sleiman al-Abdullah) Date de naissance: 1960; Lieu de naissance: Deir ez-Zor Ancien ministre du travail au pouvoir après mai 2011 (nommé le 27.8.2014 ). En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile.21.10.2014 9. Hassan Safiyeh (alias Hassan Safiye) Date de naissance: 1949; Lieu de naissance: Lattaquié Ancien ministre du commerce intérieur et de la protection des consommateurs au pouvoir après mai 2011 (nommé le 27.8.2014 ). En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile.21.10.2014 10. Issam Khalil Date de naissance: 1965; Lieu de naissance: Banias Ancien ministre de la culture au pouvoir après mai 2011 (nommé le 27.8.2014 ). En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile.21.10.2014 11. Mohammad Mouti' Mouayyad (alias Mohammad Muti'a Moayyad) Date de naissance: 1968; Lieu de naissance: Ariha (Idlib) Ancien ministre d'État au pouvoir après mai 2011 (nommé le 27.8.2014 ). En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile.21.10.2014 12. Ghazwan Kheir Bek (alias Ghazqan Kheir Bek) Date de naissance: 1961; Lieu de naissance: Lattaquié Ancien ministre des transports au pouvoir après mai 2011 (nommé le 27.8.2014 ). En tant qu'ancien ministre du gouvernement, il est coresponsable de la répression violente exercée par le régime contre la population civile.21.10.2014 217. Atef Naddaf 
Date de naissance: 1956; Lieu de naissance: Damas campagne Ministre de l'enseignement supérieur. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 218. Hussein Makhlouf (alias Makhluf) 
Date de naissance: 1964; Lieu de naissance: Lattaquié; Ancien gouverneur du gouvernorat de Damas Ministre des administrations locales. Nommé en juillet 2016. Cousin de Rami Makhlouf. 14.11.2016 219. Ali Al-Zafir (alias al-Dafeer) 
Date de naissance: 1962; Lieu de naissance: Tartous Ministre des communications et des technologies. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 220. Ali Ghanem 
Date de naissance: 1963; Lieu de naissance: Damas Ministre du pétrole et des ressources minérales. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 221. Mohammed (alias Mohamed, Muhammad, Mohammad) Ramez Tourjman (alias Tourjuman) ( 
)Date de naissance: 1966; Lieu de naissance: Damas Ministre de l'information. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 222. Mohammed (alias Mohamed, Muhammad, Mohammad) al-Ahmed (alias al-Ahmad) 
Date de naissance: 1961; Lieu de naissance: Lattaquié Ministre de la culture. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 223. Ali Hamoud (alias Hammoud) 
Date de naissance: 1964; Lieu de naissance: Tartous Ministre des transports. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 224. Mohammed Zuhair (alias Zahir) Kharboutli 
Lieu de naissance: Damas Ministre de l'électricité. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 225. Maamoun (alias Ma'moun) Hamdan 
Date de naissance: 1958; Lieu de naissance: Damas Ministre des finances. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 226. Nabil al-Hasan (alias al-Hassan) 
Date de naissance: 1963; Lieu de naissance: Alep Ministre des ressources hydrauliques. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 227. Ahmad al-Hamu (alias al-Hamo) 
Date de naissance: 1947 Ministre de l'industrie. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 228. Abdullah al-Gharbi (alias al-Qirbi) 
Date de naissance: 1962; Lieu de naissance: Damas Ministre du commerce intérieur et de la protection des consommateurs. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 229. Abdullah Abdullah ( 
)Date de naissance: 1956 Ministre d'État. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 230. Salwa Abdullah 
Date de naissance: 1953; Lieu de naissance: Quneitra Ministre d'État. Nommée en juillet 2016. 14.11.2016 231. Rafe'a Abu Sa'ad (alias Saad) 
Date de naissance: 1954; Lieu de naissance: village de Habran (province de Sweida) Ministre d'État. Nommé en juillet 2016. 14.11.2016 232. Wafiqa Hosni 
Date de naissance: 1952; Lieu de naissance: Damas Ministre d'État. Nommée en juillet 2016. 14.11.2016 233. Rima Al-Qadiri (alias Al-Kadiri) 
Date de naissance: 1963; Lieu de naissance: Damas Ministre des affaires sociales (depuis août 2015). 14.11.2016 236. Saji Darwish (alias Saji Jamil Darwish; Sajee Darwish; Sjaa Darwis) ( 
)Date de naissance: 11 janvier 1957 ;Grade: général de division, armée de l'air arabe syrienne Officier supérieur et commandant de la 22 e division de l'armée de l'air arabe syrienne, portant le grade de général de division; en poste après mai 2011.Opère dans le secteur de la prolifération des armes chimiques et est responsable de la répression violente exercée contre la population civile: en sa qualité d'officier supérieur de l'armée de l'air arabe syrienne et de commandant de la 22 e division de celle-ci, il porte la responsabilité de l'utilisation d'armes chimiques par des aéronefs opérant à partir de bases aériennes placées sous le contrôle de la 22e division, et notamment de l'attaque lancée sur Talmenes, dont le mécanisme d'enquête conjoint a indiqué qu'elle avait été menée par des hélicoptères du régime basés à l'aérodrome de Hama.21.3.2017 "2) dans la partie A ("Personnes"), les mentions suivantes relatives aux personnes énumérées ci-après sont insérées: Nom Informations d'identification Motifs Date d'inscription "239. Hisham Mohammad Mamdouh al-Sha'ar Date de naissance: 1958. Lieu de naissance: Damas (Syrie) Ministre de la justice. Nommé en mars 2017. 30.5.2017 240. Mohammad Samer Abdelrahman al-Khalil Ministre de l'économie et du commerce extérieur. Nommé en mars 2017. 30.5.2017 241. Salam Mohammad al-Saffaf Date de naissance: 1979. Ministre du développement administratif. Nommé en mars 2017. 30.5.2017 "3) dans la partie B ("Entités"), la mention suivante remplace la mention relative à l'entité énumérée ci-après: Nom Informations d'identification Motifs Date d'inscription "36. Ebla Petroleum Company ou Ebco Head Office Mazzeh Villat Ghabia Dar Es Saada 16, PO Box 9120, Damas, Syrie; Tél.: +963 116691100 Entreprise commune de GPC. Apporte un soutien financier au régime. 23.1.2012 "
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