Commission Regulation (EC) No 1292/2008 of 18 December 2008 concerning the authorisation of Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 (Ecobiol and Ecobiol plus) as a feed additive (Text with EEA relevance)
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  • Règlement (UE) no 336/2011 de la Commissiondu 7 avril 2011modifiant le règlement (CE) no 1292/2008 pour permettre l’utilisation de l’additif Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 dans les aliments pour animaux contenant du diclazuril, du monensin-sodium et de la nicarbazine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32011R0336, 8 avril 2011
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/173 de la Commissiondu 1er février 2017modifiant le règlement (CE) no 1292/2008 et le règlement d'exécution (UE) no 887/2011, en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 et d'Enterococcus faecium CECT 4515(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R0173, 2 février 2017
  • Règlement d’exécution (UE) 2020/1395 de la Commissiondu 5 octobre 2020concernant le renouvellement de l’autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les poulets d’engraissement ainsi que son autorisation pour les poulettes élevées pour la ponte, et abrogeant le règlement (CE) no 1292/2008 (titulaire de l’autorisation: Evonik Nutrition & Care GmbH)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R1395, 6 octobre 2020
Règlement (CE) no 1292/2008 de la Commissiondu 18 décembre 2008concernant l’autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 (Ecobiol et Ecobiol plus) en tant qu’additif pour l’alimentation animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation visée en annexe, appartenant à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence de l’Union européenne à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additivesCatégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1822Evonik Nutrition & Care GmbHBacillus amyloliquefaciens CECT 5940Composition de l’additifPréparation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 contenant au moins 1 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeSpores de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940Méthodes d’analyseDénombrement: étalement sur lame dans un milieu de gélose tryptone soja après traitement par la chaleur.Identification: méthode de l’électrophorèse en champ pulsé (PFGE).Poulets d’engrais—1 × 109—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Peut être utilisé dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés: diclazuril, monensin-sodium ou nicarbazine.3.Mesure de sécurité: port d’une protection des voies respiratoires, de lunettes et de gants pendant la manipulation.8.1.2019
Article premierLa préparation visée en annexe, appartenant à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence de l’Union européenne à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additivesCatégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1822Evonik Nutrition & Care GmbHBacillus amyloliquefaciens CECT 5940Composition de l’additifPréparation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 contenant au moins 1 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeSpores de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940Méthodes d’analyseDénombrement: étalement sur lame dans un milieu de gélose tryptone soja après traitement par la chaleur.Identification: méthode de l’électrophorèse en champ pulsé (PFGE).Poulets d’engrais—1 × 109—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Peut être utilisé dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés: diclazuril, monensin-sodium ou nicarbazine.3.Mesure de sécurité: port d’une protection des voies respiratoires, de lunettes et de gants pendant la manipulation.8.1.2019