Council Regulation (EC) No 1/2009 of 18 December 2008 amending Regulation (EC) No 1255/96 temporarily suspending the autonomous common customs tariff duties on certain industrial, agricultural and fishery products
Règlement (CE) no 1/2009 du Conseildu 18 décembre 2008modifiant le règlement (CE) no 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 26,vu la proposition de la Commission,considérant ce qui suit:(1)En vertu du règlement (CE) no 1255/96 du ConseilJO L 158 du 29.6.1996., les droits autonomes du tarif douanier commun ont été totalement ou partiellement suspendus pour un certain nombre de produits au cours de périodes données. Il est de l'intérêt de la Communauté d'ajouter 88 nouveaux produits à la liste des suspensions énoncées à son annexe.(2)Il est nécessaire de modifier la désignation de certains produits énoncés à l'annexe du règlement (CE) no 1255/96, compte tenu des évolutions techniques des produits et des tendances économiques du marché. Il convient de considérer ces produits comme retirés de la liste et donc de les y ajouter en tant que nouveaux produits. Pour six produits, il y a lieu d'ajouter un autre code NC afin de faciliter les importations dans le cadre de la mesure en question.(3)Après examen de toutes les suspensions tarifaires autonomes expirant le 31 décembre 2008, il convient de retirer de la liste 610 produits actuellement énumérés à l'annexe du règlement (CE) no 1255/96, car il n'est plus de l'intérêt de la Communauté de maintenir la suspension des droits autonomes du tarif douanier commun pour ces produits.(4)Compte tenu du grand nombre de modifications prenant effet au 1er janvier 2009, il y a lieu, dans un souci de clarté, de procéder au remplacement de l'annexe du règlement (CE) no 1255/96 par une version entièrement revue entrant en vigueur à cette date et dans laquelle les nouvelles entrées ou celles ayant fait l'objet d'une modification ou d'une prolongation sont signalées par un astérisque.(5)L'expérience a montré la nécessité de prévoir une date d'expiration pour les suspensions énumérées dans le règlement (CE) no 1255/96, afin de s'assurer que les évolutions technologiques et économiques sont prises en considération. Cette manière de procéder ne doit pas exclure la levée anticipée de certaines mesures ou leur maintien au-delà de la période de suspension si des raisons économiques sont invoquées conformément aux principes définis dans la communication de la Commission de 1998 en matière de suspensions et de contingents tarifaires autonomesJO C 128 du 25.4.1998, p. 2..(6)Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1255/96 en conséquence.(7)Vu l'importance économique du présent règlement, il est nécessaire de se baser sur les motifs d'urgence énoncés au point I(3) du protocole sur le rôle des parlements nationaux dans l'union européenne annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant les Communautés européennes.(8)Les suspensions prévues dans le présent règlement devant prendre effet à compter du 1er janvier 2009, il convient que le présent règlement s'applique à la même date et entre en vigueur immédiatement,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierL'annexe du règlement (CE) no 1255/96 est remplacée par l'annexe du présent règlement.
Article 2Les suspensions temporaires des droits autonomes du tarif douanier commun pour les produits énumérés à l'annexe s'appliquent à partir du 1er janvier 2009. Elles expirent aux dates figurant dans ladite annexe.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il s'applique à compter du 1er janvier 2009.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 18 décembre 2008.Par le ConseilLe présidentM. BarnierANNEXE
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière (voir articles 291 à 300 du règlement CEE no 2454/93 de la Commission — JO L 253 du 11.10.1993 p. 1).Toutefois, la mesure n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration.Le droit spécifique additionnel est applicable.Nouvelle position, position modifiée ou position dont la durée de validité a été prolongée.
Code NCTARICDésignation des marchandisesTaux des droits autonomesPériode de validité
*ex0302699930Vivaneaux (Lutjanus purpureus), frais, réfrigérés, destinés à la transformation0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex03027000ex030380908919Œufs de poissons, frais, réfrigérés ou congelés0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex03042961ex030499991031Filets et chair d'aiguillats (Squalus acanthias), congelés6 %1.1.2009-31.12.2013
*ex03052000ex030520001130Œufs de poissons, salés ou en saumure0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex0710210010Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex0710809550Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail0 %1.1.2009-31.12.2013
ex0711590011Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires0 %1.1.2009-31.12.2011
*ex07123200ex07123300ex07123900101031Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex0804100010Dattes fraîches ou sèches, non conditionnées pour la vente au détail0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex0810405010Fruits du Vaccinium macrocarpon, frais0 %1.1.2009-31.12.2013
*0811905008119070ex0811909569Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex0811909520Boysenberries, congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex0811909530Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex0811909540Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex15119019ex15119091ex15131110ex15131930ex15132110ex15132930101010101010Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 38231910,de mélanges d'esters méthyliques d'acides gras de la sous-position 38249091,d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916,d'acide stéarique de la sous-position 38231100 oude produits du no 34010 %1.1.2009-31.12.2013
*ex1515909992Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque0 %1.1.2009-31.12.2013
ex1517909910Huile végétale raffinée contenant en poids 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide arachidonique ou 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l'huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO — High oleic sunflower oil)0 %1.1.2009-31.12.2011
*ex1604110020Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), destinés à l'industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex1604309010Œufs de poissons, lavés, débarassés des parcelles d'entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure, destinés à la transformation0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex16051000ex160510001119Crabes des espèces "King" (Paralithodes camchaticus), "Hanasaki" (Paralithodes brevipes), "Kegani" (Erimacrus isenbecki), "Queen" et "Snow" (Chionoecetes spp.), "Red" (Geryon quinquedens), "Rough stone" (Neolithodes asperrimus), Lithodes santolla, "Mud" (Scylla serrata), "Blue" (Portunus spp.), simplement cuits à l'eau et décortiqués, même congelés, en emballages immédiats d'un contenu net de 2 kg ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex19023010ex190300001020Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots [Vigna radiata (L.) Wilczek], non conditionnées pour la vente au détail0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2005910010Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg0 %1.1.2009-31.12.2013
ex20086019ex200860393030Cerises douces avec addition d'alcool, qu'elles aient ou non une teneur en sucres de 9 % en poids, d'un diamètre inférieur ou égal à 19,9 mm, avec noyau, destinées à la fabrication de produits en chocolat10 %1.1.2009-31.12.2012
ex2009807987Jus de boysenberry concentré, d'une valeur Brix de 61 ou plus, n'excédant pas 65, congelé0 %1.1.2009-31.12.2011
ex2009809993Eau de coco, congelée, non conditionnée pour la vente au détail, non traitée0 %1.1.2009-31.12.2011
*ex2106102010Isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus mais pas plus de 8,6 % de phosphate de calcium0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2710112510Mélange des isomères 2,4,4-triméthylpent-1-ène et 2,4,4-triméthylpent-2-ène0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2804700010Phosphore jaune0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2805301010Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2805309010Lanthane d'une pureté en poids de 99 % ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2811198010Acide sulfamidique0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2811220010Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2811220020Microsphères de silice amorphe de 5 μm (± 1 μm), destinées à la fabrication de produits cosmétiques0 %1.1.2009-31.12.2011
ex2811220030Billes de silice blanche poreuse de plus de 1 μm destinées à la fabrication de produits cosmétiques0 %1.1.2009-31.12.2011
*ex2812900010Trifluorure d'azote0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2812900020Tétrafluorure de silicium0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2818300010Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite4 %1.1.2009-31.12.2013
28191000Trioxyde de chrome0 %1.1.2009-31.12.2011
*ex2823000010Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus, d'une grosseur moyenne de grains de 1,2 μm ou plus mais n'excédant pas 1,8 μm, destiné à la fabrication de produits des nos 8532 ou 85330 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2825500010Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2827398510Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 %0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2827398520Pentachlorure d'antimoine d'une pureté en poids de 99 % ou plus0 %1.1.2009-31.12.2011
*ex2827499010Oxydichlorure de zirconium0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2830100010Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium sur produit sec0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2833298010Monohydrate de sulfate de manganèse0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2835100010Hypophosphite de sodium, monohydrate0 %1.1.2009-31.12.2012
*ex2836910020Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:2 mg/kg ou plus d'arsenic,200 mg/kg ou plus de calcium,200 mg/kg ou plus de chlorures,20 mg/kg ou plus de fer,150 mg/kg ou plus de magnésium,20 mg/kg ou plus de métaux lourds,300 mg/kg ou plus de potassium,300 mg/kg ou plus de sodium,200 mg/kg ou plus de sulfates,mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2836991710Carbonate basique de zirconium (IV)0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2837190020Cyanure de cuivre0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2837200010Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium0 %1.1.2009-31.12.2011
ex2839190010Disilicate de disodium0 %1.1.2009-31.12.2012
*ex2839909010Silicate de plomb hydraté, d'une teneur en poids en plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ±1,5) %, sous forme de poudre0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2839909020Silicate de calcium0 %1.1.2009-31.12.2013
*28413000Dichromate de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2841800010Tungstate de diammonium (paratungstate d'ammonium)0 %1.1.2009-31.12.2012
ex2841908510Dioxyde de cobalt (III) et de lithium ayant une teneur en cobalt d'au moins 59 %0 %1.1.2009-31.12.2012
*ex2842100010Poudre de zéolithe bêta synthétique0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2843290010Oxyde d'argent, exempt de nitrates et de carbonates, d'une pureté au moins égale à 99,99 % en poids de métal, destiné à la fabrication d'accumulateurs à oxyde d'argent0 %1.1.2009-31.12.2011
*28451000Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)0 %1.1.2009-31.12.2013
*28459010Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2845909010Hélium-30 %1.1.2009-31.12.2011
*ex2845909020Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 180 %1.1.2009-31.12.2013
ex2845909030Monoxyde de carbone 13C0 %1.1.2009-31.12.2011
*ex2845909040Borure de fer enrichi à plus de 95 % en poids en Bore 100 %1.1.2009-31.12.2013
*ex28461000ex382490971048Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2846100020Tricarbonate de dicérium, même hydraté0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2846100030Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2846100040Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de praséodyme, même hydraté0 %1.1.2009-31.12.2013
*28469000Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 284610000 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2848000010Phosphine0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2850002010Silane0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2850002020Arsine0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2850002030Nitrure de titane, sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm0 %1.1.2009-31.12.2012
*ex2850006010Azoture de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2903399010Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane)0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2903399030Perfluoroéthane0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29033990401,1-Difluoroéthane0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29033990501,1,1,3,3-Pentafluoropropane0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29033990701,1,1,2-Tétrafluoroéthane, certifié inodore, contenant au maximum:600 ppm en poids de 1,1,2,2-Tétrafluoréthane,2 ppm en poids de pentafluoroéthane,2 ppm en poids de chlorodifluorométhane,2 ppm en poids de chloropentafluoroéthane,2 ppm en poids de dichlorodifluorométhaneDestiné à être utilisé dans la fabrication d'un propulseur de qualité pharmaceutique pour les inhalateurs-doseurs0 %1.1.2009-31.12.2011
ex2903399080Hexafluoropropène0 %1.1.2009-31.12.2011
*ex29034300101,1,1-Trichlorotrifluoroéthane0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29035980101,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2903598030Octafluorocyclopentène0 %1.1.2009-31.12.2011
*ex2903699010Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29036990201,2-Bis(pentabromophényl)éthane0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29036990402,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2904100040Toluène-4-sulfonate de sodium0 %1.1.2009-31.12.2012
*ex29042000402-Nitropropane0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29049095201-Chloro-2,4-dinitrobenzène0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29051900ex382490971156tert-Butanolate de potassium (tert-butylate de potassium), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29051900302,6-Diméthylheptane-4-ol0 %1.1.2009-31.12.2013
*29061100Menthol0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2906190010Cyclohex-1,4-ylènediméthanol0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29061900204,4’-Isopropylidènedicyclohexanol0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29062900201-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29071990102,3,5-Triméthylphénol0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2907199020Biphényle-4-ol0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2907210010Résorcinol0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29072900204,4’-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29072900304,4’,4»-Éthylidynetriphénol0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29072900506,6’,6»-Tricyclohexyl-4,4’,4»-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol)0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29072900702,2’,2»,6,6’,6»-Hexa-tert-butyl-α, α’,α»-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2907290085Phloroglucinole, même hydraté0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29089990304-Nitrophénol0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2909199020Oxyde de bis(2-chloroéthyle)0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2909199030Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99 % ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29091990503-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane0 %1.1.2009-31.12.2011
*ex2909303810Oxyde de bis(pentabromophényle)0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29095000104-(2-Méthoxyéthyl)phénol0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2909600010Péroxyde de bis(α, α-diméthylbenzyle)0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29109000302,3-Époxypropane-1-ol (glycidol)0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29109000601,2-Époxyoctadécane, d'une pureté en poids de 82 % ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2912290030α,α,3-Triméthylphénylpropanal0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29124900103-Phénoxybenzaldéhyde0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29124900204-Hydroxybenzaldéhyde0 %1.1.2009-31.12.2011
ex2914199020Heptane-2-one0 %1.1.2009-31.12.2012
ex29141990303-Méthylbutanone0 %1.1.2009-31.12.2012
ex2914199040Pentane-2-one0 %1.1.2009-31.12.2012
*29142100Camphre0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex2914290020Cyclohexadéc-8-ènone0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2914390020Stéaroyl-benzoyl-méthane0 %1.1.2009-31.12.2012
ex2914390030Benzophénone0 %1.1.2009-31.12.2012
ex29143900401,3-Diphénylpropane-1,3-dione0 %1.1.2009-31.12.2012
*ex29143900504-phénylbenzophénone0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29143900604-méthylbenzophénone0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29145000302'-Hydroxyacétophénone0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29145000602,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone0 %1.1.2009-31.12.2012
ex291450007016α,17α-Époxy-3β-hydroxyprégn-5-ène-20-one0 %1.1.2009-31.12.2012
*ex29145000802’,6’-dihydroxyacétophénone0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29146990102-Ethylanthraquinone0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29146990202-Pentylanthraquinone0 %1.1.2009-31.12.2013
*ex29146990301,4-Dihydroxyanthraquinone0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29147000101-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2914700040Perfluoro(2-méthylpentane-3-one)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29147000503’-Chloropropiophénone0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2915290010Triacétate d'antimoine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2915390040Acétate de tert-butyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2915390050Acétate de 3-acétylphényle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2915900040Acide nonanoïque (acide pélargonique)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2916120010Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2916120020Acrylate de 2-éthoxyéthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2916120030Acrylate d'isobutyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2916120040Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2916130020Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2916140010Méthacrylate de 2,3-époxypropyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29161995203,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29162000502,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d'éthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2916390020Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle3,6 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29163900404-tert-Butylbenzoate de vinyle0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2916390045Acide 2-chlorobenzoïque0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2916390050Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2916390055Acide 4-tert-butylbenzoïque0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex2916390060Chlorure de 4-éthylbenzoyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2916390065Acide 2-(4-Nitrophényl)butyrique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2916390070Ibuprofène (DCI)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29163900802-(4-Nitrophényl)butyrate d'éthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2917110020Oxalate de bis(p-méthylbenzyle)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29171990201,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2917199040Acide dodécanedioïque, d'une pureté en poids supérieure à 98,5 %0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2917199070Acide itaconique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2917200030Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2917200040Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2917349010Phtalate de diallyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2918198520Acide L-malique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2918290010Acides monohydroxynaphtoïques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29182900303-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2918290050Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29183000302-benzoylbenzoate de méthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2918300040Acide phtalaldéhydique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29189990103,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29189990302-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2918999040Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29189990503,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2918999060Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2919900010Sel monosodique du phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2919900030Hydroxybis[2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d'aluminium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2919900040Tri-n-hexylphosphate0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2920190010Fenitrothion (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2920190020Tolclofos-méthyl (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2920901010Sulfate de diéthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2920901020Dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2920901040Carbonate de diméthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2920901050Dicarbonate de di-tert-butyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* 29209030Phosphite de triméthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
29209040Phosphite de triéthyle0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2920908510O,O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921198520Éthyl(2-méthylallyl)amine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921198530Allylamine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921198540Tris(diethylamido)tert-butylimido tantale (V)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921198550Tetrakis(éthylméthylamino) hafnium (IV)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921290010N,N,N',N'-Tétrabutylhexaméthylènediamine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921290020Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921290030Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921309910Dicyclohexyl(méthyl)amine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921309920Cyclohex-1,3-ylènebis(méthylamine), destinée à la fabrication de produits pour laver la vaisselle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29214200102,6-Dichloro-4-nitroaniline0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921420015Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921420025Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29214200352-Nitroaniline0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29214200452,4,5-Trichloroaniline0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921420050Acide 3-aminobenzènesulfonique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921420070Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29214200804-Chloro-2-nitroaniline0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29214200853,5-Dichloroaniline0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921430010Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921430020Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29214300303-Nitro-p-toluidine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921430040Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921440020Diphénylamine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921450010Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921450020Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29214500401-Naphtylamine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921490020Pendiméthaline (ISO)3,5 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921490040N-1-Naphtylaniline0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921511920Toluène diamine (TDA), contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et 18 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine, d'une teneur résiduelle en goudron n'excédant pas 0,23 % en poids.0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921511930Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2921511940p-Phénylènediamine0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2921511950Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2921599010Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2921599030Dichlorhydrate de 3,3’-dichlorobenzidine0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex2921599040Acide 4,4’-diaminostilbène-2,2’-disulfonique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29221980104,4-Diméthoxybutylamine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2922198030N,N,N',N'-Tétraméthyl-2,2’-oxybis(éthylamine)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29221980502-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2922198060N,N,N'-Triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2’-oxybis (éthylamine)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2922198070D-(-)-thréo-2-amino-1-(p-nitrophényl)propane-1,3-diol0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2922210010Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et ses sels, d'une pureté en poids de 60 % ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2922210030Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2922210040Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2922210050Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29222900102-Méthyl-N-phényl-p-anisidine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29222900203-Aminophénol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29222900255-Amino-o-crésol0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29222900352-Amino-4,6-dinitrophénolate de sodium, contenant au moins 20 % d'eau0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2922290045Anisidines0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29222900506-Méthoxy-m-toluidine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29222900704-Nitro-o-anisidine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29222900803-Diéthylaminophénol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2922390010Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2922390070p-[(2-Chloroéthyl)éthylamino]benzaldéhyde0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2922430010Acide anthranilique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2922498510Aspartate d'ornithine (DCIM)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2922498540Norvaline0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2922498550D-(-)-Dihydrophénylglycine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29224985604-Diméthylaminobenzoate d'éthyle0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex29224985704-diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2922500070Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2923900010Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:(25 ±0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium,500 mg/kg ou moins de carbonate,200 mg/kg ou moins de chlorure et5 mg/kg ou moins de potassium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2923900025Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2923900035Fluorure de tétrabutylammonium, trihydrate0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2923900070Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:(40 ± 2) % en poids d'hydroxyde de tétrapropylammonium,0,3 % en poids ou moins de carbonate,0,1 % en poids ou moins de tripropylamine,500 mg/kg ou moins de bromure et25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2923900080Chlorure de diallyldiméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2924190010Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique et ses sels de sodium ou d'ammonium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29241900302-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2924190040N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2924190050Acrylamide0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2924190060N, N-Diméthylacrylamide0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2924190070Carbamate de méthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2924210010Acide 4,4’-dihydroxy-7,7’-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2924299810Alachlore (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2924299815Acétochlore (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29242998253’-Diéthylaminoacétanilide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2924299830Propachlore (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29242998652-(4-Hydroxyphényl)acétamide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29242998753-Amino-p-anisanilide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29242998805’-Chloro-3-hydroxy-2’,4’-diméthoxy-2-naphtanilide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2924299885p-Aminobenzamide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2924299886Anthranilamide d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex2924299887Paracétamol (DCI)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29242998885’-chloro-3-hydroxy-2’-méthyl-2-naphtanilide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2924299889Flutolanil (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29242998913-Hydroxy-2’-methoxy-2-naphtanilide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29242998923-Hydroxy-2-naphtanilide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29242998933-Hydroxy-2’-methyl-2-naphtanilide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29242998942’-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29242998964’-Chloro-3-hydroxy-2’,5’-diméthoxy-2-naphtanilide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2924299897Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2925110020Saccharine et son sel de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2925199510N-Phénylmaléimide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2925290010Dicyclohexylcarbodiimide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29269095202-(m-Benzoylphényl)propiononitrile0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29269095452-Cyanoacétamide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2926909550Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29269095552-Cyano-2-phénylbutyrate de méthyle0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2926909560Acide cyanoacétique sous forme cristalline0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2926909561Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2926909565Malononitrile0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29269095802-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29269095814-aminobenzonitrile0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2926909586Ethylènediaminetétraacétonitrile0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2926909587Nitrilotriacétonitrile0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29269095881,3-Propylènediaminetétraacétonitrile0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2926909589Butyronitrile0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2927000010Dichlorhydrate de 2,2’-diméthyl-2,2’-azodipropionamidine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2927000020Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2927000030Acide 4’-aminoazobenzène-4-sulfonique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29270000402-Hydroxynaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29270000502-Hydroxy-6-nitronaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate, d'une pureté en poids de 60 % ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2927000060Acide 4,4’-dicyano-4,4’-azodivalérique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29280090103,3'-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N'-bipropionamide0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29280090151,1’-(Hydroxyimino)bis-(2-propanol)0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex29280090202,4,6-Trichlorophénylhydrazine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2928009040O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2928009060Adipohydrazide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2928009080Cyflufénamid (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2929100010Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2929100040Isocyanate de m-isopropényl-α, α-diméthylbenzyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2929100050Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2929100060Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29291000801,3-Bis(isocyanatométhyl) benzène0 %1.1.2009-31.12.2011
ex2930200010Prosulfocarb (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex2930908515Éthoprophos (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2930908525Thiophanate-méthyl (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29309085304-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2930908535Glutathion0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2930908540Acide 3,3'-thiodipropionique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2930908545Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2930908560Sulfure de méthyle et de phényle0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2930908566Sulfure de diphényle0 %1.1.2009-31.12.2012
ex2930908567Acide 3-bromométhyl-2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque0 %1.1.2009-31.12.2012
ex2930908568Clethodim (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2012
ex29309085692-Amino-4-méthylsulfonyl-N-méthylaniline0 %1.1.2009-31.12.2012
ex2930908571Chlorure de triphénylsulfonium0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex2930908576Acide 2,2’-dithiodibenzoïque0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29309085774-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29309085784-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2930908580Captane (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2930908582Toluène-4-sulfinate de sodium0 %1.1.2009-31.12.2012
ex2930908583Méthyle-p-toluènesulfonyl0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex29309085864-Hydroxybenzènethiol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2930908587Acide 3-sulfinobenzoïque0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2930908589Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle0 %1.1.2009-31.12.2011
* 29310010Méthylphosphonate de diméthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2931009505Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans l'heptane0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2931009540Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2931009550Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2931009585Chlorure de tributyl(tétradécyl)phosphonium, même sous forme de solution aqueuse0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2931009586Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2931009587Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2931009591Triméthylsilane0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2931009596Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2931009597Potassium 4-tolylphosphinate, sous forme de solution aqueuse0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2932190070Furfurylamine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2932190075Tétrahydro-2-méthylfuranne0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29322985102’-Anilino-6’-[éthyl(isopentyl)amino]-3’-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29322985356’-Diéthylamino-3’-méthyl-2’-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29322985556-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29322985606’-(Dibutylamino)-3’-méthyl-2’(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex29322985703’,6’-Bis(éthylamino)-2’,7’-diméthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]-xanthène]-3-one0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29322985716’-(Diéthylamino)-3’-méthyl-2’(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one0 %1.1.2009-31.12.2011
ex29322985722’-[Bis(phénylméthyl)amino]6’-(diéthylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2932298580Acide gibbérellique, d'une pureté minimale en poids de 88 %0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2932298584Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2932298585Hexane-4-olide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2932990010Bendiocarbe (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2932990030Carbofuran (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29329900401,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29329900701,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex29329900753-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex29329900801,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex29331990303-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933199040Edaravone (DCI)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933199050Fenpyroximate (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933199060Pyraflufen-éthyl (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933199070Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933210010Hydantoïne0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29332100501-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne0 %1.1.2009-31.12.2011
ex2933210060DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne0 %1.1.2009-31.12.2011
ex2933210070α-(4-Méthoxybenzoyl)-α-(1-benzyl-5-éthoxy-3-hydantoïnyl)-2-chloro-5-dodécyloxycarbonylacétanilide0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2933299040Triflumizole (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29332990501,3-Diméthylimidazolidine-2-one0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933399915Acide pyridine-2,3-dicarboxylique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933399925Imazethapyr (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933399935Aminopyralide (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29333999402-Chloropyridine0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2933399950Tétrafluoroborate de N-fluoro-2,6-dichloropyridinium0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex29333999602-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933399965Acetamiprid (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933399975Picolinafen (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933491010Quinmerac (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29334990502-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-Chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl] benzoate de méthyle monohydraté0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29334990605,6,7,8-Tétrahydroquinoléine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933499070Quinoléine-8-ol0 %1.1.2009-31.12.2013
ex2933520010Malonylurée (acide barbiturique)0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2933599515Phosphate de (2R)-4-oxo-4-[3-(trifluorométhyl)-5,6-dihydro[1,2,4]triazolo[4,3-a] pyrazine-7(8H)-yl]-1-(2,4,5-trifluorophényl)butyl-2-ammonium, monohydrate0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29335995202,4-Diamino-6-chloropyrimidine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933599525Monochlorhydrate, monohydrate de 2,5-diamino-4,6-dihydroxypyrimidine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933599530Mepanipyrim (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29335995354-Amino-2,6-dichloropyrimidine0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2933599540Guanine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29335995602,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933599570N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29336980201,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29336980501,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933698080Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933790010Ézétimibe (DCI)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29337900305-Vinyl-2-pyrrolidone0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex29337900403,3-pentaméthylène-4-butyrolactame0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29339980102-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29339980152-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29339980202-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29339980256,6’-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4'-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-2,2’-méthylènediphénol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933998030Quizalofop-P-éthyle (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933998040trans-4-Hydroxy-L-proline0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933998045Hydrazide maléique (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933998050Metconazole (ISO)3,2 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29339980601,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933998065Candésartan cilexétil (DCIM)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933998069Acide acétique [(3R)-4-(4-chlorobenzyl)-7-fluoro-5-(méthylsulfonyl)-1,2,3,4-tétrahydrocyclopenta[b]indole-3-yl]0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex29339980706,7-Dihydro-5H-cyclopenta[b]pyridine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex293399807110-méthoxyiminostilbène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29339980721,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29339980735-(Acetoacetylamino)benzimidazolone0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933998074Chlorohydrate d'imidazo [1,2-b] pyridazine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933998076Acétate (1:2) de bis(octahydro-1,4,7-triméthyl-1H-1,4,7-triazonine-N1,N4,N7) tri-μ-oxo di-manganèse(2+)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933998077Sulfate (1:1) de bis(octahydro-1,4,7-triméthyl-1H-1,4,7-triazonine-N1,N4,N7) tri-μ-oxo di-manganèse(2+)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933998078Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29339980811,2,3-Benzotriazole0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2933998082Tolyltriazole0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29339980882,6-Dichloroquinoxaline0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2933998089Carbendazine (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2934100010Hexythiazox (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29341000202-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2934100040Acide (Z)-2-(2-tert-butoxycarbonylaminothiazol-4-yl)-2-pentanoïque0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2934100050Acide 2-(2-formylaminothiazol-4-yl)acétique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29342080104-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3H)-one0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29342080401,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)]0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex2934208050S-(1,3-benzothiazole-2-yl)-(Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(acétyloxyimino)thioacétate0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2934999015Carboxine (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2934999035Diméthénamide (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2934999045Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2934999055Olmésartan médoxomil (DCI)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2934999060Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29349990653-Aminothiophène-2-carboxylate de méthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29349990721-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29349990742-Isopropyl thioxanthone0 %1.1.2009-31.12.2012
ex2934999075(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate0 %1.1.2009-31.12.2011
ex29349990ex3204200076102,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole)0 %1.1.2009-31.12.2011
ex2934999077Potassium 5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate0 %1.1.2009-31.12.2011
ex29349990781,2,4-Thiadiazole-3-acide acétique 5-[(éthoxycarbonyl)amino]- ester méthylique0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex2934999079Thiophène-2-éthanol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2934999081Acide 2-(5-amino-1,2,4-thiazol-3-yl)-(Z)-2-méthoxyiminoacétique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29349990822-Méthyl-1-[4-(méthylthio)phényle]-2-morpholinopropane-1-one0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2935009015Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2935009020Toluènesulfonamides0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2935009025Triflusulfuron-méthyl (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2935009035Chlorsulfuron (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2935009045Rimsulfuron (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29350090504,4’-Oxydi(benzènesulfonohydrazide)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2935009055Thifensulfuron-méthyl (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2935009065Tribenuron-méthyl (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2935009075Metsulfuron-méthyl (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29350090764-Toluène sulfonyl urée0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex29350090814-Amino-N-(4-aminophényl)benzènesulfonamide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2935009082N-(5,7-Diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)-2-méthoxy-4-(trifluorométhyl)pyridine-3-sulfonamide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29350090833-amino-N, N-diéthyl-4-méthoxybenzènesulfonamide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2935009085Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex29350090864-(m-Tolylamino)pyridine-3-sulfonamide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex2935009088Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide0 %1.1.2009-31.12.2013
ex29350090893-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N, N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex2938909010Hesperidine0 %1.1.2009-31.12.2013
* 32012000Extrait de mimosa0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3201909020Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3204130010Colorant C.I. Basic Red 10 %1.1.2009-31.12.2011
ex3204150010Colorant C.I. Vat Orange 7 (C.I. Pigment Orange 43)0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3204150060Colorant C.I. Vat Blue 40 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3204170010Colorant C.I. Pigment Yellow 810 %1.1.2009-31.12.2013
ex3204170030Colorant C.I. Pigment Yellow 970 %1.1.2009-31.12.2012
* ex32041900154-{4-[3-(4-Méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex32041900258-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex32041900656-Méthoxy-7-morpholino-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3204190070Colorant C.I. Solvent Red 490 %1.1.2009-31.12.2013
* ex32041900756,7-Diméthoxy-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3204190080Isomères R et S de 6,7-diméthoxy-13-éthyl-13-[2-(2-méthoxyéthoxy)-éthoxy]-3-(4-méthoxyphényl)-3-(4-fluorophényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex32041900816,11-Difluoro-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex32041900823-(4-Fluorophényl)-3-(4-pipéridinophényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzène[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex32041900836,7-Diméthoxy-11-cyano-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3205000010Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l'industrie pharmaceutique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3206110010Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3206420010Lithopone0 %1.1.2009-31.12.2013
* 32065000Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3207300010Préparation contenant:en poids pas plus de 85 % d'argent,en poids pas moins de 2 % de palladium,du titanate de baryum,du terpinéol, etde l'éthyl cellulose,utilisée pour l'impression sérigraphique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3207408030Frittes de verre, destinées à être utilisées dans la fabrication de tubes cathodiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex32081090ex370790901060Revêtement anti-réfléchissant constitué d'un polymère à base d'ester, modifié par un groupe chromophore, sous forme de solution d'acétate de 2-méthoxy-1-propanol, d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou de 2-hydroxyisobutyrate de méthyle, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3208201010Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3208201040Poly(méthacrylate de 1H,1H-heptafluorobutyle), dissous dans un mélange d'éther de méthyle et de perfluorobutyle et d'éther de méthyle et de perfluoroisobutyle0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3208901910Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol et du butanol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex32089019ex390290901594Polyoléfines modifiées, chlorées, même dans une solution ou en dispersion0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3208901940Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3208901960Copolymère d'hydroxystyrène et de styrène ou d'alkoxystyrène ou des deux dissout dans du lactate d'éthyle0 %1.1.2009-31.12.2011
ex3208901975Copolymère d'acénaphtalène en solution dans le lactate d'éthyle0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3208901985Mélange contenant, en poids:30~45 % de résine polyamide;2~10 % de diazonaphtoquinone;50~65 % de γ-butyrolactone.0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3208909110Préparation, sur la base de polyhydroxyamide contenant au moins un dérivé ester de naphtoquinone ou du tosylate dissous dans du γ-butyrolactone et/ou 2-méthoxy-1-méthyléthylacétate0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3208909910Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:8’-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3’-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9’-carboxylate de méthyle,6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle,13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol,8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle,13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3208909920Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:4-[4-(13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl)phényl]morpholine,4-{4-[3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine,8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle,6-acétoxy-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle,2-pentyl-7,7-diphénylbenzo[h]chroméno[6,5-d]-1,3-dioxin-4(7H)-one,13-butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène,3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène,6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex32151100ex321519001010Encre d'imprimerie, liquide, constituée d'une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3215908010Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3215908020Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique0 %1.1.2009-31.12.2013
* 33011210Huile essentielle d'orange, non déterpénée0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3402130010Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3402130020Agent tensio-actif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l'oxiranne, à terminaison méthyle0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3402901020Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3402901040Tensioactif amphotère fluoré dans un mélange d'eau et d'éthanol, contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 30 % de tensioactif0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3403999010Fluide de coupe à base d'une solution aqueuse de polypeptides synthétiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3505105020Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs hydrolysé0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3506910010Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3506910030Microcapsules de colle époxy à deux composants, dispersée dans un solvant0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3506910040Adhésif acrylique sensible à la pression d'une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de 0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d'une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 78,5 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d'au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l'ASTM D3330)0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3701300010Plaque pour l'impression en relief, du type utilisé pour l'impression sur papier journal, constituée d'un support métallique enduit d'une couche de photopolymère d'une épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,8 mm, non recouverte d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3701990010Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour les produits des nos 8541 ou 85420 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3707100010Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3707100015Émulsion pour la sensibilisation des surfaces, constituée d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique et de résines phénoliques, contenant en poids pas plus de 12 % d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique, dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3707100025Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:des résines phénoliques ou acryliquespas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensibledans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3707100030Préparation à base d'acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3707100035Émulsion pour la sensibilisation des surfaces constituée de polymères d'acrylate et/ou de méthacrylate, ne contenant en poids pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles dissous dans un solvant organique contenant au moins de l'acétate de 2 méthoxy-1-méthyléthyle0 %1.1.2009-31.12.2011
ex3707100040Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant10 % ou moins en poids d'esters de naphtoquinonediazide,2 ou plus mais pas plus de 20 % en poids de copolymères d'hydroxystyrène etpas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiquesdissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d'éthyle0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3707903010Encre, sous forme de poudre, constituée d'un copolymère de styrène et d'acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs ou pour imprimantes d'ordinateurs0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3707903020Encre, à base d'une résine de polyol, sous forme de poudre0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3707903040Poudre d'encre (toner) à base de résine de polyester, obtenue par polymérisation, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches d'encre pour imprimantes d'ordinateurs/photocopieurs0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3707909010Enduit antireflet, constitué d'un polymère méthacrylique modifié, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle et le 1-méthoxypropane-2-ol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex37079090ex382490973091Enduit antireflet, sous forme de solution aqueuse, contenant en poids:pas plus de 2 % de dérivés perhalogénés d'acide sulfonique,pas plus de 1 % d'un polymère vinylique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3801209010Graphite colloïdal en suspension dans l'eau, destiné à être utilisé comme enduit interne dans les tubes cathodiques en couleurs0 %1.1.2009-31.12.2013
* 38059010Huile de pin1,7 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3808919010Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3808919030Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ouBacillus thuringiensis subsp. Kurstaki, ouBacillus thuringiensis subsp. israelensis0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3808919040Spinosad (ISO)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3808929010Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3808929030Préparation constituée d'une suspension de pyrithione zincique (DCI) dans l'eau, contenant en poids 24 % ou plus mais pas plus de 26 % de pyrithione zincique (DCI)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3808931510Préparation à base d'un concentré contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de la matière active herbicide Pénoxsulam en suspension aqueuse0 %1.1.2009-31.12.2012
ex3808932720Solution organique de Clethodim(ISO), d'une teneur en poids en Clethodim de 37 % (± 2 %) ou de 70 % (± 2 %)0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3809910010Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3809920010Antidécolorant pour papier, constitué d'un mélange de trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3810100010Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids:70 % ou plus mais pas plus de 90 % d'étain,pas plus de 10 % d'un ou plusieurs métaux parmi l'argent, le cuivre, le bismuth, le zinc et l'indium,utilisée dans l'industrie électrotechnique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3811210010Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3811210020Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3811900020Produit anticorrosion, contenant des produits de réaction d'acides gras et de tall oil avec du formaldéhyde et du (Z)-N-9-octadécényl-1,3-propanediamine0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3812308020Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3812308030Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3814009020Mélange contenant en poids:69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol,29 % ou plus mais pas plus de 31 % d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3814009040Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815120010Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d'argent0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815199010Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815199015Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815199030Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815199040Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3815199041Catalyseurs sous forme de tablettes, constitués à 60 % (± 2 %) de leur poids d'oxyde de cuivre sur un support en oxyde d'aluminium0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3815199050Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815199060Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en oxyde d'aluminium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815199065Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815199070Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815199075Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815199080Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815199085Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815199086Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3815909016Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3815909020Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids:20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815909050Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815909070Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3815909071Catalyseur, constitué d'un mélange de N-(2-hydroxypropylammonium) diazabicyclo (2,2,2) octane-2-éthylhexanoate, dissous dans de l'éthane-1,2-diol0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3815909077Catalyseur en poudre dans une solution aqueuse contenant en poids:n'excédant pas 3 % de palladium;n'excédant pas 3 % de plomb;n'excédant pas 0,5 % d'hydroxyde de plomb;excédant 30 %, mais mais n'excédant pas 50 % de dioxyde de silicium;autres oxydes métalliques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815909080Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815909081Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815909084Catalyseur en poudre contenant en poids au moins 96 % d'oxydes de cuivre, de chrome et de fer0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3815909085Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à l'alkylation d'hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3815909086Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d'oxyde de disodium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815909087Initiateur de réaction, constitué de peroxydicarbonate de diisopropyle, sous forme de solution dans le dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3815909088Catalyseur, constitué de chlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant — pour un mélange sans huile et sans hexane:4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane et10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3815909089Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l'eau, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3817005010Mélange d'alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids:35 % ou plus mais pas plus de 60 % d'eicosylbenzène,25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène,5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3817008010Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids:88 % ou plus mais pas plus de 98 % d'hexadécylnaphtalène2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3819000020Fluide hydraulique résistant au feu à base d'esterphosphorique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824901510Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909709Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ousous forme de solution dans un solvant organique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909710Bauxite calcinée (réfractaire)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909712Oligomère de tétrafluoroéthylène, avec groupement terminal du type iodure d'éthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3824909713Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4-bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate0 %1.1.2009-31.12.2011
ex3824909714Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l'huile minérale0 %1.1.2009-31.12.2011
ex3824909718Acide 4-méthylmandélique, brut0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3824909720Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:soit d'un composé d'aluminium-alkyle,soit d'un complexe organique de tungstènesoit d'un complexe organique de molybdène0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3824909722Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3824909725Tranches de tantalate de lithium, non dopées0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909729Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex38249097302,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909734Mélange de phytostérols, sous forme de poudre cristalline fine à texture cireuse, contenant en poids36 % ou plus mais pas plus de 79 % de sitostérol,15 % ou plus mais pas plus de 34 % de sitostanol,4 % ou plus mais pas plus de 25 % de campestérol et0 % ou plus mais pas plus de 14 % de campestanol0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3824909736Préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol0 %1.1.2009-31.12.2012
ex3824909737Mélange de cristaux liquides destiné à la fabrication d'afficheurs0 %1.1.2009-31.12.2012
ex3824909738Préparation à base de carbonates d'alkyles comprenant également un absorbeur d'ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3824909739Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909740Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus mais n'excédant pas 85 %0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909742Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane,soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3824909744Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids:75 % minimum de stérols,mais 25 % maximum de stanols,utilisés pour la fabrication d'esters de stanols ou d'esters de stérols0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3824909745Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et:soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque,soit N, N-diméthylformamide,soit γ-butyrolactone,soit d'oxyde de silicium,soit d'hydrogénoazélate d'ammonium,soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium,soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium,destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909746Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à 25 oC de 1,15 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 1,18 g/cm30 %1.1.2009-31.12.2013
ex38249097474-Méthoxysalicylaldéhyde, en solution dans la N-méthylpyrrolidone0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3824909752Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909753Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex38249097542-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909760α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl]0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909763Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909764Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de:soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm,soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3824909770Pâte contenant au minimum 75 % et au maximum 85 % en poids de cuivre et contenant également des oxydes inorganiques, de l'éthylcellulose et un solvant0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3824909772Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-triméthylbenzaldéhyde dans l'acétone0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909773Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909775Bis [(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909777Diéthylméthoxyborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3824909778Mélange de phytostérols dérivés d'huiles de bois ou d'huiles à base de bois (tall oil), sous la forme de poudre dont la taille des particules est inférieure ou égale à 300 μm, contenant en poids:60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols,pas plus de 15 % de campestérols,pas plus de 5 % de stigmastérols,pas plus de 15 % de betasitostanols0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3824909779Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909782α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle]0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909784Produit de réaction, contenant en poids:1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène,10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel,30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909789Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909790Sphères creuses d'aluminosilicate fondu contenant 65-80 % d'aluminosilicate amorphe, possédant les caractéristiques suivantes:point de fusion compris entre 1600 oC et 1800 oC,densité de 0,6-0,8 g/cm3,entrant dans la fabrication de filtres à particules pour véhicules à moteur0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909795Mélange de phytostérols, sous forme de flocons, contenant en poids 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3824909797Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3901109020Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de 0,925 (±0,0015), d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (±0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/3400 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3901209010Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3901209020Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3901909091Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique4 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3901909092Polyéthylène chlorosulfoné0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3901909093Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3901909094Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3901909097Polyéthylène chloré, sous forme de poudre0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3902100010Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de:7 mg/kg d'aluminium,2 mg/kg de fer,1 mg/kg de magnésium,8 mg/kg de chlorure0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3902100020Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,d'un point de fusion de plus de 150 oC (d'après la méthode ASTM D 3417),d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g,d'un allongement à la rupture de 1000 % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638),d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3902100030Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d'aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d'emballages pour lentilles de contact jetables0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3902200010Polyisobutylène, d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 700 ou plus mais n'excédant pas 8000 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3902300091Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3902909052Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3902909092Polymères de 4-méthylpent-1-ène0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3902909093Poly-alpha-oléfine synthétique ayant une viscosité d'au moins 38 × 10-6m2 s-1 (38 centistokes) à 100 oC, selon la méthode ASTM D 4450 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3902909097Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3902909098Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100o Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d'un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3903110010Granules blancs de polystyrène expansible ayant une conductivité thermique maximale de 0,034 W/mK et une masse volumique de 14,0 kg/m3 (±1,5 kg/m3), et contenant 50 % de matériau recyclé0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3903190030Polystyrène cristallin ayant un point de fusion compris entre 268 oC et 272 oC et un point de solidification compris entre 247 oC et 252 oC, contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3903909035Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 oC0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39039090ex391190994050Copolymère de styrène, d'α-méthylstyrène et d'acide acrylique, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 60000 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3903909065Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle, de méthacrylate de butyle, de méthacrylate de méthyle et d'acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids (81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d'acrylate de butyle, (5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) % de méthacrylate de méthyle et (1 ±0,5) % d'acide acrylique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3903909075Copolymère de styrène et de pyrrolidone de vinyle, contenant en poids pas plus de 1 % de sulfate de sodium et de dodécyle, sous forme d'émulsion aqueuse, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 33052000 ou de teintures pour cheveux de la sous-position 330590900 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3903909080Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d'un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:65 % au minimum de styrène,25 % au maximum de divinylbenzèneentrant dans la fabrication de résines échangeuses d'ions0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3903909085Copolymère de styrène, butadiène et méthacrylate de méthyle présentant une résistance aux chocs sur éprouvette entaillée non inférieure à 106 J/m (d'après la méthode ASTM D256)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3903909086Mélange contenant, en poids:45 % ou plus mais pas plus de 65 % de polymères de styrène35 % ou plus mais pas plus de 45 % de poly(phénylène éther)mais pas plus de 10 % d'additifs0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3904100020Poudre de poly(chlorure de vinyle), non mélangée à d'autres substances, présentant un degré de polymérisation de 1000 (± 100) unités monomères, un coefficient de transmission thermique (valeur K) de 60 ou plus, mais n'excédant pas 70, une masse volumique de 0,35 g/cm3 ou plus, mais n'excédant pas 0,55 g/cm3, une teneur en matières volatiles inférieure à 0,35 % en poids, des grains d'une taille moyenne de 40 μm ou plus, mais n'excédant pas 70 μm, et un taux de refus au tamis pour une largeur de maille de 120 μm inférieur ou égal à 1 % en poids, ne contenant pas de monomères d'acétate de vinyle, destinée à être utilisées dans la fabrication de séparateurs de batteries0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3904400091Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle et1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des nos 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3904400093Copolymère de chlorure de vinyle et d'acrylate de méthyle, contenant en poids (80 ± 1) % de chlorure de vinyle et (20 ± 1) % d'acrylate de méthyle, sous forme d'émulsion aqueuse0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3904610010Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3904610020Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3904610030Polytétrafluoroéthylène, sous forme de poudre, d'une surface spécifique de 8 m2/g ou plus mais n'excédant pas 12 m2/g, d'une distribution de dimension de particule de 10 % de moins de 10 μm et de 90 % de moins de 35 μm et d'une dimension de particule moyenne de 20 μm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3904699093Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3904699094Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3904699096Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 390 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3904699097Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3905999094Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l'eau0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3905999095Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3905999096Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'un poids moléculaire (Mw) de 25000 ou plus mais n'excédant pas 150000 et contenant en poids:9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3905999097Povidone (DCI)-iode0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3905999098Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl0 %1.1.2009-31.12.2013
* 39069060Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3906909010Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments des nos 3003 ou 30040 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3906909015Résine photosensible à base de polymère acrylique contenant un monomère acrylique, un catalyseur (photoamorceur) et un stabilisateur0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3906909020Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 136 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3906909030Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle et d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 60000 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3906909050Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:oxyde de chlorométhyle et de vinyle,oxyde de chloroéthyle et de vinyle,chlorométhylstyrène,chloroacétate de vinyle,acide méthacrylique,ester monobutylique d'acide butènedioïque,contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3906909080Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacrylates)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3906909085Dispersion non aqueuse de polymères à base d'esters d'acide acrylique avec un groupe silyle hydrolysable à l'une ou toutes les deux extrémités des polymères0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907201110Poly(oxyde d'éthylène) d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 100000 ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907201120bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 400000 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907201130Bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)] chimiquement modifié par de la lysine, comportant un groupe terminal bismaléimide, d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 400000 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907202110Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d'un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907202120Copolymère de tétrahydrofuranne et de 3-méthyl tétrahydrofuranne d'un poids moléculaire moyen de 3500 (± 100)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3907202910Produits contenant des copolymères de dextrose, de sorbitol et d'acide citrique ou phosphorique, contenant en poids pas moins de 90 % de copolymères, calculé sur la substance anhydre, cendres déduites0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3907209915Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907209930Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907209935Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907209945Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39073000ex392690974070Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des nos 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 85480 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907300050Résine époxyde liquide composée d'un copolymère à base de 2-propylène nitrile/1,3-butadiène-époxyde, ne contenant pas de solvant, contenantpas plus de 40 % en poids d'hydrate de borate de zinc et5 % en poids de trioxyde de diantimoine0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907608010Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907608030Concentré fixateur d'oxygène constitué du mélange suivant:copolymère obtenu à partir de polyéthylène téréphtalate, de dianhydride pyromellitique (PMDA) et d'un polybutadiène substitué par des groupes hydroxyles,copolymère barrière (d'après la méthode ASTM F1115-95 (2001)] obtenu à partir de xylylène diamine et d'acide adipique, etdes colorants organiques et/ou pigments organiques et inorganiques,dans lequel le premier copolymère est prédominant0 %1.1.2009-31.12.2013
* 39077000Poly(acide lactique)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39079919ex390799981010Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3907991920Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 oC, avec ou sans charges0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3907991950Résine polymère de polycyclohexylène-diméthylène téréphthalate semi cristalline, contenant en poids 10 % ou plus, mais pas plus de 40 %, de fibres de verre, sous forme de granulés ou de pastilles0 %1.1.2009-31.12.2011
ex3907991960Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec du bisphénol A0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3908900020Copolymère constitué d'hexaméthylènediamine, d'acide isophtalique et d'acide téréphtalique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3908900030Produit de réaction de mélanges d'acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3908900050Concentré fixateur d'oxygène constitué du mélange suivant:copolymère obtenu à partir de polyéthylène téréphtalate, de dianhydride pyromellitique (PMDA) et d'un polybutadiène substitué par des groupes hydroxyles,copolymère barrière (d'après la méthode ASTM F1115-95 (2001)] obtenu à partir de xylylène diamine et d'acide adipique, etdes colorants organiques et/ou pigments organiques et inorganiques,dans lequel le deuxième copolymère est prédominant0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3909400010Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 μm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3910000020Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3910000040Silicones biocompatibles destinés à la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme0 %1.1.2009-31.12.2011
ex3910000050Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3911100081Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d'alcènes C-5 à C-10, de cyclopentadiène et de dicyclopentadiène, d'une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur ou de plus de 8 pour 50 % de solution par volume de toluène (d'après la méthode ASTM D6166)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3911901930Copolymère d'éthylèneimine et de dithiocarbamate d'éthylèneimine, dans une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3911909925Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3911909940Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3911909945Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3911909965Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3911909986Copolymère d'éther méthylvinylique et d'anhydride d'acide maléique0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3912391010Éthylcellulose non plastifiée0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3912391020Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d'éthylcellulose0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3912398020Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3912901010Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre:contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après la méthode ASTM D 817-72) etd'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72),destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3912901020Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3913900081Mélange de pullulan-cyanoethyle et de poly(alcool vinylique)-cyanoethyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3913900092Protéine modifiée chimiquement par carboxylation et/ou addition d'acide phtalique, présentant une masse moléculaire de 100000 à 3000000 %1.1.2009-31.12.2013
ex3913900094Granulés contenant en poids:35 % ou plus, mais pas plus de 75 %, de biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs,5 % ou plus, mais pas plus de 16 %, d'alcool polyvinylique,10 % ou plus, mais pas plus de 46 %, de plastifiants à base de polyol,0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 %, d'acide stéarique,contenant ou non 30 % (± 10 %) de résine de polyester dégradable, mais à un niveau en aucun cas supérieur à la quantité de biopolymère à haute teneur en amylose0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3913900095Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3913900096Poudre contenant 90 % (± 5 %) en poids d'un biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs, 10 % (± 5 %) en poids d'un polymère synthétique et 0,5 % (±0,25 %) d'acide stéarique0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3913900098Hyaluronate de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3917323920Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d'une longueur n'excédant pas 600 mm, d'un diamètre n'excédant pas 85 mm et d'une épaisseur de paroi de 30 μm ou plus mais n'excèdant pas 110 μm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39191019ex39191038ex39199038102010Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3919101920Rouleaux de ruban adhésif à double face:enduit de caoutchouc naturel ou synthétique non vulcaniséd'une largeur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 40 mmcontenant du silicone, de l'hydroxyde d'aluminium, de l'acrylique et de l'uréthane0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39191031ex39191038ex39199031ex3920610010305020Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de polycarbonate totalement emboutie sur une face d'une manière régulière, recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, même recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3919103840Film autoadhésif sur les deux faces, en résine époxy modifiée, en rouleaux d'une largeur de 10-20 cm, d'une longueur de 10-210 m et d'une épaisseur totale de 10-50 μm, non conditionné pour la vente au détail0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3919106191Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2009-31.12.2013
ex39191061ex391990619295Film de polychlorure de vinyle noir d'une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode d'analyse ASTM D 2457, recouvert, sur une face, d'une bande de protection en polyéthylène téréphtalate et, sur l'autre, d'une couche adhésive rainurée sensible à la pression et d'une couche antiadhésive en polyéthylène téréphtalate0 %1.1.2009-31.12.2011
ex39191061ex391990619396Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 1,53 mm0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex39191061ex39191069ex39199061ex3919906994929393Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 70 μm ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique d'une épaisseur de 5 μm ou plus, destiné à la protection de la surface de disques de silicium0 %1.1.2009-31.12.2013
ex39191069ex391990699196Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d'un adhésif activable à la chaleur ou d'un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une feuille de protection amovible, d'une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90o de plus de 25 N/cm (d'après la méthode ASTM D 3330)0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3919106995Feuilles stratifiées réfléchissantes présentant un motif régulier, constituées successivement d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de polymère acrylique contenant des microprismes, d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de colle et d'une feuille détachable.0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3919903145Film autocollant transparent en poly(éthylène téréphtalate), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique et d'une feuille de protection et sur l'autre d'une couche antistatique de choline, composé organique ionisé, et d'une couche antipoussières imprimable d'un composé organique alkylique à longue chaîne modifié, d'une épaisseur totale la feuille de protection de 54 μm ou plus mais n'excédant pas 64 μm et d'une largeur de plus de 1295 mm mais n'excédant pas 1305 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3919903160Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d'un copolymère d'acide téréphtalique, d'acide sébacique et d'éthylène glycol, enduite sur une face d'un enduit acrylique résistant à l'abrasion et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression, d'un enduit de méthylcellulose soluble dans l'eau et d'une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3919903165Film consistant en un assemblage multicouches de poly(éthylénetéréphthalate) et copolymère de butyl acrylate et de méthylméthacrylate, revêtu sur une face d'une couche d'acrylique résistant à l'abrasion et contenant des nanoparticules d'étain d'antimoine et de noir de carbone et, sur l'autre face, d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une bande protectrice de poly(éthyléne téréphthalate) revêtue de silicone0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3919903175Films en poly(éthylènetéréphthalate), ayant une force d'adhérence de pas plus de 0,147 N/25 mm et une décharge électrostatique de pas plus de 500 V0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3919903180Feuille en polyester recouverte sur les deux faces avec un adhésif en acrylique et/ou caoutchouc sensible à la pression, conditionnée en rouleaux d'une largeur de 45,7 cm au moins et de 78,5 cm au maximum (fournie avec une couche antiadhésive)0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3919906151Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm et d'une largeur de plus de 1245 mm mais n'excédant pas 1255 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3919906152Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, avec une largeur de plus de 20 cm, montrant un modèle régulier gravé en relief, consistant du film de polychlorure de vinyl enduit d'un côté avec une couche, basée sur les polymères d'acryl et de l'autre côté:d'une couche de polyuréthane contenant des micro-sphères de verre,d'une couche adhésive etd'une feuille détachable.La face supérieure de la feuille est pourvue d'une couche à base de polymères acryliques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39199061ex391990699292Feuille en poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d'un diamètre n'excédant pas 100 μm, incorporées dans une substance adhésive0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39199061ex900120009740Film polarisant, en rouleaux, consistant en une pellicule d'alcool polyvinylique multicouche, doublé d'un côté et/ou de l'autre d'une feuille de triacétyl-cellulose et comprenant d'un côté un adhésif de contact et une feuille de protection amovible0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3919906994Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d'un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d'une manière régulière, d'un film contenant des microsphères de verre, d'une couche adhésive et d'une feuille détachable0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39199069ex392051009530Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, même recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3919906997Rouleaux de film de polypropylène bi-orienté, avec:un revêtement autoadhésif,une largeur de 363 mm ou plus, mais n'excédant pas 507 mm,une épaisseur totale de film de 10 μm ou plus, mais n'excédant pas 100 μm,utilisé pour protéger les écrans LCD lors de la fabrication des modules LCD0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex39201026ex392010893020Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène et d'octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non vulcanisé0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920102640Feuille en polyéthylène, du type utilisé pour les rubans encreurs de machines à écrire0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920102881Film de poly(éthylène) d'une épaisseur de 19 μm (± 1), imprimé d'un motif graphique de huit couleurs différentes sur une face et d'une seule couleur sur l'autre, ce motif étant également:répétitif et régulièrement espacé sur toute la surface du filmaligné de la même façon qu'on le voie sur une face du film ou sur l'autre0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3920108940Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d'une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3920202130Feuille de polypropylène biaxalement orientée, recouverte d'une couche extérieure de polyéthylène, d'une épaisseur totale de 11,5 μm ou plus mais n'excédant pas 13,5 μm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920202992Film orienté monoaxialement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 75 μm, composé de deux ou trois couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche médiane contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:une résistance à la traction dans le sens machine de 175 MPa ou plus mais n'excédant pas 270 MPa etune résistance à la traction dans le sens transverse de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 40 MPaselon les méthodes d'analyse ASTM D882/ISO 527-30 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920209092Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une épaisseur de 181 μm ou plus mais n'excédant pas 223 μm composée d'un mélange d'un copolymère de propylène et d'éthylène et d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d'une couche d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) et d'une couche de polyester0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920431092Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39204310ex392049109493Feuille d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60o en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d'une couche de matière plastique, d'une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n'excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d'une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d'une largeur de 1000 mm ou plus mais n'excédant pas 1450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no94030 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920431095Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d'une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d'une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920431096Feuille, d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus mesurée à un angle de 60o en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils domestiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920431097Feuille gaufrée jusqu'à une profondeur de 12 μm ou moins, d'une réflexion spéculaire de 7 ou plus mais n'excédant pas 17, mesurée à un angle de 60o en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'au moins deux couches de poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur totale n'excédant pas 0,5 mm, recouverte sur le côté gaufré d'une feuille protectrice, en rouleaux d'une largeur de 1400 mm ou plus mais n'excédant pas 1420 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no94030 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920510010Plaque en poly(méthacrylate de méthyle), avec un revêtement antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm (±1,5 mm)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920510020Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 19 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920510040Plaques en polyméthacrylate de méthyle conformes aux normes EN 4364 (MIL-P-5425E), EN 4365 (MIL-P-8184) et EN 4366 (MIL-PRF-25690)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3920599010Feuille non cellulaire et non stratifiée de copolymère modifié d'acrylate d'acrylonitrile/de méthyle, ayant une épaisseur égale ou supérieure à 1,0 mm mais inférieure à 1,3 mm, conditionnée en rouleaux0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex39206219ex392062190103Feuille opaque coextrudée en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, constituée notamment d'une couche contenant du noir de carbone0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39206219ex392062190709Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 μm:soit uniquement teintée dans la masse,soit teintée dans la masse et métallisée sur une face0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39206219ex392062191113Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux0 %1.1.2009-31.12.2013
ex39206219ex392062191416Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 20 μm ou plus mais n'excédant pas 150 μm, recouverte sur une face de silicone, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles pour fenêtres3 %1.1.2009-31.12.2011
* ex39206219ex392062191719Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39206219ex392062192123Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une couche en polyester modifié, d'une épaisseur totale de 7 μm ou plus mais n'excédant pas 11 μm, destinée à la fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique de pigments métalliques et d'une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39206219ex392062193739Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35 nm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39206219ex392062194143Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 18 μm ou plus mais n'excédant pas 25 μm, ayant:un retrait de (3,4 ±0,1) % dans le sens machine (d'après la méthode ASTM D 1204) etun retrait de (0,3 ±0,2) % dans le sens transversal (d'après la méthode ASTM D 1204)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39206219ex392062195153Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300 μm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10000 ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257-99)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39206219ex392062195456Feuille mate en poly(éthylène téréphtalate), d'une réflexion spéculaire de 15 mesurée à un angle de 45o et de 18 mesurée à un angle de 60o en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000) et d'une largeur de 1600 mm ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39206219ex392062195759Feuille en poly(éthylène téréphtalate) blanc, teintée dans la masse, d'une épaisseur de 185 μm ou plus mais n'excédant pas 253 μm, enduite sur les deux faces d'une couche antistatique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39206219ex392069007340Pellicule iridescente en polyester et poly(méthacrylate de méthyle)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex39206219ex392062198082Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm, recouvert sur les deux faces d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3920621988Feuille stratifiée, constituée d'une feuille biaxialement orientée en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une couche de poly(éthylène téréphtalate), destinée à être utilisée dans la fabrication de cartes d'identité, cartes de crédit et articles similaires (y compris les "cartes intelligentes")0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920690020Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3920799010Film en acétobutyrate de cellulose, combiné ou non à une couche de polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas 0,81 mm, à micro-volets ayant un angle de vision typique de 30 degrées mesuré de chaque côté de la normale à la surface0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3920910091Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée3 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920910092Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en poids:soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'adipate de dihexyle,soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sébaçate de dibutyle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920910093Feuille en poly(éthylène téréphtalate), métallisée ou non sur une ou les deux faces, ou feuille stratifiée de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisée sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus,recouverte sur une ou deux faces d'une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux excepté du poly(butyral de vinyle),une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle),destinée à être utilisée dans la fabrication de verre stratifié réfléchissant la chaleur ou décoratif0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3920920030Film en polyamide, d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm, recouvert sur les deux faces d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex3920992840Film monoaxial fabriqué à partir d'un polymère contenant les monomères suivants:poly(tétraméthylène-éther-glycol),bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane,1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiold'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 5,0 mm,décoré d'un motif régulier sur une face,recouvert d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2009-31.12.2013
ex3920992850Film thermoplastique à base de polyuréthane, d'une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d'un côté d'une pellicule de protection amovible0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex3920995925Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920995950Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur d'eau0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920995955Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920995960Feuille d'un copolymère d'alcool vinylique, soluble dans l'eau froide, d'une épaisseur de 34 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, d'une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 45 Mpa et d'un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n'excédant pas 900 %0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3920999020Film anisotrope conducteur, en rouleau, d'une largueur de 1,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 3,15 mm, et d'une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3921131010Feuille de mousse de polyuréthane, d'une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d'une densité de 0,09435 ou plus mais n'excédant pas 0,100920 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3921190091Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur n'excédant pas 100 μm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3921190095Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant pas 200 μm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3921190096Feuille alvéolaire, constituée d'une couche de polyéthylène d'une épaisseur de 90 μm ou plus mais n'excédant pas 140 μm et d'une couche de cellulose régénérée d'une épaisseur de 10 μm ou plus mais n'excédant pas 40 μm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3921901945Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3921901955Feuille de polyéthylène téréphtalate renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3921905520Fibre de verre préimprégnée contenant de la résine cyanate ester ou de la résine bismaléimide (B) triazine (T) mélangée avec de la résine époxyde, mesurant:469,9 mm (± 2 mm) x 622,3 mm (± 2 mm) ou469,9 mm (± 2 mm) x 414,2 mm (± 2 mm) ou546,1 mm (± 2 mm) x 622,3 mm (± 2 mm)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex39219060ex54077100ex59039099912010Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de sel de potassium ou de sodium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3921906093Feuille, d'une réflexion spéculaire de 30 ou plus mais n'excédant pas 60 mesurée à un angle de 60o en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, jointes par un revêtement adhésif métallisé, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils domestiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3923309010Réservoir en polyéthylène, pour hydrogène comprimé,comportant un embout en aluminium aux extrémités,entièrement gainé de fibres de carbone imprégnées de résine époxy,d'un diamètre égal ou supérieur à 213 mm, mais n'excédant pas 368 mm,d'une longueur égale ou supérieure à 860 mm, mais n'excédant pas 1260 mm etd'une contenance égale ou supérieure à 18 litres, mais n'excédant pas 50 litres0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3926909220Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3926909710Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3926909715Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3926909725Microsphères non expansibles d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle, d'un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 4,6 μm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex3926909755Produit plat en polyéthylène perforé dans des directions opposées, d'une épaisseur de 600 μm ou plus mais n'excédant pas 1200 μm et d'un poids de 21 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 42 g/m20 %1.1.2009-31.12.2013
* ex4007000010Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex4016999720Bouchon d'étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* 41051010410510904105309141053099Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles du no 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0 %1.1.2009-31.12.2013
* 4106211041062290Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles du no 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0 %1.1.2009-31.12.2013
* 41063110410632904106409041069200Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles du no 4114, simplement tannées0 %1.1.2009-31.12.2013
ex5004001010Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie0 %1.1.2009-31.12.2011
ex5004009010Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail2,5 %1.1.2009-31.12.2011
* ex50050010ex500500901010Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5205310010Fil retors de coton blanchi à six brins, titrant en fils simples 925 dtex ou plus, mais n'excédant pas 989 dtex, pour la fabrication de tampons.0 %1.1.2009-31.12.2013
* 52081110Gaze à pansement5,2 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5402450020Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique0 %1.1.2009-31.12.2013
ex5402470010Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés, sans torsion, titrant 1650 décitex ou plus, mais pas plus de 1800 décitex, constitué de 110 filaments ou plus, mais de pas plus de 120 filaments, chaque filament ayant une âme de poly(éthylène téréphtalate) et une enveloppe de polyamide-6, contenant en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de poly(éthylène téréphtalate), destiné à être utilisé dans la fabrication de revêtements de toits (roofings)0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex5402490030Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5402490050Fils de poly(alcool vinylique), non texturés0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5402490070Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5404190020Monofilaments de poly(1,4-dioxanone)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5404190050Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d'une dimension de la coupe transversale de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5404909020Lame de polyimide0 %1.1.2009-31.12.2013
ex5407100010Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis (phénylèneamine)0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex55031100ex560130001040Fibres synthétiques discontinues d'un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis(phénylèneamine), d'une longueur n'excédant pas 7 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex55039000ex55069000ex56013000201010Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex56031110ex56031190ex56031210ex56031290ex56039110ex56039190ex56039210ex560392901010101010101010Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:d'une épaisseur de 200 μm ou plus mais n'excédant pas 280 μm etd'un poids de 20 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 50 g/m20 %1.1.2009-31.12.2013
ex56031110ex560311902020Nontissés, d'un poids inférieur ou égal à 20 g/m2, contenant des filaments obtenus par filature directe et par fusion soufflage, assemblés en couches superposées, les deux couches extérieures contenant des filaments continus fins (d'un diamètre supérieur à 10 μm, mais n'excédant pas 20 μm) et la couche intérieure contenant des filaments continus très fins (d'un diamètre supérieur à 1 μm, mais n'excédant pas 5 μm), pour la fabrication de couches pour bébés et articles hygiéniques similaires0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex56031290ex56031390ex56031490ex56039290ex56039390ex56039490303010604030Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique0 %1.1.2009-31.12.2013
ex5603129050Nontissé:d'un poids de 30 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 60 g/m2,contenant des fibres de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène,même imprimés, avec:sur un côté, 65 % de la surface totale comportant des pompons circulaires de 4 mm de diamètre, composés de fibres bouclées non consolidées, fixées à la base et saillantes, convenant pour y introduire des crochets extrudés, les 35 % restants de la surface étant consolidés,et sur l'autre côté une surface lisse non texturée,destiné à être utilisé dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d'articles hygiéniques similaires0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex56031290ex560313906060Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m2 mais n'excédant pas 80 g/m2 et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 s ou plus mais n'excédant pas 36 s (d'après la méthode ISO 5636/5)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex56031290ex56031390ex56039290ex5603939070704010Nontissé de polypropylène, constitué par une nappe de fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de filaments de polypropylène obtenus par filature directe, d'une épaisseur n'excédant pas 550 μm et d'un poids n'excédant pas 80 g/m2, en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire, non imprégné0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5603149030Nontissé, constitué par une feuille élastomérique centrale recouverte sur chaque face d'une couche de filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d'un poids de 200 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 300 g/m20 %1.1.2009-31.12.2013
* ex56039290ex560393902020Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de filaments de polypropylène0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex56039290ex560394907040Nontissé, constitué de multiple couches d'un mélange de fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu et de fibres discontinues de polypropylène et de polyester, même stratifié sur une face ou sur les deux faces avec des filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d'une épaisseur totale n'excédant pas 50 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5603949020Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5803001091Tissu à point de gaze de coton, d'une largeur de moins de 1500 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex59031090ex59032090ex59039099101020Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5906999010Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis(phénylèneamine)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex5907000010Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150 μm0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex5911100010Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas de polyester, même contenant des particules catalytiques prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex59119090ex842199003092Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex68051000ex68052000ex68053080101010Abrasif constitué par des particules de forme identique, sur support0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex6813890010Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction des types utilisés dans les boîtes de vitesse et embrayages automatiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex6903909020Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex6909190030Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex69091900ex691490905020Ouvrages en céramique faits de filaments continus d'oxydes céramiques, contenant en poids:2 % ou plus de trioxyde de dibore,28 % ou moins de dioxyde de silicium et60 % ou plus de trioxyde de dialuminium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex6909190060Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d'un mélange de carbure de silicium et de silicium, d'une dureté inférieure à 9 sur l'échelle de Mohs, d'un volume total n'excédant pas 65 litres, et muni d'un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm de la surface de la section transversale, à l'extrémité0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex6914909030Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d'un diamètre de plus de 125 μm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7002100010Billes de verre E, d'un diamètre de 18,5 mm ou plus mais n'excédant pas 26 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
ex7005102510Verre flotté (float-glass):d'une épaisseur de 2,0 mm ou plus mais n'excédant pas 2,4 mm,recouvert sur une face de SnO2 dopé au fluor comme couche réfléchissante0 %1.1.2009-31.12.2012
ex7005103010Verre flotté (float-glass):d'une épaisseur de 4,0 mm ou plus mais n'excédant pas 4,2 mm,avec une transmission de la lumière de 91 % ou plus mesurée par une source lumineuse de jour type D,recouvert sur une face de SnO2 dopé au fluor comme couche réfléchissante0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex7006009050Plaque de verre dont la diagonale mesure 81 cm ou plus mais n'excède pas 186 cm, fournie avec une pellicule en treillis ou un dépôt conducteur pulvérisé pour une protection CEM et une pellicule absorbant les proches infrarouges avec, en option, des couches supplémentaires renforçant la couleur/l'antireflets sur l'un des deux côtés0 %1.1.2009-31.12.2013
ex70060090ex852990926046Plaques de verre sodo-calcique dont:la température inférieure de recuisson ("strain point") est supérieure à 570 oC;l'épaisseur est supérieure ou égale à 1,7 mm, mais inférieure ou égale à 2,9 mm;les dimensions sont de 1144 mm (±0,5 mm) × 670 mm (±0,5 mm) ou de 1164 mm (±0,5 mm) × 649 mm (±0,5 mm),et quicomportent ou non:un film d'oxyde d'étain et d'indium, ouune grille d'électrodes en pâte d'argent recouverte d'un matériau diélectrique0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex7007192010Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (±1,5 cm) ou plus mais n'excède pas 185,42 cm (±1,5 cm) constitué de verre trempé; il est recouvert soit d'une feuille de tôle ou de bande déployée et d'une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d'un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d'une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces. À utiliser dans la fabrication des produits classés dans la position 8 5280 %1.1.2009-31.12.2013
ex7007192020Plaque de verre trempé ou durci d'une diagonale égale ou supérieure à 81 cm mais n'excédant pas 186 cm, recouverte d'une ou de plusieurs couches de polymère, peinte ou non, comportant ou non de la céramique colorée ou noire sur les bords périphériques, et destinée à entrer dans la fabrication de produits relevant de la position 8 5280 %1.1.2009-31.12.2012
* ex7007290010Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (±1,5 cm) ou plus mais n'excède pas 185,42 cm (±1,5 cm), constitué de 2 plaques de verre stratifiées; il est recouvert soit d'une feuille de tôle ou de bande déployée et d'une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d'un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d'une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7011100010Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou d'éléments prismatiques, d'un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
ex7011200020Cône de verrre (entonnoir) pour tube cathodique présentant une mesure diagonale égale ou supérieure à 508,8 mm mais inférieure à 811,0 mm0 %1.1.2009-31.12.2011
ex7011200050Écran de verre présentant unetransmission de la lumière de 52,5 % (± 5 %) à une épaisseur de 11,43 mm etune mesure diagonale égale ou supérieure à 512,1 mm mais inférieure à 814,2 mm, et possédantles dimensions suivantes: 341,8 × 440,5 × 94,1 mm (±1,4 mm), 359,4 × 454,8 × 80,0 mm (±1,4 mm), 358,0 × 454,0 × 90,0 (±1,4 mm), 359,4 × 454,8 × 72,0 (±1,4 mm), 396,0 × 633,0 × 103,7 mm (±1,4 mm), 472,7 × 600,8 × 97,6 mm (±1,4 mm), 472,7 × 600,8 × 84,5 mm (±1,4 mm), 445,0 × 726,1 × 112,5 mm (±1,4 mm) ou 445,0 × 726,1 × 93,0 mm (±1,4 mm)0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex7014000010Éléments d'optique en verre (autres que ceux du no7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7019120010Stratifils (rovings), titrant 2600 tex ou plus mais pas plus de 3300 tex et d'une perte au feu de 4 % ou plus mais n'excédant pas 8 % en poids (d'après la méthode ASTM D 2584-94)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7019120015Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2500 tex, enrobés d'une couche de polyuréthane même mélangé avec d'autres matières0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7019120050Stratifils (rovings), titrant 392 tex ou plus mais pas plus de 2884 tex, enrobés d'une couche d'un copolymère acrylique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7019120070Stratifils (rovings), titrant 417 tex ou plus mais pas plus de 3180 tex, enrobés d'une couche de poly(acrylate de sodium) et de poly(acide acrylique)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7019191010Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (±7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7019191050Fils de verre E de 68 ou 74 tex (± 7 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 9 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 8,1 μm ou plus mais n'excédant pas 9,9 μm, destinés à la fabrication de tissus pour stratifiés électriques (préimprégnés)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex70191910ex701990996030Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d'un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex70191910ex701990997020Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex70191910ex701990998010Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné0 %1.1.2009-31.12.2013
ex7019390050Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex7019400010Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30 oC et 120 oC (d'après la méthode IPC-TM-650) égal à10 ppm par oC ou plus, sans dépasser 12 ppm par oC, en longueur et en largeur et20 ppm par oC ou plus, sans dépasser 30 ppm par oC, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152 oC mais n'excédant pas 153 oC (d'après la méthode IPC-TM-650)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7019901010Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6 μm0 %1.1.2009-31.12.2013
ex7201101110Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne dépassant pas 150 mm, d'un hauteur ne dépassant pas 150 mm0 %1.1.2009-31.12.2011
ex7201103010Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne excédant pas 150 mm, d'un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium0 %1.1.2009-31.12.2011
* 72025000Ferrosilicochrome0 %1.1.2009-31.12.2013
ex7326208020Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d'un diamètre compris entre 0,022 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex74091900ex741021002050Plaquescomposées d'au moins une couche de tissu en fibres de verre imprégnées de résine époxyde,recouvertes sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre etayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-6500 %1.1.2009-30.6.2009
* ex74101100ex741021001060Feuilles de cuivre d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, revêtues de résine synthétique, sans halogène, présentantune température de décomposition égale ou supérieure à 350 oC (d'après la méthode ASTM D 3850) etune résistance à la délamination de plus de 40 minutes à 260 oC et de plus de 5 minutes à 288 oC (d'après la méthode IPC-TM-650)0 %1.1.2009-30.6.2009
* ex7410210010Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7410210030Film de polyimide ne contenant pas de résine époxyde et/ou de fibres de verre, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7410210040Feuilles ou bandesconstituées d'une couche intermédiaire de papier, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ouconstituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique,recouvertes sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7410210070Panneaux ou plaques de fibres de verre imprégnés de résine époxy, revêtus sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur ne dépassant pas 0,15 mm, présentantune température de décomposition égale ou supérieure à 350 oC (d'après la méthode ASTM D 3850) etune résistance à la délamination de plus de 50 minutes à 288 oC (d'après la méthode IPC-TM-650)0 %1.1.2009-30.6.2009
* ex74199990ex761699909160Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:contenant 1 mg/kg ou moins de sodium etmonté sur un support en cuivre ou en aluminium0 %1.1.2009-31.12.2013
ex7601209910Plaques et billettes d'aluminium allié secondaire contenant du lithium0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex7605190010Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, recouvert d'une couche de cuivre d'une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n'excédant pas 0,117 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
ex76061210ex760711901020Bande en alliage d'aluminium et de magnésium, contenant en poids:93,3 % au minimum d'aluminium,2,2 % au minimum et 5 % au maximum de magnésium et1,8 % au maximum d'autres éléments,sous forme de rouleaux, d'une épaisseur comprise entre 0,14 mm au minimum et 0,40 mm au maximum et d'une largeur comprise entre 12,5 mm au minimum et 89 mm au maximum, dotée d'une résistance à la traction supérieure ou égale à 285 N/mm 2 et d'un allongement à la rupture supérieur ou égal à 1,0 %0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex76061291ex760612932020Tôles et bandes en alliage d'aluminium, d'une épaisseur de 1 mm ou plus, mais n'excédant pas 3 mm, avecune couche de résine époxy à laquelle sont incorporés des matériaux inorganiques etune feuille de cuivre d'une épaisseur de 35 μm ou plus, mais n'excédant pas 105 μm0 %1.1.2009-30.6.2009
ex7607119010Feuilles d'aluminium lisses présentant les paramètres suivants:une teneur en aluminium de 99,98 % ou plusune épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n'excédant pas 0,115 mmune texture en dédu type de celles utilisées pour la gravure haute tension0 %1.1.2009-31.12.2011
ex7607209910Feuille aluminium multicouche d'une épaisseur totale n'excédant pas 0,123 mm composée d'une couche centrale en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,040 mm et d'une couche de support en polyamide et polypropylène ainsi que d'une couche de protection contre la corrosion par l'acide fluorhydrique, destinée à la fabrication de batteries lithium-polymère0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex7613000020Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d'une contenance de 172 l (± 10 %) et d'un poids à vide n'excédant pas 64 kg0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex7616999015Blocs d'aluminium aéronautique, du type utilisé dans la fabrication de pièces d'aéronefs0 %1.1.2009-31.12.2013
* 81041100Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8104900010Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1500 × 2000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8108200010Titane spongieux0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8108200020Lingots d'alliages de titane0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8108300010Déchets et débris de titane et d'alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8108903010Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1 ou EN 42670 %1.1.2009-31.12.2012
ex8108903020Barres, profilés et fils réalisés dans un alliage de titane et d'aluminium contenant en poids 1 % au moins et 2 % au plus d'aluminium, destinés à entrer dans la fabrication de silencieux et tuyaux d'échappement relevant des sous-positions 870892 ou 8714190 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8108905010Alliage de titane et d'aluminium, contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium, en feuilles ou en rouleaux, d'une épaisseur de 0,49 mm ou plus mais n'excédant pas 3,1 mm, d'une largeur de 1000 mm ou plus mais n'excédant pas 1254 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 871419000 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8108905020Alliage de titane, d'aluminium et de vanadium, contenant en poids 2,5 % ou plus mais pas plus de 3,5 % d'aluminium et 2,0 % ou plus mais pas plus de 3,0 % de vanadium, en feuilles ou en rouleaux, d'une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais n'excédant pas 0,9 mm, d'une largeur n'excédant pas 1000 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 871419000 %1.1.2009-31.12.2013
ex8108905030Alliage à base de titane et de silicium, contenant en poids au moins 0,15 % de silicium, mais pas plus de 0,60 %, en plaques ou rouleaux, destiné à la fabrication de:systèmes d'échappement destinés aux moteurs à combustion interne, outubes et tuyaux relevant de la sous-positions 810890600 %1.1.2009-31.12.2012
ex8108905040Tôles en alliage de titane utilisées pour l'usinage de pièces de structure d'aéronefs0 %1.1.2009-31.12.2012
ex8108905050Alliage de titane, sous forme de tôles, de bandes et de feuilles, cuivre et niobium contenant en poids 0,8 % ou plus, mais n'excédant pas 1,2 % de cuivre et 0,4 % ou plus, mais n'excédant pas 0,6 % de niobium0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8108905060Plaques, feuilles, bandes et lames d'alliage de titane, d'aluminium, de silicium et de niobium, contenant en poids:0,4 % ou plus, mais pas plus de 0,6 %,d'aluminium, 0,35 % ou plus, mais pas plus de 0,55 %, de silicium et0,1 % ou plus, mais pas plus de 0,3 %, de niobium0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8109200010Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en poids plus de 0,01 % de hafnium, destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes pour l'industrie chimique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8110100010Antimoine sous forme de lingots0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8112993010Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8113009010Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8305200010Agrafes d'une largeur de 12 mm (± 1 mm) et d'une profondeur de 8 mm (± 1 mm), utilisées dans les photocopieurs et les imprimantes0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8309909010Fonds de boîtes en aluminium à ouverture complète à "anneau tracteur" d'un diamètre de 136,5 mm (± 1 mm)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8401300020Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8407310010Moteur à combustion interne à deux temps, d'une cylindrée n'excédant pas 30 cm3, destiné à la fabrication de trottinettes à moteur portables de la sous-position 871110000 %1.1.2009-31.12.2012
ex84073390ex84079080ex84079090101010Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d'une puissance de 6 kW ou plus mais n'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabricationde tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège (tracto-tondeuses) de la sous- position 84331151de tracteurs de la sous-position 87019011, servant principalement de tondeuse à gazon oude tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm3 minimum, et relevant de la sous-position 84332010de chasse-neige relevant de la sous-position 8430200 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8407901010Moteurs à essence à quatre temps, d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 843311, de motofaucheuses de la sous-position 84332010, de motohoues de la sous-position 84322950, de broyeurs de jardin de la sous-position 84368090 ou de scarificateurs de la sous-position 843229100 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8407901020Moteurs à combustion interne à deux temps, d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 843311 ou de chasse-neige relevant de la sous-position 8430200 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8408904120Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8408904320Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8413910020Plateaux oscillants en manganèse-silicone-bronze, présentant une teneur en cuivre d'au moins 58 % mais inférieure à 63 % en poids, destinés à être intégrés aux pompes à fluide des systèmes de climatisation automobile0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8414308920Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8414592030Dissipateur de chaleur axial:à son propre moteur électrique,d'une puissance inférieure 125 W,destiné à la fabrication d'ordinateurs0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8414900020Piston en aluminium, partiellement recouvert de polytétrafluoroéthylène, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8414900030Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8414900040Partie d'entraînement, utilisée pour compresseurs d'air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8414900050Ventilateur à flux transversal de 97,4 mm (±0,2 mm) de diamètre et 645 mm (± 1 mm) ou 873 mm (+0,5/-1 mm) de hauteur en plastique antistatique, antibactérien et thermorésistant (à 70 oC ou plus), renforcé de fibres de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs0 %1.1.2009-31.12.2011
ex8415900020Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles0 %1.1.2009-31.12.2011
ex8419899830Appareil de dépôt en phase vapeur, de parylène, destiné à la fabrication de "stents" médicamentés0 %1.1.2009-31.12.2012
ex8419899840Appareil de préparation de solution pour le traitement de matériaux au moyen d'un procédé comportant une modification de température, à utiliser pour la fabrication de stents médicamentées0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8421990091Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8421990093Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 3700 mm et d'un diamètre n'excédant pas 500 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex84223000ex847989971030Machines et appareils destinés à la fabrication de cartouches d'imprimantes à jet d'encre à l'exception des appareils à moulage par injection0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex84399910ex843999901010Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d'une longueur de 3000 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 550 mm ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8462218010Une machine à commande numérique pour le sertissage des stents, comprenant une base, une tête de sertissage pneumatique et un mécanisme motorisé pour le positionnement du produit (bloc en V), pour le sertissage des stents dans le ballon d'un cathéter sous l'effet d'une pression radiale, machine utilisée dans la fabrication de stents médicamentés0 %1.1.2009-31.12.2012
ex8477598010Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques destinés à la fabrication de stents médicamentées0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8477809910Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques du no 39210 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8481805910Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8481807920Dispositif d'électrovannes pour pression jusqu'à 875 bars0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8481809950Robinet de service, formé par la combinaison d'une vanne à deux voies sur la conduite du liquide et d'une vanne à trois voies sur la conduite du gaz avec:une pression intérieure minimale de 30 kgf/cm2,une pression extérieure minimale de 45 kgf/cm2,destiné à être utilisé dans la fabrication des climatiseurs extérieurs0 %1.1.2009-31.12.2011
ex8481809960Vanne à quatre voies composée:d'un piston central,d'un piston d'étanchéité,d'un solénoïde 220V-240V CA 50/60 Hz,d'une pression de service pouvant atteindre 4,3 Mpa,d'un boîtierservant à diriger le flux du réfrigérant et destinée à être utilisée dans la fabrication des climatiseurs extérieurs0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8483405120Boîte de vitesses, dotée d'un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 843311510 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8483405920Variateur de vitesse hydrostatique, doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu, destiné à être utilisé dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 843311510 %1.1.2009-31.12.2013
ex8501109320Moteur monophasé 50 Hz courant alternatif, actionné par un condensateur permanent simple, avec une puissance de sortie inférieure à 37 W, destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs dédoublés0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8501109954Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2260 (± 15 %) ou 5420 (± 15 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 1,5 V ou 3 V0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8501109979Moteur à courant continu avec des balais et un rotor interne avec un enroulement à trois phases, d'une plage de température spécifiée s'étendant au moins de - 20 oC à + 70 oC0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8501109981Moteur pas à pas à courant continu, avec un avancement angulaire de 18 o ou plus, un couple statique de 0,5 mNm ou plus, un support d'accouplement dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 22 x 68 mm, un enroulement à deux phases et une puissance n'excédant pas 5 W0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8501109982Moteur à courant continu sans balai, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d'une vitesse nominale de 1500 (± 15 %) à 6800 (± 15 %) tpm et d'une tension d'alimentation de 2 V ou 8 V0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8501310030Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d'un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n'excédant pas 115 mm, d'un couple nominal égal à 2,23 Nm (±1,0 Nm), d'une puissance d'entraînement calculée à 1550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d'alimentation de 12 V, équipé d'un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique)0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex85030091ex850300993132Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8503009931Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8504318020Transformateur utilisé dans la fabrication d'inverseurs pour modules LCD0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8504318030Transformateurs de commutation, d'une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8504409020Convertisseur de courant continu en courant continu0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8504409030Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 851650000 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8504509520Bobine de réactance ayant une inductance n'excédant pas 62 mH0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8504509530Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée dans un boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1,8 × 3,4 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 85171100, 85171200 ou 851769310 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8504901110Noyaux en ferrite, autres que pour collets de déviation0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8504901840Bobine de survoltage de la tension continue, isolant les hautes et basses tensions, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits relevant de la sous-position 850431800 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8505110031Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT (± 15 mT)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8505110033Aimants en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis, dont les dimensions n'excèdent pas 15 × 10 × 2 mm, soit d'un disque, dont le diamètre n'excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8505199031Anneau de néodyme-ferro, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 13 mm, d'un diamètre intérieur n'excédant pas 9 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8505200030Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8505901091Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d'alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits du no85170 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8506509010Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 × 23 × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8506509020Unité composée d'un maximum de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8506509030Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28 × 45 × 15 mm et d'une capacité de 1,05 Ah ou plus0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8507302030Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique, d'une longueur de 65,3 mm (±1,5 mm) et d'un diamètre de 14,5 mm (± 1 mm), ayant une capacité nominale de 1000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex85078020ex850780302020Accumulateur, de forme rectangulaire, d'une longueur n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas 36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8507802030Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d'un diamètre n'excédant pas 14,5 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8507803030Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 64,6 mm ou plus et d'un diamètre de 18,1 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8507803040Accumulateur à ions-lithium de forme rectangulaire,d'une longueur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 1000 mm,d'une épaisseur de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm,d'une hauteur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 500 mm,d'un poids de 0,5 kg ou plus, mais n'excédant pas 30 kg,d'une puissance nominale de 20 Ah ou plus, mais n'excédant pas 1000 Ah,destiné à la fabrication d'unités d'alimentation rechargeables destinées à être incorporées dans des produits du No 89030 %1.1.2009-31.12.2011
ex8507803050Accumulateur électrique à ions lithium avec une distance polaire de 55 mm ou plus, destiné à la fabrication d'unités rechargeables d'alimentation électrique à installer sur des motocycles à alimentation électrique de la sous-position 8711900 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8518309520Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n'excèdent pas 5 × 6 × 8 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8518900091Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8519813510Ensemble non monté, comprenant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit de commande opérationnel, avec convertisseur analogique-numérique, utilisé dans la fabrication de lecteurs de CD0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8522904950Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué:d'un circuit imprimé,d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier,de 3 connecteurs au maximum,d'un transistor au maximum,de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum,de 5 condensateurs au maximum,le tout monté sur un support0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8522904970Assemblage comportant au moins un circuit imprimé souple, un circuit intégré de commande laser et un circuit intégré convertisseur de signaux0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8522908065Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité optique ou plus et des moteurs à courant continu, capable ou non d'enregistrer en double couche0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8522908070Assemblage d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques comportant au moins un moteur et un circuit imprimé contenant des circuits intégrés à fonction de pilotage ou de contrôle, même incorporant un transformateur, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no85210 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8522908075Tête de lecture optique pour lecteur de CD, constituée d'une diode laser, d'un circuit intégré photodétecteur et d'un séparateur de faisceau0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8522908080Ensemble d'unités d'entraînement optiques à laser ("unités mécaniques") pour l'enregistrement et/ou la reproduction de signaux vidéo numériques et/ou audio, comprenant au moins une unité de lecture et/ou d'écriture optique à laser, un ou plusieurs moteurs à courant continu et ne contenant pas de circuit imprimé ou contenant un circuit imprimé incapable de traiter des signaux pour sons et images, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des no 8519, 8521, 8526, 8527, 8528 ou 85430 %1.1.2009-31.12.2013
ex8522908081Capteur optique laser destiné à la reproduction des signaux optiques émis par les CD ou les DVD et à l'enregistrement des signaux optiques sur DVD, constitué au moinsd'une diode laser,d'un circuit intégré de commande laser,d'un circuit intégré photodétecteur,d'un circuit intégré pour afficheur frontal et d'un organe de commandeservant à la fabrication des produits relevant du no85210 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8522908083Unité de lecture Blu-ray destinée à la reproduction des signaux optiques émis par les DVD, à l'enregistrement de signaux optiques sur DVD, et à la reproduction des signaux optiques émis par les CD et les disques Blu-ray, constituée au moinsde diodes laser de trois types de longueurs d'onde,d'un circuit intégré pour la commande du laser,d'un circuit intégré photodétecteur,d'un circuit intégré pour l'afficheur frontal et d'un actionneur,destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 85210 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8522908084Mécanisme ou unité d'entraînement Blu-ray, enregistrable ou non, pour la reproduction et l'enregistrement de signaux optiques à partir de disques Blu-ray et DVD ou sur ceux-ci et pour la reproduction de signaux optiques à partir de CD, constitué au moins:d'un capteur optique utilisant trois sortes de laser,d'un moteur à broche,d'un moteur pas-à-pas,d'un circuit intégré de contrôle de l'entraînement monté sur une carte de circuit imprimé (facultatif),d'un circuit intégré de la platine etd'une mémoire,destiné à la fabrication de produits relevant de la position 85210 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8522908085Tambour de tête vidéo, avec des têtes vidéo ou avec des têtes vidéo et audio et un moteur électrique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 85210 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8522908095Unité d'entrainement pour l'enregistrment des signaux magnétooptiques et pour la reproduction des signaux optiques, comportant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des circuits integrés ayant des fonctions de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture des disques optiques avec un diamètre d'exterieure n'excedant pas 70 mm, ne comportant pas de circuit à fonction d'amplification ou à fonction de controle de tension d'alimentation0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8522908096Unité de disque dur destinée à être incorporée dans des produits de la position tarifaire 85210 %1.1.2009-31.12.2012
* ex85229080ex852990659750Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 8521 et du no85280 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8525801920Assemblage pour caméra de télévision de dimensions n'excédant pas 10 × 15 × 18 mm, comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1024 × 1280 pixel, même avec câble et/ou boîtier, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 851712000 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8525801930Caméra de télévision en circuit fermé (CCTV) de type châssis, d'un poids n'excédant pas 250 g, contenue dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 50 × 60 × 89,5 mm, équipée d'un unique dispositif à transfert de charges (CCD), dont le nombre de pixels effectifs n'excède pas 440000, destinée à être utilisée dans les systèmes de surveillance par CCTV0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8525801940Assemblage pour caméras utilisées dans les ordinateurs portables (notebooks) de dimensions ne dépassant pas 15 × 25 × 25 mm,, comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1600 × 1200 pixel, même avec câble et/ou boîtier, fixées ou non sur un support et contenant une puce à diode électroluminescente0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8528491010Moniteur vidéo comprenant les éléments suivants:un tube cathodique monochrome pour écran plat, dont la diagonale n'excède pas 110 mm, muni d'un collier de déviation;un circuit imprimé, doté d'un dispositif de déviation, d'un amplificateur vidéo et d'un transformateur,le tout monté ou non sur un châssis destiné à la fabrication de vidéophones, de téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8528599020Moniteur vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides (LCD), ayant une tension d'entrée en courant continu de 7 V ou plus mais n'excédant pas 30 V, avec une diagonale de l'écran de 33,2 cm ou moins, intégrable à des produits des chapitres 84 à 90 et 940 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8529108020Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d'un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (± 30 kHz), enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8529108035Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz ou plus mais n'excédant pas 470 kHz, avec une largeur de bande n'excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8529108050Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (±1,5 kHz) ou 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas 30 kHz à 6 B et n'excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8529108060Filtres, à l'exception des filtres d'onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n'excédent pas 1990 MHz, avec une perte d'insertion n'excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex85299065ex854890903044Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8529906560Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à la fabrication de récepteurs de télévision par voie satellitaire ou terrestre pour les décodeurs0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8529906570Unité composée d'un circuit intégré électronique et d'un circuit imprimé souple, utilisée dans la fabrication des modules LCD0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8529906575Modules de commande pour l'adressage de pixels, dotés de puces semi conductrices0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8529906580Cartes de pilote de scanner à puces semi-conductrices, pour la fourniture d'impulsions électriques à scanner sur certaines électrodes d'une plaque de verre0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8529909232Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits du no85280 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8529909240Assemblage comprenant des prismes, des circuits avec des micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de commande, destiné à la fabrication de téléprojecteurs ou de projecteurs vidéo0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8529909241Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés à la fabrication de vidéo projecteurs0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8529909242Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés dans des appareils de télévision0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8529909243Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d'adressage et d'affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l'adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8529909244Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, non combiné à un dispositif d'écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage ("blacklight"), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage ("inverter"), et équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8529909245Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d'émission de formats TNT et DVB-H0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8529909760Châssis destiné à la fabrication de syntoniseurs à haute fréquence0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8531809540Transducteur électro-acoustique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8535900020Circuit imprimé sous forme de plaques faites d'un matériau isolant, comportant des connexions électriques et des points de soudure, utilisé pour la fabrication d'unités de rétroéclairage pour modules LCD0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8536303011Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8536490091Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'excède pas 10-6 cm3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 oC, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8536501131Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (±0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8536501132Interrupteur tactile mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension n'excédant pas 60 V et à une intensité de courant n'excédant pas 50 mA, destiné à être utilisé dans la fabrication d'appareils de télévision0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8536501991Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex85365019ex853650809397Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8536508093Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8536508095Interrupteur à lames (Reed) ayant une puissance d'interruption d'au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43 A.tours, constitué d'une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les dimensions n'excèdent pas 3 × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc pour coussins d'air pour automobiles0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8536508098Interrupteur à touche ou à bouton mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension de 220 V ou plus mais n'excédant pas 250 V et à une intensité de courant n'excédant pas 5 A, destiné à être utilisé dans la fabrication d'appareils de télévision0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8536699020Connecteur variateur entrant dans la fabrication d'appareils récepteurs de télévision à cristaux liquides (LCD)0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8536908592Bande métallique emboutie, avec des connexions0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex85369085ex854449939410Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8537109992Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8537109993Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex85371099ex854370909420Unité composée de deux transistors à effet de champ à jonction, placée dans un boîtier double pour grille de connexion0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex85371099ex854370909525Unité composée de deux transistors à effet de champ à semi conducteur à oxyde métallique, placée dans un boîtier double pour grille de connexion0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8538909992Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un fil en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 5 × 48 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8539390020Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) ou à électrodes externes (EEFL), d'un diamètre inférieur ou égal à 5 mm et d'une longueur supérieure à 120 mm, mais inférieure ou égale à 1570 mm0 %1.1.2009-31.12.2011
ex8540111195Tube cathodique couleur avec masque à fentes, équipé d'un canon à électrons et d'un collet de déviation, présentant un rapport largeur/hauteur d'écran de 4/3 et une diagonale d'écran n'excédant pas 42 cm0 %1.1.2009-31.12.2011
ex8540111520Tube cathodique couleur de type "full square" à écran courbe, équipé d'un canon à électrons et d'un collet de déviation, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran de 4/3 et une diagonale de l'écran de 68 cm (± 2 mm)0 %1.1.2009-31.12.2011
ex8540111991Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l'écran de 79 cm ou plus0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8540111993Tube cathodique couleur doté d'un canon à électrons et d'un déviateur, avec un rapport largeur/hauteur d'écran de 4/3 et une diagonale d'écran de plus de 72 cm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8540119131Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de l'écran de 16/9 et une diagonale de l'écran de 39,8 cm (±0,3 cm)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8540208091Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 ou 10 dyodes, sensible à la lumière d'une longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex8540710020Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 851650000 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8540890091Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8540890092Tube de visualisation à vide, fluorescent0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8540910032Canon à électrons de tubes cathodiques couleur d'un tension anodique de 27,5 kV ou plus mais n'excédant pas 36 kV0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8540910092Masque à fentes (slit ou slot-mask), à l'exclusion des masques ayant des fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale n'excédant pas 69 cm0 %1.1.2009-31.12.2011
ex8540910095Masques perforés, à l'exclusion des masques disposant de fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale de 697,5 mm ou plus mais n'excédant pas 782,9 mm0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8540910096Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique et un anneau de fixation en métal0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8543709030Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8543709035Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8543709045Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8543709055Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8543709060Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8543709065Circuit d'enregistrement et de reproduction audio, permettant la mémorisation des données audio stéréo, permettant l'enregistrement et la reproduction simultanément, comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8543709080Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8543709085Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8543709090Module avec piles à combustible, comprenant:piles à membrane électrolytique polyère, dans une enveloppe, avec un système de refroidissement intégré,une unité de contrôle de la tension et des connexions,destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour automobiles0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8543900020Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque pourvue d'une barre de suspension, même avec des bandes latérales en matière plastique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8543900030Assemblage de produits du no8541 ou 8542 montés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8543900040Partie d'un appareil d'électrolyse, composé d'un panneau de nickel équipé d'un treillis métallique de nickel, fixé par des nervures de nickel, et un panneau de titane équipé d'un treillis métallique de titane, fixé par des nervures de titane, dont les deux panneaux sont fixés ensemble dos à dos0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex8544499320Câble flexible isolé en PET/PVC:tension n'excédant pas 60 V,intensité de courant n'excédant pas 1 A,résistance à la chaleur n'excédant pas 105 oC,etfils individuels d'une épaisseur de 0,05 mm (±0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,65 mm (±0,03 mm),distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm etpas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,08 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8545199020Electrodes de carbone destinées à la fabrication de piles au carbone zinc0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8547101010Pièce isolée en céramique, contenant en poids 90 % ou plus d'oxyde d'aluminium, métallisée, sous forme d'un corps cylindrique creux d'un diamètre extérieur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 250 mm, destinée à la fabrication d'interrupteurs à vide0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8548909041Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas 40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8548909043Capteur d'image par contact0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8548909047Unité composée de deux ou plusieurs puces pour diode électroluminescente, conçue pour des longueurs d'ondes classiques de 440 nm ou plus mais n'excédant pas 660 nm, placée dans un boîtier pour grille de connexion dont les dimensions extérieures — hors connexions — ne dépassent pas 12 × 12 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8548909048Bloc optique, comprenant au moins une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d'ondes classiques de 635 nm ou plus mais n'excédant pas 815 nm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex8548909049Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, combiné à un dispositif d'écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage ("blacklight"), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage ("inverter"), et équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation0 %1.1.2009-31.12.2013
ex8704239120Châssis à moteur diésel d'une cylindrée d'au moins 8500 cm2, équippé d'une cabine, sur 3,4 ou 5 roues, ayant un empattement d'au moins 480 cm, ne comportant pas d'appareillage travaillant, destiné à être incorporé dans des véhicules spéciaux d'une largeur d'au moins 300 cm pour épandre les engrais0 %1.1.2009-31.12.2012
ex8708999720Capuchons pour boîtiers métalliques assemblés dans les bras d'équilibrage ou les roulements sphériques de la suspension des véhicules automobiles0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex9001109010Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques0 %1.1.2009-31.12.2013
ex9001200010Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau transparent aussi en rouleaux0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex90012000ex900190002055Feuilles optiques, de diffusion, de réflexion ou à prismes, ou plaques de diffusion non imprimées, dotées ou non de propriétés polarisantes, spécialement découpées0 %1.1.2009-30.6.2009
* ex9001900035Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9001900045Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9001900060Feuilles réfléchissantes en rouleaux0 %1.1.2009-30.6.2009
ex9001900070Feuilles en polyéthylène téréphtalate d'une épaisseur de moins de 300 μm, conformes à la norme ASTM D2103, ayant sur une face des prismes de résine acrylique, avec un angle de prisme de 90o et un pas de 50 μm0 %1.1.2009-31.12.2011
ex9001900075Filtre avant comprenant des plaques de verre avec revêtement imprimé et pelliculé spécial, utilisé dans la fabrication de modules d'affichage à plasma0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex9001900076Filtre pour écran plasma (PDP)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9002110010Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de 120 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de projection vidéo0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9002110050Objectif d'une longueur focale de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais n'excédant pas 190 mm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9002200010Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la fabrication de produits du no 85280 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9002900020Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm (±0,19 mm) ou 8 mm (±0,4 mm), d'une ouverture relative de F2.0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD)0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9002900030Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9022300010Tube à rayons X, ayant une tension d'objectif de 4 kV ou plus mais n'excedant pas 30 kV, une puissance n'excédant pas 9 W et une intensité de courant cible n'excédant pas 2 mA0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9027109010Élément de capteur pour les analyses de gaz ou de fumées dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement d'un élément en céramique-zirconium enserré dans un boîtier métallique0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9031803430Appareil de mesure de l'angle de rotation et du sens de rotation de véhicules automobiles, constitué d'au moins un capteur de vitesse de lacet se présentant sous la forme d'un quartz monocristallin, même combiné avec un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9031803810Dispositif de mesure d'accélération pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9031908520Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser, sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD), le tout enserré dans un boîtier0 %1.1.2009-31.12.2013
ex9032108920Thermostat antigel ou bimétallique caractérisé parune température d'ouverture de + 7 oC (±1,5 oC) et une température de fermeture de 4 oC (±1,5 oC) dans le cas du thermostat antigel,une température d'ouverture de + 8 oC (± 3 oC) dans le cas du thermostat bimétallique,thermostat utilisé dans la fabrication de réfrigérateurs sans givre0 %1.1.2009-31.12.2012
* ex9032890020Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d'un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9032890030Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller)0 %1.1.2009-31.12.2013
ex9032890040Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz0 %1.1.2009-31.12.2012
ex9107000020Minuterie mécanique pout la fabrication des réfrigérateurs à froid ventilé0 %1.1.2009-31.12.2011
* ex9405403510Appareil d'éclairage électrique en plastique contenant 3 tubes fluorescents d'un diamètre de 3,0 mm (±0,2 mm) et d'une longueur de plus de 420 mm (± 1 mm) mais n'excédant pas 600 mm (± 1 mm), destiné à la fabrication de produits visés dans la position 85280 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9405403910Module d'éclairage ambiant d'une longueur comprise entre 300 mm et 600 mm, consistant en un dispositif d'éclairage composé d'une série de diodes spécifiques émettrices de lumière rouge, verte et bleue (entre 3 et 9 au maximum), intégrées sur une puce unique et montées sur une plaquette de circuit imprimé, avec une lumière associée à la partie avant et/ou arrière d'un téléviseur à écran plat (Flat TV)0 %1.1.2009-30.6.2009
* ex9608910010Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9608910020Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur0 %1.1.2009-31.12.2013
* ex9612101010Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes)0 %1.1.2009-31.12.2013