| No | Produit(s) correspondant(s) de l'annexe du règlement (CE) no 1183/2007 | Désignation |
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| I.1A.001 | 1A102 | Composants carbone-carbone réimprégnés et pyrolisés, conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe I.9A.001 ou les fusées sondes visées au paragraphe I.9A.005.N.B.: voir également liste des matériels de guerre pour les composants de fusées et de missiles. |
| I.1A.002 | 1A202 | Structures composites en forme de tubes et ayant toutes deux les caractéristiques suivantes:N.B.: voir également I.9A.011.- a.un diamètre intérieur compris entre 75 et 400 mm et
- b.fabriquées avec l'un des "matériaux fibreux ou filamenteux" visés au paragraphe I.1A.024 ou à l'alinéa I.1A.034.a. ou avec des matériaux préimprégnés au carbone visés à l'alinéa I.1A.034.c.
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| I.1A.003 | 1A225 | Catalyseurs platinés spécialement conçus ou préparés pour provoquer la réaction d'échange des isotopes d'hydrogène entre l'hydrogène et l'eau en vue de la récupération du tritium de l'eau lourde ou de la production d'eau lourde. |
| I.1A.004 | 1A226 | Charges spéciales pouvant être utilisées pour la séparation de l'eau lourde et de l'eau ordinaire et présentant les deux caractéristiques suivantes:- a.fabriquées en mailles de bronze phosphoreux ayant subi un traitement chimique améliorant leur mouillabilité et
- b.conçues pour être utilisées dans des tours de distillation sous vide.
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| I.1A.005 | 1A227 | Fenêtres de blindage antirayonnements à haute densité (verre au plomb ou autre matériau), présentant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que leurs cadres spécialement conçus:- a.une "superficie du côté froid" supérieure à 0,09 m2;
- b.une masse volumique supérieure à 3 g/cm3 et
- c.une épaisseur égale ou supérieure à 100 mm.
Note technique:au paragraphe I.1A.005, l'expression "superficie du côté froid" désigne la superficie de vision de la fenêtre exposée au niveau de radiation le plus bas dans l'application. |
| I.1A.006 | ex 1B001*(1B001.a, ex 1B001.b et 1B001.c) | Équipements pour la production de fibres, de préimprégnés, de préformés ou de matériaux "composites" visés au paragraphe I.1A.024, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:N.B.: voir également I.1A.007 et I.1A.014.- a.machines pour le bobinage de filaments dont les mouvements de mise en position, d'enroulement et de bobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits laminés "composites" à partir de "matériaux fibreux ou filamenteux";
- b.*machines pour la pose de bandes dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes ou de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux axes ou plus, spécialement conçues pour la fabrication de structures "composites" pour cellules d'avions ou de "missiles";Note: à l'alinéa I.1A.006.b., le terme "missile" désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage.
- c.machines de tissages multidirectionnel/multidimensionnel ou machines à entrelacer, y compris les adaptateurs et les ensembles de modification, pour tisser, entrelacer ou tresser les fibres en vue de la fabrication de structures "composites";Note technique:aux fins de l'alinéa I.1A.006.c., la technique d'entrelacement inclut le tricotage.Note: l'alinéa I.1A.006.c. ne vise pas les machines textiles qui n'ont pas été modifiées en vue des utilisations finales susmentionnées.
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| I.1A.007 | 1B101 et ex 1B001.d | Équipements autres que ceux visés au paragraphe I.1A.006, et leurs composants et accessoires, spécialement conçus pour la "production" de structures composites, comme suit:Note: les composants et accessoires visés au paragraphe I.1A.007 comprennent les moules, mandrins, matrices, montages et outils servant à ébaucher, polymériser, couler, fritter ou assembler les structures composites, les stratifiés et leurs produits manufacturés.- a.machines pour le bobinage de filaments dont les mouvements de mise en position, de bobinage et d'enroulement des fibres sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour la fabrication de structures composites ou de produits stratifiés à partir de matériaux fibreux ou filamenteux, ainsi que les commandes de programmation et de coordination;
- b.machines pour la pose de bandes dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes et de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la réalisation de structures composites pour cellules de véhicules aériens et de "missiles";
- c.équipements spécialement conçus ou adaptés pour la "production" de "matériaux fibreux ou filamenteux", comme suit:
- 1.équipements pour la transformation de fibres polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne ou polycarbosilane), y compris le dispositif spécial pour la tension du fil pendant le chauffage;
- 2.équipements pour le dépôt en phase gazeuse d'éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés;
- 3.équipements pour l'extrusion par voie humide de céramique réfractaire (telle que l'oxyde d'aluminium);
- d.équipements spécialement conçus ou adaptés pour le traitement de la surface des fibres ou pour la réalisation des préimprégnés et des préformés visés au paragraphe I.9A.026.Note: les équipements visés à l'alinéa I.1A.007.d. incluent les rouleaux, tendeurs, matériels de revêtement, matériels de coupe et matrices "clickers".
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| I.1A.008 | 1B102 | "Équipements de production" et composants de poudre de métal, comme suit:N.B.: voir également I.1A.009.b.- a."équipements de production" de poudre de métal pouvant servir à la "production", en environnement contrôlé, de matériaux sphériques ou atomisés visés aux alinéas I.1A.025.a., I.1A.025.b., I.1A.029.a.1. ou I.1A.029.a.2. ou dans la liste des biens à usage militaire;
- b.composants spécialement conçus pour les "équipements de production" visés à l'alinéa I.1A.008.a.
Note: le paragraphe I.1A.008 inclut:- a.les générateurs de plasma (propulseurs électrothermiques à arc à haute fréquence) pouvant servir pour obtenir des poudres métalliques déposées par pulvérisation ou sphériques, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau;
- b.les équipements d'électro-explosion utilisables pour l'obtention de poudres métalliques sphériques ou atomisées, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau;
- c.les équipements pouvant servir pour la "production" de poudres d'aluminium sphériques par injection d'une matière fondue dans un support inerte (par exemple l'azote).
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| I.1A.009 | 1B115 | Équipements, autres que ceux visés au paragraphe I.1A.008, pour la production de propergols et de constituants de propergols, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:- a."équipements de production" pour la "production", la manipulation ou les essais de réception des propergols liquides ou de leurs constituants visés aux alinéas I.1A.025.a. et I.1A.025.b. et au paragraphe I.1A.029 ou dans la liste des matériels de guerre;
- b."équipements de production" pour la "production", la manipulation, le mélange, la polymérisation, le moulage, l'emboutissage, l'usinage, l'extrusion ou les essais de réception des propergols solides ou de leurs constituants visés aux alinéas I.1A.025.a. et I.1A.025.b. et au paragraphe I.1A.029 ou dans la liste des matériels de guerre.Note: l'alinéa I.1A.009.b. n'interdit pas les mélangeurs par charge, les mélangeurs en continu ou broyeurs à jet liquide. Pour l'interdiction des mélangeurs par charge, des mélangeurs en continu ou des broyeurs à jet liquide, voir les paragraphes I.1A.011, I.1A.012 et I.1A.013.
Note 1: pour les équipements de production spécialement conçus pour un usage militaire, voir liste des matériels de guerre.Note 2: le paragraphe I.1A.009 ne vise pas les équipements de "production", de manipulation et d'essai de réception du carbure de bore. |
| I.1A.010 | 1B116 | Tuyères spécialement conçues pour la fabrication de matériaux dérivés par pyrolyse mis en forme sur un moule, un mandrin ou un autre support à partir de précurseurs gazeux qui se décomposent à une température comprise entre 1573 K (1300 °C) et 3173 K (2900 °C) et à une pression comprise entre 130 Pa et 20 kPa. |
| I.1A.011 | 1B117 | Mélangeurs par charge capables de mélanger sous vide dans la fourchette de zéro à 13326 kPa et de contrôler la température dans le caisson de mélange, et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:- a.une capacité volumétrique totale supérieure ou égale à 110 litres; et
- b.au moins un bras à mélanger/pétrir excentré.
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| I.1A.012 | 1B118 | Mélangeurs en continu capables de mélanger sous vide dans la fourchette de zéro à 13326 kPa et de contrôler la température dans le caisson de mélange, présentant l'une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:- a.deux ou plus de deux bras à mélanger/pétrir; ou
- b.un seul bras rotatif oscillant et pourvus de dents/broches à pétrir sur le bras et à l'intérieur du caisson de mélange.
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| I.1A.013 | 1B119 | Broyeurs à jet liquide pouvant servir à meuler ou broyer les substances visées aux alinéas I.1A.025.a. ou I.1A.025.b., au paragraphe I.1A.029 ou dans la liste des biens à usage militaire, et leurs composants spécialement conçus. |
| I.1A.014 | 1B201 | Machines pour le bobinage de filaments, autres que celles visées aux paragraphes I.1A.006 ou I.1A.007, et les équipements connexes, comme suit:- a.Machines pour le bobinage de filaments présentant toutes les caractéristiques suivantes:
- 1.les mouvements de mise en position, d'enroulement et d'embobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes;
- 2.spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits stratifiés composites à partir de "matériaux fibreux ou filamenteux"; et
- 3.capables de faire tourner des rotors cylindriques d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm et d'une longueur de 600 mm ou plus;
- b.Commandes servant à coordonner et programmer les machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l'alinéa I.1A.014.a.;
- c.Mandrins de précision destinés aux machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l'alinéa I.1A.014.a.
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| I.1A.015 | 1B225 | Cellules électrolytiques pour la production de fluor, dont la capacité de production dépasse 250 g de fluor par heure. |
| I.1A.016 | 1B226 | Séparateurs électromagnétiques d’isotopes, conçus pour ou équipés de sources ioniques uniques ou multiples capables de produire un courant total de faisceau ionique de 50 mA ou plus.Note: le paragraphe I.1A.016 comprend les séparateurs:- a.capables d'enrichir des isotopes stables;
- b.dans lesquels les sources d'ions et les collecteurs se trouvent à l'intérieur du champ magnétique et ceux dans lesquels ils sont extérieurs au champ.
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| I.1A.017 | 1B227 | Convertisseurs pour la synthèse de l'ammoniac, unités de synthèse de l'ammoniac dans lesquelles le gaz servant à la synthèse (azote et hydrogène) est extrait d'une colonne d'échange ammoniac/hydrogène à haute pression et l'ammoniac synthétisé réintroduit dans la même colonne. |
| I.1A.018 | 1B228 | Colonnes de distillation cryogéniques à hydrogène possédant toutes les caractéristiques suivantes:- a.conçues pour fonctionner à une température intérieure de 35 K (– 238 °C) ou moins;
- b.conçues pour fonctionner à une pression intérieure de 0,5 à 5 MPa (5 à 50 atmosphères);
- c.fabriquées:
- 1.soit en acier inoxydable de la série 300 avec une faible teneur en soufre, dont le numéro de grain, selon la norme ASTM (ou une norme équivalente), est égal ou supérieur à 5; ou
- 2.soit en matériaux équivalents compatibles avec H2 et la cryogénie; et
- d.diamètre intérieur égal ou supérieur à 1 m et longueur effective égale ou supérieure à 5 m.
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| I.1A.019 | 1B229 | Colonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique et "contacteurs internes", comme suit:N.B.: pour les colonnes spécialement conçues ou préparées pour la production d'eau lourde, voir le paragraphe I.0A.005.- a.colonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique, présentant toutes les caractéristiques suivantes:
- 1.capables de fonctionner à des pressions de 2 MPa ou plus;
- 2.fabriquées en acier au carbone dont le numéro de grain, selon la norme ASTM (ou une norme équivalente), est égal ou supérieur à 5; et
- 3.diamètre de 1,8 m ou plus.
- b."contacteurs internes" pour les colonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique visés à l'alinéa I.1A.019.a.Note technique:les "contacteurs internes" des colonnes sont des plateaux segmentés dont le diamètre utile assemblé est égal ou supérieur à 1,8 m; ils sont conçus pour faciliter le contact à contre-courant et fabriqués en aciers inoxydables dont la teneur en carbone est égale ou inférieure à 0,03 %. Il peut s'agir de plateaux perforés, de plateaux à soupape, de plateaux à calotte ou de plateaux à turbo-grille.
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| I.1A.020 | 1B230 | Pompes capables de faire circuler des solutions d'un catalyseur d'amidure de potassium concentré ou dilué dans de l'ammoniaque liquide (KNH2/NH3), possédant toutes les caractéristiques suivantes:- a.parfaitement étanches à l'air (c'est-à-dire scellées hermétiquement);
- b.une capacité supérieure à 8,5 m3/h; et
- c.l'une des caractéristiques suivantes:
- 1.pour les solutions d'amidure de potassium concentré (1 % ou plus), une pression de fonctionnement de 1,5 à 60 MPa; ou
- 2.pour les solutions d'amidure de potassium dilué (moins de 1 %), une pression de fonctionnement de 20 à 60 MPa.
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| I.1A.021 | 1B231 | Installations ou unités, et équipements concernant le tritium, comme suit:- a.installations, ou unités pour la production, la récupération, l'extraction, la concentration ou la manipulation de tritium;
- b.équipements pour les installations ou unités de tritium, comme suit:
- 1.unités de refroidissement à l'hydrogène ou à l'hélium, capables de refroidir jusqu'à 23 K (– 250 °C) ou moins, avec une capacité d'extraction de la chaleur supérieure à 150 W;
- 2.systèmes de stockage ou de purification des isotopes de l'hydrogène utilisant des hydrures métalliques comme support de stockage ou de purification.
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| I.1A.022 | 1B232 | Turbodétendeurs ou turbodétendeurs-compresseurs présentant les deux caractéristiques suivantes:- a.conçus pour fonctionner à une température égale ou inférieure à 35 K (– 238 °C); et
- b.conçus pour un débit d'hydrogène égal ou supérieur à 1000 kg/h.
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| I.1A.023 | 1B233 | Installations ou unités, et équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:- a.installations ou unités pour la séparation des isotopes du lithium;
- b.équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:
- 1.colonnes chargées d'échange liquide-liquide spécialement conçues pour les amalgames du lithium;
- 2.pompes à mercure ou amalgame de lithium;
- 3.cellules d'électrolyse pour amalgame de lithium;
- 4.évaporateurs pour solution concentrée d'hydroxyde de lithium.
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| I.1A.024 | 1C010.b | "Matériaux fibreux ou filamenteux" susceptibles d'être utilisés dans des structures ou produits laminés "composites" à "matrice" organique, métallique ou de carbone, comme suit:N.B.: voir également I.1A.034 et I.9A.026.- b."matériaux fibreux ou filamenteux" au carbone présentant toutes les caractéristiques suivantes:
- 1.A un "module spécifique" supérieur à 12,7 × 106 m; et
- 2.A une "résistance spécifique à la traction" supérieure à 23,5 × 104 m;
Note: l'alinéa I.1A.024.b. ne vise pas les tissus fabriqués à partir de "matériaux fibreux ou filamenteux" servant à réparer les structures d'"aéronefs civils" ni les laminés dont les dimensions ne dépassent pas 100 cm × 100 cm par feuille.Note technique:les propriétés des matériaux décrits à l'alinéa I.1A.024.b. doivent être déterminées par les méthodes recommandées SRM 12 à 17 de la SACMA, ou par des méthodes nationales équivalentes d'essais de câbles, telles que la Japanese Industrial Standard JIS-R-7601, paragraphe 6.6.2., et fondées sur la moyenne des lots.
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| I.1A.025 | 1C011.a et 1C011.b | Métaux et composés, comme suit:N.B.: voir liste des matériels de guerre et I.1A.029.- a.métaux dont la dimension particulaire est inférieure à 60 μm, qu'ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, fabriqués à partir d'un matériau ayant une teneur de 99 % ou plus de zirconium, de magnésium et de leurs alliages;Note technique:la teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium.Note: les métaux ou alliages énumérés à l'alinéa I.1A.025.a. sont visés, qu'ils soient ou non encapsulés dans de l'aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium.
- b.le bore ou le carbure de bore d'une pureté supérieure ou égale à 85 % et dont la dimension particulaire est inférieure ou égale à 60 μm;
Note: les métaux ou alliages énumérés à l'alinéa I.1A.025.b. sont visés, qu'ils soient ou non encapsulés dans de l'aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium. |
| I.1A.026 | 1C101 | Matériaux et dispositifs servant à la réduction des éléments observables, tels que la réflectivité radar, les signatures ultraviolettes/infrarouges et acoustiques, utilisables dans les "missiles", leurs sous-systèmes ou les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe I.9A.003.Note 1: le paragraphe I.1A.026 inclut:- a.les matériaux de structure et les revêtements spécialement conçus pour réduire la réflectivité radar;
- b.les revêtements, y compris les peintures, spécialement conçus pour réduire ou adapter la réflectivité ou l'émissivité dans les bandes micro-onde, infrarouge ou ultraviolet du spectre électromagnétique.
Note 2: le paragraphe I.1A.026 ne couvre pas les revêtements utilisés spécialement pour l'isolation thermique des satellites.Note technique:aux fins du paragraphe I.1A.026, le terme "missile" désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km. |
| I.1A.027 | 1C102 | Matériaux carbone-carbone réimprégnés et pyrolysés conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe I.9A.001 ou les fusées-sondes visées au paragraphe I.9A.005.N.B.: voir également liste des matériels de guerre pour les matériaux pour fusées et missiles. |
| I.1A.028 | ex 1C107*(1C107.a, ex 1C107.b, ex 1C107.c et ex 1C107.d) | Graphite et matériaux céramiques, comme suit:- a.graphites à grain fin dont la masse volumique est égale ou supérieure à 1,72 g/cm3, mesurée à 288 K (15 °C), et dont la taille des grains est inférieure ou égale à 100 μm, utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de rentrée, qui peuvent être usinés pour obtenir les produits suivants:
- 1.cylindres d'un diamètre égal ou supérieur à 120 mm et d'une longueur égale ou supérieure à 50 mm;
- 2.tubes d'un diamètre intérieur égal ou supérieur à 65 mm et d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 25 mm et d'une longueur égale ou supérieure à 50 mm; ou
- 3.blocs ayant des dimensions égales ou supérieures à 120 mm × 120 mm × 50 mm;
N.B.: voir également I.0A.012. - b.*graphites pyrolytiques ou fibreux renforcés utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de rentrée utilisables dans les "missiles";N.B.: voir également I.0A.012.
- c.*matériaux composites céramiques (constante diélectrique inférieure à 6 à toute fréquence entre 100 MHz et 100 GHz), utilisables sur les radomes utilisables dans les "missiles";
- d.*blocs bruts usinables de céramiques non cuites renforcées au carbure de silicium, utilisables dans les nez utilisables dans les "missiles".
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| I.1A.029 | ex 1C111*(1C111.a.1-3, 1C111.a.4, 1C111.b.1-4 et 1C111.c) | Propergols et leurs composants chimiques, autres que ceux spécifiés au I.1A.025, comme suit:- a.substances propulsives:
- 1.poudre d'aluminium à grain sphérique, autre que celle visée dans la liste des matériels de guerre, composée de particules d'un diamètre uniforme inférieur à 200 μm, fabriquée à partir d'un matériau ayant une teneur en poids en aluminium supérieure ou égale à 97 %, si au moins 10 % du poids total est constitué de particules de moins de 63 μm selon la norme ISO 2591:1988 ou des normes nationales équivalentes;Note technique:une taille de particule de 63 μm (ISO R-565) correspond à 250 mesh (Tyler) ou 230 mesh (norme ASTM E-11).
- 2.combustibles métalliques, autres que ceux visés dans la liste des matériels de guerre, dont la dimension particulaire est inférieure à 60 μm, qu'ils soient a grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, ayant une teneur en poids de 97 % ou plus de l'un ou de plusieurs des éléments suivants:
- a.zirconium;
- b.béryllium;
- c.magnésium; ou
- d.alliages des métaux visés aux alinéas a. à c. ci-dessus;
Note technique:la teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium. - 3.oxydants utilisables dans des moteurs fusée à propergol liquide, comme suit:
- a.trioxyde d'azote;
- b.dioxyde/tétroxyde d'azote;
- c.pentoxyde d'azote;
- d.oxydes d'azote mélangés (MON);
Note technique:les oxydes d'azote mélangés (MON) sont des solutions d'oxyde nitrique (NO) dans des peroxydes d'azote/dioxydes d'azote (N2O4/NO2) pouvant être utilisés dans des systèmes de missiles. Plusieurs compositions peuvent être qualifiées de MONi ou MONij, où i et j sont des nombres entiers représentant le pourcentage d'oxyde d'azote dans le mélange (par exemple MON3 contient 3 % d'oxyde d'azote, MON25 contient 25 % d'oxyde d'azote. Une limite supérieure est MON40, 40 % en poids).N.B.: voir liste des matériels de guerre pour l'acide nitrique fumant rouge inhibé (ANFRI);N.B.: voir liste des matériels de guerre et I.1A.049 pour les composés constitués de fluor et d'un ou plusieurs des éléments suivants: autres halogènes, oxygène, azote. - 4.dérivés du ferrocène, comme suit:
- a.triméthylhydrazine;
- b.tétraméthylhydrazine;
- c.N, N-diallylhydrazine;
- d.allylhydrazine;
- e.éthylène dihydrazine;
- f.dinitrate de monométhylhydrazine;
- g.nitrate de diméthylhydrazine dissymétrique;
- h.azoture d'hydrazinium;
- i.zoture de diméthylhydrazinium;N.B.: voir liste des matériels de guerre pour le nitrate d'hydrazinium;
- k.acide diimido oxalique dihydrazine;
- l.nitrate de 2-hydroxyéthylhydrazine;N.B.: voir liste des matériels de guerre pour le perchlorate d'hydrazinium;
- n.diperchlorate d'hydrazinium;
- o.nitrate de méthylhydrazine;
- p.nitrate de diéthylhydrazine;
- q.nitrate de 1,4-dihydrazine;
- b.*substances polymères:
- 1.polybutadiène carboxytéléchélique (PBCT);
- 2.polybutadiène hydroxytéléchélique (PBHT), autre que celui visé dans la liste des matériels de guerre;
- 3.polybutadiène acide acrylique (PBAA);
- 4.polybutadiène-acrylonitrile (PBAN);
- c.autres additifs et agents de propulsion:N.B.: voir liste des matériels de guerre pour les carboranes, les décaboranes, les pentaboranes et leurs dérivés;
- 2.dinitrate de triéthylène glycol (TEGDN);
- 3.2-nitrodiphénylamine (CAS 119-75-5);
- 4.trinitrate de triméthyloéthane (TMETN) (CAS 3032-55-1);
- 5.dinitrate de diéthylène glycol (DEGDN);
- 6.dérivés du ferrocène, comme suit:N.B.: voir liste des matériels de guerre pour le catocène;
- b.ferrocène éthylique;
- c.ferrocène propylique (CAS 1273-89-8);N.B.: voir liste des matériels de guerre pour le ferrocène n-butylique;
- e.ferrocène pentylique (CAS 1274-00-6);
- f.ferrocène dicyclopentylique;
- g.ferrocène dicyclohexylique;
- h.ferrocène diéthylique;
- i.ferrocène dipropylique;
- j.ferrocène dibutylique;
- k.ferrocène dihexylique;
- l.ferrocènes acétyliques;N.B.: voir liste des matériels de guerre pour les acides ferrocène-carboxyliques;N.B.: voir liste des matériels de guerre pour le butacène;
- o.autres dérivés du ferrocène utilisables comme modifiants de la vitesse de combustion du propergol pour fusées, autres que ceux visés dans la liste des matériels de guerre.
Note: pour les propergols et leurs composants chimiques ne figurant pas au paragraphe I.1A.029, voir liste des matériels de guerre. |
| I.1A.030 | 1C116 | Aciers maraging (aciers généralement caractérisés par une haute teneur en nickel, une très faible teneur en carbone et l'emploi d'éléments de substitution ou de précipités pour produire un durcissement par vieillissement) sous forme de feuilles, de tôles ou de tubes, dont la tension de rupture est supérieure ou égale à 1500 MPa, mesurée à 293 K (20 °C), et dont la paroi ou la tôle a une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm.N.B.: voir également I.1A.035. |
| I.1A.031 | ex 1C117* | Tungstène, molybdène et leurs alliages, sous forme de particules sphériques ou atomisées uniformes d'un diamètre inférieur ou égal à 500 μm, d'une pureté de 97 % au moins, servant à la fabrication de composants pour moteurs utilisables dans les "missiles" (à savoir des protections thermiques, des substrats et des cols de tuyères ainsi que des surfaces de commande du vecteur poussée). |
| I.1A.032 | 1C118 | Acier inoxydable duplex stabilisé au titane (Ti-DSS) présentant toutes les caractéristiques suivantes:- a.présentant toutes les caractéristiques suivantes:
- 1.contenant de 17,0 à 23,0 pour cent en poids de chrome et de 4,5 à 7,0 pour cent en poids de nickel;
- 2.une teneur en titane supérieure à 0,10 pour cent en poids; et
- 3.une microstructure ferro-austénitique (appelée aussi microstructure biphase) dont au moins 10 pour cent en volume est constitué d'austénite (selon la norme ASTM E-1181-87 ou des normes nationales équivalentes); et
- b.se présentant sous l'une des formes suivantes:
- 1.lingots ou lames d'une taille égale ou supérieure à 100 mm dans chaque dimension;
- 2.feuilles d'une largeur égale ou supérieure à 600 mm et d'une épaisseur égale ou inférieure à 3 mm; ou
- 3.tubes ayant un diamètre extérieur égal ou supérieur à 600 mm et une épaisseur de paroi égale ou inférieure à 3 mm.
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| I.1A.033 | 1C202 | Alliages, comme suit:- a.alliages d'aluminium présentant les deux caractéristiques suivantes:
- 1."ayant" une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 460 MPa à 293 K (20 °C); et
- 2.sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm;
- b.alliages de titane présentant les caractéristiques suivantes:
- 1."ayant" une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 900 MPa à 293 K (20 °C); et
- 2.sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm.
Note technique:l'expression alliages "ayant" couvre les alliages avant ou après traitement thermique. |
| I.1A.034 | 1C210 et ex 1C010.a | "Matériaux fibreux ou filamenteux" ou préimprégnés, autres que ceux visés au I.1A.024, comme suit:- a."matériaux fibreux ou filamenteux" au carbone ou à l'aramide, présentant l'une des caractéristiques suivantes:
- 1.A un "module spécifique" égal ou supérieur à 12,7 × 106 m; ou
- 2.A une "résistance spécifique à la traction" égale ou supérieure à 235 × 103 m;
Note: l'alinéa I.1A.034.a. ne vise pas les "matériaux fibreux ou filamenteux" à l'aramide recouverts d'un modificateur d'aspect superficiel à base d'ester, selon une teneur en poids de 0,25 % ou plus; - b."matériaux fibreux ou filamenteux" à base de verre, présentant les deux caractéristiques suivantes;
- 1.A un "module spécifique" égal ou supérieur à 3,18 × 106 m; et
- 2.A une "résistance spécifique à la traction" égale ou supérieure à 76,2 × 103 m;
- c."torons", "nappes", "mèches" ou "bandes", continus imprégnés de résine thermodurcie dont la largeur est égale ou inférieure à 15 mm (une fois préimprégnés), fabriqués en "matériaux fibreux ou filamenteux" au carbone ou à base de verre visés au paragraphe I.1A.024 ou à l'alinéa I.1A.034.a ou b.Note technique:la résine constitue la matrice du "composite".
Note: au paragraphe I.1A.034, les termes "matériaux fibreux ou filamenteux" sont limités aux "monofilaments", "torons", "nappes", "mèches" ou "bandes" continus. |
| I.1A.035 | 1C216 | Aciers maraging, autres que ceux visés au paragraphe I.1A.030, "ayant" une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 2050 MPa à 293 K (20 °C);Note: le paragraphe I.1A.035 ne vise pas les formes dont aucune dimension linéaire n'excède 75 mm.Note technique:l'expression acier maraging "ayant" couvre les aciers maraging avant ou après traitement thermique. |
| I.1A.036 | 1C225 | Bore enrichi dans l'isotope bore-10 (10B) au-delà de sa teneur isotopique naturelle, comme suit: bore élémentaire, composés, mélanges contenant du bore, produits fabriqués avec du bore, déchets ou rebuts desdites matières.Note: au paragraphe I.1A.036, les mélanges contenant du bore incluent les matériaux chargés de bore.Note technique:la teneur isotopique naturelle du bore-10 est d'environ 18,5 pour cent en valeur pondérale (20 pour cent en valeur atomique). |
| I.1A.037 | 1C226 | Tungstène, carbure de tungstène et alliages contenant plus de 90 % de tungstène en poids, présentant les deux caractéristiques suivantes:- a.en formes ayant une cylindricosymétrie creuse (y compris des segments de cylindre) avec un diamètre intérieur compris entre 100 mm et 300 mm; et
- b.une masse supérieure à 20 kg.
Note: le paragraphe I.1A.037 ne vise pas les pièces spécialement conçues pour être utilisées comme poids ou comme collimateurs de rayons gamma. |
| I.1A.038 | 1C227 | Calcium présentant les deux caractéristiques suivantes:- a.contenant moins de 1000 ppm en poids d'impuretés métalliques autres que du magnésium; et
- b.contenant moins de 10 ppm en poids de bore.
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| I.1A.039 | 1C228 | Magnésium présentant les deux caractéristiques suivantes:- a.contenant à la fois moins de 200 ppm en poids d'impuretés métalliques autres que du calcium; et
- b.contenant moins de 10 ppm en poids de bore.
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| I.1A.040 | 1C229 | Bismuth présentant les deux caractéristiques suivantes:- a.une pureté de 99,99 % ou plus en poids; et
- b.contenant moins de 10 ppm en poids d'argent.
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| I.1A.041 | 1C230 | Béryllium métal, alliages contenant plus de 50 % en poids de béryllium, composés contenant du béryllium et produits fabriqués avec ces substances, et déchets ou rebuts desdites matières.Note: le paragraphe I.1A.041 ne vise pas:- a.les fenêtres métalliques pour appareillages à rayon X ou pour dispositifs de diagraphie;
- b.les formes d'oxyde finies ou semi-finies spécialement conçues pour des pièces de composants électroniques ou comme supports de circuits électroniques;
- c.le béryl (silicate de béryllium et d'aluminium) sous la forme d'émeraudes ou d'aigues-marines.
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| I.1A.042 | 1C231 | Hafnium métal, alliages contenant plus de 60 % en poids de ce métal, composés à base d'hafnium contenant plus de 60 % en poids de ce métal, produits fabriqués avec ces matériaux et déchets ou rebuts desdites matières. |
| I.1A.043 | 1C232 | Hélium-3 (3He), mélanges contenant de l'hélium-3 et produits ou dispositifs contenant l'un de ces éléments.Note: le paragraphe I.1A.043 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant moins de 1 g d'hélium-3. |
| I.1A.044 | 1C233 | Lithium enrichi en isotope 6 (6Li) jusqu’à une concentration supérieure à 7,5 % d’atomes, et les produits ou dispositifs contenant du lithium enrichi, comme suit: lithium élémentaire, alliages, composés, mélanges contenant du lithium, produits fabriqués avec du lithium, déchets ou rebuts de l'une des matières précitées.Note: le paragraphe I.1A.044 ne vise pas les dosimètres thermoluminescents.Note technique:la teneur isotopique naturelle du lithium-6 est d'environ 6,5 pour cent en valeur pondérale (7,5 pour cent en valeur atomique). |
| I.1A.045 | 1C234 | Zirconium contenant de l'hafnium dans lequel le rapport hafnium/zirconium est inférieur à 1/500 en poids, comme suit: métal, alliages contenant en poids plus de 50 % de zirconium, composés, produits fabriqués avec ces éléments, déchets ou rebuts de l'une des matières précitées.Note: le paragraphe I.1A.045 ne vise pas le zirconium sous forme de feuilles ayant une épaisseur égale ou inférieure à 0,10 mm. |
| I.1A.046 | 1C235 | Tritium, composés et mélanges du tritium dans lesquels le rapport du tritium à l'hydrogène, en atomes, est supérieur à 1/1000, ou produits ou dispositifs comprenant l'un de ces éléments.Note: le paragraphe I.1A.046 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant au maximum 1,48 × 103 GBq (40 Ci) de tritium. |
| I.1A.047 | 1C236 | Radionucléides à émission alpha ayant une demi-vie alpha supérieure ou égale à 10 jours mais inférieure à 200 ans, sous les formes suivantes:- a.élémentaire;
- b.composés dont l'activité alpha totale est de 37 GBq/kg (1 Ci/kg) ou plus;
- c.mélanges dont l'activité alpha totale est de 37 GBq/kg (1 Ci/kg) ou plus;
- d.produits ou dispositifs contenant l'un de ces éléments.
Note: le paragraphe I.1A.047 ne vise pas les produits ou dispositifs dont l'activité alpha est inférieure à 3,7 GBq (100 millicuries). |
| I.1A.048 | 1C237 | Radium 226 (226Ra), alliages de radium 226, composés du radium 226, mélanges contenant du radium 226, produits fabriqués avec du radium 226, et produits ou dispositifs contenant l'un de ces éléments.Note: le paragraphe I.1A.048 ne vise pas:- a.les applicateurs médicaux;
- b.les produits ou dispositifs contenant moins de 0,37 GBq (100 millicuries) de radium 226.
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| I.1A.049 | 1C238 | Trifluorure de chlore (ClF3). |
| I.1A.050 | 1C239 | Substances à haut pouvoir explosif, autres que celles visées dans la liste des matériels de guerre, ou substances ou mélanges contenant plus de 2 % en poids de ces substances explosives, dont la densité cristalline excède 1,8 g/cm3 et dont la vitesse de détonation dépasse 8000 m/s. |
| I.1A.051 | 1C240 | Poudre de nickel et nickel sous forme de métal poreux, autres que ceux visés au paragraphe I.0A.013, comme suit:- a.poudre de nickel présentant les deux caractéristiques suivantes:
- 1.un degré de pureté de 99,0 % en poids ou plus; et
- 2.une dimension particulaire moyenne inférieure à 10 μm, mesurée selon la norme B 330 de l'ASTM;
- b.nickel sous forme de métal poreux obtenu à partir des matières spécifiées à l'alinéa I.1A.051.a.
Note: le paragraphe I.1A.051 ne vise pas:- a.les poudres de nickel filamenteux;
- b.les feuilles simples de nickel poreux d'une superficie de 1000 cm2 par feuille ou moins.
Note technique:l'alinéa I.1A.051.b. concerne le métal poreux formé par la compression et le frittage des matières visées à l'alinéa I.1A.051.a. pour former un matériau à pores fins traversant la structure. |
