Article premierLa liste Prodcom pour 2010 figure à l’annexe.

Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.Il est applicable à partir du 1er janvier 2010.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 10 septembre 2010.Par la CommissionLe présidentJosé Manuel BarrosoANNEXE

*Rubrique modifiée par rapport à la Liste 2009@Unité différente de celle de la NC¤Description modifiée par rapport à la Liste 2009NACE 07.10: Extraction de minerais de ferCPA 07.10.10: Minerais de ferNACE 07.29: Extraction d'autres minerais de métaux non ferreuxCPA 07.29.11: Minerais de cuivreCPA 07.29.12: Minerais de nickelCPA 07.29.13: Minerais d’aluminiumCPA 07.29.14: Minerais de métaux précieuxCPA 07.29.15: Minerais de plomb, de zinc et d’étainCPA 07.29.19: Autres minerais métalliques n.c.a.NACE 08.11: Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoiseCPA 08.11.11: Marbres et autres pierres marbrièresCPA 08.11.12: Granit, grès et autres pierres ornementales ou de constructionCPA 08.11.20: Calcaire industriel et gypseCPA 08.11.30: Craie et dolomie crueCPA 08.11.40: ArdoiseNACE 08.12: Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolinCPA 08.12.11: Sables naturelsCPA 08.12.12: Granulats, roches concassées; cailloux et graviersCPA 08.12.13:Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la constructionCPA 08.12.21: Kaolin et autres argiles kaoliniquesCPA 08.12.22: Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinasNACE 08.91: Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minérauxCPA 08.91.11: Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciquesCPA 08.91.12: Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffinéCPA 08.91.19: Autres minéraux chimiques et engrais minérauxNACE 08.93: Production de selCPA 08.93.10: Sel et chlorure de sodium pur; eau de merNACE 08.99: Autres activités extractives n.c.a.CPA 08.99.10: Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltiqueCPA 08.99.21: Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossiesCPA 08.99.22: Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturelsCPA 08.99.29: Autres minérauxNACE 10.11: Transformation et conservation de la viande de boucherieCPA 10.11.11: Viande bovine, fraîche ou réfrigéréeCPA 10.11.12: Viande de porc, fraîche ou réfrigéréeCPA 10.11.13: Viande de mouton, fraîche ou réfrigéréeCPA 10.11.14: Viande de caprins, fraîche ou réfrigéréeCPA 10.11.15: Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigéréeCPA 10.11.20: Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérésCPA 10.11.31: Viande bovine, congelée ou surgeléeCPA 10.11.32: Viande de porc, congelée ou surgeléeCPA 10.11.33: Viande de mouton, congelée ou surgeléeCPA 10.11.34: Viande de caprins, congelée ou surgeléeCPA 10.11.35: Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgeléeCPA 10.11.39: Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelésCPA 10.11.41: Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dosCPA 10.11.42: Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiersCPA 10.11.43: Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidésCPA 10.11.44: Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneauxCPA 10.11.45: Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreauxCPA 10.11.50: Graisses d’animaux de boucherieCPA 10.11.60: Sous-produits animaux bruts, non comestiblesNACE 10.12: Transformation et conservation de la viande de volailleCPA 10.12.10: Viandes de volailles, fraîches ou réfrigéréesCPA 10.12.20: Viandes de volailles, congelées ou surgeléesCPA 10.12.30: Graisses de volaillesCPA 10.12.40: Abats comestibles de volaillesCPA 10.12.50: Plumes et duvetsNACE 10.13: Préparation de produits à base de viandeCPA 10.13.11: Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)CPA 10.13.12: Viandes de bœuf salées, séchées ou fuméesCPA 10.13.13:Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestiblesCPA 10.13.14: Saucisses et charcuteries similairesCPA 10.13.15: Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparésCPA 10.13.16: Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretonsCPA 10.13.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de viandesNACE 10.20: Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusquesCPA 10.20.11: Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérésCPA 10.20.12: Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérésCPA 10.20.13: Poissons, congelés ou surgelésCPA 10.20.14: Filets de poissons, congelés ou surgelésCPA 10.20.15: Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgeléesCPA 10.20.16: Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelésCPA 10.20.21: Filets de poissons séchés, salés, mais non fumésCPA 10.20.22: Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaineCPA 10.20.23: Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumureCPA 10.20.24: Poissons, y compris filets, fumésCPA 10.20.25: Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparésCPA 10.20.26: Caviar et ses succédanésCPA 10.20.31: Crustacés, congelés ou surgelésCPA 10.20.32: Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumésCPA 10.20.33: Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumésCPA 10.20.34: Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiquesCPA 10.20.41: Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaineCPA 10.20.42: Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiquesNACE 10.31: Transformation et conservation de pommes de terreCPA 10.31.11: Pommes de terre, congelées ou surgeléesCPA 10.31.12: Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparationCPA 10.31.13: Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pelletsCPA 10.31.14: Préparations et conserves à base de pommes de terreNACE 10.32: Préparation de jus de fruits et légumesCPA 10.32.11: Jus de tomateCPA 10.32.12: Jus d’orangeCPA 10.32.13: Jus de pamplemousseCPA 10.32.14: Jus d’ananasCPA 10.32.15: Jus de raisinCPA 10.32.16: Jus de pommeCPA 10.32.17: Mélanges de jus de fruits et légumesCPA 10.32.19: Autres jus de fruits et légumesNACE 10.39: Autre transformation et conservation de fruits et légumesCPA 10.39.11: Légumes congelés ou surgelésCPA 10.39.12: Légumes traités pour une conservation temporaireCPA 10.39.13: Légumes déshydratésCPA 10.39.15: Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparésCPA 10.39.16: Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparésCPA 10.39.17: Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparésCPA 10.39.18: Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigreCPA 10.39.21: Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelésCPA 10.39.22: Confitures, gelées, compotes et purées de fruitsCPA 10.39.23: Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparésCPA 10.39.24: Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiateCPA 10.39.25: Autres conserves et préparations à base de fruitsCPA 10.39.30: Déchets et sous-produits de fruits et légumesCPA 10.39.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumesNACE 10.41: Fabrication d'huiles et graissesCPA 10.41.11:Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparéesCPA 10.41.12: Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractionsCPA 10.41.19: Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiéesCPA 10.41.21: Huile de soja, bruteCPA 10.41.22: Huile d’arachide, bruteCPA 10.41.23: Huile d’olive, bruteCPA 10.41.24: Huile de tournesol, bruteCPA 10.41.25: Huile de coton, bruteCPA 10.41.26: Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutesCPA 10.41.27: Huile de palme, bruteCPA 10.41.28: Huile de coprah, bruteCPA 10.41.29: Autres huiles végétales brutesCPA 10.41.30: Linters de cotonCPA 10.41.41: Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétalesCPA 10.41.42: Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutardeCPA 10.41.51: Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.52: Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.53: Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.54: Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.55: Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.56: Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiéesCPA 10.41.57: Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.58: Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.59:Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiéesCPA 10.41.60: Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparéesCPA 10.41.71: Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides)CPA 10.41.72: Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétalesNACE 10.42: Fabrication de margarine et graisses comestibles similairesCPA 10.42.10: Margarines et graisses comestibles similairesNACE 10.51: Exploitation de laiteries et fabrication de fromageCPA 10.51.11: Lait liquideCPA 10.51.12: Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrésCPA 10.51.21: Lait en poudre écréméCPA 10.51.22: Lait en poudre entierCPA 10.51.30: Beurre et pâtes à tartiner laitièresCPA 10.51.40: FromagesCPA 10.51.51: Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solideCPA 10.51.52: Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiésCPA 10.51.53: CaséineCPA 10.51.54: Lactose et sirop de lactoseCPA 10.51.55: LactosérumCPA 10.51.56: Produits laitiers n.c.a.NACE 10.52: Fabrication de glaces et sorbetsCPA 10.52.10: Glaces et sorbetsNACE 10.61: Travail des grainsCPA 10.61.11: Riz, décortiquéCPA 10.61.12: Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisuresCPA 10.61.21: Farine de bléCPA 10.61.22: Farines d’autres céréalesCPA 10.61.23: Farines de légumesCPA 10.61.24: Farines préparéesCPA 10.61.31: Gruaux et semoules de bléCPA 10.61.32: Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a.CPA 10.61.33: Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréalesCPA 10.61.40: Sons et autres résidus de meunerieNACE 10.62: Fabrication de produits amylacésCPA 10.62.11: Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiésCPA 10.62.12: Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grainsCPA 10.62.13: Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.CPA 10.62.14: Huile de maïsCPA 10.62.20: Résidus d’amidonnerieNACE 10.71: Fabrication de pain et de pâtisserie fraîcheCPA 10.71.11: Pain fraisCPA 10.71.12: Pâtisseries et viennoiseries fraîchesNACE 10.72: Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservationCPA 10.72.11: Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similairesCPA 10.72.12: Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettesCPA 10.72.19: Autres gâteaux secs ou de conservationNACE 10.73: Fabrication de pâtes alimentairesCPA 10.73.11: Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farineCPA 10.73.12: CouscousNACE 10.81: Fabrication de sucreCPA 10.81.11: Sucre de canne ou de betterave, brut, solideCPA 10.81.12: Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorantCPA 10.81.13: Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érableCPA 10.81.14: MélassesCPA 10.81.20: Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerieNACE 10.82: Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserieCPA 10.82.11: Cacao en masse, dégraissé ou nonCPA 10.82.12: Beurre de cacaoCPA 10.82.13: Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorantCPA 10.82.14: Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorantCPA 10.82.21: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vracCPA 10.82.22: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formesCPA 10.82.23: Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacaoCPA 10.82.24: Fruits confitsNACE 10.83: Transformation du thé et du caféCPA 10.83.11: Café, décaféiné ou torréfiéCPA 10.83.12: Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de caféCPA 10.83.13: Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kgCPA 10.83.14: Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de matéNACE 10.84: Fabrication de condiments et assaisonnementsCPA 10.84.11: Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétiqueCPA 10.84.12: Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparéesCPA 10.84.30: Sel de qualité alimentaireNACE 10.85: Fabrication de plats préparésCPA 10.85.11: Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sangCPA 10.85.12: Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusquesCPA 10.85.13: Plats préparés à base de légumesCPA 10.85.14: Plats préparés à base de pâtesCPA 10.85.19: Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)NACE 10.86: Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiquesCPA 10.86.10: Aliments homogénéisés et diététiquesNACE 10.89: Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.CPA 10.89.11: Soupes et potagesCPA 10.89.12: Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumineCPA 10.89.13: Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à leverCPA 10.89.14: Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiquesCPA 10.89.19: Produits alimentaires divers n.c.a.NACE 10.91: Fabrication d'aliments pour animaux de fermeCPA 10.91.10: Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)NACE 10.92: Fabrication d'aliments pour animaux de compagnieCPA 10.92.10: Aliments pour animaux de compagnieNACE 11.01: Production de boissons alcooliques distilléesCPA 11.01.10: Boissons alcoolisées distilléesNACE 11.02: Production de vin (de raisin)CPA 11.02.11: Vins mousseux, issus de raisin fraisCPA 11.02.12: Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisinsNACE 11.03: Fabrication de cidre et de vins de fruitsCPA 11.03.10: Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcooliséesNACE 11.04: Production d'autres boissons fermentées non distilléesCPA 11.04.10: Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisésNACE 11.05: Fabrication de bièreCPA 11.05.10: Bière, à l’exclusion des résidus de brasserieCPA 11.05.20: Résidus de brasserie et de distillerieNACE 11.06: Fabrication de maltCPA 11.06.10: MaltNACE 11.07: Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantesCPA 11.07.11: Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatiséesCPA 11.07.19: Autres boissons non alcooliséesNACE 12.00: Fabrication de produits à base de tabacCPA 12.00.11: Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanésCPA 12.00.19: Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabacNACE 13.10: Préparation de fibres textiles et filatureCPA 13.10.10: Graisse de suint (y compris lanoline)CPA 13.10.21: Soie grège (non moulinée)CPA 13.10.22: Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignéeCPA 13.10.23: Blousses de laine ou de poils finsCPA 13.10.24: Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignésCPA 13.10.25: Coton, cardé ou peignéCPA 13.10.26: Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filésCPA 13.10.29: Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filéesCPA 13.10.31: Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparéesCPA 13.10.32: Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparéesCPA 13.10.40: Fils de soie ou de déchets de soieCPA 13.10.50: Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crinCPA 13.10.61: Fils de coton (autres que fils à coudre)CPA 13.10.62: Fils à coudre de cotonCPA 13.10.71: Fils de linCPA 13.10.72: Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papierCPA 13.10.81:Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détailCPA 13.10.82: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibresCPA 13.10.83: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibresCPA 13.10.84: Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailCPA 13.10.85: Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiquesNACE 13.20: TissageCPA 13.20.11: Tissus de soie ou de déchets de soieCPA 13.20.12: Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crinsCPA 13.20.13: Tissus de linCPA 13.20.14: Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)CPA 13.20.19: Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papierCPA 13.20.20: Tissus de cotonCPA 13.20.31: Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiquesCPA 13.20.32: Tissus en fibres synthétiques discontinuesCPA 13.20.33: Tissus en fibres artificielles discontinuesCPA 13.20.41: Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)CPA 13.20.42: Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en cotonCPA 13.20.43: Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie)CPA 13.20.44: Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie)CPA 13.20.45: Surfaces textiles touffetées, autres que tapisCPA 13.20.46: Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)NACE 13.30: Ennoblissement textileCPA 13.30.11: Blanchiment et teinture de fils et de fibres textilesCPA 13.30.12: Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)CPA 13.30.13: Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)CPA 13.30.14: Impression de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)CPA 13.30.19: Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)NACE 13.91: Fabrication d'étoffes à maillesCPA 13.91.11: Velours, peluches et étoffes bouclées à mailleCPA 13.91.19: Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrureNACE 13.92: Fabrication d'articles textiles, sauf habillementCPA 13.92.11: Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriquesCPA 13.92.12: Linge de litCPA 13.92.13: Linge de tableCPA 13.92.14: Linge de toilette ou de cuisineCPA 13.92.15: Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de litCPA 13.92.16:Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similairesCPA 13.92.21: Sacs et sachets d’emballageCPA 13.92.22:Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)CPA 13.92.23: Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs partiesCPA 13.92.24:Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastiqueCPA 13.92.29:Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)NACE 13.93: Fabrication de tapis et moquettesCPA 13.93.11: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points nouésCPA 13.93.12: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floquésCPA 13.93.13: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetésCPA 13.93.19: Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)NACE 13.94: Fabrication de ficelles, cordes et filetsCPA 13.94.11: Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennesCPA 13.94.12:Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.NACE 13.95: Fabrication de non-tissés, sauf habillementCPA 13.95.10: Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillementNACE 13.96: Fabrication d'autres textiles techniques et industrielsCPA 13.96.11: Fils et filés métallisésCPA 13.96.12: Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.CPA 13.96.13:Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastiqueCPA 13.96.14: Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.CPA 13.96.15: Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscoseCPA 13.96.16:Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)CPA 13.96.17: Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerieNACE 13.99: Fabrication d'autres textiles n.c.a.CPA 13.99.11: Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifsCPA 13.99.12: Broderies en pièces, bandes ou motifsCPA 13.99.13: Feutres, enduits, recouverts ou stratifiésCPA 13.99.14: Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textilesCPA 13.99.15: Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettesCPA 13.99.16: Pièces textiles de capitonnageCPA 13.99.19: Autres textiles et articles textiles n.c.a.NACE 14.11: Fabrication de vêtements en cuirCPA 14.11.10: Vêtements en cuir naturel ou reconstituéNACE 14.12: Fabrication de vêtements de travailCPA 14.12.11: Ensembles et vestes de travail pour hommesCPA 14.12.12: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommesCPA 14.12.21: Ensembles et vestes de travail pour femmesCPA 14.12.22: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmesCPA 14.12.30: Autres vêtements de travailNACE 14.13: Fabrication de vêtements de dessusCPA 14.13.11:Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.12: Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.13: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettesCPA 14.13.14:Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettesCPA 14.13.21:Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.22: Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.23: Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.24: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.31: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.13.32: Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.13.33: Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.13.34: Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.13.35: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettesNACE 14.14: Fabrication de vêtements de dessousCPA 14.14.11: Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnetsCPA 14.14.12:Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnetsCPA 14.14.13: Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettesCPA 14.14.14:Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettesCPA 14.14.21: Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.14.22:Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.14.23: Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.14.24:Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.14.25:Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissuCPA 14.14.30: Tee-shirts et maillots de corps, en mailleNACE 14.19: Fabrication d'autres vêtements et accessoiresCPA 14.19.11: Layette et accessoires du vêtement, en mailleCPA 14.19.12: Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en mailleCPA 14.19.13: Gants, mitaines et moufles, en mailleCPA 14.19.19: Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en mailleCPA 14.19.21: Layette et accessoires de l’habillement, en tissuCPA 14.19.22: Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissuCPA 14.19.23:Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.CPA 14.19.31: Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sportCPA 14.19.32: Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnésCPA 14.19.41:Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandesCPA 14.19.42:Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveuxCPA 14.19.43:Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnièresNACE 14.20: Fabrication d'articles en fourrureCPA 14.20.10: Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffuresNACE 14.31: Fabrication d'articles chaussants à maillesCPA 14.31.10: Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à maillesNACE 14.39: Fabrication d'autres articles à maillesCPA 14.39.10: Pullovers, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à maillesNACE 15.11: Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourruresCPA 15.11.10: Peaux tannées ou apprêtéesCPA 15.11.21: Cuirs et peaux chamoisésCPA 15.11.22: Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisésCPA 15.11.31: Cuirs et peaux épilés de bovins, entiersCPA 15.11.32: Cuirs et peaux épilés de bovins, en partiesCPA 15.11.33: Cuirs et peaux épilés d’équidésCPA 15.11.41: Cuirs et peaux délainés d’ovinsCPA 15.11.42: Cuirs et peaux épilés de caprinsCPA 15.11.43: Cuirs et peaux de porcinsCPA 15.11.51: Cuirs et peaux épilés d’autres animauxCPA 15.11.52: Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuirNACE 15.12: Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerieCPA 15.12.11: Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matièresCPA 15.12.12:Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussuresCPA 15.12.13: Bracelets de montre non métalliques et leurs partiesCPA 15.12.19:Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a.NACE 15.20: Fabrication de chaussuresCPA 15.20.11:Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métalCPA 15.20.12:Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sportCPA 15.20.13:Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diversesCPA 15.20.14: Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sportCPA 15.20.21: Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similairesCPA 15.20.29: Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neigesCPA 15.20.31: Chaussures comportant une coquille de protection en métalCPA 15.20.32: Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.CPA 15.20.40:Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs partiesNACE 16.10: Sciage et rabotage du boisCPA 16.10.10:Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitéesCPA 16.10.21: Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)CPA 16.10.22: Laine de bois; farine de boisCPA 16.10.23: Plaquettes et particules de boisCPA 16.10.31: Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservationCPA 16.10.32: Traverses de chemins de fer en bois, imprégnéesCPA 16.10.39: Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendusCPA 16.10.91: Séchage, imprégnation ou traitement chimique du boisNACE 16.21: Fabrication de placage et de panneaux de boisCPA 16.21.11: Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambouCPA 16.21.12: Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similairesCPA 16.21.13: Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneusesCPA 16.21.14: Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneusesCPA 16.21.21:Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mmCPA 16.21.22: Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilésNACE 16.22: Fabrication de parquets assemblésCPA 16.22.10: Parquets assemblés en panneauxNACE 16.23: Fabrication de charpentes et d'autres menuiseriesCPA 16.23.11: Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en boisCPA 16.23.12: Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en boisCPA 16.23.19: Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.CPA 16.23.20: Bâtiments préfabriqués en boisNACE 16.24: Fabrication d'emballages en boisCPA 16.24.11: Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en boisCPA 16.24.12: Tonneaux et articles de tonnellerie en boisCPA 16.24.13: Autres emballages en bois et leurs partiesNACE 16.29: Fabrication d'objets divers en bois; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterieCPA 16.29.11:Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en boisCPA 16.29.12: Articles en bois pour la table et la cuisineCPA 16.29.13:Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en boisCPA 16.29.14: Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en boisCPA 16.29.21:Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liègeCPA 16.29.22: Articles en liège naturelCPA 16.29.23: Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméréCPA 16.29.24: Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.CPA 16.29.25: Articles de vannerie et sparterieNACE 17.11: Fabrication de pâte à papierCPA 17.11.11: Pâtes chimiques de bois, à dissoudreCPA 17.11.12: Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudreCPA 17.11.13: Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudreCPA 17.11.14: Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiquesNACE 17.12: Fabrication de papier et de cartonCPA 17.12.11: Papier journal, en rouleaux ou en feuillesCPA 17.12.12: Papier et carton à la mainCPA 17.12.13: Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peintCPA 17.12.14: Autres papiers et cartons à usage graphiqueCPA 17.12.20:Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de celluloseCPA 17.12.31: Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduitsCPA 17.12.32: Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduitsCPA 17.12.33: Papiers fluting mi-chimiquesCPA 17.12.34: Papiers fluting recyclés et autresCPA 17.12.35: Papiers testliner (fibres récupérées)CPA 17.12.41: Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissésCPA 17.12.42:Papier sulfite d’emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)CPA 17.12.43: Papier et carton filtre; papier feutreCPA 17.12.44: Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubesCPA 17.12.51: Cartons gris, non couchés, ni enduitsCPA 17.12.59: Autres cartons non couchés, ni enduitsCPA 17.12.60: Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucidesCPA 17.12.71: Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnésCPA 17.12.72: Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforésCPA 17.12.73:Papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiquesCPA 17.12.74:Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiquesCPA 17.12.75:Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiquesCPA 17.12.76: Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuillesCPA 17.12.77:Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuillesCPA 17.12.78:Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiquesCPA 17.12.79:Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiquesNACE 17.21: Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en cartonCPA 17.21.11: Carton ondulé, en rouleaux ou en feuillesCPA 17.21.12: Sacs et sachets en papierCPA 17.21.13: Boîtes et caisses en carton onduléCPA 17.21.14: Boîtes et caisses pliantes en carton compactCPA 17.21.15: Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en cartonNACE 17.22: Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestiqueCPA 17.22.11:Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de celluloseCPA 17.22.12:Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l’habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de celluloseCPA 17.22.13: Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en cartonNACE 17.23: Fabrication d'articles de papeterieCPA 17.23.11:Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésifCPA 17.23.12:Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d’articles de correspondance en papier ou en cartonCPA 17.23.13: Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou cartonCPA 17.23.14: Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforésNACE 17.24: Fabrication de papiers peintsCPA 17.24.11: Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophaniesCPA 17.24.12: Revêtements muraux textilesNACE 17.29: Fabrication d'autres articles en papier ou en cartonCPA 17.29.11: Étiquettes en papier ou cartonCPA 17.29.12: Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papierCPA 17.29.19:Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.NACE 18.11: Imprimerie de journauxCPA 18.11.10: Impression de journauxNACE 18.12: Autre imprimerie (labeur)CPA 18.12.11: Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes "intelligentes", chéquiers et autres papiers fiduciairesCPA 18.12.12: Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitairesCPA 18.12.13: Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaineCPA 18.12.14: Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d’images, de plans et photographies, de cartes postalesCPA 18.12.19: Autres travaux d’impression n.c.a.NACE 18.13: Activités de pré-presseCPA 18.13.10: Travaux de préparation d’impressionCPA 18.13.20: Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impressionCPA 18.13.30: Travaux auxiliaires de l’impressionNACE 18.14: Reliure et activités connexesCPA 18.14.10: Reliure et services connexesNACE 18.20: Reproduction d'enregistrementsCPA 18.20.10: Reproduction d’enregistrements sonoresCPA 18.20.20: Reproduction d’enregistrements vidéoCPA 18.20.30: Reproduction d’enregistrements informatiquesNACE 19.10: CokéfactionCPA 19.10.30: Brai et coke de braiNACE 20.11: Fabrication de gaz industrielsCPA 20.11.11: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygèneCPA 20.11.12: Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliquesCPA 20.11.13: Air liquide ou compriméNACE 20.12: Fabrication de colorants et de pigmentsCPA 20.12.11: Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titaneCPA 20.12.12: Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivreCPA 20.12.19: Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliquesCPA 20.12.21:Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ciCPA 20.12.22:Extraits tannants d’origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d’origine végétale ou animaleCPA 20.12.23:Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannageCPA 20.12.24: Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophoresNACE 20.13: Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de baseCPA 20.13.21: MétalloïdesCPA 20.13.22: Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliquesCPA 20.13.23: Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercureCPA 20.13.24: Chlorure d’hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufreCPA 20.13.25: Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiquesCPA 20.13.31: Halogénures métalliquesCPA 20.13.32: Hypochlorites, chlorates, perchloratesCPA 20.13.41: Sulfures, sulfites et sulfatesCPA 20.13.42: Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l’exclusion du potassium)CPA 20.13.43: CarbonatesCPA 20.13.51: Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l’état colloïdalCPA 20.13.52: Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu’amalgames de métaux précieuxCPA 20.13.61: Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)CPA 20.13.62:Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiquesCPA 20.13.63: Peroxyde d’hydrogèneCPA 20.13.64: Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et boruresCPA 20.13.65: Composés des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandiumCPA 20.13.66: Sulfure, à l’exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdalCPA 20.13.67: Pyrites de fer grilléesCPA 20.13.68: Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutesNACE 20.14: Fabrication d'autres produits chimiques organiques de baseCPA 20.14.11: Hydrocarbures acycliquesCPA 20.14.12: Hydrocarbures cycliquesCPA 20.14.13: Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliquesCPA 20.14.14: Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou nonCPA 20.14.19: Autres dérivés des hydrocarburesCPA 20.14.21: Alcools gras industrielsCPA 20.14.22: MonoalcoolsCPA 20.14.23: Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivésCPA 20.14.24: Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénolsCPA 20.14.31: Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinageCPA 20.14.32: Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivésCPA 20.14.33:Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivésCPA 20.14.34:Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l’exclusion de l’acide salicyclique et ses selsCPA 20.14.41: Composés à fonction amineCPA 20.14.42: Composés aminés à fonction oxygénée, à l’exclusion de la lysine et de l’acide glutamiqueCPA 20.14.43: Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivésCPA 20.14.44: Composés à autres fonctions azotéesCPA 20.14.51: Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiquesCPA 20.14.52: Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs selsCPA 20.14.53:Esters phosphoriques et leurs sels, esters d’autres acides inorganiques (à l’exclusion des esters d’halogénures d’hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésCPA 20.14.61: Composés à fonction aldéhydeCPA 20.14.62: Composés à fonction cétone et quinoneCPA 20.14.63: Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivésCPA 20.14.64: Enzymes et autres composés organiques n.c.a.CPA 20.14.71: Dérivés de produits végétaux ou résineuxCPA 20.14.72: Charbon de boisCPA 20.14.73: Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similairesCPA 20.14.74: Alcool éthylique non dénaturé d’une teneur d’alcool par volume de 80 % ou plusCPA 20.14.75: Alcool éthylique et autres alcools, dénaturésNACE 20.15: Fabrication de produits azotés et d'engraisCPA 20.15.10: Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniacCPA 20.15.20: Chlorure d’ammonium; nitritesCPA 20.15.31: UréeCPA 20.15.32: Sulfate d’ammoniumCPA 20.15.33: Nitrate d’ammoniumCPA 20.15.34: Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammoniumCPA 20.15.35:Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisantCPA 20.15.39: Autres engrais et mélanges azotésCPA 20.15.41: SuperphosphatesCPA 20.15.49: Autres engrais phosphatésCPA 20.15.51: Chlorure de potassium (muriate de potasse)CPA 20.15.52: Sulfate de potassium (sulfate de potasse)CPA 20.15.59: Autres engrais potassiquesCPA 20.15.60: Nitrate de sodiumCPA 20.15.71: Engrais ternaires: azote, phosphore et potassiumCPA 20.15.72: Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)CPA 20.15.73: Phosphate monoammoniqueCPA 20.15.74: Engrais binaires: azote et phosphoreCPA 20.15.75: Engrais binaires: phosphore et potassiumCPA 20.15.76: Nitrates de potassiumCPA 20.15.79: Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.CPA 20.15.80: Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.NACE 20.16: Fabrication de matières plastiques de baseCPA 20.16.10: Polymères de l’éthylène, sous formes primairesCPA 20.16.20: Polymères du styrène, sous formes primairesCPA 20.16.30: Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primairesCPA 20.16.40:Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primairesCPA 20.16.51: Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primairesCPA 20.16.52: Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primairesCPA 20.16.53: Polymères acryliques, sous formes primairesCPA 20.16.54: Polyamides, sous formes primairesCPA 20.16.55: Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primairesCPA 20.16.56: Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primairesCPA 20.16.57: Silicones, sous formes primairesCPA 20.16.59: Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.NACE 20.17: Fabrication de caoutchouc synthétiqueCPA 20.17.10: Caoutchouc synthétique sous formes primairesNACE 20.20: Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiquesCPA 20.20.11: InsecticidesCPA 20.20.12: HerbicidesCPA 20.20.13: Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissanceCPA 20.20.14: DésinfectantsCPA 20.20.15: FongicidesCPA 20.20.19: Autres pesticides et autres produits agrochimiquesNACE 20.30: Fabrication de peintures, vernis, encres et masticsCPA 20.30.11: Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuseCPA 20.30.12: Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutionsCPA 20.30.21:Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verresCPA 20.30.22: Autres peintures et vernis; siccatifs préparésCPA 20.30.23:Couleurs fines pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similairesCPA 20.30.24: Encres d’imprimerieNACE 20.41: Fabrication de savons, détergents et produits d'entretienCPA 20.41.10: GlycérineCPA 20.41.20: Agents tensioactifs, à l’exclusion du savonCPA 20.41.31:Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergentsCPA 20.41.32: Détergents et produits de nettoyageCPA 20.41.41: Préparations pour parfumer et désodoriser des locauxCPA 20.41.42: Cires artificielles et préparéesCPA 20.41.43: Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métauxCPA 20.41.44: Pâtes et poudres à récurer et préparations similairesNACE 20.42: Fabrication de parfums et de produits pour la toiletteCPA 20.42.11: Parfums et eaux de toiletteCPA 20.42.12: Produits pour les lèvres et les yeuxCPA 20.42.13: Préparations pour manucures et pédicuresCPA 20.42.14: Poudres, fards, fonds de teintCPA 20.42.15: Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.CPA 20.42.16: Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisageCPA 20.42.17: Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.CPA 20.42.18:Préparation pour l’hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers), fil dentaireCPA 20.42.19:Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.NACE 20.51: Fabrication de produits explosifsCPA 20.51.11: Poudres propulsives et produits explosifs préparésCPA 20.51.12: Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriquesCPA 20.51.13: Feux d’artificeCPA 20.51.14: Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l’exclusion des feux d’artificeCPA 20.51.20: AllumettesNACE 20.52: Fabrication de collesCPA 20.52.10: CollesNACE 20.53: Fabrication d'huiles essentiellesCPA 20.53.10: Huiles essentiellesNACE 20.59: Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.CPA 20.59.11: Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiquesCPA 20.59.12: Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.CPA 20.59.20:Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétalesCPA 20.59.30: Encres de bureau et de dessin et autres encresCPA 20.59.41: Lubrifiants spéciauxCPA 20.59.42: Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similairesCPA 20.59.43: Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrageCPA 20.59.51: Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peauxCPA 20.59.52:Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l’art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.CPA 20.59.53: Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composésCPA 20.59.54: Charbons actifsCPA 20.59.55: Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similairesCPA 20.59.56:Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.CPA 20.59.57: Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiquesCPA 20.59.59: Autres produits chimiques divers n.c.a.CPA 20.59.60: Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbuminesNACE 20.60: Fabrication de fibres artificielles ou synthétiquesCPA 20.60.11: Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiquesCPA 20.60.12: Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyestersCPA 20.60.13: Autres fils de monofilaments synthétiquesCPA 20.60.14: Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiquesCPA 20.60.21: Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificielsCPA 20.60.22: Fils de filaments de haute ténacité en viscoseCPA 20.60.23: Autres fils de monofilaments artificielsCPA 20.60.24: Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificiellesNACE 21.10: Fabrication de produits pharmaceutiques de baseCPA 21.10.10: Acide salicylique et ses dérivés, sels et estersCPA 21.10.20:Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et selsCPA 21.10.31:Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivésCPA 21.10.32: SulfonamidesCPA 21.10.40: Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.CPA 21.10.51: Provitamines, vitamines et leurs dérivésCPA 21.10.52: Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormonesCPA 21.10.53: Glycosides, alcaloïdes d’origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivésCPA 21.10.54: AntibiotiquesCPA 21.10.60: Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.NACE 21.20: Fabrication de préparations pharmaceutiquesCPA 21.20.11: Médicaments contenant des pénicillines ou d’autres antibiotiquesCPA 21.20.12: Médicaments contenant des hormones, mais pas d’antibiotiquesCPA 21.20.13: Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiquesCPA 21.20.21: Sérums et vaccinsCPA 21.20.22: Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicidesCPA 21.20.23: Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiquesCPA 21.20.24: Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgenceNACE 22.11: Fabrication et rechapage de pneumatiquesCPA 22.11.11: Pneumatiques neufs, pour voitures de tourismeCPA 22.11.12: Pneumatiques neufs, pour cycles et motocyclesCPA 22.11.13: Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avionsCPA 22.11.14: Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufsCPA 22.11.15: Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchoucCPA 22.11.16: Profilés pour le rechapageCPA 22.11.20: Pneumatiques rechapésNACE 22.19: Fabrication d'autres articles en caoutchoucCPA 22.19.10: Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesCPA 22.19.20:Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilésCPA 22.19.30: Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durciCPA 22.19.40: Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcaniséCPA 22.19.50: Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneuCPA 22.19.60: Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durciCPA 22.19.71: Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durciCPA 22.19.72: Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaireCPA 22.19.73:Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaireNACE 22.21: Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiquesCPA 22.21.10: Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiquesCPA 22.21.21: Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiquesCPA 22.21.29: Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiquesCPA 22.21.30: Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matièresCPA 22.21.41: Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolairesCPA 22.21.42: Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolairesNACE 22.22: Fabrication d'emballages en matières plastiquesCPA 22.22.11: Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylèneCPA 22.22.12: Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiquesCPA 22.22.13: Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiquesCPA 22.22.14: Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiquesCPA 22.22.19: Autres emballages en matières plastiquesNACE 22.23: Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la constructionCPA 22.23.11: Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dallesCPA 22.23.12:Baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d’eau et articles similaires en matières plastiquesCPA 22.23.13: Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiquesCPA 22.23.14: Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiquesCPA 22.23.15: Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.CPA 22.23.19: Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.CPA 22.23.20: Constructions préfabriquées en matières plastiquesNACE 22.29: Fabrication d'autres articles en matières plastiquesCPA 22.29.10: Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiquesCPA 22.29.21:Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cmCPA 22.29.22: Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiquesCPA 22.29.23: Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiquesCPA 22.29.24: Parties n.c.a. d’appareils d’éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiquesCPA 22.29.25: Articles scolaires et de bureau en matières plastiquesCPA 22.29.26: Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d’ornement en matières plastiquesCPA 22.29.29: Autres articles en matières plastiquesCPA 22.29.91: Façons de travail des matières plastiquesNACE 23.11: Fabrication de verre platCPA 23.11.11: Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travailléCPA 23.11.12: Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travailléNACE 23.12: Façonnage et transformation du verre platCPA 23.12.11: Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni montéCPA 23.12.12: Verre de sécuritéCPA 23.12.13: Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiplesNACE 23.13: Fabrication de verre creuxCPA 23.13.11:Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l’exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verreCPA 23.13.12: Verres à boire autres qu’en vitrocérameCPA 23.13.13: Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d’intérieurCPA 23.13.14: Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolantsNACE 23.14: Fabrication de fibres de verreCPA 23.14.11: Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verreCPA 23.14.12: Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l’exclusion des produits tissésNACE 23.19: Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre techniqueCPA 23.19.11: Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travailléCPA 23.19.12:Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similairesCPA 23.19.21:Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similairesCPA 23.19.22:Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verresCPA 23.19.23: Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verreCPA 23.19.24: Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineuxCPA 23.19.25: Isolateurs en verreCPA 23.19.26: Produits en verre technique n.c.a.NACE 23.20: Fabrication de produits réfractairesCPA 23.20.11: Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceusesCPA 23.20.12:Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceusesCPA 23.20.13: Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.CPA 23.20.14: Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractairesNACE 23.31: Fabrication de carreaux en céramiqueCPA 23.31.10: Carreaux et dalles en céramiqueNACE 23.32: Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuiteCPA 23.32.11: Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaireCPA 23.32.12: Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramiqueCPA 23.32.13: Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramiqueNACE 23.41: Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornementalCPA 23.41.11: Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, en porcelaineCPA 23.41.12: Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, autres qu’en porcelaineCPA 23.41.13: Statuettes et autres objets d’ornement en céramiqueNACE 23.42: Fabrication d'appareils sanitaires en céramiqueCPA 23.42.10: Appareils sanitaires en céramiqueNACE 23.43: Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramiqueCPA 23.43.10: Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramiqueNACE 23.44: Fabrication d'autres produits céramiques à usage techniqueCPA 23.44.11: CPA 23.44.11: Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniquesCPA 23.44.12: Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniquesNACE 23.49: Fabrication d'autres produits céramiquesCPA 23.49.11: Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramiqueCPA 23.49.12: Autres produits céramiques non structurels n.c.a.NACE 23.51: Fabrication de cimentCPA 23.51.11: Clinkers de cimentCPA 23.51.12: Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similairesNACE 23.52: Fabrication de chaux et plâtreCPA 23.52.10: Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydrauliqueCPA 23.52.20: PlâtreCPA 23.52.30: Dolomie calcinée ou aggloméréeNACE 23.61: Fabrication d'éléments en béton pour la constructionCPA 23.61.11: Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielleCPA 23.61.12: Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielleCPA 23.61.20: Constructions préfabriquées en bétonNACE 23.62: Fabrication d'éléments en plâtre pour la constructionCPA 23.62.10: Éléments en plâtre pour la constructionNACE 23.63: Fabrication de béton prêt à l'emploiCPA 23.63.10: Béton prêt à l’emploiNACE 23.64: Fabrication de mortiers et bétons secsCPA 23.64.10: Mortiers et bétons secsNACE 23.65: Fabrication d'ouvrages en fibre-cimentCPA 23.65.11: Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minérauxCPA 23.65.12: Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similairesNACE 23.69: Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtreCPA 23.69.11: Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.CPA 23.69.19: Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.NACE 23.70: Taille, façonnage et finissage de pierresCPA 23.70.11:Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l’exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellementCPA 23.70.12:Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise aggloméréeNACE 23.91: Fabrication de produits abrasifsCPA 23.91.11:Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramiqueCPA 23.91.12: Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou cartonNACE 23.99: Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.CPA 23.99.11:Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montéesCPA 23.99.12: Ouvrages en asphalte ou en produits similairesCPA 23.99.13:Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d’asphalte naturel ou de substances apparentéesCPA 23.99.14:Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autres carbones, sous forme de produits semi-finisCPA 23.99.15: Corindon artificielCPA 23.99.19: Produits minéraux non métalliques n.c.a.NACE 24.10: SidérurgieCPA 24.10.11: Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primairesCPA 24.10.12: FerroalliagesCPA 24.10.13:Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similairesCPA 24.10.14: Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d’acierCPA 24.10.21: Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non alliéCPA 24.10.22: Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydableCPA 24.10.23: Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliésCPA 24.10.31: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.32: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mmCPA 24.10.33: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.34: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mmCPA 24.10.35: Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.36:Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm (à l’exclusion des produits en acier au silicium)CPA 24.10.41: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.42: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.43: Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.51: Produits laminés plats en acier non allié, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtusCPA 24.10.52: Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtusCPA 24.10.53: Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.54: Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur inférieure à 600 mmCPA 24.10.55: Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur inférieure à 600 mmCPA 24.10.61: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non alliéCPA 24.10.62: Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminageCPA 24.10.63: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydableCPA 24.10.64:Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminageCPA 24.10.65: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliésCPA 24.10.66:Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminageCPA 24.10.67: Barres creuses pour le forageCPA 24.10.71: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non alliéCPA 24.10.72: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydableCPA 24.10.73: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliésCPA 24.10.74: Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudageCPA 24.10.75: Éléments de voie ferrée en acierNACE 24.20: Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acierCPA 24.20.11: Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acierCPA 24.20.12: Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acierCPA 24.20.13: Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acierCPA 24.20.14: Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acierCPA 24.20.21: Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acierCPA 24.20.22: Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mmCPA 24.20.23: Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acierCPA 24.20.24:Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mmCPA 24.20.31:Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acierCPA 24.20.32:Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mmCPA 24.20.33: Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acierCPA 24.20.34: Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mmCPA 24.20.35: Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mmCPA 24.20.40: Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulésNACE 24.31: Étirage à froid de barresCPA 24.31.10: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non alliéCPA 24.31.20: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydableCPA 24.31.30: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydableNACE 24.32: Laminage à froid de feuillardsCPA 24.32.10: Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mmCPA 24.32.20: Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mmNACE 24.33: Profilage à froid par formage ou pliageCPA 24.33.11: Profilés formés à froid ou pliés, en acier non alliéCPA 24.33.12: Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydableCPA 24.33.20: Tôles nervurées, en acier non alliéCPA 24.33.30: Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtueNACE 24.34: Tréfilage à froidCPA 24.34.11: Fils tréfilés à froid, en acier non alliéCPA 24.34.12: Fils tréfilés à froid, en acier inoxydableCPA 24.34.13: Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliésNACE 24.41: Production de métaux précieuxCPA 24.41.10: Argent brut, mi-ouvré ou en poudreCPA 24.41.20: Or brut, mi-ouvré ou en poudreCPA 24.41.30: Platine, brut, mi-ouvré ou en poudreCPA 24.41.40: Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvréesCPA 24.41.50:Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvréesNACE 24.42: Métallurgie de l'aluminiumCPA 24.42.11: Aluminium brutCPA 24.42.12: Oxyde d’aluminium, à l’exclusion du corindon artificielCPA 24.42.21: Poudres et paillettes d’aluminiumCPA 24.42.22: Barres et profilés en aluminiumCPA 24.42.23: Fils en aluminiumCPA 24.42.24: Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mmCPA 24.42.25: Feuilles et bandes minces en aluminium, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mmCPA 24.42.26: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminiumNACE 24.43: Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étainCPA 24.43.11: Plomb brutCPA 24.43.12: Zinc brutCPA 24.43.13: Étain brutCPA 24.43.21: Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plombCPA 24.43.22: Poussières, poudres et paillettes de zincCPA 24.43.23: Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zincCPA 24.43.24: Barres, profilés et fils en étainNACE 24.44: Métallurgie du cuivreCPA 24.44.11: Mattes de cuivre; cuivre de cimentCPA 24.44.12: Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytiqueCPA 24.44.13: Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivreCPA 24.44.21: Poudres et paillettes de cuivreCPA 24.44.22: Barres et profilés en cuivreCPA 24.44.23: Fils de cuivreCPA 24.44.24: Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur supérieure à 0,15 mmCPA 24.44.25: Feuilles en cuivre, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mmCPA 24.44.26: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivreNACE 24.45: Métallurgie des autres métaux non ferreuxCPA 24.45.11: Nickel brutCPA 24.45.12: Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickelCPA 24.45.21: Poudres et paillettes de nickelCPA 24.45.22: Barres, profilés et fils en nickelCPA 24.45.23: Tôles, bandes et feuilles en nickelCPA 24.45.24: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickelCPA 24.45.30:Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliquesNACE 24.51: Fonderie de fonteCPA 24.51.11: Travaux de fonderie de fonte malléableCPA 24.51.12: Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdalCPA 24.51.13: Travaux de fonderie de fonte grise ordinaireCPA 24.51.20: Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonteCPA 24.51.30: Accessoires de tuyauterie, en fonteNACE 24.52: Fonderie d'acierCPA 24.52.10: Travaux de fonderie d’acierCPA 24.52.30: Accessoires de tuyauterie, en acier couléNACE 24.53: Fonderie de métaux légersCPA 24.53.10: Travaux de fonderie de métaux légersNACE 24.54: Fonderie d'autres métaux non ferreuxCPA 24.54.10: Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreuxNACE 25.11: Fabrication de structures métalliques et de parties de structuresCPA 25.11.10: Constructions métalliques préfabriquéesCPA 25.11.21: Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acierCPA 25.11.22: Pylônes et mâts, en fer ou en acierCPA 25.11.23: Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminiumNACE 25.12: Fabrication de portes et fenêtres en métalCPA 25.12.10: Portes, fenêtres et huisseries métalliquesNACE 25.21: Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage centralCPA 25.21.11: Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acierCPA 25.21.12: Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeurCPA 25.21.13: Parties de chaudières pour le chauffage centralNACE 25.29: Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliquesCPA 25.29.11:Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d’une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiquesCPA 25.29.12: Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiésNACE 25.30: Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage centralCPA 25.30.11: Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l’eau surchaufféeCPA 25.30.12: Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateursCPA 25.30.13: Éléments de générateurs de vapeurCPA 25.30.21: Réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotopeCPA 25.30.22: Éléments de réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotopeNACE 25.40: Fabrication d'armes et de munitionsCPA 25.40.12: Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similairesCPA 25.40.13: Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs partiesCPA 25.40.14: Parties et pièces d’armes de guerre ou de chasseNACE 25.50: Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudresCPA 25.50.11: Travaux de grosse forge et de forge libre, sur planCPA 25.50.12: Travaux d’estampage, sur planCPA 25.50.13: Travaux de découpage-emboutissage, sur planCPA 25.50.20: Travaux de la métallurgie des poudresNACE 25.61: Traitement et revêtement des métauxCPA 25.61.11: Revêtement métallique des métauxCPA 25.61.12: Revêtement non métallique des métauxCPA 25.61.21: Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métalliqueCPA 25.61.22: Autres traitements de surface des métauxNACE 25.62: UsinageCPA 25.62.10: DécolletageCPA 25.62.20: Autres travaux d’usinageNACE 25.71: Fabrication de coutellerieCPA 25.71.11: Couteaux et ciseaux, et leurs lamesCPA 25.71.12: Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandesCPA 25.71.13: Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicureCPA 25.71.14:Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similairesCPA 25.71.15: Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs partiesNACE 25.72: Fabrication de serrures et de ferruresCPA 25.72.11: Serrures pour l’automobile et l’ameublement, en métaux communsCPA 25.72.12: Autres serrures, en métaux communsCPA 25.72.13: Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs partiesCPA 25.72.14: Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l’automobile, l’ameublement, la menuiserie, en métaux communsNACE 25.73: Fabrication d'outillageCPA 25.73.10: Outils à main agricoles, horticoles ou forestiersCPA 25.73.20: Scies à main; lames de scie de toutes sortesCPA 25.73.30: Autres outils à mainCPA 25.73.40: Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outilsCPA 25.73.50: Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèlesCPA 25.73.60: Autres outilsNACE 25.91: Fabrication de fûts et emballages métalliques similairesCPA 25.91.11:Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermiqueCPA 25.91.12:Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermiqueNACE 25.92: Fabrication d'emballages métalliques légersCPA 25.92.11: Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d’une capacité inférieure à 50 lCPA 25.92.12:Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en aluminium, d’une capacité inférieure ou égale à 300 lCPA 25.92.13: Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communsNACE 25.93: Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressortsCPA 25.93.11: Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricitéCPA 25.93.12:Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l’électricitéCPA 25.93.13: Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d’acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivreCPA 25.93.14: Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similairesCPA 25.93.15: Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudageCPA 25.93.16: Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivreCPA 25.93.17: Chaînes et chaînettes (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs partiesCPA 25.93.18:Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.NACE 25.94: Fabrication de vis et de boulonsCPA 25.94.11: Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.CPA 25.94.12: Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.CPA 25.94.13: Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivreNACE 25.99: Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.CPA 25.99.11: Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminiumCPA 25.99.12: Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminiumCPA 25.99.21:Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communsCPA 25.99.22:Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureauCPA 25.99.23:Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communsCPA 25.99.24: Statuettes et autres objets d’ornement, cadres et miroirs, en métaux communsCPA 25.99.25:Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communsCPA 25.99.26: Hélices et pales d’hélices pour bateauxCPA 25.99.29: Autres articles en métaux communs n.c.a.NACE 26.11: Fabrication de composants électroniquesCPA 26.11.11: Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiquesCPA 26.11.12: Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseursCPA 26.11.21: Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacsCPA 26.11.22: Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs partiesCPA 26.11.30: Circuits intégrés électroniquesCPA 26.11.40: Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.NACE 26.12: Fabrication de cartes électroniques assembléesCPA 26.12.10: Circuits imprimés chargésCPA 26.12.20: Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’informationCPA 26.12.30: Cartes intelligentesNACE 26.20: Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériquesCPA 26.20.11:Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que laptops ou note books; assistants personnels numériques et équipements similairesCPA 26.20.12: Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseauCPA 26.20.13:Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortieCPA 26.20.14: Systèmes informatiquesCPA 26.20.15:Autres unités intégrées de traitement de l’information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortieCPA 26.20.16: Unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppeCPA 26.20.17: Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatiqueCPA 26.20.18: Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopieCPA 26.20.21: Unités de mémoireCPA 26.20.22: Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteursCPA 26.20.30: Autres unités pour matériel informatiqueCPA 26.20.40: Parties et accessoires pour matériel informatiqueNACE 26.30: Fabrication d'équipements de communicationCPA 26.30.11: Appareils d’émission incorporant un appareil de réceptionCPA 26.30.12: Appareils d’émission sans appareil de réceptionCPA 26.30.13: Caméras de télévisionCPA 26.30.21: Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans filCPA 26.30.22: Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans filCPA 26.30.23:Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d’émission ou réception vocale, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)CPA 26.30.30: Parties de matériel téléphonique et télégraphiqueCPA 26.30.40:Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévisionCPA 26.30.50: Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similairesNACE 26.40: Fabrication de produits électroniques grand publicCPA 26.40.11: Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieureCPA 26.40.12: Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieureCPA 26.40.20:Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des imagesCPA 26.40.31: Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du sonCPA 26.40.32: Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du sonCPA 26.40.33: Caméscopes et autres appareils d’enregistrement et de reproduction vidéographiquesCPA 26.40.34:Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatiqueCPA 26.40.41: Microphones et leurs supportsCPA 26.40.42: Haut-parleurs; casques d’écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleursCPA 26.40.43: Amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du sonCPA 26.40.44: Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.CPA 26.40.51: Parties et accessoires d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’imageCPA 26.40.52: Parties d’émetteurs et de récepteurs radioCPA 26.40.60: Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniquesNACE 26.51: Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigationCPA 26.51.11: Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigationCPA 26.51.12:Télémètres, théodolites, tachéomètres; autres équipements de géodésie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysiqueCPA 26.51.20: Appareils radar et de radionavigationCPA 26.51.31: Balances d’une sensibilité de 5 cg ou supérieureCPA 26.51.32: Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calculCPA 26.51.33: Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.CPA 26.51.41: Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantesCPA 26.51.42: Oscilloscopes et oscillographes cathodiquesCPA 26.51.43: Instruments de contrôle et de mesure électriquesCPA 26.51.44: Instruments et appareils de contrôle en télécommunicationsCPA 26.51.45: Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.CPA 26.51.51: Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètresCPA 26.51.52: Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d’autres variables des fluidesCPA 26.51.53: Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.CPA 26.51.61: Microscopes (à l’exclusion des microscopes optiques) et diffractographesCPA 26.51.62: Appareils et dispositifs d’essais des matériauxCPA 26.51.63: Compteurs de liquide, de gaz et d’électricitéCPA 26.51.64: Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres; stroboscopesCPA 26.51.65: Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiquesCPA 26.51.66: Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.CPA 26.51.70: Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiquesCPA 26.51.81: Parties des appareils radar et de radionavigationCPA 26.51.82: Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; partiesCPA 26.51.83: Parties et accessoires des microscopes (autres qu’optiques) et diffractographesCPA 26.51.84: Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64CPA 26.51.85: Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70CPA 26.51.86: Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62NACE 26.52: HorlogerieCPA 26.52.11: Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doubléCPA 26.52.12: Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètresCPA 26.52.13: Pendulettes pour tableaux de bordCPA 26.52.14: Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de tempsCPA 26.52.21: Mouvements de montres, complets et assemblésCPA 26.52.22: Mouvements d’horlogerie, complets et assemblésCPA 26.52.23:Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblésCPA 26.52.24: Ébauches de montresCPA 26.52.25: Mouvements d’horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblésCPA 26.52.26: Boîtiers de montres et leurs partiesCPA 26.52.27: Autres fournitures d’horlogerieCPA 26.52.28: Registres d’horloge, horodateurs, parcmètres; minuteries avec mouvement d’horlogerieNACE 26.60: Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiquesCPA 26.60.11: Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gammaCPA 26.60.12: Appareils d’électrodiagnostic utilisés en médecineCPA 26.60.13: Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaireCPA 26.60.14: Stimulateurs cardiaques: prothèses auditivesNACE 26.70: Fabrication de matériels optique et photographiqueCPA 26.70.11: Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d’agrandissement ou de réductionCPA 26.70.12:Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similairesCPA 26.70.13: Appareils photographiques numériquesCPA 26.70.14: Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantanéCPA 26.70.15: Caméras cinématographiquesCPA 26.70.16: Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’imagesCPA 26.70.17:Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projectionCPA 26.70.18: Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformesCPA 26.70.19: Parties et accessoires de matériel photographiqueCPA 26.70.21:Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réductionCPA 26.70.22: Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiquesCPA 26.70.23: Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l’exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.CPA 26.70.24:Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d’autres instruments astronomiques et de microscopes optiquesCPA 26.70.25:Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l’exclusion de diodes laser) et d’autres appareils et instruments optiques n.c.a.NACE 26.80: Fabrication de supports magnétiques et optiquesCPA 26.80.11: Supports magnétiques vierges, à l’exclusion des cartes à piste magnétiqueCPA 26.80.12: Supports optiques viergesCPA 26.80.13: Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disquesCPA 26.80.14: Cartes à piste magnétiqueNACE 27.11: Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriquesCPA 27.11.10: Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continuCPA 27.11.21: Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 WCPA 27.11.22: Moteurs à courant alternatif, monophasésCPA 27.11.23: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance inférieure ou égale à 750 WCPA 27.11.24: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance comprise entre 750 W et 75 kWCPA 27.11.25: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance supérieure à 75 kWCPA 27.11.26: Génératrices (alternateurs) à courant alternatifCPA 27.11.31: Groupes électrogènes à moteur dieselCPA 27.11.32: Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifsCPA 27.11.41: Transformateurs à diélectrique liquideCPA 27.11.42: Autres transformateurs, d’une puissance inférieure ou égale à 16 kVACPA 27.11.43: Autres transformateurs, d’une puissance supérieure à 16 kVACPA 27.11.50: Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactanceCPA 27.11.61: Parties de moteurs et génératrices électriquesCPA 27.11.62: Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiquesNACE 27.12: Fabrication de matériel de distribution et de commande électriqueCPA 27.12.10: Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 VCPA 27.12.21: Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.12.22: Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.12.23: Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.12.24: Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.12.31:Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.12.32: Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1000 VCPA 27.12.40: Parties de matériel de distribution et de commande électriqueNACE 27.20: Fabrication de piles et d'accumulateurs électriquesCPA 27.20.11: Piles et batteries de piles électriquesCPA 27.20.12: Parties de piles et batteries de piles électriquesCPA 27.20.21: Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteursCPA 27.20.22: Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteursCPA 27.20.23:Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autresCPA 27.20.24: Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateursNACE 27.31: Fabrication de câbles de fibres optiquesCPA 27.31.11: Câbles de fibres optiques gainées individuellementCPA 27.31.12:Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)NACE 27.32: Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriquesCPA 27.32.11: Fils pour bobinage isoléCPA 27.32.12: Câbles et autres conducteurs électriques coaxiauxCPA 27.32.13:: Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.32.14: Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1000 VNACE 27.33: Fabrication de matériel d'installation électriqueCPA 27.33.11: Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.33.12: Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.33.13: Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.CPA 27.33.14: Pièces isolantes en matières plastiquesNACE 27.40: Fabrication d'appareils d'éclairage électriqueCPA 27.40.11: Phares et projecteurs scellésCPA 27.40.12: Lampes tungstène-halogène, à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarougesCPA 27.40.13: Lampes à incandescence, d’une puissance inférieure ou égale à 200 W et d’une tension supérieure à 100 V n.c.a.CPA 27.40.14: Lampes à incandescence n.c.a.CPA 27.40.15: Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arcCPA 27.40.21: Appareils d’éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétosCPA 27.40.22: Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevetCPA 27.40.23: Appareils d’éclairage non électriquesCPA 27.40.24: Enseignes et panneaux lumineuxCPA 27.40.25: Lustres, plafonniers et appliquesCPA 27.40.31: Lampes flashCPA 27.40.32: Guirlandes électriquesCPA 27.40.33: Projecteurs et spotsCPA 27.40.39: Autres appareils d’éclairage électriques n.c.a.CPA 27.40.41: Parties de lampes à incandescence ou à déchargeCPA 27.40.42: Parties d’appareils d’éclairageNACE 27.51: Fabrication d'appareils électroménagersCPA 27.51.11: Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménagerCPA 27.51.12: Lave-vaisselle à usage ménagerCPA 27.51.13: Lave-linge et sèche-linge à usage ménagerCPA 27.51.14: Couvertures chauffantesCPA 27.51.15: Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménagerCPA 27.51.21: Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporéCPA 27.51.22: Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporéCPA 27.51.23: Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriquesCPA 27.51.24: Autres appareils électrothermiquesCPA 27.51.25: Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeursCPA 27.51.26: Radiateurs électriquesCPA 27.51.27: Fours à micro-ondesCPA 27.51.28: Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoiresCPA 27.51.29: Résistances chauffantesCPA 27.51.30: Parties d’appareils électroménagersNACE 27.52: Fabrication d'appareils ménagers non électriquesCPA 27.52.11: Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriquesCPA 27.52.12: Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solidesCPA 27.52.13: Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriquesCPA 27.52.14: Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriquesCPA 27.52.20: Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriquesNACE 27.90: Fabrication d'autres matériels électriquesCPA 27.90.11: Machines et appareils électriques à fonctions spécifiquesCPA 27.90.12: Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateursCPA 27.90.13: Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriquesCPA 27.90.20:Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelleCPA 27.90.31:Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittésCPA 27.90.32:Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittésCPA 27.90.33: Parties d’autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.CPA 27.90.40:Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électro-aimants; accouplements et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)CPA 27.90.51: Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvarCPA 27.90.52: Autres condensateurs fixesCPA 27.90.53: Condensateurs variables ou ajustablesCPA 27.90.60: Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantesCPA 27.90.70:Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromesCPA 27.90.81: Éléments pour condensateursCPA 27.90.82: Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètresNACE 28.11: Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhiculesCPA 28.11.11: Moteurs hors-bordCPA 28.11.12: Moteurs de marine à explosion; autres moteursCPA 28.11.13: Autres moteurs dieselsCPA 28.11.21: Turbines à vapeurCPA 28.11.22: Turbines et roues hydrauliquesCPA 28.11.23: Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseursCPA 28.11.24: Turbines éoliennesCPA 28.11.31: Parties de turbines à vapeurCPA 28.11.32: Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateursCPA 28.11.33: Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseursCPA 28.11.41: Parties pour moteurs à explosion, à l’exclusion des parties de moteurs pour avionsCPA 28.11.42: Parties pour autres moteurs n.c.a.NACE 28.12: Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiquesCPA 28.12.11: Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)CPA 28.12.12: Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifsCPA 28.12.13: Pompes hydrauliquesCPA 28.12.14: Soupapes hydrauliques et pneumatiquesCPA 28.12.15: Assemblages hydrauliquesCPA 28.12.16: Systèmes hydrauliquesCPA 28.12.20: Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiquesNACE 28.13: Fabrication d'autres pompes et compresseursCPA 28.13.11: Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétonsCPA 28.13.12: Autres pompes volumétriques alternatives pour liquidesCPA 28.13.13: Autres pompes volumétriques rotatives pour liquidesCPA 28.13.14: Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompesCPA 28.13.21: Pompes à videCPA 28.13.22: Pompes à air, à main ou à piedCPA 28.13.23: Compresseurs frigorifiquesCPA 28.13.24: Compresseurs d’air remorquablesCPA 28.13.25: TurbocompresseursCPA 28.13.26: Compresseurs volumétriques alternatifsCPA 28.13.27: Compresseurs volumétriques rotatifsCPA 28.13.28: Autres compresseursCPA 28.13.31: Parties de pompes; parties d’élévateurs à liquidesCPA 28.13.32: Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantesNACE 28.14: Fabrication d'autres articles de robinetterieCPA 28.14.11: Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûretéCPA 28.14.12: Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage centralCPA 28.14.13: Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapesCPA 28.14.20: Pièces de robinetterie et articles similairesNACE 28.15: Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmissionCPA 28.15.10: Roulements à billes ou à rouleauxCPA 28.15.21: Chaînes mécaniques, en fer ou en acierCPA 28.15.22: Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivellesCPA 28.15.23: Paliers à roulements et coussinetsCPA 28.15.24: Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesseCPA 28.15.25: Volants et poulies, y compris mouflesCPA 28.15.26: Embrayages et organes d’accouplement, y compris joints universelsCPA 28.15.31: Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleauxCPA 28.15.32: Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acierCPA 28.15.39: Parties d’organes mécaniques de transmission n.c.a.NACE 28.21: Fabrication de fours et brûleursCPA 28.21.11:Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similairesCPA 28.21.12: Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l’exclusion des fours de boulangerieCPA 28.21.13: Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectriqueCPA 28.21.14: Parties de fours et de brûleursNACE 28.22: Fabrication de matériel de levage et de manutentionCPA 28.22.11: Palans et monte-charges n.c.a.CPA 28.22.12: Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestansCPA 28.22.13: Crics; vérins pour soulever des véhiculesCPA 28.22.14: Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-gruesCPA 28.22.15: Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviairesCPA 28.22.16: Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulantsCPA 28.22.17: Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continueCPA 28.22.18: Autre matériel de levage et de manutentionCPA 28.22.19: Parties de matériel de levage et de manutentionCPA 28.22.20: Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civilNACE 28.23: Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)CPA 28.23.11: Machines de traitement de texteCPA 28.23.12:Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calculCPA 28.23.13:Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calculCPA 28.23.21: Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopieCPA 28.23.22: Matériel offset de bureau, à feuillesCPA 28.23.23: Autres machines de bureauCPA 28.23.24: Parties et accessoires de machines à écrire et à calculerCPA 28.23.25: Parties et accessoires d’autres machines de bureauCPA 28.23.26: Parties et accessoires d’appareils de photocopieNACE 28.24: Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporéCPA 28.24.11: Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporéCPA 28.24.12: Autre outillage manuel électroportatifCPA 28.24.21: Parties d’outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporéCPA 28.24.22: Parties d’autre outillage manuel électroportatifNACE 28.25: Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industrielsCPA 28.25.11: Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d’air ou d’autres gazCPA 28.25.12: Dispositifs de conditionnement de l’airCPA 28.25.13: Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleurCPA 28.25.14: Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.CPA 28.25.20: Appareils de ventilation non domestiquesCPA 28.25.30: Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleurNACE 28.29: Fabrication de machines diverses d'usage généralCPA 28.29.11:Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectificationCPA 28.29.12: Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquidesCPA 28.29.13: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiquesCPA 28.29.21: Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipientsCPA 28.29.22:Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l’exclusion de ceux utilisés dans l’agricultureCPA 28.29.23: Joints métalloplastiques; joints d’étanchéité mécaniquesCPA 28.29.31: Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosageCPA 28.29.32: Balances de ménage et pèse-personnesCPA 28.29.39: Autres appareils de pesage et de mesurageCPA 28.29.41: Centrifugeuses n.c.a.CPA 28.29.42: Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verreCPA 28.29.43: Machines automatiques de vente de produitsCPA 28.29.50: Machines à laver la vaisselle de type industrielCPA 28.29.60: Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de températureCPA 28.29.70: Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gazCPA 28.29.81: Parties de générateurs de gazCPA 28.29.82: Parties de centrifugeuses; parties d’appareils de filtration et d’épuration des liquides et des gazCPA 28.29.83: Parties d’appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesageCPA 28.29.84: Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.CPA 28.29.85: Pièces de machines à laver la vaisselle et d’équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnementCPA 28.29.86:Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gazNACE 28.30: Fabrication de machines agricoles et forestièresCPA 28.30.10: MotoculteursCPA 28.30.21: Tracteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37 kWCPA 28.30.22: Tracteurs d’une puissance comprise entre 37 kW et 59 kWCPA 28.30.23: Tracteurs d’une puissance supérieure à 59 kWCPA 28.30.31: CharruesCPA 28.30.32: Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohouesCPA 28.30.33: Semoirs, plantoirs et repiqueursCPA 28.30.34: Épandeurs de fumier et distributeurs d’engraisCPA 28.30.39: Autre matériel pour le travail du solCPA 28.30.40: Tondeuses à gazonCPA 28.30.51: Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.CPA 28.30.52: Appareils de fenaisonCPA 28.30.53: Ramasseuses-pressesCPA 28.30.54: Matériel pour la récolte des racines et tuberculesCPA 28.30.59: Matériel de récolte et de battage n.c.a.CPA 28.30.60: Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticolesCPA 28.30.70: Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricolesCPA 28.30.81:Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, à l’exclusion des graines, grains ou légumes secsCPA 28.30.82: Machines à traireCPA 28.30.83: Matériel pour la préparation des aliments pour animauxCPA 28.30.84: Incubateurs et couveusesCPA 28.30.85: Matériel d’avicultureCPA 28.30.86: Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.CPA 28.30.91: Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.CPA 28.30.92: Parties de matériel pour le travail du solCPA 28.30.93: Parties d’autre matériel agricoleCPA 28.30.94: Parties de matériel de laiterie n.c.a.NACE 28.41: Fabrication de machines de formage des métauxCPA 28.41.11: Machines-outils d’usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similairesCPA 28.41.12: Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l’usinage des métauxCPA 28.41.21: Tours opérant par enlèvement de métalCPA 28.41.22: Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l’usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.CPA 28.41.23: Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métauxCPA 28.41.24: Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métalCPA 28.41.31: Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métauxCPA 28.41.32: Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métauxCPA 28.41.33: Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l’usinage des métaux n.c.a.CPA 28.41.34: Machines-outils n.c.a. pour l’usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matièreCPA 28.41.40: Parties et accessoires de machines-outils à métauxNACE 28.49: Fabrication d'autres machines-outilsCPA 28.49.11:Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verreCPA 28.49.12:Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d’électrodépositionCPA 28.49.21: Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outilsCPA 28.49.22: Porte-pièces, pour machines-outilsCPA 28.49.23: Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outilsCPA 28.49.24:Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similairesNACE 28.91: Fabrication de machines pour la métallurgieCPA 28.91.11: Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métauxCPA 28.91.12: Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métauxNACE 28.92: Fabrication de machines pour l'extraction ou la constructionCPA 28.92.11: Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour minesCPA 28.92.12: Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d’abattageCPA 28.92.21: Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsésCPA 28.92.22: Niveleuses et profileurs autopropulsésCPA 28.92.23: Décapeuses autopropulséesCPA 28.92.24: Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsésCPA 28.92.25: Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulséesCPA 28.92.26: Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsésCPA 28.92.27: Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsésCPA 28.92.28: Lames pour bouteurs et bouteurs-biaisCPA 28.92.29: Tombereaux automoteursCPA 28.92.30: Autres matériels de travaux publicsCPA 28.92.40: Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minéralesCPA 28.92.50: Tracteurs de chantierCPA 28.92.61: Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de gruesCPA 28.92.62: Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d’autres substances similairesNACE 28.93: Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaireCPA 28.93.11: ÉcrémeusesCPA 28.93.12: Machines et appareils de laiterieCPA 28.93.13: Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.CPA 28.93.14: Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similairesCPA 28.93.15: Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiquesCPA 28.93.16: Séchoirs agroalimentairesCPA 28.93.17: Machines et appareils n.c.a. pour l’industrie agroalimentaireCPA 28.93.19: Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.CPA 28.93.20: Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secsCPA 28.93.31: Parties de machines pour la préparation de boissonsCPA 28.93.32: Parties de machines pour l’industrie alimentaireCPA 28.93.33: Parties de machines pour la préparation du tabacCPA 28.93.34: Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secsNACE 28.94: Fabrication de machines pour les industries textilesCPA 28.94.11:Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textilesCPA 28.94.12: Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidageCPA 28.94.13: Métiers à tisserCPA 28.94.14: Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeterCPA 28.94.15: Machines et matériels auxiliaires pour l’industrie textile; machines à imprimer les textilesCPA 28.94.21:Machines pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l’enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutreCPA 28.94.22: Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d’une capacité supérieure à 10 kgCPA 28.94.23: Essoreuses à lingeCPA 28.94.24: Machines à coudre industriellesCPA 28.94.30: Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autresCPA 28.94.40: Machines à coudre de type ménagerCPA 28.94.51: Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotageCPA 28.94.52: Parties d’autres machines pour l’industrie textile et la confectionNACE 28.95: Fabrication de machines pour les industries du papier et du cartonCPA 28.95.11: Machines pour les industries du papier et du carton, à l’exclusion de leurs partiesCPA 28.95.12: Parties de machines pour les industries du papier et du cartonNACE 28.96: Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiquesCPA 28.96.10: Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matièresCPA 28.96.20:Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matièresNACE 28.99: Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.CPA 28.99.11: Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuilletsCPA 28.99.12: Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaquesCPA 28.99.13: Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureauCPA 28.99.14: Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureauCPA 28.99.20:Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans platsCPA 28.99.31: Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.CPA 28.99.32: Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions forainesCPA 28.99.39:Dispositifs de lancement d’aéronefs; dispositifs d’appontage ou dispositifs similaires; équipements d’équilibrage de pneumatiques; machines d’usage spécifique n.c.a.CPA 28.99.40: Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliureCPA 28.99.51:Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans platsCPA 28.99.52: Parties de machines d’usage spécifique n.c.a.NACE 29.10: Construction de véhicules automobilesCPA 29.10.11: Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3CPA 29.10.12: Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée supérieure à 1000 cm3CPA 29.10.13: Moteurs diesels pour véhiculesCPA 29.10.21: Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm3, neuvesCPA 29.10.22: Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 1500 cm3, neuvesCPA 29.10.23: Voitures particulières à moteur diesel, neuvesCPA 29.10.24: Autres voitures particulièresCPA 29.10.30: Autobus et autocarsCPA 29.10.41: Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufsCPA 29.10.42: Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufsCPA 29.10.43: Tracteurs routiers pour semi-remorquesCPA 29.10.44: Châssis complets de véhicules automobilesCPA 29.10.51: Camions-gruesCPA 29.10.52: Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similairesCPA 29.10.59: Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.NACE 29.20: Fabrication de carrosseries et remorquesCPA 29.20.10: Carrosseries automobilesCPA 29.20.21: Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transportCPA 29.20.22: Remorques et semi-remorques de type caravaneCPA 29.20.23: Autres remorques et semi-remorquesCPA 29.20.30: Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécaniqueNACE 29.31: Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobilesCPA 29.31.10: Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateauxCPA 29.31.21: Bougies d’allumage; magnétos d’allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d’allumageCPA 29.31.22: Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipementsCPA 29.31.23:Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocyclesCPA 29.31.30: Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocyclesNACE 29.32: Fabrication d'autres équipements automobilesCPA 29.32.10: Sièges pour véhicules automobilesCPA 29.32.20: Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseriesCPA 29.32.30: Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobilesNACE 30.11: Construction de navires et de structures flottantesCPA 30.11.21: Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous typesCPA 30.11.22: Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernesCPA 30.11.23: Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernesCPA 30.11.24: Cargos secsCPA 30.11.31: Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêcheCPA 30.11.32: Remorqueurs et pousseursCPA 30.11.33: Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateauxCPA 30.11.40: Plates-formes de forage en merCPA 30.11.50: Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)CPA 30.11.91: Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantesCPA 30.11.92: Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantesNACE 30.12: Construction de bateaux de plaisanceCPA 30.12.11: Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaireCPA 30.12.12: Bateaux de plaisance pneumatiquesCPA 30.12.19: Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoësNACE 30.20: Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulantCPA 30.20.11: Motrices électriquesCPA 30.20.12: Motrices dieselsCPA 30.20.13: Autres motrices; tendersCPA 30.20.20: Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de serviceCPA 30.20.31: Véhicules d’entretien et de service des voiesCPA 30.20.32: Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialiséesCPA 30.20.33: Wagons de marchandises remorquésCPA 30.20.40:Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniquesCPA 30.20.91: Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulantNACE 30.30: Construction aéronautique et spatialeCPA 30.30.11: Moteurs à explosion pour avionsCPA 30.30.12: Turbopropulseurs et turboréacteursCPA 30.30.13: Propulseurs à réaction, à l’exclusion des turbopropulseursCPA 30.30.14: Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs partiesCPA 30.30.15: Parties de moteurs à explosion pour avionsCPA 30.30.16: Parties de turbopropulseurs et turboréacteursCPA 30.30.20: Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteurCPA 30.30.31: HélicoptèresCPA 30.30.32: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide inférieur ou égal à 2000 kgCPA 30.30.33: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide compris entre 2000 kg et 15000 kgCPA 30.30.34: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide supérieur à 15000 kgCPA 30.30.40: Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceursCPA 30.30.50: Autres parties des aéronefs et engins spatiauxCPA 30.30.60: Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefsNACE 30.91: Fabrication de motocyclesCPA 30.91.11: Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3CPA 30.91.12: Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 50 cm3CPA 30.91.13: Motocycles n.c.a.; side-carsCPA 30.91.20: Parties et accessoires pour motocycles et side-carsCPA 30.91.31: Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3CPA 30.91.32: Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée supérieure à 1000 cm3NACE 30.92: Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalidesCPA 30.92.10: Bicyclettes et autres cycles, non motorisésCPA 30.92.20: Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoiresCPA 30.92.30: Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalidesCPA 30.92.40: Landaus et poussettes, et leurs partiesNACE 30.99: Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.CPA 30.99.10: Autres équipements de transport n.c.a.NACE 31.00: Sièges et leurs parties; parties de meublesCPA 31.00.11: Sièges avec bâti en métalCPA 31.00.12: Sièges avec bâti en boisCPA 31.00.13: Autres siègesCPA 31.00.14: Parties de siègesCPA 31.00.20: Parties de meubles (à l’exclusion des sièges)NACE 31.01: Fabrication de meubles de bureau et de magasinCPA 31.01.11: Mobilier métallique de bureauCPA 31.01.12: Mobilier de bureau en boisCPA 31.01.13: Mobilier en bois pour magasinsNACE 31.02: Fabrication de meubles de cuisineCPA 31.02.10: Meubles de cuisineNACE 31.03: Fabrication de matelasCPA 31.03.11: SommiersCPA 31.03.12: MatelasNACE 31.09: Fabrication d'autres meublesCPA 31.09.11: Meubles métalliques n.c.a.CPA 31.09.12: Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjourCPA 31.09.13: Meubles en bois n.c.a.CPA 31.09.14: Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)NACE 32.11: Frappe de monnaieCPA 32.11.10: MonnaiesNACE 32.12: Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterieCPA 32.12.11:Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montéesCPA 32.12.12: Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiquesCPA 32.12.13: Articles de joaillerie et leurs parties; articles d’orfèvrerie et leurs partiesCPA 32.12.14: Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieusesNACE 32.13: Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similairesCPA 32.13.10: Articles de bijouterie fantaisie et articles similairesNACE 32.20: Fabrication d'instruments de musiqueCPA 32.20.11: Pianos et autres instruments à cordes à clavierCPA 32.20.12: Autres instruments à cordesCPA 32.20.13:Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à ventCPA 32.20.14: Instruments de musique électriques et électroniquesCPA 32.20.15: Autres instruments de musiqueCPA 32.20.16: Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniquesCPA 32.20.20: Parties et accessoires d’instruments de musiqueNACE 32.30: Fabrication d'articles de sportCPA 32.30.11:Skis et autres équipements pour sports de neige, à l’exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs partiesCPA 32.30.12: Chaussures de ski et de sports de neigeCPA 32.30.13: Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiquesCPA 32.30.14: Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l’athlétismeCPA 32.30.15: Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoiresCPA 32.30.16: Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.NACE 32.40: Fabrication de jeux et jouetsCPA 32.40.11: Poupées représentant uniquement des êtres humainsCPA 32.40.12: Jouets représentant des animaux ou des créatures non humainesCPA 32.40.13: Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humainsCPA 32.40.20: Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de constructionCPA 32.40.31: Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupéesCPA 32.40.32: PuzzlesCPA 32.40.39: Jeux et jouets n.c.a.CPA 32.40.41: Jeux de cartesCPA 32.40.42: Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetonsNACE 32.50: Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaireCPA 32.50.11: Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentairesCPA 32.50.12: Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoireCPA 32.50.13: Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.CPA 32.50.21: Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoiresCPA 32.50.22: Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a.CPA 32.50.23: Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiquesCPA 32.50.30: Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs partiesCPA 32.50.41: Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériauxCPA 32.50.42: Lunettes, correctrices, protectrices ou autresCPA 32.50.43: Montures de lunettes ou articles similairesCPA 32.50.44: Parties et accessoires de montures de lunettesCPA 32.50.50: Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicalesNACE 32.91: Fabrication d'articles de brosserieCPA 32.91.11: Balais et brosses pour nettoyageCPA 32.91.12:Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d’artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillageCPA 32.91.19: Autres brosses n.c.a.NACE 32.99: Autres activités manufacturières n.c.a.CPA 32.99.11: Casques de sécurité et autres produits de sécuritéCPA 32.99.12: Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-minesCPA 32.99.13: Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylosCPA 32.99.14: Assortiments d’articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs partiesCPA 32.99.15: Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurCPA 32.99.16:Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreursCPA 32.99.21: Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similairesCPA 32.99.22: Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similairesCPA 32.99.23: Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissièreCPA 32.99.24: Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissièreCPA 32.99.30: Produits en cheveux ou en poils d’animaux; articles similaires en matières textilesCPA 32.99.41: Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs partiesCPA 32.99.42: Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustiblesCPA 32.99.43: Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d’une capacité inférieure ou égale à 300 cm3CPA 32.99.51: Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapesCPA 32.99.52: Peignes, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; bigoudis; vaporisateurs, montures et têtes de monturesCPA 32.99.53: Matériels de démonstrationCPA 32.99.54: Bougies, chandelles, cierges et articles similairesCPA 32.99.55: Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs partiesCPA 32.99.59: Autres articles divers n.c.a.NACE 33.11: Réparation d'ouvrages en métauxCPA 33.11.12: Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliquesCPA 33.11.13: Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage centralCPA 33.11.19: Réparation et entretien d’autres ouvrages en métauxNACE 33.12: Réparation de machines et équipements mécaniquesCPA 33.12.11: Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocyclesCPA 33.12.12:Réparation et entretien d’équipements hydrauliques et pneumatiques, d’autres pompes, compresseurs et articles de robinetterieCPA 33.12.14: Réparation et entretien de fours et brûleursCPA 33.12.15: Réparation et entretien d’équipements de levage et de manutentionCPA 33.12.18: Réparation et entretien d’équipements aérauliques et frigorifiques industrielsCPA 33.12.19: Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage général n.c.a.CPA 33.12.21: Réparation et entretien de machines agricoles et forestièresCPA 33.12.22: Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outilsCPA 33.12.23: Réparation et entretien de machines pour la métallurgieCPA 33.12.24: Réparation et entretien de matériels pour l’extraction ou la constructionCPA 33.12.25: Réparation et entretien de machines pour l’industrie agroalimentaireCPA 33.12.26: Réparation et entretien de machines pour les industries textilesCPA 33.12.27: Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du cartonCPA 33.12.28: Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiquesCPA 33.12.29: Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage spécifiqueNACE 33.13: Réparation de matériels électroniques et optiquesCPA 33.13.11: Réparation et entretien d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigationCPA 33.13.12: Réparation et entretien d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements, électromédicaux et électrothérapeutiquesCPA 33.13.13: Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnelCPA 33.13.19: Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnelsNACE 33.14: Réparation d'équipements électriquesCPA 33.14.11:Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électriqueCPA 33.14.19: Réparation et entretien d’autres équipements électriques professionnelsNACE 33.15: Réparation et maintenance navaleCPA 33.15.10: Réparation et entretien de navires et bateauxNACE 33.16: Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiauxCPA 33.16.10: Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiauxNACE 33.17: Réparation et maintenance d'autres équipements de transportCPA 33.17.11: Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulantNACE 33.19: Réparation d'autres équipementsCPA 33.19.10: Réparation d’autres équipementsNACE 33.20: Installation de machines et d'équipements industrielsCPA 33.20.11:Installation de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l’installation de tuyauterie métallique dans des établissements industrielsCPA 33.20.21: Installation de machines de bureau et comptablesCPA 33.20.29: Installation d’autres machines d’usage général n.c.a.CPA 33.20.31: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agricultureCPA 33.20.32: Installation de machines de formage des métauxCPA 33.20.33: Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgieCPA 33.20.34: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extractionCPA 33.20.35: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaireCPA 33.20.36: Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries textilesCPA 33.20.37: Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries du papier et du cartonCPA 33.20.38: Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiquesCPA 33.20.39: Installation d’autres machines d’usage spécifiqueCPA 33.20.41: Installation de machines médicales professionnelles et d’instruments de précision et d’optiqueCPA 33.20.42: Installation de matériels électroniques professionnelsCPA 33.20.50: Installation d’équipements électriquesCPA 33.20.60: Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industrielsCPA 33.20.70: Installation d’autres produits n.c.a.NACE 99.t: Codes TCPA 99.tt: Codes TNACE 99.z: Codes ZCPA 99.zz: Codes Z

PRODCOM	Description	Référence à la nomenclature du commerce extérieur de 2010(SH/NC)	VolumeUnité phys.	P	Référence aux Notes
07.10.10.00	Minerais de fer et leurs concentrés (à l'exclusion des pyrites de fer grillées)	2601 [11 00 + 12 00]	kg	S
07.29.11.00	Minerais de cuivre et leurs concentrés	2603 00 00	kg	S
07.29.12.00	Minerais de nickel et leurs concentrés	2604 00 00	kg	S
07.29.13.00	Minerais d'aluminium et leurs concentrés	2606 00 00	kg	S
07.29.14.00	Minerais de métaux précieux et leurs concentrés	2616 [10 00 + 90 00]	kg	S
07.29.15.00	Minerais d'étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés	2607 00 00 + 2608 00 00 + 2609 00 00	kg	S
07.29.19.00	Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés	2602 00 00 + 2605 00 00 + 2610 00 00 + 2611 00 00 + 2613 [10 00 + 90 00] + 2614 00 00 + 2615 [10 00 + 90 00] + 2617 [10 00 + 90 00]	kg	S
08.11.11.33	Marbres, travertins, bruts ou dégrossis	2515 11 00	kg	T
08.11.11.36	Marbres, travertins, débités en blocs	2515 12 00	kg	T
08.11.11.50	Pierres calcaires de taille ou de construction, albâtre	2515 20 00	kg	T
08.11.12.33	Granit bruts ou dégrossis	2516 11 00	kg	T
08.11.12.36	Granit simplement débité en blocs	2516 12 00	kg	T
08.11.12.50	Grès	2516 20 00	kg	T
08.11.12.90	Pierres de taille ou de construction autres qu'en granit ou en grès	2506 20 00 + 2516 90 00	kg	T
08.11.20.30	Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)	2520 10 00	kg	T
08.11.20.50	Pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de tailles calcaires)	2521 00 00	kg	T
08.11.30.10	Craie	2509 00 00	kg	T
08.11.30.30	Dolomie non calcinée (à l'exclusion des granulats de dolomie broyée)	2518 10 00	kg	T
08.11.40.00	Ardoise en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires	2514 00 00	kg	T
08.12.11.50	Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)	2505 10 00	kg	S
08.12.11.90	Sables pour la construction (à l'exclusion des sables métallifères du SH 26)	2505 90 00	kg	S
08.12.12.10	Graviers, cailloux, silex et galets	2517 10 10	kg	S
08.12.12.30	Pierres concassées utilisées comme granulats pour la construction, pour l'empierrement de routes et voies ferrées et pour d'autres usages en construction	2517 [10 (20 + 80)]	kg	S
08.12.12.50	Granulés, éclats et poudres de marbre	2517 41 00	kg	S
08.12.12.90	Granulés, éclats et poudres de pierres (à l'exclusion du marbre)	2517 49 00	kg	S
08.12.13.00	Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer	2517 20 00	kg	S
08.12.21.40	Kaolin	2507 00 20	kg	T
08.12.21.60	Argiles kaoliniques ("ball clays") et argiles plastiques	2507 00 80	kg	T
08.12.22.10	Bentonite	2508 10 00	kg	T
08.12.22.30	Argiles réfractaires	2508 30 00	kg	T
08.12.22.50	Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l'exclusion des argiles expansées du SH 68.06); andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamotte (argile réfractaire calcinée)	2508 [40 00 + 50 00 + 60 00 + 70 00]	kg	T
08.91.11.00	Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées	2510 [10 00 + 20 00]	kg	T
08.91.12.00	Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné (y compris le soufre récupéré)	2502 00 00 + 2503 00 10	kg	T
08.91.19.00	Autres minéraux chimiques	2511 [10 00 + 20 00] + 2528 [10 00 + 90 00] + 2529 [21 00 + 22 00] + 2530 [20 00 + 90 00]	kg	T
08.93.10.00	Sel (y compris le sel dénaturé, mais à l'exclusion du sel propre à l'alimentation humaine ) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité	2501 [00 (31 + 51 + 99)]	kg	T
08.99.10.00	Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roches asphaltiques	2714 90 00	kg	T
08.99.21.00	Pierres gemmes	7102 [10 00 + 31 00] + 10 00]	c/k @	T
08.99.22.00	Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels	2513 [10 00 + 20 00] + 21 00]	kg	T
08.99.29.00	Minéraux n.c.a.	2504 [10 00 + 90 00] + 2506 10 00 + 2512 00 00 + 2519 [10 00 + 90 (10 + 30 + 90)] + 2524 [10 00 + 90 00] + 2525 [10 00 + 20 00 + 30 00] + 2526 [10 00 + 20 00] + 2529 [10 00 + 30 00] + 2530 10 00 + 2621 90 00	kg	T
10.11.11.40	Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demicarcasses ou quartiers	0201 [10 00 + 20 (20 + 30 + 50)]	kg	S
10.11.11.90	Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en morceaux	0201 [20 90 + 30 00]	kg	S
10.11.12.30	Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses	0203 [11 (10 + 90)]	kg	S
10.11.12.50	Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés	0203 [12 (11 + 19 + 90)]	kg	S
10.11.12.90	Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées	0203 [19 (11 + 13 + 15 + 55 + 59 + 90)]	kg	S
10.11.13.00	Viandes ovines ou d'agneau, fraîches ou réfrigérées	0204 [10 00 + 21 00 + 22 (10 + 30 + 50 + 90) + 00)]	kg	S
10.11.14.00	Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée	0204 [50 (11 + 13 + 15 + 19 + 31 + 39)]	kg	S
10.11.15.00	Viande de cheval, fraîche ou réfrigérée	0205 00 20	kg	S
10.11.20.00	Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés	0206 [10 (10 + 95 + 98) + 3000 + 80 (10 + 91 + 99)]	kg	S
10.11.31.00	Viandes bovines congelées	0202 [10 00 + 20 (10 + 30 + 50 + 90) + 30 (10 + 50 + 90)]	kg	S
10.11.32.30	Viandes porcines, congelées, en carcasses ou demicarcasses	0203 [21 (10 + 90)]	kg	S
10.11.32.50	Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés	0203 [22 (11 + 19 + 90)]	kg	S
10.11.32.90	Autres viandes porcines, congelées	0203 [29 (11 + 13 + 15 + 55 + 59 + 90)]	kg	S
10.11.33.00	Viandes ovines ou d'agneau, congelées	0204 [30 00 + 41 00 + 42 (10 + 30 + 50 + 90) + 43 (10 + 90)]	kg	S
10.11.34.00	Viande de caprins, congelée ou surgelée	0204 [50 (51 + 53 + 55 + 59 + 71 + 79)]	kg	S
10.11.35.00	Viande de cheval, congelée ou surgelée	0205 00 80	kg	S
10.11.39.10	Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés	0206 [21 00 + 22 00 + 29 (10 + 91 + 99) + 41 00 + 49 00 + 90 (10 + 91 + 99)]	kg	S
10.11.39.30	Viandes et abats comestibles de lapins, gibier et autres animaux	0208 [10 (10 + 90) + 30 00 + 40 (10 + 90) + 50 00 + 90 (10 + 30 + 55 + 60 + 70 + 95)]	kg	S
10.11.41.00	Laines en suint, ni cardées ni peignées (non de tonte)	5101 19 00	kg	S
10.11.42.00	Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers	4101 [20 (10 + 30 + 50 + 90) + 50 (10 + 30 + 50 + 90)]	p/st	S
10.11.43.00	Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés (autres qu'entiers)	4101 90 00	kg	S
10.11.44.00	Peaux d'ovins brutes	4102 [10 (10 + 90) + 21 00 + 29 00]	p/st	S
10.11.45.00	Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes	4103 90 10	p/st	S
10.11.50.40	Lard, graisses de porcs non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés …	0209 [00 (11 + 19 + 30)]	kg	S
10.11.50.60	Saindoux et autres graisses de porc, fondues	1501 [00 (11 + 19)]	kg	S
10.11.50.70	Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues	1502 [00 (10 + 90)]	kg	S
10.11.60.30	Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (à l'exclusion des poissons), entiers ou en morceaux	0504 00 00	kg	S
10.11.60.90	Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine	0502 [10 00 + 90 00] + 0506 [10 00 + 90 00] + 0507 10 00 + 0510 00 00 + 0511 [99 (10 + 85)]	kg	S
10.12.10.10	Coqs et poules non découpés, frais ou réfrigérés	0207 [11 (10 + 30 + 90)]	kg	S
10.12.10.20	Dindons et dindes non découpés, frais ou réfrigérés	0207 [24 (10 + 90)]	kg	S
10.12.10.30	Canards, oies, pintades non découpés, frais ou réfrigérés	0207 [32 (11 + 15 + 19 + 51 + 59 + 90)]	kg	S
10.12.10.40	Foies gras d'oies ou de canards, frais ou réfrigérés	0207 [34 (10 + 90)]	kg	S
10.12.10.50	Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés	0207 [13 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70)]	kg	S
10.12.10.60	Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés	0207 [26 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70 + 80)]	kg	S
10.12.10.70	Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais réfrigérés	0207 [35 (11 + 15 + 21 + 23 + 25 + 31 + 41 + 51 + 53 + 61 + 63 + 71 + 79)]	kg	S
10.12.20.13	Coqs et poules, non découpés, congelés	0207 [12 (10 + 90)]	kg	S
10.12.20.15	Dindons et dindes, non découpés, congelés	0207 [25 (10 + 90)]	kg	S
10.12.20.17	Canards, oies, pintades, non découpés, congelés	0207 [33 (11 + 19 + 51 + 59 + 90)]	kg	S
10.12.20.53	Morceaux de coqs ou poules, congelés	0207 [14 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70)]	kg	S
10.12.20.55	Morceaux de dindons ou dindes, congelés	0207 [27 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70 + 80)]	kg	S
10.12.20.57	Morceaux de canards, oies, pintades, congelés	0207 [36 (11 + 15 + 21 + 23 + 25 + 31 + 41 + 51 + 53 + 61 + 63 + 71 + 79)]	kg	S
10.12.20.80	Foies de volailles, congelés	0207 [14 91 + 27 91 + 36 (81 + 85 + 89)]	kg	S
10.12.30.00	Graisses de volailles	0209 00 90 + 1501 00 90	kg	S
10.12.40.20	Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés	0207 [13 (91 + 99) + 26 (91 + 99) + 35 (91 + 99)]	kg	S
10.12.40.50	Abats de volailles congelés, autres que les foies	0207 [14 99 + 27 99 + 36 90]	kg	S
10.12.50.00	Peaux et parties d'oiseaux avec plumes ou duvet (à l'exclusion des articles du SH 05.05), tuyaux et tiges de plumes, travaillés	6701 00 00	kg	S
10.13.11.20	Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux non désossés, séchés, salés ou fumés	0210 [11 (11 + 19 + 31 + 39 + 90)]	kg	S
10.13.11.50	Poitrines de porc et leurs morceaux, séchés, salés ou fumés	0210 [12 (11 + 19 + 90)]	kg	S
10.13.11.80	Autres viandes de porc comestibles, séchées, salées ou fumées	0210 [19 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70 + 81 + 89 + 90)]	kg	S
10.13.12.00	Viandes bovines, séchées, salées ou fumées	0210 [20 (10 + 90)]	kg	S
10.13.13.00	Autres viandes, abats comestibles (poudres et farines incl.), séchés, salés ou fumés	0210 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 (10 + 21 + 29 + 31 + 39 + 41 + 49 + 51 + 59 + 60 + 71 + 79 + 80 + 90)]	kg	S
10.13.14.30 z	Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des plats préparés)	1601 00 10	kg	S
10.13.14.60 z	Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)	1601 00 99	kg	S
10.13.15.05 z	Préparations et conserves de foie d'oie ou de canard (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)	1602 20 10	kg	S
10.13.15.15 z	Préparations et conserves de foies d'autres animaux (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)	1602 20 90	kg	S
10.13.15.25 z	Préparations et conserves de dinde (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)	1602 [31 (11 + 19 + 30 + 90)]	kg	S
10.13.15.35 z	Préparations et conserves d'autres volailles (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)	1602 [32 (11 + 19 + 30 + 90) + 39 (21 + 29 + 40 + 80)]	kg	S
10.13.15.45 z	Préparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)	1602 [41 (10 + 90)]	kg	S
10.13.15.55 z	Préparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)	1602 [42 (10 + 90)]	kg	S
10.13.15.65 z	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)	1602 49 50	kg	S
10.13.15.75 z	Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)	1602 [49 (11 + 13 + 15 + 19 + 30 + 90)]	kg	S
10.13.15.85 z	Préparations et conserves de viandes de l'espèce bovine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)	1602 [50 (10 + 31 + 95)]	kg	S
10.13.15.95 z	Autres préparations et conserves d'autres animaux, préparations de sang et d'abats (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)	1602 [90 (10 + 31 + 51 + 61 + 69 + 72 + 74 + 76 + 78 + 99)]	kg	S
10.13.16.00	Farines, poudres, agglomérés en pellets de viandes, d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons	2301 10 00	kg	S
10.13.91.00	Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande	—	—	I
10.20.11.00	Filets et autre chair de poissons, frais ou réfrigérés	0304 [11 (10 + 90) + 12 (10 + 90) + 19 (01 + 03 + 13 + 15 + 17 + 18 + 31 + 33 + 35 + 39 + 91 + 97 + 99)]	kg	S
10.20.12.00	Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés	0302 70 00	kg	S
10.20.13.30	Poissons de mer congelés	0303 [11 00 + 19 00 + 21 (10 + 20 + 80) + 22 00 + 29 00 + 31 (10 + 30 + 90) + 32 00 + 33 00 + 39 (10 + 30 + 70) + 41 (10 + 90) + 42 (12 + 18 + 42 + 48 + 90) + 43 (10 + 90) + 44 (10 + 90) + 45 (10 + 90) + 46 (10 + 90) + 49 (30 + 80) + 51 00 + 52 (10 + 30 + 90) + 61 00 + 62 00 + 71 (10 + 30 + 80) + 72 00 + 73 00 + 74 (30 + 90) + 75 (20 + 50 + 60 + 95) + 76 00 + 77 00 + 78 (11 + 12 + 13 + 19 + 90) + 79 (20 + 31 + 35 + 37 + 41 + 45 + 51 + 55 + 58 + 65 + 71 + 75 + 81 + 83 + 85 + 91 + 92 + 93 + 94 + 98)]	kg	S
10.20.13.60	Poissons d'eau douce congelés	0303 [79 (11 + 19)]	kg	S
10.20.14.00	Filets de poissons, congelés	0304 [21 00 + 22 00 + 29 (01 + 03 + 05 + 13 + 15 + 17 + 18 + 21 + 29 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 45 + 51 + 53 + 55 + 56 + 58 + 59 + 61 + 65 + 68 + 71 + 73 + 75 + 79 + 83 + 85 + 91 + 99)]	kg	S
10.20.15.00	Autre chair de poissons congelée	0304 [91 00 + 92 00 + 99 (10 + 21 + 23 + 29 + 31 + 33 + 39 + 41 + 45 + 51 + 55 + 61 + 65 + 71 + 75 + 99)]	kg	S
10.20.16.00	Foies, œufs et laitances de poissons congelés	0303 [80 (10 + 90)]	kg	S
10.20.21.00	Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés	0305 [30 (11 + 19 + 30 + 50 + 90)]	kg	S
10.20.22.00	Farine de poisson, foies, œufs, laitances (séchés, salés ou fumés), propres à l'alimentation humaine	0305 [10 00 + 20 00]	kg	S
10.20.23.00	Poissons séchés ou salés	0305 [51 (10 + 90) + 59 (10 + 30 + 50 + 70 + 80) + 61 00 + 62 00 + 63 00 + 69 (10 + 30 + 50 + 80)]	kg	S
10.20.24.20	Saumons du Pacifique, Atlantique, Danube, fumés (y compris les filets)	0305 41 00	kg	S
10.20.24.50	Harengs fumés (y compris les filets)	0305 42 00	kg	S
10.20.24.80	Autres poissons fumés (à l'exclusion des saumons et des harengs), y compris les filets	0305 [49 (10 + 20 + 30 + 45 + 50 + 80)]	kg	S
10.20.25.10 z	Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	1604 11 00	kg	S
10.20.25.20 z	Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	1604 [12 (10 + 91 + 99)]	kg	S
10.20.25.30 z	Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	1604 [13 (11 + 19 + 90)]	kg	S
10.20.25.40 z	Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites "Sarda spp.", entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	1604 [14 (11 + 16 + 18 + 90)]	kg	S
10.20.25.50 z	Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	1604 [15 (11 + 19 + 90)]	kg	S
10.20.25.60 z	Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	1604 16 00	kg	S
10.20.25.70 z	Préparations de poissons: bâtons de poissons (à l'exclusion des plats préparés)	1604 19 91	kg	S
10.20.25.80 z	Autres préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	1604 [19 (10 + 31 + 39 + 50 + 92 + 93 + 94 + 95 + 98)]	kg	S
10.20.25.90 z	Préparations et conserves de poissons (à l'exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)	1604 [20 (05 + 10 + 30 + 40 + 50 + 70 + 90)]	kg	S
10.20.26.30	Caviar	1604 30 10	kg	S
10.20.26.60	Succédanés de caviar	1604 30 90	kg	S
10.20.31.00	Crustacés, congelés	0306 [11 (10 + 90) + 12 (10 + 90) + 13 (10 + 30 + 40 + 50 + 80) + 14 (10 + 30 + 90) + 19 (10 + 30 + 90)]	kg	S
10.20.32.00	Mollusques (Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure	0307 [29 (10 + 90) + 39 (10 + 90) + 49 (01 + 11 + 18 + 31 + 33 + 35 + 38 + 51 + 59 + 71 + 91 + 99) + 59 (10 + 90)]	kg	S
10.20.33.00	Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés (pellets) d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure	0307 [99 (11 + 13 + 15 + 18 + 90)]	kg	S
10.20.34.00 z	Crustacés, mollusques, etc., préparés ou conservés (à l'exclusion des plats préparés)	1605 [10 00 + 20 (10 + 91 + 99) + 30 (10 + 90) + 40 00 + 90 (11 + 19 + 30 + 90)]	kg	S
10.20.41.00	Farines, poudres, agglomérés en pellets de poissons, crustacés, mollusques, impropres à l'alimentation humaine	2301 20 00	kg	S
10.20.42.00	Autres produits de poissons, crustacés, mollusques; déchets de poissons; impropres à l'alimentation humaine	0511 [91 (10 + 90)]	kg	S
10.31.11.10	Pommes de terre congelées	0710 10 00	kg	S
10.31.11.30	Pommes de terre préparées, congelées, sans vinaigre ni acide acétique	2004 [10 (10 + 91 + 99)]	kg	S
10.31.12.00	Pommes de terre séchées	0712 90 05	kg	S
10.31.13.00	Farine, semoule et flocons de pommes de terre	1105 [10 00 + 20 00]	kg	S
10.31.14.30	Pommes de terre conservées, non congelées, sous forme farine, semoule ou flocons	2005 20 10	kg	S
10.31.14.60	Autres préparations de pommes de terre, non congelées	2005 [20 (20 + 80)]	kg	S
10.32.11.00	Jus de tomate, non fermenté, sans addition d'alcool	2009 [50 (10 + 90)]	l @	S
10.32.12.10	Jus d'orange congelé, non fermenté, sans addition d'alcool	2009 [11 (91 + 99)]	kg	S
10.32.12.20	Autres jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, non congelés	2009 [12 00 + 19 (91 + 98)]	l @	S
10.32.12.30	Jus d'orange n.c.a.	2009 [11 (11 + 19) + 19 (11 + 19)]	l @	S
10.32.13.00	Jus de pamplemousse	2009 [21 00 + 29 (11 + 19 + 91 + 99)]	l @	S
10.32.14.00	Jus d'ananas	2009 [41 (10 + 91 + 99) + 49 (11 + 19 + 30 + 91 + 93 + 99)]	l @	S
10.32.15.00	Jus de raisin (y compris le moût)	2009 [61 (10 + 90) + 69 (11 + 19 + 51 + 59 + 71 + 79 + 90)]	l @	S
10.32.16.00	Jus de pommes	2009 [71 (20 + 99) + 79 (11 + 19 + 30 + 91 + 93 + 99)]	l @	S
10.32.17.00	Mélanges de jus	2009 [90 (11 + 19 + 21 + 29 + 31 + 39 + 41 + 49 + 51 + 59 + 71 + 73 + 79 + 92 + 94 + 95 + 96 + 97 + 98)]	l @	S
10.32.19.10	Jus de tout autre agrume, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool	2009 [31 (11 + 19 + 51 + 59 + 91 + 99) + 39 (31 + 39 + 51 + 55 + 59 + 91 + 95 + 99)]	l @	S
10.32.19.20	Autres jus de fruits ou légumes, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool	2009 [80 (50 + 61 + 63 + 69 + 71 + 73 + 79 + 85 + 86 + 88 + 89 + 95 + 96 + 97 + 99)]	l @	S
10.32.19.30	Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.	2009 [39 (11 + 19) + 80 (11 + 19 + 34 + 35 + 36 + 38)]	l @	S
10.39.11.00	Légumes congelés	0710 [21 00 + 22 00 + 29 00 + 30 00 + 40 00 + 80 (10 + 51 + 59 + 61 + 69 + 70 + 80 + 85 + 95) + 00)]	kg	S
10.39.12.00	Légumes conservés provisoirement impropres à l'alimentation en l'état	0711 [20 (10 + 90) + 40 00 + 51 00 + 59 00 + 90 (10 + 30 + 50 + 70 + 80 + 90)]	kg	S
10.39.13.30	Oignons, secs	0712 20 00	kg	S
10.39.13.50	Champignons et truffes, secs	0712 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 39 00]	kg	S
10.39.13.90	Autres légumes secs (à l'exclusion des pommes de terre)	0712 [90 (11 + 19 + 30 + 50 + 90)]	kg	S
10.39.15.00 z	Haricots, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)	2005 [51 00 + 59 00]	kg	S
10.39.16.00 z	Pois non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)	2005 40 00	kg	S
10.39.17.10 z	Tomates conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)	2002 [10 (10 + 90)]	kg	S
10.39.17.21	Coulis et purées de tomates	2002 [90 (11 + 19)]	kg	S
10.39.17.25	Concentré de tomates	2002 [90 (31 + 39 + 91 + 99)]	kg	S
10.39.17.30 z	Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)	2003 [10 (20 + 30) + 20 00 + 90 00]	kg	S
10.39.17.40 z	Autres légumes et mélanges de légumes, congelés sans vinaigre ni acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)	2004 [90 (10 + 30 + 50 + 91 + 98)]	kg	S
10.39.17.50 z	Choucroute au naturel, non congelée (à l’exclusion des plats préparés)	2005 99 60	kg	S
10.39.17.60 z	Asperges, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)	2005 60 00	kg	S
10.39.17.70 z	Olives, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)	2005 70 00	kg	S
10.39.17.80 z	Maïs doux, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)	2005 80 00	kg	S
10.39.17.90 z	Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l’exclusion des plats préparés)	2005 [91 00 + 99 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 90)]	kg	S
10.39.18.00	Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre	2001 [10 00 + 90 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 65 + 70 + 91 + 97)]	kg	S
10.39.21.00	Fruits à coque ou noix, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés	0811 [10 (11 + 19 + 90) + 20 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 90) + 90 (11 + 19 + 31 + 39 + 50 + 70 + 75 + 80 + 85 + 95)]	kg	S
10.39.22.30	Confitures, marmelades d'agrumes	2007 [91 (10 + 30 + 90)]	kg	S
10.39.22.90	Autres confitures, marmelades	2007 [99 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 50 + 93 + 97)]	kg	S
10.39.23.30	Arachides, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées	2008 [11 (10 + 91 + 96 + 98)]	kg	S
10.39.23.90	Autres noix, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées (les mélanges incl.)	2008 [19 (11 + 13 + 19 + 91 + 93 + 95 + 99)]	kg	S
10.39.24.10	Ecorces d'agrumes ou melons, fraîches, congelées, séchées, salées	0814 00 00	kg	S
10.39.24.30	Autres fruits, provisoirement conservés, impropres à l'alimentation immédiate	0812 [10 00 + 90 (10 + 20 + 30 + 40 + 70 + 98)]	kg	S
10.39.25.10	Raisins, séchés	0806 [20 (10 + 30 + 90)]	kg	S
10.39.25.20	Autres fruits, séchés	0813 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 40 (10 + 30 + 50 + 65 + 95) + 50 (12 + 15 + 19 + 31 + 39 + 91 + 99)]	kg	S
10.39.25.50	Autres fruits, autrement préparés ou conservés (à l'exclusion du Müsli)	2008 [20 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 71 + 79 + 90) + 30 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 55 + 59 + 71 + 75 + 79 + 90) + 40 (11 + 19 + 21 + 29 + 31 + 39 + 51 + 59 + 71 + 79 + 90) + 50 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 61 + 69 + 71 + 79 + 92 + 94 + 99) + 60 (11 + 19 + 31 + 39 + 50 + 60 + 70 + 90) + 70 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 61 + 69 + 71 + 79 + 92 + 98) + 80 (11 + 19 + 31 + 39 + 50 + 70 + 90) + 91 00 + 92 (12 + 14 + 16 + 18 + 32 + 34 + 36 + 38 + 51 + 59 + 72 + 74 + 76 + 78 + 92 + 93 + 94 + 96 + 97 + 98) + 99 (11 + 19 + 21 + 23 + 24 + 28 + 31 + 34 + 36 + 37 + 38 + 40 + 41 + 43 + 45 + 48 + 49 + 51 + 63 + 67 + 72 + 78 + 85 + 91 + 99)]	kg	S
10.39.30.00	Autres matières et déchets végétaux, pour l'alimentation animale	2308 [00 (11 + 19 + 40 + 90)]	kg	S
10.39.91.00	Façons de préparation de légumes ou de fruits (cuisson, etc.)	—	—	I
10.41.11.00	Stéarine solaire, huile de saindoux, de suif et similaires, non émulsionnées	1503 [00 (11 + 19 + 30 + 90)]	kg	S
10.41.12.00	Graisses et huiles, et fractions, de poissons et mammifères marins	1504 [10 (10 + 91 + 99) + 20 (10 + 90) + 30 (10 + 90)]	kg	S
10.41.19.00	Autres graisses et huiles animales, et fractions, non chimiquement modifiées	1506 00 00	kg	S
10.41.21.00	Huile de soja brute, même dégommée, non chimiquement modifiée	1507 [10 (10 + 90)]	kg	S
10.41.22.00	Huile d'arachide brute, non chimiquement modifiée	1508 [10 (10 + 90)]	kg	S
10.41.23.10	Huile d'olive vierge, non chimiquement modifiée et ses fractions	1509 [10 (10 + 90)]	kg	S
10.41.23.30	Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)	1510 00 10	kg	S
10.41.24.00	Huile de tournesol ou "carthame", brute, non chimiquement modifiée	1512 [11 (10 + 91 + 99)]	kg	S
10.41.25.00	Huile de coton brute, même dépourvue de gossypol, non chimiquement modifiée et ses fractions	1512 [21 (10 + 90)]	kg	S
10.41.26.00	Huile de navette, colza, moutarde, brutes, non chimiquement modifiées	1514 [11 (10 + 90) + 91 (10 + 90)]	kg	S
10.41.27.00	Huile de palme brute, non chimiquement modifiée	1511 [10 (10 + 90)]	kg	S
10.41.28.00	Huile de coco ou "coprah", brute, et fractions, non chimiquement modifiée	1513 [11 (10 + 91 + 99)]	kg	S
10.41.29.00	Autres huiles végétales n.c.a., brutes	1513 [21 (10 + 30 + 90)] + 1515 [11 00 + 50 (11 + 19) + 90 (21 + 29 + 40 + 59)]	kg	S
10.41.30.00	Linters de coton	1404 20 00	kg	S
10.41.41.30	Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de soja même broyés ou agglomérés sous forme de pellets	2304 00 00	kg	S
10.41.41.50	Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de tournesol même broyés ou agglomérés sous forme de pellets	2306 30 00	kg	S
10.41.41.70	Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets	2306 [41 00 + 49 00]	kg	S
10.41.41.90	Tourteaux et résidus solides autres que ceux de l'extraction de l'huile de soja, tournesol ou colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets	2305 00 00 + 2306 [10 00 + 20 00 + 50 00 + 60 00 + 90 (05 + 11 + 19 + 90)]	kg	S
10.41.42.00	Farine de graines ou de fruits oléagineux autre que la farine de moutarde	1208 [10 00 + 90 00]	kg	S
10.41.51.00	Huile de soja raffinée et fractions, non chimiquement modifiées	1507 [90 (10 + 90)]	kg	S
10.41.52.00	Huile d'arachide raffinée et fractions, non chimiquement modifiées	1508 [90 (10 + 90)]	kg	S
10.41.53.10	Huile d'olive raffinée et fractions, non chimiquement modifiées	1509 90 00	kg	S
10.41.53.30	Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion des huiles brutes, de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)	1510 00 90	kg	S
10.41.54.00	Huile de tournesol ou "carthame", et fractions, raffinées, non chimiquement modifiées	1512 [19 (10 + 90)]	kg	S
10.41.55.00	Huile de coton raffinée et fractions, non chimiquement modifiées	1512 [29 (10 + 90)]	kg	S
10.41.56.00	Huile de navette, colza, moutarde et fractions, non chimiquement modifiées	1514 [19 (10 + 90) + 99 (10 + 90)]	kg	S
10.41.57.00	Huile de palme raffinée et fractions, non chimiquement modifiées	1511 [90 (11 + 19 + 91 + 99)]	kg	S
10.41.58.00	Huile de coco et fractions, non chimiquement modifiées	1513 [19 (11 + 19 + 30 + 91 + 99)]	kg	S
10.41.59.00	Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées	1513 [29 (11 + 19 + 30 + 50 + 90)] + 1515 [19 (10 + 90) + 30 (10 + 90) + 50 (91 + 99) + 90 (11 + 31 + 39 + 51 + 60 + 91 + 99)]	kg	S
10.41.60.30	Graisses et huiles animales et fractions hydrogénées, même raffinées	1516 [10 (10 + 90)]	kg	S
10.41.60.50	Graisses et huiles végétales et fractions hydrogénées, même raffinées	1516 [20 (10 + 91 + 95 + 96 + 98)]	kg	S
10.41.71.00	Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)	1521 10 00	kg	S
10.41.72.00	Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales	1522 [00 (10 + 31 + 39 + 91 + 99)]	kg	S
10.42.10.30	Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide)	1517 [10 (10 + 90)]	kg	S
10.42.10.50	Autres graisses et huiles alimentaires préparées (margarine liquide)	1517 [90 (10 + 91 + 93 + 99)]	kg	S
10.51.11.33	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l	0401 10 10	kg	S
10.51.11.37	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l	0401 10 90	kg	S
10.51.11.42	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l	0401 [20 (11 + 91)]	kg	S
10.51.11.48	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l	0401 [20 (19 + 99)]	kg	S
10.51.12.10	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l	0401 30 11	kg	S
10.51.12.20	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l	0401 30 19	kg	S
10.51.12.30	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l	0401 [30 (31 + 91)]	kg	S
10.51.12.40	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l	0401 [30 (39 + 99)]	kg	S
10.51.21.30	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg	0402 [10 (11 + 91)]	kg	S
10.51.21.60	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg	0402 [10 (19 + 99)]	kg	S
10.51.22.30	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg	0402 [21 (11 + 91) + 29 (11 + 15 + 91)]	kg	S
10.51.22.60	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg	0402 [21 (17 + 19 + 99) + 29 (19 + 99)]	kg	S
10.51.30.30	Beurres à teneur en matière grasse ≤ 85 %	0405 [10 (11 + 19 + 30 + 50)]	kg	S
10.51.30.50	Autres matières grasses du lait	0405 [10 90 + 90 (10 + 90)]	kg	S
10.51.30.70	Pâtes à tartiner à base de produits laitiers	0405 [20 (10 + 30 + 90)]	kg	S
10.51.40.30	Fromages frais (de lactoserum incl.) non fermentés et caillebotte	0406 [10 (20 + 80)]	kg	S
10.51.40.50	Autres fromages (à l'exclusion des fromages fondus), fromages râpés et en poudre, à pâtes persillées	0406 [20 (10 + 90) + 40 (10 + 50 + 90) + 90 (01 + 13 + 15 + 17 + 18 + 19 + 21 + 23 + 25 + 27 + 29 + 32 + 35 + 37 + 39 + 50 + 61 + 63 + 69 + 73 + 75 + 76 + 78 + 79 + 81 + 82 + 84 + 85 + 86 + 87 + 88 + 93 + 99)]	kg	S
10.51.40.70	Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre	0406 [30 (10 + 31 + 39 + 90)]	kg	S
10.51.51.04	Lait concentré non sucré	0402 [91 (10 + 30 + 51 + 59 + 91 + 99)]	kg	S
10.51.51.08	Autres laits concentrés	0402 [99 (10 + 31 + 39 + 91 + 99)]	kg	S
10.51.52.41	Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés	0403 [10 (11 + 13 + 19 + 31 + 33 + 39 + 51 + 53 + 59) + 90 (13 + 19 + 31 + 33 + 39 + 53 + 59 + 61 + 63 + 69 + 71 + 73 + 79)]	kg	S
10.51.52.45	Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao	0403 [10 (91 + 93 + 99) + 90 (91 + 93 + 99)]	kg	S
10.51.52.63	Babeurre en poudre	0403 90 11	kg	S
10.51.52.65	Babeurre	0403 90 51	kg	S
10.51.53.00	Caséines	3501 [10 (10 + 50 + 90)]	kg	S
10.51.54.00	Lactose et sirop de lactose sans aromatisants ni colorants	1702 [11 00 + 19 00]	kg	S
10.51.55.30	Lactoserum en poudre, granulés ou sous autre forme solide	0404 [10 (02 + 04 + 06 + 12 + 14 + 16 + 26 + 28 + 32 + 34 + 36 + 38)]	kg	S
10.51.55.60	Lactoserum liquide ou concentré	0404 [10 (48 + 52 + 54 + 56 + 58 + 62 + 72 + 74 + 76 + 78 + 82 + 84)]	kg	S
10.51.56.00	Autres composants naturels du lait, même sucrés ou édulcorés	0404 [90 (21 + 23 + 29 + 81 + 83 + 89)]	kg	S
10.52.10.00	Glaces de consommation, même contenant du cacao	2105 [00 (10 + 91 + 99)]	l @	S
10.61.11.00	Riz décortiqué (cargo ou brun)	1006 [20 (11 + 13 + 15 + 17 + 92 + 94 + 96 + 98)]	kg	S
10.61.12.30	Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé	1006 [30 (21 + 23 + 25 + 27 + 42 + 44 + 46 + 48 + 61 + 63 + 65 + 67 + 92 + 94 + 96 + 98)]	kg	S
10.61.12.50	Riz en brisures	1006 40 00	kg	S
10.61.21.00	Farines de froment (blé) ou de méteil	1101 [00 (11 + 15 + 90)]	kg	S
10.61.22.00	Farine de céréales autres que froment ou méteil	1102 [10 00 + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 30 + 50 + 90)]	kg	S
10.61.23.00	Farines et semoules de légumes ou fruits séchés	1106 [10 00 + 20 (10 + 90) + 30 (10 + 90)]	kg	S
10.61.24.00	Mélanges et pâtes pour boulangerie, pâtisserie, biscuiterie	1901 20 00	kg	S
10.61.31.33	Gruaux et semoules de froment (blé dur)	1103 11 10	kg	S
10.61.31.35	Gruaux et semoules de froment (blé tendre) et d'épeautre	1103 11 90	kg	S
10.61.32.30	Gruaux et semoules d'autres céréales	1103 [13 (10 + 90) + 19 (10 + 30 + 40 + 50 + 90)]	kg	S
10.61.32.40	Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets	1103 20 60	kg	S
10.61.32.50	Agglomérés d'autres céréales, sous forme de pellets	1103 [20 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 90)]	kg	S
10.61.33.33	Grains de céréales, aplatis ou en flocons, mondés, perlés	1104 [12 (10 + 90) + 19 (10 + 30 + 50 + 61 + 69 + 91 + 99) + 22 (20 + 30 + 50 + 90 + 98) + 23 (10 + 30 + 90 + 99) + 29 (01 + 03 + 05 + 07 + 09 + 11 + 18 + 30 + 51 + 55 + 59 + 81 + 85 + 89)]	kg	S
10.61.33.35	Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus	1104 [30 (10 + 90)]	kg	S
10.61.33.51	Préparations du type muesli	1904 20 10	kg	S
10.61.33.53	Autres préparations soufflées ou grillées à base de céréales	1904 [10 (10 + 30 + 90) + 20 (91 + 95 + 99)]	kg	S
10.61.33.55	Céréales (à l'exclusion du maïs) en grains, précuites ou autrement préparées	1904 [30 00 + 90 (10 + 80)]	kg	S
10.61.40.10	Sons, remoulages et autres résidus de maïs	2302 [10 (10 + 90)]	kg	S
10.61.40.30	Sons, remoulages et autres résidus de riz	2302 [40 (02 + 08)]	kg	S
10.61.40.50	Sons, remoulages et autres résidus de froment (blé)	2302 [30 (10 + 90)]	kg	S
10.61.40.90	Sons, remoulages et autres résidus d'autres céréales (à l'exclusion du maïs, du riz et du froment) ou légumineuses	2302 [40 (10 + 90) + 00)]	kg	S
10.62.11.11	Amidon de blé	1108 11 00	kg	S
10.62.11.13	Amidon de maïs	1108 12 00	kg	S
10.62.11.15	Fécule de pomme de terre	1108 13 00	kg	S
10.62.11.19	Autres amidons et fécules	1108 [14 00 + 19 (10 + 90)]	kg	S
10.62.11.30	Inuline	1108 20 00	kg	S
10.62.11.50	Gluten de froment (blé), même à l'état sec	1109 00 00	kg	S
10.62.11.70	Dextrine et autres amidons et fécules modifiés	3505 [10 (10 + 50 + 90)]	kg	S
10.62.12.00	Tapiocas et succédanés en flocons, grumeaux ou formes similaires	1903 00 00	kg	S
10.62.13.10	Glucose et sirop de glucose	1702 [30 (10 + 50 + 90) + 40 (10 + 90)]	kg	S
10.62.13.20	Fructose, sirop de fructose et isoglucose	1702 [50 00 + 60 (10 + 80 + 95) + 30)]	kg	S
10.62.13.30	Maltodextrine et sirop de maltodextrine	1702 90 50	kg	S
10.62.13.90	Autres sucres (y compris le sucre inverti)	1702 [90 (10 + 80 + 95)]	kg	S
10.62.14.30	Huile de maïs brute, et fractions, non chimiquement modifiées	1515 [21 (10 + 90)]	kg	S
10.62.14.60	Autres huiles de maïs et fractions, non chimiquement modifiées, raffinées	1515 [29 (10 + 90)]	kg	S
10.62.20.00	Co-produits d'amidonnerie et co-produits similaires (gluten de maïs incl.)	2303 [10 (11 + 19 + 90)]	kg	S
10.71.11.00	Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage, de fruits	1905 90 30	kg	S
10.71.12.00	Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, additionnés d'édulcorants	1905 90 60	kg	S
10.72.11.30	Pain croustillant dit "knäckebröt"	1905 10 00	kg	S
10.72.11.50	Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés	1905 [40 (10 + 90)]	kg	S
10.72.12.30	Pain d'épices	1905 [20 (10 + 30 + 90)]	kg	S
10.72.12.53	Biscuits, gaufres, ... entièrement ou partiellement enrobés de chocolat additionné d'édulcorants	1905 [31 (11 + 19) + 32 (11 + 19)]	kg	S
10.72.12.55	Biscuits additionnés d'édulcorants	1905 [31 (30 + 91 + 99)]	kg	S
10.72.12.57	Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau > 10 %	1905 32 05	kg	S
10.72.12.59	Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau < 10 %	1905 [32 (91 + 99)]	kg	S
10.72.19.10	Pain azyme (mazoth)	1905 90 10	kg	S
10.72.19.20	Hosties, cachets vides, pains à cacheter et produits similaires	1905 90 20	kg	S
10.72.19.40	Biscuits non additionnés d'édulcorants	1905 90 45	kg	S
10.72.19.50	Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés	1905 90 55	kg	S
10.72.19.90	Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, non additionnés d'édulcorants	1905 90 90	kg	S
10.73.11.30	Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies	1902 11 00	kg	S
10.73.11.50	Pâtes alimentaires ne contenant pas d'œufs, non cuites ni farcies	1902 [19 (10 + 90)]	kg	S
10.73.12.00	Couscous, même préparé	1902 [40 (10 + 90)]	kg	S
10.81.11.00	Sucres bruts de canne et de betteraves, sans aromatisants ni colorants à l'état solide	1701 [11 (10 + 90) + 12 (10 + 90)]	kg	S
10.81.12.30	Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide	1701 99 10	kg	S
10.81.12.90	Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide	1701 99 90	kg	S
10.81.13.00	Sucres de canne ou de betterave, aromatisés ou colorés; sucre et sirop d'érable	17019100 + 1702 [20 (10 + 90)]	kg	S
10.81.14.30	Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne	1703 10 00	kg	S
10.81.14.50	Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (à l'exclusion du sucre de canne)	1703 90 00	kg	S
10.81.20.00	Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres déchets	2303 [20 (10 + 90)]	kg	S
10.82.11.00	Pâte de cacao	1803 [10 00 + 20 00]	kg	S
10.82.12.00	Beurre, graisse et huile de cacao	1804 00 00	kg	S
10.82.13.00	Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants	1805 00 00	kg	S
10.82.14.00	Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants	1806 [10 (15 + 20 + 30 + 90)]	kg	S
10.82.21.30	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %	1806 [20 (10 + 30 + 50)]	kg	S
10.82.21.50	Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, dites "chocolat milk crumb"	1806 20 70	kg	S
10.82.21.70	Glaçage au cacao	1806 20 80	kg	S
10.82.21.90	Autres préparations en blocs ou emballages > 2 kg (à l'exclusion du glaçage au cacao)	1806 20 95	kg	S
10.82.22.33	Tablettes, barres, bâtons de chocolat fourrés	1806 31 00	kg	S
10.82.22.35	Tablettes, barres, bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits	1806 32 10	kg	S
10.82.22.39	Autres tablettes, barres ou bâtons non fourrés	1806 32 90	kg	S
10.82.22.43	Bonbons au chocolat, contenant de l'alcool	1806 90 11	kg	S
10.82.22.45	Autres bonbons au chocolat	1806 90 19	kg	S
10.82.22.53	Autres articles en chocolat, fourrés	1806 90 31	kg	S
10.82.22.55	Autres articles en chocolat, non fourrés	1806 90 39	kg	S
10.82.22.60	Sucreries et leurs succédanés, contenant du cacao	1806 90 50	kg	S
10.82.22.70	Pâtes à tartiner contenant du cacao	1806 90 60	kg	S
10.82.22.80	Préparations pour boissons contenant du cacao	1806 90 70	kg	S
10.82.22.90	Autres préparations contenant du cacao	1806 90 90	kg	S
10.82.23.10	Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre	1704 [10 (10 + 90)]	kg	S
10.82.23.20	Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières	1704 90 10	kg	S
10.82.23.30	Préparation dite "chocolat blanc"	1704 90 30	kg	S
10.82.23.53	Pâtes et masses (massepain incl.), en emballages, ≥ 1 kg	1704 90 51	kg	S
10.82.23.55	Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux	1704 90 55	kg	S
10.82.23.63	Dragées et sucreries similaires dragéifiées	1704 90 61	kg	S
10.82.23.65	Gommes et autres confiseries à base de gélifiants (pâtes de fruits sous forme de sucrerie incl.)	1704 90 65	kg	S
10.82.23.73	Bonbons de sucre cuit, même fourrés	1704 90 71	kg	S
10.82.23.75	Caramels, autres	1704 90 75	kg	S
10.82.23.83	Sucreries obtenues par compression	1704 90 81	kg	S
10.82.23.90	Autres sucreries sans cacao	1704 90 99	kg	S
10.82.24.00	Fruits confits	2006 [00 (10 + 31 + 35 + 38 + 91 + 99)]	kg	S
10.83.11.30	Café non torréfié, décafeiné	0901 12 00	kg	S
10.83.11.50	Café torréfié, non décaféiné	0901 21 00	kg	S
10.83.11.70	Café torréfié, décaféiné	0901 22 00	kg	S
10.83.12.10	Succédanés du café contenant du café	0901 90 90	kg	S
10.83.12.40	Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café	2101 [11 00 + 12 (92 + 98)]	kg	S
10.83.12.70	Chicorée et autres succédanés torréfiés du café (extraits et essences incl.)	2101 [30 (11 + 19 + 91 + 99)]	kg	S
10.83.13.00	Thé en emballage ≤ 3 kg	0902 [10 00 + 30 00]	kg	S
10.83.14.00	Extraits, essences, concentrés de thé ou maté et préparations à base de thé ou maté	2101 [20 (20 + 92 + 98)]	kg	S
10.84.11.30	Vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre obtenus à partir de vin	2209 [00 (11 + 19)]	l	S
10.84.11.90	Autres vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre	2209 [00 (91 + 99)]	l	S
10.84.12.10	Sauce de soja	2103 10 00	kg	S
10.84.12.30	Tomato-ketchup et autres sauces tomates	2103 20 00	kg	S
10.84.12.53	Farine de moutarde	2103 30 10	kg	S
10.84.12.55	Moutarde préparée	2103 30 90	kg	S
10.84.12.70	Autres préparations pour sauces, sauces, condiments et assaisonnements	2103 [90 (10 + 30 + 90)]	kg	S
10.84.30.00	Sel propre à l'alimentation humaine	2501 00 91	kg	T
10.85.11.00 z	Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang		kg	S
10.85.12.00 z	Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques		kg	S
10.85.13.00 z	Plats préparés à base de légumes		kg	S
10.85.14.10	Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées	1902 [20 (10 + 30 + 91 + 99)]	kg	S
10.85.14.30	Autres pâtes alimentaires (séchées etc.)	1902 [30 (10 + 90)]	kg	S
10.85.19.00	Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)	2106 90 98	kg	S
10.86.10.10	Préparations homogénéisées de viandes, d'abats ou de sang	1602 10 00	kg	S
10.86.10.30	Préparations de légumes, homogénéisées, non congelées, sans vinaigre	2005 10 00	kg	S
10.86.10.50	Préparations homogénéisées de fruits	2007 [10 (10 + 91 + 99)]	kg	S
10.86.10.60	Préparations alimentaires composites homogénéisées	2104 20 00	kg	S
10.86.10.70	Préparations pour enfants, c.v.d.	1901 10 00	kg	S
10.89.11.00	Préparations pour soupes, potages; soupes, potages, bouillons préparés	2104 10 00	kg	S
10.89.12.30	Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquille	0408 [11 (20 + 80) + 19 (20 + 81 + 89) + 91 (20 + 80) + 99 (20 + 80)]	kg	S
10.89.12.50	Ovalbumine	3502 [11 (10 + 90) + 19 (10 + 90)]	kg	S
10.89.13.34	Levures de panification	2102 [10 (31 + 39)]	kg	S
10.89.13.39	Autres levures vivantes	2102 [10 (10 + 90)]	kg	S
10.89.13.50	Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts	2102 [20 (11 + 19 + 90)]	kg	S
10.89.13.70	Poudres à lever, préparées	2102 30 00	kg	S
10.89.14.00	Extraits, jus de viande, poissons, crustacés, mollusques et invertébrés aquatiques	1603 [00 (10 + 80)]	kg	S
10.89.19.10	Caramels	1702 [90 (71 + 75 + 79)]	kg	S
10.89.19.25	Extraits de malt	1901 [90 (11 + 19)]	kg	S
10.89.19.30	Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.	1901 [90 (91 + 99)]	kg	S
10.89.19.35	Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants	2106 [10 (20 + 80) + 90 (30 + 51 + 55 + 59)]	kg	S
10.89.19.40	Préparations dites "fondues" et autres préparations alimentaires n.c.a.	2106 [90 (20 + 92)]	kg	S
10.91.10.10 z	Prémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme	2309 [90 (31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 95 + 99)]	kg	S
10.91.10.33 z	Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): pour porcins	2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]	kg	S
10.91.10.35 z	Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): bovins	2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]	kg	S
10.91.10.37 z	Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): volailles	2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]	kg	S
10.91.10.39 z	Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): n.c.a.	2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]	kg	S
10.92.10.30	Aliments pour chiens et chats, c.v.d.	2309 [10 (11 + 13 + 15 + 19 + 31 + 33 + 39 + 51 + 53 + 59 + 70 + 90)]	kg	S
10.92.10.60 z	Aliments pour animaux de compagnie (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.)	2309 [90 (31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 95 + 99)]	kg	S
11.01.10.20	Eaux de vie de vin ou de marc de raisin	2208 [20 (12 + 14 + 26 + 27 + 29 + 40 + 62 + 64 + 86 + 87 + 89)]	l alc 100 %	S
11.01.10.30	Whiskies	2208 [30 (11 + 19 + 30 + 41 + 49 + 61 + 69 + 71 + 79 + 82 + 88)]	l alc 100 %	S
11.01.10.40	Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre	2208 [40 (11 + 31 + 39 + 51 + 91 + 99)]	l alc 100 %	S
11.01.10.50	Gin et genièvre	2208 [50 (11 + 19 + 91 + 99)]	l alc 100 %	S
11.01.10.63	Vodka	2208 [60 (11 + 19)]	l alc 100 %	S
11.01.10.65	Eaux de vie distillées à partir de fruits ou de grains	2208 [90 (33 + 38 + 45 + 48 + 71)]	l alc 100 %	S
11.01.10.70	Alcool éthylique pur, non dénaturé, < 80 % en volume	2208 [90 (91 + 99)]	l alc 100 %	S
11.01.10.80	Liqueurs et autres boissons spiritueuses	2208 [60 (91 + 99) + 70 (10 + 90) + 90 (11 + 19 + 41 + 52 + 54 + 56 + 69 + 75 + 77 + 78)]	l alc 100 %	S
11.02.11.30	Champagne	2204 10 11	l	S
11.02.11.90	Vin mousseux produits à partir de raisins frais (sauf Champagne; hors taxes sur les alcools)	2204 [10 (91 + 93 + 94 + 96 + 98)]	l	S
11.02.12.11	Vins blancs produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.	2204 [21 (11 + 12 + 13 + 17 + 18 + 19 + 22 + 23 + 24 + 26 + 27 + 28 + 32 + 34 + 36 + 37 + 38) + 29 (11 + 12 + 13 + 17 + 18)]	l	S
11.02.12.15	Autres vins avec surpression	2204 [21 (06 + 07 + 08 + 09) + 10)]	l	S
11.02.12.17	Autres vins produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.	2204 [21 (42 + 43 + 44 + 46 + 47 + 48 + 62 + 66 + 67 + 68 + 69 + 71 + 74 + 76 + 77 + 78) + 29 (42 + 43 + 44 + 46 + 47 + 48 + 58)]	l	S
11.02.12.20	Autres vins sans contrôle de la région d'origine, non v.q.p.r.d.	2204 [21 (79 + 80 + 81 + 82 + 83 + 84 + 93 + 94 + 95 + 96 + 97 + 98) + 29 (79 + 80 + 81 + 82 + 83 + 84 + 93 + 94 + 95 + 96 + 97 + 98)]	l	S
11.02.12.31	Porto, Madère, Sherry, autres vins doux naturels et vins de liqueur à titre alcoométrique > 15 %	2204 [21 (85 + 86 + 87 + 88 + 89 + 90 + 91 + 92) + 29 (85 + 86 + 87 + 88 + 89 + 90 + 91 + 92)]	l	S
11.02.12.50	Moûts de raisin	2204 [30 (10 + 92 + 94 + 96 + 98)]	l	S
11.03.10.00	Autres boissons fermentées (cidre, poire, hydromel, etc.)	2206 [00 (10 + 31 + 39 + 51 + 59 + 81 + 89)]	l	S
11.04.10.00	Vermouths et autres vins de raisins frais, aromatisés	2205 [10 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]	l	S
11.05.10.00	Bière de malt	2203 [00 (01 + 09 + 10)]	l	S
11.05.20.00	Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie	2303 30 00	kg	S
11.06.10.30	Malt non torréfié	1107 [10 (11 + 19 + 91 + 99)]	kg	S
11.06.10.50	Malt torréfié	1107 20 00	kg	S
11.07.11.30	Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées ni aromatisées	2201 [10 (11 + 19 + 90)]	l	S
11.07.11.50	Autres eaux minérales et eaux gazéifiées non sucrées ni aromatisées; glace et neige	2201 90 00	l @	S
11.07.19.30	Eaux (eaux minérales et gazéifiées incl.) sucrées ou contenant des édulcorants ou aromatisées	2202 10 00	l	S
11.07.19.50	Autres boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait	2202 90 10	l	S
11.07.19.70	Autres boissons non alcoolisées, contenant des matières grasses du lait	2202 [90 (91 + 95 + 99)]	l	S
12.00.11.30	Cigares (même à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac	2402 10 00	p/st @	S
12.00.11.50	Cigarettes contenant du tabac	2402 [20 (10 + 90)]	p/st @	S
12.00.11.70	Cigares, cigarillos, cigarettes, et succédanés du tabac	2402 90 00	kg	S
12.00.19.30	Tabac à fumer	2403 [10 (10 + 90)]	kg	S
12.00.19.90	Tabacs homogénéisés ou reconstitués, autres	2403 [91 00 + 99 (10 + 90)]	kg	S
13.10.10.00	Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline	1505 [00 (10 + 90)]	kg	T
13.10.21.00	Soie grège (non moulinée)	5002 00 00	kg	T
13.10.22.00	Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée	5101 [21 00 + 29 00 + 30 00]	kg	T
13.10.23.00	Blousses de laine ou de poils fins	5103 [10 (10 + 90)]	kg	T
13.10.24.00	Laine ou poils, cardés ou peignés (y compris la laine peignée en vrac)	5105 [10 00 + 21 00 + 29 00 + 31 00 + 39 00 + 40 00]	kg	T
13.10.25.00	Coton, cardé ou peigné	5203 00 00	kg	T
13.10.26.00	Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés	5303 90 00	kg	T
13.10.29.00	Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées	5301 [21 00 + 29 00 + 30 00] + 5302 90 00 + 5305 00 00	kg	T
13.10.31.00	Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature	5506 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 90 00]	kg	T
13.10.32.00	Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature	5507 00 00	kg	T
13.10.40.10	Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie) n.c.v.d.	5004 [00 (10 + 90)]	kg	T
13.10.40.30	Fils de déchets de soie, n.c.v.d.	5005 [00 (10 + 90)]	kg	T
13.10.40.50	Fils de soie ou de déchets de soie, c.v.d.; poil de Messine (crin de Florence)	5006 [00 (10 + 90)]	kg	T
13.10.50.10	Fils de laine ou de poils fins cardés, n.c.v.d.	5106 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 91 + 99)] + 5108 [10 (10 + 90)]	kg	T
13.10.50.30	Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, n.c.v.d.	5107 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 30 + 51 + 59 + 91 + 99)] + 5108 [20 (10 + 90)]	kg	T
13.10.50.50	Fils de laine ou de poils fins, c.v.d.	5109 [10 (10 + 90) + 00)]	kg	T
13.10.61.32 z	Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)	5205 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 (10 + 90) + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00] + 5206 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00]	kg	T
13.10.61.33 z	Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour bonneterie	5205 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 (10 + 90) + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00] + 5206 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00]	kg	T
13.10.61.35 z	Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)	5205 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 (10 + 90) + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00] + 5206 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00]	kg	T
13.10.61.52 z	Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)	5205 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 46 00 + 47 00 + 48 00] + 5206 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 45 00]	kg	T
13.10.61.53 z	Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour bonneterie	5205 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 46 00 + 47 00 + 48 00] + 5206 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 45 00]	kg	T
13.10.61.55 z	Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)	5205 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 46 00 + 47 00 + 48 00] + 5206 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 45 00]	kg	T
13.10.61.60	Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.	5207 [10 00 + 90 00]	kg	T
13.10.62.00	Fils à coudre de coton	5204 [11 00 + 19 00 + 20 00]	kg	T
13.10.71.10	Fils de lin n.c.v.d.	5306 [10 (10 + 30 + 50) + 10)]	kg	T
13.10.71.20	Fils de lin, c.v.d.	5306 [10 90 + 20 90]	kg	T
13.10.72.00	Fils de fibres végétales ou libériennes (excepté le lin); fils de papier	5307 [10 00 + 20 00] + 5308 [10 00 + 20 (10 + 90) + 90 (12 + 19 + 50 + 90)]	kg	T
13.10.81.10	Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.	5402 [61 00 + 62 00 + 69 (10 + 90)]	kg	T
13.10.81.30	Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.	5403 [41 00 + 42 00 + 49 00]	kg	T
13.10.81.50	Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.	5406 00 00	kg	T
13.10.82.10	Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, n.c.v.d.	5509 [11 00 + 12 00 + 21 00 + 22 00 + 31 00 + 32 00 + 41 00 + 42 00]	kg	T
13.10.82.50	Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, c.v.d.	5511 10 00	kg	T
13.10.83.20	Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, n.c.v.d.	5509 51 00	kg	T
13.10.83.33 z	Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, n.c.v.d.	5509 [52 00 + 61 00 + 91 00]	kg	T
13.10.83.36 z	Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, n.c.v.d.	5509 [52 00 + 61 00 + 91 00]	kg	T
13.10.83.40	Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, n.c.v.d.	5509 [53 00 + 62 00 + 92 00]	kg	T
13.10.83.80	Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, n.c.v.d., n.c.a.	5509 [59 00 + 69 00 + 99 00]	kg	T
13.10.83.90	Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, c.v.d.	5511 20 00	kg	T
13.10.84.10	Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, n.c.v.d.	5510 [11 00 + 12 00 + 20 00 + 30 00 + 90 00]	kg	T
13.10.84.30	Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, c.v.d.	5511 30 00	kg	T
13.10.85.10	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels	5401 [10 (12 + 14 + 16 + 18 + 90) + 20 (10 + 90)]	kg	T
13.10.85.50	Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues	5508 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90)]	kg	T
13.20.11.00	Tissus de soie ou de déchets de soie	5007 [10 00 + 20 (11 + 19 + 21 + 31 + 39 + 41 + 51 + 59 + 61 + 69 + 71) + 90 (10 + 30 + 50 + 90)]	m2	S
13.20.12.30	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés	5111 [11 00 + 19 (10 + 90) + 20 00 + 30 (10 + 30 + 90) + 90 (10 + 91 + 93 + 99)]	m2	T
13.20.12.60	Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin	5112 [11 00 + 19 (10 + 90) + 20 00 + 30 (10 + 30 + 90) + 90 (10 + 91 + 93 + 99)] + 00)]	m2	T
13.20.13.30	Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin	5309 [11 (10 + 90) + 00)]	m2	T
13.20.13.60	Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin	5309 [21 00 + 29 00]	m2	T
13.20.14.00	Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)	5310 [10 (10 + 90) + 00)]	m2	T
13.20.19.00	Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier	5311 [00 (10 + 90)]	m2	T
13.20.20.14 z	Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements	5208 [.1 + .2 + .3 + .5]a + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]a + 5212.1a – 5208 [.11.10 + .21.10]a – 5212.14a	m2	T
13.20.20.17 z	Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement	5208 [.1 + .2 + .3 + .5]b + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]b + 5212.1b – 5208 [.11.10 + .21.10]b – 5212.14b	m2	T
13.20.20.19 z	Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (excepté gaze, gaze à pansement)	5208 [.1 + .2 + .3 + .5]c + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]c + 5212.1c – 5208 [.11.10 + .21.10]c – 5212.14c	m2	T
13.20.20.20	Tissus de coton, d'un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement	5208 [11 10 + 21 10]	m2	S
13.20.20.31 z	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers	5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)]	m2	T
13.20.20.42 z	Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour vêtements	5209 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5211 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5212 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 23 (10 + 90) + 25 (10 + 90)]	m2	T
13.20.20.44 z	Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement	5209 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5211 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5212 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 23 (10 + 90) + 25 (10 + 90)]	m2	T
13.20.20.49 z	Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels	5209 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5211 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5212 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 23 (10 + 90) + 25 (10 + 90)]	m2	T
13.20.20.60	Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2, dits "denim" (y compris les tissus autres que bleus)	5209 42 00 + 5211 42 00	m2	S
13.20.20.72 z	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtements	5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)] + 5212 [14 (10 + 90) + 24 (10 + 90)]	m2	T
13.20.20.74 z	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d'ameublement	5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)] + 5212 [14 (10 + 90) + 24 (10 + 90)]	m2	T
13.20.20.79 z	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels	5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)] + 5212 [14 (10 + 90) + 24 (10 + 90)]	m2	T
13.20.31.30	Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires (y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)	5407 [10 00 + 20 (11 + 19 + 90) + 00)] + 10 00]	m2	S
13.20.31.50	Tissus de fils de filaments synthétiques (excepté ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)	5407 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 51 00 + 52 00 + 53 00 + 54 00 + 61 (10 + 30 + 50 + 90) + 69 (10 + 90) + 71 00 + 72 00 + 73 00 + 74 00 + 81 00 + 82 00 + 83 00 + 84 00 + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 94 00]	m2	T
13.20.31.70	Tissus de fils de filaments artificiels (à l'exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)	5408 [21 00 + 22 (10 + 90) + 23 00 + 24 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00]	m2	T
13.20.32.10	Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres ≥ 85%	5512 [11 00 + 19 (10 + 90) + 21 00 + 29 (10 + 90) + 91 00 + 99 (10 + 90)]	m2	T
13.20.32.20	Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton (fils de diverses couleurs excl.)	5513 [11 (20 + 90) + 12 00 + 13 00 + 19 00 + 21 00 + 23 (10 + 90) + 29 00 + 41 00 + 49 00] + 5514 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 90) + 21 00 + 22 00 + 23 00 + 29 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00]	m2	T
13.20.32.30	Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs	5513 [31 00 + 39 00] + 5514 [30 (10 + 30 + 50 + 90)]	m2	T
13.20.32.40	Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés	5515 [13 (11 + 19) + 22 (11 + 19)]	m2	T
13.20.32.50	Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés	5515 [13 (91 + 99) + 22 (91 + 99)]	m2	T
13.20.32.90	Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton	5515 [11 (10 + 30 + 90) + 12 (10 + 30 + 90) + 19 (10 + 30 + 90) + 21 (10 + 30 + 90) + 29 00 + 91 (10 + 30 + 90) + 99 (20 + 40 + 80)]	m2	T
13.20.33.30	Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs	5516 [11 00 + 12 00 + 14 00 + 21 00 + 22 00 + 24 00 + 31 00 + 32 00 + 34 00 + 41 00 + 42 00 + 44 00 + 91 00 + 92 00 + 94 00]	m2	T
13.20.33.50	Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs	5516 [13 00 + 23 (10 + 90) + 33 00 + 43 00 + 93 00]	m2	S
13.20.41.00	Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)	5801 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 26 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00 + 36 00 + 90 (10 + 90)]	m2	S
13.20.42.00	Tissus bouclés du genre éponge, en coton	5802 [11 00 + 19 00]	m2	T
13.20.43.00	Tissus bouclés du genre éponge (autres qu'en coton)	5802 20 00	m2	T
13.20.44.00	Tissus à point de gaze (à l'exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)	5803 [00 (10 + 30 + 90)]	m2	S
13.20.45.00	Surfaces textiles touffetées (à l'exclusion des tapis et autres revêtements de sol)	5802 30 00	m2	S
13.20.46.00	Tissus de fibres de verre (y compris les articles de rubanerie et la laine de verre)	7019 [40 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00]	kg	S
13.30.11.10	Teinture de fibres	—	—	I
13.30.11.21	Teinture de fils de soie	—	—	I
13.30.11.22	Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin	—	—	I
13.30.11.23	Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre)	—	—	I
13.30.11.24	Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier	—	—	I
13.30.11.25	Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre)	—	—	I
13.30.11.26	Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre)	—	—	I
13.30.11.27	Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)	—	—	I
13.30.11.28	Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)	—	—	I
13.30.12.10	Blanchiment de tissus de soie	—	—	I
13.30.12.20	Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin	—	—	I
13.30.12.30	Blanchiment de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton	—	—	I
13.30.12.40	Blanchiment de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier	—	—	I
13.30.12.50	Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques	—	—	I
13.30.12.60	Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels	—	—	I
13.30.12.70	Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)	—	—	I
13.30.12.80	Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)	—	—	I
13.30.12.90	Blanchiment d'étoffes de bonneterie	—	—	I
13.30.13.10	Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie	—	—	I
13.30.13.20	Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin	—	—	I
13.30.13.30	Teinture de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton	—	—	I
13.30.13.40	Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier	—	—	I
13.30.13.50	Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques	—	—	I
13.30.13.60	Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels	—	—	I
13.30.13.70	Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)	—	—	I
13.30.13.80	Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)	—	—	I
13.30.13.90	Teinture d'étoffes de bonneterie et de nontissés	—	—	I
13.30.14.10	Impression de tissus de soie	—	—	I
13.30.14.20	Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin	—	—	I
13.30.14.30	Impression de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton	—	—	I
13.30.14.40	Impression de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier	—	—	I
13.30.14.50	Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques	—	—	I
13.30.14.60	Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels	—	—	I
13.30.14.70	Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)	—	—	I
13.30.14.80	Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)	—	—	I
13.30.14.90	Impression d'étoffes de bonneterie et de nontissés	—	—	I
13.30.19.10	Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soie	—	—	I
13.30.19.20	Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin	—	—	I
13.30.19.30	Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton	—	—	I
13.30.19.40	Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier	—	—	I
13.30.19.50	Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques	—	—	I
13.30.19.60	Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels	—	—	I
13.30.19.70	Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)	—	—	I
13.30.19.80	Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)	—	—	I
13.30.19.90	Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de nontissés	—	—	I
13.30.19.95	Finissage de vêtements	—	—	I
13.91.11.00	Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie	6001 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 91 00 + 92 00 + 99 00]	kg	T
13.91.19.10	Etoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches)	6002 [40 00 + 90 00] + 6003 [10 00 + 20 00 + 30 (10 + 90) + 40 00 + 90 00] + 6004 [10 00 + 90 00] + 6005 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 31 (10 + 50 + 90) + 32 (10 + 50 + 90) + 33 (10 + 50 + 90) + 34 (10 + 50 + 90) + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 90 (10 + 90)] + 6006 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 31 (10 + 90) + 32 (10 + 90) + 33 (10 + 90) + 34 (10 + 90) + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 90 00]	kg	T
13.91.19.20	Pelleteries factices et articles en pelleteries factices	4304 00 00	—	S
13.92.11.30	Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins	6301 [20 (10 + 90)]	p/st	S
13.92.11.50	Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques	6301 [40 (10 + 90)]	p/st	S
13.92.11.90	Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)	6301 [30 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]	p/st	S
13.92.12.30	Linge de lit, en bonneterie	6302 10 00	kg	S
13.92.12.53	Linge de lit, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6302 [21 00 + 31 00]	kg	S
13.92.12.55	Linge de lit, de lin ou de ramie (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6302 [29 10 + 39 20]	kg	S
13.92.12.59	Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l'exclusion du coton, du lin ou de la ramie)	6302 [22 90 + 29 90 + 32 90 + 39 90]	kg	S
13.92.12.70	Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en nontissés (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6302 [22 10 + 32 10]	kg	S
13.92.13.30	Linge de table, en bonneterie	6302 40 00	kg	S
13.92.13.53	Linge de table, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6302 51 00	kg	S
13.92.13.55	Linge de table, de lin (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6302 59 10	kg	S
13.92.13.59	Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non-tissées (à l'exclusion du coton et du lin)	6302 [53 90 + 59 90]	kg	S
13.92.13.70	Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques	6302 53 10	kg	S
13.92.14.30	Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton	6302 60 00	kg	S
13.92.14.50	Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)	6302 [91 00 + 93 90 + 99 (10 + 90)]	kg	S
13.92.14.70	Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques	6302 93 10	kg	S
13.92.15.30	Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie	6303 [12 00 + 19 00]	m2	S
13.92.15.50	Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées	6303 [91 00 + 92 90 + 99 90]	m2	S
13.92.15.70	Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés	6303 [92 10 + 99 10]	m2	S
13.92.16.20	Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille (y compris au petit point ou au point de croix), même confectionnées	5805 00 00	—	S
13.92.16.40	Couvre-lits (à l'exclusion des édredons)	6304 [11 00 + 19 (10 + 30 + 90)]	p/st	S
13.92.16.60	Articles d'ameublement, y.c. enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (sauf couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)	6304 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]	—	S
13.92.16.80	Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées, etc., c.v.d.	6308 00 00	—	S
13.92.21.30	Sacs et sachets d'emballage, de coton	6305 20 00	kg	S
13.92.21.50	Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie	6305 [32 11 + 33 10]	kg	S
13.92.21.70	Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6305 [32 19 + 33 90]	kg	S
13.92.21.90	Sacs et sachets d'emballage (à l'exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)	6305 [10 (10 + 90) + 32 90 + 39 00 + 90 00]	kg	S
13.92.22.10	Bâches et stores d'extérieur (à l'exclusion des auvents pour caravanes)	6306 [12 00 + 19 00]	kg	S
13.92.22.30	Tentes (y compris les auvents pour caravanes)	6306 [22 00 + 29 00]	kg	S
13.92.22.50	Voiles d'embarcations	6306 30 00	kg	S
13.92.22.70	Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l'exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)	6306 [40 00 + 91 00 + 99 00]	kg	S
13.92.23.00	Parachutes et rotochutes (y compris les parachutes dirigeables) et leurs parties et accessoires	8804 00 00	kg	S
13.92.24.30	Sacs de couchage	9404 30 00	p/st	S
13.92.24.93	Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet	9404 90 10	p/st @	S
13.92.24.99	Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet	9404 90 90	p/st @	S
13.92.29.53	Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en non-tissés	6307 10 30	kg	S
13.92.29.57	Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires (à l'exclusion des articles en bonneterie ou en nontissés)	6307 10 90	kg	S
13.92.29.90	Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés	6307 [10 10 + 20 00 + 90 (10 + 91 + 99)]	kg	S
13.93.11.00	Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés	5701 [10 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]	m2	S
13.93.12.00	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)	5702 [10 00 + 20 00 + 31 (10 + 80) + 32 (10 + 90) + 39 00 + 41 (10 + 90) + 42 (10 + 90) + 49 00 + 50 (10 + 31 + 39 + 90) + 91 00 + 92 (10 + 90) + 00)]	m2	S
13.93.13.00	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés	5703 [10 00 + 20 (12 + 18 + 92 + 98) + 30 (12 + 18 + 82 + 88) + 90 (20 + 80)]	m2	S
13.93.19.30	Tapis et autres revêtements de sol, en feutre (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)	5704 [10 00 + 90 00]	m2	S
13.93.19.90	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l'exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)	5705 [00 (10 + 30 + 90)]	m2	S
13.94.11.30	Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)	5607 [29 00 + 90 20]	kg	S
13.94.11.53	Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de sisal	5607 21 00	kg	S
13.94.11.55	Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène	5607 41 00	kg	S
13.94.11.60	Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant >50000 décitex, ou d'autres fibres synthétiques (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)	5607 [49 (11 + 19) + 50 (11 + 19 + 90)]	kg	S
13.94.11.70	Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50000 décitex (5g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)	5607 [49 90 + 50 30]	kg	S
13.94.11.90	Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l'exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d'abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)	5607 90 90	kg	S
13.94.12.33	Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques	5608 11 20	kg	S
13.94.12.35	Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles	5608 11 80	kg	S
13.94.12.53	Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)	5608 19 11	kg	S
13.94.12.55	Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)	5608 19 19	kg	S
13.94.12.59	Filets confectionnés en matières textiles (à l'exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)	5608 [19 (30 + 90) + 00)]	kg	S
13.94.12.80	Articles en ficelles, cordes ou cordages	5609 00 00	kg	S
13.95.10.10	Non-tissés, d'un poids ≤ 25 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)	5603 [11 90 + 91 90]	kg	S
13.95.10.20	Non-tissés, d'un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)	5603 [12 90 + 92 90]	kg	S
13.95.10.30	Non-tissés, d'un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)	5603 [13 90 + 93 90]	kg	S
13.95.10.50	Non-tissés, d'un poids > 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)	5603 [14 90 + 94 90]	kg	S
13.95.10.70	Non-tissés, enduits ou recouverts (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements)	5603 [11 10 + 12 10 + 13 10 + 14 10 + 91 10 + 92 10 + 93 10 + 94 10]	kg	S
13.96.11.00	Fils métalliques et fils métallisés, constitués de matières textiles synthétiques ou artificielles d'une largeur apparente <= 5 mm, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal	5605 00 00	kg	S
13.96.12.00	Tissus de fils de métal et tissus de fils métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires	5809 00 00	kg	S
13.96.13.00	Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique	5604 [10 00 + 90 (10 + 90)]	kg	S
13.96.14.00	Tissus enduits	5901 [10 00 + 90 00] + 5903 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 91 + 99)] + 00)]	m2	S
13.96.15.00	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose	5902 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]	m2	S
13.96.16.20	Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières	5909 [00 (10 + 90)]	kg	S
13.96.16.50	Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières)	5908 00 00 + 5910 00 00 + 5911 [10 00 + 20 00 + 40 00 + 90 (10 + 90)]	kg	S
13.96.16.80	Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires (y compris à pâte ou à amiante-ciment)	5911 [31 (11 + 19 + 90) + 32 (11 + 19 + 90)]	kg	S
13.96.17.30	Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires	5806 [10 00 + 20 00 + 31 00 + 32 (10 + 90) + 39 00 + 40 00]	—	S
13.96.17.50	Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles (à l'exclusion des articles brodés)	5807 [10 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]	—	S
13.96.17.70	Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l'exclusion des articles en bonneterie)	5808 [10 00 + 90 00]	—	S
13.99.11.30	Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'exclusion des articles tissés ou en bonneterie)	5804 [10 (10 + 90)]	—	S
13.99.11.50	Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs	5804 [21 (10 + 90) + 29 (10 + 90)]	—	S
13.99.11.70	Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs	5804 30 00	—	S
13.99.12.30	Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs	5810 [10 (10 + 90)]	—	S
13.99.12.50	Broderies, de coton, en pièces, en bandes ou en motifs	5810 [91 (10 + 90)]	—	S
13.99.12.70	Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)	5810 [92 (10 + 90) + 99 (10 + 90)]	—	S
13.99.13.00	Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.	5602 [10 (11 + 19 + 31 + 38 + 90) + 21 00 + 29 00 + 90 00]	kg	S
13.99.14.00	Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles	5601 30 00	kg	S
13.99.15.00	Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits "de chaînette"	5606 [00 (10 + 91 + 99)]	kg	S
13.99.16.00	Produits textiles matelassés en pièces (à l'exclusion des broderies)	5811 00 00	m2	S
13.99.19.00	Houppes, houppettes à poudre, ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette	9616 20 00	p/st @	S
14.11.10.00	Vêtements en cuir naturel ou reconstitué (y compris les manteaux, mais à l'exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)	4203 10 00	p/st @	S
14.12.11.20	Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets	6203 [22 10 + 23 10 + 29 11]	p/st	S
14.12.11.30	Vestons de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets	6203 [32 10 + 33 10 + 39 11]	p/st	S
14.12.12.40	Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets	6203 [42 11 + 43 11 + 49 11]	p/st	S
14.12.12.50	Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets	6203 [42 51 + 43 31 + 49 31]	p/st	S
14.12.21.20	Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes	6204 [22 10 + 23 10 + 29 11]	p/st	S
14.12.21.30	Vestes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes	6204 [32 10 + 33 10 + 39 11]	p/st	S
14.12.22.40	Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes	6204 [62 11 + 63 11 + 69 11]	p/st	S
14.12.22.50	Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes	6204 [62 51 + 63 31 + 69 31]	p/st	S
14.12.30.13	Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets	6211 [32 10 + 33 10]	p/st @	S
14.12.30.23	Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes	6211 [42 10 + 43 10]	p/st @	S
14.13.11.10	Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons, des anoraks et des coupe-vent)	6101 [20 10 + 30 10 + 90 20]	p/st	S
14.13.11.20	Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons)	6101 [20 90 + 30 90 + 90 80]	p/st	S
14.13.12.30	Vestons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	6103 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 39 00]	p/st	S
14.13.12.60	Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	6103 [10 (10 + 90) + 22 00 + 23 00 + 29 00]	p/st	S
14.13.12.70	Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	6103 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00]	p/st	S
14.13.13.10	Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)	6102 [10 10 + 20 10 + 30 10 + 90 10]	p/st	S
14.13.13.20	Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)	6102 [10 90 + 20 90 + 30 90 + 90 90]	p/st	S
14.13.14.30	Vestes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	6104 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 39 00]	p/st	S
14.13.14.60	Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	6104 [13 00 + 19 (20 + 90) + 22 00 + 23 00 + 29 (10 + 90)]	p/st	S
14.13.14.70	Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	6104 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 49 00]	p/st	S
14.13.14.80	Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	6104 [51 00 + 52 00 + 53 00 + 59 00]	p/st	S
14.13.14.90	Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	6104 [61 00 + 62 00 + 63 00 + 69 00]	p/st	S
14.13.21.10	Imperméables, pour hommes ou garçonnets	6201 [12 10 + 13 10]	p/st	S
14.13.21.20	Manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets	6201 [11 00 + 12 90 + 13 90 + 19 00]	p/st	S
14.13.21.30	Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)	6201 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]	p/st	S
14.13.22.10	Costumes ou complets, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6203 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 30 + 90)]	p/st	S
14.13.22.20	Ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6203 [22 80 + 23 80 + 29 (18 + 30 + 90)]	p/st	S
14.13.23.00	Vestons, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6203 [31 00 + 32 90 + 33 90 + 39 (19 + 90)]	p/st	S
14.13.24.42	Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vêtements de travail)	6203 42 31	p/st	S
14.13.24.44	Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)	6203 [41 (10 + 90)]	p/st	S
14.13.24.45	Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)	6203 [43 19 + 49 19]	p/st	S
14.13.24.48	Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en tissus dits "denim" et en bonneterie)	6203 [42 (33 + 35)]	p/st	S
14.13.24.49	Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artifcielles)	6203 49 90	p/st	S
14.13.24.55	Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)	6203 [41 30 + 42 59 + 43 39 + 49 39]	p/st	S
14.13.24.60	Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6203 [42 90 + 43 90 + 49 50]	p/st	S
14.13.31.10	Imperméables, pour femmes ou fillettes	6202 [12 10 + 13 10]	p/st	S
14.13.31.20	Manteaux, etc., pour femmes ou fillettes	6202 [11 00 + 12 90 + 13 90 + 19 00]	p/st	S
14.13.31.30	Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)	6202 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]	p/st	S
14.13.32.10	Costumes tailleurs, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6204 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 19 (10 + 90)]	p/st	S
14.13.32.20	Ensembles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6204 [21 00 + 22 80 + 23 80 + 29 (18 + 90)]	p/st	S
14.13.33.30	Vestes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6204 [31 00 + 32 90 + 33 90 + 39 (19 + 90)]	p/st	S
14.13.34.70	Robes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6204 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 49 (10 + 90)]	p/st	S
14.13.34.80	Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6204 [51 00 + 52 00 + 53 00 + 59 (10 + 90)]	p/st	S
14.13.35.42	Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de travail)	6204 62 31	p/st	S
14.13.35.48	Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en tissus dits "denim" et des vêtements de travail)	6204 [62 (33 + 39)]	p/st	S
14.13.35.49	Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)	6204 [61 10 + 63 18 + 69 18]	p/st	S
14.13.35.51	Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)	6204 62 59	p/st	S
14.13.35.61	Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6204 62 90	p/st	S
14.13.35.63	Salopettes à bretelles, en matières textiles (à l'exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (sauf articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes	6204 [61 85 + 63 39 + 69 39]	p/st	S
14.13.35.65	Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6204 [63 90 + 69 50]	p/st	S
14.13.35.69	Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)	6204 69 90	p/st	S
14.14.11.00	Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	6105 [10 00 + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]	p/st	S
14.14.12.20	Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (y compris les boxer-shorts)	6107 [11 00 + 12 00 + 19 00]	p/st	S
14.14.12.30	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	6107 [21 00 + 22 00 + 29 00]	p/st	S
14.14.12.40	Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	6107 [91 00 + 99 00]	p/st	S
14.14.13.10	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	6106 [10 00 + 20 00 + 90 (10 + 30 + 50 + 90)]	p/st	S
14.14.14.20	Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (y compris les boxer-shorts)	6108 [21 00 + 22 00 + 29 00]	p/st	S
14.14.14.30	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	6108 [31 00 + 32 00 + 39 00]	p/st	S
14.14.14.40	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes	6108 [91 00 + 92 00 + 99 00]	p/st	S
14.14.14.50	Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	6108 [11 00 + 19 00]	p/st	S
14.14.21.00	Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6205 [20 00 + 30 00 + 90 (10 + 80)]	p/st	S
14.14.22.20	Slips et caleçons (y compris les boxer-shorts), pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6207 [11 00 + 19 00]	p/st	S
14.14.22.30	Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6207 [21 00 + 22 00 + 29 00]	p/st	S
14.14.22.40	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6207 [91 00 + 99 (10 + 90)]	p/st @	S
14.14.23.00	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6206 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 40 00 + 90 (10 + 90)]	p/st	S
14.14.24.30	Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6208 [21 00 + 22 00 + 29 00]	p/st	S
14.14.24.50	Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6208 [11 00 + 19 00]	p/st	S
14.14.24.60	Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6208 91 00	p/st @	S
14.14.24.80	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips (y compris les boxer-shorts) et articles similaires, de fibres autres que le coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6208 92 00	p/st @	S
14.14.24.89	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)	6208 99 00	p/st @	S
14.14.25.30	Soutiens-gorge et bustiers	6212 [10 (10 + 90)]	p/st	S
14.14.25.50	Gaines, gaines-culottes et combinés (y compris les justaucorps à bretelles réglables)	6212 [20 00 + 30 00]	p/st	S
14.14.25.70	Bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties	6212 90 00	—	S
14.14.30.00	T-shirts et maillots de corps, en bonneterie	6109 [10 00 + 90 (20 + 90)]	p/st	S
14.19.11.00	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm)	6111 [20 (10 + 90) + 30 (10 + 90) + 90 (11 + 19 + 90)]	—	S
14.19.12.10	Survêtements de sport (trainings), en bonneterie	6112 [11 00 + 12 00 + 19 00]	p/st	S
14.19.12.30	Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie	6112 20 00	p/st @	S
14.19.12.40	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	6112 [31 (10 + 90) + 39 (10 + 90)]	p/st	S
14.19.12.50	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	6112 [41 (10 + 90) + 49 (10 + 90)]	p/st	S
14.19.12.90	Autres vêtements, en bonneterie (y compris les justaucorps à manches)	6114 [20 00 + 30 00 + 90 00]	kg	S
14.19.13.00	Gants, moufles et mitaines, en bonneterie	6116 [10 (20 + 80) + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]	pa	S
14.19.19.30	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie	6117 10 00	p/st @	S
14.19.19.60	Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l'exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)	6117 [80 (10 + 80) + 00)]	—	S
14.19.21.00	Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie, pour bébés (pour enfants d'une taille ≤ 86cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants/moufles et les vêtements de dessus	6209 [20 00 + 30 00 + 90 (10 + 90)]	—	S
14.19.22.10	Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)	6211 [32 (31 + 41 + 42 + 90) + 33 (31 + 41 + 42 + 90) + 00)]	p/st @	S
14.19.22.20	Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)	6211 [41 00 + 42 (31 + 41 + 42 + 90) + 43 (31 + 41 + 42 + 90) + 00)]	p/st @	S
14.19.22.30	Combinaisons et ensembles de ski (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6211 20 00	p/st	S
14.19.22.40	Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6211 11 00	p/st	S
14.19.22.50	Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6211 12 00	p/st	S
14.19.23.10	Mouchoirs et pochettes	6213 [20 00 + 90 00]	p/st	S
14.19.23.33	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)	6214 [20 00 + 30 00 + 40 00 + 90 00]	p/st	S
14.19.23.38	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6214 10 00	p/st	S
14.19.23.53	Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)	6215 [20 00 + 90 00]	p/st	S
14.19.23.58	Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6215 10 00	p/st	S
14.19.23.70	Gants, moufles et mitaines (à l'exclusion des articles en bonneterie)	6216 00 00	pa	S
14.19.23.93	Accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles et mitaines, et des articles en bonneterie)	6217 10 00	—	S
14.19.23.95	Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des soutiens-gorge, gaines et corsets, des bretelles, jarretelles et jarretières ainsi que des articles en bonneterie)	6217 90 00	—	S
14.19.31.75	Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)	4203 [29 (91 + 99)]	pa	S
14.19.31.80	Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué	4203 30 00	p/st @	S
14.19.31.90	Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)	4203 40 00	—	S
14.19.32.00	Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés	6113 [00 (10 + 90)] + 6210 [10 (10 + 90) + 20 00 + 30 00 + 40 00 + 50 00]	p/st @	S
14.19.41.30	Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux	6501 00 00	p/st	S
14.19.41.50	Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (à l'exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)	6502 00 00	p/st	S
14.19.42.30	Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux	6505 90 05 + 6506 99 10	p/st	S
14.19.42.50	Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières	6504 00 00	p/st	S
14.19.42.70	Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières	6505 [10 00 + 90 (10 + 30 + 80)]	p/st @	S
14.19.43.00	Autres coiffures (à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières	6506 99 90 + 6507 00 00	—	S
14.20.10.30	Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l'exclusion des chapeaux et autres coiffures)	4303 [10 (10 + 90)]	—	S
14.20.10.90	Articles en pelleteries (à l'exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)	4303 90 00	—	S
14.31.10.33	Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex	6115 21 00	p/st	S
14.31.10.35	Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex	6115 22 00	p/st	S
14.31.10.37	Collants (bas-culottes), en matières textiles (à l'exclusion des articles en bonneterie de fibres synthétiques)	6115 29 00	p/st	S
14.31.10.50	Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex	6115 [30 (11 + 19 + 90)]	pa	S
14.31.10.90	Articles chaussants, en bonneterie (y compris les chaussettes, mais à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)	6115 [10 (10 + 90) + 94 00 + 95 00 + 96 (10 + 91 + 99) + 00)]	pa	S
14.39.10.31	Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des chandails et pullovers contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g	6110 [11 30 + 12 10 + 19 10]	p/st	S
14.39.10.32	Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des chandails et pullovers contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)	6110 [11 90 + 12 90 + 19 90]	p/st	S
14.39.10.33	Chandails et pullovers contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité	6110 11 10	p/st	S
14.39.10.53	Sous-pulls, de coton	6110 20 10	p/st	S
14.39.10.55	Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles	6110 30 10	p/st	S
14.39.10.61	Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des souspulls)	6110 20 91	p/st	S
14.39.10.62	Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)	6110 20 99	p/st	S
14.39.10.71	Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)	6110 30 91	p/st	S
14.39.10.72	Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)	6110 30 99	p/st	S
14.39.10.90	Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l'exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)	6110 [90 (10 + 90)]	p/st	S
15.11.10.30	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux	4302 [19 (35 + 75 + 80)]	p/st	S
15.11.10.50	Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l'exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d'agneaux)	4302 [11 00 + 19 (10 + 20 + 30 + 41 + 49 + 50 + 60 + 70 + 95) + 20 00 + 30 (10 + 21 + 25 + 31 + 41 + 45 + 51 + 55 + 61 + 71 + 95)]	—	S
15.11.21.00	Cuirs et peaux chamoisés (y compris de chamois combiné)	4114 [10 (10 + 90)]	m2 @	S
15.11.22.00	Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés	4114 20 00	m2	T
15.11.31.00	Cuirs et peaux, entiers, épilés	4104 [11 (10 + 51) + 19 (10 + 51) + 41 (11 + 19 + 51) + 49 (11 + 19 + 51)] + 4107 [11 (11 + 19) + 12 (11 + 19 + 91) + 10)]	kg	T
15.11.32.00	Cuirs et peaux épilés de bovins (sauf cuirs et peaux entiers)	4104 [11 59 + 19 59 + 41 59 + 49 59] + 4107 [91 (10 + 90) + 92 10 + 99 10]	kg	T
15.11.33.00	Cuirs et peaux épilés d'équidés	4104 [11 90 + 19 90 + 41 90 + 49 90] + 4107 [11 90 + 12 99 + 19 90 + 92 90 + 99 90]	kg	T
15.11.41.30	Peaux épilées d'ovins, tannées ou retannées	4105 [10 (10 + 90) + 30 (10 + 91 + 99)]	kg	T
15.11.41.50	Peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage	4112 00 00	m2	T
15.11.42.30	Peaux épilées de caprins, tannées ou retannées	4106 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90)]	kg	T
15.11.42.50	Peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage	4113 10 00	m2	T
15.11.43.30	Peaux épilées de porcins, simplement tannées	4106 [31 (10 + 90) + 32 (10 + 90)]	kg	T
15.11.43.50	Peaux épilées de porcins, autres que simplement tannées	4113 20 00	m2	T
15.11.51.00	Cuirs et peaux épilés d’autres animaux	4106 [40 (10 + 90) + 91 00 + 92 00] + 4113 [30 00 + 90 00]	kg	T
15.11.52.00	Cuir reconstitué en plaques, feuilles, bandes, même enroulées	4115 10 00	m2 @	T
15.12.11.00	Articles de sellerie ou bourrellerie, en toutes matières, pour animaux	4201 00 00	—	S
15.12.12.10	Malles, valises, mallettes	4202 [11 (10 + 90) + 12 (11 + 19 + 50 + 91 + 99) + 19 (10 + 90)]	p/st @	S
15.12.12.20	Sacs à main	4202 [21 00 + 22 (10 + 90) + 00)]	p/st	S
15.12.12.30	Articles de poche ou de sac à main	4202 [31 00 + 32 (10 + 90) + 00)]	—	S
15.12.12.50	Étuis, écrins et autres articles de voyage	4202 [91 (10 + 80) + 92 (11 + 15 + 19 + 91 + 98) + 00)]	—	S
15.12.12.70	Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements	9605 00 00	p/st @	S
15.12.13.00	Bracelets de montres, autres qu'en métal	9113 [90 (10 + 80)]	p/st @	S
15.12.19.30	Articles en cuir naturel ou reconstitué à usages techniques	4205 [00 (11 + 19)]	kg	S
15.12.19.60	Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué	4205 00 90	—	S
15.20.11.00	Chaussures étanches, à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que de protection	6401 [92 (10 + 90) + 00)]	pa	S
15.20.12.10	Sandales à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou matière plastique	6402 [20 00 + 99 (31 + 39)]	pa	S
15.20.12.31	Chaussures à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que sandales, pantoufles, chaussures de sport et de protection	6402 [91 90 + 99 (10 + 91 + 93 + 96 + 98)]	pa	S
15.20.12.37	Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus plastique	6402 99 50	pa	S
15.20.13.30	Sabot, dessus cuir, semelle en bois, sans coquille avant métallique	6403 [51 05 + 59 05 + 91 05 + 99 05]	pa	S
15.20.13.51	Chaussures de ville pour hommes, dessus cuir naturel	6403 [51 (15 + 95) + 59 95 + 91 (16 + 96) + 96)]	pa	S
15.20.13.52	Chaussures de ville pour femmes, dessus cuir naturel	6403 [51 (19 + 99) + 59 99 + 91 (13 + 18 + 93 + 98) + 99 (93 + 98)]	pa	S
15.20.13.53	Chaussures de ville pour enfants, à dessus en cuir naturel	6403 [51 (11 + 91) + 59 91 + 91 (11 + 91) + 91)]	pa	S
15.20.13.61	Sandales pour hommes, dessus en cuir naturel	6403 [59 35 + 99 36]	pa	S
15.20.13.62	Sandales pour femmes, dessus en cuir naturel	6403 [59 (11 + 39) + 99 (11 + 33 + 38)]	pa	S
15.20.13.63	Sandales pour enfants, dessus en cuir naturel	6403 [59 31 + 99 31]	pa	S
15.20.13.70	Pantoufles et chaussures d'intérieur, dessus en cuir naturel	6403 [59 50 + 99 50]	pa	S
15.20.13.80	Chaussures à dessus en cuir, semelles en bois ou liège	6405 10 00	pa	S
15.20.14.44	Pantoufles et chaussures d'intérieur à dessus textile	6404 [19 10 + 20 10] + 20 91]	pa	S
15.20.14.45	Chaussures à dessus textile, semelles caoutchouc, plastique ou cuir, autres que de sport et pantoufles	6404 [19 90 + 20 90]	pa	S
15.20.14.46	Chaussures à dessus textile (à l'exclusion des pantoufles et autres chaussures d'intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué)	6405 [20 (10 + 99)]	pa	S
15.20.21.00	Chaussures de sport, dessus textile et semelles en caoutchouc ou plastique	6404 11 00	pa	S
15.20.29.00	Autres chaussures de sport (à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges)	6402 19 00 + 6403 19 00	pa	S
15.20.31.20	Chaussures (y compris les chaussures étanches), comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique	6401 10 00 + 6402 [91 10 + 99 05]	pa	S
15.20.31.50	Chaussures à dessus en cuir, à coquille de protection avant en métal	6403 40 00	pa	S
15.20.32.00	Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.	6403 20 00 + 6405 [90 (10 + 90)]	pa	S
15.20.40.20	Dessus de chaussures et leurs parties, contreforts et bouts durs exclus, en cuir	6406 10 10	—	S
15.20.40.50	Dessus de chaussures et parties (contreforts et bouts durs exclus), en matières autres que le cuir	6406 10 90	—	S
15.20.40.80	Autres parties de chaussures en autres matières que le bois, sauf dessus	6406 [99 (30 + 50 + 60 + 85)]	—	S
16.10.10.10	Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires	4406 10 00	m3	S
16.10.10.33	Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par jointure digitale	4407 [10 (15 + 31 + 33 + 38)]	m3	S
16.10.10.35	Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois d'épicéa (Picea abies Karst) ou de sapin pectiné (Abies alba Mill.)	4407 10 91	m3	S
16.10.10.37	Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.	4407 10 93	m3	S
16.10.10.39	Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: autres variétés que le bois d'épicéa (Picea abies Karst), le sapin pectiné (Abies alba Mill.) ou le bois de pin (Pinus sylvestris)	4407 10 98	m3	S
16.10.10.50	Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé; d'une épaisseur > 6 mm; à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne	4407 [91 (15 + 39 + 90) + 92 00 + 93 (10 + 91 + 99) + 94 (10 + 91 + 99) + 95 (10 + 91 + 99) + 99 (20 + 25 + 40 + 91 + 96 + 98)]	m3 @	S
16.10.10.71	Bois tropical; scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé; collé par jointure digitale ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6mm	4407 [21 (10 + 91 + 99) + 22 (10 + 91 + 99) + 25 (10 + 30 + 50 + 90) + 26 (10 + 30 + 50 + 90) + 27 (10 + 91 + 99) + 28 (10 + 91 + 99) + 29 (15 + 20 + 25 + 45 + 61 + 68 + 83 + 85 + 95)]	m3 @	S
16.10.10.77	Lames et frises de chêne pour parquets	4407 91 31	m2	S
16.10.21.10	Bois profilés de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)	4409 [10 (11 + 18)]	kg	S
16.10.21.50	Bois profilés autres que conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)	4409 [21 00 + 29 (10 + 91 + 99)]	kg	S
16.10.22.00	Laine (paille) de bois; farine de bois	4405 00 00	kg	S
16.10.23.03	Bois de conifères en plaquettes ou en particules	4401 21 00	kg	S
16.10.23.05	Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules	4401 22 00	kg	S
16.10.31.16	Poteaux de conifères injectés ou autrement imprégnés	4403 10 00	m3	S
16.10.32.00	Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires	4406 90 00	m3	S
16.10.39.00	Bois d'industrie	4404 [10 00 + 20 00]	m3 @	S
16.10.91.00	Services d'imprégnation de bois d'œuvre	—	—	I
16.21.11.00	Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou	4412 10 00	m3	S
16.21.12.11	Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux	4412 [31 (10 + 90)]	m3	S
16.21.12.14	Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'exclusion des bois tropicaux)	4412 [32 (10 + 90)]	m3	S
16.21.12.17	Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm (à l'exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères)	4412 39 00	m3	S
16.21.12.21	Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée	4412 [94 (10 + 90)]	m3	S
16.21.12.24	Bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l'exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée)	4412 [99 (30 + 40 + 50 + 85)]	m3	S
16.21.13.13	Panneaux de particules, en bois	4410 [11 (10 + 30 + 50 + 90)]	m3	S
16.21.13.16	Panneaux dits "oriented strand board" (OSB), en bois	4410 [12 (10 + 90)]	m3	S
16.21.13.19	Panneaux dits "waferboard" et panneaux similaires, en bois (à l'exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits "oriented strand board" [OSB])	4410 19 00	m3	S
16.21.13.50	Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses	4410 90 00	m3	S
16.21.14.23	Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm	4411 [12 (10 + 90)]	m2	S
16.21.14.26	Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm	4411 [13 (10 + 90)]	m2	S
16.21.14.29	Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 9 mm	4411 [14 (10 + 90)]	m2	S
16.21.14.43	Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3	4411 [92 (10 + 90)]	m2	S
16.21.14.46	Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3	4411 [93 (10 + 90)]	m2	S
16.21.14.49	Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3	4411 [94 (10 + 90)]	m2	S
16.21.21.13	Feuilles de placage ..., collés par jointure digitale, ou poncés ou rabotés, planchettes pour crayons	4408 [10 (15 + 91) + 31 (11 + 21 + 25) + 39 (15 + 21 + 55 + 70) + 90 (15 + 35)]	m3 @	S
16.21.21.18	Autres feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, etc., épaisseur ≤ 6 mm	4408 [10 (93 + 99) + 31 30 + 39 (31 + 35 + 85 + 95) + 90 (85 + 95)]	m3	S
16.21.22.00	Bois "densifiés", ayant une augmentation de densité ou de dureté, obtenus par imprégnation au moyen de matières plastiques thermodurcissables et/ou par densification; en blocs, planches, lames, profilés	4413 00 00	m3	S
16.22.10.30	Panneaux pour parquets dits "mosaïques", constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois	4418 71 00	m2	S
16.22.10.60	Autres panneaux pour parquets, constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois	4418 [72 00 + 79 00]	m2	S
16.23.11.10	Fenêtres, portes fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois	4418 [10 (10 + 50 + 90)]	p/st	S
16.23.11.50	Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois	4418 [20 (10 + 50 + 80)]	p/st	S
16.23.12.00	Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois	4418 [40 00 + 50 00]	kg	S
16.23.19.00	Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction, en bois du SH 44.18	4418 [60 00 + 90 (10 + 80)]	kg	S
16.23.20.00	Constructions préfabriquées en bois	9406 [00 (11 + 20)]	—	S
16.24.11.33	Palettes simples, en bois, rehausses de palettes	4415 20 20	p/st	S
16.24.11.35	Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois	4415 20 90	p/st @	S
16.24.12.00	Ouvrages de tonnelerie en bois, y compris les merrains	4416 00 00	kg	S
16.24.13.20	Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois	4415 10 10	kg	S
16.24.13.50	Tambours (tourets) pour câbles, en bois	4415 10 90	kg	S
16.29.11.30	Outils, manches et montures en bois, articles pour chaussures, en bois	4417 00 00	kg	S
16.29.11.80	Ebauchons de pipes, en bois ou en racine	9614 00 10	kg	S
16.29.12.00	Articles en bois pour la table et la cuisine	4419 [00 (10 + 90)]	kg	S
16.29.13.00	Bois marquetés et bois incrustés (objets d'ornement en bois, coffrets, écrins, statuettes)	4420 [10 (11 + 19) + 90 (10 + 91 + 99)]	—	S
16.29.14.10	Autres parties de chaussures en bois, sauf dessus	6406 91 00	—	S
16.29.14.20	Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires	4414 [00 (10 + 90)]	m @	S
16.29.14.90	Autres ouvrages en bois (cintres, canettes, busettes, chevilles) (à l'exclusion des rehausses de palettes)	4421 [10 00 + 90 (91 + 98)] + 10)]	—	S
16.29.21.30	Liège concassé, granulé ou pulvérisé et déchets	4501 90 00	kg	S
16.29.21.50	Liège naturel, écrouté, équarri, en cubes, feuilles carrées ou rectangulaires	4502 00 00	kg	S
16.29.22.50	Bouchons en liège naturel	4503 [10 (10 + 90)]	kg	S
16.29.22.90	Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons	4503 90 00	kg	S
16.29.23.20	Liège aggloméré: bouchons pour vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées	4504 10 11	kg	S
16.29.23.50	Liège aggloméré: bouchons pour vins tranquilles	4504 10 19	kg	S
16.29.23.80	Autre liège aggloméré: cylindres pleins, disques, cubes, briques, bandes et carreaux	4504 [10 (91 + 99)]	kg	S
16.29.24.00	Liège aggloméré; autres ouvrages en liège aggloméré, n.c.a.	4504 [90 (20 + 80)]	kg	S
16.29.25.00	Articles de sparterie et vannerie	4601 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 29 (10 + 90) + 92 (05 + 10 + 90) + 93 (05 + 10 + 90) + 94 (05 + 10 + 90) + 99 (05 + 10 + 90)] + 4602 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 91 + 99) + 00)]	kg	S
17.11.11.00	Pâtes chimiques de bois, à dissoudre	4702 00 00	kg 90 % sdt	T
17.11.12.00	Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre	4703 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00]	kg 90 % sdt	T
17.11.13.00	Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre	4704 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00]	kg 90 % sdt	T
17.11.14.00	Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques	4701 [00 (10 + 90)] + 4705 00 00 + 4706 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 91 00 + 92 00 + 93 00]	kg 90 % sdt @	T
17.12.11.00	Papier journal, en rouleaux ou en feuilles	4801 00 00	kg	S
17.12.12.00	Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)	4802 10 00	kg	S
17.12.13.00	Papier et carton support pour surfaces photosensibles, stencil, carbone ou papier peint	4802 [20 00 + 40 (10 + 90)]	kg	S
17.12.14.10	Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus en poids de la composition fibreuse, d'un poids < 40 g/m2	4802 54 00	kg	S
17.12.14.35	Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux	4802 [55 (15 + 25 + 30 + 90)]	kg	S
17.12.14.39	Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles	4802 [56 (20 + 80) + 00)]	kg	S
17.12.14.50	Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids > 150 g/m2	4802 [58 (10 + 90)]	kg	S
17.12.14.70	Papiers et cartons: fibres mécaniques > 10 %	4802 [61 (15 + 80) + 62 00 + 69 00]	kg	S
17.12.20.30	Ouate de cellulose	4803 00 10	kg	S
17.12.20.55	Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli ≤ 25 g/m2	4803 00 31	kg	S
17.12.20.57	Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli > 25 g/m2	4803 00 39	kg	S
17.12.20.90	Autres papiers à usage domestique, pour l'hygiène et la toilette du 48.03.00	4803 00 90	kg	S
17.12.31.00	Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner": écrus	4804 [11 (11 + 15 + 19 + 90)]	kg	S
17.12.32.00	Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner" autres qu'écrus	4804 [19 (12 + 19 + 30 + 90)]	kg	S
17.12.33.00	Papiers fluting mi-chimiques	4805 11 00	kg	S
17.12.34.00	Papiers fluting recyclés et autres	4805 [12 00 + 19 (10 + 90)]	kg	S
17.12.35.20	Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles	4805 24 00	kg	S
17.12.35.40	Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles	4805 25 00	kg	S
17.12.41.20	Papiers kraft écrus pour sacs de grande contenance	4804 [21 (10 + 90)]	kg	S
17.12.41.40	Papiers kraft pour sacs de grande contenance autres qu'écrus	4804 [29 (10 + 90)]	kg	S
17.12.41.60	Papiers et cartons kraft, d'un poids ≤ 150 g/m2	4804 [31 (51 + 58 + 80) + 39 (51 + 58 + 80)]	kg	S
17.12.41.80	Papier kraft pour sacs de grande contenance, crêpés, plissés même gaufrés, estampés ou perforés	4808 20 00	kg	S
17.12.42.20	Papier sulfite d'emballage	4805 [30 (10 + 90)]	kg	S
17.12.42.40	Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)	4805 91 00	kg	S
17.12.42.60	Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers/cartons filtre ou feutre)	4805 92 00	kg	S
17.12.42.80	Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)	4805 [93 (20 + 80)]	kg	S
17.12.43.30	Papier et carton-filtre	4805 40 00	kg	S
17.12.43.60	Papier et carton feutre, papier et cartons laineux	4805 50 00	kg	S
17.12.44.00	Papiers à cigarettes, autres qu'en cahiers, tubes, et rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm	4813 [90 (10 + 90)]	kg	S
17.12.51.10	Cartons gris, non couchés, ni enduits	4804 59 90	kg	S
17.12.59.10	Autres cartons non couchés, ni enduits	4804 [41 (91 + 98) + 42 00 + 49 00 + 51 00 + 52 00 + 59 10]	kg	S
17.12.60.00	Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides	4806 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 40 (10 + 90)]	kg	S
17.12.71.00	Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage	4807 [00 (30 + 80)]	kg	S
17.12.72.00	Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés	4808 [30 00 + 90 00]	kg	S
17.12.73.35	Supports pour papiers et cartons photo-thermo-électrosensibles d'un poids ≤ 150 g/m2 sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres	4810 [13 20 + 14 20 + 19 10]	kg	S
17.12.73.37	Papiers et cartons couchés, pour écriture, impression, graphisme, sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres (sauf supports pour papiers et cartons photo-, thermo-, électro-sensibles ≤ 150 g/m2	4810 [13 80 + 14 80 + 19 90]	kg	S
17.12.73.60	Papier couché léger "LWC", pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques	4810 [22 (10 + 90)]	kg	S
17.12.73.75	Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques autres que "LWC", en rouleaux	4810 29 30	kg	S
17.12.73.79	Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, autres que "LWC", en feuilles	4810 29 80	kg	S
17.12.74.00	Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques	4810 31 00	kg	S
17.12.75.00	Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques	4810 [32 (10 + 90)]	kg	S
17.12.76.00	Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles	4809 [20 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]	kg	S
17.12.77.10	Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés	4811 10 00	kg	S
17.12.77.33	Papiers et cartons auto-adhésifs	4811 [41 (20 + 90)]	kg	S
17.12.77.35	Autres papiers et cartons gommés ou adhésifs	4811 49 00	kg	S
17.12.77.55	Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de plastique, blanchis, poids > 150 g/m2	4811 51 00	kg	S
17.12.77.59	Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de matière plastique, autres que ceux du SH 4811.31	4811 59 00	kg	S
17.12.77.70	Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérine	4811 60 00	kg	S
17.12.77.80	Papiers, cartons, ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose, n.c.a.	4811 90 00	kg	S
17.12.78.20	Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'exclusion des produits utilisés à des fins graphiques et deses papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)	4810 39 00	kg	S
17.12.78.50	Papiers et cartons multicouches couchés, autres que ceux des SH 4810.91.10 et .91.30	4810 92 90	kg	S
17.12.79.53	Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie	4810 92 10	kg	S
17.12.79.55	Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie	4810 92 30	kg	S
17.12.79.70	Autres papiers et cartons couchés, du SH 48.10	4810 [99 (10 + 30 + 90)]	kg	S
17.21.11.00	Papiers et cartons ondulés même perforés	4808 10 00	kg	S
17.21.12.30	Sacs d'une largeur à la base ≥ 40 cm	4819 30 00	kg	S
17.21.12.50	Sacs, autres que ceux d'une largeur à la base de ≥ 40 cm, sachets, pochettes (pour disques exclus) et cornets	4819 40 00	kg	S
17.21.13.00	Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé	4819 10 00	kg	S
17.21.14.00	Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé	4819 20 00	kg	S
17.21.15.30	Emballages, incl. les pochettes pour disques, n.c.a.	4819 50 00	kg	S
17.21.15.50	Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, n.c.a.	4819 60 00	kg	S
17.22.11.20	Papier hygiénique	4818 [10 (10 + 90)]	kg	S
17.22.11.40	Mouchoirs, serviettes à démaquiller en papier …	4818 20 10	kg	S
17.22.11.60	Essuie-main en papier, …	4818 [20 (91 + 99)]	kg	S
17.22.11.80	Nappes et serviettes de table en papier, …	4818 30 00	kg	S
17.22.12.10	Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates	5601 [10 (10 + 90)]	kg	S
17.22.12.20	Serviettes, tampons hygiéniques, et articles similaires en papier,...	4818 [40 (11 + 13 + 19)]	kg	S
17.22.12.30	Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en papier	4818 [40 (91 + 99)]	kg	S
17.22.12.40	Ouates; autres articles en ouates	5601 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 00)]	kg	S
17.22.12.50	Vêtements et accessoires du vêtement en papier …	4818 50 00	kg	S
17.22.12.90	Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier	4818 [90 (10 + 90)]	kg	S
17.22.13.00	Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets, … en papier ou carton	4823 [61 00 + 69 (10 + 90)]	kg	S
17.23.11.00	Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif	4816 [20 00 + 90 00]	kg	S
17.23.12.30	Enveloppes	4817 10 00	kg	S
17.23.12.50	Cartes-lettres, cartes postales non illustrées, cartes pour correspondance	4817 20 00	kg	S
17.23.12.70	Boîtes, pochettes et similaires en papier ou en carton renfermant un assortiment d'articles de correspondance	4817 30 00	kg	S
17.23.13.13	Registres, livres comptables, carnets de commandes ou de quittance	4820 10 10	kg	S
17.23.13.15	Carnets de notes, blocs de papier à lettre et mémorandums (à l'exclusion des calendriers)	4820 10 30	kg	S
17.23.13.17	Agendas	4820 10 50	kg	S
17.23.13.19	Autres produits n.c.a., tels que les carnets répertoires etc.	4820 10 90	—	S
17.23.13.30	Cahiers	4820 20 00	kg	S
17.23.13.50	Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier	4820 30 00	kg	S
17.23.13.70	Liasses et carnets manifold même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton	4820 40 00	kg	S
17.23.13.80	Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou carton	4820 50 00	kg	S
17.23.13.90	Autres articles de bureau ou de papeterie en papier ou carton du SH 48.20	4820 90 00	—	S
17.23.14.00	Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés	4823 90 40	kg	S
17.24.11.00	Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies	4814 [10 00 + 20 00 + 90 (10 + 80)]	kg	S
17.24.12.00	Revêtements muraux en matières textiles	5905 [00 (10 + 30 + 50 + 70 + 90)]	kg	S
17.29.11.20	Étiquettes imprimées auto-adhésives, en papier ou carton	4821 10 10	kg	S
17.29.11.40	Étiquettes imprimées, en papier ou carton autres qu'autoadhésives	4821 10 90	kg	S
17.29.11.60	Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, auto-adhésives	4821 90 10	kg	S
17.29.11.80	Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, autres qu'auto-adhésives	4821 90 90	kg	S
17.29.12.00	Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier	4812 00 00	kg	S
17.29.19.10	Papier à cigarettes, en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm	4813 [10 00 + 20 00]	kg	S
17.29.19.20	Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou carton pour enroulement de fils textiles	4822 10 00	kg	S
17.29.19.30	Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou cartons autres que pour enroulement de fils textiles	4822 90 00	kg	S
17.29.19.51	Papier et carton-filtre en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose	4823 20 00	kg	S
17.29.19.55	Papiers à diagrammes pour enregistreur, en bobines, feuilles, disques	4823 40 00	kg	S
17.29.19.57	Articles moulés ou pressés en pâte à papier	4823 [70 (10 + 90)]	kg	S
17.29.19.85	Autres ouvrages en papier, carton, n.c.a. du SH 48.23	4823 90 85	kg	S
18.11.10.00	Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins quatre fois par semaine	—	kg	S	P
18.12.11.00	Timbres-postes, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et similaires, imprimés	—	kg	S	P
18.12.12.30	Catalogues commerciaux, imprimés	—	kg	S	P
18.12.12.50	Imprimés publicitaires et similaires (à l'exclusion des catalogues commerciaux)	—	kg	S	P
18.12.13.00	Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de quatre fois par semaine	—	kg	S	P
18.12.14.07	Livres en feuillets, imprimés	—	kg	S	P
18.12.14.14	Livres, imprimés (à l'exclusion des produits en feuillets)	—	kg	S	P
18.12.14.21	Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, imprimés	—	kg	S	P
18.12.14.28	Encyclopédies et dictionnaires, même en fascicules, imprimés	—	kg	S	P
18.12.14.35	Atlas, imprimés	—	kg	S	P
18.12.14.42	Cartes géographiques, imprimées	—	kg	S	P
18.12.14.49	Cartes postales imprimées, même illustrées	—	kg	S	P
18.12.14.56	Cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications	—	kg	S	P
18.12.14.63	Images, gravures et photographies, imprimées	—	kg	S	P
18.12.19.10	Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller	—	kg	S	P
18.12.19.20	Partitions musicales (y compris en braille), imprimées	—	kg	S	P
18.12.19.30	Décalcomanies, imprimées	—	kg	S	P
18.12.19.90	Autres imprimés, n.c.a.	—	—	S	P
18.13.10.00	Services de composition et de clichage	—	—	I
18.13.20.00	Organes pour l'impression	8442 [50 (20 + 80)]	—	S
18.13.30.00	Autres services graphiques	—	—	I
18.14.10.10	Finition de livres et articles similaires par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture	—	—	I
18.14.10.30	Finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus, etc., par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture	—	—	I
18.14.10.50	Autre finition comme finition de papier ou carton imprimé, n.c.a.	—	—	I
18.20.10.10	Reproduction de disques pour électrophones	—	—	I
18.20.10.30	Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du son	—	—	I
18.20.10.50	Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm mais ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du son	—	—	I
18.20.10.70	Reproduction de disques compacts	—	—	I
18.20.20.50	Reproduction de bandes magnétiques vidéo d'une largeur > 6,5 mm	—	—	I
18.20.20.70	Reproduction de disques vidéo et autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques vidéo	—	—	I
18.20.30.30	Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur ≤ 4 mm	—	—	I
18.20.30.50	Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur > 4 mm	—	—	I
18.20.30.70	Reproduction d'autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques comportant des données informatiques	—	—	I
19.10.30.00	Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux	2708 [10 00 + 20 00]	kg	T
20.11.11.20	Argon	2804 21 00	m3	T
20.11.11.30	Autres gaz rares	2804 [29 (10 + 90)]	m3	T
20.11.11.50	Hydrogène	2804 10 00	m3	T
20.11.11.60	Azote	2804 30 00	m3	T
20.11.11.70	Oxygène	2804 40 00	m3	T
20.11.12.30	Dioxyde de carbone	2811 21 00	kg	T
20.11.12.50	Trioxyde de soufre; trioxyde de diarsenic	2811 29 10	kg	T
20.11.12.70	Oxydes d'azote	2811 29 30	kg	T
20.11.12.90	Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques	2811 29 90	kg	T
20.11.13.00	Air liquide; air comprimé	2853 00 30	kg	T
20.12.11.30	Oxyde de zinc; peroxyde de zinc	2817 00 00	kg	T
20.12.11.50	Oxydes de titane	2823 00 00	kg TiO2 @	T
20.12.12.00	Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre	2819 [10 00 + 90 (10 + 90)] + 2820 [10 00 + 90 (10 + 90)] + 2824 [10 00 + 90 (10 + 90)] + 00)]	kg	T
20.12.19.10	Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3	2821 [10 00 + 20 00]	kg	T
20.12.19.30	Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce	2822 00 00	kg	T
20.12.19.50	Oxyde et hydroxyde de lithium; oxydes et hydroxydes de vanadium; oxydes et hydroxydes de nickel; oxydes de germanium et dioxyde de zirconium	2825 [20 00 + 30 00 + 40 00 + 60 00]	kg	T
20.12.19.73	Oxydes et hydroxydes de molybdène	2825 70 00	kg	T
20.12.19.75	Oxydes d'antimoine	2825 80 00	kg	T
20.12.19.90	Autres bases inorganiques, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques	2825 [90 (11 + 19 + 20 + 40 + 60 + 85)]	kg	T
20.12.21.10	Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants	3204 11 00	kg	T
20.12.21.20	Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants	3204 12 00	kg	T
20.12.21.30	Colorants basiques et préparations à base de ces colorants	3204 13 00	kg	T
20.12.21.40	Colorants directs et préparations à base de ces colorants	3204 14 00	kg	T
20.12.21.50	Autres matières colorantes organiques synthétiques	3204 [15 00 + 16 00 + 17 00 + 19 00 + 90 00]	kg	T
20.12.21.60	Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents	3204 20 00	kg	T
20.12.21.70	Laques colorantes et préparations à base de laques colorantes	3205 00 00	kg	T
20.12.22.50	Extraits tannants d'origine végétale, tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés	3201 [10 00 + 20 00 + 90 (20 + 90)]	kg	T
20.12.22.70	Matières colorantes et préparations d'origine végétale ou animale (à l'exclusion des noirs d'origine animale)	3203 [00 (10 + 90)]	kg	T
20.12.23.30	Produits tannants organiques synthétiques	3202 10 00	kg	T
20.12.23.50	Produits tannants inorganiques et préparations tannantes ou de prétannage	3202 90 00	kg	T
20.12.24.15	Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane	3206 11 00	kg TiO2 @	T
20.12.24.19	Autres pigments et préparations à base de dioxyde de titane	3206 19 00	kg TiO2 @	T
20.12.24.40	Pigments et préparations à base de composés du chrome ou du cadmium	3206 [20 00 + 49 30]	kg	T
20.12.24.70	Autres matières colorantes et autres préparations luminophores	3206 [41 00 + 42 00 + 49 (10 + 80) + 00)]	kg	T
20.13.21.11	Chlore	2801 10 00	kg	T
20.13.21.16	Iode; fluor; brome	2801 [20 00 + 30 (10 + 90)]	kg	T
20.13.21.20	Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal	2802 00 00	kg	T
20.13.21.30	Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.)	2803 00 00	kg	T
20.13.21.40	Bore; tellure	2804 [50 (10 + 90)]	kg	T
20.13.21.50	Silicium	2804 [61 00 + 69 00]	kg	T
20.13.21.80	Phosphore; arsenic; sélénium	2804 [70 00 + 80 00 + 90 00]	kg	T
20.13.22.35	Chlorures et oxychlorures de phosphore	2812 [10 (11 + 15 + 16 + 18)]	kg	T
20.13.22.37	(oxy)Halogénures d'éléments non métalliques autres que de phosphore	2812 [10 (91 + 93 + 94 + 95 + 99) + 00)]	kg	T
20.13.22.60	Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce	2813 [10 00 + 90 (10 + 90)]	kg	T
20.13.23.00	Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure	2805 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 90) + 30 (10 + 90) + 40 (10 + 90)]	kg	T
20.13.24.13	Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)	2806 10 00	kg HCl @	T
20.13.24.15	Acide chlorosulfurique	2806 20 00	kg	T
20.13.24.33	Acide sulfurique	2807 00 10	kg SO2 @	T
20.13.24.35	Oléum	2807 00 90	kg SO2 @	T
20.13.24.53	Pentaoxyde de diphosphore	2809 10 00	kg P2O5	T
20.13.24.55	Acide phosphorique et acides polyphosphoriques	2809 20 00	kg P2O5	T
20.13.24.60	Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques autres que le fluorure d'hydrogène	2810 [00 (10 + 90)] + 2811 [19 (10 + 20 + 80)]	kg	T
20.13.24.73	Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)	2811 11 00	kg HF @	T
20.13.24.75	Dioxyde de silicium	2811 22 00	kg SiO2 @	T
20.13.24.77	Dioxyde de soufre	2811 29 05	kg SO2 @	T
20.13.25.25	Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide	2815 11 00	kg NaOH @	T
20.13.25.27	Hydroxyde de sodium (soude caustique), en solution aqueuse (lessive)	2815 12 00	kg NaOH	T
20.13.25.30	Hydroxyde de potassium (potasse caustique)	2815 20 00	kg KOH	T
20.13.25.50	Peroxydes de sodium ou de potassium	2815 30 00	kg	T
20.13.25.60	Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum	2816 [10 00 + 40 00]	kg	T
20.13.25.70	Hydroxyde d'aluminium	2818 30 00	kg Al2O3 @	T
20.13.25.80	Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques	2825 10 00	kg	T
20.13.31.10	Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor	2826 [12 00 + 19 (10 + 90) + 30 00 + 90 (10 + 80)]	kg F @	T
20.13.31.30	Chlorures, sauf d'ammonium	2827 [20 00 + 31 00 + 32 00 + 35 00 + 39 (10 + 20 + 30 + 85)]	kg	T
20.13.31.50	Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d'autres métaux	2827 [41 00 + 49 (10 + 90)]	kg	T
20.13.31.70	Bromures et oxybromures, iodures et oxyiodures	2827 [51 00 + 59 00 + 60 00]	kg	T
20.13.32.30	Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites	2828 [10 00 + 90 00]	kg Cl @	T
20.13.32.50	Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates	2829 [11 00 + 19 00 + 90 (10 + 40 + 80)]	kg	T
20.13.41.10	Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non; dithionites et sulfoxylates	2830 [10 00 + 90 (11 + 85)] + 2831 [10 00+90 00]	kg	T
20.13.41.33	Sulfites	2832 [10 00 + 20 00]	kg Na2S2O5 @	T
20.13.41.35	Thiosulfates	2832 30 00	kg	T
20.13.41.51	Sulfate de baryum ou d'aluminium	2833 [22 00 + 27 00]	kg	T
20.13.41.57	Sulfates autres que d'aluminium et de baryum	2833 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 24 00 + 25 00 + 29 (20 + 30 + 60 + 80)]	kg	T
20.13.41.73	Aluns	2833 30 00	kg	T
20.13.41.75	Peroxosulfates (persulfates)	2833 40 00	kg	T
20.13.42.10	Nitrates autres que de potassium	2834 [29 (20 + 40 + 80)]	kg N @	T
20.13.42.20	Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)	2835 10 00	kg	T
20.13.42.30	Phosphate de mono-ou de disodium	2835 22 00	kg P2O5 @	T
20.13.42.40	Hydrogéno-orthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique")	2835 25 00	kg P2O5 @	T
20.13.42.70	Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)	2835 31 00	kg P2O5 @	T
20.13.42.80	Phosphates (à l’exclusion de l’hydrogénoorthophosphate de calcium et des phosphates de mono-ou de disodium); polyphosphates (à l’exclusion du triphosphate de sodium)	2835 [24 00 + 26 00 + 29 (10 + 30 + 90) + 00)]	kg	T
20.13.43.10	Carbonate de disodium	2836 20 00	kg Na2CO3 @	T
20.13.43.20	Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium	2836 30 00	kg	T
20.13.43.40	Carbonate de calcium	2836 50 00	kg	T
20.13.43.90	Autres carbonates	2836 [40 00 + 60 00 + 91 00 + 92 00 + 99 (11 + 17 + 90)]	kg	T
20.13.51.10	Manganites, manganates et permanganates; molybdates; tungstates (wolframates)	2841 [61 00 + 69 00 + 70 00 + 80 00]	kg	S
20.13.51.25	Chromates et dichromates, peroxochromates	2841 [30 00 + 50 00]	kg	T
20.13.51.75	Autres sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques	2841 [90 (30 + 85)]	kg	S
20.13.51.83	Nitrate d'argent	2843 21 00	kg	S
20.13.51.85	Métaux précieux à l'état colloïdal, composés, amalgames sauf nitrate d'argent	2843 [10 (10 + 90) + 29 00 + 30 00 + 90 (10 + 90)]	kg	S
20.13.52.50	Eaux distillées	2853 00 10	kg	S
20.13.52.70	Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames	2852 00 00	kg	S
20.13.52.90	Autres composés inorganiques, amalgames autres que de métaux précieux	2853 [00 (50 + 90)]	kg	S
20.13.61.00	Eau lourde, autres isotopes que ceux du SH 28.44 et leurs composés	2845 [10 00 + 90 (10 + 90)]	kg	S
20.13.62.20	Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes	2837 [11 00 + 19 00 + 20 00]	kg	T
20.13.62.30	Borates; peroxoborates (perborates)	2840 [11 00 + 19 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 00)]	kg B2O3 @	T
20.13.62.40	Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce	2839 [11 00 + 19 00 + 90 (10 + 90)]	kg SiO2 @	T
20.13.62.70	Silicates doubles ou complexes	2842 10 00	kg	T
20.13.62.80	Autres sels des acides et peroxoacides inorganiques (à l'exclusion des azotures)	2842 [90 (10 + 80)]	kg	T
20.13.63.00	Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée	2847 00 00	kg H2O2	T
20.13.64.50	Carbures, de constitution chimique définie ou non	2849 [10 00 + 20 00 + 90 (10 + 30 + 50 + 90)]	kg	T
20.13.64.80	Phosphures (à l'exclusion des ferrophosphores ), de constitution chimique définie ou non; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du 20.13.64.50	2848 00 00 + 2850 [00 (20 + 60 + 90)]	kg	T
20.13.65.00	Composés de métaux des terres rares et des mélanges de ces métaux	2846 [10 00 + 90 00]	kg	S
20.13.66.00	Soufres (à l'exclusion du soufre brut, non raffiné, sublimé, précipité et colloïdal)	2503 00 90	kg	S
20.13.67.00	Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)	2601 20 00	kg	S
20.13.68.00	Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies	7104 [10 00 + 20 00]	g	S
20.14.11.20	Hydrocarbures acycliques saturés	2901 10 00	kg	T
20.14.11.30	Éthylène	2901 21 00	kg	T
20.14.11.40	Propène (propylène)	2901 22 00	kg	T
20.14.11.50	Butène (butylène) et ses isomères	2901 23 00	kg	T
20.14.11.60	Buta-1, 3-diene et isoprène	2901 24 00	kg	T
20.14.11.90	Autres hydrocarbures acycliques non saturés	2901 29 00	kg	T
20.14.12.13	Cyclohexane	2902 11 00	kg	T
20.14.12.15	Autres hydrocarbures, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques	2902 19 00	kg	T
20.14.12.23	Benzène	2902 20 00	kg	T
20.14.12.25	Toluène	2902 30 00	kg	T
20.14.12.43	O-xylène	2902 41 00	kg	T
20.14.12.45	P-xylène	2902 43 00	kg	T
20.14.12.47	M-xylène et isomères du xylène en mélange	2902 [42 00 + 44 00]	kg	T
20.14.12.50	Styrène	2902 50 00	kg	T
20.14.12.60	Éthylbenzène	2902 60 00	kg	T
20.14.12.70	Cumène	2902 70 00	kg	T
20.14.12.90	Autres hydrocarbures cycliques	2902 90 00	kg	T
20.14.13.13	Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)	2903 11 00	kg	T
20.14.13.15	Dichlorométhane (chlorure de méthylène)	2903 12 00	kg	T
20.14.13.23	Chloroforme (trichlorométhane)	2903 13 00	kg	T
20.14.13.25	Tétrachlorure de carbone	2903 14 00	kg	T
20.14.13.53	1,2-dichloroéthane (chlorure d'éthylène)	2903 15 00	kg	T
20.14.13.57	Autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques	2903 [19 (10 + 80)]	kg	T
20.14.13.71	Chlorure de vinyle (chloroéthylène)	2903 21 00	kg	T
20.14.13.74	Trichloroéthylène; tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)	2903 [22 00 + 23 00]	kg	T
20.14.13.79	Autres dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques	2903 29 00	kg	T
20.14.14.50	Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques	2904 10 00	kg	T
20.14.14.70	Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés	2904 20 00	kg	T
20.14.14.90	Autres dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures, même halogénés	2904 [90 (40 + 95)]	kg	T
20.14.19.10	Dérivés fluorés, bromés, iodés des hydrocarbures acycliques	2903 [31 00 + 39 (11 + 15 + 19 + 90)]	kg	S
20.14.19.30	Dérivés bi-halogènes et plus des hydrocarbures acycliques	2903 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 (10 + 90) + 45 (10 + 15 + 20 + 25 + 30 + 35 + 40 + 45 + 50 + 55 + 90) + 46 (10 + 20 + 90) + 47 00 + 49 (11 + 15 + 19 + 20 + 30 + 40 + 80)]	kg	S
20.14.19.50	Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques	2903 [51 00 + 52 00 + 59 (20 + 80)]	kg	S
20.14.19.70	Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques	2903 [61 00 + 62 00 + 69 (10 + 90)]	kg	S
20.14.21.00	Alcools gras industriels	3823 70 00	kg	T
20.14.22.10	Méthanol (alcool méthylique)	2905 11 00	kg	T
20.14.22.20	Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)	2905 12 00	kg	T
20.14.22.30	Butane 1-ol (alcool n-butylique)	2905 13 00	kg	T
20.14.22.40	Autres butanols	2905 [14 (10 + 90)]	kg	T
20.14.22.63	Octanol (alcool octylique) et ses isomères	2905 [16 (20 + 85)]	kg	T
20.14.22.65	Alcool laurique, cétylique, stéarique, et autres monoalcools saturés	2905 [17 00 + 19 00]	kg	T
20.14.22.70	Monoalcools non saturés	2905 [22 00 + 29 (10 + 90)]	kg	T
20.14.23.10	Ethylène glycol (éthanediol)	2905 31 00	kg	T
20.14.23.20	Propylène glycol (propane 1,2-diol)	2905 32 00	kg	T
20.14.23.33	D-glucitol (sorbitol)	2905 [44 (11 + 19 + 91 + 99)]	kg	T
20.14.23.39	Autres diols et autres polyalcools que le D-glucitol (sorbitol)	2905 [39 (20 + 25 + 30 + 95) + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00]	kg	T
20.14.23.50	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques	2905 [51 00 + 59 (91 + 98)]	kg	T
20.14.23.60	Glycérines (y compris la glycérine synthétique, mais à l'exclusion de la glycérine brute et des eaux et lessives glycérineuses)	2905 45 00	kg	T
20.14.23.73	Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques	2906 [11 00 + 12 00 + 13 (10 + 90) + 00)]	kg	T
20.14.23.75	Alcools aromatiques	2906 [21 00 + 29 00]	kg	T
20.14.24.10	Monophénols	2907 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 15 (10 + 90) + 19 (10 + 90)]	kg	T
20.14.24.33	4,4 -isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels	2907 23 00	kg	T
20.14.24.39	Polyphénols autres que ceux du SH 2907.23; phénols-alcools	2907 [21 00 + 22 00 + 29 00]	kg	T
20.14.24.50	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools	2908 [11 00 + 19 00 + 91 00 + 99 (10 + 90)]	kg	T
20.14.31.20	Acide stéarique industriel	3823 11 00	kg	T
20.14.31.30	Acide oléique industriel	3823 12 00	kg	T
20.14.31.50	Tall acide gras industriel	3823 13 00	kg	T
20.14.31.95	Autres acides gras monocarboxyliques industriels distillés	3823 19 10	kg	T
20.14.31.97	Autres acides gras monocarboxyliques industriels	3823 [19 (30 + 90)]	kg	T
20.14.32.15	Acétate d'éthyle	2915 31 00	kg	T
20.14.32.19	Esters de l'acide acétique (à l'exclusion de l'acétate d'éthyle)	2915 [32 00 + 33 00 + 36 00 + 39 00]	kg	T
20.14.32.20	Acides mono-, di-ou trichloroacétique, propionique, butyrique, valérique, leurs sels et esters	2915 [40 00 + 50 00 + 60 (11 + 19 + 90)]	kg	T
20.14.32.35	Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters	2915 70 00	kg	T
20.14.32.50	Acide formique, ses sels et ses esters	2915 [11 00 + 12 00 + 13 00]	kg	T
20.14.32.71	Acide acétique	2915 21 00	kg	T
20.14.32.77	Anhydride acétique	2915 24 00	kg	T
20.14.32.78	Autres sels de l'acide acétique	2915 29 00	kg	T
20.14.32.80	Acide laurique et autres, leurs sels et esters	2915 90 00	kg	T
20.14.33.10	Acide acrylique et ses sels, et autres acides monocarboxyliques des SH 2916.19 et .20	2916 [11 00 + 19 (10 + 40 + 50 + 95) + 00)]	kg	T
20.14.33.20	Esters de l'acide acrylique	2916 12 00	kg	T
20.14.33.30	Acide méthacrylique et ses sels	2916 13 00	kg	T
20.14.33.40	Esters de l'acide méthacrylique	2916 14 00	kg	T
20.14.33.50	Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters	2916 15 00	kg	T
20.14.33.63	Acide benzoïque, ses sels et ses esters	2916 31 00	kg	T
20.14.33.65	Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle	2916 32 00	kg	T
20.14.33.67	Acide phénylacétique, ses sels et ses esters	2916 [34 00 + 35 00]	kg	T
20.14.33.70	Autres acides monocarboxyliques aromatiques et leurs dérivés	2916 39 00	kg	T
20.14.33.83	Acide oxalique, azélaïque, sébacique, leurs sels et leurs esters et autres acides polycarboxyliques des SH 2917.19 et .20	2917 [11 00 + 13 (10 + 90) + 19 (10 + 90) + 00)]	kg	T
20.14.33.85	Acide adipique, ses sels et ses esters	2917 12 00	kg	T
20.14.33.87	Anhydride maléïque	2917 14 00	kg	T
20.14.34.10	Orthophtalates de dioctyle ou de dibutyle	2917 [32 00 + 34 10]	kg	T
20.14.34.20	Autres esters de l'acide orthophtalique	2917 [33 00 + 34 90]	kg	T
20.14.34.30	Anhydride phtalique; acide téréphtalique et ses sels	2917 [35 00 + 36 00]	kg	T
20.14.34.40	Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters de l’acide orthophtalique, de l’anhydride phtalique, de l’acide téréphtalique et ses sels)	2917 [37 00 + 39 (20 + 95)]	kg	T
20.14.34.73	Acide citrique, ses sels et ses esters	2918 [14 00 + 15 00]	kg	T
20.14.34.75	Acides carboxyliques oxygénés, leurs anhydrides, dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés (sauf acides citrique, salicylique, o-acétylsalicylique, et leurs sels et esters)	2918 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 16 00 + 18 00 + 19 (30 + 40 + 50 + 98) + 29 00 + 30 00 + 91 00 + 99 (40 + 90)]	kg	T
20.14.41.13	Mono-, di-ou triméthilamine et sels	2921 11 00	kg	T
20.14.41.19	Autres monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits	2921 [19 (40 + 50 + 60 + 99)]	kg	T
20.14.41.23	Héxaméthylènediamine et ses sels; éthylènediamine et ses sels	2921 [21 00 + 22 00]	kg	T
20.14.41.29	Autres polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits	2921 29 00	kg	T
20.14.41.30	Mono-, polyamines cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques, dérivés et sels	2921 [30 (10 + 91 + 99)]	kg	T
20.14.41.51	Aniline et ses sels	2921 41 00	kg	T
20.14.41.53	Dérivés de l'aniline et leurs sels	2921 42 00	kg	T
20.14.41.59	Autres monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits	2921 [43 00 + 44 00 + 45 00 + 46 00 + 49 00]	kg	T
20.14.41.70	Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits	2921 [51 (11 + 19 + 90) + 59 (50 + 90)]	kg	T
20.14.42.33	Monoéthanolamine et ses sels	2922 11 00	kg	T
20.14.42.35	Diéthanolamine et ses sels	2922 12 00	kg	T
20.14.42.37	Triéthanolamine et ses sels	2922 [13 (10 + 90)]	kg	T
20.14.42.39	Amino-alcools, éthers, esters, à fonction oxygénée unique, et sels	2922 [14 00 + 19 (10 + 20 + 30 + 85)]	kg	T
20.14.42.90	Composés aminés à fonctions oxygénées autres qu'aminoalcools, lysine et acide glutamique	2922 [21 00 + 29 00 + 31 00 + 39 00 + 43 00 + 44 00 + 49 (20 + 85) + 00)]	kg	T
20.14.43.10	Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits	2924 21 00	kg	T
20.14.43.20	Saccharine et ses sels	2925 11 00	kg	T
20.14.43.30	Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que saccharine et ses sels)	2925 [12 00 + 19 (20 + 95)]	kg	T
20.14.43.40	Imines et leurs dérivés; sels de ces produits	2925 [21 00 + 29 00]	kg	T
20.14.43.50	Acrylonitrile	2926 10 00	kg	T
20.14.43.60	1-Cyanoguanidine	2926 20 00	kg	T
20.14.43.70	Composés à fonction nitrile autres qu'acrylonitrile et 1cyanoguanidine	2926 [30 00 + 90 (20 + 95)]	kg	T
20.14.44.20	Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques	2927 00 00	kg	T
20.14.44.30	Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine	2928 [00 (10 + 90)]	kg	T
20.14.44.50	Isocyanates	2929 10 00	kg	T
20.14.44.90	Composés à autres fonctions azotées (autres qu'isocyanates)	2929 90 00	kg	T
20.14.51.33	Thiocarbamates et dithiocarbamates; mono-, di-ou tétrasulfures de thiourame; méthionine	2930 [20 00 + 30 00 + 40 (10 + 90)]	kg	T
20.14.51.39	Autres thiocomposés organiques	2930 [50 00 + 90 (13 + 16 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 99)]	kg	T
20.14.51.50	Autres composés organo-inorganiques	2931 [00 (10 + 20 + 30 + 40 + 99)]	kg	T
20.14.52.10	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exlusivement (sauf lactones autres que coumarines)	2932 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 19 00 + 21 00 + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 94 00 + 95 00 + 99 00]	kg	T
20.14.52.30	Composés hétérocycliques à cycle imidazole non condensé (autres que l'hydantoïne et ses dérivés)	2933 [29 (10 + 90)]	kg	T
20.14.52.60	Mélamine	2933 61 00	kg	T
20.14.52.80	Composés dont la structure comporte un cycle pyridine non condensé ou des cycles quinoléine ou isoquinoléine sans autres condensations; lactames; autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (à l’exclusion des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, imidazole non condensé, pyrimidine, pipérazine ou triazine non condensé)	2933 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 39 (10 + 20 + 25 + 35 + 40 + 45 + 50 + 55 + 99) + 41 00 + 49 (10 + 30 + 90) + 71 00 + 72 00 + 79 00 + 91 (10 + 90) + 99 (20 + 50 + 80)]	kg	T
20.14.52.90	Acides nucléiques, composés hétérocycliques, à cycle thiazole, benzothiazole et autres (à l'exclusion des composés à cycle phénothiazine)	2934 [10 00 + 20 (20 + 80) + 91 00 + 99 (60 + 90)]	kg	T
20.14.53.50	Esters phosphoriques (y compris les lactophosphates), leurs sels et leurs dérivés	2919 [10 00 + 90 00]	kg	T
20.14.53.80	Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	2920 [11 00 + 19 00 + 90 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 85)]	kg	T
20.14.61.11	Méthanal (formaldéhyde)	2912 11 00	kg	T
20.14.61.13	Éthanal (acétaldéhyde)	2912 12 00	kg	T
20.14.61.15	Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)	2912 19 10	kg	T
20.14.61.19	Autres aldéhydes acycliques sans autres fonctions oxygénées	2912 19 90	kg	T
20.14.61.20	Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées	2912 [21 00 + 29 00]	kg	S
20.14.61.30	Aldéhydes-alcools	2912 30 00	kg	S
20.14.61.40	Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées	2912 [41 00 + 42 00 + 49 00]	kg	S
20.14.61.50	Polymères cycliques des aldéhydes	2912 50 00	kg	S
20.14.61.60	Paraformaldéhyde	2912 60 00	kg	T
20.14.61.70	Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du SH 29.12	2913 00 00	kg	S
20.14.62.11	Acétone	2914 11 00	kg	T
20.14.62.13	Butanone (méthyléthylcétone)	2914 12 00	kg	T
20.14.62.15	4-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)	2914 13 00	kg	T
20.14.62.19	Autres cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées	2914 [19 (10 + 90)]	kg	T
20.14.62.31	Camphre, cétones aromatiques (-alcools, -aldéhydes, phénols) et contenant d'autres fonctions oxygénées	2914 [21 00 + 31 00 + 39 00 + 40 (10 + 90) + 00)]	kg	T
20.14.62.33	Cyclohexanone et méthylcyclohexanones	2914 22 00	kg	T
20.14.62.35	Ionones et méthylionones	2914 23 00	kg	T
20.14.62.39	Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autres fonctions oxygénées	2914 29 00	kg	T
20.14.62.60	Quinones	2914 [61 00 + 69 (10 + 90)]	kg	T
20.14.62.70	Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones	2914 70 00	kg	T
20.14.63.10	Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	2909 [11 00 + 19 (10 + 90)]	kg	T
20.14.63.23	Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés	2909 20 00	kg	T
20.14.63.25	Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	2909 [30 (10 + 31 + 35 + 38 + 90)]	kg	T
20.14.63.33	2,2-oxydiéthanol (diéthylène glycol)	2909 41 00	kg	T
20.14.63.39	Autres éthers-alcools et leurs dérivés	2909 [43 00 + 44 00 + 49 (11 + 80)]	kg	T
20.14.63.50	Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés	2909 50 00	kg	S
20.14.63.60	Peroxydes d'alcools, d'éthers, de cétones et leurs dérivés	2909 60 00	kg	S
20.14.63.73	Oxiranne (oxyde d'éthylène)	2910 10 00	kg	T
20.14.63.75	Méthyloxiranne (oxyde de propylène)	2910 20 00	kg	T
20.14.63.79	Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols, époxyéthers et leurs dérivés	2910 [30 00 + 40 00 + 90 00]	kg	T
20.14.63.80	Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés	2911 00 00	kg	T
20.14.64.30	Autres composés organiques de constitution chimique définie ne pouvant pas être classée ailleurs	2942 00 00	kg	T
20.14.64.50	Présure et ses concentrats	3507 10 00	kg	S
20.14.64.70	Enzymes et enzymes préparés n.c.a., autres que présure et ses concentrats	3507 [90 (30 + 90)]	kg	S
20.14.71.20	Matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale	3802 90 00	kg	S
20.14.71.30	Tall oil, même raffiné	3803 [00 (10 + 90)]	kg	S
20.14.71.40	Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et autres	3805 [10 (10 + 30 + 90) + 90 (10 + 90)]	kg	S
20.14.71.50	Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues	3806 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 90 00]	kg	S
20.14.71.70	Goudrons de bois; créosote; méthylène, poix et préparations similaires	3807 [00 (10 + 90)]	kg	T
20.14.72.00	Charbon de bois (charbon de coke ou noix incl.), même aggloméré	4402 [10 00 + 90 00]	kg	S
20.14.73.20	Benzols, toluols et xylols	2707 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 30 (10 + 90)]	kg	T
20.14.73.40	Naphtalène et mélanges d'hydrocarbures aromatiques	2707 [40 00 + 50 (10 + 90)]	kg	T
20.14.73.60	Phénols	2707 99 80	kg	T
20.14.73.90	Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille	2707 [91 00 + 99 (11 + 19 + 30 + 50 + 70 + 91 + 99)]	kg	T
20.14.74.00	Alcool éthylique non dénaturé, ≥ 80 % en volume, non rectifié	2207 10 00	l	S
20.14.75.00	Alcool éthylique et eaux de vie dénaturés de tous titres	2207 20 00	l	S
20.15.10.50	Acide nitrique; acides sulfonitriques	2808 00 00	kg N @	T
20.15.10.75	Ammoniac anhydre	2814 10 00	kg N @	T
20.15.10.77	Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)	2814 20 00	kg N @	T
20.15.20.30	Chlorure d'ammonium	2827 10 00	kg	T
20.15.20.80	Nitrites	2834 10 00	kg N @	T
20.15.31.30	Urée, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec	3102 10 10	kg N	T
20.15.31.80	Urée, d'une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec	3102 10 90	kg N	T
20.15.32.00	Sulfate d'ammonium	3102 21 00	kg N	T
20.15.33.00	Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse	3102 [30 (10 + 90)]	kg N	T
20.15.34.00	Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d'ammonium	3102 60 00	kg N	T
20.15.35.30	Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote ≤ 28 % en poids	3102 40 10	kg N	T
20.15.35.80	Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote > 28% en poids	3102 40 90	kg N	T
20.15.39.30	Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d'ammonium	3102 29 00	kg N	T
20.15.39.60	Solutions aqueuses ou ammoniacales d'urée et nitrate d'ammonium en mélange	3102 80 00	kg N	T
20.15.39.90	Autres engrais minéraux ou chimiques azotés (mélanges non spécifiés incl.)	3102 90 00	kg N	T
20.15.41.00	Superphosphates	3103 [10 (10 + 90)]	kg P2O5	T
20.15.49.00	Engrais minéraux ou chimiques phosphatés autres que superphosphates	3103 90 00	kg P2O5	T
20.15.51.00	Chlorure de potassium	3104 [20 (10 + 50 + 90)]	kg K2O	T
20.15.52.00	Sulfate de potassium	3104 30 00	kg K2O	T
20.15.59.00	Engrais minéraux ou chimiques potassiques autres que chlorure et sulfate de potassium	3104 90 00	kg K2O	T
20.15.60.00	Nitrate de sodium	3102 [50 (10 + 90)]	kg	T
20.15.71.30	Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10% en poids du produit anhydre à l'état sec	3105 20 10	kg	T
20.15.71.80	Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote ≤ 10 % en poids du produits anhydre à l'état sec	3105 20 90	kg	T
20.15.72.00	Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)	3105 30 00	kg	T
20.15.73.00	Phosphate monoammonique, même en mélange avec du phosphate diammonique	3105 40 00	kg	T
20.15.74.00	Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore	3105 [51 00 + 59 00]	kg	T
20.15.75.00	Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium	3105 [60 (10 + 90)]	kg	T
20.15.76.00	Nitrate de potassium	2834 21 00	kg N @	T
20.15.79.30	Engrais du SH 31 en tablettes ou emballages ≤ 10 kg brut	3105 10 00	kg	T
20.15.79.80	Autres engrais minéraux ou chimiques, n.c.a.	3105 [90 (10 + 91 + 99)]	kg	T
20.15.80.00	Engrais d'origine animale ou végétale	3101 00 00	kg	T
20.16.10.35	Polyéthylène linéaire d'une densité < 0,94, sous formes primaires	3901 10 10	kg	T
20.16.10.39	Polyéthylènes autres que linéaires d'une densité < 0,94, sous formes primaires	3901 10 90	kg	T
20.16.10.50	Polyéthylène de densité ≥ 0,94, sous formes primaires	3901 [20 (10 + 90)]	kg	T
20.16.10.70	Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires	3901 30 00	kg	T
20.16.10.90	Autres polymères de l'éthylène, sous formes primaires	3901 [90 (30 + 90)]	kg	T
20.16.20.35	Polystyrène expansible, sous formes primaires	3903 11 00	kg	T
20.16.20.39	Polystyrène, sous formes primaires autre qu'expansible	3903 19 00	kg	T
20.16.20.50	Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires	3903 20 00	kg	T
20.16.20.70	Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires	3903 30 00	kg	T
20.16.20.90	Autres polymères du styrène, sous formes primaires	3903 [90 (10 + 20 + 90)]	kg	T
20.16.30.10	Polychlorure de vinyle, sans mélange, sous formes primaires	3904 10 00	kg	T
20.16.30.23	Autre polychlorure de vinyle, non plastifié, sous formes primaires	3904 21 00	kg	T
20.16.30.25	Autre polychlorure de vinyle, plastifié, sous formes primaires	3904 22 00	kg	T
20.16.30.40	Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle	3904 [30 00 + 40 00]	kg	T
20.16.30.60	Polymères fluorés	3904 [61 00 + 69 (10 + 90)]	kg	T
20.16.30.90	Autres polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires	3904 [50 (10 + 90) + 00)]	kg	T
20.16.40.13	Polyacétals, sous formes primaires	3907 10 00	kg	T
20.16.40.15	Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires	3907 [20 (11 + 20)]	kg	T
20.16.40.20	Polyéthers, sous formes primaires autres que polyacétols et polyéther-alcools	3907 [20 (91 + 99)]	kg	T
20.16.40.30	Résines époxydes, sous formes primaires	3907 30 00	kg	T
20.16.40.40	Polycarbonates, sous formes primaires	3907 40 00	kg	T
20.16.40.50	Résines alkydes, sous formes primaires	3907 50 00	kg	T
20.16.40.62	Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires, d'un indice de viscosité ≥ 78 ml/g	3907 60 20	kg	T
20.16.40.64	Autre polyéthylène téréphtalate	3907 60 80	kg	T
20.16.40.70	Autres polyesters non saturés, liquides	3907 91 10	kg	T
20.16.40.80	Autres polyesters non saturés, sous formes primaires	3907 91 90	kg	T
20.16.40.90	Autres polyesters sous formes primaires	3907 [70 00 + 99 (10 + 90)]	kg	T
20.16.51.30	Polypropylène, sous formes primaires	3902 10 00	kg	T
20.16.51.50	Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires autres que le polypropylène	3902 [20 00 + 30 00 + 90 (10 + 20 + 90)]	kg	T
20.16.52.30	Polymères d'acétate de vinyle en dispersion aqueuse, sous formes primaires	3905 [12 00 + 21 00]	kg	T
20.16.52.50	Polymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires, autres qu'en dispersion aqueuse	3905 [19 00 + 29 00]	kg	T
20.16.52.70	Polymères de vinyle, d'esters de vinyle autres qu'acétate de vinyle sous formes primaires	3905 [30 00 + 91 00 + 99 (10 + 90)]	kg	T
20.16.53.50	Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires	3906 10 00	kg	T
20.16.53.90	Polymères acryliques, sous formes primaires, autres que polyméthacrylate de méthyle	3906 [90 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 90)]	kg	T
20.16.54.50	Polyamides -6, -11, -12, -6.6, -6.9, -6.10 ou -6.12, sous formes primaires	3908 10 00	kg	T
20.16.54.90	Autres polyamides, sous formes primaires	3908 90 00	kg	T
20.16.55.50	Résines uréiques; résines de thiourée, sous formes primaires	3909 10 00	kg	T
20.16.55.70	Résines mélaminiques, sous formes primaires	3909 20 00	kg	T
20.16.56.30	Autres résines aminiques n.c.a., sous formes primaires	3909 30 00	kg	T
20.16.56.50	Résines phénoliques, sous formes primaires	3909 40 00	kg	T
20.16.56.70	Polyuréthanes, sous formes primaires	3909 [50 (10 + 90)]	kg	T
20.16.57.00	Silicones sous formes primaires	3910 00 00	kg	T
20.16.59.20	Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, etc., n.c.a., sous formes primaires	3911 [10 00 + 90 (11 + 13 + 19 + 92 + 99)]	kg	T
20.16.59.40	Cellulose et ses dérivés chimiques, n.c.a., sous formes primaires	3912 [11 00 + 12 00 + 20 (11 + 19 + 90) + 31 00 + 39 (20 + 85) + 90 (10 + 90)]	kg	T
20.16.59.60	Polymères naturels et modifiés, n.c.a., sous formes primaires	3913 [10 00 + 90 00]	kg	T
20.16.59.70	Echangeurs d'ions (polymères des SH 39.01 à 39.13), sous formes primaires	3914 00 00	kg	T
20.17.10.50	Latex autre que de caoutchouc naturel	4002 [11 00 + 41 00 + 51 00 + 91 00]	kg	T
20.17.10.90	Caoutchoucs synthétiques et factices autres que latex synthétique	4002 [19 (10 + 20 + 30 + 90) + 20 00 + 31 00 + 39 00 + 49 00 + 59 00 + 60 00 + 70 00 + 80 00 + 99 (10 + 90)]	kg	T
20.20.11.30	Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés (par exemple, BHC, DDT, D-D, Aldrin, etc.)	3808 91 20	kg act. subst. @	S
20.20.11.40	Insecticides à base de carbamates (par exemple, Aldicarb, Carbofuran, Methomyl, etc.)	3808 91 30	kg act. subst. @	S
20.20.11.50	Insecticides à base de produits organo-phosphorés (par exemple, Chloropyriphos, Malathion)	3808 91 40	kg act. subst. @	S
20.20.11.60	Insecticides à base de pyréthrinoïdes	3808 91 10	kg act. subst. @	S
20.20.11.90	Autres insecticides	3808 91 90	kg act. subst. @	S
20.20.12.20	Herbicides à base de phytohormones de synthèse (Fénoprop, …)	3808 93 11	kg act. subst. @	S
20.20.12.30	Herbicides à base de triazines (ex: Atrazine, simazine, …)	3808 93 13	kg act. subst. @	S
20.20.12.40	Herbicides à base d'acétamides (ex: Alachlor, Butachlor, …)	3808 93 15	kg act. subst. @	S
20.20.12.50	Herbicides à base de carbamates (ex: Barban, Propham, …)	3808 93 17	kg act. subst. @	S
20.20.12.60	Herbicides à base de dinitroanilines (ex: Trifluralin, pendiméthalin, …)	3808 93 21	kg act. subst. @	S
20.20.12.70	Herbicides à base d'urées, uraciles et sulphonylurées (ex: Thiaméturon-méthyl, …)	3808 93 23	kg act. subst. @	S
20.20.12.90	Autres herbicides: (ex: Dalapon, Dicamba, …)	3808 93 27	kg act. subst. @	S
20.20.13.50	Inhibiteurs de germination c.v.d.	3808 93 30	kg act. subst. @	S
20.20.13.70	Régulateurs de croissance pour plantes c.v.d.	3808 93 90	kg act. subst. @	S
20.20.14.30	Désinfectants à base de sels d'ammonium	3808 94 10	kg act. subst. @	S
20.20.14.50	Désinfectants à base de composés halogènes	3808 94 20	kg act. subst. @	S
20.20.14.90	Autres désinfectants	3808 94 90	kg act. subst. @	S
20.20.15.15	Fongicides, bactéricides et traitement de semences: inorganiques (par exemple, soufre, etc.)	3808 [92 (10 + 20)]	kg act. subst. @	S
20.20.15.30	Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de dithiocarbamates (par exemple, Ziram, etc.)	3808 92 30	kg act. subst. @	S
20.20.15.45	Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de benzimidazoles (par exemple, Benomyl, etc.)	3808 92 40	kg act. subst. @	S
20.20.15.60	Fongicides, bactéricides et traitement de semences: base de tria-, diazoles (par exemple, Triadimefon, etc.)	3808 92 50	kg act. subst. @	S
20.20.15.75	Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base diaz-, morpholines (par exemple, Triforine, etc.)	3808 92 60	kg act. subst. @	S
20.20.15.90	Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (par exemple, Captan, etc.)	3808 92 90	kg act. subst. @	S
20.20.19.30	Marchandises du SH 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(pchlorophényl)éthane); du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyleparathion); du pentachlorophénol (ISO); du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters	3808 50 00	kg act. subst. @	S
20.20.19.80	Antirongeurs et autres produits phytosanitaires (à l'exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)	3808 [99 (10 + 90)]	kg act. subst. @	S
20.30.11.50	Peintures et vernis acryliques ou vinyliques, en milieu aqueux	3209 10 00	kg	S
20.30.11.70	Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux	3209 90 00	kg	S
20.30.12.25	Peintures et vernis: solutions à base de polyesters, contenant > 50 % de solvant	3208 10 10	kg	S
20.30.12.29	Autres peintures et vernis à base de polyesters	3208 10 90	kg	S
20.30.12.30	Peintures, vernis: solutions à base de polymères acryliques ou vinyliques, contenant > 50 % de solvant	3208 20 10	kg	S
20.30.12.50	Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques	3208 20 90	kg	S
20.30.12.70	Peintures et vernis: solutions autres qu'à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques, contenant 50 % ou plus de solvant	3208 [90 (11 + 13 + 19)]	kg	S
20.30.12.90	Autres peintures et vernis: à base de polymères synthétiques	3208 [90 (91 + 99)]	kg	S
20.30.21.30	Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires	3207 10 00	kg	S
20.30.21.50	Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires	3207 [20 (10 + 90)]	kg	S
20.30.21.70	Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres	3207 [30 00 + 40 (40 + 85)]	kg	S
20.30.22.13	Peintures et vernis à l'huile	3210 00 10	kg	S
20.30.22.15	Peintures et vernis autres qu'à l'huile, pigments à l'eau pour finissage des cuirs	3210 00 90	kg	S
20.30.22.20	Siccatifs préparés	3211 00 00	kg	S
20.30.22.30	Feuilles pour le marquage au fer	3212 10 00	kg	S
20.30.22.40	Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., c.v.d.	3212 90 00	kg	S
20.30.22.53	Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics	3214 10 10	kg	S
20.30.22.55	Enduits utilisés en peinture	3214 10 90	kg	S
20.30.22.60	Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie	3214 90 00	kg	S
20.30.22.73	Solvants, diluants organiques composites à base d'acétate de butyle	3814 00 10	kg	S
20.30.22.79	Autres solvants, diluants organiques composites, n.c.a.	3814 00 90	kg	S
20.30.23.50	Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement	3213 10 00	kg	S
20.30.23.70	Couleurs autres qu'en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement	3213 90 00	kg	S
20.30.24.50	Encres noires d'imprimerie	3215 11 00	kg	S
20.30.24.70	Autres encres d'imprimerie	3215 19 00	kg	S
20.41.10.00	Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses	1520 00 00	kg	T
20.41.20.20	Agents de surface anioniques, même c.v.d.	3402 [11 (10 + 90)]	kg	T
20.41.20.30	Agents de surface cationiques, même c.v.d.	3402 12 00	kg	T
20.41.20.50	Agents de surface non-ioniques, même c.v.d.	3402 13 00	kg	T
20.41.20.90	Autres agents de surface organiques, même c.v.d.	3402 19 00	kg	T
20.41.31.20	Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs autres que de toilette, en barres, pains, morceaux …	3401 19 00	kg	S
20.41.31.50	Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés, poudres	3401 20 10	kg	S
20.41.31.80	Autres savons sous d'autres formes	3401 20 90	kg	S
20.41.32.40	Préparations tensio-actives, même contenant du savon, p.r.s. (sauf à usage de savon)	3402 20 20	kg	S
20.41.32.50	Préparations pour lessives et nettoyage, c.v.d.	3402 20 90	kg	S
20.41.32.60	Préparations tensio-actives, n.c.v.d.	3402 90 10	kg	S
20.41.32.70	Préparations pour lessives et nettoyage, n.c.v.d.	3402 90 90	kg	S
20.41.41.00	Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux	3307 [41 00 + 49 00]	—	S
20.41.42.70	Cires artificielles et préparées de polyéthylène-glycols	3404 20 00	kg	S
20.41.42.80	Cires artificielles et préparées, autres que de polyéthylèneglycols (cires à cacheter incl.)	3404 90 00	kg	S
20.41.43.30	Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir	3405 10 00	kg	S
20.41.43.50	Encaustiques et similaires pour meubles en bois, parquets et boiseries	3405 20 00	kg	S
20.41.43.70	Brillants et préparations similaires pour carrosseries (autres que les brillants pour métaux)	3405 30 00	kg	S
20.41.43.83	Brillants pour métaux	3405 90 10	kg	S
20.41.43.89	Autres cirages, crèmes et préparations similaires, n.c.a.	3405 90 90	kg	S
20.41.44.00	Pâtes, poudres et autres préparations à récurer	3405 40 00	kg	S
20.42.11.50	Parfums	3303 00 10	l @	S
20.42.11.70	Eaux de toilette	3303 00 90	l @	S
20.42.12.50	Produits de maquillage pour les lèvres	3304 10 00	—	S
20.42.12.70	Produits de maquillage pour les yeux	3304 20 00	—	S
20.42.13.00	Préparations pour manucures ou pédicures	3304 30 00	—	S
20.42.14.00	Poudres (poudres compactes incl.)	3304 91 00	—	S
20.42.15.00	Autres produits de beauté	3304 99 00	—	S
20.42.16.30	Shampooings	3305 10 00	—	S
20.42.16.50	Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents	3305 20 00	—	S
20.42.16.70	Laques pour cheveux	3305 30 00	—	S
20.42.17.00	Préparations capillaires, autres que shampoings, laques, produits pour permanentes, …	3305 90 00	—	S
20.42.18.50	Dentifrices	3306 10 00	—	S
20.42.18.90	Autres préparations pour l'hygiène buccale, dentaire ou pour dentiers (fil dentaire incl.)	3306 [20 00 + 90 00]	—	S
20.42.19.15	Savons, produits et préparations de toilette, en barres, pains, morceaux … (ceux à usages médicaux incl.)	3401 11 00	kg	S
20.42.19.30	Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau; même contenant du savon, p.r.s.	3401 30 00	kg	S
20.42.19.45	Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage	3307 10 00	—	S
20.42.19.60	Désodorisants corporels et antisudoraux	3307 20 00	—	S
20.42.19.75	Sels parfumés et autres préparations pour le bain	3307 30 00	—	S
20.42.19.90	Autres produits de parfumerie, toilette, dépilation …	3307 90 00	—	S
20.51.11.30	Poudres propulsives	3601 00 00	kg	S	M
20.51.11.50	Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives	3602 00 00	kg	S	M
20.51.12.50	Mèches de sûreté; cordeaux détonants	3603 00 10	km @	S	M
20.51.12.70	Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques	3603 00 90	p/st @	S	M
20.51.13.00	Articles pour feux d'artifices	3604 10 00	kg	S
20.51.14.00	Autres articles de pyrotechnie; fusées de signalisation ou paragrêles	3604 90 00	kg	S	M
20.51.20.00	Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du SH 36.04	3605 00 00	kg	S
20.52.10.20	Colles de caséine	3501 90 10	kg	S
20.52.10.40	Colles d'os et autres colles d'origine animale (ichtyocolles incl.)	3503 00 80	kg	S
20.52.10.60	Colles à base d'amidon, fécules, dextrines ou autres amidons ou fécules modifiés	3505 [20 (10 + 30 + 50 + 90)]	kg	S
20.52.10.80	Colles et autres adhésifs préparés, n.c.a.	3506 [10 00 + 91 00 + 99 00]	kg	S
20.53.10.20	Huiles essentielles	3301 [12 (10 + 90) + 13 (10 + 90) + 19 (20 + 80) + 24 (10 + 90) + 25 (10 + 90) + 29 (11 + 31 + 41 + 71 + 79 + 91)]	kg	S
20.53.10.30	Résinoïdes	3301 30 00	kg	S
20.53.10.50	Eaux distillées aromatiques et autres produits du SH 33.01, n.c.a.	3301 [90 (10 + 21 + 30 + 90)]	kg	S
20.53.10.75	Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons	3302 [10 (10 + 21 + 29 + 40 + 90)]	kg	S
20.53.10.79	Mélanges de substances odoriférantes, autres que pour industries alimentaires ou des boissons	3302 [90 (10 + 90)]	kg	S
20.59.11.30	Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés	3701 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 91 00 + 99 00]	m2 @	S
20.59.11.50	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées	3702 [10 00 + 31 (20 + 91 + 98) + 32 (10 + 20 + 85) + 39 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 51 00 + 52 00 + 53 00 + 54 00 + 55 00 + 56 00 + 91 (20 + 80) + 93 (10 + 90) + 94 (10 + 90) + 00)]	m2 @	S
20.59.11.70	Papiers, cartons, textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés	3703 [10 00 + 20 00 + 90 00]	m2 @	S
20.59.12.00	Préparations chimiques pour usages photographiques	3707 [10 00 + 90 (20 + 90)]	kg	S
20.59.20.00	Graisses, huiles animales, végétales, et leurs mélanges non alimentaires, modifiées chimiquement	1518 [00 (10 + 31 + 39 + 91 + 95 + 99)]	kg	S
20.59.30.00	Encres autres que d'imprimeries	3215 90 00	kg	S
20.59.41.55	Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières	3403 11 00	kg	S
20.59.41.57	Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids, ou de minéraux bitumineux pour autres usages	3403 [19 (10 + 90)]	kg	S
20.59.41.75	Autres préparations sans pétrole pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières	3403 91 00	kg	S
20.59.41.79	Préparations lubrifiantes sans pétrole pour autres usages	3403 99 00	kg	S
20.59.42.50	Préparations antidétonantes	3811 [11 (10 + 90) + 00)]	kg	S
20.59.42.70	Additifs pour huiles lubrifiantes	3811 [21 00 + 29 00]	kg	S
20.59.42.90	Autres préparations chimiques du SH 38.11	3811 90 00	kg	S
20.59.43.30	Liquides pour freins et transmissions hydrauliques sans huiles de pétrole ou en contenant < 70 % en poids	3819 00 00	kg	S
20.59.43.50	Préparations anti-gel et liquides préparés pour le dégivrage	3820 00 00	kg	S
20.59.51.00	Peptones et dérivés; autres matières protéiques n.c.a.; poudre de peau	3504 [00 (10 + 90)]	kg	S
20.59.52.10	Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire (papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire incl.)	3822 00 00	kg	S
20.59.52.30	Pâtes à modeler même pour l'amusement des enfants et autres compositions pour l'art dentaire	3407 00 00	kg	S
20.59.52.50	Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices	3813 00 00	kg	S
20.59.52.70	Milieux de culture préparés pour le développement des microorganismes	3821 00 00	kg	S
20.59.53.00	Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique	3818 [00 (10 + 90)]	kg	S
20.59.54.00	Charbons activés	3802 10 00	kg	S
20.59.55.50	Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières amylacées	3809 [10 (10 + 30 + 50 + 90)]	kg	S
20.59.55.70	Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries textiles	3809 91 00	kg	S
20.59.55.80	Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries du papier	3809 92 00	kg	S
20.59.55.90	Agents d'apprêt ou de finissage pour l'industrie du cuir ou similaires	3809 93 00	kg	S
20.59.56.20	Préparations pour décapage, pour soudage, brasage des métaux, pour enrobage ou fourrage des électrodes ou baguettes de soudage	3810 [10 00 + 90 (10 + 90)]	kg	S
20.59.56.30	Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"	3812 10 00	kg	S
20.59.56.40	Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques	3812 [20 (10 + 90)]	kg	S
20.59.56.50	Antioxydants et stabilisateurs composites pour caoutchouc et plastiques	3812 [30 (21 + 29 + 80)]	kg	S
20.59.56.60	Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction, préparations catalytiques, n.c.a.	3815 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]	kg	S
20.59.56.70	Alkylbenzènes en mélanges, alkylnaphthalénes en mélanges, autres que SH 27.07 et 29.02	3817 [00 (50 + 80)]	kg	S
20.59.57.20	Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie	3824 10 00	kg	S
20.59.57.30	Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters	3824 90 30	kg	S
20.59.57.40	Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques	3824 30 00	kg	S
20.59.57.50	Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons	3824 40 00	kg	S
20.59.57.70	Sorbitol autre que celui du SH 2905.44	3824 [60 (11 + 19 + 91 + 99)]	kg	S
20.59.59.10	Échangeurs d’ions; compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d’ammonium ou d’éthanolamines); acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels	3824 [90 (10 + 15 + 20)]	—	S
20.59.59.20	Pyrolignites; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut; préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs	3824 [90 (25 + 35)]	—	S
20.59.59.30	Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires	3824 90 40	kg	S
20.59.59.40	Préparations désincrustantes et similaires	3824 90 45	kg	S
20.59.59.53	Préparations pour la galvanoplastie	3824 90 50	kg	S
20.59.59.57	Mélanges de mono-, di-et triesters d'acides gras de la glycérine	3824 90 55	kg	S
20.59.59.63	Produits et préparations utilisés à des fins pharmacochirurgicales	3824 [90 (61 + 62 + 64)]	kg	S
20.59.59.65	Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que les liants pour moules et noyaux)	3824 90 65	kg	S
20.59.59.67	Prépararations ignifuges, hydrofuges et autres utilisées pour la protection des constructions	3824 90 70	kg	S
20.59.59.71	Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane	3824 [71 00 + 72 00 + 73 00 + 74 00 + 75 00 + 76 00 + 77 00 + 78 00 + 79 00]	kg	S
20.59.59.75	Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)	3824 [81 00 + 82 00 + 83 00]	kg	S
20.59.59.90	Bio-carburants combustibles (substitut diesel ou éthanol pour transport), autres produits chimiques n.c.a.	3824 [90 (75 + 80 + 85 + 87 + 91 + 97)]	kg	S
20.59.60.20	Caséinates et autres dérivés des caséines	3501 90 90	kg	S
20.59.60.50	Albuminates et autres dérivés des albumines (à l'exclusion de l'ovalbumine)	3502 [20 (10 + 91 + 99) + 90 (20 + 70 + 90)]	kg	S
20.59.60.80	Gélatines et leurs dérivés (à l'exclusion des colles de caséine)	3503 00 10	kg	S
20.60.11.10	Fibres discontinues d'aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature	5503 11 00	kg	T
20.60.11.20	Câbles et fibres discontinues de polyamides (à l’exclusion des fibres d'aramides), non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature	5501 10 00 + 5503 19 00	kg	T
20.60.11.30	Câbles et fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature	5501 20 00 + 5503 20 00	kg	T
20.60.11.40	Câbles et fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature	5501 30 00 + 5503 30 00	kg	T
20.60.11.50	Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature	5501 40 00 + 5503 40 00	kg	T
20.60.11.90	Autres câbles et fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature	5501 90 00 + 5503 90 00	kg	T
20.60.12.20	Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)	5402 11 00	kg	S
20.60.12.40	Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)	5402 19 00	kg	S
20.60.12.60	Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)	5402 20 00	kg	S
20.60.13.10	Fils de filaments de polyamides, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)	5402 [31 00 + 45 00 + 51 00]	kg	S
20.60.13.20	Fils de filaments de polyamides, pour tapis, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)	5402 32 00	kg	S
20.60.13.30	Fils de filaments de polyesters, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)	5402 [33 00 + 46 00 + 47 00 + 52 00]	kg	S
20.60.13.40	Fils de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)	5402 [34 00 + 48 00 + 59 10]	kg	S
20.60.13.50	Fils d’élastomères, non conditionnés pour la vente au détail	5402 44 00	kg	S
20.60.13.90	Autres fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail(à l'exclusion des fils à coudre)	5402 [39 00 + 49 00 + 59 90]	kg	S
20.60.14.20	Monofilaments de polypropylène de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments d'élastomères)	5404 12 00	kg	S
20.60.14.40	Monofilaments synthétiques de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments de polypropylène); lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm	5404 [11 00 + 19 00 + 90 (10 + 90)]	kg	S
20.60.21.20	Câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature), de rayonne viscose	5502 00 10 + 5504 10 00	kg	S
20.60.21.40	Câbles de filaments d'acétate	5502 00 40	kg	S
20.60.21.90	Autres câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature)	5502 00 80 + 5504 90 00	kg	S
20.60.22.00	Fils de filaments à haute ténacité en rayonne viscose, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)	5403 10 00	kg	S
20.60.23.20	Fils simples, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)	5403 [31 00 + 32 00]	kg	S
20.60.23.40	Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)	5403 33 00	kg	S
20.60.23.90	Autres fils simples, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)	5403 39 00	kg	S
20.60.24.00	Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm	5405 00 00	kg	S
21.10.10.30	Acide salicylique et ses sels	2918 21 00	kg	T
21.10.10.50	Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters	2918 22 00	kg	T
21.10.10.70	Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels	2918 23 00	kg	T
21.10.20.10	Lysine et ses esters; sels de ces produits	2922 41 00	kg	T
21.10.20.20	Acide glutamique et ses sels	2922 42 00	kg	T
21.10.20.40	Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non	2923 [10 00 + 20 00 + 90 00]	kg	T
21.10.20.60	Amides acycliques, leurs dérivés et sels (carbamates incl.)	2924 [11 00 + 12 00 + 19 00]	kg	T
21.10.20.70	Amides cycliques, autres que les uréiques et dérivés et sels (carbamates incl.)	2924 [23 00 + 24 00 + 29 (10 + 98)]	kg	T
21.10.31.10	Lactones autres que coumarine, méthyl-, éthyl-coumarine	2932 [29 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 85)]	kg	T
21.10.31.30	Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé	2933 [11 (10 + 90) + 19 (10 + 90)]	kg	T
21.10.31.40	Hydantoïne et ses dérivés	2933 21 00	kg	T
21.10.31.55	Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits	2933 [52 00 + 53 (10 + 90) + 00)]	kg	T
21.10.31.59	Autres composés hétérocycliques à cycle pyrimidine ou pipérazine	2933 [55 00 + 59 (10 + 20 + 95)]	kg	T
21.10.31.70	Autres composés hétérocycliques à cycle triazine non condensé	2933 [69 (10 + 40 + 80)]	kg	T
21.10.31.80	Composés hétérocycliques à cycles phénothiazine, sans autres condensations	2934 [30 (10 + 90)]	kg	T
21.10.32.00	Sulfonamides	2935 [00 (30 + 90)]	kg	T
21.10.40.00	Sucres chimiquement purs (à l'exclusion du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose)	2940 00 00	kg	T
21.10.51.00	Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques	2936 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 29 00 + 90 00]	—	S
21.10.52.00	Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones	2937 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 23 00 + 29 00 + 31 00 + 39 00 + 40 00 + 50 00 + 90 00]	g	S
21.10.53.00	Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse; leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés	2938 [10 00 + 90 (10 + 30 + 90)] + 2939 [11 00 + 19 00 + 20 00 + 30 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00 + 51 00 + 59 00 + 61 00 + 62 00 + 63 00 + 69 00 + 91 00 + 99 00]	—	S
21.10.54.00	Antibiotiques	2941 [10 00 + 20 (30 + 80) + 30 00 + 40 00 + 50 00 + 90 00]	kg	T
21.10.60.20	Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions	3001 [20 (10 + 90)]	—	S
21.10.60.40	Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a. (à l'exclusion du sang et des extraits de glandes ou d'autres organes)	3001 [90 (20 + 91 + 98)]	—	S
21.10.60.50	Autres sangs et constituants; toxines, cultures de microorganismes	3002 [90 (10 + 30 + 50 + 90)]	—	S
21.20.11.30	Médicaments avec pénicillines ou streptomycines ou dérivés n.c.v.d.	3003 10 00	—	S
21.20.11.50	Médicaments contenant d'autres antibiotiques n.c.v.d.	3003 20 00	—	S
21.20.11.60	Médicaments avec pénicillines, streptomycines ou dérivés, en doses ou c.v.d.	3004 10 00	—	S
21.20.11.80	Médicaments avec d'autres antibiotiques en doses ou c.v.d.	3004 20 00	—	S
21.20.12.30	Médicaments sans antibiotiques contenant de l'insuline n.c.v.d.	3003 31 00	—	S
21.20.12.50	Médicaments sans antibiotiques ni insuline avec hormones ou produits du SH 29.37 n.c.v.d.	3003 39 00	—	S
21.20.12.60	Médicaments avec de l'insuline en doses ou c.v.d.	3004 31 00	—	S
21.20.12.70	Médicaments avec des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, en doses ou c.v.d.	3004 [32 00 + 39 00]	—	S
21.20.13.10	Médicaments avec alcaloïdes, leurs dérivés, n.c.v.d.	3003 40 00	—	S
21.20.13.20	Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 30.03 n.c.v.d.	3003 90 00	—	S
21.20.13.40	Médicaments avec uniquement des alcaloïdes en doses ou c.v.d.	3004 40 00	—	S
21.20.13.60	Médicaments avec des vitamines ou produits du SH 29.36 en doses ou c.v.d.	3004 50 00	—	S
21.20.13.80	Autres médicaments du SH 30.04 en doses ou c.v.d.	3004 90 00	—	S
21.20.21.20	Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang	3002 [10 (10 + 91 + 95 + 99)]	—	S
21.20.21.40	Vaccins pour la médecine humaine	3002 20 00	—	S
21.20.21.60	Vaccins pour la médecine vétérinaire	3002 30 00	—	S
21.20.22.00	Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides	3006 [60 (10 + 90)]	—	S
21.20.23.20	Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins	3006 20 00	—	S
21.20.23.40	Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic "in vivo"	3006 30 00	—	S
21.20.24.20	Pansements adhésifs et autres articles analogues, imprégnés ou c.v.d.	3005 10 00	—	S
21.20.24.30	Catguts stériles	3006 10 10	—	S
21.20.24.40	Pansements imprégnés ou c.v.d. non adhésifs	3005 [90 (10 + 31 + 50 + 99)]	—	S
21.20.24.60	Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence	3006 50 00	—	S
22.11.11.00	Pneumatiques neufs pour voitures de tourisme (break et voitures de course incl.)	4011 10 00	p/st	S
22.11.12.00	Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles	4011 [40 00 + 50 00]	p/st	S
22.11.13.55	Pneumatiques neufs, légers, ayant un indice de charge ≤ 121	4011 20 10	p/st	S
22.11.13.57	Pneumatiques neufs, lourds, ayant un indice de charge > 121	4011 20 90	p/st	S
22.11.13.70	Pneumatiques neufs, pour avions	4011 30 00	p/st	S
22.11.14.00	Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs	4011 [61 00 + 62 00 + 63 00 + 69 00 + 92 00 + 93 00 + 94 00 + 99 00]	p/st	S
22.11.15.30	Bandages pleins ou creux (mi-pleins)	4012 [90 (20 + 30)]	p/st @	S
22.11.15.50	Flaps	4012 90 90	p/st @	S
22.11.15.70	Chambres à air, en caoutchouc	4013 [10 00 + 20 00 + 90 00]	kg	S
22.11.16.00	Profilés en caoutchouc non vulcanisé, pour le rechapage	4006 10 00	kg	S
22.11.20.30	Pneumatiques rechapés destinés à des voitures de tourisme	4012 11 00	p/st	S
22.11.20.50	Pneumatiques rechapés destinés à des camions ou autobus	4012 12 00	p/st	S
22.11.20.90	Pneumatiques rechapés destinés à des avions ou à d'autres usages	4012 [13 00 + 19 00]	p/st	S
22.19.10.00	Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes	4003 00 00	kg	T
22.19.20.13	Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice	4005 10 00	kg	S
22.19.20.19	Autre caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes	4005 [20 00 + 91 00 + 99 00]	kg	S
22.19.20.30	Formes et articles en caoutchouc non vulcanisé autres que les profilés pour le rechapage	4006 90 00	kg	S
22.19.20.50	Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé non durci	4007 00 00	kg	S
22.19.20.70	Plaques, feuilles, bandes en caoutchouc vulcanisé non durci	4008 [11 00 + 21 90]	kg	S
22.19.20.83	Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci	4008 19 00	kg	S
22.19.20.85	Plaques, feuilles, bandes pour revêtement de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire non durci	4008 21 10	kg	S
22.19.20.87	Profilés et baguettes en caoutchouc non alvéolaire non durci	4008 29 00	kg	S
22.19.30.30	Tubes nus en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcé d'autres matières et sans accessoires	4009 11 00	kg	S
22.19.30.55	Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de métal sans accessoires	4009 21 00	kg	S
22.19.30.57	Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de textiles sans accessoires	4009 31 00	kg	S
22.19.30.59	Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires	4009 41 00	kg	S
22.19.30.70	Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires	4009 [12 00 + 22 00 + 32 00 + 42 00]	kg	S
22.19.40.30	Courroies de transmission de section trapézoïdale (striées ou non), en caoutchouc vulcanisé	4010 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00]	kg	S
22.19.40.50	Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé	4010 [11 00 + 12 00 + 19 00]	kg	S
22.19.40.70	Courroies synchrones de transmission, en caoutchouc vulcanisé	4010 [35 00 + 36 00]	kg	S
22.19.40.90	Autres courroies en caoutchouc vulcanisé	4010 39 00	kg	S
22.19.50.50	Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, ≤ 20 cm de large	5906 10 00	kg	S
22.19.50.70	Tissus caoutchoutés (imprégnés, enduits, recouverts ou obtenus autrement)	5906 [91 00 + 99 (10 + 90)]	kg	S
22.19.60.00	Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages	4015 [11 00 + 19 00 + 90 00]	kg	S
22.19.71.20	Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci	4014 10 00	p/st @	S
22.19.71.30	Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé (à l'exclusion des préservatifs)	4014 90 00	kg	S
22.19.72.00	Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire	4016 91 00	kg	S
22.19.73.10	Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé alvéolaire non durci	4016 10 00	kg	S
22.19.73.21	Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire	4016 92 00	kg	S
22.19.73.23	Joints en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire	4016 93 00	kg	S
22.19.73.30	Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non-durci; autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non-durci	4016 [94 00 + 95 00]	kg	S
22.19.73.45	Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour véhicules des SH 87.01 à 87.05	4016 99 52	kg	S
22.19.73.47	Pièces en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire, moulées pour véhicules des SH 87.01 à 87.05	4016 99 57	kg	S
22.19.73.49	Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour autres usages	4016 99 91	kg	S
22.19.73.50	Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc	6406 20 10	p/st @	S
22.19.73.65	Autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci	4016 99 97	kg	S
22.19.73.79	Caoutchouc durci et ouvrages en caoutchouc durci	4017 00 00	kg	S
22.21.10.50	Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères de l'éthylène	3916 10 00	kg	S
22.21.10.70	Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères du chlorure de vinyle	3916 20 00	kg	S
22.21.10.90	Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés, en autres matières plastiques	3916 [90 (10 + 50 + 90)]	kg	S
22.21.21.30	Boyaux artificiels en protéine durcie ou matières plastiques cellulosiques	3917 [10 (10 + 90)]	kg	S
22.21.21.53	Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène	3917 [21 (10 + 90)]	kg	S
22.21.21.55	Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène	3917 [22 (10 + 90)]	kg	S
22.21.21.57	Tubes et tuyaux rigides en polymère du chlorure de vinyle	3917 [23 (10 + 90)]	kg	S
22.21.21.70	Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques	3917 29 00	kg	S
22.21.29.20	Tubes et tuyaux souples en plastique supportant une pression ≥ 27,6 MPa	3917 31 00	kg	S
22.21.29.35	Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, sans accessoires	3917 32 00	kg	S
22.21.29.37	Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, avec accessoires	3917 33 00	kg	S
22.21.29.50	Autres tubes et tuyaux en matières plastiques	3917 39 00	kg	S
22.21.29.70	Accessoires en matières plastiques pour tubes et tuyaux	3917 40 00	kg	S
22.21.30.10	Plaques, feuilles, bandes … non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur ≤ 0,125 mm	3920 [10 (23 + 24 + 25 + 28 + 40)]	kg	S
22.21.30.17	Plaques, feuilles, bandes … non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur > 0,125 mm	3920 [10 (81 + 89)]	kg	S
22.21.30.21	Plaques, feuilles, bandes … en polymère du propylène à orientation biaxiale, épaisseur ≤ 0,10 mm	3920 20 21	kg	S
22.21.30.23	Plaques …, feuilles, bandes en polymère de propylène, épaisseur ≤ 0,10 mm, autres	3920 20 29	kg	S
22.21.30.26	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières en polymères du propylène d'une épaisseur excédant 0,10 mm	3920 20 80	kg	S
22.21.30.30	Plaques, feuilles, bandes … en polymères du styrène	3920 30 00	kg	S
22.21.30.35	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1 mm	3920 43 10	kg	S
22.21.30.36	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1mm	3920 43 90	kg	S
22.21.30.37	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1 mm	3920 49 10	kg	S
22.21.30.38	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1mm	3920 49 90	kg	S
22.21.30.53	Plaques, feuilles, bandes en polymétacrylate de méthyle	3920 51 00	kg	S
22.21.30.59	Plaques, feuilles, bandes en autres polymères acryliques	3920 [59 (10 + 90)]	kg	S
22.21.30.61	Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polycarbonates	3920 61 00	kg	S
22.21.30.63	Plaques, feuilles, bandes en polyesters non saturés	3920 63 00	kg	S
22.21.30.65	Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm	3920 [62 (12 + 19)]	kg	S
22.21.30.67	Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur excédant 0,35 mm	3920 62 90	kg	S
22.21.30.69	Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en autres polyesters	3920 69 00	kg	S
22.21.30.70	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose ou en ses dérivés chimiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)	3920 [71 00 + 73 (10 + 80) + 79 (10 + 90)]	kg	S
22.21.30.82	Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polyamides	3920 92 00	kg	S
22.21.30.86	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(butyral de vinyle), en résines aminiques ou phénoliques ou en produits de polymérisation non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)	3920 [91 00 + 93 00 + 94 00 + 99 (21 + 28 + 52 + 53 + 59)]	kg	S
22.21.30.90	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d''un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire du NC 3006.10.30)	3920 99 90	kg	S
22.21.41.20	Plaques, feuilles, bandes …, alvéolaires en polymères du styrène	3921 11 00	kg	S
22.21.41.30	Plaques, feuilles, bandes …, alvéolaires en polymères du chlorure de vinyle	3921 12 00	kg	S
22.21.41.50	Plaques, feuilles, bandes …, alvéolaires en polyuréthanes	3921 [13 (10 + 90)]	kg	S
22.21.41.70	Plaques, feuilles, bandes …, alvéolaires en cellulose régénérée	3921 14 00	kg	S
22.21.41.80	Plaques, feuilles, bandes …, alvéolaires en résines époxydes et autres matières plastiques	3921 19 00	kg	S
22.21.42.30	Plaques, feuilles, pellicules, bandes …, non alvéolaires, en polyesters	3921 90 10	kg	S
22.21.42.50	Plaques, feuilles, bandes …, non alvéolaires en résines phénoliques	3921 90 30	kg	S
22.21.42.75	Plaques …, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative	3921 90 41	kg	S
22.21.42.79	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produit de polymérisation	3921 [90 (43 + 49 + 55 + 60)]	kg	S
22.21.42.80	Autres plaques …, non alvéolaires, en matières plastiques autres que de polymérisation	3921 90 90	kg	S
22.22.11.00	Sacs, sachets, pochettes, cornets en polymères de l'éthylène	3923 21 00	kg	S
22.22.12.00	Sacs, sachets, pochettes, cornets en autres matières plastiques (à l'exclusion des produits en polymères de l'éthylène)	3923 [29 (10 + 90)]	kg	S
22.22.13.00	Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques	3923 10 00	kg	S
22.22.14.50	Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance ≤ 2 l	3923 30 10	p/st	S
22.22.14.70	Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance > 2 l	3923 30 90	p/st	S
22.22.19.10	Bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en matières plastiques	3923 [40 (10 + 90)]	kg	S
22.22.19.20	Capsules de bouchage et de surbouchage en matières plastiques	3923 50 10	kg	S
22.22.19.30	Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques	3923 50 90	kg	S
22.22.19.50	Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'exclusion des boîtes, caisses, casiers et articles similaires; des sacs, sachets, pochettes et cornets; des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires; des bobines, fusettes, canettes et supports similaires, ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)	3923 90 00	kg	S
22.23.11.55	Revêtement de sol, murs …, consistant en un support imprégné, enduit … de polychlorure de vinyle	3918 10 10	m2	S
22.23.11.59	Revêtements de sols, de murs, de plafonds en polymère de chlorure de vinyle autres que supports imprégnés, enduits de P.V.C.	3918 10 90	m2	S
22.23.11.90	Revêtement de sols, murs, plafonds en matières plastiques autres qu'en polymère de chlorure de vinyle	3918 90 00	m2	S
22.23.12.50	Baignoires, douches et lavabos, en matière plastique	3922 10 00	p/st @	S
22.23.12.70	Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques	3922 20 00	p/st @	S
22.23.12.90	Autres articles à usage sanitaire ou hygiénique, en matières plastiques	3922 90 00	p/st @	S
22.23.13.00	Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients > 300 l, en matières plastiques, pour l'équipement de la construction	3925 10 00	kg	S
22.23.14.50	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques	3925 20 00	p/st	S
22.23.14.70	Volets, stores et similaires et leur parties en matières plastiques	3925 30 00	kg	S
22.23.15.00	Linoléums, revêtements de sol: enduits sur support textile, même découpés	5904 [10 00 + 90 00]	m2	S
22.23.19.50	Accessoires et garnitures en matières plastiques destinés à être fixés à demeure pour le bâtiment	3925 90 10	kg	S
22.23.19.90	Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, par exemple cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.	3925 90 80	kg	S
22.23.20.00 z	Constructions préfabriquées, en matières plastiques	9406 00 80	—	S
22.29.10.00	Vêtements et accessoires du vêtement (gants incl.) en matières plastiques	3926 20 00	kg	S
22.29.21.30	Bandes avec enduit en caoutchouc, naturel/synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm	3919 [10 (12 + 15 + 19)]	kg	S
22.29.21.40	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur ≤ 20 cm (à l'exclusion des bandes dont l’enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)	3919 10 80	kg	S
22.29.22.40	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)	3919 90 00	kg	S
22.29.23.20	Vaisselle et articles de table et de cuisine en matières plastiques	3924 10 00	kg	S
22.29.23.40	Articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l’exclusion de la vaisselle, et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)	3924 90 00	kg	S
22.29.24.00	Parties des appareils d'éclairage … du SH 94.05 en matières plastiques	9405 92 00	—	S
22.29.25.00	Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques	3926 10 00	kg	S
22.29.26.10	Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques	3926 30 00	kg	S
22.29.26.20	Statuettes et autres objets d'ornementation en matières plastiques	3926 40 00	kg	S
22.29.26.30	Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts en matières plastiques	3926 90 50	kg	S
22.29.29.10	Peignes, barrettes, et similaires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques	9615 11 00	kg	S
22.29.29.15 z	Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires en plastique pour la coiffure (autres que ceux du SH 85.16); et leurs parties	9615 90 00	kg	S
22.29.29.20	Semelles extérieures et talons de chaussures, en matière plastique	6406 20 90	p/st @	S
22.29.29.50	Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques	3926 90 92	kg	S
22.29.29.90	Autres ouvrages en plastique et en autres matières des SH 39.01 à 39.14	3006 91 00 + 3926 90 97	—	S
22.29.91.10	Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques du SH 84	—	—	S	S1
22.29.91.25	Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.09 et 85.16	—	—	S	S1
22.29.91.27	Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.19 à 85.21	—	—	S	S1
22.29.91.30	Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.25 à 85.28	—	—	S	S1
22.29.91.40	Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.35 à 85.37, et 85.42	—	—	S	S1
22.29.91.50	Pièces en matières plastiques pour véhicules et matériel pour voies ferrées	—	—	S	S1
22.29.91.60	Parties et accessoires en matières plastiques pour véhicules routiers du SH 87	—	—	S	S1
22.29.91.80	Parties en matières plastiques pour véhicules aériens du SH 88	—	—	S	S1
22.29.91.93	Pièces en matières plastiques pour autres machines, appareil et matériel électrique du SH 85	—	—	S	S1
22.29.91.97	Parties en matières plastiques pour instruments et appareils du SH 90	—	—	S	S1
23.11.11.10	Plaques et feuilles, non armées, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées	7003 [12 (10 + 91 + 99) + 19 (10 + 90)]	m2	S
23.11.11.30	Plaques et feuilles, armées, et profilés, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou nonréfléchissante, mais non autrement travaillées	7003 [20 00 + 30 00]	kg	S
23.11.11.50	Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé	7004 [20 (10 + 91 + 99) + 90 (10 + 80)]	m2	S
23.11.12.12	Glace non armée, à couche antiréfléchissante	7005 10 05	m2	S
23.11.12.14	Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, autre que d'horticulture d'une épaisseur ≤ 3,5 mm	7005 10 25	m2	S
23.11.12.17	Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d'épaisseur > 3,5 mm	7005 [10 (30 + 80)]	m2	S
23.11.12.30	Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante	7005 [21 (25 + 30 + 80)]	m2	S
23.11.12.90	Autres glaces que celles des SH 7005.10 et 7005.21	7005 [29 (25 + 35 + 80) + 00)]	m2	S
23.12.11.50	Verre d'optique des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières	7006 00 10	kg	S
23.12.11.90	Autres verres des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillés, mais non encadrés, ni associés à d'autres matières	7006 00 90	kg	S
23.12.12.10	Verres trempés, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules	7007 [11 (10 + 90)]	m2 @	S
23.12.12.30	Verres de sécurité trempés (autres que pour véhicules)	7007 [19 (10 + 20 + 80)]	m2	S
23.12.12.50	Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules	7007 [21 (20 + 80)]	kg	S
23.12.12.70	Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées (autres que pour véhicules)	7007 29 00	m2	S
23.12.13.30	Vitrages isolants à parois multiples	7008 [00 (20 + 81 + 89)]	m2	S
23.12.13.50	Miroirs rétroviseurs pour véhicules	7009 10 00	p/st	S
23.12.13.90	Miroirs en verre, encadrés ou non, autres que les miroirs rétroviseurs pour véhicules	7009 [91 00 + 92 00]	kg	S
23.13.11.10	Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dipositifs de fermeture en verre	7010 [20 00 + 90 10]	kg	S
23.13.11.20	Récipients obtenus à partir d'un tube de verre (sauf bocaux à stériliser)	7010 90 21	p/st	S
23.13.11.30	Récipients en verre d'une contenance nominale ≥ 2,5 litres (sauf bocaux à stériliser)	7010 90 31	p/st	S
23.13.11.40	Bouteilles et flacons en verre non coloré d'une contenance nominale < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons	7010 [90 (41 + 43 + 45 + 47)]	p/st	S
23.13.11.50	Bouteilles et flacons en verre coloré d'une contenance nominale < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons	7010 [90 (51 + 53 + 55 + 57)]	p/st	S
23.13.11.60	Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits alimentaires et boissons autres que bouteilles et flacons d'une contenance nominale < 2,5 litres	7010 [90 (61 + 67)]	p/st	S
23.13.11.70	Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits pharmaceutiques d'une contenance nominale < 2,5 litres	7010 [90 (71 + 79)]	p/st	S
23.13.11.80	Récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance nominale < 2,5 litres (sauf pour produits alimentaires et boissons; pour produits pharmaceutiques; récipients obtenus à partir d'un tube de verre)	7010 [90 (91 + 99)]	p/st	S
23.13.12.20	Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli à la main (à l'exclusion des articles en vitrocérame)	7013 [22 10 + 33 (11 + 19)]	p/st	S
23.13.12.40	Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli mécaniquement (à l'exclusion des articles en vitrocérame)	7013 [22 90 + 33 (91 + 99)]	p/st	S
23.13.12.60	Verres à boire, en verre trempé (à l'exclusion des verres à pied et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb)	7013 37 10	p/st	S
23.13.12.90	Autres verres à boire	7013 [28 (10 + 90) + 37 (51 + 59 + 91 + 99)]	p/st	S
23.13.13.10	Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire, pour la table, la cuisine, la toilette …, cueilli à la main	7013 [41 10 + 91 10]	p/st	S
23.13.13.30	Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire pour la table, la cuisine, la toilette …, cueilli mécaniquement	7013 [41 90 + 91 90]	p/st	S
23.13.13.50	Objets de table autres que les verres à boire, en verre à faible dilatation linéaire, autre qu'en vitrocéramique	7013 42 00	p/st	S
23.13.13.60	Objets en vitrocéramique pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements…	7013 10 00	p/st	S
23.13.13.90	Objets en verre autres que les verres à boire pour le service de la table, la cuisine, la toilette	7013 [49 (10 + 91 + 99) + 00)]	p/st	S
23.13.14.00	Ampoules en verre pour bouteilles et récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide	7020 [00 (07 + 08)]	p/st @	S
23.14.11.10	Fils coupés en fibres de verre d'une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm	7019 11 00	kg	S
23.14.11.30	Stratifils (rovings) en fibres de verre	7019 12 00	kg	S
23.14.11.50	Mèches et fils en filaments de fibres de verre	7019 19 10	kg	S
23.14.11.70	Mèches et fils en fibres de verre discontinues	7019 19 90	kg	S
23.14.12.10	Mâts en fibres de verre non tissés	7019 31 00	kg	S
23.14.12.30	Voiles en fibres de verre non tissés	7019 32 00	kg	S
23.14.12.50	Nappes, matelas, panneaux et similaires non-tissés, en fibres de verre	7019 39 00	kg	S
23.14.12.93	Articles en fibres de verre non textiles, même en vrac ou en flocons	7019 [90 (10 + 99)]	kg	S
23.14.12.95	Bourrelets, coquilles pour isolation des tuyauteries, en fibres ou laine de verre	7019 90 30	kg	S
23.14.12.99	Articles en fibres de verre textiles (à l'exclusion des tissus et rubans du SH 7019.40 et 7019.50)	7019 90 91	kg	S
23.19.11.10	Verre en masse	7001 [00 (91 + 99)]	kg	S
23.19.11.30	Verre en billes, barres, ou baguettes, non travailé	7002 [10 00 + 20 (10 + 90)]	kg	S
23.19.11.50	Verre en tubes, non travaillé	7002 [31 00 + 32 00 + 39 00]	kg	S
23.19.12.00	Pavés, dalles, briques, tuiles, carreaux … verres assemblés en vitraux, blocs, panneaux, plaques, coquilles en verre "multicellulaire" ou "mousse"	7016 [90 (10 + 40 + 70)]	kg	S
23.19.21.00	Ampoules et enveloppes tubulaires … pour lampes électriques, tubes cathodiques, similaires	7011 [10 00 + 20 00 + 90 00]	kg	S
23.19.22.00	Verres d'horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement	7015 [10 00 + 90 00]	kg	S
23.19.23.30	Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même gradué ou jaugé	7017 [10 00 + 20 00 + 90 00]	kg	S
23.19.23.50	Ampoules en verre, pour emballage	7010 10 00	p/st	S
23.19.24.00	Parties des appareils d'éclairage du SH 94.05, en verre	9405 [91 (11 + 19 + 90)]	—	S
23.19.25.00	Isolateurs en verre pour l'électricité	8546 10 00	kg	S
23.19.26.40	Verres de signalisation et éléments d'optique en verre non travaillés optiquement; cubes, dés et autres verreries même sur supports pour mosaïques ou décorations similaires	7014 00 00 + 7016 10 00	kg	S
23.19.26.70	Perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et verroterie … à l'exclusion des articles de bijouterie de fantaisie	7018 [10 (11 + 19 + 30 + 51 + 59 + 90) + 20 00 + 90 (10 + 90)]	kg	S
23.19.26.90	Ouvrages en verre du SH 70, n.c.a.	7020 [00 (05 + 10 + 30 + 80)]	—	S
23.20.11.00	Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossilles ou en terres siliceuses analogues	6901 00 00	kg	S
23.20.12.10	Briques, céramiques de construction, … > 50 % Mg, Ca, Cr ou mélange	6902 10 00	kg	S
23.20.12.33	Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids ≥ 93 % de silice mélangée ou non d'alumine	6902 20 10	kg	S
23.20.12.35	Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids > 7 %, < 45 %, d'alumine, mélangée à de la silice	6902 20 91	kg	S
23.20.12.37	Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, avec silice et alumine mélangées autrement que SH 6902.20.10 et 6902.20.91	6902 20 99	kg	S
23.20.12.90	Briques et céramiques de construction réfractaires, autres que SH 6902.10 et 6902.20	6902 90 00	kg	S
23.20.13.00	Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, à l'exclusion des produits du SH 38.01	3816 00 00	kg	S
23.20.14.10	Ouvrages, contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite	6815 91 00	kg	S
23.20.14.30	Articles techniques en céramiques réfractaires contenant en poids > 25 % de graphite ou d'autres formes de carbone même en mélanges	6903 [10 00 + 90 10]	kg	S
23.20.14.55	Autres céramiques réfractaires, alumine < 45 %, silice ou mélange > 50 %	6903 20 10	kg	S
23.20.14.59	Articles techniques en céramiques réfractaires, contenant en poids > 50 % d'alumine ou de combinaison alumine/silice à ≥ 45 % d'alumine	6903 20 90	kg	S
23.20.14.90	Articles techniques en céramiques réfractaires de composition n.c.a. du SH 69.03	6903 90 90	kg	S
23.31.10.10	Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, non vernissés ni émaillés, en céramique	6907 10 00	m2	S
23.31.10.20	Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, vernissés ou émaillés, en céramique	6908 [10 (10 + 90)]	m2	S
23.31.10.30	Carreaux doubles du type spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en céramique	6907 90 10	m2	S
23.31.10.53	Carreaux … autres que spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en grès	6907 90 91	m2	S
23.31.10.57	Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en faïence, poterie fine ou autre céramique, non-vernissés ni émaillés (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, carreaux doubles du type "Spaltplatten", carreaux servant de dessous-de-plat, objets d''ornementation et sauf carreaux spéciaux de faïence pour poêles)	6907 [90 (93 + 99)]	m2	S
23.31.10.71	Carreaux doubles du type spaltplatten, vernissés ou émaillés, en céramique	6908 [90 (11 + 31)]	m2	S
23.31.10.73	Carreaux … en grès, autres que spaltplatten, dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés	6908 90 91	m2	S
23.31.10.75	Carreaux … en faïence, ou en poterie fine, autres que spaltplatten dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés	6908 90 93	m2	S
23.31.10.79	Carreaux … autres que spaltplatten et autres que ceux des SH 6908.90, .91 et .93, vernissés ou émaillés	6908 [90 (21 + 29 + 51 + 99)]	m2	S
23.32.11.10	Briques de construction, en céramique: éléments pour maçonneries	6904 10 00	m3 @	S
23.32.11.30	Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique: éléments formés avec perforation horizontale, pour planchers	6904 90 00	kg	S
23.32.12.50	Tuiles en céramique: éléments formés pour la couverture de toits en pente et pose en discontinu	6905 10 00	p/st	S
23.32.12.70	Éléments de cheminée, conduits de fumée …, et autres produits pour le bâtiment, en céramique	6905 90 00	kg	S
23.32.13.00	Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique: éléments formés pour des tuyaux de drainage et accessoires	6906 00 00	kg	S
23.41.11.30	Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine	6911 10 00	kg	S
23.41.11.50	Articles d'économie domestique, autres que pour le service de la table ou de la cuisine, articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine	6911 90 00	kg	S
23.41.12.10	Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: terre commune	6912 00 10	kg	S
23.41.12.30	Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: grès	6912 00 30	kg	S
23.41.12.50	Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: faïence ou poterie fine	6912 00 50	kg	S
23.41.12.90	Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: autres que terre commune, grès, faïence ou poterie fine	6912 00 90	kg	S
23.41.13.30	Statuettes et autres objets d'ornementation, en porcelaine	6913 10 00	—	S
23.41.13.50	Statuettes et autres objets d'ornementation, en céramique autre que la porcelaine	6913 [90 (10 + 91 + 93 + 99)]	—	S
23.42.10.30	Éviers, lavabos, baignoires … et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en porcelaine	6910 10 00	p/st @	S
23.42.10.50	Éviers, lavabos, baignoires … et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en céramique autres que la porcelaine	6910 90 00	p/st @	S
23.43.10.33	Isolateurs en céramique pour l'électricité, sans parties métalliques	8546 20 10	kg	S
23.43.10.35	Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, pour lignes aériennes de transport d'énergie	8546 20 91	kg	S
23.43.10.39	Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, autres que pour lignes de transport d'énergie	8546 20 99	kg	S
23.43.10.53	Pièces isolantes en céramique, contenant en poids ≥ 80 % d'oxydes métalliques	8547 10 10	kg	S
23.43.10.55	Pièces isolantes en céramique, contenant en poids < 80 % d'oxydes métalliques	8547 10 90	kg	S
23.44.11.00	Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou techniques	6909 11 00	kg	S
23.44.12.10	Appareils et articles pour usages chimiques ou techniques en céramique autre que de porcelaine	6909 [12 00 + 19 00]	kg	S
23.44.12.30	Aimants permanents et composants non aimantés, autres qu'en métal	8505 [19 (10 + 90)]	kg	S
23.49.11.00	Récipients d'économie rurale, de transport, d'emballage, en céramique	6909 90 00	kg	S
23.49.12.30	Autres ouvrages en porcelaine, n.c.a.	6914 10 00	kg	S
23.49.12.55	Autres ouvrages en céramique: terre commune, n.c.a.	6914 90 10	kg	S
23.49.12.59	Autres ouvrages en céramique: autres qu'en terre commune et en porcelaine, n.c.a.	6914 90 90	kg	S
23.51.11.00	Ciments non pulvérisés dits clinkers	2523 10 00	kg	T
23.51.12.10	Ciments Portland	2523 [21 00 + 29 00]	kg	S
23.51.12.90	Autres ciments hydrauliques	2523 [30 00 + 90 00]	kg	S
23.52.10.33	Chaux vive (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)	2522 10 00	kg	S
23.52.10.35	Chaux éteinte (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)	2522 20 00	kg	S
23.52.10.50	Chaux hydraulique (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)	2522 30 00	kg	S
23.52.20.00	Plâtres	2520 20 00	kg	S
23.52.30.30	Dolomie calcinée ou frittée	2518 20 00	kg	T
23.52.30.50	Pisé de dolomie	2518 30 00	kg	T
23.61.11.30	Blocs et briques pour la construction en ciment, béton, ou en pierres artificielles, même armés	6810 [11 (10 + 90)]	kg	S
23.61.11.50	Tuiles, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés	6810 [19 (10 + 31 + 39 + 90)]	kg	S
23.61.12.00	Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés	6810 [91 (10 + 90)]	kg	S
23.61.20.00 z	Constructions préfabriquées, en ciment	9406 00 80	—	S
23.62.10.50	Plaques ou planches de plâtre, revêtues ou renforcées de papier ou de carton	6809 11 00	m2	S
23.62.10.90	Autres planches, plaques, carreaux en plâtre, ou à base de plâtre	6809 19 00	m2	S
23.63.10.00	Béton non-réfractaire, prêt à la coulée	3824 50 10	kg	S
23.64.10.00	Mortiers industriels	3824 50 90	kg	S
23.65.11.00	Panneaux, planches, …, en fibres végétales ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux	6808 00 00	m2 @	S
23.65.12.20	Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, contenant de l’amiante	6811 40 00	kg	S
23.65.12.40	Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante	6811 [81 00 + 82 (10 + 90)]	m2 @	S
23.65.12.60	Tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie, en celluloseciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante	6811 83 00	kg	S
23.65.12.80	Ouvrages en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d’amiante (à l'exclusion des plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires ainsi que des tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie)	6811 89 00	kg	S
23.69.11.00	Ouvrages en plâtre ou compositions à base de plâtre autres que planches, plaques, carreaux …	6809 90 00	kg	S
23.69.19.30 z	Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés y compris les accessoires	6810 99 00	kg	S
23.69.19.80 z	Ouvrages non structurels en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés	6810 99	kg	S
23.70.11.00	Marbres, travertin, albâtre, taillés ou sciés à surface plane ou unie, autres que les carreaux, cubes … du 68.02.10	6802 [21 00 + 91 (10 + 90)]	kg	S
23.70.12.10	Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles autres que l'ardoise	6801 00 00	kg	S
23.70.12.30	Carreaux, cubes et articles similaires, en pierres naturelles, dont la surface peut s'inscrire dans un carré de côté < 7 cm, (granulés, éclats et poudres incl.)	6802 10 00	kg	S
23.70.12.60	Granit, taillé ou scié, à surface plane ou unie	6802 [23 00 + 93 (10 + 90)]	kg	S
23.70.12.70	Pierres autres que granit, taillées ou sciées, à surface plane ou unie	6802 [29 00 + 92 (10 + 90) + 99 (10 + 90)]	kg	S
23.70.12.80	Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)	6803 [00 (10 + 90)]	kg	S
23.91.11.10	Meules à moudre ou à défibrer	6804 10 00	kg	S
23.91.11.20	Meules et articles similaires autres qu'à moudre ou à défibrer en diamant naturel, ou synthétique, aggloméré	6804 21 00	kg	S
23.91.11.30	Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, avec renforcement	6804 22 18	kg	S
23.91.11.40	Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, sans renforcement	6804 22 12	kg	S
23.91.11.50	Meules en abrasifs artificiels avec agglomérants en céramiques ou en silicates	6804 22 30	kg	S
23.91.11.90	Autres meules et articles similaires, sans bâtis; pierres à aiguiser ou à polir à la main	6804 [22 (50 + 90) + 23 00 + 30 00]	kg	S
23.91.12.30	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement	6805 10 00	m2 @	S
23.91.12.50	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement	6805 20 00	m2 @	S
23.91.12.90	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu'en textiles seulement ou en papier ou carton seulement	6805 [30 (10 + 20 + 80)]	m2 @	S
23.99.11.00	Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées	6812 [80 (10 + 90) + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 (10 + 90)] + 6813 [20 00 + 81 00 + 89 00]	kg	S
23.99.12.53	Membranes bitumeuses d'étanchéité (en rouleaux)	6807 10 10	m2	S
23.99.12.59	Autres produits bitumeux (en rouleaux)	6807 10 90	m2 @	S
23.99.12.90	Produits bitumeux (à l'exclusion des produits en rouleaux)	6807 90 00	kg	S
23.99.13.10	Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d'un liant bitumineux ou d'asphalte naturel	2715 00 00	kg	S
23.99.13.20	Granulats pré-enrobés	2517 30 00	kg	S
23.99.14.00	Graphite artificiel, colloïdal, semi-colloïdal, préparation à base de graphite ou d'autre carbone: pâte, blocs, plaquettes …	3801 [10 00 + 20 (10 + 90) + 30 00 + 90 00]	kg	S
23.99.15.00	Corindon artificiel	2818 [10 (11 + 19 + 91 + 99)]	kg	S
23.99.19.10	Laines de laitier, de scories, de roches et similaires même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux	6806 10 00	kg	S
23.99.19.20	Vermiculite expansée, argiles expansées, et produits minéraux similaires expansés même mélangés entre eux	6806 [20 (10 + 90)]	kg	S
23.99.19.30	Ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores	6806 90 00	kg	S
23.99.19.50	Mica travaillé et ouvrages en mica y compris mica aggloméré ou reconstitué même sur supports	6814 [10 00 + 90 00]	kg	S
23.99.19.70	Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques	6815 [10 (10 + 90)]	kg	S
23.99.19.80	Ouvrages en tourbe	6815 20 00	kg	S
23.99.19.90	Autres ouvrages en pierres ou matières minérales, n.c.a. du SH 68.15, autres que ceux contenant de la magnésite, de la dolomie	6815 [99 (10 + 90)]	kg	S
24.10.11.00	Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires	7201 [10 (11 + 19 + 30 + 90) + 20 00 + 50 (10 + 90)]	kg	S
24.10.12.15	Ferromanganèse	7202 [11 (20 + 80) + 00)]	kg	S
24.10.12.30	Ferrosilicium	7202 [21 00 + 29 (10 + 90)]	kg	S
24.10.12.45	Ferrosilicomanganèse	7202 30 00	kg	S
24.10.12.60	Ferrochrome	7202 [41 (10 + 90) + 49 (10 + 50 + 90)]	kg	S
24.10.12.75	Ferromolybdène	7202 70 00	kg	S
24.10.12.90	Autres ferro-alliages	7202 [50 00 + 60 00 + 80 00 + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 (10 + 30 + 80)]	kg	S
24.10.13.00	Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires	7203 [10 00 + 90 00]	kg	S
24.10.14.10	Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier	7205 [10 00 + 21 00 + 29 00]	kg	S
24.10.14.20	Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)	7204 50 00	kg	S
24.10.21.10	Demi-produits rectangulaires, en aciers non-alliés	7207 [12 (10 + 90) + 20 (32 + 39)]	kg	S
24.10.21.21 z	Lingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non-alliés		kg	S
24.10.21.22 z	Autres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés	7206 90 00 + 7207 [11 (11 + 14 + 16 + 90) + 19 (12 + 19 + 80) + 20 (11 + 15 + 17 + 19 + 52 + 59 + 80)]	kg	S
24.10.22.10	Demi-produits plats (brames), en aciers inoxydables	7218 [91 (10 + 80)]	kg	S
24.10.22.21 z	Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en aciers inoxydables	7218 [10 00 + 99 (11 + 20)]	kg	S
24.10.22.22 z	Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables	7218 [10 00 + 99 (11 + 19 + 20 + 80)]	kg	S
24.10.23.10	Demi-produits rectangulaires, en aciers autres qu'inoxydables	7224 90 14	kg	S
24.10.23.21 z	Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables	7224 [10 (10 + 90) + 90 (02 + 03 + 05 + 07 + 31 + 38)]	kg	S
24.10.23.22 z	Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables	7224 [10 (10 + 90) + 90 (02 + 03 + 05 + 07 + 18 + 31 + 38 + 90)]	kg	S
24.10.31.10	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, enroulés	7208 [10 00 + 25 00 + 26 00 + 27 00 + 36 00 + 37 00 + 38 00 + 39 00]	kg	S
24.10.31.30	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage et produits d'une épaisseur < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'exclusion des produits laminés sur les 4 faces ou en cannelures fermées, d'une largeur ≤ 1250 mm et d'une épaisseur ≥ 4 mm)	7208 [40 00 + 53 90 + 54 00]	kg	S
24.10.31.50	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm (à l'exclusion des "larges plats"), non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief; produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus	7208 [51 (20 + 91 + 98) + 52 (10 + 91 + 99) + 53 10 + 90 (20 + 80)]	kg	S
24.10.32.10	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur ≥ 4 mm, non-enroulés, sans motifs en relief, en acier (dit "larges plats")	7211 13 00	kg	S
24.10.32.30	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (à l'exclusion des "larges plats")	7211 [14 00 + 19 00]	kg	S
24.10.33.10 z	Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables	7219 [11 00 + 12 (10 + 90) + 13 (10 + 90) + 14 (10 + 90)]	kg	S
24.10.33.20 z	Autres produits plats enroulés laminés à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables	7219 [11 00 + 12 (10 + 90) + 13 (10 + 90) + 14 (10 + 90)]	kg	S
24.10.33.30	Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en aciers inoxydables	7219 [22 (10 + 90) + 23 00 + 24 00]	kg	S
24.10.33.40	Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en aciers inoxydables	7219 [21 (10 + 90)]	kg	S
24.10.34.10 z	Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables	7220 [11 00 + 12 00]	kg	S
24.10.34.20 z	Autres produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables	7220 [11 00 + 12 00]	kg	S
24.10.35.10	Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits "magnétiques")	7225 [30 (10 + 90)]	kg	S
24.10.35.20	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid	7225 [30 30 + 40 15 + 50 20]	kg	S
24.10.35.30	Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (à l'exclusion des produits revêtus de matières organiques, des produits d'une épaisseur < 4,75 mm et des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")	7225 [40 (12 + 40 + 60)]	kg	S
24.10.35.40	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'exclusion des produits en aciers pour outillage, à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")	7225 40 90	kg	S
24.10.35.50	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques")	7225 99 00	kg	S
24.10.36.00	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")	7226 [91 (20 + 91 + 99)]	kg	S
24.10.41.10 z	Tôles laminées à froid non-revêtues, bandes, d'une largeur ≥ 600 mm, en aciers autres qu'inoxydables	7209 [15 00 + 16 90 + 17 90 + 18 (91 + 99) + 25 00 + 26 90 + 27 90 + 28 90 + 90 (20 + 80)]	kg	S
24.10.41.30 z	Tôles magnétiques et bandes simplement traitées à la surface d'une largeur de 600 mm ou plus	7209 [16 90 + 17 90 + 18 (91 + 99) + 26 90 + 27 90 + 28 90 + 90 (20 + 80)]	kg	S
24.10.41.50	Tôles magnétiques à grains non orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus	7209 [16 10 + 17 10 + 18 10 + 26 10 + 27 10 + 28 10]	kg	S
24.10.42.00	Tôles laminées à froid et larges plats d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables	7219 [31 00 + 32 (10 + 90) + 33 (10 + 90) + 34 (10 + 90) + 35 (10 + 90) + 90 (20 + 80)]	kg	S
24.10.43.00	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l'exclusion des prouits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")	7225 50 80	kg	S
24.10.51.10	Fer blanc, autres tôles étamées et bandes, fer chromé dit ECCS inclus	7210 [11 00 + 12 (20 + 80) + 50 00 + 70 10 + 90 40] + 10 10]	kg	S
24.10.51.20	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, zingués électrolytiquement	7210 30 00	kg	S
24.10.51.30	Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud d'une largeur ≥ 600 mm	7210 [20 00 + 41 00 + 49 00 + 61 00 + 69 00 + 90 80]	kg	S
24.10.51.40	Tôles revêtues de matières organiques d'une largeur de 600 mm ou plus	7210 70 80	kg	S
24.10.51.50	Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, plaqués	7210 90 30	kg	S
24.10.52.10	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf produits en aciers au silicium dits "magnétiques")	7225 91 00	kg	S
24.10.52.30	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement ou en aciers au silicium dits "magnétiques")	7225 92 00	kg	S
24.10.53.10	Tôles magnétiques à grains orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus	7225 11 00	kg	S
24.10.53.30	Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", d'une largeur ≥ 600 mm, à grains nonorientés	7225 [19 (10 + 90)]	kg	S
24.10.54.10	Bandes laminées à froid refendues, en aciers silicium alliés, magnétiques à grain orientés, d'une largeur < 600 mm	7226 11 00	kg	S
24.10.54.30	Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", d'une largeur < 600 mm, à grains nonorientés	7226 [19 (10 + 80)]	kg	S
24.10.55.00	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur < 600 mm	7226 20 00	kg	S
24.10.61.10	Fil machine crénelé ou autrement déformé (en aciers nonalliés)	7213 10 00	kg	S
24.10.61.20	Fil machine en aciers de décolletage	7213 20 00	kg	S
24.10.61.30	Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées laminées à froid)	7213 91 10	kg	S
24.10.61.40	Fil machine pour pneumatiques	7213 91 20	kg	S
24.10.61.90	Autre fil machine ( en aciers non-alliés)	7213 [91 (41 + 49 + 70 + 90) + 99 (10 + 90)]	kg	S
24.10.62.10	Barres laminées à chaud pour armatures pour béton	7214 [20 00 + 99 10]	kg	S
24.10.62.30	Barres laminées à chaud en aciers de décolletage	7214 30 00	kg	S
24.10.62.50	Barres (à l'exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non-alliés (autres qu'à coupe rapide)	7214 [10 00 + 91 (10 + 90) + 99 (31 + 39 + 50 + 71 + 79 + 95)]	kg	S
24.10.63.00	Fil machine laminé à chaud, en aciers inoxydables	7221 [00 (10 + 90)]	kg	S
24.10.64.10	Barres laminées à chaud de section circulaire, en aciers inoxydables	7222 [11 (11 + 19 + 81 + 89)]	kg	S
24.10.64.30	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l'exclusion des produits de section circulaire)	7222 [19 (10 + 90)]	kg	S
24.10.64.50	Barres forgées, en aciers inoxydables	7222 [30 (51 + 91)]	kg	S
24.10.64.70	Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des produits forgés)	7222 30 97	kg	T
24.10.65.10	Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne	7227 10 00	kg	S
24.10.65.30	Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne	7227 20 00	kg	S
24.10.65.50	Fil machine laminé à chaud (pour roulements)	7227 90 50	kg	S
24.10.65.70	Fil machine en aciers alliés autres qu'inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (à l'exclusion des produits en aciers pour roulements, en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux)	7227 [90 (10 + 95)]	kg	S
24.10.66.10	Barres, laminées à chaud, en aciers à coupe rapide	7228 [10 (20 + 50)]	kg	S
24.10.66.20	Barres, laminées à chaud, en aciers silicomanganeux	7228 [20 (10 + 91)]	kg	S
24.10.66.30	Barres, laminées à chaud, pour roulements	7228 [30 (41 + 49)]	kg	S
24.10.66.40	Barres, laminées à chaud, en aciers pour outillage	7228 [30 20 + 40 10]	kg	S
24.10.66.50	Barres, laminées à chaud, en aciers alliés autres qu'inoxydables (à l'exclusion des barres creuses pour le forage ainsi que des produits en aciers silicomanganeux ou en aciers à coupe rapide, pour outillage ou pour roulements)	7228 [30 (61 + 69 + 70 + 89) + 40 90 + 60 20]	kg	S
24.10.66.60	Barres et plats finis à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables, plaqués, revêtus ou ouvrés	7228 60 80	kg	T
24.10.67.00	Barres creuses pour le forage	7228 80 00	kg	S
24.10.71.10	Profilés en U d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés	7216 [31 (10 + 90)]	kg	S
24.10.71.20	Profilés en I d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés	7216 [32 (11 + 19 + 91 + 99)]	kg	S
24.10.71.30	Profilés en H d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés	7216 [33 (10 + 90)]	kg	S
24.10.71.40	Autres profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié	7216 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 40 (10 + 90) + 50 (10 + 91 + 99)]	kg	S
24.10.72.00	Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable	7222 [40 (10 + 90)]	kg	S
24.10.73.00	Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement laminés ou filés à chaud	7228 70 10	kg	S
24.10.74.10	Palplanches, en acier	7301 10 00	kg	S
24.10.74.20	Profilés obtenus par soudage et profilés obtenus à froid, en acier	7301 20 00	kg	S
24.10.75.00	Éléments de voies ferrées, en acier	7302 [10 (10 + 21 + 23 + 29 + 40 + 50 + 90) + 30 00 + 40 00 + 90 00]	kg	S
24.20.11.10	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers inoxydables	7304 11 00	kg	S
24.20.11.50	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables	7304 [19 (10 + 30 + 90)]	kg	S
24.20.12.10	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers inoxydables	7304 [22 00 + 24 00]	kg	S
24.20.12.50	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables	7304 [23 00 + 29 (10 + 30 + 90)]	kg	S
24.20.13.10	Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage, en aciers inoxydables)	7304 [41 00 + 49 (10 + 93 + 95 + 99)]	kg	S
24.20.13.30	Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)	7304 [31 20 + 51 81]	kg	S
24.20.13.50	Tubes et tuyaux, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)	7304 [31 80 + 51 (12 + 18 + 89)]	kg	S
24.20.13.70	Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage)	7304 [39 (10 + 52 + 58 + 92 + 93 + 98) + 59 (10 + 32 + 38 + 92 + 93 + 99)]	kg	S
24.20.14.00	Tubes et tuyaux de section autre que circulaire et profilés creux sans soudure, en acier	7304 90 00	kg	S
24.20.21.10	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés longitudinalement, en acier	7305 [11 00 + 12 00]	kg	S
24.20.21.50	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés autrement que longitudinalement, en acier	7305 19 00	kg	S
24.20.22.00	Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier	7305 20 00	kg	S
24.20.23.00	Tubes et tuyaux, de section circulaire soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)	7305 [31 00 + 39 00]	kg	S
24.20.24.00	Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, rivés, par exemple, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)	7305 90 00	kg	S
24.20.31.10	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables	7306 [11 (10 + 90)]	kg	S
24.20.31.50	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables	7306 [19 (10 + 90)]	kg	S
24.20.32.10	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406.4 mm, en aciers inoxydables	7306 21 00	kg	S
24.20.32.50	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406.4 mm, en aciers autres qu’inoxydables	7306 29 00	kg	S
24.20.33.10	Tubes et tuyaux, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)	7306 [40 (20 + 80)]	kg	S
24.20.33.40	Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables	7306 [30 (11 + 19) + 20)]	kg	S
24.20.33.70	Tubes et tuyaux, de section circulaire, formés à chaud et soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)	7306 [30 (41 + 49 + 72 + 77 + 80) + 80)]	kg	S
24.20.34.10	Tubes et tuyaux, de section autres que circulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en aciers inoxydables	7306 [61 10 + 69 10]	kg	S
24.20.34.30	Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi ≤ 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables	7306 61 92	kg	S
24.20.34.50	Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables	7306 61 99	kg	S
24.20.34.70	Tubes et tuyaux, de section non-circulaire autre que carrée ou rectangulaire, en aciers autres qu’inoxydables	7306 69 90	kg	S
24.20.35.00	Autres tubes et tuyaux, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)	7306 90 00	kg	S
24.20.40.10	Brides en aciers non moulées	7307 [21 00 + 91 00]	kg	S
24.20.40.30	Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, filetés, en acier, non moulés	7307 [22 (10 + 90) + 29 10 + 92 (10 + 90) + 10)]	kg	S
24.20.40.50	Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, soudés après emboîtement ou emmanchement, en acier, non moulés	7307 [29 (30 + 90) + 99 (30 + 90)]	kg	S
24.20.40.73	Coudes et courbes à souder bout à bout en acier, non moulés	7307 [23 10 + 93 (11 + 91)]	kg	S
24.20.40.75	Accessoires à souder bout à bout, autres que coudes et courbes, en acier, non moulés	7307 [23 90 + 93 (19 + 99)]	kg	S
24.31.10.10	Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid	7215 10 00	kg	T
24.31.10.20	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre (à l'exclusion des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage)	7215 50 19	kg	T
24.31.10.30	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)	7215 50 11	kg	T
24.31.10.40	Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des barres forgées et des barres laminées ou filées à chaud,	7215 90 00	kg	T
24.31.10.50	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)	7215 50 80	kg	T
24.31.10.60	Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l'exclusion des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)	7216 69 00	kg	T
24.31.20.10	Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres forgées); barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées)	7228 [10 90 + 20 99]	kg	T
24.31.20.20	Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid	7228 50 40	kg	T
24.31.20.30	Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid	7228 50 20	kg	T
24.31.20.40	Barres et plats finis à froid, en aciers alliés, autres qu'inoxydables, à coupe rapide, silicomanganeux, pour roulements et pour outillage	7228 [50 (61 + 69 + 80)]	kg	T
24.31.20.50	Profilés finis ou formés à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables	7228 70 90	kg	T
24.31.30.00	Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable	7222 [20 (11 + 19 + 21 + 29 + 31 + 39 + 81 + 89)]	kg	T
24.32.10.11 z	Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C < 0,25 %, largeur < 600 mm, autres que magnétiques	7211 [23 (30 + 80) + 90 (20 + 80)]	kg	S
24.32.10.12 z	Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,25 % mais < 0,6 % largeur < 600 mm	7211 29 00	kg	S
24.32.10.14 z	Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,6 % largeur < 600 mm	7211 29	kg	S
24.32.10.16 z	Feuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, largeur < 600 mm	7226 92 00	kg	S
24.32.10.18 z	Feuillards laminés à froid en aciers inoxydables (à l'exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, des feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm	7220 [20 (21 + 29 + 41 + 49 + 81 + 89) + 90 (20 + 80)]	kg	S
24.32.10.22 z	Bandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, d'une largeur < 600 mm		kg	S
24.32.10.25	Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone	7211 23 20	kg	S
24.32.10.28 z	Bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm	7220 [20 (21 + 29 + 41 + 49 + 81 + 89) + 90 (20 + 80)]	kg	S
24.32.10.30	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")	7226 99 10	kg	S
24.32.10.40	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")	7226 99 30	kg	S
24.32.10.50	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des prouits zingués, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")	7226 99 70	kg	S
24.32.20.10	Feuillards laminés à froid revêtus en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm	7212 60 00	kg	S
24.32.20.20 z	Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm		kg	S
24.32.20.30 z	Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm	7212 [40 (20 + 80)]	kg	S
24.32.20.40 z	Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud, d'une largeur < 600 mm	7212 [10 90 + 30 00 + 50 (20 + 30 + 40 + 90)]	kg	S
24.32.20.50 z	Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm	7212 [50 (20 + 30 + 40 + 61 + 69 + 90)]	kg	S
24.32.20.60 z	Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm	7212 40 80	kg	S
24.33.11.10	Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus	7216 [61 (10 + 90)]	kg	S
24.33.11.30	Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués	7216 91 80	kg	S
24.33.11.50	Profilés en fer ou en aciers non-alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion de ceux obtenus à partir de produits laminés plats)	7216 99 00	kg	S
24.33.12.00	Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers inoxydables	7222 40 50	kg	S
24.33.20.00	Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés	7216 91 10	kg	S
24.33.30.00	Panneaux multiplis, constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante	7308 90 51	kg	S
24.34.11.30	Fils, en aciers non alliés, C < 0,25 %	7217 [10 (10 + 31 + 39) + 20 (10 + 30) + 30 (41 + 49) + 20)]	kg	S
24.34.11.50	Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,25 % mais < 0,6 %	7217 [10 50 + 20 50 + 30 50 + 90 50]	kg	S
24.34.11.70	Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,6 %	7217 [10 90 + 20 90 + 30 90 + 90 90]	kg	S
24.34.12.00	Fils, en aciers inoxydables	7223 [00 (11 + 19 + 91 + 99)]	kg	S
24.34.13.00	Fils, en aciers alliés autres qu'inoxydables	7229 [20 00 + 90 (20 + 50 + 90)]	kg	S
24.41.10.30	Argent (incl. doré et platiné), sous formes brutes ou en poudre	7106 [10 00 + 91 (10 + 90)]	kg	T
24.41.10.50	Argent (incl. doré et platiné), sous formes mi-ouvrées	7106 [92 (20 + 80)]	kg	T
24.41.20.30	Or (incl. or platiné), sous formes brutes ou en poudre	7108 [11 00 + 12 00]	kg	T
24.41.20.50	Or (incl. or platiné), sous formes mi-ouvrées	7108 [13 (10 + 80)]	kg	T
24.41.20.70	Or à usage monétaire	7108 20 00	kg	T
24.41.30.30	Platine, sous formes brutes, ou en poudre	7110 [11 00 + 21 00 + 31 00 + 41 00]	kg	T
24.41.30.50	Platine, sous formes mi-ouvrées	7110 [19 (10 + 80) + 29 00 + 39 00 + 49 00]	kg	T
24.41.30.70	Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine	7115 10 00	kg	S
24.41.40.00	Plaqué, doublé d'or sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées	7109 00 00	kg	T
24.41.50.30	Plaqué, doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées	7107 00 00	kg	T
24.41.50.50	Plaqué, doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées	7111 00 00	kg	T
24.42.11.30	Aluminium, sous forme brute, non allié	7601 10 00	kg	T
24.42.11.53	Aluminium, sous forme brute, alliages primaires	7601 20 10	kg	T
24.42.11.55	Aluminium, sous forme brute, alliages secondaires	7601 [20 (91 + 99)]	kg	T
24.42.12.00	Oxyde d'aluminium (excl. corindon artificiel)	2818 20 00	kg	T
24.42.21.00	Poudres et paillettes, aluminium	7603 [10 00 + 20 00]	kg	T
24.42.22.30	Barres et profilés, aluminium non allié	7604 [10 (10 + 90)]	kg	T
24.42.22.50	Barres et profilés, aluminium allié	7604 [21 00 + 29 (10 + 90)]	kg	T
24.42.23.30	Fils, aluminium non allié	7605 [11 00 + 19 00]	kg	T
24.42.23.50	Fils, aluminium allié	7605 [21 00 + 29 00]	kg	T
24.42.24.30	Tôles et bandes, aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, non allié	7606 [11 (10 + 91 + 93 + 99) + 00)]	kg	T
24.42.24.50	Tôles et bandes, alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm	7606 [12 (10 + 50 + 91 + 93 + 99) + 00)]	kg	T
24.42.25.00	Feuilles et bandes minces, aluminium, épaisseur ≤ 0,2 mm (excl. support)	7607 [11 (11 + 19 + 90) + 19 (10 + 91 + 99) + 20 (10 + 91 + 99)]	kg	T
24.42.26.30	Tubes et tuyaux, aluminium non allié	7608 10 00	kg	T
24.42.26.50	Tubes et tuyaux, alliages d'aluminium	7608 [20 (20 + 81 + 89)]	kg	T
24.42.26.70	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons …), aluminium	7609 00 00	kg	T
24.43.11.30	Plomb sous forme brute: plomb affiné	7801 10 00	kg	T
24.43.11.50	Plomb sous forme brute contenant de l'antimoine	7801 91 00	kg	T
24.43.11.90	Plomb sous forme brute, autres	7801 [99 (10 + 91 + 99)]	kg	T
24.43.12.30	Zinc sous forme brute, non allié	7901 [11 00 + 12 (10 + 30 + 90)]	kg	T
24.43.12.50	Alliages de zinc sous forme brute	7901 20 00	kg	T
24.43.13.30	Étain, sous forme brute, non allié	8001 10 00	kg	T
24.43.13.50	Alliages d'étain, sous forme brute	8001 20 00	kg	T
24.43.21.00	Tables, feuilles et bandes, poudres et paillettes, en plomb	7804 [11 00 + 19 00 + 20 00]	kg	T
24.43.22.00	Poussières, poudres et paillettes, zinc	7903 [10 00 + 90 00]	kg	T
24.43.23.00	Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes, en zinc	7904 00 00 + 7905 00 00	kg	T
24.43.24.00	Barres profilés et fils, étain	8003 00 00	kg	T
24.44.11.00	Mattes de cuivre, cuivre de cément (précipité de cuivre)	7401 00 00	kg	T
24.44.12.00	Cuivre non affiné, anodes en cuivre pour affinage électrolytique	7402 00 00	kg	T
24.44.13.30	Cuivre affiné sous forme brute	7403 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 19 00]	kg	T
24.44.13.70	Alliages de cuivre affiné sous forme brute et alliages mères de cuivre	7403 [21 00 + 22 00 + 29 00] + 00 00]	kg	T
24.44.21.00	Poudres et paillettes, cuivre	7406 [10 00 + 20 00]	kg	T
24.44.22.00	Barres et profilés, cuivre	7407 [10 00 + 21 (10 + 90) + 29 (10 + 90)]	kg	T
24.44.23.30	Fils en cuivre affiné (section transv. > 6 mm), en alliages de cuivre	7408 [11 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00]	kg	T
24.44.23.50	Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 6 mm, mais > 0.5 mm)	7408 19 10	kg	T
24.44.23.70	Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 0.5 mm)	7408 19 90	kg	T
24.44.24.00	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm	7409 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00 + 31 00 + 39 00 + 40 (10 + 90) + 00)]	kg	T
24.44.25.00	Feuilles et bandes minces en cuivre, épaisseur ≤ 0.15 mm (excl. support)	7410 [11 00 + 12 00 + 21 00 + 22 00]	kg	T
24.44.26.30	Tubes et tuyaux, cuivre	7411 [10 (11 + 19 + 90) + 21 (10 + 90) + 22 00 + 29 00]	kg	T
24.44.26.50	Accessoires de tuyauterie, cuivre	7412 [10 00 + 20 00]	kg	T
24.45.11.00	Nickel sous forme brute	7502 [10 00 + 20 00]	kg	T
24.45.12.00	Mattes, sinters doxydes et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel	7501 [10 00 + 20 00]	kg	T
24.45.21.00	Poudres et paillettes, en nickel	7504 00 00	kg	T
24.45.22.00	Barres, profilés et fils, en nickel	7505 [11 00 + 12 00 + 21 00 + 22 00]	kg	T
24.45.23.00	Tôles, bandes et feuilles, en nickel	7506 [10 00 + 20 00]	kg	T
24.45.24.00	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en nickel	7507 [11 00 + 12 00 + 20 00]	kg	T
24.45.30.13	Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.	8101 [10 00 + 94 00 + 96 00 + 99 (10 + 90)]	kg	T
24.45.30.17	Molybdène et ouvrages en molybdène (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.	8102 [10 00 + 94 00 + 95 00 + 96 00 + 99 00]	kg	T
24.45.30.23	Tantale et ouvrages en tantale (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.	8103 [20 00 + 90 (10 + 90)]	kg	T
24.45.30.25	Magnésium et ouvrages en magnésium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.	8104 [11 00 + 19 00 + 30 00 + 90 00]	kg	T
24.45.30.27	Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.	8105 [20 00 + 90 00]	kg	T
24.45.30.30	Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cadmium et ouvrages en cadmium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.	8106 [00 (10 + 90)] + 8107 [20 00 + 90 00]	kg	T
24.45.30.43	Titane et ouvrages en titane (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.	8108 [20 00 + 90 (30 + 50 + 60 + 90)]	kg	T
24.45.30.47	Zirconium et ouvrages en zirconium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.; antimoine et ouvrages en antimoine (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.	8109 [20 00 + 90 00] + 8110 [10 00 + 90 00]	kg	T
24.45.30.55	Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium ("celtium"), indium, niobium ("columbium"), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.c.a.; déchets et débris de ces métaux (à l’exclusion des déchets et débris de béryllium, de chrome et de thallium)	8112 [12 00 + 19 00 + 21 (10 + 90) + 29 00 + 51 00 + 59 00 + 92 (10 + 21 + 31 + 81 + 89 + 91 + 95) + 99 (20 + 30 + 70)]	kg	T
24.45.30.57	Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris, n.c.a.	8111 [00 (11 + 19 + 90)] + 8113 [00 (20 + 40 + 90)]	kg	T
24.51.11.10	Parties de véhicules routiers, moteurs à piston et autres machines, appareils et engins mécaniques, en fonte malléable	—	kg	S	S1
24.51.11.90	Pièces pour autres utilisations (fonte malléable)	—	kg	S	S1
24.51.12.10	Parties de véhicules routiers (fonte à graphite sphéroïdal)	—	kg	S	S1
24.51.12.20	Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte à graphite sphéroïdal)	—	kg	S	S1
24.51.12.40	Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)	—	kg	S	S1
24.51.12.50	Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)	—	kg	S	S1
24.51.12.90	Pièces pour autre utilisation (fonte à graphite sphéroïdal)	—	kg	S	S1
24.51.13.10	Parties de véhicules routiers (fonte grise)	—	kg	S	S1
24.51.13.20	Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte grise)	—	kg	S	S1
24.51.13.40	Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte grise)	—	kg	S	S1
24.51.13.50	Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte grise)	—	kg	S	S1
24.51.13.90	Pièces pour autre utilisation (fonte grise)	—	kg	S	S1
24.51.20.00	Tubes en fonte	7303 [00 (10 + 90)]	kg	T
24.51.30.30	Accessoires de tuyauterie moulés, en fonte non-malléable	7307 [11 (10 + 90)]	kg	T
24.51.30.50	Accessoires de tuyauterie, en fonte malléable, moulés	7307 19 10	kg	T
24.52.10.10	Parties de véhicules routiers	—	kg	S	S1
24.52.10.30	Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets	—	kg	S	S1
24.52.10.40	Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques	—	kg	S	S1
24.52.10.50	Autres parties et accessoires	—	kg	S	S1
24.52.10.90	Pièces pour autres utilisations	—	kg	S	S1
24.52.30.00	Accessoires de tuyauterie en acier, moulés	7307 19 90	kg	T
24.53.10.10	Parties de véhicules routiers	—	kg	S	S1
24.53.10.20	Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinets	—	kg	S	S1
24.53.10.40	Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques	—	kg	S	S1
24.53.10.50	Parties d'autres machines	—	kg	S	S1
24.53.10.90	Pièces pour autres utilisations	—	kg	S	S1
24.54.10.10	Parties de véhicules routiers	—	kg	S	S1
24.54.10.20	Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinets	—	kg	S	S1
24.54.10.40	Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques	—	kg	S	S1
24.54.10.50	Parties d'autres machines	—	kg	S	S1
24.54.10.90	Pièces pour autres utilisations	—	kg	S	S1
25.11.10.30	Constructions préfabriquées, en fer ou en acier	9406 [00 (31 + 38)]	—	S
25.11.10.50 z	Constructions préfabriquées, en aluminium	9406 00 80	—	S
25.11.21.00	Ponts et éléments de ponts en fonte, fer ou acier	7308 10 00	kg	S
25.11.22.00	Tours et pylônes en fonte, fer ou acier	7308 20 00	kg	S
25.11.23.10	Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage en fonte, fer ou acier	7308 [40 (10 + 90)]	kg	S
25.11.23.30	Barrages, vannes, porte-écluses … en fer, fonte ou acier	7308 90 10	kg	S
25.11.23.50	Autres constructions, profilés et autres éléments pour la construction, uniquement ou principalement en tôle	7308 90 59	kg	S
25.11.23.60	Barres, tubes et autres éléments pour la construction … en fer, fonte, acier, autres qu'en tôle	7308 90 99	kg	S
25.11.23.70	Constructions et parties de constructions, en aluminium à l'exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils	7610 [90 (10 + 90)]	kg	S
25.12.10.30	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils en fonte, fer ou acier	7308 30 00	p/st	S
25.12.10.50	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium	7610 10 00	p/st	S
25.21.11.00	Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier	7322 [11 00 + 19 00]	kg	S	S2
25.21.12.00	Chaudières pour le chauffage central sauf celles du SH 84.02	8403 [10 (10 + 90)]	p/st @	S
25.21.13.00	Parties de chaudières pour le chauffage central, sauf celles du SH 84.02	8403 [90 (10 + 90)]	—	S	S2
25.29.11.10	Réservoirs, cuves, etc., en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres, pour matières gazeuses	7309 00 10	kg	S
25.29.11.20	Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres	7309 00 30	kg	S
25.29.11.30	Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, autres qu'à revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres	7309 [00 (51 + 59)]	kg	S
25.29.11.50	Réservoirs, foudres, cuves … en fonte, fer, acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 litres	7309 00 90	kg	S
25.29.11.70	Réservoirs, foudres, cuves, etc., en aluminium, pour toutes matières à l'exception des gaz comprimés, d'une contenance > 300 litres	7611 00 00	kg	S
25.29.12.00	Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés	7311 [00 (11 + 13 + 19 + 30 + 91 + 99)] + 00)]	kg	S
25.30.11.10	Chaudières aquatubulaires	8402 [11 00 + 12 00]	p/st @	S
25.30.11.50	Chaudières à vapeur (y compris les chaudières mixtes, autres qu'aquatubulaires)	8402 [19 (10 + 90)]	p/st @	S
25.30.11.70	Chaudières dites "à eau surchauffée"	8402 20 00	p/st @	S
25.30.12.30	Appareils auxiliaires pour chaudières des SH 84.02 et 84.03	8404 10 00	kg	S
25.30.12.50	Condenseurs pour machines à vapeur	8404 20 00	kg	S
25.30.13.30	Parties de chaudières	8402 90 00	—	S	S2
25.30.13.50	Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières et de condenseurs	8404 90 00	—	S	S2
25.30.21.00	Réacteurs nucléaires	8401 10 00	kg	S
25.30.22.00	Parties de réacteurs nucléaires	8401 40 00	—	S	S2
25.40.12.30	Revolvers et pistolets, autres que les articles à usage militaire et ceux des SH 93.03 ou 93.04	9302 00 00	p/st	S
25.40.12.50	Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon; carabines et fusils de chasse, de tir sportif etc.	9303 [10 00 + 20 (10 + 95) + 00)]	p/st	S
25.40.12.70	Pistolets lance-fusées, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres etc., autres que les articles à usage militaire	9303 90 00	p/st	S
25.40.12.90	Autres armes (fusils et carabines à ressort, à air comprimé, à gaz etc.; matraques, etc.), autres que les articles à usage militaire	9304 00 00	p/st @	S
25.40.13.00	Cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches (à l'exclusion des articles à usage militaire)	9306 [21 00 + 29 (40 + 70) + 30 (10 + 91 + 93 + 97) + 90)]	kg	S	M
25.40.14.00	Parties et accessoires des articles des no93.01 à 93.04, sauf guerre	9305 [10 00 + 21 00 + 29 00 + 99 00]	—	S	M
25.50.11.34	Arbres de transmission et manivelles (forgeage libre des aciers); ouvrages du SH 73.26; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (forgeage libre des aciers)	—	—	S	S1
25.50.11.37	Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (forgeage libre des métaux non ferreux)	—	—	S	S1
25.50.11.51	Parties de véhicules routiers du SH 87 (extrusion à froid des aciers)	—	—	S	S1
25.50.11.52	Arbres de transmission et manivelles (extrusion à froid des aciers)	—	—	S	S1
25.50.11.53	Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (extrusion à froid des aciers)	—	—	S	S1
25.50.11.54	Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (extrusion à froid des aciers)	—	—	S	S1
25.50.11.56	Extrusion à froid en acier, autres parties et accessoires électroniques du SH 85 (extrusion à froid des aciers)	—	—	S	S1
25.50.11.57	Ouvrages du SH 73.26; parties de véhicules et appareils pour voies ferrées des SH 86, 87, 88 (extrusion à froid des aciers)	—	—	S	S1
25.50.11.58	Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 extrudées à froid en métaux non-ferreux	—	—	S	S1
25.50.12.10	Parties de véhicules routiers du SH 87 (estampage des aciers)	—	—	S	S1
25.50.12.20	Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (estampage des aciers)	—	—	S	S1
25.50.12.30	Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (estampage des aciers)	—	—	S	S1
25.50.12.40	Parties des machines, appareils et outils destinés à l'agriculture, l'industrie forestière ou l'horticulture (estampage des aciers)	—	—	S	S1
25.50.12.50	Parties des machines et appareils des SH 84.25, 84.27 et 84.28 (estampage des aciers)	—	—	S	S1
25.50.12.60	Parties des machines et appareils des SH 84.26, 84.29 et 84.30 (estampage des aciers)	—	—	S	S1
25.50.12.70	Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (estampage des aciers)	—	—	S	S1
25.50.12.80	Ouvrages du SH 73.26; parties pour véhicules ferroviaires ou aériens des SH 86, 88; parties des machines et appareils des SH 85, 90 (estampage des aciers)	—	—	S	S1
25.50.12.90	Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (estampage des métaux non ferreux)	—	—	S	S1
25.50.13.10	Parties de véhicules routiers du SH 87 (travail des tôles en aciers)	—	—	S	S1
25.50.13.20	Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (travail des tôles en aciers)	—	—	S	S1
25.50.13.30	Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (travail des tôles en aciers)	—	—	S	S1
25.50.13.40	Parties d'autres machines du SH 85 (travail des tôles en aciers)	—	—	S	S1
25.50.13.50	Articles des SH 73.23 et 73.26; parties de meubles du 94.03; parties de véhicules et d'appareils pour voies ferrées du 86; app. du 90 (travail des tôles métaux non fer.)	—	—	S	S1
25.50.13.70	Articles d'économie domestique, parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84, 85, 86, 88, 94 (travail des tôles en métaux non ferreux)	—	—	S	S1
25.50.20.20	Produits de la métallurgie des poudres d’aciers	—	—	S	S1
25.50.20.80	Parties des articles des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux)	—	—	S	S1
25.61.11.30	Revêtement métallique par immersion en métaux fondus	—	—	I	C
25.61.11.50	Revêtement métallique par projection thermique	—	—	I	C
25.61.11.70	Revêtement métallique en zinc par électrolyse et chimie	—	—	I	C
25.61.11.90	Autres revêtements métalliques (nickel, cuivre, chrome, etc.) par électrolyse et chimie	—	—	I	C
25.61.12.30	Plastification	—	—	I	C
25.61.12.50	Autres revêtements (émaillage, phosphatation, etc.)	—	—	I	C
25.61.21.00	Autres traitements thermiques	—	—	I	C
25.61.22.30	Peinture, vernissage	—	—	I	C
25.61.22.50	Traitement des surfaces métalliques par anodisation	—	—	I	C
25.61.22.70	Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous vide (CVD/PVD)	—	—	I	C
25.61.22.90	Autres traitements des surfaces métalliques	—	—	I	C
25.62.10.01	Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterie	—	—	S	S1
25.62.10.03	Pièces métalliques décolletées pour autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84	—	—	S	S1
25.62.10.05	Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers du SH 87	—	—	S	S1
25.62.10.07	Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens du SH 88	—	—	S	S1
25.62.10.09	Pièces métalliques décolletées pour produits électrotechniques du SH 85	—	—	S	S1
25.62.10.11	Pièces métalliques décolletées pour produits mécaniques de précision et optiques	—	—	S	S1
25.62.10.13	Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 73.26, 74.19 et 76.16; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86	—	—	S	S1
25.62.20.00	Pièces métalliques (à l'exclusion des pièces métalliques décolletées)	—	—	S	S1
25.71.11.15	Couteaux de table avec manche en aciers inoxydables	8211 91 30	p/st @	S
25.71.11.30	Couteaux de table avec manche autres qu'en aciers inoxydables (argent, or ou platiné plaqué, bois, plastique, etc.)	8211 91 80	p/st @	S
25.71.11.45	Couteaux à lame fixe, autres que de table	8211 92 00	p/st @	S
25.71.11.60	Grands couteaux pliants	8211 93 00	p/st @	S
25.71.11.75	Manches, lames pour couteaux, en métaux communs	8211 [94 00 + 95 00]	p/st @	S
25.71.11.90	Ciseaux à doubles branches et leurs lames	8213 00 00	p/st @	S
25.71.12.30	Rasoirs et composantes (à l'exclusion des lames de rasoirs)	8212 [10 (10 + 90) + 00)]	—	S
25.71.12.80	Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes)	8212 20 00	p/st @	S
25.71.13.30	Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames	8214 10 00	—	S
25.71.13.50	Outils, assortiments d'outils de manucures, pédicures (y.c. les limes à ongles)	8214 20 00	—	S
25.71.13.70	Hachoir, tondeuse à cheveux et autres articles de coutellerie	8214 90 00	p/st @	S
25.71.14.30	Couverts de tables (à l'exclusion des couteaux de table) et similaires en aciers inoxydables ou à base d'autre métal	8215 [20 (10 + 90) + 99 (10 + 90)]	p/st @	S
25.71.14.80	Couverts de tables et similaires (à l'exclusion des couteaux de table), à base de métal, argent, or ou platine plaqué	8215 [10 (20 + 30 + 80) + 00)]	p/st @	S
25.71.15.00	Armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux	9307 00 00	kg	S
25.72.11.30	Cadenas en métaux communs (à clef, à secret ou électronique)	8301 10 00	p/st @	S
25.72.11.50	Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs	8301 20 00	p/st @	S
25.72.11.70	Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs	8301 30 00	p/st @	S
25.72.12.30	Serrures à cylindres, des types utilisés pour portes de bâtiments	8301 40 11	p/st @	S
25.72.12.50	Serrures pour portes de bâtiments autres qu'à cylindres	8301 40 19	p/st @	S
25.72.12.70	Serrures, verrous, du SH 83.01 n.c.a.	8301 40 90	p/st @	S
25.72.13.30	Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs	8301 50 00	kg	S
25.72.13.50	Clefs (pour cadenas, serrures…) présentées isolément, en métaux communs	8301 70 00	kg	S
25.72.13.70	Parties de cadenas, serrures, verrous et fermoirs, en métaux communs	8301 60 00	—	S
25.72.14.10	Charnières de tous genres, en métaux communs (incl. paumelles et pentures)	8302 10 00	kg	S
25.72.14.20	Roulettes avec monture, en métaux communs	8302 20 00	kg	S
25.72.14.30	Garnitures, ferrures pour véhicules automobiles, autres que charnières, en métaux communs	8302 30 00	kg	S
25.72.14.40	Autres garnitures, ferrures et similaires autres que charnières pour bâtiment, en métaux communs	8302 [41 (10 + 50 + 90)]	kg	S
25.72.14.50	Garnitures, ferrures et similaires pour meubles, en métaux communs (à l'exclusion des charnières et roulettes)	8302 42 00	kg	S
25.72.14.60	Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l'exclusion des articles pour les véhicules automobiles, le bâtiment ou les meubles)	8302 49 00	kg	S
25.72.14.70	Ferme-portes automatiques, en métaux communs	8302 60 00	kg	S
25.72.14.80	Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs	8302 50 00	kg	S
25.73.10.10	Bêches et pelles	8201 10 00	kg	S
25.73.10.20	Fourches, usage agricole, horticole, ou forestier, à main	8201 20 00	kg	S
25.73.10.30	Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs	8201 30 00	kg	S
25.73.10.40	Haches, serpes et outils similaires à taillants	8201 40 00	kg	S
25.73.10.50	Sécateurs (y compris cisailles à volaille) maniés à une main	8201 50 00	kg	S
25.73.10.60	Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains	8201 60 00	kg	S
25.73.10.70	Autres outils à main (à l'exclusion des grands couteaux pliants) agricoles, horticoles ou forestiers	8201 90 00	kg	S
25.73.20.10	Scies à main	8202 10 00	kg	S
25.73.20.20	Lames de scies à ruban	8202 20 00	kg	S
25.73.20.30	Lames de scies circulaires, avec partie travaillante en acier	8202 31 00	kg	S
25.73.20.50	Autres lames (ou parties de lames) de scies circulaires	8202 39 00	kg	S
25.73.20.93	Lames de scies droites pour le travail des métaux	8202 91 00	kg	S
25.73.20.95	Autres lames de scies n.c.a. du SH 82.02	8202 [99 (11 + 90)]	kg	S
25.73.20.99	Lames de scies, autres que droites, avec partie travaillante en acier pour le travail de matières autres que les métaux	8202 [40 00 + 99 19]	kg	S
25.73.30.13	Limes, râpes et outils similaires, à main	8203 10 00	kg	S
25.73.30.15	Brucelles et pinces à épiler	8203 20 10	kg	S
25.73.30.17	Pinces (même coupantes), tenailles et autres articles similaires (à l'exclusion des brucelles et pinces à épiler)	8203 20 90	kg	S
25.73.30.23	Cisailles à métaux et outils similaires, à main	8203 30 00	kg	S
25.73.30.25	Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires, à main	8203 40 00	kg	S
25.73.30.33	Clés de serrage à main, à ouverture fixe	8204 11 00	kg	S
25.73.30.35	Clés de serrage à main, à ouverture variable	8204 12 00	kg	S
25.73.30.37	Douilles de serrage interchangeables, à main, même avec manches	8204 20 00	kg	S
25.73.30.53	Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main	8205 10 00	kg	S
25.73.30.55	Marteaux et masses à main	8205 20 00	kg	S
25.73.30.57	Rabots, ciseaux, gouges et similaires pour le travail du bois, à main	8205 30 00	kg	S
25.73.30.63	Tournevis à main	8205 40 00	kg	S
25.73.30.65	Autres outils et outillage d'économie domestique à main (y.c. diamants de vitriers)	8205 51 00	kg	S
25.73.30.73	Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres	8205 59 10	kg	S
25.73.30.77	Autres outils à main (pistolets à river, à fixer les tampons et chevilles, incl.) fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante	8205 [59 (30 + 90)]	kg	S
25.73.30.83	Lampes à souder et similaires, à main	8205 60 00	kg	S
25.73.30.85	Étaux, serre-joints et similaires, à main	8205 70 00	kg	S
25.73.30.87	Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale	8205 80 00	kg	S
25.73.40.14	Outils à tarauder	8207 40 10	kg	S
25.73.40.16	Outils à fileter	8207 40 30	kg	S
25.73.40.19	Outils à tarauder, à fileter, pour l'usinage des matières autres que les métaux	8207 40 90	kg	S
25.73.40.23	Outils à percer, avec partie travaillante en diamant	8207 50 10	kg	S
25.73.40.25	Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en matières autres que le diamant	8207 50 30	kg	S
25.73.40.27	Outils à percer pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés	8207 50 50	kg	S
25.73.40.31	Outils à percer, pour l'usinage des métaux, partie travaillante en aciers à coupe rapide	8207 50 60	kg	S
25.73.40.33	Outils à percer pour l'usinage des métaux, partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les aciers à coupe rapide ou le diamant	8207 50 70	kg	S
25.73.40.35	Outils à percer les matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant	8207 50 90	kg	S
25.73.40.37	Outils à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant	8207 60 10	kg	S
25.73.40.44	Outils à aléser pour l'usinage des métaux	8207 60 30	kg	S
25.73.40.45	Outils à aléser ou à brocher, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant	8207 [60 (50 + 90)]	kg	S
25.73.40.48	Outils à brocher pour l'usinage des métaux	8207 60 70	kg	S
25.73.40.50	Outils à fraiser, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés pour l'usinage des métaux	8207 70 10	kg	S
25.73.40.61	Fraises à queue, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, pour l'usinage des métaux	8207 70 31	kg	S
25.73.40.65	Outils à fraiser, pour l'usinage des métaux	8207 70 35	kg	S
25.73.40.67	Outils à fraiser, autres, pour l'usinage des métaux	8207 70 38	kg	S
25.73.40.69	Outils à fraiser, pour l'usinage de matières autres que les métaux	8207 70 90	kg	S
25.73.40.71	Outils à tourner, pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés	8207 80 11	kg	S
25.73.40.74	Outils à tourner pour l'usinage des métaux	8207 80 19	kg	S
25.73.40.79	Outils à tourner, autres que pour l'usinage des métaux	8207 80 90	kg	S
25.73.40.81	Autres outils interchangeables, du SH 82.07 avec partie travaillante en diamant	8207 90 10	kg	S
25.73.40.83	Lames de tournevis	8207 90 30	kg	S
25.73.40.85	Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant	8207 90 50	kg	S
25.73.40.87	Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés	8207 [90 (71 + 78)]	kg	S
25.73.40.89	Autres outils interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les carbures métalliques frittés	8207 [90 (91 + 99)]	kg	S
25.73.50.13	Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules, et modèles pour moules autres qu'en bois	8480 [10 00 + 20 00 + 30 90]	kg	S
25.73.50.15	Modèles pour moules en bois	8480 30 10	p/st @	S
25.73.50.20	Moules pour le moulage par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques	8480 41 00	p/st @	S
25.73.50.30	Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques	8480 49 00	p/st @	S
25.73.50.50	Moules pour le verre	8480 50 00	p/st @	S
25.73.50.60	Moules pour les matières minérales	8480 60 00	p/st @	S
25.73.50.70	Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques	8480 71 00	p/st @	S
25.73.50.80	Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques	8480 79 00	p/st @	S
25.73.60.13	Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou cermets (à l'exclusion des parties)	8207 13 00	kg	S
25.73.60.18	Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu''en carbures métalliques frittés ou en cermets	8207 [19 (10 + 90)]	kg	S
25.73.60.23	Filières pour l'étirage ou le filage des métaux, avec partie travaillante en diamant	8207 20 10	kg	S
25.73.60.24	Filières pour l'étirage ou le filage des métaux	8207 20 90	kg	S
25.73.60.33	Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage des métaux	8207 30 10	kg	S
25.73.60.39	Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage de matières autres que les métaux	8207 30 90	kg	S
25.73.60.43	Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux	8208 10 00	kg	S
25.73.60.45	Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois	8208 20 00	kg	S
25.73.60.53	Couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire	8208 30 10	kg	S
25.73.60.55	Couteaux et lames tranchantes, autres que couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire	8208 30 90	kg	S
25.73.60.63	Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles, forestières	8208 40 00	kg	S
25.73.60.65	Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils: travail du cuir, du papier, des tissus, du plastique …	8208 90 00	kg	S
25.73.60.67	Plaquettes amovibles selon ISO 1832 et similaires pour l'usinage des métaux	8209 00 20	kg	S
25.73.60.90	Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou cermets	8209 00 80	kg	S
25.91.11.00	Réservoirs, boîtes…(fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés, d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres	7310 10 00	p/st @	S
25.91.12.00	Réservoirs, bidons, boîtes (fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés d'une contenance < 50 litres	7310 [29 (10 + 90)]	p/st @	S
25.92.11.33	Boîtes … (fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour denrées alimentaires	7310 21 11	p/st @	S
25.92.11.35	Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour boissons	7310 21 19	p/st @	S
25.92.11.50	Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, contenance < 50 litres autres que pour denrées alimentaires ou boissons	7310 [21 (91 + 99)]	p/st @	S
25.92.12.10	Étuis tubulaires souples, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres	7612 10 00	p/st @	S
25.92.12.30	Étuis tubulaires rigides, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres	7612 90 10	p/st @	S
25.92.12.50	Réservoirs, fûts, bidons, boîtes… en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres	7612 90 91	p/st @	S
25.92.12.60	Boîtes en aluminium, pour aérosols, d'une contenance ≤ 300 litres	7612 90 20	p/st	S
25.92.12.80	Boîtes en aluminium, pour autres produits, d'une contenance < 50 litres	7612 90 98	p/st @	S
25.92.13.30	Bouchons-couronnes, en métaux communs	8309 10 00	p/st @	S
25.92.13.50	Capsules de bouchage, surbouchage, étamées ou en aluminium d'un diamètre > 21 mm	8309 90 10	kg	S
25.92.13.70	Articles de bouchage et surbouchage et accessoires d'emballage en métaux communs du SH 83.09 n.c.a.	8309 90 90	kg	S
25.93.11.30	Torons et câbles en fer ou acier, non isolés pour l'électricité	7312 [10 (20 + 41 + 49 + 61 + 65 + 69 + 81 + 83 + 85 + 89 + 98)]	kg	S
25.93.11.50	Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité	7312 90 00	kg	S
25.93.12.30	Ronces artificielles, torsades en fils ou feuillards de fer ou acier, pour clôtures	7313 00 00	kg	S
25.93.12.50	Torons, câbles, tresses et similaires, en cuivre, non isolés pour électricité	7413 [00 (20 + 80)]	kg	S
25.93.12.70	Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité	7614 [10 00 + 90 00]	kg	S
25.93.13.13	Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables	7314 12 00	kg	S
25.93.13.15	Toiles métalliques tissées, y compris les toiles continues ou sans fin, en fer ou en acier (à l'exclusion des toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables)	7314 [14 00 + 19 00]	kg	S
25.93.13.20	Grillages soudés aux points de rencontre (fils ≥ 3 mm; mailles ≥ 100 cm2), en fils de fer ou d'acier	7314 [20 (10 + 90)]	kg	S
25.93.13.30	Grillages et treillis, en fils de fer ou acier, soudés aux points de rencontre, de dimensions autres que celles du SH 7314.20	7314 [31 00 + 39 00]	kg	S
25.93.13.43	Grillages et treillis, en fils de fer ou acier autres que soudés au point de rencontre, à l'exclusion de ceux recouverts de plastique	7314 [41 (10 + 90) + 00)]	kg	S
25.93.13.45	Grillages et treillis, en fils de fer ou acier recouverts de matières plastiques, autres que soudés	7314 [42 (10 + 90)]	kg	S
25.93.13.50	Tôles et bandes déployées en fer ou acier	7314 50 00	kg	S
25.93.13.60	Toiles métalliques (toiles continues ou sans fin incl.), grillages et treillis, en fils de cuivre	7419 99 10	kg	S
25.93.14.10	Punaises en fer ou acier	7317 00 10	kg	S
25.93.14.80	Autres pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires	7317 [00 (20 + 40 + 61 + 69 + 90)] + 7415 10 00 + 7616 10 00	kg	S
25.93.15.10	Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs	8311 [10 (10 + 90)]	kg	S
25.93.15.30	Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs	8311 20 00	kg	S
25.93.15.50	Baguettes enrobées, fils fourrés pour brasage, soudage à la flamme, en métaux communs	8311 30 00	kg	S
25.93.15.70	Autres articles pour soudure (incl. les parties) en métaux communs ou autres	8311 90 00	—	S
25.93.16.13	Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud	7320 10 11	kg	S
25.93.16.15	Ressorts à lames autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud	7320 10 19	kg	S
25.93.16.17	Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid	7320 10 90	kg	S
25.93.16.31	Ressorts en hélices, en fer ou acier, formés à chaud	7320 20 20	kg	S
25.93.16.33	Ressorts en hélices, à compression, en fer ou acier, formés à froid	7320 20 81	kg	S
25.93.16.35	Ressorts en hélices de traction, en fer ou acier, formés à froid	7320 20 85	kg	S
25.93.16.37	Ressorts en hélices, en acier, formés à froid, autres que de compression ou de traction	7320 20 89	kg	S
25.93.16.53	Ressorts à spirales plates, en fer ou acier	7320 90 10	kg	S
25.93.16.55	Ressorts à disques, en fer ou acier	7320 90 30	kg	S
25.93.16.60	Ressorts en fer ou acier, n.c.a.	7320 90 90	kg	S
25.93.16.80	Ressorts en cuivre (laiton)	7419 99 30	kg	S
25.93.17.10	Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier	7315 81 00	kg	S
25.93.17.23	Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau ≤ 16 mm	7315 82 10	kg	S
25.93.17.25	Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau est > 16 mm	7315 82 90	kg	S
25.93.17.30	Chaînes antidérapantes en fonte, fer ou acier	7315 20 00	kg	S
25.93.17.50	Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier, autres qu'antidérapantes ou à maillons articulés à étais ou soudés	7315 89 00	kg	S
25.93.17.70	Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre	7419 10 00	—	S
25.93.17.80	Parties de chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier	7315 90 00	—	S
25.93.18.00	Aiguilles à coudre, à tricoter, passe-lacets, épingles …, en fer ou acier, pour usage manuel	7319 [20 00 + 30 00 + 90 (10 + 90)]	kg	S
25.94.11.13	Vis décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige ≤ 6 mm en fer ou acier	7318 15 10	kg	S
25.94.11.15	Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou acier	7318 15 20	kg	S
25.94.11.17	Vis et boulons sans tête en acier	7318 [15 (30 + 41 + 49)]	kg	S
25.94.11.23	Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable	7318 15 51	kg	S
25.94.11.25	Vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en fer ou acier autre qu'inoxydable	7318 15 59	kg	S
25.94.11.27	Vis et boulons avec tête à six pans creux en acier inoxydable	7318 15 61	kg	S
25.94.11.29	Vis et boulons avec tête à six pans creux en fer ou acier autre qu'inoxydable	7318 15 69	kg	S
25.94.11.31	Vis et boulons avec tête hexagonale en acier inoxydable	7318 15 70	kg	S
25.94.11.33	Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction < 800 MPa	7318 15 81	kg	S
25.94.11.35	Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction ≥ 800 MPa	7318 15 89	kg	S
25.94.11.39	Vis et boulons avec tête autre que fendue, à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale, en fer ou acier	7318 15 90	kg	S
25.94.11.53	Vis à bois en fer ou acier	7318 [11 00 + 12 (10 + 90)]	kg	S
25.94.11.57	Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou acier	7318 13 00	kg	S
25.94.11.73	Vis autotaraudeuses en acier inoxydable	7318 14 10	kg	S
25.94.11.75	Vis autotaraudeuses en fer ou acier autre qu'inoxydable	7318 [14 (91 + 99)]	kg	S
25.94.11.83	Écrous décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou ≤ 6 mm, en fer ou acier	7318 16 10	kg	S
25.94.11.85	Écrous en acier inoxydable	7318 16 30	kg	S
25.94.11.87	Écrous en fer ou acier (acier inoxydable excl.)	7318 [16 (50 + 91 + 99)]	kg	S
25.94.11.90	Articles filetés en fer ou acier du SH 73.18 n.c.a.	7318 19 00	kg	S
25.94.12.10	Rondelles non filetées, pour blocage ou destinées à faire ressort, en fer ou acier	7318 21 00	kg	S
25.94.12.30	Rondelles non filetées en fer ou acier autres que destinées à faire ressort ou pour blocage	7318 22 00	kg	S
25.94.12.50	Rivets en fer ou acier	7318 23 00	kg	S
25.94.12.70	Goupilles, chevilles, clavettes… non filetées, en fer ou acier	7318 [24 00 + 29 00]	kg	S
25.94.13.10	Rondelles, boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et similaires, non filetés, en cuivre	7415 [21 00 + 29 00]	kg	S
25.94.13.40	Vis, boulons et écrous en cuivre (laiton)	7415 33 00	kg	S
25.94.13.70	Articles filetés en cuivre (laiton), autres que vis, boulons, écrous	7415 39 00	kg	S
25.99.11.10	Éviers et lavabos, en acier inoxydable	7324 10 00	p/st @	S
25.99.11.27	Baignoires, en fer ou en acier	7324 [21 00 + 29 00]	p/st	S
25.99.11.31	Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties en fonte, fer ou acier du SH 73.24 n.c.a.	7324 90 00	kg	S
25.99.11.35	Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre	7418 20 00	kg	S
25.99.11.37	Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium	7615 20 00	kg	S
25.99.12.17	Articles de ménage et d'économie domestique en fonte	7323 [91 00 + 92 00]	kg	S	S2
25.99.12.23	Articles de table, en acier inoxydable	7323 93 10	kg	S	S2
25.99.12.29	Autres articles, de ménage ou d'économie domestique en acier inoxydable	7323 93 90	kg	S	S2
25.99.12.37	Autres articles de ménage et d'économie domestique, en fer ou en acier, émaillés	7323 [94 (10 + 90)]	kg	S
25.99.12.43	Articles de table, en fer ou acier autres qu'inoxydable ou émaillés	7323 99 10	kg	S
25.99.12.49	Articles de ménage ou d'économie domestique, autres que pour la table peints ou vernis ou autres qu'inoxydable ou émaillés	7323 [99 (91 + 99)]	kg	S
25.99.12.53	Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en cuivre	7418 [11 00 + 19 90]	kg	S	S2
25.99.12.55	Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés	7615 19 10	kg	S	S2
25.99.12.57	Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, autres que coulés ou moulés	7615 [11 00 + 19 90]	kg	S	S2
25.99.12.70	Appareils mécaniques actionnés à la main (≤ 10 kg) pour aliments ou boissons (hache-viande, moulin à légumes, coupe-fruits et similaires …)	8210 00 00	kg	S
25.99.12.80	Paille, torchons, gants en fer ou acier pour polissage, récurage	7323 10 00	kg	S
25.99.21.30	Coffres forts, en métaux communs	8303 00 10	p/st	S
25.99.21.50	Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs	8303 00 30	kg	S
25.99.21.70	Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs	8303 00 90	—	S
25.99.22.00	Fournitures de bureau en métaux communs (classeurs, fichiers …), meubles du SH 94.03 exclus	8304 00 00	—	S
25.99.23.30	Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou classeurs, en métaux communs	8305 10 00	—	S
25.99.23.50	Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs	8305 20 00	—	S
25.99.23.70	Attache-lettres, coins, trombones et similaires, en métaux communs	8305 90 00	—	S
25.99.24.00	Statuettes, cadres, gravures, objets d'ornement, en métaux communs	8306 [21 00 + 29 (10 + 90) + 00)]	—	S
25.99.25.30	Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures …	8308 10 00	—	S
25.99.25.50	Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs	8308 20 00	—	S
25.99.25.70	Fermoirs, boucles; perles, paillettes découpées, en métaux communs	8308 90 00	—	S
25.99.26.00	Hélices pour bateaux et leurs pales	8487 [10 (10 + 90)]	p/st	S
25.99.29.10 z	Matériel fixe de voies ferrées ou similaires et leurs parties	8608 [00 (10 + 90)]	—	S	S2
25.99.29.11	Ancres, grappins, et leurs parties, en fonte, fer ou acier	7316 00 00	kg	S
25.99.29.13	Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a. (grilles d'égoût, trappes de regard …)	7325 [10 (50 + 92 + 99)]	kg	S	S2
25.99.29.19	Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier	7325 [91 00 + 99 (10 + 90)]	kg	S	S2
25.99.29.22	Autres ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés	7326 [11 00 + 19 (10 + 90)]	kg	S	S2
25.99.29.25	Ouvrages en fil de fer ou d'acier (cages et volières, corbeilles …)	7326 [20 (30 + 50 + 80)]	kg	S
25.99.29.27	Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fard et objets analogues de poche, en fer ou acier	7326 90 10	—	S	S2
25.99.29.28 z	Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires en métal pour la coiffure (autres que ceux du SH 85.16); et leurs parties	9615 90 00	kg	S
25.99.29.29	Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires (en matières autres que caoutchouc ou matières plastiques)	9615 19 00	kg	S
25.99.29.31	Échelles et escabeaux en fer ou en acier	7326 90 30	p/st @	S	S2
25.99.29.33	Pallettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou acier	7326 90 40	kg	S	S2
25.99.29.35	Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou acier	7326 90 50	kg	S	S2
25.99.29.37	Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour bâtiment, en fer ou acier	7326 90 60	kg	S	S2
25.99.29.41	Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en fer ou acier	7326 90 70	kg	S	S2
25.99.29.49	Ouvrages en fer ou en acier, n.c.a. (autres que moulés)	7326 [90 (91 + 93 + 95 + 98)]	kg	S	S2
25.99.29.55	Ouvrages en aluminium, n.c.a.	7616 [91 00 + 99 (10 + 90)]	kg	S	S2
25.99.29.58	Articles de cuivre n.c.a., autres que coulés, moulés, estampés ou forgés	7419 [91 00 + 99 90]	kg	S	S2
25.99.29.63	Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur > 0,2 mm, en étain; feuilles et bandes minces (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur ≤ 0,2 mm (support non compris), en étain; poudres et paillettes, en étain; tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain	8007 [00 (10 + 30 + 50)]	kg	T
25.99.29.67	Ouvrages en étain n.c.a. ( bacs, réservoirs … tubes souples pour l'emballage, articles de ménage et de table, mesures de capacité, anodes …)	8007 00 90	kg	S	S2
25.99.29.71	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en zinc (raccords, coudes, manchons)	7907 00 10	kg	T
25.99.29.73	Ouvrages en zinc n.c.a. (gouttières, faîtages, réservoirs, cuves …, toiles métalliques …, pointes, articles de ménage … anodes …)	7907 00 90	kg	S	S2
25.99.29.75	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en plomb (raccords, coudes, manchons)	7806 00 50	kg	T
25.99.29.76	Barres, profilés et fils, plomb	7806 00 30	kg	T
25.99.29.77	Ouvrages en plomb n.c.a. (tubes souples, réservoirs, bidons, bacs …, plombs de lestage et contrepoids …)	7806 [00 (10 + 90)]	kg	S	S2
25.99.29.79	Ouvrages en nickel n.c.a.	7508 [10 00 + 90 00]	kg	S
25.99.29.82	Cloches, sonnettes et similaires, non électriques, en métaux communs	8306 10 00	kg	S
25.99.29.83	Tuyaux flexibles, en fer ou acier	8307 10 00	kg	S
25.99.29.85	Tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l'acier	8307 90 00	kg	S
25.99.29.87	Plaques indicatrices et similaires, chiffres, lettres en métaux communs, non électriques	8310 00 00	kg	S
25.99.29.95	Aimants permanents et composants non aimantés, en métal	8505 11 00	kg	S
26.11.11.00	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques	8540 [11 (11 + 13 + 15 + 19 + 91 + 99) + 12 00 + 20 (10 + 80) + 40 00 + 50 00 + 60 00]	p/st	S
26.11.12.00	Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves (à l'exclusion des tubes commandés par grille)	8540 [71 00 + 72 00 + 79 00 + 81 00 + 89 00]	p/st	S
26.11.21.20	Diodes (à l'exclusion des photodiodes et des diodes émettrices de lumière)	8541 10 00	p/st @	S
26.11.21.50	Transistors (à l'exclusion des phototransistors)	8541 [21 00 + 29 00]	p/st @	S
26.11.21.80	Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles	8541 30 00	p/st @	S
26.11.22.20	Diodes émettrices de lumière	8541 40 10	p/st @	S
26.11.22.40	Cellules solaires, photodiodes, phototransistors, photothyristors, photocouples …	8541 40 90	p/st @	S
26.11.22.60	Autres dispositifs à semi-conducteur	8541 50 00	p/st @	S
26.11.22.80	Cristaux piézo-électriques montés	8541 60 00	p/st @	S
26.11.30.03	Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits	8542 31 10	p/st @	S
26.11.30.06	Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits	8542 31 90	p/st @	S
26.11.30.23	Circuits intégrés à puces multiples: mémoires	8542 32 10	p/st @	S
26.11.30.27	Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lectureécriture à accès aléatoire (D-RAMs)	8542 [32 (31 + 39)]	p/st	S
26.11.30.34	Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lectureécriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)	8542 32 45	p/st	S
26.11.30.54	Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)	8542 32 55	p/st	S
26.11.30.65	Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs), y compris les flash E2PROMs	8542 [32 (61 + 69 + 75)]	p/st	S
26.11.30.67	Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires	8542 32 90	p/st @	S
26.11.30.80	Circuits intégrés électroniques: amplificateurs	8542 33 00	p/st @	S
26.11.30.91	Autres circuits intégrés électroniques n.c.a.	8542 39 10	p/st @	S
26.11.30.94	Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a.	8542 39 90	p/st @	S
26.11.40.10	Lecteurs phonographiques	8522 10 00	p/st @	S
26.11.40.40	Parties de tubes cathodiques; parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.c.a.	8540 [91 00 + 99 00]	—	S	S2
26.11.40.70	Parties de diodes, transistors, autres dispositifs photosensibles du N 8541	8541 90 00	—	S	S2
26.11.40.90	Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques	8542 90 00	—	S	S2
26.12.10.20	Circuits imprimés multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts	8534 00 11	p/st @	S
26.12.10.50	Circuits imprimés autres que multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts	8534 00 19	p/st @	S
26.12.10.80	Autres circuits imprimés comportant d'autres éléments passifs	8534 00 90	p/st @	S
26.12.20.00 z	Autres unités pour matériel informatique (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)	8471 80 00	p/st	S
26.12.30.00	Cartes intelligentes	8523 [52 (10 + 90)]	p/st	S
26.20.11.00	Ordinateurs personnels portables	8471 30 00	p/st	S
26.20.12.00	Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau	8472 90 30	p/st @	S
26.20.13.00	Machines de traitement de l'information, comportant sous la même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une de sortie	8471 41 00	p/st	S
26.20.14.00	Machines de traitement de l'information, numériques, présentées sous forme de systèmes	8471 49 00	p/st	S
26.20.15.00	Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe 1 ou 2 type d'unités: mémoire, entrée ou sortie	8471 50 00	p/st	S
26.20.16.40	Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau (à l'exclusion des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie)	8443 [32 (10 + 30 + 91 + 93 + 99)]	p/st	S
26.20.16.50	Claviers	8471 60 60	p/st	S
26.20.16.60	Autres unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe	8471 60 70	p/st	S
26.20.17.00	Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique	8528 [41 00 + 51 00 + 61 00]	p/st	S
26.20.18.00	Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau	8443 [31 (10 + 91 + 99)]	p/st	S
26.20.21.00	Unités de mémoire	8471 [70 (20 + 30 + 50 + 70 + 80 + 98)]	p/st	S
26.20.22.00	Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non-enregistrés	8523 51 10	kg	S
26.20.30.00 z	Autres unités pour matériel informatique (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)	8471 [80 00 + 90 00]	p/st	S
26.20.40.00	Parties et accessoires des machines du SH 84.71; parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des SH 84.69 à 84.72	8473 [30 (20 + 80) + 50 (20 + 80)]	—	S
26.30.11.00	Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision avec appareil de réception incorporé	8525 60 00	p/st	S
26.30.12.00	Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé	8525 50 00	p/st	S
26.30.13.00	Caméras de télévision	8525 [80 (11 + 19)]	p/st	S
26.30.21.00	Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil	8517 11 00	p/st	S
26.30.22.00	Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil	8517 12 00	p/st	S
26.30.23.10	Stations de base	8517 61 00	p/st	S
26.30.23.20	Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage	8517 62 00	p/st @	S
26.30.23.30	Postes téléphoniques d'usagers (à l'exclusion des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil); visiophones	8517 [18 00 + 69 10]	p/st @	S
26.30.23.40	Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes	8517 69 31	p/st	S
26.30.23.70	Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des SH 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28	8517 [69 (20 + 90)] + 00)]	p/st @	S
26.30.30.00	Parties de matériel téléphonique et télégraphique	8517 70 90	—	S	S2
26.30.40.10	Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 85.25 à 85.28	8529 10 11	p/st @	S
26.30.40.35	Antennes extérieures pour réception par satellite (radiodif. et télév.)	8529 10 31	p/st @	S
26.30.40.39	Antennes extérieures (radiodif. et télév.) autres que pour réception par satellite	8529 10 39	p/st @	S
26.30.40.40	Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types pour les appareils du SH 85.17; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles	8517 [70 (11 + 15 + 19)]	—	S	S2
26.30.40.50	Antennes intérieures (radiodif. et télév.) y compris celles à incorporer	8529 10 65	p/st @	S
26.30.40.60	Autres antennes et parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 85.25 à 85.28	8529 [10 (69 + 80 + 95)]	—	S
26.30.40.70	Meubles et coffrets, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, caméras de télévision, etc.; parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.c.a. (à l'exclusion des antennes, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)	8529 [90 (41 + 49 + 92)]	—	S	S2
26.30.50.20	Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie pour véhicules autres que voitures	8531 10 95	p/st	S
26.30.50.80	Avertisseurs électriques de protection contre le vol, l'incendie (pour maisons, …)	8531 10 30	p/st	S
26.40.11.00	Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure	8527 [12 (10 + 90) + 13 (10 + 91 + 99) + 19 00 + 91 (11 + 19 + 35 + 91 + 99) + 92 (10 + 90) + 00)]	p/st	S
26.40.12.70	Récepteurs radio avec enregistrement, reproduction de son pour véhicules automobiles	8527 [21 (20 + 52 + 59 + 70 + 92 + 98)]	p/st	S
26.40.12.90	Récepteurs de radiodiffusion pour véhicules automobiles sans enregistrement ou reproduction du son	8527 29 00	p/st	S
26.40.20.20	Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuner)	8528 [71 (11 + 13 + 19)]	p/st	S
26.40.20.40	Téléprojecteurs en couleurs	8528 72 10	p/st	S
26.40.20.90	Autres récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images n.c.a.	8528 [71 90 + 72 (20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 51 + 59 + 75 + 91 + 99) + 00)]	p/st	S
26.40.31.00	Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son	8519 [20 (10 + 91 + 99) + 30 00 + 81 (11 + 15 + 21 + 25 + 31 + 35 + 45) + 89 (11 + 15 + 19)]	p/st	S
26.40.32.00	Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son	8519 [81 (55 + 61 + 65 + 75 + 81 + 85 + 95) + 90)]	p/st	S
26.40.33.00	Caméscopes	8521 [10 (20 + 95) + 00)] + 8525 [80 (91 + 99)]	p/st	S
26.40.34.20	Projecteurs vidéo	8528 [69 (10 + 91 + 99)]	p/st	S
26.40.34.40	Moniteurs vidéo avec tube cathodique, couleurs	8528 [49 (35 + 91 + 99)]	p/st	S
26.40.34.60	Moniteurs vidéo avec d'autres écrans, couleurs	8528 59 90	p/st	S
26.40.34.80	Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes	8528 [49 10 + 59 10]	p/st	S
26.40.41.00	Microphones et leurs supports	8518 [10 (30 + 95)]	p/st @	S
26.40.42.35	Haut-parleur unique monté dans son enceinte	8518 21 00	p/st	S
26.40.42.37	Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte	8518 22 00	p/st	S
26.40.42.39	Autres haut-parleurs	8518 [29 (30 + 95)]	p/st	S
26.40.42.70	Écouteurs, même combinés avec un microphone	8518 [30 (20 + 95)]	p/st @	S
26.40.43.55	Amplificateurs éléctriques d'audio-fréquences pour téléphonie ou mesure	8518 40 30	p/st @	S
26.40.43.59	Amplificateurs électriques d'audio-fréquences autres que pour téléphonie ou mesure	8518 [40 (81 + 89)]	p/st	S
26.40.43.70	Appareils électriques d'amplification du son	8518 50 00	p/st	S
26.40.44.00	Autres récepteurs n.c.a. du SH 85.27	8517 69 39	p/st	S
26.40.51.50	Aiguilles, pointes, diamants, saphirs et autres pierres précieuses, fines ou synthétiques, montées ou non, des appareils du no85.19	8522 90 30	p/st @	S	S2
26.40.51.70	Autres parties et accessoires des SH 85.19 à 85.21	8522 [90 (41 + 49 + 70 + 80)]	—	S	S2
26.40.51.80	Parties des appareils du SH 85.18	8518 90 00	—	S	S2
26.40.52.00	Parties d’émetteurs et de récepteurs radio	8529 90 20	—	S	S2
26.40.60.00	Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision	9504 10 00	p/st @	S
26.51.11.20	Boussoles y compris les compas de navigation	9014 10 00	p/st @	S
26.51.11.50	Instruments et appareils de navigation aérienne ou spatiale, autres que les boussoles	9014 [20 (20 + 80)]	p/st @	S
26.51.11.80	Autres instruments et appareils de navigation	9014 80 00	p/st @	S
26.51.12.15	Télémètres, théodolites, tachéomètres et instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques	9015 [10 10 + 20 10 + 40 10]	p/st @	S
26.51.12.35	Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et de géophysique, électroniques	9015 80 11	p/st @	S
26.51.12.39	Autres instruments et appareils du SH 90.15, électroniques	9015 80 19	p/st @	S
26.51.12.70	Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'exclusion des niveaux et des boussoles), non électroniques; télémètres, non électroniques	9015 [10 90 + 20 90 + 40 90 + 80 (91 + 93 + 99)]	p/st @	S
26.51.20.20	Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)	8526 10 00	p/st @	S
26.51.20.50	Appareils de radionavigation	8526 [91 (20 + 80)]	p/st	S
26.51.20.80	Appareils de radiotélécommande	8526 92 00	p/st @	S
26.51.31.00	Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids; leurs parties et accessoires	9016 [00 (10 + 90)]	—	S	S2
26.51.32.00	Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul	9017 [10 (10 + 90) + 20 (05 + 11 + 19 + 39 + 90)]	p/st @	S
26.51.33.10	Micromètres, pieds à coulisse	9017 30 10	p/st	S
26.51.33.30	Calibres et jauges	9017 30 90	p/st	S
26.51.41.00	Instruments, appareils pour mesure ou détection des radiations ionisantes	9030 10 00	p/st @	S
26.51.42.00	Oscilloscopes et oscillographes cathodiques	9030 20 10	p/st @	S
26.51.43.10	Multimètres non enregistreurs	9030 31 00	p/st @	S
26.51.43.30	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)	9030 33 10	p/st @	S
26.51.43.55	Voltmètres non enregistreurs autres qu'électroniques	9030 33 91	p/st @	S
26.51.43.59	Instruments de mesure ou de contrôle de phénomènes électriques autres que multimètres et voltmètres, non enregistreurs, autres qu'électroniques	9030 33 99	p/st @	S
26.51.44.00	Autres instruments et appareils électriques pour télécommunications (ypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, etc.)	9030 40 00	p/st @	S
26.51.45.20	Instruments et appareils de mesure ou de contrôle des disques (wafers) ou dispositifs à semi-conducteur	9030 82 00	p/st @	S
26.51.45.30	Autres instruments et appareils électriques du SH 90.30: avec dispositif enregistreur	9030 [20 30 + 32 00 + 39 00 + 84 00]	p/st @	S
26.51.45.55	Autres instruments et appareils du SH 90.30: électroniques, sans dispositif enregistreur	9030 [20 91 + 89 30]	p/st @	S
26.51.45.59	Autres instruments et appareils du SH 90.30: autres qu'électroniques et sans dispositif enregistreur	9030 [20 99 + 89 90]	p/st @	S
26.51.51.10	Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'exclusion des thermomètres médicaux ou vétérinaires)	9025 11 80	p/st	S
26.51.51.35	Autres thermomètres, pyromètres, non combinés à d'autres instruments, électroniques	9025 19 20	p/st	S
26.51.51.39	Autres thermomètres et pyromètres non combinés à d'autres instruments, autres qu'électroniques	9025 19 80	p/st	S
26.51.51.50	Baromètres non combinés à d'autres instruments	9025 80 20	p/st	S
26.51.51.75	Instruments du SH 90.25 n.c.a. et combinaisons des instruments du 90.25, électroniques	9025 80 40	p/st @	S
26.51.51.79	Instruments du SH 90.25 n.c.a. et combinaisons des instruments du 90.25, autres qu'électroniques	9025 80 80	p/st @	S
26.51.52.35	Débimètres électroniques	9026 10 21	p/st	S
26.51.52.39	Contrôleurs de niveau des liquides: électroniques	9026 10 29	p/st	S
26.51.52.55	Débimètres autres qu'électroniques	9026 10 81	p/st	S
26.51.52.59	Contrôleurs de niveau des liquides: autres qu'électroniques	9026 10 89	p/st	S
26.51.52.71	Contrôleurs de pression: électroniques	9026 20 20	p/st	S
26.51.52.74	Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques	9026 20 40	p/st	S
26.51.52.79	Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression, non électroniques	9026 20 80	p/st	S
26.51.52.83	Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: électroniques	9026 80 20	p/st @	S
26.51.52.89	Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: autres qu'électroniques	9026 80 80	p/st @	S
26.51.53.13	Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques	9027 10 10	p/st	S
26.51.53.19	Analyseurs de gaz ou de fumées, autres qu'électroniques	9027 10 90	p/st	S
26.51.53.20	Chromatographes et appareils d'électrophorèse	9027 20 00	p/st @	S
26.51.53.30	Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)	9027 30 00	p/st @	S
26.51.53.50	Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)	9027 50 00	p/st @	S
26.51.53.81	pH-mètres, rH-mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques	9027 80 11	p/st @	S
26.51.53.83	Autres instruments et appareils électroniques n.c.a. du SH 90.27	9027 [80 (13 + 17)]	p/st @	S
26.51.53.90	Autres instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.	9027 [80 (05 + 91 + 93 + 97)]	p/st @	S
26.51.61.00	Microscopes autres qu'optiques et diffractographes	9012 [10 (10 + 90)]	p/st @	S
26.51.62.10	Machines et appareils d'essais des métaux, électroniques	9024 [10 (11 + 13 + 19)]	p/st @	S
26.51.62.30	Machines et appareils d'essais des métaux, non électroniques	9024 10 90	p/st @	S
26.51.62.55	Machines et appareils d'essais pour matériaux autres que les métaux électroniques	9024 [80 (11 + 19)]	p/st @	S
26.51.62.59	Machines et appareils d'essais pour matériaux: autres que les métaux, autres qu'électroniques	9024 80 90	p/st @	S
26.51.63.30	Compteurs de gaz	9028 10 00	p/st	S
26.51.63.50	Compteurs de liquides	9028 20 00	p/st	S
26.51.63.70	Compteurs d'électricité	9028 [30 (11 + 19 + 90)]	p/st	S
26.51.64.30	Compteurs de tours, de production, taximètres, podomètres et similaires	9029 10 00	p/st @	S
26.51.64.53	Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres	9029 20 31	p/st @	S
26.51.64.55	Tachymètres	9029 20 38	p/st @	S
26.51.64.70	Stroboscopes	9029 20 90	p/st @	S
26.51.65.00	Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques	9032 81 00	p/st @	S
26.51.66.20	Bancs d'essai	9031 20 00	kg	S
26.51.66.30	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.c.a. dans le SH 90	9031 [41 00 + 49 (10 + 90)]	p/st @	S
26.51.66.50	Instruments, appareils électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques	9031 [80 (32 + 34)]	p/st @	S
26.51.66.70	Autres instruments, appareils, machines électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques	9031 80 38	p/st @	S
26.51.66.83	Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques	9031 80 91	p/st @	S
26.51.66.89	Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques	9031 80 98	p/st @	S
26.51.70.15	Thermostats automatiques: électroniques	9032 10 20	p/st	S
26.51.70.19	Thermostats automatiques: autres qu'électroniques	9032 [10 (81 + 89)]	p/st	S
26.51.70.30	Manostats (pressostats) automatiques	9032 20 00	p/st	S
26.51.70.90	Instruments et appareils autres qu'hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques	9032 89 00	p/st @	S
26.51.81.00	Parties des appareils radar et de radionavigation	8529 [90 (65 + 97)]	—	S	S2
26.51.82.00	Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.	9015 90 00 + 9017 90 00 + 9025 90 00 + 9026 90 00 + 9027 [90 (10 + 50 + 80)] + 9030 [90 (20 + 85)] + 00)]	—	S	S2
26.51.83.00	Parties et accessoires des microscopes du SH 90.12	9012 [90 (10 + 90)]	—	S	S2
26.51.84.33	Parties et accessoires de compteurs d'électricité	9028 90 10	—	S	S2
26.51.84.35	Parties et accessoires pour autres compteurs du SH 90.28	9028 90 90	—	S	S2
26.51.84.50	Parties et accessoires des compteurs du SH 90.29	9029 90 00	—	S	S2
26.51.85.20	Parties et accessoires des instruments du SH 90.31	9031 [90 (20 + 30 + 85)]	—	S	S2
26.51.85.50	Parties et accessoires des instruments et appareils du SH 90.32	9032 90 00	—	S	S2
26.51.86.00	Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62	9014 90 00 + 9024 90 00	—	S	S2
26.52.11.00	Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé	9101 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00 + 91 00 + 99 00]	p/st	S
26.52.12.00	Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres	9102 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00 + 91 00 + 99 00]	p/st	S
26.52.13.00	Montres de tableaux de bord pour automobiles, aérodynes, bâteaux et autres véhicules	9104 00 00	p/st	S
26.52.14.00	Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps	9103 [10 00 + 90 00] + 9105 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00 + 91 00 + 99 (10 + 90)]	p/st	S
26.52.21.00	Mouvements de montres, complets et assemblés	9108 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 90 00]	p/st	S
26.52.22.00	Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés	9109 [11 00 + 19 00 + 90 00]	p/st	S
26.52.23.00	Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés	9110 [11 (10 + 90) + 00)]	kg	S
26.52.24.00	Ébauches de mouvements de montres	9110 19 00	p/st @	S
26.52.25.00	Mouvements d'horlogerie autres que de montres, complets ou non, assemblés ou non et ébauches	9110 90 00	kg	S
26.52.26.00	Boîtiers de montres et leurs parties	9111 [10 00 + 20 00 + 80 00 + 90 00] + 9112 [20 00 + 90 00]	—	S
26.52.27.00	Autres fournitures d’horlogerie	9114 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 40 00 + 90 00]	—	S
26.52.28.10	Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs	9106 10 00	p/st	S
26.52.28.30	Parcmètres et autres appareils compteurs de temps du 91.06.90 à l'exclusion des minutiers et compteurs de seconde	9106 90 80	p/st	S
26.52.28.50	Minutiers et compteurs de secondes	9106 90 10	p/st	S
26.52.28.70	Interrupteurs horaires et déclencheurs de mécanisme à temps donné	9107 00 00	p/st	S
26.60.11.15	Appareils à rayons X (y compris les appareils de radiophotographie ou radiothérapie), à usage médical, humain ou vétérinaire	9022 [12 00 + 13 00 + 14 00]	p/st	S
26.60.11.19	Appareils rayons X (y compris les appareils de radiophotographie), pour usages autres que médicaux	9022 19 00	p/st	S
26.60.11.30	Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie	9022 [21 00 + 29 00]	p/st	S
26.60.11.50	Tubes à rayons X	9022 30 00	p/st	S
26.60.11.70	Dispositifs générateurs de rayons X, autres que les tubes, pupitres, écrans, tables … et autres parties et accessoires	9022 [90 (10 + 90)]	—	S
26.60.12.30	Électrocardiographes	9018 11 00	p/st @	S
26.60.12.80	Appareils d'électrodiagnostic (à l'exclusion des électrocardiographes)	9018 [12 00 + 13 00 + 14 00 + 19 (10 + 90)]	p/st @	S
26.60.13.00	Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour médecine, chirurgie …	9018 20 00	p/st @	S
26.60.14.33	Appareils pour faciliter l'audition, à l'exclusion des parties et accessoires	9021 40 00	p/st	S
26.60.14.39	Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition des sourds	9021 90 10	—	S
26.60.14.50	Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires	9021 50 00	p/st	S
26.70.11.00	Objectifs en toutes matières montés, pour projecteurs, appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction	9002 11 00	p/st	S
26.70.12.50	Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression; appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire	9006 [10 00 + 30 00]	p/st	S
26.70.13.00	Appareils photographiques numériques	8525 80 30	p/st	S
26.70.14.00	Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané (à l’exclusion des appareils numériques, des appareils des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression ainsi que des appareils spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire)	9006 [40 00 + 51 00 + 52 00 + 53 (10 + 80) + 00)]	p/st	S
26.70.15.30	Caméras pour films de largeur < 16 mm ou double 8 mm, même incorporant des appareils d'enregistrement et reproduction du son	9007 11 00	p/st	S
26.70.15.50	Caméras pour films de largeur ≥ 16 mm, même avec prise et reproduction du son	9007 19 00	p/st	S
26.70.16.00	Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images	9007 20 00 + 9008 [10 00 + 30 00]	p/st	S
26.70.17.00 z	Flashs électroniques (à l'exclusion des lampes flash); matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection	9006 [61 00 + 69 00] + 9008 40 00 + 9010 [10 00 + 50 00 + 60 00]	—	S
26.70.18.00	Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformats, même avec tirage	9008 20 00	p/st	S
26.70.19.00	Parties et accessoires de matériel photographique	9006 [91 00 + 99 00] + 9007 [91 00 + 92 00] + 9008 90 00 + 9010 90 00	—	S	S2
26.70.21.53	Prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés	9001 90 00	kg	S
26.70.21.55	Lentilles, prismes, miroirs et éléments d'optique montés	9002 90 00	p/st @	S
26.70.21.70	Objectifs en toutes matières montés, autres que pour projecteurs et appareils photographiques et cinématographiques	9002 19 00	p/st	S
26.70.21.80	Matières polarisantes en feuilles ou en plaques; filtres	9001 20 00 + 9002 20 00	kg	S
26.70.22.30	Jumelles	9005 10 00	p/st	S
26.70.22.50	Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc. (à l'exclusion des jumelles et des appareils de radioastronomie)	9005 80 00	p/st @	S
26.70.22.70	Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection	9011 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 00)]	p/st	S
26.70.23.10	Lunettes de visée pour armes, machines, téléscopes, périscopes, du SH 90	9013 10 00	p/st @	S
26.70.23.30	Lasers, autres que les diodes laser	9013 20 00	p/st @	S
26.70.23.90	Autres appareils et instruments d'optique, n.c.a. dans le SH 90	9013 [80 (20 + 30 + 90)]	—	S
26.70.24.10	Parties et accessoires, des instruments du N 9005 y compris les bâtis	9005 90 00	—	S	S2
26.70.24.30	Parties et accessoires des microscopes optiques du N 9011	9011 [90 (10 + 90)]	—	S	S2
26.70.25.00	Parties et accessoires des appareils et instruments du N 9013	9013 [90 (10 + 90)]	—	S	S2
26.80.11.00	Bandes et disques magnétiques non-enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues	8523 29 15	kg	S
26.80.12.00	Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'exclusion des produits du SH 37), non enregistrés	8523 [40 (11 + 13 + 19)]	kg	S
26.80.13.00	Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques	8523 [59 10 + 80 10]	kg	S
26.80.14.00	Cartes munies d'une piste magnétique	8523 21 00	kg	S
27.11.10.10	Moteurs de puissance ≤ 37,5 W: micromachines (incl. alternateurs)	8501 [10 (10 + 91 + 93 + 99)]	p/st	S
27.11.10.30	Moteurs et génératrices à courant continu: 37,5 W < puissance ≤ 750 W	8501 31 00	p/st	S
27.11.10.53	Moteurs et génératrices à courant continu: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW	8501 32 20	p/st	S
27.11.10.55	Moteurs et génératrices à courant continu: 7,5 kW < puissance ≤ 75 kW	8501 32 80	p/st	S
27.11.10.70	Moteurs et génératrices à courant continu: 75 kW < puissance ≤ 375 kW	8501 33 00	p/st	S
27.11.10.90	Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 375 kW	8501 [34 (50 + 92 + 98)]	p/st	S
27.11.21.00	Moteurs universels de puissance > 37,5 W	8501 20 00	p/st	S
27.11.22.30	Moteurs à courant alternatif, monophasés	8501 40 20	p/st	S
27.11.22.50	Moteurs à courant alternatif, monophasés: puissance > 750 W	8501 40 80	p/st	S
27.11.23.00	Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance ≤ 750 W	8501 51 00	p/st	S
27.11.24.03	Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW	8501 52 20	p/st	S
27.11.24.05	Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 7,5 kW < puissance ≤ 37 kW	8501 52 30	p/st	S
27.11.24.07	Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 37 kW < puissance ≤ 75 kW	8501 52 90	p/st	S
27.11.25.30	Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance > 75 kW, moteurs de traction	8501 53 50	p/st	S
27.11.25.40	Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 75 kW < puissance ≤ 375 kW	8501 53 81	p/st	S
27.11.25.60	Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 375 kW < puissance ≤ 750 kW	8501 53 94	p/st	S
27.11.25.90	Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés de puissance > 750 kW	8501 53 99	p/st	S
27.11.26.10	Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: puissance ≤ 75 kVA	8501 [61 (20 + 80)]	p/st	S
27.11.26.30	Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA	8501 62 00	p/st	S
27.11.26.50	Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA	8501 63 00	p/st	S
27.11.26.70	Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif puissance > 750 kVA	8501 64 00	p/st	S
27.11.31.10	Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel), d’une puissance ≤ 75 kVA	8502 [11 (20 + 80)]	p/st	S
27.11.31.30	Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA	8502 12 00	p/st	S
27.11.31.50	Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA	8502 13 20	p/st	S
27.11.31.70	Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) de puissance > 750 kVA	8502 [13 (40 + 80)]	p/st	S
27.11.32.33	Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance ≤ 7,5 kVA	8502 20 20	p/st	S
27.11.32.35	Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance > 7,5 kVA	8502 [20 (40 + 60 + 80)]	p/st	S
27.11.32.50	Groupes électrogènes (à l’exclusion des groupes à énergie éolienne et à moteurs à piston)	8502 [39 (20 + 80)]	p/st	S
27.11.32.70	Convertisseurs rotatifs électriques	8502 40 00	p/st	S
27.11.41.20	Transformateurs à diélectrique liquide de puissance ≤ 650 kVA	8504 21 00	p/st	S
27.11.41.50	Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 650 kVA mais ≤ 10000 kVA	8504 [22 (10 + 90)]	p/st	S
27.11.41.80	Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 10000 kVA	8504 23 00	p/st	S
27.11.42.20	Transformateurs de mesure: puissance ≤ 1 kVA	8504 [31 (21 + 29)]	p/st	S
27.11.42.40	Transformateurs d'une puissance ≤ 1 kVA autres que de mesure	8504 31 80	p/st	S
27.11.42.60	Autres transformateurs, d’une puissance > 1 kVA mais ≤ 16 kVA	8504 [32 (20 + 80)]	p/st	S
27.11.43.30	Transformateurs: 16 kVA < puissance ≤ 500 kVA	8504 33 00	p/st	S
27.11.43.80	Transformateurs: puissance > 500 kVA	8504 34 00	p/st	S
27.11.50.13	Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: bobines de réactance	8504 10 20	p/st	S
27.11.50.15	Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: autres que bobines de réactance	8504 10 80	p/st	S
27.11.50.23	Redresseurs à semi-conducteur polycristallin	8504 40 40	p/st	S
27.11.50.33	Convertisseurs statiques: chargeurs d'accumulateurs	8504 40 55	p/st	S
27.11.50.35	Redresseurs	8504 40 81	p/st @	S
27.11.50.40	Unités d'alimentation stabilisée pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités	8504 40 30	p/st	S
27.11.50.53	Onduleurs, puissance ≤ 7,5 kVA	8504 40 84	p/st @	S
27.11.50.55	Onduleurs, puissance > 7,5 kVA	8504 40 88	p/st @	S
27.11.50.70	Autres convertisseurs statiques	8504 40 90	p/st @	S
27.11.50.80	Autres bobines de réactance et autres selfs	8504 [50 (20 + 95)]	p/st @	S
27.11.61.00	Parties reconnaissables des machines des SH 85.01 et 85.02	8503 [00 (10 + 91 + 99)]	—	S	S2
27.11.62.03	Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs: noyaux en ferrite	8504 90 11	kg	S	S2
27.11.62.05	Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs autres que noyaux en ferrite	8504 [90 (05 + 18)]	—	S	S2
27.11.62.07	Parties des convertisseurs statiques	8504 [90 (91 + 99)]	—	S	S2
27.12.10.10	Fusibles et coupe-circuits à fusibles: tension > 1000 V	8535 10 00	p/st @	S
27.12.10.20	Disjoncteurs	8535 [21 00 + 29 00]	p/st @	S
27.12.10.30	Sectionneurs et interrupteurs	8535 [30 (10 + 90)]	p/st @	S
27.12.10.40	Parafoudres, limiteurs de tension et écrêteurs de surtension: tension > 1000 V	8535 40 00	p/st @	S
27.12.10.90	Autres appareils de coupure ou de protection > 1000 V du SH 85.35	8535 90 00	p/st @	S
27.12.21.30	Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 10 A	8536 10 10	p/st @	S
27.12.21.50	Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1000 V, 10 A < intensité ≤ 63 A	8536 10 50	p/st @	S
27.12.21.70	Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour tension ≤ 1000 V, intensité > 63 A	8536 10 90	p/st @	S
27.12.22.30	Disjoncteurs pour tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 63 A	8536 20 10	p/st @	S
27.12.22.50	Disjoncteurs: tension ≤ 1000 V, intensité > 63 A	8536 20 90	p/st @	S
27.12.23.30	Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 16 A	8536 30 10	p/st @	S
27.12.23.50	Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, 16 A <intensité ≤ 125 A	8536 30 30	p/st @	S
27.12.23.70	Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, intensité > 125 A	8536 30 90	p/st @	S
27.12.24.33	Relais: tension ≤ 60 V, intensité ≤ 2 A	8536 41 10	p/st @	S
27.12.24.35	Relais: tension ≤ 60 V, intensité > 2 A	8536 41 90	p/st @	S
27.12.24.50	Relais et contacteurs: tension > 60 V et ≤ 1000 V	8536 49 00	p/st @	S
27.12.31.30	Armoires de commande numérique avec automate incorporé, tension ≤ 1000 V	8537 10 10	p/st @	S
27.12.31.50	Automates programmables industriels, tension ≤ 1000 V	8537 10 91	p/st @	S
27.12.31.70	Autres supports pour commande ou distribution électrique, tension ≤ 1000 V	8537 10 99	p/st @	S
27.12.32.03	Tableaux de commande et similaires: 1000 V < tension ≤ 72,5 kV	8537 20 91	p/st @	S
27.12.32.05	Tableaux de commande et similaires: tension > 72,5 kV	8537 20 99	p/st @	S
27.12.40.30	Armoires, coffrets, tableaux et autres supports du SH 85.37, non équipés	8538 10 00	p/st @	S
27.12.40.90	Autres parties reconnaissables des appareils des SH 85.35, 85.36 et 85.37	8538 [90 (11 + 19 + 91 + 99)]	—	S	S2
27.20.11.00	Piles et batteries de piles électriques	8506 [10 (11 + 15 + 19 + 91 + 95 + 99) + 30 (10 + 30 + 90) + 40 (10 + 30 + 90) + 50 (10 + 30 + 90) + 60 (10 + 30 + 90) + 80 (05 + 11 + 15 + 90)]	p/st	S
27.20.12.00	Parties de piles et batteries de piles électriques du SH 85.06	8506 90 00	—	S	S2
27.20.21.00	Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs	8507 [10 (41 + 49 + 92 + 98)]	p/st	S
27.20.22.10	Accumulateurs de traction au plomb (à l'exclusion des accumulateurs pour le démarrage des moteurs à piston)	8507 [20 (41 + 49)]	ce/el	S
27.20.22.50	Accumulateurs au plomb (à l'exclusion des accumulateurs de traction et des accumulateurs pour le démarrage des moteurs à piston)	8507 [20 (92 + 98)]	ce/el	S
27.20.23.00	Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres	8507 [30 (20 + 81 + 89) + 40 00 + 80 (20 + 30 + 80)]	p/st @	S
27.20.24.00	Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs	8507 [90 (20 + 30 + 90)]	—	S	S2
27.31.11.00	Câbles de fibres optiques	8544 70 00	kg	S
27.31.12.00	Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)	9001 [10 (10 + 90)]	kg	S
27.32.11.30	Fils pour bobinage émaillés ou laqués	8544 [11 10 + 19 10]	kg	S
27.32.11.50	Autres fils pour bobinage	8544 [11 90 + 19 90]	kg	S
27.32.12.00	Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, pour contrôle et transmission de données, munis ou non de connecteurs, pour une tension ≤ 80 V	8544 20 00	kg	S
27.32.13.40	Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1000 V, munis de pièces de connexion	8544 [42 (10 + 90)]	kg	S
27.32.13.80	Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1000 V, non munis de pièces de connexion	8544 [49 (20 + 91 + 93 + 95 + 99)]	kg	S
27.32.14.00	Conducteurs électriques pour une tension > 1 kV	8544 [60 (10 + 90)]	kg	S
27.33.11.00	Autres interrupteurs, sectionneurs, commutateurs: tension ≤ 1000 V	8536 [50 (03 + 05 + 07 + 11 + 15 + 19 + 80)]	p/st @	S
27.33.12.00	Douilles de lampes pour une tension ≤ 1000 V	8536 [61 (10 + 90)]	p/st @	S
27.33.13.10	Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, tension ≤ 1000 V	8536 69 10	p/st @	S
27.33.13.30	Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, tension ≤ 1000 V	8536 69 30	p/st @	S
27.33.13.50	Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, tension ≤ 1000 V	8536 69 90	p/st @	S
27.33.13.60	Canalisations et éléments préfabriqués pour canalisations électriques, tension ≤ 1000 V	8536 90 01	p/st @	S
27.33.13.70	Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, tension ≤ 1000 V	8536 90 10	p/st @	S
27.33.13.80	Autres appareils pour connexions de circuits électriques, tension ≤ 1000 V	8536 [70 00 + 90 (20 + 85)]	p/st @	S
27.33.14.10	Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques	3925 90 20	kg	S
27.33.14.30	Pièces isolantes en matières plastiques	8547 20 00	kg	S
27.40.11.00	Phares et projecteurs scellés	8539 10 00	p/st	S
27.40.12.50	Lampes halogènes, au tungstène (UV et infra-rouge excl.): pour motocycles et véhicules automobiles	8539 21 30	p/st	S
27.40.12.93	Lampes halogènes, au tungstène, à voltage > 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles	8539 21 92	p/st	S
27.40.12.95	Lampes halogènes, au tungstène, à voltage ≤ 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles	8539 21 98	p/st	S
27.40.13.00	Autres lampes, puissance ≤ 200 W et voltage > 100 V	8539 [22 (10 + 90)]	p/st	S
27.40.14.60	Autres lampes et tubes à incandescence, pour motocycles ou autres véhicules automobiles	8539 29 30	p/st	S
27.40.14.90	Lampes à incandescence n.c.a.	8539 [29 (92 + 98)]	p/st	S
27.40.15.10	Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, à deux culots (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets)	8539 31 10	p/st	S
27.40.15.30	Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou à deux culots)	8539 31 90	p/st	S
27.40.15.50	Autres lampes et tubes à décharge (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets)	8539 [32 (10 + 50 + 90) + 00)]	p/st	S
27.40.15.70	Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc	8539 [41 00 + 49 (10 + 30)]	p/st	S
27.40.21.00	Lampes électriques portatives à batteries sèches, à accumulateurs, à dispositifs électro-magnétiques	8513 10 00	p/st @	S
27.40.22.00	Lampes de chevet, bureau, lampadaires d'intérieur, électriques (incl.portables)	9405 [20 (11 + 19 + 30 + 50 + 91 + 99)]	p/st @	S
27.40.23.00	Appareils d'éclairage non électriques	9405 50 00	p/st @	S
27.40.24.00	Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires	9405 [60 (20 + 80)]	p/st @	S
27.40.25.00	Lustres et et autres appareils d'éclairage à suspendre au plafond ou fixer au mur, sauf pour espaces et voies publiques	9405 [10 (21 + 28 + 30 + 50 + 91 + 98)]	p/st @	S
27.40.31.00 z	Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires	9006 69 00	p/st	S
27.40.32.00	Guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël	9405 30 00	p/st @	S
27.40.33.00	Autres appareils d'éclairage électrique: projecteurs	9405 40 10	p/st @	S
27.40.39.10	Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle autres que pour bicyclettes	8512 20 00	kg	S
27.40.39.30	Autres appareils d'éclairage électrique à l'exclusion des projecteurs	9405 [40 (31 + 35 + 39 + 91 + 95 + 99)]	p/st @	S
27.40.41.00	Parties des lampes et tubes du SH 85.39	8539 [90 (10 + 90)]	—	S	S2
27.40.42.30	Parties de lampes électriques portatives du SH 85.13	8513 90 00	—	S	S2
27.40.42.50	Parties (excl. verre et plastique) des appareils du SH 94.05	9405 99 00	—	S
27.51.11.10	Réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées	8418 [10 (20 + 80)]	p/st	S
27.51.11.33	Réfrigérateurs domestiques autres qu'à encastrer	8418 [21 (10 + 51 + 91 + 99) + 00)]	p/st	S
27.51.11.35	Réfrigérateurs à encastrer	8418 21 59	p/st	S
27.51.11.50	Congélateurs-conservateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l	8418 [30 (20 + 80)]	p/st	S
27.51.11.70	Congélateurs-conservateurs de type armoire, à capacité ≤ 900 l	8418 [40 (20 + 80)]	p/st	S
27.51.12.00	Lave-vaisselle de type ménager	8422 11 00	p/st	S
27.51.13.00	Lave-linge et sèche-linge domestiques	8450 [11 (11 + 19 + 90) + 12 00 + 19 00] + 21 00]	p/st @	S
27.51.14.00	Couvertures chauffantes électriques	6301 10 00	p/st	S
27.51.15.30	Ventilateurs	8414 51 00	p/st	S
27.51.15.80	Hottes dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm	8414 60 00	p/st	S
27.51.21.23	Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 1500 W et ayant un réceptacle à poussières d'une contenance ≤ 20 l	8508 11 00	p/st	S
27.51.21.25	Autres aspirateurs à moteur électrique incorporé	8508 19 00	p/st	S
27.51.21.70	Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, presselégumes, pour usage domestique	8509 40 00	p/st	S
27.51.21.90	Appareils domestiques électromécaniques n.c.a. du SH 85.09	8509 80 00	kg	S
27.51.22.00	Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé	8510 [10 00 + 20 00 + 30 00]	p/st	S
27.51.23.13	Casques séchoirs électriques	8516 31 10	p/st	S
27.51.23.15	Sèche-cheveux électriques autres que casques séchoirs	8516 31 90	p/st	S
27.51.23.30	Appareils électrothermiques pour la coiffure autres que les sèche-cheveux et les casques séchoirs	8516 32 00	p/st @	S
27.51.23.50	Appareils électrothermiques pour sécher les mains	8516 33 00	p/st	S
27.51.23.70	Fers à repasser électriques	8516 [40 (10 + 90)]	p/st	S
27.51.24.10	Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé)	8508 60 00	p/st	S
27.51.24.30	Cafetières et théières électriques	8516 71 00	p/st	S
27.51.24.50	Grille-pain électriques	8516 72 00	p/st	S
27.51.24.90	Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain)	8516 [79 (20 + 70)]	p/st	S
27.51.25.30	Chauffe-eau électriques instantanés	8516 10 11	p/st	S
27.51.25.50	Chauffe-eau électriques autres qu'instantanés	8516 10 19	p/st	S
27.51.25.70	Thermoplongeurs	8516 10 90	p/st	S
27.51.26.30	Radiateurs électriques à accumulation	8516 21 00	p/st	S
27.51.26.50	Radiateurs à circulation de liquide, convecteurs et radiateurs soufflants, électriques	8516 [29 (10 + 50 + 91)]	p/st	S
27.51.26.90	Autres radiateurs électriques	8516 29 99	p/st	S
27.51.27.00	Fours à micro-ondes	8516 50 00	p/st	S
27.51.28.10	Cuisinières	8516 60 10	p/st	S
27.51.28.33	Réchauds électriques à encastrer	8516 60 51	p/st	S
27.51.28.35	Réchauds électriques, autres qu'à encastrer	8516 60 59	p/st	S
27.51.28.50	Grille-viande et rôtissoires	8516 60 70	p/st	S
27.51.28.70	Fours électriques à encastrer	8516 60 80	p/st	S
27.51.28.90	Fours électriques autres qu'à encastrer	8516 60 90	p/st	S
27.51.29.00	Résistances chauffantes autres que celles du SH 85.45	8516 [80 (20 + 80)]	kg	S
27.51.30.10	Parties d'apirateurs	8508 70 00	—	S	S2
27.51.30.30	Parties d'appareils domestiques électromécaniques du SH 85.09	8509 90 00	—	S	S2
27.51.30.50	Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé	8510 90 00	—	S	S2
27.51.30.70	Parties des appareils du SH 85.16	8516 90 00	—	S	S2
27.52.11.13	Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier), avec fours	7321 11 10	p/st	S
27.52.11.15	Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier) sans fours	7321 11 90	p/st	S
27.52.11.90	Autres appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques	7321 [12 00 + 19 00] + 19 10]	p/st @	S	S2
27.52.12.33	Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, avec évacuation des gaz brûlés	7321 81 10	p/st	S
27.52.12.35	Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, sans dispositif d'évacuation des gaz brûlés	7321 81 90	p/st	S
27.52.12.50	Appareils autres que de cuisson à combustibles liquides, en fonte, fer ou acier	7321 [82 (10 + 90)]	p/st	S
27.52.12.70	Appareils autres que cuisson à combustibles solides en fonte, fer ou acier	7321 89 00	p/st	S
27.52.13.00	Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques	7322 90 00	p/st @	S
27.52.14.00	Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané à gaz, ou à accumulation	8419 [11 00 + 19 00]	p/st @	S
27.52.20.00	Parties des appareils de cuisson et de chauffage en fonte, fer ou acier du SH 73.21	7321 90 00	—	S
27.90.11.50	Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d'antennes et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans le SH 85 (à l’exclusion des bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage)	8543 [70 (10 + 30 + 60 + 90)]	—	S
27.90.12.30	Isolateurs pour l'électricité autres qu'en verre ou céramique	8546 [90 (10 + 90)]	kg	S
27.90.12.80	Conduits, profilés et chemins de cables pour canalisations …, isolés intérieurement	8547 90 00	kg	S
27.90.13.30	Électrodes des types utilisés pour fours	8545 11 00	kg	S
27.90.13.50	Électrodes autres que celles des types utilisés pour fours	8545 [19 (10 + 90)]	kg	S
27.90.13.70	Balais en charbon	8545 20 00	kg	S
27.90.13.90	Autres articles en graphite ou carbone avec ou sans métal pour électricité	8545 [90 (10 + 90)]	kg	S
27.90.20.20	Panneaux indicateurs à cristaux liquides: LCD	8531 [20 (40 + 95)]	kg	S
27.90.20.50	Panneaux indicateurs à diodes: LED	8531 20 20	kg	S
27.90.20.80	Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle	8531 [80 (20 + 95)]	kg	S
27.90.31.09	Fers et pistolets à braser électriques	8515 11 00	p/st @	S
27.90.31.18	Machines et appareils électriques pour le brasage autres que les fers et les pistolets	8515 19 00	p/st @	S
27.90.31.45	Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux par résistance	8515 [21 00 + 29 (10 + 90)]	p/st @	S
27.90.31.54	Machines et appareils automatiques pour le soudage des métaux à l'arc ou à jet de plasma	8515 31 00	p/st @	S
27.90.31.63	Machines et appareils manuels à électrodes enrobées pour le soudage des métaux à l'arc	8515 [39 (13 + 18)]	p/st @	S
27.90.31.72	Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc protégé	8515 39 90	p/st @	S
27.90.31.81	Machines et appareils électriques pour le traitement des métaux	8515 [80 (11 + 19)]	p/st	S
27.90.31.91	Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf micro-soudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)	8515 80 90	p/st	S
27.90.32.00	Parties des machines et appareils du SH 85.15	8515 90 00	—	S	S2
27.90.33.30	Parties des appareils électriques du SH 85.30	8530 90 00	—	S	S2
27.90.33.50	Parties des appareils du SH 85.31	8531 [90 (20 + 85)]	—	S	S2
27.90.33.70	Parties de machines et appareils n.c.a. du 85	8543 90 00	—	S	S2
27.90.33.90	Parties électriques de machines ou appareils n.c.a. du 85	8548 [90 (20 + 90)]	—	S
27.90.40.10	Accélérateurs de particules	8543 10 00	kg	S
27.90.40.30	Générateurs de signaux	8543 20 00	kg	S
27.90.40.50	Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques	8505 20 00	p/st @	S
27.90.40.60	Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation et leurs parties n.c.a.	8505 [90 (10 + 30 + 50 + 90)]	kg	S	S2
27.90.40.70	Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage	8543 [70 (51 + 55 + 59)]	p/st	S
27.90.51.00	Condensateurs de puissance fixes pour réseaux électriques 50/60 Hz	8532 10 00	p/st @	S
27.90.52.20	Condensateurs électrolytiques au tantale ou à l'aluminium (à l’exclusion des condensateurs de puissance)	8532 [21 00 + 22 00]	p/st @	S
27.90.52.40	Autres condensateurs fixes n.c.a.	8532 [23 00 + 24 00 + 25 00 + 29 00]	p/st @	S
27.90.53.00	Condensateurs variables ou ajustables	8532 30 00	p/st @	S
27.90.60.35	Résistances électriques fixes, pour une puissance ≤ 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)	8533 21 00	p/st @	S
27.90.60.37	Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)	8533 29 00	p/st @	S
27.90.60.55	Résistances variables bobinées: puissance ≤ 20 W	8533 31 00	p/st @	S
27.90.60.57	Résistances variables bobinées: puissance > 20 W	8533 39 00	p/st @	S
27.90.60.80	Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes); résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l’exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes)	8533 [10 00 + 40 (10 + 90)]	p/st @	S
27.90.70.10	Appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle pour voies ferrées	8530 10 00	—	S
27.90.70.30	Autres appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle	8530 80 00	kg	S
27.90.81.00	Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables	8532 90 00	—	S	S2
27.90.82.00	Parties de résistances électriques non chauffantes du N 8533	8533 90 00	—	S	S2
28.11.11.00	Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux, de type hors-bord	8407 [21 (10 + 91 + 99)]	p/st	S
28.11.12.00	Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux (autres que du type hors-bord); moteurs à explosion (à l'exclusion des moteurs pour l'aviation ou à pistons alternatifs pour la propulsion des véhicules du 87)	8407 [29 00 + 90 (10 + 50 + 80 + 90)]	p/st	S
28.11.13.11	Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance ≤ 200 kW	8408 [10 (23 + 27 + 31 + 39 + 41 + 49)]	p/st	S
28.11.13.15	Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 1000 kW	8408 [10 (51 + 59 + 61 + 69 + 71 + 79)]	p/st	S
28.11.13.19	Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW	8408 [10 (81 + 89 + 91 + 99)]	p/st	S
28.11.13.20	Moteurs diesels ou semi-diesels de propulsion pour véhicules ferroviaires	8408 90 21	p/st	S
28.11.13.31	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance ≤ 15 kW	8408 90 41	p/st	S
28.11.13.33	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 15 kW, ≤ 30 kW	8408 90 43	p/st	S
28.11.13.35	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 30 kW, ≤ 50 kW	8408 90 45	p/st	S
28.11.13.37	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 50 kW, ≤ 100 kW	8408 90 47	p/st	S
28.11.13.53	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 100 kW, ≤ 200 kW	8408 90 61	p/st	S
28.11.13.55	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 200 kW, ≤ 300 kW	8408 90 65	p/st	S
28.11.13.57	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 300 kW, ≤ 500 kW	8408 90 67	p/st	S
28.11.13.73	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 500 kW, ≤ 1000 kW	8408 90 81	p/st	S
28.11.13.75	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 1000 kW	8408 [90 (85 + 89)]	p/st	S
28.11.21.60	Turbines à vapeur (à l’exclusion de leurs parties)	8406 [10 00 + 81 00 + 82 00]	kW @	S
28.11.22.00	Turbines et roues hydrauliques	8410 [11 00 + 12 00 + 13 00]	kW @	S
28.11.23.00	Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs	8411 [81 00 + 82 (20 + 60 + 80)]	kW @	S
28.11.24.00	Groupes électrogènes à énergie éolienne	8502 31 00	p/st	S
28.11.31.00	Parties de turbines à vapeur	8406 [90 (10 + 90)]	—	S	S2
28.11.32.00	Parties de turbines et roues hydrauliques (régulateurs incl.)	8410 90 00	—	S	S2
28.11.33.00	Parties de turbines à gaz (sauf de turboréacteurs et de turbopropulseurs)	8411 99 00	—	S
28.11.41.00	Parties de moteurs à étincelles, autres que pour l'aviation	8409 91 00	—	S	S2
28.11.42.00	Parties de moteurs diesels	8409 99 00	—	S	S2
28.12.11.30	Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), autres que systèmes hydrauliques	8412 21 80	p/st @	S
28.12.11.80	Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)	8412 31 00	p/st @	S
28.12.12.00	Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs	8412 [29 (81 + 89) + 39 00 + 80 (10 + 80)]	p/st @	S
28.12.13.20	Pompes à piston, oléohydrauliques	8413 50 61	p/st	S
28.12.13.50	Pompes à engrenages: pompes oléohydrauliques	8413 60 31	p/st	S
28.12.13.80	Pompes à palettes entraînées, oléohydrauliques	8413 60 61	p/st	S
28.12.14.20	Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs	8481 10 05	kg	S
28.12.14.50	Valves pour transmissions oléohydrauliques	8481 20 10	kg	S
28.12.14.80	Valves pour transmissions pneumatiques	8481 20 90	kg	S
28.12.15.30	Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques alternatives)	8413 50 20	p/st @	S
28.12.15.80	Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques rotatives)	8413 60 20	p/st @	S
28.12.16.30	Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), systèmes hydrauliques	8412 21 20	p/st @	S
28.12.16.80	Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne: systèmes hydrauliques	8412 29 20	p/st @	S
28.12.20.00	Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques	8412 [90 (20 + 40 + 80)]	—	S	S2
28.13.11.05	Pompes à carburants ou lubrifiants, à dispositif mesureur, pour garages et stations-service	8413 11 00	p/st	S
28.13.11.25	Pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, autres que pour garages et stations-service	8413 19 00	p/st	S
28.13.11.45	Pompes à bras pour liquides, autres que celles des 8413.11 ou 8413.19	8413 20 00	p/st	S
28.13.11.65	Pompes à carburant, huile … pour moteurs à explosion ou diesels	8413 [30 (20 + 80)]	p/st	S
28.13.11.85	Pompes à béton	8413 40 00	p/st	S
28.13.12.20	Pompes doseuses	8413 50 40	p/st	S
28.13.12.50	Pompes alternatives à pistons en ligne	8413 50 69	p/st	S
28.13.12.80	Pompes volumétriques alternatives autres qu'agrégats hydrauliques, pompes doseuses ou à piston	8413 50 80	p/st	S
28.13.13.20	Pompes à engrenages autres qu'oléohydrauliques	8413 60 39	p/st	S
28.13.13.40	Pompes à palettes entraînées, autres qu'oléohydrauliques	8413 60 69	p/st	S
28.13.13.60	Pompes à vis hélicoïdales	8413 60 70	p/st	S
28.13.13.80	Pompes volumétriques rotatives, n.c.a	8413 60 80	p/st	S
28.13.14.13	Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, d'assèchement	8413 70 21	p/st	S
28.13.14.15	Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées	8413 70 29	p/st	S
28.13.14.17	Circulateurs de chauffage domestique étanches	8413 70 30	p/st	S
28.13.14.20	Pompes roto-dynamiques, avec orifice de refoulement ≤ 15mm	8413 70 35	p/st	S
28.13.14.30	Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral	8413 70 45	p/st	S
28.13.14.51	Pompes monobloc monocellulaires, à simple flux	8413 70 51	p/st	S
28.13.14.53	Pompes centrifuge monocellulaires, à simple flux autres que monobloc	8413 70 59	p/st	S
28.13.14.55	Pompes à roues radiales monocellulaires, à plusieurs flux	8413 70 65	p/st	S
28.13.14.60	Pompes centrifuges, à roues radiales, multicellulaires	8413 70 75	p/st	S
28.13.14.71	Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial)	8413 70 81	p/st	S
28.13.14.75	Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial)	8413 70 89	p/st	S
28.13.14.80	Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides	8413 [81 00 + 82 00]	p/st	S
28.13.21.70	Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption	8414 [10 (25 + 81)]	p/st	S
28.13.21.90	Autres pompes à vide	8414 [10 (20 + 89)]	p/st	S
28.13.22.00	Pompes à air, à main ou à pied	8414 [20 (20 + 80)]	p/st	S
28.13.23.00	Compresseurs frigorifiques	8414 [30 (20 + 81 + 89)]	p/st	S
28.13.24.00	Compresseurs d’air remorquables	8414 [40 (10 + 90)]	p/st	S
28.13.25.30	Turbocompresseurs, monocellulaires	8414 80 11	p/st	S
28.13.25.50	Turbocompresseurs, multicellulaires	8414 80 19	p/st	S
28.13.26.30	Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit ≤ 60 m3/heure	8414 80 22	p/st	S
28.13.26.50	Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit > 60 m3/heure	8414 80 28	p/st	S
28.13.26.70	Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit ≤ 120 m3/heure	8414 80 51	p/st	S
28.13.26.90	Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit > 120 m3/heure	8414 80 59	p/st	S
28.13.27.30	Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre	8414 80 73	p/st	S
28.13.27.53	Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis	8414 80 75	p/st	S
28.13.27.55	Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu'à vis	8414 80 78	p/st	S
28.13.28.00	Autres appareils du SH 84.14	8414 80 80	p/st	S
28.13.31.00	Parties pour pompes pour liquides ou élévateurs à liquides	8413 [91 00 + 92 00]	—	S	S2
28.13.32.00	Parties des pompes à air, à vide, des compresseurs et des hottes	8414 90 00	—	S	S2
28.14.11.20	Détendeurs en fonte ou en acier non combinés avec filtres ou lubrificateurs	8481 10 19	kg	S
28.14.11.40	Détendeurs, autres qu'en fonte ou en acier, non combinés avec filtres ou lubrificateurs	8481 10 99	kg	S
28.14.11.60	Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, etc.	8481 [30 (91 + 99)]	kg	S
28.14.11.70	Valves pour pneumatiques et chambres à air	8481 80 40	kg	S
28.14.11.80	Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, etc.	8481 [40 (10 + 90)]	kg	S
28.14.12.33	Mélangeurs, mitigeurs de robinetterie sanitaire	8481 80 11	kg	S
28.14.12.35	Articles de robinetterie sanitaire, autres que mélangeurs ou mitigeurs	8481 80 19	kg	S
28.14.12.53	Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central	8481 80 31	kg	S
28.14.12.55	Robinetterie pour radiateurs de chauffage central, autres que robinets thermostatiques	8481 80 39	kg	S
28.14.13.13	Vannes de régulation de température	8481 80 51	kg	S
28.14.13.15	Vannes de régulation autres que de température	8481 80 59	kg	S
28.14.13.33	Robinets et vannes à passage direct, en fonte	8481 80 61	kg	S
28.14.13.35	Robinets et vannes à passage direct, en acier	8481 80 63	kg	S
28.14.13.37	Robinets et vannes à passage direct, autres qu'en fonte ou en acier	8481 80 69	kg	S
28.14.13.53	Robinets à soupapes, en fonte	8481 80 71	kg	S
28.14.13.55	Robinets à soupapes, en acier	8481 80 73	kg	S
28.14.13.57	Robinets à soupapes, autres qu'en fonte ou acier	8481 80 79	kg	S
28.14.13.73	Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique	8481 80 81	kg	S
28.14.13.75	Robinets à papillon	8481 80 85	kg	S
28.14.13.77	Robinets à membrane	8481 80 87	kg	S
28.14.13.80	Autres robinets du SH 84.81 n.c.a.	8481 80 99	kg	S
28.14.20.00	Parties des articles du SH 84.81	8481 90 00	—	S	S2
28.15.10.30	Roulements à billes	8482 [10 (10 + 90)]	kg	S
28.15.10.53	Roulements à rouleaux coniques	8482 20 00	kg	S
28.15.10.55	Roulements à rouleaux en forme de tonneau	8482 30 00	kg	S
28.15.10.57	Roulements à rouleaux cylindriques	8482 50 00	kg	S
28.15.10.70	Roulements à aiguilles	8482 40 00	kg	S
28.15.10.90	Autres roulements du SH 84.82 n.c.a. (y compris les roulements combinés)	8482 80 00	kg	S
28.15.21.30	Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles	7315 11 10	kg	S
28.15.21.50	Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fonte, fer ou acier	7315 11 90	kg	S
28.15.21.70	Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier, autres qu'à rouleaux	7315 12 00	kg	S
28.15.22.30	Manivelles et vilebrequins	8483 [10 (21 + 25 + 29)]	kg	S	S2
28.15.22.50	Arbres de transmission à cardan	8483 10 50	kg	S	S2
28.15.22.70	Arbres de transmission autres qu'à cardan	8483 10 95	kg	S	S2
28.15.23.30	Paliers à roulements incorporés	8483 20 00	kg	S
28.15.23.50	Paliers, autres qu'à roulement incorporé; coussinets	8483 [30 (32 + 38 + 80)]	kg	S	S2
28.15.24.32	Réducteurs pour installations fixes, réducteurs à roues cylindriques	8483 40 21	kg	S
28.15.24.33	Réducteurs …, réducteurs à roues coniques ou roues coniques/cylindriques	8483 40 23	kg	S
28.15.24.34	Réducteurs …, réducteurs à vis sans fin	8483 40 25	kg	S
28.15.24.40	Autres réducteurs	8483 40 29	kg	S
28.15.24.50	Réducteurs, multiplicateurs et réducteurs de vitesse	8483 [40 (51 + 59)]	kg	S
28.15.24.73	Vis à billes ou à rouleaux	8483 40 30	kg	S
28.15.24.75	Autres organes de transmission	8483 40 90	kg	S
28.15.25.00	Volants et poulies (y compris poulies à moufles)	8483 [50 (20 + 80)]	kg	S
28.15.26.00	Embrayages, organes d'accouplements, (y compris joints d'articulation)	8483 [60 (20 + 80)]	kg	S
28.15.31.30	Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements	8482 [91 (10 + 90)]	kg	S	S2
28.15.31.50	Parties de roulements autres que billes, galets, rouleaux et aiguilles	8482 99 00	—	S	S2
28.15.32.00	Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier	7315 19 00	—	S
28.15.39.30	Parties de paliers pour roulements de tous genres	8483 90 20	—	S	S2
28.15.39.50	Parties des produits du 84.83, autres que de paliers pour roulements de tous genres	8483 [90 (81 + 89)]	—	S	S2
28.21.11.30	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides	8416 [10 (10 + 90)]	p/st	S
28.21.11.50	Brûleurs pour l'alimentation des foyers (y compris les brûleurs mixtes) autres qu'à combustibles liquides	8416 [20 (10 + 20 + 80)]	p/st @	S
28.21.11.70	Foyers automatiques (y.c. avant-foyers, grilles mécaniques, …)	8416 30 00	p/st @	S
28.21.12.30	Fours non électriques pour traitement thermique des minerais ou métaux	8417 10 00	p/st @	S
28.21.12.70	Fours industriels ou de laboratoire non-électriques, y compris les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage)	8417 [80 (30 + 50 + 70)]	kg	S
28.21.13.30	Fours électriques de boulangerie, de biscuiteries ou de pâtisserie	8514 10 10	p/st @	S
28.21.13.51	Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect), autres que de boulangerie, de biscuiterie ou de pâtisserie	8514 10 80	kg	S
28.21.13.53	Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction	8514 20 10	kg	S
28.21.13.55	Fours industriels ou de laboratoires et autres appareils pour le traitement thermique des matières, sauf fours à résistance, induction ou infra-rouges	8514 [20 80 + 30 99 + 40 00]	kg	S
28.21.13.57	Fours industriels ou de laboratoires à rayons infrarouges	8514 30 19	kg	S
28.21.14.30	Parties des brûleurs et foyers automatiques	8416 90 00	—	S	S2
28.21.14.50	Parties de fours industriels ou de laboratoires et d'incinérateurs, non électriques	8417 90 00	—	S	S2
28.21.14.70	Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires	8514 90 00	—	S	S2
28.22.11.30	Palans à moteur électrique	8425 11 00	p/st	S
28.22.11.70	Palans autres qu'à moteur électrique	8425 19 00	p/st	S
28.22.12.60	Treuils et cabestans (à l’exclusion de ceux pour véhicules)	8425 [31 00 + 39 00]	p/st	S
28.22.13.30	Élévateurs fixes de voiture pour garage	8425 41 00	p/st	S
28.22.13.50	Crics et vérins hydrauliques autres qu'élévateurs fixes de voiture pour garage	8425 42 00	p/st	S
28.22.13.70	Crics et vérins autres qu'hydrauliques (à l'exclusion des élévateurs fixes de voiture pour garage)	8425 49 00	p/st	S
28.22.14.20	Ponts et poutres roulants sur supports fixes	8426 11 00	p/st @	S
28.22.14.33	Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers	8426 12 00	p/st @	S
28.22.14.35	Ponts et poutres roulants, portiques, ponts-grues, autres que fixes ou sur pneumatiques	8426 19 00	p/st @	S
28.22.14.40	Grues à tour ou sur portiques	8426 [20 00 + 30 00]	p/st @	S
28.22.14.50	Machines et appareils autopropulsés n.c.a. du SH 84.26	8426 [41 00 + 49 00]	p/st @	S
28.22.14.60	Machines et appareils à monter sur véhicules routiers	8426 [91 (10 + 90)]	p/st @	S
28.22.14.70	Machines et appareils de déchargement ou manutention, autres	8426 99 00	p/st @	S
28.22.15.13	Chariots autopropulsés à moteur électrique, élevant à une hauteur ≥ 1 mètre	8427 10 10	p/st	S
28.22.15.15	Chariots autopropulsés à moteur électrique élevant à une hauteur < 1 mètre	8427 10 90	p/st	S
28.22.15.30	Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage	8427 [20 (11 + 19 + 90)]	p/st	S
28.22.15.50	Chariots de manutention non automoteurs avec dispositif de levage	8427 90 00	p/st	S
28.22.15.70	Chariots automobiles (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares	8709 [11 (10 + 90) + 19 (10 + 90)]	p/st	S
28.22.16.30	Ascenseurs et monte-charge, électriques	8428 10 20	p/st @	S
28.22.16.50	Ascenseurs et monte-charge, autres qu'électriques	8428 10 80	p/st @	S
28.22.16.70	Escaliers mécaniques et trottoirs roulants	8428 40 00	p/st @	S
28.22.17.40	Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques	8428 [20 (20 + 80)]	p/st @	S
28.22.17.50	Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à benne, autres que pour mines ou autres travaux souterrains	8428 32 00	p/st @	S
28.22.17.70	Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à bande ou courroie autres que pour mines ou autres travaux souterrains	8428 33 00	p/st @	S
28.22.17.93	Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets autres que pour mines ou autres travaux souterrains	8428 39 20	p/st @	S
28.22.17.95	Appareils élévateurs, transporteurs à action continue autres qu'à benne, bande, courroie, rouleaux ou galets, et autres que pour mines, etc.	8428 39 90	p/st @	S
28.22.18.20	Téléphériques, remonte-pentes, mécanismes de traction pour funiculaires	8428 60 00	p/st @	S
28.22.18.40	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.c.a.	8428 90 90	p/st @	S
28.22.18.50	Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole	8428 [90 (71 + 79)]	p/st @	S
28.22.19.30	Parties d'autres machines et appareils des SH 84.25, 84.27 et 84.28 (sauf 8428.10 et .40)	8431 [10 00 + 20 00 + 39 (10 + 70)]	—	S	S2
28.22.19.50	Parties d'ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques de la NC 8428.10 + .40	8431 31 00	—	S	S2
28.22.19.70	Parties des chariots automobiles du SH 87.09	8709 90 00	—	S	S2
28.22.20.00	Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins, pinces des SH 84.26 et 84.29	8431 41 00	kg	S	S2
28.23.11.00	Machines à écrire et machines de traitement de texte	8469 [00 (10 + 91 + 99)]	p/st	S
28.23.12.00	Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul	8470 [10 00 + 21 00 + 29 00]	p/st	S
28.23.13.00	Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul	8470 [30 00 + 50 00 + 90 00]	p/st	S
28.23.21.00	Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie	8443 [39 (10 + 31 + 39)]	p/st	S
28.23.22.00	Machines offset de bureau alimentées en feuilles ≤ 22 × 36 cm	8443 12 00	p/st	S
28.23.23.00	Autres machines de bureau	8472 [10 00 + 30 00 + 90 (10 + 70)] + 51)]	p/st @	S
28.23.24.00	Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer	8473 [10 (11 + 19 + 90) + 21 (10 + 90) + 29 (10 + 90)]	—	S
28.23.25.00	Parties et accessoires des machines du SH 84.72	8473 [40 (11 + 18 + 80)]	—	S
28.23.26.00	Parties et accessoires des imprimantes du SH 8443.3	8443 [99 (10 + 90)]	—	S	S2
28.24.11.13	Perceuses électriques portatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure	8467 21 10	p/st	S
28.24.11.15	Perceuses portatives électropneumatiques	8467 21 91	p/st	S
28.24.11.17	Perceuses électriques portatives à source d'énergie extérieure, autres qu'électropneumatiques	8467 21 99	p/st	S
28.24.11.23	Scies à chaîne à moteur électrique incorporé	8467 22 10	p/st	S
28.24.11.25	Scies circulaires portatives à moteur électrique incorporé	8467 22 30	p/st	S
28.24.11.27	Scies portatives électriques autres que circulaires (par ex. scies alternatives)	8467 22 90	p/st	S
28.24.11.33	Outils électro-mécaniques portatifs, du type utilisé pour le travail des matières textiles	8467 29 10	p/st @	S
28.24.11.35	Outils portatifs électriques fonctionnant sans source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.2	8467 29 30	p/st	S
28.24.11.50	Meuleuses, ponceuses et rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure	8467 [29 (51 + 53 + 59 + 70)]	p/st	S
28.24.11.80	Taille-haies, ciseaux à pelouse, cisailles à couper les bordures de gazon à moteur électrique à source extérieure d'énergie	8467 29 80	p/st	S
28.24.11.90	Outils portatifs à moteur électrique à source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.29	8467 29 90	p/st	S
28.24.12.40	Outils pneumatiques pour emploi à la main, même à percussion	8467 [11 (10 + 90) + 00)]	p/st @	S
28.24.12.60	Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur autre qu'électrique incorporé	8467 81 00	p/st	S
28.24.12.80	Outils hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé pour emploi à la main, n.c.a.	8467 89 00	p/st @	S
28.24.21.00	Parties d'outils à moteur incorporé, pour emploi à la main	8467 [91 00 + 99 00]	—	S	S2
28.24.22.50	Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main	8467 92 00	—	S	S2
28.25.11.30	Échangeurs de chaleur	8419 50 00	p/st @	S
28.25.11.50	Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz	8419 60 00	p/st @	S
28.25.12.20	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type "split-system" (systèmes à éléments séparés)	8415 [10 (10 + 90)]	p/st @	S
28.25.12.40	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles	8415 20 00	p/st @	S
28.25.12.50	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération (sauf pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type "split-system")	8415 [81 00 + 82 00]	p/st @	S
28.25.12.70	Conditionneurs d'air, sans dispositif de réfrigération, autres que compacts pour murs ou fenêtres	8415 83 00	p/st @	S
28.25.13.33	Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés pour produits congelés	8418 50 11	p/st	S
28.25.13.35	Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, autres que pour produits congelés	8418 50 19	p/st	S
28.25.13.60	Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs	8418 50 90	p/st	S
28.25.13.80	Pompes à chaleur, à l'exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du SH 84.15	8418 61 00	p/st @	S
28.25.13.90	Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid du SH 8418.69	8418 69 00	p/st @	S
28.25.14.10	Appareils de filtration ou épuration de l'air	8421 39 20	p/st @	S
28.25.14.30	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé catalytique et à l'exclusion des appareils pour la séparation isotopique)	8421 39 80	p/st @	S
28.25.14.40	Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé catalytique	8421 39 60	p/st @	S
28.25.20.30	Ventilateurs axiaux autres que domestiques	8414 59 20	p/st	S
28.25.20.50	Ventilateurs centrifuges autres que domestiques	8414 59 40	p/st	S
28.25.20.70	Ventilateurs non domestiques autres qu'axiaux ou centrifuges	8414 59 80	p/st	S
28.25.30.10	Parties de conditionneurs d'air	8415 90 00	—	S	S2
28.25.30.30	Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid	8418 91 00	p/st @	S
28.25.30.50	Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager	8418 99 10	p/st @	S
28.25.30.70	Autres parties de réfrigérateurs, congélateurs et pompes à chaleur, n.c.a. du SH 84.18	8418 99 90	—	S
28.25.30.80	Parties d'appareils et dispositifs (autres que de type ménager), même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.c.a.	8419 [90 (15 + 85)]	—	S	S2
28.29.11.00	Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification	8405 10 00 + 8419 40 00	p/st @	S
28.29.12.30	Appareils pour filtration ou épuration des eaux	8421 21 00	p/st @	S
28.29.12.50	Appareils pour filtration ou épuration des boissons autres que l'eau	8421 22 00	p/st @	S
28.29.12.70	Appareils pour filtration ou épuration des liquides autres que les boissons (y compris l'eau) ou les huiles minérales dans les moteurs thermiques	8421 29 00	p/st @	S
28.29.13.30	Appareils pour filtration des huiles minérales dans les moteurs thermiques	8421 23 00	p/st @	S
28.29.13.50	Filtres d'entrée d'air pour moteurs thermiques	8421 31 00	p/st @	S
28.29.21.20	Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients	8422 20 00	p/st @	S
28.29.21.50	Machines à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs…; appareils à gazéifier les boissons	8422 30 00	p/st @	S
28.29.21.80	Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises	8422 40 00	p/st @	S
28.29.22.10	Extincteurs, même chargés	8424 10 00	p/st @	S
28.29.22.20	Pistolets aérographes et appareils similaires	8424 20 00	p/st @	S
28.29.22.30	Machines et appareils à jet de sable, de vapeur et appareils à jet similaire	8424 [30 (01 + 08 + 10 + 90)]	p/st @	S
28.29.22.40	Autres appareils à projeter, disperser, pulvériser liquides ou poudres (à l'exclusion des appareils des SH 8424.10, .20 et .30 ainsi que des appareils pour l'agriculture et l'horticulture)	8424 89 00	p/st @	S
28.29.23.00	Joints métalloplastiques (y compris les garnitures mécaniques)	8484 [10 00 + 20 00]	kg	S
28.29.31.30	Bascules à pesage continu sur transporteurs	8423 20 00	p/st	S
28.29.31.80	Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses	8423 30 00	p/st	S
28.29.32.00	Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage	8423 [10 (10 + 90)]	p/st	S
28.29.39.10	Bascules automatiques de contrôle et de triage, d'une portée ≤ 5000 kg	8423 [81 10 + 82 10]	p/st	S
28.29.39.30	Appareils pour le pesage ou l'étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules (à l'exclusion des balances de ménage et de magasin, des pèse-personnes, des bascules à pesées constantes ou à pesage continu sur transporteurs, et des balances sensibles)	8423 [81 (30 + 90) + 82 90 + 89 00]	p/st	S
28.29.39.50	Balances de magasin d'une portée ≤ 30 kg	8423 81 50	p/st	S
28.29.39.60	Niveaux	9015 [30 (10 + 90)]	p/st @	S
28.29.39.75	Mètres et règles divisées	9017 80 10	p/st @	S
28.29.39.79	Autres instruments du N 9017	9017 80 90	—	S
28.29.41.00	Centrifugeuses des types autres que de laboratoires	8421 19 70	p/st @	S
28.29.42.00	Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre	8420 [10 (10 + 30 + 80)]	p/st @	S
28.29.43.30	Machines automatiques de vente de produits avec chauffage ou réfrigération	8476 [21 00 + 81 00]	p/st	S
28.29.43.50	Autres machines automatiques de vente de produits (monnayeurs incl.) sans chauffage ni réfrigération	8476 [29 00 + 89 00]	p/st	S
28.29.50.00	Machines à laver la vaisselle, autres que de type ménager	8422 19 00	p/st	S
28.29.60.30	Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau…	8419 89 10	p/st @	S
28.29.60.50	Appareils et dispositifs pour métallisation sous vide	8419 89 30	p/st @	S
28.29.60.90	Autres appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température	8419 89 98	p/st @	S
28.29.70.20	Chalumeaux guidés à la main	8468 10 00	p/st @	S
28.29.70.90	Machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la trempe superficielle (à l’exclusion des chalumeaux guidés à la main et des machines ou appareils électriques)	8468 [20 00 + 80 00]	p/st @	S
28.29.81.00	Parties des générateurs du SH 8405.10	8405 90 00	—	S	S2
28.29.82.20	Parties de centrifugeuses (y compris d'essoreuses centrifuges)	8421 91 00	—	S	S2
28.29.82.50	Parties des appareils de filtration et épuration des liquides ou des gaz	8421 99 00	—	S	S2
28.29.83.13	Cylindres pour calandres et laminoirs	8420 [91 (10 + 80)]	p/st @	S
28.29.83.15	Parties de calandres et laminoirs, autres que les cylindres	8420 99 00	—	S	S2
28.29.83.20	Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou d'instruments de pesage	8423 90 00	—	S	S2
28.29.83.40	Parties des appareils du SH 84.24	8424 90 00	—	S	S2
28.29.83.50	Parties des machines automatiques de vente de produits (y compris monnayeurs)	8476 90 00	—	S	S2
28.29.84.00	Parties de machines ou d'appareils, n.c.a. du SH 84, sans caractéristiques électriques, sauf les hélices pour bateaux et leurs pales	8487 [90 (10 + 30 + 51 + 53 + 55 + 59 + 90)]	—	S	S2
28.29.85.10	Parties de machines à laver la vaisselle	8422 90 10	—	S	S2
28.29.85.20	Parties de machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises	8422 90 90	—	S	S2
28.29.86.00	Parties des machines et appareils du SH 84.68	8468 90 00	—	S	S2
28.30.10.00	Motoculteurs	8701 10 00	p/st	S
28.30.21.00	Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d’une puissance ≤ 37 kW	8701 [90 (11 + 20)]	p/st	S
28.30.22.00	Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 37 kW, ≤ 59 kW	8701 90 25	p/st	S
28.30.23.30	Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 59 kW, ≤ 75 kW	8701 90 31	p/st	S
28.30.23.50	Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 75 kW, ≤ 90 kW	8701 90 35	p/st	S
28.30.23.70	Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 90 kW	8701 90 39	p/st	S
28.30.23.90	Tracteurs à roues, neufs, autres qu'agricoles, forestiers, routiers, ou que chariots-tracteurs du 87.09	8701 90 90	p/st	S
28.30.31.40	Charrues	8432 10 00	p/st	S
28.30.32.10	Scarificateurs et cultivateurs	8432 29 10	p/st	S
28.30.32.20	Herses à disques (pulvériseurs)	8432 21 00	p/st	S
28.30.32.30	Herses à dents	8432 29 30	p/st	S
28.30.32.50	Motohoues	8432 29 50	p/st	S
28.30.32.70	Extirpateurs, sarcleuses, bineuses…	8432 29 90	p/st	S
28.30.33.33	Semoirs de précision à commande centrale	8432 30 11	p/st	S
28.30.33.35	Semoirs autres que de précision	8432 30 19	p/st	S
28.30.33.50	Plantoirs et repiqueurs	8432 30 90	p/st	S
28.30.34.30	Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques	8432 40 10	p/st	S
28.30.34.50	Épandeurs de fumiers autres que ceux du 87.16.20.10	8432 40 90	p/st	S
28.30.39.00	Autres machines, appareils, engins pour le travail du sol ou pour la culture	8432 80 00	p/st @	S
28.30.40.10	Tondeuses à gazon à moteur électrique	8433 [11 10 + 19 10]	p/st	S
28.30.40.30	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal	8433 [11 (51 + 59 + 90)]	p/st	S
28.30.40.50	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe	8433 [19 (51 + 59 + 70)]	p/st	S
28.30.40.70	Tondeuses à gazon, sans moteur	8433 19 90	p/st	S
28.30.51.30	Motofaucheuses et faucheuses non tractées	8433 20 10	p/st	S
28.30.51.50	Faucheuses sans moteur, y compris les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs	8433 20 50	p/st	S
28.30.51.70	Autres faucheuses, non conçues pour être tractées ou portées par le tracteur	8433 20 90	p/st	S
28.30.52.00	Appareils de fenaison	8433 30 00	p/st	S
28.30.53.40	Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses	8433 40 00	p/st	S
28.30.54.20	Machines pour la récolte des pommes de terre	8433 53 10	p/st	S
28.30.54.50	Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves	8433 53 30	p/st	S
28.30.54.80	Machines et appareils pour la récolte de racines ou tubercules autres que les pommes de terre ou les betteraves	8433 53 90	p/st	S
28.30.59.15	Moissonneuses-batteuses	8433 51 00	p/st	S
28.30.59.30	Machines et appareils pour le battage autres que moissonneuses-batteuses	8433 52 00	p/st	S
28.30.59.45	Récolteuses-hacheuses-chargeuses à tracteurs	8433 59 19	p/st	S
28.30.59.60	Récolteuses-hacheuses-chargeuses automotrices	8433 59 11	p/st	S
28.30.59.70	Machines à vendanger; machines à cueillir et autres matériels de récolte n.c.a.	8433 59 85	p/st	S
28.30.60.10	Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture, l'horticulture	8424 81 10	p/st @	S
28.30.60.30	Appareils portatifs avec ou sans moteur, à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres pour agriculture, horticulture	8424 81 30	p/st	S
28.30.60.50	Pulvérisateurs et poudreuses, portés ou tirés par tracteurs	8424 81 91	p/st	S
28.30.60.90	Appareils de protection des cultures non portatifs, ni portés, ou tirés par tracteurs	8424 81 99	p/st	S
28.30.70.40	Remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles	8716 20 00	p/st	S
28.30.81.00	Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, des fruits et autres produits agricoles	8433 60 00	p/st @	S
28.30.82.00	Machines à traire	8434 10 00	p/st @	S
28.30.83.00	Machines et appareils pour préparation des aliments pour animaux	8436 10 00	p/st @	S
28.30.84.00	Couveuses et éleveuses	8436 21 00	p/st @	S
28.30.85.00	Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses	8436 29 00	p/st @	S
28.30.86.30	Machines de récolte du bois	8436 80 10	p/st	S
28.30.86.60	Autres machines et appareils du SH 84.36	8436 80 90	p/st @	S
28.30.91.00	Parties de machines, appareils, engins pour la récolte, le battage, etc.	8433 90 00	—	S	S2
28.30.92.00	Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture	8432 90 00	—	S	S2
28.30.93.30	Parties de machines ou appareils d'aviculture	8436 91 00	—	S	S2
28.30.93.80	Parties des autres machines et appareils du SH 84.36 autres que pour l'aviculture	8436 99 00	—	S	S2
28.30.94.00	Parties des machines à traire et appareils de laiterie	8434 90 00	—	S	S2
28.41.11.10	Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons	8456 10 00	p/st	S
28.41.11.30	Machines opérant par ultra-sons (à l'exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)	8456 20 00	p/st	S
28.41.11.50	Machines-outils opérant par électro-érosion	8456 [30 (11 + 19 + 90)]	p/st	S
28.41.11.70	Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma	8456 90 00	p/st	S
28.41.11.80	Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques	8486 20 10	p/st @	S
28.41.12.20	Centres d'usinage, horizontaux	8457 10 10	p/st	S
28.41.12.40	Autres centres d'usinage	8457 10 90	p/st	S
28.41.12.50	Machines à poste fixe pour le travail des métaux	8457 20 00	p/st	S
28.41.12.70	Machines à stations multiples pour le travail des métaux	8457 [30 (10 + 90)]	p/st	S
28.41.21.23	Centres de tournage, horizontaux	8458 11 20	p/st	S
28.41.21.27	Tours automatiques, horizontaux, à commande numérique	8458 [11 (41 + 49)]	p/st	S
28.41.21.29	Autres tours, horizontaux, à commande numérique	8458 11 80	p/st	S
28.41.21.40	Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des machines à commande numérique)	8458 19 00	p/st	S
28.41.21.60	Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des tours horizontaux)	8458 [91 (20 + 80) + 00)]	p/st	S
28.41.22.13	Machines à percer à commande numérique	8459 21 00	p/st	S
28.41.22.17	Machines à fraiser à console, à commande numérique	8459 51 00	p/st	S
28.41.22.23	Machines à fraiser d'outilleur à commande numérique	8459 61 10	p/st	S
28.41.22.25	Machines à fraiser à commande numérique, autres que d'outilleur	8459 61 90	p/st	S
28.41.22.33	Unités d'usinage à glissières	8459 10 00	p/st	S
28.41.22.35	Machines à percer sans commande numérique	8459 29 00	p/st	S
28.41.22.40	Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, à commande numérique (à l'exclusion des machines à percer)	8459 [31 00 + 40 10]	p/st	S
28.41.22.60	Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, sans commande numérique (à l'exclusion des machines à percer)	8459 [39 00 + 40 90]	p/st	S
28.41.22.70	Machines à fraiser pour le travail des métaux, sans commande numérique (à l'exclusion des aléseusesfraiseuses)	8459 [59 00 + 69 (10 + 90)]	p/st	S
28.41.22.80	Machines à fileter ou à tarauder	8459 70 00	p/st	S
28.41.23.05	Rectifieuses planes à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm	8460 11 00	p/st	S
28.41.23.15	Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm	8460 [21 (11 + 15 + 19)]	p/st	S
28.41.23.25	Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm	8460 21 90	p/st	S
28.41.23.35	Rectifieuses planes sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm	8460 19 00	p/st	S
28.41.23.45	Machines à rectifier les surfaces cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm	8460 29 10	p/st	S
28.41.23.55	Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm	8460 29 90	p/st	S
28.41.23.65	Machines à affûter à commande numérique	8460 31 00	p/st	S
28.41.23.75	Machines à affûter sans commande numérique	8460 39 00	p/st	S
28.41.23.85	Machines à glacer ou à roder	8460 [40 (10 + 90)]	p/st	S
28.41.23.95	Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage	8460 [90 (10 + 90)]	p/st	S
28.41.24.10	Machines à brocher travaillant par enlèvement de métal	8461 [30 (10 + 90)]	p/st	S
28.41.24.30	Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à raboter, étauxlimeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)	8461 [40 (11 + 19 + 31 + 39 + 71 + 79 + 90)]	p/st	S
28.41.24.70	Machines à scier ou tronçonner les métaux	8461 [50 (11 + 19 + 90)]	p/st	S
28.41.24.90	Étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, n.c.a.	8461 [20 00 + 90 00]	p/st	S
28.41.31.20	Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats	8462 21 10	p/st	S
28.41.31.40	Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats	8462 21 80	p/st	S
28.41.31.60	Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats	8462 29 10	p/st	S
28.41.31.80	Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats	8462 [29 (91 + 98)]	p/st	S
28.41.32.20	Machines à cisailler, autres que les poinçonneusescisailleuses, à commande numérique	8462 31 00	p/st	S
28.41.32.40	Machines à poinçonner ou gruger à commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)	8462 [41 (10 + 90)]	p/st	S
28.41.32.60	Machines à cisailler autres que les poinçonneusescisailleuses sans commande numérique	8462 [39 (10 + 91 + 99)]	p/st	S
28.41.32.80	Machines à poinçonner ou gruger sans commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)	8462 [49 (10 + 90)]	p/st	S
28.41.33.10	Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets à commande numérique	8462 10 10	p/st	S
28.41.33.20	Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets sans commande numérique	8462 10 90	p/st	S
28.41.33.50	Presses hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.	8462 [91 (20 + 80)]	p/st	S
28.41.33.60	Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.	8462 [99 (20 + 80)]	p/st	S
28.41.34.10	Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires (travaillant sans enlèvement de matière)	8463 [10 (10 + 90)]	p/st	S
28.41.34.30	Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage (travaillant sans enlèvement de matière)	8463 20 00	p/st	S
28.41.34.50	Machines pour le travail du fil métallique, travaillant sans enlèvement de matière	8463 30 00	p/st	S
28.41.34.70	Machines-outils n.c.a. du SH 84.63, pour le travail des métaux…, travaillant sans enlèvement de matière	8463 90 00	p/st	S
28.41.40.30	Accessoires pour machines des SH 84.56 à 84.61, n.c.a.	8466 93 00	—	S	S2
28.41.40.50	Accessoires pour machines des SH 84.62 ou 84.63, n.c.a.	8466 94 00	—	S	S2
28.41.40.70	Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique	8486 90 70	—	S
28.49.11.30	Machines à scier les pierre, céramique, béton, verre et similaires	8464 10 00	p/st	S
28.49.11.50	Machines à meuler ou polir la pierre, céramique, béton, verre et similaires	8464 [20 (11 + 19 + 80)]	p/st @	S
28.49.11.70	Autres machines-outils pour les pierre, céramique, béton, verre et similaires, autres qu'à scier, meuler ou polir	8464 90 00	p/st @	S
28.49.12.10	Machines-outils à opérations différentes avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires	8465 10 10	p/st	S
28.49.12.20	Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires	8465 10 90	p/st	S
28.49.12.33	Machines à scier à lame de scie à ruban, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires	8465 91 10	p/st	S
28.49.12.35	Machines à scier à lame de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires	8465 91 20	p/st	S
28.49.12.37	Machines à scier, autres qu'à lame de scie à ruban ou de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires	8465 91 90	p/st	S
28.49.12.50	Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires	8465 92 00	p/st	S
28.49.12.63	Machines à meuler, poncer ou polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires	8465 93 00	p/st	S
28.49.12.65	Machines à cintrer, assembler ou revêtir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires	8465 94 00	p/st	S
28.49.12.67	Machines à percer ou mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires	8465 95 00	p/st	S
28.49.12.75	Machines à fendre, trancher ou dérouler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires	8465 96 00	p/st	S
28.49.12.79	Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, n.c.a.	8465 99 00	p/st	S
28.49.12.83	Machines et appareils de galvano-technique, électrolyse ou électrophorèse	8543 30 00	kg	S
28.49.12.87	Presses et machines pour le traitement du bois et du liège	8479 [30 (10 + 90)]	p/st @	S
28.49.21.10	Porte-outils: mandrins, pinces et douilles	8466 10 20	kg	S
28.49.21.30	Porte-outils pour tours, autres que mandrins, pinces et douilles	8466 10 31	kg	S
28.49.21.40	Porte-outils, filières à déclenchement automatique et portepièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat	8486 90 10	—	S
28.49.21.50	Porte-outils, n.c.a.	8466 10 38	kg	S
28.49.21.70	Filières à déclenchement automatique	8466 10 80	kg	S
28.49.22.30	Porte-pièces: montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard	8466 20 20	kg	S
28.49.22.50	Porte-pièces pour tours	8466 20 91	kg	S
28.49.22.70	Porte-pièces autres que ceux des SH 8466.20.10 et 8466.20.91	8466 20 98	kg	S
28.49.23.50	Dispositifs diviseurs et spéciaux se montant sur machines-outils	8466 30 00	kg	S
28.49.24.30	Accessoires pour machines du SH 84.64, n.c.a.	8466 [91 (20 + 95)]	—	S	S2
28.49.24.50	Parties et accessoires pour machines du SH 84.65, n.c.a.	8466 [92 (20 + 80)]	—	S	S2
28.91.11.30	Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie	8454 [10 00 + 20 00 + 30 (10 + 90)]	p/st @	S
28.91.11.53	Laminoirs à métaux, à tubes en métal; laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid	8455 [10 00 + 21 00]	p/st @	S
28.91.11.57	Laminoirs à froid, pour métaux	8455 22 00	p/st @	S
28.91.12.30	Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler	8454 90 00	—	S	S2
28.91.12.50	Cylindres de laminoirs, à métaux	8455 [30 (10 + 31 + 39 + 90)]	p/st @	S
28.91.12.70	Parties de laminoirs à métaux autres que les cylindres	8455 90 00	—	S	S2
28.92.11.00	Élévateurs, transporteurs, convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains	8428 31 00	p/st @	S
28.92.12.33	Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels, galeries, autopropulsées	8430 31 00	p/st @	S
28.92.12.35	Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels ou galeries, autres qu'autopropulsées	8430 39 00	p/st @	S
28.92.12.53	Machines autopropulsées pour sondage ou forage	8430 41 00	p/st @	S
28.92.12.55	Machines de sondage ou forage autres qu'autopropulsées	8430 49 00	p/st @	S
28.92.21.30	Bouteurs (bulldozers) et bouteurs-biais (angledozers) autopropulsés à chenilles	8429 11 00	p/st	S
28.92.21.50	Bouteurs (bulldozers) et bouteurs-biais (angledozers) autopropulsés à roues	8429 19 00	p/st	S
28.92.22.00	Niveleuses autopropulsées	8429 20 00	p/st	S
28.92.23.00	Décapeuses (scrapers) autopropulsées	8429 30 00	p/st	S
28.92.24.00	Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés	8429 [40 (10 + 30 + 90)]	p/st	S
28.92.25.30	Chargeurs autopropulsés spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains	8429 51 10	p/st	S
28.92.25.50	Chargeuses et chargeuses pelleteuses autopropulsées à chargement frontal, autres que pour mines ou travaux souterrains	8429 [51 (91 + 99)]	p/st	S
28.92.26.00	Pelles mécaniques dont la superstructure peut faire une rotation de 360°	8429 [52 (10 + 90)]	p/st	S
28.92.27.30	Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses, autres qu'à chargement frontal ou qu'à rotation de 360°	8429 59 00	p/st	S
28.92.27.50	Machines et appareils autopropulsés pour terrassement, nivellement, …	8430 50 00	p/st @	S
28.92.28.00	Lames de bulldozers ou angledozers	8431 42 00	kg	S	S2
28.92.29.00	Tombereaux automoteurs à utilisation hors du réseau routier	8704 [10 (10 + 90)]	p/st	S
28.92.30.10	Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux	8430 10 00	p/st	S
28.92.30.30	Chasse-neige	8430 20 00	p/st	S
28.92.30.50	Machines et appareils pour tasser ou compacter autres qu'autopropulsés	8430 61 00	p/st	S
28.92.30.70	Décapeuses pour terrassement, nivellement, et autres machines du SH 84.30 n.c.a., non autopropulsés	8430 69 00	p/st @	S
28.92.30.90	Machines et appareils ayant une fonction propre pour les travaux publics, le bâtiment et similaires, n.c.a.	8479 10 00	p/st @	S
28.92.40.30	Machines et appareils à trier, cribler, séparer, mélanger… terres, pierres, minerais…	8474 [10 00 + 20 00 + 39 00]	p/st @	S
28.92.40.50	Bétonnières et appareils à gâcher le ciment	8474 31 00	p/st @	S
28.92.40.70	Machines à mélanger les matières minérales au bitume	8474 32 00	p/st @	S
28.92.50.00	Tracteurs à chenilles	8701 30 00	p/st	S
28.92.61.30	Parties des machines de sondage ou forage des SH 8430.41 et 8430.49	8431 43 00	—	S	S2
28.92.61.50	Autres parties de machines des SH 84.25 à 84.30, n.c.a.	8431 [49 (20 + 80)]	—	S	S2
28.92.62.00	Parties des machines et appareils du SH 84.74	8474 [90 (10 + 90)]	—	S	S2
28.93.11.00	Écrémeuses	8421 11 00	p/st @	S
28.93.12.00	Machines et appareils de laiterie autres que les machines à traire	8434 20 00	p/st @	S
28.93.13.00	Machines et appareils pour la minoterie, le traitement des céréales ou légumes secs, autres que de type fermier	8437 80 00	p/st @	S
28.93.14.00	Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, cidre, jus de fruits ou boissons similaires	8435 10 00	p/st @	S
28.93.15.30	Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie	8417 [20 (10 + 90)]	p/st @	S
28.93.15.60	Percolateurs et autres appareils pour préparation de boissons chaudes	8419 81 20	p/st @	S
28.93.15.80	Appareils pour la cuisson ou le chauffage des aliments	8419 81 80	p/st @	S
28.93.16.00	Séchoirs pour produits agricoles	8419 31 00	p/st @	S
28.93.17.13	Machines pour boulangerie, pâtisserie ou la biscuiterie, n.c.a. du SH 84	8438 10 10	p/st @	S
28.93.17.15	Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires n.c.a.	8438 10 90	p/st @	S
28.93.17.20	Machines, appareils pour confiserie ou pour fabrication du cacao, chocolat n.c.a.	8438 20 00	p/st @	S
28.93.17.30	Machines et appareils pour la sucrerie n.c.a.	8438 30 00	p/st @	S
28.93.17.40	Machines et appareils pour la brasserie n.c.a.	8438 40 00	p/st @	S
28.93.17.50	Machines et appareils pour le travail des viandes n.c.a.	8438 50 00	p/st @	S
28.93.17.60	Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes n.c.a.	8438 60 00	p/st @	S
28.93.17.70	Autres machines et appareils n.c.a. du SH 84 pour fabrication industrielle d'aliments ou boissons	8438 [80 (10 + 91 + 99)]	p/st @	S
28.93.17.80	Machines et appareils pour extraction, préparation des huiles, graisses végétales fixes ou animales	8479 20 00	p/st @	S
28.93.19.00	Machines et appareils pour la préparation ou transformation du tabac n.c.a.	8478 10 00	p/st @	S
28.93.20.00	Machines de nettoyage, triage, criblage de grains ou légume secs	8437 10 00	p/st	S
28.93.31.00	Parties de presses, pressoirs, fouloirs et d'autres appareils du SH 84.35	8435 90 00	—	S	S2
28.93.32.00	Parties des machines et appareils du SH 84.38	8438 90 00	—	S	S2
28.93.33.00	Parties de machines pour la préparation ou transformation du tabac du 84.78	8478 90 00	—	S	S2
28.93.34.00	Parties de machines et appareils du SH 84.37	8437 90 00	—	S	S2
28.94.11.00	Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles	8444 [00 (10 + 90)] + 8445 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 19 00]	p/st	S
28.94.12.00	Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage	8445 [20 00 + 30 (10 + 90) + 40 00 + 90 00]	p/st	S
28.94.13.00	Métiers à tisser	8446 [10 00 + 21 00 + 29 00 + 30 00]	p/st	S
28.94.14.30	Métiers à bonneterie circulaires	8447 [11 00 + 12 00]	p/st	S
28.94.14.50	Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couturetricotage et métiers-chaîne	8447 [20 (20 + 80)]	p/st	S
28.94.14.70	Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie…	8447 90 00	p/st	S
28.94.15.10	Machines et appareils auxiliaires pour les machines des SH 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47	8448 [11 00 + 19 00]	kg	S
28.94.15.30	Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'exclusion des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)	8443 19 20	p/st	S
28.94.21.10	Machines de fabrication, du feutre, des non tissés, des chapeaux; formes de chapellerie	8449 00 00	kg	S
28.94.21.30	Machines et presses à repasser (y compris les presses à fixer)	8451 [30 (10 + 30 + 80)]	p/st	S
28.94.21.50	Machines de lavage, blanchiment ou teinture, pour textile	8451 40 00	p/st @	S
28.94.21.70	Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus	8451 50 00	p/st @	S
28.94.21.80	Machines pour le revêtement des tissus et autres supports pour fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc.; machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles	8451 [80 (10 + 30 + 80)]	p/st @	S
28.94.22.30	Machines à laver le linge, d'une capacité de linge sec > 10 kg	8450 20 00	p/st	S
28.94.22.50	Machines pour le nettoyage à sec des fils, tissus, ouvrages textiles	8451 10 00	p/st @	S
28.94.22.70	Machines à sécher les fils, tissus, ouvrages textiles d'une capacité > 10 kg de linge sec	8451 29 00	p/st @	S
28.94.23.00	Essoreuses à linge	8421 12 00	p/st	S
28.94.24.30	Unités automatiques à coudre	8452 21 00	p/st	S
28.94.24.50	Machines à coudre autres qu'unités automatiques, ou de type ménager	8452 29 00	p/st	S
28.94.30.30	Machines et appareils de préparation, tannage, travail des cuirs ou peaux	8453 10 00	p/st @	S
28.94.30.50	Machines et appareils pour la fabrication ou réparation des chaussures	8453 20 00	p/st @	S
28.94.30.70	Machines et appareils de fabrication, réparation des ouvrages en cuir ou peau, autres que les chaussures	8453 80 00	p/st @	S
28.94.40.00	Machines à coudre de type ménager	8452 [10 (11 + 19 + 90)]	p/st	S
28.94.51.10	Parties et accessoires des machines des SH 84.44 et 84.45 et leurs machines auxiliaires sauf broches, ailettes, anneaux et curseurs	8448 [20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00]	—	S	S2
28.94.51.30	Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs pour machines du SH 84.45	8448 33 00	kg	S
28.94.51.50	Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires	8448 [42 00 + 49 00]	—	S	S2
28.94.51.70	Parties et accessoires des métiers du SH 84.47, ou de leurs machines ou appareils auxiliaires	8448 [51 (10 + 90) + 00)]	—	S	S2
28.94.52.10	Parties des machines à laver le linge du SH 84.50	8450 90 00	—	S	S2
28.94.52.20	Parties des machines et appareils du SH 84.51	8451 90 00	—	S	S2
28.94.52.30	Aiguilles pour machines à coudre	8452 [30 (10 + 90)]	kg	S
28.94.52.50	Meubles, embases, couvercles pour machines à coudre et leurs parties	8452 40 00	kg	S
28.94.52.70	Parties de machines à coudre	8452 90 00	—	S	S2
28.94.52.80	Parties des machines et appareils du SH 84.53	8453 90 00	—	S	S2
28.95.11.13	Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique	8439 10 00	p/st @	S
28.95.11.15	Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton	8439 20 00	p/st @	S
28.95.11.17	Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton	8439 30 00	p/st @	S
28.95.11.33	Coupeuses-bobineuses	8441 10 10	p/st @	S
28.95.11.35	Coupeuses en long ou en travers	8441 10 20	p/st @	S
28.95.11.37	Massicots	8441 10 30	p/st @	S
28.95.11.40	Autres coupeuses pour papier ou carton	8441 10 70	p/st @	S
28.95.11.50	Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes	8441 20 00	p/st @	S
28.95.11.60	Machines pour la fabrication sans moulage des boîtes, caisses, tubes	8441 30 00	p/st @	S
28.95.11.70	Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton	8441 40 00	p/st @	S
28.95.11.90	Autres machines et appareils du SH 84.41 pour travailler pâte à papier, papier ou carton	8441 80 00	p/st @	S
28.95.12.30	Parties de machines ou appareils de fabrication de la pâte cellulosique	8439 [91 (10 + 90)]	—	S	S2
28.95.12.50	Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton	8439 [99 (10 + 90)]	—	S	S2
28.95.12.70	Parties de machines et appareils du SH 84.41	8441 [90 (10 + 90)]	—	S	S2
28.96.10.10	Machines à mouler par injection pour travail du caoutchouc ou des plastiques	8477 10 00	p/st @	S
28.96.10.30	Extrudeuses pour le travail du caoutchouc, des matières plastiques, etc.	8477 20 00	p/st @	S
28.96.10.40	Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc, des plastiques	8477 30 00	p/st @	S
28.96.10.50	Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le caoutchouc ou les plastiques	8477 40 00	p/st @	S
28.96.10.60	Machines à mouler ou rechaper les pneumatiques, à former les chambres à air	8477 51 00	p/st @	S
28.96.10.73	Presses à mouler ou à former les caoutchouc ou les plastiques	8477 59 10	p/st @	S
28.96.10.75	Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques autres que les presses	8477 59 80	p/st @	S
28.96.10.82	Machines pour la transformation des résines réactives	8477 80 11	p/st @	S
28.96.10.84	Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires (sauf machines pour la transformation des résines réactives)	8477 80 19	p/st @	S
28.96.10.91	Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques	8477 80 91	p/st @	S
28.96.10.93	Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques	8477 80 93	p/st @	S
28.96.10.95	Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières	8477 80 95	p/st @	S
28.96.10.97	Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.c.a.	8477 80 99	p/st @	S
28.96.20.00	Parties des machines et appareils du SH 84.77	8477 [90 (10 + 80)]	—	S	S2
28.99.11.10	Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: plieuses	8440 10 10	p/st @	S
28.99.11.30	Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: assembleuses	8440 10 20	p/st @	S
28.99.11.50	Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: couseuses ou agrafeuses	8440 10 30	p/st @	S
28.99.11.70	Machines à relier par collage	8440 10 40	p/st @	S
28.99.11.90	Machines n.c.a. pour le brochage ou la reliure	8440 10 90	p/st @	S
28.99.12.00	Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques	8442 [30 (10 + 91 + 99)]	p/st @	S
28.99.13.30	Machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines	8443 11 00	p/st	S
28.99.13.90	Autres machines et appareils à imprimer, offset	8443 [13 (31 + 35 + 39 + 90)]	p/st	S
28.99.14.10	Machines typographiques alimentées en bobines (sauf machines flexographiques)	8443 14 00	p/st	S
28.99.14.30	Machines et appareils à imprimer, flexographiques	8443 16 00	p/st	S
28.99.14.50	Machines et appareils à imprimer, héliographiques	8443 17 00	p/st	S
28.99.14.90	Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau, n.c.a.	8443 [15 00 + 19 (40 + 70) + 90)]	p/st	S
28.99.20.20	Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes	8486 10 00	p/st @	S
28.99.20.40	Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des machines-outils opérant par ultrasons)	8486 20 90	p/st @	S
28.99.20.60	Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat	8486 [30 (10 + 30 + 50 + 90)]	p/st @	S
28.99.31.30	Séchoirs pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons	8419 32 00	p/st @	S
28.99.31.50	Séchoirs autres que pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, ou produits agricoles	8419 39 00	p/st @	S
28.99.32.00	Attractions foraines (manèges, tirs, cirques, ménageries, théâtres ambulants)	9508 [10 00 + 90 00]	—	S
28.99.39.05	Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)	8479 81 00	p/st @	S
28.99.39.10	Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties	8401 20 00	p/st @	S
28.99.39.15	Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, etc., ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)	8479 82 00	p/st @	S
28.99.39.20	Machines pour l'assemblage des lampes tubes ou valves à enveloppe en verre	8475 10 00	p/st @	S
28.99.39.25	Soutènement marchant hydraulique pour mines	8479 89 30	p/st @	S
28.99.39.30	Machines pour le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre	8475 [21 00 + 29 00]	p/st @	S
28.99.39.35	Robots industriels n.c.a.	8479 50 00	p/st @	S
28.99.39.40	Appareillages dits de "graissage centralisé"	8479 89 60	p/st @	S
28.99.39.45	Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication ou la réparation des masques et réticules, l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat	8486 40 00	p/st @	S
28.99.39.50	Machines de corderie ou de câblerie	8479 40 00	p/st	S
28.99.39.53	Machines à agglomérer, former, mouler les matières minérales en poudre ou en pâte…	8474 [80 (10 + 90)]	p/st @	S
28.99.39.55	Machines et appareils n.c.a. du SH 84	8479 [60 00 + 89 97]	p/st @	S
28.99.39.65	Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l'appontage et similaires, et leurs parties, pour usages civils	8805 [10 (10 + 90)]	kg	S	M
28.99.39.70	Machines à équilibrer les pièces mécaniques	9031 10 00	kg	S
28.99.39.75	Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (par exemple bowlings) et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement (à l'exclusion des jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles similaires, des tables de billard, des jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision, des cartes à jouer et des circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société)	9504 90 90	kg	S
28.99.40.00	Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure	8440 90 00 + 8442 40 00 + 8443 [91 (10 + 91 + 99)]	—	S	S2
28.99.51.00	Parties et accessoires des machines et appareils pour a) la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat, b) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, c) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et d) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat (à l’exclusion des porte-outils, des filières à déclenchement automatique; des porte-pièces et des parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique)	8486 [90 (20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 90)]	—	S
28.99.52.30	Parties des machines du SH 84.75	8475 90 00	—	S	S2
28.99.52.80	Parties des machines et appareils du SH 84.79	8479 [90 (20 + 80)]	—	S	S2
29.10.11.00 z	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée ≤ 1000 cm3	8407 [31 00 + 32 (10 + 90) + 00)]	p/st	S
29.10.12.00 z	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée > 1000 cm3	8407 [34 (10 + 30 + 91 + 99)]	p/st	S
29.10.13.00	Moteurs diesels pour véhicules du SH 87	8408 [20 (10 + 31 + 35 + 37 + 51 + 55 + 57 + 99)]	p/st	S
29.10.21.00	Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée ≤ 1500 cm3, neuves	8703 [21 10 + 22 10]	p/st	S
29.10.22.30	Voitures particulières à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1500 cm3 (y.c. caravanes automotrices cylindrée > 3000 cm3) (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)	8703 [23 19 + 24 10]	p/st	S
29.10.22.50	Autocaravanes à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1500 cm3, ≤ 3000 cm3	8703 23 11	p/st	S
29.10.23.10	Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée ≤ 1500 cm3 (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)	8703 31 10	p/st	S
29.10.23.30	Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1500 cm3 mais ≤ 2500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)	8703 32 19	p/st	S
29.10.23.40	Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)	8703 33 19	p/st	S
29.10.23.53	Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1500 cm3, mais ≤ 2500 cm3	8703 32 11	p/st	S
29.10.23.55	Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2500 cm3	8703 33 11	p/st	S
29.10.24.00	Autres voitures particulières (à l’exclusion des autobus et autocars ainsi que des motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires)	8703 [90 (10 + 90)]	p/st	S
29.10.30.00	Autobus et autocars	8702 [10 (11 + 91) + 90 (11 + 31 + 90)]	p/st	S
29.10.41.10	Véhicules utilitaires à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)	8704 [21 (10 + 31 + 91)]	p/st	S
29.10.41.30	Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (y.c. camions) (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)	8704 [22 (10 + 91)]	p/st	S
29.10.41.40	Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)	8704 [23 (10 + 91)]	p/st	S
29.10.42.00	Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs	8704 [31 (10 + 31 + 91) + 32 (10 + 91) + 00)]	p/st	S
29.10.43.00	Tracteurs routiers pour semi-remorques	8701 20 10	p/st	S
29.10.44.00	Châssis de véhicules automobiles des SH 87.01 à 87.05, avec moteurs	8706 [00 (11 + 19 + 91 + 99)]	p/st	S
29.10.51.00	Camions-grues	8705 10 00	p/st	S
29.10.52.00	Véhicules de neige, de golf et similaires	8703 [10 (11 + 18)]	p/st	S
29.10.59.30	Voitures de lutte contre l'incendie	8705 30 00	p/st	S
29.10.59.50	Camions-bétonnières	8705 40 00	p/st	S
29.10.59.90	Autres véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.	8705 [20 00 + 90 (10 + 30 + 90)]	p/st	S	M
29.20.10.30	Carrosseries des véhicules du SH 87.03	8707 [10 (10 + 90)]	p/st	S
29.20.10.50	Carrosseries automobiles des SH 87.01, 87.02, 87.04, 87.05, y compris les cabines	8707 [90 (10 + 90)]	p/st	S
29.20.21.00	Cadres et conteneurs multimodaux y.c. conteneurs citernes et réservoirs	8609 [00 (10 + 90)]	p/st	S	S2
29.20.22.10	Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, pliantes; remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, d'un poids ≤ 750 kg	8716 [10 (10 + 91)]	p/st	S
29.20.22.30	Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 750 kg et ≤ 3500 kg	8716 [10 (94 + 96)]	p/st	S
29.20.22.50	Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 3500 kg	8716 10 99	p/st	S
29.20.23.00	Remorques et semi-remorques autres que pour l'habitation ou le camping	8716 [31 00 + 39 (10 + 30 + 51 + 59) + 00)]	p/st @	S	M
29.20.30.30	Châssis de remorques et semi-remorques	8716 90 10	p/st @	S	S2
29.20.30.50	Carrosseries de remorques et semi-remorques	8716 90 30	p/st @	S	S2
29.20.30.70	Essieux de remorques et semi-remorques	8716 90 50	p/st @	S	S2
29.20.30.90	Parties de remorques et semi-remorques autres que chassis, carrosseries ou essieux	8716 90 90	—	S	S2
29.31.10.00	Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport	8544 30 00	kg	S
29.31.21.30	Bougies d'allumage autres que pour aéronefs civils	8511 10 00	p/st @	S
29.31.21.50	Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques	8511 20 00	kg	S
29.31.21.70	Distributeurs; bobines d'allumage	8511 30 00	kg	S
29.31.22.30	Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices	8511 40 00	kg	S
29.31.22.50	Autres générateurs pour moteurs à combustion interne	8511 50 00	kg	S
29.31.22.70	Autres appareils et dispositifs du SH 85.11	8511 80 00	kg	S
29.31.23.10	Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle, de types pour bicyclettes	8512 10 00	p/st @	S
29.31.23.30	Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie, pour voitures	8512 30 10	p/st	S
29.31.23.50	Appareils de signalisation acoustique	8512 30 90	kg	S
29.31.23.70	Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée	8512 40 00	kg	S
29.31.30.30	Parties d'appareils et dispositifs d'allumage du SH 85.11	8511 90 00	—	S	S2
29.31.30.80	Parties des appareils du SH 85.12	8512 [90 (10 + 90)]	—	S	S2
29.32.10.00	Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles	9401 20 00	p/st @	S
29.32.20.30	Ceintures de sécurité	8708 [21 (10 + 90)]	p/st	S	S2
29.32.20.50	Coussins gonflables (y compris le système de gonflage) et leurs parties	8708 [95 (10 + 91 + 99)]	—	S	S2
29.32.20.90	Parties et accessoires de carrosseries automobiles (cabines incl.), autres que les pare-chocs et les ceintures de sécurité	8708 [29 (10 + 90)]	—	S	S2
29.32.30.10	Pare-chocs et leurs parties (pare-chocs en plastique incl.)	8708 [10 (10 + 90)]	kg	S	S2
29.32.30.20	Freins et servo-freins, et leurs parties (à l'exclusion des garnitures de freins et plaquettes de freins non montées)	8708 [30 (10 + 91 + 99)]	kg	S	S2
29.32.30.33	Boîtes de vitesse, et leurs parties	8708 [40 (20 + 50 + 91 + 99)]	p/st @	S	S2
29.32.30.36	Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, essieux porteurs, et leurs parties	8708 [50 (20 + 35 + 55 + 91 + 99)]	kg	S	S2
29.32.30.40	Roues, leurs parties et accessoires	8708 [70 (10 + 50 + 91 + 99)]	kg	S	S2
29.32.30.50	Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)	8708 [80 (20 + 35 + 55 + 91 + 99)]	p/st @	S	S2
29.32.30.61	Radiateurs des véhicules automobiles des SH 87.01 à 87.05, et leurs parties	8708 [91 (20 + 35 + 91 + 99)]	p/st @	S	S2
29.32.30.63	Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties	8708 [92 (20 + 35 + 91 + 99)]	kg	S	S2
29.32.30.65	Embrayages et leurs parties	8708 [93 (10 + 90)]	kg	S	S2
29.32.30.67	Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties	8708 [94 (20 + 35 + 91 + 99)]	kg	S	S2
29.32.30.90	Autres parties et accessoires des véhicules des SH 87.01 à 87.05	8708 [99 (10 + 93 + 97)]	—	S	S2
30.11.21.30	Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires	—	CGT	S	R O
30.11.21.50	Transbordeurs	—	CGT	S	R O
30.11.22.10	Pétroliers pour le transport du pétrole brut	—	CGT	S	R O
30.11.22.30	Pétroliers pour le transport d'autres produits pétroliers	—	CGT	S	R O
30.11.22.50	Chimiquiers	—	CGT	S	R O
30.11.22.70	Méthaniers	—	CGT	S	R O
30.11.23.00	Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes	—	CGT	S	R O
30.11.24.10	Vraquiers	—	CGT	S	R O
30.11.24.30	Transporteurs de marchandises générales	—	CGT	S	R O
30.11.24.50	Porte-conteneurs	—	CGT	S	R O
30.11.24.70	Roros	—	CGT	S	R O
30.11.24.90	Autres cargos secs	—	CGT	S	R O
30.11.31.30	Bateaux de pêche	—	CGT	S	R O
30.11.31.50	Navires-usines	—	CGT	S	R O
30.11.32.00	Remorqueurs et pousseurs	—	CGT	S	R O
30.11.33.30	Dragueurs	—	CGT	S	R O
30.11.33.50	Autres bateaux	—	CGT	S	R O
30.11.40.30	Navires offshore	—	CGT	S	R O
30.11.40.50	Plates-formes de forage en mer	—	p/st	S	R O
30.11.50.00	Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)	—	p/st	S	R O
30.11.91.00	Transformation et reconstruction de navires et de platesformes et structures flottantes	—	—	I	M
30.11.92.00	Équipement de navires civils	—	—	I	M
30.12.11.00	Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire	8903 [91 (10 + 92 + 99)]	p/st	S
30.12.12.00	Bateaux de plaisance pneumatiques	8903 [10 (10 + 90)]	p/st	S
30.12.19.30	Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (à l'exclusion des bateaux à moteur hors-bord)	8903 [92 (10 + 91 + 99)]	p/st	S
30.12.19.70	Autres bateaux de plaisance n.c.a.; bateaux à rames et canoës	8903 [99 (10 + 91 + 99)]	p/st	S
30.20.11.00	Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité	8601 10 00	p/st	S
30.20.12.00	Locomotives diesel-électriques	8602 10 00	p/st @	S
30.20.13.00	Autres motrices; tenders	8601 20 00 + 8602 90 00	p/st @	S
30.20.20.00	Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service	8603 [10 00 + 90 00]	p/st	S
30.20.31.00	Véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et similaires	8604 00 00	p/st	S
30.20.32.00	Voitures à voyageurs, à bagages, postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires, autres que celles du 86.04	8605 00 00	p/st	S
30.20.33.00	Wagons de marchandises remorqués	8606 [10 00 + 30 00 + 91 (10 + 80) + 92 00 + 99 00]	p/st	S
30.20.40.30	Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires	8607 [11 00 + 12 00 + 19 (01 + 11 + 18 + 91 + 99) + 21 (10 + 90) + 29 (10 + 90) + 30 (01 + 99) + 91 (10 + 91 + 99) + 99 (10 + 30 + 50 + 90)]	—	S	S2
30.20.40.50	Appareils mécaniques de signalisation, sécurité, contrôle… autres que pour voies ferrées	8608 00 30	kg	S	S2
30.20.40.60 z	Appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées; parties d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes	8608 [00 (10 + 90)]	—	S	S2
30.20.91.00	Transformation de matériel ferroviaire roulant	—	—	I
30.30.11.00	Moteurs à piston, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation civile	8407 10 00	p/st	S	M
30.30.12.00	Turbopropulseurs et turboréacteurs, pour l'aviation civile	8411 [11 00 + 12 (10 + 30 + 80) + 21 00 + 22 (20 + 80)]	p/st	S	M
30.30.13.00	Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, pour usages civils	8412 10 00	p/st	S	M
30.30.14.00	Appareils au sol d'entrainement au vol et leurs parties, pour usages civils	8805 [21 00 + 29 00]	kg	S	M
30.30.15.00	Parties de moteurs à explosion, à piston, à allumage par étincelles, pour l'aviation civile	8409 10 00	—	S	S2 M
30.30.16.00	Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l'aviation civile	8411 91 00	—	S	M
30.30.20.00	Ballons et dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils	8801 [00 (10 + 90)]	p/st	S	M
30.30.31.00	Hélicoptères, pour usages civils	8802 [11 00 + 12 00]	p/st	S	M
30.30.32.00	Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide ≤ 2000 kg, pour usages civils	8802 20 00	p/st	S	M
30.30.33.00	Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 2000 kg, ≤ 15000 kg, pour usages civils	8802 30 00	p/st	S	M
30.30.34.00	Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 15000 kg, pour usages civils	8802 40 00	p/st	S	M
30.30.40.00	Véhicules spatiaux (satellites incl.) et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils	8802 [60 (10 + 90)]	kg	S	M
30.30.50.10	Sièges des types utilisés pour véhicules aériens; leurs parties	9401 [10 00 + 90 10]	—	S	M
30.30.50.30	Hélices et rotors, et leurs parties, pour usages civils	8803 10 00	kg	S	S2 M
30.30.50.50	Trains d'atterrissage et leurs parties, pour usages civils	8803 20 00	kg	S	S2 M
30.30.50.90	Autres parties de véhicules aériens, pour usages civils	8803 [30 00 + 90 (10 + 20 + 30 + 90)]	—	S	S2 M
30.30.60.30	Reconditionnement de moteurs pour l'aviation civile	—	—	I	M
30.30.60.50	Reconditionnement d'hélicoptères civils	—	—	I	M
30.30.60.70	Reconditionnement d'avions civils	—	—	I	M
30.91.11.00	Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée ≤ 50 cm3 (cyclomoteurs)	8711 10 00	p/st	S
30.91.12.00	Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée > 50 cm3	8711 [20 (10 + 91 + 93 + 98) + 30 (10 + 90) + 40 00 + 50 00]	p/st	S
30.91.13.00	Triporteurs, side-cars, cycles à moteurs auxiliaires etc.	8711 90 00	p/st	S
30.91.20.30	Selles de motocycles et de cyclomoteurs	8714 11 00	p/st	S	S2
30.91.20.90	Parties et accessoires de motocycles et de cyclomoteurs, autres que les selles	8714 19 00	—	S	S2
30.91.31.00 z	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée ≤ 1000 cm3	8407 [31 00 + 32 (10 + 90) + 00)]	p/st	S
30.91.32.00 z	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée > 1000 cm3	8407 [34 (10 + 30 + 91 + 99)]	p/st	S
30.92.10.30	Bicyclettes et autres cycles…, sans roulements à billes	8712 00 10	p/st	S
30.92.10.50	Bicyclettes et autres cycles avec roulements à billes	8712 [00 (30 + 80)]	p/st	S
30.92.20.30	Fauteuils roulants, véhicules pour invalides sans mécanisme de propulsion	8713 10 00	p/st	S
30.92.20.90	Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec mécanisme de propulsion	8713 90 00	p/st	S
30.92.30.10	Cadres et fourches de bicyclettes	8714 [91 (10 + 30)]	p/st	S	S2
30.92.30.30	Pignons de roues libres et parties de cadres et fourches, de freins (y compris les moyeux à frein), de pédales, de pédaliers, etc., pour bicyclettes et autres cycles non motorisés	8714 [91 90 + 93 90 + 94 90 + 96 90 + 99 90]	—	S	S2
30.92.30.70	Parties et accessoires de fauteuils roulants, ou véhicules pour invalides	8714 20 00	—	S	S2
30.92.30.90	Autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés	8714 [92 (10 + 90) + 93 10 + 94 (10 + 30) + 95 00 + 96 (10 + 30) + 99 (10 + 30 + 50)]	—	S	S2
30.92.40.30	Landaus, poussettes, et voitures similaires	8715 00 10	p/st	S
30.92.40.50	Parties de landaus, poussettes, et voitures similaires	8715 00 90	—	S
30.99.10.00	Autres véhicules non automobiles et remorques du SH 87.16 n.c.a.	8716 80 00	p/st @	S
31.00.11.55	Sièges pivotants, ajustables en hauteur, rembourrés, avec dossiers, et équipés de roulettes ou de patins	9401 30 10	p/st @	S
31.00.11.59	Sièges pivotants, ajustables en hauteur, non rembourrés, ou sans dossiers, ou non équipés de roulettes ou patins	9401 30 90	p/st @	S
31.00.11.70	Sièges, avec bâti en métal, rembourrés	9401 71 00	p/st @	S
31.00.11.90	Sièges, avec bati en métal, non rembourrés	9401 79 00	p/st @	S
31.00.12.10	Sièges autres que matériel de camping ou jardin, transformables en lits	9401 40 00	p/st @	S
31.00.12.30	Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires	9401 [51 00 + 59 00]	p/st @	S
31.00.12.50	Sièges, avec bâti en bois, rembourrés	9401 61 00	p/st @	S
31.00.12.90	Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés	9401 69 00	p/st @	S
31.00.13.00	Autres sièges du SH 94.01	9401 80 00	p/st @	S
31.00.14.00	Parties de sièges	9401 [90 (30 + 80)]	—	S
31.00.20.30	Parties des meubles du SH 94.03, en métal	9403 90 10	—	S	S2
31.00.20.50	Parties des meubles du SH 94.03, en bois	9403 90 30	—	S
31.00.20.90	Parties des meubles du SH 94.03, en autres matières	9403 90 90	—	S
31.01.11.10	Tables à dessin (autres que celles du SH 90.17)	9403 10 10	p/st @	S
31.01.11.40	Mobilier métallique de bureau, d’une hauteur ≤ 80 cm	9403 [10 (51 + 59)]	p/st @	S
31.01.11.70	Mobilier métallique de bureau, d’une hauteur > 80 cm	9403 [10 (91 + 93 + 99)]	p/st @	S
31.01.12.00	Mobilier de bureau en bois	9403 [30 (11 + 19 + 91 + 99)]	p/st @	S
31.01.13.00	Meubles en bois des types utilisés dans les magasins	9403 60 30	p/st @	S
31.02.10.00	Meubles de cuisine	9403 [40 (10 + 90)]	p/st @	S
31.03.11.00	Sommiers	9404 10 00	p/st @	S
31.03.12.30	Matelas, recouverts ou non, en caoutchouc alvéolaire	9404 21 10	p/st @	S
31.03.12.50	Matelas, recouverts ou non, en matières plastiques alvéolaires	9404 21 90	p/st @	S
31.03.12.70	Matelas, à ressorts métalliques	9404 29 10	p/st @	S
31.03.12.90	Matelas, autres qu'à ressorts métalliques et autres qu'en caoutchouc et matières plastiques alvéolaires	9404 29 90	p/st @	S
31.09.11.00	Meubles en métal autres que pour bureaux	9403 [20 (20 + 80)]	kg	S
31.09.12.30	Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher	9403 50 00	p/st @	S
31.09.12.50	Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour	9403 60 10	p/st @	S
31.09.13.00	Meubles en bois autres que ceux utilisés dans les bureaux, les cuisines, les chambres à coucher, les salles à manger, de séjour et les magasins	9403 60 90	p/st @	S
31.09.14.30	Meubles en matières plastiques	9403 70 00	p/st @	S
31.09.14.50	Meubles en autres matières, y compris rotin, osier, bambou et similaires	9403 [81 00 + 89 00]	p/st @	S
32.11.10.00	Monnaies	7118 [10 (10 + 90) + 00)]	kg	S
32.12.11.00	Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées	7101 22 00 + 7102 39 00 + 7103 [91 00 + 99 00] + 90 00]	—	S
32.12.12.00	Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques	7102 29 00 + 7105 [10 00 + 90 00]	—	S
32.12.13.30	Bijouterie, joaillerie et parties en métaux précieux, même plaqués ou doublés de métaux précieux	7113 [11 00 + 19 00 + 20 00]	—	S
32.12.13.51	Articles d'orfèvrerie et leurs parties en argent massif même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux	7114 11 00	—	S
32.12.13.53	Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux autres que l'argent massif même revêtu plaqué ou doublé de métaux précieux	7114 19 00	—	S
32.12.13.55	Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux	7114 20 00	—	S
32.12.14.00	Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses	7115 [90 (10 + 90)] + 7116 [10 00 + 20 (11 + 19 + 90)] + 9113 [10 (10 + 90)]	—	S
32.13.10.00	Articles de joaillerie en imitation et articles similaires	7117 [11 00 + 19 (10 + 91 + 99) + 00)] + 20 00]	kg	S
32.20.11.10	Pianos droits neufs même automatiques	9201 10 10	p/st	S
32.20.11.30	Pianos à queue même automatiques	9201 20 00	p/st	S
32.20.11.50	Clavecins et instruments à cordes à clavier	9201 90 00	p/st @	S
32.20.12.00	Autres instruments à cordes	9202 [10 (10 + 90) + 90 (30 + 80)]	p/st	S
32.20.13.10	Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques	9205 90 50	p/st @	S
32.20.13.40	Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche	9205 [90 (10 + 30)]	p/st	S
32.20.13.70	Autres instruments à vent	9205 [10 00 + 90 90]	p/st @	S
32.20.14.00	Instruments de musique électriques et électroniques	9207 [10 (10 + 30 + 50 + 80) + 90 (10 + 90)]	p/st @	S
32.20.15.10	Instruments de musique à percussion	9206 00 00	p/st @	S
32.20.15.30	Boîtes à musique, autres instruments non repris au SH 92	9208 [10 00 + 90 00]	—	S
32.20.16.00	Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques	9209 [30 00 + 99 (40 + 50)]	—	S
32.20.20.00	Parties et accessoires d’instruments de musique	9209 [91 00 + 92 00 + 94 00 + 99 (20 + 70)]	—	S
32.30.11.31	Skis de neige	9506 [11 (10 + 21 + 29 + 80)]	pa	S
32.30.11.37	Fixations et autre matériel pour skis de neige	9506 [12 00 + 19 00]	—	S
32.30.11.50	Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins; parties et accessoires pour ces chaussures	9506 [70 (10 + 30 + 90)]	—	S
32.30.12.00	Chaussures de ski et de sports de neige	6402 [12 (10 + 90)] + 00)]	pa	S
32.30.13.00	Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques	9506 [21 00 + 29 00]	—	S
32.30.14.00	Articles et matériel d'athlétisme ou de gymnastique	9506 [91 (10 + 90)]	—	S
32.30.15.10	Gants et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué	4203 21 00	pa	S
32.30.15.30	Clubs de golf et autres matériels pour le golf	9506 [31 00 + 32 00 + 39 (10 + 90)]	—	S
32.30.15.50	Articles et matériel pour le tennis de table	9506 [40 (10 + 90)]	—	S
32.30.15.60	Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées	9506 [51 00 + 59 00]	p/st @	S
32.30.15.80	Ballons et balles autres que balles de golf et de tennis de table	9506 [61 00 + 62 (10 + 90) + 69 (10 + 90)]	p/st @	S
32.30.15.90	Autres articles et matériel de sport n.c.a. du SH 95.06	9506 [99 (10 + 90)]	—	S
32.30.16.00	Cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.	9507 [10 00 + 20 (10 + 90) + 30 00 + 90 00]	—	S
32.40.11.00	Poupées représentant uniquement l'être humain, même habillées	9503 00 21	p/st @	S
32.40.12.00	Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines	9503 [00 (41 + 49)]	p/st @	S
32.40.13.00	Accessoires pour poupées	9503 00 29	—	S
32.40.20.00	Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction	9503 [00 (30 + 35 + 39)]	—	S
32.40.31.00	Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.); landaus et poussettes pour poupées	9503 00 10	p/st @	S
32.40.32.00	Puzzles	9503 [00 (61 + 69)]	p/st @	S
32.40.39.20	Instruments et appareils de musique-jouets; assortiments ou panoplies jouets (à l’exclusion des trains électriques, des sauf modèles réduits à assembler, des cubes et jeux de construction ainsi que des puzzles); autres jouets et modèles à moteur; armes-jouets	9503 [00 (55 + 70 + 75 + 79 + 81)]	p/st @	S
32.40.39.40	Jouets en matières plastiques n.c.a.	9503 00 95	—	S
32.40.39.60	Autres jouets en métal: modèles miniatures obtenus par moulage	9503 00 85	—	S
32.40.39.90	Autres jouets n.c.a.	9503 00 99	—	S
32.40.41.00	Cartes à jouer	9504 40 00	kg	S
32.40.42.10	Billards et leurs accessoires	9504 [20 (10 + 90)]	—	S
32.40.42.30	Jeux à monnayeurs (bowlings exclus)	9504 [30 (10 + 30 + 50 + 90)]	p/st @	S
32.40.42.50	Circuits électriques de voitures automobiles (jeux de compétition)	9504 90 10	p/st @	S
32.50.11.30	Tours dentaires, même combinés avec d'autres équipements dentaires	9018 41 00	p/st @	S
32.50.11.50	Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires	9018 [49 (10 + 90)]	p/st @	S
32.50.12.00	Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires	8419 20 00	p/st @	S
32.50.13.11	Seringues avec ou sans aiguille, pour médecine, chirurgie, sciences dentaires ou vétérinaires	9018 [31 (10 + 90)]	p/st @	S
32.50.13.13	Aiguilles tubulaires en métal	9018 32 10	p/st @	S
32.50.13.15	Aiguilles à sutures	9018 32 90	p/st @	S
32.50.13.17	Cathéters, canules et instruments similaires	9018 39 00	p/st @	S
32.50.13.20	Instruments et appareils d'ophtalmologie	9018 [50 (10 + 90)]	p/st @	S
32.50.13.33	Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle	9018 90 10	p/st @	S
32.50.13.35	Endoscopes	9018 90 20	p/st @	S
32.50.13.40	Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments médicaux ou vétérinaires	9025 11 20	p/st	S
32.50.13.53	Reins artificiels	9018 90 30	p/st @	S
32.50.13.55	Appareils de diathermie (à ultrasons ou autres)	9018 [90 (41 + 49)]	p/st @	S
32.50.13.63	Appareils de transfusion	9018 90 50	p/st @	S
32.50.13.65	Instruments et appareils d'anesthésie	9018 90 60	p/st @	S
32.50.13.73	Lithotriteurs à ultrasons	9018 90 70	p/st @	S
32.50.13.79	Autres instruments et appareils de médecine et de chirurgie du 90.18: autres qu'à ultrasons	9018 [90 (75 + 85)]	p/st @	S
32.50.13.80	Centrifugeuses des types utilisé dans les laboratoires	8421 19 20	p/st @	S
32.50.21.30	Appareils de mécanothérapie, massage, psychotechnique	9019 [10 (10 + 90)]	p/st @	S
32.50.21.80	Appareils d'ozono-, oxygéno-, aérosol-thérapie et de thérapie respiratoire	9019 20 00	p/st @	S
32.50.22.35	Prothèses articulaires	9021 31 00	p/st @	S
32.50.22.39	Appareils d'orthopédie ou pour fractures autres que prothèses articulaires	9021 [10 (10 + 90)]	—	S
32.50.22.53	Dents artificielles: en matières plastiques	9021 21 10	p/st @	S
32.50.22.55	Dents artificielles: en matières autres que plastiques	9021 21 90	p/st @	S
32.50.22.59	Articles et appareils de prothèse dentaire autres que les dents artificielles	9021 29 00	—	S
32.50.22.90	Autres articles et appareils de prothèse	9021 [39 (10 + 90)]	—	S
32.50.23.00	Autres articles et appareils à porter ou à implanter du N 9021	9021 90 90	—	S
32.50.30.30	Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et similaires, et leurs parties	9402 10 00	—	S
32.50.30.50	Mobilier pour médecine, chirurgie, art dentaire ou art vétérinaire autres que les fauteuils du 94.02.10	9402 90 00	—	S
32.50.41.30	Verres de contact	9001 30 00	p/st	S
32.50.41.53	Verres de lunetterie: non correcteurs	9001 [40 20 + 50 20]	p/st	S
32.50.41.55	Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, unifocaux	9001 [40 41 + 50 41]	p/st	S
32.50.41.59	Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, autres	9001 [40 49 + 50 49]	p/st	S
32.50.41.70	Autres verres de lunetterie, correcteurs	9001 [40 80 + 50 80]	p/st	S
32.50.42.50	Lunettes solaires	9004 [10 (10 + 91 + 99)]	p/st	S
32.50.42.90	Lunettes correctrices, protectrices et articles similaires	9004 [90 (10 + 90)]	—	S
32.50.43.50	Montures en matières plastiques, pour lunettes	9003 11 00	p/st	S
32.50.43.90	Montures pour lunettes en matières autres que plastiques	9003 [19 (10 + 30 + 90)]	p/st	S
32.50.44.00	Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires	9003 90 00	—	S	S2
32.50.50.10	Ciments et produits d'obturation dentaire; ciments de réfection osseuse	3006 40 00	—	S
32.50.50.20	Préparations sous forme de gel pour médecine humaine ou vétérinaire utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d'opérations chirurgicales ou d'examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les insruments médicaux	3006 70 00	—	S
32.50.50.30	Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non; ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'exclusion des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire	3006 [10 (30 + 90)]	—	S
32.91.11.10	Balais, balayettes de matières végétales, en bottes liées, emmanchés ou non	9603 10 00	p/st	S
32.91.11.40	Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces, pour le ménage, y.c. brosses à vêtements ou à chaussures; brosserie pour la toilette des animaux; comprend aussi balais mécaniques pour emploi à la main autres qu'à moteur	9603 [90 (10 + 91)]	p/st	S
32.91.11.90	Autres brosses, n.c.a.	9603 90 99	p/st @	S
32.91.12.10	Brosses à dents	9603 21 00	p/st	S
32.91.12.35	Brosses à cheveux	9603 29 30	p/st	S
32.91.12.37	Brosses à cils et à ongles, et autres brosses pour la toilette des personnes	9603 29 80	p/st @	S
32.91.12.50	Pinceaux à écrire, pinceaux et brosses pour artistes	9603 30 10	p/st	S
32.91.12.70	Pinceaux pour l'application de produits cosmétiques	9603 30 90	p/st	S
32.91.19.30	Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire	9603 40 10	p/st	S
32.91.19.50	Tampons et rouleaux à peindre	9603 40 90	p/st	S
32.91.19.70	Brosses constituant des parties de machines, appareils, véhicules	9603 50 00	p/st @	S
32.99.11.30	Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué	4203 29 10	pa	S
32.99.11.50	Coiffures de sécurité	6506 [10 (10 + 80)]	p/st	S
32.99.11.90	Chapeaux et coiffures en caoutchouc ou en matière plastique autres que de sécurité	6506 91 00	p/st	S
32.99.12.10	Stylos et crayons à bille	9608 [10 (10 + 30 + 91 + 99)]	p/st	S
32.99.12.30	Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses	9608 20 00	p/st	S
32.99.12.50	Porte-mine	9608 40 00	p/st	S
32.99.13.30	Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine	9608 31 00	p/st	S
32.99.13.50	Stylos à plume et autres stylos (à l'exclusion des stylos à plume et autres stylos à dessiner à l'encre de Chine)	9608 [39 (10 + 90)]	p/st	S
32.99.14.10	Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des rubriques ci-dessus	9608 50 00	kg	S
32.99.14.30	Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe	9608 [60 (10 + 90)]	p/st	S
32.99.14.50	Plumes à écrire et becs pour plumes; stylets pour duplicateurs; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) des articles du SH 96.08	9608 [91 00 + 99 (20 + 80)]	—	S
32.99.15.10	Crayons à gaine	9609 [10 (10 + 90)]	p/st @	S
32.99.15.30	Mines pour crayons ou porte-mine	9609 20 00	p/st @	S
32.99.15.50	Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner, craies de tailleur	9609 [90 (10 + 90)]	kg	S
32.99.16.10	Ardoises, tableaux pour l'écriture, le dessin, même encadrés	9610 00 00	p/st @	S
32.99.16.30	Dateurs, cachets, numéroteurs, composteurs et similaires, à main	9611 00 00	p/st @	S
32.99.16.50	Tampons encreurs	9612 20 00	p/st @	S
32.99.16.70	Rubans encreurs	9612 [10 (10 + 20 + 80)]	p/st @	S
32.99.21.30	Parapluies, ombrelles et parasols	6601 [10 00 + 91 00 + 99 (11 + 19 + 90)]	p/st	S
32.99.21.50	Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires	6602 00 00	p/st @	S
32.99.22.00	Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires	6603 [20 00 + 90 90]	—	S
32.99.23.00	Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière	9606 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00] + 9607 [11 00 + 19 00]	—	S
32.99.24.30	Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons	9606 30 00	kg	S
32.99.24.50	Parties de fermetures à glissière	9607 [20 (10 + 90)]	—	S
32.99.30.00	Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles	6703 00 00 + 6704 [11 00 + 19 00 + 20 00 + 90 00]	kg	S
32.99.41.10	Briquets et allumeurs même mécaniques ou électriques	9613 [10 00 + 20 (10 + 90) + 00)]	p/st @	S
32.99.41.30	Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties	9614 00 90	kg	S
32.99.42.10	Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques, sous toutes formes, torches, flambeaux, allume-feu…	3606 [90 (10 + 90)]	kg	S
32.99.42.30	Parties de briquets et allumeurs, autres que pierres et mêches	9613 90 00	—	S
32.99.43.00	Gaz et combustibles liquides pour briquets et allumeurs d'une capacité ≤ 300 cm3	3606 10 00	p/st @	S
32.99.51.30	Articles pour fêtes de Noël	9505 [10 (10 + 90)]	—	S
32.99.51.50	Articles pour fêtes, carnaval ou divertissements autres que pour fêtes de Noël	9505 90 00	—	S
32.99.52.80	Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures	9616 [10 (10 + 90)]	kg	S
32.99.53.00	Instruments, appareils et modèles de démonstration exclusivement, pour l'enseignement, les expositions, etc.	9023 [00 (10 + 80)]	kg	S
32.99.54.00	Bougies, chandelles, cierges et articles similaires	3406 00 00	kg	S
32.99.55.00	Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties	6702 [10 00 + 90 00]	—	S
32.99.59.10	Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des appareils de thérapie respiratoire et des masques de protection dépourvus de mécanismes ou filtres amovibles)	9020 00 00	p/st @	S
32.99.59.20	Ouvrages en boyaux (dont cordes), en baudruche, en vessies ou en tendons	4206 00 00	kg	S
32.99.59.30	Ivoire, os, écaille, corne… et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières	9601 [10 00 + 90 (10 + 90)]	kg	S
32.99.59.40	Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées et ouvrages en ces matières	9602 00 00	kg	S
32.99.59.50	Tamis et cribles, à main	9604 00 00	kg	S
32.99.59.60	Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, et leurs parties à l'exclusion des ampoules en verre	9617 [00 (11 + 19 + 90)]	kg	S
32.99.59.70	Mannequins et articles similaires: automates, scènes animées pour étalages	9618 00 00	kg	S
32.99.59.80	Globes, imprimés (à l'exclusion des globes en relief)	4905 10 00	p/st @	S
33.11.12.00	Entretien et réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques	—	—	I
33.11.13.00	Réparation et maintenance de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles	—	—	I
33.11.19.00	Entretien et réparation de chaudières pour le chauffage central non domestique	—	—	I
33.12.11.00	Entretien et réparation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)	—	—	I
33.12.12.10	Entretien et réparation de pompes et compresseurs	—	—	I
33.12.12.20	Entretien et réparation d'articles de robinetterie	—	—	I
33.12.14.00	Entretien et réparation de fours et de brûleurs	—	—	I
33.12.15.00	Entretien et réparation de matériel de levage et de manutention	—	—	I
33.12.18.00	Entretien et réparation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air	—	—	I
33.12.19.90	Entretien et réparation d'autres machines à usage général n.c.a.	—	—	I
33.12.21.10	Entretien et réparation de tracteurs agricoles	—	—	I
33.12.21.20	Entretien et réparation de machines agricoles et forestières	—	—	I
33.12.22.00	Entretien et réparation de machines-outils à métaux	—	—	I
33.12.23.00	Entretien et réparation de machines pour la métallurgie	—	—	I
33.12.24.00	Entretien et réparation de machines pour les mines, les carrières et la construction	—	—	I
33.12.25.00	Entretien et réparation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac	—	—	I
33.12.26.00	Entretien et réparation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir	—	—	I
33.12.27.00	Entretien et réparation de machines pour les industries du papier et du carton	—	—	I
33.12.28.00	Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques	—	—	I
33.12.29.10	Entretien et réparation de machines-outils à bois et autres matériaux	—	—	I
33.12.29.90	Entretien et réparation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.	—	—	I
33.13.11.10	Entretien et réparation d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages	—	—	I
33.13.11.20	Entretien et réparation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps	—	—	I
33.13.12.00	Entretien et réparation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux	—	—	I
33.13.13.00	Entretien et réparation de matériel photographique, de matériel cinématographique et d'instruments d'optique, à usages professionnels	—	—	I
33.13.19.00	Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels	—	—	I
33.14.11.20	Entretien et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques	—	—	I
33.14.11.50	Entretien et réparation de matériels de distribution et de commande électrique	—	—	I
33.14.19.00	Entretien et réparation d'autres matériels électriques n.c.a.	—	—	I
33.15.10.10	Entretien et réparation de navires ainsi que de structures et d'engins flottants	—	—	I	M
33.15.10.30	Entretien, réparation de bateaux de plaisance et de sport	—	—	I
33.16.10.00	Entretien et réparation d'aéronefs civils et de leurs moteurs	—	—	I
33.17.11.00	Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant	—	—	I
33.19.10.20	Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d'articles textiles divers confectionnés	—	—	I
33.20.11.00	Installation de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles	—	—	I
33.20.21.00	Installation de machines de bureau	—	—	I
33.20.29.10	Installation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)	—	—	I
33.20.29.20	Installation de pompes et compresseurs	—	—	I
33.20.29.30	Installation de fours et de brûleurs	—	—	I
33.20.29.40	Installation de matériels de levage et de manutention (à l'exclusion des ascenseurs et escaliers mécaniques)	—	—	I
33.20.29.50	Installation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air	—	—	I
33.20.29.60	Installation d'autres machines à usage général n.c.a.	—	—	I
33.20.29.70	Installation de machines-outils à bois et autres matériaux	—	—	I
33.20.31.00	Installation de machines agricoles et forestières	—	—	I
33.20.32.00	Installation et montage de machines-outils à métaux	—	—	I
33.20.33.00	Installation de machines pour la métallurgie	—	—	I
33.20.34.00	Installation de machines pour les mines, les carrières et la construction	—	—	I
33.20.35.00	Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac	—	—	I
33.20.36.00	Installation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir	—	—	I
33.20.37.00	Installation de machines pour les industries du papier et du carton	—	—	I
33.20.38.00	Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques	—	—	I
33.20.39.00	Installation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.	—	—	I
33.20.41.00	Installation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux	—	—	I
33.20.42.00	Installation d’équipements électroniques professionnels	—	—	I
33.20.50.20	Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques	—	—	I
33.20.50.50	Installation de matériels de distribution et de commande électrique	—	—	I
33.20.50.90	Installation d'autres matériels électriques, à l'exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc.	—	—	I
33.20.60.00	Conception et montage d'équipement de contrôle de processus industriel et de production automatisée	—	—	I
33.20.70.00	Installation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps	—	—	I
24.10.T1.10	Fontes brutes	—	kg	V	A1
24.10.T1.21	Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriques	—	kg	V	B1
24.10.T1.22	Acier brut: aciers non alliés obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques	—	kg	V	B1
24.10.T1.31	Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus dans les fours électriques	—	kg	V	B2
24.10.T1.32	Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques	—	kg	V	B2
24.10.T1.41	Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriques	—	kg	V	B3
24.10.T1.42	Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques	—	kg	V	B3
24.10.T2.11	Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur de 600 mm ou plus	—	kg	V	C1
24.10.T2.12	Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur inférieure à 600 mm	—	kg	V	C2
24.10.T2.21	Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandes	—	kg	V	C3
24.10.T2.22	Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu'à larges bandes	—	kg	V
24.10.T2.31	Fil machine laminé à chaud	—	kg	V
24.10.T2.41	Ronds à béton	—	kg	V
24.10.T2.42	Autres barres laminées	—	kg	V
24.10.T2.43	Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur inférieure à 80 mm	—	kg	V
24.10.T2.44	Profilés lourds	—	kg	V
24.10.T2.51	Palplanches	—	kg	V
24.10.T2.52	Éléments de voies ferrées	—	kg	V
24.10.T2.60	Profilés obtenus par soudage	—	kg	V
24.10.T3.10	Tôles et bandes laminées à froid, fer noir, largeur ≥ 600 mm	—	kg	V
24.10.T3.20	Tôles et bandes magnétiques	—	kg	V
24.10.T3.30	Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (ECCS)	7212 40 20	kg	V
24.10.T3.40	Tôles revêtues par trempe à chaud	—	kg	V
24.10.T3.50	Tôles revêtues par électrolyse	—	kg	V
24.10.T3.60	Tôles revêtues de matières organiques	—	kg	V
10.00.00.Z1	Préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, y compris les plats préparés	1601 [00 (10 + 91 + 99)] + 90) + 31 (11 + 19 + 30 + 90) + 32 (11 + 19 + 30 + 90) + 39 (21 + 29 + 40 + 80) + 41 (10 + 90) + 42 (10 + 90) + 49 (11 + 13 + 15 + 19 + 30 + 50 + 90) + 50 (10 + 31 + 95) + 90 (10 + 31 + 51 + 61 + 69 + 72 + 74 + 76 + 78 + 99)]	kg	S
10.00.00.Z2	Poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés, y compris les plats préparés	1604 [11 00 + 12 (10 + 91 + 99) + 13 (11 + 19 + 90) + 14 (11 + 16 + 18 + 90) + 15 (11 + 19 + 90) + 16 00 + 19 (10 + 31 + 39 + 50 + 91 + 92 + 93 + 94 + 95 + 98) + 20 (05 + 10 + 30 + 40 + 50 + 70 + 90)] + 1605 [10 00 + 20 (10 + 91 + 99) + 30 (10 + 90) + 40 00 + 90 (11 + 19 + 30 + 90)]	kg	S
10.00.00.Z3	Légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), y compris les plats préparés	2002 [10 (10 + 90)] + 2003 [10 (20 + 30) + 20 00 + 90 00] + 2004 [90 (10 + 30 + 50 + 91 + 98)] + 2005 [40 00 + 51 00 + 59 00 + 60 00 + 70 00 + 80 00 + 91 00 + 99 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 90)]	kg	S
10.90.10.Z0	Préparations pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.)	2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]	kg	S
13.10.61.Z1	Fils de coton, en fibres non peignées, n.c.v.d.	5205 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 (10 + 90) + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00] + 5206 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00]	kg	T
13.10.61.Z2	Fils de coton, en fibres peignées, n.c.v.d.	5205 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 46 00 + 47 00 + 48 00] + 5206 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 45 00]	kg	T
13.10.83.Z0	Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, n.c.v.d.	5509 [52 00 + 61 00 + 91 00]	kg	T
13.20.20.Z1	Tissus de coton, d'un poids ≤ 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs et de la gaze à pansement)	5208 [11 90 + 12 (16 + 19 + 96 + 99) + 13 00 + 19 00 + 21 90 + 22 (16 + 19 + 96 + 99) + 23 00 + 29 00 + 31 00 + 32 (16 + 19 + 96 + 99) + 33 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 (10 + 90)] + 5210 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 59 00] + 90) + 12 (10 + 90) + 13 (10 + 90) + 15 (10 + 90)]	m2	T
13.20.20.Z2	Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs)	5209 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5211 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5212 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 23 (10 + 90) + 25 (10 + 90)]	m2	T
13.20.20.Z3	Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l'exclusion des tissus dits "denim")	5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)] + 5212 [14 (10 + 90) + 24 (10 + 90)]	m2	T
23.69.19.Z0	Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires	6810 99 00	kg	S
24.10.21.Z0	Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés	7206 [10 00 + 90 00] + 7207 [11 (11 + 14 + 16 + 90) + 19 (12 + 19 + 80) + 20 (11 + 15 + 17 + 19 + 52 + 59 + 80)]	kg	S
24.10.22.Z0	Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables	7218 [10 00 + 99 (11 + 19 + 20 + 80)]	kg	S
24.10.23.Z0	Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables	7224 [10 (10 + 90) + 90 (02 + 03 + 05 + 07 + 18 + 31 + 38 + 90)]	kg	S
24.10.33.Z0	Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables	7219 [11 00 + 12 (10 + 90) + 13 (10 + 90) + 14 (10 + 90)]	kg	S
24.10.34.Z0	Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables	7220 [11 00 + 12 00]	kg	S
24.10.41.Z0	Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues (y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface), d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables	7209 [15 00 + 16 90 + 17 90 + 18 (91 + 99) + 25 00 + 26 90 + 27 90 + 28 90 + 90 (20 + 80)]	kg	S
24.32.10.Z1	Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm	7211 [23 (30 + 80) + 29 00 + 90 (20 + 80)] + 00)]	kg	S
24.32.10.Z2	Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (sauf feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm	7220 [20 (21 + 29 + 41 + 49 + 81 + 89) + 90 (20 + 80)]	kg	S
24.32.20.Z1	Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm	7212 [10 90 + 20 00 + 30 00 + 50 (20 + 30 + 40 + 61 + 69 + 90)]	kg	S
24.32.20.Z2	Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm	7212 40 80	kg	S
26.99.00.Z0	Autres unités pour matériel informatique	8471 [80 00 + 90 00]	p/st	S
29.99.00.Z0	Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection	9006 [61 00 + 69 00] + 9008 40 00 + 9010 [10 00 + 50 00 + 60 00]	—	S
39.99.00.Z0	Constructions préfabriquées, en matières plastiques, en ciment ou en aluminium	9406 00 80	—	S
39.99.00.Z1	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d’une cylindrée ≤ 1000 cm3	8407 [31 00 + 32 (10 + 90) + 00)]	p/st	S
39.99.00.Z2	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d’une cylindrée > 1000 cm3	8407 [34 (10 + 30 + 91 + 99)]	p/st	S
39.99.00.Z3	Matériel fixe et appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées; parties de matériel fixe de voies ferrées ou similaires et d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes	8608 [00 (10 + 90)]	—	S	S2
39.99.00.Z4	Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du SH 85.16); et leurs parties	9615 90 00	kg	S

Amendments and corrections
October 25, 2010	Entry into force - Date pub. +20 See Art 2
January 1, 2010	Application - See Art 2

Commission Regulation (EU) No 860/2010 of 10 September 2010 establishing for 2010 the ‘Prodcom list’ of industrial products provided for by Council Regulation (EEC) No 3924/91 Text with EEA relevance