Commission Regulation (EC) No 409/2009 of 18 May 2009 establishing Community conversion factors and presentation codes used to convert fish processed weight into fish live weight, and amending Commission Regulation (EEC) No 2807/83
Modified by
  • Règlement (UE) no 1282/2009 de la Commissiondu 22 décembre 2009modifiant le règlement (CE) no 409/2009 établissant des coefficients de conversion et des codes de présentation communautaires afin de convertir le poids de poisson transformé en poids de poisson vif, 309R1282, 23 décembre 2009
Règlement (CE) no 409/2009 de la Commissiondu 18 mai 2009établissant des coefficients de conversion et des codes de présentation communautaires afin de convertir le poids de poisson transformé en poids de poisson vif, et modifiant le règlement (CEE) no 2807/83 de la Commission LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu le règlement (CEE) no 2847/93 du Conseil du 12 octobre 1993 instituant un régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêcheJO L 261 du 20.10.1993, p. 1., et notamment son article 5, considérant ce qui suit: (1)L'application du règlement (CEE) no 2807/83 de la Commission du 22 septembre 1983 définissant les modalités particulières de l'enregistrement des informations relatives aux captures de poisson par les États membresJO L 276 du 10.10.1983, p. 1. a mis en lumière certaines différences qui entraînent des problèmes de mise en œuvre et d'exécution de la législation communautaire et qu'il convient de rectifier, notamment en harmonisant les coefficients de conversion de poisson vif entre les États membres de l'UE. (2)Il y a lieu d'établir des codes de présentation pour le poisson transformé afin de supprimer toute ambiguïté dans l'interprétation des données enregistrées et donc de permettre un contrôle plus efficace des prises effectuées par les États membres. (3)Des coefficients de conversion communautaires harmonisés garantiront l'harmonisation du calcul de l'exploitation de chaque quota national, un suivi plus efficace des obligations d'information et un calcul standardisé de la marge de tolérance. (4)Aux fins d'une application adéquate des coefficients de conversion des poids de poisson, il convient d'utiliser uniquement les codes alpha-3, établis par la FAO, pour les espèces de poisson. Le règlement (CEE) no 2807/83 doit donc être modifié en conséquence. (5)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de la pêche et de l'aquaculture, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier Objet Le présent règlement établit des coefficients de conversion et des codes de présentation communautaires pour le poisson transformé afin de convertir le poids de poisson transformé en poids vif dans le but d'assurer le suivi des captures.
Article 2 Champ d'application Le présent règlement s'applique aux produits de la pêche détenus à bord, débarqués ou transbordés par des navires de pêche communautaires et des navires de pays tiers pêchant dans les eaux de l'Union européenne.
Article 3 Définitions Aux fins du présent règlement, on entend par: a)"navire de pêche communautaire", tout navire de pêche battant pavillon d'un État membre et immatriculé dans la Communauté; b)"poisson", tout organisme marin faisant l'objet de limites de capture; c)"présentation", la forme dans laquelle le poisson est transformé à bord du navire et avant son débarquement, au sens de l'annexe I; d)"présentation collective", une forme de présentation comprenant au moins deux parties extraites d'un même poisson; e)"total admissible des captures (TAC)", la quantité qu'il est autorisé de prélever et de débarquer chaque année pour chaque stock; f)"quota", la proportion du TAC allouée à la Communauté ou aux États membres; g)"état de transformation", le moyen de conservation du poisson (frais, salé et congelé).
Article 4 Principes généraux 1. Les coefficients de conversion communautaires fixés aux annexes II, III et IV s’appliquent afin de convertir le poids de poisson transformé en poids vif. 2. Par dérogation au paragraphe 1, lorsque des organisations régionales de gestion de la pêche auxquelles la Communauté européenne est partie contractante ou partie coopérante mais non contractante, ou des régions ou des zones côtières avec lesquelles la Communauté européenne a conclu un accord l'autorisant à pêcher dans les eaux de pays tiers, ont défini des coefficients de conversion régionaux, ces coefficients s'appliquent. 3. Lorsqu'il n'existe pas de coefficients de conversion communautaires ou régionaux pour une espèce ou une présentation donnée, c'est le coefficient de conversion adopté par l'État membre du pavillon qui s'applique.
Article 5 Méthode de calcul 1. Le poids vif est obtenu en multipliant le poids de poisson transformé par les coefficients de conversion auxquels il est fait référence à l'article 4 pour chaque espèce et présentation. 2. En cas de présentations collectives, seul un coefficient de conversion correspondant à l'une des parties de la présentation collective est utilisé.
Article 6 Utilisation des coefficients de conversion par le capitaine du navire 1. Les capitaines de navires communautaires utilisent les coefficients de conversion auxquels il est fait référence à l’article 4 dans le journal de bord prévu à l’article 6 du règlement (CEE) no 2847/93 et à l’article 4 du règlement (CE) no 1077/2008 de la CommissionJO L 295 du 4.11.2008, p. 3. pour: a)estimer le poids vif des quantités se trouvant à bord des navires de pêche; et b)calculer le poids vif des quantités débarquées. 2. Lorsque le capitaine du navire de pêche juge nécessaire d'utiliser, dans la déclaration de débarquement prévue à l'article 8 du règlement (CEE) no 2847/93 ou la déclaration de transbordement prévue à l'article 2 du règlement (CEE) no 2807/83, le code de présentation "OTH" (autres), il doit décrire exactement à quoi se rapporte la présentation "autres".
Article 7 Utilisation des coefficients de conversion communautaires par les autorités des États membres Les autorités des États membres utilisent les coefficients de conversion communautaires visés à l'article 4 lors du calcul du poids de poisson vif débarqué afin d'assurer le suivi de l'exploitation des quotas.
Article 8 Modifications du règlement (CEE) no 2807/83 À l'article 1er du règlement (CEE) no 2807/83, le paragraphe 4 est remplacé par le texte suivant:"4. Les codes repris dans l'annexe VI et les codes alpha-3, établis par la FAO, pour les espèces de poisson sont utilisés pour indiquer, dans les rubriques correspondantes du journal de bord, la nature des engins de pêche utilisés et les espèces capturées."
Article 9 Entrée en vigueur et application Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. Il s’applique à compter du 1er janvier 2010.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. ANNEXE I
CODES DE PRESENTATION ALPHA-3
Codes de présentation alpha-3 Présentation Description
FIL Filets Suppression de la tête, des viscères, des arêtes et des nageoires. Chaque poisson génère deux filets qui ne sont pas reliés entre eux.
FIS Filets sans peau Suppression de la tête, des viscères, des arêtes, des nageoires et de la peau. Chaque poisson génère deux filets qui ne sont pas reliés entre eux.
FSB En filets, avec peau et arêtes En filets, avec peau et arêtes
FSP En filets, dépouillé avec arête intramusculaire En filets, avec arête intramusculaire et sans peau
GHT Éviscéré, étêté et équeuté Suppression des viscères, de la tête et de la queue
GUG Éviscéré et sans branchies Suppression des viscères et des branchies
GUH Éviscéré et étêté Suppression des viscères et de la tête
GUL Éviscéré, avec le foie Suppression des viscères à l’exception du foie
GUS Éviscéré, étêté et sans peau Suppression des viscères, de la tête et de la peau
GUT Éviscéré Suppression de tous les viscères
HEA Étêté Suppression de la tête
JAT Équeuté découpe japonaise Découpe japonaise avec suppression de la queue
LVR Foie Foie seul. En cas de présentation collective (*), utiliser le code LVR-C.
OTH Autres Toute autre présentation
ROE Œuf(s) Œuf(s) seul(s). En cas de présentation collective (*), utiliser le code ROE-C.
CBF Double filet de cabillaud Étêté, avec peau, arête intramusculaire et queue
SUR Surimi Surimi
SGT Éviscéré et salé Suppression des viscères et poisson salé
TAL Queue Queues seules
TNG Langue Langue seule. En cas de présentation collective (*), utiliser le code TNG-C.
WHL Entier Non transformé
WNG Ailerons Ailerons seuls
 ANNEXE II COEFFICIENTS DE CONVERSION COMMUNAUTAIRES POUR LE POISSON FRAIS
EspècegermonThunnus alalunga ALB
WHL 1,00
GUT 1,11
EspècebéryxBeryx spp. ALF
WHL 1,00
EspèceanchoisEngraulis encrasicholus ANE
WHL 1,00
EspècebaudroieLophiidae ANF
WHL 1,00
GUT 1,22
GUH 3,00
TAL 3,00
Espècepoisson des glacesChampsocephalus gunnari ANI
WHL 1,00
Espècegrande argentineArgentina silus ARU
WHL 1,00
Espècethon à gros œilThunnus obesus BET
WHL 1,00
GUT 1,10
GUH 1,29
Espècelingue bleueMolva dypterygia BLI
WHL 1,00
GUT 1,17
EspècebarbueScophthalmus rhombus BLL
WHL 1,00
GUT 1,09
Espècesabre noirAphanopus carbo BSF
WHL 1,00
GUT 1,24
HEA 1,40
Espècemakaire bleuMakaira nigricans BUM
WHL 1,00
EspècecapelanMallotus villosus CAP
WHL 1,00
EspècecabillaudGadus morhua COD
WHL 1,00
GUT 1,17
GUH 1,70
HEA 1,38
FIL 2,60
FIS 2,60
EspècelimandeLimanda limanda DAB
WHL 1,00
GUT 1,11
GUH 1,39
Espèceaiguillat communSqualus acanthias DGS
WHL 1,00
GUT 1,35
GUS 2,52
Espèceflet d'EuropePlatichthys flesus FLE
WHL 1,00
GUT 1,08
GUS 1,39
Espècephycis de fondPhycis blennoides GFB
WHL 1,00
GUT 1,11
GUH 1,40
Espèceflétan noirReinhardtius hippoglossoides GHL
WHL 1,00
GUT 1,08
EspèceéglefinMelanogrammus aeglefinus HAD
WHL 1,00
GUT 1,17
GUH 1,46
Espèceflétan de l'AtlantiqueHippoglossus hippoglossus HAL
WHL 1,00
EspèceharengClupea harengus HER
WHL 1,00
GUT 1,12
GUH 1,19
Espècemerlu européenMerluccius merluccius HKE
WHL 1,00
GUT 1,11
GUH 1,40
Espècemerluche blancheUrophycis tenuis HKW
WHL 1,00
EspècechinchardTrachurus spp. JAX
WHL 1,00
GUT 1,08
Espècekrill antarctiqueEuphausia superba KRI
WHL 1,00
Espècelimande soleMicrostomus kitt LEM
WHL 1,00
GUT 1,05
EspècecardineLepidorhombus spp. LEZ
WHL 1,00
GUT 1,06
FIL 2,50
Espècegrande-gueule à long nezChannichthys rhinoceratus LIC
WHL 1,00
EspècelingueMolva molva LIN
WHL 1,00
GUT 1,14
GUH 1,32
FIL 2,64
Espècemaquereau communScomber scombrus MAC
WHL 1,00
GUT 1,09
EspècelangoustineNephrops norvegicus NEP
WHL 1,00
TAL 3,00
Espècebocasse bossueNotothenia gibberifrons NOG
WHL 1,00
Espècetacaud norvégienTrisopterus esmarki NOP
WHL 1,00
Espècebocasse marbréeNotothenia rossii NOR
WHL 1,00
Espècehoplostète orangeHoplostethus atlanticus ORY
WHL 1,00
Espècecrabe des neigesChionoecetes spp. PCR
WHL 1,00
Espècecrevette "Penaeus"Penaeus spp. PEN
WHL 1,00
Espèceplie d'EuropePleuronectes platessa PLE
WHL 1,00
GUT 1,05
GUH 1,39
FIL 2,40
Espècelieu noirPollachius virens POK
WHL 1,00
GUT 1,19
Espècelieu jaunePollachius pollachius POL
WHL 1,00
GUT 1,17
Espècecrevette nordiquePandalus borealis PRA
WHL 1,00
EspècesébasteSebastes spp. RED
WHL 1,00
GUT 1,19
Espècegrenadier à tête rudeMacrourus berglax RHG
WHL 1,00
Espècegrenadier de rocheCoryphaenoides rupestris RNG
WHL 1,00
GUT 1,11
GUH 1,92
GHT 3,20
EspècelançonAmmodytes spp. SAN
WHL 1,00
Espècedorade rosePagellus bogaraveo SBR
WHL 1,00
GUT 1,11
Espècesquale-savate rudeDeania histricosa SDH
WHL 1,00
Espècesquale-savate lutinDeania profundorum SDU
WHL 1,00
Espècepoisson-glace de GéorgiePseudochaenichthys georgianus SGI
WHL 1,00
Espècesole communeSolea solea SOL
WHL 1,00
GUT 1,04
EspècespratSprattus sprattus SPR
WHL 1,00
Espèceencornet rouge nordiqueIllex illecebrosus SQI
WHL 1,00
EspèceencornetMartialia hyadesi SQS
WHL 1,00
EspèceraieRajidae SRX
WHL 1,00
GUT 1,13
WNG 2,09
EspèceespadonXiphias gladius SWO
WHL 1,00
GUT 1,11
GUH 1,31
Espècelégine antarctiqueDissostichus eleginoides TOP
WHL 1,00
EspèceturbotPsetta maxima TUR
WHL 1,00
GUT 1,09
EspècebrosmeBrosme brosme USK
WHL 1,00
GUT 1,14
Espècemerlan bleuMicromesistius poutassou WHB
WHL 1,00
GUT 1,15
EspècemerlanMerlangius merlangus WHG
WHL 1,00
GUT 1,18
Espècemakaire blanc de l'AtlantiqueTetrapturus albidus WHM
WHL 1,00
Espèceplie griseGlyptocephalus cynoglossus WIT
WHL 1,00
GUT 1,06
Espècelimande à queue jauneLimanda ferruginea YEL
WHL 1,00
 ANNEXE III
COEFFICIENTS DE CONVERSION COMMUNAUTAIRES POUR LE POISSON FRAIS SALÉ
EspècelingueMolva molva LIN
SGT 2,80
 ANNEXE IV COEFFICIENTS DE CONVERSION COMMUNAUTAIRES POUR LE POISSON CONGELE
EspèceGermonThunnus alalunga ALB
WHL 1,00
GUT 1,23
EspèceBéryxBeryx spp. ALF
WHL 1,00
EspèceAnchoisEngraulis encrasicholus ANE
WHL 1,00
EspèceBaudroieLophiidae ANF
WHL 1,00
GUT 1,22
GUH 3,04
TAL 3,00
FIS 5,60
EspècePoisson des glacesChampsocephalus gunnari ANI
WHL 1,00
EspèceGrande argentineArgentina silus ARU
WHL 1,00
EspèceThon obèseThunnus obesus BET
WHL 1,00
GUT 1,29
HEA 1,25
EspèceLingue bleueMolva dypterygia BLI
WHL 1,00
GUT 1,17
GUH 1,40
EspèceBarbueScophthalmus rhombus BLL
WHL 1,00
EspèceSabre noirAphanopus carbo BSF
WHL 1,00
GUT 1,48
EspèceMakaire bleuMakaira nigricans BUM
WHL 1,00
EspèceCapelanMallotus villosus CAP
WHL 1,00
EspèceCabillaudGadus morhua COD
WHL 1,00
GUT 1,17
GUH 1,70
FIL 2,60
FIS 2,60
FSP 2,95
CBF 1,63
EspèceLimandeLimanda limanda DAB
WHL 1,00
EspèceAiguillat communSqualus acanthias DGS
WHL 1,00
GUS 2,52
EspèceFlet d'EuropePlatichthys flesus FLE
WHL 1,00
EspècePhycis de fondPhycis blennoides GFB
WHL 1,00
GUT 1,12
GUH 1,40
EspèceFlétan noirReinhardtius hippoglossoides GHL
WHL 1,00
GUT 1,08
GUH 1,39
EspèceÉglefinMelanogrammus aeglefinus HAD
WHL 1,00
GUT 1,17
GUH 1,46
FIL 2,60
FIS 2,60
FSB 2,70
FSP 3,00
EspèceFlétan de l’AtlantiqueHippoglossus hippoglossus HAL
WHL 1,00
EspèceHarengClupea harengus HER
WHL 1,00
EspèceMerlu européenMerluccius merluccius HKE
WHL 1,00
GUT 1,34
GUH 1,67
EspèceMerluche blancheUrophycis tenuis HKW
WHL 1,00
EspèceChinchardTrachurus spp. JAX
WHL 1,00
GUT 1,08
EspèceKrill antarctiqueEuphausia superba KRI
WHL 1,00
EspèceLimande soleMicrostomus kitt LEM
WHL 1,00
GUT 1,05
EspèceCardinesLepidorhombus spp. LEZ
WHL 1,00
GUT 1,06
EspèceGrande-gueule à long nezChannichthys rhinoceratus LIC
WHL 1,00
EspèceLingueMolva molva LIN
WHL 1,00
GUT 1,14
GUH 1,33
FIL 2,80
FSP 2,30
EspèceMaquereau communScomber scombrus MAC
WHL 1,00
GUT 1,11
EspèceLangoustineNephrops norvegicus NEP
WHL 1,00
TAL 3,00
EspèceBocasse bossueNotothenia gibberifrons NOG
WHL 1,00
EspèceTacaud norvégienTrisopterus esmarkii NOP
WHL 1,00
EspèceBocasse marbréeNotothenia rossii NOR
WHL 1,00
EspèceHoplostète orangeHoplostethus atlanticus ORY
WHL 1,00
EspèceCrabe des neigesChionoecetes spp. PCR
WHL 1,00
EspèceCrevette "Penaeus"Penaeus spp. PEN
WHL 1,00
EspècePlie d'EuropePleuronectes platessa PLE
WHL 1,00
GUT 1,07
EspèceLieu noirPollachius virens POK
WHL 1,00
GUT 1,19
GUH 1,44
FIS 2,78
FSB 2,12
FSP 2,43
EspèceLieu jaunePollachius pollachius POL
WHL 1,00
GUT 1,17
EspèceCrevette nordiquePandalus borealis PRA
WHL 1,00
EspèceSébasteSebastes spp. RED
WHL 1,00
GUT 1,19
GUH 1,78
FIS 3,37
FSP 3,00
JAT 1,90
EspèceGrenadier à tête rudeMacrourus berglax RHG
WHL 1,00
EspèceGrenadier de rocheCoryphaenoides rupestris RNG
WHL 1,00
GUT 1,11
GUH 1,92
EspèceLançonAmmodytes spp. SAN
WHL 1,00
EspèceDorade rosePagellus bogaraveo SBR
WHL 1,00
GUT 1,11
EspèceSquale-savate rudeDeania histricosa SDH
WHL 1,00
EspèceSquale-savate lutinDeania profundorum SDU
WHL 1,00
EspècePoisson-glace de GéorgiePseudochaenichthys georgianus SGI
WHL 1,00
EspèceSole communeSolea solea SOL
WHL 1,00
EspèceSpratSprattus sprattus SPR
WHL 1,00
EspèceEncornet rouge nordiqueIllex illecebrosus SQI
WHL 1,00
EspèceEncornetMartialia hyadesi SQS
WHL 1,00
EspèceRaieRajidae SRX
WHL 1,00
GUT 1,13
WNG 2,09
EspèceEspadonXiphias gladius SWO
WHL 1,00
GUT 1,12
GUH 1,31
HEA 1,33
GHT 1,33
EspèceLégine antarctiqueDissostichus eleginoides TOP
WHL 1,00
EspèceTurbotPsetta maxima TUR
WHL 1,00
GUT 1,09
EspèceBrosmeBrosme brosme USK
WHL 1,00
EspèceMerlan bleuMicromesistius poutassou WHB
WHL 1,00
GUT 1,15
FIS 2,65
SUR 2,97
EspèceMerlanMerlangius merlangus WHG
WHL 1,00
GUT 1,18
EspèceMakaire blanc de l'AtlantiqueTetrapturus albidus WHM
WHL 1,00
EspècePlie griseGlyptocephalus cynoglossus WIT
WHL 1,00
EspèceLimande à queue jauneLimanda ferruginea YEL
WHL 1,00