Commission Regulation (EC) No 1096/2009 of 16 November 2009 concerning the authorisation of an enzyme preparation of endo-1,4-beta-xylanase produced by Aspergillus niger (CBS 109.713) as a feed additive for chickens for fattening and the authorisation of a new use of this preparation as a feed additive for ducks (holder of authorisation BASF SE) and amending Regulation (EC) No 1458/2005 (Text with EEA relevance)
Modified by
  • Règlement d’exécution (UE) no 1019/2012 de la Commissiondu 6 novembre 2012modifiant le règlement (CE) no 1096/2009 en ce qui concerne la teneur minimale en endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) de l’additif utilisé dans l’alimentation des poulets d’engraissement et des canards (titulaire de l’autorisation: BASF SE)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32012R1019, 7 novembre 2012
  • Règlement d’Exécution (UE) 2020/196 de la Commissiondu 13 février 2020concernant le renouvellement de l’autorisation de l’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger CBS 109.713 en tant qu’additif destiné à l’alimentation des poulets d’engraissement, des dindes d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs) et des oiseaux d’ornement et abrogeant les règlements (CE) no 1380/2007 et (CE) no 1096/2009 ainsi que le règlement d’exécution (UE) no 843/2012 (titulaire de l’autorisation: BASF SE)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0196, 14 février 2020
Règlement (CE) no 1096/2009 de la Commissiondu 16 novembre 2009concernant l’autorisation de la préparation enzymatique d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des poulets d’engraissement et l’autorisation d’une nouvelle utilisation de ladite préparation en tant qu’additif destiné à l’alimentation des canards (titulaire de l’autorisation: BASF SE), et modifiant le règlement (CE) no 1458/2005(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "améliorateurs de digestibilité", est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à l’annexe.
Article 2Dans l’annexe II du règlement (CE) no 1458/2005, la ligne concernant l’enzyme no 62, endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8, est supprimée.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
1 TXU est la quantité d’enzyme permettant la libération de 5 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d’arabinoxylane du blé, à pH 3,5 et à 55 °C.La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx/.Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité.
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Unités d’activité/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4a62BASF SEEndo-1,4-β-xylanaseEC 3.2.1.8Composition de l’additifPréparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) ayant une activité minimale:à l’état solide, de: 5600 TXU/gà l’état liquide, de: 5600 TXU/mlCaractérisation de la substance activeEndo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713)Méthode d’analyseMéthode viscosimétrique fondée sur la diminution de viscosité résultant de l’action de l’endo-1,4-β-xylanase sur le substrat contenant du xylane (arabinoxylane du blé) à pH 3,5 et à 55 °C.Poulets d’engraissement—280 TXU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose maximale recommandée par kg d’aliment complet pour les poulets d’engraissement et les canards: 800 TXU.3.Utilisation dans les aliments pour animaux riches en polysaccharides amylacés ou non amylacés (principalement les β-glucanes et les arabinoxylanes).7.12.2019
Canards280 TXU
Article premierLa préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "améliorateurs de digestibilité", est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à l’annexe.
Article 2Dans l’annexe II du règlement (CE) no 1458/2005, la ligne concernant l’enzyme no 62, endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8, est supprimée.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
1 TXU est la quantité d’enzyme permettant la libération de 5 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d’arabinoxylane du blé, à pH 3,5 et à 55 °C.La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx/.Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité.
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Unités d’activité/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4a62BASF SEEndo-1,4-β-xylanaseEC 3.2.1.8Composition de l’additifPréparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) ayant une activité minimale:à l’état solide, de: 5600 TXU/gà l’état liquide, de: 5600 TXU/mlCaractérisation de la substance activeEndo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713)Méthode d’analyseMéthode viscosimétrique fondée sur la diminution de viscosité résultant de l’action de l’endo-1,4-β-xylanase sur le substrat contenant du xylane (arabinoxylane du blé) à pH 3,5 et à 55 °C.Poulets d’engraissement—280 TXU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose maximale recommandée par kg d’aliment complet pour les poulets d’engraissement et les canards: 800 TXU.3.Utilisation dans les aliments pour animaux riches en polysaccharides amylacés ou non amylacés (principalement les β-glucanes et les arabinoxylanes).7.12.2019
Canards280 TXU