Commission Regulation (EU) No 860/2010 of 10 September 2010 establishing for 2010 the ‘Prodcom list’ of industrial products provided for by Council Regulation (EEC) No 3924/91 Text with EEA relevance
Règlement (UE) no 860/2010 de la Commissiondu 10 septembre 2010établissant, pour 2010, la liste Prodcom des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d’une enquête communautaire sur la production industrielleJO L 374 du 31.12.1991, p. 1., et notamment son article 2, paragraphe 6,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CEE) no 3924/91 fait obligation aux États membres de réaliser une enquête communautaire portant sur la production industrielle.(2)L’enquête sur la production industrielle est basée sur une liste de produits permettant d’identifier la production industrielle à recenser.(3)Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA.(4)La liste de produits requise par le règlement (CEE) no 3924/91 et dénommée "liste Prodcom" est commune à l’ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres.(5)Cette liste doit être mise à jour. Il est donc nécessaire de l’établir pour 2010.(6)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen institué par le règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques européennesJO L 87 du 31.3.2009, p. 164.,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierLa liste Prodcom pour 2010 figure à l’annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.Il est applicable à partir du 1er janvier 2010.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 10 septembre 2010.Par la CommissionLe présidentJosé Manuel BarrosoANNEXE
*Rubrique modifiée par rapport à la Liste 2009@Unité différente de celle de la NC¤Description modifiée par rapport à la Liste 2009NACE 07.10: Extraction de minerais de ferCPA 07.10.10: Minerais de ferNACE 07.29: Extraction d'autres minerais de métaux non ferreuxCPA 07.29.11: Minerais de cuivreCPA 07.29.12: Minerais de nickelCPA 07.29.13: Minerais d’aluminiumCPA 07.29.14: Minerais de métaux précieuxCPA 07.29.15: Minerais de plomb, de zinc et d’étainCPA 07.29.19: Autres minerais métalliques n.c.a.NACE 08.11: Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoiseCPA 08.11.11: Marbres et autres pierres marbrièresCPA 08.11.12: Granit, grès et autres pierres ornementales ou de constructionCPA 08.11.20: Calcaire industriel et gypseCPA 08.11.30: Craie et dolomie crueCPA 08.11.40: ArdoiseNACE 08.12: Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolinCPA 08.12.11: Sables naturelsCPA 08.12.12: Granulats, roches concassées; cailloux et graviersCPA 08.12.13:Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la constructionCPA 08.12.21: Kaolin et autres argiles kaoliniquesCPA 08.12.22: Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinasNACE 08.91: Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minérauxCPA 08.91.11: Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciquesCPA 08.91.12: Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffinéCPA 08.91.19: Autres minéraux chimiques et engrais minérauxNACE 08.93: Production de selCPA 08.93.10: Sel et chlorure de sodium pur; eau de merNACE 08.99: Autres activités extractives n.c.a.CPA 08.99.10: Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltiqueCPA 08.99.21: Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossiesCPA 08.99.22: Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturelsCPA 08.99.29: Autres minérauxNACE 10.11: Transformation et conservation de la viande de boucherieCPA 10.11.11: Viande bovine, fraîche ou réfrigéréeCPA 10.11.12: Viande de porc, fraîche ou réfrigéréeCPA 10.11.13: Viande de mouton, fraîche ou réfrigéréeCPA 10.11.14: Viande de caprins, fraîche ou réfrigéréeCPA 10.11.15: Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigéréeCPA 10.11.20: Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérésCPA 10.11.31: Viande bovine, congelée ou surgeléeCPA 10.11.32: Viande de porc, congelée ou surgeléeCPA 10.11.33: Viande de mouton, congelée ou surgeléeCPA 10.11.34: Viande de caprins, congelée ou surgeléeCPA 10.11.35: Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgeléeCPA 10.11.39: Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelésCPA 10.11.41: Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dosCPA 10.11.42: Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiersCPA 10.11.43: Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidésCPA 10.11.44: Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneauxCPA 10.11.45: Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreauxCPA 10.11.50: Graisses d’animaux de boucherieCPA 10.11.60: Sous-produits animaux bruts, non comestiblesNACE 10.12: Transformation et conservation de la viande de volailleCPA 10.12.10: Viandes de volailles, fraîches ou réfrigéréesCPA 10.12.20: Viandes de volailles, congelées ou surgeléesCPA 10.12.30: Graisses de volaillesCPA 10.12.40: Abats comestibles de volaillesCPA 10.12.50: Plumes et duvetsNACE 10.13: Préparation de produits à base de viandeCPA 10.13.11: Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)CPA 10.13.12: Viandes de bœuf salées, séchées ou fuméesCPA 10.13.13:Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestiblesCPA 10.13.14: Saucisses et charcuteries similairesCPA 10.13.15: Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparésCPA 10.13.16: Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretonsCPA 10.13.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de viandesNACE 10.20: Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusquesCPA 10.20.11: Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérésCPA 10.20.12: Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérésCPA 10.20.13: Poissons, congelés ou surgelésCPA 10.20.14: Filets de poissons, congelés ou surgelésCPA 10.20.15: Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgeléesCPA 10.20.16: Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelésCPA 10.20.21: Filets de poissons séchés, salés, mais non fumésCPA 10.20.22: Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaineCPA 10.20.23: Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumureCPA 10.20.24: Poissons, y compris filets, fumésCPA 10.20.25: Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparésCPA 10.20.26: Caviar et ses succédanésCPA 10.20.31: Crustacés, congelés ou surgelésCPA 10.20.32: Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumésCPA 10.20.33: Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumésCPA 10.20.34: Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiquesCPA 10.20.41: Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaineCPA 10.20.42: Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiquesNACE 10.31: Transformation et conservation de pommes de terreCPA 10.31.11: Pommes de terre, congelées ou surgeléesCPA 10.31.12: Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparationCPA 10.31.13: Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pelletsCPA 10.31.14: Préparations et conserves à base de pommes de terreNACE 10.32: Préparation de jus de fruits et légumesCPA 10.32.11: Jus de tomateCPA 10.32.12: Jus d’orangeCPA 10.32.13: Jus de pamplemousseCPA 10.32.14: Jus d’ananasCPA 10.32.15: Jus de raisinCPA 10.32.16: Jus de pommeCPA 10.32.17: Mélanges de jus de fruits et légumesCPA 10.32.19: Autres jus de fruits et légumesNACE 10.39: Autre transformation et conservation de fruits et légumesCPA 10.39.11: Légumes congelés ou surgelésCPA 10.39.12: Légumes traités pour une conservation temporaireCPA 10.39.13: Légumes déshydratésCPA 10.39.15: Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparésCPA 10.39.16: Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparésCPA 10.39.17: Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparésCPA 10.39.18: Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigreCPA 10.39.21: Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelésCPA 10.39.22: Confitures, gelées, compotes et purées de fruitsCPA 10.39.23: Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparésCPA 10.39.24: Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiateCPA 10.39.25: Autres conserves et préparations à base de fruitsCPA 10.39.30: Déchets et sous-produits de fruits et légumesCPA 10.39.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumesNACE 10.41: Fabrication d'huiles et graissesCPA 10.41.11:Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparéesCPA 10.41.12: Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractionsCPA 10.41.19: Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiéesCPA 10.41.21: Huile de soja, bruteCPA 10.41.22: Huile d’arachide, bruteCPA 10.41.23: Huile d’olive, bruteCPA 10.41.24: Huile de tournesol, bruteCPA 10.41.25: Huile de coton, bruteCPA 10.41.26: Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutesCPA 10.41.27: Huile de palme, bruteCPA 10.41.28: Huile de coprah, bruteCPA 10.41.29: Autres huiles végétales brutesCPA 10.41.30: Linters de cotonCPA 10.41.41: Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétalesCPA 10.41.42: Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutardeCPA 10.41.51: Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.52: Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.53: Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.54: Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.55: Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.56: Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiéesCPA 10.41.57: Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.58: Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiéeCPA 10.41.59:Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiéesCPA 10.41.60: Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparéesCPA 10.41.71: Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides)CPA 10.41.72: Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétalesNACE 10.42: Fabrication de margarine et graisses comestibles similairesCPA 10.42.10: Margarines et graisses comestibles similairesNACE 10.51: Exploitation de laiteries et fabrication de fromageCPA 10.51.11: Lait liquideCPA 10.51.12: Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrésCPA 10.51.21: Lait en poudre écréméCPA 10.51.22: Lait en poudre entierCPA 10.51.30: Beurre et pâtes à tartiner laitièresCPA 10.51.40: FromagesCPA 10.51.51: Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solideCPA 10.51.52: Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiésCPA 10.51.53: CaséineCPA 10.51.54: Lactose et sirop de lactoseCPA 10.51.55: LactosérumCPA 10.51.56: Produits laitiers n.c.a.NACE 10.52: Fabrication de glaces et sorbetsCPA 10.52.10: Glaces et sorbetsNACE 10.61: Travail des grainsCPA 10.61.11: Riz, décortiquéCPA 10.61.12: Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisuresCPA 10.61.21: Farine de bléCPA 10.61.22: Farines d’autres céréalesCPA 10.61.23: Farines de légumesCPA 10.61.24: Farines préparéesCPA 10.61.31: Gruaux et semoules de bléCPA 10.61.32: Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a.CPA 10.61.33: Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréalesCPA 10.61.40: Sons et autres résidus de meunerieNACE 10.62: Fabrication de produits amylacésCPA 10.62.11: Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiésCPA 10.62.12: Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grainsCPA 10.62.13: Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.CPA 10.62.14: Huile de maïsCPA 10.62.20: Résidus d’amidonnerieNACE 10.71: Fabrication de pain et de pâtisserie fraîcheCPA 10.71.11: Pain fraisCPA 10.71.12: Pâtisseries et viennoiseries fraîchesNACE 10.72: Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservationCPA 10.72.11: Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similairesCPA 10.72.12: Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettesCPA 10.72.19: Autres gâteaux secs ou de conservationNACE 10.73: Fabrication de pâtes alimentairesCPA 10.73.11: Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farineCPA 10.73.12: CouscousNACE 10.81: Fabrication de sucreCPA 10.81.11: Sucre de canne ou de betterave, brut, solideCPA 10.81.12: Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorantCPA 10.81.13: Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érableCPA 10.81.14: MélassesCPA 10.81.20: Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerieNACE 10.82: Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserieCPA 10.82.11: Cacao en masse, dégraissé ou nonCPA 10.82.12: Beurre de cacaoCPA 10.82.13: Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorantCPA 10.82.14: Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorantCPA 10.82.21: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vracCPA 10.82.22: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formesCPA 10.82.23: Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacaoCPA 10.82.24: Fruits confitsNACE 10.83: Transformation du thé et du caféCPA 10.83.11: Café, décaféiné ou torréfiéCPA 10.83.12: Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de caféCPA 10.83.13: Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kgCPA 10.83.14: Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de matéNACE 10.84: Fabrication de condiments et assaisonnementsCPA 10.84.11: Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétiqueCPA 10.84.12: Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparéesCPA 10.84.30: Sel de qualité alimentaireNACE 10.85: Fabrication de plats préparésCPA 10.85.11: Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sangCPA 10.85.12: Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusquesCPA 10.85.13: Plats préparés à base de légumesCPA 10.85.14: Plats préparés à base de pâtesCPA 10.85.19: Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)NACE 10.86: Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiquesCPA 10.86.10: Aliments homogénéisés et diététiquesNACE 10.89: Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.CPA 10.89.11: Soupes et potagesCPA 10.89.12: Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumineCPA 10.89.13: Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à leverCPA 10.89.14: Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiquesCPA 10.89.19: Produits alimentaires divers n.c.a.NACE 10.91: Fabrication d'aliments pour animaux de fermeCPA 10.91.10: Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)NACE 10.92: Fabrication d'aliments pour animaux de compagnieCPA 10.92.10: Aliments pour animaux de compagnieNACE 11.01: Production de boissons alcooliques distilléesCPA 11.01.10: Boissons alcoolisées distilléesNACE 11.02: Production de vin (de raisin)CPA 11.02.11: Vins mousseux, issus de raisin fraisCPA 11.02.12: Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisinsNACE 11.03: Fabrication de cidre et de vins de fruitsCPA 11.03.10: Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcooliséesNACE 11.04: Production d'autres boissons fermentées non distilléesCPA 11.04.10: Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisésNACE 11.05: Fabrication de bièreCPA 11.05.10: Bière, à l’exclusion des résidus de brasserieCPA 11.05.20: Résidus de brasserie et de distillerieNACE 11.06: Fabrication de maltCPA 11.06.10: MaltNACE 11.07: Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantesCPA 11.07.11: Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatiséesCPA 11.07.19: Autres boissons non alcooliséesNACE 12.00: Fabrication de produits à base de tabacCPA 12.00.11: Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanésCPA 12.00.19: Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabacNACE 13.10: Préparation de fibres textiles et filatureCPA 13.10.10: Graisse de suint (y compris lanoline)CPA 13.10.21: Soie grège (non moulinée)CPA 13.10.22: Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignéeCPA 13.10.23: Blousses de laine ou de poils finsCPA 13.10.24: Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignésCPA 13.10.25: Coton, cardé ou peignéCPA 13.10.26: Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filésCPA 13.10.29: Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filéesCPA 13.10.31: Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparéesCPA 13.10.32: Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparéesCPA 13.10.40: Fils de soie ou de déchets de soieCPA 13.10.50: Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crinCPA 13.10.61: Fils de coton (autres que fils à coudre)CPA 13.10.62: Fils à coudre de cotonCPA 13.10.71: Fils de linCPA 13.10.72: Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papierCPA 13.10.81:Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détailCPA 13.10.82: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibresCPA 13.10.83: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibresCPA 13.10.84: Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailCPA 13.10.85: Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiquesNACE 13.20: TissageCPA 13.20.11: Tissus de soie ou de déchets de soieCPA 13.20.12: Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crinsCPA 13.20.13: Tissus de linCPA 13.20.14: Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)CPA 13.20.19: Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papierCPA 13.20.20: Tissus de cotonCPA 13.20.31: Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiquesCPA 13.20.32: Tissus en fibres synthétiques discontinuesCPA 13.20.33: Tissus en fibres artificielles discontinuesCPA 13.20.41: Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)CPA 13.20.42: Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en cotonCPA 13.20.43: Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie)CPA 13.20.44: Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie)CPA 13.20.45: Surfaces textiles touffetées, autres que tapisCPA 13.20.46: Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)NACE 13.30: Ennoblissement textileCPA 13.30.11: Blanchiment et teinture de fils et de fibres textilesCPA 13.30.12: Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)CPA 13.30.13: Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)CPA 13.30.14: Impression de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)CPA 13.30.19: Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)NACE 13.91: Fabrication d'étoffes à maillesCPA 13.91.11: Velours, peluches et étoffes bouclées à mailleCPA 13.91.19: Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrureNACE 13.92: Fabrication d'articles textiles, sauf habillementCPA 13.92.11: Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriquesCPA 13.92.12: Linge de litCPA 13.92.13: Linge de tableCPA 13.92.14: Linge de toilette ou de cuisineCPA 13.92.15: Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de litCPA 13.92.16:Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similairesCPA 13.92.21: Sacs et sachets d’emballageCPA 13.92.22:Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)CPA 13.92.23: Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs partiesCPA 13.92.24:Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastiqueCPA 13.92.29:Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)NACE 13.93: Fabrication de tapis et moquettesCPA 13.93.11: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points nouésCPA 13.93.12: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floquésCPA 13.93.13: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetésCPA 13.93.19: Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)NACE 13.94: Fabrication de ficelles, cordes et filetsCPA 13.94.11: Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennesCPA 13.94.12:Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.NACE 13.95: Fabrication de non-tissés, sauf habillementCPA 13.95.10: Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillementNACE 13.96: Fabrication d'autres textiles techniques et industrielsCPA 13.96.11: Fils et filés métallisésCPA 13.96.12: Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.CPA 13.96.13:Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastiqueCPA 13.96.14: Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.CPA 13.96.15: Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscoseCPA 13.96.16:Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)CPA 13.96.17: Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerieNACE 13.99: Fabrication d'autres textiles n.c.a.CPA 13.99.11: Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifsCPA 13.99.12: Broderies en pièces, bandes ou motifsCPA 13.99.13: Feutres, enduits, recouverts ou stratifiésCPA 13.99.14: Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textilesCPA 13.99.15: Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettesCPA 13.99.16: Pièces textiles de capitonnageCPA 13.99.19: Autres textiles et articles textiles n.c.a.NACE 14.11: Fabrication de vêtements en cuirCPA 14.11.10: Vêtements en cuir naturel ou reconstituéNACE 14.12: Fabrication de vêtements de travailCPA 14.12.11: Ensembles et vestes de travail pour hommesCPA 14.12.12: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommesCPA 14.12.21: Ensembles et vestes de travail pour femmesCPA 14.12.22: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmesCPA 14.12.30: Autres vêtements de travailNACE 14.13: Fabrication de vêtements de dessusCPA 14.13.11:Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.12: Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.13: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettesCPA 14.13.14:Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettesCPA 14.13.21:Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.22: Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.23: Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.24: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.13.31: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.13.32: Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.13.33: Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.13.34: Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.13.35: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettesNACE 14.14: Fabrication de vêtements de dessousCPA 14.14.11: Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnetsCPA 14.14.12:Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnetsCPA 14.14.13: Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettesCPA 14.14.14:Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettesCPA 14.14.21: Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.14.22:Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnetsCPA 14.14.23: Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.14.24:Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettesCPA 14.14.25:Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissuCPA 14.14.30: Tee-shirts et maillots de corps, en mailleNACE 14.19: Fabrication d'autres vêtements et accessoiresCPA 14.19.11: Layette et accessoires du vêtement, en mailleCPA 14.19.12: Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en mailleCPA 14.19.13: Gants, mitaines et moufles, en mailleCPA 14.19.19: Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en mailleCPA 14.19.21: Layette et accessoires de l’habillement, en tissuCPA 14.19.22: Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissuCPA 14.19.23:Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.CPA 14.19.31: Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sportCPA 14.19.32: Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnésCPA 14.19.41:Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandesCPA 14.19.42:Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveuxCPA 14.19.43:Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnièresNACE 14.20: Fabrication d'articles en fourrureCPA 14.20.10: Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffuresNACE 14.31: Fabrication d'articles chaussants à maillesCPA 14.31.10: Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à maillesNACE 14.39: Fabrication d'autres articles à maillesCPA 14.39.10: Pullovers, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à maillesNACE 15.11: Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourruresCPA 15.11.10: Peaux tannées ou apprêtéesCPA 15.11.21: Cuirs et peaux chamoisésCPA 15.11.22: Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisésCPA 15.11.31: Cuirs et peaux épilés de bovins, entiersCPA 15.11.32: Cuirs et peaux épilés de bovins, en partiesCPA 15.11.33: Cuirs et peaux épilés d’équidésCPA 15.11.41: Cuirs et peaux délainés d’ovinsCPA 15.11.42: Cuirs et peaux épilés de caprinsCPA 15.11.43: Cuirs et peaux de porcinsCPA 15.11.51: Cuirs et peaux épilés d’autres animauxCPA 15.11.52: Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuirNACE 15.12: Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerieCPA 15.12.11: Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matièresCPA 15.12.12:Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussuresCPA 15.12.13: Bracelets de montre non métalliques et leurs partiesCPA 15.12.19:Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a.NACE 15.20: Fabrication de chaussuresCPA 15.20.11:Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métalCPA 15.20.12:Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sportCPA 15.20.13:Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diversesCPA 15.20.14: Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sportCPA 15.20.21: Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similairesCPA 15.20.29: Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neigesCPA 15.20.31: Chaussures comportant une coquille de protection en métalCPA 15.20.32: Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.CPA 15.20.40:Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs partiesNACE 16.10: Sciage et rabotage du boisCPA 16.10.10:Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitéesCPA 16.10.21: Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)CPA 16.10.22: Laine de bois; farine de boisCPA 16.10.23: Plaquettes et particules de boisCPA 16.10.31: Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservationCPA 16.10.32: Traverses de chemins de fer en bois, imprégnéesCPA 16.10.39: Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendusCPA 16.10.91: Séchage, imprégnation ou traitement chimique du boisNACE 16.21: Fabrication de placage et de panneaux de boisCPA 16.21.11: Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambouCPA 16.21.12: Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similairesCPA 16.21.13: Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneusesCPA 16.21.14: Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneusesCPA 16.21.21:Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mmCPA 16.21.22: Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilésNACE 16.22: Fabrication de parquets assemblésCPA 16.22.10: Parquets assemblés en panneauxNACE 16.23: Fabrication de charpentes et d'autres menuiseriesCPA 16.23.11: Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en boisCPA 16.23.12: Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en boisCPA 16.23.19: Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.CPA 16.23.20: Bâtiments préfabriqués en boisNACE 16.24: Fabrication d'emballages en boisCPA 16.24.11: Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en boisCPA 16.24.12: Tonneaux et articles de tonnellerie en boisCPA 16.24.13: Autres emballages en bois et leurs partiesNACE 16.29: Fabrication d'objets divers en bois; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterieCPA 16.29.11:Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en boisCPA 16.29.12: Articles en bois pour la table et la cuisineCPA 16.29.13:Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en boisCPA 16.29.14: Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en boisCPA 16.29.21:Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liègeCPA 16.29.22: Articles en liège naturelCPA 16.29.23: Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméréCPA 16.29.24: Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.CPA 16.29.25: Articles de vannerie et sparterieNACE 17.11: Fabrication de pâte à papierCPA 17.11.11: Pâtes chimiques de bois, à dissoudreCPA 17.11.12: Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudreCPA 17.11.13: Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudreCPA 17.11.14: Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiquesNACE 17.12: Fabrication de papier et de cartonCPA 17.12.11: Papier journal, en rouleaux ou en feuillesCPA 17.12.12: Papier et carton à la mainCPA 17.12.13: Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peintCPA 17.12.14: Autres papiers et cartons à usage graphiqueCPA 17.12.20:Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de celluloseCPA 17.12.31: Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduitsCPA 17.12.32: Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduitsCPA 17.12.33: Papiers fluting mi-chimiquesCPA 17.12.34: Papiers fluting recyclés et autresCPA 17.12.35: Papiers testliner (fibres récupérées)CPA 17.12.41: Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissésCPA 17.12.42:Papier sulfite d’emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)CPA 17.12.43: Papier et carton filtre; papier feutreCPA 17.12.44: Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubesCPA 17.12.51: Cartons gris, non couchés, ni enduitsCPA 17.12.59: Autres cartons non couchés, ni enduitsCPA 17.12.60: Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucidesCPA 17.12.71: Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnésCPA 17.12.72: Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforésCPA 17.12.73:Papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiquesCPA 17.12.74:Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiquesCPA 17.12.75:Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiquesCPA 17.12.76: Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuillesCPA 17.12.77:Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuillesCPA 17.12.78:Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiquesCPA 17.12.79:Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiquesNACE 17.21: Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en cartonCPA 17.21.11: Carton ondulé, en rouleaux ou en feuillesCPA 17.21.12: Sacs et sachets en papierCPA 17.21.13: Boîtes et caisses en carton onduléCPA 17.21.14: Boîtes et caisses pliantes en carton compactCPA 17.21.15: Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en cartonNACE 17.22: Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestiqueCPA 17.22.11:Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de celluloseCPA 17.22.12:Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l’habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de celluloseCPA 17.22.13: Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en cartonNACE 17.23: Fabrication d'articles de papeterieCPA 17.23.11:Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésifCPA 17.23.12:Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d’articles de correspondance en papier ou en cartonCPA 17.23.13: Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou cartonCPA 17.23.14: Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforésNACE 17.24: Fabrication de papiers peintsCPA 17.24.11: Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophaniesCPA 17.24.12: Revêtements muraux textilesNACE 17.29: Fabrication d'autres articles en papier ou en cartonCPA 17.29.11: Étiquettes en papier ou cartonCPA 17.29.12: Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papierCPA 17.29.19:Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.NACE 18.11: Imprimerie de journauxCPA 18.11.10: Impression de journauxNACE 18.12: Autre imprimerie (labeur)CPA 18.12.11: Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes "intelligentes", chéquiers et autres papiers fiduciairesCPA 18.12.12: Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitairesCPA 18.12.13: Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaineCPA 18.12.14: Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d’images, de plans et photographies, de cartes postalesCPA 18.12.19: Autres travaux d’impression n.c.a.NACE 18.13: Activités de pré-presseCPA 18.13.10: Travaux de préparation d’impressionCPA 18.13.20: Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impressionCPA 18.13.30: Travaux auxiliaires de l’impressionNACE 18.14: Reliure et activités connexesCPA 18.14.10: Reliure et services connexesNACE 18.20: Reproduction d'enregistrementsCPA 18.20.10: Reproduction d’enregistrements sonoresCPA 18.20.20: Reproduction d’enregistrements vidéoCPA 18.20.30: Reproduction d’enregistrements informatiquesNACE 19.10: CokéfactionCPA 19.10.30: Brai et coke de braiNACE 20.11: Fabrication de gaz industrielsCPA 20.11.11: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygèneCPA 20.11.12: Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliquesCPA 20.11.13: Air liquide ou compriméNACE 20.12: Fabrication de colorants et de pigmentsCPA 20.12.11: Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titaneCPA 20.12.12: Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivreCPA 20.12.19: Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliquesCPA 20.12.21:Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ciCPA 20.12.22:Extraits tannants d’origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d’origine végétale ou animaleCPA 20.12.23:Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannageCPA 20.12.24: Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophoresNACE 20.13: Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de baseCPA 20.13.21: MétalloïdesCPA 20.13.22: Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliquesCPA 20.13.23: Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercureCPA 20.13.24: Chlorure d’hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufreCPA 20.13.25: Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiquesCPA 20.13.31: Halogénures métalliquesCPA 20.13.32: Hypochlorites, chlorates, perchloratesCPA 20.13.41: Sulfures, sulfites et sulfatesCPA 20.13.42: Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l’exclusion du potassium)CPA 20.13.43: CarbonatesCPA 20.13.51: Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l’état colloïdalCPA 20.13.52: Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu’amalgames de métaux précieuxCPA 20.13.61: Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)CPA 20.13.62:Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiquesCPA 20.13.63: Peroxyde d’hydrogèneCPA 20.13.64: Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et boruresCPA 20.13.65: Composés des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandiumCPA 20.13.66: Sulfure, à l’exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdalCPA 20.13.67: Pyrites de fer grilléesCPA 20.13.68: Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutesNACE 20.14: Fabrication d'autres produits chimiques organiques de baseCPA 20.14.11: Hydrocarbures acycliquesCPA 20.14.12: Hydrocarbures cycliquesCPA 20.14.13: Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliquesCPA 20.14.14: Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou nonCPA 20.14.19: Autres dérivés des hydrocarburesCPA 20.14.21: Alcools gras industrielsCPA 20.14.22: MonoalcoolsCPA 20.14.23: Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivésCPA 20.14.24: Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénolsCPA 20.14.31: Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinageCPA 20.14.32: Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivésCPA 20.14.33:Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivésCPA 20.14.34:Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l’exclusion de l’acide salicyclique et ses selsCPA 20.14.41: Composés à fonction amineCPA 20.14.42: Composés aminés à fonction oxygénée, à l’exclusion de la lysine et de l’acide glutamiqueCPA 20.14.43: Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivésCPA 20.14.44: Composés à autres fonctions azotéesCPA 20.14.51: Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiquesCPA 20.14.52: Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs selsCPA 20.14.53:Esters phosphoriques et leurs sels, esters d’autres acides inorganiques (à l’exclusion des esters d’halogénures d’hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésCPA 20.14.61: Composés à fonction aldéhydeCPA 20.14.62: Composés à fonction cétone et quinoneCPA 20.14.63: Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivésCPA 20.14.64: Enzymes et autres composés organiques n.c.a.CPA 20.14.71: Dérivés de produits végétaux ou résineuxCPA 20.14.72: Charbon de boisCPA 20.14.73: Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similairesCPA 20.14.74: Alcool éthylique non dénaturé d’une teneur d’alcool par volume de 80 % ou plusCPA 20.14.75: Alcool éthylique et autres alcools, dénaturésNACE 20.15: Fabrication de produits azotés et d'engraisCPA 20.15.10: Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniacCPA 20.15.20: Chlorure d’ammonium; nitritesCPA 20.15.31: UréeCPA 20.15.32: Sulfate d’ammoniumCPA 20.15.33: Nitrate d’ammoniumCPA 20.15.34: Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammoniumCPA 20.15.35:Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisantCPA 20.15.39: Autres engrais et mélanges azotésCPA 20.15.41: SuperphosphatesCPA 20.15.49: Autres engrais phosphatésCPA 20.15.51: Chlorure de potassium (muriate de potasse)CPA 20.15.52: Sulfate de potassium (sulfate de potasse)CPA 20.15.59: Autres engrais potassiquesCPA 20.15.60: Nitrate de sodiumCPA 20.15.71: Engrais ternaires: azote, phosphore et potassiumCPA 20.15.72: Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)CPA 20.15.73: Phosphate monoammoniqueCPA 20.15.74: Engrais binaires: azote et phosphoreCPA 20.15.75: Engrais binaires: phosphore et potassiumCPA 20.15.76: Nitrates de potassiumCPA 20.15.79: Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.CPA 20.15.80: Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.NACE 20.16: Fabrication de matières plastiques de baseCPA 20.16.10: Polymères de l’éthylène, sous formes primairesCPA 20.16.20: Polymères du styrène, sous formes primairesCPA 20.16.30: Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primairesCPA 20.16.40:Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primairesCPA 20.16.51: Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primairesCPA 20.16.52: Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primairesCPA 20.16.53: Polymères acryliques, sous formes primairesCPA 20.16.54: Polyamides, sous formes primairesCPA 20.16.55: Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primairesCPA 20.16.56: Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primairesCPA 20.16.57: Silicones, sous formes primairesCPA 20.16.59: Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.NACE 20.17: Fabrication de caoutchouc synthétiqueCPA 20.17.10: Caoutchouc synthétique sous formes primairesNACE 20.20: Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiquesCPA 20.20.11: InsecticidesCPA 20.20.12: HerbicidesCPA 20.20.13: Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissanceCPA 20.20.14: DésinfectantsCPA 20.20.15: FongicidesCPA 20.20.19: Autres pesticides et autres produits agrochimiquesNACE 20.30: Fabrication de peintures, vernis, encres et masticsCPA 20.30.11: Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuseCPA 20.30.12: Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutionsCPA 20.30.21:Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verresCPA 20.30.22: Autres peintures et vernis; siccatifs préparésCPA 20.30.23:Couleurs fines pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similairesCPA 20.30.24: Encres d’imprimerieNACE 20.41: Fabrication de savons, détergents et produits d'entretienCPA 20.41.10: GlycérineCPA 20.41.20: Agents tensioactifs, à l’exclusion du savonCPA 20.41.31:Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergentsCPA 20.41.32: Détergents et produits de nettoyageCPA 20.41.41: Préparations pour parfumer et désodoriser des locauxCPA 20.41.42: Cires artificielles et préparéesCPA 20.41.43: Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métauxCPA 20.41.44: Pâtes et poudres à récurer et préparations similairesNACE 20.42: Fabrication de parfums et de produits pour la toiletteCPA 20.42.11: Parfums et eaux de toiletteCPA 20.42.12: Produits pour les lèvres et les yeuxCPA 20.42.13: Préparations pour manucures et pédicuresCPA 20.42.14: Poudres, fards, fonds de teintCPA 20.42.15: Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.CPA 20.42.16: Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisageCPA 20.42.17: Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.CPA 20.42.18:Préparation pour l’hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers), fil dentaireCPA 20.42.19:Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.NACE 20.51: Fabrication de produits explosifsCPA 20.51.11: Poudres propulsives et produits explosifs préparésCPA 20.51.12: Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriquesCPA 20.51.13: Feux d’artificeCPA 20.51.14: Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l’exclusion des feux d’artificeCPA 20.51.20: AllumettesNACE 20.52: Fabrication de collesCPA 20.52.10: CollesNACE 20.53: Fabrication d'huiles essentiellesCPA 20.53.10: Huiles essentiellesNACE 20.59: Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.CPA 20.59.11: Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiquesCPA 20.59.12: Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.CPA 20.59.20:Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétalesCPA 20.59.30: Encres de bureau et de dessin et autres encresCPA 20.59.41: Lubrifiants spéciauxCPA 20.59.42: Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similairesCPA 20.59.43: Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrageCPA 20.59.51: Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peauxCPA 20.59.52:Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l’art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.CPA 20.59.53: Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composésCPA 20.59.54: Charbons actifsCPA 20.59.55: Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similairesCPA 20.59.56:Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.CPA 20.59.57: Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiquesCPA 20.59.59: Autres produits chimiques divers n.c.a.CPA 20.59.60: Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbuminesNACE 20.60: Fabrication de fibres artificielles ou synthétiquesCPA 20.60.11: Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiquesCPA 20.60.12: Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyestersCPA 20.60.13: Autres fils de monofilaments synthétiquesCPA 20.60.14: Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiquesCPA 20.60.21: Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificielsCPA 20.60.22: Fils de filaments de haute ténacité en viscoseCPA 20.60.23: Autres fils de monofilaments artificielsCPA 20.60.24: Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificiellesNACE 21.10: Fabrication de produits pharmaceutiques de baseCPA 21.10.10: Acide salicylique et ses dérivés, sels et estersCPA 21.10.20:Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et selsCPA 21.10.31:Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivésCPA 21.10.32: SulfonamidesCPA 21.10.40: Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.CPA 21.10.51: Provitamines, vitamines et leurs dérivésCPA 21.10.52: Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormonesCPA 21.10.53: Glycosides, alcaloïdes d’origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivésCPA 21.10.54: AntibiotiquesCPA 21.10.60: Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.NACE 21.20: Fabrication de préparations pharmaceutiquesCPA 21.20.11: Médicaments contenant des pénicillines ou d’autres antibiotiquesCPA 21.20.12: Médicaments contenant des hormones, mais pas d’antibiotiquesCPA 21.20.13: Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiquesCPA 21.20.21: Sérums et vaccinsCPA 21.20.22: Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicidesCPA 21.20.23: Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiquesCPA 21.20.24: Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgenceNACE 22.11: Fabrication et rechapage de pneumatiquesCPA 22.11.11: Pneumatiques neufs, pour voitures de tourismeCPA 22.11.12: Pneumatiques neufs, pour cycles et motocyclesCPA 22.11.13: Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avionsCPA 22.11.14: Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufsCPA 22.11.15: Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchoucCPA 22.11.16: Profilés pour le rechapageCPA 22.11.20: Pneumatiques rechapésNACE 22.19: Fabrication d'autres articles en caoutchoucCPA 22.19.10: Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesCPA 22.19.20:Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilésCPA 22.19.30: Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durciCPA 22.19.40: Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcaniséCPA 22.19.50: Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneuCPA 22.19.60: Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durciCPA 22.19.71: Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durciCPA 22.19.72: Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaireCPA 22.19.73:Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaireNACE 22.21: Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiquesCPA 22.21.10: Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiquesCPA 22.21.21: Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiquesCPA 22.21.29: Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiquesCPA 22.21.30: Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matièresCPA 22.21.41: Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolairesCPA 22.21.42: Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolairesNACE 22.22: Fabrication d'emballages en matières plastiquesCPA 22.22.11: Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylèneCPA 22.22.12: Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiquesCPA 22.22.13: Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiquesCPA 22.22.14: Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiquesCPA 22.22.19: Autres emballages en matières plastiquesNACE 22.23: Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la constructionCPA 22.23.11: Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dallesCPA 22.23.12:Baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d’eau et articles similaires en matières plastiquesCPA 22.23.13: Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiquesCPA 22.23.14: Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiquesCPA 22.23.15: Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.CPA 22.23.19: Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.CPA 22.23.20: Constructions préfabriquées en matières plastiquesNACE 22.29: Fabrication d'autres articles en matières plastiquesCPA 22.29.10: Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiquesCPA 22.29.21:Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cmCPA 22.29.22: Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiquesCPA 22.29.23: Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiquesCPA 22.29.24: Parties n.c.a. d’appareils d’éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiquesCPA 22.29.25: Articles scolaires et de bureau en matières plastiquesCPA 22.29.26: Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d’ornement en matières plastiquesCPA 22.29.29: Autres articles en matières plastiquesCPA 22.29.91: Façons de travail des matières plastiquesNACE 23.11: Fabrication de verre platCPA 23.11.11: Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travailléCPA 23.11.12: Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travailléNACE 23.12: Façonnage et transformation du verre platCPA 23.12.11: Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni montéCPA 23.12.12: Verre de sécuritéCPA 23.12.13: Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiplesNACE 23.13: Fabrication de verre creuxCPA 23.13.11:Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l’exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verreCPA 23.13.12: Verres à boire autres qu’en vitrocérameCPA 23.13.13: Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d’intérieurCPA 23.13.14: Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolantsNACE 23.14: Fabrication de fibres de verreCPA 23.14.11: Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verreCPA 23.14.12: Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l’exclusion des produits tissésNACE 23.19: Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre techniqueCPA 23.19.11: Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travailléCPA 23.19.12:Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similairesCPA 23.19.21:Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similairesCPA 23.19.22:Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verresCPA 23.19.23: Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verreCPA 23.19.24: Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineuxCPA 23.19.25: Isolateurs en verreCPA 23.19.26: Produits en verre technique n.c.a.NACE 23.20: Fabrication de produits réfractairesCPA 23.20.11: Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceusesCPA 23.20.12:Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceusesCPA 23.20.13: Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.CPA 23.20.14: Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractairesNACE 23.31: Fabrication de carreaux en céramiqueCPA 23.31.10: Carreaux et dalles en céramiqueNACE 23.32: Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuiteCPA 23.32.11: Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaireCPA 23.32.12: Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramiqueCPA 23.32.13: Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramiqueNACE 23.41: Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornementalCPA 23.41.11: Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, en porcelaineCPA 23.41.12: Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, autres qu’en porcelaineCPA 23.41.13: Statuettes et autres objets d’ornement en céramiqueNACE 23.42: Fabrication d'appareils sanitaires en céramiqueCPA 23.42.10: Appareils sanitaires en céramiqueNACE 23.43: Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramiqueCPA 23.43.10: Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramiqueNACE 23.44: Fabrication d'autres produits céramiques à usage techniqueCPA 23.44.11: CPA 23.44.11: Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniquesCPA 23.44.12: Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniquesNACE 23.49: Fabrication d'autres produits céramiquesCPA 23.49.11: Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramiqueCPA 23.49.12: Autres produits céramiques non structurels n.c.a.NACE 23.51: Fabrication de cimentCPA 23.51.11: Clinkers de cimentCPA 23.51.12: Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similairesNACE 23.52: Fabrication de chaux et plâtreCPA 23.52.10: Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydrauliqueCPA 23.52.20: PlâtreCPA 23.52.30: Dolomie calcinée ou aggloméréeNACE 23.61: Fabrication d'éléments en béton pour la constructionCPA 23.61.11: Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielleCPA 23.61.12: Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielleCPA 23.61.20: Constructions préfabriquées en bétonNACE 23.62: Fabrication d'éléments en plâtre pour la constructionCPA 23.62.10: Éléments en plâtre pour la constructionNACE 23.63: Fabrication de béton prêt à l'emploiCPA 23.63.10: Béton prêt à l’emploiNACE 23.64: Fabrication de mortiers et bétons secsCPA 23.64.10: Mortiers et bétons secsNACE 23.65: Fabrication d'ouvrages en fibre-cimentCPA 23.65.11: Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minérauxCPA 23.65.12: Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similairesNACE 23.69: Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtreCPA 23.69.11: Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.CPA 23.69.19: Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.NACE 23.70: Taille, façonnage et finissage de pierresCPA 23.70.11:Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l’exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellementCPA 23.70.12:Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise aggloméréeNACE 23.91: Fabrication de produits abrasifsCPA 23.91.11:Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramiqueCPA 23.91.12: Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou cartonNACE 23.99: Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.CPA 23.99.11:Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montéesCPA 23.99.12: Ouvrages en asphalte ou en produits similairesCPA 23.99.13:Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d’asphalte naturel ou de substances apparentéesCPA 23.99.14:Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autres carbones, sous forme de produits semi-finisCPA 23.99.15: Corindon artificielCPA 23.99.19: Produits minéraux non métalliques n.c.a.NACE 24.10: SidérurgieCPA 24.10.11: Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primairesCPA 24.10.12: FerroalliagesCPA 24.10.13:Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similairesCPA 24.10.14: Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d’acierCPA 24.10.21: Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non alliéCPA 24.10.22: Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydableCPA 24.10.23: Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliésCPA 24.10.31: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.32: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mmCPA 24.10.33: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.34: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mmCPA 24.10.35: Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.36:Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm (à l’exclusion des produits en acier au silicium)CPA 24.10.41: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.42: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.43: Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.51: Produits laminés plats en acier non allié, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtusCPA 24.10.52: Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtusCPA 24.10.53: Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mmCPA 24.10.54: Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur inférieure à 600 mmCPA 24.10.55: Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur inférieure à 600 mmCPA 24.10.61: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non alliéCPA 24.10.62: Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminageCPA 24.10.63: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydableCPA 24.10.64:Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminageCPA 24.10.65: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliésCPA 24.10.66:Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminageCPA 24.10.67: Barres creuses pour le forageCPA 24.10.71: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non alliéCPA 24.10.72: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydableCPA 24.10.73: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliésCPA 24.10.74: Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudageCPA 24.10.75: Éléments de voie ferrée en acierNACE 24.20: Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acierCPA 24.20.11: Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acierCPA 24.20.12: Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acierCPA 24.20.13: Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acierCPA 24.20.14: Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acierCPA 24.20.21: Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acierCPA 24.20.22: Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mmCPA 24.20.23: Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acierCPA 24.20.24:Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mmCPA 24.20.31:Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acierCPA 24.20.32:Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mmCPA 24.20.33: Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acierCPA 24.20.34: Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mmCPA 24.20.35: Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mmCPA 24.20.40: Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulésNACE 24.31: Étirage à froid de barresCPA 24.31.10: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non alliéCPA 24.31.20: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydableCPA 24.31.30: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydableNACE 24.32: Laminage à froid de feuillardsCPA 24.32.10: Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mmCPA 24.32.20: Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mmNACE 24.33: Profilage à froid par formage ou pliageCPA 24.33.11: Profilés formés à froid ou pliés, en acier non alliéCPA 24.33.12: Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydableCPA 24.33.20: Tôles nervurées, en acier non alliéCPA 24.33.30: Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtueNACE 24.34: Tréfilage à froidCPA 24.34.11: Fils tréfilés à froid, en acier non alliéCPA 24.34.12: Fils tréfilés à froid, en acier inoxydableCPA 24.34.13: Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliésNACE 24.41: Production de métaux précieuxCPA 24.41.10: Argent brut, mi-ouvré ou en poudreCPA 24.41.20: Or brut, mi-ouvré ou en poudreCPA 24.41.30: Platine, brut, mi-ouvré ou en poudreCPA 24.41.40: Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvréesCPA 24.41.50:Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvréesNACE 24.42: Métallurgie de l'aluminiumCPA 24.42.11: Aluminium brutCPA 24.42.12: Oxyde d’aluminium, à l’exclusion du corindon artificielCPA 24.42.21: Poudres et paillettes d’aluminiumCPA 24.42.22: Barres et profilés en aluminiumCPA 24.42.23: Fils en aluminiumCPA 24.42.24: Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mmCPA 24.42.25: Feuilles et bandes minces en aluminium, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mmCPA 24.42.26: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminiumNACE 24.43: Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étainCPA 24.43.11: Plomb brutCPA 24.43.12: Zinc brutCPA 24.43.13: Étain brutCPA 24.43.21: Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plombCPA 24.43.22: Poussières, poudres et paillettes de zincCPA 24.43.23: Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zincCPA 24.43.24: Barres, profilés et fils en étainNACE 24.44: Métallurgie du cuivreCPA 24.44.11: Mattes de cuivre; cuivre de cimentCPA 24.44.12: Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytiqueCPA 24.44.13: Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivreCPA 24.44.21: Poudres et paillettes de cuivreCPA 24.44.22: Barres et profilés en cuivreCPA 24.44.23: Fils de cuivreCPA 24.44.24: Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur supérieure à 0,15 mmCPA 24.44.25: Feuilles en cuivre, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mmCPA 24.44.26: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivreNACE 24.45: Métallurgie des autres métaux non ferreuxCPA 24.45.11: Nickel brutCPA 24.45.12: Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickelCPA 24.45.21: Poudres et paillettes de nickelCPA 24.45.22: Barres, profilés et fils en nickelCPA 24.45.23: Tôles, bandes et feuilles en nickelCPA 24.45.24: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickelCPA 24.45.30:Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliquesNACE 24.51: Fonderie de fonteCPA 24.51.11: Travaux de fonderie de fonte malléableCPA 24.51.12: Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdalCPA 24.51.13: Travaux de fonderie de fonte grise ordinaireCPA 24.51.20: Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonteCPA 24.51.30: Accessoires de tuyauterie, en fonteNACE 24.52: Fonderie d'acierCPA 24.52.10: Travaux de fonderie d’acierCPA 24.52.30: Accessoires de tuyauterie, en acier couléNACE 24.53: Fonderie de métaux légersCPA 24.53.10: Travaux de fonderie de métaux légersNACE 24.54: Fonderie d'autres métaux non ferreuxCPA 24.54.10: Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreuxNACE 25.11: Fabrication de structures métalliques et de parties de structuresCPA 25.11.10: Constructions métalliques préfabriquéesCPA 25.11.21: Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acierCPA 25.11.22: Pylônes et mâts, en fer ou en acierCPA 25.11.23: Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminiumNACE 25.12: Fabrication de portes et fenêtres en métalCPA 25.12.10: Portes, fenêtres et huisseries métalliquesNACE 25.21: Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage centralCPA 25.21.11: Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acierCPA 25.21.12: Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeurCPA 25.21.13: Parties de chaudières pour le chauffage centralNACE 25.29: Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliquesCPA 25.29.11:Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d’une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiquesCPA 25.29.12: Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiésNACE 25.30: Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage centralCPA 25.30.11: Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l’eau surchaufféeCPA 25.30.12: Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateursCPA 25.30.13: Éléments de générateurs de vapeurCPA 25.30.21: Réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotopeCPA 25.30.22: Éléments de réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotopeNACE 25.40: Fabrication d'armes et de munitionsCPA 25.40.12: Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similairesCPA 25.40.13: Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs partiesCPA 25.40.14: Parties et pièces d’armes de guerre ou de chasseNACE 25.50: Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudresCPA 25.50.11: Travaux de grosse forge et de forge libre, sur planCPA 25.50.12: Travaux d’estampage, sur planCPA 25.50.13: Travaux de découpage-emboutissage, sur planCPA 25.50.20: Travaux de la métallurgie des poudresNACE 25.61: Traitement et revêtement des métauxCPA 25.61.11: Revêtement métallique des métauxCPA 25.61.12: Revêtement non métallique des métauxCPA 25.61.21: Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métalliqueCPA 25.61.22: Autres traitements de surface des métauxNACE 25.62: UsinageCPA 25.62.10: DécolletageCPA 25.62.20: Autres travaux d’usinageNACE 25.71: Fabrication de coutellerieCPA 25.71.11: Couteaux et ciseaux, et leurs lamesCPA 25.71.12: Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandesCPA 25.71.13: Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicureCPA 25.71.14:Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similairesCPA 25.71.15: Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs partiesNACE 25.72: Fabrication de serrures et de ferruresCPA 25.72.11: Serrures pour l’automobile et l’ameublement, en métaux communsCPA 25.72.12: Autres serrures, en métaux communsCPA 25.72.13: Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs partiesCPA 25.72.14: Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l’automobile, l’ameublement, la menuiserie, en métaux communsNACE 25.73: Fabrication d'outillageCPA 25.73.10: Outils à main agricoles, horticoles ou forestiersCPA 25.73.20: Scies à main; lames de scie de toutes sortesCPA 25.73.30: Autres outils à mainCPA 25.73.40: Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outilsCPA 25.73.50: Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèlesCPA 25.73.60: Autres outilsNACE 25.91: Fabrication de fûts et emballages métalliques similairesCPA 25.91.11:Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermiqueCPA 25.91.12:Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermiqueNACE 25.92: Fabrication d'emballages métalliques légersCPA 25.92.11: Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d’une capacité inférieure à 50 lCPA 25.92.12:Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en aluminium, d’une capacité inférieure ou égale à 300 lCPA 25.92.13: Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communsNACE 25.93: Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressortsCPA 25.93.11: Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricitéCPA 25.93.12:Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l’électricitéCPA 25.93.13: Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d’acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivreCPA 25.93.14: Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similairesCPA 25.93.15: Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudageCPA 25.93.16: Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivreCPA 25.93.17: Chaînes et chaînettes (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs partiesCPA 25.93.18:Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.NACE 25.94: Fabrication de vis et de boulonsCPA 25.94.11: Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.CPA 25.94.12: Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.CPA 25.94.13: Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivreNACE 25.99: Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.CPA 25.99.11: Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminiumCPA 25.99.12: Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminiumCPA 25.99.21:Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communsCPA 25.99.22:Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureauCPA 25.99.23:Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communsCPA 25.99.24: Statuettes et autres objets d’ornement, cadres et miroirs, en métaux communsCPA 25.99.25:Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communsCPA 25.99.26: Hélices et pales d’hélices pour bateauxCPA 25.99.29: Autres articles en métaux communs n.c.a.NACE 26.11: Fabrication de composants électroniquesCPA 26.11.11: Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiquesCPA 26.11.12: Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseursCPA 26.11.21: Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacsCPA 26.11.22: Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs partiesCPA 26.11.30: Circuits intégrés électroniquesCPA 26.11.40: Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.NACE 26.12: Fabrication de cartes électroniques assembléesCPA 26.12.10: Circuits imprimés chargésCPA 26.12.20: Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’informationCPA 26.12.30: Cartes intelligentesNACE 26.20: Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériquesCPA 26.20.11:Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que laptops ou note books; assistants personnels numériques et équipements similairesCPA 26.20.12: Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseauCPA 26.20.13:Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortieCPA 26.20.14: Systèmes informatiquesCPA 26.20.15:Autres unités intégrées de traitement de l’information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortieCPA 26.20.16: Unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppeCPA 26.20.17: Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatiqueCPA 26.20.18: Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopieCPA 26.20.21: Unités de mémoireCPA 26.20.22: Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteursCPA 26.20.30: Autres unités pour matériel informatiqueCPA 26.20.40: Parties et accessoires pour matériel informatiqueNACE 26.30: Fabrication d'équipements de communicationCPA 26.30.11: Appareils d’émission incorporant un appareil de réceptionCPA 26.30.12: Appareils d’émission sans appareil de réceptionCPA 26.30.13: Caméras de télévisionCPA 26.30.21: Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans filCPA 26.30.22: Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans filCPA 26.30.23:Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d’émission ou réception vocale, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)CPA 26.30.30: Parties de matériel téléphonique et télégraphiqueCPA 26.30.40:Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévisionCPA 26.30.50: Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similairesNACE 26.40: Fabrication de produits électroniques grand publicCPA 26.40.11: Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieureCPA 26.40.12: Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieureCPA 26.40.20:Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des imagesCPA 26.40.31: Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du sonCPA 26.40.32: Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du sonCPA 26.40.33: Caméscopes et autres appareils d’enregistrement et de reproduction vidéographiquesCPA 26.40.34:Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatiqueCPA 26.40.41: Microphones et leurs supportsCPA 26.40.42: Haut-parleurs; casques d’écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleursCPA 26.40.43: Amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du sonCPA 26.40.44: Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.CPA 26.40.51: Parties et accessoires d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’imageCPA 26.40.52: Parties d’émetteurs et de récepteurs radioCPA 26.40.60: Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniquesNACE 26.51: Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigationCPA 26.51.11: Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigationCPA 26.51.12:Télémètres, théodolites, tachéomètres; autres équipements de géodésie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysiqueCPA 26.51.20: Appareils radar et de radionavigationCPA 26.51.31: Balances d’une sensibilité de 5 cg ou supérieureCPA 26.51.32: Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calculCPA 26.51.33: Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.CPA 26.51.41: Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantesCPA 26.51.42: Oscilloscopes et oscillographes cathodiquesCPA 26.51.43: Instruments de contrôle et de mesure électriquesCPA 26.51.44: Instruments et appareils de contrôle en télécommunicationsCPA 26.51.45: Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.CPA 26.51.51: Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètresCPA 26.51.52: Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d’autres variables des fluidesCPA 26.51.53: Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.CPA 26.51.61: Microscopes (à l’exclusion des microscopes optiques) et diffractographesCPA 26.51.62: Appareils et dispositifs d’essais des matériauxCPA 26.51.63: Compteurs de liquide, de gaz et d’électricitéCPA 26.51.64: Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres; stroboscopesCPA 26.51.65: Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiquesCPA 26.51.66: Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.CPA 26.51.70: Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiquesCPA 26.51.81: Parties des appareils radar et de radionavigationCPA 26.51.82: Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; partiesCPA 26.51.83: Parties et accessoires des microscopes (autres qu’optiques) et diffractographesCPA 26.51.84: Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64CPA 26.51.85: Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70CPA 26.51.86: Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62NACE 26.52: HorlogerieCPA 26.52.11: Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doubléCPA 26.52.12: Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètresCPA 26.52.13: Pendulettes pour tableaux de bordCPA 26.52.14: Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de tempsCPA 26.52.21: Mouvements de montres, complets et assemblésCPA 26.52.22: Mouvements d’horlogerie, complets et assemblésCPA 26.52.23:Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblésCPA 26.52.24: Ébauches de montresCPA 26.52.25: Mouvements d’horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblésCPA 26.52.26: Boîtiers de montres et leurs partiesCPA 26.52.27: Autres fournitures d’horlogerieCPA 26.52.28: Registres d’horloge, horodateurs, parcmètres; minuteries avec mouvement d’horlogerieNACE 26.60: Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiquesCPA 26.60.11: Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gammaCPA 26.60.12: Appareils d’électrodiagnostic utilisés en médecineCPA 26.60.13: Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaireCPA 26.60.14: Stimulateurs cardiaques: prothèses auditivesNACE 26.70: Fabrication de matériels optique et photographiqueCPA 26.70.11: Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d’agrandissement ou de réductionCPA 26.70.12:Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similairesCPA 26.70.13: Appareils photographiques numériquesCPA 26.70.14: Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantanéCPA 26.70.15: Caméras cinématographiquesCPA 26.70.16: Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’imagesCPA 26.70.17:Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projectionCPA 26.70.18: Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformesCPA 26.70.19: Parties et accessoires de matériel photographiqueCPA 26.70.21:Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réductionCPA 26.70.22: Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiquesCPA 26.70.23: Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l’exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.CPA 26.70.24:Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d’autres instruments astronomiques et de microscopes optiquesCPA 26.70.25:Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l’exclusion de diodes laser) et d’autres appareils et instruments optiques n.c.a.NACE 26.80: Fabrication de supports magnétiques et optiquesCPA 26.80.11: Supports magnétiques vierges, à l’exclusion des cartes à piste magnétiqueCPA 26.80.12: Supports optiques viergesCPA 26.80.13: Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disquesCPA 26.80.14: Cartes à piste magnétiqueNACE 27.11: Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriquesCPA 27.11.10: Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continuCPA 27.11.21: Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 WCPA 27.11.22: Moteurs à courant alternatif, monophasésCPA 27.11.23: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance inférieure ou égale à 750 WCPA 27.11.24: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance comprise entre 750 W et 75 kWCPA 27.11.25: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance supérieure à 75 kWCPA 27.11.26: Génératrices (alternateurs) à courant alternatifCPA 27.11.31: Groupes électrogènes à moteur dieselCPA 27.11.32: Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifsCPA 27.11.41: Transformateurs à diélectrique liquideCPA 27.11.42: Autres transformateurs, d’une puissance inférieure ou égale à 16 kVACPA 27.11.43: Autres transformateurs, d’une puissance supérieure à 16 kVACPA 27.11.50: Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactanceCPA 27.11.61: Parties de moteurs et génératrices électriquesCPA 27.11.62: Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiquesNACE 27.12: Fabrication de matériel de distribution et de commande électriqueCPA 27.12.10: Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 VCPA 27.12.21: Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.12.22: Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.12.23: Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.12.24: Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.12.31:Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.12.32: Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1000 VCPA 27.12.40: Parties de matériel de distribution et de commande électriqueNACE 27.20: Fabrication de piles et d'accumulateurs électriquesCPA 27.20.11: Piles et batteries de piles électriquesCPA 27.20.12: Parties de piles et batteries de piles électriquesCPA 27.20.21: Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteursCPA 27.20.22: Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteursCPA 27.20.23:Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autresCPA 27.20.24: Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateursNACE 27.31: Fabrication de câbles de fibres optiquesCPA 27.31.11: Câbles de fibres optiques gainées individuellementCPA 27.31.12:Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)NACE 27.32: Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriquesCPA 27.32.11: Fils pour bobinage isoléCPA 27.32.12: Câbles et autres conducteurs électriques coaxiauxCPA 27.32.13:: Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.32.14: Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1000 VNACE 27.33: Fabrication de matériel d'installation électriqueCPA 27.33.11: Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.33.12: Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1000 VCPA 27.33.13: Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.CPA 27.33.14: Pièces isolantes en matières plastiquesNACE 27.40: Fabrication d'appareils d'éclairage électriqueCPA 27.40.11: Phares et projecteurs scellésCPA 27.40.12: Lampes tungstène-halogène, à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarougesCPA 27.40.13: Lampes à incandescence, d’une puissance inférieure ou égale à 200 W et d’une tension supérieure à 100 V n.c.a.CPA 27.40.14: Lampes à incandescence n.c.a.CPA 27.40.15: Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arcCPA 27.40.21: Appareils d’éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétosCPA 27.40.22: Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevetCPA 27.40.23: Appareils d’éclairage non électriquesCPA 27.40.24: Enseignes et panneaux lumineuxCPA 27.40.25: Lustres, plafonniers et appliquesCPA 27.40.31: Lampes flashCPA 27.40.32: Guirlandes électriquesCPA 27.40.33: Projecteurs et spotsCPA 27.40.39: Autres appareils d’éclairage électriques n.c.a.CPA 27.40.41: Parties de lampes à incandescence ou à déchargeCPA 27.40.42: Parties d’appareils d’éclairageNACE 27.51: Fabrication d'appareils électroménagersCPA 27.51.11: Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménagerCPA 27.51.12: Lave-vaisselle à usage ménagerCPA 27.51.13: Lave-linge et sèche-linge à usage ménagerCPA 27.51.14: Couvertures chauffantesCPA 27.51.15: Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménagerCPA 27.51.21: Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporéCPA 27.51.22: Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporéCPA 27.51.23: Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriquesCPA 27.51.24: Autres appareils électrothermiquesCPA 27.51.25: Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeursCPA 27.51.26: Radiateurs électriquesCPA 27.51.27: Fours à micro-ondesCPA 27.51.28: Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoiresCPA 27.51.29: Résistances chauffantesCPA 27.51.30: Parties d’appareils électroménagersNACE 27.52: Fabrication d'appareils ménagers non électriquesCPA 27.52.11: Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriquesCPA 27.52.12: Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solidesCPA 27.52.13: Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriquesCPA 27.52.14: Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriquesCPA 27.52.20: Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriquesNACE 27.90: Fabrication d'autres matériels électriquesCPA 27.90.11: Machines et appareils électriques à fonctions spécifiquesCPA 27.90.12: Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateursCPA 27.90.13: Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriquesCPA 27.90.20:Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelleCPA 27.90.31:Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittésCPA 27.90.32:Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittésCPA 27.90.33: Parties d’autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.CPA 27.90.40:Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électro-aimants; accouplements et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)CPA 27.90.51: Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvarCPA 27.90.52: Autres condensateurs fixesCPA 27.90.53: Condensateurs variables ou ajustablesCPA 27.90.60: Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantesCPA 27.90.70:Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromesCPA 27.90.81: Éléments pour condensateursCPA 27.90.82: Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètresNACE 28.11: Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhiculesCPA 28.11.11: Moteurs hors-bordCPA 28.11.12: Moteurs de marine à explosion; autres moteursCPA 28.11.13: Autres moteurs dieselsCPA 28.11.21: Turbines à vapeurCPA 28.11.22: Turbines et roues hydrauliquesCPA 28.11.23: Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseursCPA 28.11.24: Turbines éoliennesCPA 28.11.31: Parties de turbines à vapeurCPA 28.11.32: Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateursCPA 28.11.33: Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseursCPA 28.11.41: Parties pour moteurs à explosion, à l’exclusion des parties de moteurs pour avionsCPA 28.11.42: Parties pour autres moteurs n.c.a.NACE 28.12: Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiquesCPA 28.12.11: Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)CPA 28.12.12: Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifsCPA 28.12.13: Pompes hydrauliquesCPA 28.12.14: Soupapes hydrauliques et pneumatiquesCPA 28.12.15: Assemblages hydrauliquesCPA 28.12.16: Systèmes hydrauliquesCPA 28.12.20: Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiquesNACE 28.13: Fabrication d'autres pompes et compresseursCPA 28.13.11: Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétonsCPA 28.13.12: Autres pompes volumétriques alternatives pour liquidesCPA 28.13.13: Autres pompes volumétriques rotatives pour liquidesCPA 28.13.14: Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompesCPA 28.13.21: Pompes à videCPA 28.13.22: Pompes à air, à main ou à piedCPA 28.13.23: Compresseurs frigorifiquesCPA 28.13.24: Compresseurs d’air remorquablesCPA 28.13.25: TurbocompresseursCPA 28.13.26: Compresseurs volumétriques alternatifsCPA 28.13.27: Compresseurs volumétriques rotatifsCPA 28.13.28: Autres compresseursCPA 28.13.31: Parties de pompes; parties d’élévateurs à liquidesCPA 28.13.32: Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantesNACE 28.14: Fabrication d'autres articles de robinetterieCPA 28.14.11: Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûretéCPA 28.14.12: Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage centralCPA 28.14.13: Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapesCPA 28.14.20: Pièces de robinetterie et articles similairesNACE 28.15: Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmissionCPA 28.15.10: Roulements à billes ou à rouleauxCPA 28.15.21: Chaînes mécaniques, en fer ou en acierCPA 28.15.22: Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivellesCPA 28.15.23: Paliers à roulements et coussinetsCPA 28.15.24: Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesseCPA 28.15.25: Volants et poulies, y compris mouflesCPA 28.15.26: Embrayages et organes d’accouplement, y compris joints universelsCPA 28.15.31: Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleauxCPA 28.15.32: Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acierCPA 28.15.39: Parties d’organes mécaniques de transmission n.c.a.NACE 28.21: Fabrication de fours et brûleursCPA 28.21.11:Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similairesCPA 28.21.12: Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l’exclusion des fours de boulangerieCPA 28.21.13: Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectriqueCPA 28.21.14: Parties de fours et de brûleursNACE 28.22: Fabrication de matériel de levage et de manutentionCPA 28.22.11: Palans et monte-charges n.c.a.CPA 28.22.12: Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestansCPA 28.22.13: Crics; vérins pour soulever des véhiculesCPA 28.22.14: Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-gruesCPA 28.22.15: Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviairesCPA 28.22.16: Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulantsCPA 28.22.17: Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continueCPA 28.22.18: Autre matériel de levage et de manutentionCPA 28.22.19: Parties de matériel de levage et de manutentionCPA 28.22.20: Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civilNACE 28.23: Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)CPA 28.23.11: Machines de traitement de texteCPA 28.23.12:Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calculCPA 28.23.13:Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calculCPA 28.23.21: Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopieCPA 28.23.22: Matériel offset de bureau, à feuillesCPA 28.23.23: Autres machines de bureauCPA 28.23.24: Parties et accessoires de machines à écrire et à calculerCPA 28.23.25: Parties et accessoires d’autres machines de bureauCPA 28.23.26: Parties et accessoires d’appareils de photocopieNACE 28.24: Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporéCPA 28.24.11: Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporéCPA 28.24.12: Autre outillage manuel électroportatifCPA 28.24.21: Parties d’outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporéCPA 28.24.22: Parties d’autre outillage manuel électroportatifNACE 28.25: Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industrielsCPA 28.25.11: Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d’air ou d’autres gazCPA 28.25.12: Dispositifs de conditionnement de l’airCPA 28.25.13: Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleurCPA 28.25.14: Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.CPA 28.25.20: Appareils de ventilation non domestiquesCPA 28.25.30: Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleurNACE 28.29: Fabrication de machines diverses d'usage généralCPA 28.29.11:Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectificationCPA 28.29.12: Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquidesCPA 28.29.13: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiquesCPA 28.29.21: Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipientsCPA 28.29.22:Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l’exclusion de ceux utilisés dans l’agricultureCPA 28.29.23: Joints métalloplastiques; joints d’étanchéité mécaniquesCPA 28.29.31: Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosageCPA 28.29.32: Balances de ménage et pèse-personnesCPA 28.29.39: Autres appareils de pesage et de mesurageCPA 28.29.41: Centrifugeuses n.c.a.CPA 28.29.42: Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verreCPA 28.29.43: Machines automatiques de vente de produitsCPA 28.29.50: Machines à laver la vaisselle de type industrielCPA 28.29.60: Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de températureCPA 28.29.70: Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gazCPA 28.29.81: Parties de générateurs de gazCPA 28.29.82: Parties de centrifugeuses; parties d’appareils de filtration et d’épuration des liquides et des gazCPA 28.29.83: Parties d’appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesageCPA 28.29.84: Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.CPA 28.29.85: Pièces de machines à laver la vaisselle et d’équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnementCPA 28.29.86:Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gazNACE 28.30: Fabrication de machines agricoles et forestièresCPA 28.30.10: MotoculteursCPA 28.30.21: Tracteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37 kWCPA 28.30.22: Tracteurs d’une puissance comprise entre 37 kW et 59 kWCPA 28.30.23: Tracteurs d’une puissance supérieure à 59 kWCPA 28.30.31: CharruesCPA 28.30.32: Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohouesCPA 28.30.33: Semoirs, plantoirs et repiqueursCPA 28.30.34: Épandeurs de fumier et distributeurs d’engraisCPA 28.30.39: Autre matériel pour le travail du solCPA 28.30.40: Tondeuses à gazonCPA 28.30.51: Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.CPA 28.30.52: Appareils de fenaisonCPA 28.30.53: Ramasseuses-pressesCPA 28.30.54: Matériel pour la récolte des racines et tuberculesCPA 28.30.59: Matériel de récolte et de battage n.c.a.CPA 28.30.60: Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticolesCPA 28.30.70: Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricolesCPA 28.30.81:Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, à l’exclusion des graines, grains ou légumes secsCPA 28.30.82: Machines à traireCPA 28.30.83: Matériel pour la préparation des aliments pour animauxCPA 28.30.84: Incubateurs et couveusesCPA 28.30.85: Matériel d’avicultureCPA 28.30.86: Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.CPA 28.30.91: Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.CPA 28.30.92: Parties de matériel pour le travail du solCPA 28.30.93: Parties d’autre matériel agricoleCPA 28.30.94: Parties de matériel de laiterie n.c.a.NACE 28.41: Fabrication de machines de formage des métauxCPA 28.41.11: Machines-outils d’usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similairesCPA 28.41.12: Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l’usinage des métauxCPA 28.41.21: Tours opérant par enlèvement de métalCPA 28.41.22: Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l’usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.CPA 28.41.23: Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métauxCPA 28.41.24: Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métalCPA 28.41.31: Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métauxCPA 28.41.32: Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métauxCPA 28.41.33: Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l’usinage des métaux n.c.a.CPA 28.41.34: Machines-outils n.c.a. pour l’usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matièreCPA 28.41.40: Parties et accessoires de machines-outils à métauxNACE 28.49: Fabrication d'autres machines-outilsCPA 28.49.11:Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verreCPA 28.49.12:Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d’électrodépositionCPA 28.49.21: Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outilsCPA 28.49.22: Porte-pièces, pour machines-outilsCPA 28.49.23: Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outilsCPA 28.49.24:Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similairesNACE 28.91: Fabrication de machines pour la métallurgieCPA 28.91.11: Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métauxCPA 28.91.12: Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métauxNACE 28.92: Fabrication de machines pour l'extraction ou la constructionCPA 28.92.11: Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour minesCPA 28.92.12: Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d’abattageCPA 28.92.21: Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsésCPA 28.92.22: Niveleuses et profileurs autopropulsésCPA 28.92.23: Décapeuses autopropulséesCPA 28.92.24: Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsésCPA 28.92.25: Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulséesCPA 28.92.26: Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsésCPA 28.92.27: Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsésCPA 28.92.28: Lames pour bouteurs et bouteurs-biaisCPA 28.92.29: Tombereaux automoteursCPA 28.92.30: Autres matériels de travaux publicsCPA 28.92.40: Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minéralesCPA 28.92.50: Tracteurs de chantierCPA 28.92.61: Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de gruesCPA 28.92.62: Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d’autres substances similairesNACE 28.93: Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaireCPA 28.93.11: ÉcrémeusesCPA 28.93.12: Machines et appareils de laiterieCPA 28.93.13: Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.CPA 28.93.14: Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similairesCPA 28.93.15: Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiquesCPA 28.93.16: Séchoirs agroalimentairesCPA 28.93.17: Machines et appareils n.c.a. pour l’industrie agroalimentaireCPA 28.93.19: Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.CPA 28.93.20: Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secsCPA 28.93.31: Parties de machines pour la préparation de boissonsCPA 28.93.32: Parties de machines pour l’industrie alimentaireCPA 28.93.33: Parties de machines pour la préparation du tabacCPA 28.93.34: Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secsNACE 28.94: Fabrication de machines pour les industries textilesCPA 28.94.11:Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textilesCPA 28.94.12: Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidageCPA 28.94.13: Métiers à tisserCPA 28.94.14: Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeterCPA 28.94.15: Machines et matériels auxiliaires pour l’industrie textile; machines à imprimer les textilesCPA 28.94.21:Machines pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l’enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutreCPA 28.94.22: Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d’une capacité supérieure à 10 kgCPA 28.94.23: Essoreuses à lingeCPA 28.94.24: Machines à coudre industriellesCPA 28.94.30: Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autresCPA 28.94.40: Machines à coudre de type ménagerCPA 28.94.51: Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotageCPA 28.94.52: Parties d’autres machines pour l’industrie textile et la confectionNACE 28.95: Fabrication de machines pour les industries du papier et du cartonCPA 28.95.11: Machines pour les industries du papier et du carton, à l’exclusion de leurs partiesCPA 28.95.12: Parties de machines pour les industries du papier et du cartonNACE 28.96: Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiquesCPA 28.96.10: Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matièresCPA 28.96.20:Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matièresNACE 28.99: Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.CPA 28.99.11: Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuilletsCPA 28.99.12: Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaquesCPA 28.99.13: Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureauCPA 28.99.14: Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureauCPA 28.99.20:Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans platsCPA 28.99.31: Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.CPA 28.99.32: Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions forainesCPA 28.99.39:Dispositifs de lancement d’aéronefs; dispositifs d’appontage ou dispositifs similaires; équipements d’équilibrage de pneumatiques; machines d’usage spécifique n.c.a.CPA 28.99.40: Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliureCPA 28.99.51:Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans platsCPA 28.99.52: Parties de machines d’usage spécifique n.c.a.NACE 29.10: Construction de véhicules automobilesCPA 29.10.11: Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3CPA 29.10.12: Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée supérieure à 1000 cm3CPA 29.10.13: Moteurs diesels pour véhiculesCPA 29.10.21: Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm3, neuvesCPA 29.10.22: Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 1500 cm3, neuvesCPA 29.10.23: Voitures particulières à moteur diesel, neuvesCPA 29.10.24: Autres voitures particulièresCPA 29.10.30: Autobus et autocarsCPA 29.10.41: Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufsCPA 29.10.42: Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufsCPA 29.10.43: Tracteurs routiers pour semi-remorquesCPA 29.10.44: Châssis complets de véhicules automobilesCPA 29.10.51: Camions-gruesCPA 29.10.52: Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similairesCPA 29.10.59: Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.NACE 29.20: Fabrication de carrosseries et remorquesCPA 29.20.10: Carrosseries automobilesCPA 29.20.21: Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transportCPA 29.20.22: Remorques et semi-remorques de type caravaneCPA 29.20.23: Autres remorques et semi-remorquesCPA 29.20.30: Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécaniqueNACE 29.31: Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobilesCPA 29.31.10: Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateauxCPA 29.31.21: Bougies d’allumage; magnétos d’allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d’allumageCPA 29.31.22: Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipementsCPA 29.31.23:Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocyclesCPA 29.31.30: Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocyclesNACE 29.32: Fabrication d'autres équipements automobilesCPA 29.32.10: Sièges pour véhicules automobilesCPA 29.32.20: Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseriesCPA 29.32.30: Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobilesNACE 30.11: Construction de navires et de structures flottantesCPA 30.11.21: Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous typesCPA 30.11.22: Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernesCPA 30.11.23: Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernesCPA 30.11.24: Cargos secsCPA 30.11.31: Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêcheCPA 30.11.32: Remorqueurs et pousseursCPA 30.11.33: Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateauxCPA 30.11.40: Plates-formes de forage en merCPA 30.11.50: Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)CPA 30.11.91: Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantesCPA 30.11.92: Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantesNACE 30.12: Construction de bateaux de plaisanceCPA 30.12.11: Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaireCPA 30.12.12: Bateaux de plaisance pneumatiquesCPA 30.12.19: Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoësNACE 30.20: Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulantCPA 30.20.11: Motrices électriquesCPA 30.20.12: Motrices dieselsCPA 30.20.13: Autres motrices; tendersCPA 30.20.20: Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de serviceCPA 30.20.31: Véhicules d’entretien et de service des voiesCPA 30.20.32: Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialiséesCPA 30.20.33: Wagons de marchandises remorquésCPA 30.20.40:Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniquesCPA 30.20.91: Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulantNACE 30.30: Construction aéronautique et spatialeCPA 30.30.11: Moteurs à explosion pour avionsCPA 30.30.12: Turbopropulseurs et turboréacteursCPA 30.30.13: Propulseurs à réaction, à l’exclusion des turbopropulseursCPA 30.30.14: Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs partiesCPA 30.30.15: Parties de moteurs à explosion pour avionsCPA 30.30.16: Parties de turbopropulseurs et turboréacteursCPA 30.30.20: Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteurCPA 30.30.31: HélicoptèresCPA 30.30.32: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide inférieur ou égal à 2000 kgCPA 30.30.33: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide compris entre 2000 kg et 15000 kgCPA 30.30.34: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide supérieur à 15000 kgCPA 30.30.40: Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceursCPA 30.30.50: Autres parties des aéronefs et engins spatiauxCPA 30.30.60: Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefsNACE 30.91: Fabrication de motocyclesCPA 30.91.11: Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3CPA 30.91.12: Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 50 cm3CPA 30.91.13: Motocycles n.c.a.; side-carsCPA 30.91.20: Parties et accessoires pour motocycles et side-carsCPA 30.91.31: Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3CPA 30.91.32: Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée supérieure à 1000 cm3NACE 30.92: Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalidesCPA 30.92.10: Bicyclettes et autres cycles, non motorisésCPA 30.92.20: Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoiresCPA 30.92.30: Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalidesCPA 30.92.40: Landaus et poussettes, et leurs partiesNACE 30.99: Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.CPA 30.99.10: Autres équipements de transport n.c.a.NACE 31.00: Sièges et leurs parties; parties de meublesCPA 31.00.11: Sièges avec bâti en métalCPA 31.00.12: Sièges avec bâti en boisCPA 31.00.13: Autres siègesCPA 31.00.14: Parties de siègesCPA 31.00.20: Parties de meubles (à l’exclusion des sièges)NACE 31.01: Fabrication de meubles de bureau et de magasinCPA 31.01.11: Mobilier métallique de bureauCPA 31.01.12: Mobilier de bureau en boisCPA 31.01.13: Mobilier en bois pour magasinsNACE 31.02: Fabrication de meubles de cuisineCPA 31.02.10: Meubles de cuisineNACE 31.03: Fabrication de matelasCPA 31.03.11: SommiersCPA 31.03.12: MatelasNACE 31.09: Fabrication d'autres meublesCPA 31.09.11: Meubles métalliques n.c.a.CPA 31.09.12: Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjourCPA 31.09.13: Meubles en bois n.c.a.CPA 31.09.14: Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)NACE 32.11: Frappe de monnaieCPA 32.11.10: MonnaiesNACE 32.12: Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterieCPA 32.12.11:Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montéesCPA 32.12.12: Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiquesCPA 32.12.13: Articles de joaillerie et leurs parties; articles d’orfèvrerie et leurs partiesCPA 32.12.14: Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieusesNACE 32.13: Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similairesCPA 32.13.10: Articles de bijouterie fantaisie et articles similairesNACE 32.20: Fabrication d'instruments de musiqueCPA 32.20.11: Pianos et autres instruments à cordes à clavierCPA 32.20.12: Autres instruments à cordesCPA 32.20.13:Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à ventCPA 32.20.14: Instruments de musique électriques et électroniquesCPA 32.20.15: Autres instruments de musiqueCPA 32.20.16: Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniquesCPA 32.20.20: Parties et accessoires d’instruments de musiqueNACE 32.30: Fabrication d'articles de sportCPA 32.30.11:Skis et autres équipements pour sports de neige, à l’exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs partiesCPA 32.30.12: Chaussures de ski et de sports de neigeCPA 32.30.13: Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiquesCPA 32.30.14: Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l’athlétismeCPA 32.30.15: Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoiresCPA 32.30.16: Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.NACE 32.40: Fabrication de jeux et jouetsCPA 32.40.11: Poupées représentant uniquement des êtres humainsCPA 32.40.12: Jouets représentant des animaux ou des créatures non humainesCPA 32.40.13: Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humainsCPA 32.40.20: Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de constructionCPA 32.40.31: Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupéesCPA 32.40.32: PuzzlesCPA 32.40.39: Jeux et jouets n.c.a.CPA 32.40.41: Jeux de cartesCPA 32.40.42: Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetonsNACE 32.50: Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaireCPA 32.50.11: Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentairesCPA 32.50.12: Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoireCPA 32.50.13: Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.CPA 32.50.21: Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoiresCPA 32.50.22: Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a.CPA 32.50.23: Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiquesCPA 32.50.30: Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs partiesCPA 32.50.41: Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériauxCPA 32.50.42: Lunettes, correctrices, protectrices ou autresCPA 32.50.43: Montures de lunettes ou articles similairesCPA 32.50.44: Parties et accessoires de montures de lunettesCPA 32.50.50: Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicalesNACE 32.91: Fabrication d'articles de brosserieCPA 32.91.11: Balais et brosses pour nettoyageCPA 32.91.12:Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d’artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillageCPA 32.91.19: Autres brosses n.c.a.NACE 32.99: Autres activités manufacturières n.c.a.CPA 32.99.11: Casques de sécurité et autres produits de sécuritéCPA 32.99.12: Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-minesCPA 32.99.13: Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylosCPA 32.99.14: Assortiments d’articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs partiesCPA 32.99.15: Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurCPA 32.99.16:Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreursCPA 32.99.21: Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similairesCPA 32.99.22: Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similairesCPA 32.99.23: Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissièreCPA 32.99.24: Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissièreCPA 32.99.30: Produits en cheveux ou en poils d’animaux; articles similaires en matières textilesCPA 32.99.41: Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs partiesCPA 32.99.42: Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustiblesCPA 32.99.43: Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d’une capacité inférieure ou égale à 300 cm3CPA 32.99.51: Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapesCPA 32.99.52: Peignes, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; bigoudis; vaporisateurs, montures et têtes de monturesCPA 32.99.53: Matériels de démonstrationCPA 32.99.54: Bougies, chandelles, cierges et articles similairesCPA 32.99.55: Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs partiesCPA 32.99.59: Autres articles divers n.c.a.NACE 33.11: Réparation d'ouvrages en métauxCPA 33.11.12: Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliquesCPA 33.11.13: Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage centralCPA 33.11.19: Réparation et entretien d’autres ouvrages en métauxNACE 33.12: Réparation de machines et équipements mécaniquesCPA 33.12.11: Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocyclesCPA 33.12.12:Réparation et entretien d’équipements hydrauliques et pneumatiques, d’autres pompes, compresseurs et articles de robinetterieCPA 33.12.14: Réparation et entretien de fours et brûleursCPA 33.12.15: Réparation et entretien d’équipements de levage et de manutentionCPA 33.12.18: Réparation et entretien d’équipements aérauliques et frigorifiques industrielsCPA 33.12.19: Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage général n.c.a.CPA 33.12.21: Réparation et entretien de machines agricoles et forestièresCPA 33.12.22: Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outilsCPA 33.12.23: Réparation et entretien de machines pour la métallurgieCPA 33.12.24: Réparation et entretien de matériels pour l’extraction ou la constructionCPA 33.12.25: Réparation et entretien de machines pour l’industrie agroalimentaireCPA 33.12.26: Réparation et entretien de machines pour les industries textilesCPA 33.12.27: Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du cartonCPA 33.12.28: Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiquesCPA 33.12.29: Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage spécifiqueNACE 33.13: Réparation de matériels électroniques et optiquesCPA 33.13.11: Réparation et entretien d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigationCPA 33.13.12: Réparation et entretien d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements, électromédicaux et électrothérapeutiquesCPA 33.13.13: Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnelCPA 33.13.19: Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnelsNACE 33.14: Réparation d'équipements électriquesCPA 33.14.11:Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électriqueCPA 33.14.19: Réparation et entretien d’autres équipements électriques professionnelsNACE 33.15: Réparation et maintenance navaleCPA 33.15.10: Réparation et entretien de navires et bateauxNACE 33.16: Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiauxCPA 33.16.10: Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiauxNACE 33.17: Réparation et maintenance d'autres équipements de transportCPA 33.17.11: Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulantNACE 33.19: Réparation d'autres équipementsCPA 33.19.10: Réparation d’autres équipementsNACE 33.20: Installation de machines et d'équipements industrielsCPA 33.20.11:Installation de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l’installation de tuyauterie métallique dans des établissements industrielsCPA 33.20.21: Installation de machines de bureau et comptablesCPA 33.20.29: Installation d’autres machines d’usage général n.c.a.CPA 33.20.31: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agricultureCPA 33.20.32: Installation de machines de formage des métauxCPA 33.20.33: Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgieCPA 33.20.34: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extractionCPA 33.20.35: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaireCPA 33.20.36: Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries textilesCPA 33.20.37: Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries du papier et du cartonCPA 33.20.38: Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiquesCPA 33.20.39: Installation d’autres machines d’usage spécifiqueCPA 33.20.41: Installation de machines médicales professionnelles et d’instruments de précision et d’optiqueCPA 33.20.42: Installation de matériels électroniques professionnelsCPA 33.20.50: Installation d’équipements électriquesCPA 33.20.60: Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industrielsCPA 33.20.70: Installation d’autres produits n.c.a.NACE 99.t: Codes TCPA 99.tt: Codes TNACE 99.z: Codes ZCPA 99.zz: Codes Z
PRODCOMDescriptionRéférence à la nomenclature du commerce extérieur de 2010(SH/NC)VolumeUnité phys.PRéférence aux Notes
07.10.10.00Minerais de fer et leurs concentrés (à l'exclusion des pyrites de fer grillées)2601 [11 00 + 12 00]kgS
07.29.11.00Minerais de cuivre et leurs concentrés2603 00 00kgS
07.29.12.00Minerais de nickel et leurs concentrés2604 00 00kgS
07.29.13.00Minerais d'aluminium et leurs concentrés2606 00 00kgS
07.29.14.00Minerais de métaux précieux et leurs concentrés2616 [10 00 + 90 00]kgS
07.29.15.00Minerais d'étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés2607 00 00 + 2608 00 00 + 2609 00 00kgS
07.29.19.00Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés2602 00 00 + 2605 00 00 + 2610 00 00 + 2611 00 00 + 2613 [10 00 + 90 00] + 2614 00 00 + 2615 [10 00 + 90 00] + 2617 [10 00 + 90 00]kgS
08.11.11.33Marbres, travertins, bruts ou dégrossis2515 11 00kgT
08.11.11.36Marbres, travertins, débités en blocs2515 12 00kgT
08.11.11.50Pierres calcaires de taille ou de construction, albâtre2515 20 00kgT
08.11.12.33Granit bruts ou dégrossis2516 11 00kgT
08.11.12.36Granit simplement débité en blocs2516 12 00kgT
08.11.12.50Grès2516 20 00kgT
08.11.12.90Pierres de taille ou de construction autres qu'en granit ou en grès2506 20 00 + 2516 90 00kgT
08.11.20.30Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)2520 10 00kgT
08.11.20.50Pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de tailles calcaires)2521 00 00kgT
08.11.30.10Craie2509 00 00kgT
08.11.30.30Dolomie non calcinée (à l'exclusion des granulats de dolomie broyée)2518 10 00kgT
08.11.40.00Ardoise en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires2514 00 00kgT
08.12.11.50Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)2505 10 00kgS
08.12.11.90Sables pour la construction (à l'exclusion des sables métallifères du SH 26)2505 90 00kgS
08.12.12.10Graviers, cailloux, silex et galets2517 10 10kgS
08.12.12.30Pierres concassées utilisées comme granulats pour la construction, pour l'empierrement de routes et voies ferrées et pour d'autres usages en construction2517 [10 (20 + 80)]kgS
08.12.12.50Granulés, éclats et poudres de marbre2517 41 00kgS
08.12.12.90Granulés, éclats et poudres de pierres (à l'exclusion du marbre)2517 49 00kgS
08.12.13.00Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer2517 20 00kgS
08.12.21.40Kaolin2507 00 20kgT
08.12.21.60Argiles kaoliniques ("ball clays") et argiles plastiques2507 00 80kgT
08.12.22.10Bentonite2508 10 00kgT
08.12.22.30Argiles réfractaires2508 30 00kgT
08.12.22.50Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l'exclusion des argiles expansées du SH 68.06); andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamotte (argile réfractaire calcinée)2508 [40 00 + 50 00 + 60 00 + 70 00]kgT
08.91.11.00Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées2510 [10 00 + 20 00]kgT
08.91.12.00Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné (y compris le soufre récupéré)2502 00 00 + 2503 00 10kgT
08.91.19.00Autres minéraux chimiques2511 [10 00 + 20 00] + 2528 [10 00 + 90 00] + 2529 [21 00 + 22 00] + 2530 [20 00 + 90 00]kgT
08.93.10.00Sel (y compris le sel dénaturé, mais à l'exclusion du sel propre à l'alimentation humaine ) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité2501 [00 (31 + 51 + 99)]kgT
08.99.10.00Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roches asphaltiques2714 90 00kgT
08.99.21.00Pierres gemmes7102 [10 00 + 31 00] + 10 00]c/k @T
08.99.22.00Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels2513 [10 00 + 20 00] + 21 00]kgT
08.99.29.00Minéraux n.c.a.2504 [10 00 + 90 00] + 2506 10 00 + 2512 00 00 + 2519 [10 00 + 90 (10 + 30 + 90)] + 2524 [10 00 + 90 00] + 2525 [10 00 + 20 00 + 30 00] + 2526 [10 00 + 20 00] + 2529 [10 00 + 30 00] + 2530 10 00 + 2621 90 00kgT
10.11.11.40Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demicarcasses ou quartiers0201 [10 00 + 20 (20 + 30 + 50)]kgS
10.11.11.90Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en morceaux0201 [20 90 + 30 00]kgS
10.11.12.30Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses0203 [11 (10 + 90)]kgS
10.11.12.50Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés0203 [12 (11 + 19 + 90)]kgS
10.11.12.90Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées0203 [19 (11 + 13 + 15 + 55 + 59 + 90)]kgS
10.11.13.00Viandes ovines ou d'agneau, fraîches ou réfrigérées0204 [10 00 + 21 00 + 22 (10 + 30 + 50 + 90) + 00)]kgS
10.11.14.00Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée0204 [50 (11 + 13 + 15 + 19 + 31 + 39)]kgS
10.11.15.00Viande de cheval, fraîche ou réfrigérée0205 00 20kgS
10.11.20.00Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés0206 [10 (10 + 95 + 98) + 3000 + 80 (10 + 91 + 99)]kgS
10.11.31.00Viandes bovines congelées0202 [10 00 + 20 (10 + 30 + 50 + 90) + 30 (10 + 50 + 90)]kgS
10.11.32.30Viandes porcines, congelées, en carcasses ou demicarcasses0203 [21 (10 + 90)]kgS
10.11.32.50Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés0203 [22 (11 + 19 + 90)]kgS
10.11.32.90Autres viandes porcines, congelées0203 [29 (11 + 13 + 15 + 55 + 59 + 90)]kgS
10.11.33.00Viandes ovines ou d'agneau, congelées0204 [30 00 + 41 00 + 42 (10 + 30 + 50 + 90) + 43 (10 + 90)]kgS
10.11.34.00Viande de caprins, congelée ou surgelée0204 [50 (51 + 53 + 55 + 59 + 71 + 79)]kgS
10.11.35.00Viande de cheval, congelée ou surgelée0205 00 80kgS
10.11.39.10Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés0206 [21 00 + 22 00 + 29 (10 + 91 + 99) + 41 00 + 49 00 + 90 (10 + 91 + 99)]kgS
10.11.39.30Viandes et abats comestibles de lapins, gibier et autres animaux0208 [10 (10 + 90) + 30 00 + 40 (10 + 90) + 50 00 + 90 (10 + 30 + 55 + 60 + 70 + 95)]kgS
10.11.41.00Laines en suint, ni cardées ni peignées (non de tonte)5101 19 00kgS
10.11.42.00Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers4101 [20 (10 + 30 + 50 + 90) + 50 (10 + 30 + 50 + 90)]p/stS
10.11.43.00Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés (autres qu'entiers)4101 90 00kgS
10.11.44.00Peaux d'ovins brutes4102 [10 (10 + 90) + 21 00 + 29 00]p/stS
10.11.45.00Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes4103 90 10p/stS
10.11.50.40Lard, graisses de porcs non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés …0209 [00 (11 + 19 + 30)]kgS
10.11.50.60Saindoux et autres graisses de porc, fondues1501 [00 (11 + 19)]kgS
10.11.50.70Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues1502 [00 (10 + 90)]kgS
10.11.60.30Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (à l'exclusion des poissons), entiers ou en morceaux0504 00 00kgS
10.11.60.90Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine0502 [10 00 + 90 00] + 0506 [10 00 + 90 00] + 0507 10 00 + 0510 00 00 + 0511 [99 (10 + 85)]kgS
10.12.10.10Coqs et poules non découpés, frais ou réfrigérés0207 [11 (10 + 30 + 90)]kgS
10.12.10.20Dindons et dindes non découpés, frais ou réfrigérés0207 [24 (10 + 90)]kgS
10.12.10.30Canards, oies, pintades non découpés, frais ou réfrigérés0207 [32 (11 + 15 + 19 + 51 + 59 + 90)]kgS
10.12.10.40Foies gras d'oies ou de canards, frais ou réfrigérés0207 [34 (10 + 90)]kgS
10.12.10.50Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés0207 [13 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70)]kgS
10.12.10.60Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés0207 [26 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70 + 80)]kgS
10.12.10.70Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais réfrigérés0207 [35 (11 + 15 + 21 + 23 + 25 + 31 + 41 + 51 + 53 + 61 + 63 + 71 + 79)]kgS
10.12.20.13Coqs et poules, non découpés, congelés0207 [12 (10 + 90)]kgS
10.12.20.15Dindons et dindes, non découpés, congelés0207 [25 (10 + 90)]kgS
10.12.20.17Canards, oies, pintades, non découpés, congelés0207 [33 (11 + 19 + 51 + 59 + 90)]kgS
10.12.20.53Morceaux de coqs ou poules, congelés0207 [14 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70)]kgS
10.12.20.55Morceaux de dindons ou dindes, congelés0207 [27 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70 + 80)]kgS
10.12.20.57Morceaux de canards, oies, pintades, congelés0207 [36 (11 + 15 + 21 + 23 + 25 + 31 + 41 + 51 + 53 + 61 + 63 + 71 + 79)]kgS
10.12.20.80Foies de volailles, congelés0207 [14 91 + 27 91 + 36 (81 + 85 + 89)]kgS
10.12.30.00Graisses de volailles0209 00 90 + 1501 00 90kgS
10.12.40.20Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés0207 [13 (91 + 99) + 26 (91 + 99) + 35 (91 + 99)]kgS
10.12.40.50Abats de volailles congelés, autres que les foies0207 [14 99 + 27 99 + 36 90]kgS
10.12.50.00Peaux et parties d'oiseaux avec plumes ou duvet (à l'exclusion des articles du SH 05.05), tuyaux et tiges de plumes, travaillés6701 00 00kgS
10.13.11.20Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux non désossés, séchés, salés ou fumés0210 [11 (11 + 19 + 31 + 39 + 90)]kgS
10.13.11.50Poitrines de porc et leurs morceaux, séchés, salés ou fumés0210 [12 (11 + 19 + 90)]kgS
10.13.11.80Autres viandes de porc comestibles, séchées, salées ou fumées0210 [19 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70 + 81 + 89 + 90)]kgS
10.13.12.00Viandes bovines, séchées, salées ou fumées0210 [20 (10 + 90)]kgS
10.13.13.00Autres viandes, abats comestibles (poudres et farines incl.), séchés, salés ou fumés0210 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 (10 + 21 + 29 + 31 + 39 + 41 + 49 + 51 + 59 + 60 + 71 + 79 + 80 + 90)]kgS
10.13.14.30 zSaucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des plats préparés)1601 00 10kgS
10.13.14.60 zSaucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)1601 00 99kgS
10.13.15.05 zPréparations et conserves de foie d'oie ou de canard (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)1602 20 10kgS
10.13.15.15 zPréparations et conserves de foies d'autres animaux (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)1602 20 90kgS
10.13.15.25 zPréparations et conserves de dinde (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)1602 [31 (11 + 19 + 30 + 90)]kgS
10.13.15.35 zPréparations et conserves d'autres volailles (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)1602 [32 (11 + 19 + 30 + 90) + 39 (21 + 29 + 40 + 80)]kgS
10.13.15.45 zPréparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)1602 [41 (10 + 90)]kgS
10.13.15.55 zPréparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)1602 [42 (10 + 90)]kgS
10.13.15.65 zPréparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602 49 50kgS
10.13.15.75 zAutres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602 [49 (11 + 13 + 15 + 19 + 30 + 90)]kgS
10.13.15.85 zPréparations et conserves de viandes de l'espèce bovine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602 [50 (10 + 31 + 95)]kgS
10.13.15.95 zAutres préparations et conserves d'autres animaux, préparations de sang et d'abats (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602 [90 (10 + 31 + 51 + 61 + 69 + 72 + 74 + 76 + 78 + 99)]kgS
10.13.16.00Farines, poudres, agglomérés en pellets de viandes, d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons2301 10 00kgS
10.13.91.00Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viandeI
10.20.11.00Filets et autre chair de poissons, frais ou réfrigérés0304 [11 (10 + 90) + 12 (10 + 90) + 19 (01 + 03 + 13 + 15 + 17 + 18 + 31 + 33 + 35 + 39 + 91 + 97 + 99)]kgS
10.20.12.00Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés0302 70 00kgS
10.20.13.30Poissons de mer congelés0303 [11 00 + 19 00 + 21 (10 + 20 + 80) + 22 00 + 29 00 + 31 (10 + 30 + 90) + 32 00 + 33 00 + 39 (10 + 30 + 70) + 41 (10 + 90) + 42 (12 + 18 + 42 + 48 + 90) + 43 (10 + 90) + 44 (10 + 90) + 45 (10 + 90) + 46 (10 + 90) + 49 (30 + 80) + 51 00 + 52 (10 + 30 + 90) + 61 00 + 62 00 + 71 (10 + 30 + 80) + 72 00 + 73 00 + 74 (30 + 90) + 75 (20 + 50 + 60 + 95) + 76 00 + 77 00 + 78 (11 + 12 + 13 + 19 + 90) + 79 (20 + 31 + 35 + 37 + 41 + 45 + 51 + 55 + 58 + 65 + 71 + 75 + 81 + 83 + 85 + 91 + 92 + 93 + 94 + 98)]kgS
10.20.13.60Poissons d'eau douce congelés0303 [79 (11 + 19)]kgS
10.20.14.00Filets de poissons, congelés0304 [21 00 + 22 00 + 29 (01 + 03 + 05 + 13 + 15 + 17 + 18 + 21 + 29 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 45 + 51 + 53 + 55 + 56 + 58 + 59 + 61 + 65 + 68 + 71 + 73 + 75 + 79 + 83 + 85 + 91 + 99)]kgS
10.20.15.00Autre chair de poissons congelée0304 [91 00 + 92 00 + 99 (10 + 21 + 23 + 29 + 31 + 33 + 39 + 41 + 45 + 51 + 55 + 61 + 65 + 71 + 75 + 99)]kgS
10.20.16.00Foies, œufs et laitances de poissons congelés0303 [80 (10 + 90)]kgS
10.20.21.00Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés0305 [30 (11 + 19 + 30 + 50 + 90)]kgS
10.20.22.00Farine de poisson, foies, œufs, laitances (séchés, salés ou fumés), propres à l'alimentation humaine0305 [10 00 + 20 00]kgS
10.20.23.00Poissons séchés ou salés0305 [51 (10 + 90) + 59 (10 + 30 + 50 + 70 + 80) + 61 00 + 62 00 + 63 00 + 69 (10 + 30 + 50 + 80)]kgS
10.20.24.20Saumons du Pacifique, Atlantique, Danube, fumés (y compris les filets)0305 41 00kgS
10.20.24.50Harengs fumés (y compris les filets)0305 42 00kgS
10.20.24.80Autres poissons fumés (à l'exclusion des saumons et des harengs), y compris les filets0305 [49 (10 + 20 + 30 + 45 + 50 + 80)]kgS
10.20.25.10 zPréparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604 11 00kgS
10.20.25.20 zPréparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604 [12 (10 + 91 + 99)]kgS
10.20.25.30 zPréparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604 [13 (11 + 19 + 90)]kgS
10.20.25.40 zPréparations et conserves de thons, de listaos et de bonites "Sarda spp.", entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604 [14 (11 + 16 + 18 + 90)]kgS
10.20.25.50 zPréparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604 [15 (11 + 19 + 90)]kgS
10.20.25.60 zPréparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604 16 00kgS
10.20.25.70 zPréparations de poissons: bâtons de poissons (à l'exclusion des plats préparés)1604 19 91kgS
10.20.25.80 zAutres préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604 [19 (10 + 31 + 39 + 50 + 92 + 93 + 94 + 95 + 98)]kgS
10.20.25.90 zPréparations et conserves de poissons (à l'exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)1604 [20 (05 + 10 + 30 + 40 + 50 + 70 + 90)]kgS
10.20.26.30Caviar1604 30 10kgS
10.20.26.60Succédanés de caviar1604 30 90kgS
10.20.31.00Crustacés, congelés0306 [11 (10 + 90) + 12 (10 + 90) + 13 (10 + 30 + 40 + 50 + 80) + 14 (10 + 30 + 90) + 19 (10 + 30 + 90)]kgS
10.20.32.00Mollusques (Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure0307 [29 (10 + 90) + 39 (10 + 90) + 49 (01 + 11 + 18 + 31 + 33 + 35 + 38 + 51 + 59 + 71 + 91 + 99) + 59 (10 + 90)]kgS
10.20.33.00Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés (pellets) d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure0307 [99 (11 + 13 + 15 + 18 + 90)]kgS
10.20.34.00 zCrustacés, mollusques, etc., préparés ou conservés (à l'exclusion des plats préparés)1605 [10 00 + 20 (10 + 91 + 99) + 30 (10 + 90) + 40 00 + 90 (11 + 19 + 30 + 90)]kgS
10.20.41.00Farines, poudres, agglomérés en pellets de poissons, crustacés, mollusques, impropres à l'alimentation humaine2301 20 00kgS
10.20.42.00Autres produits de poissons, crustacés, mollusques; déchets de poissons; impropres à l'alimentation humaine0511 [91 (10 + 90)]kgS
10.31.11.10Pommes de terre congelées0710 10 00kgS
10.31.11.30Pommes de terre préparées, congelées, sans vinaigre ni acide acétique2004 [10 (10 + 91 + 99)]kgS
10.31.12.00Pommes de terre séchées0712 90 05kgS
10.31.13.00Farine, semoule et flocons de pommes de terre1105 [10 00 + 20 00]kgS
10.31.14.30Pommes de terre conservées, non congelées, sous forme farine, semoule ou flocons2005 20 10kgS
10.31.14.60Autres préparations de pommes de terre, non congelées2005 [20 (20 + 80)]kgS
10.32.11.00Jus de tomate, non fermenté, sans addition d'alcool2009 [50 (10 + 90)]l @S
10.32.12.10Jus d'orange congelé, non fermenté, sans addition d'alcool2009 [11 (91 + 99)]kgS
10.32.12.20Autres jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, non congelés2009 [12 00 + 19 (91 + 98)]l @S
10.32.12.30Jus d'orange n.c.a.2009 [11 (11 + 19) + 19 (11 + 19)]l @S
10.32.13.00Jus de pamplemousse2009 [21 00 + 29 (11 + 19 + 91 + 99)]l @S
10.32.14.00Jus d'ananas2009 [41 (10 + 91 + 99) + 49 (11 + 19 + 30 + 91 + 93 + 99)]l @S
10.32.15.00Jus de raisin (y compris le moût)2009 [61 (10 + 90) + 69 (11 + 19 + 51 + 59 + 71 + 79 + 90)]l @S
10.32.16.00Jus de pommes2009 [71 (20 + 99) + 79 (11 + 19 + 30 + 91 + 93 + 99)]l @S
10.32.17.00Mélanges de jus2009 [90 (11 + 19 + 21 + 29 + 31 + 39 + 41 + 49 + 51 + 59 + 71 + 73 + 79 + 92 + 94 + 95 + 96 + 97 + 98)]l @S
10.32.19.10Jus de tout autre agrume, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool2009 [31 (11 + 19 + 51 + 59 + 91 + 99) + 39 (31 + 39 + 51 + 55 + 59 + 91 + 95 + 99)]l @S
10.32.19.20Autres jus de fruits ou légumes, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool2009 [80 (50 + 61 + 63 + 69 + 71 + 73 + 79 + 85 + 86 + 88 + 89 + 95 + 96 + 97 + 99)]l @S
10.32.19.30Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.2009 [39 (11 + 19) + 80 (11 + 19 + 34 + 35 + 36 + 38)]l @S
10.39.11.00Légumes congelés0710 [21 00 + 22 00 + 29 00 + 30 00 + 40 00 + 80 (10 + 51 + 59 + 61 + 69 + 70 + 80 + 85 + 95) + 00)]kgS
10.39.12.00Légumes conservés provisoirement impropres à l'alimentation en l'état0711 [20 (10 + 90) + 40 00 + 51 00 + 59 00 + 90 (10 + 30 + 50 + 70 + 80 + 90)]kgS
10.39.13.30Oignons, secs0712 20 00kgS
10.39.13.50Champignons et truffes, secs0712 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 39 00]kgS
10.39.13.90Autres légumes secs (à l'exclusion des pommes de terre)0712 [90 (11 + 19 + 30 + 50 + 90)]kgS
10.39.15.00 zHaricots, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)2005 [51 00 + 59 00]kgS
10.39.16.00 zPois non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)2005 40 00kgS
10.39.17.10 zTomates conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)2002 [10 (10 + 90)]kgS
10.39.17.21Coulis et purées de tomates2002 [90 (11 + 19)]kgS
10.39.17.25Concentré de tomates2002 [90 (31 + 39 + 91 + 99)]kgS
10.39.17.30 zChampignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)2003 [10 (20 + 30) + 20 00 + 90 00]kgS
10.39.17.40 zAutres légumes et mélanges de légumes, congelés sans vinaigre ni acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)2004 [90 (10 + 30 + 50 + 91 + 98)]kgS
10.39.17.50 zChoucroute au naturel, non congelée (à l’exclusion des plats préparés)2005 99 60kgS
10.39.17.60 zAsperges, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)2005 60 00kgS
10.39.17.70 zOlives, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)2005 70 00kgS
10.39.17.80 zMaïs doux, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)2005 80 00kgS
10.39.17.90 zAutres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l’exclusion des plats préparés)2005 [91 00 + 99 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 90)]kgS
10.39.18.00Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre2001 [10 00 + 90 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 65 + 70 + 91 + 97)]kgS
10.39.21.00Fruits à coque ou noix, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés0811 [10 (11 + 19 + 90) + 20 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 90) + 90 (11 + 19 + 31 + 39 + 50 + 70 + 75 + 80 + 85 + 95)]kgS
10.39.22.30Confitures, marmelades d'agrumes2007 [91 (10 + 30 + 90)]kgS
10.39.22.90Autres confitures, marmelades2007 [99 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 50 + 93 + 97)]kgS
10.39.23.30Arachides, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées2008 [11 (10 + 91 + 96 + 98)]kgS
10.39.23.90Autres noix, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées (les mélanges incl.)2008 [19 (11 + 13 + 19 + 91 + 93 + 95 + 99)]kgS
10.39.24.10Ecorces d'agrumes ou melons, fraîches, congelées, séchées, salées0814 00 00kgS
10.39.24.30Autres fruits, provisoirement conservés, impropres à l'alimentation immédiate0812 [10 00 + 90 (10 + 20 + 30 + 40 + 70 + 98)]kgS
10.39.25.10Raisins, séchés0806 [20 (10 + 30 + 90)]kgS
10.39.25.20Autres fruits, séchés0813 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 40 (10 + 30 + 50 + 65 + 95) + 50 (12 + 15 + 19 + 31 + 39 + 91 + 99)]kgS
10.39.25.50Autres fruits, autrement préparés ou conservés (à l'exclusion du Müsli)2008 [20 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 71 + 79 + 90) + 30 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 55 + 59 + 71 + 75 + 79 + 90) + 40 (11 + 19 + 21 + 29 + 31 + 39 + 51 + 59 + 71 + 79 + 90) + 50 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 61 + 69 + 71 + 79 + 92 + 94 + 99) + 60 (11 + 19 + 31 + 39 + 50 + 60 + 70 + 90) + 70 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 61 + 69 + 71 + 79 + 92 + 98) + 80 (11 + 19 + 31 + 39 + 50 + 70 + 90) + 91 00 + 92 (12 + 14 + 16 + 18 + 32 + 34 + 36 + 38 + 51 + 59 + 72 + 74 + 76 + 78 + 92 + 93 + 94 + 96 + 97 + 98) + 99 (11 + 19 + 21 + 23 + 24 + 28 + 31 + 34 + 36 + 37 + 38 + 40 + 41 + 43 + 45 + 48 + 49 + 51 + 63 + 67 + 72 + 78 + 85 + 91 + 99)]kgS
10.39.30.00Autres matières et déchets végétaux, pour l'alimentation animale2308 [00 (11 + 19 + 40 + 90)]kgS
10.39.91.00Façons de préparation de légumes ou de fruits (cuisson, etc.)I
10.41.11.00Stéarine solaire, huile de saindoux, de suif et similaires, non émulsionnées1503 [00 (11 + 19 + 30 + 90)]kgS
10.41.12.00Graisses et huiles, et fractions, de poissons et mammifères marins1504 [10 (10 + 91 + 99) + 20 (10 + 90) + 30 (10 + 90)]kgS
10.41.19.00Autres graisses et huiles animales, et fractions, non chimiquement modifiées1506 00 00kgS
10.41.21.00Huile de soja brute, même dégommée, non chimiquement modifiée1507 [10 (10 + 90)]kgS
10.41.22.00Huile d'arachide brute, non chimiquement modifiée1508 [10 (10 + 90)]kgS
10.41.23.10Huile d'olive vierge, non chimiquement modifiée et ses fractions1509 [10 (10 + 90)]kgS
10.41.23.30Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)1510 00 10kgS
10.41.24.00Huile de tournesol ou "carthame", brute, non chimiquement modifiée1512 [11 (10 + 91 + 99)]kgS
10.41.25.00Huile de coton brute, même dépourvue de gossypol, non chimiquement modifiée et ses fractions1512 [21 (10 + 90)]kgS
10.41.26.00Huile de navette, colza, moutarde, brutes, non chimiquement modifiées1514 [11 (10 + 90) + 91 (10 + 90)]kgS
10.41.27.00Huile de palme brute, non chimiquement modifiée1511 [10 (10 + 90)]kgS
10.41.28.00Huile de coco ou "coprah", brute, et fractions, non chimiquement modifiée1513 [11 (10 + 91 + 99)]kgS
10.41.29.00Autres huiles végétales n.c.a., brutes1513 [21 (10 + 30 + 90)] + 1515 [11 00 + 50 (11 + 19) + 90 (21 + 29 + 40 + 59)]kgS
10.41.30.00Linters de coton1404 20 00kgS
10.41.41.30Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de soja même broyés ou agglomérés sous forme de pellets2304 00 00kgS
10.41.41.50Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de tournesol même broyés ou agglomérés sous forme de pellets2306 30 00kgS
10.41.41.70Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets2306 [41 00 + 49 00]kgS
10.41.41.90Tourteaux et résidus solides autres que ceux de l'extraction de l'huile de soja, tournesol ou colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets2305 00 00 + 2306 [10 00 + 20 00 + 50 00 + 60 00 + 90 (05 + 11 + 19 + 90)]kgS
10.41.42.00Farine de graines ou de fruits oléagineux autre que la farine de moutarde1208 [10 00 + 90 00]kgS
10.41.51.00Huile de soja raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1507 [90 (10 + 90)]kgS
10.41.52.00Huile d'arachide raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1508 [90 (10 + 90)]kgS
10.41.53.10Huile d'olive raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1509 90 00kgS
10.41.53.30Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion des huiles brutes, de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)1510 00 90kgS
10.41.54.00Huile de tournesol ou "carthame", et fractions, raffinées, non chimiquement modifiées1512 [19 (10 + 90)]kgS
10.41.55.00Huile de coton raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1512 [29 (10 + 90)]kgS
10.41.56.00Huile de navette, colza, moutarde et fractions, non chimiquement modifiées1514 [19 (10 + 90) + 99 (10 + 90)]kgS
10.41.57.00Huile de palme raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1511 [90 (11 + 19 + 91 + 99)]kgS
10.41.58.00Huile de coco et fractions, non chimiquement modifiées1513 [19 (11 + 19 + 30 + 91 + 99)]kgS
10.41.59.00Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées1513 [29 (11 + 19 + 30 + 50 + 90)] + 1515 [19 (10 + 90) + 30 (10 + 90) + 50 (91 + 99) + 90 (11 + 31 + 39 + 51 + 60 + 91 + 99)]kgS
10.41.60.30Graisses et huiles animales et fractions hydrogénées, même raffinées1516 [10 (10 + 90)]kgS
10.41.60.50Graisses et huiles végétales et fractions hydrogénées, même raffinées1516 [20 (10 + 91 + 95 + 96 + 98)]kgS
10.41.71.00Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)1521 10 00kgS
10.41.72.00Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales1522 [00 (10 + 31 + 39 + 91 + 99)]kgS
10.42.10.30Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide)1517 [10 (10 + 90)]kgS
10.42.10.50Autres graisses et huiles alimentaires préparées (margarine liquide)1517 [90 (10 + 91 + 93 + 99)]kgS
10.51.11.33Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401 10 10kgS
10.51.11.37Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401 10 90kgS
10.51.11.42Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401 [20 (11 + 91)]kgS
10.51.11.48Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401 [20 (19 + 99)]kgS
10.51.12.10Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401 30 11kgS
10.51.12.20Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401 30 19kgS
10.51.12.30Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401 [30 (31 + 91)]kgS
10.51.12.40Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401 [30 (39 + 99)]kgS
10.51.21.30Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg0402 [10 (11 + 91)]kgS
10.51.21.60Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg0402 [10 (19 + 99)]kgS
10.51.22.30Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg0402 [21 (11 + 91) + 29 (11 + 15 + 91)]kgS
10.51.22.60Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg0402 [21 (17 + 19 + 99) + 29 (19 + 99)]kgS
10.51.30.30Beurres à teneur en matière grasse ≤ 85 %0405 [10 (11 + 19 + 30 + 50)]kgS
10.51.30.50Autres matières grasses du lait0405 [10 90 + 90 (10 + 90)]kgS
10.51.30.70Pâtes à tartiner à base de produits laitiers0405 [20 (10 + 30 + 90)]kgS
10.51.40.30Fromages frais (de lactoserum incl.) non fermentés et caillebotte0406 [10 (20 + 80)]kgS
10.51.40.50Autres fromages (à l'exclusion des fromages fondus), fromages râpés et en poudre, à pâtes persillées0406 [20 (10 + 90) + 40 (10 + 50 + 90) + 90 (01 + 13 + 15 + 17 + 18 + 19 + 21 + 23 + 25 + 27 + 29 + 32 + 35 + 37 + 39 + 50 + 61 + 63 + 69 + 73 + 75 + 76 + 78 + 79 + 81 + 82 + 84 + 85 + 86 + 87 + 88 + 93 + 99)]kgS
10.51.40.70Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre0406 [30 (10 + 31 + 39 + 90)]kgS
10.51.51.04Lait concentré non sucré0402 [91 (10 + 30 + 51 + 59 + 91 + 99)]kgS
10.51.51.08Autres laits concentrés0402 [99 (10 + 31 + 39 + 91 + 99)]kgS
10.51.52.41Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés0403 [10 (11 + 13 + 19 + 31 + 33 + 39 + 51 + 53 + 59) + 90 (13 + 19 + 31 + 33 + 39 + 53 + 59 + 61 + 63 + 69 + 71 + 73 + 79)]kgS
10.51.52.45Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao0403 [10 (91 + 93 + 99) + 90 (91 + 93 + 99)]kgS
10.51.52.63Babeurre en poudre0403 90 11kgS
10.51.52.65Babeurre0403 90 51kgS
10.51.53.00Caséines3501 [10 (10 + 50 + 90)]kgS
10.51.54.00Lactose et sirop de lactose sans aromatisants ni colorants1702 [11 00 + 19 00]kgS
10.51.55.30Lactoserum en poudre, granulés ou sous autre forme solide0404 [10 (02 + 04 + 06 + 12 + 14 + 16 + 26 + 28 + 32 + 34 + 36 + 38)]kgS
10.51.55.60Lactoserum liquide ou concentré0404 [10 (48 + 52 + 54 + 56 + 58 + 62 + 72 + 74 + 76 + 78 + 82 + 84)]kgS
10.51.56.00Autres composants naturels du lait, même sucrés ou édulcorés0404 [90 (21 + 23 + 29 + 81 + 83 + 89)]kgS
10.52.10.00Glaces de consommation, même contenant du cacao2105 [00 (10 + 91 + 99)]l @S
10.61.11.00Riz décortiqué (cargo ou brun)1006 [20 (11 + 13 + 15 + 17 + 92 + 94 + 96 + 98)]kgS
10.61.12.30Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé1006 [30 (21 + 23 + 25 + 27 + 42 + 44 + 46 + 48 + 61 + 63 + 65 + 67 + 92 + 94 + 96 + 98)]kgS
10.61.12.50Riz en brisures1006 40 00kgS
10.61.21.00Farines de froment (blé) ou de méteil1101 [00 (11 + 15 + 90)]kgS
10.61.22.00Farine de céréales autres que froment ou méteil1102 [10 00 + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 30 + 50 + 90)]kgS
10.61.23.00Farines et semoules de légumes ou fruits séchés1106 [10 00 + 20 (10 + 90) + 30 (10 + 90)]kgS
10.61.24.00Mélanges et pâtes pour boulangerie, pâtisserie, biscuiterie1901 20 00kgS
10.61.31.33Gruaux et semoules de froment (blé dur)1103 11 10kgS
10.61.31.35Gruaux et semoules de froment (blé tendre) et d'épeautre1103 11 90kgS
10.61.32.30Gruaux et semoules d'autres céréales1103 [13 (10 + 90) + 19 (10 + 30 + 40 + 50 + 90)]kgS
10.61.32.40Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets1103 20 60kgS
10.61.32.50Agglomérés d'autres céréales, sous forme de pellets1103 [20 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 90)]kgS
10.61.33.33Grains de céréales, aplatis ou en flocons, mondés, perlés1104 [12 (10 + 90) + 19 (10 + 30 + 50 + 61 + 69 + 91 + 99) + 22 (20 + 30 + 50 + 90 + 98) + 23 (10 + 30 + 90 + 99) + 29 (01 + 03 + 05 + 07 + 09 + 11 + 18 + 30 + 51 + 55 + 59 + 81 + 85 + 89)]kgS
10.61.33.35Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus1104 [30 (10 + 90)]kgS
10.61.33.51Préparations du type muesli1904 20 10kgS
10.61.33.53Autres préparations soufflées ou grillées à base de céréales1904 [10 (10 + 30 + 90) + 20 (91 + 95 + 99)]kgS
10.61.33.55Céréales (à l'exclusion du maïs) en grains, précuites ou autrement préparées1904 [30 00 + 90 (10 + 80)]kgS
10.61.40.10Sons, remoulages et autres résidus de maïs2302 [10 (10 + 90)]kgS
10.61.40.30Sons, remoulages et autres résidus de riz2302 [40 (02 + 08)]kgS
10.61.40.50Sons, remoulages et autres résidus de froment (blé)2302 [30 (10 + 90)]kgS
10.61.40.90Sons, remoulages et autres résidus d'autres céréales (à l'exclusion du maïs, du riz et du froment) ou légumineuses2302 [40 (10 + 90) + 00)]kgS
10.62.11.11Amidon de blé1108 11 00kgS
10.62.11.13Amidon de maïs1108 12 00kgS
10.62.11.15Fécule de pomme de terre1108 13 00kgS
10.62.11.19Autres amidons et fécules1108 [14 00 + 19 (10 + 90)]kgS
10.62.11.30Inuline1108 20 00kgS
10.62.11.50Gluten de froment (blé), même à l'état sec1109 00 00kgS
10.62.11.70Dextrine et autres amidons et fécules modifiés3505 [10 (10 + 50 + 90)]kgS
10.62.12.00Tapiocas et succédanés en flocons, grumeaux ou formes similaires1903 00 00kgS
10.62.13.10Glucose et sirop de glucose1702 [30 (10 + 50 + 90) + 40 (10 + 90)]kgS
10.62.13.20Fructose, sirop de fructose et isoglucose1702 [50 00 + 60 (10 + 80 + 95) + 30)]kgS
10.62.13.30Maltodextrine et sirop de maltodextrine1702 90 50kgS
10.62.13.90Autres sucres (y compris le sucre inverti)1702 [90 (10 + 80 + 95)]kgS
10.62.14.30Huile de maïs brute, et fractions, non chimiquement modifiées1515 [21 (10 + 90)]kgS
10.62.14.60Autres huiles de maïs et fractions, non chimiquement modifiées, raffinées1515 [29 (10 + 90)]kgS
10.62.20.00Co-produits d'amidonnerie et co-produits similaires (gluten de maïs incl.)2303 [10 (11 + 19 + 90)]kgS
10.71.11.00Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage, de fruits1905 90 30kgS
10.71.12.00Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, additionnés d'édulcorants1905 90 60kgS
10.72.11.30Pain croustillant dit "knäckebröt"1905 10 00kgS
10.72.11.50Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés1905 [40 (10 + 90)]kgS
10.72.12.30Pain d'épices1905 [20 (10 + 30 + 90)]kgS
10.72.12.53Biscuits, gaufres, ... entièrement ou partiellement enrobés de chocolat additionné d'édulcorants1905 [31 (11 + 19) + 32 (11 + 19)]kgS
10.72.12.55Biscuits additionnés d'édulcorants1905 [31 (30 + 91 + 99)]kgS
10.72.12.57Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau > 10 %1905 32 05kgS
10.72.12.59Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau < 10 %1905 [32 (91 + 99)]kgS
10.72.19.10Pain azyme (mazoth)1905 90 10kgS
10.72.19.20Hosties, cachets vides, pains à cacheter et produits similaires1905 90 20kgS
10.72.19.40Biscuits non additionnés d'édulcorants1905 90 45kgS
10.72.19.50Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés1905 90 55kgS
10.72.19.90Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, non additionnés d'édulcorants1905 90 90kgS
10.73.11.30Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies1902 11 00kgS
10.73.11.50Pâtes alimentaires ne contenant pas d'œufs, non cuites ni farcies1902 [19 (10 + 90)]kgS
10.73.12.00Couscous, même préparé1902 [40 (10 + 90)]kgS
10.81.11.00Sucres bruts de canne et de betteraves, sans aromatisants ni colorants à l'état solide1701 [11 (10 + 90) + 12 (10 + 90)]kgS
10.81.12.30Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide1701 99 10kgS
10.81.12.90Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide1701 99 90kgS
10.81.13.00Sucres de canne ou de betterave, aromatisés ou colorés; sucre et sirop d'érable17019100 + 1702 [20 (10 + 90)]kgS
10.81.14.30Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne1703 10 00kgS
10.81.14.50Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (à l'exclusion du sucre de canne)1703 90 00kgS
10.81.20.00Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres déchets2303 [20 (10 + 90)]kgS
10.82.11.00Pâte de cacao1803 [10 00 + 20 00]kgS
10.82.12.00Beurre, graisse et huile de cacao1804 00 00kgS
10.82.13.00Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants1805 00 00kgS
10.82.14.00Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants1806 [10 (15 + 20 + 30 + 90)]kgS
10.82.21.30Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %1806 [20 (10 + 30 + 50)]kgS
10.82.21.50Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, dites "chocolat milk crumb"1806 20 70kgS
10.82.21.70Glaçage au cacao1806 20 80kgS
10.82.21.90Autres préparations en blocs ou emballages > 2 kg (à l'exclusion du glaçage au cacao)1806 20 95kgS
10.82.22.33Tablettes, barres, bâtons de chocolat fourrés1806 31 00kgS
10.82.22.35Tablettes, barres, bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits1806 32 10kgS
10.82.22.39Autres tablettes, barres ou bâtons non fourrés1806 32 90kgS
10.82.22.43Bonbons au chocolat, contenant de l'alcool1806 90 11kgS
10.82.22.45Autres bonbons au chocolat1806 90 19kgS
10.82.22.53Autres articles en chocolat, fourrés1806 90 31kgS
10.82.22.55Autres articles en chocolat, non fourrés1806 90 39kgS
10.82.22.60Sucreries et leurs succédanés, contenant du cacao1806 90 50kgS
10.82.22.70Pâtes à tartiner contenant du cacao1806 90 60kgS
10.82.22.80Préparations pour boissons contenant du cacao1806 90 70kgS
10.82.22.90Autres préparations contenant du cacao1806 90 90kgS
10.82.23.10Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre1704 [10 (10 + 90)]kgS
10.82.23.20Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières1704 90 10kgS
10.82.23.30Préparation dite "chocolat blanc"1704 90 30kgS
10.82.23.53Pâtes et masses (massepain incl.), en emballages, ≥ 1 kg1704 90 51kgS
10.82.23.55Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux1704 90 55kgS
10.82.23.63Dragées et sucreries similaires dragéifiées1704 90 61kgS
10.82.23.65Gommes et autres confiseries à base de gélifiants (pâtes de fruits sous forme de sucrerie incl.)1704 90 65kgS
10.82.23.73Bonbons de sucre cuit, même fourrés1704 90 71kgS
10.82.23.75Caramels, autres1704 90 75kgS
10.82.23.83Sucreries obtenues par compression1704 90 81kgS
10.82.23.90Autres sucreries sans cacao1704 90 99kgS
10.82.24.00Fruits confits2006 [00 (10 + 31 + 35 + 38 + 91 + 99)]kgS
10.83.11.30Café non torréfié, décafeiné0901 12 00kgS
10.83.11.50Café torréfié, non décaféiné0901 21 00kgS
10.83.11.70Café torréfié, décaféiné0901 22 00kgS
10.83.12.10Succédanés du café contenant du café0901 90 90kgS
10.83.12.40Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café2101 [11 00 + 12 (92 + 98)]kgS
10.83.12.70Chicorée et autres succédanés torréfiés du café (extraits et essences incl.)2101 [30 (11 + 19 + 91 + 99)]kgS
10.83.13.00Thé en emballage ≤ 3 kg0902 [10 00 + 30 00]kgS
10.83.14.00Extraits, essences, concentrés de thé ou maté et préparations à base de thé ou maté2101 [20 (20 + 92 + 98)]kgS
10.84.11.30Vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre obtenus à partir de vin2209 [00 (11 + 19)]lS
10.84.11.90Autres vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre2209 [00 (91 + 99)]lS
10.84.12.10Sauce de soja2103 10 00kgS
10.84.12.30Tomato-ketchup et autres sauces tomates2103 20 00kgS
10.84.12.53Farine de moutarde2103 30 10kgS
10.84.12.55Moutarde préparée2103 30 90kgS
10.84.12.70Autres préparations pour sauces, sauces, condiments et assaisonnements2103 [90 (10 + 30 + 90)]kgS
10.84.30.00Sel propre à l'alimentation humaine2501 00 91kgT
10.85.11.00 zPlats préparés à base de viandes, d’abats ou de sangkgS
10.85.12.00 zPlats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusqueskgS
10.85.13.00 zPlats préparés à base de légumeskgS
10.85.14.10Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées1902 [20 (10 + 30 + 91 + 99)]kgS
10.85.14.30Autres pâtes alimentaires (séchées etc.)1902 [30 (10 + 90)]kgS
10.85.19.00Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)2106 90 98kgS
10.86.10.10Préparations homogénéisées de viandes, d'abats ou de sang1602 10 00kgS
10.86.10.30Préparations de légumes, homogénéisées, non congelées, sans vinaigre2005 10 00kgS
10.86.10.50Préparations homogénéisées de fruits2007 [10 (10 + 91 + 99)]kgS
10.86.10.60Préparations alimentaires composites homogénéisées2104 20 00kgS
10.86.10.70Préparations pour enfants, c.v.d.1901 10 00kgS
10.89.11.00Préparations pour soupes, potages; soupes, potages, bouillons préparés2104 10 00kgS
10.89.12.30Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquille0408 [11 (20 + 80) + 19 (20 + 81 + 89) + 91 (20 + 80) + 99 (20 + 80)]kgS
10.89.12.50Ovalbumine3502 [11 (10 + 90) + 19 (10 + 90)]kgS
10.89.13.34Levures de panification2102 [10 (31 + 39)]kgS
10.89.13.39Autres levures vivantes2102 [10 (10 + 90)]kgS
10.89.13.50Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts2102 [20 (11 + 19 + 90)]kgS
10.89.13.70Poudres à lever, préparées2102 30 00kgS
10.89.14.00Extraits, jus de viande, poissons, crustacés, mollusques et invertébrés aquatiques1603 [00 (10 + 80)]kgS
10.89.19.10Caramels1702 [90 (71 + 75 + 79)]kgS
10.89.19.25Extraits de malt1901 [90 (11 + 19)]kgS
10.89.19.30Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.1901 [90 (91 + 99)]kgS
10.89.19.35Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants2106 [10 (20 + 80) + 90 (30 + 51 + 55 + 59)]kgS
10.89.19.40Préparations dites "fondues" et autres préparations alimentaires n.c.a.2106 [90 (20 + 92)]kgS
10.91.10.10 zPrémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme2309 [90 (31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 95 + 99)]kgS
10.91.10.33 zAliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): pour porcins2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]kgS
10.91.10.35 zAliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): bovins2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]kgS
10.91.10.37 zAliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): volailles2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]kgS
10.91.10.39 zAliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): n.c.a.2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]kgS
10.92.10.30Aliments pour chiens et chats, c.v.d.2309 [10 (11 + 13 + 15 + 19 + 31 + 33 + 39 + 51 + 53 + 59 + 70 + 90)]kgS
10.92.10.60 zAliments pour animaux de compagnie (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.)2309 [90 (31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 95 + 99)]kgS
11.01.10.20Eaux de vie de vin ou de marc de raisin2208 [20 (12 + 14 + 26 + 27 + 29 + 40 + 62 + 64 + 86 + 87 + 89)]l alc 100 %S
11.01.10.30Whiskies2208 [30 (11 + 19 + 30 + 41 + 49 + 61 + 69 + 71 + 79 + 82 + 88)]l alc 100 %S
11.01.10.40Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre2208 [40 (11 + 31 + 39 + 51 + 91 + 99)]l alc 100 %S
11.01.10.50Gin et genièvre2208 [50 (11 + 19 + 91 + 99)]l alc 100 %S
11.01.10.63Vodka2208 [60 (11 + 19)]l alc 100 %S
11.01.10.65Eaux de vie distillées à partir de fruits ou de grains2208 [90 (33 + 38 + 45 + 48 + 71)]l alc 100 %S
11.01.10.70Alcool éthylique pur, non dénaturé, < 80 % en volume2208 [90 (91 + 99)]l alc 100 %S
11.01.10.80Liqueurs et autres boissons spiritueuses2208 [60 (91 + 99) + 70 (10 + 90) + 90 (11 + 19 + 41 + 52 + 54 + 56 + 69 + 75 + 77 + 78)]l alc 100 %S
11.02.11.30Champagne2204 10 11lS
11.02.11.90Vin mousseux produits à partir de raisins frais (sauf Champagne; hors taxes sur les alcools)2204 [10 (91 + 93 + 94 + 96 + 98)]lS
11.02.12.11Vins blancs produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.2204 [21 (11 + 12 + 13 + 17 + 18 + 19 + 22 + 23 + 24 + 26 + 27 + 28 + 32 + 34 + 36 + 37 + 38) + 29 (11 + 12 + 13 + 17 + 18)]lS
11.02.12.15Autres vins avec surpression2204 [21 (06 + 07 + 08 + 09) + 10)]lS
11.02.12.17Autres vins produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.2204 [21 (42 + 43 + 44 + 46 + 47 + 48 + 62 + 66 + 67 + 68 + 69 + 71 + 74 + 76 + 77 + 78) + 29 (42 + 43 + 44 + 46 + 47 + 48 + 58)]lS
11.02.12.20Autres vins sans contrôle de la région d'origine, non v.q.p.r.d.2204 [21 (79 + 80 + 81 + 82 + 83 + 84 + 93 + 94 + 95 + 96 + 97 + 98) + 29 (79 + 80 + 81 + 82 + 83 + 84 + 93 + 94 + 95 + 96 + 97 + 98)]lS
11.02.12.31Porto, Madère, Sherry, autres vins doux naturels et vins de liqueur à titre alcoométrique > 15 %2204 [21 (85 + 86 + 87 + 88 + 89 + 90 + 91 + 92) + 29 (85 + 86 + 87 + 88 + 89 + 90 + 91 + 92)]lS
11.02.12.50Moûts de raisin2204 [30 (10 + 92 + 94 + 96 + 98)]lS
11.03.10.00Autres boissons fermentées (cidre, poire, hydromel, etc.)2206 [00 (10 + 31 + 39 + 51 + 59 + 81 + 89)]lS
11.04.10.00Vermouths et autres vins de raisins frais, aromatisés2205 [10 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]lS
11.05.10.00Bière de malt2203 [00 (01 + 09 + 10)]lS
11.05.20.00Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie2303 30 00kgS
11.06.10.30Malt non torréfié1107 [10 (11 + 19 + 91 + 99)]kgS
11.06.10.50Malt torréfié1107 20 00kgS
11.07.11.30Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées ni aromatisées2201 [10 (11 + 19 + 90)]lS
11.07.11.50Autres eaux minérales et eaux gazéifiées non sucrées ni aromatisées; glace et neige2201 90 00l @S
11.07.19.30Eaux (eaux minérales et gazéifiées incl.) sucrées ou contenant des édulcorants ou aromatisées2202 10 00lS
11.07.19.50Autres boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait2202 90 10lS
11.07.19.70Autres boissons non alcoolisées, contenant des matières grasses du lait2202 [90 (91 + 95 + 99)]lS
12.00.11.30Cigares (même à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac2402 10 00p/st @S
12.00.11.50Cigarettes contenant du tabac2402 [20 (10 + 90)]p/st @S
12.00.11.70Cigares, cigarillos, cigarettes, et succédanés du tabac2402 90 00kgS
12.00.19.30Tabac à fumer2403 [10 (10 + 90)]kgS
12.00.19.90Tabacs homogénéisés ou reconstitués, autres2403 [91 00 + 99 (10 + 90)]kgS
13.10.10.00Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline1505 [00 (10 + 90)]kgT
13.10.21.00Soie grège (non moulinée)5002 00 00kgT
13.10.22.00Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée5101 [21 00 + 29 00 + 30 00]kgT
13.10.23.00Blousses de laine ou de poils fins5103 [10 (10 + 90)]kgT
13.10.24.00Laine ou poils, cardés ou peignés (y compris la laine peignée en vrac)5105 [10 00 + 21 00 + 29 00 + 31 00 + 39 00 + 40 00]kgT
13.10.25.00Coton, cardé ou peigné5203 00 00kgT
13.10.26.00Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés5303 90 00kgT
13.10.29.00Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées5301 [21 00 + 29 00 + 30 00] + 5302 90 00 + 5305 00 00kgT
13.10.31.00Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature5506 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 90 00]kgT
13.10.32.00Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature5507 00 00kgT
13.10.40.10Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie) n.c.v.d.5004 [00 (10 + 90)]kgT
13.10.40.30Fils de déchets de soie, n.c.v.d.5005 [00 (10 + 90)]kgT
13.10.40.50Fils de soie ou de déchets de soie, c.v.d.; poil de Messine (crin de Florence)5006 [00 (10 + 90)]kgT
13.10.50.10Fils de laine ou de poils fins cardés, n.c.v.d.5106 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 91 + 99)] + 5108 [10 (10 + 90)]kgT
13.10.50.30Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, n.c.v.d.5107 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 30 + 51 + 59 + 91 + 99)] + 5108 [20 (10 + 90)]kgT
13.10.50.50Fils de laine ou de poils fins, c.v.d.5109 [10 (10 + 90) + 00)]kgT
13.10.61.32 zFils de coton non peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)5205 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 (10 + 90) + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00] + 5206 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00]kgT
13.10.61.33 zFils de coton non peigné, n.c.v.d., pour bonneterie5205 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 (10 + 90) + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00] + 5206 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00]kgT
13.10.61.35 zFils de coton non peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)5205 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 (10 + 90) + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00] + 5206 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00]kgT
13.10.61.52 zFils de coton peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)5205 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 46 00 + 47 00 + 48 00] + 5206 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 45 00]kgT
13.10.61.53 zFils de coton peigné, n.c.v.d., pour bonneterie5205 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 46 00 + 47 00 + 48 00] + 5206 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 45 00]kgT
13.10.61.55 zFils de coton peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)5205 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 46 00 + 47 00 + 48 00] + 5206 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 45 00]kgT
13.10.61.60Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.5207 [10 00 + 90 00]kgT
13.10.62.00Fils à coudre de coton5204 [11 00 + 19 00 + 20 00]kgT
13.10.71.10Fils de lin n.c.v.d.5306 [10 (10 + 30 + 50) + 10)]kgT
13.10.71.20Fils de lin, c.v.d.5306 [10 90 + 20 90]kgT
13.10.72.00Fils de fibres végétales ou libériennes (excepté le lin); fils de papier5307 [10 00 + 20 00] + 5308 [10 00 + 20 (10 + 90) + 90 (12 + 19 + 50 + 90)]kgT
13.10.81.10Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.5402 [61 00 + 62 00 + 69 (10 + 90)]kgT
13.10.81.30Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.5403 [41 00 + 42 00 + 49 00]kgT
13.10.81.50Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.5406 00 00kgT
13.10.82.10Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, n.c.v.d.5509 [11 00 + 12 00 + 21 00 + 22 00 + 31 00 + 32 00 + 41 00 + 42 00]kgT
13.10.82.50Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, c.v.d.5511 10 00kgT
13.10.83.20Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, n.c.v.d.5509 51 00kgT
13.10.83.33 zFils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, n.c.v.d.5509 [52 00 + 61 00 + 91 00]kgT
13.10.83.36 zFils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, n.c.v.d.5509 [52 00 + 61 00 + 91 00]kgT
13.10.83.40Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, n.c.v.d.5509 [53 00 + 62 00 + 92 00]kgT
13.10.83.80Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, n.c.v.d., n.c.a.5509 [59 00 + 69 00 + 99 00]kgT
13.10.83.90Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, c.v.d.5511 20 00kgT
13.10.84.10Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, n.c.v.d.5510 [11 00 + 12 00 + 20 00 + 30 00 + 90 00]kgT
13.10.84.30Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, c.v.d.5511 30 00kgT
13.10.85.10Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels5401 [10 (12 + 14 + 16 + 18 + 90) + 20 (10 + 90)]kgT
13.10.85.50Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues5508 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90)]kgT
13.20.11.00Tissus de soie ou de déchets de soie5007 [10 00 + 20 (11 + 19 + 21 + 31 + 39 + 41 + 51 + 59 + 61 + 69 + 71) + 90 (10 + 30 + 50 + 90)]m2S
13.20.12.30Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés5111 [11 00 + 19 (10 + 90) + 20 00 + 30 (10 + 30 + 90) + 90 (10 + 91 + 93 + 99)]m2T
13.20.12.60Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin5112 [11 00 + 19 (10 + 90) + 20 00 + 30 (10 + 30 + 90) + 90 (10 + 91 + 93 + 99)] + 00)]m2T
13.20.13.30Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin5309 [11 (10 + 90) + 00)]m2T
13.20.13.60Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin5309 [21 00 + 29 00]m2T
13.20.14.00Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)5310 [10 (10 + 90) + 00)]m2T
13.20.19.00Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier5311 [00 (10 + 90)]m2T
13.20.20.14 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements5208 [.1 + .2 + .3 + .5]a + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]a + 5212.1a5208 [.11.10 + .21.10]a5212.14am2T
13.20.20.17 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement5208 [.1 + .2 + .3 + .5]b + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]b + 5212.1b5208 [.11.10 + .21.10]b5212.14bm2T
13.20.20.19 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (excepté gaze, gaze à pansement)5208 [.1 + .2 + .3 + .5]c + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]c + 5212.1c5208 [.11.10 + .21.10]c5212.14cm2T
13.20.20.20Tissus de coton, d'un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement5208 [11 10 + 21 10]m2S
13.20.20.31 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)]m2T
13.20.20.42 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour vêtements5209 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5211 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5212 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 23 (10 + 90) + 25 (10 + 90)]m2T
13.20.20.44 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement5209 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5211 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5212 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 23 (10 + 90) + 25 (10 + 90)]m2T
13.20.20.49 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels5209 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5211 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5212 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 23 (10 + 90) + 25 (10 + 90)]m2T
13.20.20.60Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2, dits "denim" (y compris les tissus autres que bleus)5209 42 00 + 5211 42 00m2S
13.20.20.72 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtements5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)] + 5212 [14 (10 + 90) + 24 (10 + 90)]m2T
13.20.20.74 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d'ameublement5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)] + 5212 [14 (10 + 90) + 24 (10 + 90)]m2T
13.20.20.79 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)] + 5212 [14 (10 + 90) + 24 (10 + 90)]m2T
13.20.31.30Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires (y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)5407 [10 00 + 20 (11 + 19 + 90) + 00)] + 10 00]m2S
13.20.31.50Tissus de fils de filaments synthétiques (excepté ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)5407 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 51 00 + 52 00 + 53 00 + 54 00 + 61 (10 + 30 + 50 + 90) + 69 (10 + 90) + 71 00 + 72 00 + 73 00 + 74 00 + 81 00 + 82 00 + 83 00 + 84 00 + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 94 00]m2T
13.20.31.70Tissus de fils de filaments artificiels (à l'exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)5408 [21 00 + 22 (10 + 90) + 23 00 + 24 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00]m2T
13.20.32.10Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres ≥ 85%5512 [11 00 + 19 (10 + 90) + 21 00 + 29 (10 + 90) + 91 00 + 99 (10 + 90)]m2T
13.20.32.20Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton (fils de diverses couleurs excl.)5513 [11 (20 + 90) + 12 00 + 13 00 + 19 00 + 21 00 + 23 (10 + 90) + 29 00 + 41 00 + 49 00] + 5514 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 90) + 21 00 + 22 00 + 23 00 + 29 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00]m2T
13.20.32.30Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs5513 [31 00 + 39 00] + 5514 [30 (10 + 30 + 50 + 90)]m2T
13.20.32.40Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés5515 [13 (11 + 19) + 22 (11 + 19)]m2T
13.20.32.50Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés5515 [13 (91 + 99) + 22 (91 + 99)]m2T
13.20.32.90Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton5515 [11 (10 + 30 + 90) + 12 (10 + 30 + 90) + 19 (10 + 30 + 90) + 21 (10 + 30 + 90) + 29 00 + 91 (10 + 30 + 90) + 99 (20 + 40 + 80)]m2T
13.20.33.30Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs5516 [11 00 + 12 00 + 14 00 + 21 00 + 22 00 + 24 00 + 31 00 + 32 00 + 34 00 + 41 00 + 42 00 + 44 00 + 91 00 + 92 00 + 94 00]m2T
13.20.33.50Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs5516 [13 00 + 23 (10 + 90) + 33 00 + 43 00 + 93 00]m2S
13.20.41.00Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)5801 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 26 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00 + 36 00 + 90 (10 + 90)]m2S
13.20.42.00Tissus bouclés du genre éponge, en coton5802 [11 00 + 19 00]m2T
13.20.43.00Tissus bouclés du genre éponge (autres qu'en coton)5802 20 00m2T
13.20.44.00Tissus à point de gaze (à l'exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)5803 [00 (10 + 30 + 90)]m2S
13.20.45.00Surfaces textiles touffetées (à l'exclusion des tapis et autres revêtements de sol)5802 30 00m2S
13.20.46.00Tissus de fibres de verre (y compris les articles de rubanerie et la laine de verre)7019 [40 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00]kgS
13.30.11.10Teinture de fibresI
13.30.11.21Teinture de fils de soieI
13.30.11.22Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crinI
13.30.11.23Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.24Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.11.25Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.26Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.27Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.28Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)I
13.30.12.10Blanchiment de tissus de soieI
13.30.12.20Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.12.30Blanchiment de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
13.30.12.40Blanchiment de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.12.50Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.12.60Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.12.70Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.12.80Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.12.90Blanchiment d'étoffes de bonneterieI
13.30.13.10Teinture de tissus de soie ou de déchets de soieI
13.30.13.20Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.13.30Teinture de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
13.30.13.40Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.13.50Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.13.60Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.13.70Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.13.80Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.13.90Teinture d'étoffes de bonneterie et de nontissésI
13.30.14.10Impression de tissus de soieI
13.30.14.20Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.14.30Impression de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
13.30.14.40Impression de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.14.50Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.14.60Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.14.70Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.14.80Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.14.90Impression d'étoffes de bonneterie et de nontissésI
13.30.19.10Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soieI
13.30.19.20Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.19.30Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
13.30.19.40Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.19.50Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.19.60Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.19.70Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.19.80Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.19.90Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de nontissésI
13.30.19.95Finissage de vêtementsI
13.91.11.00Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie6001 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 91 00 + 92 00 + 99 00]kgT
13.91.19.10Etoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches)6002 [40 00 + 90 00] + 6003 [10 00 + 20 00 + 30 (10 + 90) + 40 00 + 90 00] + 6004 [10 00 + 90 00] + 6005 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 31 (10 + 50 + 90) + 32 (10 + 50 + 90) + 33 (10 + 50 + 90) + 34 (10 + 50 + 90) + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 90 (10 + 90)] + 6006 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 31 (10 + 90) + 32 (10 + 90) + 33 (10 + 90) + 34 (10 + 90) + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 90 00]kgT
13.91.19.20Pelleteries factices et articles en pelleteries factices4304 00 00S
13.92.11.30Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins6301 [20 (10 + 90)]p/stS
13.92.11.50Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques6301 [40 (10 + 90)]p/stS
13.92.11.90Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)6301 [30 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]p/stS
13.92.12.30Linge de lit, en bonneterie6302 10 00kgS
13.92.12.53Linge de lit, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302 [21 00 + 31 00]kgS
13.92.12.55Linge de lit, de lin ou de ramie (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302 [29 10 + 39 20]kgS
13.92.12.59Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l'exclusion du coton, du lin ou de la ramie)6302 [22 90 + 29 90 + 32 90 + 39 90]kgS
13.92.12.70Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en nontissés (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302 [22 10 + 32 10]kgS
13.92.13.30Linge de table, en bonneterie6302 40 00kgS
13.92.13.53Linge de table, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302 51 00kgS
13.92.13.55Linge de table, de lin (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302 59 10kgS
13.92.13.59Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non-tissées (à l'exclusion du coton et du lin)6302 [53 90 + 59 90]kgS
13.92.13.70Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques6302 53 10kgS
13.92.14.30Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton6302 60 00kgS
13.92.14.50Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)6302 [91 00 + 93 90 + 99 (10 + 90)]kgS
13.92.14.70Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques6302 93 10kgS
13.92.15.30Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie6303 [12 00 + 19 00]m2S
13.92.15.50Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées6303 [91 00 + 92 90 + 99 90]m2S
13.92.15.70Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés6303 [92 10 + 99 10]m2S
13.92.16.20Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille (y compris au petit point ou au point de croix), même confectionnées5805 00 00S
13.92.16.40Couvre-lits (à l'exclusion des édredons)6304 [11 00 + 19 (10 + 30 + 90)]p/stS
13.92.16.60Articles d'ameublement, y.c. enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (sauf couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)6304 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]S
13.92.16.80Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées, etc., c.v.d.6308 00 00S
13.92.21.30Sacs et sachets d'emballage, de coton6305 20 00kgS
13.92.21.50Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie6305 [32 11 + 33 10]kgS
13.92.21.70Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l'exclusion des articles en bonneterie)6305 [32 19 + 33 90]kgS
13.92.21.90Sacs et sachets d'emballage (à l'exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)6305 [10 (10 + 90) + 32 90 + 39 00 + 90 00]kgS
13.92.22.10Bâches et stores d'extérieur (à l'exclusion des auvents pour caravanes)6306 [12 00 + 19 00]kgS
13.92.22.30Tentes (y compris les auvents pour caravanes)6306 [22 00 + 29 00]kgS
13.92.22.50Voiles d'embarcations6306 30 00kgS
13.92.22.70Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l'exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)6306 [40 00 + 91 00 + 99 00]kgS
13.92.23.00Parachutes et rotochutes (y compris les parachutes dirigeables) et leurs parties et accessoires8804 00 00kgS
13.92.24.30Sacs de couchage9404 30 00p/stS
13.92.24.93Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet9404 90 10p/st @S
13.92.24.99Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet9404 90 90p/st @S
13.92.29.53Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en non-tissés6307 10 30kgS
13.92.29.57Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires (à l'exclusion des articles en bonneterie ou en nontissés)6307 10 90kgS
13.92.29.90Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés6307 [10 10 + 20 00 + 90 (10 + 91 + 99)]kgS
13.93.11.00Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés5701 [10 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]m2S
13.93.12.00Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)5702 [10 00 + 20 00 + 31 (10 + 80) + 32 (10 + 90) + 39 00 + 41 (10 + 90) + 42 (10 + 90) + 49 00 + 50 (10 + 31 + 39 + 90) + 91 00 + 92 (10 + 90) + 00)]m2S
13.93.13.00Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés5703 [10 00 + 20 (12 + 18 + 92 + 98) + 30 (12 + 18 + 82 + 88) + 90 (20 + 80)]m2S
13.93.19.30Tapis et autres revêtements de sol, en feutre (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)5704 [10 00 + 90 00]m2S
13.93.19.90Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l'exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)5705 [00 (10 + 30 + 90)]m2S
13.94.11.30Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607 [29 00 + 90 20]kgS
13.94.11.53Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de sisal5607 21 00kgS
13.94.11.55Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène5607 41 00kgS
13.94.11.60Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant >50000 décitex, ou d'autres fibres synthétiques (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607 [49 (11 + 19) + 50 (11 + 19 + 90)]kgS
13.94.11.70Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50000 décitex (5g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607 [49 90 + 50 30]kgS
13.94.11.90Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l'exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d'abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)5607 90 90kgS
13.94.12.33Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques5608 11 20kgS
13.94.12.35Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles5608 11 80kgS
13.94.12.53Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)5608 19 11kgS
13.94.12.55Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)5608 19 19kgS
13.94.12.59Filets confectionnés en matières textiles (à l'exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)5608 [19 (30 + 90) + 00)]kgS
13.94.12.80Articles en ficelles, cordes ou cordages5609 00 00kgS
13.95.10.10Non-tissés, d'un poids ≤ 25 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [11 90 + 91 90]kgS
13.95.10.20Non-tissés, d'un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [12 90 + 92 90]kgS
13.95.10.30Non-tissés, d'un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [13 90 + 93 90]kgS
13.95.10.50Non-tissés, d'un poids > 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [14 90 + 94 90]kgS
13.95.10.70Non-tissés, enduits ou recouverts (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements)5603 [11 10 + 12 10 + 13 10 + 14 10 + 91 10 + 92 10 + 93 10 + 94 10]kgS
13.96.11.00Fils métalliques et fils métallisés, constitués de matières textiles synthétiques ou artificielles d'une largeur apparente <= 5 mm, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal5605 00 00kgS
13.96.12.00Tissus de fils de métal et tissus de fils métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires5809 00 00kgS
13.96.13.00Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique5604 [10 00 + 90 (10 + 90)]kgS
13.96.14.00Tissus enduits5901 [10 00 + 90 00] + 5903 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 91 + 99)] + 00)]m2S
13.96.15.00Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose5902 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]m2S
13.96.16.20Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières5909 [00 (10 + 90)]kgS
13.96.16.50Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières)5908 00 00 + 5910 00 00 + 5911 [10 00 + 20 00 + 40 00 + 90 (10 + 90)]kgS
13.96.16.80Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires (y compris à pâte ou à amiante-ciment)5911 [31 (11 + 19 + 90) + 32 (11 + 19 + 90)]kgS
13.96.17.30Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires5806 [10 00 + 20 00 + 31 00 + 32 (10 + 90) + 39 00 + 40 00]S
13.96.17.50Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles (à l'exclusion des articles brodés)5807 [10 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]S
13.96.17.70Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l'exclusion des articles en bonneterie)5808 [10 00 + 90 00]S
13.99.11.30Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'exclusion des articles tissés ou en bonneterie)5804 [10 (10 + 90)]S
13.99.11.50Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs5804 [21 (10 + 90) + 29 (10 + 90)]S
13.99.11.70Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs5804 30 00S
13.99.12.30Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs5810 [10 (10 + 90)]S
13.99.12.50Broderies, de coton, en pièces, en bandes ou en motifs5810 [91 (10 + 90)]S
13.99.12.70Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)5810 [92 (10 + 90) + 99 (10 + 90)]S
13.99.13.00Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.5602 [10 (11 + 19 + 31 + 38 + 90) + 21 00 + 29 00 + 90 00]kgS
13.99.14.00Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles5601 30 00kgS
13.99.15.00Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits "de chaînette"5606 [00 (10 + 91 + 99)]kgS
13.99.16.00Produits textiles matelassés en pièces (à l'exclusion des broderies)5811 00 00m2S
13.99.19.00Houppes, houppettes à poudre, ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette9616 20 00p/st @S
14.11.10.00Vêtements en cuir naturel ou reconstitué (y compris les manteaux, mais à l'exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)4203 10 00p/st @S
14.12.11.20Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [22 10 + 23 10 + 29 11]p/stS
14.12.11.30Vestons de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [32 10 + 33 10 + 39 11]p/stS
14.12.12.40Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [42 11 + 43 11 + 49 11]p/stS
14.12.12.50Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [42 51 + 43 31 + 49 31]p/stS
14.12.21.20Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [22 10 + 23 10 + 29 11]p/stS
14.12.21.30Vestes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [32 10 + 33 10 + 39 11]p/stS
14.12.22.40Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [62 11 + 63 11 + 69 11]p/stS
14.12.22.50Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [62 51 + 63 31 + 69 31]p/stS
14.12.30.13Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6211 [32 10 + 33 10]p/st @S
14.12.30.23Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6211 [42 10 + 43 10]p/st @S
14.13.11.10Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons, des anoraks et des coupe-vent)6101 [20 10 + 30 10 + 90 20]p/stS
14.13.11.20Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons)6101 [20 90 + 30 90 + 90 80]p/stS
14.13.12.30Vestons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 39 00]p/stS
14.13.12.60Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103 [10 (10 + 90) + 22 00 + 23 00 + 29 00]p/stS
14.13.12.70Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00]p/stS
14.13.13.10Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)6102 [10 10 + 20 10 + 30 10 + 90 10]p/stS
14.13.13.20Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)6102 [10 90 + 20 90 + 30 90 + 90 90]p/stS
14.13.14.30Vestes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 39 00]p/stS
14.13.14.60Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104 [13 00 + 19 (20 + 90) + 22 00 + 23 00 + 29 (10 + 90)]p/stS
14.13.14.70Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 49 00]p/stS
14.13.14.80Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104 [51 00 + 52 00 + 53 00 + 59 00]p/stS
14.13.14.90Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104 [61 00 + 62 00 + 63 00 + 69 00]p/stS
14.13.21.10Imperméables, pour hommes ou garçonnets6201 [12 10 + 13 10]p/stS
14.13.21.20Manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets6201 [11 00 + 12 90 + 13 90 + 19 00]p/stS
14.13.21.30Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)6201 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]p/stS
14.13.22.10Costumes ou complets, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 30 + 90)]p/stS
14.13.22.20Ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203 [22 80 + 23 80 + 29 (18 + 30 + 90)]p/stS
14.13.23.00Vestons, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203 [31 00 + 32 90 + 33 90 + 39 (19 + 90)]p/stS
14.13.24.42Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vêtements de travail)6203 42 31p/stS
14.13.24.44Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203 [41 (10 + 90)]p/stS
14.13.24.45Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203 [43 19 + 49 19]p/stS
14.13.24.48Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en tissus dits "denim" et en bonneterie)6203 [42 (33 + 35)]p/stS
14.13.24.49Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artifcielles)6203 49 90p/stS
14.13.24.55Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203 [41 30 + 42 59 + 43 39 + 49 39]p/stS
14.13.24.60Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203 [42 90 + 43 90 + 49 50]p/stS
14.13.31.10Imperméables, pour femmes ou fillettes6202 [12 10 + 13 10]p/stS
14.13.31.20Manteaux, etc., pour femmes ou fillettes6202 [11 00 + 12 90 + 13 90 + 19 00]p/stS
14.13.31.30Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)6202 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]p/stS
14.13.32.10Costumes tailleurs, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 19 (10 + 90)]p/stS
14.13.32.20Ensembles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [21 00 + 22 80 + 23 80 + 29 (18 + 90)]p/stS
14.13.33.30Vestes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [31 00 + 32 90 + 33 90 + 39 (19 + 90)]p/stS
14.13.34.70Robes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 49 (10 + 90)]p/stS
14.13.34.80Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [51 00 + 52 00 + 53 00 + 59 (10 + 90)]p/stS
14.13.35.42Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de travail)6204 62 31p/stS
14.13.35.48Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en tissus dits "denim" et des vêtements de travail)6204 [62 (33 + 39)]p/stS
14.13.35.49Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6204 [61 10 + 63 18 + 69 18]p/stS
14.13.35.51Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6204 62 59p/stS
14.13.35.61Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 62 90p/stS
14.13.35.63Salopettes à bretelles, en matières textiles (à l'exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (sauf articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes6204 [61 85 + 63 39 + 69 39]p/stS
14.13.35.65Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [63 90 + 69 50]p/stS
14.13.35.69Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)6204 69 90p/stS
14.14.11.00Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6105 [10 00 + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]p/stS
14.14.12.20Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (y compris les boxer-shorts)6107 [11 00 + 12 00 + 19 00]p/stS
14.14.12.30Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6107 [21 00 + 22 00 + 29 00]p/stS
14.14.12.40Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6107 [91 00 + 99 00]p/stS
14.14.13.10Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6106 [10 00 + 20 00 + 90 (10 + 30 + 50 + 90)]p/stS
14.14.14.20Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (y compris les boxer-shorts)6108 [21 00 + 22 00 + 29 00]p/stS
14.14.14.30Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6108 [31 00 + 32 00 + 39 00]p/stS
14.14.14.40Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes6108 [91 00 + 92 00 + 99 00]p/stS
14.14.14.50Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6108 [11 00 + 19 00]p/stS
14.14.21.00Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6205 [20 00 + 30 00 + 90 (10 + 80)]p/stS
14.14.22.20Slips et caleçons (y compris les boxer-shorts), pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6207 [11 00 + 19 00]p/stS
14.14.22.30Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6207 [21 00 + 22 00 + 29 00]p/stS
14.14.22.40Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6207 [91 00 + 99 (10 + 90)]p/st @S
14.14.23.00Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6206 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 40 00 + 90 (10 + 90)]p/stS
14.14.24.30Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208 [21 00 + 22 00 + 29 00]p/stS
14.14.24.50Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208 [11 00 + 19 00]p/stS
14.14.24.60Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208 91 00p/st @S
14.14.24.80Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips (y compris les boxer-shorts) et articles similaires, de fibres autres que le coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208 92 00p/st @S
14.14.24.89Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)6208 99 00p/st @S
14.14.25.30Soutiens-gorge et bustiers6212 [10 (10 + 90)]p/stS
14.14.25.50Gaines, gaines-culottes et combinés (y compris les justaucorps à bretelles réglables)6212 [20 00 + 30 00]p/stS
14.14.25.70Bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties6212 90 00S
14.14.30.00T-shirts et maillots de corps, en bonneterie6109 [10 00 + 90 (20 + 90)]p/stS
14.19.11.00Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm)6111 [20 (10 + 90) + 30 (10 + 90) + 90 (11 + 19 + 90)]S
14.19.12.10Survêtements de sport (trainings), en bonneterie6112 [11 00 + 12 00 + 19 00]p/stS
14.19.12.30Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie6112 20 00p/st @S
14.19.12.40Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6112 [31 (10 + 90) + 39 (10 + 90)]p/stS
14.19.12.50Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6112 [41 (10 + 90) + 49 (10 + 90)]p/stS
14.19.12.90Autres vêtements, en bonneterie (y compris les justaucorps à manches)6114 [20 00 + 30 00 + 90 00]kgS
14.19.13.00Gants, moufles et mitaines, en bonneterie6116 [10 (20 + 80) + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]paS
14.19.19.30Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie6117 10 00p/st @S
14.19.19.60Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l'exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)6117 [80 (10 + 80) + 00)]S
14.19.21.00Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie, pour bébés (pour enfants d'une taille ≤ 86cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants/moufles et les vêtements de dessus6209 [20 00 + 30 00 + 90 (10 + 90)]S
14.19.22.10Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)6211 [32 (31 + 41 + 42 + 90) + 33 (31 + 41 + 42 + 90) + 00)]p/st @S
14.19.22.20Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)6211 [41 00 + 42 (31 + 41 + 42 + 90) + 43 (31 + 41 + 42 + 90) + 00)]p/st @S
14.19.22.30Combinaisons et ensembles de ski (à l'exclusion des articles en bonneterie)6211 20 00p/stS
14.19.22.40Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6211 11 00p/stS
14.19.22.50Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6211 12 00p/stS
14.19.23.10Mouchoirs et pochettes6213 [20 00 + 90 00]p/stS
14.19.23.33Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)6214 [20 00 + 30 00 + 40 00 + 90 00]p/stS
14.19.23.38Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)6214 10 00p/stS
14.19.23.53Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)6215 [20 00 + 90 00]p/stS
14.19.23.58Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)6215 10 00p/stS
14.19.23.70Gants, moufles et mitaines (à l'exclusion des articles en bonneterie)6216 00 00paS
14.19.23.93Accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles et mitaines, et des articles en bonneterie)6217 10 00S
14.19.23.95Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des soutiens-gorge, gaines et corsets, des bretelles, jarretelles et jarretières ainsi que des articles en bonneterie)6217 90 00S
14.19.31.75Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)4203 [29 (91 + 99)]paS
14.19.31.80Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué4203 30 00p/st @S
14.19.31.90Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)4203 40 00S
14.19.32.00Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés6113 [00 (10 + 90)] + 6210 [10 (10 + 90) + 20 00 + 30 00 + 40 00 + 50 00]p/st @S
14.19.41.30Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux6501 00 00p/stS
14.19.41.50Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (à l'exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)6502 00 00p/stS
14.19.42.30Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux6505 90 05 + 6506 99 10p/stS
14.19.42.50Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières6504 00 00p/stS
14.19.42.70Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières6505 [10 00 + 90 (10 + 30 + 80)]p/st @S
14.19.43.00Autres coiffures (à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières6506 99 90 + 6507 00 00S
14.20.10.30Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l'exclusion des chapeaux et autres coiffures)4303 [10 (10 + 90)]S
14.20.10.90Articles en pelleteries (à l'exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)4303 90 00S
14.31.10.33Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex6115 21 00p/stS
14.31.10.35Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex6115 22 00p/stS
14.31.10.37Collants (bas-culottes), en matières textiles (à l'exclusion des articles en bonneterie de fibres synthétiques)6115 29 00p/stS
14.31.10.50Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex6115 [30 (11 + 19 + 90)]paS
14.31.10.90Articles chaussants, en bonneterie (y compris les chaussettes, mais à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)6115 [10 (10 + 90) + 94 00 + 95 00 + 96 (10 + 91 + 99) + 00)]paS
14.39.10.31Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des chandails et pullovers contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g6110 [11 30 + 12 10 + 19 10]p/stS
14.39.10.32Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des chandails et pullovers contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)6110 [11 90 + 12 90 + 19 90]p/stS
14.39.10.33Chandails et pullovers contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité6110 11 10p/stS
14.39.10.53Sous-pulls, de coton6110 20 10p/stS
14.39.10.55Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles6110 30 10p/stS
14.39.10.61Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des souspulls)6110 20 91p/stS
14.39.10.62Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)6110 20 99p/stS
14.39.10.71Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)6110 30 91p/stS
14.39.10.72Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)6110 30 99p/stS
14.39.10.90Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l'exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)6110 [90 (10 + 90)]p/stS
15.11.10.30Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux4302 [19 (35 + 75 + 80)]p/stS
15.11.10.50Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l'exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d'agneaux)4302 [11 00 + 19 (10 + 20 + 30 + 41 + 49 + 50 + 60 + 70 + 95) + 20 00 + 30 (10 + 21 + 25 + 31 + 41 + 45 + 51 + 55 + 61 + 71 + 95)]S
15.11.21.00Cuirs et peaux chamoisés (y compris de chamois combiné)4114 [10 (10 + 90)]m2 @S
15.11.22.00Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés4114 20 00m2T
15.11.31.00Cuirs et peaux, entiers, épilés4104 [11 (10 + 51) + 19 (10 + 51) + 41 (11 + 19 + 51) + 49 (11 + 19 + 51)] + 4107 [11 (11 + 19) + 12 (11 + 19 + 91) + 10)]kgT
15.11.32.00Cuirs et peaux épilés de bovins (sauf cuirs et peaux entiers)4104 [11 59 + 19 59 + 41 59 + 49 59] + 4107 [91 (10 + 90) + 92 10 + 99 10]kgT
15.11.33.00Cuirs et peaux épilés d'équidés4104 [11 90 + 19 90 + 41 90 + 49 90] + 4107 [11 90 + 12 99 + 19 90 + 92 90 + 99 90]kgT
15.11.41.30Peaux épilées d'ovins, tannées ou retannées4105 [10 (10 + 90) + 30 (10 + 91 + 99)]kgT
15.11.41.50Peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage4112 00 00m2T
15.11.42.30Peaux épilées de caprins, tannées ou retannées4106 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90)]kgT
15.11.42.50Peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage4113 10 00m2T
15.11.43.30Peaux épilées de porcins, simplement tannées4106 [31 (10 + 90) + 32 (10 + 90)]kgT
15.11.43.50Peaux épilées de porcins, autres que simplement tannées4113 20 00m2T
15.11.51.00Cuirs et peaux épilés d’autres animaux4106 [40 (10 + 90) + 91 00 + 92 00] + 4113 [30 00 + 90 00]kgT
15.11.52.00Cuir reconstitué en plaques, feuilles, bandes, même enroulées4115 10 00m2 @T
15.12.11.00Articles de sellerie ou bourrellerie, en toutes matières, pour animaux4201 00 00S
15.12.12.10Malles, valises, mallettes4202 [11 (10 + 90) + 12 (11 + 19 + 50 + 91 + 99) + 19 (10 + 90)]p/st @S
15.12.12.20Sacs à main4202 [21 00 + 22 (10 + 90) + 00)]p/stS
15.12.12.30Articles de poche ou de sac à main4202 [31 00 + 32 (10 + 90) + 00)]S
15.12.12.50Étuis, écrins et autres articles de voyage4202 [91 (10 + 80) + 92 (11 + 15 + 19 + 91 + 98) + 00)]S
15.12.12.70Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements9605 00 00p/st @S
15.12.13.00Bracelets de montres, autres qu'en métal9113 [90 (10 + 80)]p/st @S
15.12.19.30Articles en cuir naturel ou reconstitué à usages techniques4205 [00 (11 + 19)]kgS
15.12.19.60Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué4205 00 90S
15.20.11.00Chaussures étanches, à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que de protection6401 [92 (10 + 90) + 00)]paS
15.20.12.10Sandales à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou matière plastique6402 [20 00 + 99 (31 + 39)]paS
15.20.12.31Chaussures à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que sandales, pantoufles, chaussures de sport et de protection6402 [91 90 + 99 (10 + 91 + 93 + 96 + 98)]paS
15.20.12.37Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus plastique6402 99 50paS
15.20.13.30Sabot, dessus cuir, semelle en bois, sans coquille avant métallique6403 [51 05 + 59 05 + 91 05 + 99 05]paS
15.20.13.51Chaussures de ville pour hommes, dessus cuir naturel6403 [51 (15 + 95) + 59 95 + 91 (16 + 96) + 96)]paS
15.20.13.52Chaussures de ville pour femmes, dessus cuir naturel6403 [51 (19 + 99) + 59 99 + 91 (13 + 18 + 93 + 98) + 99 (93 + 98)]paS
15.20.13.53Chaussures de ville pour enfants, à dessus en cuir naturel6403 [51 (11 + 91) + 59 91 + 91 (11 + 91) + 91)]paS
15.20.13.61Sandales pour hommes, dessus en cuir naturel6403 [59 35 + 99 36]paS
15.20.13.62Sandales pour femmes, dessus en cuir naturel6403 [59 (11 + 39) + 99 (11 + 33 + 38)]paS
15.20.13.63Sandales pour enfants, dessus en cuir naturel6403 [59 31 + 99 31]paS
15.20.13.70Pantoufles et chaussures d'intérieur, dessus en cuir naturel6403 [59 50 + 99 50]paS
15.20.13.80Chaussures à dessus en cuir, semelles en bois ou liège6405 10 00paS
15.20.14.44Pantoufles et chaussures d'intérieur à dessus textile6404 [19 10 + 20 10] + 20 91]paS
15.20.14.45Chaussures à dessus textile, semelles caoutchouc, plastique ou cuir, autres que de sport et pantoufles6404 [19 90 + 20 90]paS
15.20.14.46Chaussures à dessus textile (à l'exclusion des pantoufles et autres chaussures d'intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué)6405 [20 (10 + 99)]paS
15.20.21.00Chaussures de sport, dessus textile et semelles en caoutchouc ou plastique6404 11 00paS
15.20.29.00Autres chaussures de sport (à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges)6402 19 00 + 6403 19 00paS
15.20.31.20Chaussures (y compris les chaussures étanches), comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique6401 10 00 + 6402 [91 10 + 99 05]paS
15.20.31.50Chaussures à dessus en cuir, à coquille de protection avant en métal6403 40 00paS
15.20.32.00Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.6403 20 00 + 6405 [90 (10 + 90)]paS
15.20.40.20Dessus de chaussures et leurs parties, contreforts et bouts durs exclus, en cuir6406 10 10S
15.20.40.50Dessus de chaussures et parties (contreforts et bouts durs exclus), en matières autres que le cuir6406 10 90S
15.20.40.80Autres parties de chaussures en autres matières que le bois, sauf dessus6406 [99 (30 + 50 + 60 + 85)]S
16.10.10.10Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires4406 10 00m3S
16.10.10.33Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par jointure digitale4407 [10 (15 + 31 + 33 + 38)]m3S
16.10.10.35Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois d'épicéa (Picea abies Karst) ou de sapin pectiné (Abies alba Mill.)4407 10 91m3S
16.10.10.37Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.4407 10 93m3S
16.10.10.39Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: autres variétés que le bois d'épicéa (Picea abies Karst), le sapin pectiné (Abies alba Mill.) ou le bois de pin (Pinus sylvestris)4407 10 98m3S
16.10.10.50Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé; d'une épaisseur > 6 mm; à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne4407 [91 (15 + 39 + 90) + 92 00 + 93 (10 + 91 + 99) + 94 (10 + 91 + 99) + 95 (10 + 91 + 99) + 99 (20 + 25 + 40 + 91 + 96 + 98)]m3 @S
16.10.10.71Bois tropical; scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé; collé par jointure digitale ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6mm4407 [21 (10 + 91 + 99) + 22 (10 + 91 + 99) + 25 (10 + 30 + 50 + 90) + 26 (10 + 30 + 50 + 90) + 27 (10 + 91 + 99) + 28 (10 + 91 + 99) + 29 (15 + 20 + 25 + 45 + 61 + 68 + 83 + 85 + 95)]m3 @S
16.10.10.77Lames et frises de chêne pour parquets4407 91 31m2S
16.10.21.10Bois profilés de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)4409 [10 (11 + 18)]kgS
16.10.21.50Bois profilés autres que conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)4409 [21 00 + 29 (10 + 91 + 99)]kgS
16.10.22.00Laine (paille) de bois; farine de bois4405 00 00kgS
16.10.23.03Bois de conifères en plaquettes ou en particules4401 21 00kgS
16.10.23.05Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules4401 22 00kgS
16.10.31.16Poteaux de conifères injectés ou autrement imprégnés4403 10 00m3S
16.10.32.00Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires4406 90 00m3S
16.10.39.00Bois d'industrie4404 [10 00 + 20 00]m3 @S
16.10.91.00Services d'imprégnation de bois d'œuvreI
16.21.11.00Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou4412 10 00m3S
16.21.12.11Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux4412 [31 (10 + 90)]m3S
16.21.12.14Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'exclusion des bois tropicaux)4412 [32 (10 + 90)]m3S
16.21.12.17Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm (à l'exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères)4412 39 00m3S
16.21.12.21Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée4412 [94 (10 + 90)]m3S
16.21.12.24Bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l'exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée)4412 [99 (30 + 40 + 50 + 85)]m3S
16.21.13.13Panneaux de particules, en bois4410 [11 (10 + 30 + 50 + 90)]m3S
16.21.13.16Panneaux dits "oriented strand board" (OSB), en bois4410 [12 (10 + 90)]m3S
16.21.13.19Panneaux dits "waferboard" et panneaux similaires, en bois (à l'exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits "oriented strand board" [OSB])4410 19 00m3S
16.21.13.50Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses4410 90 00m3S
16.21.14.23Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm4411 [12 (10 + 90)]m2S
16.21.14.26Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm4411 [13 (10 + 90)]m2S
16.21.14.29Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 9 mm4411 [14 (10 + 90)]m2S
16.21.14.43Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm34411 [92 (10 + 90)]m2S
16.21.14.46Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm34411 [93 (10 + 90)]m2S
16.21.14.49Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm34411 [94 (10 + 90)]m2S
16.21.21.13Feuilles de placage ..., collés par jointure digitale, ou poncés ou rabotés, planchettes pour crayons4408 [10 (15 + 91) + 31 (11 + 21 + 25) + 39 (15 + 21 + 55 + 70) + 90 (15 + 35)]m3 @S
16.21.21.18Autres feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, etc., épaisseur ≤ 6 mm4408 [10 (93 + 99) + 31 30 + 39 (31 + 35 + 85 + 95) + 90 (85 + 95)]m3S
16.21.22.00Bois "densifiés", ayant une augmentation de densité ou de dureté, obtenus par imprégnation au moyen de matières plastiques thermodurcissables et/ou par densification; en blocs, planches, lames, profilés4413 00 00m3S
16.22.10.30Panneaux pour parquets dits "mosaïques", constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois4418 71 00m2S
16.22.10.60Autres panneaux pour parquets, constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois4418 [72 00 + 79 00]m2S
16.23.11.10Fenêtres, portes fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois4418 [10 (10 + 50 + 90)]p/stS
16.23.11.50Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois4418 [20 (10 + 50 + 80)]p/stS
16.23.12.00Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois4418 [40 00 + 50 00]kgS
16.23.19.00Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction, en bois du SH 44.184418 [60 00 + 90 (10 + 80)]kgS
16.23.20.00Constructions préfabriquées en bois9406 [00 (11 + 20)]S
16.24.11.33Palettes simples, en bois, rehausses de palettes4415 20 20p/stS
16.24.11.35Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois4415 20 90p/st @S
16.24.12.00Ouvrages de tonnelerie en bois, y compris les merrains4416 00 00kgS
16.24.13.20Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois4415 10 10kgS
16.24.13.50Tambours (tourets) pour câbles, en bois4415 10 90kgS
16.29.11.30Outils, manches et montures en bois, articles pour chaussures, en bois4417 00 00kgS
16.29.11.80Ebauchons de pipes, en bois ou en racine9614 00 10kgS
16.29.12.00Articles en bois pour la table et la cuisine4419 [00 (10 + 90)]kgS
16.29.13.00Bois marquetés et bois incrustés (objets d'ornement en bois, coffrets, écrins, statuettes)4420 [10 (11 + 19) + 90 (10 + 91 + 99)]S
16.29.14.10Autres parties de chaussures en bois, sauf dessus6406 91 00S
16.29.14.20Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires4414 [00 (10 + 90)]m @S
16.29.14.90Autres ouvrages en bois (cintres, canettes, busettes, chevilles) (à l'exclusion des rehausses de palettes)4421 [10 00 + 90 (91 + 98)] + 10)]S
16.29.21.30Liège concassé, granulé ou pulvérisé et déchets4501 90 00kgS
16.29.21.50Liège naturel, écrouté, équarri, en cubes, feuilles carrées ou rectangulaires4502 00 00kgS
16.29.22.50Bouchons en liège naturel4503 [10 (10 + 90)]kgS
16.29.22.90Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons4503 90 00kgS
16.29.23.20Liège aggloméré: bouchons pour vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées4504 10 11kgS
16.29.23.50Liège aggloméré: bouchons pour vins tranquilles4504 10 19kgS
16.29.23.80Autre liège aggloméré: cylindres pleins, disques, cubes, briques, bandes et carreaux4504 [10 (91 + 99)]kgS
16.29.24.00Liège aggloméré; autres ouvrages en liège aggloméré, n.c.a.4504 [90 (20 + 80)]kgS
16.29.25.00Articles de sparterie et vannerie4601 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 29 (10 + 90) + 92 (05 + 10 + 90) + 93 (05 + 10 + 90) + 94 (05 + 10 + 90) + 99 (05 + 10 + 90)] + 4602 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 91 + 99) + 00)]kgS
17.11.11.00Pâtes chimiques de bois, à dissoudre4702 00 00kg 90 % sdtT
17.11.12.00Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre4703 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00]kg 90 % sdtT
17.11.13.00Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre4704 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00]kg 90 % sdtT
17.11.14.00Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques4701 [00 (10 + 90)] + 4705 00 00 + 4706 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 91 00 + 92 00 + 93 00]kg 90 % sdt @T
17.12.11.00Papier journal, en rouleaux ou en feuilles4801 00 00kgS
17.12.12.00Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)4802 10 00kgS
17.12.13.00Papier et carton support pour surfaces photosensibles, stencil, carbone ou papier peint4802 [20 00 + 40 (10 + 90)]kgS
17.12.14.10Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus en poids de la composition fibreuse, d'un poids < 40 g/m24802 54 00kgS
17.12.14.35Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux4802 [55 (15 + 25 + 30 + 90)]kgS
17.12.14.39Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles4802 [56 (20 + 80) + 00)]kgS
17.12.14.50Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids > 150 g/m24802 [58 (10 + 90)]kgS
17.12.14.70Papiers et cartons: fibres mécaniques > 10 %4802 [61 (15 + 80) + 62 00 + 69 00]kgS
17.12.20.30Ouate de cellulose4803 00 10kgS
17.12.20.55Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli ≤ 25 g/m24803 00 31kgS
17.12.20.57Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli > 25 g/m24803 00 39kgS
17.12.20.90Autres papiers à usage domestique, pour l'hygiène et la toilette du 48.03.004803 00 90kgS
17.12.31.00Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner": écrus4804 [11 (11 + 15 + 19 + 90)]kgS
17.12.32.00Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner" autres qu'écrus4804 [19 (12 + 19 + 30 + 90)]kgS
17.12.33.00Papiers fluting mi-chimiques4805 11 00kgS
17.12.34.00Papiers fluting recyclés et autres4805 [12 00 + 19 (10 + 90)]kgS
17.12.35.20Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles4805 24 00kgS
17.12.35.40Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles4805 25 00kgS
17.12.41.20Papiers kraft écrus pour sacs de grande contenance4804 [21 (10 + 90)]kgS
17.12.41.40Papiers kraft pour sacs de grande contenance autres qu'écrus4804 [29 (10 + 90)]kgS
17.12.41.60Papiers et cartons kraft, d'un poids ≤ 150 g/m24804 [31 (51 + 58 + 80) + 39 (51 + 58 + 80)]kgS
17.12.41.80Papier kraft pour sacs de grande contenance, crêpés, plissés même gaufrés, estampés ou perforés4808 20 00kgS
17.12.42.20Papier sulfite d'emballage4805 [30 (10 + 90)]kgS
17.12.42.40Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)4805 91 00kgS
17.12.42.60Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers/cartons filtre ou feutre)4805 92 00kgS
17.12.42.80Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)4805 [93 (20 + 80)]kgS
17.12.43.30Papier et carton-filtre4805 40 00kgS
17.12.43.60Papier et carton feutre, papier et cartons laineux4805 50 00kgS
17.12.44.00Papiers à cigarettes, autres qu'en cahiers, tubes, et rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm4813 [90 (10 + 90)]kgS
17.12.51.10Cartons gris, non couchés, ni enduits4804 59 90kgS
17.12.59.10Autres cartons non couchés, ni enduits4804 [41 (91 + 98) + 42 00 + 49 00 + 51 00 + 52 00 + 59 10]kgS
17.12.60.00Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides4806 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 40 (10 + 90)]kgS
17.12.71.00Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage4807 [00 (30 + 80)]kgS
17.12.72.00Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés4808 [30 00 + 90 00]kgS
17.12.73.35Supports pour papiers et cartons photo-thermo-électrosensibles d'un poids ≤ 150 g/m2 sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres4810 [13 20 + 14 20 + 19 10]kgS
17.12.73.37Papiers et cartons couchés, pour écriture, impression, graphisme, sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres (sauf supports pour papiers et cartons photo-, thermo-, électro-sensibles ≤ 150 g/m24810 [13 80 + 14 80 + 19 90]kgS
17.12.73.60Papier couché léger "LWC", pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques4810 [22 (10 + 90)]kgS
17.12.73.75Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques autres que "LWC", en rouleaux4810 29 30kgS
17.12.73.79Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, autres que "LWC", en feuilles4810 29 80kgS
17.12.74.00Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques4810 31 00kgS
17.12.75.00Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques4810 [32 (10 + 90)]kgS
17.12.76.00Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles4809 [20 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]kgS
17.12.77.10Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés4811 10 00kgS
17.12.77.33Papiers et cartons auto-adhésifs4811 [41 (20 + 90)]kgS
17.12.77.35Autres papiers et cartons gommés ou adhésifs4811 49 00kgS
17.12.77.55Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de plastique, blanchis, poids > 150 g/m24811 51 00kgS
17.12.77.59Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de matière plastique, autres que ceux du SH 4811.314811 59 00kgS
17.12.77.70Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérine4811 60 00kgS
17.12.77.80Papiers, cartons, ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose, n.c.a.4811 90 00kgS
17.12.78.20Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'exclusion des produits utilisés à des fins graphiques et deses papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)4810 39 00kgS
17.12.78.50Papiers et cartons multicouches couchés, autres que ceux des SH 4810.91.10 et .91.304810 92 90kgS
17.12.79.53Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie4810 92 10kgS
17.12.79.55Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie4810 92 30kgS
17.12.79.70Autres papiers et cartons couchés, du SH 48.104810 [99 (10 + 30 + 90)]kgS
17.21.11.00Papiers et cartons ondulés même perforés4808 10 00kgS
17.21.12.30Sacs d'une largeur à la base ≥ 40 cm4819 30 00kgS
17.21.12.50Sacs, autres que ceux d'une largeur à la base de ≥ 40 cm, sachets, pochettes (pour disques exclus) et cornets4819 40 00kgS
17.21.13.00Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé4819 10 00kgS
17.21.14.00Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé4819 20 00kgS
17.21.15.30Emballages, incl. les pochettes pour disques, n.c.a.4819 50 00kgS
17.21.15.50Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, n.c.a.4819 60 00kgS
17.22.11.20Papier hygiénique4818 [10 (10 + 90)]kgS
17.22.11.40Mouchoirs, serviettes à démaquiller en papier …4818 20 10kgS
17.22.11.60Essuie-main en papier, …4818 [20 (91 + 99)]kgS
17.22.11.80Nappes et serviettes de table en papier, …4818 30 00kgS
17.22.12.10Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates5601 [10 (10 + 90)]kgS
17.22.12.20Serviettes, tampons hygiéniques, et articles similaires en papier,...4818 [40 (11 + 13 + 19)]kgS
17.22.12.30Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en papier4818 [40 (91 + 99)]kgS
17.22.12.40Ouates; autres articles en ouates5601 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 00)]kgS
17.22.12.50Vêtements et accessoires du vêtement en papier …4818 50 00kgS
17.22.12.90Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier4818 [90 (10 + 90)]kgS
17.22.13.00Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets, … en papier ou carton4823 [61 00 + 69 (10 + 90)]kgS
17.23.11.00Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif4816 [20 00 + 90 00]kgS
17.23.12.30Enveloppes4817 10 00kgS
17.23.12.50Cartes-lettres, cartes postales non illustrées, cartes pour correspondance4817 20 00kgS
17.23.12.70Boîtes, pochettes et similaires en papier ou en carton renfermant un assortiment d'articles de correspondance4817 30 00kgS
17.23.13.13Registres, livres comptables, carnets de commandes ou de quittance4820 10 10kgS
17.23.13.15Carnets de notes, blocs de papier à lettre et mémorandums (à l'exclusion des calendriers)4820 10 30kgS
17.23.13.17Agendas4820 10 50kgS
17.23.13.19Autres produits n.c.a., tels que les carnets répertoires etc.4820 10 90S
17.23.13.30Cahiers4820 20 00kgS
17.23.13.50Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier4820 30 00kgS
17.23.13.70Liasses et carnets manifold même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton4820 40 00kgS
17.23.13.80Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou carton4820 50 00kgS
17.23.13.90Autres articles de bureau ou de papeterie en papier ou carton du SH 48.204820 90 00S
17.23.14.00Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés4823 90 40kgS
17.24.11.00Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies4814 [10 00 + 20 00 + 90 (10 + 80)]kgS
17.24.12.00Revêtements muraux en matières textiles5905 [00 (10 + 30 + 50 + 70 + 90)]kgS
17.29.11.20Étiquettes imprimées auto-adhésives, en papier ou carton4821 10 10kgS
17.29.11.40Étiquettes imprimées, en papier ou carton autres qu'autoadhésives4821 10 90kgS
17.29.11.60Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, auto-adhésives4821 90 10kgS
17.29.11.80Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, autres qu'auto-adhésives4821 90 90kgS
17.29.12.00Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier4812 00 00kgS
17.29.19.10Papier à cigarettes, en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm4813 [10 00 + 20 00]kgS
17.29.19.20Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou carton pour enroulement de fils textiles4822 10 00kgS
17.29.19.30Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou cartons autres que pour enroulement de fils textiles4822 90 00kgS
17.29.19.51Papier et carton-filtre en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose4823 20 00kgS
17.29.19.55Papiers à diagrammes pour enregistreur, en bobines, feuilles, disques4823 40 00kgS
17.29.19.57Articles moulés ou pressés en pâte à papier4823 [70 (10 + 90)]kgS
17.29.19.85Autres ouvrages en papier, carton, n.c.a. du SH 48.234823 90 85kgS
18.11.10.00Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins quatre fois par semainekgSP
18.12.11.00Timbres-postes, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et similaires, impriméskgSP
18.12.12.30Catalogues commerciaux, impriméskgSP
18.12.12.50Imprimés publicitaires et similaires (à l'exclusion des catalogues commerciaux)kgSP
18.12.13.00Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de quatre fois par semainekgSP
18.12.14.07Livres en feuillets, impriméskgSP
18.12.14.14Livres, imprimés (à l'exclusion des produits en feuillets)kgSP
18.12.14.21Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, impriméskgSP
18.12.14.28Encyclopédies et dictionnaires, même en fascicules, impriméskgSP
18.12.14.35Atlas, impriméskgSP
18.12.14.42Cartes géographiques, impriméeskgSP
18.12.14.49Cartes postales imprimées, même illustréeskgSP
18.12.14.56Cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applicationskgSP
18.12.14.63Images, gravures et photographies, impriméeskgSP
18.12.19.10Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuillerkgSP
18.12.19.20Partitions musicales (y compris en braille), impriméeskgSP
18.12.19.30Décalcomanies, impriméeskgSP
18.12.19.90Autres imprimés, n.c.a.SP
18.13.10.00Services de composition et de clichageI
18.13.20.00Organes pour l'impression8442 [50 (20 + 80)]S
18.13.30.00Autres services graphiquesI
18.14.10.10Finition de livres et articles similaires par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couvertureI
18.14.10.30Finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus, etc., par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couvertureI
18.14.10.50Autre finition comme finition de papier ou carton imprimé, n.c.a.I
18.20.10.10Reproduction de disques pour électrophonesI
18.20.10.30Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du sonI
18.20.10.50Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm mais ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du sonI
18.20.10.70Reproduction de disques compactsI
18.20.20.50Reproduction de bandes magnétiques vidéo d'une largeur > 6,5 mmI
18.20.20.70Reproduction de disques vidéo et autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques vidéoI
18.20.30.30Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur ≤ 4 mmI
18.20.30.50Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur > 4 mmI
18.20.30.70Reproduction d'autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques comportant des données informatiquesI
19.10.30.00Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux2708 [10 00 + 20 00]kgT
20.11.11.20Argon2804 21 00m3T
20.11.11.30Autres gaz rares2804 [29 (10 + 90)]m3T
20.11.11.50Hydrogène2804 10 00m3T
20.11.11.60Azote2804 30 00m3T
20.11.11.70Oxygène2804 40 00m3T
20.11.12.30Dioxyde de carbone2811 21 00kgT
20.11.12.50Trioxyde de soufre; trioxyde de diarsenic2811 29 10kgT
20.11.12.70Oxydes d'azote2811 29 30kgT
20.11.12.90Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques2811 29 90kgT
20.11.13.00Air liquide; air comprimé2853 00 30kgT
20.12.11.30Oxyde de zinc; peroxyde de zinc2817 00 00kgT
20.12.11.50Oxydes de titane2823 00 00kg TiO2 @T
20.12.12.00Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre2819 [10 00 + 90 (10 + 90)] + 2820 [10 00 + 90 (10 + 90)] + 2824 [10 00 + 90 (10 + 90)] + 00)]kgT
20.12.19.10Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O32821 [10 00 + 20 00]kgT
20.12.19.30Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce2822 00 00kgT
20.12.19.50Oxyde et hydroxyde de lithium; oxydes et hydroxydes de vanadium; oxydes et hydroxydes de nickel; oxydes de germanium et dioxyde de zirconium2825 [20 00 + 30 00 + 40 00 + 60 00]kgT
20.12.19.73Oxydes et hydroxydes de molybdène2825 70 00kgT
20.12.19.75Oxydes d'antimoine2825 80 00kgT
20.12.19.90Autres bases inorganiques, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques2825 [90 (11 + 19 + 20 + 40 + 60 + 85)]kgT
20.12.21.10Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants3204 11 00kgT
20.12.21.20Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants3204 12 00kgT
20.12.21.30Colorants basiques et préparations à base de ces colorants3204 13 00kgT
20.12.21.40Colorants directs et préparations à base de ces colorants3204 14 00kgT
20.12.21.50Autres matières colorantes organiques synthétiques3204 [15 00 + 16 00 + 17 00 + 19 00 + 90 00]kgT
20.12.21.60Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents3204 20 00kgT
20.12.21.70Laques colorantes et préparations à base de laques colorantes3205 00 00kgT
20.12.22.50Extraits tannants d'origine végétale, tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés3201 [10 00 + 20 00 + 90 (20 + 90)]kgT
20.12.22.70Matières colorantes et préparations d'origine végétale ou animale (à l'exclusion des noirs d'origine animale)3203 [00 (10 + 90)]kgT
20.12.23.30Produits tannants organiques synthétiques3202 10 00kgT
20.12.23.50Produits tannants inorganiques et préparations tannantes ou de prétannage3202 90 00kgT
20.12.24.15Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane3206 11 00kg TiO2 @T
20.12.24.19Autres pigments et préparations à base de dioxyde de titane3206 19 00kg TiO2 @T
20.12.24.40Pigments et préparations à base de composés du chrome ou du cadmium3206 [20 00 + 49 30]kgT
20.12.24.70Autres matières colorantes et autres préparations luminophores3206 [41 00 + 42 00 + 49 (10 + 80) + 00)]kgT
20.13.21.11Chlore2801 10 00kgT
20.13.21.16Iode; fluor; brome2801 [20 00 + 30 (10 + 90)]kgT
20.13.21.20Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal2802 00 00kgT
20.13.21.30Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.)2803 00 00kgT
20.13.21.40Bore; tellure2804 [50 (10 + 90)]kgT
20.13.21.50Silicium2804 [61 00 + 69 00]kgT
20.13.21.80Phosphore; arsenic; sélénium2804 [70 00 + 80 00 + 90 00]kgT
20.13.22.35Chlorures et oxychlorures de phosphore2812 [10 (11 + 15 + 16 + 18)]kgT
20.13.22.37(oxy)Halogénures d'éléments non métalliques autres que de phosphore2812 [10 (91 + 93 + 94 + 95 + 99) + 00)]kgT
20.13.22.60Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce2813 [10 00 + 90 (10 + 90)]kgT
20.13.23.00Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure2805 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 90) + 30 (10 + 90) + 40 (10 + 90)]kgT
20.13.24.13Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)2806 10 00kg HCl @T
20.13.24.15Acide chlorosulfurique2806 20 00kgT
20.13.24.33Acide sulfurique2807 00 10kg SO2 @T
20.13.24.35Oléum2807 00 90kg SO2 @T
20.13.24.53Pentaoxyde de diphosphore2809 10 00kg P2O5T
20.13.24.55Acide phosphorique et acides polyphosphoriques2809 20 00kg P2O5T
20.13.24.60Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques autres que le fluorure d'hydrogène2810 [00 (10 + 90)] + 2811 [19 (10 + 20 + 80)]kgT
20.13.24.73Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)2811 11 00kg HF @T
20.13.24.75Dioxyde de silicium2811 22 00kg SiO2 @T
20.13.24.77Dioxyde de soufre2811 29 05kg SO2 @T
20.13.25.25Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide2815 11 00kg NaOH @T
20.13.25.27Hydroxyde de sodium (soude caustique), en solution aqueuse (lessive)2815 12 00kg NaOHT
20.13.25.30Hydroxyde de potassium (potasse caustique)2815 20 00kg KOHT
20.13.25.50Peroxydes de sodium ou de potassium2815 30 00kgT
20.13.25.60Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum2816 [10 00 + 40 00]kgT
20.13.25.70Hydroxyde d'aluminium2818 30 00kg Al2O3 @T
20.13.25.80Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques2825 10 00kgT
20.13.31.10Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor2826 [12 00 + 19 (10 + 90) + 30 00 + 90 (10 + 80)]kg F @T
20.13.31.30Chlorures, sauf d'ammonium2827 [20 00 + 31 00 + 32 00 + 35 00 + 39 (10 + 20 + 30 + 85)]kgT
20.13.31.50Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d'autres métaux2827 [41 00 + 49 (10 + 90)]kgT
20.13.31.70Bromures et oxybromures, iodures et oxyiodures2827 [51 00 + 59 00 + 60 00]kgT
20.13.32.30Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites2828 [10 00 + 90 00]kg Cl @T
20.13.32.50Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates2829 [11 00 + 19 00 + 90 (10 + 40 + 80)]kgT
20.13.41.10Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non; dithionites et sulfoxylates2830 [10 00 + 90 (11 + 85)] + 2831 [10 00+90 00]kgT
20.13.41.33Sulfites2832 [10 00 + 20 00]kg Na2S2O5 @T
20.13.41.35Thiosulfates2832 30 00kgT
20.13.41.51Sulfate de baryum ou d'aluminium2833 [22 00 + 27 00]kgT
20.13.41.57Sulfates autres que d'aluminium et de baryum2833 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 24 00 + 25 00 + 29 (20 + 30 + 60 + 80)]kgT
20.13.41.73Aluns2833 30 00kgT
20.13.41.75Peroxosulfates (persulfates)2833 40 00kgT
20.13.42.10Nitrates autres que de potassium2834 [29 (20 + 40 + 80)]kg N @T
20.13.42.20Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)2835 10 00kgT
20.13.42.30Phosphate de mono-ou de disodium2835 22 00kg P2O5 @T
20.13.42.40Hydrogéno-orthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique")2835 25 00kg P2O5 @T
20.13.42.70Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)2835 31 00kg P2O5 @T
20.13.42.80Phosphates (à l’exclusion de l’hydrogénoorthophosphate de calcium et des phosphates de mono-ou de disodium); polyphosphates (à l’exclusion du triphosphate de sodium)2835 [24 00 + 26 00 + 29 (10 + 30 + 90) + 00)]kgT
20.13.43.10Carbonate de disodium2836 20 00kg Na2CO3 @T
20.13.43.20Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium2836 30 00kgT
20.13.43.40Carbonate de calcium2836 50 00kgT
20.13.43.90Autres carbonates2836 [40 00 + 60 00 + 91 00 + 92 00 + 99 (11 + 17 + 90)]kgT
20.13.51.10Manganites, manganates et permanganates; molybdates; tungstates (wolframates)2841 [61 00 + 69 00 + 70 00 + 80 00]kgS
20.13.51.25Chromates et dichromates, peroxochromates2841 [30 00 + 50 00]kgT
20.13.51.75Autres sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques2841 [90 (30 + 85)]kgS
20.13.51.83Nitrate d'argent2843 21 00kgS
20.13.51.85Métaux précieux à l'état colloïdal, composés, amalgames sauf nitrate d'argent2843 [10 (10 + 90) + 29 00 + 30 00 + 90 (10 + 90)]kgS
20.13.52.50Eaux distillées2853 00 10kgS
20.13.52.70Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames2852 00 00kgS
20.13.52.90Autres composés inorganiques, amalgames autres que de métaux précieux2853 [00 (50 + 90)]kgS
20.13.61.00Eau lourde, autres isotopes que ceux du SH 28.44 et leurs composés2845 [10 00 + 90 (10 + 90)]kgS
20.13.62.20Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes2837 [11 00 + 19 00 + 20 00]kgT
20.13.62.30Borates; peroxoborates (perborates)2840 [11 00 + 19 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 00)]kg B2O3 @T
20.13.62.40Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce2839 [11 00 + 19 00 + 90 (10 + 90)]kg SiO2 @T
20.13.62.70Silicates doubles ou complexes2842 10 00kgT
20.13.62.80Autres sels des acides et peroxoacides inorganiques (à l'exclusion des azotures)2842 [90 (10 + 80)]kgT
20.13.63.00Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée2847 00 00kg H2O2T
20.13.64.50Carbures, de constitution chimique définie ou non2849 [10 00 + 20 00 + 90 (10 + 30 + 50 + 90)]kgT
20.13.64.80Phosphures (à l'exclusion des ferrophosphores ), de constitution chimique définie ou non; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du 20.13.64.502848 00 00 + 2850 [00 (20 + 60 + 90)]kgT
20.13.65.00Composés de métaux des terres rares et des mélanges de ces métaux2846 [10 00 + 90 00]kgS
20.13.66.00Soufres (à l'exclusion du soufre brut, non raffiné, sublimé, précipité et colloïdal)2503 00 90kgS
20.13.67.00Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)2601 20 00kgS
20.13.68.00Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies7104 [10 00 + 20 00]gS
20.14.11.20Hydrocarbures acycliques saturés2901 10 00kgT
20.14.11.30Éthylène2901 21 00kgT
20.14.11.40Propène (propylène)2901 22 00kgT
20.14.11.50Butène (butylène) et ses isomères2901 23 00kgT
20.14.11.60Buta-1, 3-diene et isoprène2901 24 00kgT
20.14.11.90Autres hydrocarbures acycliques non saturés2901 29 00kgT
20.14.12.13Cyclohexane2902 11 00kgT
20.14.12.15Autres hydrocarbures, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques2902 19 00kgT
20.14.12.23Benzène2902 20 00kgT
20.14.12.25Toluène2902 30 00kgT
20.14.12.43O-xylène2902 41 00kgT
20.14.12.45P-xylène2902 43 00kgT
20.14.12.47M-xylène et isomères du xylène en mélange2902 [42 00 + 44 00]kgT
20.14.12.50Styrène2902 50 00kgT
20.14.12.60Éthylbenzène2902 60 00kgT
20.14.12.70Cumène2902 70 00kgT
20.14.12.90Autres hydrocarbures cycliques2902 90 00kgT
20.14.13.13Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)2903 11 00kgT
20.14.13.15Dichlorométhane (chlorure de méthylène)2903 12 00kgT
20.14.13.23Chloroforme (trichlorométhane)2903 13 00kgT
20.14.13.25Tétrachlorure de carbone2903 14 00kgT
20.14.13.531,2-dichloroéthane (chlorure d'éthylène)2903 15 00kgT
20.14.13.57Autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques2903 [19 (10 + 80)]kgT
20.14.13.71Chlorure de vinyle (chloroéthylène)2903 21 00kgT
20.14.13.74Trichloroéthylène; tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)2903 [22 00 + 23 00]kgT
20.14.13.79Autres dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques2903 29 00kgT
20.14.14.50Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques2904 10 00kgT
20.14.14.70Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés2904 20 00kgT
20.14.14.90Autres dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures, même halogénés2904 [90 (40 + 95)]kgT
20.14.19.10Dérivés fluorés, bromés, iodés des hydrocarbures acycliques2903 [31 00 + 39 (11 + 15 + 19 + 90)]kgS
20.14.19.30Dérivés bi-halogènes et plus des hydrocarbures acycliques2903 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 (10 + 90) + 45 (10 + 15 + 20 + 25 + 30 + 35 + 40 + 45 + 50 + 55 + 90) + 46 (10 + 20 + 90) + 47 00 + 49 (11 + 15 + 19 + 20 + 30 + 40 + 80)]kgS
20.14.19.50Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques2903 [51 00 + 52 00 + 59 (20 + 80)]kgS
20.14.19.70Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques2903 [61 00 + 62 00 + 69 (10 + 90)]kgS
20.14.21.00Alcools gras industriels3823 70 00kgT
20.14.22.10Méthanol (alcool méthylique)2905 11 00kgT
20.14.22.20Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)2905 12 00kgT
20.14.22.30Butane 1-ol (alcool n-butylique)2905 13 00kgT
20.14.22.40Autres butanols2905 [14 (10 + 90)]kgT
20.14.22.63Octanol (alcool octylique) et ses isomères2905 [16 (20 + 85)]kgT
20.14.22.65Alcool laurique, cétylique, stéarique, et autres monoalcools saturés2905 [17 00 + 19 00]kgT
20.14.22.70Monoalcools non saturés2905 [22 00 + 29 (10 + 90)]kgT
20.14.23.10Ethylène glycol (éthanediol)2905 31 00kgT
20.14.23.20Propylène glycol (propane 1,2-diol)2905 32 00kgT
20.14.23.33D-glucitol (sorbitol)2905 [44 (11 + 19 + 91 + 99)]kgT
20.14.23.39Autres diols et autres polyalcools que le D-glucitol (sorbitol)2905 [39 (20 + 25 + 30 + 95) + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00]kgT
20.14.23.50Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques2905 [51 00 + 59 (91 + 98)]kgT
20.14.23.60Glycérines (y compris la glycérine synthétique, mais à l'exclusion de la glycérine brute et des eaux et lessives glycérineuses)2905 45 00kgT
20.14.23.73Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques2906 [11 00 + 12 00 + 13 (10 + 90) + 00)]kgT
20.14.23.75Alcools aromatiques2906 [21 00 + 29 00]kgT
20.14.24.10Monophénols2907 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 15 (10 + 90) + 19 (10 + 90)]kgT
20.14.24.334,4 -isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels2907 23 00kgT
20.14.24.39Polyphénols autres que ceux du SH 2907.23; phénols-alcools2907 [21 00 + 22 00 + 29 00]kgT
20.14.24.50Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools2908 [11 00 + 19 00 + 91 00 + 99 (10 + 90)]kgT
20.14.31.20Acide stéarique industriel3823 11 00kgT
20.14.31.30Acide oléique industriel3823 12 00kgT
20.14.31.50Tall acide gras industriel3823 13 00kgT
20.14.31.95Autres acides gras monocarboxyliques industriels distillés3823 19 10kgT
20.14.31.97Autres acides gras monocarboxyliques industriels3823 [19 (30 + 90)]kgT
20.14.32.15Acétate d'éthyle2915 31 00kgT
20.14.32.19Esters de l'acide acétique (à l'exclusion de l'acétate d'éthyle)2915 [32 00 + 33 00 + 36 00 + 39 00]kgT
20.14.32.20Acides mono-, di-ou trichloroacétique, propionique, butyrique, valérique, leurs sels et esters2915 [40 00 + 50 00 + 60 (11 + 19 + 90)]kgT
20.14.32.35Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters2915 70 00kgT
20.14.32.50Acide formique, ses sels et ses esters2915 [11 00 + 12 00 + 13 00]kgT
20.14.32.71Acide acétique2915 21 00kgT
20.14.32.77Anhydride acétique2915 24 00kgT
20.14.32.78Autres sels de l'acide acétique2915 29 00kgT
20.14.32.80Acide laurique et autres, leurs sels et esters2915 90 00kgT
20.14.33.10Acide acrylique et ses sels, et autres acides monocarboxyliques des SH 2916.19 et .202916 [11 00 + 19 (10 + 40 + 50 + 95) + 00)]kgT
20.14.33.20Esters de l'acide acrylique2916 12 00kgT
20.14.33.30Acide méthacrylique et ses sels2916 13 00kgT
20.14.33.40Esters de l'acide méthacrylique2916 14 00kgT
20.14.33.50Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters2916 15 00kgT
20.14.33.63Acide benzoïque, ses sels et ses esters2916 31 00kgT
20.14.33.65Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle2916 32 00kgT
20.14.33.67Acide phénylacétique, ses sels et ses esters2916 [34 00 + 35 00]kgT
20.14.33.70Autres acides monocarboxyliques aromatiques et leurs dérivés2916 39 00kgT
20.14.33.83Acide oxalique, azélaïque, sébacique, leurs sels et leurs esters et autres acides polycarboxyliques des SH 2917.19 et .202917 [11 00 + 13 (10 + 90) + 19 (10 + 90) + 00)]kgT
20.14.33.85Acide adipique, ses sels et ses esters2917 12 00kgT
20.14.33.87Anhydride maléïque2917 14 00kgT
20.14.34.10Orthophtalates de dioctyle ou de dibutyle2917 [32 00 + 34 10]kgT
20.14.34.20Autres esters de l'acide orthophtalique2917 [33 00 + 34 90]kgT
20.14.34.30Anhydride phtalique; acide téréphtalique et ses sels2917 [35 00 + 36 00]kgT
20.14.34.40Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters de l’acide orthophtalique, de l’anhydride phtalique, de l’acide téréphtalique et ses sels)2917 [37 00 + 39 (20 + 95)]kgT
20.14.34.73Acide citrique, ses sels et ses esters2918 [14 00 + 15 00]kgT
20.14.34.75Acides carboxyliques oxygénés, leurs anhydrides, dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés (sauf acides citrique, salicylique, o-acétylsalicylique, et leurs sels et esters)2918 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 16 00 + 18 00 + 19 (30 + 40 + 50 + 98) + 29 00 + 30 00 + 91 00 + 99 (40 + 90)]kgT
20.14.41.13Mono-, di-ou triméthilamine et sels2921 11 00kgT
20.14.41.19Autres monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits2921 [19 (40 + 50 + 60 + 99)]kgT
20.14.41.23Héxaméthylènediamine et ses sels; éthylènediamine et ses sels2921 [21 00 + 22 00]kgT
20.14.41.29Autres polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits2921 29 00kgT
20.14.41.30Mono-, polyamines cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques, dérivés et sels2921 [30 (10 + 91 + 99)]kgT
20.14.41.51Aniline et ses sels2921 41 00kgT
20.14.41.53Dérivés de l'aniline et leurs sels2921 42 00kgT
20.14.41.59Autres monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits2921 [43 00 + 44 00 + 45 00 + 46 00 + 49 00]kgT
20.14.41.70Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits2921 [51 (11 + 19 + 90) + 59 (50 + 90)]kgT
20.14.42.33Monoéthanolamine et ses sels2922 11 00kgT
20.14.42.35Diéthanolamine et ses sels2922 12 00kgT
20.14.42.37Triéthanolamine et ses sels2922 [13 (10 + 90)]kgT
20.14.42.39Amino-alcools, éthers, esters, à fonction oxygénée unique, et sels2922 [14 00 + 19 (10 + 20 + 30 + 85)]kgT
20.14.42.90Composés aminés à fonctions oxygénées autres qu'aminoalcools, lysine et acide glutamique2922 [21 00 + 29 00 + 31 00 + 39 00 + 43 00 + 44 00 + 49 (20 + 85) + 00)]kgT
20.14.43.10Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits2924 21 00kgT
20.14.43.20Saccharine et ses sels2925 11 00kgT
20.14.43.30Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que saccharine et ses sels)2925 [12 00 + 19 (20 + 95)]kgT
20.14.43.40Imines et leurs dérivés; sels de ces produits2925 [21 00 + 29 00]kgT
20.14.43.50Acrylonitrile2926 10 00kgT
20.14.43.601-Cyanoguanidine2926 20 00kgT
20.14.43.70Composés à fonction nitrile autres qu'acrylonitrile et 1cyanoguanidine2926 [30 00 + 90 (20 + 95)]kgT
20.14.44.20Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques2927 00 00kgT
20.14.44.30Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine2928 [00 (10 + 90)]kgT
20.14.44.50Isocyanates2929 10 00kgT
20.14.44.90Composés à autres fonctions azotées (autres qu'isocyanates)2929 90 00kgT
20.14.51.33Thiocarbamates et dithiocarbamates; mono-, di-ou tétrasulfures de thiourame; méthionine2930 [20 00 + 30 00 + 40 (10 + 90)]kgT
20.14.51.39Autres thiocomposés organiques2930 [50 00 + 90 (13 + 16 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 99)]kgT
20.14.51.50Autres composés organo-inorganiques2931 [00 (10 + 20 + 30 + 40 + 99)]kgT
20.14.52.10Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exlusivement (sauf lactones autres que coumarines)2932 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 19 00 + 21 00 + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 94 00 + 95 00 + 99 00]kgT
20.14.52.30Composés hétérocycliques à cycle imidazole non condensé (autres que l'hydantoïne et ses dérivés)2933 [29 (10 + 90)]kgT
20.14.52.60Mélamine2933 61 00kgT
20.14.52.80Composés dont la structure comporte un cycle pyridine non condensé ou des cycles quinoléine ou isoquinoléine sans autres condensations; lactames; autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (à l’exclusion des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, imidazole non condensé, pyrimidine, pipérazine ou triazine non condensé)2933 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 39 (10 + 20 + 25 + 35 + 40 + 45 + 50 + 55 + 99) + 41 00 + 49 (10 + 30 + 90) + 71 00 + 72 00 + 79 00 + 91 (10 + 90) + 99 (20 + 50 + 80)]kgT
20.14.52.90Acides nucléiques, composés hétérocycliques, à cycle thiazole, benzothiazole et autres (à l'exclusion des composés à cycle phénothiazine)2934 [10 00 + 20 (20 + 80) + 91 00 + 99 (60 + 90)]kgT
20.14.53.50Esters phosphoriques (y compris les lactophosphates), leurs sels et leurs dérivés2919 [10 00 + 90 00]kgT
20.14.53.80Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2920 [11 00 + 19 00 + 90 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 85)]kgT
20.14.61.11Méthanal (formaldéhyde)2912 11 00kgT
20.14.61.13Éthanal (acétaldéhyde)2912 12 00kgT
20.14.61.15Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)2912 19 10kgT
20.14.61.19Autres aldéhydes acycliques sans autres fonctions oxygénées2912 19 90kgT
20.14.61.20Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées2912 [21 00 + 29 00]kgS
20.14.61.30Aldéhydes-alcools2912 30 00kgS
20.14.61.40Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées2912 [41 00 + 42 00 + 49 00]kgS
20.14.61.50Polymères cycliques des aldéhydes2912 50 00kgS
20.14.61.60Paraformaldéhyde2912 60 00kgT
20.14.61.70Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du SH 29.122913 00 00kgS
20.14.62.11Acétone2914 11 00kgT
20.14.62.13Butanone (méthyléthylcétone)2914 12 00kgT
20.14.62.154-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)2914 13 00kgT
20.14.62.19Autres cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées2914 [19 (10 + 90)]kgT
20.14.62.31Camphre, cétones aromatiques (-alcools, -aldéhydes, phénols) et contenant d'autres fonctions oxygénées2914 [21 00 + 31 00 + 39 00 + 40 (10 + 90) + 00)]kgT
20.14.62.33Cyclohexanone et méthylcyclohexanones2914 22 00kgT
20.14.62.35Ionones et méthylionones2914 23 00kgT
20.14.62.39Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autres fonctions oxygénées2914 29 00kgT
20.14.62.60Quinones2914 [61 00 + 69 (10 + 90)]kgT
20.14.62.70Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones2914 70 00kgT
20.14.63.10Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2909 [11 00 + 19 (10 + 90)]kgT
20.14.63.23Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés2909 20 00kgT
20.14.63.25Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2909 [30 (10 + 31 + 35 + 38 + 90)]kgT
20.14.63.332,2-oxydiéthanol (diéthylène glycol)2909 41 00kgT
20.14.63.39Autres éthers-alcools et leurs dérivés2909 [43 00 + 44 00 + 49 (11 + 80)]kgT
20.14.63.50Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés2909 50 00kgS
20.14.63.60Peroxydes d'alcools, d'éthers, de cétones et leurs dérivés2909 60 00kgS
20.14.63.73Oxiranne (oxyde d'éthylène)2910 10 00kgT
20.14.63.75Méthyloxiranne (oxyde de propylène)2910 20 00kgT
20.14.63.79Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols, époxyéthers et leurs dérivés2910 [30 00 + 40 00 + 90 00]kgT
20.14.63.80Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés2911 00 00kgT
20.14.64.30Autres composés organiques de constitution chimique définie ne pouvant pas être classée ailleurs2942 00 00kgT
20.14.64.50Présure et ses concentrats3507 10 00kgS
20.14.64.70Enzymes et enzymes préparés n.c.a., autres que présure et ses concentrats3507 [90 (30 + 90)]kgS
20.14.71.20Matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale3802 90 00kgS
20.14.71.30Tall oil, même raffiné3803 [00 (10 + 90)]kgS
20.14.71.40Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et autres3805 [10 (10 + 30 + 90) + 90 (10 + 90)]kgS
20.14.71.50Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues3806 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 90 00]kgS
20.14.71.70Goudrons de bois; créosote; méthylène, poix et préparations similaires3807 [00 (10 + 90)]kgT
20.14.72.00Charbon de bois (charbon de coke ou noix incl.), même aggloméré4402 [10 00 + 90 00]kgS
20.14.73.20Benzols, toluols et xylols2707 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 30 (10 + 90)]kgT
20.14.73.40Naphtalène et mélanges d'hydrocarbures aromatiques2707 [40 00 + 50 (10 + 90)]kgT
20.14.73.60Phénols2707 99 80kgT
20.14.73.90Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille2707 [91 00 + 99 (11 + 19 + 30 + 50 + 70 + 91 + 99)]kgT
20.14.74.00Alcool éthylique non dénaturé, ≥ 80 % en volume, non rectifié2207 10 00lS
20.14.75.00Alcool éthylique et eaux de vie dénaturés de tous titres2207 20 00lS
20.15.10.50Acide nitrique; acides sulfonitriques2808 00 00kg N @T
20.15.10.75Ammoniac anhydre2814 10 00kg N @T
20.15.10.77Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)2814 20 00kg N @T
20.15.20.30Chlorure d'ammonium2827 10 00kgT
20.15.20.80Nitrites2834 10 00kg N @T
20.15.31.30Urée, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec3102 10 10kg NT
20.15.31.80Urée, d'une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec3102 10 90kg NT
20.15.32.00Sulfate d'ammonium3102 21 00kg NT
20.15.33.00Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse3102 [30 (10 + 90)]kg NT
20.15.34.00Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d'ammonium3102 60 00kg NT
20.15.35.30Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote ≤ 28 % en poids3102 40 10kg NT
20.15.35.80Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote > 28% en poids3102 40 90kg NT
20.15.39.30Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d'ammonium3102 29 00kg NT
20.15.39.60Solutions aqueuses ou ammoniacales d'urée et nitrate d'ammonium en mélange3102 80 00kg NT
20.15.39.90Autres engrais minéraux ou chimiques azotés (mélanges non spécifiés incl.)3102 90 00kg NT
20.15.41.00Superphosphates3103 [10 (10 + 90)]kg P2O5T
20.15.49.00Engrais minéraux ou chimiques phosphatés autres que superphosphates3103 90 00kg P2O5T
20.15.51.00Chlorure de potassium3104 [20 (10 + 50 + 90)]kg K2OT
20.15.52.00Sulfate de potassium3104 30 00kg K2OT
20.15.59.00Engrais minéraux ou chimiques potassiques autres que chlorure et sulfate de potassium3104 90 00kg K2OT
20.15.60.00Nitrate de sodium3102 [50 (10 + 90)]kgT
20.15.71.30Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10% en poids du produit anhydre à l'état sec3105 20 10kgT
20.15.71.80Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote ≤ 10 % en poids du produits anhydre à l'état sec3105 20 90kgT
20.15.72.00Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)3105 30 00kgT
20.15.73.00Phosphate monoammonique, même en mélange avec du phosphate diammonique3105 40 00kgT
20.15.74.00Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore3105 [51 00 + 59 00]kgT
20.15.75.00Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium3105 [60 (10 + 90)]kgT
20.15.76.00Nitrate de potassium2834 21 00kg N @T
20.15.79.30Engrais du SH 31 en tablettes ou emballages ≤ 10 kg brut3105 10 00kgT
20.15.79.80Autres engrais minéraux ou chimiques, n.c.a.3105 [90 (10 + 91 + 99)]kgT
20.15.80.00Engrais d'origine animale ou végétale3101 00 00kgT
20.16.10.35Polyéthylène linéaire d'une densité < 0,94, sous formes primaires3901 10 10kgT
20.16.10.39Polyéthylènes autres que linéaires d'une densité < 0,94, sous formes primaires3901 10 90kgT
20.16.10.50Polyéthylène de densité ≥ 0,94, sous formes primaires3901 [20 (10 + 90)]kgT
20.16.10.70Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires3901 30 00kgT
20.16.10.90Autres polymères de l'éthylène, sous formes primaires3901 [90 (30 + 90)]kgT
20.16.20.35Polystyrène expansible, sous formes primaires3903 11 00kgT
20.16.20.39Polystyrène, sous formes primaires autre qu'expansible3903 19 00kgT
20.16.20.50Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires3903 20 00kgT
20.16.20.70Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires3903 30 00kgT
20.16.20.90Autres polymères du styrène, sous formes primaires3903 [90 (10 + 20 + 90)]kgT
20.16.30.10Polychlorure de vinyle, sans mélange, sous formes primaires3904 10 00kgT
20.16.30.23Autre polychlorure de vinyle, non plastifié, sous formes primaires3904 21 00kgT
20.16.30.25Autre polychlorure de vinyle, plastifié, sous formes primaires3904 22 00kgT
20.16.30.40Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle3904 [30 00 + 40 00]kgT
20.16.30.60Polymères fluorés3904 [61 00 + 69 (10 + 90)]kgT
20.16.30.90Autres polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires3904 [50 (10 + 90) + 00)]kgT
20.16.40.13Polyacétals, sous formes primaires3907 10 00kgT
20.16.40.15Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires3907 [20 (11 + 20)]kgT
20.16.40.20Polyéthers, sous formes primaires autres que polyacétols et polyéther-alcools3907 [20 (91 + 99)]kgT
20.16.40.30Résines époxydes, sous formes primaires3907 30 00kgT
20.16.40.40Polycarbonates, sous formes primaires3907 40 00kgT
20.16.40.50Résines alkydes, sous formes primaires3907 50 00kgT
20.16.40.62Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires, d'un indice de viscosité ≥ 78 ml/g3907 60 20kgT
20.16.40.64Autre polyéthylène téréphtalate3907 60 80kgT
20.16.40.70Autres polyesters non saturés, liquides3907 91 10kgT
20.16.40.80Autres polyesters non saturés, sous formes primaires3907 91 90kgT
20.16.40.90Autres polyesters sous formes primaires3907 [70 00 + 99 (10 + 90)]kgT
20.16.51.30Polypropylène, sous formes primaires3902 10 00kgT
20.16.51.50Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires autres que le polypropylène3902 [20 00 + 30 00 + 90 (10 + 20 + 90)]kgT
20.16.52.30Polymères d'acétate de vinyle en dispersion aqueuse, sous formes primaires3905 [12 00 + 21 00]kgT
20.16.52.50Polymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires, autres qu'en dispersion aqueuse3905 [19 00 + 29 00]kgT
20.16.52.70Polymères de vinyle, d'esters de vinyle autres qu'acétate de vinyle sous formes primaires3905 [30 00 + 91 00 + 99 (10 + 90)]kgT
20.16.53.50Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires3906 10 00kgT
20.16.53.90Polymères acryliques, sous formes primaires, autres que polyméthacrylate de méthyle3906 [90 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 90)]kgT
20.16.54.50Polyamides -6, -11, -12, -6.6, -6.9, -6.10 ou -6.12, sous formes primaires3908 10 00kgT
20.16.54.90Autres polyamides, sous formes primaires3908 90 00kgT
20.16.55.50Résines uréiques; résines de thiourée, sous formes primaires3909 10 00kgT
20.16.55.70Résines mélaminiques, sous formes primaires3909 20 00kgT
20.16.56.30Autres résines aminiques n.c.a., sous formes primaires3909 30 00kgT
20.16.56.50Résines phénoliques, sous formes primaires3909 40 00kgT
20.16.56.70Polyuréthanes, sous formes primaires3909 [50 (10 + 90)]kgT
20.16.57.00Silicones sous formes primaires3910 00 00kgT
20.16.59.20Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, etc., n.c.a., sous formes primaires3911 [10 00 + 90 (11 + 13 + 19 + 92 + 99)]kgT
20.16.59.40Cellulose et ses dérivés chimiques, n.c.a., sous formes primaires3912 [11 00 + 12 00 + 20 (11 + 19 + 90) + 31 00 + 39 (20 + 85) + 90 (10 + 90)]kgT
20.16.59.60Polymères naturels et modifiés, n.c.a., sous formes primaires3913 [10 00 + 90 00]kgT
20.16.59.70Echangeurs d'ions (polymères des SH 39.01 à 39.13), sous formes primaires3914 00 00kgT
20.17.10.50Latex autre que de caoutchouc naturel4002 [11 00 + 41 00 + 51 00 + 91 00]kgT
20.17.10.90Caoutchoucs synthétiques et factices autres que latex synthétique4002 [19 (10 + 20 + 30 + 90) + 20 00 + 31 00 + 39 00 + 49 00 + 59 00 + 60 00 + 70 00 + 80 00 + 99 (10 + 90)]kgT
20.20.11.30Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés (par exemple, BHC, DDT, D-D, Aldrin, etc.)3808 91 20kg act. subst. @S
20.20.11.40Insecticides à base de carbamates (par exemple, Aldicarb, Carbofuran, Methomyl, etc.)3808 91 30kg act. subst. @S
20.20.11.50Insecticides à base de produits organo-phosphorés (par exemple, Chloropyriphos, Malathion)3808 91 40kg act. subst. @S
20.20.11.60Insecticides à base de pyréthrinoïdes3808 91 10kg act. subst. @S
20.20.11.90Autres insecticides3808 91 90kg act. subst. @S
20.20.12.20Herbicides à base de phytohormones de synthèse (Fénoprop, …)3808 93 11kg act. subst. @S
20.20.12.30Herbicides à base de triazines (ex: Atrazine, simazine, …)3808 93 13kg act. subst. @S
20.20.12.40Herbicides à base d'acétamides (ex: Alachlor, Butachlor, …)3808 93 15kg act. subst. @S
20.20.12.50Herbicides à base de carbamates (ex: Barban, Propham, …)3808 93 17kg act. subst. @S
20.20.12.60Herbicides à base de dinitroanilines (ex: Trifluralin, pendiméthalin, …)3808 93 21kg act. subst. @S
20.20.12.70Herbicides à base d'urées, uraciles et sulphonylurées (ex: Thiaméturon-méthyl, …)3808 93 23kg act. subst. @S
20.20.12.90Autres herbicides: (ex: Dalapon, Dicamba, …)3808 93 27kg act. subst. @S
20.20.13.50Inhibiteurs de germination c.v.d.3808 93 30kg act. subst. @S
20.20.13.70Régulateurs de croissance pour plantes c.v.d.3808 93 90kg act. subst. @S
20.20.14.30Désinfectants à base de sels d'ammonium3808 94 10kg act. subst. @S
20.20.14.50Désinfectants à base de composés halogènes3808 94 20kg act. subst. @S
20.20.14.90Autres désinfectants3808 94 90kg act. subst. @S
20.20.15.15Fongicides, bactéricides et traitement de semences: inorganiques (par exemple, soufre, etc.)3808 [92 (10 + 20)]kg act. subst. @S
20.20.15.30Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de dithiocarbamates (par exemple, Ziram, etc.)3808 92 30kg act. subst. @S
20.20.15.45Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de benzimidazoles (par exemple, Benomyl, etc.)3808 92 40kg act. subst. @S
20.20.15.60Fongicides, bactéricides et traitement de semences: base de tria-, diazoles (par exemple, Triadimefon, etc.)3808 92 50kg act. subst. @S
20.20.15.75Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base diaz-, morpholines (par exemple, Triforine, etc.)3808 92 60kg act. subst. @S
20.20.15.90Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (par exemple, Captan, etc.)3808 92 90kg act. subst. @S
20.20.19.30Marchandises du SH 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(pchlorophényl)éthane); du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyleparathion); du pentachlorophénol (ISO); du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters3808 50 00kg act. subst. @S
20.20.19.80Antirongeurs et autres produits phytosanitaires (à l'exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)3808 [99 (10 + 90)]kg act. subst. @S
20.30.11.50Peintures et vernis acryliques ou vinyliques, en milieu aqueux3209 10 00kgS
20.30.11.70Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux3209 90 00kgS
20.30.12.25Peintures et vernis: solutions à base de polyesters, contenant > 50 % de solvant3208 10 10kgS
20.30.12.29Autres peintures et vernis à base de polyesters3208 10 90kgS
20.30.12.30Peintures, vernis: solutions à base de polymères acryliques ou vinyliques, contenant > 50 % de solvant3208 20 10kgS
20.30.12.50Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques3208 20 90kgS
20.30.12.70Peintures et vernis: solutions autres qu'à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques, contenant 50 % ou plus de solvant3208 [90 (11 + 13 + 19)]kgS
20.30.12.90Autres peintures et vernis: à base de polymères synthétiques3208 [90 (91 + 99)]kgS
20.30.21.30Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires3207 10 00kgS
20.30.21.50Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires3207 [20 (10 + 90)]kgS
20.30.21.70Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres3207 [30 00 + 40 (40 + 85)]kgS
20.30.22.13Peintures et vernis à l'huile3210 00 10kgS
20.30.22.15Peintures et vernis autres qu'à l'huile, pigments à l'eau pour finissage des cuirs3210 00 90kgS
20.30.22.20Siccatifs préparés3211 00 00kgS
20.30.22.30Feuilles pour le marquage au fer3212 10 00kgS
20.30.22.40Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., c.v.d.3212 90 00kgS
20.30.22.53Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics3214 10 10kgS
20.30.22.55Enduits utilisés en peinture3214 10 90kgS
20.30.22.60Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie3214 90 00kgS
20.30.22.73Solvants, diluants organiques composites à base d'acétate de butyle3814 00 10kgS
20.30.22.79Autres solvants, diluants organiques composites, n.c.a.3814 00 90kgS
20.30.23.50Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement3213 10 00kgS
20.30.23.70Couleurs autres qu'en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement3213 90 00kgS
20.30.24.50Encres noires d'imprimerie3215 11 00kgS
20.30.24.70Autres encres d'imprimerie3215 19 00kgS
20.41.10.00Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses1520 00 00kgT
20.41.20.20Agents de surface anioniques, même c.v.d.3402 [11 (10 + 90)]kgT
20.41.20.30Agents de surface cationiques, même c.v.d.3402 12 00kgT
20.41.20.50Agents de surface non-ioniques, même c.v.d.3402 13 00kgT
20.41.20.90Autres agents de surface organiques, même c.v.d.3402 19 00kgT
20.41.31.20Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs autres que de toilette, en barres, pains, morceaux …3401 19 00kgS
20.41.31.50Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés, poudres3401 20 10kgS
20.41.31.80Autres savons sous d'autres formes3401 20 90kgS
20.41.32.40Préparations tensio-actives, même contenant du savon, p.r.s. (sauf à usage de savon)3402 20 20kgS
20.41.32.50Préparations pour lessives et nettoyage, c.v.d.3402 20 90kgS
20.41.32.60Préparations tensio-actives, n.c.v.d.3402 90 10kgS
20.41.32.70Préparations pour lessives et nettoyage, n.c.v.d.3402 90 90kgS
20.41.41.00Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux3307 [41 00 + 49 00]S
20.41.42.70Cires artificielles et préparées de polyéthylène-glycols3404 20 00kgS
20.41.42.80Cires artificielles et préparées, autres que de polyéthylèneglycols (cires à cacheter incl.)3404 90 00kgS
20.41.43.30Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir3405 10 00kgS
20.41.43.50Encaustiques et similaires pour meubles en bois, parquets et boiseries3405 20 00kgS
20.41.43.70Brillants et préparations similaires pour carrosseries (autres que les brillants pour métaux)3405 30 00kgS
20.41.43.83Brillants pour métaux3405 90 10kgS
20.41.43.89Autres cirages, crèmes et préparations similaires, n.c.a.3405 90 90kgS
20.41.44.00Pâtes, poudres et autres préparations à récurer3405 40 00kgS
20.42.11.50Parfums3303 00 10l @S
20.42.11.70Eaux de toilette3303 00 90l @S
20.42.12.50Produits de maquillage pour les lèvres3304 10 00S
20.42.12.70Produits de maquillage pour les yeux3304 20 00S
20.42.13.00Préparations pour manucures ou pédicures3304 30 00S
20.42.14.00Poudres (poudres compactes incl.)3304 91 00S
20.42.15.00Autres produits de beauté3304 99 00S
20.42.16.30Shampooings3305 10 00S
20.42.16.50Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents3305 20 00S
20.42.16.70Laques pour cheveux3305 30 00S
20.42.17.00Préparations capillaires, autres que shampoings, laques, produits pour permanentes, …3305 90 00S
20.42.18.50Dentifrices3306 10 00S
20.42.18.90Autres préparations pour l'hygiène buccale, dentaire ou pour dentiers (fil dentaire incl.)3306 [20 00 + 90 00]S
20.42.19.15Savons, produits et préparations de toilette, en barres, pains, morceaux … (ceux à usages médicaux incl.)3401 11 00kgS
20.42.19.30Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau; même contenant du savon, p.r.s.3401 30 00kgS
20.42.19.45Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage3307 10 00S
20.42.19.60Désodorisants corporels et antisudoraux3307 20 00S
20.42.19.75Sels parfumés et autres préparations pour le bain3307 30 00S
20.42.19.90Autres produits de parfumerie, toilette, dépilation …3307 90 00S
20.51.11.30Poudres propulsives3601 00 00kgSM
20.51.11.50Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives3602 00 00kgSM
20.51.12.50Mèches de sûreté; cordeaux détonants3603 00 10km @SM
20.51.12.70Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques3603 00 90p/st @SM
20.51.13.00Articles pour feux d'artifices3604 10 00kgS
20.51.14.00Autres articles de pyrotechnie; fusées de signalisation ou paragrêles3604 90 00kgSM
20.51.20.00Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du SH 36.043605 00 00kgS
20.52.10.20Colles de caséine3501 90 10kgS
20.52.10.40Colles d'os et autres colles d'origine animale (ichtyocolles incl.)3503 00 80kgS
20.52.10.60Colles à base d'amidon, fécules, dextrines ou autres amidons ou fécules modifiés3505 [20 (10 + 30 + 50 + 90)]kgS
20.52.10.80Colles et autres adhésifs préparés, n.c.a.3506 [10 00 + 91 00 + 99 00]kgS
20.53.10.20Huiles essentielles3301 [12 (10 + 90) + 13 (10 + 90) + 19 (20 + 80) + 24 (10 + 90) + 25 (10 + 90) + 29 (11 + 31 + 41 + 71 + 79 + 91)]kgS
20.53.10.30Résinoïdes3301 30 00kgS
20.53.10.50Eaux distillées aromatiques et autres produits du SH 33.01, n.c.a.3301 [90 (10 + 21 + 30 + 90)]kgS
20.53.10.75Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons3302 [10 (10 + 21 + 29 + 40 + 90)]kgS
20.53.10.79Mélanges de substances odoriférantes, autres que pour industries alimentaires ou des boissons3302 [90 (10 + 90)]kgS
20.59.11.30Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés3701 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 91 00 + 99 00]m2 @S
20.59.11.50Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées3702 [10 00 + 31 (20 + 91 + 98) + 32 (10 + 20 + 85) + 39 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 51 00 + 52 00 + 53 00 + 54 00 + 55 00 + 56 00 + 91 (20 + 80) + 93 (10 + 90) + 94 (10 + 90) + 00)]m2 @S
20.59.11.70Papiers, cartons, textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés3703 [10 00 + 20 00 + 90 00]m2 @S
20.59.12.00Préparations chimiques pour usages photographiques3707 [10 00 + 90 (20 + 90)]kgS
20.59.20.00Graisses, huiles animales, végétales, et leurs mélanges non alimentaires, modifiées chimiquement1518 [00 (10 + 31 + 39 + 91 + 95 + 99)]kgS
20.59.30.00Encres autres que d'imprimeries3215 90 00kgS
20.59.41.55Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières3403 11 00kgS
20.59.41.57Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids, ou de minéraux bitumineux pour autres usages3403 [19 (10 + 90)]kgS
20.59.41.75Autres préparations sans pétrole pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières3403 91 00kgS
20.59.41.79Préparations lubrifiantes sans pétrole pour autres usages3403 99 00kgS
20.59.42.50Préparations antidétonantes3811 [11 (10 + 90) + 00)]kgS
20.59.42.70Additifs pour huiles lubrifiantes3811 [21 00 + 29 00]kgS
20.59.42.90Autres préparations chimiques du SH 38.113811 90 00kgS
20.59.43.30Liquides pour freins et transmissions hydrauliques sans huiles de pétrole ou en contenant < 70 % en poids3819 00 00kgS
20.59.43.50Préparations anti-gel et liquides préparés pour le dégivrage3820 00 00kgS
20.59.51.00Peptones et dérivés; autres matières protéiques n.c.a.; poudre de peau3504 [00 (10 + 90)]kgS
20.59.52.10Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire (papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire incl.)3822 00 00kgS
20.59.52.30Pâtes à modeler même pour l'amusement des enfants et autres compositions pour l'art dentaire3407 00 00kgS
20.59.52.50Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices3813 00 00kgS
20.59.52.70Milieux de culture préparés pour le développement des microorganismes3821 00 00kgS
20.59.53.00Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique3818 [00 (10 + 90)]kgS
20.59.54.00Charbons activés3802 10 00kgS
20.59.55.50Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières amylacées3809 [10 (10 + 30 + 50 + 90)]kgS
20.59.55.70Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries textiles3809 91 00kgS
20.59.55.80Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries du papier3809 92 00kgS
20.59.55.90Agents d'apprêt ou de finissage pour l'industrie du cuir ou similaires3809 93 00kgS
20.59.56.20Préparations pour décapage, pour soudage, brasage des métaux, pour enrobage ou fourrage des électrodes ou baguettes de soudage3810 [10 00 + 90 (10 + 90)]kgS
20.59.56.30Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"3812 10 00kgS
20.59.56.40Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques3812 [20 (10 + 90)]kgS
20.59.56.50Antioxydants et stabilisateurs composites pour caoutchouc et plastiques3812 [30 (21 + 29 + 80)]kgS
20.59.56.60Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction, préparations catalytiques, n.c.a.3815 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]kgS
20.59.56.70Alkylbenzènes en mélanges, alkylnaphthalénes en mélanges, autres que SH 27.07 et 29.023817 [00 (50 + 80)]kgS
20.59.57.20Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie3824 10 00kgS
20.59.57.30Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters3824 90 30kgS
20.59.57.40Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques3824 30 00kgS
20.59.57.50Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons3824 40 00kgS
20.59.57.70Sorbitol autre que celui du SH 2905.443824 [60 (11 + 19 + 91 + 99)]kgS
20.59.59.10Échangeurs d’ions; compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d’ammonium ou d’éthanolamines); acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels3824 [90 (10 + 15 + 20)]S
20.59.59.20Pyrolignites; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut; préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs3824 [90 (25 + 35)]S
20.59.59.30Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires3824 90 40kgS
20.59.59.40Préparations désincrustantes et similaires3824 90 45kgS
20.59.59.53Préparations pour la galvanoplastie3824 90 50kgS
20.59.59.57Mélanges de mono-, di-et triesters d'acides gras de la glycérine3824 90 55kgS
20.59.59.63Produits et préparations utilisés à des fins pharmacochirurgicales3824 [90 (61 + 62 + 64)]kgS
20.59.59.65Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que les liants pour moules et noyaux)3824 90 65kgS
20.59.59.67Prépararations ignifuges, hydrofuges et autres utilisées pour la protection des constructions3824 90 70kgS
20.59.59.71Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane3824 [71 00 + 72 00 + 73 00 + 74 00 + 75 00 + 76 00 + 77 00 + 78 00 + 79 00]kgS
20.59.59.75Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)3824 [81 00 + 82 00 + 83 00]kgS
20.59.59.90Bio-carburants combustibles (substitut diesel ou éthanol pour transport), autres produits chimiques n.c.a.3824 [90 (75 + 80 + 85 + 87 + 91 + 97)]kgS
20.59.60.20Caséinates et autres dérivés des caséines3501 90 90kgS
20.59.60.50Albuminates et autres dérivés des albumines (à l'exclusion de l'ovalbumine)3502 [20 (10 + 91 + 99) + 90 (20 + 70 + 90)]kgS
20.59.60.80Gélatines et leurs dérivés (à l'exclusion des colles de caséine)3503 00 10kgS
20.60.11.10Fibres discontinues d'aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5503 11 00kgT
20.60.11.20Câbles et fibres discontinues de polyamides (à l’exclusion des fibres d'aramides), non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501 10 00 + 5503 19 00kgT
20.60.11.30Câbles et fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501 20 00 + 5503 20 00kgT
20.60.11.40Câbles et fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501 30 00 + 5503 30 00kgT
20.60.11.50Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501 40 00 + 5503 40 00kgT
20.60.11.90Autres câbles et fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501 90 00 + 5503 90 00kgT
20.60.12.20Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402 11 00kgS
20.60.12.40Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)5402 19 00kgS
20.60.12.60Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402 20 00kgS
20.60.13.10Fils de filaments de polyamides, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402 [31 00 + 45 00 + 51 00]kgS
20.60.13.20Fils de filaments de polyamides, pour tapis, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402 32 00kgS
20.60.13.30Fils de filaments de polyesters, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402 [33 00 + 46 00 + 47 00 + 52 00]kgS
20.60.13.40Fils de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402 [34 00 + 48 00 + 59 10]kgS
20.60.13.50Fils d’élastomères, non conditionnés pour la vente au détail5402 44 00kgS
20.60.13.90Autres fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail(à l'exclusion des fils à coudre)5402 [39 00 + 49 00 + 59 90]kgS
20.60.14.20Monofilaments de polypropylène de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments d'élastomères)5404 12 00kgS
20.60.14.40Monofilaments synthétiques de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments de polypropylène); lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm5404 [11 00 + 19 00 + 90 (10 + 90)]kgS
20.60.21.20Câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature), de rayonne viscose5502 00 10 + 5504 10 00kgS
20.60.21.40Câbles de filaments d'acétate5502 00 40kgS
20.60.21.90Autres câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature)5502 00 80 + 5504 90 00kgS
20.60.22.00Fils de filaments à haute ténacité en rayonne viscose, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)5403 10 00kgS
20.60.23.20Fils simples, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)5403 [31 00 + 32 00]kgS
20.60.23.40Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)5403 33 00kgS
20.60.23.90Autres fils simples, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)5403 39 00kgS
20.60.24.00Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm5405 00 00kgS
21.10.10.30Acide salicylique et ses sels2918 21 00kgT
21.10.10.50Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters2918 22 00kgT
21.10.10.70Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels2918 23 00kgT
21.10.20.10Lysine et ses esters; sels de ces produits2922 41 00kgT
21.10.20.20Acide glutamique et ses sels2922 42 00kgT
21.10.20.40Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non2923 [10 00 + 20 00 + 90 00]kgT
21.10.20.60Amides acycliques, leurs dérivés et sels (carbamates incl.)2924 [11 00 + 12 00 + 19 00]kgT
21.10.20.70Amides cycliques, autres que les uréiques et dérivés et sels (carbamates incl.)2924 [23 00 + 24 00 + 29 (10 + 98)]kgT
21.10.31.10Lactones autres que coumarine, méthyl-, éthyl-coumarine2932 [29 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 85)]kgT
21.10.31.30Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé2933 [11 (10 + 90) + 19 (10 + 90)]kgT
21.10.31.40Hydantoïne et ses dérivés2933 21 00kgT
21.10.31.55Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits2933 [52 00 + 53 (10 + 90) + 00)]kgT
21.10.31.59Autres composés hétérocycliques à cycle pyrimidine ou pipérazine2933 [55 00 + 59 (10 + 20 + 95)]kgT
21.10.31.70Autres composés hétérocycliques à cycle triazine non condensé2933 [69 (10 + 40 + 80)]kgT
21.10.31.80Composés hétérocycliques à cycles phénothiazine, sans autres condensations2934 [30 (10 + 90)]kgT
21.10.32.00Sulfonamides2935 [00 (30 + 90)]kgT
21.10.40.00Sucres chimiquement purs (à l'exclusion du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose)2940 00 00kgT
21.10.51.00Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques2936 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 29 00 + 90 00]S
21.10.52.00Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones2937 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 23 00 + 29 00 + 31 00 + 39 00 + 40 00 + 50 00 + 90 00]gS
21.10.53.00Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse; leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés2938 [10 00 + 90 (10 + 30 + 90)] + 2939 [11 00 + 19 00 + 20 00 + 30 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00 + 51 00 + 59 00 + 61 00 + 62 00 + 63 00 + 69 00 + 91 00 + 99 00]S
21.10.54.00Antibiotiques2941 [10 00 + 20 (30 + 80) + 30 00 + 40 00 + 50 00 + 90 00]kgT
21.10.60.20Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions3001 [20 (10 + 90)]S
21.10.60.40Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a. (à l'exclusion du sang et des extraits de glandes ou d'autres organes)3001 [90 (20 + 91 + 98)]S
21.10.60.50Autres sangs et constituants; toxines, cultures de microorganismes3002 [90 (10 + 30 + 50 + 90)]S
21.20.11.30Médicaments avec pénicillines ou streptomycines ou dérivés n.c.v.d.3003 10 00S
21.20.11.50Médicaments contenant d'autres antibiotiques n.c.v.d.3003 20 00S
21.20.11.60Médicaments avec pénicillines, streptomycines ou dérivés, en doses ou c.v.d.3004 10 00S
21.20.11.80Médicaments avec d'autres antibiotiques en doses ou c.v.d.3004 20 00S
21.20.12.30Médicaments sans antibiotiques contenant de l'insuline n.c.v.d.3003 31 00S
21.20.12.50Médicaments sans antibiotiques ni insuline avec hormones ou produits du SH 29.37 n.c.v.d.3003 39 00S
21.20.12.60Médicaments avec de l'insuline en doses ou c.v.d.3004 31 00S
21.20.12.70Médicaments avec des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, en doses ou c.v.d.3004 [32 00 + 39 00]S
21.20.13.10Médicaments avec alcaloïdes, leurs dérivés, n.c.v.d.3003 40 00S
21.20.13.20Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 30.03 n.c.v.d.3003 90 00S
21.20.13.40Médicaments avec uniquement des alcaloïdes en doses ou c.v.d.3004 40 00S
21.20.13.60Médicaments avec des vitamines ou produits du SH 29.36 en doses ou c.v.d.3004 50 00S
21.20.13.80Autres médicaments du SH 30.04 en doses ou c.v.d.3004 90 00S
21.20.21.20Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang3002 [10 (10 + 91 + 95 + 99)]S
21.20.21.40Vaccins pour la médecine humaine3002 20 00S
21.20.21.60Vaccins pour la médecine vétérinaire3002 30 00S
21.20.22.00Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides3006 [60 (10 + 90)]S
21.20.23.20Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins3006 20 00S
21.20.23.40Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic "in vivo"3006 30 00S
21.20.24.20Pansements adhésifs et autres articles analogues, imprégnés ou c.v.d.3005 10 00S
21.20.24.30Catguts stériles3006 10 10S
21.20.24.40Pansements imprégnés ou c.v.d. non adhésifs3005 [90 (10 + 31 + 50 + 99)]S
21.20.24.60Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence3006 50 00S
22.11.11.00Pneumatiques neufs pour voitures de tourisme (break et voitures de course incl.)4011 10 00p/stS
22.11.12.00Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles4011 [40 00 + 50 00]p/stS
22.11.13.55Pneumatiques neufs, légers, ayant un indice de charge ≤ 1214011 20 10p/stS
22.11.13.57Pneumatiques neufs, lourds, ayant un indice de charge > 1214011 20 90p/stS
22.11.13.70Pneumatiques neufs, pour avions4011 30 00p/stS
22.11.14.00Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs4011 [61 00 + 62 00 + 63 00 + 69 00 + 92 00 + 93 00 + 94 00 + 99 00]p/stS
22.11.15.30Bandages pleins ou creux (mi-pleins)4012 [90 (20 + 30)]p/st @S
22.11.15.50Flaps4012 90 90p/st @S
22.11.15.70Chambres à air, en caoutchouc4013 [10 00 + 20 00 + 90 00]kgS
22.11.16.00Profilés en caoutchouc non vulcanisé, pour le rechapage4006 10 00kgS
22.11.20.30Pneumatiques rechapés destinés à des voitures de tourisme4012 11 00p/stS
22.11.20.50Pneumatiques rechapés destinés à des camions ou autobus4012 12 00p/stS
22.11.20.90Pneumatiques rechapés destinés à des avions ou à d'autres usages4012 [13 00 + 19 00]p/stS
22.19.10.00Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes4003 00 00kgT
22.19.20.13Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice4005 10 00kgS
22.19.20.19Autre caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes4005 [20 00 + 91 00 + 99 00]kgS
22.19.20.30Formes et articles en caoutchouc non vulcanisé autres que les profilés pour le rechapage4006 90 00kgS
22.19.20.50Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé non durci4007 00 00kgS
22.19.20.70Plaques, feuilles, bandes en caoutchouc vulcanisé non durci4008 [11 00 + 21 90]kgS
22.19.20.83Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci4008 19 00kgS
22.19.20.85Plaques, feuilles, bandes pour revêtement de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire non durci4008 21 10kgS
22.19.20.87Profilés et baguettes en caoutchouc non alvéolaire non durci4008 29 00kgS
22.19.30.30Tubes nus en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcé d'autres matières et sans accessoires4009 11 00kgS
22.19.30.55Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de métal sans accessoires4009 21 00kgS
22.19.30.57Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de textiles sans accessoires4009 31 00kgS
22.19.30.59Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires4009 41 00kgS
22.19.30.70Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires4009 [12 00 + 22 00 + 32 00 + 42 00]kgS
22.19.40.30Courroies de transmission de section trapézoïdale (striées ou non), en caoutchouc vulcanisé4010 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00]kgS
22.19.40.50Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé4010 [11 00 + 12 00 + 19 00]kgS
22.19.40.70Courroies synchrones de transmission, en caoutchouc vulcanisé4010 [35 00 + 36 00]kgS
22.19.40.90Autres courroies en caoutchouc vulcanisé4010 39 00kgS
22.19.50.50Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, ≤ 20 cm de large5906 10 00kgS
22.19.50.70Tissus caoutchoutés (imprégnés, enduits, recouverts ou obtenus autrement)5906 [91 00 + 99 (10 + 90)]kgS
22.19.60.00Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages4015 [11 00 + 19 00 + 90 00]kgS
22.19.71.20Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci4014 10 00p/st @S
22.19.71.30Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé (à l'exclusion des préservatifs)4014 90 00kgS
22.19.72.00Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016 91 00kgS
22.19.73.10Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé alvéolaire non durci4016 10 00kgS
22.19.73.21Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016 92 00kgS
22.19.73.23Joints en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016 93 00kgS
22.19.73.30Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non-durci; autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non-durci4016 [94 00 + 95 00]kgS
22.19.73.45Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour véhicules des SH 87.01 à 87.054016 99 52kgS
22.19.73.47Pièces en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire, moulées pour véhicules des SH 87.01 à 87.054016 99 57kgS
22.19.73.49Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour autres usages4016 99 91kgS
22.19.73.50Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc6406 20 10p/st @S
22.19.73.65Autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci4016 99 97kgS
22.19.73.79Caoutchouc durci et ouvrages en caoutchouc durci4017 00 00kgS
22.21.10.50Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères de l'éthylène3916 10 00kgS
22.21.10.70Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères du chlorure de vinyle3916 20 00kgS
22.21.10.90Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés, en autres matières plastiques3916 [90 (10 + 50 + 90)]kgS
22.21.21.30Boyaux artificiels en protéine durcie ou matières plastiques cellulosiques3917 [10 (10 + 90)]kgS
22.21.21.53Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène3917 [21 (10 + 90)]kgS
22.21.21.55Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène3917 [22 (10 + 90)]kgS
22.21.21.57Tubes et tuyaux rigides en polymère du chlorure de vinyle3917 [23 (10 + 90)]kgS
22.21.21.70Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques3917 29 00kgS
22.21.29.20Tubes et tuyaux souples en plastique supportant une pression ≥ 27,6 MPa3917 31 00kgS
22.21.29.35Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, sans accessoires3917 32 00kgS
22.21.29.37Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, avec accessoires3917 33 00kgS
22.21.29.50Autres tubes et tuyaux en matières plastiques3917 39 00kgS
22.21.29.70Accessoires en matières plastiques pour tubes et tuyaux3917 40 00kgS
22.21.30.10Plaques, feuilles, bandes … non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur ≤ 0,125 mm3920 [10 (23 + 24 + 25 + 28 + 40)]kgS
22.21.30.17Plaques, feuilles, bandes … non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur > 0,125 mm3920 [10 (81 + 89)]kgS
22.21.30.21Plaques, feuilles, bandes … en polymère du propylène à orientation biaxiale, épaisseur ≤ 0,10 mm3920 20 21kgS
22.21.30.23Plaques …, feuilles, bandes en polymère de propylène, épaisseur ≤ 0,10 mm, autres3920 20 29kgS
22.21.30.26Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières en polymères du propylène d'une épaisseur excédant 0,10 mm3920 20 80kgS
22.21.30.30Plaques, feuilles, bandes … en polymères du styrène3920 30 00kgS
22.21.30.35Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1 mm3920 43 10kgS
22.21.30.36Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1mm3920 43 90kgS
22.21.30.37Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1 mm3920 49 10kgS
22.21.30.38Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1mm3920 49 90kgS
22.21.30.53Plaques, feuilles, bandes en polymétacrylate de méthyle3920 51 00kgS
22.21.30.59Plaques, feuilles, bandes en autres polymères acryliques3920 [59 (10 + 90)]kgS
22.21.30.61Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polycarbonates3920 61 00kgS
22.21.30.63Plaques, feuilles, bandes en polyesters non saturés3920 63 00kgS
22.21.30.65Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm3920 [62 (12 + 19)]kgS
22.21.30.67Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur excédant 0,35 mm3920 62 90kgS
22.21.30.69Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en autres polyesters3920 69 00kgS
22.21.30.70Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose ou en ses dérivés chimiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)3920 [71 00 + 73 (10 + 80) + 79 (10 + 90)]kgS
22.21.30.82Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polyamides3920 92 00kgS
22.21.30.86Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(butyral de vinyle), en résines aminiques ou phénoliques ou en produits de polymérisation non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)3920 [91 00 + 93 00 + 94 00 + 99 (21 + 28 + 52 + 53 + 59)]kgS
22.21.30.90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d''un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire du NC 3006.10.30)3920 99 90kgS
22.21.41.20Plaques, feuilles, bandes …, alvéolaires en polymères du styrène3921 11 00kgS
22.21.41.30Plaques, feuilles, bandes …, alvéolaires en polymères du chlorure de vinyle3921 12 00kgS
22.21.41.50Plaques, feuilles, bandes …, alvéolaires en polyuréthanes3921 [13 (10 + 90)]kgS
22.21.41.70Plaques, feuilles, bandes …, alvéolaires en cellulose régénérée3921 14 00kgS
22.21.41.80Plaques, feuilles, bandes …, alvéolaires en résines époxydes et autres matières plastiques3921 19 00kgS
22.21.42.30Plaques, feuilles, pellicules, bandes …, non alvéolaires, en polyesters3921 90 10kgS
22.21.42.50Plaques, feuilles, bandes …, non alvéolaires en résines phénoliques3921 90 30kgS
22.21.42.75Plaques …, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative3921 90 41kgS
22.21.42.79Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produit de polymérisation3921 [90 (43 + 49 + 55 + 60)]kgS
22.21.42.80Autres plaques …, non alvéolaires, en matières plastiques autres que de polymérisation3921 90 90kgS
22.22.11.00Sacs, sachets, pochettes, cornets en polymères de l'éthylène3923 21 00kgS
22.22.12.00Sacs, sachets, pochettes, cornets en autres matières plastiques (à l'exclusion des produits en polymères de l'éthylène)3923 [29 (10 + 90)]kgS
22.22.13.00Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques3923 10 00kgS
22.22.14.50Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance ≤ 2 l3923 30 10p/stS
22.22.14.70Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance > 2 l3923 30 90p/stS
22.22.19.10Bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en matières plastiques3923 [40 (10 + 90)]kgS
22.22.19.20Capsules de bouchage et de surbouchage en matières plastiques3923 50 10kgS
22.22.19.30Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques3923 50 90kgS
22.22.19.50Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'exclusion des boîtes, caisses, casiers et articles similaires; des sacs, sachets, pochettes et cornets; des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires; des bobines, fusettes, canettes et supports similaires, ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)3923 90 00kgS
22.23.11.55Revêtement de sol, murs …, consistant en un support imprégné, enduit … de polychlorure de vinyle3918 10 10m2S
22.23.11.59Revêtements de sols, de murs, de plafonds en polymère de chlorure de vinyle autres que supports imprégnés, enduits de P.V.C.3918 10 90m2S
22.23.11.90Revêtement de sols, murs, plafonds en matières plastiques autres qu'en polymère de chlorure de vinyle3918 90 00m2S
22.23.12.50Baignoires, douches et lavabos, en matière plastique3922 10 00p/st @S
22.23.12.70Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques3922 20 00p/st @S
22.23.12.90Autres articles à usage sanitaire ou hygiénique, en matières plastiques3922 90 00p/st @S
22.23.13.00Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients > 300 l, en matières plastiques, pour l'équipement de la construction3925 10 00kgS
22.23.14.50Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques3925 20 00p/stS
22.23.14.70Volets, stores et similaires et leur parties en matières plastiques3925 30 00kgS
22.23.15.00Linoléums, revêtements de sol: enduits sur support textile, même découpés5904 [10 00 + 90 00]m2S
22.23.19.50Accessoires et garnitures en matières plastiques destinés à être fixés à demeure pour le bâtiment3925 90 10kgS
22.23.19.90Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, par exemple cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.3925 90 80kgS
22.23.20.00 zConstructions préfabriquées, en matières plastiques9406 00 80S
22.29.10.00Vêtements et accessoires du vêtement (gants incl.) en matières plastiques3926 20 00kgS
22.29.21.30Bandes avec enduit en caoutchouc, naturel/synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm3919 [10 (12 + 15 + 19)]kgS
22.29.21.40Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur ≤ 20 cm (à l'exclusion des bandes dont l’enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)3919 10 80kgS
22.29.22.40Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)3919 90 00kgS
22.29.23.20Vaisselle et articles de table et de cuisine en matières plastiques3924 10 00kgS
22.29.23.40Articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l’exclusion de la vaisselle, et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)3924 90 00kgS
22.29.24.00Parties des appareils d'éclairage … du SH 94.05 en matières plastiques9405 92 00S
22.29.25.00Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques3926 10 00kgS
22.29.26.10Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques3926 30 00kgS
22.29.26.20Statuettes et autres objets d'ornementation en matières plastiques3926 40 00kgS
22.29.26.30Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts en matières plastiques3926 90 50kgS
22.29.29.10Peignes, barrettes, et similaires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques9615 11 00kgS
22.29.29.15 zÉpingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires en plastique pour la coiffure (autres que ceux du SH 85.16); et leurs parties9615 90 00kgS
22.29.29.20Semelles extérieures et talons de chaussures, en matière plastique6406 20 90p/st @S
22.29.29.50Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques3926 90 92kgS
22.29.29.90Autres ouvrages en plastique et en autres matières des SH 39.01 à 39.143006 91 00 + 3926 90 97S
22.29.91.10Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques du SH 84SS1
22.29.91.25Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.09 et 85.16SS1
22.29.91.27Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.19 à 85.21SS1
22.29.91.30Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.25 à 85.28SS1
22.29.91.40Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.35 à 85.37, et 85.42SS1
22.29.91.50Pièces en matières plastiques pour véhicules et matériel pour voies ferréesSS1
22.29.91.60Parties et accessoires en matières plastiques pour véhicules routiers du SH 87SS1
22.29.91.80Parties en matières plastiques pour véhicules aériens du SH 88SS1
22.29.91.93Pièces en matières plastiques pour autres machines, appareil et matériel électrique du SH 85SS1
22.29.91.97Parties en matières plastiques pour instruments et appareils du SH 90SS1
23.11.11.10Plaques et feuilles, non armées, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées7003 [12 (10 + 91 + 99) + 19 (10 + 90)]m2S
23.11.11.30Plaques et feuilles, armées, et profilés, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou nonréfléchissante, mais non autrement travaillées7003 [20 00 + 30 00]kgS
23.11.11.50Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé7004 [20 (10 + 91 + 99) + 90 (10 + 80)]m2S
23.11.12.12Glace non armée, à couche antiréfléchissante7005 10 05m2S
23.11.12.14Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, autre que d'horticulture d'une épaisseur ≤ 3,5 mm7005 10 25m2S
23.11.12.17Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d'épaisseur > 3,5 mm7005 [10 (30 + 80)]m2S
23.11.12.30Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante7005 [21 (25 + 30 + 80)]m2S
23.11.12.90Autres glaces que celles des SH 7005.10 et 7005.217005 [29 (25 + 35 + 80) + 00)]m2S
23.12.11.50Verre d'optique des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières7006 00 10kgS
23.12.11.90Autres verres des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillés, mais non encadrés, ni associés à d'autres matières7006 00 90kgS
23.12.12.10Verres trempés, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules7007 [11 (10 + 90)]m2 @S
23.12.12.30Verres de sécurité trempés (autres que pour véhicules)7007 [19 (10 + 20 + 80)]m2S
23.12.12.50Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules7007 [21 (20 + 80)]kgS
23.12.12.70Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées (autres que pour véhicules)7007 29 00m2S
23.12.13.30Vitrages isolants à parois multiples7008 [00 (20 + 81 + 89)]m2S
23.12.13.50Miroirs rétroviseurs pour véhicules7009 10 00p/stS
23.12.13.90Miroirs en verre, encadrés ou non, autres que les miroirs rétroviseurs pour véhicules7009 [91 00 + 92 00]kgS
23.13.11.10Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dipositifs de fermeture en verre7010 [20 00 + 90 10]kgS
23.13.11.20Récipients obtenus à partir d'un tube de verre (sauf bocaux à stériliser)7010 90 21p/stS
23.13.11.30Récipients en verre d'une contenance nominale ≥ 2,5 litres (sauf bocaux à stériliser)7010 90 31p/stS
23.13.11.40Bouteilles et flacons en verre non coloré d'une contenance nominale < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons7010 [90 (41 + 43 + 45 + 47)]p/stS
23.13.11.50Bouteilles et flacons en verre coloré d'une contenance nominale < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons7010 [90 (51 + 53 + 55 + 57)]p/stS
23.13.11.60Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits alimentaires et boissons autres que bouteilles et flacons d'une contenance nominale < 2,5 litres7010 [90 (61 + 67)]p/stS
23.13.11.70Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits pharmaceutiques d'une contenance nominale < 2,5 litres7010 [90 (71 + 79)]p/stS
23.13.11.80Récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance nominale < 2,5 litres (sauf pour produits alimentaires et boissons; pour produits pharmaceutiques; récipients obtenus à partir d'un tube de verre)7010 [90 (91 + 99)]p/stS
23.13.12.20Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli à la main (à l'exclusion des articles en vitrocérame)7013 [22 10 + 33 (11 + 19)]p/stS
23.13.12.40Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli mécaniquement (à l'exclusion des articles en vitrocérame)7013 [22 90 + 33 (91 + 99)]p/stS
23.13.12.60Verres à boire, en verre trempé (à l'exclusion des verres à pied et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb)7013 37 10p/stS
23.13.12.90Autres verres à boire7013 [28 (10 + 90) + 37 (51 + 59 + 91 + 99)]p/stS
23.13.13.10Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire, pour la table, la cuisine, la toilette …, cueilli à la main7013 [41 10 + 91 10]p/stS
23.13.13.30Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire pour la table, la cuisine, la toilette …, cueilli mécaniquement7013 [41 90 + 91 90]p/stS
23.13.13.50Objets de table autres que les verres à boire, en verre à faible dilatation linéaire, autre qu'en vitrocéramique7013 42 00p/stS
23.13.13.60Objets en vitrocéramique pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements…7013 10 00p/stS
23.13.13.90Objets en verre autres que les verres à boire pour le service de la table, la cuisine, la toilette7013 [49 (10 + 91 + 99) + 00)]p/stS
23.13.14.00Ampoules en verre pour bouteilles et récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide7020 [00 (07 + 08)]p/st @S
23.14.11.10Fils coupés en fibres de verre d'une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm7019 11 00kgS
23.14.11.30Stratifils (rovings) en fibres de verre7019 12 00kgS
23.14.11.50Mèches et fils en filaments de fibres de verre7019 19 10kgS
23.14.11.70Mèches et fils en fibres de verre discontinues7019 19 90kgS
23.14.12.10Mâts en fibres de verre non tissés7019 31 00kgS
23.14.12.30Voiles en fibres de verre non tissés7019 32 00kgS
23.14.12.50Nappes, matelas, panneaux et similaires non-tissés, en fibres de verre7019 39 00kgS
23.14.12.93Articles en fibres de verre non textiles, même en vrac ou en flocons7019 [90 (10 + 99)]kgS
23.14.12.95Bourrelets, coquilles pour isolation des tuyauteries, en fibres ou laine de verre7019 90 30kgS
23.14.12.99Articles en fibres de verre textiles (à l'exclusion des tissus et rubans du SH 7019.40 et 7019.50)7019 90 91kgS
23.19.11.10Verre en masse7001 [00 (91 + 99)]kgS
23.19.11.30Verre en billes, barres, ou baguettes, non travailé7002 [10 00 + 20 (10 + 90)]kgS
23.19.11.50Verre en tubes, non travaillé7002 [31 00 + 32 00 + 39 00]kgS
23.19.12.00Pavés, dalles, briques, tuiles, carreaux … verres assemblés en vitraux, blocs, panneaux, plaques, coquilles en verre "multicellulaire" ou "mousse"7016 [90 (10 + 40 + 70)]kgS
23.19.21.00Ampoules et enveloppes tubulaires … pour lampes électriques, tubes cathodiques, similaires7011 [10 00 + 20 00 + 90 00]kgS
23.19.22.00Verres d'horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement7015 [10 00 + 90 00]kgS
23.19.23.30Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même gradué ou jaugé7017 [10 00 + 20 00 + 90 00]kgS
23.19.23.50Ampoules en verre, pour emballage7010 10 00p/stS
23.19.24.00Parties des appareils d'éclairage du SH 94.05, en verre9405 [91 (11 + 19 + 90)]S
23.19.25.00Isolateurs en verre pour l'électricité8546 10 00kgS
23.19.26.40Verres de signalisation et éléments d'optique en verre non travaillés optiquement; cubes, dés et autres verreries même sur supports pour mosaïques ou décorations similaires7014 00 00 + 7016 10 00kgS
23.19.26.70Perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et verroterie … à l'exclusion des articles de bijouterie de fantaisie7018 [10 (11 + 19 + 30 + 51 + 59 + 90) + 20 00 + 90 (10 + 90)]kgS
23.19.26.90Ouvrages en verre du SH 70, n.c.a.7020 [00 (05 + 10 + 30 + 80)]S
23.20.11.00Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossilles ou en terres siliceuses analogues6901 00 00kgS
23.20.12.10Briques, céramiques de construction, … > 50 % Mg, Ca, Cr ou mélange6902 10 00kgS
23.20.12.33Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids ≥ 93 % de silice mélangée ou non d'alumine6902 20 10kgS
23.20.12.35Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids > 7 %, < 45 %, d'alumine, mélangée à de la silice6902 20 91kgS
23.20.12.37Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, avec silice et alumine mélangées autrement que SH 6902.20.10 et 6902.20.916902 20 99kgS
23.20.12.90Briques et céramiques de construction réfractaires, autres que SH 6902.10 et 6902.206902 90 00kgS
23.20.13.00Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, à l'exclusion des produits du SH 38.013816 00 00kgS
23.20.14.10Ouvrages, contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite6815 91 00kgS
23.20.14.30Articles techniques en céramiques réfractaires contenant en poids > 25 % de graphite ou d'autres formes de carbone même en mélanges6903 [10 00 + 90 10]kgS
23.20.14.55Autres céramiques réfractaires, alumine < 45 %, silice ou mélange > 50 %6903 20 10kgS
23.20.14.59Articles techniques en céramiques réfractaires, contenant en poids > 50 % d'alumine ou de combinaison alumine/silice à ≥ 45 % d'alumine6903 20 90kgS
23.20.14.90Articles techniques en céramiques réfractaires de composition n.c.a. du SH 69.036903 90 90kgS
23.31.10.10Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, non vernissés ni émaillés, en céramique6907 10 00m2S
23.31.10.20Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, vernissés ou émaillés, en céramique6908 [10 (10 + 90)]m2S
23.31.10.30Carreaux doubles du type spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en céramique6907 90 10m2S
23.31.10.53Carreaux … autres que spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en grès6907 90 91m2S
23.31.10.57Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en faïence, poterie fine ou autre céramique, non-vernissés ni émaillés (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, carreaux doubles du type "Spaltplatten", carreaux servant de dessous-de-plat, objets d''ornementation et sauf carreaux spéciaux de faïence pour poêles)6907 [90 (93 + 99)]m2S
23.31.10.71Carreaux doubles du type spaltplatten, vernissés ou émaillés, en céramique6908 [90 (11 + 31)]m2S
23.31.10.73Carreaux … en grès, autres que spaltplatten, dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés6908 90 91m2S
23.31.10.75Carreaux … en faïence, ou en poterie fine, autres que spaltplatten dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés6908 90 93m2S
23.31.10.79Carreaux … autres que spaltplatten et autres que ceux des SH 6908.90, .91 et .93, vernissés ou émaillés6908 [90 (21 + 29 + 51 + 99)]m2S
23.32.11.10Briques de construction, en céramique: éléments pour maçonneries6904 10 00m3 @S
23.32.11.30Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique: éléments formés avec perforation horizontale, pour planchers6904 90 00kgS
23.32.12.50Tuiles en céramique: éléments formés pour la couverture de toits en pente et pose en discontinu6905 10 00p/stS
23.32.12.70Éléments de cheminée, conduits de fumée …, et autres produits pour le bâtiment, en céramique6905 90 00kgS
23.32.13.00Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique: éléments formés pour des tuyaux de drainage et accessoires6906 00 00kgS
23.41.11.30Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine6911 10 00kgS
23.41.11.50Articles d'économie domestique, autres que pour le service de la table ou de la cuisine, articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine6911 90 00kgS
23.41.12.10Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: terre commune6912 00 10kgS
23.41.12.30Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: grès6912 00 30kgS
23.41.12.50Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: faïence ou poterie fine6912 00 50kgS
23.41.12.90Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: autres que terre commune, grès, faïence ou poterie fine6912 00 90kgS
23.41.13.30Statuettes et autres objets d'ornementation, en porcelaine6913 10 00S
23.41.13.50Statuettes et autres objets d'ornementation, en céramique autre que la porcelaine6913 [90 (10 + 91 + 93 + 99)]S
23.42.10.30Éviers, lavabos, baignoires … et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en porcelaine6910 10 00p/st @S
23.42.10.50Éviers, lavabos, baignoires … et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en céramique autres que la porcelaine6910 90 00p/st @S
23.43.10.33Isolateurs en céramique pour l'électricité, sans parties métalliques8546 20 10kgS
23.43.10.35Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, pour lignes aériennes de transport d'énergie8546 20 91kgS
23.43.10.39Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, autres que pour lignes de transport d'énergie8546 20 99kgS
23.43.10.53Pièces isolantes en céramique, contenant en poids ≥ 80 % d'oxydes métalliques8547 10 10kgS
23.43.10.55Pièces isolantes en céramique, contenant en poids < 80 % d'oxydes métalliques8547 10 90kgS
23.44.11.00Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou techniques6909 11 00kgS
23.44.12.10Appareils et articles pour usages chimiques ou techniques en céramique autre que de porcelaine6909 [12 00 + 19 00]kgS
23.44.12.30Aimants permanents et composants non aimantés, autres qu'en métal8505 [19 (10 + 90)]kgS
23.49.11.00Récipients d'économie rurale, de transport, d'emballage, en céramique6909 90 00kgS
23.49.12.30Autres ouvrages en porcelaine, n.c.a.6914 10 00kgS
23.49.12.55Autres ouvrages en céramique: terre commune, n.c.a.6914 90 10kgS
23.49.12.59Autres ouvrages en céramique: autres qu'en terre commune et en porcelaine, n.c.a.6914 90 90kgS
23.51.11.00Ciments non pulvérisés dits clinkers2523 10 00kgT
23.51.12.10Ciments Portland2523 [21 00 + 29 00]kgS
23.51.12.90Autres ciments hydrauliques2523 [30 00 + 90 00]kgS
23.52.10.33Chaux vive (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)2522 10 00kgS
23.52.10.35Chaux éteinte (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)2522 20 00kgS
23.52.10.50Chaux hydraulique (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)2522 30 00kgS
23.52.20.00Plâtres2520 20 00kgS
23.52.30.30Dolomie calcinée ou frittée2518 20 00kgT
23.52.30.50Pisé de dolomie2518 30 00kgT
23.61.11.30Blocs et briques pour la construction en ciment, béton, ou en pierres artificielles, même armés6810 [11 (10 + 90)]kgS
23.61.11.50Tuiles, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés6810 [19 (10 + 31 + 39 + 90)]kgS
23.61.12.00Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés6810 [91 (10 + 90)]kgS
23.61.20.00 zConstructions préfabriquées, en ciment9406 00 80S
23.62.10.50Plaques ou planches de plâtre, revêtues ou renforcées de papier ou de carton6809 11 00m2S
23.62.10.90Autres planches, plaques, carreaux en plâtre, ou à base de plâtre6809 19 00m2S
23.63.10.00Béton non-réfractaire, prêt à la coulée3824 50 10kgS
23.64.10.00Mortiers industriels3824 50 90kgS
23.65.11.00Panneaux, planches, …, en fibres végétales ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux6808 00 00m2 @S
23.65.12.20Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, contenant de l’amiante6811 40 00kgS
23.65.12.40Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante6811 [81 00 + 82 (10 + 90)]m2 @S
23.65.12.60Tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie, en celluloseciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante6811 83 00kgS
23.65.12.80Ouvrages en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d’amiante (à l'exclusion des plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires ainsi que des tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie)6811 89 00kgS
23.69.11.00Ouvrages en plâtre ou compositions à base de plâtre autres que planches, plaques, carreaux …6809 90 00kgS
23.69.19.30 zTuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés y compris les accessoires6810 99 00kgS
23.69.19.80 zOuvrages non structurels en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés6810 99kgS
23.70.11.00Marbres, travertin, albâtre, taillés ou sciés à surface plane ou unie, autres que les carreaux, cubes … du 68.02.106802 [21 00 + 91 (10 + 90)]kgS
23.70.12.10Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles autres que l'ardoise6801 00 00kgS
23.70.12.30Carreaux, cubes et articles similaires, en pierres naturelles, dont la surface peut s'inscrire dans un carré de côté < 7 cm, (granulés, éclats et poudres incl.)6802 10 00kgS
23.70.12.60Granit, taillé ou scié, à surface plane ou unie6802 [23 00 + 93 (10 + 90)]kgS
23.70.12.70Pierres autres que granit, taillées ou sciées, à surface plane ou unie6802 [29 00 + 92 (10 + 90) + 99 (10 + 90)]kgS
23.70.12.80Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)6803 [00 (10 + 90)]kgS
23.91.11.10Meules à moudre ou à défibrer6804 10 00kgS
23.91.11.20Meules et articles similaires autres qu'à moudre ou à défibrer en diamant naturel, ou synthétique, aggloméré6804 21 00kgS
23.91.11.30Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, avec renforcement6804 22 18kgS
23.91.11.40Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, sans renforcement6804 22 12kgS
23.91.11.50Meules en abrasifs artificiels avec agglomérants en céramiques ou en silicates6804 22 30kgS
23.91.11.90Autres meules et articles similaires, sans bâtis; pierres à aiguiser ou à polir à la main6804 [22 (50 + 90) + 23 00 + 30 00]kgS
23.91.12.30Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement6805 10 00m2 @S
23.91.12.50Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement6805 20 00m2 @S
23.91.12.90Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu'en textiles seulement ou en papier ou carton seulement6805 [30 (10 + 20 + 80)]m2 @S
23.99.11.00Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées6812 [80 (10 + 90) + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 (10 + 90)] + 6813 [20 00 + 81 00 + 89 00]kgS
23.99.12.53Membranes bitumeuses d'étanchéité (en rouleaux)6807 10 10m2S
23.99.12.59Autres produits bitumeux (en rouleaux)6807 10 90m2 @S
23.99.12.90Produits bitumeux (à l'exclusion des produits en rouleaux)6807 90 00kgS
23.99.13.10Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d'un liant bitumineux ou d'asphalte naturel2715 00 00kgS
23.99.13.20Granulats pré-enrobés2517 30 00kgS
23.99.14.00Graphite artificiel, colloïdal, semi-colloïdal, préparation à base de graphite ou d'autre carbone: pâte, blocs, plaquettes …3801 [10 00 + 20 (10 + 90) + 30 00 + 90 00]kgS
23.99.15.00Corindon artificiel2818 [10 (11 + 19 + 91 + 99)]kgS
23.99.19.10Laines de laitier, de scories, de roches et similaires même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux6806 10 00kgS
23.99.19.20Vermiculite expansée, argiles expansées, et produits minéraux similaires expansés même mélangés entre eux6806 [20 (10 + 90)]kgS
23.99.19.30Ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores6806 90 00kgS
23.99.19.50Mica travaillé et ouvrages en mica y compris mica aggloméré ou reconstitué même sur supports6814 [10 00 + 90 00]kgS
23.99.19.70Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques6815 [10 (10 + 90)]kgS
23.99.19.80Ouvrages en tourbe6815 20 00kgS
23.99.19.90Autres ouvrages en pierres ou matières minérales, n.c.a. du SH 68.15, autres que ceux contenant de la magnésite, de la dolomie6815 [99 (10 + 90)]kgS
24.10.11.00Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires7201 [10 (11 + 19 + 30 + 90) + 20 00 + 50 (10 + 90)]kgS
24.10.12.15Ferromanganèse7202 [11 (20 + 80) + 00)]kgS
24.10.12.30Ferrosilicium7202 [21 00 + 29 (10 + 90)]kgS
24.10.12.45Ferrosilicomanganèse7202 30 00kgS
24.10.12.60Ferrochrome7202 [41 (10 + 90) + 49 (10 + 50 + 90)]kgS
24.10.12.75Ferromolybdène7202 70 00kgS
24.10.12.90Autres ferro-alliages7202 [50 00 + 60 00 + 80 00 + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 (10 + 30 + 80)]kgS
24.10.13.00Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires7203 [10 00 + 90 00]kgS
24.10.14.10Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier7205 [10 00 + 21 00 + 29 00]kgS
24.10.14.20Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)7204 50 00kgS
24.10.21.10Demi-produits rectangulaires, en aciers non-alliés7207 [12 (10 + 90) + 20 (32 + 39)]kgS
24.10.21.21 zLingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non-alliéskgS
24.10.21.22 zAutres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés7206 90 00 + 7207 [11 (11 + 14 + 16 + 90) + 19 (12 + 19 + 80) + 20 (11 + 15 + 17 + 19 + 52 + 59 + 80)]kgS
24.10.22.10Demi-produits plats (brames), en aciers inoxydables7218 [91 (10 + 80)]kgS
24.10.22.21 zLingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en aciers inoxydables7218 [10 00 + 99 (11 + 20)]kgS
24.10.22.22 zAutres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables7218 [10 00 + 99 (11 + 19 + 20 + 80)]kgS
24.10.23.10Demi-produits rectangulaires, en aciers autres qu'inoxydables7224 90 14kgS
24.10.23.21 zLingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables7224 [10 (10 + 90) + 90 (02 + 03 + 05 + 07 + 31 + 38)]kgS
24.10.23.22 zAutres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables7224 [10 (10 + 90) + 90 (02 + 03 + 05 + 07 + 18 + 31 + 38 + 90)]kgS
24.10.31.10Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, enroulés7208 [10 00 + 25 00 + 26 00 + 27 00 + 36 00 + 37 00 + 38 00 + 39 00]kgS
24.10.31.30Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage et produits d'une épaisseur < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'exclusion des produits laminés sur les 4 faces ou en cannelures fermées, d'une largeur ≤ 1250 mm et d'une épaisseur ≥ 4 mm)7208 [40 00 + 53 90 + 54 00]kgS
24.10.31.50Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm (à l'exclusion des "larges plats"), non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief; produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus7208 [51 (20 + 91 + 98) + 52 (10 + 91 + 99) + 53 10 + 90 (20 + 80)]kgS
24.10.32.10Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur ≥ 4 mm, non-enroulés, sans motifs en relief, en acier (dit "larges plats")7211 13 00kgS
24.10.32.30Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (à l'exclusion des "larges plats")7211 [14 00 + 19 00]kgS
24.10.33.10 zLarges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219 [11 00 + 12 (10 + 90) + 13 (10 + 90) + 14 (10 + 90)]kgS
24.10.33.20 zAutres produits plats enroulés laminés à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219 [11 00 + 12 (10 + 90) + 13 (10 + 90) + 14 (10 + 90)]kgS
24.10.33.30Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en aciers inoxydables7219 [22 (10 + 90) + 23 00 + 24 00]kgS
24.10.33.40Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en aciers inoxydables7219 [21 (10 + 90)]kgS
24.10.34.10 zLarges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables7220 [11 00 + 12 00]kgS
24.10.34.20 zAutres produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables7220 [11 00 + 12 00]kgS
24.10.35.10Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits "magnétiques")7225 [30 (10 + 90)]kgS
24.10.35.20Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid7225 [30 30 + 40 15 + 50 20]kgS
24.10.35.30Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (à l'exclusion des produits revêtus de matières organiques, des produits d'une épaisseur < 4,75 mm et des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")7225 [40 (12 + 40 + 60)]kgS
24.10.35.40Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'exclusion des produits en aciers pour outillage, à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")7225 40 90kgS
24.10.35.50Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques")7225 99 00kgS
24.10.36.00Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")7226 [91 (20 + 91 + 99)]kgS
24.10.41.10 zTôles laminées à froid non-revêtues, bandes, d'une largeur ≥ 600 mm, en aciers autres qu'inoxydables7209 [15 00 + 16 90 + 17 90 + 18 (91 + 99) + 25 00 + 26 90 + 27 90 + 28 90 + 90 (20 + 80)]kgS
24.10.41.30 zTôles magnétiques et bandes simplement traitées à la surface d'une largeur de 600 mm ou plus7209 [16 90 + 17 90 + 18 (91 + 99) + 26 90 + 27 90 + 28 90 + 90 (20 + 80)]kgS
24.10.41.50Tôles magnétiques à grains non orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus7209 [16 10 + 17 10 + 18 10 + 26 10 + 27 10 + 28 10]kgS
24.10.42.00Tôles laminées à froid et larges plats d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219 [31 00 + 32 (10 + 90) + 33 (10 + 90) + 34 (10 + 90) + 35 (10 + 90) + 90 (20 + 80)]kgS
24.10.43.00Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l'exclusion des prouits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")7225 50 80kgS
24.10.51.10Fer blanc, autres tôles étamées et bandes, fer chromé dit ECCS inclus7210 [11 00 + 12 (20 + 80) + 50 00 + 70 10 + 90 40] + 10 10]kgS
24.10.51.20Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, zingués électrolytiquement7210 30 00kgS
24.10.51.30Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud d'une largeur ≥ 600 mm7210 [20 00 + 41 00 + 49 00 + 61 00 + 69 00 + 90 80]kgS
24.10.51.40Tôles revêtues de matières organiques d'une largeur de 600 mm ou plus7210 70 80kgS
24.10.51.50Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, plaqués7210 90 30kgS
24.10.52.10Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf produits en aciers au silicium dits "magnétiques")7225 91 00kgS
24.10.52.30Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement ou en aciers au silicium dits "magnétiques")7225 92 00kgS
24.10.53.10Tôles magnétiques à grains orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus7225 11 00kgS
24.10.53.30Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", d'une largeur ≥ 600 mm, à grains nonorientés7225 [19 (10 + 90)]kgS
24.10.54.10Bandes laminées à froid refendues, en aciers silicium alliés, magnétiques à grain orientés, d'une largeur < 600 mm7226 11 00kgS
24.10.54.30Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", d'une largeur < 600 mm, à grains nonorientés7226 [19 (10 + 80)]kgS
24.10.55.00Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur < 600 mm7226 20 00kgS
24.10.61.10Fil machine crénelé ou autrement déformé (en aciers nonalliés)7213 10 00kgS
24.10.61.20Fil machine en aciers de décolletage7213 20 00kgS
24.10.61.30Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées laminées à froid)7213 91 10kgS
24.10.61.40Fil machine pour pneumatiques7213 91 20kgS
24.10.61.90Autre fil machine ( en aciers non-alliés)7213 [91 (41 + 49 + 70 + 90) + 99 (10 + 90)]kgS
24.10.62.10Barres laminées à chaud pour armatures pour béton7214 [20 00 + 99 10]kgS
24.10.62.30Barres laminées à chaud en aciers de décolletage7214 30 00kgS
24.10.62.50Barres (à l'exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non-alliés (autres qu'à coupe rapide)7214 [10 00 + 91 (10 + 90) + 99 (31 + 39 + 50 + 71 + 79 + 95)]kgS
24.10.63.00Fil machine laminé à chaud, en aciers inoxydables7221 [00 (10 + 90)]kgS
24.10.64.10Barres laminées à chaud de section circulaire, en aciers inoxydables7222 [11 (11 + 19 + 81 + 89)]kgS
24.10.64.30Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l'exclusion des produits de section circulaire)7222 [19 (10 + 90)]kgS
24.10.64.50Barres forgées, en aciers inoxydables7222 [30 (51 + 91)]kgS
24.10.64.70Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des produits forgés)7222 30 97kgT
24.10.65.10Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne7227 10 00kgS
24.10.65.30Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne7227 20 00kgS
24.10.65.50Fil machine laminé à chaud (pour roulements)7227 90 50kgS
24.10.65.70Fil machine en aciers alliés autres qu'inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (à l'exclusion des produits en aciers pour roulements, en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux)7227 [90 (10 + 95)]kgS
24.10.66.10Barres, laminées à chaud, en aciers à coupe rapide7228 [10 (20 + 50)]kgS
24.10.66.20Barres, laminées à chaud, en aciers silicomanganeux7228 [20 (10 + 91)]kgS
24.10.66.30Barres, laminées à chaud, pour roulements7228 [30 (41 + 49)]kgS
24.10.66.40Barres, laminées à chaud, en aciers pour outillage7228 [30 20 + 40 10]kgS
24.10.66.50Barres, laminées à chaud, en aciers alliés autres qu'inoxydables (à l'exclusion des barres creuses pour le forage ainsi que des produits en aciers silicomanganeux ou en aciers à coupe rapide, pour outillage ou pour roulements)7228 [30 (61 + 69 + 70 + 89) + 40 90 + 60 20]kgS
24.10.66.60Barres et plats finis à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables, plaqués, revêtus ou ouvrés7228 60 80kgT
24.10.67.00Barres creuses pour le forage7228 80 00kgS
24.10.71.10Profilés en U d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés7216 [31 (10 + 90)]kgS
24.10.71.20Profilés en I d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés7216 [32 (11 + 19 + 91 + 99)]kgS
24.10.71.30Profilés en H d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés7216 [33 (10 + 90)]kgS
24.10.71.40Autres profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié7216 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 40 (10 + 90) + 50 (10 + 91 + 99)]kgS
24.10.72.00Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable7222 [40 (10 + 90)]kgS
24.10.73.00Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement laminés ou filés à chaud7228 70 10kgS
24.10.74.10Palplanches, en acier7301 10 00kgS
24.10.74.20Profilés obtenus par soudage et profilés obtenus à froid, en acier7301 20 00kgS
24.10.75.00Éléments de voies ferrées, en acier7302 [10 (10 + 21 + 23 + 29 + 40 + 50 + 90) + 30 00 + 40 00 + 90 00]kgS
24.20.11.10Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers inoxydables7304 11 00kgS
24.20.11.50Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables7304 [19 (10 + 30 + 90)]kgS
24.20.12.10Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers inoxydables7304 [22 00 + 24 00]kgS
24.20.12.50Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables7304 [23 00 + 29 (10 + 30 + 90)]kgS
24.20.13.10Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage, en aciers inoxydables)7304 [41 00 + 49 (10 + 93 + 95 + 99)]kgS
24.20.13.30Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)7304 [31 20 + 51 81]kgS
24.20.13.50Tubes et tuyaux, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)7304 [31 80 + 51 (12 + 18 + 89)]kgS
24.20.13.70Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage)7304 [39 (10 + 52 + 58 + 92 + 93 + 98) + 59 (10 + 32 + 38 + 92 + 93 + 99)]kgS
24.20.14.00Tubes et tuyaux de section autre que circulaire et profilés creux sans soudure, en acier7304 90 00kgS
24.20.21.10Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés longitudinalement, en acier7305 [11 00 + 12 00]kgS
24.20.21.50Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés autrement que longitudinalement, en acier7305 19 00kgS
24.20.22.00Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier7305 20 00kgS
24.20.23.00Tubes et tuyaux, de section circulaire soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)7305 [31 00 + 39 00]kgS
24.20.24.00Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, rivés, par exemple, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)7305 90 00kgS
24.20.31.10Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables7306 [11 (10 + 90)]kgS
24.20.31.50Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables7306 [19 (10 + 90)]kgS
24.20.32.10Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406.4 mm, en aciers inoxydables7306 21 00kgS
24.20.32.50Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406.4 mm, en aciers autres qu’inoxydables7306 29 00kgS
24.20.33.10Tubes et tuyaux, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)7306 [40 (20 + 80)]kgS
24.20.33.40Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables7306 [30 (11 + 19) + 20)]kgS
24.20.33.70Tubes et tuyaux, de section circulaire, formés à chaud et soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)7306 [30 (41 + 49 + 72 + 77 + 80) + 80)]kgS
24.20.34.10Tubes et tuyaux, de section autres que circulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en aciers inoxydables7306 [61 10 + 69 10]kgS
24.20.34.30Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi ≤ 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables7306 61 92kgS
24.20.34.50Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables7306 61 99kgS
24.20.34.70Tubes et tuyaux, de section non-circulaire autre que carrée ou rectangulaire, en aciers autres qu’inoxydables7306 69 90kgS
24.20.35.00Autres tubes et tuyaux, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)7306 90 00kgS
24.20.40.10Brides en aciers non moulées7307 [21 00 + 91 00]kgS
24.20.40.30Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, filetés, en acier, non moulés7307 [22 (10 + 90) + 29 10 + 92 (10 + 90) + 10)]kgS
24.20.40.50Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, soudés après emboîtement ou emmanchement, en acier, non moulés7307 [29 (30 + 90) + 99 (30 + 90)]kgS
24.20.40.73Coudes et courbes à souder bout à bout en acier, non moulés7307 [23 10 + 93 (11 + 91)]kgS
24.20.40.75Accessoires à souder bout à bout, autres que coudes et courbes, en acier, non moulés7307 [23 90 + 93 (19 + 99)]kgS
24.31.10.10Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid7215 10 00kgT
24.31.10.20Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre (à l'exclusion des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage)7215 50 19kgT
24.31.10.30Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)7215 50 11kgT
24.31.10.40Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des barres forgées et des barres laminées ou filées à chaud,7215 90 00kgT
24.31.10.50Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)7215 50 80kgT
24.31.10.60Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l'exclusion des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)7216 69 00kgT
24.31.20.10Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres forgées); barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées)7228 [10 90 + 20 99]kgT
24.31.20.20Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid7228 50 40kgT
24.31.20.30Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid7228 50 20kgT
24.31.20.40Barres et plats finis à froid, en aciers alliés, autres qu'inoxydables, à coupe rapide, silicomanganeux, pour roulements et pour outillage7228 [50 (61 + 69 + 80)]kgT
24.31.20.50Profilés finis ou formés à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables7228 70 90kgT
24.31.30.00Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable7222 [20 (11 + 19 + 21 + 29 + 31 + 39 + 81 + 89)]kgT
24.32.10.11 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés C < 0,25 %, largeur < 600 mm, autres que magnétiques7211 [23 (30 + 80) + 90 (20 + 80)]kgS
24.32.10.12 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,25 % mais < 0,6 % largeur < 600 mm7211 29 00kgS
24.32.10.14 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,6 % largeur < 600 mm7211 29kgS
24.32.10.16 zFeuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, largeur < 600 mm7226 92 00kgS
24.32.10.18 zFeuillards laminés à froid en aciers inoxydables (à l'exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, des feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm7220 [20 (21 + 29 + 41 + 49 + 81 + 89) + 90 (20 + 80)]kgS
24.32.10.22 zBandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, d'une largeur < 600 mmkgS
24.32.10.25Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone7211 23 20kgS
24.32.10.28 zBandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm7220 [20 (21 + 29 + 41 + 49 + 81 + 89) + 90 (20 + 80)]kgS
24.32.10.30Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")7226 99 10kgS
24.32.10.40Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")7226 99 30kgS
24.32.10.50Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des prouits zingués, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")7226 99 70kgS
24.32.20.10Feuillards laminés à froid revêtus en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm7212 60 00kgS
24.32.20.20 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mmkgS
24.32.20.30 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm7212 [40 (20 + 80)]kgS
24.32.20.40 zBandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud, d'une largeur < 600 mm7212 [10 90 + 30 00 + 50 (20 + 30 + 40 + 90)]kgS
24.32.20.50 zBandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm7212 [50 (20 + 30 + 40 + 61 + 69 + 90)]kgS
24.32.20.60 zBandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm7212 40 80kgS
24.33.11.10Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus7216 [61 (10 + 90)]kgS
24.33.11.30Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués7216 91 80kgS
24.33.11.50Profilés en fer ou en aciers non-alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion de ceux obtenus à partir de produits laminés plats)7216 99 00kgS
24.33.12.00Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers inoxydables7222 40 50kgS
24.33.20.00Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés7216 91 10kgS
24.33.30.00Panneaux multiplis, constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante7308 90 51kgS
24.34.11.30Fils, en aciers non alliés, C < 0,25 %7217 [10 (10 + 31 + 39) + 20 (10 + 30) + 30 (41 + 49) + 20)]kgS
24.34.11.50Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,25 % mais < 0,6 %7217 [10 50 + 20 50 + 30 50 + 90 50]kgS
24.34.11.70Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,6 %7217 [10 90 + 20 90 + 30 90 + 90 90]kgS
24.34.12.00Fils, en aciers inoxydables7223 [00 (11 + 19 + 91 + 99)]kgS
24.34.13.00Fils, en aciers alliés autres qu'inoxydables7229 [20 00 + 90 (20 + 50 + 90)]kgS
24.41.10.30Argent (incl. doré et platiné), sous formes brutes ou en poudre7106 [10 00 + 91 (10 + 90)]kgT
24.41.10.50Argent (incl. doré et platiné), sous formes mi-ouvrées7106 [92 (20 + 80)]kgT
24.41.20.30Or (incl. or platiné), sous formes brutes ou en poudre7108 [11 00 + 12 00]kgT
24.41.20.50Or (incl. or platiné), sous formes mi-ouvrées7108 [13 (10 + 80)]kgT
24.41.20.70Or à usage monétaire7108 20 00kgT
24.41.30.30Platine, sous formes brutes, ou en poudre7110 [11 00 + 21 00 + 31 00 + 41 00]kgT
24.41.30.50Platine, sous formes mi-ouvrées7110 [19 (10 + 80) + 29 00 + 39 00 + 49 00]kgT
24.41.30.70Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine7115 10 00kgS
24.41.40.00Plaqué, doublé d'or sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées7109 00 00kgT
24.41.50.30Plaqué, doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées7107 00 00kgT
24.41.50.50Plaqué, doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées7111 00 00kgT
24.42.11.30Aluminium, sous forme brute, non allié7601 10 00kgT
24.42.11.53Aluminium, sous forme brute, alliages primaires7601 20 10kgT
24.42.11.55Aluminium, sous forme brute, alliages secondaires7601 [20 (91 + 99)]kgT
24.42.12.00Oxyde d'aluminium (excl. corindon artificiel)2818 20 00kgT
24.42.21.00Poudres et paillettes, aluminium7603 [10 00 + 20 00]kgT
24.42.22.30Barres et profilés, aluminium non allié7604 [10 (10 + 90)]kgT
24.42.22.50Barres et profilés, aluminium allié7604 [21 00 + 29 (10 + 90)]kgT
24.42.23.30Fils, aluminium non allié7605 [11 00 + 19 00]kgT
24.42.23.50Fils, aluminium allié7605 [21 00 + 29 00]kgT
24.42.24.30Tôles et bandes, aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, non allié7606 [11 (10 + 91 + 93 + 99) + 00)]kgT
24.42.24.50Tôles et bandes, alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm7606 [12 (10 + 50 + 91 + 93 + 99) + 00)]kgT
24.42.25.00Feuilles et bandes minces, aluminium, épaisseur ≤ 0,2 mm (excl. support)7607 [11 (11 + 19 + 90) + 19 (10 + 91 + 99) + 20 (10 + 91 + 99)]kgT
24.42.26.30Tubes et tuyaux, aluminium non allié7608 10 00kgT
24.42.26.50Tubes et tuyaux, alliages d'aluminium7608 [20 (20 + 81 + 89)]kgT
24.42.26.70Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons …), aluminium7609 00 00kgT
24.43.11.30Plomb sous forme brute: plomb affiné7801 10 00kgT
24.43.11.50Plomb sous forme brute contenant de l'antimoine7801 91 00kgT
24.43.11.90Plomb sous forme brute, autres7801 [99 (10 + 91 + 99)]kgT
24.43.12.30Zinc sous forme brute, non allié7901 [11 00 + 12 (10 + 30 + 90)]kgT
24.43.12.50Alliages de zinc sous forme brute7901 20 00kgT
24.43.13.30Étain, sous forme brute, non allié8001 10 00kgT
24.43.13.50Alliages d'étain, sous forme brute8001 20 00kgT
24.43.21.00Tables, feuilles et bandes, poudres et paillettes, en plomb7804 [11 00 + 19 00 + 20 00]kgT
24.43.22.00Poussières, poudres et paillettes, zinc7903 [10 00 + 90 00]kgT
24.43.23.00Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes, en zinc7904 00 00 + 7905 00 00kgT
24.43.24.00Barres profilés et fils, étain8003 00 00kgT
24.44.11.00Mattes de cuivre, cuivre de cément (précipité de cuivre)7401 00 00kgT
24.44.12.00Cuivre non affiné, anodes en cuivre pour affinage électrolytique7402 00 00kgT
24.44.13.30Cuivre affiné sous forme brute7403 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 19 00]kgT
24.44.13.70Alliages de cuivre affiné sous forme brute et alliages mères de cuivre7403 [21 00 + 22 00 + 29 00] + 00 00]kgT
24.44.21.00Poudres et paillettes, cuivre7406 [10 00 + 20 00]kgT
24.44.22.00Barres et profilés, cuivre7407 [10 00 + 21 (10 + 90) + 29 (10 + 90)]kgT
24.44.23.30Fils en cuivre affiné (section transv. > 6 mm), en alliages de cuivre7408 [11 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00]kgT
24.44.23.50Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 6 mm, mais > 0.5 mm)7408 19 10kgT
24.44.23.70Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 0.5 mm)7408 19 90kgT
24.44.24.00Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm7409 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00 + 31 00 + 39 00 + 40 (10 + 90) + 00)]kgT
24.44.25.00Feuilles et bandes minces en cuivre, épaisseur ≤ 0.15 mm (excl. support)7410 [11 00 + 12 00 + 21 00 + 22 00]kgT
24.44.26.30Tubes et tuyaux, cuivre7411 [10 (11 + 19 + 90) + 21 (10 + 90) + 22 00 + 29 00]kgT
24.44.26.50Accessoires de tuyauterie, cuivre7412 [10 00 + 20 00]kgT
24.45.11.00Nickel sous forme brute7502 [10 00 + 20 00]kgT
24.45.12.00Mattes, sinters doxydes et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel7501 [10 00 + 20 00]kgT
24.45.21.00Poudres et paillettes, en nickel7504 00 00kgT
24.45.22.00Barres, profilés et fils, en nickel7505 [11 00 + 12 00 + 21 00 + 22 00]kgT
24.45.23.00Tôles, bandes et feuilles, en nickel7506 [10 00 + 20 00]kgT
24.45.24.00Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en nickel7507 [11 00 + 12 00 + 20 00]kgT
24.45.30.13Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.8101 [10 00 + 94 00 + 96 00 + 99 (10 + 90)]kgT
24.45.30.17Molybdène et ouvrages en molybdène (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.8102 [10 00 + 94 00 + 95 00 + 96 00 + 99 00]kgT
24.45.30.23Tantale et ouvrages en tantale (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.8103 [20 00 + 90 (10 + 90)]kgT
24.45.30.25Magnésium et ouvrages en magnésium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.8104 [11 00 + 19 00 + 30 00 + 90 00]kgT
24.45.30.27Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.8105 [20 00 + 90 00]kgT
24.45.30.30Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cadmium et ouvrages en cadmium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.8106 [00 (10 + 90)] + 8107 [20 00 + 90 00]kgT
24.45.30.43Titane et ouvrages en titane (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.8108 [20 00 + 90 (30 + 50 + 60 + 90)]kgT
24.45.30.47Zirconium et ouvrages en zirconium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.; antimoine et ouvrages en antimoine (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.8109 [20 00 + 90 00] + 8110 [10 00 + 90 00]kgT
24.45.30.55Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium ("celtium"), indium, niobium ("columbium"), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.c.a.; déchets et débris de ces métaux (à l’exclusion des déchets et débris de béryllium, de chrome et de thallium)8112 [12 00 + 19 00 + 21 (10 + 90) + 29 00 + 51 00 + 59 00 + 92 (10 + 21 + 31 + 81 + 89 + 91 + 95) + 99 (20 + 30 + 70)]kgT
24.45.30.57Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris, n.c.a.8111 [00 (11 + 19 + 90)] + 8113 [00 (20 + 40 + 90)]kgT
24.51.11.10Parties de véhicules routiers, moteurs à piston et autres machines, appareils et engins mécaniques, en fonte malléablekgSS1
24.51.11.90Pièces pour autres utilisations (fonte malléable)kgSS1
24.51.12.10Parties de véhicules routiers (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
24.51.12.20Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
24.51.12.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
24.51.12.50Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
24.51.12.90Pièces pour autre utilisation (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
24.51.13.10Parties de véhicules routiers (fonte grise)kgSS1
24.51.13.20Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte grise)kgSS1
24.51.13.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte grise)kgSS1
24.51.13.50Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte grise)kgSS1
24.51.13.90Pièces pour autre utilisation (fonte grise)kgSS1
24.51.20.00Tubes en fonte7303 [00 (10 + 90)]kgT
24.51.30.30Accessoires de tuyauterie moulés, en fonte non-malléable7307 [11 (10 + 90)]kgT
24.51.30.50Accessoires de tuyauterie, en fonte malléable, moulés7307 19 10kgT
24.52.10.10Parties de véhicules routierskgSS1
24.52.10.30Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinetskgSS1
24.52.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniqueskgSS1
24.52.10.50Autres parties et accessoireskgSS1
24.52.10.90Pièces pour autres utilisationskgSS1
24.52.30.00Accessoires de tuyauterie en acier, moulés7307 19 90kgT
24.53.10.10Parties de véhicules routierskgSS1
24.53.10.20Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinetskgSS1
24.53.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniqueskgSS1
24.53.10.50Parties d'autres machineskgSS1
24.53.10.90Pièces pour autres utilisationskgSS1
24.54.10.10Parties de véhicules routierskgSS1
24.54.10.20Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinetskgSS1
24.54.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniqueskgSS1
24.54.10.50Parties d'autres machineskgSS1
24.54.10.90Pièces pour autres utilisationskgSS1
25.11.10.30Constructions préfabriquées, en fer ou en acier9406 [00 (31 + 38)]S
25.11.10.50 zConstructions préfabriquées, en aluminium9406 00 80S
25.11.21.00Ponts et éléments de ponts en fonte, fer ou acier7308 10 00kgS
25.11.22.00Tours et pylônes en fonte, fer ou acier7308 20 00kgS
25.11.23.10Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage en fonte, fer ou acier7308 [40 (10 + 90)]kgS
25.11.23.30Barrages, vannes, porte-écluses … en fer, fonte ou acier7308 90 10kgS
25.11.23.50Autres constructions, profilés et autres éléments pour la construction, uniquement ou principalement en tôle7308 90 59kgS
25.11.23.60Barres, tubes et autres éléments pour la construction … en fer, fonte, acier, autres qu'en tôle7308 90 99kgS
25.11.23.70Constructions et parties de constructions, en aluminium à l'exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils7610 [90 (10 + 90)]kgS
25.12.10.30Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils en fonte, fer ou acier7308 30 00p/stS
25.12.10.50Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium7610 10 00p/stS
25.21.11.00Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier7322 [11 00 + 19 00]kgSS2
25.21.12.00Chaudières pour le chauffage central sauf celles du SH 84.028403 [10 (10 + 90)]p/st @S
25.21.13.00Parties de chaudières pour le chauffage central, sauf celles du SH 84.028403 [90 (10 + 90)]SS2
25.29.11.10Réservoirs, cuves, etc., en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres, pour matières gazeuses7309 00 10kgS
25.29.11.20Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres7309 00 30kgS
25.29.11.30Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, autres qu'à revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres7309 [00 (51 + 59)]kgS
25.29.11.50Réservoirs, foudres, cuves … en fonte, fer, acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 litres7309 00 90kgS
25.29.11.70Réservoirs, foudres, cuves, etc., en aluminium, pour toutes matières à l'exception des gaz comprimés, d'une contenance > 300 litres7611 00 00kgS
25.29.12.00Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés7311 [00 (11 + 13 + 19 + 30 + 91 + 99)] + 00)]kgS
25.30.11.10Chaudières aquatubulaires8402 [11 00 + 12 00]p/st @S
25.30.11.50Chaudières à vapeur (y compris les chaudières mixtes, autres qu'aquatubulaires)8402 [19 (10 + 90)]p/st @S
25.30.11.70Chaudières dites "à eau surchauffée"8402 20 00p/st @S
25.30.12.30Appareils auxiliaires pour chaudières des SH 84.02 et 84.038404 10 00kgS
25.30.12.50Condenseurs pour machines à vapeur8404 20 00kgS
25.30.13.30Parties de chaudières8402 90 00SS2
25.30.13.50Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières et de condenseurs8404 90 00SS2
25.30.21.00Réacteurs nucléaires8401 10 00kgS
25.30.22.00Parties de réacteurs nucléaires8401 40 00SS2
25.40.12.30Revolvers et pistolets, autres que les articles à usage militaire et ceux des SH 93.03 ou 93.049302 00 00p/stS
25.40.12.50Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon; carabines et fusils de chasse, de tir sportif etc.9303 [10 00 + 20 (10 + 95) + 00)]p/stS
25.40.12.70Pistolets lance-fusées, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres etc., autres que les articles à usage militaire9303 90 00p/stS
25.40.12.90Autres armes (fusils et carabines à ressort, à air comprimé, à gaz etc.; matraques, etc.), autres que les articles à usage militaire9304 00 00p/st @S
25.40.13.00Cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches (à l'exclusion des articles à usage militaire)9306 [21 00 + 29 (40 + 70) + 30 (10 + 91 + 93 + 97) + 90)]kgSM
25.40.14.00Parties et accessoires des articles des no93.01 à 93.04, sauf guerre9305 [10 00 + 21 00 + 29 00 + 99 00]SM
25.50.11.34Arbres de transmission et manivelles (forgeage libre des aciers); ouvrages du SH 73.26; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (forgeage libre des aciers)SS1
25.50.11.37Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (forgeage libre des métaux non ferreux)SS1
25.50.11.51Parties de véhicules routiers du SH 87 (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.52Arbres de transmission et manivelles (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.53Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.54Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.56Extrusion à froid en acier, autres parties et accessoires électroniques du SH 85 (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.57Ouvrages du SH 73.26; parties de véhicules et appareils pour voies ferrées des SH 86, 87, 88 (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.58Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 extrudées à froid en métaux non-ferreuxSS1
25.50.12.10Parties de véhicules routiers du SH 87 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.20Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (estampage des aciers)SS1
25.50.12.30Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.40Parties des machines, appareils et outils destinés à l'agriculture, l'industrie forestière ou l'horticulture (estampage des aciers)SS1
25.50.12.50Parties des machines et appareils des SH 84.25, 84.27 et 84.28 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.60Parties des machines et appareils des SH 84.26, 84.29 et 84.30 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.70Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.80Ouvrages du SH 73.26; parties pour véhicules ferroviaires ou aériens des SH 86, 88; parties des machines et appareils des SH 85, 90 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.90Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (estampage des métaux non ferreux)SS1
25.50.13.10Parties de véhicules routiers du SH 87 (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.20Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.30Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.40Parties d'autres machines du SH 85 (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.50Articles des SH 73.23 et 73.26; parties de meubles du 94.03; parties de véhicules et d'appareils pour voies ferrées du 86; app. du 90 (travail des tôles métaux non fer.)SS1
25.50.13.70Articles d'économie domestique, parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84, 85, 86, 88, 94 (travail des tôles en métaux non ferreux)SS1
25.50.20.20Produits de la métallurgie des poudres d’aciersSS1
25.50.20.80Parties des articles des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux)SS1
25.61.11.30Revêtement métallique par immersion en métaux fondusIC
25.61.11.50Revêtement métallique par projection thermiqueIC
25.61.11.70Revêtement métallique en zinc par électrolyse et chimieIC
25.61.11.90Autres revêtements métalliques (nickel, cuivre, chrome, etc.) par électrolyse et chimieIC
25.61.12.30PlastificationIC
25.61.12.50Autres revêtements (émaillage, phosphatation, etc.)IC
25.61.21.00Autres traitements thermiquesIC
25.61.22.30Peinture, vernissageIC
25.61.22.50Traitement des surfaces métalliques par anodisationIC
25.61.22.70Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous vide (CVD/PVD)IC
25.61.22.90Autres traitements des surfaces métalliquesIC
25.62.10.01Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterieSS1
25.62.10.03Pièces métalliques décolletées pour autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84SS1
25.62.10.05Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers du SH 87SS1
25.62.10.07Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens du SH 88SS1
25.62.10.09Pièces métalliques décolletées pour produits électrotechniques du SH 85SS1
25.62.10.11Pièces métalliques décolletées pour produits mécaniques de précision et optiquesSS1
25.62.10.13Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 73.26, 74.19 et 76.16; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86SS1
25.62.20.00Pièces métalliques (à l'exclusion des pièces métalliques décolletées)SS1
25.71.11.15Couteaux de table avec manche en aciers inoxydables8211 91 30p/st @S
25.71.11.30Couteaux de table avec manche autres qu'en aciers inoxydables (argent, or ou platiné plaqué, bois, plastique, etc.)8211 91 80p/st @S
25.71.11.45Couteaux à lame fixe, autres que de table8211 92 00p/st @S
25.71.11.60Grands couteaux pliants8211 93 00p/st @S
25.71.11.75Manches, lames pour couteaux, en métaux communs8211 [94 00 + 95 00]p/st @S
25.71.11.90Ciseaux à doubles branches et leurs lames8213 00 00p/st @S
25.71.12.30Rasoirs et composantes (à l'exclusion des lames de rasoirs)8212 [10 (10 + 90) + 00)]S
25.71.12.80Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes)8212 20 00p/st @S
25.71.13.30Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames8214 10 00S
25.71.13.50Outils, assortiments d'outils de manucures, pédicures (y.c. les limes à ongles)8214 20 00S
25.71.13.70Hachoir, tondeuse à cheveux et autres articles de coutellerie8214 90 00p/st @S
25.71.14.30Couverts de tables (à l'exclusion des couteaux de table) et similaires en aciers inoxydables ou à base d'autre métal8215 [20 (10 + 90) + 99 (10 + 90)]p/st @S
25.71.14.80Couverts de tables et similaires (à l'exclusion des couteaux de table), à base de métal, argent, or ou platine plaqué8215 [10 (20 + 30 + 80) + 00)]p/st @S
25.71.15.00Armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux9307 00 00kgS
25.72.11.30Cadenas en métaux communs (à clef, à secret ou électronique)8301 10 00p/st @S
25.72.11.50Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs8301 20 00p/st @S
25.72.11.70Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs8301 30 00p/st @S
25.72.12.30Serrures à cylindres, des types utilisés pour portes de bâtiments8301 40 11p/st @S
25.72.12.50Serrures pour portes de bâtiments autres qu'à cylindres8301 40 19p/st @S
25.72.12.70Serrures, verrous, du SH 83.01 n.c.a.8301 40 90p/st @S
25.72.13.30Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs8301 50 00kgS
25.72.13.50Clefs (pour cadenas, serrures…) présentées isolément, en métaux communs8301 70 00kgS
25.72.13.70Parties de cadenas, serrures, verrous et fermoirs, en métaux communs8301 60 00S
25.72.14.10Charnières de tous genres, en métaux communs (incl. paumelles et pentures)8302 10 00kgS
25.72.14.20Roulettes avec monture, en métaux communs8302 20 00kgS
25.72.14.30Garnitures, ferrures pour véhicules automobiles, autres que charnières, en métaux communs8302 30 00kgS
25.72.14.40Autres garnitures, ferrures et similaires autres que charnières pour bâtiment, en métaux communs8302 [41 (10 + 50 + 90)]kgS
25.72.14.50Garnitures, ferrures et similaires pour meubles, en métaux communs (à l'exclusion des charnières et roulettes)8302 42 00kgS
25.72.14.60Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l'exclusion des articles pour les véhicules automobiles, le bâtiment ou les meubles)8302 49 00kgS
25.72.14.70Ferme-portes automatiques, en métaux communs8302 60 00kgS
25.72.14.80Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs8302 50 00kgS
25.73.10.10Bêches et pelles8201 10 00kgS
25.73.10.20Fourches, usage agricole, horticole, ou forestier, à main8201 20 00kgS
25.73.10.30Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs8201 30 00kgS
25.73.10.40Haches, serpes et outils similaires à taillants8201 40 00kgS
25.73.10.50Sécateurs (y compris cisailles à volaille) maniés à une main8201 50 00kgS
25.73.10.60Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains8201 60 00kgS
25.73.10.70Autres outils à main (à l'exclusion des grands couteaux pliants) agricoles, horticoles ou forestiers8201 90 00kgS
25.73.20.10Scies à main8202 10 00kgS
25.73.20.20Lames de scies à ruban8202 20 00kgS
25.73.20.30Lames de scies circulaires, avec partie travaillante en acier8202 31 00kgS
25.73.20.50Autres lames (ou parties de lames) de scies circulaires8202 39 00kgS
25.73.20.93Lames de scies droites pour le travail des métaux8202 91 00kgS
25.73.20.95Autres lames de scies n.c.a. du SH 82.028202 [99 (11 + 90)]kgS
25.73.20.99Lames de scies, autres que droites, avec partie travaillante en acier pour le travail de matières autres que les métaux8202 [40 00 + 99 19]kgS
25.73.30.13Limes, râpes et outils similaires, à main8203 10 00kgS
25.73.30.15Brucelles et pinces à épiler8203 20 10kgS
25.73.30.17Pinces (même coupantes), tenailles et autres articles similaires (à l'exclusion des brucelles et pinces à épiler)8203 20 90kgS
25.73.30.23Cisailles à métaux et outils similaires, à main8203 30 00kgS
25.73.30.25Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires, à main8203 40 00kgS
25.73.30.33Clés de serrage à main, à ouverture fixe8204 11 00kgS
25.73.30.35Clés de serrage à main, à ouverture variable8204 12 00kgS
25.73.30.37Douilles de serrage interchangeables, à main, même avec manches8204 20 00kgS
25.73.30.53Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main8205 10 00kgS
25.73.30.55Marteaux et masses à main8205 20 00kgS
25.73.30.57Rabots, ciseaux, gouges et similaires pour le travail du bois, à main8205 30 00kgS
25.73.30.63Tournevis à main8205 40 00kgS
25.73.30.65Autres outils et outillage d'économie domestique à main (y.c. diamants de vitriers)8205 51 00kgS
25.73.30.73Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres8205 59 10kgS
25.73.30.77Autres outils à main (pistolets à river, à fixer les tampons et chevilles, incl.) fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante8205 [59 (30 + 90)]kgS
25.73.30.83Lampes à souder et similaires, à main8205 60 00kgS
25.73.30.85Étaux, serre-joints et similaires, à main8205 70 00kgS
25.73.30.87Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale8205 80 00kgS
25.73.40.14Outils à tarauder8207 40 10kgS
25.73.40.16Outils à fileter8207 40 30kgS
25.73.40.19Outils à tarauder, à fileter, pour l'usinage des matières autres que les métaux8207 40 90kgS
25.73.40.23Outils à percer, avec partie travaillante en diamant8207 50 10kgS
25.73.40.25Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en matières autres que le diamant8207 50 30kgS
25.73.40.27Outils à percer pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés8207 50 50kgS
25.73.40.31Outils à percer, pour l'usinage des métaux, partie travaillante en aciers à coupe rapide8207 50 60kgS
25.73.40.33Outils à percer pour l'usinage des métaux, partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les aciers à coupe rapide ou le diamant8207 50 70kgS
25.73.40.35Outils à percer les matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant8207 50 90kgS
25.73.40.37Outils à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant8207 60 10kgS
25.73.40.44Outils à aléser pour l'usinage des métaux8207 60 30kgS
25.73.40.45Outils à aléser ou à brocher, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant8207 [60 (50 + 90)]kgS
25.73.40.48Outils à brocher pour l'usinage des métaux8207 60 70kgS
25.73.40.50Outils à fraiser, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés pour l'usinage des métaux8207 70 10kgS
25.73.40.61Fraises à queue, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, pour l'usinage des métaux8207 70 31kgS
25.73.40.65Outils à fraiser, pour l'usinage des métaux8207 70 35kgS
25.73.40.67Outils à fraiser, autres, pour l'usinage des métaux8207 70 38kgS
25.73.40.69Outils à fraiser, pour l'usinage de matières autres que les métaux8207 70 90kgS
25.73.40.71Outils à tourner, pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés8207 80 11kgS
25.73.40.74Outils à tourner pour l'usinage des métaux8207 80 19kgS
25.73.40.79Outils à tourner, autres que pour l'usinage des métaux8207 80 90kgS
25.73.40.81Autres outils interchangeables, du SH 82.07 avec partie travaillante en diamant8207 90 10kgS
25.73.40.83Lames de tournevis8207 90 30kgS
25.73.40.85Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant8207 90 50kgS
25.73.40.87Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés8207 [90 (71 + 78)]kgS
25.73.40.89Autres outils interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les carbures métalliques frittés8207 [90 (91 + 99)]kgS
25.73.50.13Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules, et modèles pour moules autres qu'en bois8480 [10 00 + 20 00 + 30 90]kgS
25.73.50.15Modèles pour moules en bois8480 30 10p/st @S
25.73.50.20Moules pour le moulage par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques8480 41 00p/st @S
25.73.50.30Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques8480 49 00p/st @S
25.73.50.50Moules pour le verre8480 50 00p/st @S
25.73.50.60Moules pour les matières minérales8480 60 00p/st @S
25.73.50.70Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques8480 71 00p/st @S
25.73.50.80Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques8480 79 00p/st @S
25.73.60.13Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou cermets (à l'exclusion des parties)8207 13 00kgS
25.73.60.18Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu''en carbures métalliques frittés ou en cermets8207 [19 (10 + 90)]kgS
25.73.60.23Filières pour l'étirage ou le filage des métaux, avec partie travaillante en diamant8207 20 10kgS
25.73.60.24Filières pour l'étirage ou le filage des métaux8207 20 90kgS
25.73.60.33Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage des métaux8207 30 10kgS
25.73.60.39Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage de matières autres que les métaux8207 30 90kgS
25.73.60.43Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux8208 10 00kgS
25.73.60.45Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois8208 20 00kgS
25.73.60.53Couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire8208 30 10kgS
25.73.60.55Couteaux et lames tranchantes, autres que couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire8208 30 90kgS
25.73.60.63Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles, forestières8208 40 00kgS
25.73.60.65Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils: travail du cuir, du papier, des tissus, du plastique …8208 90 00kgS
25.73.60.67Plaquettes amovibles selon ISO 1832 et similaires pour l'usinage des métaux8209 00 20kgS
25.73.60.90Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou cermets8209 00 80kgS
25.91.11.00Réservoirs, boîtes…(fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés, d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres7310 10 00p/st @S
25.91.12.00Réservoirs, bidons, boîtes (fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés d'une contenance < 50 litres7310 [29 (10 + 90)]p/st @S
25.92.11.33Boîtes … (fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour denrées alimentaires7310 21 11p/st @S
25.92.11.35Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour boissons7310 21 19p/st @S
25.92.11.50Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, contenance < 50 litres autres que pour denrées alimentaires ou boissons7310 [21 (91 + 99)]p/st @S
25.92.12.10Étuis tubulaires souples, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres7612 10 00p/st @S
25.92.12.30Étuis tubulaires rigides, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres7612 90 10p/st @S
25.92.12.50Réservoirs, fûts, bidons, boîtes… en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres7612 90 91p/st @S
25.92.12.60Boîtes en aluminium, pour aérosols, d'une contenance ≤ 300 litres7612 90 20p/stS
25.92.12.80Boîtes en aluminium, pour autres produits, d'une contenance < 50 litres7612 90 98p/st @S
25.92.13.30Bouchons-couronnes, en métaux communs8309 10 00p/st @S
25.92.13.50Capsules de bouchage, surbouchage, étamées ou en aluminium d'un diamètre > 21 mm8309 90 10kgS
25.92.13.70Articles de bouchage et surbouchage et accessoires d'emballage en métaux communs du SH 83.09 n.c.a.8309 90 90kgS
25.93.11.30Torons et câbles en fer ou acier, non isolés pour l'électricité7312 [10 (20 + 41 + 49 + 61 + 65 + 69 + 81 + 83 + 85 + 89 + 98)]kgS
25.93.11.50Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité7312 90 00kgS
25.93.12.30Ronces artificielles, torsades en fils ou feuillards de fer ou acier, pour clôtures7313 00 00kgS
25.93.12.50Torons, câbles, tresses et similaires, en cuivre, non isolés pour électricité7413 [00 (20 + 80)]kgS
25.93.12.70Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité7614 [10 00 + 90 00]kgS
25.93.13.13Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables7314 12 00kgS
25.93.13.15Toiles métalliques tissées, y compris les toiles continues ou sans fin, en fer ou en acier (à l'exclusion des toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables)7314 [14 00 + 19 00]kgS
25.93.13.20Grillages soudés aux points de rencontre (fils ≥ 3 mm; mailles ≥ 100 cm2), en fils de fer ou d'acier7314 [20 (10 + 90)]kgS
25.93.13.30Grillages et treillis, en fils de fer ou acier, soudés aux points de rencontre, de dimensions autres que celles du SH 7314.207314 [31 00 + 39 00]kgS
25.93.13.43Grillages et treillis, en fils de fer ou acier autres que soudés au point de rencontre, à l'exclusion de ceux recouverts de plastique7314 [41 (10 + 90) + 00)]kgS
25.93.13.45Grillages et treillis, en fils de fer ou acier recouverts de matières plastiques, autres que soudés7314 [42 (10 + 90)]kgS
25.93.13.50Tôles et bandes déployées en fer ou acier7314 50 00kgS
25.93.13.60Toiles métalliques (toiles continues ou sans fin incl.), grillages et treillis, en fils de cuivre7419 99 10kgS
25.93.14.10Punaises en fer ou acier7317 00 10kgS
25.93.14.80Autres pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires7317 [00 (20 + 40 + 61 + 69 + 90)] + 7415 10 00 + 7616 10 00kgS
25.93.15.10Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs8311 [10 (10 + 90)]kgS
25.93.15.30Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs8311 20 00kgS
25.93.15.50Baguettes enrobées, fils fourrés pour brasage, soudage à la flamme, en métaux communs8311 30 00kgS
25.93.15.70Autres articles pour soudure (incl. les parties) en métaux communs ou autres8311 90 00S
25.93.16.13Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud7320 10 11kgS
25.93.16.15Ressorts à lames autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud7320 10 19kgS
25.93.16.17Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid7320 10 90kgS
25.93.16.31Ressorts en hélices, en fer ou acier, formés à chaud7320 20 20kgS
25.93.16.33Ressorts en hélices, à compression, en fer ou acier, formés à froid7320 20 81kgS
25.93.16.35Ressorts en hélices de traction, en fer ou acier, formés à froid7320 20 85kgS
25.93.16.37Ressorts en hélices, en acier, formés à froid, autres que de compression ou de traction7320 20 89kgS
25.93.16.53Ressorts à spirales plates, en fer ou acier7320 90 10kgS
25.93.16.55Ressorts à disques, en fer ou acier7320 90 30kgS
25.93.16.60Ressorts en fer ou acier, n.c.a.7320 90 90kgS
25.93.16.80Ressorts en cuivre (laiton)7419 99 30kgS
25.93.17.10Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier7315 81 00kgS
25.93.17.23Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau ≤ 16 mm7315 82 10kgS
25.93.17.25Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau est > 16 mm7315 82 90kgS
25.93.17.30Chaînes antidérapantes en fonte, fer ou acier7315 20 00kgS
25.93.17.50Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier, autres qu'antidérapantes ou à maillons articulés à étais ou soudés7315 89 00kgS
25.93.17.70Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre7419 10 00S
25.93.17.80Parties de chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier7315 90 00S
25.93.18.00Aiguilles à coudre, à tricoter, passe-lacets, épingles …, en fer ou acier, pour usage manuel7319 [20 00 + 30 00 + 90 (10 + 90)]kgS
25.94.11.13Vis décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige ≤ 6 mm en fer ou acier7318 15 10kgS
25.94.11.15Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou acier7318 15 20kgS
25.94.11.17Vis et boulons sans tête en acier7318 [15 (30 + 41 + 49)]kgS
25.94.11.23Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable7318 15 51kgS
25.94.11.25Vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en fer ou acier autre qu'inoxydable7318 15 59kgS
25.94.11.27Vis et boulons avec tête à six pans creux en acier inoxydable7318 15 61kgS
25.94.11.29Vis et boulons avec tête à six pans creux en fer ou acier autre qu'inoxydable7318 15 69kgS
25.94.11.31Vis et boulons avec tête hexagonale en acier inoxydable7318 15 70kgS
25.94.11.33Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction < 800 MPa7318 15 81kgS
25.94.11.35Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction ≥ 800 MPa7318 15 89kgS
25.94.11.39Vis et boulons avec tête autre que fendue, à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale, en fer ou acier7318 15 90kgS
25.94.11.53Vis à bois en fer ou acier7318 [11 00 + 12 (10 + 90)]kgS
25.94.11.57Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou acier7318 13 00kgS
25.94.11.73Vis autotaraudeuses en acier inoxydable7318 14 10kgS
25.94.11.75Vis autotaraudeuses en fer ou acier autre qu'inoxydable7318 [14 (91 + 99)]kgS
25.94.11.83Écrous décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou ≤ 6 mm, en fer ou acier7318 16 10kgS
25.94.11.85Écrous en acier inoxydable7318 16 30kgS
25.94.11.87Écrous en fer ou acier (acier inoxydable excl.)7318 [16 (50 + 91 + 99)]kgS
25.94.11.90Articles filetés en fer ou acier du SH 73.18 n.c.a.7318 19 00kgS
25.94.12.10Rondelles non filetées, pour blocage ou destinées à faire ressort, en fer ou acier7318 21 00kgS
25.94.12.30Rondelles non filetées en fer ou acier autres que destinées à faire ressort ou pour blocage7318 22 00kgS
25.94.12.50Rivets en fer ou acier7318 23 00kgS
25.94.12.70Goupilles, chevilles, clavettes… non filetées, en fer ou acier7318 [24 00 + 29 00]kgS
25.94.13.10Rondelles, boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et similaires, non filetés, en cuivre7415 [21 00 + 29 00]kgS
25.94.13.40Vis, boulons et écrous en cuivre (laiton)7415 33 00kgS
25.94.13.70Articles filetés en cuivre (laiton), autres que vis, boulons, écrous7415 39 00kgS
25.99.11.10Éviers et lavabos, en acier inoxydable7324 10 00p/st @S
25.99.11.27Baignoires, en fer ou en acier7324 [21 00 + 29 00]p/stS
25.99.11.31Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties en fonte, fer ou acier du SH 73.24 n.c.a.7324 90 00kgS
25.99.11.35Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre7418 20 00kgS
25.99.11.37Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium7615 20 00kgS
25.99.12.17Articles de ménage et d'économie domestique en fonte7323 [91 00 + 92 00]kgSS2
25.99.12.23Articles de table, en acier inoxydable7323 93 10kgSS2
25.99.12.29Autres articles, de ménage ou d'économie domestique en acier inoxydable7323 93 90kgSS2
25.99.12.37Autres articles de ménage et d'économie domestique, en fer ou en acier, émaillés7323 [94 (10 + 90)]kgS
25.99.12.43Articles de table, en fer ou acier autres qu'inoxydable ou émaillés7323 99 10kgS
25.99.12.49Articles de ménage ou d'économie domestique, autres que pour la table peints ou vernis ou autres qu'inoxydable ou émaillés7323 [99 (91 + 99)]kgS
25.99.12.53Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en cuivre7418 [11 00 + 19 90]kgSS2
25.99.12.55Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés7615 19 10kgSS2
25.99.12.57Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, autres que coulés ou moulés7615 [11 00 + 19 90]kgSS2
25.99.12.70Appareils mécaniques actionnés à la main (≤ 10 kg) pour aliments ou boissons (hache-viande, moulin à légumes, coupe-fruits et similaires …)8210 00 00kgS
25.99.12.80Paille, torchons, gants en fer ou acier pour polissage, récurage7323 10 00kgS
25.99.21.30Coffres forts, en métaux communs8303 00 10p/stS
25.99.21.50Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs8303 00 30kgS
25.99.21.70Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs8303 00 90S
25.99.22.00Fournitures de bureau en métaux communs (classeurs, fichiers …), meubles du SH 94.03 exclus8304 00 00S
25.99.23.30Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou classeurs, en métaux communs8305 10 00S
25.99.23.50Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs8305 20 00S
25.99.23.70Attache-lettres, coins, trombones et similaires, en métaux communs8305 90 00S
25.99.24.00Statuettes, cadres, gravures, objets d'ornement, en métaux communs8306 [21 00 + 29 (10 + 90) + 00)]S
25.99.25.30Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures …8308 10 00S
25.99.25.50Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs8308 20 00S
25.99.25.70Fermoirs, boucles; perles, paillettes découpées, en métaux communs8308 90 00S
25.99.26.00Hélices pour bateaux et leurs pales8487 [10 (10 + 90)]p/stS
25.99.29.10 zMatériel fixe de voies ferrées ou similaires et leurs parties8608 [00 (10 + 90)]SS2
25.99.29.11Ancres, grappins, et leurs parties, en fonte, fer ou acier7316 00 00kgS
25.99.29.13Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a. (grilles d'égoût, trappes de regard …)7325 [10 (50 + 92 + 99)]kgSS2
25.99.29.19Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier7325 [91 00 + 99 (10 + 90)]kgSS2
25.99.29.22Autres ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés7326 [11 00 + 19 (10 + 90)]kgSS2
25.99.29.25Ouvrages en fil de fer ou d'acier (cages et volières, corbeilles …)7326 [20 (30 + 50 + 80)]kgS
25.99.29.27Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fard et objets analogues de poche, en fer ou acier7326 90 10SS2
25.99.29.28 zÉpingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires en métal pour la coiffure (autres que ceux du SH 85.16); et leurs parties9615 90 00kgS
25.99.29.29Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires (en matières autres que caoutchouc ou matières plastiques)9615 19 00kgS
25.99.29.31Échelles et escabeaux en fer ou en acier7326 90 30p/st @SS2
25.99.29.33Pallettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou acier7326 90 40kgSS2
25.99.29.35Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou acier7326 90 50kgSS2
25.99.29.37Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour bâtiment, en fer ou acier7326 90 60kgSS2
25.99.29.41Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en fer ou acier7326 90 70kgSS2
25.99.29.49Ouvrages en fer ou en acier, n.c.a. (autres que moulés)7326 [90 (91 + 93 + 95 + 98)]kgSS2
25.99.29.55Ouvrages en aluminium, n.c.a.7616 [91 00 + 99 (10 + 90)]kgSS2
25.99.29.58Articles de cuivre n.c.a., autres que coulés, moulés, estampés ou forgés7419 [91 00 + 99 90]kgSS2
25.99.29.63Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur > 0,2 mm, en étain; feuilles et bandes minces (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur ≤ 0,2 mm (support non compris), en étain; poudres et paillettes, en étain; tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain8007 [00 (10 + 30 + 50)]kgT
25.99.29.67Ouvrages en étain n.c.a. ( bacs, réservoirs … tubes souples pour l'emballage, articles de ménage et de table, mesures de capacité, anodes …)8007 00 90kgSS2
25.99.29.71Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en zinc (raccords, coudes, manchons)7907 00 10kgT
25.99.29.73Ouvrages en zinc n.c.a. (gouttières, faîtages, réservoirs, cuves …, toiles métalliques …, pointes, articles de ménage … anodes …)7907 00 90kgSS2
25.99.29.75Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en plomb (raccords, coudes, manchons)7806 00 50kgT
25.99.29.76Barres, profilés et fils, plomb7806 00 30kgT
25.99.29.77Ouvrages en plomb n.c.a. (tubes souples, réservoirs, bidons, bacs …, plombs de lestage et contrepoids …)7806 [00 (10 + 90)]kgSS2
25.99.29.79Ouvrages en nickel n.c.a.7508 [10 00 + 90 00]kgS
25.99.29.82Cloches, sonnettes et similaires, non électriques, en métaux communs8306 10 00kgS
25.99.29.83Tuyaux flexibles, en fer ou acier8307 10 00kgS
25.99.29.85Tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l'acier8307 90 00kgS
25.99.29.87Plaques indicatrices et similaires, chiffres, lettres en métaux communs, non électriques8310 00 00kgS
25.99.29.95Aimants permanents et composants non aimantés, en métal8505 11 00kgS
26.11.11.00Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques8540 [11 (11 + 13 + 15 + 19 + 91 + 99) + 12 00 + 20 (10 + 80) + 40 00 + 50 00 + 60 00]p/stS
26.11.12.00Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves (à l'exclusion des tubes commandés par grille)8540 [71 00 + 72 00 + 79 00 + 81 00 + 89 00]p/stS
26.11.21.20Diodes (à l'exclusion des photodiodes et des diodes émettrices de lumière)8541 10 00p/st @S
26.11.21.50Transistors (à l'exclusion des phototransistors)8541 [21 00 + 29 00]p/st @S
26.11.21.80Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles8541 30 00p/st @S
26.11.22.20Diodes émettrices de lumière8541 40 10p/st @S
26.11.22.40Cellules solaires, photodiodes, phototransistors, photothyristors, photocouples …8541 40 90p/st @S
26.11.22.60Autres dispositifs à semi-conducteur8541 50 00p/st @S
26.11.22.80Cristaux piézo-électriques montés8541 60 00p/st @S
26.11.30.03Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits8542 31 10p/st @S
26.11.30.06Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits8542 31 90p/st @S
26.11.30.23Circuits intégrés à puces multiples: mémoires8542 32 10p/st @S
26.11.30.27Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lectureécriture à accès aléatoire (D-RAMs)8542 [32 (31 + 39)]p/stS
26.11.30.34Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lectureécriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)8542 32 45p/stS
26.11.30.54Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)8542 32 55p/stS
26.11.30.65Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs), y compris les flash E2PROMs8542 [32 (61 + 69 + 75)]p/stS
26.11.30.67Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires8542 32 90p/st @S
26.11.30.80Circuits intégrés électroniques: amplificateurs8542 33 00p/st @S
26.11.30.91Autres circuits intégrés électroniques n.c.a.8542 39 10p/st @S
26.11.30.94Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a.8542 39 90p/st @S
26.11.40.10Lecteurs phonographiques8522 10 00p/st @S
26.11.40.40Parties de tubes cathodiques; parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.c.a.8540 [91 00 + 99 00]SS2
26.11.40.70Parties de diodes, transistors, autres dispositifs photosensibles du N 85418541 90 00SS2
26.11.40.90Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques8542 90 00SS2
26.12.10.20Circuits imprimés multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts8534 00 11p/st @S
26.12.10.50Circuits imprimés autres que multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts8534 00 19p/st @S
26.12.10.80Autres circuits imprimés comportant d'autres éléments passifs8534 00 90p/st @S
26.12.20.00 zAutres unités pour matériel informatique (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)8471 80 00p/stS
26.12.30.00Cartes intelligentes8523 [52 (10 + 90)]p/stS
26.20.11.00Ordinateurs personnels portables8471 30 00p/stS
26.20.12.00Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau8472 90 30p/st @S
26.20.13.00Machines de traitement de l'information, comportant sous la même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une de sortie8471 41 00p/stS
26.20.14.00Machines de traitement de l'information, numériques, présentées sous forme de systèmes8471 49 00p/stS
26.20.15.00Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe 1 ou 2 type d'unités: mémoire, entrée ou sortie8471 50 00p/stS
26.20.16.40Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau (à l'exclusion des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie)8443 [32 (10 + 30 + 91 + 93 + 99)]p/stS
26.20.16.50Claviers8471 60 60p/stS
26.20.16.60Autres unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe8471 60 70p/stS
26.20.17.00Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique8528 [41 00 + 51 00 + 61 00]p/stS
26.20.18.00Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau8443 [31 (10 + 91 + 99)]p/stS
26.20.21.00Unités de mémoire8471 [70 (20 + 30 + 50 + 70 + 80 + 98)]p/stS
26.20.22.00Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non-enregistrés8523 51 10kgS
26.20.30.00 zAutres unités pour matériel informatique (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)8471 [80 00 + 90 00]p/stS
26.20.40.00Parties et accessoires des machines du SH 84.71; parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des SH 84.69 à 84.728473 [30 (20 + 80) + 50 (20 + 80)]S
26.30.11.00Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision avec appareil de réception incorporé8525 60 00p/stS
26.30.12.00Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé8525 50 00p/stS
26.30.13.00Caméras de télévision8525 [80 (11 + 19)]p/stS
26.30.21.00Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil8517 11 00p/stS
26.30.22.00Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil8517 12 00p/stS
26.30.23.10Stations de base8517 61 00p/stS
26.30.23.20Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage8517 62 00p/st @S
26.30.23.30Postes téléphoniques d'usagers (à l'exclusion des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil); visiophones8517 [18 00 + 69 10]p/st @S
26.30.23.40Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes8517 69 31p/stS
26.30.23.70Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des SH 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.288517 [69 (20 + 90)] + 00)]p/st @S
26.30.30.00Parties de matériel téléphonique et télégraphique8517 70 90SS2
26.30.40.10Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 85.25 à 85.288529 10 11p/st @S
26.30.40.35Antennes extérieures pour réception par satellite (radiodif. et télév.)8529 10 31p/st @S
26.30.40.39Antennes extérieures (radiodif. et télév.) autres que pour réception par satellite8529 10 39p/st @S
26.30.40.40Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types pour les appareils du SH 85.17; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles8517 [70 (11 + 15 + 19)]SS2
26.30.40.50Antennes intérieures (radiodif. et télév.) y compris celles à incorporer8529 10 65p/st @S
26.30.40.60Autres antennes et parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 85.25 à 85.288529 [10 (69 + 80 + 95)]S
26.30.40.70Meubles et coffrets, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, caméras de télévision, etc.; parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.c.a. (à l'exclusion des antennes, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)8529 [90 (41 + 49 + 92)]SS2
26.30.50.20Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie pour véhicules autres que voitures8531 10 95p/stS
26.30.50.80Avertisseurs électriques de protection contre le vol, l'incendie (pour maisons, …)8531 10 30p/stS
26.40.11.00Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure8527 [12 (10 + 90) + 13 (10 + 91 + 99) + 19 00 + 91 (11 + 19 + 35 + 91 + 99) + 92 (10 + 90) + 00)]p/stS
26.40.12.70Récepteurs radio avec enregistrement, reproduction de son pour véhicules automobiles8527 [21 (20 + 52 + 59 + 70 + 92 + 98)]p/stS
26.40.12.90Récepteurs de radiodiffusion pour véhicules automobiles sans enregistrement ou reproduction du son8527 29 00p/stS
26.40.20.20Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuner)8528 [71 (11 + 13 + 19)]p/stS
26.40.20.40Téléprojecteurs en couleurs8528 72 10p/stS
26.40.20.90Autres récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images n.c.a.8528 [71 90 + 72 (20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 51 + 59 + 75 + 91 + 99) + 00)]p/stS
26.40.31.00Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son8519 [20 (10 + 91 + 99) + 30 00 + 81 (11 + 15 + 21 + 25 + 31 + 35 + 45) + 89 (11 + 15 + 19)]p/stS
26.40.32.00Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son8519 [81 (55 + 61 + 65 + 75 + 81 + 85 + 95) + 90)]p/stS
26.40.33.00Caméscopes8521 [10 (20 + 95) + 00)] + 8525 [80 (91 + 99)]p/stS
26.40.34.20Projecteurs vidéo8528 [69 (10 + 91 + 99)]p/stS
26.40.34.40Moniteurs vidéo avec tube cathodique, couleurs8528 [49 (35 + 91 + 99)]p/stS
26.40.34.60Moniteurs vidéo avec d'autres écrans, couleurs8528 59 90p/stS
26.40.34.80Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes8528 [49 10 + 59 10]p/stS
26.40.41.00Microphones et leurs supports8518 [10 (30 + 95)]p/st @S
26.40.42.35Haut-parleur unique monté dans son enceinte8518 21 00p/stS
26.40.42.37Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte8518 22 00p/stS
26.40.42.39Autres haut-parleurs8518 [29 (30 + 95)]p/stS
26.40.42.70Écouteurs, même combinés avec un microphone8518 [30 (20 + 95)]p/st @S
26.40.43.55Amplificateurs éléctriques d'audio-fréquences pour téléphonie ou mesure8518 40 30p/st @S
26.40.43.59Amplificateurs électriques d'audio-fréquences autres que pour téléphonie ou mesure8518 [40 (81 + 89)]p/stS
26.40.43.70Appareils électriques d'amplification du son8518 50 00p/stS
26.40.44.00Autres récepteurs n.c.a. du SH 85.278517 69 39p/stS
26.40.51.50Aiguilles, pointes, diamants, saphirs et autres pierres précieuses, fines ou synthétiques, montées ou non, des appareils du no85.198522 90 30p/st @SS2
26.40.51.70Autres parties et accessoires des SH 85.19 à 85.218522 [90 (41 + 49 + 70 + 80)]SS2
26.40.51.80Parties des appareils du SH 85.188518 90 00SS2
26.40.52.00Parties d’émetteurs et de récepteurs radio8529 90 20SS2
26.40.60.00Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision9504 10 00p/st @S
26.51.11.20Boussoles y compris les compas de navigation9014 10 00p/st @S
26.51.11.50Instruments et appareils de navigation aérienne ou spatiale, autres que les boussoles9014 [20 (20 + 80)]p/st @S
26.51.11.80Autres instruments et appareils de navigation9014 80 00p/st @S
26.51.12.15Télémètres, théodolites, tachéomètres et instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques9015 [10 10 + 20 10 + 40 10]p/st @S
26.51.12.35Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et de géophysique, électroniques9015 80 11p/st @S
26.51.12.39Autres instruments et appareils du SH 90.15, électroniques9015 80 19p/st @S
26.51.12.70Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'exclusion des niveaux et des boussoles), non électroniques; télémètres, non électroniques9015 [10 90 + 20 90 + 40 90 + 80 (91 + 93 + 99)]p/st @S
26.51.20.20Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)8526 10 00p/st @S
26.51.20.50Appareils de radionavigation8526 [91 (20 + 80)]p/stS
26.51.20.80Appareils de radiotélécommande8526 92 00p/st @S
26.51.31.00Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids; leurs parties et accessoires9016 [00 (10 + 90)]SS2
26.51.32.00Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul9017 [10 (10 + 90) + 20 (05 + 11 + 19 + 39 + 90)]p/st @S
26.51.33.10Micromètres, pieds à coulisse9017 30 10p/stS
26.51.33.30Calibres et jauges9017 30 90p/stS
26.51.41.00Instruments, appareils pour mesure ou détection des radiations ionisantes9030 10 00p/st @S
26.51.42.00Oscilloscopes et oscillographes cathodiques9030 20 10p/st @S
26.51.43.10Multimètres non enregistreurs9030 31 00p/st @S
26.51.43.30Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)9030 33 10p/st @S
26.51.43.55Voltmètres non enregistreurs autres qu'électroniques9030 33 91p/st @S
26.51.43.59Instruments de mesure ou de contrôle de phénomènes électriques autres que multimètres et voltmètres, non enregistreurs, autres qu'électroniques9030 33 99p/st @S
26.51.44.00Autres instruments et appareils électriques pour télécommunications (ypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, etc.)9030 40 00p/st @S
26.51.45.20Instruments et appareils de mesure ou de contrôle des disques (wafers) ou dispositifs à semi-conducteur9030 82 00p/st @S
26.51.45.30Autres instruments et appareils électriques du SH 90.30: avec dispositif enregistreur9030 [20 30 + 32 00 + 39 00 + 84 00]p/st @S
26.51.45.55Autres instruments et appareils du SH 90.30: électroniques, sans dispositif enregistreur9030 [20 91 + 89 30]p/st @S
26.51.45.59Autres instruments et appareils du SH 90.30: autres qu'électroniques et sans dispositif enregistreur9030 [20 99 + 89 90]p/st @S
26.51.51.10Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'exclusion des thermomètres médicaux ou vétérinaires)9025 11 80p/stS
26.51.51.35Autres thermomètres, pyromètres, non combinés à d'autres instruments, électroniques9025 19 20p/stS
26.51.51.39Autres thermomètres et pyromètres non combinés à d'autres instruments, autres qu'électroniques9025 19 80p/stS
26.51.51.50Baromètres non combinés à d'autres instruments9025 80 20p/stS
26.51.51.75Instruments du SH 90.25 n.c.a. et combinaisons des instruments du 90.25, électroniques9025 80 40p/st @S
26.51.51.79Instruments du SH 90.25 n.c.a. et combinaisons des instruments du 90.25, autres qu'électroniques9025 80 80p/st @S
26.51.52.35Débimètres électroniques9026 10 21p/stS
26.51.52.39Contrôleurs de niveau des liquides: électroniques9026 10 29p/stS
26.51.52.55Débimètres autres qu'électroniques9026 10 81p/stS
26.51.52.59Contrôleurs de niveau des liquides: autres qu'électroniques9026 10 89p/stS
26.51.52.71Contrôleurs de pression: électroniques9026 20 20p/stS
26.51.52.74Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques9026 20 40p/stS
26.51.52.79Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression, non électroniques9026 20 80p/stS
26.51.52.83Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: électroniques9026 80 20p/st @S
26.51.52.89Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: autres qu'électroniques9026 80 80p/st @S
26.51.53.13Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques9027 10 10p/stS
26.51.53.19Analyseurs de gaz ou de fumées, autres qu'électroniques9027 10 90p/stS
26.51.53.20Chromatographes et appareils d'électrophorèse9027 20 00p/st @S
26.51.53.30Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)9027 30 00p/st @S
26.51.53.50Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)9027 50 00p/st @S
26.51.53.81pH-mètres, rH-mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques9027 80 11p/st @S
26.51.53.83Autres instruments et appareils électroniques n.c.a. du SH 90.279027 [80 (13 + 17)]p/st @S
26.51.53.90Autres instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.9027 [80 (05 + 91 + 93 + 97)]p/st @S
26.51.61.00Microscopes autres qu'optiques et diffractographes9012 [10 (10 + 90)]p/st @S
26.51.62.10Machines et appareils d'essais des métaux, électroniques9024 [10 (11 + 13 + 19)]p/st @S
26.51.62.30Machines et appareils d'essais des métaux, non électroniques9024 10 90p/st @S
26.51.62.55Machines et appareils d'essais pour matériaux autres que les métaux électroniques9024 [80 (11 + 19)]p/st @S
26.51.62.59Machines et appareils d'essais pour matériaux: autres que les métaux, autres qu'électroniques9024 80 90p/st @S
26.51.63.30Compteurs de gaz9028 10 00p/stS
26.51.63.50Compteurs de liquides9028 20 00p/stS
26.51.63.70Compteurs d'électricité9028 [30 (11 + 19 + 90)]p/stS
26.51.64.30Compteurs de tours, de production, taximètres, podomètres et similaires9029 10 00p/st @S
26.51.64.53Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres9029 20 31p/st @S
26.51.64.55Tachymètres9029 20 38p/st @S
26.51.64.70Stroboscopes9029 20 90p/st @S
26.51.65.00Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques9032 81 00p/st @S
26.51.66.20Bancs d'essai9031 20 00kgS
26.51.66.30Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.c.a. dans le SH 909031 [41 00 + 49 (10 + 90)]p/st @S
26.51.66.50Instruments, appareils électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques9031 [80 (32 + 34)]p/st @S
26.51.66.70Autres instruments, appareils, machines électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques9031 80 38p/st @S
26.51.66.83Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques9031 80 91p/st @S
26.51.66.89Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques9031 80 98p/st @S
26.51.70.15Thermostats automatiques: électroniques9032 10 20p/stS
26.51.70.19Thermostats automatiques: autres qu'électroniques9032 [10 (81 + 89)]p/stS
26.51.70.30Manostats (pressostats) automatiques9032 20 00p/stS
26.51.70.90Instruments et appareils autres qu'hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques9032 89 00p/st @S
26.51.81.00Parties des appareils radar et de radionavigation8529 [90 (65 + 97)]SS2
26.51.82.00Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.9015 90 00 + 9017 90 00 + 9025 90 00 + 9026 90 00 + 9027 [90 (10 + 50 + 80)] + 9030 [90 (20 + 85)] + 00)]SS2
26.51.83.00Parties et accessoires des microscopes du SH 90.129012 [90 (10 + 90)]SS2
26.51.84.33Parties et accessoires de compteurs d'électricité9028 90 10SS2
26.51.84.35Parties et accessoires pour autres compteurs du SH 90.289028 90 90SS2
26.51.84.50Parties et accessoires des compteurs du SH 90.299029 90 00SS2
26.51.85.20Parties et accessoires des instruments du SH 90.319031 [90 (20 + 30 + 85)]SS2
26.51.85.50Parties et accessoires des instruments et appareils du SH 90.329032 90 00SS2
26.51.86.00Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.629014 90 00 + 9024 90 00SS2
26.52.11.00Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé9101 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00 + 91 00 + 99 00]p/stS
26.52.12.00Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres9102 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00 + 91 00 + 99 00]p/stS
26.52.13.00Montres de tableaux de bord pour automobiles, aérodynes, bâteaux et autres véhicules9104 00 00p/stS
26.52.14.00Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps9103 [10 00 + 90 00] + 9105 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00 + 91 00 + 99 (10 + 90)]p/stS
26.52.21.00Mouvements de montres, complets et assemblés9108 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 90 00]p/stS
26.52.22.00Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés9109 [11 00 + 19 00 + 90 00]p/stS
26.52.23.00Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés9110 [11 (10 + 90) + 00)]kgS
26.52.24.00Ébauches de mouvements de montres9110 19 00p/st @S
26.52.25.00Mouvements d'horlogerie autres que de montres, complets ou non, assemblés ou non et ébauches9110 90 00kgS
26.52.26.00Boîtiers de montres et leurs parties9111 [10 00 + 20 00 + 80 00 + 90 00] + 9112 [20 00 + 90 00]S
26.52.27.00Autres fournitures d’horlogerie9114 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 40 00 + 90 00]S
26.52.28.10Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs9106 10 00p/stS
26.52.28.30Parcmètres et autres appareils compteurs de temps du 91.06.90 à l'exclusion des minutiers et compteurs de seconde9106 90 80p/stS
26.52.28.50Minutiers et compteurs de secondes9106 90 10p/stS
26.52.28.70Interrupteurs horaires et déclencheurs de mécanisme à temps donné9107 00 00p/stS
26.60.11.15Appareils à rayons X (y compris les appareils de radiophotographie ou radiothérapie), à usage médical, humain ou vétérinaire9022 [12 00 + 13 00 + 14 00]p/stS
26.60.11.19Appareils rayons X (y compris les appareils de radiophotographie), pour usages autres que médicaux9022 19 00p/stS
26.60.11.30Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie9022 [21 00 + 29 00]p/stS
26.60.11.50Tubes à rayons X9022 30 00p/stS
26.60.11.70Dispositifs générateurs de rayons X, autres que les tubes, pupitres, écrans, tables … et autres parties et accessoires9022 [90 (10 + 90)]S
26.60.12.30Électrocardiographes9018 11 00p/st @S
26.60.12.80Appareils d'électrodiagnostic (à l'exclusion des électrocardiographes)9018 [12 00 + 13 00 + 14 00 + 19 (10 + 90)]p/st @S
26.60.13.00Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour médecine, chirurgie …9018 20 00p/st @S
26.60.14.33Appareils pour faciliter l'audition, à l'exclusion des parties et accessoires9021 40 00p/stS
26.60.14.39Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition des sourds9021 90 10S
26.60.14.50Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires9021 50 00p/stS
26.70.11.00Objectifs en toutes matières montés, pour projecteurs, appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction9002 11 00p/stS
26.70.12.50Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression; appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire9006 [10 00 + 30 00]p/stS
26.70.13.00Appareils photographiques numériques8525 80 30p/stS
26.70.14.00Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané (à l’exclusion des appareils numériques, des appareils des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression ainsi que des appareils spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire)9006 [40 00 + 51 00 + 52 00 + 53 (10 + 80) + 00)]p/stS
26.70.15.30Caméras pour films de largeur < 16 mm ou double 8 mm, même incorporant des appareils d'enregistrement et reproduction du son9007 11 00p/stS
26.70.15.50Caméras pour films de largeur ≥ 16 mm, même avec prise et reproduction du son9007 19 00p/stS
26.70.16.00Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images9007 20 00 + 9008 [10 00 + 30 00]p/stS
26.70.17.00 zFlashs électroniques (à l'exclusion des lampes flash); matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection9006 [61 00 + 69 00] + 9008 40 00 + 9010 [10 00 + 50 00 + 60 00]S
26.70.18.00Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformats, même avec tirage9008 20 00p/stS
26.70.19.00Parties et accessoires de matériel photographique9006 [91 00 + 99 00] + 9007 [91 00 + 92 00] + 9008 90 00 + 9010 90 00SS2
26.70.21.53Prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés9001 90 00kgS
26.70.21.55Lentilles, prismes, miroirs et éléments d'optique montés9002 90 00p/st @S
26.70.21.70Objectifs en toutes matières montés, autres que pour projecteurs et appareils photographiques et cinématographiques9002 19 00p/stS
26.70.21.80Matières polarisantes en feuilles ou en plaques; filtres9001 20 00 + 9002 20 00kgS
26.70.22.30Jumelles9005 10 00p/stS
26.70.22.50Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc. (à l'exclusion des jumelles et des appareils de radioastronomie)9005 80 00p/st @S
26.70.22.70Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection9011 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 00)]p/stS
26.70.23.10Lunettes de visée pour armes, machines, téléscopes, périscopes, du SH 909013 10 00p/st @S
26.70.23.30Lasers, autres que les diodes laser9013 20 00p/st @S
26.70.23.90Autres appareils et instruments d'optique, n.c.a. dans le SH 909013 [80 (20 + 30 + 90)]S
26.70.24.10Parties et accessoires, des instruments du N 9005 y compris les bâtis9005 90 00SS2
26.70.24.30Parties et accessoires des microscopes optiques du N 90119011 [90 (10 + 90)]SS2
26.70.25.00Parties et accessoires des appareils et instruments du N 90139013 [90 (10 + 90)]SS2
26.80.11.00Bandes et disques magnétiques non-enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues8523 29 15kgS
26.80.12.00Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'exclusion des produits du SH 37), non enregistrés8523 [40 (11 + 13 + 19)]kgS
26.80.13.00Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques8523 [59 10 + 80 10]kgS
26.80.14.00Cartes munies d'une piste magnétique8523 21 00kgS
27.11.10.10Moteurs de puissance ≤ 37,5 W: micromachines (incl. alternateurs)8501 [10 (10 + 91 + 93 + 99)]p/stS
27.11.10.30Moteurs et génératrices à courant continu: 37,5 W < puissance ≤ 750 W8501 31 00p/stS
27.11.10.53Moteurs et génératrices à courant continu: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW8501 32 20p/stS
27.11.10.55Moteurs et génératrices à courant continu: 7,5 kW < puissance ≤ 75 kW8501 32 80p/stS
27.11.10.70Moteurs et génératrices à courant continu: 75 kW < puissance ≤ 375 kW8501 33 00p/stS
27.11.10.90Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 375 kW8501 [34 (50 + 92 + 98)]p/stS
27.11.21.00Moteurs universels de puissance > 37,5 W8501 20 00p/stS
27.11.22.30Moteurs à courant alternatif, monophasés8501 40 20p/stS
27.11.22.50Moteurs à courant alternatif, monophasés: puissance > 750 W8501 40 80p/stS
27.11.23.00Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance ≤ 750 W8501 51 00p/stS
27.11.24.03Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW8501 52 20p/stS
27.11.24.05Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 7,5 kW < puissance ≤ 37 kW8501 52 30p/stS
27.11.24.07Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 37 kW < puissance ≤ 75 kW8501 52 90p/stS
27.11.25.30Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance > 75 kW, moteurs de traction8501 53 50p/stS
27.11.25.40Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 75 kW < puissance ≤ 375 kW8501 53 81p/stS
27.11.25.60Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 375 kW < puissance ≤ 750 kW8501 53 94p/stS
27.11.25.90Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés de puissance > 750 kW8501 53 99p/stS
27.11.26.10Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: puissance ≤ 75 kVA8501 [61 (20 + 80)]p/stS
27.11.26.30Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA8501 62 00p/stS
27.11.26.50Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA8501 63 00p/stS
27.11.26.70Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif puissance > 750 kVA8501 64 00p/stS
27.11.31.10Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel), d’une puissance ≤ 75 kVA8502 [11 (20 + 80)]p/stS
27.11.31.30Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA8502 12 00p/stS
27.11.31.50Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA8502 13 20p/stS
27.11.31.70Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) de puissance > 750 kVA8502 [13 (40 + 80)]p/stS
27.11.32.33Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance ≤ 7,5 kVA8502 20 20p/stS
27.11.32.35Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance > 7,5 kVA8502 [20 (40 + 60 + 80)]p/stS
27.11.32.50Groupes électrogènes (à l’exclusion des groupes à énergie éolienne et à moteurs à piston)8502 [39 (20 + 80)]p/stS
27.11.32.70Convertisseurs rotatifs électriques8502 40 00p/stS
27.11.41.20Transformateurs à diélectrique liquide de puissance ≤ 650 kVA8504 21 00p/stS
27.11.41.50Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 650 kVA mais ≤ 10000 kVA8504 [22 (10 + 90)]p/stS
27.11.41.80Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 10000 kVA8504 23 00p/stS
27.11.42.20Transformateurs de mesure: puissance ≤ 1 kVA8504 [31 (21 + 29)]p/stS
27.11.42.40Transformateurs d'une puissance ≤ 1 kVA autres que de mesure8504 31 80p/stS
27.11.42.60Autres transformateurs, d’une puissance > 1 kVA mais ≤ 16 kVA8504 [32 (20 + 80)]p/stS
27.11.43.30Transformateurs: 16 kVA < puissance ≤ 500 kVA8504 33 00p/stS
27.11.43.80Transformateurs: puissance > 500 kVA8504 34 00p/stS
27.11.50.13Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: bobines de réactance8504 10 20p/stS
27.11.50.15Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: autres que bobines de réactance8504 10 80p/stS
27.11.50.23Redresseurs à semi-conducteur polycristallin8504 40 40p/stS
27.11.50.33Convertisseurs statiques: chargeurs d'accumulateurs8504 40 55p/stS
27.11.50.35Redresseurs8504 40 81p/st @S
27.11.50.40Unités d'alimentation stabilisée pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités8504 40 30p/stS
27.11.50.53Onduleurs, puissance ≤ 7,5 kVA8504 40 84p/st @S
27.11.50.55Onduleurs, puissance > 7,5 kVA8504 40 88p/st @S
27.11.50.70Autres convertisseurs statiques8504 40 90p/st @S
27.11.50.80Autres bobines de réactance et autres selfs8504 [50 (20 + 95)]p/st @S
27.11.61.00Parties reconnaissables des machines des SH 85.01 et 85.028503 [00 (10 + 91 + 99)]SS2
27.11.62.03Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs: noyaux en ferrite8504 90 11kgSS2
27.11.62.05Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs autres que noyaux en ferrite8504 [90 (05 + 18)]SS2
27.11.62.07Parties des convertisseurs statiques8504 [90 (91 + 99)]SS2
27.12.10.10Fusibles et coupe-circuits à fusibles: tension > 1000 V8535 10 00p/st @S
27.12.10.20Disjoncteurs8535 [21 00 + 29 00]p/st @S
27.12.10.30Sectionneurs et interrupteurs8535 [30 (10 + 90)]p/st @S
27.12.10.40Parafoudres, limiteurs de tension et écrêteurs de surtension: tension > 1000 V8535 40 00p/st @S
27.12.10.90Autres appareils de coupure ou de protection > 1000 V du SH 85.358535 90 00p/st @S
27.12.21.30Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 10 A8536 10 10p/st @S
27.12.21.50Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1000 V, 10 A < intensité ≤ 63 A8536 10 50p/st @S
27.12.21.70Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour tension ≤ 1000 V, intensité > 63 A8536 10 90p/st @S
27.12.22.30Disjoncteurs pour tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 63 A8536 20 10p/st @S
27.12.22.50Disjoncteurs: tension ≤ 1000 V, intensité > 63 A8536 20 90p/st @S
27.12.23.30Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 16 A8536 30 10p/st @S
27.12.23.50Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, 16 A <intensité ≤ 125 A8536 30 30p/st @S
27.12.23.70Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, intensité > 125 A8536 30 90p/st @S
27.12.24.33Relais: tension ≤ 60 V, intensité ≤ 2 A8536 41 10p/st @S
27.12.24.35Relais: tension ≤ 60 V, intensité > 2 A8536 41 90p/st @S
27.12.24.50Relais et contacteurs: tension > 60 V et ≤ 1000 V8536 49 00p/st @S
27.12.31.30Armoires de commande numérique avec automate incorporé, tension ≤ 1000 V8537 10 10p/st @S
27.12.31.50Automates programmables industriels, tension ≤ 1000 V8537 10 91p/st @S
27.12.31.70Autres supports pour commande ou distribution électrique, tension ≤ 1000 V8537 10 99p/st @S
27.12.32.03Tableaux de commande et similaires: 1000 V < tension ≤ 72,5 kV8537 20 91p/st @S
27.12.32.05Tableaux de commande et similaires: tension > 72,5 kV8537 20 99p/st @S
27.12.40.30Armoires, coffrets, tableaux et autres supports du SH 85.37, non équipés8538 10 00p/st @S
27.12.40.90Autres parties reconnaissables des appareils des SH 85.35, 85.36 et 85.378538 [90 (11 + 19 + 91 + 99)]SS2
27.20.11.00Piles et batteries de piles électriques8506 [10 (11 + 15 + 19 + 91 + 95 + 99) + 30 (10 + 30 + 90) + 40 (10 + 30 + 90) + 50 (10 + 30 + 90) + 60 (10 + 30 + 90) + 80 (05 + 11 + 15 + 90)]p/stS
27.20.12.00Parties de piles et batteries de piles électriques du SH 85.068506 90 00SS2
27.20.21.00Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs8507 [10 (41 + 49 + 92 + 98)]p/stS
27.20.22.10Accumulateurs de traction au plomb (à l'exclusion des accumulateurs pour le démarrage des moteurs à piston)8507 [20 (41 + 49)]ce/elS
27.20.22.50Accumulateurs au plomb (à l'exclusion des accumulateurs de traction et des accumulateurs pour le démarrage des moteurs à piston)8507 [20 (92 + 98)]ce/elS
27.20.23.00Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres8507 [30 (20 + 81 + 89) + 40 00 + 80 (20 + 30 + 80)]p/st @S
27.20.24.00Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs8507 [90 (20 + 30 + 90)]SS2
27.31.11.00Câbles de fibres optiques8544 70 00kgS
27.31.12.00Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)9001 [10 (10 + 90)]kgS
27.32.11.30Fils pour bobinage émaillés ou laqués8544 [11 10 + 19 10]kgS
27.32.11.50Autres fils pour bobinage8544 [11 90 + 19 90]kgS
27.32.12.00Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, pour contrôle et transmission de données, munis ou non de connecteurs, pour une tension ≤ 80 V8544 20 00kgS
27.32.13.40Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1000 V, munis de pièces de connexion8544 [42 (10 + 90)]kgS
27.32.13.80Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1000 V, non munis de pièces de connexion8544 [49 (20 + 91 + 93 + 95 + 99)]kgS
27.32.14.00Conducteurs électriques pour une tension > 1 kV8544 [60 (10 + 90)]kgS
27.33.11.00Autres interrupteurs, sectionneurs, commutateurs: tension ≤ 1000 V8536 [50 (03 + 05 + 07 + 11 + 15 + 19 + 80)]p/st @S
27.33.12.00Douilles de lampes pour une tension ≤ 1000 V8536 [61 (10 + 90)]p/st @S
27.33.13.10Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, tension ≤ 1000 V8536 69 10p/st @S
27.33.13.30Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, tension ≤ 1000 V8536 69 30p/st @S
27.33.13.50Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, tension ≤ 1000 V8536 69 90p/st @S
27.33.13.60Canalisations et éléments préfabriqués pour canalisations électriques, tension ≤ 1000 V8536 90 01p/st @S
27.33.13.70Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, tension ≤ 1000 V8536 90 10p/st @S
27.33.13.80Autres appareils pour connexions de circuits électriques, tension ≤ 1000 V8536 [70 00 + 90 (20 + 85)]p/st @S
27.33.14.10Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques3925 90 20kgS
27.33.14.30Pièces isolantes en matières plastiques8547 20 00kgS
27.40.11.00Phares et projecteurs scellés8539 10 00p/stS
27.40.12.50Lampes halogènes, au tungstène (UV et infra-rouge excl.): pour motocycles et véhicules automobiles8539 21 30p/stS
27.40.12.93Lampes halogènes, au tungstène, à voltage > 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles8539 21 92p/stS
27.40.12.95Lampes halogènes, au tungstène, à voltage ≤ 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles8539 21 98p/stS
27.40.13.00Autres lampes, puissance ≤ 200 W et voltage > 100 V8539 [22 (10 + 90)]p/stS
27.40.14.60Autres lampes et tubes à incandescence, pour motocycles ou autres véhicules automobiles8539 29 30p/stS
27.40.14.90Lampes à incandescence n.c.a.8539 [29 (92 + 98)]p/stS
27.40.15.10Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, à deux culots (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets)8539 31 10p/stS
27.40.15.30Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou à deux culots)8539 31 90p/stS
27.40.15.50Autres lampes et tubes à décharge (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets)8539 [32 (10 + 50 + 90) + 00)]p/stS
27.40.15.70Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc8539 [41 00 + 49 (10 + 30)]p/stS
27.40.21.00Lampes électriques portatives à batteries sèches, à accumulateurs, à dispositifs électro-magnétiques8513 10 00p/st @S
27.40.22.00Lampes de chevet, bureau, lampadaires d'intérieur, électriques (incl.portables)9405 [20 (11 + 19 + 30 + 50 + 91 + 99)]p/st @S
27.40.23.00Appareils d'éclairage non électriques9405 50 00p/st @S
27.40.24.00Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires9405 [60 (20 + 80)]p/st @S
27.40.25.00Lustres et et autres appareils d'éclairage à suspendre au plafond ou fixer au mur, sauf pour espaces et voies publiques9405 [10 (21 + 28 + 30 + 50 + 91 + 98)]p/st @S
27.40.31.00 zLampes-éclair, cubes-éclair et similaires9006 69 00p/stS
27.40.32.00Guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël9405 30 00p/st @S
27.40.33.00Autres appareils d'éclairage électrique: projecteurs9405 40 10p/st @S
27.40.39.10Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle autres que pour bicyclettes8512 20 00kgS
27.40.39.30Autres appareils d'éclairage électrique à l'exclusion des projecteurs9405 [40 (31 + 35 + 39 + 91 + 95 + 99)]p/st @S
27.40.41.00Parties des lampes et tubes du SH 85.398539 [90 (10 + 90)]SS2
27.40.42.30Parties de lampes électriques portatives du SH 85.138513 90 00SS2
27.40.42.50Parties (excl. verre et plastique) des appareils du SH 94.059405 99 00S
27.51.11.10Réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées8418 [10 (20 + 80)]p/stS
27.51.11.33Réfrigérateurs domestiques autres qu'à encastrer8418 [21 (10 + 51 + 91 + 99) + 00)]p/stS
27.51.11.35Réfrigérateurs à encastrer8418 21 59p/stS
27.51.11.50Congélateurs-conservateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l8418 [30 (20 + 80)]p/stS
27.51.11.70Congélateurs-conservateurs de type armoire, à capacité ≤ 900 l8418 [40 (20 + 80)]p/stS
27.51.12.00Lave-vaisselle de type ménager8422 11 00p/stS
27.51.13.00Lave-linge et sèche-linge domestiques8450 [11 (11 + 19 + 90) + 12 00 + 19 00] + 21 00]p/st @S
27.51.14.00Couvertures chauffantes électriques6301 10 00p/stS
27.51.15.30Ventilateurs8414 51 00p/stS
27.51.15.80Hottes dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm8414 60 00p/stS
27.51.21.23Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 1500 W et ayant un réceptacle à poussières d'une contenance ≤ 20 l8508 11 00p/stS
27.51.21.25Autres aspirateurs à moteur électrique incorporé8508 19 00p/stS
27.51.21.70Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, presselégumes, pour usage domestique8509 40 00p/stS
27.51.21.90Appareils domestiques électromécaniques n.c.a. du SH 85.098509 80 00kgS
27.51.22.00Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé8510 [10 00 + 20 00 + 30 00]p/stS
27.51.23.13Casques séchoirs électriques8516 31 10p/stS
27.51.23.15Sèche-cheveux électriques autres que casques séchoirs8516 31 90p/stS
27.51.23.30Appareils électrothermiques pour la coiffure autres que les sèche-cheveux et les casques séchoirs8516 32 00p/st @S
27.51.23.50Appareils électrothermiques pour sécher les mains8516 33 00p/stS
27.51.23.70Fers à repasser électriques8516 [40 (10 + 90)]p/stS
27.51.24.10Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé)8508 60 00p/stS
27.51.24.30Cafetières et théières électriques8516 71 00p/stS
27.51.24.50Grille-pain électriques8516 72 00p/stS
27.51.24.90Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain)8516 [79 (20 + 70)]p/stS
27.51.25.30Chauffe-eau électriques instantanés8516 10 11p/stS
27.51.25.50Chauffe-eau électriques autres qu'instantanés8516 10 19p/stS
27.51.25.70Thermoplongeurs8516 10 90p/stS
27.51.26.30Radiateurs électriques à accumulation8516 21 00p/stS
27.51.26.50Radiateurs à circulation de liquide, convecteurs et radiateurs soufflants, électriques8516 [29 (10 + 50 + 91)]p/stS
27.51.26.90Autres radiateurs électriques8516 29 99p/stS
27.51.27.00Fours à micro-ondes8516 50 00p/stS
27.51.28.10Cuisinières8516 60 10p/stS
27.51.28.33Réchauds électriques à encastrer8516 60 51p/stS
27.51.28.35Réchauds électriques, autres qu'à encastrer8516 60 59p/stS
27.51.28.50Grille-viande et rôtissoires8516 60 70p/stS
27.51.28.70Fours électriques à encastrer8516 60 80p/stS
27.51.28.90Fours électriques autres qu'à encastrer8516 60 90p/stS
27.51.29.00Résistances chauffantes autres que celles du SH 85.458516 [80 (20 + 80)]kgS
27.51.30.10Parties d'apirateurs8508 70 00SS2
27.51.30.30Parties d'appareils domestiques électromécaniques du SH 85.098509 90 00SS2
27.51.30.50Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé8510 90 00SS2
27.51.30.70Parties des appareils du SH 85.168516 90 00SS2
27.52.11.13Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier), avec fours7321 11 10p/stS
27.52.11.15Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier) sans fours7321 11 90p/stS
27.52.11.90Autres appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques7321 [12 00 + 19 00] + 19 10]p/st @SS2
27.52.12.33Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, avec évacuation des gaz brûlés7321 81 10p/stS
27.52.12.35Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, sans dispositif d'évacuation des gaz brûlés7321 81 90p/stS
27.52.12.50Appareils autres que de cuisson à combustibles liquides, en fonte, fer ou acier7321 [82 (10 + 90)]p/stS
27.52.12.70Appareils autres que cuisson à combustibles solides en fonte, fer ou acier7321 89 00p/stS
27.52.13.00Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques7322 90 00p/st @S
27.52.14.00Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané à gaz, ou à accumulation8419 [11 00 + 19 00]p/st @S
27.52.20.00Parties des appareils de cuisson et de chauffage en fonte, fer ou acier du SH 73.217321 90 00S
27.90.11.50Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d'antennes et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans le SH 85 (à l’exclusion des bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage)8543 [70 (10 + 30 + 60 + 90)]S
27.90.12.30Isolateurs pour l'électricité autres qu'en verre ou céramique8546 [90 (10 + 90)]kgS
27.90.12.80Conduits, profilés et chemins de cables pour canalisations …, isolés intérieurement8547 90 00kgS
27.90.13.30Électrodes des types utilisés pour fours8545 11 00kgS
27.90.13.50Électrodes autres que celles des types utilisés pour fours8545 [19 (10 + 90)]kgS
27.90.13.70Balais en charbon8545 20 00kgS
27.90.13.90Autres articles en graphite ou carbone avec ou sans métal pour électricité8545 [90 (10 + 90)]kgS
27.90.20.20Panneaux indicateurs à cristaux liquides: LCD8531 [20 (40 + 95)]kgS
27.90.20.50Panneaux indicateurs à diodes: LED8531 20 20kgS
27.90.20.80Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle8531 [80 (20 + 95)]kgS
27.90.31.09Fers et pistolets à braser électriques8515 11 00p/st @S
27.90.31.18Machines et appareils électriques pour le brasage autres que les fers et les pistolets8515 19 00p/st @S
27.90.31.45Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux par résistance8515 [21 00 + 29 (10 + 90)]p/st @S
27.90.31.54Machines et appareils automatiques pour le soudage des métaux à l'arc ou à jet de plasma8515 31 00p/st @S
27.90.31.63Machines et appareils manuels à électrodes enrobées pour le soudage des métaux à l'arc8515 [39 (13 + 18)]p/st @S
27.90.31.72Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc protégé8515 39 90p/st @S
27.90.31.81Machines et appareils électriques pour le traitement des métaux8515 [80 (11 + 19)]p/stS
27.90.31.91Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf micro-soudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)8515 80 90p/stS
27.90.32.00Parties des machines et appareils du SH 85.158515 90 00SS2
27.90.33.30Parties des appareils électriques du SH 85.308530 90 00SS2
27.90.33.50Parties des appareils du SH 85.318531 [90 (20 + 85)]SS2
27.90.33.70Parties de machines et appareils n.c.a. du 858543 90 00SS2
27.90.33.90Parties électriques de machines ou appareils n.c.a. du 858548 [90 (20 + 90)]S
27.90.40.10Accélérateurs de particules8543 10 00kgS
27.90.40.30Générateurs de signaux8543 20 00kgS
27.90.40.50Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques8505 20 00p/st @S
27.90.40.60Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation et leurs parties n.c.a.8505 [90 (10 + 30 + 50 + 90)]kgSS2
27.90.40.70Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage8543 [70 (51 + 55 + 59)]p/stS
27.90.51.00Condensateurs de puissance fixes pour réseaux électriques 50/60 Hz8532 10 00p/st @S
27.90.52.20Condensateurs électrolytiques au tantale ou à l'aluminium (à l’exclusion des condensateurs de puissance)8532 [21 00 + 22 00]p/st @S
27.90.52.40Autres condensateurs fixes n.c.a.8532 [23 00 + 24 00 + 25 00 + 29 00]p/st @S
27.90.53.00Condensateurs variables ou ajustables8532 30 00p/st @S
27.90.60.35Résistances électriques fixes, pour une puissance ≤ 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)8533 21 00p/st @S
27.90.60.37Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)8533 29 00p/st @S
27.90.60.55Résistances variables bobinées: puissance ≤ 20 W8533 31 00p/st @S
27.90.60.57Résistances variables bobinées: puissance > 20 W8533 39 00p/st @S
27.90.60.80Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes); résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l’exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes)8533 [10 00 + 40 (10 + 90)]p/st @S
27.90.70.10Appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle pour voies ferrées8530 10 00S
27.90.70.30Autres appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle8530 80 00kgS
27.90.81.00Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables8532 90 00SS2
27.90.82.00Parties de résistances électriques non chauffantes du N 85338533 90 00SS2
28.11.11.00Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux, de type hors-bord8407 [21 (10 + 91 + 99)]p/stS
28.11.12.00Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux (autres que du type hors-bord); moteurs à explosion (à l'exclusion des moteurs pour l'aviation ou à pistons alternatifs pour la propulsion des véhicules du 87)8407 [29 00 + 90 (10 + 50 + 80 + 90)]p/stS
28.11.13.11Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance ≤ 200 kW8408 [10 (23 + 27 + 31 + 39 + 41 + 49)]p/stS
28.11.13.15Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 1000 kW8408 [10 (51 + 59 + 61 + 69 + 71 + 79)]p/stS
28.11.13.19Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW8408 [10 (81 + 89 + 91 + 99)]p/stS
28.11.13.20Moteurs diesels ou semi-diesels de propulsion pour véhicules ferroviaires8408 90 21p/stS
28.11.13.31Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance ≤ 15 kW8408 90 41p/stS
28.11.13.33Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 15 kW, ≤ 30 kW8408 90 43p/stS
28.11.13.35Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 30 kW, ≤ 50 kW8408 90 45p/stS
28.11.13.37Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 50 kW, ≤ 100 kW8408 90 47p/stS
28.11.13.53Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 100 kW, ≤ 200 kW8408 90 61p/stS
28.11.13.55Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 200 kW, ≤ 300 kW8408 90 65p/stS
28.11.13.57Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 300 kW, ≤ 500 kW8408 90 67p/stS
28.11.13.73Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 500 kW, ≤ 1000 kW8408 90 81p/stS
28.11.13.75Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 1000 kW8408 [90 (85 + 89)]p/stS
28.11.21.60Turbines à vapeur (à l’exclusion de leurs parties)8406 [10 00 + 81 00 + 82 00]kW @S
28.11.22.00Turbines et roues hydrauliques8410 [11 00 + 12 00 + 13 00]kW @S
28.11.23.00Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs8411 [81 00 + 82 (20 + 60 + 80)]kW @S
28.11.24.00Groupes électrogènes à énergie éolienne8502 31 00p/stS
28.11.31.00Parties de turbines à vapeur8406 [90 (10 + 90)]SS2
28.11.32.00Parties de turbines et roues hydrauliques (régulateurs incl.)8410 90 00SS2
28.11.33.00Parties de turbines à gaz (sauf de turboréacteurs et de turbopropulseurs)8411 99 00S
28.11.41.00Parties de moteurs à étincelles, autres que pour l'aviation8409 91 00SS2
28.11.42.00Parties de moteurs diesels8409 99 00SS2
28.12.11.30Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), autres que systèmes hydrauliques8412 21 80p/st @S
28.12.11.80Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)8412 31 00p/st @S
28.12.12.00Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs8412 [29 (81 + 89) + 39 00 + 80 (10 + 80)]p/st @S
28.12.13.20Pompes à piston, oléohydrauliques8413 50 61p/stS
28.12.13.50Pompes à engrenages: pompes oléohydrauliques8413 60 31p/stS
28.12.13.80Pompes à palettes entraînées, oléohydrauliques8413 60 61p/stS
28.12.14.20Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs8481 10 05kgS
28.12.14.50Valves pour transmissions oléohydrauliques8481 20 10kgS
28.12.14.80Valves pour transmissions pneumatiques8481 20 90kgS
28.12.15.30Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques alternatives)8413 50 20p/st @S
28.12.15.80Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques rotatives)8413 60 20p/st @S
28.12.16.30Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), systèmes hydrauliques8412 21 20p/st @S
28.12.16.80Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne: systèmes hydrauliques8412 29 20p/st @S
28.12.20.00Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques8412 [90 (20 + 40 + 80)]SS2
28.13.11.05Pompes à carburants ou lubrifiants, à dispositif mesureur, pour garages et stations-service8413 11 00p/stS
28.13.11.25Pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, autres que pour garages et stations-service8413 19 00p/stS
28.13.11.45Pompes à bras pour liquides, autres que celles des 8413.11 ou 8413.198413 20 00p/stS
28.13.11.65Pompes à carburant, huile … pour moteurs à explosion ou diesels8413 [30 (20 + 80)]p/stS
28.13.11.85Pompes à béton8413 40 00p/stS
28.13.12.20Pompes doseuses8413 50 40p/stS
28.13.12.50Pompes alternatives à pistons en ligne8413 50 69p/stS
28.13.12.80Pompes volumétriques alternatives autres qu'agrégats hydrauliques, pompes doseuses ou à piston8413 50 80p/stS
28.13.13.20Pompes à engrenages autres qu'oléohydrauliques8413 60 39p/stS
28.13.13.40Pompes à palettes entraînées, autres qu'oléohydrauliques8413 60 69p/stS
28.13.13.60Pompes à vis hélicoïdales8413 60 70p/stS
28.13.13.80Pompes volumétriques rotatives, n.c.a8413 60 80p/stS
28.13.14.13Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, d'assèchement8413 70 21p/stS
28.13.14.15Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées8413 70 29p/stS
28.13.14.17Circulateurs de chauffage domestique étanches8413 70 30p/stS
28.13.14.20Pompes roto-dynamiques, avec orifice de refoulement ≤ 15mm8413 70 35p/stS
28.13.14.30Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral8413 70 45p/stS
28.13.14.51Pompes monobloc monocellulaires, à simple flux8413 70 51p/stS
28.13.14.53Pompes centrifuge monocellulaires, à simple flux autres que monobloc8413 70 59p/stS
28.13.14.55Pompes à roues radiales monocellulaires, à plusieurs flux8413 70 65p/stS
28.13.14.60Pompes centrifuges, à roues radiales, multicellulaires8413 70 75p/stS
28.13.14.71Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial)8413 70 81p/stS
28.13.14.75Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial)8413 70 89p/stS
28.13.14.80Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides8413 [81 00 + 82 00]p/stS
28.13.21.70Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption8414 [10 (25 + 81)]p/stS
28.13.21.90Autres pompes à vide8414 [10 (20 + 89)]p/stS
28.13.22.00Pompes à air, à main ou à pied8414 [20 (20 + 80)]p/stS
28.13.23.00Compresseurs frigorifiques8414 [30 (20 + 81 + 89)]p/stS
28.13.24.00Compresseurs d’air remorquables8414 [40 (10 + 90)]p/stS
28.13.25.30Turbocompresseurs, monocellulaires8414 80 11p/stS
28.13.25.50Turbocompresseurs, multicellulaires8414 80 19p/stS
28.13.26.30Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit ≤ 60 m3/heure8414 80 22p/stS
28.13.26.50Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit > 60 m3/heure8414 80 28p/stS
28.13.26.70Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit ≤ 120 m3/heure8414 80 51p/stS
28.13.26.90Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit > 120 m3/heure8414 80 59p/stS
28.13.27.30Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre8414 80 73p/stS
28.13.27.53Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis8414 80 75p/stS
28.13.27.55Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu'à vis8414 80 78p/stS
28.13.28.00Autres appareils du SH 84.148414 80 80p/stS
28.13.31.00Parties pour pompes pour liquides ou élévateurs à liquides8413 [91 00 + 92 00]SS2
28.13.32.00Parties des pompes à air, à vide, des compresseurs et des hottes8414 90 00SS2
28.14.11.20Détendeurs en fonte ou en acier non combinés avec filtres ou lubrificateurs8481 10 19kgS
28.14.11.40Détendeurs, autres qu'en fonte ou en acier, non combinés avec filtres ou lubrificateurs8481 10 99kgS
28.14.11.60Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, etc.8481 [30 (91 + 99)]kgS
28.14.11.70Valves pour pneumatiques et chambres à air8481 80 40kgS
28.14.11.80Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, etc.8481 [40 (10 + 90)]kgS
28.14.12.33Mélangeurs, mitigeurs de robinetterie sanitaire8481 80 11kgS
28.14.12.35Articles de robinetterie sanitaire, autres que mélangeurs ou mitigeurs8481 80 19kgS
28.14.12.53Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central8481 80 31kgS
28.14.12.55Robinetterie pour radiateurs de chauffage central, autres que robinets thermostatiques8481 80 39kgS
28.14.13.13Vannes de régulation de température8481 80 51kgS
28.14.13.15Vannes de régulation autres que de température8481 80 59kgS
28.14.13.33Robinets et vannes à passage direct, en fonte8481 80 61kgS
28.14.13.35Robinets et vannes à passage direct, en acier8481 80 63kgS
28.14.13.37Robinets et vannes à passage direct, autres qu'en fonte ou en acier8481 80 69kgS
28.14.13.53Robinets à soupapes, en fonte8481 80 71kgS
28.14.13.55Robinets à soupapes, en acier8481 80 73kgS
28.14.13.57Robinets à soupapes, autres qu'en fonte ou acier8481 80 79kgS
28.14.13.73Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique8481 80 81kgS
28.14.13.75Robinets à papillon8481 80 85kgS
28.14.13.77Robinets à membrane8481 80 87kgS
28.14.13.80Autres robinets du SH 84.81 n.c.a.8481 80 99kgS
28.14.20.00Parties des articles du SH 84.818481 90 00SS2
28.15.10.30Roulements à billes8482 [10 (10 + 90)]kgS
28.15.10.53Roulements à rouleaux coniques8482 20 00kgS
28.15.10.55Roulements à rouleaux en forme de tonneau8482 30 00kgS
28.15.10.57Roulements à rouleaux cylindriques8482 50 00kgS
28.15.10.70Roulements à aiguilles8482 40 00kgS
28.15.10.90Autres roulements du SH 84.82 n.c.a. (y compris les roulements combinés)8482 80 00kgS
28.15.21.30Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles7315 11 10kgS
28.15.21.50Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fonte, fer ou acier7315 11 90kgS
28.15.21.70Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier, autres qu'à rouleaux7315 12 00kgS
28.15.22.30Manivelles et vilebrequins8483 [10 (21 + 25 + 29)]kgSS2
28.15.22.50Arbres de transmission à cardan8483 10 50kgSS2
28.15.22.70Arbres de transmission autres qu'à cardan8483 10 95kgSS2
28.15.23.30Paliers à roulements incorporés8483 20 00kgS
28.15.23.50Paliers, autres qu'à roulement incorporé; coussinets8483 [30 (32 + 38 + 80)]kgSS2
28.15.24.32Réducteurs pour installations fixes, réducteurs à roues cylindriques8483 40 21kgS
28.15.24.33Réducteurs …, réducteurs à roues coniques ou roues coniques/cylindriques8483 40 23kgS
28.15.24.34Réducteurs …, réducteurs à vis sans fin8483 40 25kgS
28.15.24.40Autres réducteurs8483 40 29kgS
28.15.24.50Réducteurs, multiplicateurs et réducteurs de vitesse8483 [40 (51 + 59)]kgS
28.15.24.73Vis à billes ou à rouleaux8483 40 30kgS
28.15.24.75Autres organes de transmission8483 40 90kgS
28.15.25.00Volants et poulies (y compris poulies à moufles)8483 [50 (20 + 80)]kgS
28.15.26.00Embrayages, organes d'accouplements, (y compris joints d'articulation)8483 [60 (20 + 80)]kgS
28.15.31.30Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements8482 [91 (10 + 90)]kgSS2
28.15.31.50Parties de roulements autres que billes, galets, rouleaux et aiguilles8482 99 00SS2
28.15.32.00Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier7315 19 00S
28.15.39.30Parties de paliers pour roulements de tous genres8483 90 20SS2
28.15.39.50Parties des produits du 84.83, autres que de paliers pour roulements de tous genres8483 [90 (81 + 89)]SS2
28.21.11.30Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides8416 [10 (10 + 90)]p/stS
28.21.11.50Brûleurs pour l'alimentation des foyers (y compris les brûleurs mixtes) autres qu'à combustibles liquides8416 [20 (10 + 20 + 80)]p/st @S
28.21.11.70Foyers automatiques (y.c. avant-foyers, grilles mécaniques, …)8416 30 00p/st @S
28.21.12.30Fours non électriques pour traitement thermique des minerais ou métaux8417 10 00p/st @S
28.21.12.70Fours industriels ou de laboratoire non-électriques, y compris les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage)8417 [80 (30 + 50 + 70)]kgS
28.21.13.30Fours électriques de boulangerie, de biscuiteries ou de pâtisserie8514 10 10p/st @S
28.21.13.51Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect), autres que de boulangerie, de biscuiterie ou de pâtisserie8514 10 80kgS
28.21.13.53Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction8514 20 10kgS
28.21.13.55Fours industriels ou de laboratoires et autres appareils pour le traitement thermique des matières, sauf fours à résistance, induction ou infra-rouges8514 [20 80 + 30 99 + 40 00]kgS
28.21.13.57Fours industriels ou de laboratoires à rayons infrarouges8514 30 19kgS
28.21.14.30Parties des brûleurs et foyers automatiques8416 90 00SS2
28.21.14.50Parties de fours industriels ou de laboratoires et d'incinérateurs, non électriques8417 90 00SS2
28.21.14.70Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires8514 90 00SS2
28.22.11.30Palans à moteur électrique8425 11 00p/stS
28.22.11.70Palans autres qu'à moteur électrique8425 19 00p/stS
28.22.12.60Treuils et cabestans (à l’exclusion de ceux pour véhicules)8425 [31 00 + 39 00]p/stS
28.22.13.30Élévateurs fixes de voiture pour garage8425 41 00p/stS
28.22.13.50Crics et vérins hydrauliques autres qu'élévateurs fixes de voiture pour garage8425 42 00p/stS
28.22.13.70Crics et vérins autres qu'hydrauliques (à l'exclusion des élévateurs fixes de voiture pour garage)8425 49 00p/stS
28.22.14.20Ponts et poutres roulants sur supports fixes8426 11 00p/st @S
28.22.14.33Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers8426 12 00p/st @S
28.22.14.35Ponts et poutres roulants, portiques, ponts-grues, autres que fixes ou sur pneumatiques8426 19 00p/st @S
28.22.14.40Grues à tour ou sur portiques8426 [20 00 + 30 00]p/st @S
28.22.14.50Machines et appareils autopropulsés n.c.a. du SH 84.268426 [41 00 + 49 00]p/st @S
28.22.14.60Machines et appareils à monter sur véhicules routiers8426 [91 (10 + 90)]p/st @S
28.22.14.70Machines et appareils de déchargement ou manutention, autres8426 99 00p/st @S
28.22.15.13Chariots autopropulsés à moteur électrique, élevant à une hauteur ≥ 1 mètre8427 10 10p/stS
28.22.15.15Chariots autopropulsés à moteur électrique élevant à une hauteur < 1 mètre8427 10 90p/stS
28.22.15.30Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage8427 [20 (11 + 19 + 90)]p/stS
28.22.15.50Chariots de manutention non automoteurs avec dispositif de levage8427 90 00p/stS
28.22.15.70Chariots automobiles (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares8709 [11 (10 + 90) + 19 (10 + 90)]p/stS
28.22.16.30Ascenseurs et monte-charge, électriques8428 10 20p/st @S
28.22.16.50Ascenseurs et monte-charge, autres qu'électriques8428 10 80p/st @S
28.22.16.70Escaliers mécaniques et trottoirs roulants8428 40 00p/st @S
28.22.17.40Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques8428 [20 (20 + 80)]p/st @S
28.22.17.50Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à benne, autres que pour mines ou autres travaux souterrains8428 32 00p/st @S
28.22.17.70Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à bande ou courroie autres que pour mines ou autres travaux souterrains8428 33 00p/st @S
28.22.17.93Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets autres que pour mines ou autres travaux souterrains8428 39 20p/st @S
28.22.17.95Appareils élévateurs, transporteurs à action continue autres qu'à benne, bande, courroie, rouleaux ou galets, et autres que pour mines, etc.8428 39 90p/st @S
28.22.18.20Téléphériques, remonte-pentes, mécanismes de traction pour funiculaires8428 60 00p/st @S
28.22.18.40Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.c.a.8428 90 90p/st @S
28.22.18.50Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole8428 [90 (71 + 79)]p/st @S
28.22.19.30Parties d'autres machines et appareils des SH 84.25, 84.27 et 84.28 (sauf 8428.10 et .40)8431 [10 00 + 20 00 + 39 (10 + 70)]SS2
28.22.19.50Parties d'ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques de la NC 8428.10 + .408431 31 00SS2
28.22.19.70Parties des chariots automobiles du SH 87.098709 90 00SS2
28.22.20.00Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins, pinces des SH 84.26 et 84.298431 41 00kgSS2
28.23.11.00Machines à écrire et machines de traitement de texte8469 [00 (10 + 91 + 99)]p/stS
28.23.12.00Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul8470 [10 00 + 21 00 + 29 00]p/stS
28.23.13.00Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul8470 [30 00 + 50 00 + 90 00]p/stS
28.23.21.00Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie8443 [39 (10 + 31 + 39)]p/stS
28.23.22.00Machines offset de bureau alimentées en feuilles ≤ 22 × 36 cm8443 12 00p/stS
28.23.23.00Autres machines de bureau8472 [10 00 + 30 00 + 90 (10 + 70)] + 51)]p/st @S
28.23.24.00Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer8473 [10 (11 + 19 + 90) + 21 (10 + 90) + 29 (10 + 90)]S
28.23.25.00Parties et accessoires des machines du SH 84.728473 [40 (11 + 18 + 80)]S
28.23.26.00Parties et accessoires des imprimantes du SH 8443.38443 [99 (10 + 90)]SS2
28.24.11.13Perceuses électriques portatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure8467 21 10p/stS
28.24.11.15Perceuses portatives électropneumatiques8467 21 91p/stS
28.24.11.17Perceuses électriques portatives à source d'énergie extérieure, autres qu'électropneumatiques8467 21 99p/stS
28.24.11.23Scies à chaîne à moteur électrique incorporé8467 22 10p/stS
28.24.11.25Scies circulaires portatives à moteur électrique incorporé8467 22 30p/stS
28.24.11.27Scies portatives électriques autres que circulaires (par ex. scies alternatives)8467 22 90p/stS
28.24.11.33Outils électro-mécaniques portatifs, du type utilisé pour le travail des matières textiles8467 29 10p/st @S
28.24.11.35Outils portatifs électriques fonctionnant sans source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.28467 29 30p/stS
28.24.11.50Meuleuses, ponceuses et rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure8467 [29 (51 + 53 + 59 + 70)]p/stS
28.24.11.80Taille-haies, ciseaux à pelouse, cisailles à couper les bordures de gazon à moteur électrique à source extérieure d'énergie8467 29 80p/stS
28.24.11.90Outils portatifs à moteur électrique à source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.298467 29 90p/stS
28.24.12.40Outils pneumatiques pour emploi à la main, même à percussion8467 [11 (10 + 90) + 00)]p/st @S
28.24.12.60Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur autre qu'électrique incorporé8467 81 00p/stS
28.24.12.80Outils hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé pour emploi à la main, n.c.a.8467 89 00p/st @S
28.24.21.00Parties d'outils à moteur incorporé, pour emploi à la main8467 [91 00 + 99 00]SS2
28.24.22.50Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main8467 92 00SS2
28.25.11.30Échangeurs de chaleur8419 50 00p/st @S
28.25.11.50Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz8419 60 00p/st @S
28.25.12.20Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type "split-system" (systèmes à éléments séparés)8415 [10 (10 + 90)]p/st @S
28.25.12.40Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles8415 20 00p/st @S
28.25.12.50Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération (sauf pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type "split-system")8415 [81 00 + 82 00]p/st @S
28.25.12.70Conditionneurs d'air, sans dispositif de réfrigération, autres que compacts pour murs ou fenêtres8415 83 00p/st @S
28.25.13.33Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés pour produits congelés8418 50 11p/stS
28.25.13.35Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, autres que pour produits congelés8418 50 19p/stS
28.25.13.60Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs8418 50 90p/stS
28.25.13.80Pompes à chaleur, à l'exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du SH 84.158418 61 00p/st @S
28.25.13.90Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid du SH 8418.698418 69 00p/st @S
28.25.14.10Appareils de filtration ou épuration de l'air8421 39 20p/st @S
28.25.14.30Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé catalytique et à l'exclusion des appareils pour la séparation isotopique)8421 39 80p/st @S
28.25.14.40Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé catalytique8421 39 60p/st @S
28.25.20.30Ventilateurs axiaux autres que domestiques8414 59 20p/stS
28.25.20.50Ventilateurs centrifuges autres que domestiques8414 59 40p/stS
28.25.20.70Ventilateurs non domestiques autres qu'axiaux ou centrifuges8414 59 80p/stS
28.25.30.10Parties de conditionneurs d'air8415 90 00SS2
28.25.30.30Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid8418 91 00p/st @S
28.25.30.50Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager8418 99 10p/st @S
28.25.30.70Autres parties de réfrigérateurs, congélateurs et pompes à chaleur, n.c.a. du SH 84.188418 99 90S
28.25.30.80Parties d'appareils et dispositifs (autres que de type ménager), même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.c.a.8419 [90 (15 + 85)]SS2
28.29.11.00Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification8405 10 00 + 8419 40 00p/st @S
28.29.12.30Appareils pour filtration ou épuration des eaux8421 21 00p/st @S
28.29.12.50Appareils pour filtration ou épuration des boissons autres que l'eau8421 22 00p/st @S
28.29.12.70Appareils pour filtration ou épuration des liquides autres que les boissons (y compris l'eau) ou les huiles minérales dans les moteurs thermiques8421 29 00p/st @S
28.29.13.30Appareils pour filtration des huiles minérales dans les moteurs thermiques8421 23 00p/st @S
28.29.13.50Filtres d'entrée d'air pour moteurs thermiques8421 31 00p/st @S
28.29.21.20Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients8422 20 00p/st @S
28.29.21.50Machines à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs…; appareils à gazéifier les boissons8422 30 00p/st @S
28.29.21.80Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises8422 40 00p/st @S
28.29.22.10Extincteurs, même chargés8424 10 00p/st @S
28.29.22.20Pistolets aérographes et appareils similaires8424 20 00p/st @S
28.29.22.30Machines et appareils à jet de sable, de vapeur et appareils à jet similaire8424 [30 (01 + 08 + 10 + 90)]p/st @S
28.29.22.40Autres appareils à projeter, disperser, pulvériser liquides ou poudres (à l'exclusion des appareils des SH 8424.10, .20 et .30 ainsi que des appareils pour l'agriculture et l'horticulture)8424 89 00p/st @S
28.29.23.00Joints métalloplastiques (y compris les garnitures mécaniques)8484 [10 00 + 20 00]kgS
28.29.31.30Bascules à pesage continu sur transporteurs8423 20 00p/stS
28.29.31.80Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses8423 30 00p/stS
28.29.32.00Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage8423 [10 (10 + 90)]p/stS
28.29.39.10Bascules automatiques de contrôle et de triage, d'une portée ≤ 5000 kg8423 [81 10 + 82 10]p/stS
28.29.39.30Appareils pour le pesage ou l'étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules (à l'exclusion des balances de ménage et de magasin, des pèse-personnes, des bascules à pesées constantes ou à pesage continu sur transporteurs, et des balances sensibles)8423 [81 (30 + 90) + 82 90 + 89 00]p/stS
28.29.39.50Balances de magasin d'une portée ≤ 30 kg8423 81 50p/stS
28.29.39.60Niveaux9015 [30 (10 + 90)]p/st @S
28.29.39.75Mètres et règles divisées9017 80 10p/st @S
28.29.39.79Autres instruments du N 90179017 80 90S
28.29.41.00Centrifugeuses des types autres que de laboratoires8421 19 70p/st @S
28.29.42.00Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre8420 [10 (10 + 30 + 80)]p/st @S
28.29.43.30Machines automatiques de vente de produits avec chauffage ou réfrigération8476 [21 00 + 81 00]p/stS
28.29.43.50Autres machines automatiques de vente de produits (monnayeurs incl.) sans chauffage ni réfrigération8476 [29 00 + 89 00]p/stS
28.29.50.00Machines à laver la vaisselle, autres que de type ménager8422 19 00p/stS
28.29.60.30Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau…8419 89 10p/st @S
28.29.60.50Appareils et dispositifs pour métallisation sous vide8419 89 30p/st @S
28.29.60.90Autres appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température8419 89 98p/st @S
28.29.70.20Chalumeaux guidés à la main8468 10 00p/st @S
28.29.70.90Machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la trempe superficielle (à l’exclusion des chalumeaux guidés à la main et des machines ou appareils électriques)8468 [20 00 + 80 00]p/st @S
28.29.81.00Parties des générateurs du SH 8405.108405 90 00SS2
28.29.82.20Parties de centrifugeuses (y compris d'essoreuses centrifuges)8421 91 00SS2
28.29.82.50Parties des appareils de filtration et épuration des liquides ou des gaz8421 99 00SS2
28.29.83.13Cylindres pour calandres et laminoirs8420 [91 (10 + 80)]p/st @S
28.29.83.15Parties de calandres et laminoirs, autres que les cylindres8420 99 00SS2
28.29.83.20Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou d'instruments de pesage8423 90 00SS2
28.29.83.40Parties des appareils du SH 84.248424 90 00SS2
28.29.83.50Parties des machines automatiques de vente de produits (y compris monnayeurs)8476 90 00SS2
28.29.84.00Parties de machines ou d'appareils, n.c.a. du SH 84, sans caractéristiques électriques, sauf les hélices pour bateaux et leurs pales8487 [90 (10 + 30 + 51 + 53 + 55 + 59 + 90)]SS2
28.29.85.10Parties de machines à laver la vaisselle8422 90 10SS2
28.29.85.20Parties de machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises8422 90 90SS2
28.29.86.00Parties des machines et appareils du SH 84.688468 90 00SS2
28.30.10.00Motoculteurs8701 10 00p/stS
28.30.21.00Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d’une puissance ≤ 37 kW8701 [90 (11 + 20)]p/stS
28.30.22.00Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 37 kW, ≤ 59 kW8701 90 25p/stS
28.30.23.30Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 59 kW, ≤ 75 kW8701 90 31p/stS
28.30.23.50Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 75 kW, ≤ 90 kW8701 90 35p/stS
28.30.23.70Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 90 kW8701 90 39p/stS
28.30.23.90Tracteurs à roues, neufs, autres qu'agricoles, forestiers, routiers, ou que chariots-tracteurs du 87.098701 90 90p/stS
28.30.31.40Charrues8432 10 00p/stS
28.30.32.10Scarificateurs et cultivateurs8432 29 10p/stS
28.30.32.20Herses à disques (pulvériseurs)8432 21 00p/stS
28.30.32.30Herses à dents8432 29 30p/stS
28.30.32.50Motohoues8432 29 50p/stS
28.30.32.70Extirpateurs, sarcleuses, bineuses…8432 29 90p/stS
28.30.33.33Semoirs de précision à commande centrale8432 30 11p/stS
28.30.33.35Semoirs autres que de précision8432 30 19p/stS
28.30.33.50Plantoirs et repiqueurs8432 30 90p/stS
28.30.34.30Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques8432 40 10p/stS
28.30.34.50Épandeurs de fumiers autres que ceux du 87.16.20.108432 40 90p/stS
28.30.39.00Autres machines, appareils, engins pour le travail du sol ou pour la culture8432 80 00p/st @S
28.30.40.10Tondeuses à gazon à moteur électrique8433 [11 10 + 19 10]p/stS
28.30.40.30Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal8433 [11 (51 + 59 + 90)]p/stS
28.30.40.50Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe8433 [19 (51 + 59 + 70)]p/stS
28.30.40.70Tondeuses à gazon, sans moteur8433 19 90p/stS
28.30.51.30Motofaucheuses et faucheuses non tractées8433 20 10p/stS
28.30.51.50Faucheuses sans moteur, y compris les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs8433 20 50p/stS
28.30.51.70Autres faucheuses, non conçues pour être tractées ou portées par le tracteur8433 20 90p/stS
28.30.52.00Appareils de fenaison8433 30 00p/stS
28.30.53.40Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses8433 40 00p/stS
28.30.54.20Machines pour la récolte des pommes de terre8433 53 10p/stS
28.30.54.50Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves8433 53 30p/stS
28.30.54.80Machines et appareils pour la récolte de racines ou tubercules autres que les pommes de terre ou les betteraves8433 53 90p/stS
28.30.59.15Moissonneuses-batteuses8433 51 00p/stS
28.30.59.30Machines et appareils pour le battage autres que moissonneuses-batteuses8433 52 00p/stS
28.30.59.45Récolteuses-hacheuses-chargeuses à tracteurs8433 59 19p/stS
28.30.59.60Récolteuses-hacheuses-chargeuses automotrices8433 59 11p/stS
28.30.59.70Machines à vendanger; machines à cueillir et autres matériels de récolte n.c.a.8433 59 85p/stS
28.30.60.10Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture, l'horticulture8424 81 10p/st @S
28.30.60.30Appareils portatifs avec ou sans moteur, à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres pour agriculture, horticulture8424 81 30p/stS
28.30.60.50Pulvérisateurs et poudreuses, portés ou tirés par tracteurs8424 81 91p/stS
28.30.60.90Appareils de protection des cultures non portatifs, ni portés, ou tirés par tracteurs8424 81 99p/stS
28.30.70.40Remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles8716 20 00p/stS
28.30.81.00Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, des fruits et autres produits agricoles8433 60 00p/st @S
28.30.82.00Machines à traire8434 10 00p/st @S
28.30.83.00Machines et appareils pour préparation des aliments pour animaux8436 10 00p/st @S
28.30.84.00Couveuses et éleveuses8436 21 00p/st @S
28.30.85.00Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses8436 29 00p/st @S
28.30.86.30Machines de récolte du bois8436 80 10p/stS
28.30.86.60Autres machines et appareils du SH 84.368436 80 90p/st @S
28.30.91.00Parties de machines, appareils, engins pour la récolte, le battage, etc.8433 90 00SS2
28.30.92.00Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture8432 90 00SS2
28.30.93.30Parties de machines ou appareils d'aviculture8436 91 00SS2
28.30.93.80Parties des autres machines et appareils du SH 84.36 autres que pour l'aviculture8436 99 00SS2
28.30.94.00Parties des machines à traire et appareils de laiterie8434 90 00SS2
28.41.11.10Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons8456 10 00p/stS
28.41.11.30Machines opérant par ultra-sons (à l'exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)8456 20 00p/stS
28.41.11.50Machines-outils opérant par électro-érosion8456 [30 (11 + 19 + 90)]p/stS
28.41.11.70Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma8456 90 00p/stS
28.41.11.80Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques8486 20 10p/st @S
28.41.12.20Centres d'usinage, horizontaux8457 10 10p/stS
28.41.12.40Autres centres d'usinage8457 10 90p/stS
28.41.12.50Machines à poste fixe pour le travail des métaux8457 20 00p/stS
28.41.12.70Machines à stations multiples pour le travail des métaux8457 [30 (10 + 90)]p/stS
28.41.21.23Centres de tournage, horizontaux8458 11 20p/stS
28.41.21.27Tours automatiques, horizontaux, à commande numérique8458 [11 (41 + 49)]p/stS
28.41.21.29Autres tours, horizontaux, à commande numérique8458 11 80p/stS
28.41.21.40Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des machines à commande numérique)8458 19 00p/stS
28.41.21.60Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des tours horizontaux)8458 [91 (20 + 80) + 00)]p/stS
28.41.22.13Machines à percer à commande numérique8459 21 00p/stS
28.41.22.17Machines à fraiser à console, à commande numérique8459 51 00p/stS
28.41.22.23Machines à fraiser d'outilleur à commande numérique8459 61 10p/stS
28.41.22.25Machines à fraiser à commande numérique, autres que d'outilleur8459 61 90p/stS
28.41.22.33Unités d'usinage à glissières8459 10 00p/stS
28.41.22.35Machines à percer sans commande numérique8459 29 00p/stS
28.41.22.40Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, à commande numérique (à l'exclusion des machines à percer)8459 [31 00 + 40 10]p/stS
28.41.22.60Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, sans commande numérique (à l'exclusion des machines à percer)8459 [39 00 + 40 90]p/stS
28.41.22.70Machines à fraiser pour le travail des métaux, sans commande numérique (à l'exclusion des aléseusesfraiseuses)8459 [59 00 + 69 (10 + 90)]p/stS
28.41.22.80Machines à fileter ou à tarauder8459 70 00p/stS
28.41.23.05Rectifieuses planes à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460 11 00p/stS
28.41.23.15Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460 [21 (11 + 15 + 19)]p/stS
28.41.23.25Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460 21 90p/stS
28.41.23.35Rectifieuses planes sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460 19 00p/stS
28.41.23.45Machines à rectifier les surfaces cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460 29 10p/stS
28.41.23.55Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460 29 90p/stS
28.41.23.65Machines à affûter à commande numérique8460 31 00p/stS
28.41.23.75Machines à affûter sans commande numérique8460 39 00p/stS
28.41.23.85Machines à glacer ou à roder8460 [40 (10 + 90)]p/stS
28.41.23.95Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage8460 [90 (10 + 90)]p/stS
28.41.24.10Machines à brocher travaillant par enlèvement de métal8461 [30 (10 + 90)]p/stS
28.41.24.30Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à raboter, étauxlimeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)8461 [40 (11 + 19 + 31 + 39 + 71 + 79 + 90)]p/stS
28.41.24.70Machines à scier ou tronçonner les métaux8461 [50 (11 + 19 + 90)]p/stS
28.41.24.90Étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, n.c.a.8461 [20 00 + 90 00]p/stS
28.41.31.20Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats8462 21 10p/stS
28.41.31.40Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats8462 21 80p/stS
28.41.31.60Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats8462 29 10p/stS
28.41.31.80Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats8462 [29 (91 + 98)]p/stS
28.41.32.20Machines à cisailler, autres que les poinçonneusescisailleuses, à commande numérique8462 31 00p/stS
28.41.32.40Machines à poinçonner ou gruger à commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)8462 [41 (10 + 90)]p/stS
28.41.32.60Machines à cisailler autres que les poinçonneusescisailleuses sans commande numérique8462 [39 (10 + 91 + 99)]p/stS
28.41.32.80Machines à poinçonner ou gruger sans commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)8462 [49 (10 + 90)]p/stS
28.41.33.10Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets à commande numérique8462 10 10p/stS
28.41.33.20Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets sans commande numérique8462 10 90p/stS
28.41.33.50Presses hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.8462 [91 (20 + 80)]p/stS
28.41.33.60Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.8462 [99 (20 + 80)]p/stS
28.41.34.10Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires (travaillant sans enlèvement de matière)8463 [10 (10 + 90)]p/stS
28.41.34.30Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage (travaillant sans enlèvement de matière)8463 20 00p/stS
28.41.34.50Machines pour le travail du fil métallique, travaillant sans enlèvement de matière8463 30 00p/stS
28.41.34.70Machines-outils n.c.a. du SH 84.63, pour le travail des métaux…, travaillant sans enlèvement de matière8463 90 00p/stS
28.41.40.30Accessoires pour machines des SH 84.56 à 84.61, n.c.a.8466 93 00SS2
28.41.40.50Accessoires pour machines des SH 84.62 ou 84.63, n.c.a.8466 94 00SS2
28.41.40.70Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique8486 90 70S
28.49.11.30Machines à scier les pierre, céramique, béton, verre et similaires8464 10 00p/stS
28.49.11.50Machines à meuler ou polir la pierre, céramique, béton, verre et similaires8464 [20 (11 + 19 + 80)]p/st @S
28.49.11.70Autres machines-outils pour les pierre, céramique, béton, verre et similaires, autres qu'à scier, meuler ou polir8464 90 00p/st @S
28.49.12.10Machines-outils à opérations différentes avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465 10 10p/stS
28.49.12.20Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465 10 90p/stS
28.49.12.33Machines à scier à lame de scie à ruban, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465 91 10p/stS
28.49.12.35Machines à scier à lame de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465 91 20p/stS
28.49.12.37Machines à scier, autres qu'à lame de scie à ruban ou de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465 91 90p/stS
28.49.12.50Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465 92 00p/stS
28.49.12.63Machines à meuler, poncer ou polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465 93 00p/stS
28.49.12.65Machines à cintrer, assembler ou revêtir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465 94 00p/stS
28.49.12.67Machines à percer ou mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465 95 00p/stS
28.49.12.75Machines à fendre, trancher ou dérouler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465 96 00p/stS
28.49.12.79Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, n.c.a.8465 99 00p/stS
28.49.12.83Machines et appareils de galvano-technique, électrolyse ou électrophorèse8543 30 00kgS
28.49.12.87Presses et machines pour le traitement du bois et du liège8479 [30 (10 + 90)]p/st @S
28.49.21.10Porte-outils: mandrins, pinces et douilles8466 10 20kgS
28.49.21.30Porte-outils pour tours, autres que mandrins, pinces et douilles8466 10 31kgS
28.49.21.40Porte-outils, filières à déclenchement automatique et portepièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat8486 90 10S
28.49.21.50Porte-outils, n.c.a.8466 10 38kgS
28.49.21.70Filières à déclenchement automatique8466 10 80kgS
28.49.22.30Porte-pièces: montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard8466 20 20kgS
28.49.22.50Porte-pièces pour tours8466 20 91kgS
28.49.22.70Porte-pièces autres que ceux des SH 8466.20.10 et 8466.20.918466 20 98kgS
28.49.23.50Dispositifs diviseurs et spéciaux se montant sur machines-outils8466 30 00kgS
28.49.24.30Accessoires pour machines du SH 84.64, n.c.a.8466 [91 (20 + 95)]SS2
28.49.24.50Parties et accessoires pour machines du SH 84.65, n.c.a.8466 [92 (20 + 80)]SS2
28.91.11.30Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie8454 [10 00 + 20 00 + 30 (10 + 90)]p/st @S
28.91.11.53Laminoirs à métaux, à tubes en métal; laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid8455 [10 00 + 21 00]p/st @S
28.91.11.57Laminoirs à froid, pour métaux8455 22 00p/st @S
28.91.12.30Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler8454 90 00SS2
28.91.12.50Cylindres de laminoirs, à métaux8455 [30 (10 + 31 + 39 + 90)]p/st @S
28.91.12.70Parties de laminoirs à métaux autres que les cylindres8455 90 00SS2
28.92.11.00Élévateurs, transporteurs, convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains8428 31 00p/st @S
28.92.12.33Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels, galeries, autopropulsées8430 31 00p/st @S
28.92.12.35Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels ou galeries, autres qu'autopropulsées8430 39 00p/st @S
28.92.12.53Machines autopropulsées pour sondage ou forage8430 41 00p/st @S
28.92.12.55Machines de sondage ou forage autres qu'autopropulsées8430 49 00p/st @S
28.92.21.30Bouteurs (bulldozers) et bouteurs-biais (angledozers) autopropulsés à chenilles8429 11 00p/stS
28.92.21.50Bouteurs (bulldozers) et bouteurs-biais (angledozers) autopropulsés à roues8429 19 00p/stS
28.92.22.00Niveleuses autopropulsées8429 20 00p/stS
28.92.23.00Décapeuses (scrapers) autopropulsées8429 30 00p/stS
28.92.24.00Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés8429 [40 (10 + 30 + 90)]p/stS
28.92.25.30Chargeurs autopropulsés spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains8429 51 10p/stS
28.92.25.50Chargeuses et chargeuses pelleteuses autopropulsées à chargement frontal, autres que pour mines ou travaux souterrains8429 [51 (91 + 99)]p/stS
28.92.26.00Pelles mécaniques dont la superstructure peut faire une rotation de 360°8429 [52 (10 + 90)]p/stS
28.92.27.30Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses, autres qu'à chargement frontal ou qu'à rotation de 360°8429 59 00p/stS
28.92.27.50Machines et appareils autopropulsés pour terrassement, nivellement, …8430 50 00p/st @S
28.92.28.00Lames de bulldozers ou angledozers8431 42 00kgSS2
28.92.29.00Tombereaux automoteurs à utilisation hors du réseau routier8704 [10 (10 + 90)]p/stS
28.92.30.10Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux8430 10 00p/stS
28.92.30.30Chasse-neige8430 20 00p/stS
28.92.30.50Machines et appareils pour tasser ou compacter autres qu'autopropulsés8430 61 00p/stS
28.92.30.70Décapeuses pour terrassement, nivellement, et autres machines du SH 84.30 n.c.a., non autopropulsés8430 69 00p/st @S
28.92.30.90Machines et appareils ayant une fonction propre pour les travaux publics, le bâtiment et similaires, n.c.a.8479 10 00p/st @S
28.92.40.30Machines et appareils à trier, cribler, séparer, mélanger… terres, pierres, minerais…8474 [10 00 + 20 00 + 39 00]p/st @S
28.92.40.50Bétonnières et appareils à gâcher le ciment8474 31 00p/st @S
28.92.40.70Machines à mélanger les matières minérales au bitume8474 32 00p/st @S
28.92.50.00Tracteurs à chenilles8701 30 00p/stS
28.92.61.30Parties des machines de sondage ou forage des SH 8430.41 et 8430.498431 43 00SS2
28.92.61.50Autres parties de machines des SH 84.25 à 84.30, n.c.a.8431 [49 (20 + 80)]SS2
28.92.62.00Parties des machines et appareils du SH 84.748474 [90 (10 + 90)]SS2
28.93.11.00Écrémeuses8421 11 00p/st @S
28.93.12.00Machines et appareils de laiterie autres que les machines à traire8434 20 00p/st @S
28.93.13.00Machines et appareils pour la minoterie, le traitement des céréales ou légumes secs, autres que de type fermier8437 80 00p/st @S
28.93.14.00Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, cidre, jus de fruits ou boissons similaires8435 10 00p/st @S
28.93.15.30Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie8417 [20 (10 + 90)]p/st @S
28.93.15.60Percolateurs et autres appareils pour préparation de boissons chaudes8419 81 20p/st @S
28.93.15.80Appareils pour la cuisson ou le chauffage des aliments8419 81 80p/st @S
28.93.16.00Séchoirs pour produits agricoles8419 31 00p/st @S
28.93.17.13Machines pour boulangerie, pâtisserie ou la biscuiterie, n.c.a. du SH 848438 10 10p/st @S
28.93.17.15Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires n.c.a.8438 10 90p/st @S
28.93.17.20Machines, appareils pour confiserie ou pour fabrication du cacao, chocolat n.c.a.8438 20 00p/st @S
28.93.17.30Machines et appareils pour la sucrerie n.c.a.8438 30 00p/st @S
28.93.17.40Machines et appareils pour la brasserie n.c.a.8438 40 00p/st @S
28.93.17.50Machines et appareils pour le travail des viandes n.c.a.8438 50 00p/st @S
28.93.17.60Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes n.c.a.8438 60 00p/st @S
28.93.17.70Autres machines et appareils n.c.a. du SH 84 pour fabrication industrielle d'aliments ou boissons8438 [80 (10 + 91 + 99)]p/st @S
28.93.17.80Machines et appareils pour extraction, préparation des huiles, graisses végétales fixes ou animales8479 20 00p/st @S
28.93.19.00Machines et appareils pour la préparation ou transformation du tabac n.c.a.8478 10 00p/st @S
28.93.20.00Machines de nettoyage, triage, criblage de grains ou légume secs8437 10 00p/stS
28.93.31.00Parties de presses, pressoirs, fouloirs et d'autres appareils du SH 84.358435 90 00SS2
28.93.32.00Parties des machines et appareils du SH 84.388438 90 00SS2
28.93.33.00Parties de machines pour la préparation ou transformation du tabac du 84.788478 90 00SS2
28.93.34.00Parties de machines et appareils du SH 84.378437 90 00SS2
28.94.11.00Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles8444 [00 (10 + 90)] + 8445 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 19 00]p/stS
28.94.12.00Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage8445 [20 00 + 30 (10 + 90) + 40 00 + 90 00]p/stS
28.94.13.00Métiers à tisser8446 [10 00 + 21 00 + 29 00 + 30 00]p/stS
28.94.14.30Métiers à bonneterie circulaires8447 [11 00 + 12 00]p/stS
28.94.14.50Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couturetricotage et métiers-chaîne8447 [20 (20 + 80)]p/stS
28.94.14.70Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie…8447 90 00p/stS
28.94.15.10Machines et appareils auxiliaires pour les machines des SH 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.478448 [11 00 + 19 00]kgS
28.94.15.30Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'exclusion des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)8443 19 20p/stS
28.94.21.10Machines de fabrication, du feutre, des non tissés, des chapeaux; formes de chapellerie8449 00 00kgS
28.94.21.30Machines et presses à repasser (y compris les presses à fixer)8451 [30 (10 + 30 + 80)]p/stS
28.94.21.50Machines de lavage, blanchiment ou teinture, pour textile8451 40 00p/st @S
28.94.21.70Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus8451 50 00p/st @S
28.94.21.80Machines pour le revêtement des tissus et autres supports pour fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc.; machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles8451 [80 (10 + 30 + 80)]p/st @S
28.94.22.30Machines à laver le linge, d'une capacité de linge sec > 10 kg8450 20 00p/stS
28.94.22.50Machines pour le nettoyage à sec des fils, tissus, ouvrages textiles8451 10 00p/st @S
28.94.22.70Machines à sécher les fils, tissus, ouvrages textiles d'une capacité > 10 kg de linge sec8451 29 00p/st @S
28.94.23.00Essoreuses à linge8421 12 00p/stS
28.94.24.30Unités automatiques à coudre8452 21 00p/stS
28.94.24.50Machines à coudre autres qu'unités automatiques, ou de type ménager8452 29 00p/stS
28.94.30.30Machines et appareils de préparation, tannage, travail des cuirs ou peaux8453 10 00p/st @S
28.94.30.50Machines et appareils pour la fabrication ou réparation des chaussures8453 20 00p/st @S
28.94.30.70Machines et appareils de fabrication, réparation des ouvrages en cuir ou peau, autres que les chaussures8453 80 00p/st @S
28.94.40.00Machines à coudre de type ménager8452 [10 (11 + 19 + 90)]p/stS
28.94.51.10Parties et accessoires des machines des SH 84.44 et 84.45 et leurs machines auxiliaires sauf broches, ailettes, anneaux et curseurs8448 [20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00]SS2
28.94.51.30Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs pour machines du SH 84.458448 33 00kgS
28.94.51.50Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires8448 [42 00 + 49 00]SS2
28.94.51.70Parties et accessoires des métiers du SH 84.47, ou de leurs machines ou appareils auxiliaires8448 [51 (10 + 90) + 00)]SS2
28.94.52.10Parties des machines à laver le linge du SH 84.508450 90 00SS2
28.94.52.20Parties des machines et appareils du SH 84.518451 90 00SS2
28.94.52.30Aiguilles pour machines à coudre8452 [30 (10 + 90)]kgS
28.94.52.50Meubles, embases, couvercles pour machines à coudre et leurs parties8452 40 00kgS
28.94.52.70Parties de machines à coudre8452 90 00SS2
28.94.52.80Parties des machines et appareils du SH 84.538453 90 00SS2
28.95.11.13Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique8439 10 00p/st @S
28.95.11.15Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton8439 20 00p/st @S
28.95.11.17Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton8439 30 00p/st @S
28.95.11.33Coupeuses-bobineuses8441 10 10p/st @S
28.95.11.35Coupeuses en long ou en travers8441 10 20p/st @S
28.95.11.37Massicots8441 10 30p/st @S
28.95.11.40Autres coupeuses pour papier ou carton8441 10 70p/st @S
28.95.11.50Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes8441 20 00p/st @S
28.95.11.60Machines pour la fabrication sans moulage des boîtes, caisses, tubes8441 30 00p/st @S
28.95.11.70Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton8441 40 00p/st @S
28.95.11.90Autres machines et appareils du SH 84.41 pour travailler pâte à papier, papier ou carton8441 80 00p/st @S
28.95.12.30Parties de machines ou appareils de fabrication de la pâte cellulosique8439 [91 (10 + 90)]SS2
28.95.12.50Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton8439 [99 (10 + 90)]SS2
28.95.12.70Parties de machines et appareils du SH 84.418441 [90 (10 + 90)]SS2
28.96.10.10Machines à mouler par injection pour travail du caoutchouc ou des plastiques8477 10 00p/st @S
28.96.10.30Extrudeuses pour le travail du caoutchouc, des matières plastiques, etc.8477 20 00p/st @S
28.96.10.40Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc, des plastiques8477 30 00p/st @S
28.96.10.50Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le caoutchouc ou les plastiques8477 40 00p/st @S
28.96.10.60Machines à mouler ou rechaper les pneumatiques, à former les chambres à air8477 51 00p/st @S
28.96.10.73Presses à mouler ou à former les caoutchouc ou les plastiques8477 59 10p/st @S
28.96.10.75Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques autres que les presses8477 59 80p/st @S
28.96.10.82Machines pour la transformation des résines réactives8477 80 11p/st @S
28.96.10.84Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires (sauf machines pour la transformation des résines réactives)8477 80 19p/st @S
28.96.10.91Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques8477 80 91p/st @S
28.96.10.93Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques8477 80 93p/st @S
28.96.10.95Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières8477 80 95p/st @S
28.96.10.97Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.c.a.8477 80 99p/st @S
28.96.20.00Parties des machines et appareils du SH 84.778477 [90 (10 + 80)]SS2
28.99.11.10Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: plieuses8440 10 10p/st @S
28.99.11.30Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: assembleuses8440 10 20p/st @S
28.99.11.50Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: couseuses ou agrafeuses8440 10 30p/st @S
28.99.11.70Machines à relier par collage8440 10 40p/st @S
28.99.11.90Machines n.c.a. pour le brochage ou la reliure8440 10 90p/st @S
28.99.12.00Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques8442 [30 (10 + 91 + 99)]p/st @S
28.99.13.30Machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines8443 11 00p/stS
28.99.13.90Autres machines et appareils à imprimer, offset8443 [13 (31 + 35 + 39 + 90)]p/stS
28.99.14.10Machines typographiques alimentées en bobines (sauf machines flexographiques)8443 14 00p/stS
28.99.14.30Machines et appareils à imprimer, flexographiques8443 16 00p/stS
28.99.14.50Machines et appareils à imprimer, héliographiques8443 17 00p/stS
28.99.14.90Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau, n.c.a.8443 [15 00 + 19 (40 + 70) + 90)]p/stS
28.99.20.20Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes8486 10 00p/st @S
28.99.20.40Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des machines-outils opérant par ultrasons)8486 20 90p/st @S
28.99.20.60Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat8486 [30 (10 + 30 + 50 + 90)]p/st @S
28.99.31.30Séchoirs pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons8419 32 00p/st @S
28.99.31.50Séchoirs autres que pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, ou produits agricoles8419 39 00p/st @S
28.99.32.00Attractions foraines (manèges, tirs, cirques, ménageries, théâtres ambulants)9508 [10 00 + 90 00]S
28.99.39.05Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)8479 81 00p/st @S
28.99.39.10Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties8401 20 00p/st @S
28.99.39.15Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, etc., ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)8479 82 00p/st @S
28.99.39.20Machines pour l'assemblage des lampes tubes ou valves à enveloppe en verre8475 10 00p/st @S
28.99.39.25Soutènement marchant hydraulique pour mines8479 89 30p/st @S
28.99.39.30Machines pour le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre8475 [21 00 + 29 00]p/st @S
28.99.39.35Robots industriels n.c.a.8479 50 00p/st @S
28.99.39.40Appareillages dits de "graissage centralisé"8479 89 60p/st @S
28.99.39.45Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication ou la réparation des masques et réticules, l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat8486 40 00p/st @S
28.99.39.50Machines de corderie ou de câblerie8479 40 00p/stS
28.99.39.53Machines à agglomérer, former, mouler les matières minérales en poudre ou en pâte…8474 [80 (10 + 90)]p/st @S
28.99.39.55Machines et appareils n.c.a. du SH 848479 [60 00 + 89 97]p/st @S
28.99.39.65Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l'appontage et similaires, et leurs parties, pour usages civils8805 [10 (10 + 90)]kgSM
28.99.39.70Machines à équilibrer les pièces mécaniques9031 10 00kgS
28.99.39.75Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (par exemple bowlings) et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement (à l'exclusion des jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles similaires, des tables de billard, des jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision, des cartes à jouer et des circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société)9504 90 90kgS
28.99.40.00Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure8440 90 00 + 8442 40 00 + 8443 [91 (10 + 91 + 99)]SS2
28.99.51.00Parties et accessoires des machines et appareils pour a) la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat, b) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, c) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et d) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat (à l’exclusion des porte-outils, des filières à déclenchement automatique; des porte-pièces et des parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique)8486 [90 (20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 90)]S
28.99.52.30Parties des machines du SH 84.758475 90 00SS2
28.99.52.80Parties des machines et appareils du SH 84.798479 [90 (20 + 80)]SS2
29.10.11.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée ≤ 1000 cm38407 [31 00 + 32 (10 + 90) + 00)]p/stS
29.10.12.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée > 1000 cm38407 [34 (10 + 30 + 91 + 99)]p/stS
29.10.13.00Moteurs diesels pour véhicules du SH 878408 [20 (10 + 31 + 35 + 37 + 51 + 55 + 57 + 99)]p/stS
29.10.21.00Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée ≤ 1500 cm3, neuves8703 [21 10 + 22 10]p/stS
29.10.22.30Voitures particulières à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1500 cm3 (y.c. caravanes automotrices cylindrée > 3000 cm3) (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703 [23 19 + 24 10]p/stS
29.10.22.50Autocaravanes à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1500 cm3, ≤ 3000 cm38703 23 11p/stS
29.10.23.10Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée ≤ 1500 cm3 (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703 31 10p/stS
29.10.23.30Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1500 cm3 mais ≤ 2500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703 32 19p/stS
29.10.23.40Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703 33 19p/stS
29.10.23.53Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1500 cm3, mais ≤ 2500 cm38703 32 11p/stS
29.10.23.55Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2500 cm38703 33 11p/stS
29.10.24.00Autres voitures particulières (à l’exclusion des autobus et autocars ainsi que des motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires)8703 [90 (10 + 90)]p/stS
29.10.30.00Autobus et autocars8702 [10 (11 + 91) + 90 (11 + 31 + 90)]p/stS
29.10.41.10Véhicules utilitaires à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704 [21 (10 + 31 + 91)]p/stS
29.10.41.30Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (y.c. camions) (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704 [22 (10 + 91)]p/stS
29.10.41.40Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704 [23 (10 + 91)]p/stS
29.10.42.00Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs8704 [31 (10 + 31 + 91) + 32 (10 + 91) + 00)]p/stS
29.10.43.00Tracteurs routiers pour semi-remorques8701 20 10p/stS
29.10.44.00Châssis de véhicules automobiles des SH 87.01 à 87.05, avec moteurs8706 [00 (11 + 19 + 91 + 99)]p/stS
29.10.51.00Camions-grues8705 10 00p/stS
29.10.52.00Véhicules de neige, de golf et similaires8703 [10 (11 + 18)]p/stS
29.10.59.30Voitures de lutte contre l'incendie8705 30 00p/stS
29.10.59.50Camions-bétonnières8705 40 00p/stS
29.10.59.90Autres véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.8705 [20 00 + 90 (10 + 30 + 90)]p/stSM
29.20.10.30Carrosseries des véhicules du SH 87.038707 [10 (10 + 90)]p/stS
29.20.10.50Carrosseries automobiles des SH 87.01, 87.02, 87.04, 87.05, y compris les cabines8707 [90 (10 + 90)]p/stS
29.20.21.00Cadres et conteneurs multimodaux y.c. conteneurs citernes et réservoirs8609 [00 (10 + 90)]p/stSS2
29.20.22.10Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, pliantes; remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, d'un poids ≤ 750 kg8716 [10 (10 + 91)]p/stS
29.20.22.30Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 750 kg et ≤ 3500 kg8716 [10 (94 + 96)]p/stS
29.20.22.50Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 3500 kg8716 10 99p/stS
29.20.23.00Remorques et semi-remorques autres que pour l'habitation ou le camping8716 [31 00 + 39 (10 + 30 + 51 + 59) + 00)]p/st @SM
29.20.30.30Châssis de remorques et semi-remorques8716 90 10p/st @SS2
29.20.30.50Carrosseries de remorques et semi-remorques8716 90 30p/st @SS2
29.20.30.70Essieux de remorques et semi-remorques8716 90 50p/st @SS2
29.20.30.90Parties de remorques et semi-remorques autres que chassis, carrosseries ou essieux8716 90 90SS2
29.31.10.00Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport8544 30 00kgS
29.31.21.30Bougies d'allumage autres que pour aéronefs civils8511 10 00p/st @S
29.31.21.50Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques8511 20 00kgS
29.31.21.70Distributeurs; bobines d'allumage8511 30 00kgS
29.31.22.30Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices8511 40 00kgS
29.31.22.50Autres générateurs pour moteurs à combustion interne8511 50 00kgS
29.31.22.70Autres appareils et dispositifs du SH 85.118511 80 00kgS
29.31.23.10Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle, de types pour bicyclettes8512 10 00p/st @S
29.31.23.30Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie, pour voitures8512 30 10p/stS
29.31.23.50Appareils de signalisation acoustique8512 30 90kgS
29.31.23.70Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée8512 40 00kgS
29.31.30.30Parties d'appareils et dispositifs d'allumage du SH 85.118511 90 00SS2
29.31.30.80Parties des appareils du SH 85.128512 [90 (10 + 90)]SS2
29.32.10.00Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles9401 20 00p/st @S
29.32.20.30Ceintures de sécurité8708 [21 (10 + 90)]p/stSS2
29.32.20.50Coussins gonflables (y compris le système de gonflage) et leurs parties8708 [95 (10 + 91 + 99)]SS2
29.32.20.90Parties et accessoires de carrosseries automobiles (cabines incl.), autres que les pare-chocs et les ceintures de sécurité8708 [29 (10 + 90)]SS2
29.32.30.10Pare-chocs et leurs parties (pare-chocs en plastique incl.)8708 [10 (10 + 90)]kgSS2
29.32.30.20Freins et servo-freins, et leurs parties (à l'exclusion des garnitures de freins et plaquettes de freins non montées)8708 [30 (10 + 91 + 99)]kgSS2
29.32.30.33Boîtes de vitesse, et leurs parties8708 [40 (20 + 50 + 91 + 99)]p/st @SS2
29.32.30.36Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, essieux porteurs, et leurs parties8708 [50 (20 + 35 + 55 + 91 + 99)]kgSS2
29.32.30.40Roues, leurs parties et accessoires8708 [70 (10 + 50 + 91 + 99)]kgSS2
29.32.30.50Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)8708 [80 (20 + 35 + 55 + 91 + 99)]p/st @SS2
29.32.30.61Radiateurs des véhicules automobiles des SH 87.01 à 87.05, et leurs parties8708 [91 (20 + 35 + 91 + 99)]p/st @SS2
29.32.30.63Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties8708 [92 (20 + 35 + 91 + 99)]kgSS2
29.32.30.65Embrayages et leurs parties8708 [93 (10 + 90)]kgSS2
29.32.30.67Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties8708 [94 (20 + 35 + 91 + 99)]kgSS2
29.32.30.90Autres parties et accessoires des véhicules des SH 87.01 à 87.058708 [99 (10 + 93 + 97)]SS2
30.11.21.30Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similairesCGTSR O
30.11.21.50TransbordeursCGTSR O
30.11.22.10Pétroliers pour le transport du pétrole brutCGTSR O
30.11.22.30Pétroliers pour le transport d'autres produits pétroliersCGTSR O
30.11.22.50ChimiquiersCGTSR O
30.11.22.70MéthaniersCGTSR O
30.11.23.00Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernesCGTSR O
30.11.24.10VraquiersCGTSR O
30.11.24.30Transporteurs de marchandises généralesCGTSR O
30.11.24.50Porte-conteneursCGTSR O
30.11.24.70RorosCGTSR O
30.11.24.90Autres cargos secsCGTSR O
30.11.31.30Bateaux de pêcheCGTSR O
30.11.31.50Navires-usinesCGTSR O
30.11.32.00Remorqueurs et pousseursCGTSR O
30.11.33.30DragueursCGTSR O
30.11.33.50Autres bateauxCGTSR O
30.11.40.30Navires offshoreCGTSR O
30.11.40.50Plates-formes de forage en merp/stSR O
30.11.50.00Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)p/stSR O
30.11.91.00Transformation et reconstruction de navires et de platesformes et structures flottantesIM
30.11.92.00Équipement de navires civilsIM
30.12.11.00Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire8903 [91 (10 + 92 + 99)]p/stS
30.12.12.00Bateaux de plaisance pneumatiques8903 [10 (10 + 90)]p/stS
30.12.19.30Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (à l'exclusion des bateaux à moteur hors-bord)8903 [92 (10 + 91 + 99)]p/stS
30.12.19.70Autres bateaux de plaisance n.c.a.; bateaux à rames et canoës8903 [99 (10 + 91 + 99)]p/stS
30.20.11.00Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité8601 10 00p/stS
30.20.12.00Locomotives diesel-électriques8602 10 00p/st @S
30.20.13.00Autres motrices; tenders8601 20 00 + 8602 90 00p/st @S
30.20.20.00Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service8603 [10 00 + 90 00]p/stS
30.20.31.00Véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et similaires8604 00 00p/stS
30.20.32.00Voitures à voyageurs, à bagages, postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires, autres que celles du 86.048605 00 00p/stS
30.20.33.00Wagons de marchandises remorqués8606 [10 00 + 30 00 + 91 (10 + 80) + 92 00 + 99 00]p/stS
30.20.40.30Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires8607 [11 00 + 12 00 + 19 (01 + 11 + 18 + 91 + 99) + 21 (10 + 90) + 29 (10 + 90) + 30 (01 + 99) + 91 (10 + 91 + 99) + 99 (10 + 30 + 50 + 90)]SS2
30.20.40.50Appareils mécaniques de signalisation, sécurité, contrôle… autres que pour voies ferrées8608 00 30kgSS2
30.20.40.60 zAppareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées; parties d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes8608 [00 (10 + 90)]SS2
30.20.91.00Transformation de matériel ferroviaire roulantI
30.30.11.00Moteurs à piston, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation civile8407 10 00p/stSM
30.30.12.00Turbopropulseurs et turboréacteurs, pour l'aviation civile8411 [11 00 + 12 (10 + 30 + 80) + 21 00 + 22 (20 + 80)]p/stSM
30.30.13.00Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, pour usages civils8412 10 00p/stSM
30.30.14.00Appareils au sol d'entrainement au vol et leurs parties, pour usages civils8805 [21 00 + 29 00]kgSM
30.30.15.00Parties de moteurs à explosion, à piston, à allumage par étincelles, pour l'aviation civile8409 10 00SS2 M
30.30.16.00Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l'aviation civile8411 91 00SM
30.30.20.00Ballons et dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils8801 [00 (10 + 90)]p/stSM
30.30.31.00Hélicoptères, pour usages civils8802 [11 00 + 12 00]p/stSM
30.30.32.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide ≤ 2000 kg, pour usages civils8802 20 00p/stSM
30.30.33.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 2000 kg, ≤ 15000 kg, pour usages civils8802 30 00p/stSM
30.30.34.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 15000 kg, pour usages civils8802 40 00p/stSM
30.30.40.00Véhicules spatiaux (satellites incl.) et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils8802 [60 (10 + 90)]kgSM
30.30.50.10Sièges des types utilisés pour véhicules aériens; leurs parties9401 [10 00 + 90 10]SM
30.30.50.30Hélices et rotors, et leurs parties, pour usages civils8803 10 00kgSS2 M
30.30.50.50Trains d'atterrissage et leurs parties, pour usages civils8803 20 00kgSS2 M
30.30.50.90Autres parties de véhicules aériens, pour usages civils8803 [30 00 + 90 (10 + 20 + 30 + 90)]SS2 M
30.30.60.30Reconditionnement de moteurs pour l'aviation civileIM
30.30.60.50Reconditionnement d'hélicoptères civilsIM
30.30.60.70Reconditionnement d'avions civilsIM
30.91.11.00Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée ≤ 50 cm3 (cyclomoteurs)8711 10 00p/stS
30.91.12.00Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée > 50 cm38711 [20 (10 + 91 + 93 + 98) + 30 (10 + 90) + 40 00 + 50 00]p/stS
30.91.13.00Triporteurs, side-cars, cycles à moteurs auxiliaires etc.8711 90 00p/stS
30.91.20.30Selles de motocycles et de cyclomoteurs8714 11 00p/stSS2
30.91.20.90Parties et accessoires de motocycles et de cyclomoteurs, autres que les selles8714 19 00SS2
30.91.31.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée ≤ 1000 cm38407 [31 00 + 32 (10 + 90) + 00)]p/stS
30.91.32.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée > 1000 cm38407 [34 (10 + 30 + 91 + 99)]p/stS
30.92.10.30Bicyclettes et autres cycles…, sans roulements à billes8712 00 10p/stS
30.92.10.50Bicyclettes et autres cycles avec roulements à billes8712 [00 (30 + 80)]p/stS
30.92.20.30Fauteuils roulants, véhicules pour invalides sans mécanisme de propulsion8713 10 00p/stS
30.92.20.90Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec mécanisme de propulsion8713 90 00p/stS
30.92.30.10Cadres et fourches de bicyclettes8714 [91 (10 + 30)]p/stSS2
30.92.30.30Pignons de roues libres et parties de cadres et fourches, de freins (y compris les moyeux à frein), de pédales, de pédaliers, etc., pour bicyclettes et autres cycles non motorisés8714 [91 90 + 93 90 + 94 90 + 96 90 + 99 90]SS2
30.92.30.70Parties et accessoires de fauteuils roulants, ou véhicules pour invalides8714 20 00SS2
30.92.30.90Autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés8714 [92 (10 + 90) + 93 10 + 94 (10 + 30) + 95 00 + 96 (10 + 30) + 99 (10 + 30 + 50)]SS2
30.92.40.30Landaus, poussettes, et voitures similaires8715 00 10p/stS
30.92.40.50Parties de landaus, poussettes, et voitures similaires8715 00 90S
30.99.10.00Autres véhicules non automobiles et remorques du SH 87.16 n.c.a.8716 80 00p/st @S
31.00.11.55Sièges pivotants, ajustables en hauteur, rembourrés, avec dossiers, et équipés de roulettes ou de patins9401 30 10p/st @S
31.00.11.59Sièges pivotants, ajustables en hauteur, non rembourrés, ou sans dossiers, ou non équipés de roulettes ou patins9401 30 90p/st @S
31.00.11.70Sièges, avec bâti en métal, rembourrés9401 71 00p/st @S
31.00.11.90Sièges, avec bati en métal, non rembourrés9401 79 00p/st @S
31.00.12.10Sièges autres que matériel de camping ou jardin, transformables en lits9401 40 00p/st @S
31.00.12.30Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires9401 [51 00 + 59 00]p/st @S
31.00.12.50Sièges, avec bâti en bois, rembourrés9401 61 00p/st @S
31.00.12.90Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés9401 69 00p/st @S
31.00.13.00Autres sièges du SH 94.019401 80 00p/st @S
31.00.14.00Parties de sièges9401 [90 (30 + 80)]S
31.00.20.30Parties des meubles du SH 94.03, en métal9403 90 10SS2
31.00.20.50Parties des meubles du SH 94.03, en bois9403 90 30S
31.00.20.90Parties des meubles du SH 94.03, en autres matières9403 90 90S
31.01.11.10Tables à dessin (autres que celles du SH 90.17)9403 10 10p/st @S
31.01.11.40Mobilier métallique de bureau, d’une hauteur ≤ 80 cm9403 [10 (51 + 59)]p/st @S
31.01.11.70Mobilier métallique de bureau, d’une hauteur > 80 cm9403 [10 (91 + 93 + 99)]p/st @S
31.01.12.00Mobilier de bureau en bois9403 [30 (11 + 19 + 91 + 99)]p/st @S
31.01.13.00Meubles en bois des types utilisés dans les magasins9403 60 30p/st @S
31.02.10.00Meubles de cuisine9403 [40 (10 + 90)]p/st @S
31.03.11.00Sommiers9404 10 00p/st @S
31.03.12.30Matelas, recouverts ou non, en caoutchouc alvéolaire9404 21 10p/st @S
31.03.12.50Matelas, recouverts ou non, en matières plastiques alvéolaires9404 21 90p/st @S
31.03.12.70Matelas, à ressorts métalliques9404 29 10p/st @S
31.03.12.90Matelas, autres qu'à ressorts métalliques et autres qu'en caoutchouc et matières plastiques alvéolaires9404 29 90p/st @S
31.09.11.00Meubles en métal autres que pour bureaux9403 [20 (20 + 80)]kgS
31.09.12.30Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher9403 50 00p/st @S
31.09.12.50Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour9403 60 10p/st @S
31.09.13.00Meubles en bois autres que ceux utilisés dans les bureaux, les cuisines, les chambres à coucher, les salles à manger, de séjour et les magasins9403 60 90p/st @S
31.09.14.30Meubles en matières plastiques9403 70 00p/st @S
31.09.14.50Meubles en autres matières, y compris rotin, osier, bambou et similaires9403 [81 00 + 89 00]p/st @S
32.11.10.00Monnaies7118 [10 (10 + 90) + 00)]kgS
32.12.11.00Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées7101 22 00 + 7102 39 00 + 7103 [91 00 + 99 00] + 90 00]S
32.12.12.00Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques7102 29 00 + 7105 [10 00 + 90 00]S
32.12.13.30Bijouterie, joaillerie et parties en métaux précieux, même plaqués ou doublés de métaux précieux7113 [11 00 + 19 00 + 20 00]S
32.12.13.51Articles d'orfèvrerie et leurs parties en argent massif même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux7114 11 00S
32.12.13.53Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux autres que l'argent massif même revêtu plaqué ou doublé de métaux précieux7114 19 00S
32.12.13.55Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux7114 20 00S
32.12.14.00Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses7115 [90 (10 + 90)] + 7116 [10 00 + 20 (11 + 19 + 90)] + 9113 [10 (10 + 90)]S
32.13.10.00Articles de joaillerie en imitation et articles similaires7117 [11 00 + 19 (10 + 91 + 99) + 00)] + 20 00]kgS
32.20.11.10Pianos droits neufs même automatiques9201 10 10p/stS
32.20.11.30Pianos à queue même automatiques9201 20 00p/stS
32.20.11.50Clavecins et instruments à cordes à clavier9201 90 00p/st @S
32.20.12.00Autres instruments à cordes9202 [10 (10 + 90) + 90 (30 + 80)]p/stS
32.20.13.10Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques9205 90 50p/st @S
32.20.13.40Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche9205 [90 (10 + 30)]p/stS
32.20.13.70Autres instruments à vent9205 [10 00 + 90 90]p/st @S
32.20.14.00Instruments de musique électriques et électroniques9207 [10 (10 + 30 + 50 + 80) + 90 (10 + 90)]p/st @S
32.20.15.10Instruments de musique à percussion9206 00 00p/st @S
32.20.15.30Boîtes à musique, autres instruments non repris au SH 929208 [10 00 + 90 00]S
32.20.16.00Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques9209 [30 00 + 99 (40 + 50)]S
32.20.20.00Parties et accessoires d’instruments de musique9209 [91 00 + 92 00 + 94 00 + 99 (20 + 70)]S
32.30.11.31Skis de neige9506 [11 (10 + 21 + 29 + 80)]paS
32.30.11.37Fixations et autre matériel pour skis de neige9506 [12 00 + 19 00]S
32.30.11.50Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins; parties et accessoires pour ces chaussures9506 [70 (10 + 30 + 90)]S
32.30.12.00Chaussures de ski et de sports de neige6402 [12 (10 + 90)] + 00)]paS
32.30.13.00Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques9506 [21 00 + 29 00]S
32.30.14.00Articles et matériel d'athlétisme ou de gymnastique9506 [91 (10 + 90)]S
32.30.15.10Gants et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué4203 21 00paS
32.30.15.30Clubs de golf et autres matériels pour le golf9506 [31 00 + 32 00 + 39 (10 + 90)]S
32.30.15.50Articles et matériel pour le tennis de table9506 [40 (10 + 90)]S
32.30.15.60Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées9506 [51 00 + 59 00]p/st @S
32.30.15.80Ballons et balles autres que balles de golf et de tennis de table9506 [61 00 + 62 (10 + 90) + 69 (10 + 90)]p/st @S
32.30.15.90Autres articles et matériel de sport n.c.a. du SH 95.069506 [99 (10 + 90)]S
32.30.16.00Cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.9507 [10 00 + 20 (10 + 90) + 30 00 + 90 00]S
32.40.11.00Poupées représentant uniquement l'être humain, même habillées9503 00 21p/st @S
32.40.12.00Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines9503 [00 (41 + 49)]p/st @S
32.40.13.00Accessoires pour poupées9503 00 29S
32.40.20.00Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction9503 [00 (30 + 35 + 39)]S
32.40.31.00Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.); landaus et poussettes pour poupées9503 00 10p/st @S
32.40.32.00Puzzles9503 [00 (61 + 69)]p/st @S
32.40.39.20Instruments et appareils de musique-jouets; assortiments ou panoplies jouets (à l’exclusion des trains électriques, des sauf modèles réduits à assembler, des cubes et jeux de construction ainsi que des puzzles); autres jouets et modèles à moteur; armes-jouets9503 [00 (55 + 70 + 75 + 79 + 81)]p/st @S
32.40.39.40Jouets en matières plastiques n.c.a.9503 00 95S
32.40.39.60Autres jouets en métal: modèles miniatures obtenus par moulage9503 00 85S
32.40.39.90Autres jouets n.c.a.9503 00 99S
32.40.41.00Cartes à jouer9504 40 00kgS
32.40.42.10Billards et leurs accessoires9504 [20 (10 + 90)]S
32.40.42.30Jeux à monnayeurs (bowlings exclus)9504 [30 (10 + 30 + 50 + 90)]p/st @S
32.40.42.50Circuits électriques de voitures automobiles (jeux de compétition)9504 90 10p/st @S
32.50.11.30Tours dentaires, même combinés avec d'autres équipements dentaires9018 41 00p/st @S
32.50.11.50Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires9018 [49 (10 + 90)]p/st @S
32.50.12.00Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires8419 20 00p/st @S
32.50.13.11Seringues avec ou sans aiguille, pour médecine, chirurgie, sciences dentaires ou vétérinaires9018 [31 (10 + 90)]p/st @S
32.50.13.13Aiguilles tubulaires en métal9018 32 10p/st @S
32.50.13.15Aiguilles à sutures9018 32 90p/st @S
32.50.13.17Cathéters, canules et instruments similaires9018 39 00p/st @S
32.50.13.20Instruments et appareils d'ophtalmologie9018 [50 (10 + 90)]p/st @S
32.50.13.33Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle9018 90 10p/st @S
32.50.13.35Endoscopes9018 90 20p/st @S
32.50.13.40Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments médicaux ou vétérinaires9025 11 20p/stS
32.50.13.53Reins artificiels9018 90 30p/st @S
32.50.13.55Appareils de diathermie (à ultrasons ou autres)9018 [90 (41 + 49)]p/st @S
32.50.13.63Appareils de transfusion9018 90 50p/st @S
32.50.13.65Instruments et appareils d'anesthésie9018 90 60p/st @S
32.50.13.73Lithotriteurs à ultrasons9018 90 70p/st @S
32.50.13.79Autres instruments et appareils de médecine et de chirurgie du 90.18: autres qu'à ultrasons9018 [90 (75 + 85)]p/st @S
32.50.13.80Centrifugeuses des types utilisé dans les laboratoires8421 19 20p/st @S
32.50.21.30Appareils de mécanothérapie, massage, psychotechnique9019 [10 (10 + 90)]p/st @S
32.50.21.80Appareils d'ozono-, oxygéno-, aérosol-thérapie et de thérapie respiratoire9019 20 00p/st @S
32.50.22.35Prothèses articulaires9021 31 00p/st @S
32.50.22.39Appareils d'orthopédie ou pour fractures autres que prothèses articulaires9021 [10 (10 + 90)]S
32.50.22.53Dents artificielles: en matières plastiques9021 21 10p/st @S
32.50.22.55Dents artificielles: en matières autres que plastiques9021 21 90p/st @S
32.50.22.59Articles et appareils de prothèse dentaire autres que les dents artificielles9021 29 00S
32.50.22.90Autres articles et appareils de prothèse9021 [39 (10 + 90)]S
32.50.23.00Autres articles et appareils à porter ou à implanter du N 90219021 90 90S
32.50.30.30Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et similaires, et leurs parties9402 10 00S
32.50.30.50Mobilier pour médecine, chirurgie, art dentaire ou art vétérinaire autres que les fauteuils du 94.02.109402 90 00S
32.50.41.30Verres de contact9001 30 00p/stS
32.50.41.53Verres de lunetterie: non correcteurs9001 [40 20 + 50 20]p/stS
32.50.41.55Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, unifocaux9001 [40 41 + 50 41]p/stS
32.50.41.59Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, autres9001 [40 49 + 50 49]p/stS
32.50.41.70Autres verres de lunetterie, correcteurs9001 [40 80 + 50 80]p/stS
32.50.42.50Lunettes solaires9004 [10 (10 + 91 + 99)]p/stS
32.50.42.90Lunettes correctrices, protectrices et articles similaires9004 [90 (10 + 90)]S
32.50.43.50Montures en matières plastiques, pour lunettes9003 11 00p/stS
32.50.43.90Montures pour lunettes en matières autres que plastiques9003 [19 (10 + 30 + 90)]p/stS
32.50.44.00Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires9003 90 00SS2
32.50.50.10Ciments et produits d'obturation dentaire; ciments de réfection osseuse3006 40 00S
32.50.50.20Préparations sous forme de gel pour médecine humaine ou vétérinaire utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d'opérations chirurgicales ou d'examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les insruments médicaux3006 70 00S
32.50.50.30Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non; ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'exclusion des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire3006 [10 (30 + 90)]S
32.91.11.10Balais, balayettes de matières végétales, en bottes liées, emmanchés ou non9603 10 00p/stS
32.91.11.40Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces, pour le ménage, y.c. brosses à vêtements ou à chaussures; brosserie pour la toilette des animaux; comprend aussi balais mécaniques pour emploi à la main autres qu'à moteur9603 [90 (10 + 91)]p/stS
32.91.11.90Autres brosses, n.c.a.9603 90 99p/st @S
32.91.12.10Brosses à dents9603 21 00p/stS
32.91.12.35Brosses à cheveux9603 29 30p/stS
32.91.12.37Brosses à cils et à ongles, et autres brosses pour la toilette des personnes9603 29 80p/st @S
32.91.12.50Pinceaux à écrire, pinceaux et brosses pour artistes9603 30 10p/stS
32.91.12.70Pinceaux pour l'application de produits cosmétiques9603 30 90p/stS
32.91.19.30Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire9603 40 10p/stS
32.91.19.50Tampons et rouleaux à peindre9603 40 90p/stS
32.91.19.70Brosses constituant des parties de machines, appareils, véhicules9603 50 00p/st @S
32.99.11.30Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué4203 29 10paS
32.99.11.50Coiffures de sécurité6506 [10 (10 + 80)]p/stS
32.99.11.90Chapeaux et coiffures en caoutchouc ou en matière plastique autres que de sécurité6506 91 00p/stS
32.99.12.10Stylos et crayons à bille9608 [10 (10 + 30 + 91 + 99)]p/stS
32.99.12.30Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses9608 20 00p/stS
32.99.12.50Porte-mine9608 40 00p/stS
32.99.13.30Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine9608 31 00p/stS
32.99.13.50Stylos à plume et autres stylos (à l'exclusion des stylos à plume et autres stylos à dessiner à l'encre de Chine)9608 [39 (10 + 90)]p/stS
32.99.14.10Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des rubriques ci-dessus9608 50 00kgS
32.99.14.30Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe9608 [60 (10 + 90)]p/stS
32.99.14.50Plumes à écrire et becs pour plumes; stylets pour duplicateurs; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) des articles du SH 96.089608 [91 00 + 99 (20 + 80)]S
32.99.15.10Crayons à gaine9609 [10 (10 + 90)]p/st @S
32.99.15.30Mines pour crayons ou porte-mine9609 20 00p/st @S
32.99.15.50Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner, craies de tailleur9609 [90 (10 + 90)]kgS
32.99.16.10Ardoises, tableaux pour l'écriture, le dessin, même encadrés9610 00 00p/st @S
32.99.16.30Dateurs, cachets, numéroteurs, composteurs et similaires, à main9611 00 00p/st @S
32.99.16.50Tampons encreurs9612 20 00p/st @S
32.99.16.70Rubans encreurs9612 [10 (10 + 20 + 80)]p/st @S
32.99.21.30Parapluies, ombrelles et parasols6601 [10 00 + 91 00 + 99 (11 + 19 + 90)]p/stS
32.99.21.50Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires6602 00 00p/st @S
32.99.22.00Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires6603 [20 00 + 90 90]S
32.99.23.00Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière9606 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00] + 9607 [11 00 + 19 00]S
32.99.24.30Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons9606 30 00kgS
32.99.24.50Parties de fermetures à glissière9607 [20 (10 + 90)]S
32.99.30.00Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles6703 00 00 + 6704 [11 00 + 19 00 + 20 00 + 90 00]kgS
32.99.41.10Briquets et allumeurs même mécaniques ou électriques9613 [10 00 + 20 (10 + 90) + 00)]p/st @S
32.99.41.30Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties9614 00 90kgS
32.99.42.10Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques, sous toutes formes, torches, flambeaux, allume-feu…3606 [90 (10 + 90)]kgS
32.99.42.30Parties de briquets et allumeurs, autres que pierres et mêches9613 90 00S
32.99.43.00Gaz et combustibles liquides pour briquets et allumeurs d'une capacité ≤ 300 cm33606 10 00p/st @S
32.99.51.30Articles pour fêtes de Noël9505 [10 (10 + 90)]S
32.99.51.50Articles pour fêtes, carnaval ou divertissements autres que pour fêtes de Noël9505 90 00S
32.99.52.80Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures9616 [10 (10 + 90)]kgS
32.99.53.00Instruments, appareils et modèles de démonstration exclusivement, pour l'enseignement, les expositions, etc.9023 [00 (10 + 80)]kgS
32.99.54.00Bougies, chandelles, cierges et articles similaires3406 00 00kgS
32.99.55.00Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties6702 [10 00 + 90 00]S
32.99.59.10Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des appareils de thérapie respiratoire et des masques de protection dépourvus de mécanismes ou filtres amovibles)9020 00 00p/st @S
32.99.59.20Ouvrages en boyaux (dont cordes), en baudruche, en vessies ou en tendons4206 00 00kgS
32.99.59.30Ivoire, os, écaille, corne… et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières9601 [10 00 + 90 (10 + 90)]kgS
32.99.59.40Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées et ouvrages en ces matières9602 00 00kgS
32.99.59.50Tamis et cribles, à main9604 00 00kgS
32.99.59.60Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, et leurs parties à l'exclusion des ampoules en verre9617 [00 (11 + 19 + 90)]kgS
32.99.59.70Mannequins et articles similaires: automates, scènes animées pour étalages9618 00 00kgS
32.99.59.80Globes, imprimés (à l'exclusion des globes en relief)4905 10 00p/st @S
33.11.12.00Entretien et réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliquesI
33.11.13.00Réparation et maintenance de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industriellesI
33.11.19.00Entretien et réparation de chaudières pour le chauffage central non domestiqueI
33.12.11.00Entretien et réparation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)I
33.12.12.10Entretien et réparation de pompes et compresseursI
33.12.12.20Entretien et réparation d'articles de robinetterieI
33.12.14.00Entretien et réparation de fours et de brûleursI
33.12.15.00Entretien et réparation de matériel de levage et de manutentionI
33.12.18.00Entretien et réparation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'airI
33.12.19.90Entretien et réparation d'autres machines à usage général n.c.a.I
33.12.21.10Entretien et réparation de tracteurs agricolesI
33.12.21.20Entretien et réparation de machines agricoles et forestièresI
33.12.22.00Entretien et réparation de machines-outils à métauxI
33.12.23.00Entretien et réparation de machines pour la métallurgieI
33.12.24.00Entretien et réparation de machines pour les mines, les carrières et la constructionI
33.12.25.00Entretien et réparation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabacI
33.12.26.00Entretien et réparation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuirI
33.12.27.00Entretien et réparation de machines pour les industries du papier et du cartonI
33.12.28.00Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiquesI
33.12.29.10Entretien et réparation de machines-outils à bois et autres matériauxI
33.12.29.90Entretien et réparation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.I
33.13.11.10Entretien et réparation d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usagesI
33.13.11.20Entretien et réparation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du tempsI
33.13.12.00Entretien et réparation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicauxI
33.13.13.00Entretien et réparation de matériel photographique, de matériel cinématographique et d'instruments d'optique, à usages professionnelsI
33.13.19.00Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnelsI
33.14.11.20Entretien et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriquesI
33.14.11.50Entretien et réparation de matériels de distribution et de commande électriqueI
33.14.19.00Entretien et réparation d'autres matériels électriques n.c.a.I
33.15.10.10Entretien et réparation de navires ainsi que de structures et d'engins flottantsIM
33.15.10.30Entretien, réparation de bateaux de plaisance et de sportI
33.16.10.00Entretien et réparation d'aéronefs civils et de leurs moteursI
33.17.11.00Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulantI
33.19.10.20Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d'articles textiles divers confectionnésI
33.20.11.00Installation de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industriellesI
33.20.21.00Installation de machines de bureauI
33.20.29.10Installation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)I
33.20.29.20Installation de pompes et compresseursI
33.20.29.30Installation de fours et de brûleursI
33.20.29.40Installation de matériels de levage et de manutention (à l'exclusion des ascenseurs et escaliers mécaniques)I
33.20.29.50Installation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'airI
33.20.29.60Installation d'autres machines à usage général n.c.a.I
33.20.29.70Installation de machines-outils à bois et autres matériauxI
33.20.31.00Installation de machines agricoles et forestièresI
33.20.32.00Installation et montage de machines-outils à métauxI
33.20.33.00Installation de machines pour la métallurgieI
33.20.34.00Installation de machines pour les mines, les carrières et la constructionI
33.20.35.00Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabacI
33.20.36.00Installation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuirI
33.20.37.00Installation de machines pour les industries du papier et du cartonI
33.20.38.00Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiquesI
33.20.39.00Installation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.I
33.20.41.00Installation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicauxI
33.20.42.00Installation d’équipements électroniques professionnelsI
33.20.50.20Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriquesI
33.20.50.50Installation de matériels de distribution et de commande électriqueI
33.20.50.90Installation d'autres matériels électriques, à l'exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc.I
33.20.60.00Conception et montage d'équipement de contrôle de processus industriel et de production automatiséeI
33.20.70.00Installation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du tempsI
24.10.T1.10Fontes bruteskgVA1
24.10.T1.21Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriqueskgVB1
24.10.T1.22Acier brut: aciers non alliés obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriqueskgVB1
24.10.T1.31Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus dans les fours électriqueskgVB2
24.10.T1.32Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriqueskgVB2
24.10.T1.41Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriqueskgVB3
24.10.T1.42Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriqueskgVB3
24.10.T2.11Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur de 600 mm ou pluskgVC1
24.10.T2.12Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur inférieure à 600 mmkgVC2
24.10.T2.21Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandeskgVC3
24.10.T2.22Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu'à larges bandeskgV
24.10.T2.31Fil machine laminé à chaudkgV
24.10.T2.41Ronds à bétonkgV
24.10.T2.42Autres barres laminéeskgV
24.10.T2.43Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur inférieure à 80 mmkgV
24.10.T2.44Profilés lourdskgV
24.10.T2.51PalplancheskgV
24.10.T2.52Éléments de voies ferréeskgV
24.10.T2.60Profilés obtenus par soudagekgV
24.10.T3.10Tôles et bandes laminées à froid, fer noir, largeur ≥ 600 mmkgV
24.10.T3.20Tôles et bandes magnétiqueskgV
24.10.T3.30Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (ECCS)7212 40 20kgV
24.10.T3.40Tôles revêtues par trempe à chaudkgV
24.10.T3.50Tôles revêtues par électrolysekgV
24.10.T3.60Tôles revêtues de matières organiqueskgV
10.00.00.Z1Préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, y compris les plats préparés1601 [00 (10 + 91 + 99)] + 90) + 31 (11 + 19 + 30 + 90) + 32 (11 + 19 + 30 + 90) + 39 (21 + 29 + 40 + 80) + 41 (10 + 90) + 42 (10 + 90) + 49 (11 + 13 + 15 + 19 + 30 + 50 + 90) + 50 (10 + 31 + 95) + 90 (10 + 31 + 51 + 61 + 69 + 72 + 74 + 76 + 78 + 99)]kgS
10.00.00.Z2Poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés, y compris les plats préparés1604 [11 00 + 12 (10 + 91 + 99) + 13 (11 + 19 + 90) + 14 (11 + 16 + 18 + 90) + 15 (11 + 19 + 90) + 16 00 + 19 (10 + 31 + 39 + 50 + 91 + 92 + 93 + 94 + 95 + 98) + 20 (05 + 10 + 30 + 40 + 50 + 70 + 90)] + 1605 [10 00 + 20 (10 + 91 + 99) + 30 (10 + 90) + 40 00 + 90 (11 + 19 + 30 + 90)]kgS
10.00.00.Z3Légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), y compris les plats préparés2002 [10 (10 + 90)] + 2003 [10 (20 + 30) + 20 00 + 90 00] + 2004 [90 (10 + 30 + 50 + 91 + 98)] + 2005 [40 00 + 51 00 + 59 00 + 60 00 + 70 00 + 80 00 + 91 00 + 99 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 90)]kgS
10.90.10.Z0Préparations pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.)2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]kgS
13.10.61.Z1Fils de coton, en fibres non peignées, n.c.v.d.5205 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 (10 + 90) + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00] + 5206 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00]kgT
13.10.61.Z2Fils de coton, en fibres peignées, n.c.v.d.5205 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 46 00 + 47 00 + 48 00] + 5206 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 45 00]kgT
13.10.83.Z0Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, n.c.v.d.5509 [52 00 + 61 00 + 91 00]kgT
13.20.20.Z1Tissus de coton, d'un poids ≤ 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs et de la gaze à pansement)5208 [11 90 + 12 (16 + 19 + 96 + 99) + 13 00 + 19 00 + 21 90 + 22 (16 + 19 + 96 + 99) + 23 00 + 29 00 + 31 00 + 32 (16 + 19 + 96 + 99) + 33 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 (10 + 90)] + 5210 [11 00 + 19 00 + 21 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 59 00] + 90) + 12 (10 + 90) + 13 (10 + 90) + 15 (10 + 90)]m2T
13.20.20.Z2Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs)5209 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5211 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5212 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 23 (10 + 90) + 25 (10 + 90)]m2T
13.20.20.Z3Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l'exclusion des tissus dits "denim")5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)] + 5212 [14 (10 + 90) + 24 (10 + 90)]m2T
23.69.19.Z0Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires6810 99 00kgS
24.10.21.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés7206 [10 00 + 90 00] + 7207 [11 (11 + 14 + 16 + 90) + 19 (12 + 19 + 80) + 20 (11 + 15 + 17 + 19 + 52 + 59 + 80)]kgS
24.10.22.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables7218 [10 00 + 99 (11 + 19 + 20 + 80)]kgS
24.10.23.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables7224 [10 (10 + 90) + 90 (02 + 03 + 05 + 07 + 18 + 31 + 38 + 90)]kgS
24.10.33.Z0Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219 [11 00 + 12 (10 + 90) + 13 (10 + 90) + 14 (10 + 90)]kgS
24.10.34.Z0Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables7220 [11 00 + 12 00]kgS
24.10.41.Z0Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues (y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface), d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables7209 [15 00 + 16 90 + 17 90 + 18 (91 + 99) + 25 00 + 26 90 + 27 90 + 28 90 + 90 (20 + 80)]kgS
24.32.10.Z1Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm7211 [23 (30 + 80) + 29 00 + 90 (20 + 80)] + 00)]kgS
24.32.10.Z2Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (sauf feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm7220 [20 (21 + 29 + 41 + 49 + 81 + 89) + 90 (20 + 80)]kgS
24.32.20.Z1Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm7212 [10 90 + 20 00 + 30 00 + 50 (20 + 30 + 40 + 61 + 69 + 90)]kgS
24.32.20.Z2Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm7212 40 80kgS
26.99.00.Z0Autres unités pour matériel informatique8471 [80 00 + 90 00]p/stS
29.99.00.Z0Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection9006 [61 00 + 69 00] + 9008 40 00 + 9010 [10 00 + 50 00 + 60 00]S
39.99.00.Z0Constructions préfabriquées, en matières plastiques, en ciment ou en aluminium9406 00 80S
39.99.00.Z1Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d’une cylindrée ≤ 1000 cm38407 [31 00 + 32 (10 + 90) + 00)]p/stS
39.99.00.Z2Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d’une cylindrée > 1000 cm38407 [34 (10 + 30 + 91 + 99)]p/stS
39.99.00.Z3Matériel fixe et appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées; parties de matériel fixe de voies ferrées ou similaires et d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes8608 [00 (10 + 90)]SS2
39.99.00.Z4Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du SH 85.16); et leurs parties9615 90 00kgS