Commission Regulation (EC) No 322/2009 of 20 April 2009 concerning the permanent authorisations of certain additives in feedingstuffs (Text with EEA relevance )
Modified by
  • Règlement d’exécution (UE) no 290/2014 de la Commissiondu 21 mars 2014concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase et d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase produits par Talaromyces versatilis sp. nov. IMI CC 378536 en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement et modifiant les règlements (CE) no 1259/2004, (CE) no 943/2005, (CE) no 1206/2005 et (CE) no 322/2009 (titulaire de l’autorisation: Adisseo France SAS)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32014R0290, 22 mars 2014
  • Règlement d'exécution (UE) 2015/1043 de la Commissiondu 30 juin 2015concernant l'autorisation de la préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma citrinoviride Bisset (IM SD135) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des dindes d'engraissement, des poules pondeuses, des porcelets sevrés, des porcs d'engraissement et des espèces mineures de volailles destinées à l'engraissement et à la ponte, et modifiant les règlements (CE) no 2148/2004, (CE) no 828/2007 et (CE) no 322/2009 (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32015R1043, 1 juillet 2015
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/211 de la Commissiondu 7 février 2017concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Bacillus subtilis (LMG-S 15136) en tant qu'additif pour l'alimentation des volailles, des porcelets sevrés et des porcs à l'engrais, modifiant les règlements (CE) no 1259/2004, (CE) no 1206/2005 et (CE) no 322/2009, et abrogeant le règlement (CE) no 516/2007 (titulaire de l'autorisation: Beldem, une division de Puratos NV)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R0211, 8 février 2017
Règlement (CE) no 322/2009 de la Commissiondu 20 avril 2009concernant l’autorisation permanente de certains additifs dans l’alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation appartenant au groupe des "enzymes" qui figure à l’annexe I est autorisée sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2La préparation appartenant au groupe des "enzymes" qui figure à l’annexe II est autorisée sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 3La préparation appartenant au groupe des "enzymes" qui figure à l’annexe III est autorisée sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 4Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I
1 IU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesuré en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 4,5 et à 30 °C."Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Unités d’activité/kg d’aliment complet
"E 1606Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Bacillus subtilis (LMG S-15136) ayant une activité minimale de:solide et liquide:100 IU/g ou mlPoules pondeuses—10 IU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 10 IU.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en arabinoxylanes, contenant par exemple au minimum 40 % de blé ou d’orge.Sans limitation dans le temps
----------------------
1 IU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesuré en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 4,5 et à 30 °C."ANNEXE II
1 EPU est la quantité d’enzyme qui libère 0,0083 micromole de sucres réducteurs (mesuré en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d’avoine, à pH 4,7 et à 30 °C."Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Unités d’activité/kg d’aliment complet
"E 1617Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) ayant une activité minimale de:solide: 6000 EPU/gliquide: 6000 EPU/mlPoules pondeuses—1050 EPU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 1050-1500 EPU.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabino-xylanes), contenant par exemple plus de 40 % de blé ou de maïs.Sans limitation dans le temps
Porcelets (sevrés)—1500 EPU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 1500-3000 EPU.3.Utilisation dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabino-xylanes), contenant par exemple plus de 40 % de blé.4.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environ.Sans limitation dans le temps
----------------------
1 EPU est la quantité d’enzyme qui libère 0,0083 micromole de sucres réducteurs (mesuré en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d’avoine, à pH 4,7 et à 30 °C."ANNEXE III
1 U est la quantité d’enzyme qui libère 5,55 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de bêta-glucanes d’orge, à pH 5,0 et à 50 °C.1 U est la quantité d’enzyme qui libère 4,00 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 5,5 et à 50 °C."Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Unités d’activité/kg d’aliment complet
"E 1604Endo-1,3(4)-bêta-glucanaseEC 3.2.1.6Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d’endo-1,4-bêta-xylanase produits par Penicillium funiculosum (IMI SD101) ayant une activité minimale de:poudre:endo-1,3(4)-bêta-glucanase:2000 U/gendo-1,4-bêta-xylanase:1400 U/gliquide:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 500 U/mlendo-1,4-bêta-xylanase: 350 U/mlCanards d’engraissement—Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 UEndo-1,4-bêta-xylanase: 70 U—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d’aliment complet:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 Uendo-1,4-bêta-xylanase: 70 U.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabino-xylanes), contenant par exemple plus de 50 % d’orge ou de 60 % de blé.Sans limitation dans le temps
Porcelets (sevrés)—Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 UEndo-1,4-bêta-xylanase: 70 U—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d’aliment complet:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 Uendo-1,4-bêta-xylanase: 70 U.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabino-xylanes), contenant par exemple plus de 30 % d’orge ou de 20 % de blé.4.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environ.Sans limitation dans le temps
----------------------
1 U est la quantité d’enzyme qui libère 5,55 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de bêta-glucanes d’orge, à pH 5,0 et à 50 °C.1 U est la quantité d’enzyme qui libère 4,00 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 5,5 et à 50 °C."
Article premierLa préparation appartenant au groupe des "enzymes" qui figure à l’annexe I est autorisée sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2La préparation appartenant au groupe des "enzymes" qui figure à l’annexe II est autorisée sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 3La préparation appartenant au groupe des "enzymes" qui figure à l’annexe III est autorisée sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 4Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I
1 IU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesuré en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 4,5 et à 30 °C."Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Unités d’activité/kg d’aliment complet
"E 1606Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Bacillus subtilis (LMG S-15136) ayant une activité minimale de:solide et liquide:100 IU/g ou mlPoules pondeuses—10 IU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 10 IU.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en arabinoxylanes, contenant par exemple au minimum 40 % de blé ou d’orge.Sans limitation dans le temps
----------------------
1 IU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesuré en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 4,5 et à 30 °C."ANNEXE II
1 EPU est la quantité d’enzyme qui libère 0,0083 micromole de sucres réducteurs (mesuré en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d’avoine, à pH 4,7 et à 30 °C."Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Unités d’activité/kg d’aliment complet
"E 1617Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) ayant une activité minimale de:solide: 6000 EPU/gliquide: 6000 EPU/mlPoules pondeuses—1050 EPU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 1050-1500 EPU.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabino-xylanes), contenant par exemple plus de 40 % de blé ou de maïs.Sans limitation dans le temps
Porcelets (sevrés)—1500 EPU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 1500-3000 EPU.3.Utilisation dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabino-xylanes), contenant par exemple plus de 40 % de blé.4.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environ.Sans limitation dans le temps
----------------------
1 EPU est la quantité d’enzyme qui libère 0,0083 micromole de sucres réducteurs (mesuré en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d’avoine, à pH 4,7 et à 30 °C."ANNEXE III
1 U est la quantité d’enzyme qui libère 5,55 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de bêta-glucanes d’orge, à pH 5,0 et à 50 °C.1 U est la quantité d’enzyme qui libère 4,00 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 5,5 et à 50 °C."Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Unités d’activité/kg d’aliment complet
"E 1604Endo-1,3(4)-bêta-glucanaseEC 3.2.1.6Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d’endo-1,4-bêta-xylanase produits par Penicillium funiculosum (IMI SD101) ayant une activité minimale de:poudre:endo-1,3(4)-bêta-glucanase:2000 U/gendo-1,4-bêta-xylanase:1400 U/gliquide:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 500 U/mlendo-1,4-bêta-xylanase: 350 U/mlCanards d’engraissement—Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 UEndo-1,4-bêta-xylanase: 70 U—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d’aliment complet:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 Uendo-1,4-bêta-xylanase: 70 U.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabino-xylanes), contenant par exemple plus de 50 % d’orge ou de 60 % de blé.Sans limitation dans le temps
Porcelets (sevrés)—Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 UEndo-1,4-bêta-xylanase: 70 U—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d’aliment complet:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 Uendo-1,4-bêta-xylanase: 70 U.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabino-xylanes), contenant par exemple plus de 30 % d’orge ou de 20 % de blé.4.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environ.Sans limitation dans le temps
----------------------
1 U est la quantité d’enzyme qui libère 5,55 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de bêta-glucanes d’orge, à pH 5,0 et à 50 °C.1 U est la quantité d’enzyme qui libère 4,00 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 5,5 et à 50 °C."