1. À l’article 3, à la fin du point 17, le point doit être changé en point-virgule; 2. À l’article 3, le point 18 suivant est ajouté: "18. "Moteur à injection directe" signifie un moteur qui peut fonctionner dans un mode où le carburant est injecté dans l’air d’admission, après que l’air est passé à travers les soupapes d’admission".
3. À l’article 10, le paragraphe 7 suivant est ajouté: "7. Pendant une période de trois ans à compter des dates applicables visées aux paragraphes 4 et 5 pour les nouvelles réceptions et l’immatriculation, la vente ou la mise en service de nouveaux véhicules, au choix du constructeur, une limite d’émission du nombre de particules fixée à 6 × 10 12 #/km s’applique aux véhicules à allumage commandé à injection directe."4. L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement.
Commission Regulation (EU) No 459/2012 of 29 May 2012 amending Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council and Commission Regulation (EC) No 692/2008 as regards emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 6) Text with EEA relevance
1. À l’article 4, le paragraphe 7 est supprimé; 2. Les annexes I, XI et XVI sont modifiées conformément à l’annexe II du présent règlement.
1. Le texte de la deuxième ligne de la dernière colonne du tableau 1 (Limites d’émission Euro 5) est remplacé par le texte suivant: "Nombre de particules (PN)" 2. Le tableau 2 est remplacé par le tableau suivant: " Tableau 2 Limites d’émission Euro 6 Légende: PI = allumage commandé, CI = allumage par compression. Une limite de 5,0 mg/km pour la masse de particules émises s’applique au type de véhicules réceptionné conformément aux limites d’émission du présent tableau définies en vertu du précédent protocole de mesure de la masse de particules, avant le 1.9.2011 .Les limites concernant la masse et le nombre de particules pour l’allumage commandé s’appliquent uniquement aux véhicules équipés de moteur à injection directe. Pendant une période de trois ans à compter des dates visées à l’article 10, paragraphes 4 et 5, respectivement pour les nouvelles réceptions et les nouveaux véhicules, une limite d’émission du nombre de particules fixée à 6,0 × 10 12 #/km s’applique aux véhicules Euro 6 à allumage commandé à injection directe, au choix du constructeur. Au plus tard à ces dates, une méthode d’essai de réception est mise en œuvre, assurant la limitation effective du nombre de particules émises par les véhicules dans des conditions de conduite réelles."Masse de référence (RM) (kg) Valeurs limites Masse de monoxyde de carbone (CO) Masse d’hydrocarbures totaux (THC) Masse d’hydrocarbures non méthaniques (NMHC) Masse des oxydes d’azote (NO x )(NO x )Masse combinée d’hydrocarbures et d’oxydes d’azote (THC + NO x )Masse des particules (PM) Nombre de particules (PN) L 1 (mg/km) L 2 (mg/km) L 3 (mg/km) L 4 (mg/km) L 2 + L4 (mg/km) L 5 (mg/km) L 6 (#/km) Catégorie Classe PI CI PI CI PI CI PI CI PI CI PI CI PI CI M — Tous 1000 500 100 — 68 — 60 80 — 170 4,5 4,5 6,0 × 10 11 6,0 × 10 11 N 1 I RM ≤ 1305 1000 500 100 — 68 — 60 80 — 170 4,5 4,5 6,0 × 10 11 6,0 × 10 11 II 1305 < RM ≤1760 1810 630 130 — 90 — 75 105 — 195 4,5 4,5 6,0 × 10 11 6,0 × 10 11 III 1760 < RM2270 740 160 — 108 — 82 125 — 215 4,5 4,5 6,0 × 10 11 6,0 × 10 11 N 2 — Tous 2270 740 160 — 108 — 82 125 — 215 4,5 4,5 6,0 × 10 11 6,0 × 10 11 ----------------------Une limite de 5,0 mg/km pour la masse de particules émises s’applique au type de véhicules réceptionné conformément aux limites d’émission du présent tableau définies en vertu du précédent protocole de mesure de la masse de particules, avant le 1.9.2011 .Les limites concernant la masse et le nombre de particules pour l’allumage commandé s’appliquent uniquement aux véhicules équipés de moteur à injection directe. Pendant une période de trois ans à compter des dates visées à l’article 10, paragraphes 4 et 5, respectivement pour les nouvelles réceptions et les nouveaux véhicules, une limite d’émission du nombre de particules fixée à 6,0 × 10 12 #/km s’applique aux véhicules Euro 6 à allumage commandé à injection directe, au choix du constructeur. Au plus tard à ces dates, une méthode d’essai de réception est mise en œuvre, assurant la limitation effective du nombre de particules émises par les véhicules dans des conditions de conduite réelles."
1. L’appendice 6 de l’annexe I est modifiée comme suit: a) Au point 1, la deuxième phrase est remplacée par le texte suivant: "Ce numéro est suivi d’au moins un caractère indiquant les différentes catégories conformément au tableau 1 ci-après"; b) Le tableau 1 est remplacé par le tableau suivant: " Tableau 1 Légende: Norme d’émission Euro 5a exclut procédure de mesure révisée des particules, nombre standard de particules et essai de mesure des émissions à faible température de véhicules à carburant modulable fonctionnant au biocarburant; Norme d’émission Euro 5b exigences complètes en matière de valeurs d’émission Euro 5, y compris procédure de mesure révisée des particules, nombre standard de particules pour les véhicules CI et essai de mesure des émissions à faible température de véhicules à carburant modulable fonctionnant au biocarburant; Norme d’émission Euro 6a exclut procédure de mesure révisée des particules, nombre standard de particules et essai de mesure des émissions à faible température de véhicules à carburant modulable fonctionnant au biocarburant; Norme d’émission Euro 6b exigences en matière de valeurs d’émission Euro 6, y compris procédure de mesure révisée des particules, nombre standard de particules (valeurs préliminaires pour les véhicules à allumage commandé) et essai de mesure des émissions à faible température de véhicules à carburant modulable fonctionnant au biocarburant; Norme d’émission Euro 6c exigences complètes en matière de valeurs d’émission Euro 6, c’est-à-dire norme d’émission Euro 6b et normes définitives pour le nombre de particules en ce qui concerne les véhicules à allumage commandé; Norme OBD Euro 5 exigences de base en matière de système OBD Euro 5, à l’exclusion du rapport d’efficacité en service (IUPR), du contrôle des émissions de NO x pour les véhicules à essence et des seuils PM renforcés pour les moteurs diesel;Norme OBD Euro 5 + inclut un rapport d’efficacité en service (IUPR) assoupli, le contrôle des émissions de NO x pour les véhicules à essence et des seuils PM renforcés pour les moteurs diesel;Norme OBD Euro 6 valeurs limites OBD assouplies; Norme OBD Euro 6- plus IUPR inclut des seuils OBD et un rapport d’efficacité en service (IUPR) assouplis; Norme OBD Euro 6-1 exigences complètes Euro 6 OBD, mais avec valeurs limites OBD préliminaires telles que définies au point 2.3.4 de l’annexe XI et un IUPR partiellement assoupli; Norme OBD Euro 6-2 exigences complètes Euro 6 OBD, mais avec valeurs limites OBD définitives telles que définies au point 2.3.3 de l’annexe XI". Caractère Norme d’émission Norme OBD Catégorie et classe de véhicule Moteur Date d’application: nouveaux types Date d’application: nouveaux véhicules Date d’immatriculation la plus récente A Euro 5a Euro 5 M, N 1 classe IPI, CI 1.9.2009 1.1.2011 31.12.2012 B Euro 5a Euro 5 M 1 , pour satisfaire des besoins sociaux spécifiques(sauf M 1 G)CI 1.9.2009 1.1.2012 31.12.2012 C Euro 5a Euro 5 M 1 G pour satisfaire des besoins sociaux spécifiquesCI 1.9.2009 1.1.2012 31.8.2012 D Euro 5a Euro 5 N 1 classe IIPI, CI 1.9.2010 1.1.2012 31.12.2012 E Euro 5a Euro 5 N 1 classe III, N2 PI, CI 1.9.2010 1.1.2012 31.12.2012 F Euro 5b Euro 5 M, N 1 classe IPI, CI 1.9.2011 1.1.2013 31.12.2013 G Euro 5b Euro 5 M 1 , pour satisfaire des besoins sociaux spécifiques(sauf M 1 G)CI 1.9.2011 1.1.2013 31.12.2013 H Euro 5b Euro 5 N 1 classe IIPI, CI 1.9.2011 1.1.2013 31.12.2013 I Euro 5b Euro 5 N 1 classe III, N2 PI, CI 1.9.2011 1.1.2013 31.12.2013 J Euro 5b Euro 5+ M, N 1 classe IPI, CI 1.9.2011 1.1.2014 31.8.2015 K Euro 5b Euro 5+ M 1 , pour satisfaire des besoins sociaux spécifiques(sauf M 1 G)CI 1.9.2011 1.1.2014 31.8.2015 L Euro 5b Euro 5+ N 1 classe IIPI, CI 1.9.2011 1.1.2014 31.8.2016 M Euro 5b Euro 5+ N 1 classe III, N2 PI, CI 1.9.2011 1.1.2014 31.8.2016 N Euro 6a Euro 6- M, N 1 classe ICI 31.12.2012 O Euro 6a Euro 6- N 1 classe IICI 31.12.2012 P Euro 6a Euro 6- N 1 classe III, N2 CI 31.12.2012 Q Euro 6b Euro 6- M, N 1 classe ICI 31.12.2013 R Euro 6b Euro 6- N 1 classe IICI 31.12.2013 S Euro 6b Euro 6- N 1 classe III, N2 CI 31.12.2013 T Euro 6b Euro 6-plus IUPR M, N 1 classe ICI 31.8.2015 U Euro 6b Euro 6-plus IUPR N 1 classe IICI 31.8.2016 V Euro 6b Euro 6-plus IUPR N 1 classe III, N2 CI 31.8.2016 W Euro 6b Euro 6-1 M, N 1 classe IPI, CI 1.9.2014 1.9.2015 31.8.2018 X Euro 6b Euro 6-1 N1 classe II PI, CI 1.9.2015 1.9.2016 31.8.2019 Y Euro 6b Euro 6-1 N 1 classe III, N2 PI, CI 1.9.2015 1.9.2016 31.8.2019 ZA Euro 6c Euro 6-2 M, N 1 classe IPI, CI 1.9.2017 1.9.2018 ZB Euro 6c Euro 6-2 N 1 classe IIPI, CI 1.9.2018 1.9.2019 ZC Euro 6c Euro 6-2 N 1 classe III, N2 PI, CI 1.9.2018 1.9.2019 ZX s.o. s.o. Tous véhicules Batterie entièrement électrique 1.9.2009 1.1.2011 ZY s.o. s.o. Tous véhicules Cellule carburant entièrement électrique 1.9.2009 1.1.2011 ZZ s.o. s.o. Tous véhicules utilisant des certificats conformément au point 2.1.1 de l’annexe I PI, CI 1.9.2009 1.1.2011
2. L’annexe XI est modifiée comme suit: a) Les points 2.3.3 et 2.3.4 suivants sont insérés: "2.3.3. Les valeurs limites OBD pour les véhicules qui sont réceptionnés conformément aux limites d’émission Euro 6 définies au tableau 2 de l’annexe 1 du règlement (CE) n o 715/2007 à compter d’un délai de trois ans après les dates visées à l’article 10, paragraphes 4 et 5, dudit règlement sont reprises dans le tableau ci-dessous:Valeurs préliminaires limites OBD Euro 6 Légende: PI = allumage commandé, CI = allumage par compression.Masse de référence (RM) (kg) Masse de monoxyde de carbone Masse d’hydrocarbures non méthaniques Masse des oxydes d’azote (NOx) Masse des particules (PM) Nombre de particules (CO) (mg/km) (NMHC) (mg/km) (NOx) (mg/km) (PM) (mg/km) (PN) (#/km) Catégorie Classe PI CI PI CI PI CI CI PI CI PI M — Tous 1900 1750 170 290 90 140 12 12 N 1 (3 )I RM ≤ 1305 1900 1750 170 290 90 140 12 12 II 1305 < RM ≤1760 3400 2200 225 320 110 180 12 12 III 1760 < RM4300 2500 270 350 120 220 12 12 N 2 — Tous 4300 2500 270 350 120 220 12 12 Note explicative: Les seuils indiqués dans le tableau seront réexaminés par la Commission pour le 1 . Si ces seuils ne semblent pas praticables d’un point de vue technique, leurs valeurs ou la date de leur application obligatoire seront modifiés en conséquence, en tenant compte des effets d’autres nouvelles exigences et d’autres nouveaux essais qui seront introduits pour les véhicules Euro 6. Si l’examen démontre leur nécessité environnementale ainsi que leur faisabilité technique et un bénéfice net monétisé, des valeurs plus contraignantes devront être adoptées et des valeurs limites OBD introduites pour le nombre de particules ou, le cas échéant, pour d’autres polluants réglementés. Ce faisant, un temps de préparation suffisant est accordé à l’industrie pour introduire les développements techniques requis.er septembre 20142.3.4. Au bout de trois ans à compter des dates visées à l’article 10, paragraphes 4 et 5, du règlement (CE) n o 715/2007, respectivement pour les nouvelles réceptions et pour les nouveaux véhicules, les valeurs limites OBD suivantes s’appliquent aux véhicules qui sont réceptionnés conformément aux limites d’émission Euro 6 visées dans le tableau 2 de l’annexe I au règlement (CE) no 715/2007, selon le choix du constructeur:Valeurs préliminaires limites OBD Euro 6 Légende: PI = allumage commandé, CI = allumage par compression."Masse de référence (RM) (kg) Masse de monoxyde de carbone Masse d’hydrocarbures non méthaniques Masse des oxydes d’azote (NOx) Masse des particules (PM) (CO) (mg/km) (NMHC) (mg/km) (NOx) (mg/km) (PM) (mg/km) Catégorie Classe PI CI PI CI ( 2 )PI CI CI PI M — Tous 1900 1750 170 290 150 180 25 25 N 1 (3 )I RM ≤ 1305 1900 1750 170 290 150 180 25 25 II 1305 < RM ≤1760 3400 2200 225 320 190 220 25 25 III 1760 < RM4300 2500 270 350 210 280 30 30 N 2 — Tous 4300 2500 270 350 210 280 30 30
b) Le point 2.14 est remplacé par le texte suivant: "2.14. Contrairement aux prescriptions du point 3.3.5 de l’annexe 11 au règlement n o 83 de la CEE-ONU, les dispositifs suivants sont surveillés pour détecter une défaillance totale ou un retrait, si ce dernier a entraîné un dépassement des limites d’émission applicables:à partir du 1 , le piège à particules dont sont équipés les moteurs à allumage par compression, lorsqu’ils sont installés comme entité distincte ou intégrés dans un dispositif combiné de contrôle des émissions,er septembre 2011pour les véhicules certifiés en ce qui concerne les valeurs limites OBD visées aux tableaux des points 2.3.3 ou 2.3.4, le système de post-traitement NOx dont sont équipés les moteurs à allumage par compression, lorsqu’ils sont installés comme entité distincte ou intégrés dans un dispositif combiné de contrôle des émissions, pour les véhicules certifiés en ce qui concerne les valeurs limites OBD visées aux tableaux des points 2.3.3 ou 2.3.4, un catalyseur d’oxydation diesel (DOC) monté sur les moteurs à allumage par compression en tant qu’entité distincte ou intégrés dans un dispositif combiné de contrôle des émissions,
Les dispositifs visés au premier paragraphe doivent également être surveillés pour détecter toute défaillance qui provoquerait un dépassement des valeurs limites OBD applicables." c) Au point 3.1.5 de l’appendice 1, la phrase suivante est ajoutée: "Pour toute nouvelle réception et tout nouveau véhicule, le moniteur requis en vertu du point 2.9 de la présente annexe a un IUPR supérieur ou égal à 0,1 pendant une durée de trois ans à compter des dates visées à l’article 10, paragraphes 4 et 5, du règlement (CE) n o 715/2007.".
3. À l’annexe XVI, le point 6.2 est remplacé par le texte suivant: "6.2. Le constructeur démontre que l’utilisation des capteurs visés au point 6.1, ainsi que de tout autre capteur du véhicule, entraîne l’activation du système d’alerte du conducteur tel que visé au point 3, de l’affichage d’un message indiquant un avertissement approprié (signalant par exemple, des émissions excessives et demandant de contrôler le niveau d’urée/AdBlue/réactif) et du système d’incitation du conducteur visé au point 8.3, lorsque les situations visées aux points 4.2, 5.4 ou 5.5 surviennent. Aux fins du présent point, ces situations sont réputées se produire: dans le cas des véhicules réceptionnés conformément aux limites d’émission Euro 5 du tableau 1 de l’annexe I au règlement (CE) n o 715/2007, si la valeur limite de ce tableau en matière d’émission de NOx, multipliée par un facteur de 1,5, est dépassée,dans le cas des véhicules réceptionnés conformément aux limites d’émission Euro 6 du tableau 2 de l’annexe I au règlement (CE) n o 715/2007, si la valeur limite NOx OBD applicable conformément aux tableaux des points 2.3.2, 2.3.3 ou 2.3.4 de l’annexe XI, est dépassée.
Les émissions de NOx pendant l’essai destiné à démontrer la conformité à ces exigences ne doivent pas être supérieures de plus de 20 % aux valeurs visées au deuxième paragraphe."