Commission Regulation (EU) No 68/2013 of 16 January 2013 on the Catalogue of feed materials Text with EEA relevance
Modified by
- Règlement (UE) 2017/1017 de la Commissiondu 15 juin 2017modifiant le règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1017, 21 juin 2017
- Règlement (UE) 2019/145 de la Commissiondu 30 janvier 2019rectifiant la version néerlandaise du règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32019R0145, 31 janvier 2019
- Règlement (UE) 2020/764 de la Commissiondu 10 juin 2020rectifiant la version en langue suédoise du règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0764, 11 juin 2020
- Règlement (UE) 2022/1104 de la Commissiondu 1er juillet 2022modifiant le règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)Rectificatif au règlement (UE) 2022/1104 de la Commission du 1er juillet 2022 modifiant le règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux(Journal officiel de l’Union européenne L 177 du 4 juillet 2022), 32022R110432022R1104R(01), 4 juillet 2022
Corrected by
- Rectificatif au règlement (UE) 2022/1104 de la Commission du 1er juillet 2022 modifiant le règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux, 32022R1104R(01), 18 janvier 2023
a) n’est pas la multiplication des micro-organismes; et b) n’est pas liée à une fonction exercée par un ou plusieurs micro-organismes conformément à l’annexe I du règlement (CE) n o 1831/2003.
a) les déclarations obligatoires relatives aux constituants analytiques mentionnés sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C remplacent les déclarations obligatoires prévues dans la section correspondante de l’annexe V du règlement (CE) n o 767/2009;b) si la colonne relative aux déclarations obligatoires figurant sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C ne mentionne aucun des constituants analytiques dont la déclaration est exigée conformément à la section correspondante de l’annexe V du règlement (CE) n o 767/2009, la mention desdits constituants sur l’étiquette n’est pas obligatoire. Toutefois, en ce qui concerne les cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, si aucune teneur n’est fixée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ladite teneur est déclarée lorsqu’elle excède 2,2 %;c) lorsqu’une ou des teneurs en eau particulières sont fixées dans la colonne "déclarations obligatoires" de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ces teneurs s’appliquent au lieu de celles qui sont fixées à l’annexe I, point 6, du règlement (CE) n o 767/2009. La déclaration de la teneur en eau n’est toutefois pas obligatoire si elle est inférieure à 14 %. Lorsqu’aucune teneur en eau particulière n’est fixée dans ladite colonne, l’annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009 s’applique.
| Procédé | Définition | Dénomination commune/Qualificatif commun | |
|---|---|---|---|
| 1 | Séparation de particules au moyen d’un flux d’air | Turboséparé | |
| 2 | Procédé permettant, au moyen d’un flux d’air, d’éliminer de céréales en vrac en cours de transfert les poussières, particules fines et autres particules de fines de grains en suspension | Aspiré | |
| 3 | Procédé consistant en un traitement thermique d’une substance organique, à l’eau bouillante ou en autoclave, afin de dénaturer les enzymes naturels, d’assouplir les tissus et d’éliminer les arômes bruts, suivi d’une immersion dans l’eau froide pour arrêter le processus de cuisson | Blanchi | |
| 4 | Élimination de la couleur naturelle par des procédés chimiques ou physiques ou par l’utilisation de terre décolorante | Décoloré | |
| 5 | Abaissement de la température sous la température ambiante mais au-dessus du point de congélation afin de favoriser la conservation | Réfrigéré | |
| 6 | Réduction de la taille des particules au moyen d’une ou de plusieurs lames | Haché | |
| 7 | Élimination d’objets (corps étrangers, des pierres, par exemple) ou de parties végétatives du végétal, comme des particules de paille non attachées, des téguments ou des mauvaises herbes | Nettoyé/Trié | |
| 8 | Élimination de l’eau et/ou d’autres constituants | Concentré | |
| 9 | Passage d’une substance de l’état gazeux à l’état liquide | Condensé | |
| 10 | Application de chaleur destinée à modifier les propriétés physico-chimiques de matières premières pour aliments des animaux | Cuit | |
| 11 | Réduction de la taille de particules à l’aide d’un concasseur | Concassé, trituré | |
| 12 | Purification par formation de cristaux solides à partir d’une solution liquide. Les impuretés du liquide ne sont généralement pas incorporées dans la structure cristalline. | Cristallisé | |
| 13 | Élimination totale ou partielle des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc. | Décortiqué, partiellement décortiqué | |
| 14 | Élimination des enveloppes de fèves, de grains et de graines, généralement par des procédés physiques | Dépelliculé, écossé, mondé ou écalé | |
| 15 | Extraction des pectines d’une matière première pour aliments des animaux | Dépectinisé | |
| 16 | Procédé d’extraction de l’humidité | Desséché ou déshydraté | |
| 17 | Procédé permettant d’éliminer les souillures de la surface d’un produit | Débourbé | |
| 18 | Extraction totale ou partielle des monosaccharides ou disaccharides de la mélasse et d’autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques | Dessucré, partiellement dessucré | |
| 19 | Procédé visant à détruire des contaminants toxiques ou à en réduire la teneur dans un produit | Détoxifié | |
| 20 | Fractionnement de liquides portés à ébullition, la vapeur condensée étant recueillie dans un récipient distinct | Distillé | |
| 21 | Déshydratation artificielle ou naturelle | Séché naturellement ou séché artificiellement, selon le cas | |
| 22 | Procédé consistant à contrôler la détérioration naturelle des matières premières pour aliments des animaux par une acidification en condition anaérobie due à la fermentation naturelle, avec ou sans adjonction d’additifs d’ensilage | Ensilé | |
| 23 | Réduction de la teneur en eau | Évaporé | |
| 24 | Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l’eau contenue dans le produit provoque l’éclatement de celui-ci | Expansé ou soufflé | |
| 25 | Élimination d’huile/de matières grasses par pressage | Tourteau de pression et huile/matières grasses | |
| 26 | Extraction des constituants solubles d’une matière première brute par séparation totale ou partielle, avec de l’eau ou un autre solvant, les matières obtenues en phases liquide et solide étant un extrait | Extrait/huile/sucre ou coproduit d’extraction/tourteau/mélasse, selon le cas | |
| 27 | Procédé thermique au cours duquel l’eau contenue dans le produit est évaporée rapidement, ce qui décompose celui-ci, suivi d’une mise en forme spécifique du produit par passage à travers une filière définie | Extrudé | |
| 28 | Procédé par lequel des micro-organismes (bactéries, champignons, levures, etc.) sont produits ou utilisés sur des matières premières afin de modifier la composition chimique ou les propriétés chimiques de ces matières | Fermenté | |
| 29 | Procédé de passage d’un liquide à travers un milieu poreux ou un filtre à membrane afin d’en éliminer les particules solides, le résultat étant une matière première pour aliments des animaux filtrée et un résidu de filtration ( | Filtré | |
| 30 | Laminage d’une matière première humide traitée thermiquement pour la réduire en morceaux minces | Flocons | |
| 31 | Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des constituants du grain (notamment la farine, le son et le remoulage) | Farine, son, farine basse | |
| 32 | Refroidissement d’huiles permettant d’en séparer les parties plus saturées des parties plus insaturées. Les parties plus saturées de l’huile figent par refroidissement tandis que les parties plus insaturées sont liquides et peuvent, par exemple, être décantées. Le produit frigélisé est l’huile figée. | Frigélisé | |
| 33 | Procédé permettant de séparer une matière première pour aliments des animaux en fragments | Fragmenté | |
| 34 | Procédé de cuisson de matières premières pour aliments des animaux dans de l’huile ou des matières grasses | Frit | |
| 35 | Procédé permettant la formation d’un gel, une matière première solide analogue à de la gelée, dont la souplesse/faiblesse ou la rigidité/solidité peut être modifiée par adjonction d’agents de gélification | Gélifié | |
| 36 | Traitement de matières premières pour aliments des animaux permettant d’obtenir une taille de particules et une consistance précises | Granulé | |
| 37 | Réduction de la taille des particules de matières premières solides pour aliments des animaux, par voie sèche ou humide | Broyé ou moulu | |
| 38 | Procédés thermiques réalisés dans des conditions particulières telles que la pression et l’humidité | Chauffé/Traité thermiquement | |
| 39 | Procédé catalytique ayant pour objet la saturation des doubles liaisons d’huiles, de matières grasses ou d’acides gras, pratiqué à température élevée sous pression d’hydrogène et destiné à obtenir des triglycérides ou acides gras partiellement ou totalement saturés, ou des polyols par la réduction des groupes carbonyles des hydrates de carbone en groupes hydroxyles | Hydrogéné, partiellement hydrogéné | |
| 40 | Réduction de la taille moléculaire par traitement approprié avec de l’eau sous l’action de la chaleur ou de la pression, d’enzymes ou d’un acide/d’une base. Pour les matières premières hydrolysées pour aliments des animaux relevant du règlement (CE) n | Hydrolysé | |
| 41 | Passage d’une substance de l’état solide ou gazeux à l’état liquide | Liquéfié | |
| 42 | Procédé consistant à placer dans un liquide soit la matière première pour aliments des animaux, soit une matière première brute préalable à la matière première pour aliments des animaux, pour en extraire les composés solubles à l’aide de méthodes mécaniques qui entraînent une réduction de la taille de ladite matière première ( | Macéré | |
| 43 | Déclenchement de la germination d’une céréale afin d’activer des enzymes naturels capables de décomposer l’amidon en hydrates de carbone fermentescibles et les protéines en acides aminés et en peptides | Malté | |
| 44 | Passage d’une substance de l’état solide à l’état liquide par application de chaleur | Fondu | |
| 45 | Procédé permettant de réduire à l’échelle micrométrique le diamètre moyen des particules constituant une matière première solide | Micronisé | |
| 46 | Procédé comprenant un trempage dans de l’eau et un traitement thermique permettant la gélatinisation complète de l’amidon, suivis par un séchage | Étuvé | |
| 47 | Chauffage à une température critique pendant une durée spécifiée afin d’éliminer les micro-organismes nocifs, suivi par un refroidissement rapide | Pasteurisé | |
| 48 | Élimination de la pelure/peau des fruits et légumes | Pelé/Épluché | |
| 49 | Mise en forme par compression à travers une matrice | Aggloméré | |
| 50 | Élimination partielle ou presque totale du son et des embryons du riz décortiqué | Usiné | |
| 51 | Modification de l’amidon en vue d’accroître significativement sa capacité de gonflement dans l’eau froide | Prégélatinisé | |
| 52 | Séparation totale ou partielle des phases liquide et solide par des forces mécaniques | Pressé | |
| 53 | Élimination complète ou partielle des impuretés ou des composants indésirables par des traitements chimiques ou physiques | Raffiné, partiellement raffiné | |
| 54 | Chauffage de matières premières pour aliments des animaux à l’état sec afin d’en améliorer la digestibilité, d’en intensifier la couleur et/ou de réduire les facteurs antinutritionnels naturels | Torréfié | |
| 55 | Réduction de la taille de particules par passage de la matière première (des grains, par exemple) entre des paires de rouleaux | Aplati, laminé | |
| 56 | Protégé contre la dégradation ruminale par l’action de [insérer la mention applicable] | ||
| 57 | Séparation de particules de différentes tailles par remuage ou versage de matières premières pour aliments des animaux à travers un ou plusieurs cribles | Tamisé, criblé | |
| 58 | Séparation de la couche flottant à la surface d’un liquide (matière grasse du lait, par exemple) par procédés mécaniques | Écumé/Écrémé | |
| 59 | Découpe de matières premières pour aliments des animaux en lamelles plates | Tranché | |
| 60 | Humidification et amollissement de matières premières pour aliments des animaux, généralement des graines, afin de réduire le temps de cuisson, de contribuer à l’élimination du tégument et de faciliter l’absorption d’eau afin d’activer le processus de germination ou de réduire la teneur en facteurs antinutritionnels naturels | Trempé, humidifié | |
| 61 | Réduction de la teneur en eau d’un liquide par pulvérisation ou nébulisation de la matière première pour aliments des animaux afin d’en accroître le rapport surface/masse, et passage à travers un courant d’air chaud | Séché [par atomisation], poudre | |
| 62 | Procédé de chauffage et cuisson à la vapeur sous pression, permettant d’accroître la digestibilité | Autoclavé | |
| 63 | Chauffage à la chaleur sèche, généralement appliqué aux graines oléagineuses, notamment pour réduire ou éliminer les facteurs antinutritionnels naturels | Toasté | |
| 64 | Filtration de liquides à travers une fine membrane perméable aux molécules de faible taille seulement | Filtré par ultrafiltration | |
| 65 | Procédé consistant en l’élimination complète ou partielle du germe d’une graine de céréale concassée | Dégermé | |
| 66 | Procédé thermique utilisant la chaleur par rayonnement infrarouge pour cuire et torréfier des céréales, des racines, des graines ou des tubercules ou leurs coproduits, généralement suivi par un floconnage | Infranisé | |
| 67 | Procédé chimique d’hydrolyse de matières grasses ou d’huiles. La réaction de matières grasses ou d’huiles et de l’eau, pratiquée à des températures et pressions élevées, permet d’obtenir des acides gras bruts dans la phase hydrophobe et des eaux douces (glycérol brut) dans la phase hydrophile | Obtenu par cassage | |
| 68 | Procédé permettant la libération de composés solubles par transformation mécanique sous l’action d’ultrasons de puissance et de chaleur dans de l’eau | Obtenu par EAU (extraction assistée par ultrasons) | |
| 69 | Élimination mécanique de matériaux d’emballage | Déballé mécaniquement | |
| 70 | Application d’hydroxyde de sodium | Traité à la soude |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 1.1.1 | Grains de | ||
| 1.1.2 | Produit obtenu à partir d’orge moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression | Amidon | |
| 1.1.3 | Produit de la torréfaction incomplète de l’orge, peu coloré | ||
| 1.1.4 | Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et aplatissage d’orge mondé, pouvant contenir une faible proportion de balle d’orge | Amidon | |
| 1.1.5 | Produit de l’amidonnerie de l’orge, constitué de particules d’endosperme et principalement de fibres | ||
| 1.1.6 | Produit résultant de la mouture sèche, du criblage et du dépelliculage de grains d’orge | ||
| 1.1.7 | Produit obtenu lors de la transformation d’orge préalablement criblé et mondé en orge perlé, en semoule ou en farine, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage | ||
| 1.1.8 | Produit d’orge obtenu après séparation de l’amidon et du son, constitué principalement de protéines | Protéine brute | |
| 1.1.9 | Produit d’orge obtenu après séparation de l’amidon, constitué principalement de protéines et de particules d’endosperme |
| |
| 1.1.10 | Produit d’orge obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide | Protéine brute | |
| 1.1.11 | Produit de meunerie obtenu à partir de grains d’orge mondé criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée. | Cellulose brute | |
| 1.1.12 | Fraction amylacée secondaire de l’amidonnerie de l’orge |
| |
| 1.1.13 | Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains d’orge de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage | ||
| 1.1.14 | Produit constitué de fractions de grains d’orge et de malt séparées lors de la production du malt | Cellulose brute | |
| 1.1.15 | Produit du nettoyage de l’orge de malterie, constitué de fractions de balle et de fines | Cellulose brute | |
| 1.1.16 | Produit d’éthanolerie de l’orge contenant la fraction solide du sous-produit provenant de la distillation |
| |
| 1.1.17 | Produit d’éthanolerie de l’orge contenant la fraction soluble du sous-produit provenant de la distillation |
| |
| 1.1.18 | Produit de la germination, du séchage, de la mouture et/ou de l’extraction de céréales | ||
| 1.1.19 | Produit de la germination de céréales de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balle et de brisures de petits grains de céréales maltées | ||
| 1.2.1 | Grains de | ||
| 1.2.2 | Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de maïs décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de spathes de maïs | Amidon | |
| 1.2.3 | Produit de semoulerie de maïs constitué principalement de fragments d’enveloppes et de particules de grains dont on a éliminé moins d’endosperme que dans le son de maïs. Le produit peut contenir quelques fragments de germes de maïs. | ||
| 1.2.4 | Produit de semoulerie de maïs constitué principalement d’enveloppes et de quelques fragments de germes et particules d’endosperme de maïs | Cellulose brute | |
| 1.2.5 | Épi de maïs entier, qui peut comprendre de petites quantités de maïs et de spathes qui pourraient ne pas avoir été éliminés pendant une récolte mécanisée | ||
| 1.2.6 | Fraction de grains de maïs séparés par criblage à l’entrée du produit | ||
| 1.2.7 | Produit d’amidonnerie de maïs constitué principalement de fibres |
| |
| 1.2.8 | Produit d’amidonnerie de maïs constitué principalement de protéines (prolamines) obtenues lors de la séparation de l’amidon |
| |
| 1.2.9 | Protéines fourragères de maïs [gluten feed de maïs] |
| |
| 1.2.10 | Produit de semoulerie ou d’amidonnerie de maïs, constitué essentiellement de germes, d’enveloppes et de parties d’endosperme de maïs |
| |
| 1.2.11 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de maïs transformés auxquels des parties de l’endosperme et du testa peuvent encore adhérer | ||
| 1.2.12 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés | Protéine brute | |
| 1.2.13 | Huiles et matières grasses obtenues par pressage et/ou extraction de germes de maïs | Teneur en eau, si > 1 % | |
| 1.2.14 | Produit obtenu à partir de maïs moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression | Amidon | |
| 1.2.15 | Fraction liquide concentrée provenant du trempage du maïs |
| |
| 1.2.16 | Coproduit de l’industrie du traitement du maïs, composé de rafles, de spathes et de bases de coiffes hachées et égouttées ou pressées, obtenu par hachage de rafles, de spathes, de feuilles, de coiffes et de quelques amandes de maïs doux | Cellulose brute | |
| 1.2.17 | Produit obtenu par dégermination de maïs concassé, constitué principalement de fragments d’endosperme. Le produit peut contenir quelques germes et particules d’enveloppe de maïs | ||
| 1.2.18 | Fragments durs de maïs moulu, contenant peu ou pas de son ou de germes | ||
| 1.2.19 |
| Protéine brute | |
| 1.2.20 | Grains et rafles de maïs | ||
| 1.2.21 | Grains, rafles et balles de maïs | ||
| 1.3.1 | Grains de | ||
| 1.4.1 | Grains d’ | ||
| 1.4.2 | Grains d’avoine écalés | ||
| 1.4.3 | Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage d’avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion d’enveloppes d’avoine. | Amidon | |
| 1.4.4 | Produit obtenu lors de la transformation d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme. | ||
| 1.4.5 | Produit de meunerie obtenu à partir de grains d’avoine décortiquée criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée. | Cellulose brute | |
| 1.4.6 | Produit de l’écalage de grains d’avoine | Cellulose brute | |
| 1.4.7 | Produit obtenu à partir d’avoine moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression | Amidon | |
| 1.4.8 | Avoine nettoyée et écalée | ||
| 1.4.9 | Produit de la mouture de grains d’avoine | ||
| 1.4.10 | Produit d’avoine à teneur élevée en amidon, après décorticage | Cellulose brute | |
| 1.4.11 | Produit obtenu lors de la transformation d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme. | Cellulose brute | |
| 1.5.1 | Graine entière de quinoa ( | ||
| 1.6.1 | Partie du grain de riz ( | Amidon | |
| 1.6.2 | Riz décortiqué dont le son et l’embryon ont été presque totalement éliminés pendant l’usinage. Le riz peut avoir été étuvé. | Amidon | |
| 1.6.3 | Produit obtenu par prégélatinisation de riz usiné ou en brisures | Amidon | |
| 1.6.4 | Produit de l’extrusion de la farine de riz | Amidon | |
| 1.6.5 | Produit obtenu par floconnage de grains de riz ou de brisures de grains prégélatinisés | Amidon | |
| 1.6.6 | Riz paddy ( | ||
| 1.6.7 | Produit obtenu par la mouture de riz fourrager, constitué soit de grains verts, non mûrs ou crayeux, écartés par tamisage lors de l’usinage du riz décortiqué, soit de grains de riz de structure normale décortiqués, tachetés ou jaunes | Amidon | |
| 1.6.8 | Produit obtenu par la mouture de riz usiné. Le riz peut avoir été étuvé. | Amidon | |
| 1.6.9 | Produit obtenu par la mouture de riz décortiqué. Le riz peut avoir été étuvé. | ||
| 1.6.10 | Produit obtenu pendant l’usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d’une partie du germe. Le riz peut avoir été étuvé ou extrudé. | Cellulose brute | |
| 1.6.11 | Produit obtenu pendant l’usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d’une partie du germe. Le produit peut contenir jusqu’à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé. | ||
| 1.6.12 | Son de riz obtenu après extraction de l’huile | Cellulose brute | |
| 1.6.13 | Huile extraite de son de riz stabilisé | ||
| 1.6.14 | Produit de meunerie et d’amidonnerie du riz, obtenu par mouture sèche ou humide suivie d’un tamisage, et constitué principalement d’amidon, de protéines, de matières grasses et de fibres. Le riz peut avoir été étuvé. Le produit peut contenir jusqu’à 0,25 % de sodium et jusqu’à 0,25 % de sulfate. | ||
| 1.6.15 | Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de particules de la couche d’aleurone et d’endosperme. Il peut contenir jusqu’à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé. | ||
| 1.6.16 | Grains d’ | ||
| 1.6.17 | Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de l’embryon | ||
| 1.6.18 | Produit d’huilerie obtenu après pressage de germes de riz | ||
| 1.6.20 | Produit d’amidonnerie du riz obtenu par tamisage sur mouture humide, séparation, concentration et séchage | Protéine brute | |
| 1.6.21 | Produit liquide concentré découlant de la mouture humide et du tamisage du riz | Amidon | |
| 1.6.22 | Produit obtenu par expansion de grains ou de brisures de riz | Amidon | |
| 1.6.23 | Produit de la fermentation de riz | Amidon | |
| 1.6.24 | Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de grains difformes et/ou crayeux et/ou endommagés et/ou naturellement colorés (verts, rouges ou jaunes) et/ou de grains de structure normale décortiqués, entiers ou en brisures | Amidon | |
| 1.6.25 | Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de grains immatures et/ou crayeux | Amidon | |
| 1.7.1 | Grains de | ||
| 1.7.2 | Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de particules d’endosperme, de fins fragments de balles et de quelques débris de grains | ||
| 1.7.3 | Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont l’endosperme a été éliminé dans une moindre mesure que dans le son de seigle | ||
| 1.7.4 | Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments d’enveloppes ainsi que de particules de grains débarrassés de la plus grande partie de l’endosperme | ||
| 1.8.1 | Grains/graines de | ||
| 1.8.2 | Grains de cultivars spécifiques de sorgho au tégument de couleur blanche | ||
| 1.8.3 | Produit séché obtenu au cours de la séparation de l’amidon du sorgho, constitué principalement de son. Il peut également contenir des résidus séchés d’eau de macération, et des germes pourraient être ajoutés. | Protéine brute | |
| 1.9.1 | Grains d’épeautre | ||
| 1.9.2 | Produit de la meunerie de l’épeautre constitué principalement de balles et de quelques fragments de germes et particules d’endosperme d’épeautre | Cellulose brute | |
| 1.9.3 | Produit de décorticage de grains d’épeautre | Cellulose brute | |
| 1.9.4 | Produit de la meunerie d’épeautre décortiqué et criblé, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage | ||
| 1.10.1 | Grains de l’hybride | ||
| 1.11.1 | Grains de | ||
| 1.11.2 | Produit de la germination de blé de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balles et de petits grains de blé maltés brisés | ||
| 1.11.3 | Produit obtenu à partir de blé moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression | Amidon | |
| 1.11.4 | Produit de la meunerie de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage | ||
| 1.11.5 | Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de blé décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de balles de blé. | ||
| 1.11.6 | Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont on a éliminé moins d’endosperme que dans le son de blé | Cellulose brute | |
| 1.11.7 | Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée. | Cellulose brute | |
| 1.11.8 | Produit obtenu par l’application combinée des procédés du maltage et de la fermentation de blé et de son de blé, suivie d’un séchage et d’une mouture | ||
| 1.11.10 | Fibres extraites lors de la transformation de blé. Produit constitué principalement de fibres |
| |
| 1.11.11 | Produit de meunerie constitué essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et de balles | ||
| 1.11.12 | Produit de la fermentation de germes de blé | ||
| 1.11.13 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de blé [ | Protéine brute | |
| 1.11.15 | Protéine de blé extraite lors de la fabrication d’amidon ou d’éthanol. Le produit peut être partiellement hydrolysé. | Protéine brute | |
| 1.11.16 | Produit obtenu lors de la fabrication d’amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son duquel les germes peuvent avoir été partiellement éliminés. Des solubles et brisures de blé et d’autres dérivés amylacés et produits de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés. |
| |
| 1.11.18 | Protéine de blé caractérisée, dans sa forme hydratée, par une visco-élasticité élevée et dont la teneur en protéines (N × 6,25) est de 80 % au moins, et en cendres de 2 % au plus, sur la matière sèche | Protéine brute | |
| 1.11.19 | Produit issu de la production d’amidon ou de glucose et de gluten à partir de blé |
| |
| 1.11.20 | Produit de l’amidonnerie du blé constitué principalement d’amidon partiellement sucré, des protéines solubles et d’autres parties solubles de l’endosperme | ||
| 1.11.21 | Produit de blé obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide. Il peut être hydrolysé. |
| |
| 1.11.22 | Coproduit humide libéré après la fermentation d’amidon de blé en vue de la production d’alcool |
| |
| 1.11.23 | Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains de blé de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage | Cellulose brute | |
| 1.11.24 | Produit constitué de fractions de grains de blé et de malt séparées lors de la production du malt | Cellulose brute | |
| 1.11.25 | Produit du nettoyage de blé de malterie, constitué de fractions de balle et de fines | Cellulose brute | |
| 1.11.26 | Produit obtenu par séparation de la couche d’aleurone du son de blé | ||
| 1.12.2 | Farine de grains de céréales moulus | ||
| 1.12.3 | Concentré et produit séché obtenu à partir de grains après élimination de l’amidon par fermentation à la levure | Protéine brute | |
| 1.12.4 | Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de petits grains et de fractions de grains pouvant avoir germé, séparés avant transformation ultérieure du grain. La teneur du produit en cellulose brute est supérieure à celle des céréales non fractionnées (en raison de la présence de balles, par exemple). | Cellulose brute | |
| 1.12.5 | Produit de meunerie et d’amidonnerie constitué essentiellement de germes de grains de céréales, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et d’enveloppes | ||
| 1.12.6 | Produit céréalier obtenu par évaporation du concentré des eaux de trempe résultant de la fermentation et de la distillation de céréales utilisées pour la production d’alcools de céréales |
| |
| 1.12.7 | Produit humide correspondant à la fraction solide obtenue par centrifugation et/ou filtration d’eaux de trempe de céréales fermentées et distillées utilisées pour la production d’alcools de céréales |
| |
| 1.12.8 | |||
| 1.12.9 | Produit obtenu lors de la production d’alcool par fermentation et distillation d’un moût de céréales et/ou d’autres produits amylacés ou sucrés. Il peut contenir des cellules mortes et/ou des composants des micro-organismes de fermentation. Le produit peut contenir 2 % de sulfate et/ou jusqu’à 2 % de potassium à une teneur en eau de 12 %. |
| |
| 1.12.10 | Produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage de coproduits solides de grains fermentés. Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de potassium à une teneur en eau de 12 %. | Protéine brute | |
| 1.12.11 | Produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage de coproduits solides de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés. Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de potassium à une teneur en eau de 12 %. | Protéine brute | |
| 1.12.12 | Produit de brasserie constitué de coproduits de céréales, maltées ou non, et d’autres produits amylacés, pouvant contenir des matières houblonnées, et généralement mis sur le marché sous forme humide, mais pouvant également être vendu sous forme séchée Il peut contenir jusqu’à 0,3 % de polydiméthylsiloxane, jusqu’à 1,5 % d’enzymes et jusqu’à 1,8 % de bentonite. |
| |
| 1.12.13 | Produit solide obtenu lors de la production de whisky de céréales, constitué de coproduits de l’extraction de céréales maltées à l’eau chaude et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l’extrait par gravité |
| |
| 1.12.14 | Produit solide obtenu lors de la production de bière ou d’extrait de malt et de la deuxième distillation (spirit) du whisky, constitué de coproduits d’extraction à l’eau chaude de malt moulu, auquel sont éventuellement ajoutés d’autres produits riches en sucre ou en amidon et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l’extrait par pressage |
| |
| 1.12.15 | Produit restant dans l’alambic après la première distillation d’un malt (wash, bière de malt) | Protéine brute, si > 10 % | |
| 1.12.16 | Produit de la première distillation d’un malt (wash, bière de malt), obtenu par évaporation du pot ale resté dans l’alambic |
|
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 2.1.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix du palmier babassu (variétés de l’espèce | ||
| 2.2.1 | Graines de | ||
| 2.2.2 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de cameline | ||
| 2.2.3 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de cameline auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié | Protéine brute | |
| 2.3.1 | Téguments de fèves du cacaoyer | Cellulose brute | |
| 2.3.2 | Produit issu de la transformation de fèves du cacaoyer | ||
| 2.3.3 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et torréfiées du cacaoyer | ||
| 2.4.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier | ||
| 2.4.2 | Produit d’huilerie obtenu par pressage et hydrolyse enzymatique de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier | ||
| 2.4.3 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier | Protéine brute | |
| 2.5.1 | Graines du cotonnier | ||
| 2.5.2 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de coton dont les fibres et une partie des coques ont été éliminées (teneur maximale en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche) | ||
| 2.5.3 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de coton dont les fibres ont été éliminées | ||
| 2.6.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage d’arachides partiellement décortiquées de l’espèce | ||
| 2.6.2 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d’arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche) | ||
| 2.6.3 | Produit d’huilerie obtenu par pressage d’arachides décortiquées | ||
| 2.6.4 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d’arachides décortiquées | ||
| 2.6.5 | Graines d’ | ||
| 2.7.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de kapok ( | ||
| 2.8.1 | Graines de lin | ||
| 2.8.2 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de lin | ||
| 2.8.3 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié | Protéine brute | |
| 2.8.4 | Aliment de tourteau de pression (de graines) de lin/Tourteau feed de pression de (graines de) lin |
| |
| 2.8.5 |
| Protéine brute | |
| 2.9.1 | Produit de la fabrication de moutarde ( | Cellulose brute | |
| 2.9.2 | Produit obtenu par extraction d’huile volatile de moutarde à partir de graines de moutarde | Protéine brute | |
| 2.10.1 | Graines du niger | ||
| 2.10.2 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines du niger (cendres insolubles dans HCl: maximum 3,4 %) | ||
| 2.11.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage d’olives | ||
| 2.11.2 |
| ||
| 2.11.3 | Produit d’huilerie de l’olive obtenu par extraction et traitement thermique approprié du tourteau de pression d’olives séparé autant que possible des débris de noyaux | ||
| 2.12.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix de palme [palmiers à huile | ||
| 2.12.2 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de noix de palme débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses | ||
| 2.13.1 | Graines de | ||
| 2.13.2 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de | ||
| 2.14.1 | Graines de colza | ||
| 2.14.2 | Tourteau de pression (de graines) de colza | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de colza | |
| 2.14.3 | Tourteau d’extraction (de graines) de colza | Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié | Protéine brute |
| 2.14.4 | Produit obtenu à partir de colza entier par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d’augmenter la gélatinisation de l’amidon | ||
| 2.14.5 | Concentré de protéine de graine de colza | Produit d’huilerie obtenu par séparation de la fraction protéique de tourteaux de pression de (graines de) colza ou de graines de colza | Protéine brute |
| 2.14.6 | Aliment de tourteau de pression (de graines) de colza/Tourteau feed de pression (de graines) de colza |
| |
| 2.14.7 | Aliment de tourteau d’extraction de (graines de) colza/Tourteau feed d’extraction de (graines de) colza |
| Protéine brute |
| 2.15.1 | Graine du carthame | ||
| 2.15.2 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de carthame partiellement décortiquées | ||
| 2.15.3 | Produit de décorticage de graines de carthame | Cellulose brute | |
| 2.16.1 | Graines de | ||
| 2.17.1 | Produit d’huilerie obtenu par décorticage partiel de graines de sésame | ||
| 2.17.2 | Produit de dépelliculage de graines de sésame | Cellulose brute | |
| 2.17.3 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de sésame (cendres insolubles dans HCl: maximum 5 %) | ||
| 2.18.1 | Graines de soja ( | ||
| 2.18.2 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de soja | ||
| 2.18.3 | Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) | ||
| 2.18.4 | Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.) | Protéine brute | |
| 2.18.5 | Produit de décorticage ou de dépelliculage de graines de soja | Cellulose brute | |
| 2.18.6 | Produit obtenu à partir de graines de soja par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d’augmenter la gélatinisation de l’amidon | ||
| 2.18.7 | Produit obtenu à partir de graines de soja décortiquées puis déshuilées ayant subi une première extraction et soumises à une nouvelle extraction ou à un traitement enzymatique pour réduire leur teneur en extrait non azoté. Le produit peut contenir des enzymes inactivés. | Protéine brute | |
| 2.18.8 | Produit obtenu au cours de l’extraction de graines de soja en vue de la préparation de denrées alimentaires | Protéine brute | |
| 2.18.9 | Produit obtenu lors de la transformation de graines de soja | ||
| 2.18.10 | Produits obtenus lors de la transformation de graines de soja en vue d’obtenir des préparations alimentaires à base de soja | Protéine brute | |
| 2.18.11 | Graines de soja ( | Activité uréasique si > 0,4 mg N/g × min | |
| 2.18.12 | Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de soja décortiqué (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) | Protéine brute | |
| 2.18.13 |
| ||
| 2.18.14 |
| Protéine brute | |
| 2.18.15 | Produit obtenu à partir de graines de soja décortiquées puis déshuilées ayant subi une première extraction et soumises à une fermentation microbienne pour réduire leur teneur en extrait non azoté. Le produit peut aussi contenir des cellules mortes et/ou des parties de cellules mortes provenant des micro-organismes de fermentation utilisés. | Protéine brute | |
| 2.18.16 | Graines de soja toastés ou autoclavées et moulues (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) | ||
| 2.19.1 | Graines de tournesol | ||
| 2.19.2 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de tournesol | ||
| 2.19.3 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié | ||
| 2.19.4 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol partiellement ou entièrement décortiquées auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié (teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche) | ||
| 2.19.5 | Produit de décorticage de graines de tournesol | Cellulose brute | |
| 2.19.6 |
| Protéine brute | |
| 2.19.7 |
| ||
| 2.19.8 | |||
| 2.19.9 | |||
| 2.19.10 | Protéine brute, cellulose brute | ||
| 2.19.11 | Protéine brute, cellulose brute | ||
| 2.20.1 | Huiles et matières grasses obtenues par pressage et/ou extraction de graines ou fruits oléagineux (à l’exclusion de l’huile de ricin) | Teneur en eau, si > 1 % | |
| 2.21.1 | Produit obtenu pendant la démucilagination dans l’eau d’huile brute de graines et fruits oléagineux. De l’acide citrique, de l’acide phosphorique, de l’hydroxyde de sodium ou des enzymes peuvent être ajoutés pendant la démucilagination de l’huile brute. | ||
| 2.22.1 | Graines de variétés de | ||
| 2.22.2 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de chènevis des variétés de | ||
| 2.22.3 | Huile obtenue par pressage de chènevis des variétés de | Teneur en eau, si > 1 % | |
| 2.23.1 | Graines de | ||
| 2.23.2 | Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de pavot | Protéine brute | |
| 2.24.1 | Graines de |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 3.1.1 | Graines de | ||
| 3.1.2 | Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide à partir de haricots | Protéine brute | |
| 3.2.1 | Fruits séchés du caroubier | Cellulose brute | |
| 3.2.3 | Produit obtenu par concassage de fruits (gousses) séchés du caroubier, dont les graines ont été éliminées | Cellulose brute | |
| 3.2.4 | Produit obtenu par micronisation de fruits (gousses) séchés du caroubier dont les graines ont été éliminées | ||
| 3.2.5 | Germe de graine de caroube | Protéine brute | |
| 3.2.6 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de caroube | Protéine brute | |
| 3.2.7 | Graine (amande) provenant de la gousse de caroube et constituée de l’endosperme, de l’enveloppe et du germe | Cellulose brute | |
| 3.2.8 | Enveloppe de graine de caroube, obtenue par décorticage de graines du caroubier | Cellulose brute | |
| 3.3.1 | Graines de | ||
| 3.4.1 | Graines d’ | ||
| 3.5.1 | Graine de fenugrec ( | ||
| 3.6.1 | Produit obtenu par extraction de mucilage de graines du guar | Protéine brute | |
| 3.6.2 | Produit de l’extraction de mucilage de germes de graines du guar | Protéine brute | |
| 3.7.1 | Graines de féverole ( | ||
| 3.7.2 | Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de féveroles écossées | ||
| 3.7.3 | Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d’enveloppes externes | ||
| 3.7.4 | Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d’amandes | ||
| 3.7.5 | Produit obtenu par mouture et turboséparation de féveroles | Protéine brute | |
| 3.8.1 | Graines de | ||
| 3.8.2 | Produit de décorticage de graines de lentilles | Cellulose brute | |
| 3.9.1 | Graines de | Protéine brute | |
| 3.9.2 | Graines de lupin doux décortiquées | Protéine brute | |
| 3.9.3 | Produit de décorticage de graines de lupin doux, constitué principalement d’enveloppes externes | ||
| 3.9.4 | Produit obtenu après extraction de matières constitutives du lupin doux | Cellulose brute | |
| 3.9.5 | Produit de minoterie du lupin doux constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules | ||
| 3.9.6 | Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du lupin doux, ou après mouture et turboséparation | Protéine brute | |
| 3.9.7 | Produit de la transformation du lupin doux en farine à teneur en protéines élevée | Protéine brute | |
| 3.10.1 | Grains de | ||
| 3.11.1 | Graines de | ||
| 3.11.2 | Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois | Cellulose brute | |
| 3.11.3 | Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de graines de pois dépelliculées | Amidon | |
| 3.11.4 | Produit de la mouture de pois | Protéine brute | |
| 3.11.5 | Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois ainsi que, dans une moindre mesure, d’endosperme | Cellulose brute | |
| 3.11.6 | Graines de pois dépelliculées | ||
| 3.11.7 | Produit de la minoterie du pois constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules | ||
| 3.11.8 | Produit de criblage mécanique constitué de fractions de grains de pois séparées avant transformation ultérieure | Cellulose brute | |
| 3.11.9 | Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du pois, ou après mouture et turboséparation, pouvant être partiellement hydrolysé | Protéine brute | |
| 3.11.10 | Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de fibres internes et d’amidon | ||
| 3.11.11 | Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de protéines solubles et d’oligosaccharides | ||
| 3.11.12 | Produit obtenu par extraction après mouture et tamisage de pois dépelliculés | Cellulose brute | |
| 3.11.13 | Produit obtenu à partir de pois après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de protéines solubles, de fibres internes, d’amidon et d’oligosaccharides. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % d’acides organiques. | ||
| 3.12.1 | Graines de | ||
| 3.13.1 | Graines de | Méthode de traitement thermique | |
| 3.14.1 | Graines de |
| Numéro | Dénomination ( | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 4.1.1 | Racine de | ||
| 4.1.2 | Produit frais issu de la fabrication du sucre, constitué principalement de morceaux de betteraves sucrières nettoyés, avec ou sans morceaux de feuilles | ||
| 4.1.3 | Sucre de betteraves sucrières extrait à l’eau | ||
| 4.1.4 | Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betteraves sucrières et peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants, jusqu’à 0,5 % d’agents antitartre, jusqu’à 2 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites. | ||
| 4.1.5 | Produit obtenu après extraction aqueuse complémentaire du saccharose et/ou de la bétaïne à partir de mélasse de betteraves sucrières. Il peut contenir jusqu’à 2 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites. | ||
| 4.1.6 | Fraction non cristallisée issue de la fabrication d’isomaltulose par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières | Teneur en eau, si > 40 % | |
| 4.1.7 | Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse. Teneur minimale en eau: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique). | ||
| 4.1.8 | Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique. Teneur maximale en eau: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates. | ||
| 4.1.9 | Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique auxquelles de la mélasse est ajoutée. Teneur maximale en eau: 82 %. La teneur en sucre diminue en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates. | ||
| 4.1.10 | Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage. Il peut contenir jusqu’à 2 % de sulfates. | ||
| 4.1.11 | Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage, auxquelles de la mélasse est ajoutée. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants et jusqu’à 2 % de sulfates. | ||
| 4.1.12 | Produit obtenu par la transformation de sucre et/ou de mélasse. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites. | ||
| 4.1.13 | Produit de la fabrication de sirop comestible à partir de betteraves sucrières | ||
| 4.1.15 | |||
| 4.1.16 | Isomaltulose sous la forme d’une substance monohydrate cristalline. Il est obtenu par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières. | ||
| 4.2.1 | Jus obtenu par pressage de betteraves rouges ( | ||
| 4.3.1 | Racine de la carotte | ||
| 4.3.2 | Produit humide issu de la transformation de la carotte constitué d’épluchures de carotte enlevées par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d’amidon de carotte gélatineux peuvent être ajoutés. Teneur maximale en eau: 97 % | ||
| 4.3.3 | Produit humide issu de la séparation mécanique dans la transformation des carottes et de restes de carottes. Le produit peut avoir été traité thermiquement. Teneur maximale en eau: 97 % | ||
| 4.3.4 | Produit obtenu par floconnage de carottes jaunes ou rouges, les flocons ayant été séchés | ||
| 4.3.5 | Carottes jaunes ou rouges, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées | Cellulose brute | |
| 4.3.6 | Produit constitué de pulpe et de peaux de carotte séchées | Cellulose brute | |
| 4.3.7 | Jus obtenu par pressage de racines de carottes suivi d’une concentration et d’une pasteurisation | Teneur en eau, si < 40 % ou > 60 % | |
| 4.4.1 | Racines de | ||
| 4.4.2 | Produit frais issu de la transformation de la chicorée constitué principalement de morceaux de chicorée nettoyés et de morceaux de feuilles | ||
| 4.4.3 | Graines de | ||
| 4.4.4 | Produit de la fabrication de l’inuline à partir de racines de | ||
| 4.4.5 | Produit de la fabrication de l’inuline à partir de racines de | ||
| 4.4.6 | Produit obtenu par hachage, séchage et mouture de racines de chicorée. Il peut contenir jusqu’à 1 % d’anti-agglomérants. | ||
| 4.4.7 | Produit de la transformation de la chicorée obtenu lors de la fabrication d’inuline et d’oligofructose et constitué de matières végétales et de minéraux Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants. | ||
| 4.4.8 | Coproduit de la transformation de la chicorée obtenu après séparation de l’inuline et des oligofructoses et élution sur échangeur d’ions, constitué de matières végétales et de minéraux. Il peut contenir jusqu’à 1 % d’antimoussants. | ||
| 4.4.9 | Fructane extrait notamment de racines de | ||
| 4.4.10 | Produit obtenu par hydrolyse partielle d’inuline provenant de | Teneur en eau, si < 20 % ou > 30 % | |
| 4.4.11 | Produit obtenu par hydrolyse partielle de l’inuline provenant de | ||
| 4.5.1 | Poudre blanche à jaune d’ail ( | ||
| 4.6.1 | Racines de | Teneur en eau, si < 60 % ou > 70 % | |
| 4.6.2 | Racines de manioc, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées | ||
| 4.7.1 | Produit humide issu de la transformation d’oignons (genre | ||
| 4.7.2 | Morceaux d’oignons pelés et émiettés, puis frits | ||
| 4.7.3 | Produit sec issu de la transformation d’oignons frais obtenu par extraction alcoolique et/ou aqueuse, la fraction aqueuse ou alcoolique étant séparée et séchée par atomisation. Le produit est constitué principalement d’hydrates de carbone. | Cellulose brute | |
| 4.8.1 | Tubercules de | Teneur en eau, si < 72 % ou > 88 % | |
| 4.8.2 | Pommes de terre dont la peau est enlevée par traitement à la vapeur | ||
| 4.8.3 | Produit humide issu de la transformation de pommes de terre constitué d’épluchures enlevées des tubercules par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d’amidon de pomme de terre gélatineux peuvent être ajoutés | ||
| 4.8.4 | Produit issu de l’élaboration de produits destinés à la consommation humaine à base de pommes de terre épluchées ou non | ||
| 4.8.5 | Produit issu d’une séparation mécanique dans la transformation de pommes de terre et de restes de pommes de terre. Le produit peut avoir été traité thermiquement. | ||
| 4.8.6 | Produit à base de pommes de terre blanchies ou bouillies, puis écrasées | ||
| 4.8.7 | Produit obtenu par séchage sur cylindres de pommes de terre lavées, épluchées ou non et autoclavées | ||
| 4.8.8 | Produit de féculerie constitué par le tourteau d’extraction de pommes de terre moulues | Teneur en eau, si < 77 % ou > 88 % | |
| 4.8.9 | Produit séché de féculerie constitué par le tourteau d’extraction de pommes de terre moulues | ||
| 4.8.10 | Produit séché de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule | Protéine brute | |
| 4.8.11 | Protéine obtenue par hydrolyse enzymatique contrôlée de protéines de pommes de terre | Protéine brute | |
| 4.8.12 | Produit obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre, suivie d’un séchage par atomisation | Protéine brute | |
| 4.8.13 | Produit liquide obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre | Protéine brute | |
| 4.8.14 | Produit concentré de féculerie constitué du résidu de l’élimination partielle des fibres, des protéines et de la fécule de la pulpe de pommes de terre entière et de l’évaporation partielle de l’eau |
| |
| 4.8.15 | Pommes de terre ayant subi un lavage, un épluchage, une réduction de la taille (découpe, floconnage, etc.) puis un séchage | ||
| 4.9.1 | Tubercules d’ | Teneur en eau, si < 57 % ou > 78 % | |
| 4.10.1 | Tubercules d’ | Teneur en eau, si < 75 % ou > 80 % | |
| 4.11.1 | Jus obtenu par pressage de racines de radis ( | Teneur en eau, si < 30 % ou > 50 % |
| Numéro | Dénomination ( | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 5.1.1 | Fruits entiers du chêne pédonculé | ||
| 5.1.2 | Produit du décorticage des glands | ||
| 5.2.1 | Fruit entier ou brisures de | ||
| 5.2.2 | Coques d’amandes obtenues à partir de graines décortiquées détachées des amandes (noyau) par séparation physique puis moulues | Cellulose brute | |
| 5.2.3 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de noyaux d’amande | ||
| 5.3.1 | Graines de | ||
| 5.4.1 | Produit issu de la production de jus de | Cellulose brute | |
| 5.4.2 | Produit humide issu de la production de jus de pommes ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux pressées. | Cellulose brute | |
| 5.4.3 | Produit obtenu après extraction de la pectine de la pulpe de pommes | ||
| 5.5.1 | Graines de betterave sucrière | ||
| 5.6.1 | Graines de | ||
| 5.6.2 | Produit de la mouture de graines de sarrasin, après extraction de la farine | Cellulose brute | |
| 5.6.3 | Produit de la meunerie de sarrasin criblé, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains. Il ne doit pas contenir plus de 10 % de cellulose brute. | ||
| 5.7.1 | Graines de | ||
| 5.8.1 | Graines de | ||
| 5.9.1 | Graines de | ||
| 5.12.1 | Produit de la meunerie de châtaignes, constitué principalement de particules d’endosperme, de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de châtaignes ( | ||
| 5.13.1 | Produit obtenu par pressage d’agrumes | Cellulose brute | |
| 5.13.2 | Produit obtenu par pressage d’agrumes ou lors de la fabrication de jus d’agrumes, qui est ensuite séché. La teneur du produit en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre. | Cellulose brute | |
| 5.14.1 | Graines de | ||
| 5.14.2 | Graines de | ||
| 5.15.1 | Produit obtenu à partir de grains de caféier décortiqués | Cellulose brute | |
| 5.16.1 | Graines de | ||
| 5.17.1 | Graines de | ||
| 5.18.1 | Graines de | ||
| 5.19.1 | Fruits de | ||
| 5.19.2 | Graines entières de | Cellulose brute | |
| 5.20.1 | Graines de | ||
| 5.21.1 | Fruits de | ||
| 5.22.1 | Amandes de fruits | Produit constitué de graines intérieures comestibles d’une noix ou d’un noyau | |
| 5.22.2 | Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits | Cellulose brute | |
| 5.22.3 | Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits et ensuite séché | Cellulose brute | |
| 5.23.1 | Graines de | Cellulose brute | |
| 5.24.1 | Graines de graminoïdes des familles Poaceae, Cyperaceae et Juncaceae | ||
| 5.25.1 | Pépins de grains de | ||
| 5.25.2 | Produit obtenu lors de l’extraction de l’huile des pépins de raisin | Cellulose brute | |
| 5.25.3 | Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l’alcool et débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisin | Cellulose brute | |
| 5.25.4 | Produit obtenu à partir de pépins de raisin, issu de la production de jus de raisin, constitué principalement d’hydrates de carbone | Cellulose brute | |
| 5.26.1 | Fruit entier ou brisures de | ||
| 5.26.2 | Tourteau de pression de noisettes ( | Produit d’huilerie obtenu par pressage d’amandes de noisette | |
| 5.27.1 | Produit issu de l’extraction aqueuse de (souches naturelles des) végétaux appropriés, généralement des agrumes ou des pommes. Les seuls précipitants organiques autorisés sont le méthanol, l’éthanol et le propan-2-ol. La teneur du produit en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre. La pectine est composée essentiellement des esters méthyliques partiels de l’acide polygalacturonique ainsi que de leurs sels d’ammonium, de sodium, de potassium et de calcium. | ||
| 5.28.1 | Graines de | ||
| 5.29.1 | Graines de | ||
| 5.30.1 | Fruit de | ||
| 5.31.1 | Graines de | ||
| 5.32.1 | Graines de | ||
| 5.33.1 | Graines de | ||
| 5.34.1 | Graines de | ||
| 5.35.1 | Produit obtenu par pressage de tomates | Cellulose brute | |
| 5.36.1 | Graines d’ | ||
| 5.37.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage d’amandes d’abricot ( | ||
| 5.38.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de cumin noir ( | ||
| 5.39.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de bourrache ( | ||
| 5.40.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines d’onagre ( | ||
| 5.41.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de grenade ( | ||
| 5.42.1 | Produit d’huilerie obtenu par pressage de cerneaux de noix ( |
| Numéro | Dénomination ( | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 6.1.1 | Feuilles de plantes du genre | ||
| 6.2.1 | Plantes ou parties de plantes céréalières | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche | |
| 6.3.1 | Paille de céréales | ||
| 6.3.2 | Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de céréales | Sodium, en cas de traitement au NaOH | |
| 6.4.1 | Produit obtenu par séchage et mouture de trèfle | ||
| 6.5.1 | Produit obtenu par séchage et mouture, et parfois compactage, de plantes fourragères | ||
| 6.6.1 | Toute espèce d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées, séchée au champ ou artificiellement | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche | |
| 6.6.2 | Produit obtenu à partir d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées déshydratées artificiellement (sous n’importe quelle forme) | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche | |
| 6.6.3 | Biomasse fraîche constituée d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche | |
| 6.6.4 | Biomasse ensilée des terres arables et des prairies, constituée d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche | |
| 6.6.5 | Produit ensilé ou séché de cultures arables constitué d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées, d’une teneur minimale en matière sèche de 50 %, conditionné en balles ou stocké en silos | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche | |
| 6.7.1 | Farine obtenue par mouture de tiges de chanvre des variétés de | Protéine brute | |
| 6.7.2 | Produit obtenu lors de la transformation mécanique de tiges de chanvre des variétés de | Cellulose brute | |
| 6.8.1 | Paille de féverole ( | ||
| 6.9.1 | Paille de lin ( | ||
| 6.10.1 | Plantes ou parties de plantes de | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche | |
| 6.10.2 | Luzerne séchée au champ | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche | |
| 6.10.3 | Luzerne déshydratée artificiellement, sous n’importe quelle forme | ||
| 6.10.4 | Agglomérés de luzerne extrudés | ||
| 6.10.5 | Farine de luzerne | Produit obtenu par séchage et mouture de luzerne, pouvant contenir jusqu’à 20 % de trèfle ou d’autres plantes fourragères séchées et moulues en même temps que la luzerne | |
| 6.10.6 | Produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne par extraction mécanique | ||
| 6.10.7 | Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne séparées par centrifugation et traitées thermiquement pour en précipiter les protéines | ||
| 6.10.8 | Produit obtenu par extraction protéique de jus de luzerne | Protéine brute | |
| 6.11.1 | Plants ou parties de plants de | ||
| 6.12.1 | Paille de | ||
| 6.13.1 | Paille de colza |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 7.1.1 | Algues, vivantes ou transformées, quelle que soit leur présentation, y compris algues fraîches, réfrigérées ou congelées. Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants. | ||
| 7.1.2 | Produit obtenu par séchage d’algues. Il peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode, les algues ayant été inactivées, et contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants. | ||
| 7.1.3 | Produit de l’huilerie d’algues obtenu par extraction d’algues ayant été inactivées. Il peut contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants. | ||
| 7.1.4 | Huile obtenue par extraction d’algues. Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants. | ||
| 7.1.6 | Produit obtenu par séchage et broyage de macro-algues et en particulier d’algues marines rouges, brunes ou vertes. Il peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode et contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants. | ||
| 7.1.7 | Produit obtenu par séchage et broyage de macro-algues du genre | ||
| 7.2.1 | Champignons comestibles (sporophores et/ou mycélium) séchés, riches en fibres, acides aminés et poly-saccharides | ||
| 7.3.1 | Écorce d’arbres ou arbustes nettoyée et séchée | Cellulose brute | |
| 7.4.1 | Toutes les parties de fleurs séchées de plantes consommables et leurs composants | Cellulose brute | |
| 7.5.1 | Produit obtenu par séchage de | ||
| 7.6.1 | Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de | ||
| 7.6.2 | Produit obtenu après extraction complémentaire à l’eau du saccharose à partir de mélasse de canne à sucre | ||
| 7.6.3 | Sucre de canne à sucre extrait à l’eau | ||
| 7.6.4 | Produit obtenu lors de l’extraction aqueuse de sucre de canne et constitué principalement de cellulose | Cellulose brute | |
| 7.7.1 | Feuilles séchées de plantes consommables et leurs composants | Cellulose brute | |
| 7.8.1 | Produit obtenu par transformation mécanique de bois naturel brut séché et constitué principalement de lignocellulose | ||
| 7.8.2 | Produit obtenu à partir de fibres végétales ( | ||
| 7.9.1 | Racine de | ||
| 7.10.1 | Produit obtenu par séchage des parties aériennes des plantes | ||
| 7.11.1 | Produit obtenu par séchage d’épinards | ||
| 7.12.1 | Produit pulvérisé obtenu à partir de tiges de | Cellulose brute | |
| 7.12.2 | Produit obtenu par la découpe et le pressage de tiges de | ||
| 7.13.1 | Produit obtenu par carbonisation de matière végétale | ||
| 7.14.1 | Bois ou fibres de bois non traités chimiquement | Cellulose brute | |
| 7.14.2 | Produit obtenu par chauffage et pressage de bois non traité brut et constitué principalement de xylose | Sucres totaux, calculés en saccharose | |
| 7.15.1 | Produit obtenu par séchage et broyage de feuilles de |
| Numéro | Dénomination ( | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 8.1.1 | Beurre et produits obtenus lors de la production ou de la transformation de beurre (par ex. lactosérum), sauf si mentionnés séparément | ||
| 8.2.1 |
| ||
| 8.3.1 | Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre par séchage de la caséine précipitée au moyen d’acides ou de présure | ||
| 8.4.1 | Produit extrait du caillé ou de la caséine au moyen de substances neutralisantes et par séchage | ||
| 8.5.1 | Fromage et produits à base de fromage et de produits à base de lait | ||
| 8.6.1 | Fluide sécrété par les glandes mammaires des animaux producteurs de lait jusqu’à cinq jours après la parturition | Protéine brute | |
| 8.7.1 |
| ||
| 8.8.1 | Produits obtenus par fermentation du lait (yaourt, etc.) | ||
| 8.9.1 | Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification et séchage | Teneur en eau, si > 5 % | |
| 8.10.1 | Sécrétion normale des glandes mammaires obtenue lors d’une ou de plusieurs traites | ||
| 8.11.1 | Lait dont la teneur en matières grasses a été réduite par séparation | ||
| 8.12.1 | Produit obtenu par écrémage du lait | Matières grasses brutes | |
| 8.13.1 | Produit obtenu par séchage de composés protéiques extraits du lait par traitement chimique ou physique | ||
| 8.14.1 | Lait concentré et évaporé et produits obtenus lors de sa fabrication ou de sa transformation | ||
| 8.15.1 | |||
| 8.16.1 | Produit retenu sur la membrane après une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lait | ||
| 8.17.1 |
| ||
| 8.18.1 |
| ||
| 8.19.1 |
| ||
| 8.20.1 |
| ||
| 8.21.1 |
| ||
| 8.22.1 |
|
| Numéro | Dénomination ( | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 9.1.1 | Animaux ou parties d’animaux terrestres à sang chaud, frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés | ||
| 9.2.1 | Produit constitué de matières grasses d’animaux terrestres, y compris les invertébrés d’espèces autres que les espèces pathogènes pour l’être humain ou les animaux à tous les stades de leur vie. S’il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’hexane. | ||
| 9.3.1 | Miel, cire d’abeilles, gelée royale, propolis, pollen, transformés ou non. | Sucres totaux, calculés en saccharose | |
| 9.4.1 | Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture d’animaux terrestres ou de parties d’animaux terrestres, y compris les invertébrés, à tous les stades de leur vie, dont les matières grasses peuvent avoir été partiellement extraites ou éliminées physiquement. S’il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’hexane. | ||
| 9.5.1 | Protéines animales séchées dérivées de la fabrication de la gélatine obtenue à partir de matières premières conformément au règlement (CE) n | ||
| 9.6.1 | Polypeptides, peptides et acides aminés ainsi que leurs mélanges, obtenus par hydrolyse de sous-produits animaux, qui peuvent être concentrés par séchage | ||
| 9.7.1 | Produit obtenu après traitement thermique de sang d’animaux de boucherie à sang chaud | ||
| 9.8.1 | Produits dérivés de sang ou de composants de sang d’animaux de boucherie à sang chaud. Il s’agit notamment de plasma séché/congelé/liquide, de sang entier séché, de globules rouges sous forme séchée/congelée/liquide ou de composants ou mélanges de ces produits | ||
| 9.9.1 | Tous les déchets de denrées alimentaires contenant des matières d’origine animale, y compris les huiles de cuisson usagées, provenant de la restauration et des cuisines, y compris les cuisines centrales et les cuisines des ménages | ||
| 9.10.1 | Produit à base de protéines dérivé des os, cuirs, peaux et tendons des animaux | ||
| 9.11.1 | Produit obtenu par séchage et mouture de plumes d’animaux de boucherie | ||
| 9.12.1 | Protéine naturelle et soluble, gélifiante ou non, obtenue par hydrolyse partielle du collagène produit à partir des os, cuirs et peaux, tendons et nerfs des animaux | ||
| 9.13.1 | |||
| 9.14.1 | Anciennes denrées alimentaires contenant des produits d’origine animale, traités ou non, par exemple à l’état frais, congelé, séché | ||
| 9.15.1 | Œufs entiers de | ||
| 9.15.2 | Produit obtenu après séparation des coquilles et des jaunes d’œufs, pasteurisé et éventuellement dénaturé | ||
| 9.15.3 | Produits constitués d’œufs séchés pasteurisés, sans coquilles, ou d’un mélange d’albumine séchée et de jaune d’œuf séché en proportion variable | ||
| 9.15.4 | Œufs entiers ou en morceaux, séchés et sucrés. | ||
| 9.15.5 | Produit issu d’œufs de volaille après élimination du contenu (jaune et albumen). Les coquilles sont séchées. | Cendres brutes | |
| 9.16.1 | Invertébrés terrestres vivants, à tous les stades de leur vie, d’espèces autres que les espèces ayant des effets nocifs pour les végétaux, les animaux ou la santé humaine | ||
| 9.16.2 | Invertébrés terrestres morts, d’espèces autres que les espèces ayant des effets nocifs pour les végétaux, les animaux ou la santé humaine, à tous les stades de leur vie, traités ou non mais n’ayant subi aucune transformation au sens du règlement (CE) n | ||
| 9.17.1 | Produit obtenu à partir de la graisse de laine (lanoline) par saponification, séparation et cristallisation. Teneur minimale en (3β)-cholest-5-én-3-ol, C |
| Numéro | Dénomination ( | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 10.1.1 | Invertébrés marins ou d’eau douce ou parties d’invertébrés marins ou d’eau douce, à tous les stades de leur vie, d’espèces autres que les espèces pathogènes pour l’être humain ou les animaux | ||
| 10.2.1 | Produits provenant d’établissements ou d’usines préparant ou fabriquant des produits destinés à la consommation humaine | ||
| 10.3.1 | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de crustacés ou de parties de crustacés, y compris de crevettes sauvages et d’élevage | ||
| 10.4.1 | Poissons entiers ou parties de poissons: frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés | ||
| 10.4.2 | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de poissons ou de parties de poissons, auquel des solubles de poissons ont pu être réincorporés avant le séchage | ||
| 10.4.3 | Produit condensé obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage | ||
| 10.4.4 | Protéines obtenues par hydrolyse de poissons ou de parties de poissons, qui peuvent être concentrées par séchage. | ||
| 10.4.5 | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de parties de poissons, constitué principalement d’arêtes | Cendres brutes | |
| 10.4.6 | Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, centrifugée pour en extraire l’eau (peut comporter des détails spécifiques à l’espèce, par ex. huile de foie de morue) | ||
| 10.4.7 | Huile obtenue par hydrogénation d’huile de poissons. | Teneur en eau, si > 1 % | |
| 10.4.8 | Fraction d’huile de poissons à teneur élevée en matières grasses saturées obtenue lors du raffinage d’huile de poissons brute par frigélisation, procédé par lequel les matières grasses saturées sont figées puis recueillies | ||
| 10.5.1 | Huile obtenue par cuisson et pressage de plancton marin/krill, centrifugée pour en extraire l’eau | Teneur en eau, si > 1 % | |
| 10.5.2 | Produit obtenu par hydrolyse enzymatique de krill ou de parties de krill, souvent concentré par séchage | ||
| 10.6.1 | Produit obtenu par chauffage et séchage d’annélides marins ou de parties d’annélides marins, y compris | ||
| 10.7.1 | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de zooplancton marin, par ex. de krill | ||
| 10.7.2 | Huile obtenue par cuisson et pressage de zooplancton marin, centrifugée pour en extraire l’eau | Teneur en eau, si > 1 % | |
| 10.8.1 | Produit obtenu par traitement thermique et séchage de mollusques ou de parties de mollusques, y compris de calmars et mollusques bivalves | ||
| 10.9.1 | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de calmars ou de parties de calmars | ||
| 10.10.1 | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage d’astérides ou de parties d’astérides | ||
| 10.11.1 | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage d’invertébrés marins ou de parties d’invertébrés marins |
| Numéro | Dénomination ( | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 11.1.1 | |||
| 11.1.2 | Produit d’origine naturelle obtenu à partir de coquilles marines, telles que coquilles d’huîtres ou coquillages, broyées ou granulées | ||
| 11.1.3 | Mélange naturel de carbonate de calcium (CaCO | ||
| 11.1.4 | Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines calcaires broyées ou granulées | ||
| 11.1.5 | Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines calcaires [ | ||
| 11.1.6 | Chlorure de calcium (CaCl | ||
| 11.1.7 | |||
| 11.1.8 | Sulfate de calcium anhydre (CaSO | ||
| 11.1.9 | Sulfate de calcium semihydraté (CaSO | ||
| 11.1.10 | Sulfate de calcium dihydraté (CaSO | ||
| 11.1.11 | Sels de calcium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone | ||
| 11.1.12 | Oxyde de calcium (CaO) obtenu par calcination de calcaire naturel. Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage. | ||
| 11.1.13 | Sel de calcium de l’acide gluconique généralement exprimé en Ca(C | ||
| 11.1.14 | |||
| 11.1.15 | Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium | ||
| 11.1.16 | L-Pidolate de calcium (C | ||
| 11.1.17 | Produit de chauffage de substances contenant du calcium et du magnésium à l’état naturel, telles que la dolomite. Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage. | ||
| 11.1.18 | 5 Ca(NO | ||
| 11.2.1 | Oxyde de magnésium (MgO) calciné (teneur minimale en MgO: 70 %) | ||
| 11.2.2 | Sulfate de magnésium (MgSO | ||
| 11.2.3 | Sulfate de magnésium (MgSO | ||
| 11.2.4 | Sulfate de magnésium anhydre (MgSO | ||
| 11.2.5 | Propionate de magnésium (C | Magnésium | |
| 11.2.6 | Chlorure de magnésium (MgCl | ||
| 11.2.7 | Carbonate de magnésium naturel (MgCO | ||
| 11.2.8 | Hydroxyde de calcium [Mg(OH) | ||
| 11.2.9 | Sulfate de magnésium et de potassium (K | ||
| 11.2.10 | Sels de magnésium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone | ||
| 11.2.11 | Sel de magnésium de l’acide gluconique généralement exprimé en Mg(C | ||
| 11.2.12 | |||
| 11.2.13 | L-Pidolate de magnésium (C | ||
| 11.3.1 | |||
| 11.3.2 | |||
| 11.3.3 | |||
| 11.3.4 | |||
| 11.3.5 | Phosphate de calcium et de magnésium [Ca | ||
| 11.3.6 | Produit obtenu à partir de matières inorganiques, calciné et ayant subi un traitement thermique complémentaire. | ||
| 11.3.7 | Pyrophosphate dicalcique (Ca | ||
| 11.3.8 | Produit constitué de phosphate de magnésium monobasique et/ou dibasique et/ou tribasique. | ||
| 11.3.9 | Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de magnésium. | ||
| 11.3.10 | |||
| 11.3.11 | Phosphate disodique (Na | ||
| 11.3.12 | Phosphate trisodique (Na | ||
| 11.3.13 | Pyrophosphate de sodium (Na | ||
| 11.3.14 | Phosphate monopotassique (KH | ||
| 11.3.15 | Phosphate dipotassique (K | ||
| 11.3.16 | Phosphate de calcium et de sodium (CaNaPO | ||
| 11.3.17 | Phosphate monoammonique (NH | ||
| 11.3.18 | Phosphate diammonique [(NH | ||
| 11.3.19 | Tripolyphosphate de sodium (Na | ||
| 11.3.20 | Phosphate de sodium et de magnésium (MgNaPO | ||
| 11.3.21 | Hypophosphite de magnésium [Mg(H | ||
| 11.3.22 | Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus. | ||
| 11.3.23 | Résidus minéraux de l’incinération, de la combustion ou de la gazéification de sous-produits animaux. | ||
| 11.3.24 | Mélanges hétérogènes de sels de calcium d’acides polyphosphoriques condensés de formule générale H | ||
| 11.3.25 | Dihydrogénopyrophosphate monocalcique (CaH | ||
| 11.3.26 | Pyrophosphate de magnésium acide (MgH | ||
| 11.3.27 | Dihydrogénodiphosphate disodique (Na | ||
| 11.3.28 | Monohydrogénodiphosphate trisodique (anhydre: Na | ||
| 11.3.29 | Mélanges hétérogènes de sels de sodium d’acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H | ||
| 11.3.30 | Monophosphate tripotassique ( K | ||
| 11.3.31 | Pyrophosphate tétrapotassique (K | ||
| 11.3.32 | Tripolyphosphate pentapotassique (K | ||
| 11.3.33 | Mélanges hétérogènes de sels de potassium d’acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H | ||
| 11.3.34 | Polyphosphate calco-sodique | ||
| 11.4.1 | Chlorure de sodium (NaCl) ou produit obtenu par cristallisation par évaporation de saumure (saturée ou appauvrie lors de l’application d’un autre procédé) (sel igné) ou d’eau de mer (sels marin ou solaire) ou par broyage de sel gemme | ||
| 11.4.2 | Bicarbonate de sodium (NaHCO | ||
| 11.4.3 | Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium et de bicarbonate de sodium, contenant des traces de bicarbonate d’ammonium (bicarbonate d’ammonium: max. 5 %) | ||
| 11.4.4 | Carbonate de sodium (Na | ||
| 11.4.5 | Sesquicarbonate de sodium (Na | ||
| 11.4.6 | |||
| 11.4.7 | Sels de sodium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone ( | ||
| 11.4.8 | Sel de sodium de l’acide gluconique généralement exprimé en Na(C | ||
| 11.5.1 | Chlorure de potassium (KCl) ou produit obtenu par évaporation d’eau de mer ou broyage de sources naturelles de chlorure de potassium | ||
| 11.5.2 | Sulfate de potassium (K | ||
| 11.5.3 | Carbonate de potassium (K | ||
| 11.5.4 | Bicarbonate de potassium (KHCO | ||
| 11.5.5 | Sels de potassium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone | ||
| 11.5.6 | L-Pidolate de potassium (C | ||
| 11.6.1 | Poudre obtenue à partir de dépôts naturels du minéral. Également produit obtenu par extraction du soufre lors du raffinage du pétrole | Soufre | |
| 11.7.1 | Minéral naturel composé de magnésium, aluminium et silicium | Magnésium | |
| 11.7.2 | |||
| 11.7.3 | |||
| 11.8.1 | Sulfate d’ammonium [(NH | ||
| 11.8.3 | Sels d’ammonium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone | ||
| 11.8.4 | |||
| 11.8.5 | Acétate d’ammonium (CH | Azote | |
| 11.9.1 | Produit obtenu par concassage de minéraux naturels sous la forme de gravier | Taille des particules | |
| 11.9.2 | Produit obtenu par concassage et broyage de produits issus de la combustion d’argile |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 12.1.5 | Levures | ||
| 12.1.9 | Produit de fermentation obtenu à partir d’une culture d’ | ||
| 12.1.10 | Produit de fermentation obtenu à partir d’une culture de | ||
| 12.1.12 | Levures ( | Teneur en eau, si < 75 % ou > 97 % | |
| 12.1.13 | Produits protéiques obtenus par fermentation avec des bactéries sur un substrat ou milieu de culture composé, pour la source de carbone, de méthanol (fermenté avec | ||
| 12.1.14 | Bactéries entières et composants de bactéries | Cendres brutes | |
| 12.2.8 | Coproduits, riches en protéines, de la production d’acides aminés, vitamines, acides organiques, enzymes ou leurs sels, obtenus par fermentation avec | ||
| 12.2.9 | Coproduits, riches en protéines, de la production d’enzymes, vitamines ou acides organiques, obtenus par fermentation avec | ||
| 12.3.1 | Coproduits dérivés de la transformation industrielle de moûts issus de procédés de fermentation microbienne, comme la fabrication d’alcool, d’acides organiques ou de levure. Ils se composent de la fraction liquide/pâteuse obtenue après la séparation des moûts de fermentation. Ils peuvent aussi contenir des cellules mortes et/ou des parties de cellules mortes | ||
| 12.3.2 | Coproduits de la production d’acides aminés ou de leurs sels par fermentation avec | ||
| 12.3.3 | Coproduits de la fabrication d’enzymes par fermentation avec | ||
| 12.3.4 | Produit contenant du 3-hydroxybutyrate et du 3-hydroxyvalérate, obtenus au moyen d’une fermentation avec | Butyrate | |
| 12.3.5 | Produit enrichi en lactate d’ammonium (CH | ||
| 12.3.6 | Liquide coproduit par cristallisation de glucono-δ-lactone de qualité alimentaire obtenu par fermentation avec | Acide gluconique |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| 13.1.1 | Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de pain, biscuits, gaufres et pâtes | ||
| 13.1.2 | Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de la pâtisserie et de gâteaux | ||
| 13.1.3 | Substances ou produits destinés à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu’ils puissent être consommés par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées | ||
| 13.1.4 | Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de sucreries, y compris de chocolat | ||
| 13.1.5 | Produits obtenus lors de la fabrication de crèmes glacées | ||
| 13.1.6 | Produits obtenus lors de la transformation de fruits et légumes frais (y compris peaux, morceaux entiers de fruits/légumes, et mélanges). Ils peuvent être congelés. | ||
| 13.1.7 | Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage de végétaux entiers ( | Cellulose brute | |
| 13.1.8 | Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage d’épices et d’aromates ou de parties d’épices et d’aromates | ||
| 13.1.9 | Produits obtenus lors du concassage, de la mouture, de la congélation ou du séchage de plantes entières ou de parties de plantes | Cellulose brute | |
| 13.1.10 | Produits obtenus lors de la transformation de pommes de terre. Ils peuvent être congelés. | ||
| 13.1.11 | Substances issues de la fabrication de sauces destinées à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu’elles puissent être consommées par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées | Matières grasses brutes | |
| 13.1.12 | Produits et coproduits de la fabrication d’amuse-gueule — chips de pommes de terre, produits de grignotage à base de pommes de terre et/ou de céréales (extrudés directement, à base de pâte et agglomérés) et de fruits à coque salés | Matières grasses brutes | |
| 13.1.13 | Produits obtenus lors de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées | Matières grasses brutes, si > 5 % | |
| 13.1.14 | Produits solides issus de végétaux (y compris baies et graines comme l’anis) obtenus après macération desdits végétaux dans une solution alcoolique ou après évaporation/distillation alcoolique, ou les deux, dans la production d’arômes pour la fabrication de boissons spiritueuses. Les produits doivent être distillés pour éliminer les résidus alcooliques. | ||
| 13.1.15 | Produit de brasserie qui ne peut être commercialisé comme boisson destinée à la consommation humaine | ||
| 13.1.16 | Produits de l’industrie des boissons rafraîchissantes issus de la production de boissons rafraîchissantes aromatisées sucrées, ou de boissons rafraîchissantes aromatisées sucrées non commercialisables déballées | ||
| 13.1.17 | Produits de l’industrie du sirop de fruits issus de la fabrication de sirop de fruits destiné à la consommation humaine | ||
| 13.1.18 | Produits de l’industrie du sirop aromatisé sucré issus de la production de sirop ou de sirop non commercialisable déballé | ||
| 13.1.19 | Huiles végétales ayant été utilisées par des exploitants du secteur alimentaire conformément au règlement (CE) n | Teneur en eau, si > 1 % | |
| 13.2.1 | Produit obtenu par chauffage contrôlé de tout type de sucre | Sucres totaux, calculés en saccharose | |
| 13.2.2 | Le dextrose est obtenu après hydrolyse d’amidon et est constitué de glucose cristallisé purifié, avec ou sans eau de cristallisation | ||
| 13.2.3 | Fructose sous forme de poudre cristalline purifiée, obtenu à partir du glucose présent dans le sirop de glucose, au moyen de glucose-isomérase et à partir de l’inversion du saccharose | ||
| 13.2.4 | Solution aqueuse purifiée et concentrée de glucides nutritifs obtenue par hydrolyse à partir d’amidon | Teneur en eau, si > 30 % | |
| 13.2.5 | Produit obtenu lors du raffinage des sirops de glucose | Sucres totaux, calculés en saccharose | |
| 13.2.6 | Sucre extrait du bois | ||
| 13.2.7 | Disaccharide semi-synthétique (4-O-D-galactopyranosyl-D-fructose) obtenu à partir de lactose par isomérisation du glucose en fructose. Présent dans le lait et les produits laitiers traités thermiquement | ||
| 13.2.8 | Sucre aminé (monosaccharide) faisant partie de la structure du chitosane et de la chitine (polysaccharides). Il est produit par hydrolyse d’exosquelettes de crustacés et autres arthropodes ou par fermentation d’une céréale telle que le maïs ou le blé. | Sodium ou potassium, selon le cas | |
| 13.2.9 | Chaînes de molécules de xylose liées par des liaisons β1-4, ayant un degré de polymérisation compris entre 2 et 10, issues de l’hydrolyse enzymatique de différentes matières premières riches en hémicellulose | Teneur en eau, si > 5 % | |
| 13.2.10 | Produit obtenu par la fermentation ou l’hydrolyse et/ou le traitement thermique physique de polymères de glucose, de glucose, de saccharose ou de maltose | Teneur en eau, si > 28 % | |
| 13.2.11 | Produit obtenu à partir de sucre de betterave sucrière ou de canne à sucre par un procédé enzymatique ou par un traitement physique d’herbe de pâturage cultivée fraîche | Teneur en eau, si > 28 % | |
| 13.2.12 | Disaccharide non réducteur constitué de deux molécules de glucose liées par une liaison α-1,1-glycosidique, obtenu à partir d’amidon liquéfié par un processus enzymatique en plusieurs stades. | ||
| 13.3.1 | Amidon | Amidon | |
| 13.3.2 | Produit constitué d’amidon expansé par traitement thermique | Amidon | |
| 13.3.3 | Produit constitué d’amidon alimentaire natif et/ou modifié provenant de sources botaniques différentes | Amidon | |
| 13.3.4 | Tourteau d’hydrolysats d’amidon | Produit de filtration de la liqueur d’hydrolyse de l’amidon, constitué de protéines, d’amidon, de polysaccharides, de matières grasses, d’huile et d’auxiliaires de filtration (par ex. terre de diatomées, fibre ligneuse) |
|
| 13.3.5 | Amidon partiellement hydrolysé à l’acide. | ||
| 13.3.6 | Amidon partiellement hydrolysé. | ||
| 13.4.1 | Polymère de glucose à liaisons aléatoires produit par polymérisation thermique en masse de D-glucose. | ||
| 13.5.1 | Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de monosaccharides, disaccharides, oligosaccharides ou polysaccharides réduits. | ||
| 13.5.2 | Sucre alcool obtenu à partir de saccharose après conversion enzymatique et hydrogénation. | ||
| 13.5.3 | Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de glucose et/ou de fructose réduit(s) | ||
| 13.5.4 | Produit obtenu par hydrogénation et fermentation de xylose | ||
| 13.5.5 | Produit obtenu par hydrogénation de glucose. | ||
| 13.6.1 | Produit obtenu pendant la désacidification d’huiles et de matières grasses d’origine végétale ou animale au moyen d’un alcalin, suivie d’un traitement à l’acide puis d’une séparation de la phase aqueuse, et contenant des acides gras libres, des huiles ou matières grasses et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, de la lécithine brute et de la cellulose | ||
| 13.6.2 | Glycérides obtenus par estérification d’acides gras au glycérol. Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation. | ||
| 13.6.3 | Mono-, di- et triglycérides d’acides gras ( | ||
| 13.6.4 | Sels d’acides gras ( | ||
| 13.6.5 | Produit obtenu pendant la désacidification d’huiles et de matières grasses d’origine végétale ou animale au moyen d’une distillation et contenant des acides gras, huiles ou matières grasses libres et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, des stérols et des tocophérols | ||
| 13.6.6 | Produit obtenu par fermentation de matières organiques, par interestérification enzymatique de l’huile ou par cassage des huiles/matières grasses. Par définition, il est constitué d’acides gras bruts en C | ||
| 13.6.7 | |||
| 13.6.8 | Produit obtenu pendant la désacidification d’huiles et de matières grasses végétales au moyen d’une solution aqueuse d’hydroxyde de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium et contenant des sels d’acides gras, huiles ou matières grasses et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, de la lécithine brute et de la cellulose | ||
| 13.6.9 | Monoglycérides et diglycérides d’acides gras estérifiés par des acides organiques ( | Monoglycérides et diglycérides d’acides gras comprenant au moins quatre atomes de carbone, estérifiés par des acides organiques | Matières grasses brutes |
| 13.6.10 | Esters de saccharose et d’acides gras | ||
| 13.6.11 | Mélange d’esters de saccharose et de monoglycérides et diglycérides d’acides gras | ||
| 13.6.12 | Composé organique lipidique présent dans les racines de nombreux végétaux, particulièrement dans la plupart des légumineuses, le palmitoylglucosamine (C | ||
| 13.6.13 | Ester non glycéridique d’acides gras. Le produit peut être un sel de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium d’acides gras estérifiés à l’acide lactique. Il peut contenir les sels d’acides gras et d’acide lactique libres. | ||
| 13.6.14 | Composé organique lipidique présent dans la lécithine de soja, les œufs et d’autres sources d’aliments pour animaux, le palmitoyléthanolamide (C | ||
| 13.8.1 |
| ||
| 13.8.2 |
| ||
| 13.9.1 | Thiocomposé organique [(CH | Soufre | |
| 13.10.1 | Produit de la décomposition naturelle de végétaux (principalement la sphaigne) en milieu anaérobie et oligotrophe | Cellulose brute | |
| 13.10.2 | Le produit est un complexe minéral naturel d’hydrocarbures phénoliques, également désigné "humate", provenant de la décomposition de matière organique au fil de millions d’années. | Cellulose brute | |
| 13.11.1 | Composé organique (diol ou alcool double) de formule C | ||
| 13.11.2 | Monoesters de propylèneglycol et d’acides gras, séparément ou mélangés à des diesters | ||
| 13.12.1 | Glycosaminoglycane (polysaccharide) à motif répété composé d’un sucre aminé (N-acétyl-D-glucosamine) et d’acide D-glucuronique, présent dans la peau, le liquide synovial et le cordon ombilical, produit par exemple à partir de tissus animaux ou par fermentation bactérienne. | Sodium ou potassium, selon le cas | |
| 13.12.2 | Produit obtenu par extraction à partir des tendons, des os et d’autres tissus animaux contenant du cartilage et des tissus conjonctifs mous, ou par sulfatation de chondroïtine isolée d’une fermentation microbienne | Sodium |
Loading ...