1) à l'article 2, les points 43 et 44 suivants sont ajoutés: "43. "stratégie de base de limitation des émissions" (ci-après "BES"), une stratégie de limitation des émissions qui est active dans toutes les conditions de vitesse, de charge et de fonctionnement du véhicule à moins qu'une stratégie auxiliaire de limitation des émissions ne soit activée; 44. "stratégie auxiliaire de limitation des émissions" (ci-après "AES"), une stratégie de limitation des émissions qui intervient et remplace ou modifie une BES dans un but spécifique et en réponse à un ensemble spécifique de conditions ambiantes ou de conditions d'exploitation, et qui ne reste opérationnelle que tant que ces conditions existent.";
2) à l'article 3, paragraphe 10, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant: "Jusqu'à trois ans après les dates spécifiées à l'article 10, paragraphe 4, et quatre ans après les dates spécifiées à l'article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) n o 715/2007, les dispositions suivantes s'appliquent:";3) l'article 3, paragraphe 10, point a), est remplacé par le texte suivant: "Les prescriptions du point 2.1 de l'annexe IIIA ne s'appliquent pas."; 4) à l'article 5, les paragraphes 11 et 12 suivants sont insérés: "11. Le constructeur fournit également un dossier de documentation étendu comprenant les informations suivantes: a) des informations sur le fonctionnement de toutes les stratégies auxiliaires (AES) et de base (BES) de limitation des émissions, notamment une description des paramètres qui sont modifiés par une stratégie AES et les conditions limites dans lesquelles celle-ci fonctionne, et l'indication des stratégies AES ou BES qui sont susceptibles d'être actives dans les conditions des procédures d'essai décrites dans le présent règlement; b) une description de la logique de commande du système d'alimentation en carburant, les stratégies de réglage de l'allumage/injection et les points de commutation dans tous les modes de fonctionnement.
12. Le dossier de documentation étendu visé au paragraphe 11 reste strictement confidentiel. Il peut être conservé par l'autorité compétente en matière de réception ou, à la discrétion de celle-ci, par le constructeur. Dans le cas où le constructeur conserve le dossier de documentation, ce dernier est identifié et daté par l'autorité compétente en matière de réception une fois qu'elle l'a examiné et approuvé. Il est soumis à l'inspection de l'autorité compétente en matière de réception au moment de la réception ou à tout moment pendant la validité de la réception.";
5) l'appendice 6 de l'annexe I est modifié comme indiqué dans l'annexe I du présent règlement; 6) l'annexe IIIA est modifiée comme indiqué dans l'annexe II du présent règlement.
Commission Regulation (EU) 2016/646 of 20 April 2016 amending Regulation (EC) No 692/2008 as regards emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 6) (Text with EEA relevance)
1) Les lignes ZD, ZE et ZF sont remplacées par le texte suivant: "ZD Euro 6c Euro 6-2 M, N1 classe I PI, CI 1.9.2018 31.8.2019 ZE Euro 6c Euro 6-2 N1 classe II PI, CI 1.9.2019 31.8.2020 ZF Euro 6c Euro 6-2 N1 classe III, N2 PI, CI 1.9.2019 31.8.2020 "2) Les lignes suivantes sont insérées après la ligne ZF: "ZG Euro 6d-TEMP Euro 6-2 M, N1 classe I PI, CI 1.9.2017 1.9.2019 31.12.2020 ZH Euro 6d-TEMP Euro 6-2 N1 classe II PI, CI 1.9.2018 1.9.2020 31.12.2021 ZI Euro 6d-TEMP Euro 6-2 N1 classe III, N2 PI, CI 1.9.2018 1.9.2020 31.12.2021 ZJ Euro 6d Euro 6-2 M, N1 classe I PI, CI 1.1.2020 1.1.2021 ZK Euro 6d Euro 6-2 N1 classe II PI, CI 1.1.2021 1.1.2022 PLN Euro 6d Euro 6-2 N1 classe III, N2 PI, CI 1.1.2021 1.1.2022 "3) Dans la légende du tableau, les paragraphes suivants sont insérés après le paragraphe concernant la norme d'émissions "Euro 6b": "Norme d'émissions Euro 6c exigences complètes en matière de valeurs d'émissions Euro 6, mais sans exigences RDE quantitatives, c'est-à-dire norme d'émissions Euro 6b, normes définitives pour le nombre de particules en ce qui concerne les véhicules à allumage commandé, utilisation des carburants de référence E10 et B7 (le cas échéant), évaluées sur le cycle d'essai en laboratoire réglementaire et essai RDE pour contrôle uniquement (sans application de limites d'émissions NTE); Norme d'émissions Euro 6d-TEMP exigences complètes en matière de valeurs d'émissions Euro 6, c'est-à-dire norme d'émissions Euro 6b, normes définitives pour le nombre de particules en ce qui concerne les véhicules à allumage commandé, utilisation des carburants de référence E10 et B7 (le cas échéant), évaluées sur le cycle d'essai en laboratoire réglementaire et essai RDE par rapport aux facteurs de conformité temporaires;". 4) Dans la légende du tableau, le paragraphe concernant la norme d'émissions Euro 6c est remplacé par le texte suivant: "Norme d'émissions Euro 6d exigences complètes en matière de valeurs d'émissions Euro 6, c'est-à-dire norme d'émissions Euro 6b, normes définitives pour le nombre de particules en ce qui concerne les véhicules à allumage commandé, utilisation des carburants de référence E10 et B7 (le cas échéant), évaluées sur le cycle d'essai en laboratoire réglementaire et essai RDE par rapport aux facteurs de conformité finaux;".
1) Le point 2.1 est remplacé par le texte suivant: "2.1 Limites d'émissions à ne pas dépasser Les émissions d'un type de véhicule réceptionné conformément au règlement (CE) n o 715/2007, déterminées conformément aux prescriptions de la présente annexe et générées lors de tout essai RDE possible effectué conformément aux prescriptions de la présente annexe, ne doivent pas être supérieures aux valeurs à ne pas dépasser (NTE) suivantes pendant toute la durée de vie normale du véhicule:NTE EURO-6pollutant = CFpollutant × TF(p1 ,…, pn ) ×où EURO-6 est la limite d'émissions Euro 6 applicable figurant dans le tableau 2 de l'annexe I du règlement (CE) n o 715/2007."2) Les points 2.1.1, 2.1.2 et 2.1.3 suivants sont insérés: "2.1.1 Facteurs de conformité finaux Le facteur de conformité CF pour le polluant considéré est spécifié comme suit:pollutant Les émissions de CO sont mesurées et enregistrées lors d'essais RDE. Polluant Masse des oxydes d'azote (NO x )Nombre de particules (PN) Masse de monoxyde de carbone (CO) Masse des hydrocarbures totaux (THC) Masse combinée des hydrocarbures totaux et des oxydes d'azote (THC + NO x )CF pollutant 1 + margin avecmargin = 0,5à déterminer — — — margin est un paramètre tenant compte des incertitudes de mesure supplémentaires introduites par l'équipement PEMS, qui sont soumises à un réexamen annuel et seront révisées en fonction de l'amélioration de la qualité de la procédure PEMS ou du progrès technique.2.1.2 Facteurs de conformité temporaires Par dérogation aux dispositions du point 2.1.1, pendant une période de 5 ans et 4 mois après les dates spécifiées à l'article 10, paragraphes 4 et 5, du règlement (CE) n o 715/2007 et sur demande du constructeur, les facteurs de conformité temporaires suivants peuvent être appliqués:Les émissions de CO sont mesurées et enregistrées lors d'essais RDE. Polluant Masse des oxydes d'azote (NO x )Nombre de particules (PN) Masse de monoxyde de carbone (CO) Masse des hydrocarbures totaux (THC) Masse combinée des hydrocarbures totaux et des oxydes d'azote (THC + NO x )CF pollutant 2,1 à déterminer — — — L'application de facteurs de conformité temporaires doit être indiquée dans le certificat de conformité du véhicule. 2.1.3 Fonctions de transfert La fonction de transfert TF(p1,…, pn) visée au point 2.1 est fixée à 1 pour la gamme complète de paramètrespi (i = 1,…, n) .Si la fonction de transfert TF(p est modifiée, cela doit être fait d'une manière qui n'est pas préjudiciable à l'impact environnemental et à l'efficacité des procédures d'essai RDE. En particulier, la condition suivante doit être maintenue:1 ,…, pn )∫ TF (p 1,…,pn ) *Q (p 1,…,pn )dp = ∫Q (p 1,…,pn )dp où: dp représente l'intégrale sur l'espace entier des paramètresp i (i = 1,…, n)Q(p est la densité de probabilité d'un événement correspondant aux paramètres1 ,…, pn )p en conditions de conduite réelles."i (i = 1,…, n)
----------------------Les émissions de CO sont mesurées et enregistrées lors d'essais RDE. Les émissions de CO sont mesurées et enregistrées lors d'essais RDE. 3) Le point 3.1.0 suivant est inséré: "3.1.0 Les prescriptions du point 2.1 doivent être respectées pour la partie urbaine et pour le parcours PEMS total. Au choix du constructeur, les conditions d'au moins un des deux points ci-dessous doivent être remplies: 3.1.0.1 M ≤gas,d,t NTE etpollutant M ≤gas,d,u NTE avec les définitions du point 2.1 de la présente annexe ainsi que des points 6.1 et 6.3 de l'appendice 5 et en posantpollutant gas = pollutant .3.1.0.2 M ≤w,gas,d NTE etpollutant M ≤w,gas,d NTE avec les définitions du point 2.1 de la présente annexe ainsi que du point 3.9 de l'appendice 6 et en posantpollutant gas = pollutant ."
4) Le point 5.3 est supprimé. 5) Le point 5.4 est remplacé par le texte suivant: "5.4. Conditions dynamiques Les conditions dynamiques englobent l'effet de l'inclinaison de la route, de la vitesse du vent de face et de la dynamique de conduite (accélérations et décélérations), ainsi que l'effet des systèmes auxiliaires, sur la consommation d'énergie et les émissions du véhicule d'essai. La vérification de la normalité des conditions dynamiques doit être effectuée après que l'essai est achevé, en utilisant les données PEMS enregistrées. Cette vérification s'effectue en deux étapes: 5.4.1. L'excès général ou l'insuffisance générale de la dynamique de conduite durant le parcours doit faire l'objet d'une vérification au moyen des méthodes décrites dans l'appendice 7a de la présente annexe. 5.4.2. Si les résultats du parcours sont jugés valides à la suite de la vérification conformément au point 5.4.1, les méthodes de vérification de la normalité des conditions dynamiques exposées dans les appendices 5 et 6 de la présente annexe doivent être appliquées. Chaque méthode comprend une valeur de référence pour les conditions dynamiques, des plages autour de la valeur de référence et des prescriptions de couverture minimale pour accomplir un essai valide."
6) Le point 6.8 est remplacé par le texte suivant: "6.8. La vitesse moyenne (y compris les arrêts) de la part de conduite urbaine du parcours doit être comprise entre 15 et 40 km/h. Les périodes d'arrêt, définies comme celles où la vitesse du véhicule est inférieure à 1 km/h, doivent représenter entre 6 et 30 % de la durée de la conduite urbaine. La conduite urbaine doit inclure plusieurs périodes d'arrêt de 10 s ou plus. Si une période d'arrêt dure plus de 180 s, les émissions des 180 s suivant cette période d'arrêt excessivement longue doivent être exclues de l'évaluation." 7) Au point 6.11, la phrase suivante est ajoutée: "De plus, le gain d'altitude positif cumulé proportionnel doit être inférieur à 1200 m/100 km et être déterminé conformément à l'appendice 7b."8) Le point 9.5 est remplacé par le texte suivant: "9.5. Si, durant un intervalle de temps particulier, les conditions ambiantes sont étendues conformément au point 5.2, les émissions au cours de cet intervalle de temps particulier, calculées conformément à l'appendice 4, sont divisées par une valeur de 1,6 avant d'être évaluées pour déterminer leur conformité aux prescriptions de la présente annexe." 9) L'appendice 1 est modifié comme suit: a) au point 3.4.6, la phrase suivante est ajoutée: "Il est permis d'alimenter à partir de la batterie du véhicule tout éclairage, en rapport avec la sécurité, des composants PEMS fixés et installés à l'extérieur de l'habitacle du véhicule."; b) au point 4.5, la phrase suivante est ajoutée: "Pour minimiser la dérive de l'analyseur, il convient d'effectuer l'étalonnage du zéro et de l'étendue de mesure des analyseurs à une température ambiante qui est aussi proche que possible de la température à laquelle l'équipement d'essai est exposé lors du parcours RDE."
10) Dans l'appendice 2, la note 2 du tableau 4 au point 8 est remplacée par le texte suivant: "( 2 )Cette prescription générale s'applique au capteur de vitesse uniquement; si la vitesse du véhicule est utilisée pour déterminer des paramètres tels que l'accélération, le produit de la vitesse et de l'accélération positive, ou l'accélération positive relative, le signal de vitesse doit avoir une précision de 0,1 % au-dessus de 3 km/h et une fréquence d'échantillonnage de 1 Hz. Cette prescription de précision peut être respectée en utilisant le signal d'un capteur de la vitesse de rotation des roues." 11) Au point 2 de l'appendice 6, la définition suivante est supprimée: "a i Accélération réelle au pas de temps i, si elle n'est pas définie autrement dans une équation: , [m/s 2 ]".12) Au point 2 de l'appendice 6, les définitions suivantes sont insérées: " Valeur pondérée d'émissions d'un composant gazeux des gaz d'échappement pour le sous-échantillon de toutes les secondes i pour lesquelles v i < 60 km/h, g/sM w,gas,d,U Émissions spécifiques à la distance pondérées pour le composant gazeux des gaz d'échappement pour le sous-ensemble de toutes les secondes i pour lesquelles v i < 60 km/h, g/kmVitesse pondérée du véhicule dans la classe de puissance aux roues j, km/h". 13) Au point 3.1 de l'appendice 6, le premier paragraphe est remplacé par le texte suivant: "La puissance réelle aux roues P r,i est la puissance totale nécessaire pour vaincre la résistance à l'air, la résistance au roulement, les inclinaisons de la route, l'inertie longitudinale du véhicule et l'inertie rotationnelle des roues."14) Le point 3.2 de l'appendice 6 est remplacé par le texte suivant: "3.2. Classification des moyennes mobiles en conduite urbaine, conduite hors agglomérations et conduite sur autoroute Les fréquences des puissances standard sont définies pour la conduite urbaine et pour le parcours total (voir point 3.4) et une évaluation séparée des émissions doit être effectuée pour le parcours total et pour la partie urbaine. Les moyennes mobiles sur trois secondes calculées conformément au point 3.3 doivent donc être affectées ultérieurement aux conditions de conduite urbaines et extra-urbaines en fonction du signal de vitesse (v i ) de la seconde réelle i, comme décrit dans le tableau 1-1.Tableau 1-1 Plages de vitesses pour l'affectation des données d'essai aux conditions de conduites urbaine, hors agglomérations et sur autoroute dans le cadre de la méthode des classes de puissance Conduite urbaine Conduite hors agglomérations Conduite sur autoroute v i [km/h]0 à ≤ 60 > 60 à ≤ 90 > 90" 15) Le point 3.9 de l'appendice 6 est remplacé par le texte suivant: "3.9. Calcul de la valeur pondérée d'émissions spécifiques à la distance Les moyennes pondérées sur la base du temps des émissions au cours de l'essai doivent être converties en émissions sur la base de la distance une fois pour l'ensemble de données urbaines et une fois pour l'ensemble de données complet, de la manière suivante: Pour le parcours total: Pour la partie urbaine du parcours:
Au moyen de ces formules, des moyennes pondérées doivent être calculées pour les polluants suivants pour le parcours total et pour la partie urbaine du parcours: M w,NOx,d résultat d'essai pondéré pour NOx en [mg/km] M w,NOx,d,U résultat d'essai pondéré pour NOx en [mg/km] M w,CO,d résultat d'essai pondéré pour CO en [mg/km] M w,CO,d,U résultat d'essai pondéré pour CO en [mg/km]". 16) Les appendices 7a et 7b suivants sont insérés: " "
d i est la distance couverte au pas de temps i [m]v i est la vitesse réelle du véhicule au pas de temps i [km/h]N t est le nombre total d'échantillons
Temps t [s] | |||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
0 | 0,00 | 122,7 | 129,0 | 122,7 | 122,7 | 0,0 | 0,0 |
1 | 0,00 | 122,8 | 129,0 | 122,8 | 122,7 | 0,0 | 0,0 |
2 | 0,00 | - | 129,1 | 123,6 | 122,7 | 0,0 | 0,0 |
3 | 0,00 | - | 129,2 | 124,3 | 122,7 | 0,0 | 0,0 |
4 | 0,00 | 125,1 | 129,0 | 125,1 | 122,7 | 0,0 | 0,0 |
… | … | … | … | … | … | … | … |
18 | 0,00 | 120,2 | 129,4 | 120,2 | 120,2 | 0,0 | 0,0 |
19 | 0,32 | 120,2 | 129,4 | 120,2 | 120,2 | 0,1 | 0,1 |
… | … | … | … | … | … | … | … |
37 | 24,31 | 120,9 | 132,7 | 120,9 | 120,9 | 6,8 | 117,9 |
38 | 28,18 | 121,2 | 133,0 | 121,2 | 121,2 | 7,8 | 125,7 |
… | … | … | … | … | … | … | … |
46 | 13,52 | 121,4 | 131,9 | 121,4 | 121,4 | 3,8 | 193,4 |
47 | 38,48 | 120,7 | 131,5 | 120,7 | 120,7 | 10,7 | 204,1 |
… | … | … | … | … | … | … | … |
56 | 42,67 | 119,8 | 125,2 | 119,8 | 119,8 | 11,9 | 308,4 |
57 | 41,70 | 119,7 | 124,8 | 119,7 | 119,7 | 11,6 | 320,0 |
… | … | … | … | … | … | … | … |
110 | 10,95 | 125,2 | 132,2 | 125,2 | 125,2 | 3,0 | 509,0 |
111 | 11,75 | 100,8 | 132,3 | 100,8 | 125,2 | 3,3 | 512,2 |
112 | 13,52 | 0,0 | 132,4 | 132,4 | 125,2 | 3,8 | 516,0 |
113 | 14,01 | 0,0 | 132,5 | 132,5 | 132,5 | 3,9 | 519,9 |
114 | 13,36 | 24,30 | 132,6 | 132,6 | 132,6 | 3,7 | 523,6 |
… | … | … | … | … | … | … | |
149 | 39,93 | 123,6 | 129,6 | 123,6 | 123,6 | 11,1 | 719,2 |
150 | 39,61 | 123,4 | 129,5 | 123,4 | 123,4 | 11,0 | 730,2 |
… | … | … | … | … | … | … | |
157 | 14,81 | 121,3 | 126,1 | 121,3 | 121,3 | 4,1 | 792,1 |
158 | 14,19 | 121,2 | 126,2 | 121,2 | 121,2 | 3,9 | 796,1 |
159 | 10,00 | 128,5 | 126,1 | 128,5 | 121,2 | 2,8 | 798,8 |
160 | 4,10 | 130,6 | 126,0 | 130,6 | 121,2 | 1,2 | 800,0 |
0 | 18 | 0,0 | 0,1 | 120,3 | 120,4 | 120,3 | 0,0035 | 120,3 | – 0,0015 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
120 | 37 | 117,9 | 125,7 | 120,9 | 121,2 | 121,0 | – 0,0019 | 120,2 | 0,0035 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
200 | 46 | 193,4 | 204,1 | 121,4 | 120,7 | 121,0 | – 0,0040 | 120,0 | 0,0051 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
320 | 56 | 308,4 | 320,0 | 119,8 | 119,7 | 119,7 | 0,0288 | 121,4 | 0,0088 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
520 | 113 | 519,9 | 523,6 | 132,5 | 132,6 | 132,5 | 0,0097 | 123,7 | 0,0037 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
720 | 149 | 719,2 | 730,2 | 123,6 | 123,4 | 123,6 | – 0,0405 | 122,9 | – 0,0086 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
798 | 158 | 796,1 | 798,8 | 121,2 | 121,2 | 121,2 | – 0,0219 | 121,3 | – 0,0151 |
799 | 159 | 798,8 | 800,0 | 121,2 | 121,2 | 121,2 | – 0,0220 | 121,3 | – 0,0152 |
0 | 18 | 0,0 | 0,1 | 120,3 | 120,4 | 120,3 | 0,0035 | 120,3 | – 0,0015 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
120 | 37 | 117,9 | 125,7 | 120,9 | 121,2 | 121,0 | – 0,0019 | 120,2 | 0,0035 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
200 | 46 | 193,4 | 204,1 | 121,4 | 120,7 | 121,0 | – 0,0040 | 120,0 | 0,0051 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
320 | 56 | 308,4 | 320,0 | 119,8 | 119,7 | 119,7 | 0,0288 | 121,4 | 0,0088 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
520 | 113 | 519,9 | 523,6 | 132,5 | 132,6 | 132,5 | 0,0097 | 123,7 | 0,0037 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
720 | 149 | 719,2 | 730,2 | 123,6 | 123,4 | 123,6 | – 0,0405 | 122,9 | – 0,0086 |
… | … | … | … | … | … | … | … | … | … |
798 | 158 | 796,1 | 798,8 | 121,2 | 121,2 | 121,2 | – 0,0219 | 121,3 | – 0,0151 |
799 | 159 | 798,8 | 800,0 | 121,2 | 121,2 | 121,2 | – 0,0220 | 121,3 | – 0,0152 |