Commission Implementing Regulation (EU) No 451/2012 of 29 May 2012 on the withdrawal from the market of certain feed additives belonging to the functional group of silage additives Text with EEA relevance
Règlement d’exécution (UE) no 451/2012 de la Commissiondu 29 mai 2012relatif au retrait de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animauxJO L 268 du 18.10.2003, p. 29., et notamment son article 10, paragraphe 5,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation. L’article 10, paragraphe 7, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec son article 10, paragraphes 1 à 4, énonce des dispositions spécifiques applicables à l’évaluation des produits utilisés dans l’Union comme additifs pour l’ensilage à la date d’entrée en application dudit règlement.(2)Les additifs pour l’alimentation animale énumérés en annexe ont été inscrits au registre communautaire des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.(3)En ce qui concerne l’utilisation de ces produits comme additifs pour l’ensilage, aucune demande d’autorisation en application de l’article 10, paragraphe 7, en liaison avec l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, n’a été présentée avant l’expiration du délai prévu à l’article 10, paragraphe 7. S’agissant de l’additif hexaméthylènetétramine pour certaines espèces animales, aucune demande d’autorisation n’a été introduite avant l’expiration de ce délai.(4)Dans un souci de transparence, les additifs n’ayant pas fait l’objet d’une demande d’autorisation dans le délai visé à l’article 10, paragraphe 7, du règlement (CE) no 1831/2003 ont été inscrits dans une partie distincte du registre communautaire des additifs pour l’alimentation animale.(5)Il convient dès lors de retirer ces additifs du marché pour ce qui concerne leur utilisation comme additifs pour l’ensilage, sauf pour les espèces pour lesquelles une demande d’autorisation a été présentée. Cette mesure ne fait pas obstacle à l’utilisation de certains des additifs précités dans d’autres catégories ou groupes fonctionnels pour lesquels ils sont éventuellement autorisés.(6)Étant donné que le retrait des additifs pour l’ensilage concernés n’est pas lié à des motifs de sécurité, il convient d’autoriser une période transitoire pour l’écoulement des stocks existants desdits additifs ainsi que des prémélanges et de l’ensilage produits à l’aide de ces additifs.(7)Il y a lieu de considérer le retrait des additifs pour l’alimentation animale énumérés en annexe comme ne faisant pas obstacle au futur octroi éventuel d’une autorisation les concernant ou à l’adoption d’une disposition relative à leur statut sur la base des motifs et conformément aux procédures prévus dans le règlement (CE) no 1831/2003.(8)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierRetraitLes additifs pour l’alimentation animale énumérés dans la partie A de l’annexe, qui appartiennent à la catégorie des "additifs technologiques" et au groupe fonctionnel des "additifs pour l’ensilage", sont retirés du marché.L’additif pour l’alimentation animale visé dans la partie B de l’annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs technologiques" et au groupe fonctionnel des "additifs pour l’ensilage", est retiré du marché pour les espèces animales mentionnées dans cette partie de l’annexe.
Article 2Mesures transitoires1.Les stocks existants des additifs pour l’alimentation animale énumérés dans la partie A de l’annexe peuvent continuer d’être mis sur le marché et utilisés comme additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des "additifs pour l’ensilage" dans la catégorie des "additifs technologiques" jusqu’au 19 juin 2013.2.Les prémélanges produits à l’aide des additifs visés au paragraphe 1 peuvent continuer d’être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 19 juin 2013.3.L’ensilage produit à l’aide des additifs visés au paragraphe 1 ou des prémélanges visés au paragraphe 2 peut continuer d’être mis sur le marché et utilisé jusqu’au 19 juin 2014.4.En ce qui concerne l’additif pour l’alimentation animale visé dans la partie B de l’annexe, les paragraphes 1, 2 et 3 s’appliquent aux espèces animales énumérées dans cette partie de l’annexe.
Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 29 mai 2012.Par la CommissionLe présidentJosé Manuel BarrosoANNEXEAdditifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage retirés du marché conformément à l’article 1er
PARTIE AAdditifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage retirés du marché pour toutes les espèces et catégories d’animauxCatégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
Numéro d’identificationAdditifEspèce ou catégorie d’animaux
Alpha-amylase EC 3.2.1.1 produite par Bacillus subtilis var amyloliquefaciensToutes les espèces
Amylase EC 3.2.1.1 produite par Aspergillus oryzaeToutes les espèces
Amylase EC 3.2.1.1 produite par le maltToutes les espèces
Bêta-1,4-glucanase cellulase EC 3.2.1.4 produite par Aspergillus nigerToutes les espèces
Bêta-1,4-xylanase EC 3.2.1.37 produite par Trichoderma reeseiToutes les espèces
Bêta-glucanase EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma virideToutes les espèces
Cellulase EC 3.2.1.4 produite par Penicillium funiculosumToutes les espèces
Cellulase EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma reeseiToutes les espèces
Cellulase EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma virideToutes les espèces
Cellulase-hemicellulase complexe EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma reeseiToutes les espèces
Cellulase-xylanase complexe EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma reeseiToutes les espèces
Endo-1,3-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 produite par Bacillus amyloliquefaciensToutes les espèces
Endo-1,4-bêta-D-mannanase EC 3.2.1.78 produite par Bacillus lentusToutes les espèces
Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma longibrachiatumToutes les espèces
Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 produite par Bacillus amyloliquefaciensToutes les espèces
Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8. produite par Aspergillus oryzaeToutes les espèces
Glucoamylase EC 3.2.1.3. produite par Aspergillus nigerToutes les espèces
Glucose oxidase EC 1.1.3.4. produite par Aspergillus nigerToutes les espèces
Hemicellulase EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus nigerToutes les espèces
Mannanase EC 3.2.1.77 produite par Aspergillus nigerToutes les espèces
Pectinase EC 3.2.1.15 produite par Aspergillus nigerToutes les espèces
Xylanase EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus nigerToutes les espèces
Xylanase EC 3.2.1.8 produite par Penicillium funiculosumToutes les espèces
Xylanase EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma reeseiToutes les espèces
Aspergillus oryzae AK 7001 DSM 1862Toutes les espèces
Bacillus coagulans CECT 7001Toutes les espèces
Bacillus lentus 302Toutes les espèces
Bacillus licheniformis DSM 5749Toutes les espèces
Bacillus licheniformis MBS-BL-01Toutes les espèces
Bacillus licheniformis Micron Bio-Systems culture collectionToutes les espèces
Bacillus pumilus BP288 ATCC 53682Toutes les espèces
Bacillus pumilus CNCM I-3240/NRRL B4064Toutes les espèces
Bacillus pumilus MBS-BP-01Toutes les espèces
Bacillus pumilus Micron Bio-Systems culture collectionToutes les espèces
Bacillus subtilis AK 6012 DSM 8563Toutes les espèces
Bacillus subtilis BS1Toutes les espèces
Bacillus subtilis CNCM I-3239/ATCC 6633Toutes les espèces
Bacillus subtilis DSM 5750Toutes les espèces
Bacillus subtilis Micron Bio-Systems culture collectionToutes les espèces
Bacillus subtilis NCIMB 40286Toutes les espèces
Bifidobacterium animalis ssp. Lactis CHCC5445/DSM15954Toutes les espèces
Bifidobacterium longum CNCM I-3241/ATCC 15707Toutes les espèces
Candida glabrata 35120Toutes les espèces
Clostridium sporogenes phage NCIMB 30008Toutes les espèces
Clostridium tyrobutyricum phage NCIMB 30008Toutes les espèces
Enterococcus faecium AP34Toutes les espèces
Enterococcus faecium CECT 7002Toutes les espèces
Enterococcus faecium CNCM DASF I-1248Toutes les espèces
Enterococcus faecium CNCM I-819Toutes les espèces
Enterococcus faecium DSM 15958Toutes les espèces
Enterococcus faecium DSM 16567Toutes les espèces
Enterococcus faecium DSM 16573Toutes les espèces
Enterococcus faecium DSM 5464Toutes les espèces
Enterococcus faecium M74 CCM 6226Toutes les espèces
Enterococcus faecium NCAIMToutes les espèces
Enterococcus faecium NCIMB 30006Toutes les espèces
Enterococcus faecium NCIMB 30098Toutes les espèces
Enterococcus faecium NCIMB 30122Toutes les espèces
Enterococcus mundtii 82760Toutes les espèces
Lactobacillus acidophilus 36587Toutes les espèces
Lactobacillus acidophilus CHCC3777/DSM13241Toutes les espèces
Lactobacillus acidophilus CNCM DALA I-1246Toutes les espèces
Lactobacillus acidophilus NCIMB 30067Toutes les espèces
Lactobacillus acidophilus NCAIMToutes les espèces
Lactobacillus amylolyticus CBS 116420Toutes les espèces
Lactobacillus amylovorans DSM 16251Toutes les espèces
Lactobacillus brevis DSM 16570Toutes les espèces
Lactobacillus brevis KKP. 839Toutes les espèces
Lactobacillus brevis NCIMB 8038Toutes les espèces
Lactobacillus buchneri 71044Toutes les espèces
Lactobacillus buchneri 71065Toutes les espèces
Lactobacillus buchneri BIO 73Toutes les espèces
Lactobacillus buchneri NCIMB 30137Toutes les espèces
Lactobacillus buchneri NCIMB 30138Toutes les espèces
Lactobacillus buchneri NCIMB 8007Toutes les espèces
Lactobacillus bulgaricus MA 547/3MToutes les espèces
Lactobacillus casei CCM 3775Toutes les espèces
Lactobacillus casei CHCC2115Toutes les espèces
Lactobacillus casei CNCM DA LC I-1247Toutes les espèces
Lactobacillus casei MA 67/4UToutes les espèces
Lactobacillus casei NCIMB 11970Toutes les espèces
Lactobacillus casei NCIMB 30007Toutes les espèces
Lactobacillus casei rhamnosus LC 705 DSM 7061Toutes les espèces
Lactobacillus farciminis MA27/6BToutes les espèces
Lactobacillus fermentum DSM 16250Toutes les espèces
Lactobacillus helveticus CNCM DALH I-1251Toutes les espèces
Lactobacillus mucosae DSM 16246Toutes les espèces
Lactobacillus paracasei DSM 16572Toutes les espèces
Lactobacillus paracasei ssp. Paracasei DSM 11394Toutes les espèces
Lactobacillus paracasei ssp. Paracasei DSM 11395Toutes les espèces
Lactobacillus paracasei ssp. Paracasei CNCM I-3292/P4126Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum 24001Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum 252Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum 50050Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum 88Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum AMY LMG-P22548Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum C KKP/783/pToutes les espèces
Lactobacillus plantarum CCM 3769Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum CNCM DALP. I-1250Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum CNCM I-820Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum CNCM MA 27/5MToutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 12187Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 13367Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 13543Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 13544Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 13545Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 13546Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 13547Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 13548Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 16247Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 16571Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 16682Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 4784Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 4904Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 8427Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 8428Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 8862Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSM 8866Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSMZ 15683Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum DSMZ 16627Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum EU/EEC 1/24476Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum KKP/788/pToutes les espèces
Lactobacillus plantarum L43 NCIMB 30146Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum L44 NCIMB 30147Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum L58Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum MA 541/2EToutes les espèces
Lactobacillus plantarum Micron Bio-Systems culture collectionToutes les espèces
Lactobacillus plantarum NCIMB 12422Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum NCIMB 30004Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum NCIMB 30114Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum NCIMB 30115Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum NCIMB 30170Toutes les espèces
Lactobacillus plantarum PL3/CSLToutes les espèces
Lactobacillus plantarum PL6/CSLToutes les espèces
Lactobacillus plantarum PLA/CSLToutes les espèces
Lactobacillus reuteri CNCM MA28/6E-gToutes les espèces
Lactobacillus reuteri CNCM MA28/6U-gToutes les espèces
Lactobacillus reuteri DSM 16248Toutes les espèces
Lactobacillus reuteri DSM 16249Toutes les espèces
Lactobacillus rhamnosus MA27/6RToutes les espèces
Lactobacillus sakei DSM 16564Toutes les espèces
Lactobacillus sakei ssp. Sakei AK 5115 DSM 20017Toutes les espèces
Lactococcus lactis CNCM I-3291/ATCC 7962Toutes les espèces
Lactococcus Lactis NCIMB 30149Toutes les espèces
Lactococcus lactis ssp. Lactis biovar diacetylactis CHCC2237Toutes les espèces
Lactococcus lactis ssp. Lactis CHCC2871Toutes les espèces
Leuconostoc mesenteroides DSM 8865Toutes les espèces
Leuconostoc oeno LO1Toutes les espèces
Leuconostoc pseudomesenteroides CHCC2114Toutes les espèces
Pediococcus acidilactici AK 5201 DSM 20284Toutes les espèces
Pediococcus acidilactici CNCM MA 151/5RToutes les espèces
Pediococcus acidilactici DSM 10313Toutes les espèces
Pediococcus acidilactici DSM 13946Toutes les espèces
Pediococcus acidilactici ET 6Toutes les espèces
Pediococcus acidilactici NCIMB 30005Toutes les espèces
Pediococcus pentosaceus 69221Toutes les espèces
Pediococcus pentosaceus AP35Toutes les espèces
Pediococcus pentosaceus CCM 3770Toutes les espèces
Pediococcus pentosaceus CNCM MA 25/4 JToutes les espèces
Pediococcus pentosaceus DSM 16566Toutes les espèces
Pediococcus pentosaceus DSM 16569Toutes les espèces
Pediococcus pentosaceus HTS LMG P-22549Toutes les espèces
Pediococcus pentosaceus Micron Bio-Systems culture collectionToutes les espèces
Pediococcus pentosaeceus EU/EEC 2124476Toutes les espèces
Propionibacterium freudenreichii shermanii JS DSM 7067Toutes les espèces
Propionibacterium freudenreichii ssp. Shermanii AK 5502 DSM 4902Toutes les espèces
Propionibacterium globosum CNCM DAPB I-1249Toutes les espèces
Propionibacterium shermanii ATCC 9614Toutes les espèces
Propionibacterium shermanii MBS-PS-01Toutes les espèces
Propionibacterium sp. DSM 9576Toutes les espèces
Propionibacterium sp. DSM 9577Toutes les espèces
Rhodopseudomonas palustris ATTC 17001Toutes les espèces
Saccharomyces cerevisiae 37584Toutes les espèces
Saccharomyces cerevisiae 80566Toutes les espèces
Serratia rubidaea NCIMB 40285Toutes les espèces
Streptococcus cremoris CNCM DASC I-1244Toutes les espèces
Streptococcus faecium 36 KKP. 880Toutes les espèces
Streptococcus thermophilus CHCC3021Toutes les espèces
Streptococcus thermophilus CNCM DAST I-1245Toutes les espèces
Acétate d’ammoniumToutes les espèces
Acétate d’ammonium tétrahydratéToutes les espèces
Benzoate d’ammoniumToutes les espèces
Bisulfite d’ammoniumToutes les espèces
Dipropionate d’ammoniumToutes les espèces
Attapulgite (argile) no CAS 12174-11-7Toutes les espèces
E 210Acide benzoïqueToutes les espèces
Benzoate d’éthyleToutes les espèces
E 507Acide chlorhydriqueToutes les espèces
Peroxyde d’hydrogèneToutes les espèces
Acide isobutyriqueToutes les espèces
MéthénamineToutes les espèces
E 285Acide méthylpropioniqueToutes les espèces
Bisulfite de potassiumToutes les espèces
Formate de potassiumToutes les espèces
Sulfate de potassiumToutes les espèces
Dioxyde de siliciumToutes les espèces
E 222Bisulfite de sodiumToutes les espèces
E 223Métabisulfite de sodiumToutes les espèces
Sulfite de sodiumToutes les espèces
Thiosulfate de sodiumToutes les espèces
E 513Acide sulfuriqueToutes les espèces
Extrait de tanin de bois de châtaigner (Castanea sativa Mill, no CAS 1401-55-4)Toutes les espèces
PARTIE BAdditifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage retirés du marché pour certaines espèces ou catégories d’animauxCatégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
Numéro d’identificationAdditifEspèce ou catégorie d’animaux
HexaméthylènetétramineToutes les espèces à l’exception des bovins, ovins, porcins, volailles, lapins, chevaux, caprins