Commission Regulation (EC) No 36/2009 of 11 July 2008 establishing for 2008 the Prodcom list of industrial products provided for by Council Regulation (EEC) No 3924/91 (Text with EEA relevance)
Règlement (CE) de la Commission no 36/2009du 11 juillet 2008établissant pour 2008 la liste Prodcom des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d'une enquête communautaire sur la production industrielleJO L 374 du 31.12.1991, p. 1., et notamment son article 2, paragraphe 6,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CEE) no 3924/91 invite les États membres à procéder à une enquête communautaire portant sur la production industrielle.(2)L'enquête sur la production industrielle est basée sur une liste de produits permettant d'identifier la production industrielle à recenser.(3)Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA.(4)La liste de produits requise par le règlement (CEE) no 3924/91 et dénommée "liste Prodcom" est commune à l'ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres.(5)La liste Prodcom doit être mise à jour et il est donc nécessaire d'établir cette liste pour 2008.(6)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du programme statistique, institué par la décision 89/382/CEE, Euratom du ConseilJO L 181 du 28.6.1989, p. 47.,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierLa liste Prodcom pour 2008 figure à l'annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il est applicable à partir du 1er janvier 2008.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 11 juillet 2008.Par la CommissionJoaquín AlmuniaMembre de la CommissionANNEXE
@ = unité différente de celle de la NC.NACE 07.10: Extraction de minerais de ferNACE 07.29: Extraction d'autres minerais de métaux non ferreuxNACE 08.11: Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoiseNACE 08.12: Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolinNACE 08.91: Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minérauxNACE 08.93: Production de selNACE 08.99: Autres activités extractives n.c.a.NACE 10.11: Transformation et conservation de la viande de boucherieNACE 10.12: Transformation et conservation de la viande de volailleNACE 10.13: Préparation de produits à base de viandeNACE 10.20: Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusquesNACE 10.31: Transformation et conservation de pommes de terreNACE 10.32: Préparation de jus de fruits et légumesNACE 10.39: Autre transformation et conservation de fruits et légumesNACE 10.41: Fabrication d'huiles et graissesNACE 10.42: Fabrication de margarine et graisses comestibles similairesNACE 10.51: Exploitation de laiteries et fabrication de fromageNACE 10.52: Fabrication de glaces et sorbetsNACE 10.61: Travail des grainsNACE 10.62: Fabrication de produits amylacésNACE 10.71: Fabrication de pain et de pâtisserie fraîcheNACE 10.72: Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservationNACE 10.73: Fabrication de pâtes alimentairesNACE 10.81: Fabrication de sucreNACE 10.82: Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserieNACE 10.83: Transformation du thé et du caféNACE 10.84: Fabrication de condiments et assaisonnementsNACE 10.85: Fabrication de plats préparésNACE 10.86: Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiquesNACE 10.89: Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.NACE 10.91: Fabrication d'aliments pour animaux de fermeNACE 10.92: Fabrication d'aliments pour animaux de compagnieNACE 11.01: Production de boissons alcooliques distilléesNACE 11.02: Production de vin (de raisin)NACE 11.03: Fabrication de cidre et de vins de fruitsNACE 11.04: Production d'autres boissons fermentées non distilléesNACE 11.05: Fabrication de bièreNACE 11.06: Fabrication de maltNACE 11.07: Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantesNACE 12.00: Fabrication de produits à base de tabacNACE 13.10: Préparation de fibres textiles et filatureNACE 13.20: TissageNACE 13.30: Ennoblissement textileNACE 13.91: Fabrication d'étoffes à maillesNACE 13.92: Fabrication d'articles textiles, sauf habillementNACE 13.93: Fabrication de tapis et moquettesNACE 13.94: Fabrication de ficelles, cordes et filetsNACE 13.95: Fabrication de non-tissés, sauf habillementNACE 13.96: Fabrication d'autres textiles techniques et industrielsNACE 13.99: Fabrication d'autres textiles n.c.a.NACE 14.11: Fabrication de vêtements en cuirNACE 14.12: Fabrication de vêtements de travailNACE 14.13: Fabrication de vêtements de dessusNACE 14.14: Fabrication de vêtements de dessousNACE 14.19: Fabrication d'autres vêtements et accessoiresNACE 14.20: Fabrication d'articles en fourrureNACE 14.31: Fabrication d'articles chaussants à maillesNACE 14.39: Fabrication d'autres articles à maillesNACE 15.11: Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourruresNACE 15.12: Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerieNACE 15.20: Fabrication de chaussuresNACE 16.10: Sciage et rabotage du boisNACE 16.21: Fabrication de placage et de panneaux de boisNACE 16.22: Fabrication de parquets assemblésNACE 16.23: Fabrication de charpentes et d'autres menuiseriesNACE 16.24: Fabrication d'emballages en boisNACE 16.29: Fabrication d'objets divers en bois; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterieNACE 17.11: Fabrication de pâte à papierNACE 17.12: Fabrication de papier et de cartonNACE 17.21: Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en cartonNACE 17.22: Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestiqueNACE 17.23: Fabrication d'articles de papeterieNACE 17.24: Fabrication de papiers peintsNACE 17.29: Fabrication d'autres articles en papier ou en cartonNACE 18.11: Imprimerie de journauxNACE 18.12: Autre imprimerie (labeur)NACE 18.13: Activités de pré-presseNACE 18.14: Reliure et activités connexesNACE 18.20: Reproduction d'enregistrementsNACE 19.10: CokéfactionNACE 20.11: Fabrication de gaz industrielsNACE 20.12: Fabrication de colorants et de pigmentsNACE 20.13: Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de baseNACE 20.14: Fabrication d'autres produits chimiques organiques de baseNACE 20.15: Fabrication de produits azotés et d'engraisNACE 20.16: Fabrication de matières plastiques de baseNACE 20.17: Fabrication de caoutchouc synthétiqueNACE 20.20: Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiquesNACE 20.30: Fabrication de peintures, vernis, encres et masticsNACE 20.41: Fabrication de savons, détergents et produits d'entretienNACE 20.42: Fabrication de parfums et de produits pour la toiletteNACE 20.51: Fabrication de produits explosifsNACE 20.52: Fabrication de collesNACE 20.53: Fabrication d'huiles essentiellesNACE 20.59: Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.NACE 20.60: Fabrication de fibres artificielles ou synthétiquesNACE 21.10: Fabrication de produits pharmaceutiques de baseNACE 21.20: Fabrication de préparations pharmaceutiquesNACE 22.11: Fabrication et rechapage de pneumatiquesNACE 22.19: Fabrication d'autres articles en caoutchoucNACE 22.21: Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiquesNACE 22.22: Fabrication d'emballages en matières plastiquesNACE 22.23: Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la constructionNACE 22.29: Fabrication d'autres articles en matières plastiquesNACE 23.11: Fabrication de verre platNACE 23.12: Façonnage et transformation du verre platNACE 23.13: Fabrication de verre creuxNACE 23.14: Fabrication de fibres de verreNACE 23.19: Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre techniqueNACE 23.20: Fabrication de produits réfractairesNACE 23.31: Fabrication de carreaux en céramiqueNACE 23.32: Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuiteNACE 23.41: Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornementalNACE 23.42: Fabrication d'appareils sanitaires en céramiqueNACE 23.43: Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramiqueNACE 23.44: Fabrication d'autres produits céramiques à usage techniqueNACE 23.49: Fabrication d'autres produits céramiquesNACE 23.51: Fabrication de cimentNACE 23.52: Fabrication de chaux et plâtreNACE 23.61: Fabrication d'éléments en béton pour la constructionNACE 23.62: Fabrication d'éléments en plâtre pour la constructionNACE 23.63: Fabrication de béton prêt à l'emploiNACE 23.64: Fabrication de mortiers et bétons secsNACE 23.65: Fabrication d'ouvrages en fibre-cimentNACE 23.69: Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtreNACE 23.70: Taille, façonnage et finissage de pierresNACE 23.91: Fabrication de produits abrasifsNACE 23.99: Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.NACE 24.10: SidérurgieNACE 24.20: Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acierNACE 24.31: Étirage à froid de barresNACE 24.32: Laminage à froid de feuillardsNACE 24.33: Profilage à froid par formage ou pliageNACE 24.34: Tréfilage à froidNACE 24.41: Production de métaux précieuxNACE 24.42: Métallurgie de l'aluminiumNACE 24.43: Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étainNACE 24.44: Métallurgie du cuivreNACE 24.45: Métallurgie des autres métaux non ferreuxNACE 24.51: Fonderie de fonteNACE 24.52: Fonderie d'acierNACE 24.53: Fonderie de métaux légersNACE 24.54: Fonderie d'autres métaux non ferreuxNACE 25.11: Fabrication de structures métalliques et de parties de structuresNACE 25.12: Fabrication de portes et fenêtres en métalNACE 25.21: Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage centralNACE 25.29: Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliquesNACE 25.30: Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage centralNACE 25.40: Fabrication d'armes et de munitionsNACE 25.50: Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudresNACE 25.61: Traitement et revêtement des métauxNACE 25.62: UsinageNACE 25.71: Fabrication de coutellerieNACE 25.72: Fabrication de serrures et de ferruresNACE 25.73: Fabrication d'outillageNACE 25.91: Fabrication de fûts et emballages métalliques similairesNACE 25.92: Fabrication d'emballages métalliques légersNACE 25.93: Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressortsNACE 25.94: Fabrication de vis et de boulonsNACE 25.99: Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.NACE 26.11: Fabrication de composants électroniquesNACE 26.12: Fabrication de cartes électroniques assembléesNACE 26.20: Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériquesNACE 26.30: Fabrication d'équipements de communicationNACE 26.40: Fabrication de produits électroniques grand publicNACE 26.51: Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigationNACE 26.52: HorlogerieNACE 26.60: Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiquesNACE 26.70: Fabrication de matériels optique et photographiqueNACE 26.80: Fabrication de supports magnétiques et optiquesNACE 27.11: Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriquesNACE 27.12: Fabrication de matériel de distribution et de commande électriqueNACE 27.20: Fabrication de piles et d'accumulateurs électriquesNACE 27.31: Fabrication de câbles de fibres optiquesNACE 27.32: Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriquesNACE 27.33: Fabrication de matériel d'installation électriqueNACE 27.40: Fabrication d'appareils d'éclairage électriqueNACE 27.51: Fabrication d'appareils électroménagersNACE 27.52: Fabrication d'appareils ménagers non électriquesNACE 27.90: Fabrication d'autres matériels électriquesNACE 28.11: Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhiculesNACE 28.12: Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiquesNACE 28.13: Fabrication d'autres pompes et compresseursNACE 28.14: Fabrication d'autres articles de robinetterieNACE 28.15: Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmissionNACE 28.21: Fabrication de fours et brûleursNACE 28.22: Fabrication de matériel de levage et de manutentionNACE 28.23: Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)NACE 28.24: Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporéNACE 28.25: Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industrielsNACE 28.29: Fabrication de machines diverses d'usage généralNACE 28.30: Fabrication de machines agricoles et forestièresNACE 28.41: Fabrication de machines de formage des métauxNACE 28.49: Fabrication d'autres machines-outilsNACE 28.91: Fabrication de machines pour la métallurgieNACE 28.92: Fabrication de machines pour l'extraction ou la constructionNACE 28.93: Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaireNACE 28.94: Fabrication de machines pour les industries textilesNACE 28.95: Fabrication de machines pour les industries du papier et du cartonNACE 28.96: Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiquesNACE 28.99: Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.NACE 29.10: Construction de véhicules automobilesNACE 29.20: Fabrication de carrosseries et remorquesNACE 29.31: Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobilesNACE 29.32: Fabrication d'autres équipements automobilesNACE 30.11: Construction de navires et de structures flottantesNACE 30.12: Construction de bateaux de plaisanceNACE 30.20: Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulantNACE 30.30: Construction aéronautique et spatialeNACE 30.91: Fabrication de motocyclesNACE 30.92: Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalidesNACE 30.99: Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.NACE 31.00: Sièges et leurs parties; parties de meublesNACE 31.01: Fabrication de meubles de bureau et de magasinNACE 31.02: Fabrication de meubles de cuisineNACE 31.03: Fabrication de matelasNACE 31.09: Fabrication d'autres meublesNACE 32.11: Frappe de monnaieNACE 32.12: Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterieNACE 32.13: Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similairesNACE 32.20: Fabrication d'instruments de musiqueNACE 32.30: Fabrication d'articles de sportNACE 32.40: Fabrication de jeux et jouetsNACE 32.50: Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaireNACE 32.91: Fabrication d'articles de brosserieNACE 32.99: Autres activités manufacturières n.c.a.NACE 33.11: Réparation d'ouvrages en métauxNACE 33.12: Réparation de machines et équipements mécaniquesNACE 33.13: Réparation de matériels électroniques et optiquesNACE 33.14: Réparation d'équipements électriquesNACE 33.15: Réparation et maintenance navaleNACE 33.16: Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiauxNACE 33.17: Réparation et maintenance d'autres équipements de transportNACE 33.19: Réparation d'autres équipementsNACE 33.20: Installation de machines et d'équipements industrielsNACE 99.t: Codes TNACE 99.z: Codes Z
PRODCOMDescriptionRéférence à la nomenclature du commerce extérieur de 2008(SH/NC)VolumeUnité physiquePRéférence aux notes
07.10.10.00Minerais de fer et leurs concentrés (à l'exclusion des pyrites de fer grillées)2601.1kgS
07.29.11.00Minerais de cuivre et leurs concentrés2603kgS
07.29.12.00Minerais de nickel et leurs concentrés2604kgS
07.29.13.00Minerais d'aluminium et leurs concentrés2606kgS
07.29.14.00Minerais de métaux précieux et leurs concentrés2616kgS
07.29.15.00Minerais d'étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés2607 + 2608 + 2609kgS
07.29.19.00Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés2602 + 2605 + 2610 + 2611 + 2613 + 2614 + 2615 + 2617kgS
08.11.11.33Marbres, travertins, bruts ou dégrossis2515.11kgT
08.11.11.36Marbres, travertins, débités en blocs2515.12kgT
08.11.11.50Pierres calcaires de taille ou de construction, albâtre2515.20kgT
08.11.12.33Granit bruts ou dégrossis2516.11kgT
08.11.12.36Granit simplement débité en blocs2516.12kgT
08.11.12.50Grès2516.20kgT
08.11.12.90Pierres de taille ou de construction autres qu'en granit ou en grès2506.20 + 2516.90kgT
08.11.20.30Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)2520.10kgT
08.11.20.50Pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de tailles calcaires)2521kgT
08.11.30.10Craie2509kgT
08.11.30.30Dolomie non calcinée (à l'exclusion des granulats de dolomie broyée)2518.10kgT
08.11.40.00Ardoise en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires2514kgT
08.12.11.50Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)2505.10kgS
08.12.11.90Sables pour la construction (à l'exclusion des sables métallifères du SH 26)2505.90kgS
08.12.12.10Graviers, cailloux, silex et galets2517.10.10kgS
08.12.12.30Pierres concassées utilisées comme granulats pour la construction, pour l'empierrement de routes et voies ferrées et pour d'autres usages en construction2517.10 (.20 +.80)kgS
08.12.12.50Granulés, éclats et poudres de marbre2517.41kgS
08.12.12.90Granulés, éclats et poudres de pierres (à l'exclusion du marbre)2517.49kgS
08.12.13.00Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer2517.20kgS
08.12.21.40Kaolin2507.00.20kgT
08.12.21.60Argiles kaoliniques ("ball clays") et argiles plastiques2507.00.80kgT
08.12.22.10Bentonite2508.10kgT
08.12.22.30Argiles réfractaires2508.30kgT
08.12.22.50Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l'exclusion des argiles expansées du SH 68.06); andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamotte (argile réfractaire calcinée)2508 [.40 +.50 +.60 +.70]kgT
08.91.11.00Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées2510kgT
08.91.12.00Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné (y compris le soufre récupéré)2502 + 2503.00.10kgT
08.91.19.00Autres minéraux chimiques2511 + 2528 + 2529.2 + 2530[.20 +.90]kgT
08.93.10.00Sel (y compris le sel dénaturé, mais à l'exclusion du sel propre à l'alimentation humaine) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité2501.00 (.31 +.51 +.99)kgT
08.99.10.00Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques2714.90kgT
08.99.21.00Pierres gemmes7102 [.10 +.31] + 7103.10c/k @T
08.99.22.00Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels2513 + 7102.21kgT
08.99.29.00Minéraux n.c.a.2504 + 2506.10 + 2512 + 2519 + 2524 + 2525 + 2526 + 2529 [.10 +.30] + 2530.10 + 2621.90kgT
10.11.11.40Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers0201 [.10 +.20(.20 +.30 +.50)]kgS
10.11.11.90Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en morceaux0201 [.20.90 +.30]kgS
10.11.12.30Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses0203.11kgS
10.11.12.50Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés0203.12kgS
10.11.12.90Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées0203.19kgS
10.11.13.00Viandes ovines ou d'agneau, fraîches ou réfrigérées0204 [.10 +.2]kgS
10.11.14.00Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée0204.50 (.1 +.3)kgS
10.11.15.00Viande de cheval, fraîche ou réfrigérée0205.00.20kgS
10.11.20.00Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés0206 (.10 +.30 +.80)kgS
10.11.31.00Viandes bovines congelées0202kgS
10.11.32.30Viandes porcines, congelées, en carcasses ou demi-carcasses0203.21kgS
10.11.32.50Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés0203.22kgS
10.11.32.90Autres viandes porcines, congelées0203.29kgS
10.11.33.00Viandes ovines ou d'agneau, congelées0204 [.30 +.4]kgS
10.11.34.00Viande de caprins, congelée ou surgelée0204.50 (.5 +.7)kgS
10.11.35.00Viande de cheval, congelée ou surgelée0205.00.80kgS
10.11.39.10Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés0206 (.2 +.4 +.90)kgS
10.11.39.30Viandes et abats comestibles de lapins, gibier et autres animaux0208 [.10 +.30 +.40 +.50 +.90]kgS
10.11.41.00Laines en suint, ni cardées ni peignées (non de tonte)5101.19kgS
10.11.42.00Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers4101 [.20 +.50]p/stS
10.11.43.00Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés (autres qu'entiers)4101.90kgS
10.11.44.00Peaux d'ovins brutes4102p/stS
10.11.45.00Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes4103.90.10p/stS
10.11.50.40Lard, graisses de porcs non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés...0209.00 (.1 +.30)kgS
10.11.50.60Saindoux et autres graisses de porc, fondues1501.00.1kgS
10.11.50.70Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues1502kgS
10.11.60.30Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (à l'exclusion des poissons), entiers ou en morceaux0504kgS
10.11.60.90Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine0502 + 0506 + 0507 + 0510 + 0511.99 (.10 +.85)kgS
10.12.10.10Coqs et poules non découpés, frais ou réfrigérés0207.11kgS
10.12.10.20Dindons et dindes non découpés, frais ou réfrigérés0207.24kgS
10.12.10.30Canards, oies, pintades non découpés, frais ou réfrigérés0207.32kgS
10.12.10.40Foies gras d'oies ou de canards, frais ou réfrigérés0207.34kgS
10.12.10.50Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés0207.13 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70)kgS
10.12.10.60Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés0207.26 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70 +.80)kgS
10.12.10.70Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais ou réfrigérés0207.35 (.1 +.2 +.31 +.41 +.5 +.6 +.7)kgS
10.12.20.13Coqs et poules, non découpés, congelés0207.12kgS
10.12.20.15Dindons et dindes, non découpés, congelés0207.25kgS
10.12.20.17Canards, oies, pintades, non découpés, congelés0207.33kgS
10.12.20.53Morceaux de coqs ou poules, congelés0207.14 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70)kgS
10.12.20.55Morceaux de dindons ou dindes, congelés0207.27 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70 +.80)kgS
10.12.20.57Morceaux de canards, oies, pintades, congelés0207.36 (.1 +.2 +.31 +.41 +.5 +.6 +.7)kgS
10.12.20.80Foies de volailles, congelés0207 [.14.91 +.27.91 +.36.8]kgS
10.12.30.00Graisses de volailles0209.00.90 + 1501.00.90kgS
10.12.40.20Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés0207 [.13.9 +.26.9 +.35.9]kgS
10.12.40.50Abats de volailles congelés, autres que les foies0207 [.14.99 +.27.99 +.36.90]kgS
10.12.50.00Peaux et parties d'oiseaux avec plumes ou duvet (à l'exclusion des articles du SH 05.05), tuyaux et tiges de plumes, travaillés6701kgS
10.13.11.20Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux non désossés, séchés, salés ou fumés0210.11kgS
10.13.11.50Poitrines de porc et leurs morceaux, séchés, salés ou fumés0210.12kgS
10.13.11.80Autres viandes de porc comestibles, séchées, salées ou fumées0210.19kgS
10.13.12.00Viandes bovines, séchées, salées ou fumées0210.20kgS
10.13.13.00Autres viandes, abats comestibles (poudres et farines incl.), séchés, salés ou fumés0210.9kgS
10.13.14.30 zSaucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des plats préparés)1601.00.10akgS
10.13.14.60 zSaucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)1601.00.9akgS
10.13.15.05 zPréparations et conserves de foie d'oie ou de canard (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)1602.20.10akgS
10.13.15.15 zPréparations et conserves de foies d'autres animaux (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)1602.20.90akgS
10.13.15.25 zPréparations et conserves de dinde (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)1602.31akgS
10.13.15.35 zPréparations et conserves d'autres volailles (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)1602 [.32 +.39]akgS
10.13.15.45 zPréparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)1602.41akgS
10.13.15.55 zPréparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)1602.42akgS
10.13.15.65 zPréparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602.49.50akgS
10.13.15.75 zAutres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602.49 (.1 +.30 +.90)akgS
10.13.15.85 zPréparations et conserves de viandes de l'espèce bovine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602.50akgS
10.13.15.95 zAutres préparations et conserves d'autres animaux, préparations de sang et d'abats (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602.90akgS
10.13.16.00Farines, poudres, agglomérés en pellets de viandes, d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons2301.10kgS
10.13.91.00Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viandeI
10.20.11.00Filets et autre chair de poissons, frais ou réfrigérés0304.1kgS
10.20.12.00Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés0302.70kgS
10.20.13.30Poissons de mer congelés0303 - 0303 [.79.1 +.80]kgS
10.20.13.60Poissons d'eau douce congelés0303.79.1kgS
10.20.14.00Filets de poissons, congelés0304.2kgS
10.20.15.00Autre chair de poissons congelée0304.9kgS
10.20.16.00Foies, œufs et laitances de poissons congelés0303.80kgS
10.20.21.00Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés0305.30kgS
10.20.22.00Farine de poisson, foies, œufs, laitances (séchés, salés ou fumés), propres à l'alimentation humaine0305 [.10 +.20]kgS
10.20.23.00Poissons séchés ou salés0305 [.5 +.6]kgS
10.20.24.20Saumons du Pacifique, Atlantique, Danube, fumés (y compris les filets)0305.41kgS
10.20.24.50Harengs fumés (y compris les filets)0305.42kgS
10.20.24.80Autres poissons fumés (à l'exclusion des saumons et des harengs), y compris les filets0305.49kgS
10.20.25.10 zPréparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604.11akgS
10.20.25.20 zPréparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604.12akgS
10.20.25.30 zPréparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604.13akgS
10.20.25.40 zPréparations et conserves de thons, de listaos et de bonites "Sarda spp. ", entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604.14akgS
10.20.25.50 zPréparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604.15akgS
10.20.25.60 zPréparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604.16akgS
10.20.25.70 zPréparations de poissons: bâtons de poissons (à l'exclusion des plats préparés)1604.19.91akgS
10.20.25.80 zAutres préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604.19 (.10 +.3 +.50 +.92 +.93 +.94 +.95 +.98)akgS
10.20.25.90 zPréparations et conserves de poissons (à l'exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)1604.20akgS
10.20.26.30Caviar1604.30.10kgS
10.20.26.60Succédanés de caviar1604.30.90kgS
10.20.31.00Crustacés, congelés0306.1kgS
10.20.32.00Mollusques (Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure0307 [.29 +.39 +.49 +.59]kgS
10.20.33.00Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés (pellets) d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure0307.99kgS
10.20.34.00 zCrustacés, mollusques, etc., préparés ou conservés (à l'exclusion des plats préparés)1605akgS
10.20.41.00Farines, poudres, agglomérés en pellets de poissons, crustacés, mollusques, impropres à l'alimentation humaine2301.20kgS
10.20.42.00Autres produits de poissons, crustacés, mollusques; déchets de poissons; impropres à l'alimentation humaine0511.91kgS
10.31.11.10Pommes de terre congelées0710.10kgS
10.31.11.30Pommes de terre préparées, congelées, sans vinaigre ni acide acétique2004.10kgS
10.31.12.00Pommes de terre séchées0712.90.05kgS
10.31.13.00Farine, semoule et flocons de pommes de terre1105kgS
10.31.14.30Pommes de terre conservées, non congelées, sous forme farine, semoule ou flocons2005.20.10kgS
10.31.14.60Autres préparations de pommes de terre, non congelées2005.20 (.20 +.80)kgS
10.32.11.00Jus de tomate, non fermenté, sans addition d'alcool2009.50l @S
10.32.12.10Jus d'orange congelé, non fermenté, sans addition d'alcool2009.11.9kgS
10.32.12.20Autres jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, non congelés2009 [.12 +.19.9]l @S
10.32.12.30Jus d'orange n.c.a.2009 [.11.1 +.19.1]l @S
10.32.13.00Jus de pamplemousse2009.2l @S
10.32.14.00Jus d'ananas2009.4l @S
10.32.15.00Jus de raisin (y compris le moût)2009.6l @S
10.32.16.00Jus de pommes2009.7l @S
10.32.17.00Mélanges de jus2009.90l @S
10.32.19.10Jus de tout autre agrume, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool2009 [.31 +.39 (.3 +.5 +.9)]l @S
10.32.19.20Autres jus de fruits ou légumes, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool2009.80 (.50 +.6 +.7 +.8 +.9)l @S
10.32.19.30Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.2009 [.39.1 +.80 (.1 +.3)l @S
10.39.11.00Légumes congelés0710 [.2 +.30 +.40 +.80 +.90]kgS
10.39.12.00Légumes conservés provisoirement impropres à l'alimentation en l'état0711kgS
10.39.13.30Oignons, secs0712.20kgS
10.39.13.50Champignons et truffes, secs0712.3kgS
10.39.13.90Autres légumes secs (à l'exclusion des pommes de terre)0712.90 (.1 +.30 +.50 +.90)kgS
10.39.15.00 zHaricots, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)2005.5akgS
10.39.16.00 zPois non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)2005.40akgS
10.39.17.10 zTomates conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)2002.10akgS
10.39.17.21Coulis et purées de tomates2002.90.1kgS
10.39.17.25Concentré de tomates2002.90 (.3 +.9)kgS
10.39.17.30 zChampignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)2003akgS
10.39.17.40 zAutres légumes et mélanges de légumes, congelés sans vinaigre ni acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)2004.90akgS
10.39.17.50 zChoucroute au naturel, non congelée (à l'exclusion des plats préparés)2005.99.60akgS
10.39.17.60 zAsperges, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)2005.60akgS
10.39.17.70 zOlives, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)2005.70akgS
10.39.17.80 zMaïs doux, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)2005.80akgS
10.39.17.90 zAutres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l'exclusion des plats préparés)2005 [.91 +.99 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.90)]akgS
10.39.18.00Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre2001kgS
10.39.21.00Fruits à coque ou noix, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés0811kgS
10.39.22.30Confitures, marmelades d'agrumes2007.91kgS
10.39.22.90Autres confitures, marmelades2007.99kgS
10.39.23.30Arachides, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées2008.11kgS
10.39.23.90Autres noix, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées (les mélanges incl.)2008.19kgS
10.39.24.10Ecorces d'agrumes ou melons, fraîches, congelées, séchées, salées0814kgS
10.39.24.30Autres fruits, provisoirement conservés, impropres à l'alimentation immédiate0812kgS
10.39.25.10Raisins, séchés0806.20kgS
10.39.25.20Autres fruits, séchés0813kgS
10.39.25.50Autres fruits, autrement préparés ou conservés (à l'exclusion du Müsli)2008 [.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70 +.80 +.9]kgS
10.39.30.00Autres matières et déchets végétaux, pour l'alimentation animale2308kgS
10.39.91.00Façons de préparation de légumes ou de fruits (cuisson, etc.)I
10.41.11.00Stéarine solaire, huile de saindoux, de suif et similaires, non émulsionnées1503kgS
10.41.12.00Graisses et huiles, et fractions, de poissons et mammifères marins1504kgS
10.41.19.00Autres graisses et huiles animales, et fractions, non chimiquement modifiées1506kgS
10.41.21.00Huile de soja brute, même dégommée, non chimiquement modifiée1507.10kgS
10.41.22.00Huile d'arachide brute, non chimiquement modifiée1508.10kgS
10.41.23.10Huile d'olive vierge, non chimiquement modifiée et ses fractions1509.10kgS
10.41.23.30Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)1510.00.10kgS
10.41.24.00Huile de tournesol ou "carthame", brute, non chimiquement modifiée1512.11kgS
10.41.25.00Huile de coton brute, même dépourvue de gossypol, non chimiquement modifiée et ses fractions1512.21kgS
10.41.26.00Huile de navette, colza, moutarde, brutes, non chimiquement modifiées1514 [.11 +.91]kgS
10.41.27.00Huile de palme brute, non chimiquement modifiée1511.10kgS
10.41.28.00Huile de coco ou "coprah", brute, et fractions, non chimiquement modifiée1513.11kgS
10.41.29.00Autres huiles végétales n.c.a., brutes1513.21 + 1515 [.11 +.50.1 + .90(.2 +.40 +.59)]kgS
10.41.30.00Linters de coton1404.20kgS
10.41.41.30Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de soja même broyés ou agglomérés sous forme de pellets2304kgS
10.41.41.50Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de tournesol même broyés ou agglomérés sous forme de pellets2306.30kgS
10.41.41.70Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets2306.4kgS
10.41.41.90Tourteaux et résidus solides autres que ceux de l'extraction de l'huile de soja, tournesol ou colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets2305 + 2306 [.10 +.20 +.50 +.60 +.90]kgS
10.41.42.00Farine de graines ou de fruits oléagineux autre que la farine de moutarde1208kgS
10.41.51.00Huile de soja raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1507.90kgS
10.41.52.00Huile d'arachide raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1508.90kgS
10.41.53.10Huile d'olive raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1509.90kgS
10.41.53.30Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion des huiles brutes, de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)1510.00.90kgS
10.41.54.00Huile de tournesol ou "carthame", et fractions, raffinées, non chimiquement modifiées1512.19kgS
10.41.55.00Huile de coton raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1512.29kgS
10.41.56.00Huile de navette, colza, moutarde et fractions, non chimiquement modifiées1514 [.19 +.99]kgS
10.41.57.00Huile de palme raffinée et fractions, non chimiquement modifiées1511.90kgS
10.41.58.00Huile de coco et fractions, non chimiquement modifiées1513.19kgS
10.41.59.00Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées1513.29 + 1515 [.19 +.30 +.50.9 +.90(.11 +.3 +.51 +.60 +.9)]kgS
10.41.60.30Graisses et huiles animales et fractions hydrogénées, même raffinées1516.10kgS
10.41.60.50Graisses et huiles végétales et fractions hydrogénées, même raffinées1516.20kgS
10.41.71.00Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)1521.10kgS
10.41.72.00Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales1522kgS
10.42.10.30Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide)1517.10kgS
10.42.10.50Autres graisses et huiles alimentaires préparées (margarine liquide)1517.90kgS
10.51.11.33Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401.10.10kgS
10.51.11.37Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401.10.90kgS
10.51.11.42Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401.20 (.11 +.91)kgS
10.51.11.48Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401.20 (.19 +.99)kgS
10.51.12.10Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401.30.11kgS
10.51.12.20Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401.30.19kgS
10.51.12.30Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l0401.30 (.31 +.91)kgS
10.51.12.40Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l0401.30 (.39 +.99)kgS
10.51.21.30Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg0402.10 (.11 +.91)kgS
10.51.21.60Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg0402.10 (.19 +.99)kgS
10.51.22.30Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg0402 [.21 (.11 +.91) +.29 (.11 +.15 +.91)]kgS
10.51.22.60Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg0402 [.21 (.17 +.19 +.99) +.29 (.19 +.99)]kgS
10.51.30.30Beurres à teneur en matière grasse ≤ 85 %0405 [.10 (.11 +.19 +.30 +.50)]kgS
10.51.30.50Autres matières grasses du lait0405 [.10.90 +.90]kgS
10.51.30.70Pâtes à tartiner à base de produits laitiers0405.20kgS
10.51.40.30Fromages frais (de lactoserum incl.) non fermentés et caillebotte0406.10kgS
10.51.40.50Autres fromages (à l'exclusion des fromages fondus), fromages râpés et en poudre, à pâtes persillées0406 [.20 +.40 +.90]kgS
10.51.40.70Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre0406.30kgS
10.51.51.04Lait concentré non sucré0402.91kgS
10.51.51.08Autres laits concentrés0402.99kgS
10.51.52.41Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés0403.10 (.1 +.3 +.5) + 0403.90 (.13 +.19 +.3 +.53 +.59 +.6 +.7)kgS
10.51.52.45Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao0403 [10.9 +.90.9]kgS
10.51.52.63Babeurre en poudre0403.90.11kgS
10.51.52.65Babeurre0403.90.51kgS
10.51.53.00Caséines3501.10kgS
10.51.54.00Lactose et sirop de lactose sans aromatisants ni colorants1702.1kgS
10.51.55.30Lactoserum en poudre, granulés ou sous autre forme solide0404.10 (.02 +.04 +.06 +.1 +.2 +.3)kgS
10.51.55.60Lactoserum liquide ou concentré0404.10 (.48 +.5 +.62 +.7 +.8)kgS
10.51.56.00Autres composants naturels du lait, même sucrés ou édulcorés0404.90kgS
10.52.10.00Glaces de consommation, même contenant du cacao2105l @S
10.61.11.00Riz décortiqué (cargo ou brun)1006.20kgS
10.61.12.30Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé1006.30kgS
10.61.12.50Riz en brisures1006.40kgS
10.61.21.00Farines de froment (blé) ou de méteil1101kgS
10.61.22.00Farine de céréales autres que froment ou méteil1102kgS
10.61.23.00Farines et semoules de légumes ou fruits séchés1106kgS
10.61.24.00Mélanges et pâtes pour boulangerie, pâtisserie, biscuiterie1901.20kgS
10.61.31.33Gruaux et semoules de froment (blé dur)1103.11.10kgS
10.61.31.35Gruaux et semoules de froment (blé tendre) et d'épeautre1103.11.90kgS
10.61.32.30Gruaux et semoules d'autres céréales1103 [.13 +.19]kgS
10.61.32.40Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets1103.20.60kgS
10.61.32.50Agglomérés d'autres céréales, sous forme de pellets1103.20 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.90)kgS
10.61.33.33Grains de céréales, aplatis ou en flocons, mondés, perlés1104 [.12 +.19 +.2]kgS
10.61.33.35Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus1104.30kgS
10.61.33.51Préparations du type muesli1904.20.10kgS
10.61.33.53Autres préparations soufflées ou grillées à base de céréales1904 [.10 +.20.9]kgS
10.61.33.55Céréales (à l'exclusion du maïs) en grains, précuites ou autrement préparées1904 [.30 +.90]kgS
10.61.40.10Sons, remoulages et autres résidus de maïs2302.10kgS
10.61.40.30Sons, remoulages et autres résidus de riz2302.40 (.02 +.08)kgS
10.61.40.50Sons, remoulages et autres résidus de froment (blé)2302.30kgS
10.61.40.90Sons, remoulages et autres résidus d'autres céréales (à l'exclusion du maïs, du riz et du froment) ou légumineuses2302 [.40(.10 +.90) +.50]kgS
10.62.11.11Amidon de blé1108.11kgS
10.62.11.13Amidon de maïs1108.12kgS
10.62.11.15Fécule de pomme de terre1108.13kgS
10.62.11.19Autres amidons et fécules1108 [.14 +.19]kgS
10.62.11.30Inuline1108.20kgS
10.62.11.50Gluten de froment (blé), même à l'état sec1109kgS
10.62.11.70Dextrine et autres amidons et fécules modifiés3505.10kgS
10.62.12.00Tapiocas et succédanés en flocons, grumeaux ou formes similaires1903kgS
10.62.13.10Glucose et sirop de glucose1702 [.30 +.40]kgS
10.62.13.20Fructose, sirop de fructose et isoglucose1702 [.50 +.60 +.90.30]kgS
10.62.13.30Maltodextrine et sirop de maltodextrine1702.90.50kgS
10.62.13.90Autres sucres (y compris le sucre inverti)1702.90 (.10 +.80 +.95)kgS
10.62.14.30Huile de maïs brute, et fractions, non chimiquement modifiées1515.21kgS
10.62.14.60Autres huiles de maïs et fractions, non chimiquement modifiées, raffinées1515.29kgS
10.62.20.00Co-produits d'amidonnerie et co-produits similaires (gluten de maïs incl.)2303.10kgS
10.71.11.00Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage, de fruits1905.90.30kgS
10.71.12.00Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, additionnés d'édulcorants1905.90.60kgS
10.72.11.30Pain croustillant dit "knäckebröt"1905.10kgS
10.72.11.50Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés1905.40kgS
10.72.12.30Pain d'épices1905.20kgS
10.72.12.53Biscuits, gaufres,... entièrement ou partiellement enrobés de chocolat additionné d'édulcorants1905 [.31.1 +.32.1]kgS
10.72.12.55Biscuits additionnés d'édulcorants1905.31 (.30 +.9)kgS
10.72.12.57Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau > 10 %1905.32.05kgS
10.72.12.59Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau < 10 %1905.32.9kgS
10.72.19.10Pain azyme (mazoth)1905.90.10kgS
10.72.19.20Hosties, cachets vides, pains à cacheter et produits similaires1905.90.20kgS
10.72.19.40Biscuits non additionnés d'édulcorants1905.90.45kgS
10.72.19.50Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés1905.90.55kgS
10.72.19.90Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, non additionnés d'édulcorants1905.90.90kgS
10.73.11.30Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies1902.11kgS
10.73.11.50Pâtes alimentaires ne contenant pas d'œufs, non cuites ni farcies1902.19kgS
10.73.12.00Couscous, même préparé1902.40kgS
10.81.11.00Sucres bruts de canne et de betteraves, sans aromatisants ni colorants à l'état solide1701.1kgS
10.81.12.30Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide1701.99.10kgS
10.81.12.90Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide1701.99.90kgS
10.81.13.00Sucres de canne ou de betterave, aromatisés ou colorés; sucre et sirop d'érable1701.91 + 1702.20kgS
10.81.14.30Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne1703.10kgS
10.81.14.50Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (à l'exclusion du sucre de canne)1703.90kgS
10.81.20.00Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres déchets2303.20kgS
10.82.11.00Pâte de cacao1803kgS
10.82.12.00Beurre, graisse et huile de cacao1804kgS
10.82.13.00Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants1805kgS
10.82.14.00Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants1806.10kgS
10.82.21.30Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %1806.20 (.10 +.30 +.50)kgS
10.82.21.50Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, dites "chocolat milk crumb"1806.20.70kgS
10.82.21.70Glaçage au cacao1806.20.80kgS
10.82.21.90Autres préparations en blocs ou emballages > 2 kg (à l'exclusion du glaçage au cacao)1806.20.95kgS
10.82.22.33Tablettes, barres, bâtons de chocolat fourrés1806.31kgS
10.82.22.35Tablettes, barres, bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits1806.32.10kgS
10.82.22.39Autres tablettes, barres ou bâtons non fourrés1806.32.90kgS
10.82.22.43Bonbons au chocolat, contenant de l'alcool1806.90.11kgS
10.82.22.45Autres bonbons au chocolat1806.90.19kgS
10.82.22.53Autres articles en chocolat, fourrés1806.90.31kgS
10.82.22.55Autres articles en chocolat, non fourrés1806.90.39kgS
10.82.22.60Sucreries et leurs succédanés, contenant du cacao1806.90.50kgS
10.82.22.70Pâtes à tartiner contenant du cacao1806.90.60kgS
10.82.22.80Préparations pour boissons contenant du cacao1806.90.70kgS
10.82.22.90Autres préparations contenant du cacao1806.90.90kgS
10.82.23.10Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre1704.10kgS
10.82.23.20Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières1704.90.10kgS
10.82.23.30Préparation dite "chocolat blanc"1704.90.30kgS
10.82.23.53Pâtes et masses (massepain incl.), en emballages, ≥ 1 kg1704.90.51kgS
10.82.23.55Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux1704.90.55kgS
10.82.23.63Dragées et sucreries similaires dragéifiées1704.90.61kgS
10.82.23.65Gommes et autres confiseries à base de gélifiants (pâtes de fruits sous forme de sucrerie incl.)1704.90.65kgS
10.82.23.73Bonbons de sucre cuit, même fourrés1704.90.71kgS
10.82.23.75Caramels, autres1704.90.75kgS
10.82.23.83Sucreries obtenues par compression1704.90.81kgS
10.82.23.90Autres sucreries sans cacao1704.90.99kgS
10.82.24.00Fruits, écorces et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés, cristallisés)2006kgS
10.83.11.30Café non torréfié, décafeiné0901.12kgS
10.83.11.50Café torréfié, non décaféiné0901.21kgS
10.83.11.70Café torréfié, décaféiné0901.22kgS
10.83.12.10Succédanés du café contenant du café0901.90.90kgS
10.83.12.40Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café2101.1kgS
10.83.12.70Chicorée et autres succédanés torréfiés du café (extraits et essences incl.)2101.30kgS
10.83.13.00Thé en emballage ≤ 3 kg0902 [.10 +.30]kgS
10.83.14.00Extraits, essences, concentrés de thé ou maté et préparations à base de thé ou maté2101.20kgS
10.84.11.30Vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre obtenus à partir de vin2209.00.1lS
10.84.11.90Autres vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre2209.00.9lS
10.84.12.10Sauce de soja2103.10kgS
10.84.12.30Tomato-ketchup et autres sauces tomates2103.20kgS
10.84.12.53Farine de moutarde2103.30.10kgS
10.84.12.55Moutarde préparée2103.30.90kgS
10.84.12.70Autres préparations pour sauces, sauces, condiments et assaisonnements2103.90kgS
10.84.30.00Sel propre à l'alimentation humaine2501.00.91kgT
10.85.11.00 zPlats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang1601b + 1602 [.20 +.3 +.4 +.50 +.90]bkgS
10.85.12.00 zPlats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques1604 [.1 +.20]b + 1605bkgS
10.85.13.00 zPlats préparés à base de légumes2002.10b + 2003b + 2004.90b + 2005 [.40 +.5 +.60 +.70 +.80 +.9]bkgS
10.85.14.10Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées1902.20kgS
10.85.14.30Autres pâtes alimentaires (séchées etc.)1902.30kgS
10.85.19.00Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)2106.90.98kgS
10.86.10.10Préparations homogénéisées de viandes, d'abats ou de sang1602.10kgS
10.86.10.30Préparations de légumes, homogénéisées, non congelées, sans vinaigre2005.10kgS
10.86.10.50Préparations homogénéisées de fruits2007.10kgS
10.86.10.60Préparations alimentaires composites homogénéisées2104.20kgS
10.86.10.70Préparations pour enfants, c.v.d.1901.10kgS
10.89.11.00Préparations pour soupes, potages; soupes, potages, bouillons préparés2104.10kgS
10.89.12.30Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquille0408kgS
10.89.12.50Ovalbumine3502.1kgS
10.89.13.34Levures de panification2102.10.3kgS
10.89.13.39Autres levures vivantes2102.10 (.10 +.90)kgS
10.89.13.50Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts2102.20kgS
10.89.13.70Poudres à lever, préparées2102.30kgS
10.89.14.00Extraits, jus de viande, poissons, crustacés, mollusques et invertébrés aquatiques1603kgS
10.89.19.10Caramels1702.90.7kgS
10.89.19.25Extraits de malt1901.90.1kgS
10.89.19.30Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.1901.90.9kgS
10.89.19.35Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants2106 [.10 +.90 (.30 +.5)]kgS
10.89.19.40Préparations dites "fondues" et autres préparations alimentaires n.c.a.2106.90 (.20 +.92)kgS
10.91.10.10 zPrémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme2309.90 (.3 +.4 +.5 +.70 +.95 +.99)akgS
10.91.10.33 zAliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): pour porcins2309.90 (.10aa +.20aa +.3ba +.4ba +.5ba +.70ba +.91aa +.95ba +.99ba)kgS
10.91.10.35 zAliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): bovins2309.90 (.10ab +.20ab +.3bb +.4bb +.5bb +.70bb +.91ab +.95bb +.99bb)kgS
10.91.10.37 zAliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): volailles2309.90 (.10ac +.20ac +.3bc +.4bc +.5bc +.70bc +.91ac +.95bc +.99bc)kgS
10.91.10.39 zAliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): n.c.a.2309.90 (.10ad +.20ad +.3bd +.4bd +.5bd +.70bd +.91ad +.95bd +.99bd)kgS
10.92.10.30Aliments pour chiens et chats, c.v.d.2309.10kgS
10.92.10.60 zAliments pour animaux de compagnie (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.)2309.90 (.10b +.20b +.3c +.4c +.5c +.70c +.91b +.95c +.99c)kgS
11.01.10.20Eaux de vie de vin ou de marc de raisin2208.20l alc 100 %S
11.01.10.30Whiskies2208.30l alc 100 %S
11.01.10.40Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre2208.40l alc 100 %S
11.01.10.50Gin et genièvre2208.50l alc 100 %S
11.01.10.63Vodka2208.60.1l alc 100 %S
11.01.10.65Eaux de vie distillées à partir de fruits ou de grains2208.90 (.33 +.38 +.45 +.48 +.71)l alc 100 %S
11.01.10.70Alcool éthylique pur, non dénaturé, < 80 % en volume2208.90.9l alc 100 %S
11.01.10.80Liqueurs et autres boissons spiritueuses2208 [.60.9 +.70 +.90(.1 +.41 +.5 +.69 +.75 +.77 +.78)]l alc 100 %S
11.02.11.30Champagne2204.10.11lS
11.02.11.93Autres vins mousseux, ≥ 8,5 % alcool2204.10.19lS
11.02.11.95Autres vins mousseux, < 8,5 % alcool2204.10 (.91 +.99)lS
11.02.12.11Vins blancs produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.2204 [.21(.11 +.12 +.13 +.17 +.18 +.19) +.2 +.3 +.81 +.82) +.29(.11 +.12 +.13 +.17 +.18 +.77 +.78)]lS
11.02.12.13Vins blancs produits dans d'autres régions, non v.q.p.r.d.2204 [.21(.79 +.84) +.29(.6 +.83)]lS
11.02.12.15Autres vins avec surpression2204 [.21.10 +.29.10]lS
11.02.12.17Autres vins produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.2204 [.21(.4 +.6 +.71 +.74 +.76 +.77 +.78 +.83) +.29(.4 +.58 +.82)]lS
11.02.12.19Autres vins produits dans d'autres régions, non v.q.p.r.d.2204 [.21(.80 +.85) +.29(.71 +.72 +.75 +.84)]lS
11.02.12.30Porto, madère, sherry, autres vins doux naturels et vins de liqueurs à titre alcoométrique > 15 %2204 [.21(.87 +.88 +.89 +.9) +.29(.87 +.88 +.89 +.9)]lS
11.02.12.50Moûts de raisin2204.30lS
11.03.10.00Autres boissons fermentées (cidre, poire, hydromel, etc.)2206lS
11.04.10.00Vermouths et autres vins de raisins frais, aromatisés2205lS
11.05.10.00Bière de malt2203lS
11.05.20.00Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie2303.30kgS
11.06.10.30Malt non torréfié1107.10kgS
11.06.10.50Malt torréfié1107.20kgS
11.07.11.30Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées ni aromatisées2201.10lS
11.07.11.50Autres eaux minérales et eaux gazéifiées non sucrées ni aromatisées; glace et neige2201.90l @S
11.07.19.30Eaux (eaux minérales et gazéifiées incl.) sucrées ou contenant des édulcorants ou aromatisées2202.10lS
11.07.19.50Autres boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait2202.90.10lS
11.07.19.70Autres boissons non alcoolisées, contenant des matières grasses du lait2202.90.9lS
12.00.11.30Cigares (même à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac2402.10p/st @S
12.00.11.50Cigarettes contenant du tabac2402.20p/st @S
12.00.11.70Cigares, cigarillos, cigarettes, et succédanés du tabac2402.90kgS
12.00.19.30Tabac à fumer2403.10kgS
12.00.19.90Tabacs homogénéisés ou reconstitués, autres2403.9kgS
13.10.10.00Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline1505kgT
13.10.21.00Soie grège (non moulinée)5002kgT
13.10.22.00Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée5101[.2 +.30]kgT
13.10.23.00Blousses de laine ou de poils fins5103.10kgT
13.10.24.00Laine ou poils, cardés ou peignés (y compris la laine peignée en vrac)5105kgT
13.10.25.00Coton, cardé ou peigné5203kgT
13.10.26.00Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés5303.90kgT
13.10.29.00Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées5301[.2 +.30] + 5302.90 + 5305kgT
13.10.31.00Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature5506kgT
13.10.32.00Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature5507kgT
13.10.40.10Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie) n.c.v.d.5004kgT
13.10.40.30Fils de déchets de soie, n.c.v.d.5005kgT
13.10.40.50Fils de soie ou de déchets de soie, c.v.d.; poil de Messine (crin de Florence)5006kgT
13.10.50.10Fils de laine ou de poils fins cardés, n.c.v.d.5106 + 5108.10kgT
13.10.50.30Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, n.c.v.d.5107 + 5108.20kgT
13.10.50.50Fils de laine ou de poils fins, c.v.d.5109kgT
13.10.61.32 zFils de coton non peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)5205 [.1 +.3]a + 5206 [.1 +.3]akgT
13.10.61.33 zFils de coton non peigné, n.c.v.d., pour bonneterie5205 [.1 +.3]b + 5206 [.1 +.3]bkgT
13.10.61.35 zFils de coton non peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)5205 [.1 +.3]c + 5206 [.1 +.3]ckgT
13.10.61.52 zFils de coton peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)5205 [.2 +.4]a + 5206 [.2 +.4]akgT
13.10.61.53 zFils de coton peigné, n.c.v.d., pour bonneterie5205 [.2 +.4]b + 5206 [.2 +.4]bkgT
13.10.61.55 zFils de coton peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)5205 [.2 +.4]c + 5206 [.2 +.4]ckgT
13.10.61.60Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.5207kgT
13.10.62.00Fils à coudre de coton5204kgT
13.10.71.10Fils de lin n.c.v.d.5306 [.10(.10 +.30 +.50) +.20.10]kgT
13.10.71.20Fils de lin, c.v.d.5306 [.10.90 +.20.90]kgT
13.10.72.00Fils de fibres végétales ou libériennes (excepté le lin); fils de papier5307 + 5308kgT
13.10.81.10Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.5402.6kgT
13.10.81.30Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.5403.4kgT
13.10.81.50Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.5406kgT
13.10.82.10Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, n.c.v.d.5509 [.1 +.2 +.3 +.4]kgT
13.10.82.50Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, c.v.d.5511.10kgT
13.10.83.20Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, n.c.v.d.5509.51kgT
13.10.83.33 zFils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, n.c.v.d.5509 [.52 +.61 +.91]akgT
13.10.83.36 zFils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, n.c.v.d.5509 [.52 +.61 +.91]bkgT
13.10.83.40Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, n.c.v.d.5509 [.53 +.62 +.92]kgT
13.10.83.80Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, n.c.v.d., n.c.a.5509 [.59 +.69 +.99]kgT
13.10.83.90Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, c.v.d.5511.20kgT
13.10.84.10Fils de fibres artificielles dicontinues, autres que fils à coudre, n.c.v.d.5510kgT
13.10.84.30Fils de fibres artificielles dicontinues, autres que fils à coudre, c.v.d.5511.30kgT
13.10.85.10Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels5401kgT
13.10.85.50Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues5508kgT
13.20.11.00Tissus de soie ou de déchets de soie5007m2S
13.20.12.30Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés5111m2T
13.20.12.60Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin5112 + 5113m2T
13.20.13.30Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin5309.1m2T
13.20.13.60Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin5309.2m2T
13.20.14.00Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)5310m2T
13.20.19.00Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier5311m2T
13.20.20.14 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements5208 [.1 +.2 +.3 +.5]a + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5]a + 5212.1a - 5208 [.11.10 +.21.10]a - 5212.14am2T
13.20.20.17 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement5208 [.1 +.2 +.3 +.5]b + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5]b + 5212.1b - 5208 [.11.10 +.21.10]b - 5212.14bm2T
13.20.20.19 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (excepté gaze, gaze à pansement)5208 [.1 +.2 +.3 +.5]c + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5]c + 5212.1c - 5208 [.11.10 +.21.10]c - 5212.14cm2T
13.20.20.20Tissus de coton, d'un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement5208 [.11.10 +.21.10]m2S
13.20.20.31 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers5208.4a + 5210.4a + 5212.14am2T
13.20.20.42 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour vêtements5209 [.1 +.2 +.3 +.5]a + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5]a + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]am2T
13.20.20.44 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement5209 [.1 +.2 +.3 +.5]b + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5]b + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]bm2T
13.20.20.49 zTissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels5209 [.1 +.2 +.3 +.5]c + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5]c + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]cm2T
13.20.20.60Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2, dits "denim" (y compris les tissus autres que bleus)5209.42 + 5211.42m2S
13.20.20.72 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtemetnts5208.4b + 5209 [.41 +.43 +.49]a + 5210.4b + 5211 [.41 +.43 +.49]a + 5212.14b + 5212.24am2T
13.20.20.74 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d'ameublement5208.4c + 5209 [.41 +.43 +.49]b + 5210.4c + 5211 [.41 +.43 +.49]b + 5212.14c + 5212.24bm2T
13.20.20.79 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels5208.4d + 5209 [.41 +.43 +.49]c + 5210.4d + 5211 [.41 +.43 +.49]c + 5212.14d + 5212.24cm2T
13.20.31.30Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires (y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)5407 [.10 +.20 +.30] + 5408.10m2S
13.20.31.50Tissus de fils de filaments synthétiques (excepté ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)5407 [.4 +.5 +.6 +.7 +.8 +.9]m2T
13.20.31.70Tissus de fils de filaments artificiels (à l'exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)5408 [.2 +.3]m2T
13.20.32.10Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres ≥ 85 %5512m2T
13.20.32.20Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton (fils de diverses couleurs excl.)5513 [.1 +.2 +.4] + 5514 [.1 +.2 +.4]m2T
13.20.32.30Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs5513.3 + 5514.30m2T
13.20.32.40Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés5515 [.13.1 +.22.1]m2T
13.20.32.50Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés5515 [.13.9 +.22.9]m2T
13.20.32.90Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton5515 [.11 +.12 +.19 +.21 +.29 +.91 +.99]m2T
13.20.33.30Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs5516 [.11 +.12 +.14 +.21 +.22 +.24 +.31 +.32 +.34 +.41 +.42 +.44 +.91 +.92 +.94]m2T
13.20.33.50Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs5516 [.13 +.23 +.33 +.43 +.93]m2S
13.20.41.00Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)5801m2S
13.20.42.00Tissus bouclés du genre éponge, en coton5802.1m2T
13.20.43.00Tissus bouclés du genre éponge (autres qu'en coton)5802.20m2T
13.20.44.00Tissus à point de gaze (à l'exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)5803m2S
13.20.45.00Surfaces textiles touffetées (à l'exclusion des tapis et autres revêtements de sol)5802.30m2S
13.20.46.00Tissus de fibres de verre (y compris les articles de rubanerie et la laine de verre)7019 [.40 +.5]kgS
13.30.11.10Teinture de fibresI
13.30.11.21Teinture de fils de soieI
13.30.11.22Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crinI
13.30.11.23Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.24Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.11.25Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.26Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.27Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.28Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)I
13.30.12.10Blanchiment de tissus de soieI
13.30.12.20Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.12.30Blanchiment de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
13.30.12.40Blanchiment de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.12.50Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.12.60Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.12.70Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.12.80Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.12.90Blanchiment d'étoffes de bonneterieI
13.30.13.10Teinture de tissus de soie ou de déchets de soieI
13.30.13.20Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.13.30Teinture de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
13.30.13.40Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.13.50Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.13.60Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.13.70Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.13.80Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.13.90Teinture d'étoffes de bonneterie et de nontissésI
13.30.14.10Impression de tissus de soieI
13.30.14.20Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.14.30Impression de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
13.30.14.40Impression de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.14.50Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.14.60Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.14.70Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.14.80Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.14.90Impression d'étoffes de bonneterie et de nontissésI
13.30.19.10Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soieI
13.30.19.20Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.19.30Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de cotonI
13.30.19.40Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.19.50Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.19.60Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.19.70Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.19.80Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.19.90Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de nontissésI
13.30.19.95Finissage de vêtementsI
13.91.11.00Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie6001kgT
13.91.19.10Etoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches)6002 + 6003 + 6004 + 6005 + 6006kgT
13.91.19.20Pelleteries factices et articles en pelleteries factices4304S
13.92.11.30Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins6301.20p/stS
13.92.11.50Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques6301.40p/stS
13.92.11.90Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)6301 [.30 +.90]p/stS
13.92.12.30Linge de lit, en bonneterie6302.10kgS
13.92.12.53Linge de lit, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302 [.21 +.31]kgS
13.92.12.55Linge de lit, de lin ou de ramie (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302 [.29.10 +.39.20]kgS
13.92.12.59Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l'exclusion du coton, du lin ou de la ramie)6302 [.22.90 +.29.90 +.32.90 +.39.90]kgS
13.92.12.70Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en nontissés (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302 [.22.10 +.32.10]kgS
13.92.13.30Linge de table, en bonneterie6302.40kgS
13.92.13.53Linge de table, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302.51kgS
13.92.13.55Linge de table, de lin (à l'exclusion des articles en bonneterie)6302.59.10kgS
13.92.13.59Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non-tissées (à l'exclusion du coton et du lin)6302 [.53.90 +.59.90]kgS
13.92.13.70Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques6302.53.10kgS
13.92.14.30Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton6302.60kgS
13.92.14.50Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)6302 [.91 +.93.90 +.99]kgS
13.92.14.70Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques6302.93.10kgS
13.92.15.30Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie6303.1m2S
13.92.15.50Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées6303 [.91 +.92.90 +.99.90]m2S
13.92.15.70Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés6303 [.92.10 +.99.10]m2S
13.92.16.20Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille (y compris au petit point ou au point de croix), même confectionnées5805S
13.92.16.40Couvre-lits (à l'exclusion des édredons)6304.1p/stS
13.92.16.60Articles d'ameublement, y.c. enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (sauf couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)6304.9S
13.92.16.80Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées, etc., c.v.d.6308S
13.92.21.30Sacs et sachets d'emballage, de coton6305.20kgS
13.92.21.50Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie6305 [.32.11 +.33.10]kgS
13.92.21.73Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, d'un poids ≤ 120 g/m2 (à l'exclusion des articles en bonneterie)6305 [.32.81 +.33.91]kgS
13.92.21.75Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, d'un poids > 120 g/m2 (à l'exclusion des articles en bonneterie)6305 [.32.89 +.33.99]kgS
13.92.21.90Sacs et sachets d'emballage (à l'exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)6305 [.10 +.32.90 +.39 +.90]kgS
13.92.22.10Bâches et stores d'extérieur (à l'exclusion des auvents pour caravanes)6306.1kgS
13.92.22.30Tentes (y compris les auvents pour caravanes)6306.2kgS
13.92.22.50Voiles d'embarcations6306.30kgS
13.92.22.70Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l'exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)6306 [.40 +.9]kgS
13.92.23.00Parachutes et rotochutes (y compris les parachutes dirigeables) et leurs parties et accessoires8804kgS
13.92.24.30Sacs de couchage9404.30p/stS
13.92.24.93Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet9404.90.10p/st @S
13.92.24.99Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet9404.90.90p/st @S
13.92.29.53Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en non-tissés6307.10.30kgS
13.92.29.57Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires (à l'exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés)6307.10.90kgS
13.92.29.90Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés6307 [.10.10 +.20 +.90]kgS
13.93.11.00Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés5701m2S
13.93.12.00Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)5702m2S
13.93.13.00Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés5703m2S
13.93.19.30Tapis et autres revêtements de sol, en feutre (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)5704m2S
13.93.19.90Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l'exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)5705m2S
13.94.11.33Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre agave, titrant >100.000 dtex, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes et de fibres dures (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607 [.29.10 +.90.20]kgS
13.94.11.35Ficelles, de sisal, titrant ≤ 100000 dtex (10g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607.29.90kgS
13.94.11.53Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de sisal5607.21kgS
13.94.11.55Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène5607.41kgS
13.94.11.60Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant >50.000 décitex, ou d'autres fibres synthétiques (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607 [.49.1 +.50(.1 +.90)]kgS
13.94.11.70Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50000 décitex (5g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607 [.49.90 +.50.30]kgS
13.94.11.90Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l'exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d'abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)5607.90.90kgS
13.94.12.33Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques5608.11 (.11 +.91)kgS
13.94.12.35Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles5608.11 (.19 +.99)kgS
13.94.12.53Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)5608.19.11kgS
13.94.12.55Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)5608.19.19kgS
13.94.12.59Filets confectionnés en matières textiles (à l'exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)5608 [.19(.30 +.90) +.90]kgS
13.94.12.80Articles en ficelles, cordes ou cordages5609kgS
13.95.10.10Non-tissés, d'un poids ≤ 25 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [.11.90 +.91.90]kgS
13.95.10.20Non-tissés, d'un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [.12.90 +.92.90]kgS
13.95.10.30Non-tissés, d'un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [.13.90 +.93.90]kgS
13.95.10.50Non-tissés, d'un poids > 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603 [.14.90 +.94.90]kgS
13.95.10.70Non-tissés, enduits ou recouverts (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements)5603 [.11.10 +.12.10 +.13.10 +.14.10 +.91.10 +.92.10 +.93.10 +.94.10]kgS
13.96.11.00Fils métalliques et fils métallisés, constitués de matières textiles synthétiques ou artificielles d'une largeur apparente ≤ 5 mm, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal5605kgS
13.96.12.00Tissus de fils de métal et tissus de fils métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires5809kgS
13.96.13.00Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique5604kgS
13.96.14.00Tissus enduits5901 + 5903 + 5907m2S
13.96.15.00Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose5902m2S
13.96.16.20Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières5909kgS
13.96.16.50Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières)5908 + 5910 + 5911 [.10 +.20 +.40 +.90]kgS
13.96.16.80Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires (y compris à pâte ou à amiante-ciment)5911.3kgS
13.96.17.30Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires5806S
13.96.17.50Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles (à l'exclusion des articles brodés)5807S
13.96.17.70Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l'exclusion des articles en bonneterie)5808S
13.99.11.30Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'exclusion des articles tissés ou en bonneterie)5804.10S
13.99.11.50Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs5804.2S
13.99.11.70Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs5804.30S
13.99.12.30Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs5810.10S
13.99.12.50Broderies, de coton, en pièces, en bandes ou en motifs5810.91S
13.99.12.70Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)5810 [.92 +.99]S
13.99.13.00Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.5602kgS
13.99.14.00Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles5601.30kgS
13.99.15.00Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits "de chaînette"5606kgS
13.99.16.00Produits textiles matelassés en pièces (à l'exclusion des broderies)5811m2S
13.99.19.00Houppes, houppettes à poudre, ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette9616.20p/st @S
14.11.10.00Vêtements en cuir naturel ou reconstitué (y compris les manteaux, mais à l'exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)4203.10p/st @S
14.12.11.20Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [.22.10 +.23.10 +.29.11]p/stS
14.12.11.30Vestons de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [.32.10 +.33.10 +.39.11]p/stS
14.12.12.40Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [.42.11 +.43.11 +.49.11]p/stS
14.12.12.50Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203 [.42.51 +.43.31 +.49.31]p/stS
14.12.21.20Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [.22.10 +.23.10 +.29.11]p/stS
14.12.21.30Vestes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [.32.10 +.33.10 +.39.11]p/stS
14.12.22.40Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [.62.11 +.63.11 +.69.11]p/stS
14.12.22.50Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204 [.62.51 +.63.31 +.69.31]p/stS
14.12.30.13Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6211 [.32.10 +.33.10]p/st @S
14.12.30.23Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6211 [.42.10 +.43.10]p/st @S
14.13.11.10Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons, des anoraks et des coupe-vent)6101 [.20.10 +.30.10 +.90.20]p/stS
14.13.11.20Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons)6101 [.20.90 +.30.90 +.90.80]p/stS
14.13.12.30Vestons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103.3p/stS
14.13.12.60Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103 [.10 +.2]p/stS
14.13.12.70Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103.4p/stS
14.13.13.10Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)6102 [.10.10 +.20.10 +.30.10 +.90.10]p/stS
14.13.13.20Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)6102 [.10.90 +.20.90 +.30.90 +.90.90]p/stS
14.13.14.30Vestes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104.3p/stS
14.13.14.60Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104 [.1 +.2]p/stS
14.13.14.70Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104.4p/stS
14.13.14.80Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104.5p/stS
14.13.14.90Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104.6p/stS
14.13.21.10Imperméables, pour hommes ou garçonnets6201 [.12.10 +.13.10]p/stS
14.13.21.20Manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets6201 [.11 +.12.90 +.13.90 +.19]p/stS
14.13.21.30Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)6201.9p/stS
14.13.22.10Costumes ou complets, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203.1p/stS
14.13.22.20Ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203 [.22.80 +.23.80 +.29(.18 +.30 +.90)]p/stS
14.13.23.00Vestons, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203 [.31 + 32.90 +.33.90 +.39(.19 +.90)]p/stS
14.13.24.42Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vêtements de travail)6203.42.31p/stS
14.13.24.44Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203.41 (.10 +.90)p/stS
14.13.24.45Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203 [.43.19 +.49.19]p/stS
14.13.24.48Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en tissus dits "denim" et en bonneterie)6203.42 (.33 +.35)p/stS
14.13.24.49Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artifcielles)6203.49.90p/stS
14.13.24.55Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203 [.41.30 +.42.59 +.43.39 +.49.39]p/stS
14.13.24.60Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6203 [.42.90 +.43.90 +.49.50]p/stS
14.13.31.10Imperméables, pour femmes ou fillettes6202 [.12.10 +.13.10]p/stS
14.13.31.20Manteaux, etc., pour femmes ou fillettes6202 [.11 +.12.90 +.13.90 +.19]p/stS
14.13.31.30Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)6202.9p/stS
14.13.32.10Costumes tailleurs, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204.1p/stS
14.13.32.20Ensembles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [.21 +.22.80 +.23.80 +.29(.18 +.90)]p/stS
14.13.33.30Vestes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [.31 +.32.90 +.33.90 +.39(.19 +.90)]p/stS
14.13.34.70Robes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204.4p/stS
14.13.34.80Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204.5p/stS
14.13.35.42Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de travail)6204.62.31p/stS
14.13.35.48Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en tissus dits "denim" et des vêtements de travail)6204.62 (.33 +.39)p/stS
14.13.35.49Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6204 [.61.10 +.63.18 +.69.18]p/stS
14.13.35.51Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6204.62.59p/stS
14.13.35.61Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204.62.90p/stS
14.13.35.63Salopettes à bretelles, en matières textiles (à l'exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (sauf articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes6204 [.61.85 +.63.39 +.69.39]p/stS
14.13.35.65Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6204 [.63.90 +.69.50]p/stS
14.13.35.69Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)6204.69.90p/stS
14.14.11.00Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6105p/stS
14.14.12.20Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (y compris les boxer-shorts)6107.1p/stS
14.14.12.30Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6107.2p/stS
14.14.12.40Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6107.9p/stS
14.14.13.10Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6106p/stS
14.14.14.20Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (y compris les boxer-shorts)6108.2p/stS
14.14.14.30Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6108.3p/stS
14.14.14.40Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes6108.9p/stS
14.14.14.50Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6108.1p/stS
14.14.21.00Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6205p/stS
14.14.22.20Slips et caleçons (y compris les boxer-shorts), pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6207.1p/stS
14.14.22.30Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6207.2p/stS
14.14.22.40Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6207.9p/st @S
14.14.23.00Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6206p/stS
14.14.24.30Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208.2p/stS
14.14.24.50Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208.1p/stS
14.14.24.60Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208.91p/st @S
14.14.24.80Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips (y compris les boxer-shorts) et articles similaires, de fibres autres que le coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6208.92p/st @S
14.14.24.89Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)6208.99p/st @S
14.14.25.30Soutiens-gorge et bustiers6212.10p/stS
14.14.25.50Gaines, gaines-culottes et combinés (y compris les justaucorps à bretelles réglables)6212 [.20 +.30]p/stS
14.14.25.70Bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties6212.90S
14.14.30.00T-shirts et maillots de corps, en bonneterie6109p/stS
14.19.11.00Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d'une taille ≤ 86cm)6111S
14.19.12.10Survêtements de sport (trainings), en bonneterie6112.1p/stS
14.19.12.30Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie6112.20p/st @S
14.19.12.40Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6112.3p/stS
14.19.12.50Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6112.4p/stS
14.19.12.90Autres vêtements, en bonneterie (y compris les justaucorps à manches)6114kgS
14.19.13.00Gants, moufles et mitaines, en bonneterie6116paS
14.19.19.30Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie6117.10p/st @S
14.19.19.60Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l'exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)6117 [.80 +.90]S
14.19.21.00Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie, pour bébés (pour enfants d'une taille ≤86cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants/moufles et les vêtements de dessus6209S
14.19.22.10Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)6211[.32 (.31 +.4 +.90) +.33 (.31 +.4 +.90) +.39]p/st @S
14.19.22.20Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)6211[.41 +.42 (.31 +.4 +.90) +.43 (.31 +.4 +.90) +.49]p/st @S
14.19.22.30Combinaisons et ensembles de ski (à l'exclusion des articles en bonneterie)6211.20p/stS
14.19.22.40Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)6211.11p/stS
14.19.22.50Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)6211.12p/stS
14.19.23.10Mouchoirs et pochettes6213p/stS
14.19.23.33Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)6214[.20 +.30 +.40 +.90]p/stS
14.19.23.38Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)6214.10p/stS
14.19.23.53Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)6215[.20 +.90]p/stS
14.19.23.58Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)6215.10p/stS
14.19.23.70Gants, moufles et mitaines (à l'exclusion des articles en bonneterie)6216paS
14.19.23.93Accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles et mitaines, et des articles en bonneterie)6217.10S
14.19.23.95Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des soutiens-gorge, gaines et corsets, des bretelles, jarretelles et jarretières ainsi que des articles en bonneterie)6217.90S
14.19.31.75Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)4203.29.9paS
14.19.31.80Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué4203.30p/st @S
14.19.31.90Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)4203.40S
14.19.32.00Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés6113 + 6210p/st @S
14.19.41.30Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux6501p/stS
14.19.41.50Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (à l'exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)6502p/stS
14.19.42.30Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux6505.90.05 + 6506.99.10p/stS
14.19.42.50Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières6504p/stS
14.19.42.70Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières6505 [.10 +.90(.10 +.30 +.80)]p/st @S
14.19.43.00Autres coiffures (à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières6506.99.90 + 6507S
14.20.10.30Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l'exclusion des chapeaux et autres coiffures)4303.10S
14.20.10.90Articles en pelleteries (à l'exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)4303.90S
14.31.10.33Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex6115.21p/stS
14.31.10.35Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex6115.22p/stS
14.31.10.37Collants (bas-culottes), en matières textiles (à l'exclusion des articles en bonneterie de fibres synthétiques)6115.29p/stS
14.31.10.50Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex6115.30paS
14.31.10.90Articles chaussants, en bonneterie (y compris les chaussettes, mais à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)6115 [.10 +.9]paS
14.39.10.31Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥50 % de laine et pesant ≥600g)6110 [.11.30 +.12.10 +.19.10]p/stS
14.39.10.32Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥50 % de laine et pesant ≥600g)6110 [.11.90 +.12.90 +.19.90]p/stS
14.39.10.33Chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité6110.11.10p/stS
14.39.10.53Sous-pulls, de coton6110.20.10p/stS
14.39.10.55Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles6110.30.10p/stS
14.39.10.61Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)6110.20.91p/stS
14.39.10.62Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)6110.20.99p/stS
14.39.10.71Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)6110.30.91p/stS
14.39.10.72Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)6110.30.99p/stS
14.39.10.90Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l'exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)6110.90p/stS
15.11.10.30Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux4302.19(.35 +.75 +.80)p/stS
15.11.10.50Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l'exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d'agneaux)4302 [.11 +.19 (.10 +.20 +.30 +.4 +.50 +.60 +.70 +.95) +.20 +.30]S
15.11.21.00Cuirs et peaux chamoisés (y compris de chamois combiné)4114.10m2 @S
15.11.22.00Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés4114.20m2T
15.11.31.00Cuirs et peaux, entiers, épilés4104 [.11 (.10 +.51) +.19 (.10 +.51) +.41 (.1 +.51) +.49 (.1 +.51)] + 4107 [.11.1 +.12 (.1 +.91) +.19.10]kgT
15.11.32.00Cuirs et peaux épilés de bovins (sauf cuirs et peaux entiers)4104 [.11.59 +.19.59 +.41.59 +.49.59] + 4107 [.91 +.92.10 +.99.10]kgT
15.11.33.00Cuirs et peaux épilés d'équidés4104 [.11.90 +.19.90 +.41.90 +.49.90] + 4107 [.11.90 +.12.99 +.19.90 +.92.90 +.99.90]kgT
15.11.41.30Peaux épilées d'ovins, tannées ou retannées4105kgT
15.11.41.50Peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage4112m2T
15.11.42.30Peaux épilées de caprins, tannées ou retannées4106.2kgT
15.11.42.50Peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage4113.10m2T
15.11.43.30Peaux épilées de porcins, simplement tannées4106.3kgT
15.11.43.50Peaux épilées de porcins, autres que simplement tannées4113.20m2T
15.11.51.00Cuirs et peaux épilés d'autres animaux4106 [.40 +.9] + 4113 [.30 +.90]kgT
15.11.52.00Cuir reconstitué en plaques, feuilles, bandes, même enroulées4115.10m2 @T
15.12.11.00Articles de sellerie ou bourrellerie, en toutes matières, pour animaux4201S
15.12.12.10Malles, valises, mallettes4202.1p/st @S
15.12.12.20Sacs à main4202.2p/stS
15.12.12.30Articles de poche ou de sac à main4202.3S
15.12.12.50Étuis, écrins et autres articles de voyage4202.9S
15.12.12.70Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements9605p/st @S
15.12.13.00Bracelets de montres, autres qu'en métal9113.90p/st @S
15.12.19.30Articles en cuir naturel ou reconstitué à usages techniques4205.00.1kgS
15.12.19.60Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué4205.00.90S
15.20.11.00Chaussures étanches, à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que de protection6401.9paS
15.20.12.10Sandales à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou matière plastique6402 [.20 +.99(.31 +.39)]paS
15.20.12.31Chaussures à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que sandales, pantoufles, chaussures de sport et de protection6402 [.91.90 +.99(.10 +.9)]paS
15.20.12.37Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus plastique6402.99.50paS
15.20.13.30Sabot, dessus cuir, semelle en bois, sans coquille avant métallique6403 [.51.05 +.59.05 +.91.05 +.99.05]paS
15.20.13.51Chaussures de ville pour hommes, dessus cuir naturel6403 [.51(.15 +.95) +.59.95 +.91(.16 +.96) +.99.96]paS
15.20.13.52Chaussures de ville pour femmes, dessus cuir naturel6403 [.51(.19 +.99) +.59.99 +.91(.13 +.18 +.93 +.98) +.99(.93 +.98)]paS
15.20.13.53Chaussures de ville pour enfants, à dessus en cuir naturel6403 [.51(.11 +.91) +.59.91 +.91(.11 +.91) +.99.91]paS
15.20.13.61Sandales pour hommes, dessus en cuir naturel6403 [.59.35 +.99.36]paS
15.20.13.62Sandales pour femmes, dessus en cuir naturel6403 [.59(.11 +.39) +.99(.11 +.33 +.38)]paS
15.20.13.63Sandales pour enfants, dessus en cuir naturel6403 [.59.31 +.99.31]paS
15.20.13.70Pantoufles et chaussures d'intérieur, dessus en cuir naturel6403 [.59.50 +.99.50]paS
15.20.13.80Chaussures à dessus en cuir, semelles en bois ou liège6405.10paS
15.20.14.44Pantoufles et chaussures d'intérieur à dessus textile6404 [.19.10 +.20.10] + 6405.20.91paS
15.20.14.45Chaussures à dessus textile, semelles caoutchouc, plastique ou cuir, autres que de sport et pantoufles6404 [.19.90 +.20.90]paS
15.20.14.46Chaussures à dessus textile (à l'exclusion des pantoufles et autres chaussures d'intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué)6405.20 (.10 +.99)paS
15.20.21.00Chaussures de sport, dessus textile et semelles en caoutchouc ou plastique6404.11paS
15.20.29.00Autres chaussures de sport (à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges)6402.19 + 6403.19paS
15.20.31.20Chaussures (y compris les chaussures étanches), comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique6401.10 + 6402 [.91.10 +.99.05]paS
15.20.31.50Chaussures à dessus en cuir, à coquille de protection avant en métal6403.40paS
15.20.32.00Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.6403.20 + 6405.90paS
15.20.40.20Dessus de chaussures et leurs parties, contreforts et bouts durs exclus, en cuir6406.10.1S
15.20.40.50Dessus de chaussures et parties (contreforts et bouts durs exclus), en matières autres que le cuir6406.10.90S
15.20.40.80Autres parties de chaussures en autres matières que le bois, sauf dessus6406.99S
16.10.10.10Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires4406.10m3S
16.10.10.32Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, collé par jointure digitale ou poncé4407.10.15m3S
16.10.10.34Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté (sauf collé par jointure digitale ou poncé)4407.10.3m3S
16.10.10.35Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois d'épicéa (Picea abies Karst) ou de sapin pectiné (Abies alba Mill.)4407.10.91m3S
16.10.10.37Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.4407.10.93m3S
16.10.10.39Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: autres variétés que le bois d'épicéa (Picea abies Karst), le sapin pectiné (Abies alba Mill.) ou le bois de pin (Pinus sylvestris)4407.10.98m3S
16.10.10.50Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé; d'une épaisseur > 6 mm; à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne4407 [.91(.15 +.39 + .90) +.92 +.93 +.94 +.95 +.99]m3 @S
16.10.10.71Bois tropical; scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé; collé par jointure digitale ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6 mm4407.2m3 @S
16.10.10.77Lames et frises de chêne pour parquets4407.91.31m2S
16.10.21.10Bois profilés de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)4409.10kgS
16.10.21.50Bois profilés autres que conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)4409.2kgS
16.10.22.00Laine (paille) de bois; farine de bois4405kgS
16.10.23.03Bois de conifères en plaquettes ou en particules4401.21kgS
16.10.23.05Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules4401.22kgS
16.10.31.16Poteaux de conifères injectés ou autrement imprégnés4403.10m3S
16.10.32.00Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires4406.90m3S
16.10.39.00Bois d'industrie4404m3 @S
16.10.91.00Services d'imprégnation de bois d'œuvreI
16.21.11.00Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou4412.10m3S
16.21.12.11Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux4412.31m3S
16.21.12.14Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'exclusion des bois tropicaux)4412.32m3S
16.21.12.17Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm (à l'exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères)4412.39m3S
16.21.12.21Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée4412.94m3S
16.21.12.24Bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l'exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée)4412.99m3S
16.21.13.13Panneaux de particules, en bois4410.11m3S
16.21.13.16Panneaux dits "oriented strand board" (OSB), en bois4410.12m3S
16.21.13.19Panneaux dits "waferboard" et panneaux similaires, en bois (à l'exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits "oriented strand board" [OSB])4410.19m3S
16.21.13.50Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses4410.90m3S
16.21.14.23Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm4411.12m2S
16.21.14.26Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm4411.13m2S
16.21.14.29Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 9 mm4411.14m2S
16.21.14.43Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm34411.92m2S
16.21.14.46Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm34411.93m2S
16.21.14.49Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm34411.94m2S
16.21.21.13Feuilles de placage..., collés par jointure digitale, ou poncés ou rabotés, planchettes pour crayons4408 [.10(.15 +.91) + .31(.11 +.2) + .39(.15 + .21 + .55 + .70) + .90(.15 +.35)]m3 @S
16.21.21.18Autres feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, etc., épaisseur ≤ 6 mm4408 [.10(.93 +.99) +.31.30 +.39(.3 +.85 +.95) +.90 (.85 +.95)]m3S
16.21.22.00Bois "densifiés", ayant une augmentation de densité ou de dureté, obtenus par imprégnation au moyen de matières plastiques thermodurcissables et/ou par densification; en blocs, planches, lames, profilés4413m3S
16.22.10.30Panneaux pour parquets dits "mosaïques", constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois4418.71m2S
16.22.10.60Autres panneaux pour parquets, constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois4418 [.72 +.79]m2S
16.23.11.10Fenêtres, portes fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois4418.10p/stS
16.23.11.50Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois4418.20p/stS
16.23.12.00Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois4418 [.40 +.50]kgS
16.23.19.00Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction, en bois du SH 44.184418 [.60 +.90]kgS
16.23.20.00Constructions préfabriquées en bois9406.00 (.11 +.20)S
16.24.11.33Palettes simples, en bois, rehausses de palettes4415.20.20p/stS
16.24.11.35Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois4415.20.90p/st @S
16.24.12.00Ouvrages de tonnelerie en bois, y compris les merrains4416kgS
16.24.13.20Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois4415.10.10kgS
16.24.13.50Tambours (tourets) pour câbles, en bois4415.10.90kgS
16.29.11.30Outils, manches et montures en bois, articles pour chaussures, en bois4417kgS
16.29.11.80Ebauchons de pipes, en bois ou en racine9614.00.10kgS
16.29.12.00Articles en bois pour la table et la cuisine4419kgS
16.29.13.00Bois marquetés et bois incrustés (objets d'ornement en bois, coffrets, écrins, statuettes)4420S
16.29.14.10Autres parties de chaussures en bois, sauf dessus6406.91S
16.29.14.20Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires4414m @S
16.29.14.90Autres ouvrages en bois (cintres, canettes, busettes, chevilles) (à l'exclusion des rehausses de palettes)4421 + 6603.90.10S
16.29.21.30Liège concassé, granulé ou pulvérisé et déchets4501.90kgS
16.29.21.50Liège naturel, écrouté, équarri, en cubes, feuilles carrées ou rectangulaires4502kgS
16.29.22.50Bouchons en liège naturel4503.10kgS
16.29.22.90Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons4503.90kgS
16.29.23.20Liège aggloméré: bouchons pour vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées4504.10.11kgS
16.29.23.50Liège aggloméré: bouchons pour vins tranquilles4504.10.19kgS
16.29.23.80Autre liège aggloméré: cylindres pleins, disques, cubes, briques, bandes et carreaux4504.10.9kgS
16.29.24.00Liège aggloméré; autres ouvrages en liège aggloméré, n.c.a.4504.90kgS
16.29.25.00Articles de sparterie et vannerie4601 + 4602kgS
17.11.11.00Pâtes chimiques de bois, à dissoudre4702kg 90 % sdtT
17.11.12.00Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre4703kg 90 % sdtT
17.11.13.00Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre4704kg 90 % sdtT
17.11.14.00Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques4701 + 4705 + 4706kg 90 % sdt @T
17.12.11.00Papier journal, en rouleaux ou en feuilles4801kgS
17.12.12.00Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)4802.10kgS
17.12.13.00Papier et carton support pour surfaces photosensibles, stencil, carbone ou papier peint4802 [.20 +.40]kgS
17.12.14.10Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus en poids de la composition fibreuse, d'un poids < 40 g/m24802.54kgS
17.12.14.35Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux4802.55kgS
17.12.14.39Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles4802 [.56 +.57]kgS
17.12.14.50Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids > 150 g/m24802.58kgS
17.12.14.70Papiers et cartons: fibres mécaniques > 10 %4802.6kgS
17.12.20.30Ouate de cellulose4803.00.10kgS
17.12.20.55Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli ≤ 25 g/m24803.00.31kgS
17.12.20.57Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli > 25 g/m24803.00.39kgS
17.12.20.90Autres papiers à usage domestique, pour l'hygiène et la toilette du 48.03.004803.00.90kgS
17.12.31.00Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner": écrus4804.11kgS
17.12.32.00Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner" autres qu'écrus4804.19kgS
17.12.33.00Papiers fluting mi-chimiques4805.11kgS
17.12.34.00Papiers fluting recyclés et autres4805 [.12 +.19]kgS
17.12.35.20Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles4805.24kgS
17.12.35.40Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids >150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles4805.25kgS
17.12.41.20Papiers kraft écrus pour sacs de grande contenance4804.21kgS
17.12.41.40Papiers kraft pour sacs de grande contenance autres qu'écrus4804.29kgS
17.12.41.60Papiers et cartons kraft, d'un poids ≤ 150 g/m24804.3kgS
17.12.41.80Papier kraft pour sacs de grande contenance, crêpés, plissés même gaufrés, estampés ou perforés4808.20kgS
17.12.42.20Papier sulfite d'emballage4805.30kgS
17.12.42.40Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)4805.91kgS
17.12.42.60Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers/cartons filtre ou feutre)4805.92kgS
17.12.42.80Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)4805.93kgS
17.12.43.30Papier et carton-filtre4805.40kgS
17.12.43.60Papier et carton feutre, papier et cartons laineux4805.50kgS
17.12.44.00Papiers à cigarettes, autres qu'en cahiers, tubes, et rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm4813.90kgS
17.12.51.00Cartons gris, non couchés, ni enduits4804 [.42.90 +.49.90 +.51.90 +.52.90 +.59.90]kgS
17.12.59.00Autres cartons non couchés, ni enduits4804 [.41 +.42.10 +.49.10 +.51.10 +.52.10 +.59.10]kgS
17.12.60.00Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides4806kgS
17.12.71.00Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage4807kgS
17.12.72.00Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés4808 [.30 +.90]kgS
17.12.73.35Supports pour papiers et cartons photo-thermo-électro-sensibles d'un poids ≤ 150 g/m2 sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres4810 [.13.20 +.14.20 +.19.10]kgS
17.12.73.37Papiers et cartons couchés, pour écriture, impression, graphisme, sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres (sauf supports pour papiers et cartons photo-, thermo-, électro-sensibles ≤ 150 g/m24810 [.13.80 +.14.80 +.19.90]kgS
17.12.73.60Papier couché léger "LWC", pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques4810.22kgS
17.12.73.75Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques autres que "LWC", en rouleaux4810.29.30kgS
17.12.73.79Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, autres que "LWC", en feuilles4810.29.80kgS
17.12.74.00Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques4810.31kgS
17.12.75.00Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques4810.32kgS
17.12.76.00Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles4809kgS
17.12.77.10Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés4811.10kgS
17.12.77.33Papiers et cartons auto-adhésifs4811.41kgS
17.12.77.35Autres papiers et cartons gommés ou adhésifs4811.49kgS
17.12.77.55Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de plastique, blanchis, poids > 150 g/m24811.51kgS
17.12.77.59Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de matière plastique, autres que ceux du SH 4811.314811.59kgS
17.12.77.70Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérine4811.60kgS
17.12.77.80Papiers, cartons, ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose, n.c.a.4811.90kgS
17.12.78.20Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'exclusion des produits utilisés à des fins graphiques et deses papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)4810.39kgS
17.12.78.50Papiers et cartons multicouches couchés, autres que ceux des SH 4810.91.10 et .91.304810.92.90kgS
17.12.79.53Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie4810.92.10kgS
17.12.79.55Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie4810.92.30kgS
17.12.79.70Autres papiers et cartons couchés, du SH 48.104810.99kgS
17.21.11.00Papiers et cartons ondulés même perforés4808.10kgS
17.21.12.30Sacs d'une largeur à la base ≥ 40 cm4819.30kgS
17.21.12.50Sacs, autres que ceux d'une largeur à la base de ≥ 40 cm, sachets, pochettes (pour disques exclus) et cornets4819.40kgS
17.21.13.00Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé4819.10kgS
17.21.14.00Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé4819.20kgS
17.21.15.30Emballages, incl. les pochettes pour disques, n.c.a.4819.50kgS
17.21.15.50Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, n.c.a.4819.60kgS
17.22.11.20Papier hygiénique4818.10kgS
17.22.11.40Mouchoirs, serviettes à démaquiller en papier...4818.20.10kgS
17.22.11.60Essuie-main en papier, ...4818.20.9kgS
17.22.11.80Nappes et serviettes de table en papier,...4818.30kgS
17.22.12.10Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates5601.10kgS
17.22.12.20Serviettes, tampons hygiéniques, et articles similaires en papier,...4818.40.1kgS
17.22.12.30Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en papier4818.40.90kgS
17.22.12.40Ouates; autres articles en ouates5601.2kgS
17.22.12.50Vêtements et accessoires du vêtement en papier...4818.50kgS
17.22.12.90Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier4818.90kgS
17.22.13.00Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets, ... en papier ou carton4823.6kgS
17.23.11.00Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif4816kgS
17.23.12.30Enveloppes4817.10kgS
17.23.12.50Cartes-lettres, cartes postales non illustrées, cartes pour correspondance4817.20kgS
17.23.12.70Boîtes, pochettes et similaires en papier ou en carton renfermant un assortiment d'articles de correspondance4817.30kgS
17.23.13.13Registres, livres comptables, carnets de commandes ou de quittance4820.10.10kgS
17.23.13.15Carnets de notes, blocs de papier à lettre et mémorandums (à l'exclusion des calendriers)4820.10.30kgS
17.23.13.17Agendas4820.10.50kgS
17.23.13.19Autres produits n.c.a., tels que les carnets répertoires etc.4820.10.90S
17.23.13.30Cahiers4820.20kgS
17.23.13.50Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier4820.30kgS
17.23.13.75Formulaires en continu même comportant des feuilles de papier carbone4820.40.10kgS
17.23.13.79Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, à l'exclusion des formulaires en continu4820.40.90kgS
17.23.13.80Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou carton4820.50kgS
17.23.13.90Autres articles de bureau ou de papeterie en papier ou carton du SH 48.204820.90S
17.23.14.00Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés4823.90.40kgS
17.24.11.00Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies4814kgS
17.24.12.00Revêtements muraux en matières textiles5905kgS
17.29.11.20Étiquettes imprimées auto-adhésives, en papier ou carton4821.10.10kgS
17.29.11.40Étiquettes imprimées, en papier ou carton autres qu'auto-adhésives4821.10.90kgS
17.29.11.60Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, auto-adhésives4821.90.10kgS
17.29.11.80Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, autres qu'auto-adhésives4821.90.90kgS
17.29.12.00Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier4812kgS
17.29.19.10Papier à cigarettes, en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm4813 [.10 +.20]kgS
17.29.19.20Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou carton pour enroulement de fils textiles4822.10kgS
17.29.19.30Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou cartons autres que pour enroulement de fils textiles4822.90kgS
17.29.19.51Papier et carton-filtre en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose4823.20kgS
17.29.19.55Papiers à diagrammes pour enregistreur, en bobines, feuilles, disques4823.40kgS
17.29.19.57Articles moulés ou pressés en pâte à papier4823.70kgS
17.29.19.85Autres ouvrages en papier, carton, n.c.a. du SH 48.234823.90.85kgS
18.11.10.00Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins quatre fois par semainep/stSP
18.12.11.00Timbres-postes, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et similaires, impriméskgSP
18.12.12.30Catalogues commerciaux, imprimésp/stSP
18.12.12.50Imprimés publicitaires et similaires (à l'exclusion des catalogues commerciaux)p/stSP
18.12.13.00Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de quatre fois par semainep/stSP
18.12.14.07Livres en feuillets, imprimésp/stSP
18.12.14.14Livres, imprimés (à l'exclusion des produits en feuillets)p/stSP
18.12.14.21Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, imprimésp/stSP
18.12.14.28Encyclopédies et dictionnaires, même en fascicules, imprimésp/stSP
18.12.14.35Atlas, imprimésp/stSP
18.12.14.42Cartes géographiques, impriméesp/stSP
18.12.14.49Cartes postales imprimées, même illustréesp/stSP
18.12.14.56Cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applicationsp/stSP
18.12.14.63Images, gravures et photographies, impriméesp/stSP
18.12.19.10Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuillerp/stSP
18.12.19.20Partitions musicales (y compris en braille), impriméesp/stSP
18.12.19.30Décalcomanies, impriméesp/stSP
18.12.19.90Autres imprimés, n.c.a.SP
18.13.10.00Services de composition et de clichageI
18.13.20.00Organes pour l'impression8442.50S
18.13.30.00Autres services graphiquesI
18.14.10.10Finition de livres et articles similaires par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couvertureI
18.14.10.30Finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus, etc., par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couvertureI
18.14.10.50Autre finition comme finition de papier ou carton imprimé, n.c.a.I
18.20.10.10Reproduction de disques pour électrophonesI
18.20.10.30Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du sonI
18.20.10.50Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm mais ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du sonI
18.20.10.70Reproduction de disques compactsI
18.20.20.50Reproduction de bandes magnétiques vidéo d'une largeur > 6,5 mmI
18.20.20.70Reproduction de disques vidéo et autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques vidéoI
18.20.30.30Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur ≤ 4 mmI
18.20.30.50Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur > 4 mmI
18.20.30.70Reproduction d'autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques comportant des données informatiquesI
19.10.30.00Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux2708kgT
20.11.11.20Argon2804.21m3T
20.11.11.30Autres gaz rares2804.29m3T
20.11.11.50Hydrogène2804.10m3T
20.11.11.60Azote2804.30m3T
20.11.11.70Oxygène2804.40m3T
20.11.12.30Dioxyde de carbone2811.21kgT
20.11.12.50Trioxyde de soufre; trioxyde de diarsenic2811.29.10kgT
20.11.12.70Oxydes d'azote2811.29.30kgT
20.11.12.90Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques2811.29.90kgT
20.11.13.00Air liquide; air comprimé2853.00.30kgT
20.12.11.30Oxyde de zinc; peroxyde de zinc2817kgT
20.12.11.50Oxydes de titane2823kg TiO2 @T
20.12.12.00Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre2819 + 2820 + 2824 + 2825.50kgT
20.12.19.10Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O32821kgT
20.12.19.30Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce2822kgT
20.12.19.50Oxyde et hydroxyde de lithium; oxydes et hydroxydes de vanadium; oxydes et hydroxydes de nickel; oxydes de germanium et dioxyde de zirconium2825 [.20 +.30 +.40 +.60]kgT
20.12.19.73Oxydes et hydroxydes de molybdène2825.70kgT
20.12.19.75Oxydes d'antimoine2825.80kgT
20.12.19.90Autres bases inorganiques, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques2825.90kgT
20.12.21.10Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants3204.11kgT
20.12.21.20Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants3204.12kgT
20.12.21.30Colorants basiques et préparations à base de ces colorants3204.13kgT
20.12.21.40Colorants directs et préparations à base de ces colorants3204.14kgT
20.12.21.50Autres matières colorantes organiques synthétiques3204 [.15 +.16 +.17 +.19 +.90]kgT
20.12.21.60Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents3204.20kgT
20.12.21.70Laques colorantes et préparations à base de laques colorantes3205kgT
20.12.22.50Extraits tannants d'origine végétale, tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés3201kgT
20.12.22.70Matières colorantes et préparations d'origine végétale ou animale (à l'exclusion des noirs d'origine animale)3203kgT
20.12.23.30Produits tannants organiques synthétiques3202.10kgT
20.12.23.50Produits tannants inorganiques et préparations tannantes ou de prétannage3202.90kgT
20.12.24.15Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane3206.11kg TiO2 @T
20.12.24.19Autres pigments et préparations à base de dioxyde de titane3206.19kg TiO2 @T
20.12.24.40Pigments et préparations à base de composés du chrome ou du cadmium3206 [.20 +.49.30]kgT
20.12.24.70Autres matières colorantes et autres préparations luminophores3206 [.41 .+.42 +.49(.10 +.80) +.50]kgT
20.13.21.11Chlore2801.10kgT
20.13.21.16Iode; fluor; brome2801 [.20 +.30]kgT
20.13.21.20Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal2802kgT
20.13.21.30Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.)2803kgT
20.13.21.40Bore; tellure2804.50kgT
20.13.21.50Silicium2804.6kgT
20.13.21.80Phosphore; arsenic; sélénium2804 [.70 +.80 +.90]kgT
20.13.22.35Chlorures et oxychlorures de phosphore2812.10.1kgT
20.13.22.37(oxy)Halogénures d'éléments non métalliques autres que de phosphore2812 [.10.9 +.90]kgT
20.13.22.60Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce2813kgT
20.13.23.00Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure2805kgT
20.13.24.13Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)2806.10kg HCl @T
20.13.24.15Acide chlorosulfurique2806.20kgT
20.13.24.33Acide sulfurique2807.00.10kg SO2 @T
20.13.24.35Oléum2807.00.90kg SO2 @T
20.13.24.53Pentaoxyde de diphosphore2809.10kg P2O5T
20.13.24.55Acide phosphorique et acides polyphosphoriques2809.20kg P2O5T
20.13.24.60Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques autres que le fluorure d'hydrogène2810 + 2811.19kgT
20.13.24.73Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)2811.11kg HF @T
20.13.24.75Dioxyde de silicium2811.22kg SiO2 @T
20.13.24.77Dioxyde de soufre2811.29.05kg SO2 @T
20.13.25.25Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide2815.11kg NaOH @T
20.13.25.27Hydroxyde de sodium (soude caustique), en solution aqueuse (lessive)2815.12kg NaOHT
20.13.25.35Hydroxyde de potassium (potasse caustique), solide2815.20.10kg KOH @T
20.13.25.37Hydroxyde de potassium en solution aqueuse (lessive de potasse caustique)2815.20.90kg KOHT
20.13.25.50Peroxydes de sodium ou de potassium2815.30kgT
20.13.25.60Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum2816kgT
20.13.25.70Hydroxyde d'aluminium2818.30kg Al2O3 @T
20.13.25.80Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques2825.10kgT
20.13.31.10Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor2826kg F @T
20.13.31.30Chlorures, sauf d'ammonium2827 [.20 +.3]kgT
20.13.31.50Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d'autres métaux2827.4kgT
20.13.31.70Bromures et oxybromures, iodures et oxyiodures2827 [.5 +.60]kgT
20.13.32.30Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites2828kg Cl @T
20.13.32.50Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates2829kgT
20.13.41.10Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non; dithionites et sulfoxylates2830 + 2831kgT
20.13.41.33Sulfites2832 [.10 +.20]kg Na2S2O5 @T
20.13.41.35Thiosulfates2832.30kgT
20.13.41.51Sulfate de baryum ou d'aluminium2833 [.22 +.27]kgT
20.13.41.57Sulfates autres que d'aluminium et de baryum2833 [.1 +.21 +.24 +.25 +.29]kgT
20.13.41.73Aluns2833.30kgT
20.13.41.75Peroxosulfates (persulfates)2833.40kgT
20.13.42.10Nitrates autres que de potassium2834.29kg N @T
20.13.42.20Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)2835.10kgT
20.13.42.30Phosphate de mono- ou de disodium2835.22kg P2O5 @T
20.13.42.40Hydrogéno-orthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique")2835.25kg P2O5 @T
20.13.42.70Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)2835.31kg P2O5 @T
20.13.42.80Phosphates (à l'exclusion de l'hydrogénoorthophosphate de calcium et des phosphates de mono- ou de disodium); polyphosphates (à l'exclusion du triphosphate de sodium)2835 [.24 +.26 +.29 +.39]kgT
20.13.43.10Carbonate de disodium2836.20kg Na2CO3 @T
20.13.43.20Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium2836.30kgT
20.13.43.40Carbonate de calcium2836.50kgT
20.13.43.90Autres carbonates2836 [.40 +.60 +.9]kgT
20.13.51.10Manganites, manganates et permanganates; molybdates; tungstates (wolframates)2841 [.6 +.70 +.80]kgS
20.13.51.25Chromates et dichromates, peroxochromates2841 [.30 +.50]kgT
20.13.51.75Autres sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques2841.90kgS
20.13.51.83Nitrate d'argent2843.21kgS
20.13.51.85Métaux précieux à l'état colloïdal, composés, amalgames sauf nitrate d'argent2843 [.10 +.29 +.30 +.90]kgS
20.13.52.50Eaux distillées2853.00.10kgS
20.13.52.70Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames2852kgS
20.13.52.90Autres composés inorganiques, amalgames autres que de métaux précieux2853.00 (.50 +.90)kgS
20.13.61.00Eau lourde, autres isotopes que ceux du SH 28.44 et leurs composés2845kgS
20.13.62.20Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes2837kgT
20.13.62.30Borates; peroxoborates (perborates)2840kg B2O3 @T
20.13.62.40Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce2839kg SiO2 @T
20.13.62.70Silicates doubles ou complexes2842.10kgT
20.13.62.80Autres sels des acides et peroxoacides inorganiques (à l'exclusion des azotures)2842.90kgT
20.13.63.00Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée2847kg H2O2T
20.13.64.50Carbures, de constitution chimique définie ou non2849kgT
20.13.64.80Phosphures (à l'exclusion des ferrophosphores), de constitution chimique définie ou non; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du 20.13.64.502848 + 2850kgT
20.13.65.00Composés de métaux des terres rares et des mélanges de ces métaux2846kgS
20.13.66.00Soufres (à l'exclusion du soufre brut, non raffiné, sublimé, précipité et colloïdal)2503.00.90kgS
20.13.67.00Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)2601.20kgS
20.13.68.00Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies7104 [.10 +.20]gS
20.14.11.20Hydrocarbures acycliques saturés2901.10kgT
20.14.11.30Éthylène2901.21kgT
20.14.11.40Propène (propylène)2901.22kgT
20.14.11.50Butène (butylène) et ses isomères2901.23kgT
20.14.11.65Buta-1, 3-diene2901.24.10kgT
20.14.11.67Isoprène2901.24.90kgT
20.14.11.90Autres hydrocarbures acycliques non saturés2901.29kgT
20.14.12.13Cyclohexane2902.11kgT
20.14.12.15Autres hydrocarbures, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques2902.19kgT
20.14.12.23Benzène2902.20kgT
20.14.12.25Toluène2902.30kgT
20.14.12.43O-xylène2902.41kgT
20.14.12.45P-xylène2902.43kgT
20.14.12.47M-xylène et isomères du xylène en mélange2902 [.42 +.44]kgT
20.14.12.50Styrène2902.50kgT
20.14.12.60Éthylbenzène2902.60kgT
20.14.12.70Cumène2902.70kgT
20.14.12.90Autres hydrocarbures cycliques2902.90kgT
20.14.13.13Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)2903.11kgT
20.14.13.15Dichlorométhane (chlorure de méthylène)2903.12kgT
20.14.13.23Chloroforme (trichlorométhane)2903.13kgT
20.14.13.25Tétrachlorure de carbone2903.14kgT
20.14.13.531,2-dichloroéthane (chlorure d'éthylène)2903.15kgT
20.14.13.57Autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques2903.19kgT
20.14.13.71Chlorure de vinyle (chloroéthylène)2903.21kgT
20.14.13.74Trichloroéthylène; tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)2903 [.22 +.23]kgT
20.14.13.79Autres dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques2903.29kgT
20.14.14.50Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques2904.10kgT
20.14.14.70Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés2904.20kgT
20.14.14.90Autres dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures, même halogénés2904.90kgT
20.14.19.10Dérivés fluorés, bromés, iodés des hydrocarbures acycliques2903.3kgS
20.14.19.30Dérivés bi-halogènes et plus des hydrocarbures acycliques2903.4kgS
20.14.19.50Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques2903.5kgS
20.14.19.70Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques2903.6kgS
20.14.21.00Alcools gras industriels3823.70kgT
20.14.22.10Méthanol (alcool méthylique)2905.11kgT
20.14.22.20Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)2905.12kgT
20.14.22.30Butane 1-ol (alcool n-butylique)2905.13kgT
20.14.22.40Autres butanols2905.14kgT
20.14.22.63Octanol (alcool octylique) et ses isomères2905.16kgT
20.14.22.65Alcool laurique, cétylique, stéarique, et autres monoalcools saturés2905 [.17 +.19]kgT
20.14.22.70Monoalcools non saturés2905.2kgT
20.14.23.10Ethylène glycol (éthanediol)2905.31kgT
20.14.23.20Propylène glycol (propane 1,2-diol)2905.32kgT
20.14.23.33D-glucitol (sorbitol)2905.44kgT
20.14.23.39Autres diols et autres polyalcools que le D-glucitol (sorbitol)2905 [.39 +.41 +.42 +.43 +.49]kgT
20.14.23.50Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques2905.5kgT
20.14.23.60Glycérines (y compris la glycérine synthétique, mais à l'exclusion de la glycérine brute et des eaux et lessives glycérineuses)2905.45kgT
20.14.23.73Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques2906.1kgT
20.14.23.75Alcools aromatiques2906.2kgT
20.14.24.10Monophénols2907.1kgT
20.14.24.334,4 -isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels2907.23kgT
20.14.24.39Polyphénols autres que ceux du SH 2907.23; phénols-alcools2907 [.21 +.22 +.29]kgT
20.14.24.50Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools2908kgT
20.14.31.20Acide stéarique industriel3823.11kgT
20.14.31.30Acide oléique industriel3823.12kgT
20.14.31.50Tall acide gras industriel3823.13kgT
20.14.31.95Autres acides gras monocarboxyliques industriels distillés3823.19.10kgT
20.14.31.97Autres acides gras monocarboxyliques industriels3823.19 (.30 +.90)kgT
20.14.32.15Acétate d'éthyle2915.31kgT
20.14.32.19Esters de l'acide acétique (à l'exclusion de l'acétate d'éthyle)2915 [.32 +.33 +.36 +.39]kgT
20.14.32.20Acides mono-, di- ou trichloroacétique, propionique, butyrique, valérique, leurs sels et esters2915 [.40 +.50 +.60]kgT
20.14.32.30Acide palmitique, ses sels et ses esters2915.70(.15 +.20)kgT
20.14.32.40Acide stéarique, ses sels et ses esters2915.70(.25 +.30 +.80)kgT
20.14.32.50Acide formique, ses sels et ses esters2915.1kgT
20.14.32.71Acide acétique2915.21kgT
20.14.32.77Anhydride acétique2915.24kgT
20.14.32.78Autres sels de l'acide acétique2915.29kgT
20.14.32.80Acide laurique et autres, leurs sels et esters2915.90kgT
20.14.33.10Acide acrylique et ses sels, et autres acides monocarboxyliques des SH 2916.19 et .202916 [.11 +.19 +.20]kgT
20.14.33.20Esters de l'acide acrylique2916.12kgT
20.14.33.30Acide méthacrylique et ses sels2916.13kgT
20.14.33.40Esters de l'acide méthacrylique2916.14kgT
20.14.33.50Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters2916.15kgT
20.14.33.63Acide benzoïque, ses sels et ses esters2916.31kgT
20.14.33.65Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle2916.32kgT
20.14.33.67Acide phénylacétique, ses sels et ses esters2916 [.34 +.35]kgT
20.14.33.70Autres acides monocarboxyliques aromatiques et leurs dérivés2916.39kgT
20.14.33.83Acide oxalique, azélaïque, sébacique, leurs sels et leurs esters et autres acides polycarboxyliques des SH 2917.19 et .202917 [.11 +.13 +.19 +.20]kgT
20.14.33.85Acide adipique, ses sels et ses esters2917.12kgT
20.14.33.87Anhydride maléïque2917.14kgT
20.14.34.10Orthophtalates de dioctyle ou de dibutyle2917 [.32 +.34.10]kgT
20.14.34.20Autres esters de l'acide orthophtalique2917 [.33 +.34.90]kgT
20.14.34.30Anhydride phtalique; acide téréphtalique et ses sels2917 [.35 +.36]kgT
20.14.34.40Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'exclusion des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels)2917 [.37 +.39]kgT
20.14.34.73Acide citrique, ses sels et ses esters2918 [.14 +.15]kgT
20.14.34.75Acides carboxyliques oxygénés, leurs anhydrides, dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés (sauf acides citrique, salicylique, o-acétylsalicylique, et leurs sels et esters)2918 [.11 +.12 +.13 +.16 +.18 +.19 +.29 +.30 +.9]kgT
20.14.41.13Mono-, di- ou triméthilamine et sels2921.11kgT
20.14.41.19Autres monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits2921.19kgT
20.14.41.23Héxaméthylènediamine et ses sels; éthylènediamine et ses sels2921 [.21 +.22]kgT
20.14.41.29Autres polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits2921.29kgT
20.14.41.30Mono-, polyamines cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques, dérivés et sels2921.30kgT
20.14.41.51Aniline et ses sels2921.41kgT
20.14.41.53Dérivés de l'aniline et leurs sels2921.42kgT
20.14.41.59Autres monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits2921 [.43 +.44 +.45 +.46 +.49]kgT
20.14.41.70Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits2921.5kgT
20.14.42.33Monoéthanolamine et ses sels2922.11kgT
20.14.42.35Diéthanolamine et ses sels2922.12kgT
20.14.42.37Triéthanolamine et ses sels2922.13kgT
20.14.42.39Amino-alcools, éthers, esters, à fonction oxygénée unique, et sels2922 [.14 +.19]kgT
20.14.42.90Composés aminés à fonctions oxygénées autres qu'amino-alcools, lysine et acide glutamique2922 [.2 +.3 +.43 +.44 +.49 +.50]kgT
20.14.43.10Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits2924.21kgT
20.14.43.20Saccharine et ses sels2925.11kgT
20.14.43.30Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que saccharine et ses sels)2925 [.12 +.19]kgT
20.14.43.40Imines et leurs dérivés; sels de ces produits2925.2kgT
20.14.43.50Acrylonitrile2926.10kgT
20.14.43.601-Cyanoguanidine2926.20kgT
20.14.43.70Composés à fonction nitrile autres qu'acrylonitrile et 1- cyanoguanidine2926 [.30 +.90]kgT
20.14.44.20Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques2927kgT
20.14.44.30Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine2928kgT
20.14.44.50Isocyanates2929.10kgT
20.14.44.90Composés à autres fonctions azotées (autres qu'isocyanates)2929.90kgT
20.14.51.33Thiocarbamates et dithiocarbamates; mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; méthionine2930 [.20 +.30 +.40]kgT
20.14.51.39Autres thiocomposés organiques2930 [.50 +.90]kgT
20.14.51.50Autres composés organo-inorganiques2931kgT
20.14.52.10Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exlusivement (sauf lactones autres que coumarines)2932 [.1 +.21 +.9]kgT
20.14.52.30Composés hétérocycliques à cycle imidazole non condensé (autres que l'hydantoïne et ses dérivés)2933.29kgT
20.14.52.60Mélamine2933.61kgT
20.14.52.80Composés dont la structure comporte un cycle pyridine non condensé ou des cycles quinoléine ou isoquinoléine sans autres condensations; lactames; autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (à l'exclusion des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, imidazole non condensé, pyrimidine, pipérazine ou triazine non condensé)2933 [.3 +.4 +.7 +.9]kgT
20.14.52.90Acides nucléiques, composés hétérocycliques, à cycle thiazole, benzothiazole et autres (à l'exclusion des composés à cycle phénothiazine)2934 [.10 +.20 +.9]kgT
20.14.53.50Esters phosphoriques (y compris les lactophosphates), leurs sels et leurs dérivés2919kgT
20.14.53.80Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2920kgT
20.14.61.11Méthanal (formaldéhyde)2912.11kgT
20.14.61.13Éthanal (acétaldéhyde)2912.12kgT
20.14.61.15Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)2912.19.10kgT
20.14.61.19Autres aldéhydes acycliques sans autres fonctions oxygénées2912.19.90kgT
20.14.61.20Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées2912.2kgS
20.14.61.30Aldéhydes-alcools2912.30kgS
20.14.61.40Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées2912.4kgS
20.14.61.50Polymères cycliques des aldéhydes2912.50kgS
20.14.61.60Paraformaldéhyde2912.60kgT
20.14.61.70Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du SH 29.122913kgS
20.14.62.11Acétone2914.11kgT
20.14.62.13Butanone (méthyléthylcétone)2914.12kgT
20.14.62.154-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)2914.13kgT
20.14.62.19Autres cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées2914.19kgT
20.14.62.31Camphre, cétones aromatiques (-alcools, -aldéhydes, -phénols) et contenant d'autres fonctions oxygénées2914 [.21 +.3 +.40 +.50]kgT
20.14.62.33Cyclohexanone et méthylcyclohexanones2914.22kgT
20.14.62.35Ionones et méthylionones2914.23kgT
20.14.62.39Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autres fonctions oxygénées2914.29kgT
20.14.62.60Quinones2914.6kgT
20.14.62.70Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones2914.70kgT
20.14.63.10Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2909.1kgT
20.14.63.23Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés2909.20kgT
20.14.63.25Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2909.30kgT
20.14.63.332,2-oxydiéthanol (diéthylène glycol)2909.41kgT
20.14.63.39Autres éthers-alcools et leurs dérivés2909 [.43 +.44 +.49]kgT
20.14.63.50Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés2909.50kgS
20.14.63.60Peroxydes d'alcools, d'éthers, de cétones et leurs dérivés2909.60kgS
20.14.63.73Oxiranne (oxyde d'éthylène)2910.10kgT
20.14.63.75Méthyloxiranne (oxyde de propylène)2910.20kgT
20.14.63.79Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols, époxy-éthers et leurs dérivés2910 [.30 +.40 +.90]kgT
20.14.63.80Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés2911kgT
20.14.64.30Autres composés organiques de constitution chimique définie ne pouvant pas être classée ailleurs2942kgT
20.14.64.50Présure et ses concentrats3507.10kgS
20.14.64.70Enzymes et enzymes préparés n.c.a., autres que présure et ses concentrats3507.90kgS
20.14.71.20Matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale3802.90kgS
20.14.71.30Tall oil, même raffiné3803kgS
20.14.71.40Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et autres3805kgS
20.14.71.50Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues3806kgS
20.14.71.70Goudrons de bois; créosote; méthylène, poix et préparations similaires3807kgT
20.14.72.00Charbon de bois (charbon de coke ou noix incl.), même aggloméré4402kgS
20.14.73.20Benzols, toluols et xylols2707 [.10 +.20 +.30]kgT
20.14.73.40Naphtalène et mélanges d'hydrocarbures aromatiques2707 [.40 +.50]kgT
20.14.73.60Phénols2707.99.80kgT
20.14.73.90Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille2707 [.91 +.99 (.1 +.30 +.50 +.70 +.9)]kgT
20.14.74.00Alcool éthylique non dénaturé, ≥ 80 % en volume, non rectifié2207.10lS
20.14.75.00Alcool éthylique et eaux de vie dénaturés de tous titres2207.20lS
20.15.10.50Acide nitrique; acides sulfonitriques2808kg N @T
20.15.10.75Ammoniac anhydre2814.10kg N @T
20.15.10.77Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)2814.20kg N @T
20.15.20.30Chlorure d'ammonium2827.10kgT
20.15.20.80Nitrites2834.10kg N @T
20.15.31.30Urée, d'une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec3102.10.10kg NT
20.15.31.80Urée, d'une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec3102.10.90kg NT
20.15.32.00Sulfate d'ammonium3102.21kg NT
20.15.33.00Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse3102.30kg NT
20.15.34.00Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d'ammonium3102.60kg NT
20.15.35.30Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote ≤ 28 % en poids3102.40.10kg NT
20.15.35.80Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote > 28 % en poids3102.40.90kg NT
20.15.39.30Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d'ammonium3102.29kg NT
20.15.39.60Solutions aqueuses ou ammoniacales d'urée et nitrate d'ammonium en mélange3102.80kg NT
20.15.39.90Autres engrais minéraux ou chimiques azotés (mélanges non spécifiés incl.)3102.90kg NT
20.15.41.00Superphosphates3103.10kg P2O5T
20.15.49.00Engrais minéraux ou chimiques phosphatés autres que superphosphates3103.90kg P2O5T
20.15.51.00Chlorure de potassium3104.20kg K2OT
20.15.52.00Sulfate de potassium3104.30kg K2OT
20.15.59.00Engrais minéraux ou chimiques potassiques autres que chlorure et sulfate de potassium3104.90kg K2OT
20.15.60.00Nitrate de sodium3102.50kgT
20.15.71.30Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec3105.20.10kgT
20.15.71.80Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote ≤ 10 % en poids du produits anhydre à l'état sec3105.20.90kgT
20.15.72.00Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)3105.30kgT
20.15.73.00Phosphate monoammonique, même en mélange avec du phosphate diammonique3105.40kgT
20.15.74.00Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore3105.5kgT
20.15.75.00Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium3105.60kgT
20.15.76.00Nitrate de potassium2834.21kg N @T
20.15.79.30Engrais du SH 31 en tablettes ou emballages ≤ 10 kg brut3105.10kgT
20.15.79.80Autres engrais minéraux ou chimiques, n.c.a.3105.90kgT
20.15.80.00Engrais d'origine animale ou végétale3101kgT
20.16.10.35Polyéthylène linéaire d'une densité < 0,94, sous formes primaires3901.10.10kgT
20.16.10.39Polyéthylènes autres que linéaires d'une densité < 0,94, sous formes primaires3901.10.90kgT
20.16.10.50Polyéthylène de densité ≥ 0,94, sous formes primaires3901.20kgT
20.16.10.70Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires3901.30kgT
20.16.10.90Autres polymères de l'éthylène, sous formes primaires3901.90kgT
20.16.20.35Polystyrène expansible, sous formes primaires3903.11kgT
20.16.20.39Polystyrène, sous formes primaires autre qu'expansible3903.19kgT
20.16.20.50Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires3903.20kgT
20.16.20.70Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires3903.30kgT
20.16.20.90Autres polymères du styrène, sous formes primaires3903.90kgT
20.16.30.10Polychlorure de vinyle, sans mélange, sous formes primaires3904.10kgT
20.16.30.23Autre polychlorure de vinyle, non plastifié, sous formes primaires3904.21kgT
20.16.30.25Autre polychlorure de vinyle, plastifié, sous formes primaires3904.22kgT
20.16.30.40Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle3904 [.30 +.40]kgT
20.16.30.60Polymères fluorés3904.6kgT
20.16.30.90Autres polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires3904 [.50 +.90]kgT
20.16.40.13Polyacétals, sous formes primaires3907.10kgT
20.16.40.15Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires3907.20 (.11 +.2)kgT
20.16.40.20Polyéthers, sous formes primaires autres que polyacétols et polyéther-alcools3907.20.9kgT
20.16.40.30Résines époxydes, sous formes primaires3907.30kgT
20.16.40.40Polycarbonates, sous formes primaires3907.40kgT
20.16.40.50Résines alkydes, sous formes primaires3907.50kgT
20.16.40.62Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires, d'un indice de viscosité ≥ 78 ml/g3907.60.20kgT
20.16.40.64Autre polyéthylène téréphtalate3907.60.80kgT
20.16.40.70Autres polyesters non saturés, liquides3907.91.10kgT
20.16.40.80Autres polyesters non saturés, sous formes primaires3907.91.90kgT
20.16.40.90Autres polyesters sous formes primaires3907 [.70 +.99]kgT
20.16.51.30Polypropylène, sous formes primaires3902.10kgT
20.16.51.50Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires autres que le polypropylène3902 [.20 +.30 +.90]kgT
20.16.52.30Polymères d'acétate de vinyle en dispersion aqueuse, sous formes primaires3905 [.12 +.21]kgT
20.16.52.50Polymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires, autres qu'en dispersion aqueuse3905 [.19 +.29]kgT
20.16.52.70Polymères de vinyle, d'esters de vinyle autres qu'acétate de vinyle sous formes primaires3905 [.30 +.91 +.99]kgT
20.16.53.50Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires3906.10kgT
20.16.53.90Polymères acryliques, sous formes primaires, autres que polyméthacrylate de méthyle3906.90kgT
20.16.54.50Polyamides - 6, - 11, - 12, - 6.6, - 6.9, - 6.10 ou - 6.12, sous formes primaires3908.10kgT
20.16.54.90Autres polyamides, sous formes primaires3908.90kgT
20.16.55.50Résines uréiques; résines de thiourée, sous formes primaires3909.10kgT
20.16.55.70Résines mélaminiques, sous formes primaires3909.20kgT
20.16.56.30Autres résines aminiques n.c.a., sous formes primaires3909.30kgT
20.16.56.50Résines phénoliques, sous formes primaires3909.40kgT
20.16.56.70Polyuréthanes, sous formes primaires3909.50kgT
20.16.57.00Silicones sous formes primaires3910kgT
20.16.59.20Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, etc., n.c.a., sous formes primaires3911kgT
20.16.59.40Cellulose et ses dérivés chimiques, n.c.a., sous formes primaires3912kgT
20.16.59.60Polymères naturels et modifiés, n.c.a., sous formes primaires3913kgT
20.16.59.70Echangeurs d'ions (polymères des SH 39.01 à 39.13), sous formes primaires3914kgT
20.17.10.50Latex autre que de caoutchouc naturel4002 [.11 +.41 +.51 +.91]kgT
20.17.10.90Caoutchoucs synthétiques et factices autres que latex synthétique4002 [.19 +.20 +.3 +.49 +.59 +.60 +.70 +.80 +.99]kgT
20.20.11.30Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés (par exemple, BHC, DDT, D-D, Aldrin, etc.)3808.91.20kg act. subst. @S
20.20.11.40Insecticides à base de carbamates (par exemple, Aldicarb, Carbofuran, Methomyl, etc.)3808.91.30kg act. subst. @S
20.20.11.50Insecticides à base de produits organo-phosphorés (par exemple, Chloropyriphos, Malathion)3808.91.40kg act. subst. @S
20.20.11.60Insecticides à base de pyréthrinoïdes3808.91.10kg act. subst. @S
20.20.11.90Autres insecticides3808.91.90kg act. subst. @S
20.20.12.20Herbicides à base de phytohormones de synthèse (Fénoprop,..)3808.93.11kg act. subst. @S
20.20.12.30Herbicides à base de triazines (ex: Atrazine, simazine, ...)3808.93.13kg act. subst. @S
20.20.12.40Herbicides à base d'acétamides (ex: Alachlor, Butachlor, ...)3808.93.15kg act. subst. @S
20.20.12.50Herbicides à base de carbamates (ex: Barban, Propham, ...)3808.93.17kg act. subst. @S
20.20.12.60Herbicides à base de dinitroanilines (ex: Trifluralin, pendiméthalin, ...)3808.93.21kg act. subst. @S
20.20.12.70Herbicides à base d'urées, uraciles et sulphonylurées (ex: Thiaméturon-méthyl, ...)3808.93.23kg act. subst. @S
20.20.12.90Autres herbicides: (ex: Dalapon, Dicamba,...)3808.93.27kg act. subst. @S
20.20.13.50Inhibiteurs de germination c.v.d.3808.93.30kg act. subst. @S
20.20.13.70Régulateurs de croissance pour plantes c.v.d.3808.93.90kg act. subst. @S
20.20.14.30Désinfectants à base de sels d'ammonium3808.94.10kg act. subst. @S
20.20.14.50Désinfectants à base de composés halogènes3808.94.20kg act. subst. @S
20.20.14.90Autres désinfectants3808.94.90kg act. subst. @S
20.20.15.15Fongicides, bactéricides et traitement de semences: inorganiques (par exemple, soufre, etc.)3808.92 (.10 +.20)kg act. subst. @S
20.20.15.30Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de dithiocarbamates (par exemple, Ziram, etc.)3808.92.30kg act. subst. @S
20.20.15.45Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de benzimidazoles (par exemple, Benomyl, etc.)3808.92.40kg act. subst. @S
20.20.15.60Fongicides, bactéricides et traitement de semences: base de tria-, diazoles (par exemple, Triadimefon, etc.)3808.92.50kg act. subst. @S
20.20.15.75Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base diaz-, morpholines (par exemple, Triforine, etc.)3808.92.60kg act. subst. @S
20.20.15.90Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (par exemple, Captan, etc.)3808.92.90kg act. subst. @S
20.20.19.30Marchandises du SH 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l'aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du fluoroacétamide (ISO); de l'heptachlore (ISO); de l'hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion); du pentachlorophénol (ISO); du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters3808.50kg act. subst. @S
20.20.19.80Antirongeurs et autres produits phytosanitaires (à l'exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)3808.99kg act. subst. @S
20.30.11.50Peintures et vernis acryliques ou vinyliques, en milieu aqueux3209.10kgS
20.30.11.70Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux3209.90kgS
20.30.12.25Peintures et vernis: solutions à base de polyesters, contenant ≥ 50 % de solvant3208.10.10kgS
20.30.12.29Autres peintures et vernis à base de polyesters3208.10.90kgS
20.30.12.30Peintures, vernis: solutions à base de polymères acryliques ou vinyliques, contenant ≥ 50 % de solvant3208.20.10kgS
20.30.12.50Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques3208.20.90kgS
20.30.12.70Peintures et vernis: solutions autres qu'à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques, contenant 50 % ou plus de solvant3208.90.1kgS
20.30.12.90Autres peintures et vernis: à base de polymères synthétiques3208.90.9kgS
20.30.21.30Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires3207.10kgS
20.30.21.50Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires3207.20kgS
20.30.21.70Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres3207 [.30 +.40]kgS
20.30.22.13Peintures et vernis à l'huile3210.00.10kgS
20.30.22.15Peintures et vernis autres qu'à l'huile, pigments à l'eau pour finissage des cuirs3210.00.90kgS
20.30.22.20Siccatifs préparés3211kgS
20.30.22.30Feuilles pour le marquage au fer3212.10kgS
20.30.22.40Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., c.v.d.3212.90kgS
20.30.22.53Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics3214.10.10kgS
20.30.22.55Enduits utilisés en peinture3214.10.90kgS
20.30.22.60Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie3214.90kgS
20.30.22.73Solvants, diluants organiques composites à base d'acétate de butyle3814.00.10kgS
20.30.22.79Autres solvants, diluants organiques composites, n.c.a.3814.00.90kgS
20.30.23.50Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement3213.10kgS
20.30.23.70Couleurs autres qu'en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement3213.90kgS
20.30.24.50Encres noires d'imprimerie3215.11kgS
20.30.24.70Autres encres d'imprimerie3215.19kgS
20.41.10.00Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses1520kgT
20.41.20.20Agents de surface anioniques, même c.v.d.3402.11kgT
20.41.20.30Agents de surface cationiques, même c.v.d.3402.12kgT
20.41.20.50Agents de surface non-ioniques, même c.v.d.3402.13kgT
20.41.20.90Autres agents de surface organiques, même c.v.d.3402.19kgT
20.41.31.20Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs autres que de toilette, en barres, pains, morceaux...3401.19kgS
20.41.31.50Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés, poudres3401.20.10kgS
20.41.31.80Autres savons sous d'autres formes3401.20.90kgS
20.41.32.40Préparations tensio-actives, même contenant du savon, p.r.s. (sauf à usage de savon)3402.20.20kgS
20.41.32.50Préparations pour lessives et nettoyage, c.v.d.3402.20.90kgS
20.41.32.60Préparations tensio-actives, n.c.v.d.3402.90.10kgS
20.41.32.70Préparations pour lessives et nettoyage, n.c.v.d.3402.90.90kgS
20.41.41.00Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux3307.4S
20.41.42.70Cires artificielles et préparées de polyéthylène-glycols3404.20kgS
20.41.42.80Cires artificielles et préparées, autres que de polyéthylène-glycols (cires à cacheter incl.)3404.90kgS
20.41.43.30Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir3405.10kgS
20.41.43.50Encaustiques et similaires pour meubles en bois, parquets et boiseries3405.20kgS
20.41.43.70Brillants et préparations similaires pour carrosseries (autres que les brillants pour métaux)3405.30kgS
20.41.43.83Brillants pour métaux3405.90.10kgS
20.41.43.89Autres cirages, crèmes et préparations similaires, n.c.a.3405.90.90kgS
20.41.44.00Pâtes, poudres et autres préparations à récurer3405.40kgS
20.42.11.50Parfums3303.00.10l @S
20.42.11.70Eaux de toilette3303.00.90l @S
20.42.12.50Produits de maquillage pour les lèvres3304.10S
20.42.12.70Produits de maquillage pour les yeux3304.20S
20.42.13.00Préparations pour manucures ou pédicures3304.30S
20.42.14.00Poudres (poudres compactes incl.)3304.91S
20.42.15.00Autres produits de beauté3304.99S
20.42.16.30Shampooings3305.10S
20.42.16.50Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents3305.20S
20.42.16.70Laques pour cheveux3305.30S
20.42.17.00Préparations capillaires, autres que shampoings, laques, produits pour permanentes,...3305.90S
20.42.18.50Dentifrices3306.10S
20.42.18.90Autres préparations pour l'hygiène buccale, dentaire ou pour dentiers (fil dentaire incl.)3306 [.20 +.90]S
20.42.19.15Savons, produits et préparations de toilette, en barres, pains, morceaux...(ceux à usages médicaux incl.)3401.11kgS
20.42.19.30Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau; même contenant du savon, p.r.s.3401.30kgS
20.42.19.45Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage3307.10S
20.42.19.60Désodorisants corporels et antisudoraux3307.20S
20.42.19.75Sels parfumés et autres préparations pour le bain3307.30S
20.42.19.90Autres produits de parfumerie, toilette, dépilation...3307.90S
20.51.11.30Poudres propulsives3601kgSM
20.51.11.50Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives3602kgSM
20.51.12.50Mèches de sûreté; cordeaux détonants3603.00.10km @SM
20.51.12.70Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques3603.00.90p/st @SM
20.51.13.00Articles pour feux d'artifices3604.10kgS
20.51.14.00Autres articles de pyrotechnie; fusées de signalisation ou paragrêles3604.90kgSM
20.51.20.00Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du SH 36.043605kgS
20.52.10.20Colles de caséine3501.90.10kgS
20.52.10.40Colles d'os et autres colles d'origine animale (ichtyocolles incl.)3503.00.80kgS
20.52.10.60Colles à base d'amidon, fécules, dextrines ou autres amidons ou fécules modifiés3505.20kgS
20.52.10.80Colles et autres adhésifs préparés, n.c.a.3506kgS
20.53.10.20Huiles essentielles3301 [.1 +.2]kgS
20.53.10.30Résinoïdes3301.30kgS
20.53.10.50Eaux distillées aromatiques et autres produits du SH 33.01, n.c.a.3301.90kgS
20.53.10.75Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons3302.10kgS
20.53.10.79Mélanges de substances odoriférantes, autres que pour industries alimentaires ou des boissons3302.90kgS
20.59.11.30Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés3701m2 @S
20.59.11.50Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées3702m2 @S
20.59.11.70Papiers, cartons, textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés3703m2 @S
20.59.12.00Préparations chimiques pour usages photographiques3707kgS
20.59.20.00Graisses, huiles animales, végétales, et leurs mélanges non alimentaires, modifiées chimiquement1518kgS
20.59.30.00Encres autres que d'imprimeries3215.90kgS
20.59.41.55Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières3403.11kgS
20.59.41.57Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids, ou de minéraux bitumineux pour autres usages3403.19kgS
20.59.41.75Autres préparations sans pétrole pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières3403.91kgS
20.59.41.79Préparations lubrifiantes sans pétrole pour autres usages3403.99kgS
20.59.42.50Préparations antidétonantes3811.1kgS
20.59.42.70Additifs pour huiles lubrifiantes3811.2kgS
20.59.42.90Autres préparations chimiques du SH 38.113811.90kgS
20.59.43.30Liquides pour freins et transmissions hydrauliques sans huiles de pétrole ou en contenant < 70 % en poids3819kgS
20.59.43.50Préparations anti-gel et liquides préparés pour le dégivrage3820kgS
20.59.51.00Peptones et dérivés; autres matières protéiques n.c.a.; poudre de peau3504kgS
20.59.52.10Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire (papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire incl.)3822kgS
20.59.52.30Pâtes à modeler même pour l'amusement des enfants et autres compositions pour l'art dentaire3407kgS
20.59.52.50Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices3813kgS
20.59.52.70Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes3821kgS
20.59.53.00Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique3818kgS
20.59.54.00Charbons activés3802.10kgS
20.59.55.50Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières amylacées3809.10kgS
20.59.55.70Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries textiles3809.91kgS
20.59.55.80Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries du papier3809.92kgS
20.59.55.90Agents d'apprêt ou de finissage pour l'industrie du cuir ou similaires3809.93kgS
20.59.56.20Préparations pour décapage, pour soudage, brasage des métaux, pour enrobage ou fourrage des électrodes ou baguettes de soudage3810kgS
20.59.56.30Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"3812.10kgS
20.59.56.40Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques3812.20kgS
20.59.56.50Antioxydants et stabilisateurs composites pour caoutchouc et plastiques3812.30kgS
20.59.56.60Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction, préparations catalytiques, n.c.a.3815kgS
20.59.56.70Alkylbenzènes en mélanges, alkylnaphthalénes en mélanges, autres que SH 27.07 et 29.023817kgS
20.59.57.20Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie3824.10kgS
20.59.57.30Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters3824.90.30kgS
20.59.57.40Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques3824.30kgS
20.59.57.50Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons3824.40kgS
20.59.57.70Sorbitol autre que celui du SH 2905.443824.60kgS
20.59.59.10Échangeurs d'ions; compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques; sulfonates de pétrole (à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines); acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels3824.90 (.1 +.20)S
20.59.59.20Pyrolignites; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut; préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs3824.90 (.25 +.35)S
20.59.59.30Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires3824.90.40kgS
20.59.59.40Préparations désincrustantes et similaires3824.90.45kgS
20.59.59.53Préparations pour la galvanoplastie3824.90.50kgS
20.59.59.57Mélanges de mono-, di- et triesters d'acides gras de la glycérine3824.90.55kgS
20.59.59.63Produits et préparations utilisés à des fins pharmaco-chirurgicales3824.90 (.61 +.62 +.64)kgS
20.59.59.65Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que les liants pour moules et noyaux)3824.90.65kgS
20.59.59.67Prépararations ignifuges, hydrofuges et autres utilisées pour la protection des constructions3824.90.70kgS
20.59.59.71Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane3824.7kgS
20.59.59.75Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)3824.8kgS
20.59.59.90Bio-carburants combustibles (substitut diesel ou éthanol pour transport), autres produits chimiques n.c.a.3824.90 (.75 +.8 +.9)kgS
20.59.60.20Caséinates et autres dérivés des caséines3501.90.90kgS
20.59.60.50Albuminates et autres dérivés des albumines (à l'exclusion de l'ovalbumine)3502 [.20 +.90]kgS
20.59.60.80Gélatines et leurs dérivés (à l'exclusion des colles de caséine)3503.00.10kgS
20.60.11.10Fibres discontinues d'aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5503.11kgT
20.60.11.20Câbles et fibres discontinues de polyamides (à l'exclusion des fibres d'aramides), non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501.10 + 5503.19kgT
20.60.11.30Câbles et fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501.20 + 5503.20kgT
20.60.11.40Câbles et fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501.30 + 5503.30kgT
20.60.11.50Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501.40 + 5503.40kgT
20.60.11.90Autres câbles et fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature5501.90 + 5503.90kgT
20.60.12.20Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402.11kgS
20.60.12.40Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)5402.19kgS
20.60.12.60Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402.20kgS
20.60.13.10Fils de filaments de polyamides, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402 [.31 +.45 +.51]kgS
20.60.13.20Fils de filaments de polyamides, pour tapis, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402.32kgS
20.60.13.30Fils de filaments de polyesters, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402 [.33 +.46 +.47 +.52]kgS
20.60.13.40Fils de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)5402 [.34 +.48 +.59.10]kgS
20.60.13.50Fils d'élastomères, non conditionnés pour la vente au détail5402.44kgS
20.60.13.90Autres fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail(à l'exclusion des fils à coudre)5402 [.39 +.49 +.59.90]kgS
20.60.14.20Monofilaments de polypropylène de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments d'élastomères)5404.12kgS
20.60.14.40Monofilaments synthétiques de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments de polypropylène); lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm5404 [.11 +.19 +.90]kgS
20.60.21.20Câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature), de rayonne viscose5502.00.10 + 5504.10kgS
20.60.21.40Câbles de filaments d'acétate5502.00.40kgS
20.60.21.90Autres câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature)5502.00.80 + 5504.90kgS
20.60.22.00Fils de filaments à haute ténacité en rayonne viscose, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)5403.10kgS
20.60.23.20Fils simples, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)5403 [.31 +.32]kgS
20.60.23.40Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)5403.33kgS
20.60.23.90Autres fils simples, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)5403.39kgS
20.60.24.00Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm5405kgS
21.10.10.30Acide salicylique et ses sels2918.21kgT
21.10.10.50Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters2918.22kgT
21.10.10.70Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels2918.23kgT
21.10.20.10Lysine et ses esters; sels de ces produits2922.41kgT
21.10.20.20Acide glutamique et ses sels2922.42kgT
21.10.20.40Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non2923kgT
21.10.20.60Amides acycliques, leurs dérivés et sels (carbamates incl.)2924.1kgT
21.10.20.70Amides cycliques, autres que les uréiques et dérivés et sels (carbamates incl.)2924 [.23 +.24 +.29]kgT
21.10.31.10Lactones autres que coumarine, méthyl-, éthyl-coumarine2932.29kgT
21.10.31.30Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé2933.1kgT
21.10.31.40Hydantoïne et ses dérivés2933.21kgT
21.10.31.55Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits2933 [.52 +.53 +.54]kgT
21.10.31.59Autres composés hétérocycliques à cycle pyrimidine ou pipérazine2933 [.55 +.59]kgT
21.10.31.70Autres composés hétérocycliques à cycle triazine non condensé2933.69kgT
21.10.31.80Composés hétérocycliques à cycles phénothiazine, sans autres condensations2934.30kgT
21.10.32.00Sulfonamides2935kgT
21.10.40.00Sucres chimiquement purs (à l'exclusion du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose)2940kgT
21.10.51.00Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques2936S
21.10.52.00Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones2937gS
21.10.53.00Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse; leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés2938 + 2939S
21.10.54.00Antibiotiques2941kgT
21.10.60.20Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions3001.20S
21.10.60.40Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a. (à l'exclusion du sang et des extraits de glandes ou d'autres organes)3001.90S
21.10.60.50Autres sangs et constituants; toxines, cultures de micro-organismes3002.90S
21.20.11.30Médicaments avec pénicillines ou streptomycines ou dérivés n.c.v.d.3003.10S
21.20.11.50Médicaments contenant d'autres antibiotiques n.c.v.d.3003.20S
21.20.11.60Médicaments avec pénicillines, streptomycines ou dérivés, en doses ou c.v.d.3004.10S
21.20.11.80Médicaments avec d'autres antibiotiques en doses ou c.v.d.3004.20S
21.20.12.30Médicaments sans antibiotiques contenant de l'insuline n.c.v.d.3003.31S
21.20.12.50Médicaments sans antibiotiques ni insuline avec hormones ou produits du SH 29.37 n.c.v.d.3003.39S
21.20.12.60Médicaments avec de l'insuline en doses ou c.v.d.3004.31S
21.20.12.70Médicaments avec des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, en doses ou c.v.d.3004 [.32 +.39]S
21.20.13.10Médicaments avec alcaloïdes, leurs dérivés, n.c.v.d.3003.40S
21.20.13.20Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 30.03 n.c.v.d.3003.90S
21.20.13.40Médicaments avec uniquement des alcaloïdes en doses ou c.v.d.3004.40S
21.20.13.60Médicaments avec des vitamines ou produits du SH 29.36 en doses ou c.v.d.3004.50S
21.20.13.80Autres médicaments du SH 30.04 en doses ou c.v.d.3004.90S
21.20.21.20Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang3002.10S
21.20.21.40Vaccins pour la médecine humaine3002.20S
21.20.21.60Vaccins pour la médecine vétérinaire3002.30S
21.20.22.00Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides3006.60S
21.20.23.20Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins3006.20S
21.20.23.40Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic "in vivo"3006.30S
21.20.24.20Pansements adhésifs et autres articles analogues, imprégnés ou c.v.d.3005.10S
21.20.24.30Catguts stériles3006.10.10S
21.20.24.40Pansements imprégnés ou c.v.d. non adhésifs3005.90S
21.20.24.60Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence3006.50S
22.11.11.00Pneumatiques neufs pour voitures de tourisme (break et voitures de course incl.)4011.10p/stS
22.11.12.00Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles4011 [.40 +.50]p/stS
22.11.13.55Pneumatiques neufs, légers, ayant un indice de charge ≤ 1214011.20.10p/stS
22.11.13.57Pneumatiques neufs, lourds, ayant un indice de charge > 1214011.20.90p/stS
22.11.13.70Pneumatiques neufs, pour avions4011.30p/stS
22.11.14.00Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs4011 [.6 +.9]p/stS
22.11.15.30Bandages pleins ou creux (mi-pleins)4012.90 (.20 +.30)p/st @S
22.11.15.50Flaps4012.90.90p/st @S
22.11.15.70Chambres à air, en caoutchouc4013kgS
22.11.16.00Profilés en caoutchouc non vulcanisé, pour le rechapage4006.10kgS
22.11.20.30Pneumatiques rechapés destinés à des voitures de tourisme4012.11p/stS
22.11.20.50Pneumatiques rechapés destinés à des camions ou autobus4012.12p/stS
22.11.20.90Pneumatiques rechapés destinés à des avions ou à d'autres usages4012 [.13 +.19]p/stS
22.19.10.00Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes4003kgT
22.19.20.13Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice4005.10kgS
22.19.20.19Autre caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes4005 [.20 +.9]kgS
22.19.20.30Formes et articles en caoutchouc non vulcanisé autres que les profilés pour le rechapage4006.90kgS
22.19.20.50Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé non durci4007kgS
22.19.20.70Plaques, feuilles, bandes en caoutchouc vulcanisé non durci4008 [.11 +.21.90]kgS
22.19.20.83Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci4008.19kgS
22.19.20.85Plaques, feuilles, bandes pour revêtement de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire non durci4008.21.10kgS
22.19.20.87Profilés et baguettes en caoutchouc non alvéolaire non durci4008.29kgS
22.19.30.30Tubes nus en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcé d'autres matières et sans accessoires4009.11kgS
22.19.30.55Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de métal sans accessoires4009.21kgS
22.19.30.57Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de textiles sans accessoires4009.31kgS
22.19.30.59Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires4009.41kgS
22.19.30.70Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires4009 [.12 +.22 +.32 +.42]kgS
22.19.40.30Courroies de transmission de section trapézoïdale (striées ou non), en caoutchouc vulcanisé4010 [.31 +.32 +.33 +.34]kgS
22.19.40.50Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé4010.1kgS
22.19.40.70Courroies synchrones de transmission, en caoutchouc vulcanisé4010 [.35 +.36]kgS
22.19.40.90Autres courroies en caoutchouc vulcanisé4010.39kgS
22.19.50.50Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, ≤ 20 cm de large5906.10kgS
22.19.50.70Tissus caoutchoutés (imprégnés, enduits, recouverts ou obtenus autrement)5906.9kgS
22.19.60.00Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages4015kgS
22.19.71.20Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci4014.10p/st @S
22.19.71.50Tétines, téterelles et articles similaires pour bébés en caoutchouc vulcanisé non durci4014.90.10kgS
22.19.71.80Autres articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé non durci4014.90.90kgS
22.19.72.00Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016.91kgS
22.19.73.10Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé alvéolaire non durci4016.10kgS
22.19.73.21Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016.92kgS
22.19.73.23Joints en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016.93kgS
22.19.73.30Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non-durci; autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non-durci4016 [.94 +.95]kgS
22.19.73.43Manchons de dilatation de canalisation ou caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire4016.99.20kgS
22.19.73.45Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour véhicules des SH 87.01 à 87.054016.99.52kgS
22.19.73.47Pièces en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire, moulées pour véhicules des SH 87.01 à 87.054016.99.58kgS
22.19.73.49Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour autres usages4016.99.91kgS
22.19.73.50Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc6406.20.10p/st @S
22.19.73.60Autres articles en caoutchouc vulcanisé4016.99.99kgS
22.19.73.79Caoutchouc durci et ouvrages en caoutchouc durci4017kgS
22.21.10.50Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères de l'éthylène3916.10kgS
22.21.10.70Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères du chlorure de vinyle3916.20kgS
22.21.10.90Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés, en autres matières plastiques3916.90kgS
22.21.21.30Boyaux artificiels en protéine durcie ou matières plastiques cellulosiques3917.10kgS
22.21.21.53Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène3917.21kgS
22.21.21.55Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène3917.22kgS
22.21.21.57Tubes et tuyaux rigides en polymère du chlorure de vinyle3917.23kgS
22.21.21.70Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques3917.29kgS
22.21.29.20Tubes et tuyaux souples en plastique supportant une pression ≥ 27,6 MPa3917.31kgS
22.21.29.35Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, sans accessoires3917.32kgS
22.21.29.37Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, avec accessoires3917.33kgS
22.21.29.50Autres tubes et tuyaux en matières plastiques3917.39kgS
22.21.29.70Accessoires en matières plastiques pour tubes et tuyaux3917.40kgS
22.21.30.10Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur ≤ 0,125 mm3920.10 (.2 +.40)kgS
22.21.30.17Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur > 0,125 mm3920.10.8kgS
22.21.30.21Plaques, feuilles, bandes... en polymère du propylène à orientation biaxiale, épaisseur ≤ 0,10 mm3920.20.21kgS
22.21.30.23Plaques..., feuilles, bandes en polymère de propylène, épaisseur ≤ 0,10 mm, autres3920.20.29kgS
22.21.30.25Bandes en polymères du propylène, d'une épaisseur > 0,1 mm et d'une largeur > 5 mm mais ≤ 20 mm, des types utilisés pour l'emballage (à l'exclusion des produits auto-adhésifs)3920.20.7kgS
22.21.30.29Bandes, épaisseur > 0,10 mm autres que pour l'emballage3920.20.90kgS
22.21.30.30Plaques, feuilles, bandes... en polymères du styrène3920.30kgS
22.21.30.35Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1mm3920.43.10kgS
22.21.30.36Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1mm3920.43.90kgS
22.21.30.37Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1mm3920.49.10kgS
22.21.30.38Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1mm3920.49.90kgS
22.21.30.53Plaques, feuilles, bandes en polymétacrylate de méthyle3920.51kgS
22.21.30.59Plaques, feuilles, bandes en autres polymères acryliques3920.59kgS
22.21.30.61Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polycarbonates3920.61kgS
22.21.30.63Plaques, feuilles, bandes en polyesters non saturés3920.63kgS
22.21.30.65Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm3920.62.1kgS
22.21.30.67Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur excédant 0,35 mm3920.62.90kgS
22.21.30.69Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en autres polyesters3920.69kgS
22.21.30.70Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose ou en ses dérivés chimiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)3920.7kgS
22.21.30.82Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polyamides3920.92kgS
22.21.30.86Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(butyral de vinyle), en résines aminiques ou phénoliques ou en produits de polymérisation non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)3920 [.91 +.93 +.94 +.99(.2 +.5)]kgS
22.21.30.90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d''un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire du NC 30061030)3920.99.90kgS
22.21.41.20Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en polymères du styrène3921.11kgS
22.21.41.30Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en polymères du chlorure de vinyle3921.12kgS
22.21.41.50Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en polyuréthanes3921.13kgS
22.21.41.70Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en cellulose régénérée3921.14kgS
22.21.41.80Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en résines époxydes et autres matières plastiques3921.19kgS
22.21.42.30Plaques, feuilles, pellicules, bandes..., non alvéolaires, en polyesters3921.90.1kgS
22.21.42.50Plaques, feuilles, bandes..., non alvéolaires en résines phénoliques3921.90.30kgS
22.21.42.75Plaques..., en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative3921.90.41kgS
22.21.42.79Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produit de polymérisation3921.90 (.43 +.49 +.55 +.60)kgS
22.21.42.80Autres plaques..., non alvéolaires, en matières plastiques autres que de polymérisation3921.90.90kgS
22.22.11.00Sacs, sachets, pochettes, cornets en polymères de l'éthylène3923.21kgS
22.22.12.00Sacs, sachets, pochettes, cornets en autres matières plastiques (à l'exclusion des produits en polymères de l'éthylène)3923.29kgS
22.22.13.00Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques3923.10kgS
22.22.14.50Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance ≤ 2 l3923.30.10p/stS
22.22.14.70Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance > 2 l3923.30.90p/stS
22.22.19.10Bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en matières plastiques3923.40kgS
22.22.19.20Capsules de bouchage et de surbouchage en matières plastiques3923.50.10kgS
22.22.19.30Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques3923.50.90kgS
22.22.19.40Filets extrudés sous forme tubulaire en matières plastiques3923.90.10kgS
22.22.19.90Autres articles, en matières plastiques, pour le transport ou l'emballage3923.90.90p/st @S
22.23.11.55Revêtement de sol, murs..., consistant en un support imprégné, enduit...de polychlorure de vinyle3918.10.10m2S
22.23.11.59Revêtements de sols, de murs, de plafonds en polymère de chlorure de vinyle autres que supports imprégnés, enduits de P.V.C.3918.10.90m2S
22.23.11.90Revêtement de sols, murs, plafonds en matières plastiques autres qu'en polymère de chlorure de vinyle3918.90m2S
22.23.12.50Baignoires, douches et lavabos, en matière plastique3922.10p/st @S
22.23.12.70Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques3922.20p/st @S
22.23.12.90Autres articles à usage sanitaire ou hygiénique, en matières plastiques3922.90p/st @S
22.23.13.00Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients > 300 l, en matières plastiques, pour l'équipement de la construction3925.10kgS
22.23.14.50Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques3925.20p/stS
22.23.14.70Volets, stores et similaires et leur parties en matières plastiques3925.30kgS
22.23.15.00Linoléums, revêtements de sol: enduits sur support textile, même découpés5904m2S
22.23.19.50Accessoires et garnitures en matières plastiques destinés à être fixés à demeure pour le bâtiment3925.90.10kgS
22.23.19.90Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, par exemple cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.3925.90.80kgS
22.23.20.00 zConstructions préfabriquées, en matières plastiques9406.00.80aS
22.29.10.00Vêtements et accessoires du vêtement (gants incl.) en matières plastiques3926.20kgS
22.29.21.30Bandes avec enduit en caoutchouc, naturel/synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm3919.10.1kgS
22.29.21.50Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement (à l'exclusion des bandes avec enduit en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)3919.10.3kgS
22.29.21.70Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, en produits de polymérisation d'addition (à l'exclusion des bandes avec enduit en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)3919.10.6kgS
22.29.21.90Plaques, feuilles... autoadhésifs en autres matières plastiques, en rouleaux, largeur ≤ 20 cm3919.10.90kgS
22.29.22.30Plaques..., ouvrées autrement qu'en surface/découpées, autre que carrée/rectangulaire3919.90.10kgS
22.29.22.50Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, même en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, non-travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)3919.90.3kgS
22.29.22.70Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation d'addition, même en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, non-travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)3919.90.6kgS
22.29.22.90Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux, non-travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)3919.90.90kgS
22.29.23.20Vaisselle et articles de table et de cuisine en matières plastiques3924.10kgS
22.29.23.50Articles de ménage et de toilette en cellulose régénérée3924.90.1kgS
22.29.23.90Autres articles de toilette et de ménage en autres matières plastiques3924.90.90kgS
22.29.24.00Parties des appareils d'éclairage... du SH 94.05 en matières plastiques9405.92S
22.29.25.00Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques3926.10kgS
22.29.26.10Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques3926.30kgS
22.29.26.20Statuettes et autres objets d'ornementation en matières plastiques3926.40kgS
22.29.26.30Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts en matières plastiques3926.90.50kgS
22.29.29.10Peignes, barrettes, et similaires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques9615.11kgS
22.29.29.20Semelles extérieures et talons de chaussures, en matière plastique6406.20.90p/st @S
22.29.29.50Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques3926.90.92kgS
22.29.29.90Autres ouvrages en plastique et en autres matières des SH 39.01 à 39.143006.91 + 3926.90.97S
22.29.91.10Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques du SH 84SS1
22.29.91.25Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.09 et 85.16SS1
22.29.91.27Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.19 à 85.21SS1
22.29.91.30Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.25 à 85.28SS1
22.29.91.40Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.35 à 85.37, et 85.42SS1
22.29.91.50Pièces en matières plastiques pour véhicules et matériel pour voies ferréesSS1
22.29.91.60Parties et accessoires en matières plastiques pour véhicules routiers du SH 87SS1
22.29.91.80Parties en matières plastiques pour véhicules aériens du SH 88SS1
22.29.91.93Pièces en matières plastiques pour autres machines, appareil et matériel électrique du SH 85SS1
22.29.91.97Parties en matières plastiques pour instruments et appareils du SH 90SS1
23.11.11.10Plaques et feuilles, non armées, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées7003.1m2S
23.11.11.30Plaques et feuilles, armées, et profilés, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées7003 [.20 +.30]kgS
23.11.11.50Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé7004m2S
23.11.12.12Glace non armée, à couche antiréfléchissante7005.10.05m2S
23.11.12.14Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, autre que d'horticulture d'une épaisseur ≤ 3,5 mm7005.10.25m2S
23.11.12.17Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d'épaisseur > 3,5 mm7005.10 (.30 +.80)m2S
23.11.12.30Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante7005.21m2S
23.11.12.90Autres glaces que celles des SH 7005.10 et 7005.217005 [.29 +.30]m2S
23.12.11.50Verre d'optique des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières7006.00.10kgS
23.12.11.90Autres verres des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillés, mais non encadrés, ni associés à d'autres matières7006.00.90kgS
23.12.12.10Verres trempés, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules7007.11m2 @S
23.12.12.30Verres de sécurité trempés (autres que pour véhicules)7007.19m2S
23.12.12.50Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules7007.21kgS
23.12.12.70Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées (autres que pour véhicules)7007.29m2S
23.12.13.30Vitrages isolants à parois multiples7008m2S
23.12.13.50Miroirs rétroviseurs pour véhicules7009.10p/stS
23.12.13.90Miroirs en verre, encadrés ou non, autres que les miroirs rétroviseurs pour véhicules7009.9kgS
23.13.11.10Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dipositifs de fermeture en verre7010 [.20 +.90.10]kgS
23.13.11.20Récipients obtenus à partir d'un tube de verre (sauf bocaux à stériliser)7010.90.21p/stS
23.13.11.30Récipients en verre d'une contenance nominale ≥2,5 litres (sauf bocaux à stériliser)7010.90.31p/stS
23.13.11.40Bouteilles et flacons en verre non coloré d'une contenance nominale <2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons7010.90.4p/stS
23.13.11.50Bouteilles et flacons en verre coloré d'une contenance nominale <2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons7010.90.5p/stS
23.13.11.60Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits alimentaires et boissons autres que bouteilles et flacons d'une contenance nominale <2,5 litres7010.90.6p/stS
23.13.11.70Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits pharmaceutiques d'une contenance nominale <2,5 litres7010.90.7p/stS
23.13.11.80Récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance nominale <2,5 litres (sauf pour produits alimentaires et boissons; pour produits pharmaceutiques; récipients obtenus à partir d'un tube de verre)7010.90.9p/stS
23.13.12.20Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli à la main (à l'exclusion des articles en vitrocérame)7013 [.22.10 +.33.1]p/stS
23.13.12.40Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli mécaniquement (à l'exclusion des articles en vitrocérame)7013 [.22.90 +.33.9]p/stS
23.13.12.60Verres à boire, en verre trempé (à l'exclusion des verres à pied et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb)7013.37.10p/stS
23.13.12.90Autres verres à boire7013 [.28 +.37(.5 +.9)]p/stS
23.13.13.10Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire, pour la table, la cuisine, la toilette..., cueilli à la main7013 [.41.10 +.91.10]p/stS
23.13.13.30Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire pour la table, la cuisine, la toilette..., cueilli mécaniquement7013 [.41.90 +.91.90]p/stS
23.13.13.50Objets de table autres que les verres à boire, en verre à faible dilatation linéaire, autre qu'en vitrocéramique7013.42p/stS
23.13.13.60Objets en vitrocéramique pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements...7013.10p/stS
23.13.13.90Objets en verre autres que les verres à boire pour le service de la table, la cuisine, la toilette7013 [.49 +.99]p/stS
23.13.14.00Ampoules en verre pour bouteilles et récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide7020.00 (.07 +.08)p/st @S
23.14.11.10Fils coupés en fibres de verre d'une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm7019.11kgS
23.14.11.30Stratifils (rovings) en fibres de verre7019.12kgS
23.14.11.50Mèches et fils en filaments de fibres de verre7019.19.10kgS
23.14.11.70Mèches et fils en fibres de verre discontinues7019.19.90kgS
23.14.12.10Mâts en fibres de verre non tissés7019.31kgS
23.14.12.30Voiles en fibres de verre non tissés7019.32kgS
23.14.12.50Nappes, matelas, panneaux et similaires non-tissés, en fibres de verre7019.39kgS
23.14.12.93Articles en fibres de verre non textiles, même en vrac ou en flocons7019.90 (.10 +.99)kgS
23.14.12.95Bourrelets, coquilles pour isolation des tuyauteries, en fibres ou laine de verre7019.90.30kgS
23.14.12.99Articles en fibres de verre textiles (à l'exclusion des tissus et rubans du SH 7019.40 et 7019.50)7019.90.91kgS
23.19.11.10Verre en masse7001.00.9kgS
23.19.11.30Verre en billes, barres, ou baguettes, non travailé7002 [.10 +.20]kgS
23.19.11.50Verre en tubes, non travaillé7002.3kgS
23.19.12.00Pavés, dalles, briques, tuiles, carreaux ...verres assemblés en vitraux, blocs, panneaux, plaques, coquilles en verre "multicellulaire" ou "mousse"7016.90kgS
23.19.21.00Ampoules et enveloppes tubulaires... pour lampes électriques, tubes cathodiques, similaires7011kgS
23.19.22.00Verres d'horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement7015kgS
23.19.23.30Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même gradué ou jaugé7017kgS
23.19.23.50Ampoules en verre, pour emballage7010.10p/stS
23.19.24.00Parties des appareils d'éclairage du SH 94.05, en verre9405.91S
23.19.25.00Isolateurs en verre pour l'électricité8546.10kgS
23.19.26.40Verres de signalisation et éléments d'optique en verre non travaillés optiquement; cubes, dés et autres verreries même sur supports pour mosaïques ou décorations similaires7014 + 7016.10kgS
23.19.26.70Perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et verroterie .. à l'exclusion des articles de bijouterie de fantaisie7018kgS
23.19.26.90Ouvrages en verre du SH 70, n.c.a.7020.00 (.05 +.10 +.30 +.80)S
23.20.11.00Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossilles ou en terres siliceuses analogues6901kgS
23.20.12.10Briques, céramiques de construction,... > 50 % Mg, Ca, Cr ou mélange6902.10kgS
23.20.12.33Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids ≥ 93 % de silice mélangée ou non d'alumine6902.20.10kgS
23.20.12.35Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids > 7 %, < 45 %, d'alumine, mélangée à de la silice6902.20.91kgS
23.20.12.37Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, avec silice et alumine mélangées autrement que SH 6902.20.10 et 6902.20.916902.20.99kgS
23.20.12.90Briques et céramiques de construction réfractaires, autres que SH 6902.10 et 6902.206902.90kgS
23.20.13.00Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, à l'exclusion des produits du SH 38.013816kgS
23.20.14.10Ouvrages, contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite6815.91kgS
23.20.14.30Articles techniques en céramiques réfractaires contenant en poids > 25 % de graphite ou d'autres formes de carbone même en mélanges6903 [.10 +.90.10]kgS
23.20.14.55Autres céramiques réfractaires, alumine < 45 %, silice ou mélange > 50 %6903.20.10kgS
23.20.14.59Articles techniques en céramiques réfractaires, contenant en poids > 50 % d'alumine ou de combinaison alumine/silice à ≥ 45 % d'alumine6903.20.90kgS
23.20.14.90Articles techniques en céramiques réfractaires de composition n.c.a. du SH 69.036903.90.90kgS
23.31.10.10Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, non vernissés ni émaillés, en céramique6907.10m2S
23.31.10.20Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, vernissés ou émaillés, en céramique6908.10m2S
23.31.10.30Carreaux doubles du type spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en céramique6907.90.10m2S
23.31.10.53Carreaux... autres que spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en grès6907.90.91m2S
23.31.10.57Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en faïence, poterie fine ou autre céramique, non-vernissés ni émaillés (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, carreaux doubles du type "Spaltplatten", carreaux servant de dessous-de-plat, objets d''ornementation et sauf carreaux spéciaux de faïence pour poêles)6907.90 (.93 +.99)m2S
23.31.10.71Carreaux doubles du type spaltplatten, vernissés ou émaillés, en céramique6908.90 (.11 +.31)m2S
23.31.10.73Carreaux... en grès, autres que spaltplatten, dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés6908.90.91m2S
23.31.10.75Carreaux... en faïence, ou en poterie fine, autres que spaltplatten dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés6908.90.93m2S
23.31.10.79Carreaux... autres que spaltplatten et autres que ceux des SH 6908.90, .91 et .93, vernissés ou émaillés6908.90 (.21 +.29 +.51 +.99)m2S
23.32.11.10Briques de construction, en céramique: éléments pour maçonneries6904.10m3 @S
23.32.11.30Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique: éléments formés avec perforation horizontale, pour planchers6904.90kgS
23.32.12.50Tuiles en céramique: éléments formés pour la couverture de toits en pente et pose en discontinu6905.10p/stS
23.32.12.70Éléments de cheminée, conduits de fumée..., et autres produits pour le bâtiment, en céramique6905.90kgS
23.32.13.00Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique: éléments formés pour des tuyaux de drainage et accessoires6906kgS
23.41.11.30Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine6911.10kgS
23.41.11.50Articles d'économie domestique, autres que pour le service de la table ou de la cuisine, articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine6911.90kgS
23.41.12.10Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: terre commune6912.00.10kgS
23.41.12.30Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: grès6912.00.30kgS
23.41.12.50Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: faïence ou poterie fine6912.00.50kgS
23.41.12.90Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: autres que terre commune, grès, faïence ou poterie fine6912.00.90kgS
23.41.13.30Statuettes et autres objets d'ornementation, en porcelaine6913.10S
23.41.13.50Statuettes et autres objets d'ornementation, en céramique autre que la porcelaine6913.90S
23.42.10.30Éviers, lavabos, baignoires... et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en porcelaine6910.10p/st @S
23.42.10.50Éviers, lavabos, baignoires... et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en céramique autres que la porcelaine6910.90p/st @S
23.43.10.33Isolateurs en céramique pour l'électricité, sans parties métalliques8546.20.10kgS
23.43.10.35Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, pour lignes aériennes de transport d'énergie8546.20.91kgS
23.43.10.39Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, autres que pour lignes de transport d'énergie8546.20.99kgS
23.43.10.53Pièces isolantes en céramique, contenant en poids ≥ 80 % d'oxydes métalliques8547.10.10kgS
23.43.10.55Pièces isolantes en céramique, contenant en poids < 80 % d'oxydes métalliques8547.10.90kgS
23.44.11.00Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou techniques6909.11kgS
23.44.12.10Appareils et articles pour usages chimiques ou techniques en céramique autre que de porcelaine6909 [.12 +.19]kgS
23.44.12.30Aimants permanents et composants non aimantés, autres qu'en métal8505.19kgS
23.49.11.00Récipients d'économie rurale, de transport, d'emballage, en céramique6909.90kgS
23.49.12.30Autres ouvrages en porcelaine, n.c.a.6914.10kgS
23.49.12.55Autres ouvrages en céramique: terre commune, n.c.a.6914.90.10kgS
23.49.12.59Autres ouvrages en céramique: autres qu'en terre commune et en porcelaine, n.c.a.6914.90.90kgS
23.51.11.00Ciments non pulvérisés dits clinkers2523.10kgS
23.51.12.10Ciments Portland2523.2kgS
23.51.12.90Autres ciments hydrauliques2523 [.30 +.90]kgS
23.52.10.33Chaux vive (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)2522.10kgS
23.52.10.35Chaux éteinte (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)2522.20kgS
23.52.10.50Chaux hydraulique (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)2522.30kgS
23.52.20.00Plâtres2520.20kgS
23.52.30.30Dolomie calcinée ou frittée2518.20kgT
23.52.30.50Pisé de dolomie2518.30kgT
23.61.11.30Blocs et briques pour la construction en ciment, béton, ou en pierres artificielles, même armés6810.11kgS
23.61.11.50Tuiles, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés6810.19kgS
23.61.12.00Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés6810.91kgS
23.61.20.00 zConstructions préfabriquées, en ciment9406.00.80bS
23.62.10.50Plaques ou planches de plâtre, revêtues ou renforcées de papier ou de carton6809.11m2S
23.62.10.90Autres planches, plaques, carreaux en plâtre, ou à base de plâtre6809.19m2S
23.63.10.00Béton non-réfractaire, prêt à la coulée3824.50.10kgS
23.64.10.00Mortiers industriels3824.50.90kgS
23.65.11.00Panneaux, planches, ..., en fibres végétales ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux6808m2 @S
23.65.12.20Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, contenant de l'amiante6811.40kgS
23.65.12.40Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante6811 [.81 +.82]m2 @S
23.65.12.60Tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante6811.83kgS
23.65.12.80Ouvrages en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante (à l'exclusion des plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires ainsi que des tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie)6811.89kgS
23.69.11.00Ouvrages en plâtre ou compositions à base de plâtre autres que planches, plaques, carreaux...6809.90kgS
23.69.19.30 zTuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés y compris les accessoires6810.99akgS
23.69.19.80 zOuvrages non structurels en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés6810.99bkgS
23.70.11.00Marbres, travertin, albâtre, taillés ou sciés à surface plane ou unie, autres que les carreaux, cubes... du 68.02.106802 [.21 +.91]kgS
23.70.12.10Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles autres que l'ardoise6801kgS
23.70.12.30Carreaux, cubes et articles similaires, en pierres naturelles, dont la surface peut s'inscrire dans un carré de côté < 7 cm, (granulés, éclats et poudres incl.)6802.10kgS
23.70.12.60Granit, taillé ou scié, à surface plane ou unie6802 [.23 +.93]kgS
23.70.12.70Pierres autres que granit, taillées ou sciées, à surface plane ou unie6802 [.29 +.92 +.99]kgS
23.70.12.80Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)6803kgS
23.91.11.10Meules à moudre ou à défibrer6804.10kgS
23.91.11.20Meules et articles similaires autres qu'à moudre ou à défibrer en diamant naturel, ou synthétique, aggloméré6804.21kgS
23.91.11.30Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, avec renforcement6804.22.18kgS
23.91.11.40Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, sans renforcement6804.22.12kgS
23.91.11.50Meules en abrasifs artificiels avec agglomérants en céramiques ou en silicates6804.22.30kgS
23.91.11.90Autres meules et articles similaires, sans bâtis; pierres à aiguiser ou à polir à la main6804 [.22 (.50 +.90) +.23 +.30]kgS
23.91.12.30Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement6805.10m2 @S
23.91.12.50Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement6805.20m2 @S
23.91.12.90Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu'en textiles seulement ou en papier ou carton seulement6805.30m2 @S
23.99.11.00Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées6812 + 6813kgS
23.99.12.53Membranes bitumeuses d'étanchéité (en rouleaux)6807.10.10m2S
23.99.12.59Autres produits bitumeux (en rouleaux)6807.10.90m2 @S
23.99.12.90Produits bitumeux (à l'exclusion des produits en rouleaux)6807.90kgS
23.99.13.10Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d'un liant bitumineux ou d'asphalte naturel2715kgS
23.99.13.20Granulats pré-enrobés2517.30kgS
23.99.14.00Graphite artificiel, colloïdal, semi-colloïdal, préparation à base de graphite ou d'autre carbone: pâte, blocs, plaquettes...3801kgS
23.99.15.00Corindon artificiel2818.10kgS
23.99.19.10Laines de laitier, de scories, de roches et similaires même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux6806.10kgS
23.99.19.20Vermiculite expansée, argiles expansées, et produits minéraux similaires expansés même mélangés entre eux6806.20kgS
23.99.19.30Ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores6806.90kgS
23.99.19.50Mica travaillé et ouvrages en mica y compris mica aggloméré ou reconstitué même sur supports6814kgS
23.99.19.70Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques6815.10kgS
23.99.19.80Ouvrages en tourbe6815.20kgS
23.99.19.90Autres ouvrages en pierres ou matières minérales, n.c.a. du SH 68.15, autres que ceux contenant de la magnésite, de la dolomie6815.99kgS
24.10.11.00Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires7201kgS
24.10.12.15Ferromanganèse7202.1kgS
24.10.12.30Ferrosilicium7202.2kgS
24.10.12.45Ferrosilicomanganèse7202.30kgS
24.10.12.60Ferrochrome7202.4kgS
24.10.12.75Ferromolybdène7202.70kgS
24.10.12.90Autres ferro-alliages7202 [.50 +.60 +.80 +.9]kgS
24.10.13.00Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires7203kgS
24.10.14.10Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier7205kgS
24.10.14.20Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)7204.50kgS
24.10.21.10Demi-produits rectangulaires, en aciers non-alliés7207 [.12 +.20.3]kgS
24.10.21.21 zLingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non-alliés7206.10 + 7207 [.11.1 +.19.12 +.20(.11 +.15 +.17 +.52)]akgS
24.10.21.22 zAutres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés7206.90 + 7207 [.11(.1b +.90) +.19 (.12b +.19 +.80) +.20(.11b +.15b +.17b +.19 +.52b +.59 +.80)]kgS
24.10.22.10Demi-produits plats (brames), en aciers inoxydables7218.91kgS
24.10.22.21 zLingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en aciers inoxydables7218 [.10 +.99(.11 +.20)]akgS
24.10.22.22 zAutres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables7218 [.10b +.99(.11b +.19 +.20b +.80)]kgS
24.10.23.10Demi-produits rectangulaires, en aciers autres qu'inoxydables7224.90.14kgS
24.10.23.21 zLingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables7224 [.10 +.90(.0 +.3)]akgS
24.10.23.22 zAutres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables7224 [.10b +.90(.0b + .18 +.3b +.90)]kgS
24.10.31.10Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, enroulés7208 [.10 +.2 +.3]kgS
24.10.31.30Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage et produits d'une épaisseur < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'exclusion des produits laminés sur les 4 faces ou en cannelures fermées, d'une largeur ≤ 1250 mm et d'une épaisseur ≥ 4 mm)7208 [.40 +.53.90 +.54]kgS
24.10.31.50Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm (à l'exclusion des "larges plats"), non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief; produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus7208 [.51 +.52 +.53.10 +.90]kgS
24.10.32.10Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur ≥ 4 mm, non-enroulés, sans motifs en relief, en acier (dit "larges plats")7211.13kgS
24.10.32.30Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (à l'exclusion des "larges plats")7211 [.14 +.19]kgS
24.10.33.10 zLarges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219.1akgS
24.10.33.20 zAutres produits plats enroulés laminés à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219.1bkgS
24.10.33.30Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en aciers inoxydables7219 [.22 +.23 +.24]kgS
24.10.33.40Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en aciers inoxydables7219.21kgS
24.10.34.10 zLarges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables7220.1akgS
24.10.34.20 zAutres produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables7220.1bkgS
24.10.35.10Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits "magnétiques")7225.30 (.10 +.90)kgS
24.10.35.20Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid7225 [30.30 +.40.15 +.50.20]kgS
24.10.35.30Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (à l'exclusion des produits revêtus de matières organiques, des produits d'une épaisseur < 4,75 mm et des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")7225.40 (.12 +.40 +.60)kgS
24.10.35.40Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'exclusion des produits en aciers pour outillage, à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")7225.40.90kgS
24.10.35.50Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques")7225.99kgS
24.10.36.00Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")7226.91kgS
24.10.41.10 zTôles laminées à froid non-revêtues, bandes, d'une largeur ≥ 600 mm, en aciers autres qu'inoxydables7209 [.15 +16.90a +.17.90a +.18.9a +.25 +.26.90a + .27.90a + .28.90a +.90a]kgS
24.10.41.30 zTôles magnétiques et bandes simplement traitées à la surface d'une largeur de 600 mm ou plus7209 [.16.90 +.17.90 +.18.9 +.26.90 +.27.90 +.28.90 +.90]bkgS
24.10.41.50Tôles magnétiques à grains non orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus7209 [.16.10 +.17.10 +.18.10 +.26.10 +.27.10 +.28.10]kgS
24.10.42.00Tôles laminées à froid et larges plats d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219 [.3 +.90]kgS
24.10.43.00Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l'exclusion des prouits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")7225.50.80kgS
24.10.51.10Fer blanc, autres tôles étamées et bandes, fer chromé dit ECCS inclus7210 [.1 +.50 +.70.10 +.90.40] + 7212.10.10kgS
24.10.51.20Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, zingués électrolytiquement7210.30kgS
24.10.51.30Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud d'une largeur ≥ 600 mm7210 [.20 +.4 +.6 +.90.80]kgS
24.10.51.40Tôles revêtues de matières organiques d'une largeur de 600 mm ou plus7210.70.80kgS
24.10.51.50Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, plaqués7210.90.30kgS
24.10.52.10Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf produits en aciers au silicium dits "magnétiques")7225.91kgS
24.10.52.30Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement ou en aciers au silicium dits "magnétiques")7225.92kgS
24.10.53.10Tôles magnétiques à grains orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus7225.11kgS
24.10.53.30Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", d'une largeur ≥ 600 mm, à grains non-orientés7225.19kgS
24.10.54.10Bandes laminées à froid refendues, en aciers silicium alliés, magnétiques à grain orientés, d'une largeur < 600 mm7226.11kgS
24.10.54.30Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", d'une largeur < 600 mm, à grains non-orientés7226.19kgS
24.10.55.00Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur < 600 mm7226.20kgS
24.10.61.10Fil machine crénelé ou autrement déformé (en aciers non-alliés)7213.10kgS
24.10.61.20Fil machine en aciers de décolletage7213.20kgS
24.10.61.30Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées laminées à froid)7213.91.10kgS
24.10.61.40Fil machine pour pneumatiques7213.91.20kgS
24.10.61.90Autre fil machine (en aciers non-alliés)7213 [.91 (.4 +.70 +.90) +.99]kgS
24.10.62.10Barres laminées à chaud pour armatures pour béton7214 [.20 +.99.10]kgS
24.10.62.30Barres laminées à chaud en aciers de décolletage7214.30kgS
24.10.62.50Barres (à l'exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non-alliés (autres qu'à coupe rapide)7214 [.10 +.91 +.99 (.3 +.50 +.7 +.95)]kgS
24.10.63.00Fil machine laminé à chaud, en aciers inoxydables7221kgS
24.10.64.10Barres laminées à chaud de section circulaire, en aciers inoxydables7222.11kgS
24.10.64.30Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l'exclusion des produits de section circulaire)7222.19kgS
24.10.64.50Barres forgées, en aciers inoxydables7222 30 (.51 +.91)kgS
24.10.64.70Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des produits forgés)7222.30.97kgT
24.10.65.10Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne7227.10kgS
24.10.65.30Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne7227.20kgS
24.10.65.50Fil machine laminé à chaud (pour roulements)7227.90.50kgS
24.10.65.70Fil machine en aciers alliés autres qu'inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (à l'exclusion des produits en aciers pour roulements, en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux)7227.90 (.10 +.95)kgS
24.10.66.10Barres, laminées à chaud, en aciers à coupe rapide7228.10 (.20 +.50)kgS
24.10.66.20Barres, laminées à chaud, en aciers silicomanganeux7228.20 (.10 +.91)kgS
24.10.66.30Barres, laminées à chaud, pour roulements7228.30.4kgS
24.10.66.40Barres, laminées à chaud, en aciers pour outillage7228 [.30.20 +.40.10]kgS
24.10.66.50Barres, laminées à chaud, en aciers alliés autres qu'inoxydables (à l'exclusion des barres creuses pour le forage ainsi que des produits en aciers silicomanganeux ou en aciers à coupe rapide, pour outillage ou pour roulements)7228 [.30 (.6 +.70 +.89) +.40.90 +.60.20]kgS
24.10.66.60Barres et plats finis à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables, plaqués, revêtus ou ouvrés7228.60.80kgT
24.10.67.00Barres creuses pour le forage7228.80kgS
24.10.71.10Profilés en U d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés7216.31kgS
24.10.71.20Profilés en I d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés7216.32kgS
24.10.71.30Profilés en H d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés7216.33kgS
24.10.71.40Autres profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié7216 [.10 +.2 +.40 +.50]kgS
24.10.72.00Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable7222.40 (.10 +.90)kgS
24.10.73.00Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement laminés ou filés à chaud7228.70.10kgS
24.10.74.10Palplanches, en acier7301.10kgS
24.10.74.20Profilés obtenus par soudage et profilés obtenus à froid, en acier7301.20kgS
24.10.75.00Éléments de voies ferrées, en acier7302kgS
24.20.11.10Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers inoxydables7304.11kgS
24.20.11.50Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables7304.19kgS
24.20.12.10Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers inoxydables7304 [.22 +.24]kgS
24.20.12.50Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables7304 [.23 +.29]kgS
24.20.13.10Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers inoxydables (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage, en aciers inoxydables)7304.4kgS
24.20.13.30Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables (à l'exclusion des tubes et tuyaux de précision)7304 [.31.20 +.51.81]kgS
24.20.13.50Tubes et tuyaux, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables (à l'exclusion des tubes et tuyaux de précision)7304 [.31.80 +.51(.1 +.89)]kgS
24.20.13.70Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage)7304 [.39 +.59]kgS
24.20.14.00Tubes et tuyaux de section autre que circulaire et profilés creux sans soudure, en acier7304.90kgS
24.20.21.10Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés longitudinalement, en acier7305 [.11 +.12]kgS
24.20.21.50Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés autrement que longitudinalement, en acier7305.19kgS
24.20.22.00Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier7305.20kgS
24.20.23.00Tubes et tuyaux, de section circulaire soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz)7305.3kgS
24.20.24.00Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, rivés, par exemple, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz)7305.90kgS
24.20.31.10Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables7306.11kgS
24.20.31.50Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu'inoxydables7306.19kgS
24.20.32.10Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables7306.21kgS
24.20.32.50Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu'inoxydables7306.29kgS
24.20.33.10Tubes et tuyaux, de section circulaire, soudés, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz)7306.40kgS
24.20.33.40Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, soudés, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu'inoxydables7306 [.30.1 +.50.20]kgS
24.20.33.70Tubes et tuyaux, de section circulaire, formés à chaud et soudés, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu'inoxydables (à l'exclusion des tubes et tuyaux de précision)7306 [.30(.4 +.7 +.80) +.50.80]kgS
24.20.34.10Tubes et tuyaux, de section autres que circulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en aciers inoxydables7306 [61.10 +.69.10]kgS
24.20.34.30Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur de paroi ≤ 2 mm, en aciers autres qu'inoxydables7306.61.92kgS
24.20.34.50Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers autres qu'inoxydables7306.61.99kgS
24.20.34.70Tubes et tuyaux, de section non-circulaire autre que carrée ou rectangulaire, en aciers autres qu'inoxydables7306.69.90kgS
24.20.35.00Autres tubes et tuyaux, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple, en acier (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz)7306.90kgS
24.20.40.10Brides en aciers non moulées7307 [.21 +.91]kgS
24.20.40.30Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, filetés, en acier, non moulés7307 [.22 +.29.10 +.92 +.99.10]kgS
24.20.40.50Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, soudés après emboîtement ou emmanchement, en acier, non moulés7307 [.29(.30 +.90) +.99(.30 +.90)]kgS
24.20.40.73Coudes et courbes à souder bout à bout en acier, non moulés7307 [.23.10 +.93(.11 +.91)]kgS
24.20.40.75Accessoires à souder bout à bout, autres que coudes et courbes, en acier, non moulés7307 [.23.90 +.93(.19 +.99)]kgS
24.31.10.10Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid7215.10kgT
24.31.10.20Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l'exclusion des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage)7215.50.19kgT
24.31.10.30Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)7215.50.11kgT
24.31.10.40Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des barres forgées et des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)7215.90kgT
24.31.10.50Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)7215.50.80kgT
24.31.10.60Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l'exclusion des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)7216.69kgT
24.31.20.10Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres forgées); barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées)7228(.10.90 +.20.99)kgT
24.31.20.20Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid7228.50.40kgT
24.31.20.30Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid7228.50.20kgT
24.31.20.40Barres et plats finis à froid, en aciers alliés, autres qu'inoxydables, à coupe rapide, silicomanganeux, pour roulements et pour outillage7228.50 (.6 +.80)kgT
24.31.20.50Profilés finis ou formés à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables7228.70.90kgT
24.31.30.00Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable7222.20kgT
24.32.10.11 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés C < 0,25 %, largeur < 600 mm, autres que magnétiques7211 [.23(.30 +.80) +.90]akgS
24.32.10.12 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,25 % mais < 0,6 % largeur < 600 mm7211.29akgS
24.32.10.14 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,6 % largeur < 600 mm7211.29bkgS
24.32.10.16 zFeuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, largeur < 600 mm7226.92akgS
24.32.10.18 zFeuillards laminés à froid en aciers inoxydables (à l'exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, des feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm7220 [.20 + .90]akgS
24.32.10.22 zBandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, d'une largeur < 600 mm7211 [.23(.30 +.80)b +.29c +.90b] + 7226.92bkgS
24.32.10.25Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone7211.23.20kgS
24.32.10.28 zBandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm7220 [.20 + .90]bkgS
24.32.10.30Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")7226.99.10kgS
24.32.10.40Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")7226.99.30kgS
24.32.10.50Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des prouits zingués, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")7226.99.70kgS
24.32.20.10Feuillards laminés à froid revêtus en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm7212.60kgS
24.32.20.20 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm7212 [.10.90 +.20 +.30 + .50(.20 +.30 +.40 +.90)]akgS
24.32.20.30 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm7212.40 (.20 +.80a)kgS
24.32.20.40 zBandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud, d'une largeur < 600 mm7212 [.10.90b +.30b +.50(.20b +.30b +.40b +.6 +.90b)]kgS
24.32.20.50 zBandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm7212 [.20b + .50(.20 +.30 +.40 +.90)c]kgS
24.32.20.60 zBandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm7212.40.80bkgS
24.33.11.10Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus7216.61kgS
24.33.11.30Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués7216.91.80kgS
24.33.11.50Profilés en fer ou en aciers non-alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion de ceux obtenus à partir de produits laminés plats)7216.99kgS
24.33.12.00Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers inoxydables7222.40.50kgS
24.33.20.00Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés7216.91.10kgS
24.33.30.00Panneaux multiplis, constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante7308.90.51kgS
24.34.11.30Fils, en aciers non alliés, C < 0,25 %7217 [.10(.10 +.3) +.20(.10 +.30) +.30.4 +.90.20]kgS
24.34.11.50Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,25 % mais < 0,6 %7217 [.10.50 +.20.50 +.30.50 +.90.50]kgS
24.34.11.70Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,6 %7217 [.10.90 +.20.90 +.30.90 +.90.90]kgS
24.34.12.00Fils, en aciers inoxydables7223kgS
24.34.13.00Fils, en aciers alliés autres qu'inoxydables7229kgS
24.41.10.30Argent (incl. doré et platiné), sous formes brutes ou en poudre7106 [.10 +.91]kgT
24.41.10.50Argent (incl. doré et platiné), sous formes mi-ouvrées7106.92kgT
24.41.20.30Or (incl. or platiné), sous formes brutes ou en poudre7108 [.11 +.12]kgT
24.41.20.50Or (incl. or platiné), sous formes mi-ouvrées7108.13kgT
24.41.20.70Or à usage monétaire7108.20kgT
24.41.30.30Platine, sous formes brutes, ou en poudre7110 [.11 +.21 +.31 +.41]kgT
24.41.30.50Platine, sous formes mi-ouvrées7110 [.19 +.29 +.39 +.49]kgT
24.41.30.70Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine7115.10kgS
24.41.40.00Plaqué, doublé d'or sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées7109kgT
24.41.50.30Plaqué, doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées7107kgT
24.41.50.50Plaqué, doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées7111kgT
24.42.11.30Aluminium, sous forme brute, non allié7601.10kgT
24.42.11.53Aluminium, sous forme brute, alliages primaires7601.20.10kgT
24.42.11.55Aluminium, sous forme brute, alliages secondaires7601.20.9kgT
24.42.12.00Oxyde d'aluminium (excl. corindon artificiel)2818.20kgT
24.42.21.00Poudres et paillettes, aluminium7603kgT
24.42.22.30Barres et profilés, aluminium non allié7604.10kgT
24.42.22.50Barres et profilés, aluminium allié7604.2kgT
24.42.23.30Fils, aluminium non allié7605.1kgT
24.42.23.50Fils, aluminium allié7605.2kgT
24.42.24.30Tôles et bandes, aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, non allié7606 [.11 +.91]kgT
24.42.24.50Tôles et bandes, alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm7606 [.12 +.92]kgT
24.42.25.00Feuilles et bandes minces, aluminium, épaisseur ≤ 0,2 mm (excl. support)7607kgT
24.42.26.30Tubes et tuyaux, aluminium non allié7608.10kgT
24.42.26.50Tubes et tuyaux, alliages d'aluminium7608.20kgT
24.42.26.70Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons...), aluminium7609kgT
24.43.11.30Plomb sous forme brute: plomb affiné7801.10kgT
24.43.11.50Plomb sous forme brute contenant de l'antimoine7801.91kgT
24.43.11.90Plomb sous forme brute, autres7801.99kgT
24.43.12.30Zinc sous forme brute, non allié7901.1kgT
24.43.12.50Alliages de zinc sous forme brute7901.20kgT
24.43.13.30Étain, sous forme brute, non allié8001.10kgT
24.43.13.50Alliages d'étain, sous forme brute8001.20kgT
24.43.21.00Tables, feuilles et bandes, poudres et paillettes, en plomb7804kgT
24.43.22.00Poussières, poudres et paillettes, zinc7903kgT
24.43.23.00Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes, en zinc7904 + 7905kgT
24.43.24.00Barres profilés et fils, étain8003kgT
24.44.11.00Mattes de cuivre, cuivre de cément (précipité de cuivre)7401kgT
24.44.12.00Cuivre non affiné, anodes en cuivre pour affinage électrolytique7402kgT
24.44.13.30Cuivre affiné sous forme brute7403.1kgT
24.44.13.70Alliages de cuivre affiné sous forme brute et alliages mères de cuivre7403.2 + 7405kgT
24.44.21.00Poudres et paillettes, cuivre7406kgT
24.44.22.00Barres et profilés, cuivre7407kgT
24.44.23.30Fils en cuivre affiné (section transv. > 6 mm), en alliages de cuivre7408 [.11 +.2]kgT
24.44.23.50Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 6 mm, mais > 0,5 mm)7408.19.10kgT
24.44.23.70Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 0,5 mm)7408.19.90kgT
24.44.24.00Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm7409kgT
24.44.25.00Feuilles et bandes minces en cuivre, épaisseur ≤ 0,15 mm (excl. support)7410kgT
24.44.26.30Tubes et tuyaux, cuivre7411kgT
24.44.26.50Accessoires de tuyauterie, cuivre7412kgT
24.45.11.00Nickel sous forme brute7502kgT
24.45.12.00Mattes, sinters doxydes et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel7501kgT
24.45.21.00Poudres et paillettes, en nickel7504kgT
24.45.22.00Barres, profilés et fils, en nickel7505kgT
24.45.23.00Tôles, bandes et feuilles, en nickel7506kgT
24.45.24.00Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en nickel7507kgT
24.45.30.13Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.8101 [.10 +.94 +.96 +.99]kgT
24.45.30.17Molybdène et ouvrages en molybdène (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.8102 [.10 +.94 +.95 +.96 +.99]kgT
24.45.30.23Tantale et ouvrages en tantale (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.8103 [.20 +.90]kgT
24.45.30.25Magnésium et ouvrages en magnésium (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.8104 [.1 +.30 +.90]kgT
24.45.30.27Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.8105 [.20 +.90]kgT
24.45.30.30Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cadmium et ouvrages en cadmium (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.8106 + 8107 [.20 +.90]kgT
24.45.30.43Titane et ouvrages en titane (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.8108 [.20 +.90]kgT
24.45.30.47Zirconium et ouvrages en zirconium (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.; antimoine et ouvrages en antimoine (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.8109 [.20 +.90] + 8110 [.10 +.90]kgT
24.45.30.55Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium ("celtium"), indium, niobium ("columbium"), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.c.a.; déchets et débris de ces métaux (à l'exclusion des déchets et débris de béryllium, de chrome et de thallium)8112 [.12 +.19 +.21 +.29 +.51 +.59 +.9]kgT
24.45.30.57Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris, n.c.a.8111 + 8113kgT
24.51.11.10Parties de véhicules routiers, moteurs à piston et autres machines, appareils et engins mécaniques, en fonte malléablekgSS1
24.51.11.90Pièces pour autres utilisations (fonte malléable)kgSS1
24.51.12.10Parties de véhicules routiers (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
24.51.12.20Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
24.51.12.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
24.51.12.50Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
24.51.12.90Pièces pour autre utilisation (fonte à graphite sphéroïdal)kgSS1
24.51.13.10Parties de véhicules routiers (fonte grise)kgSS1
24.51.13.20Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte grise)kgSS1
24.51.13.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte grise)kgSS1
24.51.13.50Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte grise)kgSS1
24.51.13.90Pièces pour autre utilisation (fonte grise)kgSS1
24.51.20.00Tubes en fonte7303kgT
24.51.30.30Accessoires de tuyauterie moulés, en fonte non-malléable7307.11kgT
24.51.30.50Accessoires de tuyauterie, en fonte malléable, moulés7307.19.10kgT
24.52.10.10Parties de véhicules routierskgSS1
24.52.10.30Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinetskgSS1
24.52.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniqueskgSS1
24.52.10.50Autres parties et accessoireskgSS1
24.52.10.90Pièces pour autres utilisationskgSS1
24.52.30.00Accessoires de tuyauterie en acier, moulés7307.19.90kgT
24.53.10.10Parties de véhicules routierskgSS1
24.53.10.20Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinetskgSS1
24.53.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniqueskgSS1
24.53.10.50Parties d'autres machineskgSS1
24.53.10.90Pièces pour autres utilisationskgSS1
24.54.10.10Parties de véhicules routierskgSS1
24.54.10.20Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinetskgSS1
24.54.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniqueskgSS1
24.54.10.50Parties d'autres machineskgSS1
24.54.10.90Pièces pour autres utilisationskgSS1
25.11.10.30Constructions préfabriquées, en fer ou en acier9406.00.3S
25.11.10.50 zConstructions préfabriquées, en aluminium9406.00.80cS
25.11.21.00Ponts et éléments de ponts en fonte, fer ou acier7308.10kgS
25.11.22.00Tours et pylônes en fonte, fer ou acier7308.20kgS
25.11.23.10Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage en fonte, fer ou acier7308.40kgS
25.11.23.30Barrages, vannes, porte-écluses... en fer, fonte ou acier7308.90.10kgS
25.11.23.50Autres constructions, profilés et autres éléments pour la construction, uniquement ou principalement en tôle7308.90.59kgS
25.11.23.60Barres, tubes et autres éléments pour la construction... en fer, fonte, acier, autres qu'en tôle7308.90.99kgS
25.11.23.70Constructions et parties de constructions, en aluminium à l'exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils7610.90kgS
25.12.10.30Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils en fonte, fer ou acier7308.30p/stS
25.12.10.50Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium7610.10p/stS
25.21.11.00Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier7322.1kgSS2
25.21.12.00Chaudières pour le chauffage central sauf celles du SH 84.028403.10p/st @S
25.21.13.00Parties de chaudières pour le chauffage central, sauf celles du SH 84.028403.90SS2
25.29.11.10Réservoirs, cuves, etc., en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres, pour matières gazeuses7309.00.10kgS
25.29.11.20Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres7309.00.30kgS
25.29.11.30Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, autres qu'à revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres7309.00.5kgS
25.29.11.50Réservoirs, foudres, cuves... en fonte, fer, acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 litres7309.00.90kgS
25.29.11.70Réservoirs, foudres, cuves, etc., en aluminium, pour toutes matières à l'exception des gaz comprimés, d'une contenance > 300 litres7611kgS
25.29.12.00Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés7311 + 7613kgS
25.30.11.10Chaudières aquatubulaires8402 (.11 +.12)p/st @S
25.30.11.50Chaudières à vapeur (y compris les chaudières mixtes, autres qu'aquatubulaires)8402.19p/st @S
25.30.11.70Chaudières dites "à eau surchauffée"8402.20p/st @S
25.30.12.30Appareils auxiliaires pour chaudières des SH 8402 et 84038404.10kgS
25.30.12.50Condenseurs pour machines à vapeur8404.20kgS
25.30.13.30Parties de chaudières8402.90SS2
25.30.13.50Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières et de condenseurs8404.90SS2
25.30.21.00Réacteurs nucléaires8401.10kgS
25.30.22.00Parties de réacteurs nucléaires8401.40SS2
25.40.12.30Revolvers et pistolets, autres que les articles à usage militaire et ceux des SH 9303 ou 93049302p/stS
25.40.12.50Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon; carabines et fusils de chasse, de tir sportif etc.9303 [.10 +.20 +.30]p/stS
25.40.12.70Pistolets lance-fusées, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres etc., autres que les articles à usage militaire9303.90p/stS
25.40.12.90Autres armes (fusils et carabines à ressort, à air comprimé, à gaz etc.; matraques, etc.), autres que les articles à usage militaire9304p/st @S
25.40.13.00Cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches (à l'exclusion des articles à usage militaire)9306 [.2 +.30(.10 +.9) +.90.90]kgSM
25.40.14.00Parties et accessoires des articles des no9301 à 9304, sauf guerre9305 [.10 +.2 +.99]SM
25.50.11.34Arbres de transmission et manivelles (forgeage libre des aciers); ouvrages du SH 7326; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (forgeage libre des aciers)SS1
25.50.11.37Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (forgeage libre des métaux non ferreux)SS1
25.50.11.51Parties de véhicules routiers du SH 87 (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.52Arbres de transmission et manivelles (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.53Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.54Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.56Extrusion à froid en acier, autres parties et accessoires électroniques du SH 85 (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.57Ouvrages du SH 7326; parties de véhicules et appareils pour voies ferrées des SH 86, 87, 88 (extrusion à froid des aciers)SS1
25.50.11.58Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 extrudées à froid en métaux non-ferreuxSS1
25.50.12.10Parties de véhicules routiers du SH 87 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.20Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (estampage des aciers)SS1
25.50.12.30Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.40Parties des machines, appareils et outils destinés à l'agriculture, l'industrie forestière ou l'horticulture (estampage des aciers)SS1
25.50.12.50Parties des machines et appareils des SH 8425, 8427 et 8428 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.60Parties des machines et appareils des SH 8426, 8429 et 8430 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.70Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.80Ouvrages du SH 7326; parties pour véhicules ferroviaires ou aériens des SH 86, 88; parties des machines et appareils des SH 85, 90 (estampage des aciers)SS1
25.50.12.90Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (estampage des métaux non ferreux)SS1
25.50.13.10Parties de véhicules routiers du SH 87 (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.20Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.30Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.40Parties d'autres machines du SH 85 (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.50Articles des SH 7323 et 7326; parties de meubles du 9403; parties de véhicules et d'appareils pour voies ferrées du 86; app. du 90 (travail des tôles métaux non fer.)SS1
25.50.13.70Articles d'économie domestique, parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84, 85, 86, 88, 94 (travail des tôles en métaux non ferreux)SS1
25.50.20.20Produits de la métallurgie des poudres d'aciersSS1
25.50.20.80Parties des articles des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux)SS1
25.61.11.30Revêtement métallique par immersion en métaux fondusIC
25.61.11.50Revêtement métallique par projection thermiqueIC
25.61.11.70Revêtement métallique en zinc par électrolyse et chimieIC
25.61.11.90Autres revêtements métalliques (nickel, cuivre, chrome, etc.) par électrolyse et chimieIC
25.61.12.30PlastificationIC
25.61.12.50Autres revêtements (émaillage, phosphatation, etc.)IC
25.61.21.00Autres traitements thermiquesIC
25.61.22.30Peinture, vernissageIC
25.61.22.50Traitement des surfaces métalliques par anodisationIC
25.61.22.70Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous vide (CVD/PVD)IC
25.61.22.90Autres traitements des surfaces métalliquesIC
25.62.10.01Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterieSS1
25.62.10.03Pièces métalliques décolletées pour autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84SS1
25.62.10.05Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers du SH 87SS1
25.62.10.07Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens du SH 88SS1
25.62.10.09Pièces métalliques décolletées pour produits électrotechniques du SH 85SS1
25.62.10.11Pièces métalliques décolletées pour produits mécaniques de précision et optiquesSS1
25.62.10.13Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 7326, 7419 et 7616; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86SS1
25.62.20.00Pièces métalliques (à l'exclusion des pièces métalliques décolletées)SS1
25.71.11.15Couteaux de table avec manche en aciers inoxydables8211.91.30p/st @S
25.71.11.30Couteaux de table avec manche autres qu'en aciers inoxydables (argent, or ou platiné plaqué, bois, plastique, etc.)8211.91.80p/st @S
25.71.11.45Couteaux à lame fixe, autres que de table8211.92p/st @S
25.71.11.60Grands couteaux pliants8211.93p/st @S
25.71.11.75Manches, lames pour couteaux, en métaux communs8211 [.94 +.95]p/st @S
25.71.11.90Ciseaux à doubles branches et leurs lames8213p/st @S
25.71.12.30Rasoirs et composantes (à l'exclusion des lames de rasoirs)8212 [.10 +.90]S
25.71.12.80Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes)8212.20p/st @S
25.71.13.30Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames8214.10S
25.71.13.50Outils, assortiments d'outils de manucures, pédicures (y.c. les limes à ongles)8214.20S
25.71.13.70Hachoir, tondeuse à cheveux et autres articles de coutellerie8214.90p/st @S
25.71.14.30Couverts de tables (à l'exclusion des couteaux de table) et similaires en aciers inoxydables ou à base d'autre métal8215 [.20 +.99]p/st @S
25.71.14.80Couverts de tables et similaires (à l'exclusion des couteaux de table), à base de métal, argent, or ou platine plaqué8215 [.10 +.91]p/st @S
25.71.15.00Armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux9307kgS
25.72.11.30Cadenas en métaux communs (à clef, à secret ou électronique)8301.10p/st @S
25.72.11.50Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs8301.20p/st @S
25.72.11.70Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs8301.30p/st @S
25.72.12.30Serrures à cylindres, des types utilisés pour portes de bâtiments8301.40.11p/st @S
25.72.12.50Serrures pour portes de bâtiments autres qu'à cylindres8301.40.19p/st @S
25.72.12.70Serrures, verrous, du SH 8301 n.c.a.8301.40.90p/st @S
25.72.13.30Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs8301.50kgS
25.72.13.50Clefs (pour cadenas, serrures...) présentées isolément, en métaux communs8301.70kgS
25.72.13.70Parties de cadenas, serrures, verrous et fermoirs, en métaux communs8301.60S
25.72.14.10Charnières de tous genres, en métaux communs (incl. paumelles et pentures)8302.10kgS
25.72.14.20Roulettes avec monture, en métaux communs8302.20kgS
25.72.14.30Garnitures, ferrures pour véhicules automobiles, autres que charnières, en métaux communs8302.30kgS
25.72.14.40Autres garnitures, ferrures et similaires autres que charnières pour bâtiment, en métaux communs8302.41kgS
25.72.14.50Garnitures, ferrures et similaires pour meubles, en métaux communs (à l'exclusion des charnières et roulettes)8302.42kgS
25.72.14.60Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l'exclusion des articles pour les véhicules automobiles, le bâtiment ou les meubles)8302.49kgS
25.72.14.70Ferme-portes automatiques, en métaux communs8302.60kgS
25.72.14.80Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs8302.50kgS
25.73.10.10Bêches et pelles8201.10kgS
25.73.10.20Fourches, usage agricole, horticole, ou forestier, à main8201.20kgS
25.73.10.30Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs8201.30kgS
25.73.10.40Haches, serpes et outils similaires à taillants8201.40kgS
25.73.10.50Sécateurs (y compris cisailles à volaille) maniés à une main8201.50kgS
25.73.10.60Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains8201.60kgS
25.73.10.70Autres outils à main (à l'exclusion des grands couteaux pliants) agricoles, horticoles ou forestiers8201.90kgS
25.73.20.10Scies à main8202.10kgS
25.73.20.20Lames de scies à ruban8202.20kgS
25.73.20.30Lames de scies circulaires, avec partie travaillante en acier8202.31kgS
25.73.20.50Autres lames (ou parties de lames) de scies circulaires8202.39kgS
25.73.20.93Lames de scies droites pour le travail des métaux8202.91kgS
25.73.20.95Autres lames de scies n.c.a. du SH 82028202.99 (.11 +.90)kgS
25.73.20.99Lames de scies, autres que droites, avec partie travaillante en acier pour le travail de matières autres que les métaux8202 [.40 +.99.19]kgS
25.73.30.13Limes, râpes et outils similaires, à main8203.10kgS
25.73.30.15Brucelles et pinces à épiler8203.20.10kgS
25.73.30.17Pinces (même coupantes), tenailles et autres articles similaires (à l'exclusion des brucelles et pinces à épiler)8203.20.90kgS
25.73.30.23Cisailles à métaux et outils similaires, à main8203.30kgS
25.73.30.25Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires, à main8203.40kgS
25.73.30.33Clés de serrage à main, à ouverture fixe8204.11kgS
25.73.30.35Clés de serrage à main, à ouverture variable8204.12kgS
25.73.30.37Douilles de serrage interchangeables, à main, même avec manches8204.20kgS
25.73.30.53Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main8205.10kgS
25.73.30.55Marteaux et masses à main8205.20kgS
25.73.30.57Rabots, ciseaux, gouges et similaires pour le travail du bois, à main8205.30kgS
25.73.30.63Tournevis à main8205.40kgS
25.73.30.65Autres outils et outillage d'économie domestique à main (y.c. diamants de vitriers)8205.51kgS
25.73.30.73Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres8205.59.10kgS
25.73.30.77Autres outils à main (pistolets à river, à fixer les tampons et chevilles, incl.) fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante8205.59 (.30 +.90)kgS
25.73.30.83Lampes à souder et similaires, à main8205.60kgS
25.73.30.85Étaux, serre-joints et similaires, à main8205.70kgS
25.73.30.87Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale8205.80kgS
25.73.40.14Outils à tarauder8207.40.10kgS
25.73.40.16Outils à fileter8207.40.30kgS
25.73.40.19Outils à tarauder, à fileter, pour l'usinage des matières autres que les métaux8207.40.90kgS
25.73.40.23Outils à percer, avec partie travaillante en diamant8207.50.10kgS
25.73.40.25Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en matières autres que le diamant8207.50.30kgS
25.73.40.27Outils à percer pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés8207.50.50kgS
25.73.40.31Outils à percer, pour l'usinage des métaux, partie travaillante en aciers à coupe rapide8207.50.60kgS
25.73.40.33Outils à percer pour l'usinage des métaux, partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les aciers à coupe rapide ou le diamant8207.50.70kgS
25.73.40.35Outils à percer les matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant8207.50.90kgS
25.73.40.37Outils à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant8207.60.10kgS
25.73.40.44Outils à aléser pour l'usinage des métaux8207.60.30kgS
25.73.40.45Outils à aléser ou à brocher, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant8207.60 (.50 +.90)kgS
25.73.40.48Outils à brocher pour l'usinage des métaux8207.60.70kgS
25.73.40.50Outils à fraiser, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés pour l'usinage des métaux8207.70.10kgS
25.73.40.61Fraises à queue, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, pour l'usinage des métaux8207.70.31kgS
25.73.40.65Outils à fraiser, pour l'usinage des métaux8207.70.35kgS
25.73.40.67Outils à fraiser, autres, pour l'usinage des métaux8207.70.38kgS
25.73.40.69Outils à fraiser, pour l'usinage de matières autres que les métaux8207.70.90kgS
25.73.40.71Outils à tourner, pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés8207.80.11kgS
25.73.40.74Outils à tourner pour l'usinage des métaux8207.80.19kgS
25.73.40.79Outils à tourner, autres que pour l'usinage des métaux8207.80.90kgS
25.73.40.81Autres outils interchangeables, du SH 8207 avec partie travaillante en diamant8207.90.10kgS
25.73.40.83Lames de tournevis8207.90.30kgS
25.73.40.85Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant8207.90.50kgS
25.73.40.87Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés8207.90.7kgS
25.73.40.89Autres outils interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les carbures métalliques frittés8207.90.9kgS
25.73.50.13Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules, et modèles pour moules autres qu'en bois8480 [.10 +.20 +.30.90]kgS
25.73.50.15Modèles pour moules en bois8480.30.10p/st @S
25.73.50.20Moules pour le moulage par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques8480.41p/st @S
25.73.50.30Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques8480.49p/st @S
25.73.50.50Moules pour le verre8480.50p/st @S
25.73.50.60Moules pour les matières minérales8480.60p/st @S
25.73.50.70Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques8480.71p/st @S
25.73.50.80Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques8480.79p/st @S
25.73.60.13Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou cermets (à l'exclusion des parties)8207.13kgS
25.73.60.18Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu''en carbures métalliques frittés ou en cermets8207.19kgS
25.73.60.23Filières pour l'étirage ou le filage des métaux, avec partie travaillante en diamant8207.20.10kgS
25.73.60.24Filières pour l'étirage ou le filage des métaux8207.20.90kgS
25.73.60.33Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage des métaux8207.30.10kgS
25.73.60.39Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage de matières autres que les métaux8207.30.90kgS
25.73.60.43Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux8208.10kgS
25.73.60.45Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois8208.20kgS
25.73.60.53Couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire8208.30.10kgS
25.73.60.55Couteaux et lames tranchantes, autres que couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire8208.30.90kgS
25.73.60.63Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles, forestières8208.40kgS
25.73.60.65Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils: travail du cuir, du papier, des tissus, du plastique...8208.90kgS
25.73.60.67Plaquettes amovibles selon ISO 1832 et similaires pour l'usinage des métaux8209.00.20kgS
25.73.60.90Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou cermets8209.00.80kgS
25.91.11.00Réservoirs, boîtes...(fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés, d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres7310.10p/st @S
25.91.12.00Réservoirs, bidons, boîtes (fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés d'une contenance < 50 litres7310.29p/st @S
25.92.11.33Boîtes...(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour denrées alimentaires7310.21.11p/st @S
25.92.11.35Boîtes...(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour boissons7310.21.19p/st @S
25.92.11.50Boîtes...(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, contenance < 50 litres autres que pour denrées alimentaires ou boissons7310.21.9p/st @S
25.92.12.10Étuis tubulaires souples, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres7612.10p/st @S
25.92.12.30Étuis tubulaires rigides, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres7612.90.10p/st @S
25.92.12.50Réservoirs, fûts, bidons, boîtes... en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres7612.90.91p/st @S
25.92.12.60Boîtes en aluminium, pour aérosols, d'une contenance ≤ 300 litres7612.90.20p/stS
25.92.12.80Boîtes en aluminium, pour autres produits, d'une contenance < 50 litres7612.90.98p/st @S
25.92.13.30Bouchons-couronnes, en métaux communs8309.10p/st @S
25.92.13.50Capsules de bouchage, surbouchage, étamées ou en aluminium d'un diamètre > 21 mm8309.90.10kgS
25.92.13.70Articles de bouchage et surbouchage et accessoires d'emballage en métaux communs du SH 8309 n.c.a.8309.90.90kgS
25.93.11.30Torons et câbles en fer ou acier, non isolés pour l'électricité7312.10kgS
25.93.11.50Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité7312.90kgS
25.93.12.30Ronces artificielles, torsades en fils ou feuillards de fer ou acier, pour clôtures7313kgS
25.93.12.50Torons, câbles, tresses et similaires, en cuivre, non isolés pour électricité7413kgS
25.93.12.70Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité7614kgS
25.93.13.13Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables7314.12kgS
25.93.13.15Toiles métalliques tissées, y compris les toiles continues ou sans fin, en fer ou en acier (à l'exclusion des toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables)7314 [.14 +.19]kgS
25.93.13.20Grillages soudés aux points de rencontre (fils ≥ 3 mm; mailles ≥ 100 cm2), en fils de fer ou d'acier7314.20kgS
25.93.13.30Grillages et treillis, en fils de fer ou acier, soudés aux points de rencontre, de dimensions autres que celles du SH 7314.207314.3kgS
25.93.13.43Grillages et treillis, en fils de fer ou acier autres que soudés au point de rencontre, à l'exclusion de ceux recouverts de plastique7314 [.41 +.49]kgS
25.93.13.45Grillages et treillis, en fils de fer ou acier recouverts de matières plastiques, autres que soudés7314.42kgS
25.93.13.50Tôles et bandes déployées en fer ou acier7314.50kgS
25.93.13.60Toiles métalliques (toiles continues ou sans fin incl.), grillages et treillis, en fils de cuivre7419.99.10kgS
25.93.14.10Punaises en fer ou acier7317.00.10kgS
25.93.14.80Autres pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires7317.00 (.20 +.40 +.6 +.90) + 7415.10 + 7616.10kgS
25.93.15.10Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs8311.10kgS
25.93.15.30Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs8311.20kgS
25.93.15.50Baguettes enrobées, fils fourrés pour brasage, soudage à la flamme, en métaux communs8311.30kgS
25.93.15.70Autres articles pour soudure (incl. les parties) en métaux communs ou autres8311.90S
25.93.16.13Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud7320.10.11kgS
25.93.16.15Ressorts à lames autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud7320.10.19kgS
25.93.16.17Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid7320.10.90kgS
25.93.16.31Ressorts en hélices, en fer ou acier, formés à chaud7320.20.20kgS
25.93.16.33Ressorts en hélices, à compression, en fer ou acier, formés à froid7320.20.81kgS
25.93.16.35Ressorts en hélices de traction, en fer ou acier, formés à froid7320.20.85kgS
25.93.16.37Ressorts en hélices, en acier, formés à froid, autres que de compression ou de traction7320.20.89kgS
25.93.16.53Ressorts à spirales plates, en fer ou acier7320.90.10kgS
25.93.16.55Ressorts à disques, en fer ou acier7320.90.30kgS
25.93.16.60Ressorts en fer ou acier, n.c.a.7320.90.90kgS
25.93.16.80Ressorts en cuivre (laiton)7419.99.30kgS
25.93.17.10Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier7315.81kgS
25.93.17.23Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau ≤ 16 mm7315.82.10kgS
25.93.17.25Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau est > 16 mm7315.82.90kgS
25.93.17.30Chaînes antidérapantes en fonte, fer ou acier7315.20kgS
25.93.17.50Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier, autres qu'antidérapantes ou à maillons articulés à étais ou soudés7315.89kgS
25.93.17.70Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre7419.10S
25.93.17.80Parties de chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier7315.90S
25.93.18.00Aiguilles à coudre, à tricoter, passe-lacets, épingles..., en fer ou acier, pour usage manuel7319kgS
25.94.11.13Vis décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige ≤ 6 mm en fer ou acier7318.15.10kgS
25.94.11.15Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou acier7318.15.20kgS
25.94.11.17Vis et boulons sans tête en acier7318.15 (.30 +.41 +.49)kgS
25.94.11.23Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable7318.15.51kgS
25.94.11.25Vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en fer ou acier autre qu'inoxydable7318.15.59kgS
25.94.11.27Vis et boulons avec tête à six pans creux en acier inoxydable7318.15.61kgS
25.94.11.29Vis et boulons avec tête à six pans creux en fer ou acier autre qu'inoxydable7318.15.69kgS
25.94.11.31Vis et boulons avec tête hexagonale en acier inoxydable7318.15.70kgS
25.94.11.33Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction < 800 MPa7318.15.81kgS
25.94.11.35Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction ≥ 800 MPa7318.15.89kgS
25.94.11.39Vis et boulons avec tête autre que fendue, à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale, en fer ou acier7318.15.90kgS
25.94.11.53Vis à bois en fer ou acier7318 [.11 +.12]kgS
25.94.11.57Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou acier7318.13kgS
25.94.11.73Vis autotaraudeuses en acier inoxydable7318.14.10kgS
25.94.11.75Vis autotaraudeuses en fer ou acier autre qu'inoxydable7318.14.9kgS
25.94.11.83Ecrous décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou ≤ 6 mm, en fer ou acier7318.16.10kgS
25.94.11.85Écrous en acier inoxydable7318.16.30kgS
25.94.11.87Écrous en fer ou acier (acier inoxydable excl.)7318.16 (.50 +.91 +.99)kgS
25.94.11.90Articles filetés en fer ou acier du SH 7318 n.c.a.7318.19kgS
25.94.12.10Rondelles non filetées, pour blocage ou destinées à faire ressort, en fer ou acier7318.21kgS
25.94.12.30Rondelles non filetées en fer ou acier autres que destinées à faire ressort ou pour blocage7318.22kgS
25.94.12.50Rivets en fer ou acier7318.23kgS
25.94.12.70Goupilles, chevilles, clavettes... non filetées, en fer ou acier7318 [.24 +.29]kgS
25.94.13.10Rondelles, boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et similaires, non filetés, en cuivre7415.2kgS
25.94.13.40Vis, boulons et écrous en cuivre (laiton)7415.33kgS
25.94.13.70Articles filetés en cuivre (laiton), autres que vis, boulons, écrous7415.39kgS
25.99.11.10Éviers et lavabos, en acier inoxydable7324.10p/st @S
25.99.11.27Baignoires, en fer ou en acier7324.2p/stS
25.99.11.31Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties en fonte, fer ou acier du SH 7324 n.c.a.7324.90kgS
25.99.11.35Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre7418.20kgS
25.99.11.37Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium7615.20kgS
25.99.12.17Articles de ménage et d'économie domestique en fonte7323 [.91 +.92]kgSS2
25.99.12.23Articles de table, en acier inoxydable7323.93.10kgSS2
25.99.12.29Autres articles, de ménage ou d'économie domestique en acier inoxydable7323.93.90kgSS2
25.99.12.37Autres articles de ménage et d'économie domestique, en fer ou en acier, émaillés7323.94kgS
25.99.12.43Articles de table, en fer ou acier autres qu'inoxydable ou émaillés7323.99.10kgS
25.99.12.49Articles de ménage ou d'économie domestique, autres que pour la table peints ou vernis ou autres qu'inoxydable ou émaillés7323.99.9kgS
25.99.12.53Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en cuivre7418 [.11 +.19.90]kgSS2
25.99.12.55Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés7615.19.10kgSS2
25.99.12.57Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, autres que coulés ou moulés7615 [.11 +.19.90]kgSS2
25.99.12.70Appareils mécaniques actionnés à la main (≤ 10 kg) pour aliments ou boissons (hache-viande, moulin à légumes, coupe-fruits et similaires...)8210kgS
25.99.12.80Paille, torchons, gants en fer ou acier pour polissage, récurage7323.10kgS
25.99.21.30Coffres forts, en métaux communs8303.00.10p/stS
25.99.21.50Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs8303.00.30kgS
25.99.21.70Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs8303.00.90S
25.99.22.00Fournitures de bureau en métaux communs (classeurs, fichiers...), meubles du SH 9403 exclus8304S
25.99.23.30Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou classeurs, en métaux communs8305.10S
25.99.23.50Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs8305.20S
25.99.23.70Attache-lettres, coins, trombones et similaires, en métaux communs8305.90S
25.99.24.00Statuettes, cadres, gravures, objets d'ornement, en métaux communs8306 [.2 +.30]S
25.99.25.30Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures...8308.10S
25.99.25.50Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs8308.20S
25.99.25.70Fermoirs, boucles; perles, paillettes découpées, en métaux communs8308.90S
25.99.26.00Hélices pour bateaux et leurs pales8487.10p/stS
25.99.29.11Ancres, grappins, et leurs parties, en fonte, fer ou acier7316kgS
25.99.29.13Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a. (grilles d'égoût, trappes de regard...)7325.10kgSS2
25.99.29.19Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier7325.9kgSS2
25.99.29.22Autres ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés7326.1kgSS2
25.99.29.25Ouvrages en fil de fer ou d'acier (cages et volières, corbeilles...)7326.20kgS
25.99.29.27Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fard et objets analogues de poche, en fer ou acier7326.90.10SS2
25.99.29.31Échelles et escabeaux en fer ou en acier7326.90.30p/st @SS2
25.99.29.33Pallettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou acier7326.90.40kgSS2
25.99.29.35Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou acier7326.90.50kgSS2
25.99.29.37Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour bâtiment, en fer ou acier7326.90.60kgSS2
25.99.29.41Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en fer ou acier7326.90.70kgSS2
25.99.29.49Ouvrages en fer ou en acier, n.c.a. (autres que moulés)7326.90.9kgSS2
25.99.29.55Ouvrages en aluminium, n.c.a.7616.9kgSS2
25.99.29.58Articles de cuivre n.c.a., autres que coulés, moulés, estampés ou forgés7419 [.91 +.99.90]kgSS2
25.99.29.63Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur > 0,2 mm, en étain; feuilles et bandes minces (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur ≤ 0,2 mm (support non compris), en étain; poudres et paillettes, en étain; tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain8007.00 (.10 +.30 +.50)kgT
25.99.29.67Ouvrages en étain n.c.a. (bacs, réservoirs... tubes souples pour l'emballage, articles de ménage et de table, mesures de capacité, anodes...)8007.00.90kgSS2
25.99.29.71Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en zinc (raccords, coudes, manchons)7907.00.10kgT
25.99.29.73Ouvrages en zinc n.c.a. (gouttières, faîtages, réservoirs, cuves.., toiles métalliques..., pointes, articles de ménage... anodes...)7907.00.90kgSS2
25.99.29.75Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en plomb (raccords, coudes, manchons)7806.00.50kgT
25.99.29.76Barres, profilés et fils, plomb7806.00.30kgT
25.99.29.77Ouvrages en plomb n.c.a. (tubes souples, réservoirs, bidons, bacs..., plombs de lestage et contrepoids...)7806.00 (.10 +.90)kgSS2
25.99.29.79Ouvrages en nickel n.c.a.7508kgS
25.99.29.82Cloches, sonnettes et similaires, non électriques, en métaux communs8306.10kgS
25.99.29.83Tuyaux flexibles, en fer ou acier8307.10kgS
25.99.29.85Tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l'acier8307.90kgS
25.99.29.87Plaques indicatrices et similaires, chiffres, lettres en métaux communs, non électriques8310kgS
25.99.29.95Aimants permanents et composants non aimantés, en métal8505.11kgS
26.11.11.00Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques8540 [.1 +.20 +.40 +.50 +.60]p/stS
26.11.12.00Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves (à l'exclusion des tubes commandés par grille)8540 [.7 +.8]p/stS
26.11.21.20Diodes (à l'exclusion des photodiodes et des diodes émettrices de lumière)8541.10p/st @S
26.11.21.50Transistors (à l'exclusion des phototransistors)8541.2p/st @S
26.11.21.80Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles8541.30p/st @S
26.11.22.20Diodes émettrices de lumière8541.40.10p/st @S
26.11.22.40Cellules solaires, photodiodes, phototransistors, photothyristors, photocouples ...8541.40.90p/st @S
26.11.22.60Autres dispositifs à semi-conducteur8541.50p/st @S
26.11.22.80Cristaux piézo-électriques montés8541.60p/st @S
26.11.30.03Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits8542.31.10p/st @S
26.11.30.06Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits8542.31.90p/st @S
26.11.30.23Circuits intégrés à puces multiples: mémoires8542.32.10p/st @S
26.11.30.27Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)8542.32.3p/stS
26.11.30.34Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)8542.32.45p/stS
26.11.30.54Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)8542.32.55p/stS
26.11.30.65Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs), y compris les flash E2PROMs8542.32 (.6 +.75)p/stS
26.11.30.67Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires8542.32.90p/st @S
26.11.30.80Circuits intégrés électroniques: amplificateurs8542.33p/st @S
26.11.30.91Autres circuits intégrés électroniques n.c.a.8542.39.10p/st @S
26.11.30.94Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a.8542.39.90p/st @S
26.11.40.10Lecteurs phonographiques8522.10p/st @S
26.11.40.40Parties de tubes cathodiques; parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.c.a.8540.9SS2
26.11.40.70Parties de diodes, transistors, autres dispositifs photosensibles du N 85418541.90SS2
26.11.40.90Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques8542.90SS2
26.12.10.20Circuits imprimés multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts8534.00.11p/st @S
26.12.10.50Circuits imprimés autres que multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts8534.00.19p/st @S
26.12.10.80Autres circuits imprimés comportant d'autres éléments passifs8534.00.90p/st @S
26.12.20.00 zAutres unités pour matériel informatique (à l'exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)8471.80ap/stS
26.12.30.00Cartes intelligentes8523.52p/stS
26.20.11.00Ordinateurs personnels portables8471.30p/stS
26.20.13.00Machines de traitement de l'information, comportant sous la même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une de sortie8471.41p/stS
26.20.14.00Machines de traitement de l'information, numériques, présentées sous forme de systèmes8471.49p/stS
26.20.15.00Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe 1 ou 2 type d'unités: mémoire, entrée ou sortie8471.50p/stS
26.20.16.40Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'exclusion des machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie)8443.32p/stS
26.20.16.50Claviers8471.60.60p/stS
26.20.16.60Autres unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe8471.60.70p/stS
26.20.17.00Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique8528 [.41 +.51 +.61]p/stS
26.20.18.00Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau8443.31p/stS
26.20.21.00Unités de mémoire8471.70p/stS
26.20.22.00Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non-enregistrés8523.51.10kgS
26.20.30.00 zAutres unités pour matériel informatique (à l'exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)8471 [.80b +.90]p/stS
26.20.40.00Parties et accessoires des machines du SH 8471; parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des SH 8469 à 84728473 [.30 +.50]S
26.30.11.00Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision avec appareil de réception incorporé8525.60p/stS
26.30.12.00Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé8525.50p/stS
26.30.13.00Caméras de télévision8525.80.1p/stS
26.30.21.00Postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil8517.11p/stS
26.30.22.00Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil8517.12p/stS
26.30.23.10Stations de base8517.61p/stS
26.30.23.20Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage8517.62p/st @S
26.30.23.30Postes téléphoniques d'usagers (à l'exclusion des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil); visiophones8517 [.18 +.69.10]p/st @S
26.30.23.40Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes8517.69.31p/stS
26.30.23.70Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des SH 8443, 8525, 8527 ou 85288517.69 (.20 +.90) + 8519.50.00p/st @S
26.30.30.00Parties de matériel téléphonique et télégraphique8517.70.90SS2
26.30.40.10Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 8525 à 85288529.10.11p/st @S
26.30.40.35Antennes extérieures pour réception par satellite (radiodif. et télév.)8529.10.31p/st @S
26.30.40.39Antennes extérieures (radiodif. et télév.) autres que pour réception par satellite8529.10.39p/st @S
26.30.40.40Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types pour les appareils du SH 8517; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles8517.70.1SS2
26.30.40.50Antennes intérieures (radiodif. et télév.) y compris celles à incorporer8529.10.65p/st @S
26.30.40.60Autres antennes et parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 8525 à 85288529.10 (.69 +.80 +.95)S
26.30.40.70Meubles et coffrets, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, caméras de télévision, etc.; parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.c.a. (à l'exclusion des antennes, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)8529.90 [.4 +.92]SS2
26.30.50.20Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie pour véhicules autres que voitures8531.10.95p/stS
26.30.50.80Avertisseurs électriques de protection contre le vol, l'incendie (pour maisons,...)8531.10.30p/stS
26.40.11.00Récepteurs radio (à l'exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure8527 [.1 +.9]p/stS
26.40.12.70Récepteurs radio avec enregistrement, reproduction de son pour véhicules automobiles8527.21p/stS
26.40.12.90Récepteurs de radiodiffusion pour véhicules automobiles sans enregistrement ou reproduction du son8527.29p/stS
26.40.20.20Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuner)8528.71.1p/stS
26.40.20.40Téléprojecteurs en couleurs8528.72.10p/stS
26.40.20.90Autres récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images n.c.a.8528.71.90 + 8528.72 (.20 +.3 +.5 +.75 +.9) + 8528.73p/stS
26.40.31.00Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son8519 [.20 +.30 +.81 (.1 +.2 +.3 +.45) +.89.1]p/stS
26.40.32.00Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son8519 [.81 (.55 +.6 +.75 +.8 +.95) +.89.90]p/stS
26.40.33.00Caméscopes8521 + 8525.80.9p/stS
26.40.34.20Projecteurs vidéo8528.69p/stS
26.40.34.40Moniteurs vidéo avec tube cathodique, couleurs8528.49 (.35 +.9)p/stS
26.40.34.60Moniteurs vidéo avec d'autres écrans, couleurs8528.59.90p/stS
26.40.34.80Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes8528 [.49.10 +.59.10]p/stS
26.40.41.00Microphones et leurs supports8518.10p/st @S
26.40.42.35Haut-parleur unique monté dans son enceinte8518.21p/stS
26.40.42.37Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte8518.22p/stS
26.40.42.39Autres haut-parleurs8518.29p/stS
26.40.42.70Écouteurs, même combinés avec un microphone8518.30p/st @S
26.40.43.55Amplificateurs éléctriques d'audio-fréquences pour téléphonie ou mesure8518.40.30p/st @S
26.40.43.59Amplificateurs électriques d'audio-fréquences autres que pour téléphonie ou mesure8518.40.8p/stS
26.40.43.70Appareils électriques d'amplification du son8518.50p/stS
26.40.44.00Autres récepteurs n.c.a. du SH 85278517.69.39p/stS
26.40.51.50Aiguilles, pointes, diamants, saphirs et autres pierres précieuses, fines ou synthétiques, montées ou non, des appareils du no85198522.90.30p/st @SS2
26.40.51.70Autres parties et accessoires des SH 8519 à 85218522.90 (.4 +.70 +.80)SS2
26.40.51.80Parties des appareils du SH 85188518.90SS2
26.40.52.00Parties d'émetteurs et de récepteurs radio8529.90.20SS2
26.40.60.00Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision9504.10p/st @S
26.51.11.20Boussoles y compris les compas de navigation9014.10p/st @S
26.51.11.50Instruments et appareils de navigation aérienne ou spatiale, autres que les boussoles9014.20p/st @S
26.51.11.80Autres instruments et appareils de navigation9014.80p/st @S
26.51.12.15Télémètres, théodolites, tachéomètres et instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques9015 [.10.10 +.20.10 +.40.10]p/st @S
26.51.12.35Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et de géophysique, électroniques9015.80.11p/st @S
26.51.12.39Autres instruments et appareils du SH 9015, électroniques9015.80.19p/st @S
26.51.12.70Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'exclusion des niveaux et des boussoles), non électroniques; télémètres, non électroniques9015 [.10.90 +.20.90 +.40.90 +.80.9]p/st @S
26.51.20.20Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)8526.10p/st @S
26.51.20.50Appareils de radionavigation8526.91p/stS
26.51.20.80Appareils de radiotélécommande8526.92p/st @S
26.51.31.00Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids; leurs parties et accessoires9016SS2
26.51.32.00Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul9017 [.10 +.20]p/st @S
26.51.33.10Micromètres, pieds à coulisse9017.30.10p/stS
26.51.33.30Calibres et jauges9017.30.90p/stS
26.51.41.00Instruments, appareils pour mesure ou détection des radiations ionisantes9030.10p/st @S
26.51.42.00Oscilloscopes et oscillographes cathodiques9030.20.10p/st @S
26.51.43.10Multimètres non enregistreurs9030.31p/st @S
26.51.43.30Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)9030.33.10p/st @S
26.51.43.55Voltmètres non enregistreurs autres qu'électroniques9030.33.91p/st @S
26.51.43.59Instruments de mesure ou de contrôle de phénomènes électriques autres que multimètres et voltmètres, non enregistreurs, autres qu'électroniques9030.33.99p/st @S
26.51.44.00Autres instruments et appareils électriques pour télécommunications (ypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, etc.)9030.40p/st @S
26.51.45.20Instruments et appareils de mesure ou de contrôle des disques (wafers) ou dispositifs à semi-conducteur9030.82p/st @S
26.51.45.30Autres instruments et appareils électriques du SH 9030: avec dispositif enregistreur9030 [.20.30 +.32 +.39 +.84]p/st @S
26.51.45.55Autres instruments et appareils du SH 9030: électroniques, sans dispositif enregistreur9030 [.20.91 +.89.30]p/st @S
26.51.45.59Autres instruments et appareils du SH 9030: autres qu'électroniques et sans dispositif enregistreur9030 [.20.99 +.89.90]p/st @S
26.51.51.10Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'exclusion des thermomètres médicaux ou vétérinaires)9025.11.80p/stS
26.51.51.35Autres thermomètres, pyromètres, non combinés à d'autres instruments, électroniques9025.19.20p/stS
26.51.51.39Autres thermomètres et pyromètres non combinés à d'autres instruments, autres qu'électroniques9025.19.80p/stS
26.51.51.50Baromètres non combinés à d'autres instruments9025.80.20p/stS
26.51.51.75Instruments du SH 9025 n.c.a. et combinaisons des instruments du 9025, électroniques9025.80.40p/st @S
26.51.51.79Instruments du SH 9025 n.c.a. et combinaisons des instruments du 9025, autres qu'électroniques9025.80.80p/st @S
26.51.52.35Débimètres électroniques9026.10.21p/stS
26.51.52.39Contrôleurs de niveau des liquides: électroniques9026.10.29p/stS
26.51.52.55Débimètres autres qu'électroniques9026.10.81p/stS
26.51.52.59Contrôleurs de niveau des liquides: autres qu'électroniques9026.10.89p/stS
26.51.52.71Contrôleurs de pression: électroniques9026.20.20p/stS
26.51.52.74Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques9026.20.40p/stS
26.51.52.79Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression, non électroniques9026.20.80p/stS
26.51.52.83Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: électroniques9026.80.20p/st @S
26.51.52.89Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: autres qu'électroniques9026.80.80p/st @S
26.51.53.13Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques9027.10.10p/stS
26.51.53.19Analyseurs de gaz ou de fumées, autres qu'électroniques9027.10.90p/stS
26.51.53.20Chromatographes et appareils d'électrophorèse9027.20p/st @S
26.51.53.30Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)9027.30p/st @S
26.51.53.50Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)9027.50p/st @S
26.51.53.81pH-mètres, rH-mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques9027.80.11p/st @S
26.51.53.83Autres instruments et appareils électroniques n.c.a. du SH 90279027.80 (.13 +.17)p/st @S
26.51.53.90Autres instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.9027.80 (.05 +.9)p/st @S
26.51.61.00Microscopes autres qu'optiques et diffractographes9012.10p/st @S
26.51.62.10Machines et appareils d'essais des métaux, électroniques9024.10.1p/st @S
26.51.62.30Machines et appareils d'essais des métaux, non électroniques9024.10.90p/st @S
26.51.62.55Machines et appareils d'essais pour matériaux autres que les métaux électroniques9024.80.1p/st @S
26.51.62.59Machines et appareils d'essais pour matériaux: autres que les métaux, autres qu'électroniques9024.80.90p/st @S
26.51.63.30Compteurs de gaz9028.10p/stS
26.51.63.50Compteurs de liquides9028.20p/stS
26.51.63.70Compteurs d'électricité9028.30p/stS
26.51.64.30Compteurs de tours, de production, taximètres, podomètres et similaires9029.10p/st @S
26.51.64.53Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres9029.20.31p/st @S
26.51.64.55Tachymètres9029.20.38p/st @S
26.51.64.70Stroboscopes9029.20.90p/st @S
26.51.65.00Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques9032.81p/st @S
26.51.66.20Bancs d'essai9031.20kgS
26.51.66.30Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.c.a. dans le SH 909031.4p/st @S
26.51.66.50Instruments, appareils électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques9031.80 (.32 +.34)p/st @S
26.51.66.70Autres instruments, appareils, machines électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques9031.80.38p/st @S
26.51.66.83Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques9031.80.91p/st @S
26.51.66.89Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques9031.80.98p/st @S
26.51.70.15Thermostats automatiques: électroniques9032.10.20p/stS
26.51.70.19Thermostats automatiques: autres qu'électroniques9032.10.8p/stS
26.51.70.30Manostats (pressostats) automatiques9032.20p/stS
26.51.70.90Instruments et appareils autres qu'hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques9032.89p/st @S
26.51.81.00Parties des appareils radar et de radionavigation8529.90 [.65 +.97]SS2
26.51.82.00Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.9015.90 + 9017.90 + 9025.90 + 9026.90 + 9027.90 + 9030.90 + 9033SS2
26.51.83.00Parties et accessoires des microscopes du SH 90129012.90SS2
26.51.84.33Parties et accessoires de compteurs d'électricité9028.90.10SS2
26.51.84.35Parties et accessoires pour autres compteurs du SH 90289028.90.90SS2
26.51.84.50Parties et accessoires des compteurs du SH 90299029.90SS2
26.51.85.20Parties et accessoires des instruments du SH 90319031.90SS2
26.51.85.50Parties et accessoires des instruments et appareils du SH 90329032.90SS2
26.51.86.00Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.629014.90 + 9024.90SS2
26.52.11.00Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé9101p/stS
26.52.12.00Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres9102p/stS
26.52.13.00Montres de tableaux de bord pour automobiles, aérodynes, bâteaux et autres véhicules9104p/stS
26.52.14.00Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps9103 + 9105p/stS
26.52.21.00Mouvements de montres, complets et assemblés9108p/stS
26.52.22.00Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés9109p/stS
26.52.23.00Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés9110 [.11 +.12]kgS
26.52.24.00Ébauches de mouvements de montres9110.19p/st @S
26.52.25.00Mouvements d'horlogerie autres que de montres, complets ou non, assemblés ou non et ébauches9110.90kgS
26.52.26.00Boîtiers de montres et leurs parties9111 + 9112S
26.52.27.00Autres fournitures d'horlogerie9114S
26.52.28.10Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs9106.10p/stS
26.52.28.30Parcmètres et autres appareils compteurs de temps du 91.06.90 à l'exclusion des minutiers et compteurs de seconde9106.90.80p/stS
26.52.28.50Minutiers et compteurs de secondes9106.90.10p/stS
26.52.28.70Interrupteurs horaires et déclencheurs de mécanisme à temps donné9107p/stS
26.60.11.15Appareils à rayons X (y compris les appareils de radiophotographie ou radiothérapie), à usage médical, humain ou vétérinaire9022 [.12 +.13 +.14]p/stS
26.60.11.19Appareils rayons X (y compris les appareils de radiophotographie), pour usages autres que médicaux9022.19p/stS
26.60.11.30Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie9022.2p/stS
26.60.11.50Tubes à rayons X9022.30p/stS
26.60.11.70Dispositifs générateurs de rayons X, autres que les tubes, pupitres, écrans, tables... et autres parties et accessoires9022.90S
26.60.12.30Électrocardiographes9018.11p/st @S
26.60.12.80Appareils d'électrodiagnostic (à l'exclusion des électrocardiographes)9018 [.12 +.13 +.14 +.19]p/st @S
26.60.13.00Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour médecine, chirurgie...9018.20p/st @S
26.60.14.33Appareils pour faciliter l'audition, à l'exclusion des parties et accessoires9021.40p/stS
26.60.14.39Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition des sourds9021.90.10S
26.60.14.50Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires9021.50p/stS
26.70.11.00Objectifs en toutes matières montés, pour projecteurs, appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction9002.11p/stS
26.70.12.50Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression; appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire9006 [.10 +.30]p/stS
26.70.13.00Appareils photographiques numériques8525.80.30p/stS
26.70.14.00Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané (à l'exclusion des appareils numériques, des appareils des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression ainsi que des appareils spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire)9006 [.40 +.5]p/stS
26.70.15.30Caméras pour films de largeur < 16 mm ou double 8 mm, même incorporant des appareils d'enregistrement et reproduction du son9007.11p/stS
26.70.15.50Caméras pour films de largeur ≥ 16 mm, même avec prise et reproduction du son9007.19p/stS
26.70.16.00Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d'images9007.20 + 9008 [.10 +.30]p/stS
26.70.17.00 zFlashs électroniques (à l'exclusion des lampes flash) ; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection9006 [.61 +.69a] + 9008.40 + 9010 [.10 +.50 +.60]S
26.70.18.00Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformats, même avec tirage9008.20p/stS
26.70.19.00Parties et accessoires de matériel photographique9006.9 + 9007.9 + 9008.90 + 9010.90SS2
26.70.21.53Prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés9001.90kgS
26.70.21.55Lentilles, prismes, miroirs et éléments d'optique montés9002.90p/st @S
26.70.21.70Objectifs en toutes matières montés, autres que pour projecteurs et appareils photographiques et cinématographiques9002.19p/stS
26.70.21.80Matières polarisantes en feuilles ou en plaques; filtres9001.20 + 9002.20kgS
26.70.22.30Jumelles9005.10p/stS
26.70.22.50Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc. (à l'exclusion des jumelles et des appareils de radioastronomie)9005.80p/st @S
26.70.22.70Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection9011 [.10 +.20 +.80]p/stS
26.70.23.10Lunettes de visée pour armes, machines, téléscopes, périscopes, du SH 909013.10p/st @S
26.70.23.30Lasers, autres que les diodes laser9013.20p/st @S
26.70.23.90Autres appareils et instruments d'optique, n.c.a. dans le SH 909013.80S
26.70.24.10Parties et accessoires, des instruments du N 9005 y compris les bâtis9005.90SS2
26.70.24.30Parties et accessoires des microscopes optiques du N 90119011.90SS2
26.70.25.00Parties et accessoires des appareils et instruments du N 90139013.90SS2
26.80.11.00Bandes et disques magnétiques non-enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues8523.29.15kgS
26.80.12.00Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'exclusion des produits du SH 37), non enregistrés8523.40.1kgS
26.80.13.00Autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques8523 [.59.10 +.80.10]kgS
26.80.14.00Cartes munies d'une piste magnétique8523.21kgS
27.11.10.10Moteurs de puissance ≤ 37,5 W: micromachines (incl. alternateurs)8501.10p/stS
27.11.10.30Moteurs et génératrices à courant continu: 37,5 W < puissance ≤ 750 W8501.31p/stS
27.11.10.53Moteurs et génératrices à courant continu: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW8501.32.20p/stS
27.11.10.55Moteurs et génératrices à courant continu: 7,5 kW < puissance ≤ 75 kW8501.32.80p/stS
27.11.10.70Moteurs et génératrices à courant continu: 75 kW < puissance ≤ 375 kW8501.33p/stS
27.11.10.90Moteurs et génératrices à courant continu d'une puissance > 375 kW8501.34p/stS
27.11.21.00Moteurs universels de puissance > 37,5 W8501.20p/stS
27.11.22.30Moteurs à courant alternatif, monophasés8501.40.20p/stS
27.11.22.50Moteurs à courant alternatif, monophasés: puissance > 750 W8501.40.80p/stS
27.11.23.00Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance ≤ 750 W8501.51p/stS
27.11.24.03Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW8501.52.20p/stS
27.11.24.05Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 7,5 kW < puissance ≤ 37 kW8501.52.30p/stS
27.11.24.07Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 37 kW < puissance ≤ 75 kW8501.52.90p/stS
27.11.25.30Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance > 75 kW, moteurs de traction8501.53.50p/stS
27.11.25.40Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 75 kW < puissance ≤ 375 kW8501.53.81p/stS
27.11.25.60Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 375 kW < puissance ≤ 750 kW8501.53.94p/stS
27.11.25.90Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés de puissance > 750 kW8501.53.99p/stS
27.11.26.10Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: puissance ≤ 75 kVA8501.61p/stS
27.11.26.30Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA8501.62p/stS
27.11.26.50Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA8501.63p/stS
27.11.26.70Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif puissance > 750 kVA8501.64p/stS
27.11.31.10Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel), d'une puissance ≤ 75 kVA8502.11p/stS
27.11.31.30Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA8502.12p/stS
27.11.31.50Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA8502.13.20p/stS
27.11.31.70Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) de puissance > 750 kVA8502.13 (.40 +.80)p/stS
27.11.32.33Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance ≤ 7,5 kVA8502.20.20p/stS
27.11.32.35Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance > 7,5 kVA8502.20 (.40 +.60 +.80)p/stS
27.11.32.50Groupes électrogènes (à l'exclusion des groupes à énergie éolienne et à moteurs à piston)8502.39p/stS
27.11.32.70Convertisseurs rotatifs électriques8502.40p/stS
27.11.41.20Transformateurs à diélectrique liquide de puissance ≤ 650 kVA8504.21p/stS
27.11.41.50Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 650 kVA mais ≤ 10000 kVA8504.22p/stS
27.11.41.80Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 10000 kVA8504.23p/stS
27.11.42.20Transformateurs de mesure: puissance ≤ 1 kVA8504.31.2p/stS
27.11.42.40Transformateurs d'une puissance ≤ 1 kVA autres que de mesure8504.31.80p/stS
27.11.42.60Autres transformateurs, d'une puissance > 1 kVA mais ≤ 16 kVA8504.32p/stS
27.11.43.30Transformateurs: 16 kVA < puissance ≤ 500 kVA8504.33p/stS
27.11.43.80Transformateurs: puissance > 500 kVA8504.34p/stS
27.11.50.13Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: bobines de réactance8504.10.20p/stS
27.11.50.15Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: autres que bobines de réactance8504.10.80p/stS
27.11.50.23Redresseurs à semi-conducteur polycristallin8504.40.40p/stS
27.11.50.33Convertisseurs statiques: chargeurs d'accumulateurs8504.40.55p/stS
27.11.50.35Redresseurs8504.40.81p/st @S
27.11.50.40Unités d'alimentation stabilisée pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités8504.40.30p/stS
27.11.50.53Onduleurs, puissance ≤ 7,5 kVA8504.40.84p/st @S
27.11.50.55Onduleurs, puissance > 7,5 kVA8504.40.88p/st @S
27.11.50.70Autres convertisseurs statiques8504.40.90p/st @S
27.11.50.80Autres bobines de réactance et autres selfs8504.50p/st @S
27.11.61.00Parties reconnaissables des machines des SH 8501 et 85028503SS2
27.11.62.03Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs: noyaux en ferrite8504.90.11kgSS2
27.11.62.05Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs autres que noyaux en ferrite8504.90 (05 +.18)SS2
27.11.62.07Parties des convertisseurs statiques8504.90.9SS2
27.12.10.10Fusibles et coupe-circuits à fusibles: tension > 1000 V8535.10p/st @S
27.12.10.20Disjoncteurs8535.2p/st @S
27.12.10.30Sectionneurs et interrupteurs8535.30p/st @S
27.12.10.40Parafoudres, limiteurs de tension et écrêteurs de surtension: tension > 1000 V8535.40p/st @S
27.12.10.90Autres appareils de coupure ou de protection > 1000 V du SH 85358535.90p/st @S
27.12.21.30Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 10 A8536.10.10p/st @S
27.12.21.50Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1000 V, 10 A < intensité ≤ 63 A8536.10.50p/st @S
27.12.21.70Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour tension ≤ 1000 V, intensité > 63 A8536.10.90p/st @S
27.12.22.30Disjoncteurs pour tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 63 A8536.20.10p/st @S
27.12.22.50Disjoncteurs: tension ≤ 1000 V, intensité > 63 A8536.20.90p/st @S
27.12.23.30Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 16 A8536.30.10p/st @S
27.12.23.50Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, 16 A <intensité ≤ 125 A8536.30.30p/st @S
27.12.23.70Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, intensité > 125 A8536.30.90p/st @S
27.12.24.33Relais: tension ≤ 60 V, intensité ≤ 2 A8536.41.10p/st @S
27.12.24.35Relais: tension ≤ 60 V, intensité > 2 A8536.41.90p/st @S
27.12.24.50Relais et contacteurs: tension > 60 V et ≤ 1000 V8536.49p/st @S
27.12.31.30Armoires de commande numérique avec automate incorporé, tension ≤ 1000 V8537.10.10p/st @S
27.12.31.50Automates programmables industriels, tension ≤ 1000 V8537.10.91p/st @S
27.12.31.70Autres supports pour commande ou distribution électrique, tension ≤ 1000 V8537.10.99p/st @S
27.12.32.03Tableaux de commande et similaires: 1000 V < tension ≤ 72,5 kV8537.20.91p/st @S
27.12.32.05Tableaux de commande et similaires: tension > 72,5 kV8537.20.99p/st @S
27.12.40.30Armoires, coffrets, tableaux et autres supports du SH 8537, non équipés8538.10p/st @S
27.12.40.90Autres parties reconnaissables des appareils des SH 8535, 8536 et 85378538.90SS2
27.20.11.00Piles et batteries de piles électriques8506 [.10 + .30 +.40 +. 50 +.60 +.80]p/stS
27.20.12.00Parties de piles et batteries de piles électriques du SH 85068506.90SS2
27.20.21.00Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs8507.10p/stS
27.20.22.10Accumulateurs de traction au plomb (à l'exclusion des accumulateurs pour le démarrage des moteurs à piston)8507.20.4ce/elS
27.20.22.50Accumulateurs au plomb (à l'exclusion des accumulateurs de traction et des accumulateurs pour le démarrage des moteurs à piston)8507.20.9ce/elS
27.20.23.00Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres8507 [.30 +.40 +.80]p/st @S
27.20.24.00Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs8507.90SS2
27.31.11.00Câbles de fibres optiques8544.70kgS
27.31.12.00Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)9001.10kgS
27.32.11.30Fils pour bobinage émaillés ou laqués8544 [.11.10 +.19.10]kgS
27.32.11.50Autres fils pour bobinage8544 [.11.90 +.19.90]kgS
27.32.12.00Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, pour contrôle et transmission de données, munis ou non de connecteurs, pour une tension ≤ 80 V8544.20kgS
27.32.13.40Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1000 V, munis de pièces de connexion8544.42kgS
27.32.13.80Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1000 V, non munis de pièces de connexion8544.49kgS
27.32.14.00Conducteurs électriques pour une tension > 1 kV8544.60kgS
27.33.11.00Autres interrupteurs, sectionneurs, commutateurs: tension ≤ 1000 V8536.50p/st @S
27.33.12.00Douilles de lampes pour une tension ≤ 1000 V8536.61p/st @S
27.33.13.10Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, tension ≤ 1000 V8536.69.10p/st @S
27.33.13.30Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, tension ≤ 1000 V8536.69.30p/st @S
27.33.13.50Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, tension ≤ 1000 V8536.69.90p/st @S
27.33.13.60Canalisations et éléments préfabriqués pour canalisations électriques, tension ≤ 1000 V8536.90.01p/st @S
27.33.13.70Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, tension ≤ 1000 V8536.90.10p/st @S
27.33.13.80Autres appareils pour connexions de circuits électriques, tension ≤ 1000 V8536 [.70 +.90 (.20 +.85)]p/st @S
27.33.14.10Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques3925.90.20kgS
27.33.14.30Pièces isolantes en matières plastiques8547.20kgS
27.40.11.00Phares et projecteurs scellés8539.10p/stS
27.40.12.50Lampes halogènes, au tungstène (UV et infra-rouge excl.): pour motocycles et véhicules automobiles8539.21.30p/stS
27.40.12.93Lampes halogènes, au tungstène, à voltage > 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles8539.21.92p/stS
27.40.12.95Lampes halogènes, au tungstène, à voltage ≤ 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles8539.21.98p/stS
27.40.13.00Autres lampes, puissance ≤ 200 W et voltage > 100 V8539.22p/stS
27.40.14.60Autres lampes et tubes à incandescence, pour motocycles ou autres véhicules automobiles8539.29.30p/stS
27.40.14.90Lampes à incandescence n.c.a.8539.29.9p/stS
27.40.15.10Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, à deux culots (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets)8539.31.10p/stS
27.40.15.30Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou à deux culots)8539.31.90p/stS
27.40.15.50Autres lampes et tubes à décharge (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets)8539 [.32 +.39]p/stS
27.40.15.70Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc8539.4p/stS
27.40.21.00Lampes électriques portatives à batteries sèches, à accumulateurs, à dispositifs électro-magnétiques8513.10p/st @S
27.40.22.00Lampes de chevet, bureau, lampadaires d'intérieur, électriques (incl.portables)9405.20p/st @S
27.40.23.00Appareils d'éclairage non électriques9405.50p/st @S
27.40.24.00Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires9405.60p/st @S
27.40.25.00Lustres et et autres appareils d'éclairage à suspendre au plafond ou fixer au mur, sauf pour espaces et voies publiques9405.10p/st @S
27.40.31.00 zLampes-éclair, cubes-éclair et similaires9006.69bp/stS
27.40.32.00Guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël9405.30p/st @S
27.40.33.00Autres appareils d'éclairage électrique: projecteurs9405.40.10p/st @S
27.40.39.10Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle autres que pour bicyclettes8512.20kgS
27.40.39.30Autres appareils d'éclairage électrique à l'exclusion des projecteurs9405.40 (.3 +.9)p/st @S
27.40.41.00Parties des lampes et tubes du SH 85398539.90SS2
27.40.42.30Parties de lampes électriques portatives du SH 85138513.90SS2
27.40.42.50Parties (excl. verre et plastique) des appareils du SH 94059405.99S
27.51.11.10Réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées8418.10p/stS
27.51.11.33Réfrigérateurs domestiques autres qu'à encastrer8418 [.21(.10 +.51 +.9) +.29]p/stS
27.51.11.35Réfrigérateurs à encastrer8418.21.59p/stS
27.51.11.50Congélateurs-conservateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l8418.30p/stS
27.51.11.70Congélateurs-conservateurs de type armoire, à capacité ≤ 900 l8418.40p/stS
27.51.12.00Lave-vaisselle de type ménager8422.11p/stS
27.51.13.00Lave-linge et sèche-linge domestiques8450.1 + 8451.21p/st @S
27.51.14.00Couvertures chauffantes électriques6301.10p/stS
27.51.15.30Ventilateurs8414.51p/stS
27.51.15.80Hottes dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm8414.60p/stS
27.51.21.23Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d'une puissance ≤ 1500 W et ayant un réceptacle à poussières d'une contenance ≤ 20 l8508.11p/stS
27.51.21.25Autres aspirateurs à moteur électrique incorporé8508.19p/stS
27.51.21.70Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, presse-légumes, pour usage domestique8509.40p/stS
27.51.21.90Appareils domestiques électromécaniques n.c.a. du SH 85098509.80kgS
27.51.22.00Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé8510 [.10 +.20 +.30]p/stS
27.51.23.13Casques séchoirs électriques8516.31.10p/stS
27.51.23.15Sèche-cheveux électriques autres que casques séchoirs8516.31.90p/stS
27.51.23.30Appareils électrothermiques pour la coiffure autres que les sèche-cheveux et les casques séchoirs8516.32p/st @S
27.51.23.50Appareils électrothermiques pour sécher les mains8516.33p/stS
27.51.23.70Fers à repasser électriques8516.40p/stS
27.51.24.10Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé)8508.60p/stS
27.51.24.30Cafetières et théières électriques8516.71p/stS
27.51.24.50Grille-pain électriques8516.72p/stS
27.51.24.90Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain)8516.79p/stS
27.51.25.30Chauffe-eau électriques instantanés8516.10.11p/stS
27.51.25.50Chauffe-eau électriques autres qu'instantanés8516.10.19p/stS
27.51.25.70Thermoplongeurs8516.10.90p/stS
27.51.26.30Radiateurs électriques à accumulation8516.21p/stS
27.51.26.50Radiateurs à circulation de liquide, convecteurs et radiateurs soufflants, électriques8516.29 (.10 +.50 +.91)p/stS
27.51.26.90Autres radiateurs électriques8516.29.99p/stS
27.51.27.00Fours à micro-ondes8516.50p/stS
27.51.28.10Cuisinières8516.60.10p/stS
27.51.28.33Réchauds électriques à encastrer8516.60.51p/stS
27.51.28.35Réchauds électriques, autres qu'à encastrer8516.60.59p/stS
27.51.28.50Grille-viande et rôtissoires8516.60.70p/stS
27.51.28.70Fours électriques à encastrer8516.60.80p/stS
27.51.28.90Fours électriques autres qu'à encastrer8516.60.90p/stS
27.51.29.00Résistances chauffantes autres que celles du SH 85458516.80kgS
27.51.30.10Parties d'apirateurs8508.70SS2
27.51.30.30Parties d'appareils domestiques électromécaniques du SH 85098509.90SS2
27.51.30.50Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé8510.90SS2
27.51.30.70Parties des appareils du SH 85168516.90SS2
27.52.11.13Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier), avec fours7321.11.10p/stS
27.52.11.15Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier) sans fours7321.11.90p/stS
27.52.11.90Autres appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques7321 [.12 +.19] + 7418.19.10p/st @SS2
27.52.12.33Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, avec évacuation des gaz brûlés7321.81.10p/stS
27.52.12.35Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, sans dispositif d'évacuation des gaz brûlés7321.81.90p/stS
27.52.12.50Appareils autres que de cuisson à combustibles liquides, en fonte, fer ou acier7321.82p/stS
27.52.12.70Appareils autres que cuisson à combustibles solides en fonte, fer ou acier7321.89p/stS
27.52.13.00Générateurs et distributeurs d'air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques7322.90p/st @S
27.52.14.00Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané à gaz, ou à accumulation8419.1p/st @S
27.52.20.00Parties des appareils de cuisson et de chauffage en fonte, fer ou acier du SH 73217321.90S
27.90.11.50Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d'antennes et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans le SH 85 (à l'exclusion des bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage)8543.70 [.10 +.30 +.60 +90]S
27.90.12.30Isolateurs pour l'électricité autres qu'en verre ou céramique8546.90kgS
27.90.12.80Conduits, profilés et chemins de cables pour canalisations ..., isolés intérieurement8547.90kgS
27.90.13.30Électrodes des types utilisés pour fours8545.11kgS
27.90.13.50Électrodes autres que celles des types utilisés pour fours8545.19kgS
27.90.13.70Balais en charbon8545.20kgS
27.90.13.90Autres articles en graphite ou carbone avec ou sans métal pour électricité8545.90kgS
27.90.20.20Panneaux indicateurs à cristaux liquides: LCD8531.20 (.40 +.95)kgS
27.90.20.50Panneaux indicateurs à diodes: LED8531.20.20kgS
27.90.20.80Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle8531.80kgS
27.90.31.09Fers et pistolets à braser électriques8515.11p/st @S
27.90.31.18Machines et appareils électriques pour le brasage autres que les fers et les pistolets8515.19p/st @S
27.90.31.45Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux par résistance8515.2p/st @S
27.90.31.54Machines et appareils automatiques pour le soudage des métaux à l'arc ou à jet de plasma8515.31p/st @S
27.90.31.63Machines et appareils manuels à électrodes enrobées pour le soudage des métaux à l'arc8515.39.1p/st @S
27.90.31.72Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc protégé8515.39.90p/st @S
27.90.31.81Machines et appareils électriques pour le traitement des métaux8515.80.1p/stS
27.90.31.90Machines et appareils électriques à souder les matières plastiques8515.80.91p/stS
27.90.31.99Machines et appareils électriques à souder des matières autres que les plastiques8515.80.99p/stS
27.90.32.00Parties des machines et appareils du SH 85158515.90SS2
27.90.33.30Parties des appareils électriques du SH 85308530.90SS2
27.90.33.50Parties des appareils du SH 85318531.90SS2
27.90.33.70Parties de machines et appareils n.c.a. du SH 858543.90SS2
27.90.33.90Parties électriques de machines ou appareils n.c.a. du SH 858548.90S
27.90.40.10Accélérateurs de particules8543.10kgS
27.90.40.30Générateurs de signaux8543.20kgS
27.90.40.50Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques8505.20p/st @S
27.90.40.60Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation et leurs parties n.c.a.8505.90kgSS2
27.90.51.00Condensateurs de puissance fixes pour réseaux électriques 50/60 Hz8532.10p/st @S
27.90.52.20Condensateurs électrolytiques au tantale ou à l'aluminium (à l'exclusion des condensateurs de puissance)8532 [.21 +.22]p/st @S
27.90.52.40Autres condensateurs fixes n.c.a.8532 [.23 +.24 +.25 +.29]p/st @S
27.90.53.00Condensateurs variables ou ajustables8532.30p/st @S
27.90.60.35Résistances électriques fixes, pour une puissance ≤ 20 W (à l'exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)8533.21p/st @S
27.90.60.37Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l'exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)8533.29p/st @S
27.90.60.55Résistances variables bobinées: puissance ≤ 20 W8533.31p/st @S
27.90.60.57Résistances variables bobinées: puissance > 20 W8533.39p/st @S
27.90.60.80Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes); résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l'exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes)8533 [.10 +.40]p/st @S
27.90.70.10Appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle pour voies ferrées8530.10S
27.90.70.30Autres appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle8530.80kgS
27.90.81.00Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables8532.90SS2
27.90.82.00Parties de résistances électriques non chauffantes du N 85338533.90SS2
28.11.11.00Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux, de type hors-bord8407.21p/stS
28.11.12.00Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux (autres que du type hors-bord); moteurs à explosion (à l'exclusion des moteurs pour l'aviation ou à pistons alternatifs pour la propulsion des véhicules du SH 87)8407 [.29 +.90]p/stS
28.11.13.11Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance ≤ 200 kW8408.10 (.2 +.3 +.4)p/stS
28.11.13.15Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 1000 kW8408.10 (.5 +.6 +.7)p/stS
28.11.13.19Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW8408.10 (.8 +.9)p/stS
28.11.13.20Moteurs diesels ou semi-diesels de propulsion pour véhicules ferroviaires8408.90.21p/stS
28.11.13.31Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance ≤ 15 kW8408.90.41p/stS
28.11.13.33Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 15 kW, ≤ 30 kW8408.90.43p/stS
28.11.13.35Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 30 kW, ≤ 50 kW8408.90.45p/stS
28.11.13.37Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 50 kW, ≤100 kW8408.90.47p/stS
28.11.13.53Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 100 kW, ≤ 200 kW8408.90.61p/stS
28.11.13.55Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 200 kW, ≤ 300 kW8408.90.65p/stS
28.11.13.57Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 300 kW, ≤ 500 kW8408.90.67p/stS
28.11.13.73Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 500 kW, ≤ 1000 kW8408.90.81p/stS
28.11.13.75Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 1000 kW8408.90 (.85 +.89)p/stS
28.11.21.30Turbines à vapeur autres que pour l'entraînement des génératrices électriques8406 [.10 +.81.90 +.82.90]kW @S
28.11.21.50Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques8406 [.81.10 +.82.11 +.82.19]kW @S
28.11.22.00Turbines et roues hydrauliques8410.1kW @S
28.11.23.00Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs8411.8kW @S
28.11.24.00Groupes électrogènes à énergie éolienne8502.31p/stS
28.11.31.00Parties de turbines à vapeur8406.90SS2
28.11.32.00Parties de turbines et roues hydrauliques (régulateurs incl.)8410.90SS2
28.11.33.00Parties de turbines à gaz (sauf de turboréacteurs et de turbopropulseurs)8411.99S
28.11.41.00Parties de moteurs à étincelles, autres que pour l'aviation8409.91SS2
28.11.42.00Parties de moteurs diesels8409.99SS2
28.12.11.30Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), autres que systèmes hydrauliques8412.21.80p/st @S
28.12.11.80Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)8412.31p/st @S
28.12.12.00Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs8412 [.29.8 +.39 +.80]p/st @S
28.12.13.20Pompes à piston, oléohydrauliques8413.50.61p/stS
28.12.13.50Pompes à engrenages: pompes oléohydrauliques8413.60.31p/stS
28.12.13.80Pompes à palettes entraînées, oléohydrauliques8413.60.61p/stS
28.12.14.20Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs8481.10.05kgS
28.12.14.50Valves pour transmissions oléohydrauliques8481.20.10kgS
28.12.14.80Valves pour transmissions pneumatiques8481.20.90kgS
28.12.15.30Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques alternatives)8413.50.20p/st @S
28.12.15.80Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques rotatives)8413.60.20p/st @S
28.12.16.30Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), systèmes hydrauliques8412.21.20p/st @S
28.12.16.80Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne: systèmes hydrauliques8412.29.20p/st @S
28.12.20.00Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques8412.90SS2
28.13.11.05Pompes à carburants ou lubrifiants, à dispositif mesureur, pour garages et stations-service8413.11p/stS
28.13.11.25Pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, autres que pour garages et stations-service8413.19p/stS
28.13.11.45Pompes à bras pour liquides, autres que celles des SH 8413.11 ou 8413.198413.20p/stS
28.13.11.65Pompes à carburant, huile... pour moteurs à explosion ou diesels8413.30p/stS
28.13.11.85Pompes à béton8413.40p/stS
28.13.12.20Pompes doseuses8413.50.40p/stS
28.13.12.50Pompes alternatives à pistons en ligne8413.50.69p/stS
28.13.12.80Pompes volumétriques alternatives autres qu'agrégats hydrauliques, pompes doseuses ou à piston8413.50.80p/stS
28.13.13.20Pompes à engrenages autres qu'oléohydrauliques8413.60.39p/stS
28.13.13.40Pompes à palettes entraînées, autres qu'oléohydrauliques8413.60.69p/stS
28.13.13.60Pompes à vis hélicoïdales8413.60.70p/stS
28.13.13.80Pompes volumétriques rotatives, n.c.a8413.60.80p/stS
28.13.14.13Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, d'assèchement8413.70.21p/stS
28.13.14.15Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées8413.70.29p/stS
28.13.14.17Circulateurs de chauffage domestique étanches8413.70.30p/stS
28.13.14.20Pompes roto-dynamiques, avec orifice de refoulement ≤ 15mm8413.70.35p/stS
28.13.14.30Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral8413.70.45p/stS
28.13.14.51Pompes monobloc monocellulaires, à simple flux8413.70.51p/stS
28.13.14.53Pompes centrifuge monocellulaires, à simple flux autres que monobloc8413.70.59p/stS
28.13.14.55Pompes à roues radiales monocellulaires, à plusieurs flux8413.70.65p/stS
28.13.14.60Pompes centrifuges, à roues radiales, multicellulaires8413.70.75p/stS
28.13.14.71Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial)8413.70.81p/stS
28.13.14.75Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial)8413.70.89p/stS
28.13.14.80Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides8413.8p/stS
28.13.21.70Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption8414.10 (.25 +.81)p/stS
28.13.21.90Autres pompes à vide8414.10 (.20 +.89)p/stS
28.13.22.00Pompes à air, à main ou à pied8414.20p/stS
28.13.23.00Compresseurs frigorifiques8414.30p/stS
28.13.24.00Compresseurs d'air remorquables8414.40p/stS
28.13.25.30Turbocompresseurs, monocellulaires8414.80.11p/stS
28.13.25.50Turbocompresseurs, multicellulaires8414.80.19p/stS
28.13.26.30Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit ≤ 60 m3/heure8414.80.22p/stS
28.13.26.50Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit > 60 m3/heure8414.80.28p/stS
28.13.26.70Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit ≤ 120 m3/heure8414.80.51p/stS
28.13.26.90Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit > 120 m3/heure8414.80.59p/stS
28.13.27.30Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre8414.80.73p/stS
28.13.27.53Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis8414.80.75p/stS
28.13.27.55Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu'à vis8414.80.78p/stS
28.13.28.00Autres appareils du SH 84148414.80.80p/stS
28.13.31.00Parties pour pompes pour liquides ou élévateurs à liquides8413.9SS2
28.13.32.00Parties des pompes à air, à vide, des compresseurs et des hottes8414.90SS2
28.14.11.20Détendeurs en fonte ou en acier non combinés avec filtres ou lubrificateurs8481.10.19kgS
28.14.11.40Détendeurs, autres qu'en fonte ou en acier, non combinés avec filtres ou lubrificateurs8481.10.99kgS
28.14.11.60Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, etc.8481.30kgS
28.14.11.70Valves pour pneumatiques et chambres à air8481.80.40kgS
28.14.11.80Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, etc.8481.40kgS
28.14.12.33Mélangeurs, mitigeurs de robinetterie sanitaire8481.80.11kgS
28.14.12.35Articles de robinetterie sanitaire, autres que mélangeurs ou mitigeurs8481.80.19kgS
28.14.12.53Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central8481.80.31kgS
28.14.12.55Robinetterie pour radiateurs de chauffage central, autres que robinets thermostatiques8481.80.39kgS
28.14.13.13Vannes de régulation de température8481.80.51kgS
28.14.13.15Vannes de régulation autres que de température8481.80.59kgS
28.14.13.33Robinets et vannes à passage direct, en fonte8481.80.61kgS
28.14.13.35Robinets et vannes à passage direct, en acier8481.80.63kgS
28.14.13.37Robinets et vannes à passage direct, autres qu'en fonte ou en acier8481.80.69kgS
28.14.13.53Robinets à soupapes, en fonte8481.80.71kgS
28.14.13.55Robinets à soupapes, en acier8481.80.73kgS
28.14.13.57Robinets à soupapes, autres qu'en fonte ou acier8481.80.79kgS
28.14.13.73Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique8481.80.81kgS
28.14.13.75Robinets à papillon8481.80.85kgS
28.14.13.77Robinets à membrane8481.80.87kgS
28.14.13.80Autres robinets du SH 8481 n.c.a.8481.80.99kgS
28.14.20.00Parties des articles du SH 84818481.90SS2
28.15.10.30Roulements à billes8482.10kgS
28.15.10.53Roulements à rouleaux coniques8482.20kgS
28.15.10.55Roulements à rouleaux en forme de tonneau8482.30kgS
28.15.10.57Roulements à rouleaux cylindriques8482.50kgS
28.15.10.70Roulements à aiguilles8482.40kgS
28.15.10.90Autres roulements du SH 8482 n.c.a. (y compris les roulements combinés)8482.80kgS
28.15.21.30Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles7315.11.10kgS
28.15.21.50Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fonte, fer ou acier7315.11.90kgS
28.15.21.70Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier, autres qu'à rouleaux7315.12kgS
28.15.22.30Manivelles et vilebrequins8483.10.2kgSS2
28.15.22.50Arbres de transmission à cardan8483.10.50kgSS2
28.15.22.70Arbres de transmission autres qu'à cardan8483.10.95kgSS2
28.15.23.30Paliers à roulements incorporés8483.20kgS
28.15.23.50Paliers, autres qu'à roulement incorporé; coussinets8483.30kgSS2
28.15.24.32Réducteurs pour installations fixes, réducteurs à roues cylindriques8483.40.21kgS
28.15.24.33Réducteurs ..., réducteurs à roues coniques ou roues coniques/cylindriques8483.40.23kgS
28.15.24.34Réducteurs ..., réducteurs à vis sans fin8483.40.25kgS
28.15.24.40Autres réducteurs8483.40.29kgS
28.15.24.50Réducteurs, multiplicateurs et réducteurs de vitesse8483.40.5kgS
28.15.24.73Vis à billes ou à rouleaux8483.40.30kgS
28.15.24.75Autres organes de transmission8483.40.90kgS
28.15.25.00Volants et poulies (y compris poulies à moufles)8483.50kgS
28.15.26.00Embrayages, organes d'accouplements, (y compris joints d'articulation)8483.60kgS
28.15.31.30Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements8482.91kgSS2
28.15.31.50Parties de roulements autres que billes, galets, rouleaux et aiguilles8482.99SS2
28.15.32.00Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier7315.19S
28.15.39.30Parties de paliers pour roulements de tous genres8483.90.20SS2
28.15.39.50Parties des produits du 84.83, autres que de paliers pour roulements de tous genres8483.90.8SS2
28.21.11.30Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides8416.10p/stS
28.21.11.50Brûleurs pour l'alimentation des foyers (y compris les brûleurs mixtes) autres qu'à combustibles liquides8416.20p/st @S
28.21.11.70Foyers automatiques (y.c. avant-foyers, grilles mécaniques, ...)8416.30p/st @S
28.21.12.30Fours non électriques pour traitement thermique des minerais ou métaux8417.10p/st @S
28.21.12.70Fours industriels ou de laboratoire non-électriques, y compris les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage)8417.80kgS
28.21.13.30Fours électriques de boulangerie, de biscuiteries ou de pâtisserie8514.10.10p/st @S
28.21.13.51Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect), autres que de boulangerie, de biscuiterie ou de pâtisserie8514.10.80kgS
28.21.13.53Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction8514.20.10kgS
28.21.13.55Fours industriels ou de laboratoires et autres appareils pour le traitement thermique des matières, sauf fours à résistance, induction ou infra-rouges8514 [.20.80 +.30.99 +.40]kgS
28.21.13.57Fours industriels ou de laboratoires à rayons infrarouges8514.30.19kgS
28.21.14.30Parties des brûleurs et foyers automatiques8416.90SS2
28.21.14.50Parties de fours industriels ou de laboratoires et d'incinérateurs, non électriques8417.90SS2
28.21.14.70Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires8514.90SS2
28.22.11.30Palans à moteur électrique8425.11p/stS
28.22.11.70Palans autres qu'à moteur électrique8425.19p/stS
28.22.12.50Treuils et cabestans, à moteur électrique ou à moteur à allumage par étincelles ou compression8425 [.31 +.39.30]p/stS
28.22.12.70Treuils et cabestans autres qu'à moteur électrique ou à moteur à combustion interne8425.39.90p/stS
28.22.13.30Élévateurs fixes de voiture pour garage8425.41p/stS
28.22.13.50Crics et vérins hydrauliques autres qu'élévateurs fixes de voiture pour garage8425.42p/stS
28.22.13.70Crics et vérins autres qu'hydrauliques (à l'exclusion des élévateurs fixes de voiture pour garage)8425.49p/stS
28.22.14.20Ponts et poutres roulants sur supports fixes8426.11p/st @S
28.22.14.33Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers8426.12p/st @S
28.22.14.35Ponts et poutres roulants, portiques, ponts-grues, autres que fixes ou sur pneumatiques8426.19p/st @S
28.22.14.40Grues à tour ou sur portiques8426 [.20 +.30]p/st @S
28.22.14.50Machines et appareils autopropulsés n.c.a. du SH 84268426.4p/st @S
28.22.14.60Machines et appareils à monter sur véhicules routiers8426.91p/st @S
28.22.14.70Machines et appareils de déchargement ou manutention, autres8426.99p/st @S
28.22.15.13Chariots autopropulsés à moteur électrique, élevant à une hauteur ≥ 1 mètre8427.10.10p/stS
28.22.15.15Chariots autopropulsés à moteur électrique élevant à une hauteur < 1 mètre8427.10.90p/stS
28.22.15.30Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage8427.20p/stS
28.22.15.50Chariots de manutention non automoteurs avec dispositif de levage8427.90p/stS
28.22.15.70Chariots automobiles (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares8709.1p/stS
28.22.16.30Ascenseurs et monte-charge, électriques8428.10.20p/st @S
28.22.16.50Ascenseurs et monte-charge, autres qu'électriques8428.10.80p/st @S
28.22.16.70Escaliers mécaniques et trottoirs roulants8428.40p/st @S
28.22.17.10Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques spécialement conçus pour l'exploitation agricole8428.20.30p/st @S
28.22.17.33Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques pour produits en vrac autres que pour l'exploitation agricole8428.20.91p/st @S
28.22.17.35Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, autres que pour produits en vrac ou l'exploitation agricole8428.20.98p/st @S
28.22.17.50Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à benne, autres que pour mines ou autres travaux souterrains8428.32p/st @S
28.22.17.70Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à bande ou courroie autres que pour mines ou autres travaux souterrains8428.33p/st @S
28.22.17.93Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets autres que pour mines ou autres travaux souterrains8428.39.20p/st @S
28.22.17.95Appareils élévateurs, transporteurs à action continue autres qu'à benne, bande, courroie, rouleaux ou galets, et autres que pour mines, etc.8428.39.90p/st @S
28.22.18.20Téléphériques, remonte-pentes, mécanismes de traction pour funiculaires8428.60p/st @S
28.22.18.30Appareils de levage, de (dé)chargement, pour sidérurgie (à l'exclusion des manipulateurs de forge pour lingots et des enfourneuses pour fours industriels)8428.90.30p/st @S
28.22.18.50Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole8428.90.7p/st @S
28.22.18.90Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.c.a.8428.90.9p/st @S
28.22.19.30Parties d'autres machines et appareils des SH 8425, 8427 et 8428 (sauf 8428.10 et .40)8431 [.10 +.20 +.39]SS2
28.22.19.50Parties d'ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques de la NC 8428.10 + .408431.31SS2
28.22.19.70Parties des chariots automobiles du SH 87098709.90SS2
28.22.20.00Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins, pinces des SH 8426 et 84298431.41kgSS2
28.23.11.00Machines à écrire et machines de traitement de texte8469p/stS
28.23.12.00Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l'enregistrement, la reproduction et l'affichage de données et disposant de fonctions de calcul8470 [.10 +.2]p/stS
28.23.13.00Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul8470 [.30 +.50 +.90]p/stS
28.23.21.00Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie8443.39 (.10 +.3)p/stS
28.23.22.00Machines offset de bureau alimentées en feuilles ≤ 22 x 36 cm8443.12p/stS
28.23.23.00Autres machines de bureau8472 + 8519.81.51p/st @S
28.23.24.00Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer8473 [.10 +.2]S
28.23.25.00Parties et accessoires des machines du SH 84728473.40S
28.23.26.00Parties et accessoires des imprimantes du SH 8443.38443.99SS2
28.24.11.13Perceuses électriques portatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure8467.21.10p/stS
28.24.11.15Perceuses portatives électropneumatiques8467.21.91p/stS
28.24.11.17Perceuses électriques portatives à source d'énergie extérieure, autres qu'électropneumatiques8467.21.99p/stS
28.24.11.23Scies à chaîne à moteur électrique incorporé8467.22.10p/stS
28.24.11.25Scies circulaires portatives à moteur électrique incorporé8467.22.30p/stS
28.24.11.27Scies portatives électriques autres que circulaires (par ex. scies alternatives)8467.22.90p/stS
28.24.11.33Outils électro-mécaniques portatifs, du type utilisé pour le travail des matières textiles8467.29.10p/st @S
28.24.11.35Outils portatifs électriques fonctionnant sans source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.28467.29.30p/stS
28.24.11.50Meuleuses, ponceuses et rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure8467.29 (.5 +.70)p/stS
28.24.11.80Taille-haies, ciseaux à pelouse, cisailles à couper les bordures de gazon à moteur électrique à source extérieure d'énergie8467.29.80p/stS
28.24.11.90Outils portatifs à moteur électrique à source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.298467.29.90p/stS
28.24.12.40Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, même à percussion8467.1p/st @S
28.24.12.60Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur autre qu'électrique incorporé8467.81p/stS
28.24.12.80Outils hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé pour emploi à la main, n.c.a.8467.89p/st @S
28.24.21.00Parties d'outils à moteur incorporé, pour emploi à la main8467 [.91 +.99]SS2
28.24.22.50Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main8467.92SS2
28.25.11.30Échangeurs de chaleur8419.50p/st @S
28.25.11.50Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz8419.60p/st @S
28.25.12.20Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type "split-system" (systèmes à éléments séparés)8415.10p/st @S
28.25.12.40Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles8415.20p/st @S
28.25.12.50Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération (sauf pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type "split-system")8415 [.81 +.82]p/st @S
28.25.12.70Conditionneurs d'air, sans dispositif de réfrigération, autres que compacts pour murs ou fenêtres8415.83p/st @S
28.25.13.33Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés pour produits congelés8418.50.11p/stS
28.25.13.35Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, autres que pour produits congelés8418.50.19p/stS
28.25.13.40Congélateurs-conservateurs autres que ceux des SH 8418.30 et .408418.50.91p/stS
28.25.13.50Autres meubles frigorifiques du SH 8418.50. n.c.a.8418.50.99p/stS
28.25.13.80Pompes à chaleur, à l'exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du SH 84158418.61p/st @S
28.25.13.90Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid du SH 8418.698418.69p/st @S
28.25.14.10Appareils de filtration ou épuration de l'air8421.39.20p/st @S
28.25.14.20Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé humide8421.39.40p/st @S
28.25.14.40Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé catalytique8421.39.60p/st @S
28.25.14.70Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air8421.39.90p/st @S
28.25.20.30Ventilateurs axiaux autres que domestiques8414.59.20p/stS
28.25.20.50Ventilateurs centrifuges autres que domestiques8414.59.40p/stS
28.25.20.70Ventilateurs non domestiques autres qu'axiaux ou centrifuges8414.59.80p/stS
28.25.30.10Parties de conditionneurs d'air8415.90SS2
28.25.30.30Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid8418.91p/st @S
28.25.30.50Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager8418.99.10p/st @S
28.25.30.70Autres parties de réfrigérateurs, congélateurs et pompes à chaleur, n.c.a. du SH 84188418.99.90S
28.25.30.80Parties d'appareils et dispositifs (autres que de type ménager), même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.c.a.8419.90SS2
28.29.11.00Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau; générateurs d'acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification8405.10 + 8419.40p/st @S
28.29.12.30Appareils pour filtration ou épuration des eaux8421.21p/st @S
28.29.12.50Appareils pour filtration ou épuration des boissons autres que l'eau8421.22p/st @S
28.29.12.70Appareils pour filtration ou épuration des liquides autres que les boissons (y compris l'eau) ou les huiles minérales dans les moteurs thermiques8421.29p/st @S
28.29.13.30Appareils pour filtration des huiles minérales dans les moteurs thermiques8421.23p/st @S
28.29.13.50Filtres d'entrée d'air pour moteurs thermiques8421.31p/st @S
28.29.21.20Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients8422.20p/st @S
28.29.21.50Machines à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs...; appareils à gazéifier les boissons8422.30p/st @S
28.29.21.80Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises8422.40p/st @S
28.29.22.10Extincteurs, même chargés8424.10p/st @S
28.29.22.20Pistolets aérographes et appareils similaires8424.20p/st @S
28.29.22.30Machines et appareils à jet de sable, de vapeur et appareils à jet similaire8424.30p/st @S
28.29.22.40Autres appareils à projeter, disperser, pulvériser liquides ou poudres (à l'exclusion des appareils des SH 8424.10, .20 et .30 ainsi que des appareils pour l'agriculture et l'horticulture)8424.89p/st @S
28.29.23.00Joints métalloplastiques (y compris les garnitures mécaniques)8484 [.10 +.20]kgS
28.29.31.30Bascules à pesage continu sur transporteurs8423.20p/stS
28.29.31.80Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses8423.30p/stS
28.29.32.00Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage8423.10p/stS
28.29.39.10Bascules automatiques de contrôle et de triage, d'une portée ≤ 5000 kg8423 [.81.10 +.82.10]p/stS
28.29.39.30Appareils pour le pesage ou l'étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules (à l'exclusion des balances de ménage et de magasin, des pèse-personnes, des bascules à pesées constantes ou à pesage continu sur transporteurs, et des balances sensibles)8423 [.81.30 + 81.90 +.82.90 +.89]p/stS
28.29.39.50Balances de magasin d'une portée ≤ 30 kg8423.81.50p/stS
28.29.39.60Niveaux9015.30p/st @S
28.29.39.75Mètres et règles divisées9017.80.10p/st @S
28.29.39.79Autres instruments du N 90179017.80.90S
28.29.41.00Centrifugeuses des types autres que de laboratoires8421.19.70p/st @S
28.29.42.00Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre8420.10p/st @S
28.29.43.30Machines automatiques de vente de produits avec chauffage ou réfrigération8476 [.21 +.81]p/stS
28.29.43.50Autres machines automatiques de vente de produits (monnayeurs incl.) sans chauffage ni réfrigération8476 [.29 +.89]p/stS
28.29.50.00Machines à laver la vaisselle, autres que de type ménager8422.19p/stS
28.29.60.30Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau...8419.89.10p/st @S
28.29.60.50Appareils et dispositifs pour métallisation sous vide8419.89.30p/st @S
28.29.60.90Autres appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température8419.89.98p/st @S
28.29.70.20Chalumeaux guidés à la main8468.10p/st @S
28.29.70.90Machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la trempe superficielle (à l'exclusion des chalumeaux guidés à la main et des machines ou appareils électriques)8468 [.20 +.80]p/st @S
28.29.81.00Parties des générateurs du SH 8405.108405.90SS2
28.29.82.20Parties de centrifugeuses (y compris d'essoreuses centrifuges)8421.91SS2
28.29.82.50Parties des appareils de filtration et épuration des liquides ou des gaz8421.99SS2
28.29.83.13Cylindres pour calandres et laminoirs8420.91p/st @S
28.29.83.15Parties de calandres et laminoirs, autres que les cylindres8420.99SS2
28.29.83.20Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou d'instruments de pesage8423.90SS2
28.29.83.40Parties des appareils du SH 84248424.90SS2
28.29.83.50Parties des machines automatiques de vente de produits (y compris monnayeurs)8476.90SS2
28.29.84.00Parties de machines ou d'appareils, n.c.a. du SH 84, sans caractéristiques électriques, sauf les hélices pour bateaux et leurs pales8487.90SS2
28.29.85.10Parties de machines à laver la vaisselle8422.90.10SS2
28.29.85.20Parties de machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises8422.90.90SS2
28.29.86.00Parties des machines et appareils du SH 84688468.90SS2
28.30.10.00Motoculteurs8701.10p/stS
28.30.21.00Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance ≤ 37 kW8701.90 [.11 +.20]p/stS
28.30.22.00Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 37 kW, ≤ 59 kW8701.90.25p/stS
28.30.23.30Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 59 kW, ≤ 75 kW8701.90.31p/stS
28.30.23.50Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 75 kW, ≤ 90 kW8701.90.35p/stS
28.30.23.70Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 90 kW8701.90.39p/stS
28.30.23.90Tracteurs à roues, neufs, autres qu'agricoles, forestiers, routiers, ou que chariots-tracteurs du 87.098701.90.90p/stS
28.30.31.30Charrues à socs8432.10.10p/stS
28.30.31.50Charrues autres qu'à socs8432.10.90p/stS
28.30.32.10Scarificateurs et cultivateurs8432.29.10p/stS
28.30.32.20Herses à disques (pulvériseurs)8432.21p/stS
28.30.32.30Herses à dents8432.29.30p/stS
28.30.32.50Motohoues8432.29.50p/stS
28.30.32.70Extirpateurs, sarcleuses, bineuses...8432.29.90p/stS
28.30.33.33Semoirs de précision à commande centrale8432.30.11p/stS
28.30.33.35Semoirs autres que de précision8432.30.19p/stS
28.30.33.50Plantoirs et repiqueurs8432.30.90p/stS
28.30.34.30Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques8432.40.10p/stS
28.30.34.50Épandeurs de fumiers autres que ceux du 87.16.20.108432.40.90p/stS
28.30.39.00Autres machines, appareils, engins pour le travail du sol ou pour la culture8432.80p/st @S
28.30.40.10Tondeuses à gazon à moteur électrique8433 [.11.10 +.19.10]p/stS
28.30.40.30Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal,8433.11 (.5 +.90)p/stS
28.30.40.50Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe8433.19 (.5 +.70)p/stS
28.30.40.70Tondeuses à gazon, sans moteur8433.19.90p/stS
28.30.51.30Motofaucheuses et faucheuses non tractées8433.20.10p/stS
28.30.51.53Faucheuses tractées dont le dipositif de coupe tourne dans un plan horizontal8433.20.51p/stS
28.30.51.55Faucheuses, tractées, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan autre qu'horizontal8433.20.59p/stS
28.30.51.70Autres faucheuses, non conçues pour être tractées ou portées par le tracteur8433.20.90p/stS
28.30.52.00Appareils de fenaison8433.30p/stS
28.30.53.30Ramasseuses presses8433.40.10p/stS
28.30.53.50Presses à paille ou à fourrage autres que ramasseuses-presses8433.40.90p/stS
28.30.54.20Machines pour la récolte des pommes de terre8433.53.10p/stS
28.30.54.50Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves8433.53.30p/stS
28.30.54.80Machines et appareils pour la récolte de racines ou tubercules autres que les pommes de terre ou les betteraves8433.53.90p/stS
28.30.59.15Moissonneuses-batteuses8433.51p/stS
28.30.59.30Machines et appareils pour le battage autres que moissonneuses-batteuses8433.52p/stS
28.30.59.45Récolteuses-hacheuses-chargeuses à tracteurs8433.59.19p/stS
28.30.59.60Récolteuses-hacheuses-chargeuses automotrices8433.59.11p/stS
28.30.59.75Machines à vendanger8433.59.30p/stS
28.30.59.90Machines à récolter (pour le maïs) ou les cueilleurs et autres matériels de récolte8433.59.80p/stS
28.30.60.10Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture, l'horticulture8424.81.10p/st @S
28.30.60.30Appareils portatifs avec ou sans moteur, à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres pour agriculture, horticulture8424.81.30p/stS
28.30.60.50Pulvérisateurs et poudreuses, portés ou tirés par tracteurs8424.81.91p/stS
28.30.60.90Appareils de protection des cultures non portatifs, ni portés, ou tirés par tracteurs8424.81.99p/stS
28.30.70.40Remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles8716.20p/stS
28.30.81.00Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, des fruits et autres produits agricoles8433.60p/st @S
28.30.82.00Machines à traire8434.10p/st @S
28.30.83.00Machines et appareils pour préparation des aliments pour animaux8436.10p/st @S
28.30.84.00Couveuses et éleveuses8436.21p/st @S
28.30.85.00Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses8436.29p/st @S
28.30.86.30Machines de récolte du bois8436.80.10p/stS
28.30.86.40Abreuvoirs automatiques8436.80.91p/stS
28.30.86.50Autres machines et appareils du SH 84368436.80.99p/st @S
28.30.91.00Parties de machines, appareils, engins pour la récolte, le battage, etc.8433.90SS2
28.30.92.00Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture8432.90SS2
28.30.93.30Parties de machines ou appareils d'aviculture8436.91SS2
28.30.93.80Parties des autres machines et appareils du SH 8436 autres que pour l'aviculture8436.99SS2
28.30.94.00Parties des machines à traire et appareils de laiterie8434.90SS2
28.41.11.10Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons8456.10p/stS
28.41.11.30Machines opérant par ultra-sons (à l'exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)8456.20p/stS
28.41.11.50Machines-outils opérant par électro-érosion8456.30p/stS
28.41.11.70Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma8456.90p/stS
28.41.11.80Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques8486.20.10p/st @S
28.41.12.20Centres d'usinage, horizontaux8457.10.10p/stS
28.41.12.40Autres centres d'usinage8457.10.90p/stS
28.41.12.50Machines à poste fixe pour le travail des métaux8457.20p/stS
28.41.12.70Machines à stations multiples pour le travail des métaux8457.30p/stS
28.41.21.23Centres de tournage, horizontaux8458.11.20p/stS
28.41.21.27Tours automatiques, horizontaux, à commande numérique8458.11.4p/stS
28.41.21.29Autres tours, horizontaux, à commande numérique8458.11.80p/stS
28.41.21.40Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des machines à commande numérique)8458.19p/stS
28.41.21.60Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des tours horizontaux)8458.9p/stS
28.41.22.13Machines à percer à commande numérique8459.21p/stS
28.41.22.17Machines à fraiser à console, à commande numérique8459.51p/stS
28.41.22.23Machines à fraiser d'outilleur à commande numérique8459.61.10p/stS
28.41.22.25Machines à fraiser à commande numérique, autres que d'outilleur8459.61.90p/stS
28.41.22.33Unités d'usinage à glissières8459.10p/stS
28.41.22.35Machines à percer sans commande numérique8459.29p/stS
28.41.22.40Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, à commande numérique (à l'exclusion des machines à percer)8459 [.31 +.40.10]p/stS
28.41.22.60Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, sans commande numérique (à l'exclusion des machines à percer)8459 [.39 +.40.90]p/stS
28.41.22.70Machines à fraiser pour le travail des métaux, sans commande numérique (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses)8459 [.59 +.69]p/stS
28.41.22.80Machines à fileter ou à tarauder8459.70p/stS
28.41.23.05Rectifieuses planes à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.11p/stS
28.41.23.15Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.21.1p/stS
28.41.23.25Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.21.90p/stS
28.41.23.35Rectifieuses planes sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.19p/stS
28.41.23.45Machines à rectifier les surfaces cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.29.1p/stS
28.41.23.55Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm8460.29.90p/stS
28.41.23.65Machines à affûter à commande numérique8460.31p/stS
28.41.23.75Machines à affûter sans commande numérique8460.39p/stS
28.41.23.85Machines à glacer ou à roder8460.40p/stS
28.41.23.95Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage8460.90p/stS
28.41.24.10Machines à brocher travaillant par enlèvement de métal8461.30p/stS
28.41.24.30Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)8461.40p/stS
28.41.24.70Machines à scier ou tronçonner les métaux8461.50p/stS
28.41.24.90Étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, n.c.a.8461 [.20 +.90]p/stS
28.41.31.20Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats8462.21.10p/stS
28.41.31.40Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats8462.21.80p/stS
28.41.31.60Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats8462.29.10p/stS
28.41.31.80Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats8462.29.9p/stS
28.41.32.20Machines à cisailler, autres que les poinçonneuses-cisailleuses, à commande numérique8462.31p/stS
28.41.32.40Machines à poinçonner ou gruger à commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)8462.41p/stS
28.41.32.60Machines à cisailler autres que les poinçonneuses-cisailleuses sans commande numérique8462.39p/stS
28.41.32.80Machines à poinçonner ou gruger sans commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)8462.49p/stS
28.41.33.10Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets à commande numérique8462.10.10p/stS
28.41.33.20Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets sans commande numérique8462.10.90p/stS
28.41.33.30Presses hydrauliques ou non pour moulage de poudres métalliques par frittage; presses à paqueter les ferrailles8462 [.91.10 +.99.10]p/stS
28.41.33.40Presses hydrauliques, à commande numérique, autres que pour moulage des poudres métalliques ou à paqueter les ferrailles8462.91.50p/stS
28.41.33.70Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, autres que pour moulage de poudres métalliques ou à paqueter les ferrailles8462.99.50p/stS
28.41.33.80Autres presses, sans commande numérique, pour le travail des métaux8462 [.91.90 + .99.90]p/stS
28.41.34.10Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires (travaillant sans enlèvement de matière)8463.10p/stS
28.41.34.30Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage (travaillant sans enlèvement de matière)8463.20p/stS
28.41.34.50Machines pour le travail du fil métallique, travaillant sans enlèvement de matière8463.30p/stS
28.41.34.70Machines-outils n.c.a. du SH 8463, pour le travail des métaux..., travaillant sans enlèvement de matière8463.90p/stS
28.41.40.30Accessoires pour machines des SH 8456 à 8461, n.c.a.8466.93SS2
28.41.40.50Accessoires pour machines des SH 8462 ou 8463, n.c.a.8466.94SS2
28.41.40.70Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique8486.90.70S
28.49.11.30Machines à scier les pierre, céramique, béton, verre et similaires8464.10p/stS
28.49.11.50Machines à meuler ou polir la pierre, céramique, béton, verre et similaires8464.20p/st @S
28.49.11.70Autres machines-outils pour les pierre, céramique, béton, verre et similaires, autres qu'à scier, meuler ou polir8464.90p/st @S
28.49.12.10Machines-outils à opérations différentes avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465.10.10p/stS
28.49.12.20Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465.10.90p/stS
28.49.12.33Machines à scier à lame de scie à ruban, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465.91.10p/stS
28.49.12.35Machines à scier à lame de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465.91.20p/stS
28.49.12.37Machines à scier, autres qu'à lame de scie à ruban ou de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465.91.90p/stS
28.49.12.50Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465.92p/stS
28.49.12.63Machines à meuler, poncer ou polir, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465.93p/stS
28.49.12.65Machines à cintrer, assembler ou revêtir, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465.94p/stS
28.49.12.67Machines à percer ou mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465.95p/stS
28.49.12.75Machines à fendre, trancher ou dérouler, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires8465.96p/stS
28.49.12.79Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, n.c.a.8465.99p/stS
28.49.12.83Machines et appareils de galvano-technique, électrolyse ou électrophorèse8543.30kgS
28.49.12.87Presses et machines pour le traitement du bois et du liège8479.30p/st @S
28.49.21.10Porte-outils: mandrins, pinces et douilles8466.10.20kgS
28.49.21.30Porte-outils pour tours, autres que mandrins, pinces et douilles8466.10.31kgS
28.49.21.40Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d''affichage à écran plat8486.90.10S
28.49.21.50Porte-outils, n.c.a.8466.10.38kgS
28.49.21.70Filières à déclenchement automatique8466.10.80kgS
28.49.22.30Porte-pièces: montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard8466.20.20kgS
28.49.22.50Porte-pièces pour tours8466.20.91kgS
28.49.22.70Porte-pièces autres que ceux des SH 8466.20.10 et 8466.20.918466.20.98kgS
28.49.23.50Dispositifs diviseurs et spéciaux se montant sur machines-outils8466.30kgS
28.49.24.30Accessoires pour machines du SH 8464, n.c.a.8466.91SS2
28.49.24.50Parties et accessoires pour machines du SH 8465, n.c.a.8466.92SS2
28.91.11.30Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie8454 [.10 +.20 +.30]p/st @S
28.91.11.53Laminoirs à métaux, à tubes en métal; laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid8455 [.10 .+21]p/st @S
28.91.11.57Laminoirs à froid, pour métaux8455.22p/st @S
28.91.12.30Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler8454.90SS2
28.91.12.50Cylindres de laminoirs, à métaux8455.30p/st @S
28.91.12.70Parties de laminoirs à métaux autres que les cylindres8455.90SS2
28.92.11.00Élévateurs, transporteurs, convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains8428.31p/st @S
28.92.12.33Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels, galeries, autopropulsées8430.31p/st @S
28.92.12.35Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels ou galeries, autres qu'autopropulsées8430.39p/st @S
28.92.12.53Machines autopropulsées pour sondage ou forage8430.41p/st @S
28.92.12.55Machines de sondage ou forage autres qu'autopropulsées8430.49p/st @S
28.92.21.30Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à chenilles8429.11p/stS
28.92.21.50Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à roues8429.19p/stS
28.92.22.00Niveleuses autopropulsées8429.20p/stS
28.92.23.00Décapeuses (scrapers) autopropulsées8429.30p/stS
28.92.24.00Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés8429.40p/stS
28.92.25.30Chargeurs autopropulsés spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains8429.51.10p/stS
28.92.25.50Chargeuses et chargeuses pelleteuses autopropulsées à chargement frontal, autres que pour mines ou travaux souterrains8429.51.9p/stS
28.92.26.00Pelles mécaniques dont la superstructure peut faire une rotation de 360o8429.52p/stS
28.92.27.30Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses, autres qu'à chargement frontal ou qu'à rotation de 360o8429.59p/stS
28.92.27.50Machines et appareils autopropulsés pour terrassement, nivellement, ...8430.50p/st @S
28.92.28.00Lames de bulldozers ou angledozers8431.42kgSS2
28.92.29.00Tombereaux automoteurs à utilisation hors du réseau routier8704.10p/stS
28.92.30.10Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux8430.10p/stS
28.92.30.30Chasse-neige8430.20p/stS
28.92.30.50Machines et appareils pour tasser ou compacter autres qu'autopropulsés8430.61p/stS
28.92.30.70Décapeuses pour terrassement, nivellement, et autres machines du SH 8430 n.c.a., non autopropulsés8430.69p/st @S
28.92.30.90Machines et appareils ayant une fonction propre pour les travaux publics, le bâtiment et similaires, n.c.a.8479.10p/st @S
28.92.40.30Machines et appareils à trier, cribler, séparer, mélanger... terres, pierres, minerais...8474 [.10 +.20 +.39]p/st @S
28.92.40.50Bétonnières et appareils à gâcher le ciment8474.31p/st @S
28.92.40.70Machines à mélanger les matières minérales au bitume8474.32p/st @S
28.92.50.00Tracteurs à chenilles8701.30p/stS
28.92.61.30Parties des machines de sondage ou forage des SH 8430.41 et 8430.498431.43SS2
28.92.61.50Autres parties de machines des SH 8425 à 8430, n.c.a.8431.49SS2
28.92.62.00Parties des machines et appareils du SH 84748474.90SS2
28.93.11.00Écrémeuses8421.11p/st @S
28.93.12.00Machines et appareils de laiterie autres que les machines à traire8434.20p/st @S
28.93.13.00Machines et appareils pour la minoterie, le traitement des céréales ou légumes secs, autres que de type fermier8437.80p/st @S
28.93.14.00Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, cidre, jus de fruits ou boissons similaires8435.10p/st @S
28.93.15.30Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie8417.20p/st @S
28.93.15.60Percolateurs et autres appareils pour préparation de boissons chaudes8419.81.20p/st @S
28.93.15.80Appareils pour la cuisson ou le chauffage des aliments8419.81.80p/st @S
28.93.16.00Séchoirs pour produits agricoles8419.31p/st @S
28.93.17.13Machines pour boulangerie, pâtisserie ou la biscuiterie, n.c.a. du SH 848438.10.10p/st @S
28.93.17.15Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires n.c.a.8438.10.90p/st @S
28.93.17.20Machines, appareils pour confiserie ou pour fabrication du cacao, chocolat n.c.a.8438.20p/st @S
28.93.17.30Machines et appareils pour la sucrerie n.c.a.8438.30p/st @S
28.93.17.40Machines et appareils pour la brasserie n.c.a.8438.40p/st @S
28.93.17.50Machines et appareils pour le travail des viandes n.c.a.8438.50p/st @S
28.93.17.60Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes n.c.a.8438.60p/st @S
28.93.17.70Autres machines et appareils n.c.a. du SH 84 pour fabrication industrielle d'aliments ou boissons8438.80p/st @S
28.93.17.80Machines et appareils pour extraction, préparation des huiles, graisses végétales fixes ou animales8479.20p/st @S
28.93.19.00Machines et appareils pour la préparation ou transformation du tabac n.c.a.8478.10p/st @S
28.93.20.00Machines de nettoyage, triage, criblage de grains ou légume secs8437.10p/stS
28.93.31.00Parties de presses, pressoirs, fouloirs et d'autres appareils du SH 84358435.90SS2
28.93.32.00Parties des machines et appareils du SH 84388438.90SS2
28.93.33.00Parties de machines pour la préparation ou transformation du tabac du 84788478.90SS2
28.93.34.00Parties de machines et appareils du SH 84378437.90SS2
28.94.11.00Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles8444 + 8445.1p/stS
28.94.12.00Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage8445 [.20 +.30 +.40 +.90]p/stS
28.94.13.00Métiers à tisser8446p/stS
28.94.14.30Métiers à bonneterie circulaires8447.1p/stS
28.94.14.50Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couture-tricotage et métiers-chaîne8447.20p/stS
28.94.14.70Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie...8447.90p/stS
28.94.15.10Machines et appareils auxiliaires pour les machines des SH 8444, 8445, 8446 ou 84478448.1kgS
28.94.15.30Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'exclusion des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)8443.19.20p/stS
28.94.21.10Machines de fabrication, du feutre, des non tissés, des chapeaux; formes de chapellerie8449kgS
28.94.21.30Machines et presses à repasser (y compris les presses à fixer)8451.30p/stS
28.94.21.50Machines de lavage, blanchiment ou teinture, pour textile8451.40p/st @S
28.94.21.70Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus8451.50p/st @S
28.94.21.80Machines pour le revêtement des tissus et autres supports pour fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc.; machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles8451.80p/st @S
28.94.22.30Machines à laver le linge, d'une capacité de linge sec > 10 kg8450.20p/stS
28.94.22.50Machines pour le nettoyage à sec des fils, tissus, ouvrages textiles8451.10p/st @S
28.94.22.70Machines à sécher les fils, tissus, ouvrages textiles d'une capacité > 10 kg de linge sec8451.29p/st @S
28.94.23.00Essoreuses à linge8421.12p/stS
28.94.24.30Unités automatiques à coudre8452.21p/stS
28.94.24.50Machines à coudre autres qu'unités automatiques, ou de type ménager8452.29p/stS
28.94.30.30Machines et appareils de préparation, tannage, travail des cuirs ou peaux8453.10p/st @S
28.94.30.50Machines et appareils pour la fabrication ou réparation des chaussures8453.20p/st @S
28.94.30.70Machines et appareils de fabrication, réparation des ouvrages en cuir ou peau, autres que les chaussures8453.80p/st @S
28.94.40.00Machines à coudre de type ménager8452.10p/stS
28.94.51.10Parties et accessoires des machines des SH 8444 et 8445 et leurs machines auxiliaires sauf broches, ailettes, anneaux et curseurs8448 [.20 +.31 +.32 +.39]SS2
28.94.51.30Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs pour machines du SH 84458448.33kgS
28.94.51.50Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires8448.4SS2
28.94.51.70Parties et accessoires des métiers du SH 8447, ou de leurs machines ou appareils auxiliaires8448.5SS2
28.94.52.10Parties des machines à laver le linge du SH 84508450.90SS2
28.94.52.20Parties des machines et appareils du SH 84518451.90SS2
28.94.52.30Aiguilles pour machines à coudre8452.30kgS
28.94.52.50Meubles, embases, couvercles pour machines à coudre et leurs parties8452.40kgS
28.94.52.70Parties de machines à coudre8452.90SS2
28.94.52.80Parties des machines et appareils du SH 84538453.90SS2
28.95.11.13Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique8439.10p/st @S
28.95.11.15Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton8439.20p/st @S
28.95.11.17Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton8439.30p/st @S
28.95.11.33Coupeuses-bobineuses8441.10.10p/st @S
28.95.11.35Coupeuses en long ou en travers8441.10.20p/st @S
28.95.11.37Massicots8441.10.30p/st @S
28.95.11.40Autres coupeuses pour papier ou carton8441.10 (.40 +.80)p/st @S
28.95.11.50Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes8441.20p/st @S
28.95.11.60Machines pour la fabrication sans moulage des boîtes, caisses, tubes8441.30p/st @S
28.95.11.70Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton8441.40p/st @S
28.95.11.90Autres machines et appareils du SH 8441 pour travailler pâte à papier, papier ou carton8441.80p/st @S
28.95.12.30Parties de machines ou appareils de fabrication de la pâte cellulosique8439.91SS2
28.95.12.50Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton8439.99SS2
28.95.12.70Parties de machines et appareils du SH 84418441.90SS2
28.96.10.10Machines à mouler par injection pour travail du caoutchouc ou des plastiques8477.10p/st @S
28.96.10.30Extrudeuses pour le travail du caoutchouc, des matières plastiques, etc.8477.20p/st @S
28.96.10.40Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc, des plastiques8477.30p/st @S
28.96.10.50Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le caoutchouc ou les plastiques8477.40p/st @S
28.96.10.60Machines à mouler ou rechaper les pneumatiques, à former les chambres à air8477.51p/st @S
28.96.10.73Presses à mouler ou à former les caoutchouc ou les plastiques8477.59.10p/st @S
28.96.10.75Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques autres que les presses8477.59.80p/st @S
28.96.10.82Machines pour la transformation des résines réactives8477.80.11p/st @S
28.96.10.84Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires (sauf machines pour la transformation des résines réactives)8477.80.19p/st @S
28.96.10.91Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques8477.80.91p/st @S
28.96.10.93Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques8477.80.93p/st @S
28.96.10.95Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières8477.80.95p/st @S
28.96.10.97Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.c.a.8477.80.99p/st @S
28.96.20.00Parties des machines et appareils du SH 84778477.90SS2
28.99.11.10Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: plieuses8440.10.10p/st @S
28.99.11.30Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: assembleuses8440.10.20p/st @S
28.99.11.50Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: couseuses ou agrafeuses8440.10.30p/st @S
28.99.11.70Machines à relier par collage8440.10.40p/st @S
28.99.11.90Machines n.c.a. pour le brochage ou la reliure8440.10.90p/st @S
28.99.12.00Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques8442.30p/st @S
28.99.13.30Machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines8443.11p/stS
28.99.13.90Autres machines et appareils à imprimer, offset8443.13 (.3 +.90)p/stS
28.99.14.10Machines typographiques alimentées en bobines (sauf machines flexographiques)8443.14p/stS
28.99.14.30Machines et appareils à imprimer, flexographiques8443.16p/stS
28.99.14.50Machines et appareils à imprimer, héliographiques8443.17p/stS
28.99.14.90Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau, n.c.a.8443 [.15 +.19 (.40 +.70) +.39.90]p/stS
28.99.20.20Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes8486.10p/st @S
28.99.20.40Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des machines-outils opérant par ultrasons)8486.20.90p/st @S
28.99.20.60Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat8486.30p/st @S
28.99.31.30Séchoirs pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons8419.32p/st @S
28.99.31.50Séchoirs autres que pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, ou produits agricoles8419.39p/st @S
28.99.32.00Attractions foraines (manèges, tirs, cirques, ménageries, théâtres ambulants)9508S
28.99.39.05Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)8479.81p/st @S
28.99.39.10Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties8401.20p/st @S
28.99.39.15Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, etc., ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)8479.82p/st @S
28.99.39.20Machines pour l'assemblage des lampes tubes ou valves à enveloppe en verre8475.10p/st @S
28.99.39.25Soutènement marchant hydraulique pour mines8479.89.30p/st @S
28.99.39.30Machines pour le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre8475.2p/st @S
28.99.39.35Robots industriels n.c.a.8479.50p/st @S
28.99.39.40Appareillages dits de "graissage centralisé"8479.89.60p/st @S
28.99.39.45Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication ou la réparation des masques et réticules, l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d'affichage à écran plat8486.40p/st @S
28.99.39.50Machines de corderie ou de câblerie8479.40p/stS
28.99.39.53Machines à agglomérer, former, mouler les matières minérales en poudre ou en pâte...8474.80p/st @S
28.99.39.55Machines et appareils n.c.a. du SH 848479 [.60 +.89.9]p/st @S
28.99.39.60Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage8543.70.5p/stS
28.99.39.65Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l'appontage et similaires, et leurs parties, pour usages civils8805.10kgSM
28.99.39.70Machines à équilibrer les pièces mécaniques9031.10kgS
28.99.39.75Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (par exemple bowlings) et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement (à l'exclusion des jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles similaires, des tables de billard, des jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision, des cartes à jouer et des circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société)9504.90.90kgS
28.99.40.00Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure8440.90 + 8442.40 + 8443.91SS2
28.99.51.00Parties et accessoires des machines et appareils pour a) la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat, b) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, c) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et d) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d'affichage à écran plat (à l'exclusion des porte-outils, des filières à déclenchement automatique; des porte-pièces et des parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique)8486.90 [.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.90]S
28.99.52.30Parties des machines du SH 84758475.90SS2
28.99.52.80Parties des machines et appareils du SH 84798479.90SS2
29.10.11.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l'exclusion des motocycles), d'une cylindrée ≤ 1000 cm38407 [.31 +.32 +.33]ap/stS
29.10.12.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l'exclusion des motocycles), d'une cylindrée > 1000 cm38407.34ap/stS
29.10.13.00Moteurs diesels pour véhicules du SH 878408.20p/stS
29.10.21.00Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée ≤ 1500 cm3, neuves8703.21.10 + 8703.22.10p/stS
29.10.22.30Voitures particulières à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1500 cm3 (y.c. caravanes automotrices cylindrée > 3000 cm3) (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703 [.23.19 +.24.10]p/stS
29.10.22.50Autocaravanes à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1500 cm3, ≤ 3000 cm38703.23.11p/stS
29.10.23.10Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée ≤ 1500 cm3 (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703.31.10p/stS
29.10.23.30Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1500 cm3 mais ≤ 2500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703.32.19p/stS
29.10.23.40Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)8703.33.19p/stS
29.10.23.53Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1500 cm3, mais ≤ 2500 cm38703.32.11p/stS
29.10.23.55Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2500 cm38703.33.11p/stS
29.10.24.00Autres voitures particulières (à l'exclusion des autobus et autocars ainsi que des motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires)8703.90p/stS
29.10.30.00Autobus et autocars8702 [10(.11 +.91) +.90(.11 +.31 +.90)]p/stS
29.10.41.10Véhicules utilitaires à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704.21 (.10 +.31 +.91)p/stS
29.10.41.30Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (y.c. camions) (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704.22 (.10 +.91)p/stS
29.10.41.40Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704.23 (.10 +.91)p/stS
29.10.42.00Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs8704 [.31(.10 +.31 +.91) +.32(.10 +.91) +.90]p/stS
29.10.43.00Tracteurs routiers pour semi-remorques8701.20.10p/stS
29.10.44.00Châssis de véhicules automobiles des SH 8701 à 8705, avec moteurs8706p/stS
29.10.51.00Camions-grues8705.10p/stS
29.10.52.00Véhicules de neige, de golf et similaires8703.10p/stS
29.10.59.30Voitures de lutte contre l'incendie8705.30p/stS
29.10.59.50Camions-bétonnières8705.40p/stS
29.10.59.90Autres véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.8705 [.20 +.90]p/stSM
29.20.10.30Carrosseries des véhicules du SH 87038707.10p/stS
29.20.10.50Carrosseries automobiles des SH 8701, 8702, 8704, 8705, y compris les cabines8707.90p/stS
29.20.21.00Cadres et conteneurs multimodaux y.c. conteneurs citernes et réservoirs8609p/stSS2
29.20.22.10Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, pliantes; remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, d'un poids ≤ 750 kg8716.10 (.10 +.91)p/stS
29.20.22.30Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 750 kg et ≤ 3500 kg8716.10 (.94 +.96)p/stS
29.20.22.50Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 3500 kg8716.10.99p/stS
29.20.23.00Remorques et semi-remorques autres que pour l'habitation ou le camping8716 [.31 +.39(.10 +.30 +.5) +.40]p/st @SM
29.20.30.30Châssis de remorques et semi-remorques8716.90.10p/st @SS2
29.20.30.50Carrosseries de remorques et semi-remorques8716.90.30p/st @SS2
29.20.30.70Essieux de remorques et semi-remorques8716.90.50p/st @SS2
29.20.30.90Parties de remorques et semi-remorques autres que chassis, carrosseries ou essieux8716.90.90SS2
29.31.10.00Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport8544.30kgS
29.31.21.30Bougies d'allumage autres que pour aéronefs civils8511.10p/st @S
29.31.21.50Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques8511.20kgS
29.31.21.70Distributeurs; bobines d'allumage8511.30kgS
29.31.22.30Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices8511.40kgS
29.31.22.50Autres générateurs pour moteurs à combustion interne8511.50kgS
29.31.22.70Autres appareils et dispositifs du SH 85118511.80kgS
29.31.23.10Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle, de types pour bicyclettes8512.10p/st @S
29.31.23.30Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie, pour voitures8512.30.10p/stS
29.31.23.50Appareils de signalisation acoustique8512.30.90kgS
29.31.23.70Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée8512.40kgS
29.31.30.30Parties d'appareils et dispositifs d'allumage du SH 85118511.90SS2
29.31.30.80Parties des appareils du SH 85128512.90SS2
29.32.10.00Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles9401.20p/st @S
29.32.20.30Ceintures de sécurité8708.21p/stSS2
29.32.20.50Coussins gonflables (y compris le système de gonflage) et leurs parties8708.95SS2
29.32.20.90Parties et accessoires de carrosseries automobiles (cabines incl.), autres que les pare-chocs et les ceintures de sécurité8708.29SS2
29.32.30.10Pare-chocs et leurs parties (pare-chocs en plastique incl.)8708.10kgSS2
29.32.30.20Freins et servo-freins, et leurs parties (à l'exclusion des arnitures de freins et plaquettes de freins non montées)8708.30kgSS2
29.32.30.33Boîtes de vitesse, et leurs parties8708.40p/st @SS2
29.32.30.36Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, essieux porteurs, et leurs parties8708.50kgSS2
29.32.30.40Roues, leurs parties et accessoires8708.70kgSS2
29.32.30.50Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)8708.80p/st @SS2
29.32.30.61Radiateurs des véhicules automobiles des SH 8701 à 8705, et leurs parties8708.91p/st @SS2
29.32.30.63Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties8708.92kgSS2
29.32.30.65Embrayages et leurs parties8708.93kgSS2
29.32.30.67Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties8708.94kgSS2
29.32.30.90Autres parties et accessoires des véhicules des SH 8701 à 87058708.99SS2
30.11.21.30Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similairesCGTSRO
30.11.21.50TransbordeursCGTSRO
30.11.22.10Pétroliers pour le transport du pétrole brutCGTSRO
30.11.22.30Pétroliers pour le transport d'autres produits pétroliersCGTSRO
30.11.22.50ChimiquiersCGTSRO
30.11.22.70MéthaniersCGTSRO
30.11.23.00Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernesCGTSRO
30.11.24.10VraquiersCGTSRO
30.11.24.30Transporteurs de marchandises généralesCGTSRO
30.11.24.50Porte-conteneursCGTSRO
30.11.24.70RorosCGTSRO
30.11.24.90Autres cargos secsCGTSRO
30.11.31.30Bateaux de pêcheCGTSRO
30.11.31.50Navires-usinesCGTSRO
30.11.32.00Remorqueurs et pousseursCGTSRO
30.11.33.30DragueursCGTSRO
30.11.33.50Autres bateauxCGTSRO
30.11.40.30Navires offshoreCGTSRO
30.11.40.50Plates-formes de forage en merp/stSRO
30.11.50.00Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)p/stSRO
30.11.91.00Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantesIM
30.11.92.00Équipement de navires civilsIM
30.12.11.00Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire8903.91p/stS
30.12.12.00Bateaux de plaisance pneumatiques8903.10p/stS
30.12.19.30Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (à l'exclusion des bateaux à moteur hors-bord)8903.92p/stS
30.12.19.70Autres bateaux de plaisance n.c.a.; bateaux à rames et canoës8903.99p/stS
30.20.11.00Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité8601.10p/stS
30.20.12.00Locomotives diesel-électriques8602.10p/st @S
30.20.13.00Autres motrices; tenders8601.20 + 8602.90p/st @S
30.20.20.00Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service8603p/stS
30.20.31.00Véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et similaires8604p/stS
30.20.32.00Voitures à voyageurs, à bagages, postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires, autres que celles du 86048605p/stS
30.20.33.00Wagons de marchandises remorqués8606p/stS
30.20.40.30Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires8607SS2
30.20.40.50Appareils mécaniques de signalisation, sécurité, contrôle... autres que pour voies ferrées8608.00.30kgSS2
30.20.40.70Matériel fixe et appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées; parties de matériel fixe de voies ferrées ou similaires et d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes8608.00 (.10 +.90)SS2
30.20.91.00Transformation de matériel ferroviaire roulantI
30.30.11.00Moteurs à piston, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation civile8407.10p/stSM
30.30.12.00Turbopropulseurs et turboréacteurs, pour l'aviation civile8411 [.1 +.2]p/stSM
30.30.13.00Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, pour usages civils8412.10p/stSM
30.30.14.00Appareils au sol d'entrainement au vol et leurs parties, pour usages civils8805.2kgSM
30.30.15.00Parties de moteurs à explosion, à piston, à allumage par étincelles, pour l'aviation civile8409.10SMS2
30.30.16.00Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l'aviation civile8411.91SM
30.30.20.00Ballons et dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils8801p/stSM
30.30.31.00Hélicoptères, pour usages civils8802.1p/stSM
30.30.32.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide ≤ 2000 kg, pour usages civils8802.20p/stSM
30.30.33.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 2000 kg, ≤ 15000 kg, pour usages civils8802.30p/stSM
30.30.34.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 15000 kg, pour usages civils8802.40p/stSM
30.30.40.00Véhicules spatiaux (satellites incl.) et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils8802.60kgSM
30.30.50.10Sièges des types utilisés pour véhicules aériens; leurs parties9401 [.10 +.90.10]SM
30.30.50.30Hélices et rotors, et leurs parties, pour usages civils8803.10kgSMS2
30.30.50.50Trains d'atterrissage et leurs parties, pour usages civils8803.20kgSMS2
30.30.50.90Autres parties de véhicules aériens, pour usages civils8803 [.30 +.90]SMS2
30.30.60.30Reconditionnement de moteurs pour l'aviation civileIM
30.30.60.50Reconditionnement d'hélicoptères civilsIM
30.30.60.70Reconditionnement d'avions civilsIM
30.91.11.00Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée ≤ 50 cm3 (cyclomoteurs)8711.10p/stS
30.91.12.00Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée > 50 cm38711 [.20 +.30 +.40 +.50]p/stS
30.91.13.00Triporteurs, side-cars, cycles à moteurs auxiliaires etc.8711.90p/stS
30.91.20.30Selles de motocycles et de cyclomoteurs8714.11p/stSS2
30.91.20.90Parties et accessoires de motocycles et de cyclomoteurs, autres que les selles8714.19SS2
30.91.31.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d'une cylindrée ≤ 1000 cm38407 [.31 +.32 +.33]bp/stS
30.91.32.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d'une cylindrée > 1000 cm38407.34bp/stS
30.92.10.30Bicyclettes et autres cycles..., sans roulements à billes8712.00.10p/stS
30.92.10.50Bicyclettes et autres cycles avec roulements à billes8712.00 (.30 +.80)p/stS
30.92.20.30Fauteuils roulants, véhicules pour invalides sans mécanisme de propulsion8713.10p/stS
30.92.20.90Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec mécanisme de propulsion8713.90p/stS
30.92.30.10Cadres et fourches de bicyclettes8714.91 (.10 +.30)p/stSS2
30.92.30.30Pignons de roues libres et parties de cadres et fourches, de freins (y compris les moyeux à frein), de pédales, de pédaliers, etc., pour bicyclettes et autres cycles non motorisés8714 [.91.90 +.93.90 +.94.90 +.96.90 +.99.90]SS2
30.92.30.70Parties et accessoires de fauteuils roulants, ou véhicules pour invalides8714.20SS2
30.92.30.90Autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés8714 [.92 +.93.10 +.94(.10 +.30) + .95 +.96(.10 +.30) +.99(.10 +.30 +.50)]SS2
30.92.40.30Landaus, poussettes, et voitures similaires8715.00.10p/stS
30.92.40.50Parties de landaus, poussettes, et voitures similaires8715.00.90S
30.99.10.00Autres véhicules non automobiles et remorques du SH 8716 n.c.a.8716.80p/st @S
31.00.11.55Sièges pivotants, ajustables en hauteur, rembourrés, avec dossiers, et équipés de roulettes ou de patins9401.30.10p/st @S
31.00.11.59Sièges pivotants, ajustables en hauteur, non rembourrés, ou sans dossiers, ou non équipés de roulettes ou patins9401.30.90p/st @S
31.00.11.70Sièges, avec bâti en métal, rembourrés9401.71p/st @S
31.00.11.90Sièges, avec bati en métal, non rembourrés9401.79p/st @S
31.00.12.10Sièges autres que matériel de camping ou jardin, transformables en lits9401.40p/st @S
31.00.12.30Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires9401.5p/st @S
31.00.12.50Sièges, avec bâti en bois, rembourrés9401.61p/st @S
31.00.12.90Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés9401.69p/st @S
31.00.13.00Autres sièges du SH 94019401.80p/st @S
31.00.14.00Parties de sièges9401.90 (.30 +.80)S
31.00.20.30Parties des meubles du SH 9403, en métal9403.90.10SS2
31.00.20.50Parties des meubles du SH 9403, en bois9403.90.30S
31.00.20.90Parties des meubles du SH 9403, en autres matières9403.90.90S
31.01.11.10Tables à dessin (autres que celles du SH 9017)9403.10.10p/st @S
31.01.11.40Mobilier métallique de bureau, d'une hauteur ≤ 80 cm9403.10.5p/st @S
31.01.11.70Mobilier métallique de bureau, d'une hauteur > 80 cm9403.10.9p/st @S
31.01.12.00Mobilier de bureau en bois9403.30p/st @S
31.01.13.00Meubles en bois des types utilisés dans les magasins9403.60.30p/st @S
31.02.10.00Meubles de cuisine9403.40p/st @S
31.03.11.00Sommiers9404.10p/st @S
31.03.12.30Matelas, recouverts ou non, en caoutchouc alvéolaire9404.21.10p/st @S
31.03.12.50Matelas, recouverts ou non, en matières plastiques alvéolaires9404.21.90p/st @S
31.03.12.70Matelas, à ressorts métalliques9404.29.10p/st @S
31.03.12.90Matelas, autres qu'à ressorts métalliques et autres qu'en caoutchouc et matières plastiques alvéolaires9404.29.90p/st @S
31.09.11.00Meubles en métal autres que pour bureaux9403.20kgS
31.09.12.30Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher9403.50p/st @S
31.09.12.50Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour9403.60.10p/st @S
31.09.13.00Meubles en bois autres que ceux utilisés dans les bureaux, les cuisines, les chambres à coucher, les salles à manger, de séjour et les magasins9403.60.90p/st @S
31.09.14.30Meubles en matières plastiques9403.70p/st @S
31.09.14.50Meubles en autres matières, y compris rotin, osier, bambou et similaires9403.8p/st @S
32.11.10.00Monnaies7118kgS
32.12.11.00Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées7101.22 + 7102.39 + 7103.9 + 7104.90S
32.12.12.00Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques7102.29 + 7105S
32.12.13.30Bijouterie, joaillerie et parties en métaux précieux, même plaqués ou doublés de métaux précieux7113S
32.12.13.51Articles d'orfèvrerie et leurs parties en argent massif même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux7114.11S
32.12.13.53Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux autres que l'argent massif même revêtu plaqué ou doublé de métaux précieux7114.19S
32.12.13.55Articles d'orfèvrerie et leurs pârties en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux7114.20S
32.12.14.00Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses7115.90 + 7116 + 9113.10S
32.13.10.00Articles de joaillerie en imitation et articles similaires7117 + 9113.20kgS
32.20.11.10Pianos droits neufs même automatiques9201.10.10p/stS
32.20.11.30Pianos à queue même automatiques9201.20p/stS
32.20.11.50Clavecins et instruments à cordes à clavier9201.90p/st @S
32.20.12.00Autres instruments à cordes9202p/stS
32.20.13.10Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques9205.90.50p/st @S
32.20.13.40Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche9205.90 (.10 +.30)p/stS
32.20.13.70Autres instruments à vent9205 [.10 +.90.90]p/st @S
32.20.14.00Instruments de musique électriques et électroniques9207p/st @S
32.20.15.10Instruments de musique à percussion9206p/st @S
32.20.15.30Boîtes à musique, autres instruments non repris au SH 929208S
32.20.16.00Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques9209 [.30 +.99(.40 +.50)]S
32.20.20.00Parties et accessoires d'instruments de musique9209 [.91. +.92 +.94 +.99(.20 +.70)]S
32.30.11.31Skis de neige9506.11paS
32.30.11.37Fixations et autre matériel pour skis de neige9506 [.12 +.19]S
32.30.11.50Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins; parties et accessoires pour ces chaussures9506.70S
32.30.12.00Chaussures de ski et de sports de neige6402.12 + 6403.12paS
32.30.13.00Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques9506.2S
32.30.14.00Articles et matériel d'athlétisme ou de gymnastique9506.91S
32.30.15.10Gants et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué4203.21paS
32.30.15.30Clubs de golf et autres matériels pour le golf9506.3S
32.30.15.50Articles et matériel pour le tennis de table9506.40S
32.30.15.60Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées9506.5p/st @S
32.30.15.80Ballons et balles autres que balles de golf et de tennis de table9506.6p/st @S
32.30.15.90Autres articles et matériel de sport n.c.a. du SH 95069506.99S
32.30.16.00Cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.9507S
32.40.11.00Poupées représentant uniquement l'être humain, même habillées9503.00.21p/st @S
32.40.12.00Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines9503.00.4p/st @S
32.40.13.00Accessoires pour poupées9503.00.29S
32.40.20.00Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction9503.00.3S
32.40.31.00Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.); landaus et poussettes pour poupées9503.00.10p/st @S
32.40.32.00Puzzles9503.00.6p/st @S
32.40.39.20Instruments et appareils de musique-jouets; assortiments ou panoplies jouets (à l'exclusion des trains électriques, des sauf modèles réduits à assembler, des cubes et jeux de construction ainsi que des puzzles); autres jouets et modèles à moteur; armes-jouets9503.00 (.55 +.7 +.81)p/st @S
32.40.39.40Jouets en matières plastiques n.c.a.9503.00.95S
32.40.39.60Autres jouets en métal: modèles miniatures obtenus par moulage9503.00.85S
32.40.39.90Autres jouets n.c.a.9503.00.99S
32.40.41.00Cartes à jouer9504.40kgS
32.40.42.10Billards et leurs accessoires9504.20S
32.40.42.30Jeux à monnayeurs (bowlings exclus)9504.30p/st @S
32.40.42.50Circuits électriques de voitures automobiles (jeux de compétition)9504.90.10p/st @S
32.50.11.30Tours dentaires, même combinés avec d'autres équipements dentaires9018.41p/st @S
32.50.11.50Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires9018.49p/st @S
32.50.12.00Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires8419.20p/st @S
32.50.13.11Seringues avec ou sans aiguille, pour médecine, chirurgie, sciences dentaires ou vétérinaires9018.31p/st @S
32.50.13.13Aiguilles tubulaires en métal9018.32.10p/st @S
32.50.13.15Aiguilles à sutures9018.32.90p/st @S
32.50.13.17Cathéters, canules et instruments similaires9018.39p/st @S
32.50.13.20Instruments et appareils d'ophtalmologie9018.50p/st @S
32.50.13.33Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle9018.90.10p/st @S
32.50.13.35Endoscopes9018.90.20p/st @S
32.50.13.40Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments médicaux ou vétérinaires9025.11.20p/stS
32.50.13.53Reins artificiels9018.90.30p/st @S
32.50.13.55Appareils de diathermie (à ultrasons ou autres)9018.90.4p/st @S
32.50.13.63Appareils de transfusion9018.90.50p/st @S
32.50.13.65Instruments et appareils d'anesthésie9018.90.60p/st @S
32.50.13.73Lithotriteurs à ultrasons9018.90.70p/st @S
32.50.13.79Autres instruments et appareils de médecine et de chirurgie du 90.18: autres qu'à ultrasons9018.90 (.75 +.85)p/st @S
32.50.13.80Centrifugeuses des types utilisé dans les laboratoires8421.19.20p/st @S
32.50.21.30Appareils de mécanothérapie, massage, psychotechnique9019.10p/st @S
32.50.21.80Appareils d'ozono-, oxygéno-, aérosol-thérapie et de thérapie respiratoire9019.20p/st @S
32.50.22.35Prothèses articulaires9021.31p/st @S
32.50.22.39Appareils d'orthopédie ou pour fractures autres que prothèses articulaires9021.10S
32.50.22.53Dents artificielles: en matières plastiques9021.21.10p/st @S
32.50.22.55Dents artificielles: en matières autres que plastiques9021.21.90p/st @S
32.50.22.59Articles et appareils de prothèse dentaire autres que les dents artificielles9021.29S
32.50.22.90Autres articles et appareils de prothèse9021.39S
32.50.23.00Autres articles et appareils à porter ou à implanter du N 90219021.90.90S
32.50.30.30Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et similaires, et leurs parties9402.10S
32.50.30.50Mobilier pour médecine, chirurgie, art dentaire ou art vétérinaire autres que les fauteuils du 94.02.109402.90S
32.50.41.30Verres de contact9001.30p/stS
32.50.41.53Verres de lunetterie: non correcteurs9001 [.40.20 +.50.20]p/stS
32.50.41.55Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, unifocaux9001 [.40.41 +.50.41]p/stS
32.50.41.59Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, autres9001 [.40.49 +.50.49]p/stS
32.50.41.70Autres verres de lunetterie, correcteurs9001 [.40.80 +.50.80]p/stS
32.50.42.50Lunettes solaires9004.10p/stS
32.50.42.90Lunettes correctrices, protectrices et articles similaires9004.90S
32.50.43.50Montures en matières plastiques, pour lunettes9003.11p/stS
32.50.43.90Montures pour lunettes en matières autres que plastiques9003.19p/stS
32.50.44.00Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires9003.90SS2
32.50.50.10Ciments et produits d'obturation dentaire; ciments de réfection osseuse3006.40S
32.50.50.20Préparations sous forme de gel pour médecine humaine ou vétérinaire utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d'opérations chirurgicales ou d'examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les insruments médicaux3006.70S
32.50.50.30Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non; ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'exclusion des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire3006.10 (.30 +.90)S
32.91.11.10Balais, balayettes de matières végétales, en bottes liées, emmanchés ou non9603.10p/stS
32.91.11.30Balais mécaniques pour emploi à la main autres qu'à moteur9603.90.10p/stS
32.91.11.50Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces, pour le ménage, y.c. brosses à vêtements ou à chaussures; brosserie pour la toilette des animaux9603.90.91p/st @S
32.91.11.90Autres brosses, n.c.a.9603.90.99p/st @S
32.91.12.10Brosses à dents9603.21p/stS
32.91.12.35Brosses à cheveux9603.29.30p/stS
32.91.12.37Brosses à cils et à ongles, et autres brosses pour la toilette des personnes9603.29.80p/st @S
32.91.12.50Pinceaux à écrire, pinceaux et brosses pour artistes9603.30.10p/stS
32.91.12.70Pinceaux pour l'application de produits cosmétiques9603.30.90p/stS
32.91.19.30Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire9603.40.10p/stS
32.91.19.50Tampons et rouleaux à peindre9603.40.90p/stS
32.91.19.70Brosses constituant des parties de machines, appareils, véhicules9603.50p/st @S
32.99.11.30Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué4203.29.10paS
32.99.11.50Coiffures de sécurité6506.10p/stS
32.99.11.90Chapeaux et coiffures en caoutchouc ou en matière plastique autres que de sécurité6506.91p/stS
32.99.12.10Stylos et crayons à bille9608.10p/stS
32.99.12.30Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses9608.20p/stS
32.99.12.50Porte-mine9608.40p/stS
32.99.13.30Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine9608.31p/stS
32.99.13.50Stylos à plume et autres stylos (à l'exclusion des stylos à plume et autres stylos à dessiner à l'encre de Chine)9608.39p/stS
32.99.14.10Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des rubriques ci-dessus9608.50kgS
32.99.14.30Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe9608.60p/stS
32.99.14.50Plumes à écrire et becs pour plumes; stylets pour duplicateurs; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) des articles du SH 96089608.9S
32.99.15.10Crayons à gaine9609.10p/st @S
32.99.15.30Mines pour crayons ou porte-mine9609.20p/st @S
32.99.15.50Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner, craies de tailleur9609.90kgS
32.99.16.10Ardoises, tableaux pour l'écriture, le dessin, même encadrés9610p/st @S
32.99.16.30Dateurs, cachets, numéroteurs, composteurs et similaires, à main9611p/st @S
32.99.16.50Tampons encreurs9612.20p/st @S
32.99.16.70Rubans encreurs9612.10p/st @S
32.99.21.30Parapluies, ombrelles et parasols6601p/stS
32.99.21.50Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires6602p/st @S
32.99.22.00Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires6603 [.20 +.90.90]S
32.99.23.00Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière9606 [.10 + .2] + 9607.1S
32.99.24.30Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons9606.30kgS
32.99.24.50Parties de fermetures à glissière9607.20S
32.99.30.00Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles6703 + 6704kgS
32.99.41.10Briquets et allumeurs même mécaniques ou électriques9613 [.10 +.20 +.80]p/st @S
32.99.41.30Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties9614.00.90kgS
32.99.42.10Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques, sous toutes formes, torches, flambeaux, allume-feu...3606.90kgS
32.99.42.30Parties de briquets et allumeurs, autres que pierres et mêches9613.90S
32.99.43.00Gaz et combustibles liquides pour briquets et allumeurs d'une capacité ≤ 300 cm33606.10p/st @S
32.99.51.30Articles pour fêtes de Noël9505.10S
32.99.51.50Articles pour fêtes, carnaval ou divertissements autres que pour fêtes de Noël9505.90S
32.99.52.20Peignes, barrettes et articles similaires en matières autres que le caoutchouc durci ou les matières plastiques9615.19kgS
32.99.52.50Épingles à cheveux, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (à l'exclusion des appareils du SH 8516), et leurs parties9615.90kgS
32.99.52.80Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures9616.10kgS
32.99.53.00Instruments, appareils et modèles de démonstration exclusivement, pour l'enseignement, les expositions, etc.9023kgS
32.99.54.00Bougies, chandelles, cierges et articles similaires3406kgS
32.99.55.00Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties6702S
32.99.59.10Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des appareils de thérapie respiratoire et des masques de protection dépourvus de mécanismes ou filtres amovibles)9020p/st @S
32.99.59.20Ouvrages en boyaux (dont cordes), en baudruche, en vessies ou en tendons4206kgS
32.99.59.30Ivoire, os, écaille, corne... et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières9601kgS
32.99.59.40Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées et ouvrages en ces matières9602kgS
32.99.59.50Tamis et cribles, à main9604kgS
32.99.59.60Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, et leurs parties à l'exclusion des ampoules en verre9617kgS
32.99.59.70Mannequins et articles similaires: automates, scènes animées pour étalages9618kgS
32.99.59.80Globes, imprimés (à l'exclusion des globes en relief)4905.10p/st @S
33.11.12.00Entretien et réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliquesI
33.11.13.00Réparation et maintenance de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industriellesI
33.11.19.00Entretien et réparation de chaudières pour le chauffage central non domestiqueI
33.12.11.00Entretien et réparation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)I
33.12.12.10Entretien et réparation de pompes et compresseursI
33.12.12.20Entretien et réparation d'articles de robinetterieI
33.12.14.00Entretien et réparation de fours et de brûleursI
33.12.15.00Entretien et réparation de matériel de levage et de manutentionI
33.12.18.00Entretien et réparation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'airI
33.12.19.90Entretien et réparation d'autres machines à usage général n.c.a.I
33.12.21.10Entretien et réparation de tracteurs agricolesI
33.12.21.20Entretien et réparation de machines agricoles et forestièresI
33.12.22.00Entretien et réparation de machines-outils à métauxI
33.12.23.00Entretien et réparation de machines pour la métallurgieI
33.12.24.00Entretien et réparation de machines pour les mines, les carrières et la constructionI
33.12.25.00Entretien et réparation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabacI
33.12.26.00Entretien et réparation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuirI
33.12.27.00Entretien et réparation de machines pour les industries du papier et du cartonI
33.12.28.00Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiquesI
33.12.29.10Entretien et réparation de machines-outils à bois et autres matériauxI
33.12.29.90Entretien et réparation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.I
33.13.11.10Entretien et réparation d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usagesI
33.13.11.20Entretien et réparation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du tempsI
33.13.12.00Entretien et réparation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicauxI
33.13.13.00Entretien et réparation de matériel photographique, de matériel cinématographique et d'instruments d'optique, à usages professionnelsI
33.13.19.00Réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnelsI
33.14.11.20Entretien et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriquesI
33.14.11.50Entretien et réparation de matériels de distribution et de commande électriqueI
33.14.19.00Entretien et réparation d'autres matériels électriques n.c.a.I
33.15.10.10Entretien et réparation de navires ainsi que de structures et d'engins flottantsIM
33.15.10.30Entretien, réparation, reconstruction et équipement de bateaux de plaisanceI
33.16.10.00Entretien et réparation d'aéronefs civils et de leurs moteursI
33.17.11.00Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulantI
33.19.10.20Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d'articles textiles divers confectionnésI
33.20.11.00Installation de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industriellesI
33.20.21.00Installation de machines de bureauI
33.20.29.10Installation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)I
33.20.29.20Installation de pompes et compresseursI
33.20.29.30Installation de fours et de brûleursI
33.20.29.40Installation de matériels de levage et de manutention (à l'exclusion des ascenseurs et escaliers mécaniques)I
33.20.29.50Installation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'airI
33.20.29.60Installation d'autres machines à usage général n.c.a.I
33.20.29.70Installation de machines-outils à bois et autres matériauxI
33.20.31.00Installation de machines agricoles et forestièresI
33.20.32.00Installation et montage de machines-outils à métauxI
33.20.33.00Installation de machines pour la métallurgieI
33.20.34.00Installation de machines pour les mines, les carrières et la constructionI
33.20.35.00Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabacI
33.20.36.00Installation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuirI
33.20.37.00Installation de machines pour les industries du papier et du cartonI
33.20.38.00Installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiquesI
33.20.39.00Installation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.I
33.20.41.00Installation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicauxI
33.20.42.00Installation d'équipements électroniques professionnelsI
33.20.50.20Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriquesI
33.20.50.50Installation de matériels de distribution et de commande électriqueI
33.20.50.90Installation d'autres matériels électriques, à l'exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc.I
33.20.60.00Conception et montage d'équipement de contrôle de processus industriel et de production automatiséeI
33.20.70.00Installation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du tempsI
24.10.T1.10Fontes bruteskgVA1
24.10.T1.21Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriqueskgVB1
24.10.T1.22Acier brut: aciers non alliés obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriqueskgVB1
24.10.T1.31Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus dans les fours électriqueskgVB2
24.10.T1.32Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriqueskgVB2
24.10.T1.41Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriqueskgVB3
24.10.T1.42Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriqueskgVB3
24.10.T2.11Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur de 600 mm ou pluskgVC1
24.10.T2.12Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur inférieure à 600 mmkgVC2
24.10.T2.21Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandeskgVC3
24.10.T2.22Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu'à larges bandes7208 [.51 +.52 +.53 +.90] + 7210.90.30 + 7211.13 + 7219.21 + 7225 [.40(.12 +.40 +.60) +.99]kgV
24.10.T2.31Fil machine laminé à chaud7213 + 7221 + 7227 [.20 +.90(.10 +.95)]kgV
24.10.T2.41Ronds à béton7214 [.20 +.99.10]kgV
24.10.T2.42Autres barres laminées7214 [.10 +.30 +.91 +.99(.3 +.50 +.7 +.95)] + 7222.1 + 7228 [.20(.10 +.91) + .30 +.40 +.60.20 +.80]kgV
24.10.T2.43Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur inférieure à 80 mm7216 [.10 +.2 +.40 +.50 +.99] + 7222.40.10 + 7228.70.10kgV
24.10.T2.44Profilés lourds7216.3kgV
24.10.T2.51Palplanches7301.10kgV
24.10.T2.52Éléments de voies ferrées7302kgV
24.10.T2.60Profilés obtenus par soudage7301.20kgV
24.10.T3.10Tôles et bandes laminées à froid, fer noir, largeur ≥ 600 mm7209 [.15 +.16.90a +.17.90a +.18.9a +.25 +.26.90a + .27.90a +.28.90a +.90a] + 7219 [.3 +.90] + 7225.50kgV
24.10.T3.20Tôles et bandes magnétiques7209 [.16 (.10 +.90b) +.17 (.10 +.90b) +.18 (.10 +.9b) +.26 (.10 +.90b) +.27 (.10 +.90b) +.28 (.10 +.90b) +.90b] + 7225 [.11 +.19.90]kgV
24.10.T3.30Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (ECCS)7210 [.1 +.50 +.70.10 +.90.40] + 7212 [.10.10 +.40.20]kgV
24.10.T3.40Tôles revêtues par trempe à chaud7210 [.20 +.4 +.6 +.90.80] + 7225.92kgV
24.10.T3.50Tôles revêtues par électrolyse7210.30 + 7225.91kgV
24.10.T3.60Tôles revêtues de matières organiques7210.70.80kgV
10.00.00.Z1Préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, y compris les plats préparés1601 + 1602 [.20 +.3 +.4 +.50 +.90]kgS
10.00.00.Z2Poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés, y compris les plats préparés1604 [1 +.20] + 1605kgS
10.00.00.Z3Légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), y compris les plats préparés2002.10 + 2003 + 2004.90 + 2005 [.40 +.5 +.60 +.70 +.80 +.9]kgS
10.90.10.Z0Préparations pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.)2309.90 (.10 +.20 +.3 +.4 +.5 +.70 +.9)kgS
13.10.61.Z1Fils de coton, en fibres non peignées, n.c.v.d.5205 [.1 +.3] + 5206 [.1 +.3]kgT
13.10.61.Z2Fils de coton, en fibres peignées, n.c.v.d.5205 [.2 +.4] + 5206 [.2 +.4]kgT
13.10.83.Z0Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, n.c.v.d.5509 [.52 +.61 +.91]kgT
13.20.20.Z1Tissus de coton, d'un poids ≤ 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs et de la gaze à pansement)5208 [.1 +.2 +.3 +.5] + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5] + 5212.1 - 5208 [.11.10 +.21.10] - 5212.14m2T
13.20.20.Z2Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs)5209 [.1 +.2 +.3 +.5] + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5] + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]m2T
13.20.20.Z3Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l'exclusion des tissus dits "denim")5208.4 + 5209 [.41 +.43 +.49] + 5210.4 + 5211 [.41 +.43 +.49] + 5212 [.14 + .24]m2T
23.69.19.Z0Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires6810.99kgS
24.10.21.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés7206 + 7207 [.11 +.19 +.20(.1 +.5 +.80)]kgS
24.10.22.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables7218 [.10 +.99]kgS
24.10.23.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables7224 [.10 +.90(.0 +.18 +.3 +.90)]kgS
24.10.33.Z0Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219.1kgS
24.10.34.Z0Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables7220.1kgS
24.10.41.Z0Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues (y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface), d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables7209 [.15 +.16.90 +.17.90 +.18.9 +.25 +.26.90 +.27.90 +.28.90 +.90]kgS
24.32.10.Z1Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm7211 [.23(.30 +.80) +.29 +.90] + 7226.92kgS
24.32.10.Z2Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (sauf feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm7220 [.20 +.90]kgS
24.32.20.Z1Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm7212 [.10.90 +.20 +.30 +.50]kgS
24.32.20.Z2Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm7212.40kgS
26.99.00.Z0Autres unités pour matériel informatique8471 [.80 +.90]p/stS
29.99.00.Z0Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection9006 [.61 +.69] + 9008.40 + 9010 [.10 +.50 +.60]S
39.99.00.Z0Constructions préfabriquées, en matières plastiques, en ciment ou en aluminium9406.00.80S
39.99.00.Z1Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d'une cylindrée ≤ 1000 cm38407 [.31 +.32 +.33]p/stS
39.99.00.Z2Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d'une cylindrée > 1000 cm38407.34p/stS