Commission Regulation (EC) No 903/2009 of 28 September 2009 concerning the authorisation of the preparation of Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467) as a feed additive for chickens for fattening (holder of authorisation Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, represented by Mitsui & Co. Deutschland GmbH) (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d’exécution (UE) no 373/2011 de la Commissiondu 15 avril 2011concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) no 903/2009 (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32011R0373, 16 avril 2011
  • Règlement d’exécution (UE) no 357/2013 de la Commissiondu 18 avril 2013modifiant le règlement (CE) no 903/2009 et le règlement d’exécution (UE) no 373/2011 en ce qui concerne la teneur minimale d’une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) utilisée en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et des espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs) (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32013R0357, 19 avril 2013
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1126 de la Commissiondu 23 juin 2017modifiant le règlement (CE) no 903/2009 et les règlements d'exécution (UE) no 373/2011, (UE) no 374/2013 et (UE) no 1108/2014 en ce qui concerne le nom du représentant dans l'Union du titulaire de l'autorisation d'une préparation de Clostridium butyricum (FERM-BP 2789)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1126, 24 juin 2017
Règlement (CE) no 903/2009 de la Commissiondu 28 septembre 2009concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement (titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additivesCatégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1830Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV BelgiumClostridium butyricum FERM-BP 2789Composition de l’additif:Préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 contenant au moins 5 × 108 UFC/g d’additif à l’état solideCaractérisation de la substance active:Clostridium butyricum FERM-BP 2789Méthode d’analyse:Quantification: gélose au sulfite de fer pour l’additif et les prémélanges, et gélose sélective de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 pour les aliments.Identification: électrophorèse en champ pulsé (PFGE).Poulets d’engraissement2,5 × 1081.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.L’utilisation est autorisée dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, diclazuril, maduramicine-ammonium, robenidine, narasin, narasin/nicarbazine, semduramycine, décoquinate, monensin-sodium ou lasalocide.3.Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire lors des manipulations.19.10.2019

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