Commission Regulation (EU) No 26/2011 of 14 January 2011 concerning the authorisation of vitamin E as a feed additive for all animal species Text with EEA relevance
Modified by
  • Règlement d'exécution (UE) 2015/1747 de la Commissiondu 30 septembre 2015portant rectification de l'annexe du règlement (UE) no 26/2011 en ce qui concerne l'autorisation de la vitamine E en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32015R1747, 1 octobre 2015
  • Règlement d’exécution (UE) 2023/341 de la Commissiondu 15 février 2023concernant le renouvellement de l’autorisation de la vitamine E en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement (UE) no 26/2011(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32023R0341, 16 février 2023
Règlement (UE) no 26/2011 de la Commissiondu 14 janvier 2011concernant l’autorisation de la vitamine E en tant qu’additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLes préparations mentionnées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des "additifs nutritionnels", sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Les aliments pour animaux contenant de la vitamine E et étiquetés conformément à la directive 70/524/CEE ou au règlement (CE) no 1831/2003 peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
JO L 54 du 26.2.2009, p. 1.Additifs nutritionnels: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies
Numéro d’identification de l’additifAdditifFormule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
3a700"Vitamine E" ou "Acétate de tout-rac-α-tocophéryle"Substance activeacétate d’alpha-tocophéryle totalement racémique: C31H52O3No CAS: 7695-91-2Critères de pureté: acétate d’alpha-tocophéryle totalement racémique > 93 %Méthodes d’analyse1.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme d’huile) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-0439.2.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme de poudre) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-0691.3.Pour le dosage de la teneur en vitamine E autorisée dans les aliments pour animaux: règlement (CE) no 152/2009 de la CommissionToutes les espèces animales———1.Les équivalences à utiliser pour les unités de mesure de la teneur en vitamine E, lorsque celle-ci est mentionnée sur l’étiquette, sont les suivantes:1 mg d’acétate d’alpha-tocophéryle totalement racémique = 1 UI,1 mg de RRR-alpha-tocophérol = 1,49 UI,1 mg d’acétate de RRR-alpha-tocophéryle = 1,36 UI.2.La vitamine E peut aussi être utilisée dans l’eau destinée à l’abreuvement des animaux.3.La vitamine E peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.4 février 2021
"Vitamine E" ou "Acétate de RRR-α-tocophéryle"Substance activeacétate de RRR-alpha-tocophéryle: C31H52O3No CAS: 58-95-7Critères de pureté: acétate de RRR-alpha-tocophéryle > 40 %Méthodes d’analyse1.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme d’huile) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-1257.2.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme de poudre) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-1801.3.Pour le dosage de la teneur en vitamine E autorisée dans les aliments pour animaux: règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.
"Vitamine E" ou "RRR-α-tocophérol"Substance activeRRR-alpha-tocophérol: C29H50O2No CAS: 59-02-9Critères de pureté: RRR-alpha-tocophérol > 67 %Méthodes d’analyse1.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme d’huile) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-1256.2.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme de poudre) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-1801.3.Pour le dosage de la teneur en vitamine E autorisée dans les aliments pour animaux: règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.
Article premierLes préparations mentionnées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des "additifs nutritionnels", sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Les aliments pour animaux contenant de la vitamine E et étiquetés conformément à la directive 70/524/CEE ou au règlement (CE) no 1831/2003 peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
JO L 54 du 26.2.2009, p. 1.Additifs nutritionnels: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies
Numéro d’identification de l’additifAdditifFormule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
3a700"Vitamine E" ou "Acétate de tout-rac-α-tocophéryle"Substance activeacétate d’alpha-tocophéryle totalement racémique: C31H52O3No CAS: 7695-91-2Critères de pureté: acétate d’alpha-tocophéryle totalement racémique > 93 %Méthodes d’analyse1.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme d’huile) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-0439.2.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme de poudre) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-0691.3.Pour le dosage de la teneur en vitamine E autorisée dans les aliments pour animaux: règlement (CE) no 152/2009 de la CommissionToutes les espèces animales———1.Les équivalences à utiliser pour les unités de mesure de la teneur en vitamine E, lorsque celle-ci est mentionnée sur l’étiquette, sont les suivantes:1 mg d’acétate d’alpha-tocophéryle totalement racémique = 1 UI,1 mg de RRR-alpha-tocophérol = 1,49 UI,1 mg d’acétate de RRR-alpha-tocophéryle = 1,36 UI.2.La vitamine E peut aussi être utilisée dans l’eau destinée à l’abreuvement des animaux.3.La vitamine E peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.4 février 2021
"Vitamine E" ou "Acétate de RRR-α-tocophéryle"Substance activeacétate de RRR-alpha-tocophéryle: C31H52O3No CAS: 58-95-7Critères de pureté: acétate de RRR-alpha-tocophéryle > 40 %Méthodes d’analyse1.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme d’huile) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-1257.2.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme de poudre) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-1801.3.Pour le dosage de la teneur en vitamine E autorisée dans les aliments pour animaux: règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.
"Vitamine E" ou "RRR-α-tocophérol"Substance activeRRR-alpha-tocophérol: C29H50O2No CAS: 59-02-9Critères de pureté: RRR-alpha-tocophérol > 67 %Méthodes d’analyse1.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme d’huile) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-1256.2.Pour le dosage de la vitamine E (sous forme de poudre) dans les additifs destinés à l’alimentation animale: pharmacopée européenne EP-1801.3.Pour le dosage de la teneur en vitamine E autorisée dans les aliments pour animaux: règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.