Commission Implementing Regulation (EU) 2017/56 of 14 December 2016 concerning the authorisation of lactic acid, 4-oxovaleric acid, succinic acid, fumaric acid, ethyl acetoacetate, ethyl lactate, butyl lactate, ethyl 4-oxovalerate, diethyl succinate, diethyl malonate, butyl-O-butyryllactate, hex-3-enyl lactate, hexyl lactate, butyro-1,4-lactone, decano-1,5-lactone, undecano-1,5-lactone, pentano-1,4-lactone, nonano-1,5-lactone, octano-1,5-lactone, heptano-1,4-lactone and hexano-1,4-lactone as feed additives for all animal species (Text with EEA relevance. )
Règlement d'exécution (UE) 2017/56 de la Commissiondu 14 décembre 2016concernant l'autorisation de l'acide lactique, de l'acide 4-oxovalérique, de l'acide succinique, de l'acide fumarique, de l'acétoacétate d'éthyle, du lactate d'éthyle, du lactate de butyle, du 4-oxovalérate d'éthyle, du succinate de diéthyle, du malonate de diéthyle, de l'O-butyryllactate de butyle, du lactate d'hex-3-ényle, du lactate d'hexyle, de la butyro-1,4-lactone, de la décano-1,5-lactone, de l'undécano-1,5-lactone, de la pentano-1,4-lactone, de la nonano-1,5-lactone, de l'octano-1,5-lactone, de l'heptano-1,4-lactone et de l'hexano-1,4-lactone en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animauxJO L 268 du 18.10.2003, p. 29., et notamment son article 9, paragraphe 2,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du ConseilDirective 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1)..(2)L'acide lactique, l'acide 4-oxovalérique, l'acide succinique, l'acide fumarique, l'acétoacétate d'éthyle, le lactate d'éthyle, le lactate de butyle, le 4-oxovalérate d'éthyle, le succinate de diéthyle, le malonate de diéthyle, l'O-butyryllactate de butyle, le lactate d'hex-3-ényle, le lactate d'hexyle, la butyro-1,4-lactone, la décano-1,5-lactone, l'undécano-1,5-lactone, la pentano-1,4-lactone, la nonano-1,5-lactone, l'octano-1,5-lactone, l'heptano-1,4-lactone et l'hexano-1,4-lactone, ci-après dénommés "substances concernées", ont été autorisés sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.(3)Conformément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l'article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concernées en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et de leur classement dans la catégorie des additifs sensoriels. Sa demande était accompagnée des informations et des documents requis à l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.(4)Dans son avis du 17 octobre 2012EFSA Journal 2012, 10(10):2928., l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'"Autorité") a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, les substances concernées n'avaient pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. Elle a aussi conclu que la fonction des substances concernées dans l'alimentation animale était analogue à celle exercée dans l'alimentation humaine. Or, elle avait déjà conclu que les substances concernées étaient efficaces pour l'alimentation humaine parce qu'elles augmentaient l'odeur ou la palatabilité, une conclusion transposable à l'alimentation animale. L'Autorité n'est pas en mesure d'évaluer l'utilisation des substances concernées dans l'eau d'abreuvement. Cependant, ces substances peuvent être utilisées dans des aliments composés pour animaux qui sont ensuite administrés par l'intermédiaire de l'eau.(5)Il convient de prévoir des restrictions et des conditions pour permettre un meilleur contrôle. Puisque la détermination de teneurs maximales n'est pas requise par des motifs de sécurité et compte tenu de la réévaluation effectuée par l'Autorité, il y a lieu d'indiquer sur l'étiquette de l'additif des teneurs recommandées. En cas de dépassement de ces teneurs, l'étiquette des prémélanges, des aliments composés pour animaux et des matières premières des aliments pour animaux devrait mentionner certaines informations.(6)L'Autorité a conclu que les substances concernées sont supposées dangereuses pour la peau, les yeux et les voies respiratoires, et considérées comme des sensibilisants cutanés. Par conséquent, il y a lieu d'adopter des mesures de protection appropriées. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.(7)Il ressort de l'évaluation des substances concernées que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites.(8)Étant donné qu'aucun motif de sécurité n'impose l'application immédiate des modifications des conditions d'autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l'autorisation.(9)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierAutorisationLes substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Mesures transitoires1.Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 6 août 2017 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.2.Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2018 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.3.Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2019 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2016.Par la CommissionLe présidentJean-Claude JunckerANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reportsCatégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
en mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
(1)(2)(3)(4)(5)(6)(7)(8)(9)
2b08004—Acide lactiqueComposition de l'additifAcide lactiqueCaractérisation de la substance activeAcide lactiqueObtenu par synthèse chimiquePureté: 95 % min.Formule chimique: C3H6O3Numéro CAS: 598-82-3 et50-21-5 pour l'acide dl-lactique79-33-4 pour l'acide l-lactiqueNuméro FLAVIS: 08.004Méthodes d'analysePour la détermination de l'acide lactique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b08023—Acide 4-oxovalériqueComposition de l'additifAcide 4-oxovalériqueCaractérisation de la substance activeAcide 4-oxovalériqueObtenu par synthèse chimiquePureté: 97 % min.Formule chimique: C5H8O3Numéro CAS: 123-76-2Numéro FLAVIS: 08.023Méthodes d'analysePour la détermination de l'acide 4-oxovalérique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b08024—Acide succiniqueComposition de l'additifAcide succiniqueCaractérisation de la substance activeAcide succiniqueObtenu par synthèse chimiquePureté: 99 % min.Formule chimique: C4H6O4Numéro CAS: 110-15-6Numéro FLAVIS: 08.024Méthodes d'analysePour la détermination de l'acide succinique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b08025—Acide fumariqueComposition de l'additifAcide fumariqueCaractérisation de la substance activeAcide fumariqueObtenu par synthèse chimiquePureté: 99,5 % min.Formule chimique: C4H4O4Numéro CAS: 110-17-8Numéro FLAVIS: 08.025Méthodes d'analysePour la détermination de l'acide fumarique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b09402—Acétoacétate d'éthyleComposition de l'additifAcétoacétate d'éthyleCaractérisation de la substance activeAcétoacétate d'éthyleObtenu par synthèse chimiquePureté: 97,5 % min.Formule chimique: C6H10O3Numéro CAS: 141-97-9Numéro FLAVIS: 09.402Méthodes d'analysePour la détermination de l'acétoacétate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b09433—Lactate d'éthyleComposition de l'additifLactate d'éthyleCaractérisation de la substance activeLactate d'éthyleObtenu par synthèse chimiquePureté: 97 % min.Formule chimique: C5H10O3Numéro CAS: 97-64-3Numéro FLAVIS: 09.433Méthodes d'analysePour la détermination du lactate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 125 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 125 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 125 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b09434—Lactate de butyleComposition de l'additifLactate de butyleCaractérisation de la substance activeLactate de butyleObtenu par synthèse chimiquePureté: 95 % min.Formule chimique: C7H14O3Numéro CAS: 138-22-7Numéro FLAVIS: 09.434Méthodes d'analysePour la détermination du lactate de butyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b09435—4-Oxovalérate d'éthyleComposition de l'additif4-Oxovalérate d'éthyleCaractérisation de la substance active4-Oxovalérate d'éthyleObtenu par synthèse chimiquePureté: 98 % min.Formule chimique: C7H12O3Numéro CAS: 539-88-8Numéro FLAVIS: 09.435Méthodes d'analysePour la détermination du 4-oxovalérate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b09444—Succinate de diéthyleComposition de l'additifSuccinate de diéthyleCaractérisation de la substance activeSuccinate de diéthyleObtenu par synthèse chimiquePureté: 98 % min.Formule chimique: C8H14O4Numéro CAS: 123-25-1Numéro FLAVIS: 09.444Méthodes d'analysePour la détermination du succinate de diéthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b09490—Malonate de diéthyleComposition de l'additifMalonate de diéthyleCaractérisation de la substance activeMalonate de diéthyleObtenu par synthèse chimiquePureté: 97 % min.Formule chimique: C7H12O4Numéro CAS: 105-53-3Numéro FLAVIS: 09.490Méthodes d'analysePour la détermination du malonate de diéthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b09491—O-Butyryllactate de butyleComposition de l'additifO-Butyryllactate de butyleCaractérisation de la substance activeO-Butyryllactate de butyleObtenu par synthèse chimiquePureté: 95 % min.Formule chimique: C11H20O4Numéro CAS: 7492-70-8Numéro FLAVIS: 09.491Méthodes d'analysePour la détermination de l'O-butyryllactate de butyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b09545—Lactate d'hex-3-ényleComposition de l'additifLactate d'hex-3-ényleCaractérisation de la substance activeLactate d'hex-3-ényleObtenu par synthèse chimiquePureté: 96 % min.Formule chimique: C9H16O3Numéro CAS: 61931-81-5Numéro FLAVIS: 09.545Méthodes d'analysePour la détermination du lactate d'hex-3-ényle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b09580—Lactate d'hexyleComposition de l'additifLactate d'hexyleCaractérisation de la substance activeLactate d'hexyleObtenu par synthèse chimiquePureté: 95 % min.Formule chimique: C9H18O3Numéro CAS: 20279-51-0Numéro FLAVIS: 09.580Méthodes d'analysePour la détermination du lactate d'hexyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b10006—Butyro-1,4-lactoneComposition de l'additifButyro-1,4-lactoneCaractérisation de la substance activeButyro-1,4-lactoneObtenue par synthèse chimiquePureté: 98 % min.Formule chimique: C4H6O2Numéro CAS: 96-48-0Numéro FLAVIS: 10.006Méthodes d'analysePour la détermination de la butyro-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b10007—Décano-1,5-lactoneComposition de l'additifDécano-1,5-lactoneCaractérisation de la substance activeDécano-1,5-lactoneObtenue par synthèse chimiquePureté: 98 % min.Formule chimique: C10H18O2Numéro CAS: 705-86-2Numéro FLAVIS: 10.007Méthodes d'analysePour la détermination de la décano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b10011—Undécano-1,5-lactoneComposition de l'additifUndécano-1,5-lactoneCaractérisation de la substance activeUndécano-1,5-lactoneObtenue par synthèse chimiquePureté: 98 % min.Formule chimique: C11H20O2Numéro CAS: 710-04-3Numéro FLAVIS: 10.011Méthodes d'analysePour la détermination de l'undécano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b10013—Pentano-1,4-lactoneComposition de l'additifPentano-1,4-lactoneCaractérisation de la substance activePentano-1,4-lactoneObtenue par synthèse chimiquePureté: 95 % min.Formule chimique: C5H8O2Numéro CAS: 108-29-2Numéro FLAVIS: 10.013Méthodes d'analysePour la détermination de la pentano-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b10014—Nonano-1,5-lactoneComposition de l'additifNonano-1,5-lactoneCaractérisation de la substance activeNonano-1,5-lactoneObtenue par synthèse chimiquePureté: 98 % min.Formule chimique: C9H16O2Numéro CAS: 3301-94-8Numéro FLAVIS: 10.014Méthodes d'analysePour la détermination de la nonano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b10015—Octano-1,5-lactoneComposition de l'additifOctano-1,5-lactoneCaractérisation de la substance activeOctano-1,5-lactoneObtenue par synthèse chimiquePureté: 98 % min.Formule chimique: C8H14O2Numéro CAS: 698-76-0Numéro FLAVIS: 10.015Méthodes d'analysePour la détermination de l'octano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b10020—Heptano-1,4-lactoneComposition de l'additifHeptano-1,4-lactoneCaractérisation de la substance activeHeptano-1,4-lactoneObtenue par synthèse chimiquePureté: 98 % min.Formule chimique: C7H12O2Numéro CAS: 105-21-5Numéro FLAVIS: 10.020Méthodes d'analysePour la détermination de l'heptano-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027
2b10021—Hexano-1,4-lactoneComposition de l'additifHexano-1,4-lactoneCaractérisation de la substance activeHexano-1,4-lactoneObtenue par synthèse chimiquePureté: 98 % min.Formule chimique: C6H10O2Numéro CAS: 695-06-7Numéro FLAVIS: 10.021Méthodes d'analysePour la détermination de l'hexano-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg."5.L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.6 février 2027