Commission Regulation (EU) No 985/2013 of 14 October 2013 amending and correcting Annex I to Regulation (EC) No 1334/2008 of the European Parliament and of the Council as regards certain flavouring substances Text with EEA relevance
Règlement (UE) no 985/2013 de la Commissiondu 14 octobre 2013modifiant et rectifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CEJO L 354 du 31.12.2008, p. 34., et notamment son article 11, paragraphe 3,vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentairesJO L 354 du 31.12.2008, p. 1., et notamment son article 7, paragraphe 5,considérant ce qui suit:(1)L’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 établit une liste de l’Union des arômes et matériaux de base et énonce leurs conditions d’utilisation.(2)La partie A de cette liste comporte à la fois des substances aromatisantes en cours d’évaluation, auxquelles sont associés des appels de note de bas de page numérotés de 1 à 4, et des substances aromatisantes évaluées, qui ne sont assorties d’aucun appel de note.(3)L’Autorité européenne de sécurité des aliments a achevé d’évaluer 23 substances actuellement enregistrées en tant que substances aromatisantes en cours d’évaluation, dans le cadre des évaluations des groupes d’arômes suivantes: FGE.06rev4EFSA Journal (2013); 11(2):3091. (substances FL 02.229, 05.137, 09.562 et 09.854), FGE.07rev4EFSA Journal (2012); 10(10):2899. (substances FL 02.145, 02.194, 02.211, 07.198 et 07.204), FGE.08rev5EFSA Journal (2012); 10(7):2837. (substance FL 15.134), FGE.09rev4EFSA Journal (2012); 10(7):2836. (substances FL 07.202 et 07.255), FGE.12rev3EFSA Journal (2012); 10(12):2993. (substance FL 05.182), FGE.20rev4EFSA Journal (2012); 10(12):2994. (substances FL 05.026, 05.028, 05.029 et 09.858), FGE.23rev4EFSA Journal (2013); 11(2):3092. (substance FL 13.170), FGE.63rev1EFSA Journal (2012); 10(10):2900. (substances FL 02.252, 07.190 et 09.936), FGE.94rev1EFSA Journal (2012); 10(6):2747. (substance FL 16.095) et FGE.304EFSA Journal (2012); 10(10):2903. (substance FL 16.123). L’EFSA a conclu que ces substances aromatiques ne présentent pas de risque aux quantités auxquelles elles sont consommées.(4)En conséquence, les substances aromatiques visées par ces évaluations de groupes d’arômes devraient être recensées en tant que substances évaluées; pour ce faire, il y a lieu de supprimer les appels des notes de bas de page 1 à 4 dans les entrées idoines de la liste de l’Union.(5)Des erreurs ont été relevées sur la liste de l’Union après sa publication. Elles concernent la dénomination, le numéro CAS, le numéro JECFA ou les composants secondaires des substances suivantes: FL 02.093, 02.110, 05.085, 08.004, 09.016, 09.131, 09.132, 09.266, 09.578, 09.596, 09.880, 12.075, 12.086, 12.273, 13.028, 13.190, 14.067 et 17.015. Il convient de rectifier ces erreurs.(6)Il y a lieu dès lors de modifier et de rectifier l’annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence.(7)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierL’annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 14 octobre 2013.Par la CommissionLe présidentJosé Manuel BarrosoANNEXEL’annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée comme suit:1.L’inscription relative à la substance FL 02.093 est remplacée par le texte suivant:
"02.093(Z)-non-6-én-1-ol35854-86-532410294JECFA"
2.L’inscription relative à la substance FL 02.110 est remplacée par le texte suivant:
"02.1102,6-diméthylhept-6-én-1-ol36806-46-9348Au moins 90 %; composant secondaire: 5-10 % de 2,6-diméthyl-5-heptén-1-olJECFA"
3.L’inscription relative à la substance FL 02.145 est remplacée par le texte suivant:
"02.1452,6-diméthylocta-1,5,7- trién-3-ol29414-56-0EFSA"
4.L’inscription relative à la substance FL 02.194 est remplacée par le texte suivant:
"02.194octa-1,5-dién-3-ol83861-74-9EFSA"
5.L’inscription relative à la substance FL 02.211 est remplacée par le texte suivant:
"02.211undéca-1,5-dién-3-ol56722-23-7EFSA"
6.L’inscription relative à la substance FL 02.229 est remplacée par le texte suivant:
"02.229(–)-3,7-diméthyl-6-octén-1-ol7540-51-4Au moins 90 % d’isomère cis; composants secondaires: 2-6 % d’alcools de f. C10 di- insaturés et saturés, 2-4 % d’acétate de citronellyle et 2-3 % de citronellal.EFSA"
7.L’inscription relative à la substance FL 02.252 est remplacée par le texte suivant:
"02.2524,8-diméthyl-3,7-nonadién-2-ol67845-50-51841EFSA"
8.L’inscription relative à la substance FL 05.026 est remplacée par le texte suivant:
"05.026o-tolualdéhyde529-20-4EFSA"
9.L’inscription relative à la substance FL 05.028 est remplacée par le texte suivant:
"05.028m-tolualdéhyde620-23-5EFSA"
10.L’inscription relative à la substance FL 05.029 est remplacée par le texte suivant:
"05.029p-tolualdéhyde104-87-0EFSA"
11.L’inscription relative à la substance FL 05.085 est remplacée par le texte suivant:
"05.085(Z)-hept-4-énal6728-31-03202124Au moins 93 % de l’isomère Z de l’hept-4-énal; composant secondaire: 2-5 % de l’isomère E de l’hept-4-énal.JECFA"
12.L’inscription relative à la substance FL 05.137 est remplacée par le texte suivant:
"05.137déc-4(cis)-énal21662-09-9Au moins 90 %; composant secondaire: au moins 5 % d’isomère transEFSA"
13.L’inscription relative à la substance FL 05.182 est remplacée par le texte suivant:
"05.1822,6,6-triméthylcyclohex-2-ène-1-carboxaldéhyde432-24-6EFSA"
14.L’inscription relative à la substance FL 07.190 est remplacée par le texte suivant:
"07.190octa-1,5-dién-3-one65213-86-71848Mélange de stéréoisomères: 60-90 % de l’isomère E et 10-40 % de l’isomère ZEFSA"
15.L’inscription relative à la substance FL 07.198 est remplacée par le texte suivant:
"07.198pseudoionone141-10-611191EFSA"
16.L’inscription relative à la substance FL 07.202 est remplacée par le texte suivant:
"07.2022,6,6-triméthylcyclohex-2-én-1-one20013-73-4EFSA"
17.L’inscription relative à la substance FL 07.204 est remplacée par le texte suivant:
"07.2043,3,6-triméthylhepta-1,5-dién-4-one546-49-6EFSA"
18.L’inscription relative à la substance FL 07.255 est remplacée par le texte suivant:
"07.255l-pipéritone4573-50-61856EFSA"
19.L’inscription relative à la substance FL 08.004 est remplacée par le texte suivant:
"08.004acide lactique50-21-59304EFSA"
20.L’inscription relative à la substance FL 09.016 est remplacée par le texte suivant:
"09.016acétate de menthyle16409-45-3431206JECFA"
21.L’inscription relative à la substance FL 09.131 est remplacée par le texte suivant:
"09.131propionate de DL-isobornyle2756-56-11391412EFSA"
22.L’inscription relative à la substance FL 09.132 est remplacée par le texte suivant:
"09.132propionate de benzyle122-63-4842413EFSA"
23.L’inscription relative à la substance FL 09.266 est remplacée par le texte suivant:
"09.2662-buténoate d’hexyle19089-92-0180710688EFSA"
24.L’inscription relative à la substance FL 09.562 est remplacée par le texte suivant:
"09.562formiate de trans-3-hexényle56922-80-6EFSA"
25.L’inscription relative à la substance FL 09.578 est remplacée par le texte suivant:
"09.578(E)-but-2-énoate d’hexyle1617-25-010688EFSA"
26.L’inscription relative à la substance FL 09.596 est remplacée par le texte suivant:
"09.596(Z)-but-2-énoate d’isopentyle10482-55-0EFSA"
27.L’inscription relative à la substance FL 09.854 est remplacée par le texte suivant:
"09.8542-méthylbutanoate de cis-3-hexényle53398-85-9EFSA"
28.L’inscription relative à la substance FL 09.858 est remplacée par le texte suivant:
"09.8582-méthyl-2-buténoate de phénylméthyle67674-41-3Mélange de stéréoisomères: 60-90 % de l’isomère E et 10-40 % de l’isomère ZEFSA"
29.L’inscription relative à la substance FL 09.880 est remplacée par le texte suivant:
"09.880butanoate de (Z)-hept-4-én-2-yle94088-12-7EFSA"
30.L’inscription relative à la substance FL 09.936 est remplacée par le texte suivant:
"09.936acétate de 4,8-diméthyl-3,7-nonadién-2-yle91418-25-61847EFSA"
31.L’inscription relative à la substance FL 12.075 est remplacée par le texte suivant:
"12.075disulfure de méthyle et de prop-1-ényle5905-47-556911712Au moins 90 %; composants secondaires: 3-4 % de disulfure de diméthyle et 3-4 % de disulfure de di-1-propényleJECFA"
32.L’inscription relative à la substance FL 12.086 est remplacée par le texte suivant:
"12.0862-méthylbutanethioate de (S)-méthyle42075-45-6486JECFA"
33.L’inscription relative à la substance FL 12.273 est remplacée par le texte suivant:
"12.2733-(méthylthio)heptanal51755-70-51692Au moins 92 %; composant secondaire: 5-7 % de (E)-hept-2-énalEFSA"
34.L’inscription relative à la substance FL 13.028 est remplacée par le texte suivant:
"13.0282-butyl-5 ou 6-céto-1,4-dioxane65504-95-214842206EFSA"
35.L’inscription relative à la substance FL 13.170 est remplacée par le texte suivant:
"13.1702S-cis-tétrahydro-4-méthyl- 2-(2-méthyl-1-propényl)- 2H-pyrane3033-23-6EFSA"
36.L’inscription relative à la substance FL 13.190 est remplacée par le texte suivant:
"13.1903-[(2-méthyl-3-furyl)thio]-2-butanone61295-44-11525EFSA"
37.L’inscription relative à la substance FL 14.067 est remplacée par le texte suivant:
"14.0672-éthoxy-3-méthylpyrazine32737-14-779311921Au moins 82 % de 2-méthyl-3-éthoxypyrazine; composants secondaires: 15 % de 2–éthoxy-5-méthylpyrazine (CAS 67845-34-5) ou de 2-éthoxy-6-méthylpyrazine (CAS 53163-97-6)EFSA"
38.L’inscription relative à la substance FL 15.134 est remplacée par le texte suivant:
"15.1342,5-dihydroxy-1,4-dithiane40018-26-6550Mélange de diastéréoisomères: 25-30 % de (2S,5S et 2R,5R) et 70-75 % de (2S,5R et 2R,5S)EFSA"
39.L’inscription relative à la substance FL 16.095 est remplacée par le texte suivant:
"16.095N-[(2E)-3,7-diméthyl-2,6- octadién-1-yl]-cyclopropanecarboxamide744251-93-21779EFSA"
40.L’inscription relative à la substance FL 16.123 est remplacée par le texte suivant:
"16.123(1R,2S,5R)-N-(4-méthoxyphényl)-5-méthyl-2-(1- méthyléthyl)cyclohexanecarboxamide68489-09-8EFSA"
41.L’inscription relative à la substance FL 17.015 est remplacée par le texte suivant:
"17.015chlorure de DL-méthylméthioninesulfonium3493-12-71427761EFSA"