Commission Regulation (EU) No 184/2011 of 25 February 2011 concerning the authorisation of Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) as a feed additive for chickens reared for laying, turkeys, minor avian species and other ornamental and game birds (holder of authorisation Calpis Co. Ltd Japan, represented by Calpis Co. Ltd Europe Representative Office) Text with EEA relevance
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  • Règlement d'exécution (UE) 2016/897 de la Commissiondu 8 juin 2016concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus subtilis (C-3102) (DSM 15544) en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses et des poissons d'ornement (titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd) et modifiant les règlements (CE) no 1444/2006, (UE) no 333/2010 et (UE) no 184/2011 en ce qui concerne le titulaire de l'autorisation(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R0897, 9 juin 2016
  • Règlement d’exécution (UE) 2020/146 de la Commissiondu 3 février 2020modifiant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312, le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2019/893 et le règlement (UE) no 184/2011 en ce qui concerne les autorisations de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0146, 4 février 2020
  • Règlement d’exécution (UE) 2022/703 de la Commissiondu 5 mai 2022concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis DSM 15544 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés ainsi que l’autorisation de cette préparation pour toutes les espèces et catégories aviaires, modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312 et le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, et abrogeant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement (UE) no 184/2011 et le règlement d’exécution (UE) 2019/893 (titulaire de l’autorisation: Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union par Pen & Tec Consulting S.L.U.)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32022R0703, 6 mai 2022
Règlement (UE) no 184/2011 de la Commissiondu 25 février 2011concernant l’autorisation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale des poulettes élevées pour la ponte, des dindes, des espèces aviaires mineures, d’autres oiseaux d’ornement et du gibier à plumes (titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence, à l’adresse suivante (www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives).Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1820Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)Composition de l’additifPréparation de Bacillus subtilis C-3102 DSM 15544 contenant au moins: 1 × 1010 UFC/gCaractérisation de la substance activeSpores viables.de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)Méthodes d’analyseDénombrement: étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d’aliments pour animauxIdentification: électrophorèse en champ pulsé (PFGE)Poulettes élevées pour la ponte—5 × 108—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.3.L’utilisation est autorisée dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: décoquinate, monensin-sodium, robénidine hydrochloride, diclazuril, lasalocide sodium, halofuginone, narasine, salinomycine-sodium, maduramicine-ammonium, narasine-nicarbazine, semduramicine sodium ou nicarbazine.18 mars 2021
Dindes, espèces aviaires mineures, autres oiseaux d’orne-ment et gibier à plumes3 × 108
Article premierLa préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence, à l’adresse suivante (www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives).Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1820Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)Composition de l’additifPréparation de Bacillus subtilis C-3102 DSM 15544 contenant au moins: 1 × 1010 UFC/gCaractérisation de la substance activeSpores viables.de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)Méthodes d’analyseDénombrement: étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d’aliments pour animauxIdentification: électrophorèse en champ pulsé (PFGE)Poulettes élevées pour la ponte—5 × 108—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.3.L’utilisation est autorisée dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: décoquinate, monensin-sodium, robénidine hydrochloride, diclazuril, lasalocide sodium, halofuginone, narasine, salinomycine-sodium, maduramicine-ammonium, narasine-nicarbazine, semduramicine sodium ou nicarbazine.18 mars 2021
Dindes, espèces aviaires mineures, autres oiseaux d’orne-ment et gibier à plumes3 × 108