Regulation (EC) No 1223/2009 of the European Parliament and of the Council of 30 November 2009 on cosmetic products (recast) (Text with EEA relevance)
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  • Règlement (UE) no 344/2013 de la Commissiondu 4 avril 2013modifiant les annexes II, III, V et VI du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32013R0344, 25 avril 2013
  • Règlement (UE) no 483/2013 de la Commissiondu 24 mai 2013modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32013R0483, 25 mai 2013
  • Règlement (UE) no 658/2013 de la Commissiondu 10 juillet 2013modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32013R0658, 11 juillet 2013
  • Règlement (UE) no 1197/2013 de la Commissiondu 25 novembre 2013modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32013R1197, 26 novembre 2013
  • Règlement (UE) no 358/2014 de la Commissiondu 9 avril 2014modifiant les annexes II et V du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32014R0358, 10 avril 2014
  • Règlement (UE) no 866/2014 de la Commissiondu 8 août 2014modifiant les annexes III, V et VI du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (UE) no 866/2014 de la Commission du 8 août 2014 modifiant les annexes III, V et VI du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques(Journal official de l'Union européenne L 238 du 9 août 2014), 32014R086632014R0866R(01), 9 août 2014
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  • Rectificatif au règlement (UE) no 866/2014 de la Commission du 8 août 2014 modifiant les annexes III, V et VI du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques, 32014R0866R(01), 28 août 2014
Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseildu 30 novembre 2009relatif aux produits cosmétiques(refonte)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 95,vu la proposition de la Commission,vu l'avis du Comité économique et social européenJO C 27 du 3.2.2009, p. 34.,statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traitéAvis du Parlement européen du 24 mars 2009 (non encore paru au Journal officiel) et décision du Conseil du 20 novembre 2009.,considérant ce qui suit:(1)La directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiquesJO L 262 du 27.9.1976, p. 169. a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle. Étant donné que de nouvelles modifications s'imposent, il convient, dans un souci de clarté et dans ce cas particulier, de procéder à la refonte de ladite directive en un texte unique.(2)Le règlement constitue l'instrument juridique approprié, car il impose des règles claires et détaillées ne laissant aux États membres aucune possibilité de transposition divergente. De plus, le règlement garantit que les dispositions juridiques sont mises en œuvre au même moment dans l'ensemble de la Communauté.(3)Le présent règlement a pour objectif de simplifier les procédures et de rationaliser la terminologie, afin de réduire ainsi la charge administrative et les ambiguïtés. En outre, il renforce certains éléments du cadre réglementaire applicable aux produits cosmétiques, comme les contrôles au sein du marché, en vue d'assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine.(4)Le présent règlement harmonise de manière exhaustive les règles en vigueur dans la Communauté afin d'établir un marché intérieur des produits cosmétiques, tout en assurant un niveau élevé de protection de la santé humaine.(5)Les préoccupations environnementales pouvant être suscitées par les substances utilisées dans les produits cosmétiques sont examinées dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) et instituant une agence européenne des produits chimiquesJO L 396 du 30.12.2006, p. 1., qui permet l'évaluation de la sécurité environnementale de manière transsectorielle.(6)Le présent règlement ne vise que les produits cosmétiques et non les médicaments, dispositifs médicaux ou produits biocides. La délimitation entre ceux-ci ressort notamment de la définition détaillée des produits cosmétiques, laquelle se réfère tant aux lieux d'application de ces produits qu'aux buts poursuivis par leur emploi.(7)L'évaluation permettant de déterminer si un produit est un produit cosmétique doit être effectuée au cas par cas, en tenant compte de l'ensemble des caractéristiques du produit. Parmi les produits cosmétiques peuvent figurer les crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau, les masques de beauté, les fonds de teint (liquides, pâtes, poudres), les poudres pour maquillage, les poudres à appliquer après le bain, les poudres pour l'hygiène corporelle, les savons de toilette, les savons déodorants, les parfums, eaux de toilette et eau de Cologne, les préparations pour bains et douches (sels, mousses, huiles, gels), les dépilatoires, les déodorants et antiperspirants, les colorants capillaires, les produits pour l'ondulation, le défrisage et la fixation des cheveux, les produits de mise en plis, les produits de nettoyage pour les cheveux (lotions, poudres, shampoings), les produits d'entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles), les produits de coiffage (lotions, laques, brillantines), les produits pour le rasage (savons, mousses, lotions), les produits de maquillage et démaquillage, les produits destinés à être appliqués sur les lèvres, les produits d'hygiène dentaire et buccale, les produits pour les soins et le maquillage des ongles, les produits d'hygiène intime externe, les produits solaires, les produits de bronzage sans soleil, les produits permettant de blanchir la peau et les produits antirides.(8)Il convient que la Commission définisse les catégories de produits cosmétiques qui sont pertinentes pour l'application du présent règlement.(9)Les produits cosmétiques devraient être sûrs dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles. En particulier, un raisonnement risques/bénéfices ne devrait pas être utilisé pour justifier un risque pour la santé humaine.(10)La présentation d'un produit cosmétique, et en particulier sa forme, son odeur, sa couleur, son apparence, son emballage, son étiquetage, son volume ou sa taille, ne devrait pas compromettre la santé et la sécurité des consommateurs en raison d'une confusion possible avec des denrées alimentaires, conformément à la directive 87/357/CEE du Conseil du 25 juin 1987 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits qui, n'ayant pas l'apparence de ce qu'ils sont, compromettent la santé ou la sécurité des consommateursJO L 192 du 11.7.1987, p. 49..(11)Afin de clarifier les responsabilités, à chaque produit cosmétique devrait être associé une personne responsable établie dans la Communauté.(12)Garantir la traçabilité d'un produit cosmétique tout au long de la chaîne d'approvisionnement contribue à simplifier la surveillance du marché et à la rendre plus efficace. Un système de traçabilité efficace facilite la tâche des autorités de surveillance du marché pour retrouver les opérateurs économiques.(13)Il est nécessaire de définir dans quelles conditions un distributeur doit être considéré comme la personne responsable.(14)Toutes les personnes physiques ou morales qui opèrent dans le commerce de gros ainsi que les détaillants qui vendent directement au consommateur sont couverts par le terme "distributeur". Les obligations du distributeur devraient donc être adaptées au rôle et au secteur d'activité respectifs de chacun de ces opérateurs.(15)Le secteur européen des cosmétiques figure au premier rang des activités industrielles victimes de contrefaçon, ce qui est susceptible d'accroître les risques pour la santé humaine. Les États membres devraient accorder une attention particulière à la mise en œuvre de la législation communautaire et des mesures horizontales relatives à la contrefaçon des produits cosmétiques, par exemple le règlement (CE) no 1383/2003 du Conseil du 22 juillet 2003 concernant l'intervention des autorités douanières à l'égard de marchandises soupçonnées de porter atteinte à certains droits de propriété intellectuelle ainsi que les mesures à prendre à l'égard de marchandises portant atteinte à certains droits de propriété intellectuelleJO L 196 du 2.8.2003, p. 7. et la directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelleJO L 157 du 30.4.2004, p. 45.. Les contrôles au sein du marché sont un moyen efficace d'identifier les produits qui ne sont pas conformes aux exigences du présent règlement.(16)Pour garantir leur sécurité, les produits cosmétiques mis sur le marché devraient être fabriqués conformément aux bonnes pratiques de fabrication.(17)En vue de mettre en place une surveillance du marché efficace, l'autorité compétente de l'État membre où est conservé un dossier d'information sur le produit devrait avoir aisément accès à ce dossier à une adresse unique située dans la Communauté.(18)Pour être comparables et d'excellente qualité, les résultats des études de sécurité non cliniques effectuées en vue d'évaluer la sécurité d'un produit cosmétique devraient se conformer à la législation communautaire applicable.(19)Il y a lieu de préciser les informations qui doivent être tenues à la disposition des autorités compétentes. Il importe que ces informations comportent tous les éléments nécessaires relatifs à l'identité, à la qualité, à la sécurité pour la santé humaine et aux effets revendiqués par le produit cosmétique. Ces informations sur le produit devraient en particulier inclure un rapport sur la sécurité du produit cosmétique démontrant qu'une évaluation de la sécurité a été effectuée.(20)Afin de garantir l'application et le contrôle uniformes des restrictions applicables aux substances, l'échantillonnage et l'analyse devraient être réalisés de façon reproductible et normalisée.(21)Le terme "mélange", tel que défini dans le présent règlement, devrait avoir la même signification que le terme "préparation" utilisé auparavant dans la législation communautaire.(22)Il convient, pour des raisons de surveillance efficace du marché, de prévoir la notification aux autorités compétentes de certaines informations concernant le produit cosmétique mis sur le marché.(23)Afin de permettre un traitement médical rapide et approprié en cas de troubles, les informations nécessaires relatives à la formulation du produit devraient être soumises aux centres antipoisons et aux structures assimilées, lorsque de tels centres ont été établis à cette fin par les États membres.(24)En vue de maintenir à un minimum la charge administrative, les informations notifiées aux autorités compétentes, aux centres antipoisons et aux structures assimilées devraient être transmises de manière centralisée à la Communauté par le biais d'une interface électronique.(25)Afin de garantir un passage sans heurts à la nouvelle interface électronique, les opérateurs économiques devraient être autorisés à notifier les informations demandées conformément au présent règlement avant sa date d'application.(26)Le principe général de la responsabilité du fabricant ou de l'importateur en matière de sécurité du produit devrait s'appuyer sur les restrictions applicables à certaines substances prévues aux annexes II et III. En outre, les substances destinées à être utilisées comme colorants, agents conservateurs et filtres ultraviolets devraient figurer respectivement aux annexes IV, V et VI, afin d'être autorisées pour ces utilisations.(27)Pour éviter toute ambiguïté, il convient de préciser que la liste des colorants autorisés figurant à l'annexe IV inclut uniquement des substances qui colorent par absorption et réflexion, et non des substances qui colorent par photoluminescence, interférence ou réaction chimique.(28)Afin de répondre aux préoccupations en matière de sécurité, l'annexe IV, qui se limite actuellement aux colorants pour la peau, devrait inclure également les colorants capillaires, une fois que l'évaluation des risques menée pour ces substances par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) institué par la décision 2008/721/CE de la Commission du 5 septembre 2008 établissant une structure consultative de comités scientifique et d'experts dans le domaine de la sécurité des consommateurs, de la santé publique et de l'environnementJO L 241 du 10.9.2008, p. 21. aura été finalisée. À cet effet, la Commission devrait pouvoir inclure les colorants capillaires dans le champ d'application de ladite annexe par la procédure de comitologie.(29)L'utilisation de nanomatériaux dans les produits cosmétiques peut augmenter au fil des développements de la technologie. Afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs, la libre circulation des marchandises et la sécurité juridique pour les fabricants, il est nécessaire d'élaborer une définition uniforme des nanomatériaux au niveau international. La Communauté devrait s'efforcer de parvenir à un accord sur une définition dans des enceintes internationales appropriées. Si un tel accord était obtenu, la définition des nanomatériaux devrait être adaptée en conséquence dans le présent règlement.(30)Aujourd'hui, il existe des informations inadéquates quant aux risques associés aux nanomatériaux. Afin de mieux évaluer leur sécurité, le CSSC devrait donner, en coopération avec les organismes concernés, des orientations sur des méthodologies d'essai qui prennent en compte les caractéristiques spécifiques des nanomatériaux.(31)Il convient que la Commission procède à une révision régulière des dispositions relatives aux nanomatériaux, à la lumière des progrès scientifiques accomplis.(32)En raison des propriétés dangereuses des substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) des catégories 1A, 1B et 2, en vertu du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélangesJO L 353 du 31.12.2008, p. 1., leur utilisation dans les produits cosmétiques devrait être interdite. Toutefois, étant donné qu'une propriété dangereuse d'une substance n'entraîne pas nécessairement toujours un risque, il convient de prévoir la possibilité d'autoriser l'utilisation de substances classées comme CMR de catégorie 2 lorsque, au vu de l'exposition et de la concentration, elles ont été considérées comme sûres pour un emploi dans les produits cosmétiques par le CSSC et qu'elles sont réglementées par la Commission dans les annexes du présent règlement. En ce qui concerne les substances classées comme CMR de catégorie 1A ou 1B, il devrait être possible, dans le cas exceptionnel où ces substances sont conformes aux exigences de sécurité alimentaire, notamment parce qu'elles sont naturellement présentes dans les produits alimentaires, et où il n'existe aucune substance de substitution appropriée, d'employer ces substances dans les produits cosmétiques, à condition que cette utilisation ait été considérée comme sûre par le CSSC. Lorsque ces conditions sont remplies, la Commission devrait modifier les annexes pertinentes du présent règlement dans un délai de quinze mois après la classification des substances comme CMR de catégorie 1A ou 1B conformément au règlement (CE) no 1272/2008. Ces substances devraient faire l'objet d'un réexamen continu par le CSSC.(33)Toute évaluation de la sécurité des substances, en particulier des substances CMR de catégorie 1A ou 1B, devrait tenir compte de l'exposition globale à ces substances émanant de toute source. Dans le même temps, il est essentiel que, pour les personnes chargées de la réalisation des évaluations de la sécurité, il existe une approche harmonisée en ce qui concerne l'élaboration et l'utilisation des estimations relatives à cette exposition globale. En conséquence, la Commission, en étroite coopération avec le CSSC, l'Agence européenne des produits chimiques (AEPC), l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et d'autres parties intéressées, devrait procéder de toute urgence à une révision et élaborer des lignes directrices en matière de production et d'utilisation des estimations relatives à l'exposition globale pour ces substances.(34)L'évaluation par le CSSC de l'utilisation des substances classées comme CMR de catégories 1A et 1B dans les produits cosmétiques devrait également prendre en compte l'exposition auxdites substances des groupes de population vulnérables, notamment les enfants de moins de trois ans, les personnes âgées, les femmes enceintes et allaitantes et les personnes présentant des déficiences immunitaires.(35)Il convient que le CSSC donne des avis, le cas échéant, sur la sécurité de l'utilisation de nanomatériaux dans les produits cosmétiques. Ces avis devraient se baser sur les informations complètes qui sont fournies par la personne responsable.(36)Il convient que les mesures prises par la Commission et les États membres concernant la protection de la santé humaine reposent sur le principe de précaution.(37)Afin de garantir la sécurité du produit, les substances interdites devraient être acceptables à l'état de traces uniquement si celles-ci sont technologiquement inévitables dans de bonnes pratiques de fabrication et à condition que le produit soit sûr.(38)Le protocole sur la protection et le bien-être des animaux annexé au traité précise que la Communauté et les États membres tiennent pleinement compte des exigences du bien-être des animaux dans la mise en œuvre des politiques communautaires, notamment dans le domaine du marché intérieur.(39)La directive 86/609/CEE du Conseil du 24 novembre 1986 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiquesJO L 358 du 18.12.1986, p. 1. établit des règles communes pour l'utilisation des animaux à des fins expérimentales dans la Communauté et fixe les conditions dans lesquelles ces expérimentations doivent être réalisées sur le territoire des États membres. En particulier, son article 7 requiert que les expérimentations animales soient remplacées par des méthodes alternatives, dès lors que de telles méthodes existent et sont scientifiquement acceptables.(40)Il est possible d'assurer la sécurité des produits cosmétiques et de leurs ingrédients en utilisant des méthodes alternatives qui ne sont pas nécessairement applicables à toutes les utilisations des ingrédients chimiques. Il convient donc de promouvoir l'utilisation de ces méthodes dans l'ensemble de l'industrie cosmétique et d'assurer leur adoption au niveau communautaire lorsqu'elles offrent un niveau de protection équivalent aux consommateurs.(41)Il est déjà possible d'assurer la sécurité des produits cosmétiques finis sur la base des connaissances relatives à la sécurité des ingrédients qu'ils contiennent. Des dispositions interdisant l'expérimentation animale pour les produits cosmétiques finis devraient par conséquent être prévues. L'application, notamment par les petites et moyennes entreprises, à la fois de méthodes d'essai et de procédures d'évaluation des données pertinentes disponibles, y compris l'utilisation de méthodes par références croisées et par force probante, n'impliquant pas l'utilisation d'animaux pour l'évaluation de la sécurité des produits cosmétiques finis pourrait être facilitée par des lignes directrices de la Commission.(42)La sécurité des ingrédients employés dans les produits cosmétiques pourra progressivement être assurée au moyen de méthodes alternatives ne recourant pas à l'animal validées au niveau communautaire, ou approuvées comme scientifiquement validées, par le Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (CEVMA) et en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Après avoir consulté le CSSC quant à l'applicabilité au domaine des produits cosmétiques des méthodes alternatives validées, la Commission devrait publier sans délai les méthodes validées ou approuvées et reconnues applicables auxdits ingrédients. Afin d'atteindre le plus haut degré possible de protection des animaux, une date limite devrait être fixée pour l'introduction d'une interdiction définitive.(43)La Commission a fixé, en ce qui concerne l'interdiction de commercialiser les produits cosmétiques dont la formulation définitive, les ingrédients ou combinaisons d'ingrédients ont été expérimentés sur des animaux, et pour l'interdiction de chaque expérimentation en cours utilisant des animaux, un échéancier jusqu'au 11 mars 2009. Toutefois, en ce qui concerne les expérimentations sur la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique, il convient que, pour l'interdiction de commercialiser les produits cosmétiques pour lesquels ces expérimentations sont utilisées, le délai final soit fixé au 11 mars 2013. Sur la base de rapports annuels, la Commission devrait être autorisée à adapter l'échéancier en restant dans le cadre du délai maximal précité.(44)Une meilleure coordination des ressources au niveau communautaire contribuera à l'approfondissement des connaissances scientifiques indispensables à la mise au point de méthodes alternatives. Il est essentiel, à cet égard, que la Communauté poursuive et accroisse ses efforts et prenne les mesures nécessaires pour promouvoir la recherche et la mise au point de nouvelles méthodes alternatives ne recourant pas à l'animal, notamment dans ses programmes-cadres de recherche.(45)La reconnaissance, par les pays tiers, des méthodes alternatives mises au point dans la Communauté devrait être encouragée. À cette fin, la Commission et les États membres devraient prendre toutes les dispositions appropriées pour faciliter l'acceptation de ces méthodes par l'OCDE. La Commission devrait également s'efforcer, dans le cadre des accords de coopération de la Communauté européenne, d'obtenir la reconnaissance des résultats des essais de sécurité réalisés dans la Communauté au moyen de méthodes alternatives, afin de garantir que l'exportation des produits cosmétiques pour lesquels de telles méthodes ont été employées n'est pas entravée et d'éviter que les pays tiers n'exigent la répétition de ces essais en utilisant des animaux.(46)Il est nécessaire d'introduire une transparence en ce qui concerne les ingrédients employés dans les produits cosmétiques. Cette transparence devrait être assurée par la mention, sur son emballage, des ingrédients employés dans un produit cosmétique. En cas d'impossibilité pratique de faire figurer le nom de ces ingrédients sur l'emballage, il convient que ces indications soient jointes de manière à ce que le consommateur puisse disposer de ces informations.(47)Un glossaire des dénominations communes des ingrédients devrait être établi par la Commission afin de garantir un étiquetage uniforme et de faciliter l'identification des ingrédients cosmétiques. Ce glossaire ne devrait pas être destiné à constituer une liste limitative des substances employées dans les produits cosmétiques.(48)Afin d'informer les consommateurs, il convient que les produits cosmétiques comportent des indications précises et facilement compréhensibles quant à leur durabilité d'utilisation. Dans la mesure où les consommateurs devraient être informés de la date jusqu'à laquelle le produit cosmétique continue de remplir sa fonction initiale et reste sans danger, il est important de connaître la date de durabilité minimale, c'est-à-dire la date avant laquelle il est préférable d'utiliser le produit. Lorsque la durabilité minimale est supérieure à 30 mois, le consommateur devrait être informé de la période pendant laquelle il peut utiliser le produit cosmétique sans aucun risque après l'ouverture. Cependant, cette exigence ne devrait pas s'appliquer lorsque le concept de durabilité après l'ouverture n'est pas pertinent, à savoir pour les produits à usage unique, les produits ne présentant pas de risque de dégradation ou les produits qui ne s'ouvrent pas.(49)Un certain nombre de substances ont été identifiées par le CSSC comme susceptibles de provoquer des réactions allergiques et il est indispensable d'en limiter l'utilisation et/ou d'imposer certaines conditions concernant lesdites substances. Afin de veiller à ce que les consommateurs soient informés d'une manière adéquate, la présence de ces substances devrait être indiquée dans la liste des ingrédients et l'attention des consommateurs devrait être appelée sur la présence de ces ingrédients. Cette information devrait améliorer le diagnostic des allergies de contact pour les consommateurs et leur permettre d'éviter l'utilisation de produits cosmétiques qu'ils ne tolèrent pas. Pour les substances susceptibles de causer des allergies à une partie importante de la population, il convient d'envisager d'autres mesures de restriction, telles qu'une interdiction ou une limitation de la concentration.(50)Lors de l'évaluation de la sécurité d'un produit cosmétique, il devrait être possible de tenir compte des résultats des évaluations des risques réalisées dans d'autres domaines pertinents. L'utilisation de telles informations devrait être dûment documentée et justifiée.(51)Le consommateur devrait être protégé des allégations trompeuses concernant l'efficacité ou d'autres caractéristiques des produits cosmétiques. En particulier, la directive 2005/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs dans le marché intérieurJO L 149 du 11.6.2005, p. 22. est applicable. En outre, il convient que la Commission établisse, en coopération avec les États membres, des critères communs relatifs à certaines allégations spécifiques pour les produits cosmétiques.(52)Il devrait être possible de revendiquer sur un produit cosmétique qu'aucune expérimentation animale n'a été effectuée dans l'optique de son élaboration. La Commission, en consultation avec les États membres, a élaboré des lignes directrices dans le but de faire en sorte que des critères communs soient appliqués en ce qui concerne l'utilisation de ces allégations, qu'elles soient interprétées de manière uniforme et, en particulier, qu'elles n'induisent pas en erreur le consommateur. Dans l'élaboration de ces lignes directrices, la Commission a pris également en compte l'avis des nombreuses petites et moyennes entreprises qui constituent la majorité des producteurs ne recourant pas à l'expérimentation animale, l'avis des organisations non gouvernementales concernées et le besoin qu'ont les consommateurs d'être en mesure d'établir une distinction effective entre produits sur la base des critères de l'expérimentation animale.(53)Outre les renseignements figurant sur l'étiquette, les consommateurs devraient avoir la possibilité de demander certaines informations concernant le produit à la personne responsable, afin de choisir en toute connaissance de cause.(54)La surveillance efficace du marché est nécessaire pour assurer le respect des dispositions du présent règlement. Dans ce but, les effets indésirables graves devraient être notifiés et les autorités compétentes devraient avoir la possibilité de demander à la personne responsable une liste des produits cosmétiques contenant des substances ayant suscité des doutes sérieux quant à leur sécurité.(55)Le présent règlement ne porte pas atteinte à la possibilité pour les États membres de réglementer, dans le respect du droit communautaire, la notification d'effets indésirables graves aux autorités compétentes des États membres par les professionnels de santé ou les consommateurs.(56)Le présent règlement ne porte pas atteinte à la possibilité pour les États membres de réglementer, dans le respect du droit communautaire, l'établissement d'opérateurs économiques dans le secteur des produits cosmétiques.(57)En cas de non-respect du présent règlement, une procédure claire et efficace peut être nécessaire pour le retrait et le rappel des produits. Cette procédure devrait s'appuyer, si possible, sur les règles communautaires existantes applicables aux marchandises dangereuses.(58)S'agissant des produits cosmétiques qui, bien que répondant aux prescriptions du présent règlement, pourraient mettre en danger la santé humaine, il convient d'introduire une procédure de sauvegarde.(59)Il convient que la Commission fournisse des indications en vue d'une interprétation et d'une application uniformes du concept de risques graves, afin de faciliter la mise en œuvre cohérente du présent règlement.(60)Afin de se conformer aux principes des bonnes pratiques administratives, toute décision prise par une autorité compétente dans le cadre de la surveillance du marché devrait être dûment motivée.(61)Afin de garantir un contrôle efficace au sein du marché, une coopération administrative étroite est nécessaire entre les autorités compétentes. Cela concerne en particulier l'assistance mutuelle dans la vérification des dossiers d'information sur les produits qui sont conservés dans un autre État membre.(62)La Commission devrait être assistée par le CSSC, organisme d'évaluation des risques indépendant.(63)Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la CommissionJO L 184 du 17.7.1999, p. 23..(64)Il convient en particulier d'habiliter la Commission à adapter au progrès technique les annexes du présent règlement. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l'article 5 bis de la décision 1999/468/CE.(65)Lorsque, pour des raisons d'urgence impérieuses, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle ne peuvent pas être respectés, la Commission devrait pouvoir appliquer la procédure d'urgence prévue à l'article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE, pour l'adoption de certaines mesures relatives aux substances CMR, aux nanomatériaux et aux risques potentiels pour la santé humaine.(66)Il convient que les États membres déterminent le régime des sanctions applicables en cas de violation des dispositions du présent règlement et assurent la mise en œuvre de celles-ci. Ces sanctions devraient être effectives, proportionnées et dissuasives.(67)Les opérateurs économiques, ainsi que les États membres et la Commission, ont besoin d'une période suffisante pour s'adapter aux modifications introduites par le présent règlement. Par conséquent, il est souhaitable de prévoir une période de transition suffisante pour cette adaptation. Cependant, afin de garantir une transition sans heurts, les opérateurs économiques devraient être autorisés à mettre sur le marché des produits cosmétiques qui sont conformes au présent règlement avant la fin de cette période de transition.(68)Dans le souci d'améliorer la sécurité des produits cosmétiques et de renforcer la surveillance du marché, il convient que les produits cosmétiques mis sur le marché après la date d'application du présent règlement soient conformes aux obligations prévues par celui-ci en termes d'évaluation de la sécurité, de dossier d'information sur le produit et de notification, même si des obligations similaires ont déjà été remplies au titre de la directive 76/768/CEE.(69)Il convient d'abroger la directive 76/768/CEE. Cependant, afin d'assurer un traitement médical approprié en cas de troubles et d'assurer la surveillance du marché, il convient que les informations reçues conformément à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de la directive 76/768/CEE en ce qui concerne des produits cosmétiques soient conservées par les autorités compétentes pendant un certain temps, et que les informations en possession de la personne responsable restent disponibles pendant cette même période.(70)Le présent règlement ne doit pas porter atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l'annexe IX, partie B.(71)Étant donné que les objectifs du présent règlement, à savoir la réalisation du marché intérieur ainsi qu'un haut niveau de protection de la santé humaine grâce à la conformité des produits cosmétiques avec les exigences établies par le présent règlement, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc, en raison des dimensions de l'action, être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, le présent règlement n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs,ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
CHAPITRE ICHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS
Article premierChamp d'application et objectifLe présent règlement établit des règles auxquelles doit satisfaire tout produit cosmétique mis à disposition sur le marché, afin de garantir le fonctionnement du marché intérieur et d'assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine.
Article 2Définitions1.Aux fins du présent règlement, on entend par:a)"produit cosmétique", toute substance ou tout mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles;b)"substance", un élément chimique et ses composés à l'état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l'exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition;c)"mélange", un mélange ou une solution composé de deux substances ou plus;d)"fabricant", toute personne physique ou morale qui fabrique ou fait concevoir ou fabriquer un produit cosmétique, et commercialise ce produit sous son nom ou sa marque;e)"distributeur", toute personne physique ou morale faisant partie de la chaîne d'approvisionnement, autre que le fabricant ou l'importateur, qui met un produit cosmétique à disposition sur le marché communautaire;f)"utilisateur final", un consommateur ou un professionnel qui utilise le produit cosmétique;g)"mise à disposition sur le marché", toute fourniture d'un produit cosmétique destiné à être distribué, consommé ou utilisé sur le marché communautaire dans le cadre d'une activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit;h)"mise sur le marché", la première mise à disposition d'un produit cosmétique sur le marché communautaire;i)"importateur", toute personne physique ou morale établie dans la Communauté qui met sur le marché communautaire un produit cosmétique provenant d'un pays tiers;j)"norme harmonisée", une norme adoptée par l'un des organismes européens de normalisation énumérés à l'annexe I de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'informationJO L 204 du 21.7.1998, p. 37. sur la base d'une demande formulée par la Commission conformément à l'article 6 de ladite directive;k)"nanomatériau", un matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm;l)"agents conservateurs", les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à empêcher le développement de micro-organismes dans le produit cosmétique;m)"colorants", les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à colorer le produit cosmétique, l'ensemble du corps ou certaines parties de celui-ci, par absorption ou réflexion de la lumière visible; les précurseurs de colorants capillaires d'oxydation sont également considérés comme des colorants;n)"filtres ultraviolets", les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à protéger la peau de certains rayonnements ultraviolets en absorbant, réfléchissant ou dispersant ces rayonnements;o)"effet indésirable", une réaction nocive pour la santé humaine imputable à l'utilisation normale ou raisonnablement prévisible d'un produit cosmétique;p)"effet indésirable grave", un effet indésirable entraînant une incapacité fonctionnelle temporaire ou permanente, un handicap, une hospitalisation, des anomalies congénitales, un risque vital immédiat ou un décès;q)"retrait", toute mesure visant à empêcher la mise à disposition sur le marché d'un produit cosmétique dans la chaîne d'approvisionnement;r)"rappel", toute mesure visant à obtenir le retour d'un produit cosmétique qui a déjà été mis à la disposition de l'utilisateur final;s)"formulation-cadre", une formulation qui mentionne la catégorie ou la fonction des ingrédients et leur concentration maximale dans le produit cosmétique, ou qui donne des informations quantitatives et qualitatives pertinentes lorsqu'un produit cosmétique n'est pas couvert, en partie ou en totalité, par une telle formulation. La Commission fournit des indications permettant l'établissement de la formulation-cadre et les adapte régulièrement au progrès technique et scientifique.2.Aux fins du paragraphe 1, point a), une substance ou un mélange destiné à être ingéré, inhalé, injecté ou implanté dans le corps humain n'est pas considéré comme un produit cosmétique.3.Eu égard aux diverses définitions des nanomatériaux publiées par différents organismes, et compte tenu des développements techniques et scientifiques constants dans le domaine des nanotechnologies, la Commission ajuste et adapte le paragraphe 1, point k), au progrès technique et scientifique ainsi qu'aux définitions adoptées en conséquence au niveau international. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
CHAPITRE IISÉCURITÉ, RESPONSABILITÉ ET LIBRE CIRCULATION
Article 3SécuritéUn produit cosmétique mis à disposition sur le marché est sûr pour la santé humaine lorsqu'il est utilisé dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles, compte tenu notamment des éléments suivants:a)présentation, y compris la conformité avec la directive 87/357/CEE;b)étiquetage;c)instructions concernant l'utilisation et l'élimination;d)toute autre indication ou information émanant de la personne responsable définie à l'article 4.La présence d'avertissements ne dispense pas les personnes définies aux articles 2 et 4 du respect des autres obligations prévues par le présent règlement.
Article 4Personne responsable1.Seuls les produits cosmétiques pour lesquels une personne physique ou morale est désignée dans la Communauté comme "personne responsable" sont mis sur le marché.2.La personne responsable garantit, pour chaque produit cosmétique mis sur le marché, la conformité aux obligations applicables établies dans le présent règlement.3.Pour un produit cosmétique fabriqué dans la Communauté ne faisant pas l'objet, par la suite, d'une exportation puis d'une réimportation dans la Communauté, le fabricant établi dans la Communauté est la personne responsable.Le fabricant peut désigner comme personne responsable, par mandat écrit, une personne établie dans la Communauté, qui accepte par écrit.4.Lorsque, pour un produit cosmétique fabriqué dans la Communauté ne faisant pas l'objet, par la suite, d'une exportation puis d'une réimportation dans la Communauté, le fabricant est établi en dehors de la Communauté, il désigne comme personne responsable, par mandat écrit, une personne établie dans la Communauté, qui accepte par écrit.5.Pour un produit cosmétique importé, chaque importateur est la personne responsable du produit cosmétique spécifique qu'il met sur le marché.L'importateur peut désigner comme personne responsable, par mandat écrit, une personne établie dans la Communauté, qui accepte par écrit.6.Le distributeur est la personne responsable lorsqu'il met un produit cosmétique sur le marché sous son nom ou sa marque, ou modifie un produit déjà mis sur le marché de telle manière que sa conformité aux exigences applicables risque d'en être affectée.La traduction des informations relatives à un produit cosmétique déjà mis sur le marché n'est pas considérée comme une modification de ce produit de nature à affecter sa conformité aux exigences applicables du présent règlement.
Article 5Obligations des personnes responsables1.Les personnes responsables garantissent la conformité aux articles 3, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17 et 18, à l'article 19, paragraphes 1, 2 et 5, ainsi qu'aux articles 20, 21, 23 et 24.2.Les personnes responsables qui considèrent ou ont des raisons de croire qu'un produit cosmétique qu'elles ont mis sur le marché n'est pas conforme au présent règlement prennent immédiatement les mesures correctives nécessaires pour le mettre en conformité, le retirer ou le rappeler, selon le cas.En outre, si le produit cosmétique présente un risque pour la santé humaine, les personnes responsables en informent immédiatement les autorités nationales compétentes des États membres où elles ont mis le produit à disposition et celles de l'État membre où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition, en fournissant des précisions, notamment, sur la non-conformité et les mesures correctives adoptées.3.Les personnes responsables coopèrent avec ces autorités, à la demande de ces dernières, concernant toute mesure visant à éliminer les risques posés par des produits cosmétiques qu'elles ont mis à disposition sur le marché. En particulier, les personnes responsables fournissent à l'autorité nationale compétente qui en fait la demande motivée toutes les informations et la documentation nécessaires pour démontrer la conformité des aspects spécifiques du produit, dans une langue aisément compréhensible par ladite autorité.
Article 6Obligations des distributeurs1.Dans le cadre de leurs activités, lorsqu'ils mettent un produit cosmétique à disposition sur le marché, les distributeurs agissent avec la diligence requise en ce qui concerne les exigences applicables.2.Avant de mettre un produit cosmétique à disposition sur le marché, les distributeurs vérifient que:l'étiquetage mentionne les informations prévues à l'article 19, paragraphe 1, points a), e) et g), et à l'article 19, paragraphes 3 et 4,les exigences linguistiques prévues à l'article 19, paragraphe 5, sont respectées,la date de durabilité minimale spécifiée, le cas échéant, conformément à l'article 19, paragraphe 1, n'est pas dépassée.3.Lorsque les distributeurs estiment ou ont des raisons de croire:qu'un produit cosmétique n'est pas en conformité avec les exigences prévues par le présent règlement, ils ne peuvent mettre ce produit à disposition sur le marché qu'après sa mise en conformité avec les exigences applicables,qu'un produit cosmétique qu'ils ont mis à disposition sur le marché n'est pas conforme au présent règlement, ils s'assurent que les mesures correctives nécessaires sont prises pour mettre ce produit en conformité, le retirer ou le rappeler, selon le cas.En outre, si le produit cosmétique présente un risque pour la santé humaine, les distributeurs en informent immédiatement la personne responsable et les autorités nationales compétentes des États membres où ils ont mis le produit à disposition, en fournissant des précisions, notamment, sur la non-conformité et les mesures correctives adoptées.4.Les distributeurs s'assurent, lorsqu'un produit est sous leur responsabilité, que les conditions de stockage ou de transport ne compromettent pas sa conformité aux exigences prévues par le présent règlement.5.Les distributeurs coopèrent avec les autorités compétentes, à la demande de ces dernières, concernant toute mesure visant à éliminer les risques posés par des produits qu'ils ont mis à disposition sur le marché. En particulier, les distributeurs fournissent à l'autorité nationale compétente qui en fait la demande motivée toutes les informations et la documentation nécessaires pour démontrer la conformité du produit aux exigences énumérées au paragraphe 2, dans une langue aisément compréhensible par ladite autorité.
Article 7Identification dans la chaîne d'approvisionnementÀ la demande d'une autorité compétente:les personnes responsables identifient les distributeurs qu'elles approvisionnent en produits cosmétiques,le distributeur identifie le distributeur ou la personne responsable qui lui a fourni le produit cosmétique, ainsi que les distributeurs à qui il a fourni ce produit.Cette obligation s'applique pendant une période de trois ans à partir de la date à laquelle le lot du produit cosmétique a été mis à la disposition du distributeur.
Article 8Bonnes pratiques de fabrication1.La fabrication des produits cosmétiques respecte les bonnes pratiques de fabrication en vue de garantir les objectifs de l'article 1er.2.Le respect des bonnes pratiques de fabrication est présumé lorsque la fabrication est effectuée conformément aux normes harmonisées applicables dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 9Libre circulationLes États membres ne refusent pas, n'interdisent pas et ne restreignent pas, pour des raisons concernant les exigences contenues dans le présent règlement, la mise à disposition sur le marché des produits cosmétiques qui répondent aux prescriptions du présent règlement.
CHAPITRE IIIÉVALUATION DE LA SÉCURITÉ, DOSSIER D'INFORMATION SUR LE PRODUIT ET NOTIFICATION
Article 10Évaluation de la sécurité1.Avant la mise sur le marché d'un produit cosmétique, la personne responsable veille, afin de démontrer que ce produit est conforme à l'article 3, à ce que sa sécurité soit évaluée sur la base des informations appropriées et à ce qu'un rapport sur la sécurité du produit cosmétique soit établi conformément à l'annexe I.La personne responsable s'assure:a)que l'usage auquel le produit cosmétique est destiné et l'exposition systémique attendue aux différents ingrédients dans une formulation finale sont pris en compte dans l'évaluation de la sécurité;b)qu'une approche appropriée fondée sur la force probante est utilisée dans l'évaluation de la sécurité pour passer en revue les données émanant de toutes les sources existantes;c)que le rapport sur la sécurité du produit cosmétique est actualisé en tenant compte des informations pertinentes complémentaires apparues après la mise sur le marché du produit.Le premier alinéa s'applique également aux produits cosmétiques qui ont été notifiés en vertu de la directive 76/768/CEE.La Commission, en étroite coopération avec toutes les parties intéressées, adopte des lignes directrices appropriées permettant aux entreprises, en particulier aux petites et moyennes entreprises, de satisfaire aux exigences établies à l'annexe I. Lesdites lignes directrices sont adoptées conformément à la procédure de réglementation visée à l'article 32, paragraphe 2.2.L'évaluation de la sécurité du produit cosmétique, exposée à l'annexe I, partie B, est effectuée par une personne titulaire d'un diplôme ou autre titre sanctionnant une formation universitaire d'enseignement théorique et pratique en pharmacie, toxicologie, médecine ou dans une discipline analogue, ou une formation reconnue équivalente par un État membre.3.Les études de sécurité non cliniques visées dans l'évaluation de la sécurité prévue au paragraphe 1 et effectuées après le 30 juin 1988 pour évaluer la sécurité d'un produit cosmétique sont conformes à la législation communautaire relative aux principes de bonnes pratiques de laboratoire en vigueur au moment où l'étude a été réalisée ou aux autres normes internationales reconnues comme équivalentes par la Commission ou l'AEPC.
Article 11Dossier d'information sur le produit1.Lorsqu'un produit cosmétique est mis sur le marché, la personne responsable conserve un dossier d'information sur celui-ci. Le dossier d'information sur le produit est conservé pendant une période de dix ans à partir de la date à laquelle le dernier lot du produit cosmétique a été mis sur le marché.2.Le dossier d'information sur le produit contient les informations et données suivantes, actualisées si nécessaire:a)une description du produit cosmétique permettant l'établissement d'un lien clair entre le dossier d'information et le produit cosmétique concerné;b)le rapport sur la sécurité du produit cosmétique visé à l'article 10, paragraphe 1;c)une description de la méthode de fabrication et une déclaration de conformité aux bonnes pratiques de fabrication visées à l'article 8;d)lorsque la nature ou l'effet du produit cosmétique le justifie, les preuves de l'effet revendiqué par le produit cosmétique;e)les données relatives aux expérimentations animales réalisées par le fabricant, ses agents ou fournisseurs et relatives au développement ou à l'évaluation de la sécurité du produit cosmétique ou de ses ingrédients, y compris toute expérimentation animale réalisée pour satisfaire aux exigences législatives ou réglementaires de pays tiers.3.La personne responsable veille à ce que l'autorité compétente de l'État membre où est conservé le dossier d'information sur le produit ait aisément accès à ce dossier en format électronique ou sous un autre format, à son adresse indiquée sur l'étiquetage.Les informations figurant dans le dossier d'information sur le produit sont disponibles dans une langue qui peut être facilement comprise par les autorités compétentes de l'État membre.4.Les exigences visées aux paragraphes 1 à 3 du présent article s'appliquent également aux produits cosmétiques qui ont été notifiés en vertu de la directive 76/768/CEE.
Article 12Échantillonnage et analyse1.L'échantillonnage et l'analyse des produits cosmétiques sont effectués de façon fiable et reproductible.2.En l'absence de législation communautaire applicable, la fiabilité et la reproductibilité sont présumées si la méthode employée est conforme aux normes harmonisées applicables dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 13Notification1.Avant la mise sur le marché du produit cosmétique, la personne responsable transmet à la Commission, par des moyens électroniques, les informations suivantes:a)la catégorie du produit cosmétique et son ou ses noms, afin de permettre son identification spécifique;b)le nom et l'adresse de la personne responsable où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition;c)le pays d'origine en cas d'importation;d)l'État membre dans lequel le produit cosmétique doit être mis sur le marché;e)les coordonnées d'une personne physique à contacter en cas de nécessité;f)la présence de substances sous forme de nanomatériaux et:i)leur identification comprenant le nom chimique (IUPAC) et d'autres nomenclatures telles que spécifiées au point 2 du préambule des annexes II à VI du présent règlement;ii)les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles;g)le nom et le numéro CAS (Chemical Abstracts Service) ou le numéro CE des substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) de catégorie 1A ou 1B, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008;h)la formulation-cadre permettant un traitement médical prompt et approprié en cas de troubles.Le premier alinéa s'applique également aux produits cosmétiques qui ont été notifiés en vertu de la directive 76/768/CEE.2.Lorsque le produit cosmétique est mis sur le marché, la personne responsable notifie à la Commission l'étiquetage original et, si elle est raisonnablement lisible, une photographie de l'emballage correspondant.3.À compter du 11 juillet 2013, un distributeur qui met à disposition dans un État membre un produit cosmétique déjà mis sur le marché d'un autre État membre et qui traduit, de sa propre initiative, tout élément de l'étiquetage de ce produit afin de se conformer à la législation nationale, soumet à la Commission, par des moyens électroniques, les informations suivantes:a)la catégorie du produit cosmétique, son nom dans l'État membre d'origine et son nom dans l'État membre où il est mis à disposition, afin de permettre son identification spécifique;b)l'État membre dans lequel le produit cosmétique est mis à disposition;c)ses nom et adresse;d)le nom et l'adresse de la personne responsable où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition.4.Lorsqu'un produit cosmétique a été mis sur le marché avant le 11 juillet 2013 mais n'est plus mis sur le marché à compter de cette date, et qu'un distributeur introduit ce produit dans un État membre après cette date, ledit distributeur communique à la personne responsable les informations suivantes:a)la catégorie du produit cosmétique, son nom dans l'État membre d'origine et son nom dans l'État membre où il est mis à disposition, afin de permettre son identification spécifique;b)l'État membre dans lequel le produit cosmétique est mis à disposition;c)ses nom et adresse.Sur la base de cette communication, la personne responsable soumet à la Commission, par des moyens électroniques, les informations visées au paragraphe 1 du présent article, lorsque les notifications prévues à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de la directive 76/768/CEE n'ont pas été effectuées dans l'État membre dans lequel le produit cosmétique est mis à disposition.5.La Commission met sans délai les informations visées au paragraphe 1, points a) à g), et aux paragraphes 2 et 3 à la disposition de toutes les autorités compétentes par des moyens électroniques.Ces informations peuvent être utilisées par les autorités compétentes uniquement à des fins de surveillance du marché, d'analyse du marché, d'évaluation et d'information des consommateurs dans le cadre des articles 25, 26 et 27.6.La Commission met sans délai, par des moyens électroniques, les informations visées aux paragraphes 1, 2 et 3 à la disposition des centres antipoisons et structures assimilées, lorsque de tels centres ou structures ont été établis par les États membres.Ces informations peuvent être utilisées par ces organismes uniquement à des fins de traitement médical.7.Si l'une des informations visées aux paragraphes 1, 3 et 4 change, la personne responsable ou le distributeur fournit sans délai une mise à jour.8.La Commission peut, en tenant compte des progrès techniques et scientifiques et des besoins spécifiques liés à la surveillance du marché, modifier les paragraphes 1 à 7 en y ajoutant des exigences.Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
CHAPITRE IVRESTRICTIONS CONCERNANT CERTAINES SUBSTANCES
Article 14Restrictions concernant les substances énumérées dans les annexes1.Sans préjudice de l'article 3, les produits cosmétiques ne contiennent aucune des substances suivantes:a)substances interditessubstances interdites énumérées à l'annexe II;b)substances faisant l'objet de restrictionssubstances faisant l'objet de restrictions qui ne sont pas utilisées dans le respect des restrictions indiquées à l'annexe III;c)colorantsi)les colorants autres que ceux énumérés à l'annexe IV et les colorants qui y figurent mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions établies dans ladite annexe, à l'exception des produits de coloration capillaire visés au paragraphe 2;ii)sans préjudice des points b), d) i) et e) i), les substances qui sont énumérées à l'annexe IV mais qui ne sont pas destinées à être employées comme colorants et qui ne sont pas utilisées dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;d)agents conservateursi)les agents conservateurs autres que ceux énumérés à l'annexe V et les agents conservateurs qui y figurent mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;ii)sans préjudice des points b), c) i) et e) i), les substances qui sont énumérées à l'annexe V mais qui ne sont pas destinées à être employées comme agents conservateurs et qui ne sont pas utilisées dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;e)filtres ultravioletsi)les filtres ultraviolets autres que ceux énumérés à l'annexe VI et les filtres ultraviolets qui y figurent mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;ii)sans préjudice des points b), c) i) et d) i), les substances qui sont énumérées à l'annexe VI mais qui ne sont pas destinées à être employées comme filtres ultraviolets et qui ne sont pas utilisées dans le respect des conditions établies dans ladite annexe.2.Sous réserve d'une décision de la Commission visant à étendre le champ d'application de l'annexe IV aux produits de coloration capillaire, ces produits ne contiennent ni colorants destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, autres que ceux énumérés à l'annexe IV, ni colorants destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, qui sont énumérés à ladite annexe mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions qui y sont établies.La décision de la Commission visée au premier alinéa, qui vise à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
Article 15Substances classées comme CMR1.L'utilisation, dans les produits cosmétiques, de substances classées comme CMR de catégorie 2, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008, est interdite. Toutefois, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans des produits cosmétiques si elle a été évaluée par le CSSC et que celui-ci l'a jugée sûre pour l'utilisation dans les produits cosmétiques. À cet effet, la Commission adopte les mesures nécessaires en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3, du présent règlement.2.L'utilisation, dans les produits cosmétiques, de substances classées comme CMR de catégorie 1A ou 1B, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008, est interdite.Toutefois, ces substances peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme CMR de catégorie 1A ou 1B, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008, toutes les conditions suivantes sont remplies:a)elles sont conformes aux prescriptions relatives à la sécurité des denrées alimentaires définies par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentairesJO L 31 du 1.2.2002, p. 1.;b)il n'existe pas de substances de substitution appropriées, comme l'établit une analyse des solutions de remplacement;c)la demande est faite pour un usage particulier de la catégorie de produits, avec une exposition déterminée; etd)elles ont été évaluées et jugées sûres par le CSSC pour une utilisation dans les produits cosmétiques, notamment au vu de l'exposition à ces produits et en tenant compte de l'exposition globale à partir d'autres sources, ainsi qu'en accordant une attention particulière aux groupes de population vulnérables.En vue d'éviter tout mésusage du produit cosmétique, un étiquetage spécifique est assuré conformément à l'article 3 du présent règlement, compte tenu des risques éventuels liés à la présence de substances dangereuses et aux voies d'exposition.En vue de l'application du présent paragraphe, la Commission modifie les annexes du présent règlement en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3, du présent règlement, dans un délai de quinze mois après l'inclusion des substances concernées à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008.Pour des raisons d'urgence impérieuse, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 32, paragraphe 4, du présent règlement.La Commission donne mandat au CSSC pour réévaluer ces substances dès qu'apparaissent des préoccupations en matière de sécurité et au plus tard cinq ans après leur inclusion aux annexes III à VI du présent règlement, et au moins tous les cinq ans par la suite.3.Le 11 janvier 2012 au plus tard, la Commission veille à ce que des lignes directrices appropriées soient mises au point afin de permettre une approche harmonisée de l'élaboration et de l'utilisation des estimations relatives à l'exposition globale dans le cadre de l'évaluation de la sécurité d'utilisation des substances CMR. Ces lignes directrices sont élaborées après consultation du CSSC, de l'AEPC, de l'EFSA et des autres parties intéressées, en encourageant, le cas échéant, les meilleures pratiques en la matière.4.Lorsque des critères convenus par la Communauté ou au niveau international pour l'identification des substances présentant des propriétés perturbant le système endocrinien sont disponibles, ou au plus tard le 11 janvier 2015, la Commission révise le présent règlement en ce qui concerne les substances présentant des propriétés perturbant le système endocrinien.
Article 16Nanomatériaux1.Pour tout produit cosmétique contenant des nanomatériaux, un niveau élevé de protection de la santé humaine est garanti.2.Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux nanomatériaux utilisés comme colorants, filtres ultraviolets ou agents conservateurs réglementés par l'article 14, sauf spécification contraire.3.Outre la notification prévue à l'article 13, les produits cosmétiques contenant des nanomatériaux sont notifiés à la Commission par la personne responsable, par des moyens électroniques, six mois avant leur mise sur le marché, sauf s'ils ont déjà été mis sur le marché par la même personne responsable avant le 11 janvier 2013.Dans ce cas, les produits cosmétiques contenant des nanomatériaux et mis sur le marché sont notifiés à la Commission par la personne responsable entre le 11 janvier 2013 et le 11 juillet 2013, par des moyens électroniques, en plus de la notification prévue à l'article 13.Les premier et deuxième alinéas ne s'appliquent pas aux produits cosmétiques contenant des nanomatériaux conformes aux exigences prévues à l'annexe III.Les informations notifiées à la Commission comprennent au minimum:a)l'identification du nanomatériau, y compris son nom chimique (IUPAC) et d'autres nomenclatures telles que spécifiées au point 2 du préambule des annexes II à VI;b)la spécification du nanomatériau, y compris la taille des particules et les propriétés physiques et chimiques;c)une estimation de la quantité de nanomatériau contenue dans les produits cosmétiques destinés à être mis sur le marché chaque année;d)le profil toxicologique du nanomatériau;e)les données relatives à la sécurité du nanomatériau, liées à la catégorie du produit cosmétique dans lequel il est utilisé;f)les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles.La personne responsable peut désigner une autre personne physique ou morale, par mandat écrit, pour la notification des nanomatériaux, et elle en informe la Commission.La Commission attribue un numéro de référence lors de la soumission du profil toxicologique, qui peut remplacer l'information à notifier en vertu du point d).4.Dans le cas où la Commission émet des doutes sur la sécurité d'un nanomatériau, elle demande, sans délai, au CSSC de donner son avis sur la sécurité dudit nanomatériau en ce qui concerne son utilisation dans les catégories de produits cosmétiques concernées, ainsi que sur les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles. La Commission publie ces informations. Le CSSC donne son avis dans les six mois suivant la demande de la Commission. Lorsque le CSSC estime qu'une donnée nécessaire est manquante, la Commission demande à la personne responsable de fournir ces données dans un délai raisonnable explicitement mentionné et qui ne peut pas être prolongé. Le CSSC rend son avis définitif dans les six mois suivant la fourniture des informations supplémentaires. L'avis du CSSC est mis à la disposition du public.5.La Commission peut, à tout moment, invoquer la procédure prévue au paragraphe 4 si elle a le moindre doute en matière de sécurité, par exemple en raison d'informations nouvelles fournies par un tiers.6.En tenant compte de l'avis du CSSC, et lorsqu'il existe un risque potentiel pour la santé humaine, y compris lorsque les données sont insuffisantes, la Commission peut modifier les annexes II et III.7.La Commission peut, en tenant compte des progrès techniques et scientifiques, modifier le paragraphe 3 en y ajoutant des exigences.8.Les mesures visées aux paragraphes 6 et 7, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.9.Pour des raisons d'urgence impérieuse, la Commission peut avoir recours à la procédure visée à l'article 32, paragraphe 4.10.La Commission rend disponibles les informations suivantes:a)le 11 janvier 2014 au plus tard, la Commission rend disponible un catalogue de tous les nanomatériaux utilisés dans les produits cosmétiques mis sur le marché, y compris ceux qui sont utilisés comme colorants, filtres ultraviolets et agents conservateurs, mentionnés dans une section séparée, en indiquant les catégories de produits cosmétiques et les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles. Ce catalogue est régulièrement mis à jour par la suite et il est mis à la disposition du public;b)la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport de situation annuel, qui fournit des informations sur les développements concernant l'utilisation de nanomatériaux dans les produits cosmétiques dans la Communauté, y compris ceux qui sont utilisés comme colorants, filtres ultraviolets et agents conservateurs, mentionnés dans une section séparée. Le premier rapport est présenté au plus tard le 11 juillet 2014. La mise à jour du rapport dresse la liste, en particulier, des nouveaux nanomatériaux présents dans les nouvelles catégories de produits cosmétiques, indique le nombre de notifications, les progrès accomplis en matière de développement de méthodes d'évaluation spécifiques aux nanomatériaux et de lignes directrices relatives aux évaluations de la sécurité, et fournit des informations sur les programmes de coopération internationale.11.La Commission réexamine régulièrement les dispositions du présent règlement en matière de nanomatériaux, en tenant compte des progrès scientifiques et propose, le cas échéant, les modifications qui s'imposent concernant ces dispositions.Le premier réexamen est effectué au plus tard le 11 juillet 2018.
Article 17Traces de substances interditesLa présence non intentionnelle d'une petite quantité d'une substance interdite, provenant d'impuretés issues d'ingrédients naturels ou synthétiques, du processus de fabrication, du stockage, de la migration de l'emballage, qui est techniquement inévitable dans de bonnes pratiques de fabrication, est permise à condition qu'elle soit conforme à l'article 3.
CHAPITRE VEXPÉRIMENTATION ANIMALE
Article 18Expérimentation animale1.Sans préjudice des obligations générales découlant de l'article 3, les opérations suivantes sont interdites:a)la mise sur le marché des produits cosmétiques dont la formulation finale, afin de satisfaire aux exigences du présent règlement, a fait l'objet d'une expérimentation animale au moyen d'une méthode autre qu'une méthode alternative après qu'une telle méthode alternative a été validée et adoptée au niveau communautaire, en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE;b)la mise sur le marché de produits cosmétiques contenant des ingrédients ou des combinaisons d'ingrédients qui, afin de satisfaire aux exigences du présent règlement, ont fait l'objet d'une expérimentation animale au moyen d'une méthode autre qu'une méthode alternative après qu'une telle méthode alternative a été validée et adoptée au niveau communautaire, en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE;c)la réalisation, dans la Communauté, d'expérimentations animales portant sur des produits cosmétiques finis afin de satisfaire aux exigences du présent règlement;d)la réalisation, dans la Communauté, d'expérimentations animales portant sur des ingrédients ou combinaisons d'ingrédients afin de satisfaire aux exigences du présent règlement, après la date à laquelle de telles expérimentations doivent être remplacées par une ou plusieurs méthodes alternatives validées figurant dans le règlement (CE) no 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)JO L 142 du 31.5.2008, p. 1., ou à l'annexe VIII du présent règlement.2.La Commission, après consultation du CSSC et du Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (CEVMA) et en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE, a établi des échéanciers pour l'application des dispositions énoncées au paragraphe 1, points a), b) et d), y compris des dates limites pour l'élimination progressive des différentes expérimentations. Les échéanciers ont été mis à la disposition du public le 1er octobre 2004 et adressés au Parlement européen et au Conseil. La période d'application pour ce qui est du paragraphe 1, points a), b) et d), était limitée au 11 mars 2009.En ce qui concerne les expérimentations concernant la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique, pour lesquelles il n'existe pas encore de méthodes alternatives à l'étude, la période d'application du paragraphe 1, points a) et b), est limitée au 11 mars 2013.La Commission étudie les difficultés techniques éventuelles que pose le respect de l'interdiction relative aux expérimentations, en particulier celles concernant la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique, pour lesquelles il n'existe pas encore de méthodes alternatives à l'étude. Les rapports annuels présentés en vertu de l'article 35 contiennent notamment des informations sur les résultats provisoires et finaux de ces études.Sur la base de ces rapports annuels, les échéanciers établis visés au premier alinéa pouvaient être adaptés jusqu'au 11 mars 2009 pour ce qui est du premier alinéa et peuvent être adaptés jusqu'au 11 mars 2013 pour ce qui est du deuxième alinéa, après consultation des entités visées au premier alinéa.La Commission étudie les progrès et le respect des dates limites ainsi que les difficultés techniques éventuelles que pose le respect de l'interdiction. Les rapports annuels présentés en vertu de l'article 35 contiennent notamment des informations sur les résultats provisoires et finaux des études de la Commission. S'il ressort de ces études, au plus tard deux ans avant la fin de la période limite visée au deuxième alinéa, que, pour des raisons techniques, une ou plusieurs expérimentations visées audit alinéa ne seront pas développées et validées avant l'expiration de la période qui y est visée, la Commission informe le Parlement européen et le Conseil et présente une proposition législative conformément à l'article 251 du traité.Dans des circonstances exceptionnelles, lorsque la sécurité d'un ingrédient existant qui entre dans la composition d'un produit cosmétique suscite de graves préoccupations, un État membre peut demander à la Commission d'accorder une dérogation au paragraphe 1. Cette demande comporte une évaluation de la situation et indique les mesures nécessaires. Sur cette base, la Commission peut, après consultation du CSSC et en prenant une décision motivée, autoriser la dérogation. Cette autorisation indique les conditions associées à la dérogation en termes d'objectifs spécifiques, de durée et de transmission des résultats.Une dérogation n'est accordée que si:a)l'ingrédient est largement utilisé et ne peut être remplacé par un autre, qui soit capable de remplir une fonction analogue;b)le problème particulier de santé humaine est étayé par des preuves et la nécessité d'effectuer des expérimentations sur l'animal est justifiée et étayée par un protocole de recherche circonstancié proposé comme base d'évaluation.Le rapport annuel présenté par la Commission conformément à l'article 35 contient notamment la décision d'autorisation, les conditions qui y sont associées et le résultat final obtenu.Les mesures visées au sixième alinéa, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.3.Aux fins du présent article et de l'article 20, on entend par:a)"produit cosmétique fini", le produit cosmétique dans sa formulation finale tel qu'il est mis sur le marché et à la disposition de l'utilisateur final, ou son prototype;b)"prototype", un premier modèle ou dessin qui n'a pas été produit en lots et à partir duquel le produit cosmétique fini est copié ou finalement mis au point.
CHAPITRE VIINFORMATION DES CONSOMMATEURS
Article 19Étiquetage1.Sans préjudice des autres dispositions du présent article, les produits cosmétiques ne sont mis à disposition sur le marché que si le récipient et l'emballage des produits cosmétiques portent en caractères indélébiles, facilement lisibles et visibles, les mentions suivantes:a)le nom ou la raison sociale et l'adresse de la personne responsable. Ces mentions peuvent être abrégées dans la mesure où l'abréviation permet d'identifier cette personne et son adresse. Si plusieurs adresses sont indiquées, celle où la personne responsable tient à disposition le dossier d'information sur le produit est mise en évidence. Le pays d'origine est spécifié pour les produits cosmétiques importés;b)le contenu nominal au moment du conditionnement, indiqué en poids ou en volume, sauf pour les emballages contenant moins de cinq grammes ou moins de cinq millilitres, les échantillons gratuits et les unidoses; en ce qui concerne les préemballages, qui sont habituellement commercialisés par ensemble de pièces et pour lesquels l'indication du poids ou du volume n'est pas significative, le contenu peut ne pas être indiqué pour autant que le nombre de pièces soit mentionné sur l'emballage. Cette mention n'est pas nécessaire lorsque le nombre de pièces est facile à déterminer de l'extérieur ou si le produit n'est habituellement commercialisé qu'à l'unité;c)la date jusqu'à laquelle le produit cosmétique, conservé dans des conditions appropriées, continue à remplir sa fonction initiale et reste notamment conforme à l'article 3 (ci-après dénommée "la date de durabilité minimale").La date elle-même ou l'indication de l'endroit où elle figure sur l'emballage est précédée du symbole figurant à l'annexe VII, point 3 ou de la mention "à utiliser de préférence avant fin".La date de durabilité minimale est clairement mentionnée et se compose, dans l'ordre, soit du mois et de l'année, soit du jour, du mois et de l'année. En cas de besoin, ces mentions sont complétées par l'indication des conditions qui doivent être remplies pour assurer la durabilité indiquée.L'indication de la date de durabilité minimale n'est pas obligatoire pour les produits cosmétiques dont la durabilité minimale excède trente mois. Ces produits portent l'indication de la durée pendant laquelle le produit est sûr après son ouverture et peut être utilisé sans dommages pour le consommateur. Cette information est indiquée, sauf si le concept de durabilité après ouverture n'est pas pertinent, par le symbole figurant à l'annexe VII, point 2, suivi de la durée d'utilisation (exprimée en mois et/ou années);d)les précautions particulières d'emploi et, au minimum, celles indiquées dans les annexes III à VI, ainsi que d'éventuelles indications concernant des précautions particulières à observer pour les produits cosmétiques à usage professionnel;e)le numéro de lot de fabrication ou la référence permettant l'identification du produit cosmétique. En cas d'impossibilité pratique due aux dimensions réduites des produits cosmétiques, une telle mention ne doit figurer que sur l'emballage;f)la fonction du produit cosmétique, sauf si cela ressort clairement de sa présentation;g)la liste des ingrédients. Ces informations peuvent figurer uniquement sur l'emballage. La liste est précédée du terme "ingrédients".Aux fins du présent article, on entend par "ingrédient" toute substance ou mélange utilisé de façon intentionnelle dans le produit cosmétique au cours du processus de fabrication. Toutefois, ne sont pas considérées comme ingrédients:i)les impuretés contenues dans les matières premières utilisées;ii)les substances techniques subsidiaires utilisées dans le mélange mais ne se retrouvant pas dans la composition du produit fini.Les compositions parfumantes et aromatiques et leurs matières premières sont mentionnées par les termes "parfum" ou "aroma". En outre, la présence de substances dont la mention est exigée en vertu de la colonne "Autres" de l'annexe III est indiquée dans la liste des ingrédients, en plus des termes "parfum" ou "aroma".La liste des ingrédients est établie dans l'ordre décroissant de leur importance pondérale au moment de leur incorporation dans le produit cosmétique. Les ingrédients dont la concentration est inférieure à 1 % peuvent être mentionnés dans le désordre après ceux dont la concentration est supérieure à 1 %.Tout ingrédient présent sous la forme d'un nanomatériau doit être clairement indiqué dans la liste des ingrédients. Le nom de l'ingrédient est suivi du mot "nano" entre crochets.Les colorants autres que ceux destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, peuvent être mentionnés dans le désordre après les autres ingrédients cosmétiques. Pour les produits cosmétiques décoratifs commercialisés en plusieurs nuances de couleurs, tous les colorants utilisés dans la gamme, à l'exception de ceux destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, peuvent être mentionnés, à condition d'y ajouter les mots "peut contenir" ou le symbole "+/-". La nomenclature CI (Colour Index) est utilisée, le cas échéant.2.Lorsqu'il est impossible pour des raisons pratiques de faire figurer sur l'étiquetage, comme cela est prévu, les indications visées au paragraphe 1, points d) et g), les dispositions suivantes s'appliquent:les indications requises figurent sur une notice, une étiquette, une bande ou une carte jointe ou attachée au produit,sauf impossibilité pratique, il est fait référence à ces informations soit par une indication abrégée, soit par le symbole reproduit à l'annexe VII, point 1, qui doit figurer sur le récipient ou l'emballage pour les indications visées au paragraphe 1, point d), et sur l'emballage pour celles visées au paragraphe 1, point g).3.Dans le cas du savon et des perles pour le bain ainsi que d'autres petits produits, lorsqu'il est impossible, pour des raisons pratiques, de faire figurer les indications visées au paragraphe 1, point g), sur une étiquette, une bande, une carte ou une notice jointe, lesdites indications figurent sur un écriteau placé à proximité immédiate du récipient dans lequel le produit cosmétique est proposé à la vente.4.Pour les produits cosmétiques présentés non préemballés ou pour les produits cosmétiques emballés sur le lieu de vente à la demande de l'acheteur, ou préemballés en vue de leur vente immédiate, les États membres arrêtent les modalités selon lesquelles les mentions visées au paragraphe 1 sont indiquées.5.La langue dans laquelle sont rédigées les informations visées au paragraphe 1, points b), c), d) et f), ainsi qu'aux paragraphes 2, 3 et 4, est déterminée par la législation des États membres dans lesquels le produit est mis à la disposition de l'utilisateur final.6.Les informations visées au paragraphe 1, point g), sont indiquées à l'aide de la dénomination commune de l'ingrédient établie dans le glossaire prévu à l'article 33. En l'absence de dénomination commune de l'ingrédient, on utilisera un terme figurant dans une nomenclature généralement admise.
Article 20Allégations concernant le produit1.Pour l'étiquetage, la mise à disposition sur le marché et la publicité des produits cosmétiques, le texte, les dénominations, marques, images ou autres signes figuratifs ou non ne peuvent être utilisés pour attribuer à ces produits des caractéristiques ou des fonctions qu'ils ne possèdent pas.2.La Commission, en coopération avec les États membres, établit un plan d'action relatif aux allégations utilisées et définit des priorités afin de déterminer des critères communs justifiant l'utilisation d'une allégation.Après consultation du CSSC ou de toute autre autorité compétente, la Commission adopte une liste de critères communs concernant les allégations pouvant être utilisées pour les produits cosmétiques, en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3, du présent règlement, en tenant compte des dispositions de la directive 2005/29/CE.Le 11 juillet 2016 au plus tard, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport concernant l'utilisation des allégations sur la base des critères communs adoptés au titre du deuxième alinéa. Si le rapport conclut que les allégations sur les produits cosmétiques ne respectent pas les critères communs, la Commission prend les mesures appropriées, en coopération avec les États membres, afin d'en garantir le respect.3.La personne responsable ne peut signaler, sur l'emballage du produit, ou sur tout document, notice, étiquette, bande ou carte accompagnant ce produit cosmétique ou s'y référant, l'absence d'expérimentations réalisées sur des animaux que si le fabricant et ses fournisseurs n'ont pas effectué ou commandité de telles expérimentations pour le produit cosmétique fini, son prototype ou les ingrédients le composant, et n'ont utilisé aucun ingrédient ayant été testé par d'autres sur des animaux en vue du développement de nouveaux produits cosmétiques.
Article 21Accès du public aux informationsSans préjudice de la protection, notamment, du secret commercial et des droits de propriété intellectuelle, la personne responsable veille à ce que la formule qualitative et quantitative du produit cosmétique et, dans le cas de compositions parfumantes et aromatiques, le nom et le numéro de code de la composition et l'identité du fournisseur, ainsi que les données existantes en matière d'effets indésirables et d'effets indésirables graves provoqués par le produit cosmétique suite à son utilisation, soient rendus facilement accessibles au public par des moyens appropriés.Les informations quantitatives portant sur la composition du produit cosmétique qui doivent être tenues à disposition du public ne concernent que les substances dangereuses conformément à l'article 3 du règlement (CE) no 1272/2008.
CHAPITRE VIISURVEILLANCE DU MARCHÉ
Article 22Contrôle au sein du marchéLes États membres surveillent la conformité au présent règlement grâce à des contrôles effectués au sein du marché sur les produits cosmétiques qui y sont mis à disposition. Ils effectuent des contrôles appropriés des produits cosmétiques et des opérateurs économiques à une échelle adéquate, par le biais du dossier d'information sur le produit et, le cas échéant, de vérifications physiques et en laboratoire sur la base d'échantillons pertinents.Les États membres surveillent également la conformité avec les principes des bonnes pratiques de fabrication.Les États membres confèrent aux autorités de surveillance du marché les pouvoirs, les ressources et les informations nécessaires pour permettre auxdites autorités d'accomplir correctement leurs missions.Les États membres réexaminent et évaluent périodiquement le fonctionnement de leurs activités de contrôle. Ces réexamens et évaluations sont réalisés au minimum tous les quatre ans, et leurs conclusions sont communiquées aux autres États membres et à la Commission et mises à la disposition du public par voie de communication électronique et, le cas échéant, par d'autres moyens.
Article 23Communication des effets indésirables graves1.En cas d'effets indésirables graves, la personne responsable et les distributeurs notifient sans délai les renseignements suivants à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté:a)tous les effets indésirables graves dont ils ont connaissance ou dont on peut raisonnablement s'attendre à ce qu'ils aient connaissance;b)le nom du produit cosmétique concerné, permettant son identification spécifique;c)les mesures correctives qu'ils ont prises, le cas échéant.2.Lorsque la personne responsable notifie des effets indésirables graves à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté, cette autorité compétente transmet immédiatement les informations visées au paragraphe 1 aux autorités compétentes des autres États membres.3.Lorsque les distributeurs notifient des effets indésirables graves à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté, cette autorité compétente transmet immédiatement les informations visées au paragraphe 1 aux autorités compétentes des autres États membres et à la personne responsable.4.Lorsque des utilisateurs finaux ou des professionnels de la santé notifient des effets indésirables graves à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté, cette autorité compétente transmet immédiatement les informations relatives au produit cosmétique concerné aux autorités compétentes des autres États membres et à la personne responsable.5.Les autorités compétentes peuvent utiliser les informations visées au présent article à des fins de surveillance au sein du marché, d'analyse du marché, d'évaluation et d'information des consommateurs dans le cadre des articles 25, 26 et 27.
Article 24Information sur les substancesEn cas de doutes sérieux quant à la sécurité de toute substance entrant dans la composition des produits cosmétiques, l'autorité compétente d'un État membre où un produit contenant cette substance est mis à disposition sur le marché peut, par requête motivée, exiger de la personne responsable qu'elle communique une liste de tous les produits cosmétiques pour lesquels elle est responsable et qui contiennent cette substance. Cette liste indique la concentration de la substance concernée dans les produits cosmétiques.Les autorités compétentes peuvent utiliser les informations visées au présent article à des fins de surveillance au sein du marché, d'analyse du marché, d'évaluation et d'information des consommateurs dans le cadre des articles 25, 26 et 27.
CHAPITRE VIIINON-CONFORMITÉ ET CLAUSE DE SAUVEGARDE
Article 25Non-conformité par la personne responsable1.Sans préjudice du paragraphe 4, les autorités compétentes exigent de la personne responsable qu'elle prenne toutes les mesures appropriées, y compris des actions correctives de mise en conformité du produit cosmétique, son retrait du marché ou son rappel, dans un délai expressément mentionné, proportionnées à la nature du risque, lorsqu'une non-conformité est constatée pour l'un des points suivants:a)les bonnes pratiques de fabrication visées à l'article 8;b)l'évaluation de la sécurité visée à l'article 10;c)les exigences relatives au dossier d'information sur le produit visées à l'article 11;d)les dispositions relatives à l'échantillonnage et à l'analyse visées à l'article 12;e)les exigences en matière de notification visées aux articles 13 et 16;f)les restrictions concernant les substances, visées aux articles 14, 15 et 17;g)les exigences en matière d'expérimentation animale visées à l'article 18;h)les exigences en matière d'étiquetage visées à l'article 19, paragraphes 1, 2, 5 et 6;i)les exigences liées aux allégations concernant les produits, établies à l'article 20;j)l'accès du public aux informations, visé à l'article 21;k)la communication des effets indésirables graves visée à l'article 23;l)les exigences d'information sur les substances, visées à l'article 24;2.Le cas échéant, une autorité compétente informe l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne responsable est établie des mesures qu'elle a exigées de la part de la personne responsable.3.La personne responsable veille à ce que les mesures visées au paragraphe 1 soient prises pour tous les produits concernés mis à disposition sur le marché dans l'ensemble de la Communauté.4.En cas de risques graves pour la santé humaine, lorsque l'autorité compétente considère que la non-conformité n'est pas limitée au territoire de l'État membre où le produit cosmétique est mis à disposition sur le marché, elle informe la Commission et les autorités compétentes des autres États membres des mesures qu'elle a exigées de la part de la personne responsable.5.L'autorité compétente prend toutes les dispositions appropriées pour interdire ou restreindre la mise à disposition du produit cosmétique sur le marché ou pour procéder à son retrait du marché ou à son rappel dans les cas suivants:a)lorsqu'une action immédiate est nécessaire en cas de risque grave pour la santé humaine; oub)lorsque la personne responsable ne prend pas toutes les mesures appropriées dans le délai visé au paragraphe 1.En cas de risques graves pour la santé humaine, l'autorité compétente informe sans délai la Commission et les autorités compétentes des autres États membres des dispositions qu'elle a prises.6.En l'absence de risques graves pour la santé humaine, dans l'hypothèse où la personne responsable ne prendrait pas toutes les mesures appropriées, l'autorité compétente informe sans délai l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne responsable est établie des mesures qu'elle a prises.7.Aux fins des paragraphes 4 et 5 du présent article, le système d'échange d'informations prévu à l'article 12, paragraphe 1, de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 décembre 2001 relative à la sécurité générale des produitsJO L 11 du 15.1.2002, p. 4. est utilisé.L'article 12, paragraphes 2, 3 et 4, de la directive 2001/95/CE et l'article 23 du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 fixant les prescriptions relatives à l'accréditation et à la surveillance du marché pour la commercialisation des produitsJO L 218 du 13.8.2008, p. 30. s'appliquent également.
Article 26Non-conformité par les distributeursLes autorités compétentes exigent des distributeurs qu'ils prennent toutes les mesures appropriées, y compris des actions correctives de mise en conformité du produit cosmétique, son retrait du marché ou son rappel, dans un délai raisonnable, proportionnées à la nature du risque, lorsqu'une non-conformité est constatée par rapport aux obligations prévues à l'article 6.
Article 27Clause de sauvegarde1.Dans le cas de produits conformes aux exigences visées à l'article 25, paragraphe 1, lorsqu'une autorité compétente constate ou a des motifs raisonnables de craindre qu'un ou plusieurs produits cosmétiques mis à disposition sur le marché présentent ou pourraient présenter un risque grave pour la santé humaine, elle prend toutes les mesures provisoires appropriées pour assurer que le ou les produits concernés sont retirés, rappelés ou que leur disponibilité est restreinte d'une autre manière.2.L'autorité compétente communique immédiatement à la Commission et aux autorités compétentes des autres États membres les mesures prises et toute information étayant la décision.Aux fins du premier alinéa, le système d'échange d'informations prévu à l'article 12, paragraphe 1, de la directive 2001/95/CE est utilisé.L'article 12, paragraphes 2, 3 et 4, de la directive 2001/95/CE s'applique.3.La Commission détermine, dès que possible, si les mesures provisoires visées au paragraphe 1 sont justifiées ou non. À cette fin, elle consulte, dans la mesure du possible, les parties intéressées, les États membres et le CSSC.4.Si les mesures provisoires sont justifiées, l'article 31, paragraphe 1, s'applique.5.Si les mesures provisoires ne sont pas justifiées, la Commission en informe les États membres et l'autorité compétente concernée abroge les mesures provisoires en question.
Article 28Bonnes pratiques administratives1.Toute décision prise en vertu des articles 25 et 27 indique les motifs exacts sur lesquels elle repose. Elle est notifiée sans délai par l'autorité compétente à la personne responsable, qui est informée en même temps des voies de recours ouvertes par la législation de l'État membre concerné et des délais dans lequel ces recours peuvent être présentés.2.À l'exclusion des cas dans lesquels une action immédiate est nécessaire en raison d'un risque grave pour la santé humaine, la personne responsable a la possibilité de présenter son point de vue avant la prise d'une décision.3.Le cas échéant, les dispositions visées aux paragraphes 1 et 2 s'appliquent eu égard au distributeur pour toute décision prise conformément aux articles 26 et 27.
CHAPITRE IXCOOPÉRATION ADMINISTRATIVE
Article 29Coopération entre les autorités compétentes1.Les autorités compétentes des États membres coopèrent les unes avec les autres ainsi qu'avec la Commission afin d'assurer l'application correcte et la bonne mise en œuvre du présent règlement, et se transmettent toutes les informations nécessaires en vue d'appliquer le présent règlement de manière uniforme.2.La Commission prévoit l'organisation d'un échange d'expériences entre les autorités compétentes afin de coordonner l'application uniforme du présent règlement.3.La coopération peut s'inscrire dans le cadre d'initiatives mises en place au niveau international.
Article 30Coopération en matière de vérification du dossier d'information sur le produitL'autorité compétente de tout État membre où un produit cosmétique est mis à disposition peut demander à l'autorité compétente de l'État membre où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition de vérifier si ce dossier d'information satisfait aux exigences visées à l'article 11, paragraphe 2, et si les informations qui y figurent apportent la preuve de la sécurité du produit cosmétique.L'autorité compétente demandant cette vérification motive sa demande.À la réception de cette demande, l'autorité compétente sollicitée effectue la vérification dans les meilleurs délais et en tenant compte du degré d'urgence, et informe l'autorité compétente à l'origine de la demande de ses conclusions.
CHAPITRE XMESURES D'EXÉCUTION ET DISPOSITIONS FINALES
Article 31Modification des annexes1.Lorsque l'utilisation de certaines substances dans les produits cosmétiques entraîne un risque potentiel pour la santé humaine qui nécessite une action au niveau communautaire, la Commission peut, après consultation du CSSC, modifier en conséquence les annexes II à VI.Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.Pour des raisons d'urgence impérieuse, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 32, paragraphe 4.2.La Commission peut, après consultation du CSSC, modifier les annexes III à VI et l'annexe VIII afin de les adapter au progrès technique et scientifique.Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.3.Lorsque cela s'avère nécessaire pour garantir la sécurité des produits cosmétiques mis sur le marché, la Commission peut, après consultation du CSSC, modifier l'annexe I.Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
Article 32Comité1.La Commission est assistée par le comité permanent pour les produits cosmétiques.2.Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.3.Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.4.Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1, 2, 4 et 6, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
Article 33Glossaire des dénominations communes des ingrédientsLa Commission établit et met à jour un glossaire des dénominations communes des ingrédients. À cette fin, elle prend en compte les nomenclatures reconnues au niveau international, notamment la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI). Ce glossaire ne constitue pas une liste des substances dont l'utilisation est autorisée dans les produits cosmétiques.La dénomination commune des ingrédients est appliquée, pour l'étiquetage des produits cosmétiques mis sur le marché, douze mois au plus tard après la publication du glossaire au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 34Autorités compétentes, centres antipoisons ou structures assimilées1.Les États membres désignent leurs autorités compétentes nationales.2.Les États membres communiquent à la Commission les coordonnées des autorités visées au paragraphe 1, ainsi que celles des centres antipoisons et structures assimilées visés à l'article 13, paragraphe 6. Ils en communiquent une version actualisée lorsque cela est nécessaire.3.La Commission établit et met à jour une liste des autorités et organismes visés au paragraphe 2 et la tient à la disposition du public.
Article 35Rapport annuel sur l'expérimentation animaleChaque année, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur:1)les progrès réalisés en matière de mise au point, de validation et d'acceptation légale de méthodes alternatives. Le rapport contient des données précises sur le nombre et le type d'expérimentations portant sur des produits cosmétiques effectuées sur des animaux. Les États membres sont tenus de recueillir ces renseignements en plus de la collecte de statistiques que leur impose la directive 86/609/CEE. La Commission veille en particulier à ce que des méthodes d'expérimentation alternatives ne recourant pas à des animaux vivants soient mises au point, validées et légalement acceptées;2)les progrès réalisés par la Commission dans ses efforts visant à obtenir l'acceptation par l'OCDE de méthodes alternatives validées au niveau communautaire et la reconnaissance, par les pays tiers, des résultats des essais de sécurité réalisés dans la Communauté au moyen de méthodes alternatives, notamment dans le cadre des accords de coopération conclus entre la Communauté et ces pays;3)la manière dont ont été pris en compte les besoins spécifiques des petites et moyennes entreprises.
Article 36Objection formelle à l'encontre de normes harmonisées1.Lorsqu'un État membre ou la Commission estime qu'une norme harmonisée ne satisfait pas entièrement aux exigences visées dans les dispositions correspondantes du présent règlement, la Commission ou l'État membre concerné saisit le comité institué par l'article 5 de la directive 98/34/CE en exposant ses raisons. Le comité rend son avis sans délai.2.Au vu de l'avis du comité, la Commission décide de publier, de ne pas publier, de publier avec restrictions, de maintenir, de maintenir avec restrictions ou de retirer les références à la norme harmonisée concernée au Journal officiel de l'Union européenne.3.La Commission informe les États membres et l'organisme européen de normalisation concerné. Si nécessaire, elle demande la révision des normes harmonisées en cause.
Article 37SanctionsLes États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes mesures nécessaires pour assurer la mise en œuvre de celles-ci. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le 11 juillet 2013, et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.
Article 38AbrogationLa directive 76/768/CEE est abrogée avec effet au 11 juillet 2013, à l'exception de l'article 4 ter qui est abrogé avec effet au 1er décembre 2010.Les références à la directive abrogée s'entendent comme faites au présent règlement.Le présent règlement ne porte pas atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l'annexe IX, partie B.Cependant, les autorités compétentes continuent à garder disponibles les informations reçues conformément à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de la directive 76/768/CEE, et les personnes responsables continuent à tenir à disposition les informations collectées conformément à l'article 7 bis de ladite directive, jusqu'au 11 juillet 2020.
Article 39Dispositions transitoiresPar dérogation à la directive 76/768/CEE, les produits cosmétiques qui sont conformes au présent règlement peuvent être mis sur le marché avant le 11 juillet 2013.À compter du 11 janvier 2012, par dérogation à la directive 76/768/CEE, une notification effectuée conformément à l'article 13 du présent règlement est considérée comme conforme à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de ladite directive.
Article 40Entrée en vigueur et date d'application1.Le présent règlement entre en vigueur le [vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne].2.Il est applicable à compter du 11 juillet 2013, à l'exception:de l'article 15, paragraphes 1 et 2, qui s'applique à compter du 1er décembre 2010, de même que les articles 14, 31 et 32 dans la mesure où ils sont nécessaires pour l'application de l'article 15, paragraphes 1 et 2, etde l'article 16, paragraphe 3, deuxième alinéa, qui s'applique à compter du 11 janvier 2013.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE IRAPPORT SUR LA SÉCURITÉ DU PRODUIT COSMÉTIQUELe rapport sur la sécurité du produit cosmétique comporte, au minimum, les éléments suivants:PARTIE A –Informations sur la sécurité du produit cosmétique1.Formule quantitative et qualitative du produit cosmétiqueFormule qualitative et quantitative du produit cosmétique, y compris l'identité chimique des substances (nom chimique, INCI, CAS, EINECS/ELINCS, lorsque cela est possible) et leur fonction prévue. Dans le cas des compositions parfumantes et aromatiques, description du nom et du numéro de code de la formule et de l'identité du fournisseur.2.Caractéristiques physiques/chimiques et stabilité du produit cosmétiqueCaractéristiques physiques et chimiques des substances ou des mélanges, ainsi que du produit cosmétique.Stabilité des produits cosmétiques dans des conditions de stockage raisonnablement prévisibles.3.Qualité microbiologiqueSpécifications microbiologiques de la substance ou du mélange et du produit cosmétique. Une attention particulière est accordée aux produits cosmétiques utilisés sur le contour des yeux, sur les muqueuses en général, sur une peau lésée, chez les enfants de moins de trois ans, chez les personnes âgées et chez les personnes au système immunitaire fragilisé.Résultats du challenge test pour la conservation.4.Impuretés, traces, informations concernant le matériau d'emballagePureté des substances et des mélanges.En cas de présence de substances interdites sous forme de traces, éléments prouvant qu'elle est techniquement inévitable.Caractéristiques pertinentes du matériau d'emballage, notamment sa pureté et sa stabilité.5.Utilisation normale et raisonnablement prévisibleUtilisation normale et raisonnablement prévisible du produit. Le raisonnement est justifié en particulier à la lumière des avertissements et autres explications figurant dans l'étiquetage du produit.6.Exposition au produit cosmétiqueDonnées relatives à l'exposition au produit cosmétique compte tenu des observations faites au point 5 en ce qui concerne:1)le ou les sites d'application;2)la ou les zones d'application;3)la quantité de produit appliquée;4)la durée et la fréquence d'utilisation;5)la ou les voies d'exposition normales ou raisonnablement prévisibles;6)la ou les populations visées (ou exposées). Il convient de tenir compte également de l'exposition potentielle d'une population spécifique.Le calcul de l'exposition prend aussi en considération les effets toxicologiques à envisager (il peut, par exemple, être nécessaire de calculer l'exposition par unité de surface de peau ou par unité de poids corporel). La possibilité d'une exposition secondaire par des voies autres que celles résultant d'une application directe devrait également être prise en compte (par exemple, inhalation involontaire de sprays, ingestion involontaire de produits pour les lèvres).Une attention particulière est accordée à toute incidence possible sur l'exposition due à la taille des particules.7.Exposition aux substancesDonnées relatives à l'exposition aux substances contenues dans le produit cosmétique pour les effets toxicologiques appropriés compte tenu des informations figurant au point 6.8.Profil toxicologique des substancesSans préjudice de l'article 18, profil toxicologique de la substance contenue dans le produit cosmétique pour tous les effets toxicologiques pertinents. Un accent particulier est mis sur l'évaluation de la toxicité locale (irritation de la peau et des yeux), de la sensibilisation cutanée et, en cas d'absorption UV, de la toxicité photo-induite.Toutes les voies d'absorption toxicologiques importantes sont examinées ainsi que les effets systémiques, et la marge de sécurité basée sur une NOAEL (no observed adverse effects level - dose sans effet néfaste observé) est calculée. L'absence de ces considérations est dûment justifiée.Une attention particulière est accordée à toute incidence possible sur le profil toxicologique résultant:de la taille des particules, y compris les nanomatériaux,des impuretés des substances et des matières premières utilisées, etde l'interaction des substances.Toute utilisation d'une approche par références croisées est dûment étayée et justifiée.La source des informations est clairement indiquée.9.Effets indésirables et effets indésirables gravesToutes les données disponibles sur les effets indésirables et les effets indésirables graves pour le produit cosmétique ou, le cas échéant, pour d'autres produits cosmétiques. Ceci inclut des données statistiques.10.Informations sur le produit cosmétiqueAutres informations pertinentes, par exemple études existantes chez des volontaires humains, ou résultats dûment confirmés et justifiés d'évaluations de risques qui ont été réalisées dans d'autres domaines pertinents.PARTIE B –Évaluation de la sécurité du produit cosmétique1.Conclusion de l'évaluationIndication relative à la sécurité du produit cosmétique au regard de l'article 3.2.Avertissements et instructions d'utilisation figurant sur l'étiquetteIndication de la nécessité de faire figurer sur l'étiquette des avertissements particuliers et les instructions d'utilisation conformément à l'article 19, paragraphe 1, point d).3.RaisonnementExplication du raisonnement scientifique aboutissant à la conclusion de l'évaluation indiquée au point 1 et aux informations prévues au point 2. Cette explication repose sur les descriptions visées à la partie A. Le cas échéant, des marges de sécurité sont évaluées et analysées.Elle comprend, entre autres, une évaluation spécifique des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans et des produits cosmétiques destinés exclusivement à l'hygiène intime externe.Il convient d'évaluer les interactions éventuelles des substances contenues dans le produit cosmétique.La prise en compte ou non des différents profils toxicologiques est dûment justifiée.Les incidences de la stabilité sur la sécurité du produit cosmétique sont dûment examinées.4.Références de la personne chargée de l'évaluation et approbation de la partie BNom et adresse de la personne chargée de l'évaluation de la sécurité.Preuve de qualification de la personne chargée de l'évaluation de la sécurité.Date et signature de la personne chargée de l'évaluation de la sécurité.Préambule des annexes II à VI1)Aux fins des annexes II à VI, on entend par:a)"produit à rincer", un produit cosmétique destiné à être enlevé après application sur la peau, le système pileux ou les muqueuses;b)"produit sans rinçage", un produit cosmétique destiné à rester en contact prolongé avec la peau, le système pileux ou les muqueuses;c)"produit pour les cheveux et la pilosité faciale", un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils;d)"produit pour la peau", un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau;e)"produit pour les lèvres", un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les lèvres;f)"produit pour le visage", un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau du visage;g)"produit pour les ongles", un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les ongles;h)"produit bucco-dentaire", un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les dents ou sur les muqueuses de la cavité buccale;i)"produit destiné aux muqueuses", un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les muqueusesde la cavité buccale,sur le bord des yeux,ou des organes génitaux externes;j)"produit pour les yeux", un produit cosmétique destiné à être appliqué à proximité des yeux;k)"usage professionnel", l'application et l'utilisation de produits cosmétiques par des individus dans l'exercice de leur activité professionnelle.2)Afin de faciliter l'identification des substances, les nomenclatures suivantes sont utilisées:les dénominations communes internationales (DCI) pour les produits pharmaceutiques (OMS, Genève, août 1975),les numéros CAS (Chemical Abstracts Service),le numéro CE correspondant soit aux numéros de l'Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS), soit aux numéros de la Liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS), soit au numéro d'enregistrement attribué conformément au règlement (CE) no 1907/2006,le XAN, c'est-à-dire la dénomination commune par pays (X), par exemple "USAN", qui correspond à la dénomination commune pour les États-Unis,la dénomination figurant dans le glossaire des dénominations communes des ingrédients visé à l'article 33 du présent règlement.3)Les substances énumérées aux annexes III à IV ne couvrent pas les nanomatériaux, sauf mention spécifique.ANNEXE IILISTE DES SUBSTANCES INTERDITES DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES
JO L 159 du 29.6.1996, p. 1JO L 273 du 10.10.2002, p. 1.Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 364 de l'annexe II.Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 413 de l'annexe II.
Numéro d'ordreIdentification de la substance
Nom chimique/DCINuméro CASNuméro CE
abcd
1Acétylamino-2 chloro-5 benzoxazole35783-57-4
2β-Acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde (acétylcholine) et ses sels51-84-3200-128-9
3Acéglumate de déanol (DCI)3342-61-8222-085-5
4Spironolactone (DCI)52-01-7200-133-6
5Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl] acétique (acide 3,3',5 triiodothyroacétique) [tiratricol (DCI)] et ses sels51-24-1200-086-1
6Méthotrexate (DCI)59-05-2200-413-8
7Acide aminocaproïque (DCI) et ses sels60-32-2200-469-3
8Cinchophène (DCI), ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés132-60-5205-067-1
9Acide thyropropique (DCI) et ses sels51-26-3
10Acide trichloracétique76-03-9200-927-2
11Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations)84603-50-9283-252-6
12Aconitine (alcaloïde principal d'Aconitum napellus L.) et ses sels302-27-2206-121-7
13Adonis vernalis L. et ses préparations84649-73-0283-458-6
14Épinéphrine (DCI)51-43-4200-098-7
15Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina L. et leurs sels90106-13-1290-234-1
16Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels
17Isoprénaline (DCI)7683-59-2231-687-7
18Allyle, isothiocyanate d'57-06-7200-309-2
19Alloclamide (DCI) et ses sels5486-77-1
20Nalorphine (DCI) ses sels et ses éthers-oxydes62-67-9200-546-1
21Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute substance énumérée dans la première liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution AP (69) 2 du Conseil de l'Europe300-62-9206-096-2
22Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés62-53-3200-539-3
23Bétoxycaïne (DCI) et ses sels3818-62-0
24Zoxazolamine (DCI)61-80-3200-519-4
25Procaïnamide (DCI) ses sels et ses dérivés51-06-9200-078-8
26Aminobiphényle, di-(benzidine)92-87-5202-199-1
27Tuaminoheptane (DCI) ses isomères et ses sels123-82-0204-655-5
28Octodrine (DCI) et ses sels543-82-8208-851-1
29Amino-2 bis- (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels530-34-7
30Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels105-41-9203-296-1
31Acide amino-4 salicylique et ses sels65-49-6200-613-5
32Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés26915-12-8248-105-2
33Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels et leurs dérivés halogénés et sulfonés1300-73-8215-091-4
349-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7H-furo [3,2-g] [1] benzopyrane-7-one (amidine)482-44-0207-581-1
35Ammi majus L. et ses préparations90320-46-0291-072-4
36Amylène chloré (dichloro-2,3 méthyl-2 butane)507-45-9
37Androgène (substances à effet)
38Anthracène (huile d')120-12-7204-371-1
39Antibiotiques
40Antimoine et ses composés7440-36-0231-146-5
41Apocynum cannabinum L. et ses préparations84603-51-0283-253-1
425,6,6a,7-Tétrahydro-6-méthyle-4 H-dibenzo [de, g] quinoline-10, 11-diol. (apomorphine) et ses sels58-00-4200-360-0
43Arsenic et ses composés7440-38-2231-148-6
44Atropa belladonna L. et ses préparations8007-93-0232-365-9
45Atropine, ses sels et ses dérivés51-55-8200-104-8
46Baryum (sels de), à l'exception du sulfure de baryum dans les conditions prévues à l'annexe III, et du sulfate de baryum, des laques, pigments ou sels préparés à partir de colorants lorsque ceux-ci figurent dans la liste de l'annexe IV
47Benzène71-43-2200-753-7
48Benzimidazolone615-16-7210-412-4
49Benzazépine et benzodiazépine, leurs sels et dérivés12794-10-4
50Benzoate de diméthylamino- méthyl-2-butanol-2 et ses sels (amylocaïne)644-26-8211-411-1
51Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (eucaïne) et ses sels500-34-5
52Isocarboxazide (DCI)59-63-2200-438-4
53Bendrofluméthiazide (DCI) et ses dérivés73-48-3200-800-1
54Béryllium et ses dérivés7440-41-7231-150-7
55Brome métalloïde7726-95-6231-778-1
56Tosilate de brétylium (DCI)61-75-6200-516-8
57Carbromal (DCI)77-65-6201-046-6
58Bromisoval (DCI)496-67-3207-825-7
59Bromphéniramine (DCI) et ses sels86-22-6201-657-8
60Bromure de benzilonium (DCI)1050-48-2213-885-5
61Bromure de tétrylammonium (DCI)71-91-0200-769-4
62Brucine357-57-3206-614-7
63Tétracaïne (DCI) et ses sels94-24-6202-316-6
64Mofébutazone (DCI)2210-63-1218-641-1
65Tolbutamide (DCI)64-77-7200-594-3
66Carbutamide (DCI)339-43-5206-424-4
67Phénylbutazone (DCI)50-33-9200-029-0
68Cadmium et ses composés7440-43-9231-152-8
69Cantharis vesicatoria92457-17-5296-298-7
70Cantharidine56-25-7200-263-3
71Phenprobamate (DCI)673-31-4211-606-1
72Carbazol (dérivés nitrés du)
73Carbone (sulfure de)75-15-0200-843-6
74Catalase9001-05-2232-577-1
75Céphéline et ses sels483-17-0207-591-6
76Chenopodium ambrosioïdes L. (essence)8006-99-3
77Chloral hydraté302-17-0206-117-5
78Chlore élémentaire7782-50-5231-959-5
79Chlorpropamide (DCI)94-20-2202-314-5
80Déplacé ou supprimé
81Chlorhydrate-citrate de 2-4-diamino-azobenzène (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate)5909-04-6
82Chlorzoxazone (DCI)95-25-0202-403-9
83Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine)535-89-7208-622-6
84Chlorprothixène (DCI) et ses sels113-59-7204-032-8
85Clofénamide (DCI)671-95-4211-588-5
86Bis-(chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine N-oxyde)126-85-2
87Chlorméthine (DCI) et ses sels51-75-2200-120-5
88Cyclophosphamide (DCI) et ses sels50-18-0200-015-4
89Mannomustine (DCI) et ses sels576-68-1209-404-3
90Butanilicaïne (DCI) et ses sels3785-21-5
91Chlormézanone (DCI)80-77-3201-307-4
92Triparanol (DCI)78-41-1201-115-0
93[(Chloro-4 phényl)-2 phényl-2-acétyl-2 dioxo- 1,3 indane] (chlorophacinone)3691-35-8223-003-0
94Chlorphénoxamine (DCI)77-38-3
95Phénaglycodol (DCI)79-93-6201-235-3
96Chlorure d'éthyle75-00-3200-830-5
97Sels de chrome, acide chromique et ses sels7440-47-3231-157-5
98Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations84775-56-4283-885-8
99Conium maculatum L. (fruit, poudre et préparations)85116-75-2285-527-6
100Glycyclamide (DCI)664-95-9211-557-6
101Cobalt (benzènesulfonate de)23384-69-2
102Colchicine, ses sels et ses dérivés64-86-8200-598-5
103Colchicoside et ses dérivés477-29-2207-513-0
104Colchicum autumnale L. et ses préparations84696-03-7283-623-2
105Convallatoxine508-75-8208-086-3
106Anamirta Cocculus L. (fruits)
107Croton Tiglium L. (huile)8001-28-3
108N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N'-butylurée52964-42-8
109Curare et curarines8063-06-7/22260-42-0232-511-1/244-880-6
110Curarisants de synthèse
111Cyanhydrique (acide) et ses sels74-90-8200-821-6
112Féclémine (DCI); 2-(α-cyclohexylbenzyl)-N,N,N′,N′-tétraéthyl-1,3-propanediamine3590-16-7
113Cycloménol (DCI) et ses sels5591-47-9227-002-6
114Hexacyclonate de sodium (DCI)7009-49-6
115Hexapropymate (DCI)358-52-1206-618-9
116Déplacé ou supprimé
1170,0'-Diacétyl N-allyl desméthylmorphine2748-74-5
118Pipazétate (DCI) et ses sels2167-85-3218-508-8
119(α, β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne511-75-1208-133-8
120Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium) (DCI)541-20-8208-771-7
121Bromure d'azaméthonium (DCI)306-53-6206-186-1
122Cyclarbamate (DCI)5779-54-4227-302-7
123Clofénotane (DCI); DDT (ISO)50-29-3200-024-3
124Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium) (DCI)55-97-0200-249-7
125Dichloroéthanes (chlorures d'éthylène), dont 1,2-dichloroéthane107-06-2203-458-1
126Dichloroéthylènes (chlorures d'acétylène), dont chlorure de vinylidène (1,1-dichloroéthylène)75-35-4200-864-0
127Lysergide (DCI) (LSD) et ses sels50-37-3200-033-2
128Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels3572-52-9222-686-2
129Cinchocaïne (DCI) et ses sels85-79-0201-632-1
130Diéthylamino-3 propyl cinnamate538-66-9
131Diéthylnitro-4 phényl thiophosphate (parathion – ISO)56-38-2200-271-7
132N,N'-bis (2-diéthylaminoéthyl) oxamido bis (2-chlorobenzyle) [sels de], dont chlorure d'ambénonium (DCI)115-79-7204-107-5
133Méthyprylone (DCI) et ses sels125-64-4204-745-4
134Digitaline et tous les hétérosides de la digitale752-61-4212-036-6
135(Dihydroxy-2,6 méthyl-4 aza-4 hexyl) -7 théophylline (xanthinol)2530-97-4
136Dioxéthédrine (DCI) et ses sels497-75-6207-849-8
137Iodure de piprocurarium (DCI)3562-55-8222-627-0
138Propyphénazone (DCI)479-92-5207-539-2
139Tétrabénazine (DCI) et ses sels58-46-8200-383-6
140Captodiame (DCI)486-17-9207-629-1
141Méféclorazine (DCI) et ses sels1243-33-0
142Diméthylamine124-40-3204-697-4
143(Diméthylamino) -1 [(diméthylamino) -méthyl] butanol-2 benzoate et ses sels963-07-5213-512-6
144Méthapyrilène (DCI) et ses sels91-80-5202-099-8
145Métamfépramone (DCI) et ses sels15351-09-4239-384-1
146Amitriptyline (DCI) et ses sels50-48-6200-041-6
147Metformine (DCI) et ses sels657-24-9211-517-8
148Dinitrate d'isosorbide (DCI)87-33-2201-740-9
149Dinitrile malonique109-77-3203-703-2
150Dinitrile succinique110-61-2203-783-9
151Dinitrophénols isomères51-28-5/329-71-5/573-56-8/25550-58-7200-087-7/206-348-1/209-357-9/247-096-2
152Inproquone (DCI)436-40-8
153Dimévamide (DCI) et ses sels60-46-8200-479-8
154Diphénylpyraline (DCI) et ses sels147-20-6205-686-7
155Sulfinpyrazone (DCI)57-96-5200-357-4
156N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-N-méthyl-ammonium [sels de, dont iodure d'isopropamide] (DCI)71-81-8200-766-8
157Bénactyzine (DCI)302-40-9206-123-8
158Benzatropine (DCI) et ses sels86-13-5
159Cyclizine (DCI) et ses sels82-92-8201-445-5
160Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-4 [doxenitoine (DCI)]3254-93-1221-851-6
161Probénécide (DCI)57-66-9200-344-3
162Disulfirame (DCI); thirame (DCI)97-77-8/137-26-8202-607-8 /205-286-2
163Émétine, ses sels et ses dérivés483-18-1207-592-1
164Éphédrine et ses sels299-42-3206-080-5
165Oxanamide (DCI) et ses dérivés126-93-2
166Ésérine ou physostigmine et ses sels57-47-6200-332-8
167Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amino libre)150-13-0205-753-0
168Esters de la choline et de la méthycholine et leurs sels, dont le chlorure de choline (DCI)67-48-1200-655-4
169Caramiphène (DCI) et ses sels77-22-5201-013-6
170Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol (paraoxon - ISO)311-45-5206-221-0
171Météthoheptazine (DCI) et ses sels509-84-2
172Oxphénéridine (DCI) et ses sels546-32-7
173Éthoheptazine (DCI) et ses sels77-15-6201-007-3
174Métheptazine (DCI) et ses sels469-78-3
175Méthylphénidate (DCI) et ses sels113-45-1204-028-6
176Doxylamine (DCI) et ses sels469-21-6207-414-2
177Tolboxane (DCI)2430-46-8
1784-Benzyloxyphénol et 4-éthoxyphénol103-16-2/622-62-8203-083-3/210-748-1
179Paréthoxycaïne (DCI) et ses sels94-23-5205-246-4
180Fénozolone (DCI)15302-16-6239-339-6
181Glutéthimide (DCI) et ses sels77-21-4201-012-0
182Éthylène, oxyde d'75-21-8200-849-9
183Bémégride (DCI) et ses sels64-65-3200-588-0
184Valnoctamide (DCI)4171-13-5224-033-7
185Halopéridol (DCI)52-86-8200-155-6
186Paraméthasone (DCI)53-33-8200-169-2
187Fluanisone (DCI)1480-19-9216-038-8
188Triflupéridol (DCI)749-13-3
189Fluorésone (DCI)2924-67-6220-889-0
190Fluorouracil (DCI)51-21-8200-085-6
191Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l'annexe III7664-39-3231-634-8
192Furfuryltriméthylammonium [sels de, dont iodure de furtréthonium] (DCI)541-64-0208-789-5
193Galantamine (DCI)357-70-0
194Gestagène (substances à effet)
195Hexachloro-1,2,3,4,5,6 cyclohexane (ou HCH)58-89-9200-401-2
196Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (endrin)72-20-8200-775-7
197Hexachloroéthane67-72-1200-666-4
198Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin)465-73-6207-366-2
199Hydrastine, hydrastinine et leurs sels118-08-1/6592-85-4204-233-0/229-533-9
200Hydrazides et leurs sels, dont l'isoniazide (DCI)54-85-3200-214-6
201Hydrazine, ses dérivés et leurs sels302-01-2206-114-9
202Octamoxine (DCI) et ses sels4684-87-1
203Warfarine (DCI) et ses sels81-81-2201-377-6
204Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d'éthyle et les sels de l'acide548-00-5208-940-5
205Méthocarbamol (DCI)532-03-6208-524-3
206Propatylnitrate (DCI)2921-92-8220-866-5
207Bis (hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1 méthylthio-3 propane
208Fénadiazol (DCI)1008-65-7
209Nitroxoline (DCI) et ses sels4008-48-4223-662-4
210Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés101-31-5202-933-0
211Hyoscyamus niger L. (feuille, semence, poudre et préparations)84603-65-6283-265-7
212Pémoline (DCI) et ses sels2152-34-3218-438-8
213Iode métalloïde7553-56-2231-442-4
214Bis-(triméthylammonio)-1,10 décane [sels de, dont bromure de décaméthonium (DCI)]541-22-0208-772-2
215Ipéca Uragoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées (racines et leurs préparations)8012-96-2232-385-8
216N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl) urée (apronalide)528-92-7208-443-3
217Santonine481-06-1207-560-7
218Lobelia inflata L. et préparations84696-23-1283-642-6
219Lobéline (DCI) et ses sels90-69-7202-012-3
220Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels
221Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l'annexe V7439-97-6231-106-7
2223,4,5-Triméthoxyphénéthylamine (mescaline) et ses sels54-04-6200-190-7
223Polyacétaldéhyde (métaldéhyde)9002-91-9
224(Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2N,N diéthyl acétamide et ses sels305-13-5
225Coumétarol (DCI)4366-18-1224-455-1
226Dextrométhorphane (DCI) et ses sels125-71-3204-752-2
227Méthylamino-2 heptane et ses sels540-43-2
228Isométheptène (DCI) et ses sels503-01-5207-959-6
229Mécamylamine (DCI)60-40-2200-476-1
230Guaïfénésine (DCI)93-14-1202-222-5
231Dicoumarol (DCI)66-76-2200-632-9
232Phenmétrazine (DCI), ses dérivés et ses sels134-49-6205-143-4
233Thiamazol (DCI)60-56-0200-482-4
234(Méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4) dihydropyrano-3,4 coumarine (cyclocumarol)518-20-7208-248-3
235Carisoprodol (DCI)78-44-4201-118-7
236Méprobamate (DCI)57-53-4200-337-5
237Téfazoline (DCI) et ses sels1082-56-0
238Arécoline63-75-2200-565-5
239Méthylsulfate de poldine (DCI)545-80-2208-894-6
240Hydroxyzine (DCI)68-88-2200-693-1
241Naphtol β135-19-3205-182-7
242Naphtylamines α et β et leurs sels134-32-7/91-59-8205-138-7/202-080-4
243α -Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine39923-41-6
244Naphazoline (DCI) et ses sels835-31-4212-641-5
245Néostigmine et ses sels dont bromure de néostigmine (DCI)114-80-7204-054-8
246Nicotine et ses sels54-11-5200-193-3
247Nitrites d'amyle110-46-3203-770-8
248Nitrites métalliques à l'exception du nitrite de sodium14797-65-0
249Nitrobenzène98-95-3202-716-0
250Nitrocrésol et leurs sels alcalins12167-20-3
251Nitrofurantoïne (DCI)67-20-9200-646-5
252Furazolidone (DCI)67-45-8200-653-3
253Nitroglycérine; trinitrate de propane-1,2,3-triyle55-63-0200-240-8
254Acénocoumarol (DCI)152-72-7205-807-3
255Nitroferricyanures alcalins (dont nitroprussiates)14402-89-2/13755-38-9238-373-9 / -
256Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés
257Noradrénaline et ses sels51-41-2200-096-6
258Noscapine (DCI) et ses sels128-62-1204-899-2
259Guanéthidine (DCI) et ses sels55-65-2200-241-3
260Œstrogène (substances à effet)
261Oléandrine465-16-7207-361-5
262Chlortalidone (DCI)77-36-1201-022-5
263Pelletiérine et ses sels2858-66-4/4396-01-4220-673-6/224-523-0
264Pentachloroéthane76-01-7200-925-1
265Tétranitrate de pentaérithrityle (DCI)78-11-5201-084-3
266Pétrichloral (DCI)78-12-6
267Octamylamine (DCI) et ses sels502-59-0207-947-0
268Acide picrique88-89-1201-865-9
269Phénacémide (DCI)63-98-9200-570-2
270Difencloxazine (DCI)5617-26-5
271Phényl-2 indanedione- 1,3 [phénindione (DCI)]83-12-5201-454-4
272Éthylphénacémide [phénéturide (DCI)]90-49-3201-998-2
273Phenprocoumone (DCI)435-97-2207-108-9
274Fényramidol (DCI)553-69-5209-044-7
275Triamtérène (DCI) et ses sels396-01-0206-904-3
276Pyrophosphate de tétraéthyle107-49-3203-495-3
277Phosphate de tricrésyle1330-78-5215-548-8
278Psilocybine (DCI)520-52-5208-294-4
279Phosphore et phosphures métalliques7723-14-0231-768-7
280Thalidomide (DCI) et ses sels50-35-1200-031-1
281Physostigma Venenosum Balf.89958-15-6289-638-0
282Picrotoxine124-87-8204-716-6
283Pilocarpine et ses sels92-13-7202-128-4
284α-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre [lévophacétopérane (DCI)] et ses sels24558-01-8
285Pipradrol (DCI) et ses sels467-60-7207-394-5
286Azacyclonol (DCI) et ses sels115-46-8204-092-5
287Biétamivérine (DCI)479-81-2207-538-7
288Butopiprine (DCI) et ses sels55837-15-5259-848-7
289Plomb et ses composés7439-92-1231-100-4
290Coniïne458-88-8207-282-6
291Prunus laurocerasus L. (eau distillée de laurier-cerise)89997-54-6289-689-9
292Métyrapone (DCI)54-36-4200-206-2
293Substances radioactives, telles que définies par la directive 96/29/Euratom fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants
294Juniperus sabina L. (feuilles, huile essentielle et préparations)90046-04-1289-971-1
295Scopolamine, ses sels et ses dérivés51-34-3200-090-3
296Sels d'or
297Sélénium et ses composés à l'exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l'annexe III, numéro 497782-49-2231-957-4
298Solanum nigrum L. et ses préparations84929-77-1284-555-6
299Spartéine (DCI) et ses sels90-39-1201-988-8
300Glucocorticoïdes (corticostéroïdes)
301Datura stramonium L. et ses préparations84696-08-2283-627-4
302Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs11005-63-3234-239-9
303Strophanthus (espèces) et leurs préparations
304Strychnine et ses sels57-24-9200-319-7
305Strychnos (espèces) et leurs préparations
306Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la convention unique sur les stupéfiants signée à New-York le 30 mars 1961
307Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à un atome d'azote) et leurs sels
308Sultiame (DCI)61-56-3200-511-0
309Néodyme et ses sels7440-00-8231-109-3
310Thiotépa (DCI)52-24-4200-135-7
311Pilocarpus Jaborandi Holmes et ses préparations84696-42-4283-649-4
312Tellure et ses composés13494-80-9236-813-4
313Xylométazoline (DCI) et ses sels526-36-3208-390-6
314Tétrachloréthylène127-18-4204-825-9
315Tétrachlorure de carbone56-23-5200-262-8
316Tétraphosphate d'hexaéthyle757-58-4212-057-0
317Thallium et ses composés7440-28-0231-138-1
318Glucosides de Thevitia neriifolia Juss90147-54-9290-446-4
319Éthionamide (DCI)536-33-4208-628-9
320Phénothiazine (DCI) et ses composés92-84-2202-196-5
321Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l'annexe III62-56-6200-543-5
322Méphénésine (DCI) et ses esters59-47-2200-427-4
323Vaccins, toxines ou sérums définis comme des médicaments immunologiques aux termes de l'article 1er, point 4, de la directive 2001/83/CE
324Tranylcypromine (DCI) et ses sels155-09-9205-841-9
325Trichloronitro méthane76-06-2200-930-9
326Tribromoéthanol (avertine)75-80-9200-903-1
327Trichlorméthine (DCI) et ses sels817-09-4212-442-3
328Trétamine (DCI)51-18-3200-083-5
329Triéthiodure de gallamine (DCI)65-29-2200-605-1
330Urginea Scilla Steinh. et ses préparations84650-62-4283-520-2
331Vératrine et ses sels8051-02-3613-062-00-4
332Schoenocaulon officinale Lind., ses semences et préparations84604-18-2283-296-6
333Veratrum Spp. et leurs préparations90131-91-2290-407-1
334Chlorure de vinyl monomère75-01-4200-831-0
335Ergocalciférol (DCI) et cholécalciférol (vitamine D2 et D3)50-14-6/67-97-0200-014-9/200-673-2
336Xanthates alcalins et alkylxanthates
337Yohimbine et ses sels146-48-5205-672-0
338Diméthylsulfoxyde (DCI)67-68-5200-664-3
339Diphénhydramine (DCI) et ses sels58-73-1200-396-7
340p-tert-Butylphénol98-54-4202-679-0
3414-tert-Butylpyrocatechol98-29-3202-653-9
342Dihydrotachystérol (DCI)67-96-9200-672-7
343Dioxane (1,4 diéthylène dioxyde)123-91-1204-661-8
344Morpholine et ses sels110-91-8203-815-1
345Pyrethrum album L. et ses préparations
346Maléate de 2-[4-méthoxybenzyl-N-(2-pyridul)amino]éthyldiméthylamine (maléate de mépyramine; maléate de pyrilamine)59-33-6200-422-7
347Tripelennamine (DCI)91-81-6202-100-1
348Tétrachlorosalicylanilides7426-07-5
349Dichlorosalicylanilides1147-98-4
350Tétrabromosalicylanilides
351Dibromosalicylanilides
352Bithionol (DCI)97-18-7202-565-0
353Monosulfures thio-uramiques97-74-5202-605-7
354Déplacé ou supprimé
355Diméthylformamide (N,N-diméthylformamide)68-12-2200-679-5
3564-Phénylbuténone (acétone benzylidène)122-57-6204-555-1
357Benzoates d'alcool 4-hydroxy-3-méthoxycinnamylique (coniféryle), sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées
358Furocoumarines [dont trioxysalen (DCI), méthoxy-8 psoralène, méthoxy-5 psoralène] sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furocoumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg3902-71-4/298-81-7/484-20-8223-459-0/206-066-9/207-604-5
359Huile de graines de Laurus nobilis L.84603-73-6283-272-5
360Safrol sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas:100 ppm dans le produit fini, 50 ppm dans les produits d'hygiène dentaire et buccale, à condition que le safrol ne soit pas présent dans les dentifrices destinés spécialement aux enfants94-59-7202-345-4
361Dihypoiodite de 5,5'-diisopropyl-2,2'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle (iodothymol)552-22-7209-007-5
362Éthyl-3'-tétrahydro-5',6',7',8'-tétraméthyl-5',5',8',8'-acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydro naphtalène-1,2,3,4 (AETT; Versalide)88-29-9201-817-7
3631,2-Diaminobenzène et ses sels95-54-5202-430-6
3644-Méthyl-m-phénylenediamine (2,4-diaminotoluène) et ses sels95-80-7202-453-1
365Acide aristolochique et ses sels, Aristolochia spp. et leurs préparations475-80-9/313-67-7/15918-62-4202-499-6/206-238-3 /-
366Chloroforme67-66-3200-663-8
3672,3,7,8-Tétra chlorodibenzo-p-dioxine (TCDD)1746-01-6217-122-7
3686-Acétoxy-2,4-diméthyl-1,3-dioxane (Diméthoxane)828-00-2212-579-9
369Pyridine thio-2-N-oxyde: sel de sodium (Pyrithione sodique)3811-73-2223-296-5
370N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2 (captan - ISO)133-06-2205-087-0
3712,2'-Dihydroxy-3,3',5,5',6,6'-hexachlorodiphenylméthane [hexachlorophène (DCI)]70-30-4200-733-8
3723-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine [minoxidil (DCI)] et ses sels38304-91-5253-874-2
3733,4',5-Tribromosalicylanilide [tribromsalan (DCI)]87-10-5201-723-6
374Phytolacca spp. et leurs préparations65497-07-6/60820-94-2
375Trétinoïn (DCI) (acide rétinoïque et ses sels)302-79-4206-129-0
3761-Méthoxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminoanisole - CI 76050) et ses sels615-05-4210-406-1
3771-Méthoxy-2,5-diaminobenzène (2,5-diaminoanisole) et ses sels5307-02-8226-161-9
378Colorant CI 121403118-97-6221-490-4
379Colorant CI 26105 (Solvent Red 24)85-83-6201-635-8
380Colorant CI 42555 (Basic Violet 3)Colorant CI 42555:1Colorant CI 42555:2548-62-9467-63-0208-953-6207-396-6
381Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d'isomères) [Padimate A (DCI)]14779-78-3238-849-6
3832-Amino-4-nitrophénol99-57-0202-767-9
3842-Amino-5-nitrophénol121-88-0204-503-8
385α-Hydroxy-11 prégnène-4-dione-3,20 et ses esters80-75-1201-306-9
386Colorant CI 42640; [4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino]phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl) (3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium1694-09-3216-901-9
387Colorant CI 13065587-98-4209-608-2
388Colorant CI 42535 (Basic Violet 1)8004-87-3
389Colorant CI 61554 (Solvent Blue 35)17354-14-2241-379-4
390Antiandrogènes à structure stéroïdienne
391Zirconium et ses composés, à l'exception des substances inscrites sous le numéro d'ordre 50 de l'annexe III, et les laques, pigments ou sels de zirconium des colorants lorsqu'ils figurent à l'annexe IV7440-67-7231-176-9
392Déplacé ou supprimé
393Acétonitrile75-05-8200-835-2
394Tétrahydrozoline [Tétryzoline (DCI)] et ses sels84-22-0201-522-3
395Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate à l'exception des utilisations prévues au numéro 51 de l'annexe III148-24-3/134-31-6205-711-1/205-137-1
396Dithio-2,2’-bispyridine-dioxyde 1,1’ (produit d'addition avec le sulfate de magnésium trihydraté)-(pyrithione disulfure + sulfate de magnésium)43143-11-9256-115-3
397Colorant CI 12075 (Pigment Orange 5) et ses laques, pigments et sels3468-63-1222-429-4
398Colorant CI 45170 et CI 45170:1 (Basic Violet 10)81-88-9/509-34-2201-383-9/208-096-8
399Lidocaïne (DCI)137-58-6205-302-8
4001,2-Époxybutane106-88-7203-438-2
401Colorant CI 155855160-02-1/2092-56-0225-935-3/218-248-5
402Lactate de strontium29870-99-3249-915-9
403Nitrate de strontium10042-76-9233-131-9
404Polycarboxylate de strontium
405Pramocaïne (DCI)140-65-8205-425-7
4064-Éthoxy-m-phénylènediamine et ses sels5862-77-1
4072,4-Diamino-phényléthanol et ses sels14572-93-1
408Pyrocatéchol (catéchol)120-80-9204-427-5
409Pyrogallol87-66-1201-762-9
410Nitrosamines, dont diméthylnitrosoamine, nitrosodipropylamine, 2,2'-(nitrosoimino)biséthanol62-75-9/621-64-7/1116-54-7200-549-8/210-698-0/214-237-4
411Alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels
4124-Amino-2-nitrophénol119-34-6204-316-1
4132-Méthyl-m-phénylènediamine (2,6-diaminotoluène)823-40-5212-513-9
4144-tert-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette)83-66-9201-493-7
415Déplacé ou supprimé
416Cellules, tissus ou produits d'origine humaine
4173,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide [Phénolphthaléine (DCI)]77-09-8201-004-7
418Acide-3-imidazol-4-ylacrylique (acide urocanique) et son ester éthylique104-98-3/27538-35-8203-258-4/248-515-1
419Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux articles 4 et 5 du règlement (CE) no 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil, et ingrédients dérivés
420Goudrons de houille bruts et raffinés8007-45-2232-361-7
4211,1,3,3,5-Pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène)116-66-5204-149-4
4225-tert-Butyl-1,2,3-triméthyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène)145-39-1205-651-6
423Racine d'aunée (Inula helenium L.), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum97676-35-2
424Cyanure de benzyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum140-29-4205-410-5
425Alcool de cyclamen, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum4756-19-8225-289-2
426Maléate de diéthyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum141-05-9205-451-9
4273,4-Dihydrocoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum119-84-6204-354-9
4282,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum6248-20-0228-369-5
4293,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7- dihydrogéraniol), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum40607-48-5254-999-5
4304,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum17874-34-9241-827-9
431Citraconate de diméthyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum617-54-9
4327,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (pseudo-méthylionone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum26651-96-7247-878-3
4336,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (pseudo-ionone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum141-10-6205-457-1
434Diphénylamine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum122-39-4204-539-4
435Acrylate d'éthyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum140-88-5205-438-8
436Absolue de feuilles de figuier (Ficus carica L.), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum68916-52-9
437trans-2-Hepténal, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum18829-55-5242-608-0
438trans-2-Hexénal diéthyle acétal, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum67746-30-9266-989-8
439trans-2-Hexénal diméthyl acétal, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum18318-83-7242-204-4
440Alcool hydroabiétylique, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum13393-93-6236-476-3
4416-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum34131-99-2251-841-7
4427-Méthoxycoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum531-59-9208-513-3
4434-(4-Méthoxyphényl)-3-butène-2-one (anisylidène acétone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum943-88-4213-404-9
4441-(4-Méthoxyphényl)-1-pentène-3-one (α-méthyl anisylidène acétone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum104-27-8203-190-5
445Méthyl trans-2-butenoate, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum623-43-8210-793-7
4467-Méthylcoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum2445-83-2219-499-3
4475-Méthyl-2,3-hexanedione (acétylisovaléryle), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum13706-86-0237-241-8
4482-Pentylidène cyclohexanone, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum25677-40-1247-178-8
4493,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (pseudo-isométhylionone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum1117-41-5214-245-8
450Huiles essentielles de Verbena (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés autres que l’absolue, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum8024-12-2285-515-0
451Déplacé ou supprimé
4526-(2-Chloroéthyl)-6(2-méthoxyethoxy)-2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane37894-46-5253-704-7
453Dichlorure de cobalt7646-79-9231-589-4
454Sulfate de cobalt10124-43-3233-334-2
455Monoxyde de nickel1313-99-1215-215-7
456Trioxyde de dinickel1314-06-3215-217-8
457Dioxyde de nickel12035-36-8234-823-3
458Disulfure de trinickel12035-72-2234-829-6
459Tétracarbonylnickel13463-39-3236-669-2
460Sulfure de nickel16812-54-7240-841-2
461Bromate de potassium7758-01-2231-829-8
462Monoxyde de carbone630-08-0211-128-3
463Buta-1,3-diène, voir également les nos 464-611106-99-0203-450-8
464Isobutane contenant > 0,1 % p/p de butadiène75-28-5200-857-2
465Butane contenant > 0,1 % p/p de butadiène106-97-8203-448-7
466Gaz (pétrole), C3-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68131-75-9268-629-5
467Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement contenant > 0,1 % p/p de butadiène68307-98-2269-617-2
468Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement contenant > 0,1 % p/p de butadiène68307-99-3269-618-8
469Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-00-9269-619-3
470Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-01-0269-620-9
471Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-03-2269-623-5
472Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-04-3269-624-0
473Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-05-4269-625-6
474Gaz de queue (pétrole) désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-06-5269-626-1
475Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-07-6269-627-7
476Gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-08-7269-628-2
477Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-09-8269-629-8
478Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-10-1269-630-3
479Gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d'alkylation propane-propylène, déséthaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-11-2269-631-9
480Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68308-12-3269-632-4
481Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68409-99-4270-071-2
482Alcanes en C1-2 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68475-57-0270-651-5
483Alcanes en C2-3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68475-58-1270-652-0
484Alcanes en C3-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68475-59-2270-653-6
485Alcanes en C4-5 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68475-60-5270-654-1
486Gaz combustibles contenant > 0,1 % p/p de butadiène68476-26-6270-667-2
487Gaz combustibles, distillats de pétrole brut contenant > 0,1 % p/p de butadiène68476-29-9270-670-9
488Hydrocarbures en C3-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68476-40-4270-681-9
489Hydrocarbures en C4-5 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68476-42-6270-682-4
490Hydrocarbures en C2-4, riches en C3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68476-49-3270-689-2
491Gaz de pétrole liquéfiés contenant > 0,1 % p/p de butadiène68476-85-7270-704-2
492Gaz de pétrole liquéfiés adoucis contenant > 0,1 % p/p de butadiène68476-86-8270-705-8
493Gaz en C3-4, riches en isobutane contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-33-8270-724-1
494Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-35-0270-726-2
495Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-65-6270-746-1
496Gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-66-7270-747-7
497Gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-67-8270-748-2
498Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-68-9270-749-8
499Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-69-0270-750-3
500Gaz (pétrole), C2-3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-70-3270-751-9
501Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-71-4270-752-4
502Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-72-5270-754-5
503Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-73-6270-755-0
504Gaz (pétrole), craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-74-7270-756-6
505Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-75-8270-757-1
506Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-76-9270-758-7
507Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-77-0270-759-2
508Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-79-2270-760-8
509Gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-80-5270-761-3
510Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-81-6270-762-9
511Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-82-7270-763-4
512Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-83-8270-765-5
513Gaz (pétrole), retour en C2, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-84-9270-766-0
514Gaz (pétrole), riches en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-85-0270-767-6
515Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-86-1270-768-1
516Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-87-2270-769-7
517Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-90-7270-772-3
518Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-91-8270-773-9
519Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-92-9270-774-4
520Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-93-0270-776-5
521Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-94-1270-777-0
522Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-95-2270-778-6
523Gaz résiduels (pétrole), absorption d'hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-96-3270-779-1
524Gaz (pétrole), riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-97-4270-780-7
525Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-98-5270-781-2
526Gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d'hydrogène sulfuré, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68477-99-6270-782-8
527Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-00-2270-783-3
528Gaz d'appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-01-3270-784-9
529Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-02-4270-785-4
530Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en méthane, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-03-5270-787-5
531Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-04-6270-788-0
532Gaz (pétrole), distillation du craquage thermique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-05-7270-789-6
533Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-21-7270-802-5
534Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-22-8270-803-0
535Gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d'hydrodésulfuration, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-24-0270-804-6
536Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-25-1270-805-1
537Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-26-2270-806-7
538Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-27-3270-807-2
539Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-28-4270-808-8
540Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-29-5270-809-3
541Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-30-8270-810-9
542Gaz résiduels (pétrole), mélange de l'unité de gaz saturés, riches en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-32-0270-813-5
543Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-33-1270-814-0
544Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68478-34-2270-815-6
545Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68512-91-4270-990-9
546Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68513-14-4270-999-8
547Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68513-15-5271-000-8
548Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d'hydrocraquage, riches en hydrocarbures, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68513-16-6271-001-3
549Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta léger de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68513-17-7271-002-9
550Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68513-18-8271-003-4
551Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68513-19-9271-005-5
552Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68513-66-6271-010-2
553Hydrocarbures en C1-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68514-31-8271-032-2
554Hydrocarbures en C1-4 adoucis, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68514-36-3271-038-5
555Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68527-15-1271-258-1
556Hydrocarbures en C1-3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68527-16-2271-259-7
557Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68527-19-5271-261-8
558Gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68602-82-4271-623-5
559Gaz humides en C1-5 (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène68602-83-5271-624-0
560Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68602-84-6271-625-6
561Hydrocarbures en C2-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène68606-25-7271-734-9
562Hydrocarbures en C3, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68606-26-8271-735-4
563Gaz d'alimentation pour l'alkylation (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène68606-27-9271-737-5
564Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68606-34-8271-742-2
565Produits pétroliers, gaz de raffinerie, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68607-11-4271-750-6
566Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68783-06-2272-182-1
567Gaz (pétrole), mélange de raffinerie, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68783-07-3272-183-7
568Gaz (pétrole), craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68783-64-2272-203-4
569Gaz en C2-4 adoucis (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène68783-65-3272-205-5
570Gaz de raffinerie (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène68814-67-5272-338-9
571Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68814-90-4272-343-6
572Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68911-58-0272-775-5
573Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68911-59-1272-776-0
574Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68918-99-0272-871-7
575Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-00-6272-872-2
576Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de distillats, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-01-7272-873-8
577Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-02-8272-874-3
578Gaz résiduels d'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-03-9272-875-9
579Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-04-0272-876-4
580Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-05-1272-878-5
581Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de naphta, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-06-2272-879-0
582Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-07-3272-880-6
583Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-08-4272-881-1
584Gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-09-5272-882-7
585Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-10-8272-883-2
586Gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-11-9272-884-8
587Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l'unité Unifining, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-12-0272-885-3
588Gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68919-20-0272-893-7
589Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68952-76-1273-169-3
590Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68952-77-2273-170-9
591Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d'hydrodésulfuration catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68952-79-4273-173-5
592Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68952-80-7273-174-0
593Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage thermique, absorbeur de gazole et de naphta, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68952-81-8273-175-6
594Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d'hydrocarbures de craquage thermique, cokéfaction pétrolière, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68952-82-9273-176-1
595Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68955-28-2273-265-5
596Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et de désulfuration du gazole, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68955-33-9273-269-7
597Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68955-34-0273-270-2
598Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène68989-88-8273-563-5
599Hydrocarbures en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène87741-01-3289-339-5
600Alcanes en C1-4, riches en C3, contenant > 0,1 % p/p de butadiène90622-55-2292-456-4
601Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diéthanolamine, contenant > 0,1 % p/p de butadiène92045-15-3295-397-2
602Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent, contenant > 0,1 % p/p de butadiène92045-16-4295-398-8
603Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge, contenant > 0,1 % p/p de butadiène92045-17-5295-399-3
604Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d'hydrogénation, ballon de détente, contenant > 0,1 % p/p de butadiène92045-18-6295-400-7
605Gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta, contenant > 0,1 % p/p de butadiène92045-19-7295-401-2
606Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus, contenant > 0,1 % p/p de butadiène92045-20-0295-402-8
607Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3, contenant > 0,1 % p/p de butadiène92045-22-2295-404-9
608Hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage, contenant > 0,1 % p/p de butadiène92045-23-3295-405-4
609Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène92045-80-2295-463-0
610Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d'isobutène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène95465-89-7306-004-1
611Raffinats en C3-C5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l'acétate d'ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène97722-19-5307-769-4
612Benzo[d,e,f]chrysène (benzo[a]pyrène)50-32-8200-028-5
613Brai de goudron de houille et de pétrole, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène68187-57-5269-109-0
614Distillats aromatiques à noyaux condensés (charbon-pétrole), contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène68188-48-7269-159-3
615Déplacé ou supprimé
616Déplacé ou supprimé
617Huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d'acénaphtène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène90640-85-0292-606-9
618Brai de houille à basse température, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène90669-57-1292-651-4
619Brai de houille à basse température, traitement thermique, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène90669-58-2292-653-5
620Brai de houille à basse température, oxydé, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène90669-59-3292-654-0
621Résidus d'extrait de lignite, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène91697-23-3294-285-0
622Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène92045-71-1295-454-1
623Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température hydrotraitées, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène92045-72-2295-455-7
624Déchets solides, cokéfaction de brai de goudron de houille, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène92062-34-5295-549-8
625Brai de goudron de houille à haute température, secondaire, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène94114-13-3302-650-3
626Résidus (charbon), extraction au solvant liquide, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène94114-46-2302-681-2
627Charbon liquide, solution d'extraction au solvant liquide, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène94114-47-3302-682-8
628Charbon liquide, extraction au solvant liquide, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène94114-48-4302-683-3
629Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité au charbon, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène97926-76-6308-296-6
630Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'argile, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène97926-77-7308-297-1
631Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'acide silicique, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène97926-78-8308-298-7
632Huiles d'absorption, fraction hydrocarbures bicycliques aromatiques et hétérocycliques, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène101316-45-4309-851-5
633Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène-polypropylène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène101794-74-5309-956-6
634Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène101794-75-6309-957-1
635Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polystyrène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène101794-76-7309-958-7
636Brai de goudron de houille à haute température, traité thermiquement, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène121575-60-8310-162-7
637Dibenzo[a,h]anthracène53-70-3200-181-8
638Benzo[a]anthracène56-55-3200-280-6
639Benzo[e]pyrène192-97-2205-892-7
640Benzo[j]fluoranthène205-82-3205-910-3
641Benzo(e)acéphénanthrylène205-99-2205-911-9
642Benzo(k)fluoranthène207-08-9205-916-6
643Chrysène218-01-9205-923-4
6442-Bromopropane75-26-3200-855-1
645Trichloroéthylène79-01-6201-167-4
6461,2-Dibromo-3-chloropropane96-12-8202-479-3
6472,3-Dibromopropane-1-ol; 2,3-dibromo-1-propanol96-13-9202-480-9
6481,3-Dichloro-2-propanol96-23-1202-491-9
649α,α,α-Trichlorotoluène98-07-7202-634-5
650α-Chlorotoluène (chlorure de benzyle)100-44-7202-853-6
6511,2-Dibromoéthane; dibromure d'éthylène106-93-4203-444-5
652Hexachlorobenzène118-74-1204-273-9
653Bromoéthylène (bromure de vinyle)593-60-2209-800-6
6541,4-Dichlorobut-2-ène764-41-0212-121-8
655Méthyloxiranne (oxyde de propylène)75-56-9200-879-2
656(Époxyéthyl)benzène (oxyde de styrène)96-09-3202-476-7
6571-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)106-89-8203-439-8
658(R)-1-Chloro-2,3-époxypropane51594-55-9424-280-2
6591,2-Époxy-3-phénoxypropane (éther phénylglycidylique)122-60-1204-557-2
6602,3-Époxypropane-1-ol (glycidol)556-52-5209-128-3
661R-2,3-Époxy-1-propanol57044-25-4404-660-4
6622,2′-Bioxiranne (1,2:3,4-diépoxybutane)1464-53-5215-979-1
663(2RS, 3RS)-3-(2-Chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)-méthyl]oxiranne; époxiconazole133855-98-8406-850-2
664Oxyde de chlorométhyle et de méthyle107-30-2203-480-1
6652-Méthoxyéthanol et son acétate (acétate de 2-méthoxyéthyle)109-86-4/110-49-6203-713-7/203-772-9
6662-Éthoxyéthanol et son acétate (acétate de 2-éthoxyéthyle)110-80-5/111-15-9203-804-1/203-839-2
667Oxybis(chlorométhane), oxyde de bis(chlorométhyle)542-88-1208-832-8
6682-Méthoxypropanol1589-47-5216-455-5
669Propiolactone57-57-8200-340-1
670Chlorure de diméthylcarbamoyle79-44-7201-208-6
671Uréthane (carbamate d'éthyle)51-79-6200-123-1
672Déplacé ou supprimé
673Déplacé ou supprimé
674Acide méthoxyacétique625-45-6210-894-6
675Phtalate de dibutyle; DBP84-74-2201-557-4
676Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle); (diméthoxydiglycol)111-96-6203-924-4
677Phtalate de bis(2-éthylhexyle); DEHP (diéthylhexylphtalate)117-81-7204-211-0
678Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle)117-82-8204-212-6
679Acétate de 2-méthoxypropyle70657-70-4274-724-2
680[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]thio]acétate de 2-éthylhexyle80387-97-9279-452-8
681Acrylamide, sauf autre réglementation contenue dans le présent règlement79-06-1201-173-7
682Acrylonitrile107-13-1203-466-5
6832-Nitropropane79-46-9201-209-1
684Dinosèbe; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol, ses sels et ses esters à l'exception de ceux nommément désignés dans la présente liste88-85-7201-861-7
6852-Nitroanisole91-23-6202-052-1
6864-Nitrobiphényle92-93-3202-204-7
6872,4-Dinitrotoluène;Dinitrotoluène, qualité technique121-14-2/25321-14-6204-450-0/246-836-1
688Binapacryl485-31-4207-612-9
6892-Nitronaphtalène581-89-5209-474-5
6902,3-Dinitrotoluène602-01-7210-013-5
6915-Nitroacénaphthène602-87-9210-025-0
6922,6-Dinitrotoluène606-20-2210-106-0
6933,4-Dinitrotoluène610-39-9210-222-1
6943,5-Dinitrotoluène618-85-9210-566-2
6952,5-Dinitrotoluène619-15-8210-581-4
696Dinoterbe, ses sels et ses esters1420-07-1215-813-8
697Nitrofène1836-75-5217-406-0
698Déplacé ou supprimé
699Diazométhane334-88-3206-382-7
7001,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone; (Disperse Blue 1)2475-45-8219-603-7
701Déplacé ou supprimé
7021-Méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine70-25-7200-730-1
703Déplacé ou supprimé
704Déplacé ou supprimé
7054,4′-Méthylènedianiline101-77-9202-974-4
7064,4′-(4-Iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylene)dianiline, chlorhydrate569-61-9209-321-2
7074,4′-Méthylènedi-o-toluidine838-88-0212-658-8
708o-Anisidine90-04-0201-963-1
7093,3′-Diméthoxybenzidine (ortho-dianisidine) et ses sels119-90-4204-355-4
710Déplacé ou supprimé
711Colorants azoïques dérivant de l'o-dianisidine
7123,3′-Dichlorobenzidine91-94-1202-109-0
713Benzidine, dichlorhydrate531-85-1208-519-6
714Sulfate de [[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl]diammonium531-86-2208-520-1
7153,3′-Dichlorobenzidine, dichlorhydrate612-83-9210-323-0
716Sulfate de benzidine21136-70-9244-236-4
717Acétate de benzidine36341-27-2252-984-8
718Dihydrogénobis(sulfate) de 3,3′-dichlorobenzidine64969-34-2265-293-1
719Sulfate de 3,3′-dichlorobenzidine74332-73-3277-822-3
720Colorants azoïques dérivant de la benzidine
7214,4′-bi-o-toluidine (ortho-tolidine)119-93-7204-358-0
7224,4′-bi-o-toluidine, dichlorhydrate612-82-8210-322-5
723Bis(hydrogénosulfate) de [3,3′-diméthyl[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl]diammonium64969-36-4265-294-7
724Sulfate de 4,4′-bi-o-toluidine74753-18-7277-985-0
725Colorants dérivant de la o-tolidine611-030-00-4
726Biphényle-4-ylamine (4-aminobiphényle) et ses sels92-67-1202-177-1
727Azobenzène103-33-3203-102-5
728Acétate de (méthyl-ONN-azoxy)méthyle592-62-1209-765-7
729Cycloheximide66-81-9200-636-0
7302-Méthylaziridine75-55-8200-878-7
731Imidazolidine-2-thione (éthylène thiourée)96-45-7202-506-9
732Furanne110-00-9203-727-3
733Aziridine151-56-4205-793-9
734Captafol2425-06-1219-363-3
735Carbadox6804-07-5229-879-0
736Flumioxazine103361-09-7613-166-00-X
737Tridémorphe24602-86-6246-347-3
738Vinclozoline50471-44-8256-599-6
739Fluazifop-butyl69806-50-4274-125-6
740Flusilazole85509-19-9014-017-00-6
7411,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione (TGIC)2451-62-9219-514-3
742Thioacétamide62-55-5200-541-4
743Déplacé ou supprimé
744Formamide75-12-7200-842-0
745N-Méthylacétamide79-16-3201-182-6
746N-Méthylformamide123-39-7204-624-6
747N,N-Diméthylacétamide127-19-5204-826-4
748Triamide hexaméthylphosphorique680-31-9211-653-8
749Sulfate de diéthyle64-67-5200-589-6
750Sulfate de diméthyle77-78-1201-058-1
7511,3-propanesultone1120-71-4214-317-9
752Chlorure de diméthylsulfamoyle13360-57-1236-412-4
753Sulfallate95-06-7202-388-9
754Mélange de: 4-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]méthyl]-4H-1,2,4-triazole et 1-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole403-250-2
755(+/–) (R)-2-[4-(6-chloroquinoxalin-2-yloxy)phényloxy]propanoate de tétrahydrofurfuryle119738-06-6607-373-00-4
7566-Hydroxy-1-(3-isopropoxypropyl)-4-méthyl-2-oxo-5-[4-(phénylazo)phénylazo]-1,2-dihydro-3-pyridinecarbonitrile85136-74-9400-340-3
757Formate de (6-(4-hydroxy-3-(2-méthoxyphénylazo)-2-sulfonato-7-naphtylamino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)bis[(amino-1-méthyléthyl)ammonium]108225-03-2402-060-7
758[4′-(8-Acétylamino-3,6-disulfonato-2-naphtylazo)-4″-(6-benzoylamino-3-sulfonato-2-naphtylazo)biphényl-1,3′,3″,1O′″-tétraolato-O,O′,O″,O′″]cuivre(II) de trisodium413-590-3
759Mélange de: N-[3-hydroxy-2-(2-méthylacryloylaminométhoxy) propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de N-[2,3-bis-(2-méthylacryloylaminométhoxy)propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de méthacrylamide, de 2-méthyl-N-(2-méthyl-acryloylaminométhoxyméthyl)acrylamide, et de N-(2,3-dihydroxypropoxyméthyl)-2-méthylacrylamide412-790-8
7601,3,5-tris[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione (téroxirone)59653-74-6616-091-00-0
761Érionite12510-42-8650-012-00-0
762Amiante12001-28-4650-013-00-6
763Pétrole8002-05-9232-298-5
764Distillats lourds (pétrole), hydrocraquage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64741-76-0265-077-7
765Distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64741-88-4265-090-8
766Distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64741-89-5265-091-3
767Huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64741-95-3265-096-0
768Distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64741-96-4265-097-6
769Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64741-97-5265-098-1
770Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-01-4265-101-6
771Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-36-5265-137-2
772Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-37-6265-138-8
773Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-41-2265-143-5
774Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-44-5265-146-1
775Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-45-6265-147-7
776Distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-52-5265-155-0
777Distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-53-6265-156-6
778Distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-54-7265-157-1
779Distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-55-8265-158-7
780Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-56-9265-159-2
781Huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-57-0265-160-8
782Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-62-7265-166-0
783Distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-63-8265-167-6
784Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-64-9265-168-1
785Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-65-0265-169-7
786Huile de ressuage (pétrole), contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-67-2265-171-8
787Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-68-3265-172-3
788Huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-69-4265-173-9
789Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-70-7265-174-4
790Huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-71-8265-176-5
791Huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-75-2265-179-1
792Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)64742-76-3265-180-7
793Extraits au solvant de distillat naphténique lourd (pétrole), concentré aromatique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)68783-00-6272-175-3
794Extraits au solvant de distillat paraffinique lourd raffiné au solvant (pétrole), contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)68783-04-0272-180-0
795Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)68814-89-1272-342-0
796Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, vicosité élevée, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)72623-85-9276-736-3
797Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base huile neutre, hydrotraitement, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)72623- 86-0276-737-9
798Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)72623- 87-1276-738-4
799Huiles lubrifiantes, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)74869-22-0278-012-2
800Distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)90640-91-8292-613-7
801Distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)90640-92-9292-614-2
802Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)90640-94-1292-616-3
803Hydrocarbures paraffiniques lourds en C20-50 (pétrole), déparaffinage au solvant et hydrotraitement, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)90640-95-2292-617-9
804Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)90640-96-3292-618-4
805Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)90640-97-4292-620-5
806Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)90641-07-9292-631-5
807Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)90641-08-0292-632-0
808Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)90641-09-1292-633-6
809Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydrotraitées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)90669-74-2292-656-1
810Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)91770-57-9294-843-3
811Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)91995-39-0295-300-3
812Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)91995-40-3295-301-9
813Distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage, déparaffinage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)91995-45-8295-306-6
814Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)91995-54-9295-316-0
815Extraits au solvant (pétrole) distillat paraffinique léger hydrotraité, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)91995- 73-2295-335-4
816Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger, hydrodésulfurés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)91995-75-4295-338-0
817Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, traités à l'acide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)91995-76-5295-339-6
818Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrodésulfurés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)91995-77-6295-340-1
819Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)91995-79-8295-342-2
820Huiles de ressuage hydrotraitées (pétrole), contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)92045-12-0295-394-6
821Huiles lubrifiantes en C17-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinées, hydrotraitées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)92045-42-6295-423-2
822Huiles lubrifiantes déparaffinées au solvant (pétrole), non aromatiques, hydrocraquage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)92045-43-7295-424-8
823Huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l'acide et déparaffinage au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)92061-86-4295-499-7
824Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)92129-09-4295-810-6
825Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)92704-08-0296-437-1
826Huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)93572-43-1297-474-6
827Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat naphténique lourd, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)93763-10-1297-827-4
828Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat paraffinique lourd déparaffiné au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)93763-11-2297-829-5
829Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant, contenant > 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)93763-38-3297-857-8
830Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)93924-31-3300-225-7
831Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)93924-32-4300-226-2
832Hydrocarbures en C20-50, hydrogénation d'huile résiduelle, distillat sous vide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)93924-61-9300-257-1
833Distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant, hydrogénés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)94733-08-1305-588-5
834Distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)94733-09-2305-589-0
835Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base distillat d'hydrocraquage déparaffiné au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)94733-15-0305-594-8
836Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base raffinat hydrogéné déparaffiné au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)94733-16-1305-595-3
837Hydrocarbures en C13-30, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)95371-04-3305-971-7
838Hydrocarbures en C16-32, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)95371-05-4305-972-2
839Hydrocarbures en C37-68, résidus de distillation sous vide hydrotraités, désasphaltés, déparaffinés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)95371-07-6305-974-3
840Hydrocarbures en C37-65, résidus de distillation sous vide désasphaltés, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)95371-08-7305-975-9
841Distillats légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrocraquage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97488-73-8307-010-7
842Distillats lourds (pétrole), hydrogénés raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97488-74-9307-011-2
843Huiles lubrifiantes en C18-27 (pétrole), hydrocraquées, déparaffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97488-95-4307-034-8
844Hydrocarbures en C17-30, résidu de distillation atmosphérique désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction légère de distillation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97675-87-1307-661-7
845Hydrocarbures en C17-40, résidu de distillation hydrotraité et désasphalté au solvant, fraction légère de distillation sous vide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97722-06-0307-755-8
846Hydrocarbures en C13-27, naphténiques légers, extraction au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97722-09-3307-758-4
847Hydrocarbures en C14-29, naphténiques légers, extraction au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97722-10-6307-760-5
848Huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97862-76-5308-126-0
849Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide silicique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97862-77-6308-127-6
850Hydrocarbures en C27-42, désaromatisés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97862-81-2308-131-8
851Hydrocarbures en C17-30, distillats hydrotraités, produits légers de distillation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97862-82-3308-132-3
852Hydrocarbures en C27-45, distillation naphténique sous vide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97862-83-4308-133-9
853Hydrocarbures en C27-45, désaromatisés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97926-68-6308-287-7
854Hydrocarbures en C20-58, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97926-70-0308-289-8
855Hydrocarbures naphténiques en C27-42, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)97926-71-1308-290-3
856Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)100684-02-4309-672-2
857Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)100684- 03-5309-673-8
858Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)100684-04-6309-674-3
859Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)100684-05-7309-675-9
860Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)100684-37-5309-710-8
861Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)100684-38-6309-711-3
862Huiles lubrifiantes supérieures à C25 (pétrole), extraction au solvant, désasphaltage, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)101316-69-2309-874-0
863Huiles lubrifiantes en C17-32 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)101316-70-5309-875-6
864Huiles lubrifiantes en C20-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)101316-71-6309-876-1
865Huiles lubrifiantes en C24-50 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)101316-72-7309-877-7
866Distillats moyens (pétrole), adoucis, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64741-86-2265-088-7
867Gazoles (pétrole), raffinés au solvant, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64741-90-8265-092-9
868Distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64741-91-9265-093-4
869Gazoles (pétrole), traités à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64742-12-7265-112-6
870Distillats moyens (pétrole), traités à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64742-13-8265-113-1
871Distillats légers (pétrole), traités à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64742-14-9265-114-7
872Gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64742-29-6265-129-9
873Distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64742-30-9265-130-4
874Distillats moyens (pétrole), traités à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64742-38-7265-139-3
875Distillats moyens (pétrole), hydrotraités, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64742-46-7265-148-2
876Gazoles (pétrole), hydrodésulfurés, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64742-79-6265-182-8
877Distillats moyens (pétrole) hydrodésulfurés, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64742-80-9265-183-3
878Distillats à point d'ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène68477-29-2270-719-4
879Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène68477-30-5270-721-5
880Distillats à bas point d'ébullition (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène68477-31-6270-722-0
881Alcanes en C12-26 ramifiés et droits, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène90622-53-0292-454-3
882Distillats moyens (pétrole), hautement raffinés, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène90640-93-0292-615-8
883Distillats (pétrole) reformage catalytique, concentré aromatique lourd, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène91995-34-5295-294-2
884Gazoles paraffiniques, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène93924-33-5300-227-8
885Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène97488-96-5307-035-3
886Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen hydrotraité, fraction légère de distillation, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène97675- 85-9307-659-6
887Hydrocarbures en C12-20 paraffiniques hydrotraités, fraction légère de distillation, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène97675-86-0307-660-1
888Hydrocarbures en C11-17 naphténiques légers, extraction au solvant, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène97722-08-2307-757-9
889Gazoles hydrotraités, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène97862-78-7308-128-1
890Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène100683-97-4309-667-5
891Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène100683-98-5309-668-0
892Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène100683-99-6309-669-6
893Graisses lubrifiantes, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène74869-21-9278-011-7
894Gatsch (pétrole), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64742-61-6265-165-5
895Gatsch (pétrole), traité à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène90669-77-5292-659-8
896Gatsch (pétrole), traité à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène90669-78-6292-660-3
897Gatsch (pétrole), hydrotraité, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène92062-09-4295-523-6
898Gatsch à bas point de fusion (pétrole), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène92062-10-7295-524-1
899Gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène92062-11-8295-525-7
900Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène97863-04-2308-155-9
901Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène97863-05-3308-156-4
902Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l'acide silicique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène97863-06-4308-158-5
903Gatsch (pétrole), traité au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène100684-49-9309-723-9
904Pétrolatum, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène8009-03-8232-373-2
905Pétrolatum oxydé (pétrole), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène64743-01-7265-206-7
906Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène85029-74-9285-098-5
907Pétrolatum (pétrole), hydrotraité, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène92045-77-7295-459-9
908Pétrolatum (pétrole), traité au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène97862-97-0308-149-6
909Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide silicique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène97862-98-1308-150-1
910Pétrolatum (pétrole), traité à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène100684-33-1309-706-6
911Distillats légers (pétrole), craquage catalytique64741-59-9265-060-4
912Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique64741-60-2265-062-5
913Distillats légers (pétrole), craquage thermique64741-82-8265-084-5
914Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration68333-25-5269-781-5
915Distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage68475-80-9270-662-5
916Distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage puis craquage68477-38-3270-727-8
917Gazoles de vapocraquage (pétrole)68527-18-4271-260-2
918Distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration85116-53-6285-505-6
919Gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfurisé92045-29-9295-411-7
920Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogéné92062-00-5295-514-7
921Résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphta92062-04-9295-517-3
922Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique92201-60-0295-991-1
923Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, maturation93763-85-0297-905-8
924Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et craquage thermique97926-59-5308-278-8
925Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés101316-59-0309-865-1
926Distillats lourds (pétrole), vapocraquage101631-14-5309-939-3
927Résidus (pétrole), tour atmosphérique64741-45-3265-045-2
928Gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide64741-57-7265-058-3
929Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique64741-61-3265-063-0
930Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique64741-62-4265-064-6
931Résidus de fractionnement (pétrole), reformage catalytique64741-67-9265-069-3
932Résidus (pétrole), hydrocraquage64741-75-9265-076-1
933Résidus (pétrole), craquage thermique64741-80-6265-081-9
934Distillats lourds (pétrole), craquage thermique64741-81-7265-082-4
935Gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités64742-59-2265-162-9
936Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés64742-78-5265-181-2
937Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés64742-86-5265-189-6
938Résidus (pétrole), vapocraquage64742-90-1265-193-8
939Résidus de distillation atmosphérique (pétrole)68333-22-2269-777-3
940Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration68333-26-6269-782-0
941Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration68333-27-7269-783-6
942Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration68333-28-8269-784-1
943Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre68476-32-4270-674-0
944Fuel-oil résiduel68476-33-5270-675-6
945Résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique68478-13-7270-792-2
946Résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide68478-17-1270-796-4
947Résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide (pétrole)68512-61-8270-983-0
948Résidus légers sous vide (pétrole)68512-62-9270-984-6
949Résidus légers de vapocraquage (pétrole)68513-69-9271-013-9
950Fuel-oil, no 668553-00-4271-384-7
951Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement68607-30-7271-763-7
952Gazoles atmosphériques lourds (pétrole)68783-08-4272-184-2
953Résidus de laveur à coke (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés68783-13-1272-187-9
954Distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole68955-27-1273-263-4
955Résidus de vapocraquage résineux (pétrole)68955-36-2273-272-3
956Distillats intermédiaires sous vide (pétrole)70592-76-6274-683-0
957Distillats légers sous vide (pétrole)70592-77-7274-684-6
958Distillats sous vide (pétrole)70592-78-8274-685-1
959Gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfuration85117-03-9285-555-9
960Résidus de vapocraquage (pétrole), distillats90669-75-3292-657-7
961Résidus légers sous vide (pétrole)90669-76-4292-658-2
962Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre92045-14-2295-396-7
963Résidus (pétrole), craquage catalytique92061-97-7295-511-0
964Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique92201-59-7295-990-6
965Huiles résiduelles (pétrole)93821-66-0298-754-0
966Résidus de vapocraquage, traitement thermique98219-64-8308-733-0
967Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés101316-57-8309-863-0
968Distillats paraffiniques légers (pétrole)64741-50-0265-051-5
969Distillats paraffiniques lourds (pétrole)64741-51-1265-052-0
970Distillats naphténiques légers (pétrole)64741-52-2265-053-6
971Distillats naphténiques lourds (pétrole)64741-53-3265-054-1
972Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide64742-18-3265-117-3
973Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide64742-19-4265-118-9
974Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à l'acide64742-20-7265-119-4
975Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide64742-21-8265-121-5
976Distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement64742-27-4265-127-8
977Distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimiquement64742-28-5265-128-3
978Distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement64742-34-3265-135-1
979Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement64742-35-4265-136-7
980Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger64742-03-6265-102-1
981Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd64742-04-7265-103-7
982Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger64742-05-8265-104-2
983Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd64742-11-6265-111-0
984Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide91995-78-7295-341-7
985Hydrocarbures en C26-55, riches en aromatiques97722-04-8307-753-7
9863,3′-[[1,1′-Biphényl]-4,4′-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène-1-sulfonate) de disodium573-58-0209-358-4
9874-Amino-3-[[4′-[(2,4-diaminophényl)azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium1937-37-7217-710-3
9883,3′-[[1,1′-Biphényl]-4,4′-diylbis(azo)]bis[5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium2602-46-2220-012-1
9894-o-Tolylazo-o-toluidine97-56-3202-591-2
9904-Aminoazobenzène60-09-3200-453-6
991[5-[[4′-[[2,6-Dihydroxy-3-[(2-hydroxy-5-sulfophényl)azo]phényl]azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]salicylato(4-)]cuprate(2-) de disodium16071-86-6240-221-1
992Éther diglycidique du résorcinol101-90-6202-987-5
9931,3-Diphénylguanidine102-06-7203-002-1
994Époxyde d'heptachlore1024-57-3213-831-0
9954-Nitrosophénol104-91-6203-251-6
996Carbendazine10605-21-7234-232-0
997Oxyde d'allyle et de glycidyle106-92-3203-442-4
998Chloroacétaldéhyde107-20-0203-472-8
999Hexane110-54-3203-777-6
10002-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol (diéthylène glycol methyléther; DEGME)111-77-3203-906-6
1001(+/–)-2-(2,4-Dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propyl-1,1,2,2-tétrafluoroéthyléther (tétraconazole - ISO)112281-77-3407-760-6
10024-[4-(1,3-Dihydroxyprop-2-yl)phénylamino]-1,8-dihydroxy-5-nitroanthraquinone114565-66-1406-057-1
10035,6,12,13-Tétrachloroanthra(2,1,9-def:6,5,10-d'e'f')diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone115662-06-1405-100-1
1004Phosphate de tris(2-chloroéthyle)115-96-8204-118-5
10054′-Éthoxy-2-benzimidazolanilide120187-29-3407-600-5
1006Dihydroxyde de nickel12054-48-7235-008-5
1007N,N-Diméthylaniline121-69-7204-493-5
1008Simazine122-34-9204-535-2
1009Bis(cyclopentadiényl)-bis(2,6-difluoro-3-(pyrrol-1-yl)-phényl)titanium125051-32-3412-000-1
1010N,N,N′,N′-Tétraglycidyl-4,4′-diamino-3,3′-diethyldiphénylméthane130728-76-6410-060-3
1011Pentaoxyde de divanadium1314-62-1215-239-8
1012Pentachlorophénol et ses sels alcalins87-86-5/131-52-2/7778-73-6201-778-6/205-025-2/231-911-3
1013Phosphamidon13171-21-6236-116-5
1014N-(Trichlorométhylthio)phtalimide (folpet - ISO)133-07-3205-088-6
1015N-2-Naphtylaniline135-88-6205-223-9
1016Zirame137-30-4205-288-3
10171-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène138526-69-9418-480-9
1018Propazine139-40-2205-359-9
1019Trichloroacétate de 3-(4-chlorophényl)-1, 1-diméthyluronium; monuron-TCA140-41-0006-043-00-1
1020Isoxaflutole141112-29-0606-054-00-7
1021Krésoxym méthyl143390-89-0607-310-00-0
1022Chlordécone143-50-0205-601-3
10239-Vinylcarbazole1484-13-5216-055-0
1024Acide 2-éthylhexanoïque149-57-5205-743-6
1025Monuron150-68-5205-766-1
1026Chlorure de morpholine-4-carbonyle15159-40-7239-213-0
1027Daminozide1596-84-5216-485-9
1028Alachlore (ISO)15972-60-8240-110-8
1029Produit de condensation UVCB de: chlorure de tétrakis-hydroxyméthylphosphonium, urée et de C16-18-suifalkylamine hydrogénée distillée166242-53-1422-720-8
1030Ioxynil et octanoate d'ioxynil (ISO)1689-83-4/3861-47-0216-881-1/223-375-4
1031Bromoxynil (ISO) (3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile) et heptanoate de bromoxynil (ISO)1689-84-5/56634-95-8216-882-7/260-300-4
1032Octanoate de 2,6-dibromo-4-cyanophényle1689-99-2216-885-3
1033Déplacé ou supprimé
10345-Chloro-1,3-dihydro-2H-indol-2-one17630-75-0412-200-9
1035Bénomyl17804-35-2241-775-7
1036Chlorothalonil1897-45-6217-588-1
1037N′-(4-Chloro-o-tolyl)-N,N-diméthylformamidine, monochlorhydrate19750-95-9243-269-1
10384,4′-Méthylènebis(2-éthylaniline)19900-65-3243-420-1
1039Valinamide20108-78-5402-840-7
1040[(p-tolyloxy)méthyl]oxiranne2186-24-5218-574-8
1041[(m-tolyloxy)méthyl]oxiranne2186-25-6218-575-3
1042Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle2210-79-9218-645-3
1043[(Tolyloxy)méthyl]oxiranne, oxyde de glycidyle et de tolyle26447-14-3247-711-4
1044Diallate2303-16-4218-961-1
10452,4-Dibromobutanoate de benzyle23085-60-1420-710-8
1046Trifluoroiodométhane2314-97-8219-014-5
1047Thiophanate-méthyl23564-05-8245-740-7
1048Dodécachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8]décane (mirex)2385-85-5219-196-6
1049Propyzamide23950-58-5245-951-4
1050Oxyde de butyle et de glycidyle2426-08-6219-376-4
10512,3,4-Trichlorobut-1-ène2431-50-7219-397-9
1052Chinométhionate2439-01-2219-455-3
1053Monohydrate de (-)-(1R,2S)-(1,2-époxypropyl)phosphonate de (R)-α-phényléthylammonium25383-07-7418-570-8
10545-Éthoxy-3-trichlorométhyl-1,2,4-thiadiazole (étridiazole - ISO)2593-15-9219-991-8
1055N-[4-[(2-Hydroxy-5-méthylphényl)azo]phényl]acétamide, CI Disperse Yellow 32832-40-8220-600-8
10561,2,4-Triazole288-88-0206-022-9
1057Aldrine (ISO)309-00-2206-215-8
1058Diuron (ISO)330-54-1206-354-4
1059Linuron (ISO)330-55-2206-356-5
1060Carbonate de nickel3333-67-3222-068-2
10613-(4-Isopropylphényl)-1,1-diméthylurée (isoproturon - ISO)34123-59-6251-835-4
1062Iprodione36734-19-7253-178-9
1063Déplacé ou supprimé
10645-(2,4-Dioxo-1,2,3,4-tétrahydropyrimidine)-3-fluoro-2-hydroxyméthyltétrahydrofuran41107-56-6415-360-8
1065Crotonaldéhyde4170-30-3224-030-0
1066N-Éthoxycarbonyl-N-(p-tolylsulfonyl)azanide d'hexahydrocyclopenta[c]pyrrole-1-(1H)-ammonium418-350-1
10674,4′-Carbonimidoylbis[N,N-diméthylaniline] et ses sels492-80-8207-762-5
1068DNOC (ISO)534-52-1208-601-1
1069Chlorure de p-toluidinium540-23-8208-740-8
1070Sulfate de p-toluidine (1:1)540-25-0208-741-3
10712-(4-tert-Butylphényl)éthanol5406-86-0410-020-5
1072Fenthion55-38-9200-231-9
1073Chlordane, pur57-74-9200-349-0
1074Hexane-2-one (méthyle butyle cétone)591-78-6209-731-1
1075Fénarimol60168-88-9262-095-7
1076Acétamide60-35-5200-473-5
1077N-Cyclohexyl-N-méthoxy-2,5-diméthyl-3-furamide (furmecyclox - ISO)60568-05-0262-302-0
1078Dieldrine60-57-1200-484-5
10794,4′-Isobutyléthylidènediphénol6807-17-6401-720-1
1080Chlordiméforme6164-98-3228-200-5
1081Amitrole61-82-5200-521-5
1082Carbaryl63-25-2200-555-0
1083Distillats légers (pétrole), hydrocraquage64741-77-1265-078-2
1084Bromure de 1-éthyl-1-méthylmorpholinium65756-41-4612-182-00-4
1085(3-Chlorophényl)-(4-méthoxy-3-nitrophényl) méthanone66938-41-8423-290-4
1086Combustibles, diesels, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle ils sont produits n'est pas cancérogène68334-30-5269-822-7
1087Fuel-oil, no 268476-30-2270-671-4
1088Fuel-oil, no 468476-31-3270-673-5
1089Combustibles pour moteur diesel no 268476-34-6270-676-1
10902,2-Dibromo-2-nitroéthanol69094-18-4412-380-9
1091Bromure de 1-éthyl-1-méthylpyrrolidinium69227-51-6612-183-00-X
1092Monocrotophos6923-22-4230-042-7
1093Nickel7440-02-0231-111-4
1094Bromométhane (bromure de méthyle - ISO)74-83-9200-813-2
1095Chlorométhane (chlorure de méthyle)74-87-3200-817-4
1096Iodométhane (iodure de méthyle)74-88-4200-819-5
1097Bromoéthane (bromure d'éthyle)74-96-4200-825-8
1098Heptachlore76-44-8200-962-3
1099Hydroxyde de fentine76-87-9200-990-6
1100Sulfate de nickel7786-81-4232-104-9
11013,5,5-Triméthylcyclohex-2-énone (isophorone)78-59-1201-126-0
11022,3-Ddichloropropène78-88-6201-153-8
1103Fluazifop-P-butyl (ISO)79241-46-6607-305-00-3
1104Acide (S)-2,3-dihydro-1H-indole-2-carboxylique79815-20-6410-860-2
1105Toxaphène8001-35-2232-283-3
1106Chlorhydrate de (4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide81880-96-8406-090-1
11071-Phénylazo-2-naphtol; CI Solvent Yellow 14842-07-9212-668-2
1108Chlozolinate84332-86-5282-714-4
1109Alcanes en C10-13, chloro-85535-84-8287-476-5
1110Déplacé ou supprimé
11112,4,6-Trichlorophénol88-06-2201-795-9
1112Chlorure de diéthylcarbamoyle88-10-8201-798-5
11131-Vinyl-2-pyrrolidone88-12-0201-800-4
1114Myclobutanil (ISO) (2-p-chlorophényl-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)hexanenitrile)88671-89-0410-400-0
1115Acétate de fentine900-95-8212-984-0
1116Biphényle-2-ylamine90-41-5201-990-9
1117Monochlorhydrate-de-trans-4-cyclohexyl-L-proline90657-55-9419-160-1
1118Diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène (2,6-diisocyanate de toluène)91-08-7202-039-0
1119Diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène (2,4-diisocyanate de toluène)584-84-9209-544-5
1120Diisocyanate de-m-tolylidène (diisocyanate de toluène)26471-62-5247-722-4
1121Carburéacteurs pour avion, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation94114-58-6302-694-3
1122Combustibles diesels, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation94114-59-7302-695-9
1123Poix contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène61789-60-4263-072-4
11242-Butanone-oxime96-29-7202-496-6
1125Hydrocarbures en C16-20, résidu de distillation paraffinique, hydrocraquage et déparaffinage au solvant97675-88-2307-662-2
1126α,α-Dichlorotoluène98-87-3202-709-2
1127Laines minérales, à l'exception de celles qui sont nommément désignées dans la présente annexe; [Fibres (de silicates) vitreuses artificielles à orientation aléatoire, dont le pourcentage pondéral d'oxydes alcalins et d'oxydes alcalino-terreux (Na2O + K2O + CaO + MgO + BaO) est supérieur à 18 %]
1128Acétophénone, produits de réaction avec formaldéhyde, cyclohexylamine, méthanol et acide acétique406-230-1
1129Déplacé ou supprimé
1130Déplacé ou supprimé
1131Bis(7-acétamido-2-(4-nitro-2-oxidophénylazo)-3-sulfonato-1-naphtolato) chromate(1-) de trisodium400-810-8
1132Mélange de: 4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl) phénoxy)2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy-2-hydroxypropyl-2-(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(4-allyl-2,6-bis (2,3-époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3-époxypropyl) phénoxy) phénol et 4-allyl-6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl) phénoxy) 2-hydroxypropyl)-2-(2,3-époxypropyl) phénol417-470-1
1133Huile de racine de costus (Saussurea lappa Clarke), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum8023-88-9
11347-Ethoxy-4-méthylcoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum87-05-8201-721-5
1135Hexahydrocoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum700-82-3211-851-4
1136Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut) en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum8007-00-9232-352-8
1137Nitrite d'isobutyle542-56-2208-819-7
1138Isoprène (stabilisé); (2-méthyl-1,3-butadiène)78-79-5201-143-3
11391-Bromopropane; bromure de n-propyle106-94-5203-445-0
1140Chloroprène (stabilisé); (2-chlorobuta-1,3-diène)126-99-8204-818-0
11411,2,3-Trichloropropane96-18-4202-486-1
1142Éther diméthylique d'éthylène-glycol (EGDME)110-71-4203-794-9
1143Dinocap (ISO)39300-45-3254-408-0
1144Diaminotoluène, produit technique – mélange de [4-méthyl-m-phénylènediamine] et [2-méthyl-m-phénylènediamine]Méthyl-phénylènediamine25376-45-8246-910-3
1145p-Chlorophényltrichlorométhane5216-25-1226-009-1
1146Oxyde de diphényle; dérivé octabromé32536-52-0251-087-9
11471,2-bis(2-Méthoxyéthoxy)éthane; éther méthylique du triéthylène-glycol (TEGDME)112-49-2203-977-3
1148Tétrahydrothiopyrane-3-carboxaldéhyde61571-06-0407-330-8
11494,4′-bis(Diméthylamino)benzophénone (cétone de Michler)90-94-8202-027-5
11504-Méthylbenzène-sulfonate de (S)-oxyraneméthanol70987-78-9417-210-7
1151Ester dipentylique (ramifié et linéaire) de l'acide 1,2-benzène-dicarboxylique [1]84777-06-0 [1]284-032-2
Phthalate de n-pentyle et d'isopentyle [2]-[2]
Phthalate de di-n-pentyle [3]131-18-0 [3]205-017-9
Phthalate de diisopentyle [4]605-50-5 [4]210-088-4
1152Phthalate de butyle benzyle (BBP)85-68-7201-622-7
1153Diesters alkyliques en C7-11 ramifiés et linéaires de l'acide 1,2-benzène-dicarboxylique68515-42-4271-084-6
1154Mélange de: disodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-hydroxy-1-(4-sulfonatophényle) pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate et trisodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-oxido-1-(4-sulfonatophényle)pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate402-660-9
1155Dihydrochlorure de dichlorure de dipyridinium (méhylènebis(4,1-phénylènazo(1-(3-(diméthylamino) propyle)-1,2-dihydro-6-hydroxy-4-méthyle-2-oxopyridine-5,3-diyle)))-1,1′diclorodipridinio de chlorohydrate401-500-5
11562-[2-Hydroxy-3-(2-chlorophényl) carbamoyl-1-naphthylazo]-7-[2-hydroxy-3-(3-méthylphényl)-carbamoyl-1-naphthylazo]fluorén-9-one420-580-2
1157Azafénidine68049-83-2
11582,4,5-Triméthylaniline [1]137-17-7 [1]205-282-0
Hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline [2]21436-97-5 [2]
11594,4′-Thiodianiline et ses sels139-65-1205-370-9
11604,4′-Oxydianiline (p-aminophényl éther) et ses sels101-80-4202-977-0
1161N,N,N′,N′-Tétraméthyl-4,4'-méthylène dianiline101-61-1202-959-2
11626-Méthoxy-m-toluidine; (p-Crésidine)120-71-8204-419-1
11633-Éthyl-2-méthyl-2-(3-méthylbutyl)-1,3-oxazolidine143860-04-2421-150-7
1164Mélange de: 1,3,5-tris(3-aminométhylphényl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione et mélange d'oligomères de 3,5-bis(3-aminométhylphényl)-1-poly[3,5-bis(3-aminométhylphényl)-2,4,6-trioxo-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazin-1-yl]-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione421-550-1
11652-Nitrotoluène88-72-2201-853-3
1166Phosphate de tributyle126-73-8204-800-2
1167Naphthalène91-20-3202-049-5
1168Nonylphénol [1]25154-52-3 [1]246-672-0
4-Nonylphénol, ramifié [2]84852-15-3 [2]284-325-5
11691,1,2-Trichloroéthane79-00-5201-166-9
1170Déplacé ou supprimé
1171Déplacé ou supprimé
1172Chlorure d'allyle; (3-chloropropène)107-05-1203-457-6
11731,4-Dichlorobenzène; (p-dichlorobenzène)106-46-7203-400-5
1174Éther bis(2-chloroéthyle)111-44-4203-870-1
1175Phénol108-95-2203-632-7
1176Bisphénol A (4,4′-isopropylidènediphénol)80-05-7201-245-8
1177Trioxyméthylène (1,3,5-trioxan)110-88-3203-812-5
1178Propargite (ISO)2312-35-8219-006-1
11791-Chloro-4-nitrobenzène100-00-5202-809-6
1180Molinate (ISO)2212-67-1218-661-0
1181Fenpropimorphe (ISO)67564-91-4266-719-9
1182Déplacé ou supprimé
1183Isocyanate de méthyle624-83-9210-866-3
1184N,N-Diméthylanilinium tetrakis(pentafluorophényle)borate118612-00-3422-050-6
1185O,O′-(Éthènylméthylsilylène) di[(4-méthylpentan-2-one) oxime]421-870-1
1186Mélange dans un rapport 2:1 de: 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chromanyle)résorcinol-4-yl-tris(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalène-1-sulfonate) et 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chromanyle)résorcinolbis(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalène-1-sulfonate)140698-96-0414-770-4
1187Mélange de: produit de la réaction entre 4,4′-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyle)-3,6-diméthylphénol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-naphthalènesulfonate (1:2) Produit de la réaction entre 4,4′-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyle)-3,6-diméthylphenol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalènesulfonate (1:3)417-980-4
1188Chlorhydrate vert de malachite [1]569-64-2 [1]209-322-8
Oxalate vert de malachite [2]18015-76-4 [2]241-922-5
11891-(4-Chlorophényle)-4,4-diméthyle-3-(1,2,4-triazol-1-ylméthyle)pentan-3-ol107534-96-3403-640-2
11905-(3-Butyryle-2,4,6-triméthylphényle)-2-[1-(ethoxyimino)propyle]-3-hydroxycyclohex-2-en-1-one138164-12-2414-790-3
1191Trans-4-phényle-L-proline96314-26-0416-020-1
1192Déplacé ou supprimé
1193Mélange de: 5-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphthyle) azo]-2,5-diéthoxyphényle)azo]-2-[(3-phosphonophényle)azo]-acide benzoïque et 5-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphthyl)azo]-2,5-diethoxyphenyl)azo]-3-[(3-phosphonophenyl) azo]-acide benzoïque163879-69-4418-230-9
11942-{4-(2-Ammoniopropylamino)-6-[4-hydroxy-3-(5-méthyle-2-méthoxy-4-sulfamoylphénylazo)-2-sulfonatonaphth-7-ylamino]-1,3,5-triazin-2-ylamino}}-2-aminopropyl formate424-260-3
11955-Nitro-o-toluidine [1]99-55-8 [1]202-765-8
Hydrochlorure de 5-nitro-o-toluidine[2]51085-52-0 [2]256-960-8
1196Chlorure de 1-(1-naphtylméthyl)quinoléinium65322-65-8406-220-7
1197(R)-5-Bromo-3-(1-methyl-2-pyrrolidinylméthyl)-1H-indole143322-57-0422-390-5
1198Pymétrozine (ISO)123312-89-0613-202-00-4
1199Oxadiargyle (ISO)39807-15-3254-637-6
1200Chlorotoluron (3-(3-chloro-p-tolyl)-1,1-diméthyle urée)15545-48-9239-592-2
1201N-[2-(3-Acétyl-5-nitrothiophène-2-ylazo)-5-diéthylaminophényle] acétamide416-860-9
12021,3-bis(Vinylsulfonylacétamido)-propane93629-90-4428-350-3
1203p-Phénétidine (4-éthoxyaniline)156-43-4205-855-5
1204m-Phénylènediamine et ses sels108-45-2203-584-7
1205Résidus (goudron de houille), distillation d'huile de créosote, s'ils contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène92061-93-3295-506-3
1206Huile de créosote, fraction acénaphtène, huile de lavage, si elles contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène90640-84-9292-605-3
1207Huile de créosote, si elle contient > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène61789-28-4263-047-8
1208Créosote, si elle contient > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène8001-58-9232-287-5
1209Huile de créosote, distillat à point d'ébullition élevé, huile de lavage, s'ils contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène70321-79-8274-565-9
1210Résidus d'extraits (houille), acide d'huile de créosote, résidus d'extraits d'huile de lavage, s'ils contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène122384-77-4310-189-4
1211Huile de créosote, distillat à point d'ébullition bas, s'ils contiennent > 0,005 de % w/w benzo[a]pyrène70321-80-1274-566-4
12126-Methoxy-2,3-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire94166-62-8303-358-9
12132,3-Naphthalenediol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire92-44-4202-156-7
12142,4-Diaminodiphenylamine, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire136-17-4
12152,6-Bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire117907-42-3
12162-Methoxymethyl-p-Aminophenol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire135043-65-1/29785-47-5
12174,5-Diamino-1-Methylpyrazole et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire20055-01-0/21616-59-1
12184,5-Diamino-1-((4-Chlorophenyl)Methyl)-1H-Pyrazole Sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire163183-00-4
12194-Chloro-2-Aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire95-85-2202-458-9
12204-Hydroxyindole, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire2380-94-1219-177-2
12214-Methoxytoluene-2,5-Diamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire56496-88-9
12225-Amino-4-Fluoro-2-Methylphenol Sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire163183-01-5
1223N,N-Diethyl-m-Aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire91-68-9/68239-84-9202-090-9/269-478-8
1224N,N-Dimethyl-2,6-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire—
1225N-Cyclopentyl-m-Aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire104903-49-3
1226N-(2-Methoxyethyl)-p-phenylenediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire72584-59-9/66566-48-1276-723-2
12272,4-Diamino-5-methylphenetol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire113715-25-6
12281,7-Naphthalenediol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire575-38-2209-383-0
12293,4-Acide diaminobenzoïque, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire619-05-6210-577-2
12302-Aminomethyl-p-Aminophenol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire79352-72-0
1231Solvent Red 1 (CI 12150), en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire1229-55-6214-968-9
1232Acid Orange 24 (CI 20170), en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire1320-07-6215-296-9
1233Acid Red 73 (CI 27290), en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire5413-75-2226-502-1
1234PEG-3,2′,2′-di-p-phénylènediamine144644-13-3
12356-Nitro-o-toluidine570-24-1209-329-6
1236HC Yellow no 1173388-54-2
1237HC Orange no 381612-54-6
1238HC Green no 152136-25-1257-687-7
1239HC Red no 8 et ses sels13556-29-1/97404-14-3- / 306-778-0
1240Tétrahydro-6-nitroquinoxaline et ses sels158006-54-3/41959-35-7/73855-45-5
1241Disperse Red 15, sauf comme impureté dans Disperse Violet 1116-85-8204-163-0
12424-Amino-3-fluorophénol399-95-1402-230-0
1243N,N′-dihéxadécyle-N,N′-bis (2-hydroxyéthyle) propanediamideBishydroxyethyl Biscetyl Malonamide149591-38-8422-560-9
12441-Méthyl-2,4,5-trihydroxybenzène et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires1124-09-0214-390-7
12452,6-Dihydroxy-4-méthylpyridine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires4664-16-8225-108-7
12465-Hydroxy-1,4-benzodioxane et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires10288-36-5233-639-0
12473,4-Methylenedioxyphenol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires533-31-3208-561-5
12483,4-Methylenedioxyaniline et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires14268-66-7238-161-6
1249Hydroxypyridinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires822-89-9212-506-0
12503-Nitro-4-aminophenoxyethanol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires50982-74-6
12512-Méthoxy-4-nitrophénol (4-Nitroguaiacol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires3251-56-7221-839-0
1252CI Acid Black 131 et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires12219-01-1
12531,3,5-Trihydroxybenzène (Phloroglucinol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires108-73-6203-611-2
12541,2,4-Benzenetriacetate et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires613-03-6210-327-2
1255Ethanol, 2,2'-iminobis-, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et 2-nitro-1,4-benzènediamine (HC Blue no 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires68478-64-8/158571-58-5
1256N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et la monoéthanolamine (HC Blue no 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires158571-57-4
1257Acide 4-aminobenzènesulfonique (acide sulfanilique) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires121-57-3/515-74-2204-482-5/208-208-5
1258Acide 3,3'-(Sulfonylbis[(2-nitro-4,1-phénylène)imino)]bis(6-(phénylamino)benzènesulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires6373-79-1228-922-0
12593(ou 5)-[(4-(Benzylméthylamino)phényl)Azo)-1,2-(ou 1,4)-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires89959-98-8/12221-69-1289-660-0
1260(2,2'-[(3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo)phényl)imino)biséthanol) (Disperse Brown 1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires23355-64-8245-604-7
1261Benzothiazolium, 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3-méthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires12270-13-2235-546-0
12622-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)-3-oxobutanamide (Pigment Yellow 73) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires13515-40-7236-852-7
12632,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phénylbutanamide] (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires6358-85-6228-787-8
12642,2'-(1,2-Ethènediyl)bis[5-[(4-éthoxyphényl)azo]acide benzène sulfonique) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires2870-32-8220-698-2
12652,3-Dihydro-2,2-diméthyl-6-[(4-(phénylazo)-1-naphthalényl)azo]-1H-pyrimidine (Solvent Black 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires4197-25-5224-087-1
1266Acide 3(ou5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires3442-21-5/34977-63-4222-351-0/252-305-5
1267Acide 2-naphtalène sulfonique, 7-(benzoylamino)-4-hydroxy-3-[[4-[(4-sulfophényl)azo]phényl]azo]-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires2610-11-9220-028-9
1268(μ-[(7,7'-Iminobis(4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-5-(N-méthylsulphamoyl)phényl)azo)naphthalène-2-sulfonato)](6-)])dicuprate(2-) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires37279-54-2253-441-8
1269Acide 3-[(4-(Acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-sulfo-2-naphthalényl]amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires3441-14-3222-348-4
1270Acide 2-naphtalène sulfonique, 7,7'-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxy-3-[[2-sulfo-4-[(4-sulfophényl)azo]phényl]azo]-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires2610-10-8/25188-41-4220-027-3
1271Ethanaminium, N-(4-[bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-N-éthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires2390-59-2219-231-5
12723H-Indolium, 2-[[(4-méthoxyphényl)méthylhydrazono]méthyl]-1,3,3-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires54060-92-3258-946-7
12733H-Indolium, 2-(2-[(2,4-diméthoxyphényl)amino)éthényl)-1,3,3-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires4208-80-4224-132-5
1274Nigrosine soluble dans l'alcool (Solvent Black 5), en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires11099-03-9
1275Phénoxazine-5-ium, 3,7-bis(diéthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires47367-75-9/33203-82-6251-403-5
1276Benzo[a]phénoxazine-7-ium, 9-(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires7057-57-0/966-62-1230-338-6/213-524-1
12776-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione (Solvent Yellow 44) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires2478-20-8219-607-9
12781-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires67905-56-0/12217-43-5267-677-4/235-398-7
1279Laccaic Acid (CI Natural Red 25) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires60687-93-6
1280Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires6373-74-6/15347-52-1228-921-5/239-377-3
12814-[(4-Nitrophényl)azo]aniline (Disperse Orange 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires730-40-5/70170-61-5211-984-8
12824-Nitro-m-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires5131-58-8225-876-3
12831-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (Disperse Violet 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires1220-94-6214-944-8
1284N-Methyl-3-nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires2973-21-9221-014-5
1285N1-(2-Hydroxyéthyl)-4-nitro-o-phénylènediamine (HC Yellow no 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires56932-44-6260-450-0
1286N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (HC Yellow no 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires56932-45-7260-451-6
12872-Nitro-N-hydroxyéthyl-p-anisidine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires57524-53-5
1288N,N'-Diméthyl-N-Hydroxyéthyl-3-nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires10228-03-2233-549-1
12893-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires93633-79-5403-440-5
1290Acide 4-éthylamino-3-nitrobenzoïque (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires2788-74-1412-090-2
1291(8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l'exception de Basic Red 118 (CAS 71134-97-9) comme impureté dans Basic Brown 17, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires71134-97-9275-216-3
12925-[(4-(Diméthylamino)phényl)azo)-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires12221-52-2
1293m-Phénylènediamine, 4-(phénylazo)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires495-54-5207-803-7
12941,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires4438-16-8224-654-3
1295Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, 5-(acétylamino)-4-hydroxy-3-[(2-méthylphényl)azo)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires6441-93-6229-231-7
12964,4'-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine] (Basic Brown 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires4482-25-1224-764-1
1297Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]-N,N,N-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires83803-99-0280-920-9
1298Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N,N,N-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires83803-98-9280-919-3
1299Ethanaminium, N-[4-[(4-(diéthylamino)phényl)phénylméthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires633-03-4211-190-1
13009,10-Anthracènedione, 1-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- et ses dérivés et sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires2475-46-9/86722-66-9219-604-2/289-276-3
13011,4-Diamino-2-méthoxy-9,10-anthracènedione (Disperse Red 11) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires2872-48-2220-703-8
13021,4-Dihydroxy-5,8-bis[(2-hydroxyéthyl)amino]anthraquinone (Disperse Blue 7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires3179-90-6221-666-0
13031-[(3-Aminopropyl)amino]-4-(méthylamino)anthraquinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires22366-99-0244-938-0
1304N-[6-[(2-Chloro-4-hydroxyphényl)imino]-4-méthoxy-3-oxo-1,4-cyclohexadiène-1-yl]acétamide (HC Yellow no 8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires66612-11-1266-424-5
1305[6-[[3-Chloro-4-(méthylamino)phényl]imino]-4-méthyl-3-oxocyclohexa-1,4-diène-1-yl]urée (HC Red no 9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires56330-88-2260-116-4
1306Phénothiazine-5-ium, 3,7-bis(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires61-73-4200-515-2
13074,6-Bis(2-Hydroxyéthoxy)-m-Phénylènediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires94082-85-6
13085-Amino-2,6-Diméthoxy-3-Hydroxypyridine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires104333-03-1
13094,4'-Diaminodiphenylamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires537-65-5208-673-4
13104-Diéthylamino-o-toluidine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires148-71-0/24828-38-4/2051-79-8205-722-1/246-484-9/218-130-3
1311N,N-Diéthyl-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires93-05-0/6065-27-6/6283-63-2202-214-1/227-995-6/228-500-6
1312N,N-Dimethyl-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires99-98-9/6219-73-4202-807-5/228-292-7
1313Toluene-3,4-Diamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires496-72-0207-826-2
13142,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires141614-05-3/113715-27-8
13156-Amino-o-cresol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires17672-22-9
1316Hydroxyéthylaminométhyl-p-aminophénol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires110952-46-0/135043-63-9
13172-Amino-3-nitrophenol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires603-85-0210-060-1
13182-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires50610-28-1256-652-3
13192-Nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires5307-14-2/18266-52-9226-164-5/242-144-9
1320Hydroxyethyl-2,6-dinitro-p-anisidine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires122252-11-3
13216-Nitro-2,5-pyridinediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires69825-83-8
1322Phénazinium, 3,7-diamino-2,8-diméthyl-5-phényl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires477-73-6207-518-8
1323Acide 3-hydroxy-4-[(2-hydroxynaphthyl)azo]-7-nitronaphthalène-1-sulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires16279-54-2/5610-64-0240-379-1/227-029-3
13243-[(2-nitro-4-(trifluorométhyl)phényl)amino]propane-1,2-diol (HC Yellow no 6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires104333-00-8
13252-[(4-chloro-2-nitrophényl)amino]éthanol (HC Yellow no 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires59320-13-7
13263-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)Méthylamino]-2-Nitrophényl]Amino]-1,2-Propanediol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires173994-75-7/102767-27-1
13273-[[4-[Ethyl(2-Hydroxyéthyl)Amino]-2-Nitrophényl]Amino]-1,2-Propanediol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires114087-41-1/114087-42-2
1328Ethanaminium, N-[4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-naphthalényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires2390-60-5219-232-0
13294-[(4-aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)méthyl]-o-toluidine et son chlorhydrate (Basic Violet 14; CI 42510) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires3248-93-9/632-99-5 (HCl)221-832-2/211-189-6 (HCl)
1330acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique et son sel de sodium (Acid Orange 6; CI 14270) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires2050-34-2/547-57-9 (Na)218-087-0/208-924-8 (Na)
1331acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoïque et son sel de calcium (Pigment Red 64:1; CI 15800) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires27757-79-5/6371-76-2 (Ca)248-638-0/228-899-7 (Ca)
1332acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl)benzoïque; fluorescéine et son sel disodique (Acid yellow 73 sodium salt; CI 45350) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires2321-07-5/518-47-8 (Na)219-031-8/208-253-0 (Na)
13334′,5′-dibromo-3′,6′-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9′- [9H]xanthène]-3-one; 4′,5′-dibromofluorescéine; (Solvent Red 72) et son sel disodique (CI 45370) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires596-03-2/4372-02-5 (Na)209-876-0/224-468-2 (Na)
1334acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque; 2′,4′,5′,7′-tétrabromofluorescéine-; (Solvent Red 43), son sel disodique (Acid Red 87; CI 45380) et son sel d’aluminium (Pigment Red 90:1 Aluminium lake) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires15086-94-9/17372-87-1 (Na)/15876-39-8 (Al)239-138-3/241-409-6 (Na)/240-005-7 (Al)
1335hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2- méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel interne; et son sel de sodium (Acid Violet 9; CI 45190) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires10213-95-3/6252-76-2 (Na)-/228-377-9 (Na)
13363′,6′-dihydroxy-4′,5′-diiodospiro[isobenzofuranne-1(3H),9′- [9H]xanthène]-3-one; (Solvent Red 73) et son sel de sodium (Acid Red 95; CI 45425) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires38577-97-8/33239-19-9 (Na)254-010-7/251-419-2 (Na)
13372′,4′,5′,7′-tétraiodofluorescéine, son sel disodique (Acid Red 51; CI 45430) et son sel d’aluminium (Pigment Red 172 Aluminium lake) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires15905-32-5/16423-68-0 (Na)/12227-78-0 (Al)240-046-0/240-474-8 (Na)/235-440-4 (Al)
13381-hydroxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminophényl) et son dichlorhydrate (2,4-Diaminophenol HCl) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires95-86-3/137-09-7 (HCl)202-459-4/205-279-4 (HCl)
13391,4-dihydroxybenzène (Hydroquinone), à l’exception de l’entrée 14 de l’annexe III123-31-9204-617-8
1340chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium (Basic Blue 26; CI 44045) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires2580-56-5219-943-6
13413-[(2,4-diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxynaphtalène-1- sulfonate de disodium (Ponceau SX; CI 14700) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires4548-53-2224-909-9
1342tris[5,6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato(2-)- N5,O6]ferrate(3-) de trisodium (Acid Green 1; CI 10020) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires19381-50-1243-010-2
13434-(phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1; CI 11920) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires2051-85-6218-131-9
13444-[(4-ethoxyphényl)azo]naphtol (Solvent Red 3; CI 12010) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires6535-42-8229-439-8
13451-[(2-chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphtol (Pigment Red 4; CI 12085) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires2814-77-9220-562-2
13463-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophényl)azo]naphtalène-2- carboxamide (Pigment Red 112; CI 12370) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires6535-46-2229-440-3
1347N-(5-chloro-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2- méthoxyphényl]azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 5; CI 12490) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires6410-41-9229-107-2
13484-[(5-chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium (Pigment Red 48; CI 15865) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires3564-21-4222-642-2
13493-hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2-naphtoate de calcium (Pigment Red 63:1; CI 15880) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires6417-83-0229-142-3
13503-hydroxy-4-(4′-sulfonatonaphtylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27; CI 16185) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires915-67-3213-022-2
13512,2′-[(3,3′-dichloro[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4- diméthylphényl)-3-oxobutyramide] (Pigment Yellow 13; CI 21100) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires5102-83-0225-822-9
13522,2′-[cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis[4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29; CI 21230) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires6706-82-7229-754-0
13531-(4-(phénylazo)phénylazo)-2-naphtol (Solvent Red 23; CI 26100) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires85-86-9201-638-4
13546-amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1- naphtyl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2; CI 27755) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires2118-39-0218-326-9
1355hydrogéno[4-[4-(diéthylamino)-2′,4′-disulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1; CI 42045) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires129-17-9204-934-1
1356bis[hydrogéno[4-[4-(diethylamino)-5′-hydroxy-2′,4′-disulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium], sel de calcium (Acid Blue 3; CI 42051) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires3536-49-0222-573-8
1357dihydrogéno(éthyl)[4-[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino](4-hydroxy- 2-sulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF; CI 42053) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires2353-45-9219-091-5
1358isobenzofurannedione-1,3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33; CI 47000) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires8003-22-3232-318-2
1359nigrosine (CI 50420) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires8005-03-6—
13608,18-dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3′,2′-m]triphénodioxazine (Pigment Violet 23; CI 51319) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires6358-30-1228-767-9
13611,2-dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83; CI 58000) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires72-48-0200-782-5
13628-hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate-de-trisodium (Solvent Green 7; CI 59040) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires6358-69-6228-783-6
13631-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone (Solvent Violet 13; CI 60725), en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires81-48-1201-353-5
13641,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone (Solvent Green 3; CI 61565) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires128-80-3204-909-5
13656-chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)- 4-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one (VAT Red 1; CI 73360) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires2379-74-0219-163-6
13665,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione (Pigment Violet 19; CI 73900) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires1047-16-1213-879-2
1367[29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]cuivre (Pigment Blue 15; CI 74160) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires147-14-8205-685-1
1368[29H,31H-phtalocyaninedisulfonato(4-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(2-) de disodium (Direct Blue 86; CI 74180) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires1330-38-7215-537-8
1369phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro (Pigment Green 7; CI 74260) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires1328-53-6215-524-7
1370Diéthylène glycol (DEG), 2,2′-oxydiéthanol pour le niveau des traces, voir annexe III111-46-6203-872-2
1371Phytonadione [INCI]/phytomenadione [INN]84-80-0/81818-54-4201-564-2/279-833-9
13722-Aminophénol (o-Aminophenol; CI 76520) et ses sels95-55-6/67845-79-8/51-19-4202-431-1/267-335-4
1373N-(2-nitro-4-aminophényl)-allylamine (HC Red No. 16) et ses sels160219-76-1
13744-hydroxybenzoate d'isopropyle (INCI: Isopropylparaben)Sel de sodium ou sels d'isopropylparaben4191-73-5224-069-3
13754-hydroxybenzoate d'isobutyle (INCI: Isobutylparaben)4247-02-3224-208-8
Sel de sodium ou sels d'isobutylparaben84930-15-4284-595-4
13764-hydroxybenzoate de phényle (INCI: Phenylparaben)17696-62-7241-698-9
13774-hydroxybenzoate de benzyle (INCI: Benzylparaben)94-18-8
13784-hydroxybenzoate de pentyle (INCI: Pentylparaben)6521-29-5229-408-9
ANNEXE IIILISTE DES SUBSTANCES QUE LES PRODUITS COSMÉTIQUES NE PEUVENT CONTENIR EN DEHORS DES RESTRICTIONS PRÉVUES
Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d’elles ne dépasse pas l’unité.Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no 5.Uniquement si la concentration est supérieure à 0,05 %.Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne dépasse pas 2.La quantité d'hydroxyde de sodium, de potassium ou de lithium est exprimée en masse d'hydroxyde de sodium. En cas de mélanges, la somme ne doit pas dépasser les limites données à la colonne g.La concentration d'hydroxyde de sodium, de potassium ou de lithium est exprimée en masse d'hydroxyde de sodium. En cas de mélange, la somme ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne g.Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe V, no 34.Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 43.Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 54.Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 3.Uniquement pour les produits qui pourraient éventuellement être utilisés chez les enfants âgés de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau.Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 9.Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 23.Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 8.JO L 255 du 30.9.2005, p. 22.Cette limite s’applique à la substance et non au produit cosmétique fini.La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans "Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi".L’utilisation de la base libre et des sels de ce colorant est autorisée, sauf interdiction au titre de l’annexe II.Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no 58.Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no d'ordre 44.
Numéro d'ordreIdentification des substancesRestrictionsLibellé des conditions d'emploi et des avertissements
Nom chimique/DCIDénomination commune du glossaire des ingrédientsNuméro CASNuméro CEType de produit, parties du corpsConcentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploiAutres
abcdefghi
1aAcide borique, borates et tétraborates à l'exception de la substance no 1184 de l'annexe IIBoric acid10043-35-3/11113-50-1233-139-2/234-343-4a)Talca)5 % (en acide borique)a)Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ansNe pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (en acide borique)a)Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ansNe pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées
b)Produits bucco-dentairesb)0,1 % (en acide borique)b)Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ansb)Ne pas avalerNe pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans
c)Autres produits (à l'exception des produits pour le bain et pour l'ondulation des cheveux)c)3 % (en acide borique)c)Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ansNe pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (en acide borique)c)Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ansNe pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées
1bTétraborates, voir également 1a)a)Produits pour le baina)18 % (en acide borique)a)Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ansa)Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans
b)Produits pour les cheveux et la pilosité facialeb)8 % (en acide borique)b)Rincer abondamment
2aAcide thioglycolique et ses selsThioglycolic acid68-11-1200-677-4a)Produits pour les cheveux et la pilosité faciale8 %Usage généralprêt à l'emploi pH 7 à 9,5Conditions d'utilisation:a) b) c)Éviter le contact avec les yeuxEn cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialistea) c)Porter des gants appropriésAvertissements:a) b) c)Contient des sels de l'acide thioglycoliqueSuivre le mode d'emploiConserver hors de portée des enfantsa) Réservé aux professionnels
11 %Usage professionnelprêt à l'emploi pH 7 à 9,5
b)Dépilatoires5 %prêt à l'emploi pH 7 à 12,7
c)Produits pour les cheveux et la pilosité faciale à rincer2 %Les pourcentages ci-dessus sont calculés en acide thioglycoliqueprêt à l'emploi pH 7 à 9,5
2bEsters de l'acide thioglycoliqueProduits pour le frisage ou le défrisage des cheveux:a)8 %Usage généralprêt à l'emploi pH 6 à 9,5Conditions d'utilisation:a) b)Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peauÉviter le contact avec les yeuxEn cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialistePorter des gants appropriésAvertissements:Contient des esters de l'acide thioglycoliqueSuivre le mode d'emploiConserver hors de portée des enfants
b)11 %Les pourcentages ci-dessus sont calculés en acide thioglycoliqueUsage professionnelprêt à l'emploi pH 6 à 9,5b)Réservé aux professionnels
3Acide oxalique, ses esters et sels alcalinsOxalic acid144-62-7205-634-3Produits pour les cheveux et la pilosité faciale5 %Usage professionnelRéservé aux professionnels
4AmmoniaqueAmmonia7664-41-7/1336-21-6231-635-3/215-647-66 % (en NH3)Au-delà de 2 %: contient de l'ammoniaque
5Tosylchloramide sodique (DCI)Chloramine-T127-65-1204-854-70,2 %
6Chlorates de métaux alcalinsSodium chlorate7775-09-9231-887-4a)Dentifricesb)Autres produitsa)5 %b)3 %
Potassium chlorate3811-04-9223-289-7
7Chlorure de méthylèneDichloromethane75-09-2200-838-935 % (en cas de mélange avec le 1,1,1-trichloréthane, la concentration totale ne peut dépasser 35 %)Teneur maximale en impuretés: 0,2 %
8dérivés de paraphénylènediamine substitués à l’azote et leurs sels; dérivés de l’orthophénylènediamine substitués à l’azote, à l’exception des dérivés figurant ailleurs dans la présente annexe et sous les numéros d’ordre 1309, 1311, et 1312 à l’annexe IIColorants d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Usage générala)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_1 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Contient des diaminobenzènes.Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils."
b)Usage professionnela) et b):Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 3 % calculés en base libre.b)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels02009R1223-20140829_fr_img_2 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Contient des diaminobenzènes.Porter des gants appropriés"
8 bisp-phénylènediamine et ses selsp-Phenylenediamine;p-Phenylenediamine HCl;p-Phenylenediamine Sulfate106-50-3/624-18-0/16245-77-5203-404-7/210-834-9/240-357-1Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Usage générala)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_3 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Contient des diaminobenzènes.Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils."
b)Usage professionnela) et b): Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 2 % calculés en base libre.b)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels.02009R1223-20140829_fr_img_4 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Contient des diaminobenzènes.Porter des gants appropriés."
8 terp-Phénylènediamine et ses selsp-Phenylenediamine;p-Phenylenediamine HCl;p-Phenylenediamine Sulfate106-50-3 / 624-18-0 / 16245-77-5203-404-7 / 210-834-9 / 240-357-1Produits destinés à la coloration des cilsAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la concentration maximale appliquée sur les cils ne doit pas dépasser 2 % calculés en base libre.Usage professionnel uniquementDoit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels.02009R1223-20140829_fr_img_5 Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne pas utiliser pour colorer les cils:d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.Contient des phénylènediamines.Porter des gants appropriés."
9diaminotoluènes, leurs dérivés substitués à l’azote et leurs sels, à l’exception de la substance figurant sous le numéro d’ordre 9 bis de la présente annexe et des substances figurant sous les numéros d’ordre 364, 1310 et 1313 de l’annexe IIColorants d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Usage générala)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_6 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Contient des phénylènediamines (toluènediamines).Ne pas utiliser pour teindre les cils ou les sourcils."
b)Usage professionnela) et b): Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 5 % calculés en base libre.b)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels02009R1223-20140829_fr_img_7 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Contient des phénylènediamines (toluènediamines).Porter des gants adéquats."
9 bis2-Méthyl-1,4-benzènediamineSulfate de toluène-2,5-diamineToluene-2,5-DiamineToluene-2,5-Diamine sulfate95-70-5615-50-9202-442-1210-431-8Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Usage générala)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_8 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Contient des phénylènediamines (toluènediamines).Ne pas utiliser pour teindre les cils ou les sourcils."
b)Usage professionnelPour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2 % calculée en base libre (ou 3,6 % en sel de sulfate).b)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels02009R1223-20140829_fr_img_9 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Contient des phénylènediamines (toluènediamines).Porter des gants appropriés."
10
11DichlorophèneDichlorophen97-23-4202-567-10,5 %Contient: Dichlorophen
12Peroxyde d’hydrogène et autres composés ou mélanges libérant du peroxyde d’hydrogène, dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde de zincHydrogen peroxide7722-84-1231-765-0a)Produits pour les cheveux et la pilosité facialea)12 % de H2O2 (40 volumes), présent ou dégagéPour a) et f): Porter des gants appropriés.Pour a), b), c) et e):Contient du peroxyde d’hydrogène.Éviter le contact avec les yeux.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
b)Produits pour la peaub)4 % de H2O2, présent ou dégagé
c)Produits pour durcir les onglesc)2 % de H2O2, présent ou dégagé
d)Produits bucco-dentaires, y compris les produits de rinçage buccal, les dentifrices et les produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dentsd)≤ 0,1 % de H2O2, présent ou dégagé
e)Produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dentse)> 0,1 % et ≤ 6 % de H2O2, présent ou dégagée)Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire.Pour chaque cycle d’utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l’art dentaire au sens de la directive 2005/36/CE, ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation.Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans.e)Concentration du H2O2 présent ou dégagé indiquée en pourcentage.Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans.Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire. Pour chaque cycle d’utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l’art dentaire ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation.
f)Produits destinés aux cilsf)2 % de H2O2, présent ou dégagéf)Usage professionnel uniquementf)Doit figurer sur l’étiquetage:"Réservé aux professionnels.Éviter le contact avec les yeux.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.Contient du peroxyde d’hydrogène."
13FormaldéhydeFormaldehyde50-00-0200-001-8Produits pour durcir les ongles5 % (en aldéhyde formique)À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produitProtéger les cuticules par un corps grasContient: Formaldehyde
14HydroquinoneHydroquinone123-31-9204-617-8Préparations pour ongles artificiels0,02 % (après mélange pour utilisations)Usage professionnel uniquementPour usage professionnel uniquementÉviter le contact avec la peauLire attentivement le mode d’emploi
15aPotasse caustique ou soude caustiquePotassium hydroxide/sodium hydroxide1310-58-3/1310-73/2215-181-3/215-185-5a)Solvant des cuticules des onglesa)5 %a)Contient un agent alcalinÉviter tout contact avec les yeuxDanger de cécitéConserver hors de portée des enfants
b)Produits pour le défrisage des cheveux2 %Usage généralContient un agent alcalinÉviter tout contact avec les yeuxDanger de cécitéConserver hors de portée des enfants
4,5 %Usage professionnelRéservé aux professionnelsÉviter tout contact avec les yeuxDanger de cécité
c)Régulateur de pH pour dépilatoiresc)pH < 12,7c)Conserver hors de portée des enfantsÉviter tout contact avec les yeux
d)Autres usages comme régulateur de pHd)pH < 11
15bHydroxyde de lithiumLithium hydroxide1310-65-2215-183-4a)Produits pour le défrisage des cheveux2 %Usage générala)Contient un agent alcalinÉviter le contact avec les yeuxDanger de cécitéConserver hors de portée des enfants
4,5 %Usage professionnelÉviter le contact avec les yeuxDanger de cécité
b)Régulateurs de pH pour dépilatoirespH < 12,7b)Contient un agent alcalinConserver hors de portée des enfantsÉviter le contact avec les yeux
c)Autres usages en tant que régulateurs de pH (uniquement pour les produits à rincer)pH < 11
15cHydroxyde de calciumCalcium hydroxide1305-62-0215-137-3a)Produits pour le défrisage des cheveux, contenant deux composants: de l'hydroxyde de calcium et un sel de guanidinea)7 % (enhydroxyde de calcium)a)Contient un agent alcalinÉviter le contact avec les yeuxConserver hors de portée des enfantsDanger de cécité
b)Régulateurs de pH pour dépilatoiresb)pH < 12,7b)Contient un agent alcalinConserver hors de portée des enfantsÉviter le contact avec les yeux
c)Autres usages (par exemple régulateur de pH, auxiliaire de fabrication)c)pH < 11
161-naphtalénol1-Naphthol90-15-3201-969-4Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_10 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
17Nitrite de sodiumSodium nitrite7632-00-0231-555-9Inhibiteur de corrosion0,2 %Ne pas employer avec les amines secondaires et/ou tertiaires ou d'autres substances qui forment des nitrosamines
18NitrométhaneNitromethane75-52-5200-876-6Inhibiteur de corrosion0,3 %
19Déplacé ou supprimé
20Déplacé ou supprimé
21(8α, 9R)-6'-Méthoxycinchonane-9-ol et ses selsQuinine130-95-0205-003-2a)Produits pour les cheveux à rincera)0,5 % (en quinine base)
b)Produits pour les cheveux sans rinçageb)0,2 % (en quinine base)
22Benzène-1,3-diolResorcinol108-46-3203-585-2a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxPour a) et b):Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,25 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_11 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Contient de la résorcine.Bien rincer les cheveux après application.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils."
b)Produits destinés à la coloration des cilsb)Usage professionnel uniquementb)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels.Contient de la résorcine.02009R1223-20140829_fr_img_12 Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne pas utiliser pour colorer les cils:d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."
c)Lotions capillaires et shampooingsc)0,5 %c)Contient de la résorcine.
23a)Sulfures alcalinsa)Dépilatoiresa)2 % (en soufre)pH ≤ 12,7a) b)Conserver hors de portée des enfantsÉviter tout contact avec les yeux
b)Sulfures alcalinoterreuxb)Dépilatoiresb)6 % (en soufre)
24Sels de zinc hydrosolubles à l'exception du bis(4-hydroxybenzènesulfonate) de zinc (no 25) et de la pyrithione de zinc (no 101 et annexe V, no 8)Zinc acetate, zinc chloride, zinc gluconate, zinc glutamate1 % (en zinc)
25Bis(4-Hydroxybenzènesulfonate) de zincZinc phenolsulfonate127-82-2204-867-8Déodorants, antiperspirants et lotions astringentes6 % (en % de matière anhydre)Éviter tout contact avec les yeux
26Monofluorophosphate d’ammoniumAmmonium Monofluorophosphate20859-38-5/66115-19-3—/—Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du monofluoro-phosphate d’ammonium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
27Fluorophosphate de disodiumSodium Monofluorophosphate10163-15-2/7631-97-2233-433-0/231-552-2Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du monofluorophosphate de sodium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
28Fluorophosphate de dipotassiumPotassium Monofluorophosphate14104-28-0237-957-0Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du monofluorophosphate de potassium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
29Fluorophosphate de calciumCalcium Monofluorophosphate7789-74-4232-187-1Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du monofluorophosphate de calcium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
30Fluorure de calciumCalcium Fluoride7789-75-5232-188-7Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du fluorure de calcium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
31Fluorure de sodiumSodium Fluoride7681-49-4231-667-8Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du fluorure de sodium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
32Fluorure de potassiumPotassium Fluoride7789-23-3232-151-5Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du fluorure de potassium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
33Fluorure d’ammoniumAmmonium Fluoride12125-01-8235-185-9Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du fluorure d’ammonium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
34Fluorure d’aluminiumAluminum Fluoride7784-18-1232-051-1Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du fluorure d’aluminium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
35Fluorure stanneuxStannous Fluoride7783-47-3231-999-3Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du fluorure stanneux.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
36Hydrofluorure de cétylamine (hydrofluorure d’hexadécylamine)Cetylamine Hydrofluoride3151-59-5221-588-7Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient de l’hydrofluorure de cétylamine.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
37Dihydrofluorure de bis- (hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl- octobreadécylamine———Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du dihydrofluorure de bis- (hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
38Dihydrofluorure de N, N’, N’-tri (polyoxyéthylène)-N- hexadécyl-propylènediamine———Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du dihydrofluorure de N, N’, N’-tri (polyoxyéthylène)-N-hexadécyl- propylènediamine.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
39Octadécène-9 amine, fluorhydrateOctadecenyl-Ammonium Fluoride36505-83-6—Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient de l’hydrofluorure d’octadécénylamine.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
40Hexafluorosilicate de disodiumSodium Fluorosilicate16893-85-9240-934-8Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du silicofluorure de sodium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
41Hexafluorosilicate de dipotassiumPotassium Fluorosilicate16871-90-2240-896-2Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du silicofluorure de potassium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
42Hexafluorosilicate d’ammoniumAmmonium Fluorosilicate16919-19-0240-968-3Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du silicofluorure d’ammonium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
43Hexafluorosilicate de magnésiumMagnesium Fluorosilicate16949-65-8241-022-2Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du silicofluorure de magnésium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
44Dihydroxyméthyl-1,3-thione-2-imidazolidineDimethylol ethylene thiourea15534-95-9239-579-1a)Produits pour les cheveux et la pilosité facialea)2 %a)Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)Contient: Dimethylol ethylene thiourea
b)Produits pour les onglesb)2 %b)pH < 4
45Alcool benzyliqueBenzyl Alcohol100-51-6202-859-9a)SolvantÀ des fins autres qu’inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.
b)Compositions parfumantes et aromatiques, leurs matières premièresb)La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
46Méthyl-6-coumarine6-Methylcoumarin92-48-8202-158-8Produits bucco-dentaires0,003 %
473-Pyridineméthanol, fluorhydrateNico methanol Hydrofluoride62756-44-9—Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du fluorhydrate de nicométhanol.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
48Nitrate d'argentSilver nitrate7761-88-8231-853-9Uniquement pour la coloration des cils et sourcils4 %Contient: Silver nitrateRincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci
49Disulfure de séléniumSelenium disulphide7488-56-4231-303-8Shampooings antipelliculaires1 %Contient: Selenium disulphideÉviter le contact avec les yeux et la peau endommagée
50Hydroxychlorures d'aluminium et de zirconium hydratésAlxZr(OH)yClz et leur complexe avec la glycineAntiperspirants20 % (en hydroxychlorure d'aluminium et zirconium anhydre)5,4 % (en zirconium)1.Le rapport entre les nombres d'atomes d'aluminium et de zirconium doit être compris entre 2 et 102.Le rapport entre les nombres d'atomes (Al + Zr) et de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,13.Ne pas utiliser dans les générateurs d'aérosols (sprays)Ne pas appliquer sur la peau irritée ou endommagée
51Hydroxy-8-quinoléine et son sulfateOxyquinoline et oxyquinoline sulfate148-24-3/134-31-6205-711-1/205-137-1Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale0,3 % (comme base)
Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité faciale0,03 % (comme base)
52Alcool méthyliqueMethyl alcohol67-56-1200-659-6Dénaturant pour les alcools éthylique et iso-propylique5 % (en % des alcools éthylique et iso-propylique)
53Acide étidronique et ses sels (acide 1-hydroxyéthylidene-diphosphonique et ses sels)Etidronic acid2809-21-4220-552-8a)Produits pour les cheveux et la pilosité faciale1,5 % (en acide étidronique)
b)Savons0,2 % (en acide étidronique)
54PhénoxypropanolPhenoxyisopropanol770-35-4212-222-7Utiliser uniquement pour les produits à rincerNe pas utiliser dans les produits bucco-dentaires2 %À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
55Déplacé ou supprimé
56Fluorure de magnésiumMagnesium Fluoride7783-40-6231-995-1Produits bucco-dentaires0,15 % calculée en F.En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.Contient du fluorure de magnésium.Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "pour adultes seulement"), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:"Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin."
57Chlorure de strontium (hexahydraté)Strontium chloride10476-85-4233-971-6a)Produits bucco-dentaires3,5 %, (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %Contient: Strontium chlorideUsage fréquent déconseillé chez les enfants
b)Shampooings et produits pour le visage2,1 %, (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 2,1 %
58Acétate de strontium (hémihydraté)Strontium acetate543-94-2208-854-8Produits bucco-dentaires3,5 %, (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %Contient: Strontium acetateUsage fréquent déconseillé chez les enfants
59Talc: silicate de magnésium hydratéTalc14807-96-6238-877-9a)Produits pulvérulents pour les enfants de moins de 3 ansb)Autres produitsa)Tenir à l'écart du nez et de la bouche de l'enfant
60Dialkylamides et dialcanolamides d'acides grasTeneur maximale en amine secondaire: 0,5 %Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosationTeneur maximale en amine secondaire: 5 % (concerne les matières premières)Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite
61Monoalkylamines, monoalcanolamines et leurs selsTeneur maximale en amine secondaire: 0,5 %Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation - Pureté minimale: 99 %Teneur maximale en amine secondaire: 0,5 % (concerne les matières premières)Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite
62Trialkylamines, trialcanolamines et leurs selsa)Produits sans rinçageb)Produits à rincera)2,5 %a) b)Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosationPureté minimale: 99 %Concentration maximale en amine secondaire: 0,5 % (concerne les matières premières)Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite
63Hydroxyde de strontiumStrontium hydroxide18480-07-4242-367-1Régulateur de pH pour dépilatoires3,5 % (en strontium)pH ≤ 12,7Conserver hors de portée des enfantsÉviter le contact avec les yeux
64Peroxyde de strontiumStrontium peroxide1314-18-7215-224-6Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale4,5 % (en strontium)Tous les produits doivent satisfaire aux exigences en matière de peroxyde d'hydrogèneUsage professionnelÉviter le contact avec les yeuxRincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ciRéservé aux professionnelsPorter des gants appropriés
65Chlorure, bromure et saccharinate de benzalkoniumBenzalkonium bromide91080-29-4293-522-5Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale3 % (en chlorure de benzalkonium)Dans le produit fini, les concentrations de chlorure, de bromure et de saccharinate de benzalkonium dont la chaîne alkyle est égale ou inférieure à C14, ne doivent pas dépasser 0,1 % (exprimées en chlorure de benzalkonium)Éviter tout contact avec les yeux
À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
Benzalkonium chloride63449-41-2/68391-01-5/68424-85-1/85409-22-9264-151-6/269-919-4/270-325-2/287-089-1
Benzalkonium saccharinate68989-01-5273-545-7
66Polyacrylamidesa)Produits corporels sans rinçagea)Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,1 mg/kg
b)Autres produitsb)Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,5 mg/kg
672-BenzylidèneheptanalAmyl cinnamal122-40-7204-541-5La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
68
69Alcool cinnamyliqueCinnamyl alcohol104-54-1203-212-3La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
703,7-Diméthyl-2,6-octadiénalCitral5392-40-5226-394-6La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
712-Méthoxy-4-(2-propényl)phénolEugenol97-53-0202-589-1La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
727-HydroxycitronellalHydroxycitronellal107-75-5203-518-7a)Produits bucco-dentairesa) b)La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rinçer.
b)Autres produitsb)1,0 %
732-Méthoxy-4-(1-propényl)phénolIsoeugenol97-54-1/5932-68-3202-590-7/227-678-2a)Produits bucco-dentairesa) b)La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
b)Autres produitsb)0,02 %
742-Pentyl-3-phénylprop-2-ène-1-olAmylcinnamyl alcohol101-85-9202-982-8La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
75Salicylate de benzyleBenzyl salicylate118-58-1204-262-9La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
763-Phényl-2-propénalCinnamal104-55-2203-213-9La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
772H-1-Benzopyrane-2-oneCoumarin91-64-5202-086-7La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
78(2E)-3,7-Diméthyl-2,6-octadiène-1-olGeraniol106-24-1203-377-1La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
793- et 4-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhydeHydroxyisohexyl 3-cyclohexene carboxaldehyde51414-25-6/31906-04-4257-187-9/250-863-4La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
80Alcool 4-méthoxybenzyliqueAnise alcohol105-13-5203-273-6La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
81Ester phénylméthylique de l'acide 3-phényl-2-propénoïqueBenzyl cinnamate103-41-3203-109-3La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
823,7,11-Triméthyl-2,6,10-dodécatriène-1-olFarnesol4602-84-0225-004-1La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
832-(4-tert-Butylbenzyl) propionaldéhydeButylphenyl methylpropional80-54-6201-289-8La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
843,7-Diméthyl-1,6-octadiène-3-olLinalool78-70-6201-134-4La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
85Benzoate de benzyleBenzyl benzoate120-51-4204-402-9La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
86Citronellol / (±)-3,7-diméthyloct-6-ène-1-olCitronellol106-22-9/26489-01-0203-375-0/247-737-6La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produit sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
872-BenzylidèneoctanalHexyl cinnamal101-86-0202-983-3La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
88d-Limonene (4R)-1-Méthyl-4-(1-méthyléthényl) cyclohexèneLimonene5989-27-5227-813-5La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L
89Methyl 2-octynoate Heptine carbonate de méthyleMethyl 2-Octynoate111-12-6203-836-6a)Produits bucco-dentairesa) b)La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçage,à 0,01 % dans les produits à rincer.
b)Autres produitsb)0,01 % si utilisé seulSi présent en combinaison avec l’octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle)
903-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexène-1-yl)-3-butène-2-onealpha-Isomethyl ionone127-51-5204-846-3La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
91Evernia prunastri, extraitsEvernia prunastri extract90028-68-5289-861-3La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
92Evernia furfuracea, extraitsEvernia furfuracea extract90028-67-4289-860-8La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits sans rinçageà 0,01 % dans les produits à rincer
932,4-Diamino-pyrimidine-3-oxydeDiaminopyrimidine oxide74638-76-9—Produits pour les cheveux et la pilosité faciale1,5 %
94Peroxyde de dibenzoyleBenzoyl peroxide94-36-0202-327-6Préparations pour ongles artificiels0,7 % (après mélange pour utilisation)Usage professionnelRéservé aux professionnelsÉviter le contact avec la peauLire attentivement le mode d'emploi
95Méthyléther d'hydroquinone/Mequinolp-Hydroxyanisol150-76-5205-769-8Préparations pour ongles artificiels0,02 % (après mélange pour utilisation)Usage professionnelRéservé aux professionnelsÉviter le contact avec la peauLire attentivement le mode d'emploi
965-tert-Butyl-2,4,6-trinitro-m-xylèneMusk xylene81-15-2201-329-4Tous produits cosmétiques, à l'exception des produits bucco-dentairesa)1,0 % dans les parfums finsb)0,4 % dans les eaux de toilettec)0,03 % dans les autres produits
974'-tert-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénoneMusk ketone81-14-1201-328-9Tous produits cosmétiques, à l'exception des produits bucco-dentairesa)1,4 % dans les parfums finsb)0,56 % dans les eaux de toilettec)0,042 % dans les autres produits
98Acide 2-hydroxybenzoïqueSalicylic acid69-72-7200-712-3a)Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité facialeb)Autres produitsa)3,0 %b)2,0 %Ne pas utiliser dans les préparations destinées aux enfants âgés de moins de 3 ans, à l'exception des shampooingsÀ des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produitNe pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans
99Sulfites et bisulfites inorganiquesa)Teintures capillaires oxydantesa)0,67 % (en SO2 libre)À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
b)Produits de défrisage des cheveuxb)6,7 % (en SO2 libre)
c)Autobronzants pour le visagec)0,45 % (en SO2 libre)
d)Autres autobronzantsd)0,40 % (en SO2 libre)
100(Chloro-4 phényl)-1(dichloro-3,4 phényl)- 3 uréeTriclocarban101-20-2202-924-1Produits à rincer1,5 %Critères de pureté:3,3',4,4'-tétrachloroazobenzène ≤ 1 ppm3,3',4,4'-tétrachloroazoxybenzène ≤ 1 ppmÀ des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
101Pyrithionede zincZinc pyrithione13463-41-7236-671-3Produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité faciale0,1 %À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit
1024-AllylvératroleMethyl eugenol93-15-2202-223-0Parfums fins0,01 %
Eaux de toilette0,004 %
Crèmes parfumantes0,002 %
Dans les autres produits sans rinçage et produits bucco-dentaires0,0002 %
Produits à rincer0,001 %
103Huile et extrait de Abies albaAbies Alba Cone Oil;Abies Alba Cone Extract;Abies Alba Leaf Oil;Abies Alba Leaf Cera;Abies Alba Needle Extract;Abies Alba Needle Oil90028-76-5289-870-2Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
104
105Huile et extrait de Abies pectinataAbies Pectinata Oil;Abies Pectinata Leaf Extract;Abies Pectinata Needle Extract;Abies Pectinata Needle Oil92128-34-2295-728-0Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
106Huile et extrait de Abies sibiricaAbies Sibirica Oil;Abies Sibirica Needle Extract;Abies Sibirica Needle Oil91697-89-1294-351-9Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
107Huile et extrait de Abies balsameaAbies Balsamea Needle Oil;Abies Balsamea Needle ExtractAbies Balsamea Resin;Abies Balsamea ExtractAbies Balsamea Balsam Extract85085-34-3285-364-0Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
108Huile et extrait de Pinus mugo pumilioPinus Mugo Pumilio Twig Leaf Extract;Pinus Mugo Pumilio Twig Leaf Oil90082-73-8290-164-1Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
109Huile et extrait de Pinus mugoPinus Mugo Leaf Oil;Pinus Mugo Twig Leaf Extract;Pinus Mugo Twig Oil90082-72-7290-163-6Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
110Huile et extrait de Pinus sylvestrisPinus Sylvestris Oil;Pinus Sylvestris Leaf extract;Pinus Sylvestris Leaf Oil;Pinus Sylvestris Leaf Water;Pinus Sylvestris Cone Extract;Pinus Sylvestris Bark Extract;Pinus Sylvestris Bud ExtractPinus Sylvestris Twig Leaf ExtractPinus Sylvestris twig Leaf Oil84012-35-1281-679-2Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
111Huile et extrait de Pinus nigraPinus Nigra Bud/Needle Extract;Pinus Nigra Twig Leaf Extract;Pinus Nigra Twig Leaf Oil90082-74-9290-165-7Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
112Huile et extrait de Pinus palustrisPinus Palustris Leaf Extract;Pinus Palustris OilPinus Palustris Twig Leaf ExtractPinus Palustris Twig Leaf Oil97435-14-8/8002-09-3306-895-7/-Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
113Huile et extrait de Pinus pinasterPinus Pinaster Twig Leaf Oil;Pinus Pinaster Twig Leaf Extract90082-75-0290-166-2Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
114Huile et extrait de Pinus pumila oil et extractPinus Pumila Twig Leaf Extract;Pinus Pumila Twig Leaf Oil97676-05-6307-681-6Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
115Huile et extrait d’espèces de PinusPinus Strobus Bark Extract;Pinus Strobus Cone Extract;Pinus Strobus Twig Oil;Pinus Species Twig Leaf Extract;Pinus Species Twig Leaf Oil94266-48-5304-455-9Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
116Huile et extrait de Pinus cembraPinus Cembra Twig Leaf OilPinus Cembra Twig Leaf Extract92202-04-5296-036-1Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
117Extrait de Pinus cembra acétyléPinus Cembra Twig Leaf Extract Acetylated94334-26-6305-102-1Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
118Huile et extrait de Picea marianaPicea Mariana Leaf Extract;Picea Mariana Leaf Oil91722-19-9294-420-3Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
119Huile et extrait de Thuja occidentalisThuja Occidentalis Bark Extract;Thuja Occidentalis Leaf;Thuja Occidentalis Leaf Extract;Thuja Occidentalis Leaf Oil;Thuja Occidentalis Stem Extract;Thuja Occidentalis Stem Oil;Thuja Occidentalis Root Extract90131-58-1290-370-1Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
120
1213-Carene; 3,7,7-Triméthylbicyclo[4.1.0]hept-3-ène (isodiprène)13466-78-9236-719-3Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
122Huile et extrait de Cedrus atlanticaCedrus Atlantica Bark Extract;Cedrus Atlantica Bark Oil;Cedrus Atlantica Bark Water;Cedrus Atlantica Leaf Extract;Cedrus Atlantica Wood Extract;Cedrus Atlantica Wood Oil92201-55-3295-985-9Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
123Huile et extrait de Cupressus sempervirensCupressus Sempervirens Leaf Oil;Cupressus Sempervirens Bark Extract;Cupressus Sempervirens Cone Extract;Cupressus Sempervirens Fruit Extract;Cupressus Sempervirens Leaf Extract;Cupressus Sempervirens Leaf/Nut/Stem Oil;Cupressus Sempervirens Leaf/Stem Extract;Cupressus Sempervirens Leaf Water;Cupressus Sempervirens Seed Extract;Cupressus Sempervirens Oil84696-07-1283-626-9Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
124Essence de térébenthine (Pinus spp.)Turpentine9005-90-7232-688-5Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
125Essence de térébenthine et essence de térébenthine rectifiéeTurpentine8006-64-2232-350-7Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
126Térébenthine, distillée à la vapeur (Pinus spp.)Turpentine8006-64-2232-350-7Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
127Terpene alcohols acetatesTerpene alcohols acetates69103-01-1273-868-3Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
128Terpene hydrocarbonsTerpene hydrocarbons68956-56-9273-309-3Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
129Terpenes and terpenoids, à l’exception de limonene (d-, l-, et dl-isomers) figurant sous les numéros de référence 88, 167 et 168 et 88 dans la présente annexe IIITerpenes and terpenoids65996-98-7266-034-5Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
130Terpènes et terpénoïdes68917-63-5272-842-9Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
131alpha-Terpinene; p-Mentha-1,3-dienealpha-Terpinene99-86-5202-795-1Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
132gamma-Terpinene; p-Mentha-1,4-diènegamma-Terpinene99-85-4202-794-6Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
133Terpinolene; p-Mentha-1,4(8)-dieneTerpinolene586-62-9209-578-0Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
1341,1,2,3,3,6-Hexaméthylindan-5-yl méthyl cétoneAcetyl Hexamethyl indan15323-35-0239-360-0a)Produits sans rincageb)Produits à rincera)2 %
135Allyl butyrate; 2-Propényl ButanoateAllyl butyrate2051-78-7218-129-8Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
136Allyl cinnamate; 2-Propényl 3-Phényl-2-propénoateAllyl cinnamate1866-31-5217-477-8Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
137Allyl cyclohexylacetate; 2-Propényl CyclohexaneacétateAllyl cyclohexylacetate4728-82-9225-230-0Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
138Allyl cyclohexylpropionate; 2-Propényl 3-CyclohexanepropanoateAllyl cyclohexylpropionate2705-87-5220-292-5Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
139Allyl heptanoate; 2-Propényl HeptanoateAllyl heptanoate142-19-8205-527-1Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
140Allyl hexanoateAllyl Caproate123-68-2204-642-4Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
141Allyl isovalerate; 2-Propényl 3-Méthyl-butanoateAllyl isovalerate2835-39-4220-609-7Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
142Allyl octanoate; 2-Allyl caprylateAllyl octanoate4230-97-1224-184-9Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
143Allyl phenoxyacetate; 2-Propényl Phénoxy-acétateAllyl phenoxyacetate7493-74-5231-335-2Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
144Allyl phenylacetate; 2-Propenyl BenzèneacétateAllyl phenylacetate1797-74-6217-281-2Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
145Allyl 3,5,5-trimethylhex-anoateAllyl 3,5,5-trimethylhexanoate71500-37-3275-536-3Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
146Allyl cyclohexyloxyacetateAllyl cyclohexyloxyacetate68901-15-5272-657-3Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
147Allyl isoamyloxy acetateIsoamyl Allylglycolate67634-00-8266-803-5Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
148Allyl 2-methylbutoxyacetateAllyl 2-methylbutoxyacetate67634-01-9266-804-0Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
149Allyl nonanoateAllyl nonanoate7493-72-3231-334-7Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
150Allyl propionateAllyl propionate2408-20-0219-307-8Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
151Allyl trimethylhexanoateAllyl trimethylhexanoate68132-80-9268-648-9Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %.
151 bisAllyl phenethyl etherAllyl phenethyl ether14289-65-7238-212-2Le niveau d’alcool allylique libre dans l’éther doit être inférieur à 0,1 %.
152Allyl heptine carbonate (allyl oct-2-ynoate)Allyl heptine carbonate73157-43-4277-303-10,002 %Cette substance ne doit pas être utilisée en combinaison avec un autre 2-alkynoic acid ester (notamment methyl heptine carbonate).
153Amylcyclopentenone; 2-Pentylcyclopent-2-en-1-oneAmylcyclopentenone25564-22-1247-104-40,1 %
154Myroxylon balsamum var. pereirae; extraits et produits de distillation; Baume du Pérou, absolue et anhydrol (Baume du Pérou)8007-00-9232-352-80,4 %
1554-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde; 3-(4-tert-Butylphényl)-propionaldéhyde4-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde18127-01-0242-016-20,6 %
156Huile et extrait de Cuminum cyminumCuminum Cyminum Fruit Oil;Cuminum Cyminum Fruit Extract;Cuminum Cyminum Seed Oil;Cuminum Cyminum Seed Extract;Cuminum Cyminum Seed Powder84775-51-9283-881-6a)Produits sans rinçagea)0,4 % d’huile de cumin
b)Produits à rincer
157cis-Rose ketone-1; (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- one (cis-alpha-Damascone)Alpha-Damascone23726-94-5/43052-87-5245-845-8/-a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,02 %
158trans-Rose ketone-2; (E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- one (trans-bêta-Damascone)trans-Rose ketone-223726-91-2245-842-1a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,02 %
159trans-Rose ketone-5; (E)-1-(2,4,4-Triméthyl-2- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- one (Isodamascone)trans-Rose ketone-539872-57-6254-663-80,02 %
160Rose ketone-4; 1-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dièn-1-yl)-2-butèn-1-one (Damascenone)Rose ketone-423696-85-7245-833-2a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,02 %
161Rose ketone-3; 1-(2,6,6-Triméthyl-3- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l- one (Delta-Damascone)Delta-Damascone57378-68-4260-709-8a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,02 %
162cis-Rose ketone-2; (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-l- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l- one (cis-bêta-Damascone)cis-Rose ketone-223726-92-3245-843-7a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,02 %
163trans-Rose ketone-1; (E)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one (trans-alpha-Damascone)trans-Rose ketone-124720-09-0246-430-4a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,02 %
164Rose ketone-5; 1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-oneRose ketone-533673-71-1251-632-00,02 %
165trans-Rose ketone-3; 1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one (trans-delta-Damascone)trans-Rose ketone-371048-82-3275-156-8a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,02 %
166trans-2-hexenaltrans-2-hexenal6728-26-3229-778-1a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,002 %
167l-Limonene; (S)-p-Mentha-1,8-dièneLimonene5989-54-8227-815-6Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L
168dl-Limonene (racémique); 1,8(9)-p-Menthadiène; p-Mentha-1,8-diène (Dipentène)Limonene138-86-3205-341-0Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L
169p-Mentha-1,8-dièn-7-alPerillaldehyde2111-75-3218-302-8a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,1 %
170Isobergamate; Menthadiène-7-méthyl formateIsobergamate68683-20-5272-066-00,1 %
171Methoxy dicyclopentadiène carboxaldéhyde Octahydro-5-méthoxy-4,7- Méthano-1H-indène-2- carboxaldéhydeScentenal86803-90-9—0,5 %
1723-Methylnon-2-enenitrile3-Methylnon-2-enenitrile53153-66-5258-398-90,2 %
173Methyl octine carbonate; Méthyl non-2-ynoateMethyl octine carbonate111-80-8203-909-2a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,002 % quand utilisé seul.Si présent en combinaison avec l’heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle)
174Amylvinylcarbinyl acetate; 1-Octèn-3-yl acétateAmylvinylcarbinyl acetate2442-10-6219-474-7a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,3 %
175Propylidenephthalide; 3-PropylidènephthalidePropylidenephthalide17369-59-4241-402-8a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,01 %
176Isocyclogeraniol; 2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexène-1-méthanolIsocyclogeraniol68527-77-5271-282-20,5 %
1772-Hexylidene cyclopentanone2-Hexylidene cyclopentanone17373-89-6241-411-7a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,06 %
178Methyl heptadienone; 6-Méthyl-3,5-heptadièn-2-oneMethyl heptadienone1604-28-0216-507-7a)Produits bucco-dentaires
b)Autres produitsb)0,002 %
179p-methylhydrocinnamic aldehyde; Cresylpropionaldéhyde;p-Méthyldihydrocinnamaldéhyde p-methylhydrocinnamic aldehyde5406-12-2226-460-40,2 %
180Huile et extrait de Liquidambar orientalis (styrax)Liquidambar Orientalis Resin Extract;Liquidambar Orientalis Balsam Extract;Liquidambar Orientalis Balsam Oil94891-27-7305-627-60,6 %
181Huile et extrait de Liquidambar styraciflua (styrax)Liquidambar Styraciflua Oil;Liquidambar Styraciflua Balsam Extract;Liquidambar Styraciflua Balsam Oil8046-19-394891-28-8232-458-4305-628-10,6 %
1821-(5,6,7,8-Tétrahydro- 3,5,5,6,8,8-hexaméthyl-2- naphthyl)éthan-1-one (AHTN)Acetyl hexamethyl tetralin21145-77-7/1506-02-1244-240-6/216-133-4Tous les produits cosmétiques, à l’exception des produits bucco-dentairesa)Produits sans rincage: 0,1 %sauf:produits hydro - alcooliques: 1 %Parfum fin: 2,5 %crème parfumante: 0,5 %b)Produits à rincer: 0,2 %
183Gomme résine, extrait et huile essentielle Commiphora erythrea Engler var. glabrescensOpoponax oil93686-00-1297-649-70,6 %
184Résine de Opopanax chironium93384-32-80,6 %
185Benzène, méthyl-Toluene108-88-3203-625-9Produits pour ongles25 %Tenir hors de portée des enfantsÀ utiliser par des adultes uniquement
1862,2′-oxydiéthanol;Diéthylène glycol (DEG)Diethylene glycol111-46-6203-872-2Traces dans les ingrédients0,1 %
187Diéthylène glycol monobutyl-éther (DEGBE)Butoxydiglycol112-34-5203-961-6Solvant pour colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux9 %Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)
188Éthylène glycol monobutyl éther (EGBE)Butoxyethanol111-76-2203-905-0a)Solvant pour colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)4,0 %a) b)Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)
b)Solvant pour colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)2,0 %
1895-hydroxy-1-(4-sulfophényl)-4-(4-sulfophénylazo)pyrazole-3-carboxylate de trisodium et laque d’aluminium;(CI 19140)Acid Yellow 23;Acid Yellow 23 Aluminum lake1934-21-0/12225-21-7217-699-5/235-428-9Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,5 %
190Benzèneméthanaminium, Dihydrogéno(éthyl)[4-[4- [éthyl(3-sulfonatobenzyl)]amino]-2′-sulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5- diène-1-ylidène](3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium, sel interne, et ses sels d’ammonium et d’aluminium (CI 42090)Acid Blue 9;Acid Blue 9 Ammonium Salt;Acid Blue 9 Aluminum Lake3844-45-9/2650-18-2/68921-42-6223-339-8/220-168-0/272-939-6Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,5 %
1916-hydroxy-5-[(2-méthoxy-4- sulfonato-m-tolyl)azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium; (CI 16035)Curry Red25956-17-6247-368-0Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,4 %
1921-(1-naphtylazo)-2-hydroxynaphtalène-4′,6,8-trisulfonate de trisodium et laque d’aluminium; (CI 16255)Acid Red 18;Acid Red 18 Aluminum Lake2611-82-7/12227-64-4220-036-2/235-438-3Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,5 %
193Hydrogéno-3,6-bis(diéthylamino)-9-(2,4-disulfonatophényl)xanthylium, sel de sodium; (CI 45100)Acid Red 523520-42-1222-529-8a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_13 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)0,6 %
194GlyoxalGlyoxal107-22-2203-474-9100 mg/kg
1951-amino-4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10- dioxoanthracène-2-sulfonate de sodium; (CI 62045)Acid Blue 624368-56-3224-460-9;Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,5 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite
196Absolue de verbena (Lippia citriodora Kunth.)8024-12-2—0,2 %
197Ν-alpha-dodécanoyl-L-arginate d’éthyle, hydrochloréEthyl Lauroyl Arginate HCl60372-77-2434-630-6a)Savonsb)Shampoings antipelliculairesc)Déodorants autres que sous forme de spray0,8 %À des fins autres qu’inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.
198Sulfate de 2,2’- [(4-aminophényl) imino]bis(éthanol)N,N-bis(2-Hydroxyethyl)-p-Phenylenediamine Sulfate54381-16-7259-134-5Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 % (exprimée en sulfate).Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kgÀ conserver dans des récipients sans nitriteLe rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_14 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
1994-chloro-1,3-benzènediol4-Chlororesorcinol95-88-5202-462-0Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %.Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_15 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
200Sulfate de 2,4,5,6-tétraaminopyrimidineTetraaminopyrimidine Sulfate5392-28-9226-393-0a)Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,4 % (exprimée en sulfate).a)Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_16 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantesb)3,4 % (exprimée en sulfate)
2012-chloro-6-(éthylamino)-4-nitrophenol2-Chloro-6-ethylamino-4-nitrophenol131657-78-8411-440-1a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_17 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)3,0 %a) et b):Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationConcentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite
202voir 226
203Chlorhydrate et dichlorhydrate de 6-méthoxy-N2-méthylpyridine-2,3-diamine6-Methoxy-2-Methylamino-3-Aminopyridine HCl90817-34-8 / 83732-72-3– / 280-622-9a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxPour a) et c): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 0,68 % calculé en base libre (1,0 % en dihydrochlorure).a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_18 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)0,68 % en base libre (1,0 % en dihydrochlorure)Pour a), b) et c):Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg.À conserver en récipients sans nitriteb)Peut provoquer une réaction allergique
c)Produits destinés à la coloration des cilsc)Usage professionnel uniquementc)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels.02009R1223-20140829_fr_img_19 Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne pas utiliser pour colorer les cils:d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2042,3-Dihydro-1H-indole-5,6- diol et son sel d’hydrobromureDihydroxyindolineDihydroxyindoline HBr29539-03-5/138937-28-7-/421-170-6Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux2,0 %Peut provoquer une réaction allergique
205voir 219
206Sulfate de 3-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediammoniumHydroxyethyl-p-Phenylenediamine Sulfate93841-25-9298-995-1Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (exprimée en sulfate).Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_20 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2071H-indole-5,6-diolDihydroxyindole3131-52-0412-130-9a)Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.a)Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.Pour a) et b):"02009R1223-20140829_fr_img_21 Les colorants capillaires peuvent provoquer des sévères réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantesb)0,5 %
208Chlorhydrate de 5-amino-4-chloro-2-méthylphénol5-Amino-4-Chloro-o-Cresol HCl110102-85-7Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (exprimée en chlorhydrate).Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_22 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2091H-indol-6-ol6-Hydroxyindole2380-86-1417-020-4Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_23 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2101H-indole-2,3-dioneIsatin91-56-5202-077-8Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes1,6 %"02009R1223-20140829_fr_img_24 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2112-aminopyridine-3-ol2-Amino-3-Hydroxypyridine16867-03-1240-886-8Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_25 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
212Acétate de 2-méthyl-1-naphtalénol1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene5697-02-9454-690-7Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %).Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_26 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2131-hydroxy-2-méthylnaphtalène2-Methyl-1-Naphthol7469-77-4231-265-2Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %).Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_27 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2145,7-dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de disodium CI 10316Acid Yellow 1846-70-8212-690-2a)Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.a)Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.Pour a) et b):"02009R1223-20140829_fr_img_28 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantesb)0,2 %
2154-Amino-3-nitrophenol4-Amino-3-nitrophenol610-81-1210-236-8a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_29 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,0 %b)"02009R1223-20140829_fr_img_30 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2162,7-Naphthalenediol2,7-Naphthalenediol582-17-2209-478-7a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_31 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,0 %
217m-Aminophénol et ses selsm-Aminophenolm-Aminophenol HClm-Aminophenol sulfate591-27-5 / 51-81-0 / 68239-81-6/38171-54-9209-711-2 / 200-125-2 / 269-475-1a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxPour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,2 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_32 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Produits destinés à la coloration des cilsb)Usage professionnel uniquementb)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels.02009R1223-20140829_fr_img_33 Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne pas utiliser pour colorer les cils:d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2186-Hydroxy-3,4-dimethyl-2-pyridone2,6-Dihydroxy-3,4-dimethylpyridine84540-47-6283-141-2Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_34 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2191-Hydroxy-3-nitro-4-(3-hydroxypro-pylamino)benzène4-Hydroxypropylamino-3-nitrophenol92952-81-3406-305-9a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,6 % calculée en base libre.a) et b):Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitritea)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_35 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)2,6 %
2201-[(2′-Méthoxyéthyl) amino]-2-nitro-4-[di-(2′-hydroxyéthyl) amino]benzèneHC Blue No 1123920-15-2459-980-7Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux2,0 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite
2212-(4-Méthyl-2-nitrophénylamino)éthanolHydroxyethyl-2-Nitro-p-Toluidine100418-33-5408-090-7a)Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.Pour a) et b):ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,à conserver dans des récipients sans nitrite.a)Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_36 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantesb)1,0 %
2221-Hydroxy-2-bêta-hydroxyéthyla-mino-4,6-dinitrobenzène2-Hydroxyethylpicramic acid99610-72-7412-520-9a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.a) et b):Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationConcentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitritea)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_37 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)2,0 %
223p-Methylaminophenol et son sulfatep-Methylaminophenolp-Methylaminophenolsulfate150-75-4/55-55-0/1936-57-8205-768-2/200-237-1/217-706-1Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,68 % (en sulfate).Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationConcentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitriteDoit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_38 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2241-Propanol, 3-[[4-[bis(2- hydroxyéthyl)amino]-2- nitrophényl]amino]HC Violet No 2104226-19-9410-910-3Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux2,0 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitritePeut provoquer une réaction allergique
2251-(bêta-Hydroxyéthyl) amino-2-nitro-4-N-éthyl-N- (bêta-hydroxyéthyl) aminobenzène et son chlorhydrateHC Blue No 12104516-93-0/132885-85-9 (HCl)-/407-020-2a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 % (en chlorhydrate).a) et b):Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationConcentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitritea)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_39 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,5 % (en chlorhydrate)
2264,4′-[1,3-Propanediylbis(oxy)] bisbenzène-1,3-diamine et son sel de tétrahydrochlorure1,3-bis-(2,4-Diaminophenoxy)propane1,3-bis-(2,4-Diaminophenoxy)propane HCl81892-72-0/74918-21-1279-845-4/278-022-7a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,2 % calculée en base libre (1,8 % en sel de tétrahydrochlorure).a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_40 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,2 % en base libre (1,8 % en sel de tétrahydrochlorure)b)Peut provoquer une réaction allergique
2273-Amino-2,4-dichlorophenol et son chlorhydrate3-Amino-2,4-dichlorophenol3-Amino-2,4-dichlorophenol HCl61693-42-3/61693-43-4262-909-0/-a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (en chlorhydrate).a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_41 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,5 % (en chlorhydrate)
2283-Méthyl-1-phényl-5-pyrazolonePhenyl methyl pyrazolone89-25-8201-891-0Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_42 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2295-[(2-Hydroxyéthyl)amino]-o-crésol2-Methyl-5-Hydroxyethyl Aminophenol55302-96-0259-583-7a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxPour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 %.Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg.À conserver en récipients sans nitritea)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_43 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Produits destinés à la coloration des cilsb)Usage professionnel uniquementb)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels.02009R1223-20140829_fr_img_44 Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne pas utiliser pour colorer les cils:d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."
2303,4-Dihydro-2H-1,4-benzoxazine-6-olHydroxybenzomorpholine26021-57-8247-415-5Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitriteDoit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_45 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2311,5-Di-(bêta-Hydroxyéthylamino)-2-nitro-4-chlorobenzèneHC Yellow No 10109023-83-8416-940-3Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,1 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite
2322,6- Diméthoxy-3,5-pyridine-diamine et son chlorhydrate2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine;2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine HCl56216-28-5/85679-78-3260-062-1/-Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 % (en chlorhydrate).Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_46 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2331-(bêta-Aminoéthyl)amino-4-(bêta-hydroxyéthyl)oxy-2-nitrobenzène et ses selsHC Orange No 285765-48-6416-410-1Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux1,0 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitriteDoit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_47 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2342-[(4-Amino-2-méthyl-5-nitrophényl) amino] éthanol et ses selsHC Violet No 182576-75-8417-600-7a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.a) et b)Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitritea)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_48 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)0,28 %b)"02009R1223-20140829_fr_img_49 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2352-[3-(Méthylamino)-4-nitrophénoxy] éthanol3-Methylamino-4-nitrophenoxyethanol59820-63-2261-940-7Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,15 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite
2362-[(2-Méthoxy-4-nitrophényl)amino]éthanol et ses sels2-Hydroxyethylamino-5-nitroanisole66095-81-6266-138-0Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,2 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite
2372,2′-[(4-Amino-3-nitrophényl)imino]biséthanol et son chlorhydrateHC Red No 1329705-39-3/94158-13-1-/303-083-4a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,25 % (en chlorhydrate).a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_50 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)2,5 % (en chlorhydrate)
238Naphtalène-1,5-diol1,5-Naphthalenediol83-56-7201-487-4a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_51 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,0 %
239Hydroxypropyl bis(N- hydroxyéthyl-p-phénylènediamine) et son sel de tétrahydrochlorureHydroxypropyl bis(N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) HCl128729-30-6/128729-28-2-/416-320-2Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,4 % (en tétrahydrochlorure).Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_52 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2404-nitro-1,2-phénylènediamine4-Nitro-o-Phenylenediamine99-56-9202-766-3Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_53 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2415-Amino-o-crésol4-Amino-2-Hydroxytoluene2835-95-2220-618-6a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxPour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_54 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Produits destinés à la coloration des cilsb)Usage professionnel uniquementb)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels.02009R1223-20140829_fr_img_55 Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne pas utiliser pour colorer les cils:d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."
2422,4-Diaminophénoxyéthanol, son chlorhydrate et son sulfate2,4-Diaminophenoxyethanol HCl;2,4-Diaminophenoxyethanol sulfate70643-19-5/66422-95-5/70643-20-8–/266-357-1/274-713-2a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxPour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 2,0 % (en chlorhydrate).a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_56 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Produits destinés à la coloration des cilsb)Usage professionnel uniquementb)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels.02009R1223-20140829_fr_img_57 Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne pas utiliser pour colorer les cils:d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."
2432-Méthyl-1,3-benzènediol2-Methylresorcinol608-25-3210-155-8a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,8 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_58 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,8 %
2444-Amino-m-crésol4-Amino-m-Cresol2835-99-6220-621-2a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxPour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_59 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Produits destinés à la coloration des cilsb)Usage professionnel uniquementb)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels.02009R1223-20140829_fr_img_60 Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne pas utiliser pour colorer les cils:d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."
2452-[(3-Amino-4-méthoxyphényl)amino]éthanol et son sulfate2-Amino-4-Hydroxyethylaminoanisole2-Amino-4-Hydroxyethylaminoanisole sulfate83763-47-7 /83763-48-8280-733-2 /280-734-8a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxPour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 % (en sulfate).Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg.À conserver en récipients sans nitritea)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_61 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Produits destinés à la coloration des cilsb)Usage professionnel uniquementb)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels.02009R1223-20140829_fr_img_62 Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne pas utiliser pour colorer les cils:d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."
246Hydroxyéthyl-3,4-méthylénedioxyaniline et son chlorhydrateHydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline HCl94158-14-2303-085-5Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitriteDoit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_63 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2472,2′-[[4-[(2-Hydroxyéthyl) amino]-3-nitrophényl]imino]biséthanolHC Blue No 233229-34-4251-410-3Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux2,8 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitritePeut provoquer une réaction allergique
2484-[(2-Hydroxyéthyl) amino]-3-nitrophénol3-Nitro-p-hydroxyethylaminophenol65235-31-6265-648-0a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,0 %.a) et b):Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitritea)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_64 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,85 %b)"02009R1223-20140829_fr_img_65 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2491-(bêta-Uréidoéthyl) amino-4-nitrobenzène4-Nitrophenyl aminoethylurea27080-42-8410-700-1a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.a) et b):Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationConcentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitritea)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_66 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)0,5 %
2501-amino-2-nitro-4-(2’,3’-dihydroxypropyl)amino-5-chlorobenzène + 1,4-bis-(2’,3’-dihydroxypropyl)amino-2-nitro-5-chlorobenzèneHC Red No. 10 + HC Red No. 1195576-89-9 + 95576-92-4a)Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.Pour a) et b):ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,à conserver dans des récipients sans nitrite.a)Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_67 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantesb)2,0 %
2512-(4-amino-3-nitroanilino)éthanolHC Red No. 724905-87-1246-521-9Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes1,0 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kgÀ conserver dans des récipients sans nitrite"02009R1223-20140829_fr_img_68 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2522-Amino-6-chloro-4-nitrophenol2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol6358-09-4228-762-1a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_69 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)2,0 %b)"02009R1223-20140829_fr_img_70 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
2532-[bis (2-hydroxyéthyl)amino]-5-nitrophénolHC Yellow No. 459820-43-8428-840-7Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes1,5 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kgÀ conserver dans des récipients sans nitrite
2545-Amino-4-hydroxy-3-(phénylazo) naphtalène-2,7-disulfonate de disodium; (CI 17200)Acid Red 333567-66-6222-656-9Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,5 %
2552-[(2-nitrophényl)amino] éthanolHC Yellow No. 24926-55-0225-555-8a)Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 %.Pour a) et b):ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,à conserver dans des récipients sans nitrite.a)Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_71 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantesb)1,0 %
256p-[(o-nitrophényl)amino] phénolHC Orange No. 154381-08-7259-132-4Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes1,0 %
257PolidocanolLaureth-93055-99-0221-284-4a)Produits sans rinçagea)3,0 %
b)Produits à rincerb)4,0 %
2582-nitro-N-phényl-benzène-1,4-diamineHC Red No. 12784-89-6220-494-3Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes1,0 %"02009R1223-20140829_fr_img_72 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
259Chlorhydrate de 1-méthoxy-3-(β-aminoéthyl)amino-4-nitrobenzèneHC Yellow No. 986419-69-4415-480-1Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes0,5 % (exprimée en chlorhydrate)Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kgÀ conserver dans des récipients sans nitrite
2601-(4’-aminophénylazo)-2-méthyl-4-(bis-β-hydroxyéthyl) aminobenzèneHC Yellow No. 7104226-21-3146-420-6Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes0,25 %
2614-2’-hydroxyéthyl)amino-3-nitrotrifluorométhylbenzèneHC Yellow No. 1310442-83-8443-760-2a)Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantesa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %.Pour a) et b):ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,à conserver dans des récipients sans nitrite.a)Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage."02009R1223-20140829_fr_img_73 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Τα προσωρινά τατουάζ μαύρης χένας μπορεί να σας αυξήσουν τον κίνδυνο αλλεργίας.Ne colorez pas vos cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantesb)2,5 %
262Chlorure de 3-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]-N,N,N-triméthylaniliniumBasic Yellow 5768391-31-1269-943-5Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes2,0 %
2632,2’-[[4-[(4-aminophényl)azo]phényl]imino]biséthanolDisperse Black 920721-50-0243-987-5Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes0,3 % (d’un mélange dans un rapport 1: 1 de 2,2’- [4-(4-aminophénylazo) phénylimino] diéthanol et lignosulfate)
2641,4-Bis[2,3,-dihydroxypropylamino]-9,10-anthracènedioneHC Blue No. 1499788-75-7421-470-7Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes0,3 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosationTeneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kgÀ conserver dans des récipients sans nitrite
2651,4-DiaminoanthraquinoneDisperse Violet 1128-95-0204-922-6Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,5 %Les impuretés de Disperse Red 15 dans Disperse Violet 1 utilisé dans les préparations pour teintures capillaires devraient être < 1 % (p/p)
2662-[(4-amino-2-nitrophényl)amino]éthanolHC Red No 32871-01-4220-701-7a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,45 %.Pour a): doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange.
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)3,0 %Pour a) et b):Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitritePour a) et b):"02009R1223-20140829_fr_img_74 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
267Chlorure de [7-hydroxy-8-[(2-méthoxyphényl)azo]-2-naphtyl]triméthylammoniumBasic Red 7668391-30-0269-941-4Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux2,0 %
268Chlorure de 2-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-1,3-diméthyl-1H-imidazoliumBasic Red 5177061-58-6278-601-4a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_75 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,0 %
269Chlorhydrate de 2-amino-5-éthylphénol2-Amino-5-Ethylphenol HCl149861-22-3Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_76 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
270Sel disodique de 2’,4’,5’,7’-tétrabromo-4,5,6,7-tétrachlorofluorescéine (CI 45410)Acid Red 9218472-87-2242-355-6a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_77 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)0,4 %
271Agent dispersant (lignosulfate) mélangeant 1), 2) et 3):Disperse Blue 377 est un mélange de trois colorants:Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux2,0 %
1)1,4-bis[(2-hydroxyéthyl)amino]anthracène-9,10-dione1)1,4-bis[(2-hydroxyethyl)amino]anthra-9,10-quinone(1)4471-41-4(1)224-743-7
2)1-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-[(3-hydroxypropyl)amino]anthracène-9,10-dione2)1-[(2-hydroxyethyl)amino]-4-[(3-hydroxypropyl)amino]anthra-9,10-quinone(2)67674-26-4(2)266-865-3
3)1,4-bis[(3-hydroxypropyl)amino]anthracène-9,10-dione3)1,4-bis[(3-hydroxypropyl)amino]anthra-9,10-quinone(3)67701-36-4(3)266-954-7
2724-Aminophénolp-Aminophenol123-30-8204-616-2Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,9 %.Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_78 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
273Sulfate de 4,5-diamino-l-(2-hydroxyéthyl)-1H-pyrazole (1:1)1-Hydroxyethyl-4,5-Diamino Pyrazole Sulfate155601-30-2429-300-3Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,0 %.Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_79 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
274Sel de 4-formyl-1-méthylquinolinium avec acide 4-méthylbenzènesulfonique (1:1)4-Formyl-1-Methylquinolinium-p-Toluenesulfonate223398-02-5453-790-8Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %.Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_80 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
275Méthylsulfate de 1-méthyl-4-[(méthylphénylhydrazono)méthyl]-pyridiniumBasic Yellow 8768259-00-7269-503-2a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_81 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,0 %
276Chlorure de 2-[(4-aminophényl)azo]-1,3-diméthyl-1H-imidazoliumBasic Orange 3197404-02-9306-764-4a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_82 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,0 %
2773-(3-Pyridinylazo)-2,6-pyridinediamine2,6-Diamino-3-((Pyridine-3-yl)azo)Pyridine28365-08-4421-430-9a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_83 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)0,25 %
278Monochlorhydrate de 4-[(4-amino-3-méthylphényl)(4-imino-3-méthyl-2,5-cyclohexadién-1-ylidène)méthyl]-2-méthylphénylamine (CI 42520)Basic Violet 23248-91-7221-831-7a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa).Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_84 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)0,5 %
279Diméthanesulfonate de 2,3-diamino-6,7-dihydro-1H,5H-pyrazolo[1,2-a]pyrazol-1-one2,3-Diaminodihydropyrazolopyrazolone Dimethosulfonate857035-95-1469-500-8Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxAprès mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_85 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
280Sel de sodium de 2-amino-4,6-dinitrophénol et de 2-amino-4,6-dinitrophénolPicramic Acid et Sodium Picramate96-91-3831-52-7202-544-6212-603-8a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,6 %a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_86 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)0,6 %
2811-Méthylamino-2-nitro-5-(2,3-dihydroxy-propyloxy)benzène2-Nitro-5-Glyceryl Methylaniline80062-31-3279-383-3a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,8 %a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_87 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,0 %Pour a) et b):Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite
282Bromure de 3-[[9,10-dihydro-4-(méthylamino)-9,10-dioxo-1-anthracényl] amino]-N,N-diméthyl-N-propyl-1-propanaminiumHC Blue 16502453-61-4481-170-7Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux3,0 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite.
2833-Amino-2-chlor-6-méthylphénolChlorhydrate de 3-amino-4-chloro-6-méthylphénol5-Amino-6-Chloro-o-Cresol5-Amino-6-Chloro-o-Cresol HCl84540-50-180419-48-3283-144-9a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_88 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)0,5 %
284Dichlorhydrate de 2,2’-méthylène-bis[4-amino]phénol2,2’-Methylenebis-4-aminophenol HCl27311-52-063969-46-0440-850-3a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxa)Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_89 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb)1,0 %
285Pyridine-2,6-diyldiamine2,6-Diaminopyridine141-86-6205-507-2a)Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveuxPour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,15 %.a)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."02009R1223-20140829_fr_img_90 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux si:vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b)Produits destinés à la coloration des cilsb)Usage professionnel uniquementb)Doit figurer sur l’étiquetage:le ratio de mélange."Réservé aux professionnels.02009R1223-20140829_fr_img_91 Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.Lire et suivre les instructions.Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne pas utiliser pour colorer les cils:d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."
286Alkyle (C16) triméthylammonium, chlorure d'Cetrimonium chloride112-02-7203-928-6a)Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité facialea)2,5 % pour les concentrations individuelles ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride et en steartrimonium chlorideÀ des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.
Alkyle (C18) triméthylammonium, chlorure d'Steartrimonium chloride112-03-8203-929-1
b)Produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité facialeb)1,0 % pour les concentrations individuelles ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride et en steartrimonium chloride
c)Produits sans rinçage pour le visagec)0,5 % pour les concentrations individuelles ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride et en steartrimonium chloride
287Alkyle (C22) triméthylammonium, chlorure d'Behentrimonium chloride17301-53-0241-327-0a)Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité facialea)5,0 % pour la concentration individuelle en behentrimonium chloride ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride, en steartrimonium chloride et en behentrimonium chloride, tout en respectant la concentration maximale applicable pour la somme du cetrimonium chloride et du steartrimonium chloride telle qu'indiquée à la ligne 286.À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.
b)Produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité facialeb)3,0 % pour la concentration individuelle en behentrimonium chloride ou pour la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride, en steartrimonium chloride et en behentrimonium chloride, tout en respectant la concentration maximale applicable pour la somme du cetrimonium chloride et du steartrimonium chloride telle qu'indiquée à la ligne 286.
c)Produits sans rinçage pour le visagec)3,0 % pour la concentration individuelle en behentrimonium chloride ou pour la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride, en steartrimonium chloride et en behentrimonium chloride, tout en respectant la concentration maximale applicable pour la somme du cetrimonium chloride et du steartrimonium chloride telle qu'indiquée à la ligne 286.
ANNEXE IVLISTE DES COLORANTS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMÉTIQUESPréambuleSans préjudice des autres dispositions du présent règlement, tout colorant inclut ses sels et laques et, lorsque le colorant est exprimé en tant que sel spécifique, ses autres sels et laques sont également inclus.
Pour utilisation comme filtre ultraviolet, voir annexe VI, no 27.
Numéro d'ordreIdentification des substancesConditionsLibellé des conditions d'emploi et des avertissements
Nom chimiqueNuméro de la couleur index/Dénomination commune du glossaire des ingrédientsNuméro CASNuméro CEColorationType de produit, parties du corpsConcentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploiAutres
abcdefghij
1Tris(1,2-naphtoquinone-1-oximato-O,O')ferrate (1-) de sodium10006verteProduits à rincer
2Tris[5,6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato(2-)-N5,O6]ferrate(3-) de trisodium10020verteNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
35,7-Dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles10316jauneNe pas utiliser dans les produits pour les yeux
42-[(4-Méthyl-2-nitrophényl)azo]-3-oxo-N-phénylbutyramide11680jauneNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
52-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-chlorophényl)-3-oxobutyramide11710jauneNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
62-[(4-Méthoxy-2-nitrophényl)azo]-3-oxo-N-(o-tolyl)butyramide11725orangeProduits à rincer
74-(Phénylazo) résorcinol11920orange
84-[(4-Éthoxyphényl) azo]naphtol12010rougeNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
91-[(2-Chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphtol et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles12085rouge3 %
101-[(4-Méthyl-2-nitrophényl)azo]-2-naphtol12120rougeProduits à rincer
113-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophényl)azo] naphtalène-2-carboxamide12370rougeProduits à rincer
12N-(4-Chloro-2-méthylphényl)-4-[(4-chloro-2-méthylphényl)azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide12420rougeProduits à rincer
134-[(2,5-Dichlorophényl)azo]-N-(2,5-diméthoxyphényl)-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide12480bruneProduits à rincer
14N-(5-Chloro-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2-méthoxyphényl] azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide12490rouge
152,4-Dihydro-5-méthyl-2-phényl-4-(phénylazo)-3H-pyrazole-3-one12700jauneProduits à rincer
162-Amino-5-[(4-sulfonatophényl) azo] benzènesulfonate de disodium13015jaune
174-(2,4-Dihydroxyphénylazo) benzènesulfonate de sodium14270orange
183-[(2,4-Diméthyl-5-sulfonatophényl) azo]-4-hydroxynaphtalène-1-sulfonate de disodium14700rouge
194-Hydroxy-3-[(4-sulfonatonaphtyl) azo] naphtalènesulfonate de disodium14720222-657-4rougeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 122)
206-[(2,4-Diméthyl-6-sulfonatophényl) azo]-5-hydroxynaphtalène-1-sulfonate de disodium14815rouge
214-[(2-Hydroxy-1-naphtyl)azo] benzènesulfonate de sodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles15510orangeNe pas utiliser dans les produits pour les yeux
22Bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphtyl)azo]-4-sulfonatobenzoate] de calcium et de disodium15525rouge
23Bis[4-[(2-hydroxy-1-naphtyl)azo]-2-méthylbenzènesulfonate] de baryum15580rouge
244-[(2-Hydroxy-1-naphtyl)azo] naphtalènesulfonate de sodium15620rougeProduits à rincer
252-[(2-Hydroxynaphtyl) azo] naphtalènesulfonate de sodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles15630rouge3 %
26Bis[3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoate] de calcium15800rougeNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
273-Hydroxy-4-[(4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-2-naphtoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles15850226-109-5rougeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 180)
284-[(5-Chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles15865rouge
293-Hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2-naphtoate de calcium15880rouge
306-Hydroxy-5-[(3-sulfonatophényl)azo] naphtalène-2-sulfonate de disodium15980orange
316-Hydroxy-5-[(4-sulfonatophényl)azo] naphtalène-2-sulfonate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles15985220-491-7jauneCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 110)
326-Hydroxy-5-[(2-méthoxy-4-sulfonato-m-tolyl)azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium16035247-368-0rougeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 129)
333-Hydroxy-4-[(4'-sulfonatonaphtyl) azo]naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium16185213-022-2rougeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 123)
347-Hydroxy-8-(phénylazo) naphtalène-1,3-disulfonate de disodium16230orangeNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
351-(1-Naphtylazo)-2-hydroxynaphtalène-4',6,8-trisulfonate de trisodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles16255220-036-2rougeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 124)
367-Hydroxy-8-[(4-sulfonato-1-naphtyl)azo] naphtalène-1,3,6-trisulfonate de tétrasodium16290rouge
375-Amino-4-hydroxy-3-(phénylazo) naphtalène-2,7-disulfonate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles17200rouge
385-Acétylamino-4-hydroxy-3-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium18050223-098-9rougeNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueusesCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 128)
39Sel disodique de l'acide 3-((4-cyclohexyl-2-méthylphényl)azo)-4-hydroxy-5-(((4-méthylphényl) sulfonyl) amino)-2,7-naphtalènedisulfonique18130rougeProduits à rincer
40Bis[2-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]benzoato (2-)]chromate(1-) d'hydrogène18690jauneProduits à rincer
41Bis[5-chloro-3-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H pyrazole-4-yl)azo]-2-hydroxybenzènesulfonato (3-)] chromate(3-) de disodium et d'hydrogène18736rougeProduits à rincer
424-(3-Hydroxy-5-méthyl-4-(phénylazo)pyrazole-2-yl)benzènesulfonate de sodium18820jauneProduits à rincer
432,5-Dichloro-4-(5-hydroxy-3-méthyl-4-((sulfophényl)azo)pyrazole-1-yl) benzènesulfonate de disodium18965jaune
445-Hydroxy-1-(4-sulfophényl)-4-((4-sulfophényl)azo) pyrazole-3-carboxylate de trisodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles19140217-699-5jauneCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 102)
45N,N'-(3,3'-Diméthyl[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis[2-[(2,4-dichlorophényl)azo]-3-oxobutyramide]20040jauneProduits à rincerTeneur maximale de 5 ppm en 3,3'-diméthylbenzidine dans le colorant
464-Amino-5-hydroxy-3-((4-nitrophényl)azo)-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de sodium20470noireProduits à rincer
472,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)-3-oxobutyramide]21100jauneProduits à rincerTeneur maximale de 5 ppm en 3,3' -dichlorobenzidine dans le colorant
482,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-3-oxobutyramide]21108jauneProduits à rincerTeneur maximale de 5 ppm en 3,3'-dichlorobenzidine dans le colorant
492,2'-[Cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis[4-cyclohexylphénol]21230jauneNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
504,6-Dihydroxy-3-[[4-[1-[4-[[1-hydroxy-7-[(phénylsulfonyl)oxy]-3-sulfonato-2-naphtyl]azo]phényl] cyclohexyl]phényl] azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium24790rougeProduits à rincer
511-(4-(Phénylazo)phénylazo)-2-naphtol26100rougeNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueusesCritères de pureté:aniline ≤ 0,2 %2-naphtol ≤ 0,2 %4-aminoazobenzène ≤ 0,1 %1-(phénylazo)-2-naphtol ≤ 3 %1-[2-(phénylazo)phénylazo]-2-napthalénol ≤ 2 %
526-Amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1-naphtyl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium27755noire
531-Acétamido-2-hydroxy-3-(4-((4-sulfonatophénylazo)-7-sulfonato-1-naphtylazo))naphtalène-4,6-disulfonate de tétrasodium28440219-746-5noireCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 151)
54Sel disodique de l'acide 2,2'-(1,2-éthènediyl)bis[5-nitro]benzènesulfonique, produits de réaction avec les sels monosodiques de l'acide 4-[(4-aminophényl)azo] benzènesulfonique40215orangeProduits à rincer
55β-Carotène40800230-636-6orangeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 a)
568'-apo-β-Carotène-8'-al40820orangeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 e)
578'-Apo-β-carotène-8'-oate d'éthyle40825214-173-7orangeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 f)
58Canthaxanthine40850208-187-2orangeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 161 g)
59(4-(α-(p-(Diéthylamino)phényl)-2,4-disulfobenzylidène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène) diéthylammonium, hydroxyde, sel de monosodium42045bleueNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
60N-(4-((4-(Diéthylamino)phényl)(5-hydroxy-2,4-disulfophényl)méthylène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-N-éthyléthanaminium, hydroxyde, sel interne, sel de calcium (2:1) et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles42051222-573-8bleueCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 131)
61N-Éthyl-N-(4-((4-(éthyl((3-sulfophényl)méthyl) amino)phényl)(4-hydroxy-2-sulfophényl) méthylène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-3-sulfo-benzèneméthanaminium, hydroxyde, sel interne, sel de disodium42053verte
62Hydrogéno(benzyl)[4-[[4-[benzyléthylamino]phényl](2,4-disulfonatophényl) méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)ammonium, sel de sodium42080bleueProduits à rincer
63N-Éthyl-N-(4-((4-(éthyl((3-sulfophényl)méthyl) amino)phényl)(2-sulfophényl)méthylène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-3-sulfo-benzèneméthanaminium, hydroxyde, sel interne, sel de disodium42090223-339-8bleueCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 133)
64Hydrogéno[4-[(2-chlorophényl)[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino] phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)(3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de sodium42100verteProduits à rincer
65Hydrogéno[4-[(2-chlorophényl)[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino]-o-tolyl]méthylène]-3-méthylcyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)(3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de sodium42170verteProduits à rincer
66(4-(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidène)méthyl)-2-méthylaniline, chlorhydrate42510violetteNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
674-[(4-Amino-m-tolyl)(4-imino-3-méthylcyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)méthyl]-o-toluidine, monochlorhydrate42520violetteProduits à rincer5 ppm
68Hydrogéno[4-[[4-(diéthylamino) phényl][4-[éthyl[(3-sulfonatobenzyl) amino]-o-tolyl]méthylène]-3-méthylcyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)(3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de sodium42735bleueNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
69Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène] diméthylammonium et ses sels44045bleueNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
70Hydrogéno[4-[4-(diméthylamino)-α-(2-hydroxy-3,6-disulfonato-1-naphtyl)benzylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène] diméthylammonium, sel de monosodium44090221-409-2verteCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 142)
71Hydrogéno-3,6-bis(diéthylamino)-9-(2,4-disulfonatophényl) xanthylium, sel de sodium45100rougeProduits à rincer
72Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel de monosodium45190violetteProduits à rincer
73Hydrogéno-9-(2,4-disulfonatophényl)-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium, sel de monosodium45220rougeProduits à rincer
742-(3-Oxo-6-oxydoxanthène-9-yl)benzoate de disodium45350jaune6 %
754',5'-Dibromo-3',6'-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles45370orangeTeneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine
762-(2,4,5,7-Tétrabromo-6-oxydo-3-oxoxanthène-9-yl) benzoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles45380rougeTeneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine
773',6'-Dihydroxy-4',5'-dinitrospiro [isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one45396orange1 %, lorsqu'il est employé dans les produits pour les lèvresUniquement sous forme d'acide libre lorsqu'il est employé dans les produits pour les lèvres
783,6-Dichloro-2-(2,4,5,7-tétrabromo-6-oxydo-3-oxoxanthène-9-yl)benzoate de dipotassium45405rougeNe pas utiliser dans les produits pour les yeuxTeneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine
79Acide 3,4,5,6-tétrachloro-2-(1,4,5,8-tétrabromo-6-hydroxy-3-oxoxanthène-9-yl)benzoïque et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles45410rougeTeneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine
802-(2,4,5,7-Tétraiodo-6-oxydo-3-oxoxanthène-9-yl)benzoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles45430240-474-8rougeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 127)
81Isobenzofurannedione-1,3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine47000jauneNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
821H-Indènedione-1,3(2H), (quinolinyl-2)-2, sulfonée, sels de sodium47005305-897-5jauneCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 104)
83Hydrogéno-9-[(3-méthoxyphényl)amino]-7-phényl-5-(phénylamino)-4,10-disulfonatobenzo[a] phénazinium, sel de sodium50325violetteProduits à rincer
84CI acide noir 2, esprit soluble de nigrosine sulfoné50420noireNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
858,18-Dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphénodioxazine51319violetteProduits à rincer
861,2-Dihydroxyanthraquinone58000rouge
878-Hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate de trisodium59040verteNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
881-Anilino-4-hydroxyanthraquinone60724violetteProduits à rincer
891-Hydroxy-4-(p-toluidino) anthraquinone60725violette
904-[(9,10-Dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1-anthryl)amino]toluène-3-sulfonate de sodium60730violetteNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
911,4-bis(p-Tolylamino)anthraquinone61565verte
922,2'-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(5-méthylsulfonate) de disodium61570verte
933,3'-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino) bis(2,4,6-triméthylbenzènesulfonate) de sodium61585bleueProduits à rincer
941-Amino-4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de sodium62045bleueProduits à rincer
956,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tétrone69800bleue
967,16-Dichloro-6,15-dihydroanthrazine-5,9,14,18-tétrone69825bleue
97Bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8] phénanthroline-8,17-dione71105orangeNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
982-(1,3-Dihydro-3-oxo-2H-indazole-2-ylidène)-1,2-dihydro-3H-indole-3-one73000bleue
995,5'-(2-(1,3-Dihydro-3-oxo-2H-indazole-2-ylidène)-1,2-dihydro-3H-indole-3-one)disulfonate de disodium73015212-728-8bleueCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 132)
1006-Chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-4-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one73360rouge
1015-Chloro-2-(5-chloro-7-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-7-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one73385violette
1025,12-Dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione73900violetteProduits à rincer
1035,12-Dihydro-2,9-diméthylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione73915rougeProduits à rincer
10429H,31H-Phtalocyanine74100bleueProduits à rincer
105[29H,31H-Phtalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32] cuivre74160bleue
106[29H,31H-Phtalocyaninedisulfonato(4-)-N29,N30,N31,N32]cuprate (2-) de disodium74180bleueProduits à rincer
107Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro74260verteNe pas utiliser dans les produits pour les yeux
108Acide 8,8'-diapo-ψ,ψ-carotènedioïque75100jaune
109Rocou75120215-735-4/289-561-2/230-248-7orangeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 b)
110Lycopène75125—jauneCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 d)
111Colorant alimentaire orange CI no 575130214-171-6orangeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 a)
112β,Τ-Carotène-3-ol75135jaune
1132-Amino-1,7-dihydro-6H-purine-6-one75170blanche
114Curcumines75300207-280-5jauneCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 100)
115Carmins75470215-680-6/215-023-3/215-724-4rougeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 120)
116(2S-Trans)-[18-carboxy-20-(carboxyméthyl)-13-éthyl-2,3-dihydro-3,7,12,17-tétraméthyl-8-vinyl-21H,23H-porphine-2-propionato(5-)-N21,N22,N23,N24]cuprate (3-) de trisodium (Chlorophylles)75810215-800-7/207-536-6/208-272-4/287-483-3/239-830-5/246-020-5verteCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 140 et E 141)
117Aluminium77000231-072-3blancheCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 173)
118Hydroxysulfate d'aluminium77002blanche
119Silicate d'aluminium hydraté naturel, Al2O3.2SiO2.2H2O, contenant comme impuretés des carbonates de calcium, de magnésium ou de fer, de l'hydroxyde ferrique, du sable quartzeux, du mica, etc.77004blanche
120Lazurite77007bleue
121Silicate d'aluminium coloré par de l'oxyde ferrique77015rouge
122Sulfate de baryum77120blanche
123Oxychlorure de bismuth77163blanche
124Carbonate de calcium77220207-439-9/215-279-6blancheCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 170)
125Sulfate de calcium77231blanche
126Noir de carbone77266215-609-9noireCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 153)
127Noir d'os. Fine poudre noire obtenue par calcination d'os d'animaux dans un récipient fermé. Se compose principalement de phosphate de calcium et de carbone77267noire
128Noir de coke77268:1noire
129Trioxyde de dichrome77288verteExempt d'ion chromate
130Trioxyde de dichrome77289verteExempt d'ion chromate
131CI pigment bleu 2877346verte
132Cuivre77400brune
133Or77480231-165-9bruneCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 175)
134Oxyde de fer77489orange
135Oxyde de fer rouge77491215-168-2rougeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 172)
136Oxyde de fer jaune7749251274-00-1257-098-5jauneCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 172)
137Oxyde de fer noir77499235-442-5noireCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 172)
138Bleu de Prusse77510bleueExempt d'ion cyanure
139Carbonate de magnésium77713blanche
140Diphosphate d'ammonium et de manganèse(3+)77742violette
141Bis(orthophosphate) de trimanganèse77745rouge
142Argent77820231-131-3blancheCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 174)
143Dioxyde de titane77891236-675-5blancheCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 171)
144Oxyde de zinc77947blanche
145RiboflavineLactoflavin201-507-1/204-988-6jauneCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 101)
146CaramelCaramel232-435-9bruneCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 150 a-d)
147Extrait de paprika, capsanthéine, capsorubineCapsanthin, capsorubin207-364-1/207-425-2orangeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 c)
148Rouge betteraveBeetroot Red7659-95-2231-628-5rougeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 162)
149Anthocyanes(CyanidinePéonidineMalvidineDelphinidinePétunidinePélargonidine)Anthocyanins528-58-5134-01-0528-53-0643-84-5134-04-3208-438-6205-125-6211-403-8208-437-0—205-127-7rougeCritères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 163)
150Stéarates d'aluminium, de zinc, de magnésium et de calciumAluminum stearateZinc stearateMagnesium stearateCalcium stearate7047-84-9557-05-1557-04-0216-472-8230-325-5209-151-9209-150-3216-472-8blanche
151S,S-dioxyde du 4,4'-(3H-2,1-benzoxathiol-3-ylidène)bis[2-bromo-3-méthyl-6-(1-méthyléthyl)phénol]Bromothymol blue76-59-5200-971-2bleueProduits à rincer
152S, S-dioxyde du 4,4'-(3H-2,1-benzoxathiol-3-ylidène)bis[2,6-dibromo-3-méthylphénol]Bromocresol green76-60-8200-972-8verteProduits à rincer
1534-[(4,5-Dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]-3-hydroxynaphtalène-1-sulfonate de sodiumAcid Red 19512220-24-5—rougeNe pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses
ANNEXE VLISTE DES AGENTS CONSERVATEURS ADMIS DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUESPréambule1.Dans la présente liste, on entend par:sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate;esters: les esters de méthyle, d'éthyle, de propyle, d'iso-propyle, de butyle, d'isobutyle, de phényle.2.Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe et libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l'étiquetage la mention "Contient: Formaldehyde" dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.
Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 98.Uniquement pour les produits qui pourraient éventuellement être utilisés chez les enfants âgés de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau.Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 13.Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 101.Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 99.Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 100.Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe III, no 45.Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 54.Seulement si la concentration dépasse 0,05 %.Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 65.Uniquement pour les produits, autres que les produits de bain/gels de douche et shampooings, susceptibles d’être utilisés pour des enfants âgés de moins de 3 ans.Uniquement pour les produits susceptibles d’être utilisés pour des enfants âgés de moins de 3 ans.Concerne tous les produits destinés à être appliqués sur une partie étendue du corps.Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe III, no 197.Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no d'ordre 287.Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, ligne no d'ordre 286.
Numéro d'ordreIdentification des substancesConditionsLibellé des conditions d'emploi et des avertissements
Nom chimique/DCIDénomination commune du glossaire des ingrédientsNuméro CASNuméro CEType de produit, parties du corpsConcentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploiAutres
abcdefghi
1Acide benzoïque et son sel de sodiumBenzoic acidSodium Benzoate65-85-0532-32-1200-618-2208-534-8Produits à rincer, sauf les produits bucco-dentaires2,5 % (acide)
Produits bucco-dentaires1,7 % (acide)
Produits sans rinçage0,5 % (acide)
1aLes sels d'acide benzoïque autres que ceux listés sous le numéro d'ordre 1 et les esters d'acide benzoïqueAmmonium benzoate, calcium benzoate, potassium benzoate, magnesium benzoate, MEA-benzoate, methyl benzoate, ethyl benzoate, propyl benzoate, butyl benzoate, isobutyl benzoate, isopropyl benzoate, phenyl benzoate1863-63-4, 2090-05-3, 582-25-2, 553-70-8, 4337-66-0, 93-58-3, 93-89-0, 2315-68-6, 136-60-7, 120-50-3, 939-48-0, 93-99-2217-468-9, 218-235-4, 209-481-3, 209-045-2, 224-387-2, 202-259-7, 202-284-3, 219-020-8, 205-252-7, 204-401-3, 213-361-6, 202-293-20,5 % (acide)
2Acide propionique et ses selsPropionic acid, ammonium propionate, calcium propionate, magnesium propionate, potassium propionate, sodium propionate79-09-4, 17496-08-1, 4075-81-4, 557-27-7, 327-62-8, 137-40-6201-176-3, 241-503-7, 223-795-8, 209-166-0, 206-323-5, 205-290-42 % (acide)
3Acide salicylique et ses selsSalicylic acid, calcium salicylate, magnesium salicylate, MEA-salicylate, sodium salicylate, potassium salicylate, TEA-salicylate69-72-7, 824-35-1, 18917-89-0, 59866-70-5, 54-21-7, 578-36-9, 2174-16-5200-712-3, 212-525-4, 242-669-3, 261-963-2, 200-198-0, 209-421-6, 218-531-30,5 % (acide)Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans, à l'exception des shampooingsNe pas employer chez les enfants de moins de 3 ans
4Acide sorbique et ses selsSorbic acid, calcium sorbate, sodium sorbate, potassium sorbate110-44-1, 7492-55-9, 7757-81-5, 24634-61-5203-768-7, 231-321-6, 231-819-3, 246-376-10,6 % (acide)
5Formaldéhyde et paraformaldéhydeFormaldehydeParaformaldehyde50-00-0, 30525-89-4200-001-8Produits bucco-dentaires0,1 % (en formaldéhyde libre)Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)
Autres produits0,2 % (en formaldéhyde libre)
6Déplacé ou supprimé
7Biphényle-2-ol et ses selso-Phenylphenol, sodium o-phenylphenate, potassium o-phenylphenate, MEA o-phenylphenate90-43-7, 132-27-4, 13707-65-8, 84145-04-0201-993-5, 205-055-6, 237-243-9, 282-227-70,2 % (en phénol)
8Pyrithione de zincZinc pyrithione13463-41-7236-671-3Produits pour les cheveux et la pilosité du visage1,0 %Uniquement pour les produits à rincerNe pas utiliser dans les produits bucco-dentaires
Autres produits0,5 %
9Sulfites et bisulfites inorganiquesSodium sulfite, ammonium bisulfite, ammonium sulfite, potassium sulfite, potassium hydrogen sulfite, sodium bisulfite, sodium metabisulfite, potassium metabisulfite7757-83-7, 10192-30-0, 10196-04-0, 10117-38-1, 7773-03-7, 7631-90-5, 7681-57-4, 16731-55-8231-821-4, 233-469-7, 233-484-9, 233-321-1, 231-870-1, 231-548-0, 231-673-0, 240-795-30,2 % (en SO2 libre)
10Déplacé ou supprimé
111,1,1-Trichloro-2-méthylpropanol-2 (Chlorobutanol)xChlorobutanol57-15-8200-317-60,5 %Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)Contient: Chlorobutanol
12Acide 4-hydroxybenzoïque, ses sels et esters, autres que les esters d'isopropyle, d'isobutyle, de phényle, de benzyle et de pentyle4-Hydroxybenzoic acid99-96-7202-804-90,4 % (en acide) pour un ester0,8 % (en acide) pour les mélanges d'esters
methylparaben99-76-3202-785-7
butylparaben94-26-8202-318-7
potassium ethylparaben36457-19-9253-048-1
potassium paraben16782-08-4240-830-2
propylparaben94-13-3202-307-7
sodium methylparaben5026-62-0225-714-1
sodium ethylparaben35285-68-8252-487-6
sodium propylparaben35285-69-9252-488-1
sodium butylparaben36457-20-2253-049-7
ethylparaben120-47-8204-399-4
sodium paraben114-63-6204-051-1
potassium methylparaben26112-07-2247-464-2
potassium butylparaben38566-94-8254-009-1
potassium propylparaben84930-16-5284-597-5
calcium paraben69959-44-0274-235-4
13Acide déhydroacétique et ses selsDehydroacetic acid, sodium dehydroacetate520-45-6, 4418-26-2, 16807-48-0208-293-9, 224-580-10,6 % (en acide)Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)
14Acide formique et son sel de sodiumFormic acid, sodium formate64-18-6, 141-53-7200-579-1, 205-488-00,5 % (en acide)
151,6-Di (4-amidino-2-bromophénoxy)-n-hexane (Dibromohexamidine) et ses sels (y compris l'isethionate)Dibromohexamidine Isethionate93856-83-8299-116-40,1 %
16Thiosalicylate d'éthylmercure sodique (Thiomersal)Thimerosal54-64-8200-210-4Produits les yeux0,007 % (en Hg)En cas de mélange avec d'autres composés mercuriels autorisés par le présent règlement, la concentration maximale en Hg reste fixée à 0,007 %Contient: Thiosalicylate d'éthylmercure sodique
17Phénylmercure et ses sels (y compris le borate)Phenyl Mercuric Acetate, Phenyl Mercuric Benzoate62-38-4, 94-43-9200-532-5, 202-331-8Produits pour les yeux0,007 % (en Hg)En cas de mélange avec d'autres composés mercuriels autorisés par le présent règlement, la concentration maximale en Hg reste fixée à 0,007 %Contient des composés phénylmercuriques
18Acide undécylénique et ses selsUndecylenic acid, potassium undecylenate, sodium undecylenate, calcium undecylenate, TEA-undecylenate, MEA-undecylenate112-38-9, 6159-41-7, 3398-33-2, 1322-14-1, 84471-25-0, 56532-40-2203-965-8, 222-264-8, 215-331-8, 282-908-9, 260-247-70,2 % (en acide)
191,3-bis(2-Éthylhexyl)hexahydro-5-méthyl-5-pyrimidinamineHexetidine141-94-6205-513-50,1 %
20Bromo-5-nitro-5 dioxane 1,35-Bromo-5-nitro-1,3-dioxane30007-47-7250-001-7Produits à rincer0,1 %Éviter la formation de nitrosamines
21Bromo-2 nitro-2 propanediol 1,3 (Bronopol)2-Bromo-2-nitropropane-1,3-diol52-51-7200-143-00,1 %Éviter la formation de nitrosamines
22Alcool dichloro-2,4-benzyliqueDichlorobenzyl Alcohol1777-82-8217-210-50,15 %
231-(4-Chlorophényl)-3-(3,4-dichlorophéenyl)uréeTriclocarban101-20-2202-924-10,2 %Critères de pureté:3-3′-4-4′-Tétrachloroazobenzène < 1 ppm3-3′-4-4′-Tétrachloroazoxybenzène < 1 ppm
24Chlorocrésolp-Chloro-m-Cresol59-50-7200-431-6Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses0,2 %
255-Chloro-2-(2,4-dichlorophénoxy) phénolTriclosan3380-34-5222-182-2a)DentifricesSavons pour les mainsSavons pour le corps/gels de doucheDéodorants (autres que sous forme de spray)Poudres pour le visage et fonds de teintProduits pour les ongles destinés au nettoyage des ongles des mains et des pieds avant l'application de préparations pour ongles artificielsa)0,3 %
b)Bains de boucheb)0,2 %
26ChloroxylénolChloroxylenol88-04-0201-793-80,5 %
27N,N''-Méthylènebis[N'-[3-(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]urée]Imidazolidinyl urea39236-46-9254-372-60,6 %
28α, ω-bis [[[(Aminoiminométhyl)amino]iminométhyl] amino]poly(méthylène), dichlorhydratePolyaminopropyl biguanide70170-61-5, 28757-47-3, 133029-32-00,3 %
29Phénoxy-2-éthanolPhenoxyethanol122-99-6204-589-71,0 %
30MéthénamineMethenamine100-97-0202-905-80,15 %
31Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia adamantaneQuaternium-154080-31-3223-805-00,2 %
321-Imidazolyl-1-(4-chlorophénoxy) 3,3-diméthyl-butane-2-oneClimbazole38083-17-9253-775-40,5 %
33Diméthylol, diméthylhydantoïneDMDM Hydantoin6440-58-0229-222-80,6 %
34Alcool benzyliqueBenzyl Alcohol100-51-6202-859-91,0 %
351-Hydroxy-4-méthyl-6 (2,4,4-triméthyl-pentyl) 2-piridon et son sel de monoéthanol amine1-Hydroxy-4-methyl-6-(2,4,4-trimethylpentyl) 2-pyridon, Piroctone Olamine50650-76-5, 68890-66-4272-574-2Produits à rincer1,0 %
Autres produits0,5 %
36Déplacé ou supprimé
372,2'-Méthylènebis(6-bromo-4-chlorophénol)Bromochlorophene15435-29-7239-446-80,1 %
38Isopropyl-métacrésolo-Cymen-5-ol3228-02-2221-761-70,1 %
39Chloro-5-méthyl-2-isothiazoline-4-one-3 + méthyl-2-isothiazoline-4-one-3 + du chlorure de magnésium et du nitrate de magnésiumMethylchloroisothiazolinone et Methylisothiazolinone26172-55-4, 2682-20-4, 55965-84-9247-500-7, 220-239-60,0015 % (d'un mélange dans un rapport 3:1 de chloro-5-méthyl-2-isothiazoline-4-one-3 et méthyl-2-isothiazoline-4-one-3)
40Benzyl-2-chloro-4-phénolChlorophene120-32-1204-385-80,2 %
41ChloracétamideChloroacetamide79-07-2201-174-20,3 %Contient: Chloroacetamide
42N,N''-bis(4-Chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine: acétate, gluconate et chlorhydrateChlorhexidine, Chlorhexidine Diacetate, Chlorhexidine Digluconate, Chlorhexidine Dihydrochloride55-56-1, 56-95-1, 18472-51-0, 3697-42-5200-238-7, 200-302-4, 242-354-0, 223-026-60,3 % (en chlorhéxidine)
43PhénoxypropanolPhenoxyisopropanol770-35-4212-222-7Uniquement pour les produits à rincer1,0 %
44Alkyles (C12-22) triméthylammonium, bromure d', chlorure d'Behentrimonium chloride17301-53-0241-327-00,1 %
cetrimonium bromide,57-09-0200-311-3
cetrimonium chloride,112-02-7203-928-6
laurtrimonium bromide,1119-94-4214-290-3
laurtrimonium chloride,112-00-5203-927-0
steartrimonium bromide,1120-02-1,214-294-5
steartrimonium chloride112-03-8203-929-1
454,4-Diméthyl-1,3-oxazolidineDimethyl Oxazolidine51200-87-4257-048-20,1 %pH > 6
46N-(Hydroxyméthyl)-N-(dihydroxyméthyl-1,3-dioxo-2,5-imidazolidinyl-4)-N-(hydroxyméthyl) uréeDiazolidinyl Urea78491-02-8278-928-20,5 %
474,4'-(1,6-Hexanediylbis(oxy)) bis-benzènecarboximidamide et ses sels (incluant l'iséthionate et le p-hydroxybenzoate)Hexamidine, Hexamidine diisethionate, Hexamidine paraben3811-75-4, 659-40-5, 93841-83-9211-533-5, 299-055-30,1 %
48Glutaraldéhyde (1,5-pentanedial)Glutaral111-30-8203-856-50,1 %Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)Contient: Glutaral
495-Éthyl-3,7-dioxa-1-azabicyclo [3.3.0] octane7-Ethylbicyclooxazolidine7747-35-5231-810-40,3 %Ne pas utiliser dans les produits bucco-dentaires et dans les produits destinés aux muqueuses
503-(p-Chlorophénoxy)-propane-1,2 diolChlorphenesin104-29-0203-192-60,3 %
51Hydroxyméthylaminoacétate de sodiumSodium Hydroxymethylglycinate70161-44-3274-357-80,5 %
52Chlorure d'argent déposé sur dioxyde de titaneSilver chloride7783-90-6232-033-30,004 % (en AgCl)20 % AgCl (m/m) sur TiO2. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans, dans les produits bucco-dentaires et dans les produits pour les yeux ou les lèvres
53Chlorure de N,N-diméthyl-N-[2-[2-[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl) phénoxy]éthoxy]éthyl] benzèneméthanaminiumBenzethonium Chloride121-54-0204-479-9a)Produits à rincerb)Produits sans rinçage autres que les produits bucco-dentaires0,1 %
54Chlorure, bromure et saccharinate de benzalkoniumBenzalkonium chloride, benzalkonium bromide, benzalkonium saccharinate8001-54-5, 63449-41-2, 91080-29-4, 68989-01-5, 68424-85-1, 68391-01-5, 61789-71-7, 85409-22-9264-151-6, 293-522-5, 273-545-7, 270-325-2, 269-919-4, 263-080-8, 287-089-10,1 % (en chlorure de benzalkonium)Éviter le contact avec les yeux
55(Phénylméthoxy) méthanolBenzylhemiformal14548-60-8238-588-8Produits à rincer0,15 %
56Carbamate de 3-iodo-2-propynylbutyleIodopropynyl butylcarbamate55406-53-6259-627-5a)Produits à rincerb)Produits sans rinçagec)Déodorants/antiperspirantsa)0,02 %b)0,01 %c)0,0075 %Ne pas utiliser pour les produits bucco-dentaires et les produits pour les lèvresa)Ne pas utiliser dans des produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans, sauf dans des produits de bain/des gels de douche et des shampooingsb)Ne pas utiliser dans les lotions et crèmes pour le corpsb) et c)Ne pas utiliser dans des produits pour les enfants âgés de moins de 3 ansa)Ne pas utiliser pour des enfants âgés de moins de 3 ansb) et c)Ne pas utiliser pour des enfants âgés de moins de 3 ans
572-Méthyl-2H-isothiazole-3-oneMethylisothiazolinone2682-20-4220-239-60,01 %
58Ν-alpha-dodécanoyl-L-arginate d’éthyle, hydrochloréEthyl Lauroyl Arginate HCl60372-77-2434-630-60,4 %Ne pas utiliser dans les produits pour les lèvres, les produits bucco-dentaires et les sprays.
59Acide 2-hydroxy-1,2,3-propanetricarboxylique, monohydrate et acide 2-hydroxy-1,2,3-propanetricarboxylique, sel d'argent (1+), monohydrateCitric acid (et) Silver citrate—460-890-50,2 %, correspondant à 0,0024 % d'argentNe pas utiliser dans les produits bucco-dentaires et les produits pour les yeux
ANNEXE VILISTE DES FILTRES ULTRAVIOLETS ADMIS DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES
Mention non exigée si la concentration est égale ou inférieure à 0,5 % et si la substance n'est utilisée que pour protéger le produit.Pour une utilisation autre que comme colorant, voir annexe IV, no 143.
Numéro d'ordreIdentification des substancesConditionsLibellé des conditions d'emploi et des avertissements
Nom chimique/DCI/XANDénomination commune du glossaire des ingrédientsNuméro CASNuméro CEType de produit, parties du corpsConcentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploiAutres
abcdefghi
1
2Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyl]-4 aniliniumCamphor Benzalkonium Methosulfate52793-97-2258-190-86 %
3Ester 3,3,5-triméthylcyclohexylique de l'acide 2-hydroxybenzoïque/HomosalateHomosalate118-56-9204-260-810 %
42-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone/OxybenzoneBenzophenone-3131-57-7205-031-510 %Contient: Benzophenone-3
5Déplacé ou supprimé
6Acide 2-phényl-benzimidozol 5 sulfonique et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine/EnsulizolePhenylbenzimidazole Sulfonic Acid27503-81-7248-502-08 % (en acide)
73,3'-(1,4-Phénylènediméthylène) bis (7,7-diméthyl-2-oxobicyclo-[2,2,1]hept1-ylméthanesulfonique acide) et ses sels/ÉcamsuleTerephthalylidene Dicamphor Sulfonic Acid92761-26-7/90457-82-2410-960-610 % (en acide)
81-(4-tert-Butylphényl)-3-(4-méthoxyphényl)propane-1,3-dione/AvobenzoneButyl Methoxydibenzoylmethane70356-09-1274-581-65 %
9Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4-sulfonique et ses selsBenzylidene Camphor Sulfonic Acid56039-58-86 % (en acide)
102-Cyano-3,3-diphényl-acide acrylique, ester 2-éthylhexyl/OctocrylèneOctocrylene6197-30-4228-250-810 % (en acide)
11Polymère de N-{(2 et 4)-[(2-oxoborn-3-ylidène)méthyl]benzyl}acrylamidePolyacrylamidomethyl Benzylidene Camphor113783-61-26 %
124-Méthoxycinnamate de 2-éthylhexyle/OctinoxateEthylhexyl Methoxycinnamate5466-77-3226-775-710 %
13Éthyl-4-aminobenzoate éthoxyléPEG-25 PABA116242-27-410 %
14Isopentyl-4-méthoxycinnamate/AmiloxateIsoamyl p-Methoxycinnamate71617-10-2275-702-510 %
152,4,6-Trianilino-p-carbo-2'-éthylhexyl-1'-oxy)-1,3,5-triazineEthylhexyl Triazone88122-99-0402-070-15 %
16Phénol,2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthylsilyl)oxy)-disiloxanyl)propyl)Drometrizole Trisiloxane155633-54-815 %
17Acide benzoïque, 4,4-((6-((4-(((1,1-diméthyléthyl)amino)carbonyl)phényl)amino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)diimino)bis-, bis(2-éthylhexyl)ester)/Iscotrizinol (USAN)Diethylhexyl Butamido Triazone154702-15-510 %
183-(4-Méthylbenzylidène)-d-1 camphre/Enzacamène4-Methylbenzylidene Camphor38102-62-4/36861-47-9- / 253-242-64 %
193-Benzylidène camphre3-Benzylidene Camphor15087-24-8239-139-92 %
202-Éthylhexyl salicylate/OctisalateEthylhexyl Salicylate118-60-5204-263-45 %
214-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle/Padimate-O (USAN:BAN)Ethylhexyl Dimethyl PABA21245-02-3244-289-38 %
22Acide 2-hydroxy-4-méthoxybenzophénone-5-sulfonique et son sel de sodium/SulisobenzoneBenzophenone-4, Benzophenone-54065-45-6/6628-37-1223-772-2 / -5 % (en acide)
232,2'-Méthylène-bis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthyl-butyl)phénol/BisoctrizoleMethylene Bis-Benzotriazolyl Tetramethylbutylphenol103597-45-1403-800-110 %
24Sel sodique de l'acide 2,2'-bis(1,4-phénylène)1H-benzimidazole-4,6-disulfonique/Bisdisulizole disodium (USAN)Disodium Phenyl Dibenzimidazole Tetrasulfonate180898-37-7429-750-010 % (en acide)
252,2'(6-(4-Méthoxyphényl)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)bis(5-((2-éthylhexyl)oxy)phénol) / BémotrizinolBis-Ethylhexyloxyphenol Methoxyphenyl Triazine187393-00-610 %
26DimethicodiethylbenzalmalonatePolysilicone-15207574-74-1426-000-410 %
27Dioxyde de titaneTitanium Dioxide13463-67-7/1317-70-0/1317-80-2236-675-5/205-280-1/215-282-225 %
28Acide benzoïque, 2-[-4-(diéthylamino)- 2-hydroxybenzoyl]-, hexylesterDiethylamino Hydroxybenzoyl Hexyl Benzoate302776-68-7443-860-610 %
292,4,6-Tris(1,1′-biphénylphényl)-4-yl-1,3,5-triazine, y compris en tant que nanomatériauTris-biphenyl triazineTris-biphenyl triazine (nano)31274-51-8—10 %Ne pas utiliser dans les sprays.Seuls les nanomatériaux présentant les caractéristiques suivantes sont autorisés:taille médiane des particules primaires > 80 nm,pureté ≥ 98 %,non enrobés
ANNEXE VIISYMBOLES UTILISÉS SUR L'EMBALLAGE/LE RÉCIPIENT1.Renvoi à des informations jointes ou attachées au produit02009R1223-20140829_fr_img_922.Durée d'utilisation après ouverture02009R1223-20140829_fr_img_933.Date de durabilité minimale02009R1223-20140829_fr_img_94ANNEXE VIIILISTE DES MÉTHODES VALIDÉES ALTERNATIVES À L'EXPÉRIMENTATION ANIMALELa présente annexe énumère les méthodes alternatives validées par le Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (CEVMA) du Centre commun de recherche disponibles pour répondre aux exigences du présent règlement et ne figurant pas dans le règlement (CE) no 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH). Comme l'expérimentation animale pourrait ne pas être remplacée complètement par une méthode alternative, il convient que l'annexe VIII précise si celle-ci la remplace totalement ou partiellement.
Numéro d'ordreMéthodes alternatives validéesNature du remplacement total ou partiel
ABC
ANNEXE IXPARTIE ADirective abrogée avec ses modifications successives(visées à l'article 33)
Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976(JO L 262 du 27.9.1976, p. 169)
Directive 79/661/CEE du Conseil du 24 juillet 1979(JO L 192 du 31.7.1979, p. 35)
Directive 82/147/CEE de la Commission du 11 février 1982(JO L 63 du 6.3.1982, p. 26)
Directive 82/368/CEE du Conseil du 17 mai 1982(JO L 167 du 15.6.1982, p. 1)
Directive 83/191/CEE de la Commission du 30 mars 1983(JO L 109 du 26.4.1983, p. 25)
Directive 83/341/CEE de la Commission du 29 juin 1983(JO L 188 du 13.7.1983, p. 15)
Directive 83/496/CEE de la Commission du 22 septembre 1983(JO L 275 du 8.10.1983, p. 20)
Directive 83/574/CEE du Conseil du 26 octobre 1983(JO L 332 du 28.11.1983, p. 38)
Directive 84/415/CEE de la Commission du 18 juillet 1984(JO L 228 du 25.8.1984, p. 31)
Directive 85/391/CEE de la Commission du 16 juillet 1985(JO L 224 du 22.8.1985, p. 40)
Directive 86/179/CEE de la Commission du 28 février 1986(JO L 138 du 24.5.1986, p. 40)
Directive 86/199/CEE de la Commission du 26 mars 1986(JO L 149 du 3.6.1986, p. 38)
Directive 87/137/CEE de la Commission du 2 février 1987(JO L 56 du 26.2.1987, p. 20)
Directive 88/233/CEE de la Commission du 2 mars 1988(JO L 105 du 26.4.1988, p. 11)
Directive 88/667/CEE du Conseil du 21 décembre 1988(JO L 382 du 31.12.1988, p. 46)
Directive 89/174/CEE de la Commission du 21 février 1989(JO L 64 du 8.3.1989, p. 10)
Directive 89/679/CEE du Conseil du 21 décembre 1989(JO L 398 du 30.12.1989, p. 25)
Directive 90/121/CEE de la Commission du 20 février 1990(JO L 71 du 17.3.1990, p. 40)
Directive 91/184/CEE de la Commission du 12 mars 1991(JO L 91 du 12.4.1991, p. 59)
Directive 92/8/CEE de la Commission du 18 février 1992(JO L 70 du 17.3.1992, p. 23)
Directive 92/86/CEE de la Commission du 21 octobre 1992(JO L 325 du 11.11.1992, p. 18)
Directive 93/35/CEE du Conseil du 14 juin 1993(JO L 151 du 23.6.1993, p. 32)
Directive 93/47/CEE de la Commission du 22 juin 1993(JO L 203 du 13.8.1993, p. 24)
Directive 94/32/CE de la Commission du 29 juin 1994(JO L 181 du 15.7.1994, p. 31)
Directive 95/17/CE de la Commission du 19 juin 1995(JO L 140 du 23.6.1995, p. 26)
Directive 95/34/CE de la Commission du 10 juillet 1995(JO L 167 du 18.7.1995, p. 19)
Directive 96/41/CE de la Commission du 25 juin 1996(JO L 198 du 8.8.1996, p. 36)
Directive 97/1/CE de la Commission du 10 janvier 1997(JO L 16 du 18.1.1997, p. 85)
Directive 97/18/CE de la Commission du 17 avril 1997(JO L 114 du 1.5.1997, p. 43)
Directive 97/45/CE de la Commission du 14 juillet 1997(JO L 196 du 24.7.1997, p. 77)
Directive 98/16/CE de la Commission du 5 mars 1998(JO L 77 du 14.3.1998, p. 44)
Directive 98/62/CE de la Commission du 3 septembre 1998(JO L 253 du 15.9.1998, p. 20)
Directive 2000/6/CE de la Commission du 29 février 2000(JO L 56 du 1.3.2000, p. 42)
Directive 2000/11/CE de la Commission du 10 mars 2000(JO L 65 du 14.3.2000, p. 22)
Directive 2000/41/CE de la Commission du 19 juin 2000(JO L 145 du 20.6.2000, p. 25)
Directive 2002/34/CE de la Commission du 15 avril 2002(JO L 102 du 18.4.2002, p. 19)
Directive 2003/1/CE de la Commission du 6 janvier 2003(JO L 5 du 10.1.2003, p. 14)
Directive 2003/16/CE de la Commission du 19 février 2003(JO L 46 du 20.2.2003, p. 24)
Directive 2003/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003(JO L 66 du 11.3.2003, p. 26)
Directive 2003/80/CE de la Commission du 5 septembre 2003(JO L 224 du 6.9.2003, p. 27)
Directive 2003/83/CE de la Commission du 24 septembre 2003(JO L 238 du 25.9.2003, p. 23)
Directive 2004/87/CE de la Commission du 7 septembre 2004(JO L 287 du 8.9.2004, p. 4)
Directive 2004/88/CE de la Commission du 7 septembre 2004(JO L 287 du 8.9.2004, p. 5)
Directive 2004/94/CE de la Commission du 15 septembre 2004(JO L 294 du 17.9.2004, p. 28)
Directive 2004/93/CE de la Commission du 21 septembre 2004(JO L 300 du 25.9.2004, p. 13)
Directive 2005/9/CE de la Commission du 28 janvier 2005(JO L 27 du 29.1.2005, p. 46)
Directive 2005/42/CE de la Commission du 20 juin 2005(JO L 158 du 21.6.2005, p. 17)
Directive 2005/52/CE de la Commission du 9 septembre 2005(JO L 234 du 10.9.2005, p. 9)
Directive 2005/80/CE de la Commission du 21 novembre 2005(JO L 303 du 22.11.2005, p. 32)
Directive 2006/65/CE de la Commission du 19 juillet 2006(JO L 198 du 20.7.2006, p. 11)
Directive 2006/78/CE de la Commission du 29 septembre 2006(JO L 271 du 30.9.2006, p. 56)
Directive 2007/1/CE de la Commission du 29 janvier 2007(JO L 25 du 1.2.2007, p. 9)
Directive 2007/17/CE de la Commission du 22 mars 2007(JO L 82 du 23.3.2007, p. 27)
Directive 2007/22/CE de la Commission du 17 avril 2007(JO L 101 du 18.4.2007, p. 11)
Directive 2007/53/CE de la Commission du 29 août 2007(JO L 226 du 30.8.2007, p. 19)
Directive 2007/54/CE de la Commission du 29 août 2007(JO L 226 du 30.8.2007, p. 21)
Directive 2007/67/CE de la Commission du 22 novembre 2007(JO L 305 du 23.11.2007, p. 22)
Directive 2008/14/CE de la Commission du 15 février 2008(JO L 42 du 16.2.2008, p. 43)
Directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008(JO L 93 du 4.4.2008, p. 13)
Directive 2008/88/CE de la Commission du 23 septembre 2008(JO L 256 du 24.9.2008, p. 12)
Directive 2008/123/CE de la Commission du 18 décembre 2008(JO L 340 du 19.12.2008, p. 71)
Directive 2009/6/CE de la Commission du 4 février 2009(JO L 36 du 5.2.2009, p. 15)
Directive 2009/36/CE de la Commission du 16 avril 2009(JO L 98 du 17.4.2009, p. 31)
PARTIE BDélais de transposition en droit national et d'application(visés à l'article 33)
DirectiveDélais de transposition
Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 197630.1.1978
Directive 79/661/CEE du Conseil du 24 juillet 197930.7.1979
Directive 82/147/CEE de la Commission du 11 février 198231.12.1982
Directive 82/368/CEE du Conseil du 17 mai 198231.12.1983
Directive 83/191/CEE de la Commission du 30 mars 198331.12.1984
Directive 83/341/CEE de la Commission du 29 juin 198331.12.1984
Directive 83/496/CEE de la Commission du 22 septembre 198331.12.1984
Directive 83/574/CEE du Conseil du 26 octobre 198331.12.1984
Directive 84/415/CEE de la Commission du 18 juillet 198431.12.1985
Directive 85/391/CEE de la Commission du 16 juillet 198531.12.1986
Directive 86/179/CEE de la Commission du 28 février 198631.12.1986
Directive 86/199/CEE de la Commission du 26 mars 198631.12.1986
Directive 87/137/CEE de la Commission du 2 février 198731.12.1987
Directive 88/233/CEE de la Commission du 2 mars 198830.9.1988
Directive 88/667/CEE du Conseil du 21 décembre 198831.12.1993
Directive 89/174/CEE de la Commission du 21 février 198931.12.1989
Directive 89/679/CEE du Conseil du 21 décembre 19893.1.1990
Directive 90/121/CEE de la Commission du 20 février 199031.12.1990
Directive 91/184/CEE de la Commission du 12 mars 199131.12.1991
Directive 92/8/CEE de la Commission du 18 février 199231.12.1992
Directive 92/86/CEE de la Commission du 21 octobre 199230.6.1993
Directive 93/35/CEE du Conseil du 14 juin 199314.6.1995
Directive 93/47/CEE de la Commission du 22 juin 199330.6.1994
Directive 94/32/CE de la Commission du 29 juin 199430.6.1995
Directive 95/17/CE de la Commission du 19 juin 199530.11.1995
Directive 95/34/CE de la Commission du 10 juillet 199530.6.1996
Directive 96/41/CE de la Commission du 25 juin 199630.6.1997
Directive 97/1/CE de la Commission du 10 janvier 199730.6.1997
Directive 97/18/CE de la Commission du 17 avril 199731.12.1997
Directive 97/45/CE de la Commission du 14 juillet 199730.6.1998
Directive 98/16/CE de la Commission du 5 mars 19981.4.1998
Directive 98/62/CE de la Commission du 3 septembre 199830.6.1999
Directive 2000/6/CE de la Commission du 29 février 20001.7.2000
Directive 2000/11/CE de la Commission du 10 mars 20001.6.2000
Directive 2000/41/CE de la Commission du 19 juin 200029.6.2000
Directive 2002/34/CE de la Commission du 15 avril 200215.4.2003
Directive 2003/1/CE de la Commission du 6 janvier 200315.4.2003
Directive 2003/16/CE de la Commission du 19 février 200328.2.2003
Directive 2003/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 février 200310.9.2004
Directive 2003/80/CE de la Commission du 5 septembre 200311.9.2004
Directive 2003/83/CE de la Commission du 24 septembre 200323.9.2004
Directive 2004/87/CE de la Commission du 7 septembre 20041.10.2004
Directive 2004/88/CE de la Commission du 7 septembre 20041.10.2004
Directive 2004/94/CE de la Commission du 15 septembre 200421.9.2004
Directive 2004/93/CE de la Commission du 21 septembre 200430.9.2004
Directive 2005/9/CE de la Commission du 28 janvier 200516.2.2006
Directive 2005/42/CE de la Commission du 20 juin 200531.12.2005
Directive 2005/52/CE de la Commission du 9 septembre 20051.1.2006
Directive 2005/80/CE de la Commission du 21 novembre 200522.5.2006
Directive 2006/65/CE de la Commission du 19 juillet 20061.9.2006
Directive 2006/78/CE de la Commission du 29 septembre 200630.3.2007
Directive 2007/1/CE de la Commission du 29 janvier 200721.8.2007
Directive 2007/17/CE de la Commission du 22 mars 200723.9.2007
Directive 2007/22/CE de la Commission du 17 avril 200718.1.2008
Directive 2007/53/CE de la Commission du 29 août 200719.4.2008
Directive 2007/54/CE de la Commission du 29 août 200718.3.2008
Directive 2007/67/CE de la Commission du 22 novembre 200731.12.2007
Directive 2008/14/CE de la Commission du 15 février 200816.8.2008
Directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 20084.10.2008
Directive 2008/88/CE de la Commission du 23 septembre 200814.2.2009
Directive 2008/123/CE de la Commission du 18 décembre 20088.7.2009
Directive 2009/6/CE de la Commission du 4 février 20095.8.2009
Directive 2009/36/CE de la Commission du 16 avril 200915.11.2009
ANNEXE XTABLEAU DE CORRESPONDANCE
Directive 76/768/CEEPrésent règlement
Article 1erArticle 2, paragraphe 1, point a)
Article 2Article 3
Article 3—
Article 4, paragraphe 1Article 14, paragraphe 1
Article 4, paragraphe 2Article 17
Article 4 bisArticle 18
Article 4 terArticle 15, paragraphe 1
Article 5—
Article 5 bisArticle 33
Article 6, paragraphes 1 et 2Article 19, paragraphes 1, 2, 3 et 4
Article 6, paragraphe 3Article 20
Article 7, paragraphe 1Article 9
Article 7, paragraphe 2Article 19, paragraphes 5 et 6
Article 7, paragraphe 3Article 13
Article 7 bis, paragraphe 1, point h)Article 21
Article 7 bis, paragraphes 1, 2 et 3Articles 10 et 11, annexe I
Article 7 bis, paragraphe 4Article 13
Article 7 bis, paragraphe 5Articles 29 et 34
Article 8, paragraphe 1Article 12
Article 8, paragraphe 2Article 31
Article 8 bis—
Article 9Article 35
Article 10Article 32
Article 11—
Article 12Article 27
Article 13Article 28
Article 14—
Article 15—
Annexe IConsidérant 7
Annexe IIAnnexe II
Annexe IIIAnnexe III
Annexe IVAnnexe IV
Annexe V—
Annexe VIAnnexe V
Annexe VIIAnnexe VI
Annexe VIIIAnnexe VII
Annexe VIII bisAnnexe VII
Annexe IXAnnexe VIII
—Annexe IX
—Annexe X