Commission Regulation (EC) No 409/2009 of 18 May 2009 establishing Community conversion factors and presentation codes used to convert fish processed weight into fish live weight, and amending Commission Regulation (EEC) No 2807/83
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  • Règlement (UE) no 1282/2009 de la Commissiondu 22 décembre 2009modifiant le règlement (CE) no 409/2009 établissant des coefficients de conversion et des codes de présentation communautaires afin de convertir le poids de poisson transformé en poids de poisson vif, 32009R1282, 23 décembre 2009
  • Règlement d'exécution (UE) no 404/2011 de la Commissiondu 8 avril 2011portant modalités d’application du règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche, 32011R0404, 30 avril 2011
Règlement (CE) no 409/2009 de la Commissiondu 18 mai 2009établissant des coefficients de conversion et des codes de présentation communautaires afin de convertir le poids de poisson transformé en poids de poisson vif, et modifiant le règlement (CEE) no 2807/83 de la Commission LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CEE) no 2847/93 du Conseil du 12 octobre 1993 instituant un régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêcheJO L 261 du 20.10.1993, p. 1., et notamment son article 5,considérant ce qui suit:(1)L'application du règlement (CEE) no 2807/83 de la Commission du 22 septembre 1983 définissant les modalités particulières de l'enregistrement des informations relatives aux captures de poisson par les États membresJO L 276 du 10.10.1983, p. 1. a mis en lumière certaines différences qui entraînent des problèmes de mise en œuvre et d'exécution de la législation communautaire et qu'il convient de rectifier, notamment en harmonisant les coefficients de conversion de poisson vif entre les États membres de l'UE.(2)Il y a lieu d'établir des codes de présentation pour le poisson transformé afin de supprimer toute ambiguïté dans l'interprétation des données enregistrées et donc de permettre un contrôle plus efficace des prises effectuées par les États membres.(3)Des coefficients de conversion communautaires harmonisés garantiront l'harmonisation du calcul de l'exploitation de chaque quota national, un suivi plus efficace des obligations d'information et un calcul standardisé de la marge de tolérance.(4)Aux fins d'une application adéquate des coefficients de conversion des poids de poisson, il convient d'utiliser uniquement les codes alpha-3, établis par la FAO, pour les espèces de poisson. Le règlement (CEE) no 2807/83 doit donc être modifié en conséquence.(5)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de la pêche et de l'aquaculture,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierObjetLe présent règlement établit des coefficients de conversion et des codes de présentation communautaires pour le poisson transformé afin de convertir le poids de poisson transformé en poids vif dans le but d'assurer le suivi des captures.
Article 2Champ d'applicationLe présent règlement s'applique aux produits de la pêche détenus à bord, débarqués ou transbordés par des navires de pêche communautaires et des navires de pays tiers pêchant dans les eaux de l'Union européenne.
Article 3DéfinitionsAux fins du présent règlement, on entend par:a)"navire de pêche communautaire", tout navire de pêche battant pavillon d'un État membre et immatriculé dans la Communauté;b)"poisson", tout organisme marin faisant l'objet de limites de capture;c)"présentation", la forme dans laquelle le poisson est transformé à bord du navire et avant son débarquement, au sens de l'annexe I;d)"présentation collective", une forme de présentation comprenant au moins deux parties extraites d'un même poisson;e)"total admissible des captures (TAC)", la quantité qu'il est autorisé de prélever et de débarquer chaque année pour chaque stock;f)"quota", la proportion du TAC allouée à la Communauté ou aux États membres;g)"état de transformation", le moyen de conservation du poisson (frais, salé et congelé).
Article 4Principes généraux1.Les coefficients de conversion communautaires fixés aux annexes II, III et IV s’appliquent afin de convertir le poids de poisson transformé en poids vif.2.Par dérogation au paragraphe 1, lorsque des organisations régionales de gestion de la pêche auxquelles la Communauté européenne est partie contractante ou partie coopérante mais non contractante, ou des régions ou des zones côtières avec lesquelles la Communauté européenne a conclu un accord l'autorisant à pêcher dans les eaux de pays tiers, ont défini des coefficients de conversion régionaux, ces coefficients s'appliquent.3.Lorsqu'il n'existe pas de coefficients de conversion communautaires ou régionaux pour une espèce ou une présentation donnée, c'est le coefficient de conversion adopté par l'État membre du pavillon qui s'applique.
Article 5Méthode de calcul1.Le poids vif est obtenu en multipliant le poids de poisson transformé par les coefficients de conversion auxquels il est fait référence à l'article 4 pour chaque espèce et présentation.2.En cas de présentations collectives, seul un coefficient de conversion correspondant à l'une des parties de la présentation collective est utilisé.
Article 6Utilisation des coefficients de conversion par le capitaine du navire1.Les capitaines de navires communautaires utilisent les coefficients de conversion auxquels il est fait référence à l’article 4 dans le journal de bord prévu à l’article 6 du règlement (CEE) no 2847/93 et à l’article 4 du règlement (CE) no 1077/2008 de la CommissionJO L 295 du 4.11.2008, p. 3. pour:a)estimer le poids vif des quantités se trouvant à bord des navires de pêche; etb)calculer le poids vif des quantités débarquées.2.Lorsque le capitaine du navire de pêche juge nécessaire d'utiliser, dans la déclaration de débarquement prévue à l'article 8 du règlement (CEE) no 2847/93 ou la déclaration de transbordement prévue à l'article 2 du règlement (CEE) no 2807/83, le code de présentation "OTH" (autres), il doit décrire exactement à quoi se rapporte la présentation "autres".
Article 7Utilisation des coefficients de conversion communautaires par les autorités des États membresLes autorités des États membres utilisent les coefficients de conversion communautaires visés à l'article 4 lors du calcul du poids de poisson vif débarqué afin d'assurer le suivi de l'exploitation des quotas.
Article 8Modifications du règlement (CEE) no 2807/83À l'article 1er du règlement (CEE) no 2807/83, le paragraphe 4 est remplacé par le texte suivant:"4.Les codes repris dans l'annexe VI et les codes alpha-3, établis par la FAO, pour les espèces de poisson sont utilisés pour indiquer, dans les rubriques correspondantes du journal de bord, la nature des engins de pêche utilisés et les espèces capturées."
Article 9Entrée en vigueur et applicationLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il s’applique à compter du 1er janvier 2010.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I
CODES DE PRESENTATION ALPHA-3
Codes de présentation alpha-3PrésentationDescription
FILFiletsSuppression de la tête, des viscères, des arêtes et des nageoires. Chaque poisson génère deux filets qui ne sont pas reliés entre eux.
FISFilets sans peauSuppression de la tête, des viscères, des arêtes, des nageoires et de la peau. Chaque poisson génère deux filets qui ne sont pas reliés entre eux.
FSBEn filets, avec peau et arêtesEn filets, avec peau et arêtes
FSPEn filets, dépouillé avec arête intramusculaireEn filets, avec arête intramusculaire et sans peau
GHTÉviscéré, étêté et équeutéSuppression des viscères, de la tête et de la queue
GUGÉviscéré et sans branchiesSuppression des viscères et des branchies
GUHÉviscéré et étêtéSuppression des viscères et de la tête
GULÉviscéré, avec le foieSuppression des viscères à l’exception du foie
GUSÉviscéré, étêté et sans peauSuppression des viscères, de la tête et de la peau
GUTÉviscéréSuppression de tous les viscères
HEAÉtêtéSuppression de la tête
JATÉqueuté découpe japonaiseDécoupe japonaise avec suppression de la queue
LVRFoieFoie seul. En cas de présentation collective (*), utiliser le code LVR-C.
OTHAutresToute autre présentation
ROEŒuf(s)Œuf(s) seul(s). En cas de présentation collective (*), utiliser le code ROE-C.
CBFDouble filet de cabillaudÉtêté, avec peau, arête intramusculaire et queue
SURSurimiSurimi
SGTÉviscéré et saléSuppression des viscères et poisson salé
TALQueueQueues seules
TNGLangueLangue seule. En cas de présentation collective (*), utiliser le code TNG-C.
WHLEntierNon transformé
WNGAileronsAilerons seuls
ANNEXE IICOEFFICIENTS DE CONVERSION COMMUNAUTAIRES POUR LE POISSON FRAIS
EspècegermonThunnus alalungaALB
WHL1,00
GUT1,11
EspècebéryxBeryx spp.ALF
WHL1,00
EspèceanchoisEngraulis encrasicholusANE
WHL1,00
EspècebaudroieLophiidaeANF
WHL1,00
GUT1,22
GUH3,00
TAL3,00
Espècepoisson des glacesChampsocephalus gunnariANI
WHL1,00
Espècegrande argentineArgentina silusARU
WHL1,00
Espècethon à gros œilThunnus obesusBET
WHL1,00
GUT1,10
GUH1,29
Espècelingue bleueMolva dypterygiaBLI
WHL1,00
GUT1,17
EspècebarbueScophthalmus rhombusBLL
WHL1,00
GUT1,09
Espècesabre noirAphanopus carboBSF
WHL1,00
GUT1,24
HEA1,40
Espècemakaire bleuMakaira nigricansBUM
WHL1,00
EspècecapelanMallotus villosusCAP
WHL1,00
EspècecabillaudGadus morhuaCOD
WHL1,00
GUT1,17
GUH1,70
HEA1,38
FIL2,60
FIS2,60
EspècelimandeLimanda limandaDAB
WHL1,00
GUT1,11
GUH1,39
Espèceaiguillat communSqualus acanthiasDGS
WHL1,00
GUT1,35
GUS2,52
Espèceflet d'EuropePlatichthys flesusFLE
WHL1,00
GUT1,08
GUS1,39
Espècephycis de fondPhycis blennoidesGFB
WHL1,00
GUT1,11
GUH1,40
Espèceflétan noirReinhardtius hippoglossoidesGHL
WHL1,00
GUT1,08
EspèceéglefinMelanogrammus aeglefinusHAD
WHL1,00
GUT1,17
GUH1,46
Espèceflétan de l'AtlantiqueHippoglossus hippoglossusHAL
WHL1,00
EspèceharengClupea harengusHER
WHL1,00
GUT1,12
GUH1,19
Espècemerlu européenMerluccius merlucciusHKE
WHL1,00
GUT1,11
GUH1,40
Espècemerluche blancheUrophycis tenuisHKW
WHL1,00
EspècechinchardTrachurus spp.JAX
WHL1,00
GUT1,08
Espècekrill antarctiqueEuphausia superbaKRI
WHL1,00
Espècelimande soleMicrostomus kittLEM
WHL1,00
GUT1,05
EspècecardineLepidorhombus spp.LEZ
WHL1,00
GUT1,06
FIL2,50
Espècegrande-gueule à long nezChannichthys rhinoceratusLIC
WHL1,00
EspècelingueMolva molvaLIN
WHL1,00
GUT1,14
GUH1,32
FIL2,64
Espècemaquereau communScomber scombrusMAC
WHL1,00
GUT1,09
EspècelangoustineNephrops norvegicusNEP
WHL1,00
TAL3,00
Espècebocasse bossueNotothenia gibberifronsNOG
WHL1,00
Espècetacaud norvégienTrisopterus esmarkiNOP
WHL1,00
Espècebocasse marbréeNotothenia rossiiNOR
WHL1,00
Espècehoplostète orangeHoplostethus atlanticusORY
WHL1,00
Espècecrabe des neigesChionoecetes spp.PCR
WHL1,00
Espècecrevette "Penaeus"Penaeus spp.PEN
WHL1,00
Espèceplie d'EuropePleuronectes platessaPLE
WHL1,00
GUT1,05
GUH1,39
FIL2,40
Espècelieu noirPollachius virensPOK
WHL1,00
GUT1,19
Espècelieu jaunePollachius pollachiusPOL
WHL1,00
GUT1,17
Espècecrevette nordiquePandalus borealisPRA
WHL1,00
EspècesébasteSebastes spp.RED
WHL1,00
GUT1,19
Espècegrenadier à tête rudeMacrourus berglaxRHG
WHL1,00
Espècegrenadier de rocheCoryphaenoides rupestrisRNG
WHL1,00
GUT1,11
GUH1,92
GHT3,20
EspècelançonAmmodytes spp.SAN
WHL1,00
Espècedorade rosePagellus bogaraveoSBR
WHL1,00
GUT1,11
Espècesquale-savate rudeDeania histricosaSDH
WHL1,00
Espècesquale-savate lutinDeania profundorumSDU
WHL1,00
Espècepoisson-glace de GéorgiePseudochaenichthys georgianusSGI
WHL1,00
Espècesole communeSolea soleaSOL
WHL1,00
GUT1,04
EspècespratSprattus sprattusSPR
WHL1,00
Espèceencornet rouge nordiqueIllex illecebrosusSQI
WHL1,00
EspèceencornetMartialia hyadesiSQS
WHL1,00
EspèceraieRajidaeSRX
WHL1,00
GUT1,13
WNG2,09
EspèceespadonXiphias gladiusSWO
WHL1,00
GUT1,11
GUH1,31
Espècelégine antarctiqueDissostichus eleginoidesTOP
WHL1,00
EspèceturbotPsetta maximaTUR
WHL1,00
GUT1,09
EspècebrosmeBrosme brosmeUSK
WHL1,00
GUT1,14
Espècemerlan bleuMicromesistius poutassouWHB
WHL1,00
GUT1,15
EspècemerlanMerlangius merlangusWHG
WHL1,00
GUT1,18
Espècemakaire blanc de l'AtlantiqueTetrapturus albidusWHM
WHL1,00
Espèceplie griseGlyptocephalus cynoglossusWIT
WHL1,00
GUT1,06
Espècelimande à queue jauneLimanda ferrugineaYEL
WHL1,00
ANNEXE III
COEFFICIENTS DE CONVERSION COMMUNAUTAIRES POUR LE POISSON FRAIS SALÉ
EspècelingueMolva molvaLIN
SGT2,80
ANNEXE IVCOEFFICIENTS DE CONVERSION COMMUNAUTAIRES POUR LE POISSON CONGELE
EspèceGermonThunnus alalungaALB
WHL1,00
GUT1,23
EspèceBéryxBeryx spp.ALF
WHL1,00
EspèceAnchoisEngraulis encrasicholusANE
WHL1,00
EspèceBaudroieLophiidaeANF
WHL1,00
GUT1,22
GUH3,04
TAL3,00
FIS5,60
EspècePoisson des glacesChampsocephalus gunnariANI
WHL1,00
EspèceGrande argentineArgentina silusARU
WHL1,00
EspèceThon obèseThunnus obesusBET
WHL1,00
GUT1,29
HEA1,25
EspèceLingue bleueMolva dypterygiaBLI
WHL1,00
GUT1,17
GUH1,40
EspèceBarbueScophthalmus rhombusBLL
WHL1,00
EspèceSabre noirAphanopus carboBSF
WHL1,00
GUT1,48
EspèceMakaire bleuMakaira nigricansBUM
WHL1,00
EspèceCapelanMallotus villosusCAP
WHL1,00
EspèceCabillaudGadus morhuaCOD
WHL1,00
GUT1,17
GUH1,70
FIL2,60
FIS2,60
FSP2,95
CBF1,63
EspèceLimandeLimanda limandaDAB
WHL1,00
EspèceAiguillat communSqualus acanthiasDGS
WHL1,00
GUS2,52
EspèceFlet d'EuropePlatichthys flesusFLE
WHL1,00
EspècePhycis de fondPhycis blennoidesGFB
WHL1,00
GUT1,12
GUH1,40
EspèceFlétan noirReinhardtius hippoglossoidesGHL
WHL1,00
GUT1,08
GUH1,39
EspèceÉglefinMelanogrammus aeglefinusHAD
WHL1,00
GUT1,17
GUH1,46
FIL2,60
FIS2,60
FSB2,70
FSP3,00
EspèceFlétan de l’AtlantiqueHippoglossus hippoglossusHAL
WHL1,00
EspèceHarengClupea harengusHER
WHL1,00
EspèceMerlu européenMerluccius merlucciusHKE
WHL1,00
GUT1,34
GUH1,67
EspèceMerluche blancheUrophycis tenuisHKW
WHL1,00
EspèceChinchardTrachurus spp.JAX
WHL1,00
GUT1,08
EspèceKrill antarctiqueEuphausia superbaKRI
WHL1,00
EspèceLimande soleMicrostomus kittLEM
WHL1,00
GUT1,05
EspèceCardinesLepidorhombus spp.LEZ
WHL1,00
GUT1,06
EspèceGrande-gueule à long nezChannichthys rhinoceratusLIC
WHL1,00
EspèceLingueMolva molvaLIN
WHL1,00
GUT1,14
GUH1,33
FIL2,80
FSP2,30
EspèceMaquereau communScomber scombrusMAC
WHL1,00
GUT1,11
EspèceLangoustineNephrops norvegicusNEP
WHL1,00
TAL3,00
EspèceBocasse bossueNotothenia gibberifronsNOG
WHL1,00
EspèceTacaud norvégienTrisopterus esmarkiiNOP
WHL1,00
EspèceBocasse marbréeNotothenia rossiiNOR
WHL1,00
EspèceHoplostète orangeHoplostethus atlanticusORY
WHL1,00
EspèceCrabe des neigesChionoecetes spp.PCR
WHL1,00
EspèceCrevette "Penaeus"Penaeus spp.PEN
WHL1,00
EspècePlie d'EuropePleuronectes platessaPLE
WHL1,00
GUT1,07
EspèceLieu noirPollachius virensPOK
WHL1,00
GUT1,19
GUH1,44
FIS2,78
FSB2,12
FSP2,43
EspèceLieu jaunePollachius pollachiusPOL
WHL1,00
GUT1,17
EspèceCrevette nordiquePandalus borealisPRA
WHL1,00
EspèceSébasteSebastes spp.RED
WHL1,00
GUT1,19
GUH1,78
FIS3,37
FSP3,00
JAT1,90
EspèceGrenadier à tête rudeMacrourus berglaxRHG
WHL1,00
EspèceGrenadier de rocheCoryphaenoides rupestrisRNG
WHL1,00
GUT1,11
GUH1,92
EspèceLançonAmmodytes spp.SAN
WHL1,00
EspèceDorade rosePagellus bogaraveoSBR
WHL1,00
GUT1,11
EspèceSquale-savate rudeDeania histricosaSDH
WHL1,00
EspèceSquale-savate lutinDeania profundorumSDU
WHL1,00
EspècePoisson-glace de GéorgiePseudochaenichthys georgianusSGI
WHL1,00
EspèceSole communeSolea soleaSOL
WHL1,00
EspèceSpratSprattus sprattusSPR
WHL1,00
EspèceEncornet rouge nordiqueIllex illecebrosusSQI
WHL1,00
EspèceEncornetMartialia hyadesiSQS
WHL1,00
EspèceRaieRajidaeSRX
WHL1,00
GUT1,13
WNG2,09
EspèceEspadonXiphias gladiusSWO
WHL1,00
GUT1,12
GUH1,31
HEA1,33
GHT1,33
EspèceLégine antarctiqueDissostichus eleginoidesTOP
WHL1,00
EspèceTurbotPsetta maximaTUR
WHL1,00
GUT1,09
EspèceBrosmeBrosme brosmeUSK
WHL1,00
EspèceMerlan bleuMicromesistius poutassouWHB
WHL1,00
GUT1,15
FIS2,65
SUR2,97
EspèceMerlanMerlangius merlangusWHG
WHL1,00
GUT1,18
EspèceMakaire blanc de l'AtlantiqueTetrapturus albidusWHM
WHL1,00
EspècePlie griseGlyptocephalus cynoglossusWIT
WHL1,00
EspèceLimande à queue jauneLimanda ferrugineaYEL
WHL1,00