Article premierL’annexe I de la directive 91/414/CEE est modifiée conformément à l’annexe de la présente directive.

Article 2Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 28 février 2010, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.Ils appliquent ces dispositions à compter du 1er mars 2010.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

Article 31.S'il y a lieu, les États membres modifient ou retirent, conformément à la directive 91/414/CEE, les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives énumérées dans l’annexe en tant que substances actives pour le 28 février 2010.Pour cette date, ils vérifient notamment si les conditions de l’annexe I de ladite directive concernant les substances actives énumérées dans l’annexe sont respectées, à l’exception de celles mentionnées dans la partie B de l’inscription concernant ces substances actives, et si les détenteurs des autorisations possèdent un dossier, ou ont accès à un dossier, satisfaisant aux conditions de l’annexe II de ladite directive, conformément aux prescriptions de son article 13.2.Par dérogation au paragraphe 1, tout produit phytopharmaceutique autorisé contenant l’une des substances actives énumérées dans l’annexe, en tant que substance active unique ou associée à d’autres substances actives, toutes inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE au plus tard le 31 août 2009, fait l’objet d’une réévaluation par les États membres, conformément aux principes uniformes prévus à l’annexe VI de ladite directive, sur la base d’un dossier satisfaisant aux conditions de son annexe III et tenant compte de la partie B de l’inscription à son annexe I concernant les substances actives énumérées dans l’annexe. En fonction de cette évaluation, les États membres déterminent si le produit remplit les conditions énoncées à l’article 4, paragraphe 1, points b), c), d) et e), de la directive 91/414/CEE.Après avoir déterminé si ces conditions sont respectées, les États membres:a)dans le cas d’un produit contenant l’une des substances actives énumérées dans l’annexe en tant que substance active unique, modifient ou retirent l’autorisation, s’il y a lieu, le 31 août 2015 au plus tard, oub)dans le cas d’un produit contenant l’une des substances actives énumérées dans l’annexe associée à d’autres substances actives, modifient ou retirent l’autorisation, s’il y a lieu, pour le 31 août 2015 ou pour la date fixée pour procéder à cette modification ou à ce retrait dans la ou les directives ayant ajouté la ou les substances considérées à l’annexe I de la directive 91/414/CEE, si cette dernière date est postérieure.

Article 4La présente directive entre en vigueur le 1er septembre 2009.

Article 5Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 18 décembre 2008.Par la CommissionAndroulla VassiliouMembre de la CommissionANNEXESubstances actives à ajouter à la fin du tableau figurant à l'annexe I de la directive 91/414/CEE:

Des détails supplémentaires concernant l’identité et la spécification de la substance active sont fournis dans le rapport de réexamen.

No	Nom commun, numéros d'identification	Dénomination de l’UICPA	Pureté	Entrée en vigueur	Expiration de l’inscription	Dispositions spécifiques
"224	Acide acétiqueNo CAS: 64-19-7No CIMAP: non attribué	Acide acétique	≥ 980 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’herbicide peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’acide acétique (SANCO/2602/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
225	Sulfate d’ammonium et d’aluminiumNo CAS: 7784-26-1No CIMAP: non attribué	Sulfate d’ammonium et d’aluminium	≥ 960 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du sulfate d’ammonium et d’aluminium (SANCO/2985/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
226	Silicate d’aluminiumNo CAS: 1332-58-7No CIMAP: non attribué	Non disponible.Dénomination chimique: kaolin	≥ 999,8 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du silicate d’aluminium (SANCO/2603/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
227	Acétate d’ammoniumNo CAS: 631-61-8No CIMAP: non attribué	Acétate d'ammonium	≥ 970 g/kgImpuretés sensibles: au plus 10 ppm de métaux lourds sous la forme de Pb	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’acétate d’ammonium (SANCO/2986/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
228	Farine de sangNo CAS: non attribuéNo CIMAP: non attribué	Non disponible	≥ 990 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. La farine de sang doit être conforme au règlement (CE) no 1774/2002.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de la farine de sang (SANCO/2604/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
229	Carbure de calciumNo CAS: 75-20-7No CIMAP: non attribué	Carbure de calciumAcétylure de calcium	≥ 765 g/kgTeneur en phosphure de calcium: 0,08 à 0,52 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du carbure de calcium (SANCO/2605/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
230	Carbonate de calciumNo CAS: 471-34-1No CIMAP: non attribué	Carbonate de calcium	≥ 995 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du carbonate de calcium (SANCO/2606/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
231	Dioxyde de carboneNo CAS: 124-38-9	Dioxyde de carbone	≥ 99,9 %	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que fumigant peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du dioxyde de carbone (SANCO/2987/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
232	Benzoate de dénatoniumNo CAS: 3734-33-6No CIMAP: non attribué	Benzyldiéthyl[(2, 6-xylylcarbamoyl)méthyl] benzoate d’ammoniume	≥ 995 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du benzoate de dénatonium (SANCO/2607/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
233	ÉthylèneNo CAS: 74-85-1No CIMAP: non attribué	Éthène	≥ 99 %	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’éthylène (SANCO/2608/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
234	Extrait de l’arbre à théNo CAS: Huile de mélaleuque 68647-73-4Principaux composants:terpinèn-4-ol 562-74-3γ-terpinène 99-85-4α-terpinène 99-86-51,8-cinéol 470-82-6No CIMAP: non attribué	L’huile de mélaleuque est un mélange complexe de substances chimiques	Principaux composants:terpinèn-4-ol ≥ 300 g/kgγ-terpinène ≥ 100 g/kgα-terpinène ≥ 50 g/kg1,8-cinéol traces	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’extrait de l’arbre à thé (SANCO/2609/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
235	Résidus de distillation de graissesNo CAS: non attribuéNo CIMAP: non attribué	Non disponible	≥ 40 % d’acides gras fractionnésImpuretés sensibles: Ni, 200 mg/kg au plus	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. Les résidus de distillation de graisses d’origine animale doivent être conformes au règlement (CE) no 1774/2002.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des résidus de distillation des graisses (SANCO/2610/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
236	Acides gras de C7 à C20No CAS: 112-05-0 (Acide pélargonique)67701-09-1 (Acides gras en C7-C18 et sels de potassium insaturés en C18)124-07-2 (Acide caprylique)334-48-5 (Acide caprique)143-07-7 (Acide laurique)112-07-80 (Acide oléique)85566-26-3 (Acides gras en C8-C10, esters de méthyle)111-11-5 (Octanoate de méthyle)110-42-9 (Décanoate de méthyle)No CIMAP: non attribué	Acide nonanoïqueAcide caprylique, acide pélargonique, acide caprique, acide laurique, acide oléique (dénominations ISO respectives)Acide octanoïque, acide nonanoïque, acide décanoïque, acide dodécanoïque, acide cis-9-octadécénoïque (dénominations UICPA respectives)Acides gras en C7-C10, esters de méthyle	≥ 889 g/kg (acide pélargonique)≥ 838 g/kg (acides gras)≥ 99 % (acides gras, esters de méthyle)	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’insecticide, acaricide, herbicide et régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des acides gras (SANCO/2610/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
237	Extrait d’ailNo CAS: 8008-99-9No CIMAP: non attribué	Concentré de jus d’ail de qualité alimentaire	≥ 99,9 %	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif, insecticide et nématicide peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’extrait d’ail (SANCO/2612/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
238	Acide gibbérelliqueNo CAS: 77-06-5No CIMAP: 307	(3S,3aS,4S,4aS,7S,9aR,9bR,12S)-7,12-dihydroxy-3-methyl-6-methylene-2-oxoperhydro-4a,7-methano-9b,3-propenol(1,2-b)furan-4-carboxylic acidAlt: Acide (3S,3aS,4S,4aS,6S,8aR,8bR,11S)-6,11-dihydroxy-3-méthyl-12-méthylène-2-oxo-4a,6-méthano-3,8b-prop-lénoperhydroindénol(1,2-b)furanne-4-carboxylique	≥ 850 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’acide gibbérellique (SANCO/2613/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
239	GibbérellinesNo CAS: GA4: 468-44-0GA7: 510-75-8Mélange de GA4A7: 8030-53-3No CIMAP: non attribué	GA4:Acide (3S,3aR,4S,4aR,7R,9aR,9bR,12S)-12-hydroxy-3-méthyl-6-méthylène-2-oxoperhydro-4a,7-méthano-3,9b-propanoazuléno[1,2-b]furanne-4-carboxyliqueGA7:Acide (3S,3aR,4S,4aR,7R,9aR,9bR,12S)-12-hydroxy-3-méthyl-6-méthylène-2-oxoperhydro-4a,7-méthano-9b,3-propénoazuléno[1,2-b]furanne-4-carboxylique	Rapport de réexamen (SANCO/2614/2008).	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des gibbérellines (SANCO/2614/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
240	Protéines hydroliséesHydrolysat d’urée de mélasse de betteraveHydrolysat de protéines de collagèneNo CAS: non attribuéNo CIMAP: non attribué	Non disponible	Hydrolysat d’urée de mélasse de betterave: équivalent en protéine brute minimal: 360 g/kg (36 % g/g)Hydrolysat de protéines de collagène: teneur en azote organique > 240 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées. Les protéines hydrolysées d’origine animale doivent être conformes au règlement (CE) no 1774/2002.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des protéines hydrolysées (SANCO/2615/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
241	Sulfate de ferSulfate de fer (II), anhydre: No CAS: 7720-78-7Sulfate de fer (II), monohydrate: No CAS: 17375-41-6Sulfate de fer (II), heptahydrate: No CAS: 7782-63-0No CIMAP: non attribué	Sulfate de fer (II)	Sulfate de fer (II), anhydre ≥ 367,5 g/kgSulfate de fer (II), monohydrate ≥ 300 g/kgSulfate de fer (II), heptahydrate ≥ 180 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’herbicide peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du sulfate de fer (SANCO/2616/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
242	Kieselgur (terre à diatomées)No CAS: 61790-53-2No CIMAP: 647	Kieselgur (terre à diatomées)	920 ± 20 g SiO2/kg de terre à diatoméesAu plus 0,1 % de particules de silice cristalline (d’un diamètre inférieur à 50 μm)	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’insecticide et acaricide peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du kieselgur (SANCO/2617/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
243	CalcaireNo CAS: 1317-65-3No CIMAP: non attribué	Non disponible	≥ 980 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du calcaire (SANCO/2618/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
244	MéthylnonylcétoneNo CAS: 112-12-9No CIMAP: non attribué	Undécane-2-one	≥ 975 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du méthylnonylcétone (SANCO/2619/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
245	PoivreNo CAS: non attribuéNo CIMAP: non attribué	Poivre noir – Piper nigrum	Il s’agit d’un mélange complexe de substances chimiques dont la teneur en pipérine en tant que marqueur doit être de 4 % au moins.	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du poivre (SANCO/2620/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
246	Huiles végétales/Huile de citronnelleNo CAS: 8000-29-1No CIMAP: non attribué	L’huile de citronnelle est un mélange complexe de substances chimiques dontles principaux composants sont les suivants:Citronellal (3,7-diméthyl-6-octénal)Géraniol [(E)-3,7-diméthyl-2,6-octadiène-1-ol]Citronellol (3,7-diméthyl-6-octane-2-ol)Acétate de géranyle (acétate de 3,7-diméthyl-6-octen-1-yle)	Impuretés sensibles: méthyleugénol et méthylisoeugénol maximum 0,1 %	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’herbicide peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’huile de citronnelle (SANCO/2621/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
247	Huiles végétales/Essence de girofleNo CAS: 94961-50-2 (essence de girofle)97-53-0 (eugénol – composant principal)No CIMAP: non attribué	L’essence de girofle est un mélange complexe de substances chimiquesdont le principal composant est l’eugénol.	≥ 800 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que fongicide et bactéricide peuvent être autorisées.PARTIE Bour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’huile de girofle (SANCO/2622/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
248	Huiles végétales/Huile de colzaNo CAS: 8002-13-9No CIMAP: non attribué	Huile de colza	L’huile de colza est un mélange complexe d’acides gras.	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’insecticide et acaricide peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’huile de colza (SANCO/2623/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
249	Huiles végétales/Huile de menthe verteNo CAS: 8008-79-5No CIMAP: non attribué	Huile de menthe verte	≥ 550 g/kg sous la forme de L-Carvone	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’huile de menthe verte (SANCO/2624/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
250	Hydrogénocarbonate de potassiumNo CAS: 298-14-6No CIMAP: non attribué	Hydrogénocarbonate de potassium	≥ 99,5 %	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’hydrogénocarbonate de potassium (SANCO/2625/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
251	Putrescine (1,4-Diaminobutane)No CAS: 110-60-1No CIMAP: non attribué	Butane-1,4-diamine	≥ 990 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de la putrescine (SANCO/2626/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
252	PyréthrinesNo CAS: A) et B):pyréthrines: 8003-34-7Extrait A: matières extractives de Chrysanthemum cinerariæfolium: 89997-63-7pyréthrine 1: CAS 121-21-1pyréthrine 2: CAS 121-29-9cinérine 1: CAS 25402-06-6cinérine 2: CAS 121-20-0jasmoline 1: CAS 4466-14-2jasmoline 2: CAS 1172-63-0Extrait B: pyréthrine 1: CAS 121-21-1pyréthrine 2: CAS 121-29-9cinérine 1: CAS 25402-06-6cinérine 2: CAS 121-20-0jasmoline 1: CAS 4466-14-2jasmoline 2: CAS 1172-63-0No CIMAP: 32	Les pyréthrines sont un mélange complexe de substances chimiques.	Extrait A: ≥ 500 g/kg de pyréthrinesExtrait B: ≥ 480 g/kg de pyréthrines	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’insecticide peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des pyréthrines (SANCO/2627/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
253	Sable quartzeuxNo CAS: 14808-60-7No CIMAP: non attribué	Quarz, quartz, dioxyde de silicium, silice, SiO2	≥ 915 g/kgAu plus 0,1 % de particules de silice cristalline (d’un diamètre inférieur à 50 μm)	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du sable quartzeux (SANCO/2628/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
254	Repellents by smell of animal or plant origin/fish oilNo CAS: 100085-40-3No CIMAP: non attribué	Huile de poisson	≥ 99 %	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. L’huile de poisson doit être conforme au règlement (CE) no 1774/2002.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’huile de poisson (SANCO/2629/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
255	Répulsifs olfactifs d’origine animale ou végétale/Graisses de moutonNo CAS: 98999-15-6No CIMAP: non attribué	Graisses de mouton	Pures graisses de mouton d’une teneur en eau de 0,18 % g/g au plus	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. Les graisses de mouton doivent être conformes au règlement (CE) no 1774/2002.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des graisses de mouton (SANCO/2630/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
256	Répulsifs olfactifs d’origine animale ou végétale/Tallol brut No CAS: 8002-26-4No CIMAP: non attribué	Tallol brut	Le tallol brut est un mélange complexe de colophane de tallol et d’acides gras.	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du tallol brut (SANCO/2631/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
257	Répulsifs olfactifs d'origine animale ou végétale/ Brai de tallol No CAS: 8016-81-7No CIMAP: non attribué	Brai de tallol	Mélange complexe d’esters d’acides gras, de colophane et de faibles quantités de dimères et de trimères d’acides résiniques et d’acides gras	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du brai de tallol (SANCO/2632/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
258	Extrait d’algues marines (anciennement dénommé "Extrait d’algues marines" et "Algues")No CAS: non attribuéNo CIMAP: non attribué	Extrait d’algues marines	L’extrait d’algues marines est un mélange complexe dont les principaux composants marqueurs sont les suivants: le mannitol, les fucoïdanes et les alginates. Rapport de réexamen SANCO/2634/2008.	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’extrait d’algues marines (SANCO/2634/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
259	Silicate aluminosodiqueNo CAS: 1344-00-9No CIMAP: non attribué	Silicate aluminosodique: Nax[(AlO2)x(SiO2)y] x zH2O	1000 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du silicate alumino-sodique (SANCO/2635/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
260	Hypochlorite de sodiumNo CAS: 7681-52-9No CIMAP: non attribué	Hypochlorite de sodium	10 % (g/g) exprimé en chlore	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant que désinfectant peuvent être autoriséesPARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’hypochlorite de sodium (SANCO/2988/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
261	Phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire	Groupe acétate:	Rapport de réexamen (SANCO/2633/2008).	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SANCO/2633/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
	Acétate de (E)-5-décén-1-yleNo CAS: 38421-90-8No CIMAP: non attribué	Acétate de (E)-5-décén-1-yle
	Acétate de (E)-8-dodécén-1-yleNo CAS: 38363-29-0No CIMAP:non attribué	Acétate de (E)-8-dodécén-1-yle
	Acétate de (E/Z)-8-dodécén-1-yleNo CAS: non disponibleNo CIMAP: non disponible	Acétate de (E/Z)-8-dodécén-1-yle en tant qu’isomères distincts
	Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yleNo CAS: 28079-04-1No CIMAP: non attribué	Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yle
	Acétate de (Z)-9-dodécén-1-yleNo CAS: 16974-11-1No CIMAP: 422	Acétate de (Z)-9-dodécén-1-yle
	Acétate de (E, Z)-7,9-dodécadién-1-yleNo CAS: 54364-62-4No CIMAP: non attribué	Acétate de (E, Z)-7,9-dodécadién-1-yle
	Acétate de (E)-11-tétradécén-1-yleNo CAS: 33189-72-9No CIMAP: non attribué	Acétate de (E)-11-tétradécén-1-yle
	Acétate de (Z)-9-tétradécén-1-yleNo CAS: 16725-53-4No CIMAP: non attribué	Acétate de (Z)-9-tétradécén-1-yle
	Acétate de (Z)-11-tétradécén-1-yleNo CAS: 20711-10-8No CIMAP: non attribué	Acétate de (Z)-11-tétradécén-1-yle
	Acétate de (Z, E)-9, 12-tétradécadién-1-yleNo CAS: 31654-77-0No CIMAP: non attribué	Acétate de (Z, E)-9, 12-tétradécadién-1-yle
	Acétate de (Z)-11-hexadécén-1-yleNo CAS: 34010-21-4No CIMAP: non attribué	Acétate de (Z)-11-hexadécén-1-yle
	Acétate de (Z, E)-7, 11-hexadécadién-1-yleNo CAS: 51606-94-4No CIMAP: non attribué	Acétate de (Z, E)-7-hexadécadién-1-yle
	Acétate de (Z, E)-2, 13-octadécadién-1-yleNo CAS: 86252-65-5No CIMAP: non attribué	Acétate de (Z, E)-2, 13-octadécadién-1-yle
	Groupe alcool:	Groupe alcool:
	(E)-5-Décén-1-olNo CAS: 56578-18-8No CIMAP: non attribué	(E)-5-Décén-1-ol
	(Z)-8-Dodécén-1-olNo CAS: 40642-40-8No CIMAP: non attribué	(Z)-8-Dodécén-1-ol
	(E,E)-8,10-Dodécadién-1-olNo CAS: 33956-49-9No CIMAP: non attribué	(E,E)-8,10-Dodécadién-1-ol
	Tétradécan-1-olNo CAS: 112-72-1No CIMAP: non attribué	Tétradécan-1-ol
	(Z)-11-Hexadécén-1-olNo CAS: 56683-54-6No CIMAP: non attribué	(Z)-11-Hexadécén-1-ol
	Groupe aldéhyde:	Groupe aldéhyde:
	(Z)-7-TétradécénalNo CAS: 65128-96-3No CIMAP: non attribué	(Z)-7-Tétradécénal
	(Z)-9-HexadécénalNo CAS: 56219-04-6No CIMAP: non attribué	(Z)-9-Hexadécénal
	(Z)-11-HexadécénalNo CAS: 53939-28-9No CIMAP: non attribué	(Z)-11-Hexadécénal
	(Z)-13-OctadécénalNo CAS: 58594-45-9No CIMAP: non attribué	(Z)-13-Octadécénal
	Mélanges d’acétates:	Mélanges d’acétates:
	i)Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yleNo CAS: 28079-04-1No CIMAP: non attribué	i)Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yle
	et ii) Acétate de dodécyleNo CAS: 112-66-3No CIMAP: non attribué;	et ii) Acétate de dodécyle;
	i)Acétate de (Z)-9-dodécén-1-yleNo CAS: 16974-11-1No CIMAP: 422et	i)Acétate de (Z)-9-dodécén-1-yleet
	ii)Acétate de dodécyleNo CAS: 112-66-3No CIMAP: 422;	ii)Acétate de dodécyle;
	i)Acétate de (E, Z)-7,9-dodécadién-1-yleNo CAS: 55774-32-8No CIMAP: non attribuéet	i)Acétate de (E, Z)-7,9-dodécadién-1-yle,et
	ii)Acétate de (E, E)-7,9-dodécadién-1-yleNo CAS: 54364-63-5No CIMAP: non attribué;	ii)Acétate de (E, E)-7,9-dodécadién-1-yle;
	i)Acétate de (Z, Z)-7,11-hexadécadién-1-yleet	i)Acétate de (Z, Z)-7,11-hexadécadién-1-yleet
	ii)Acétate de (Z, E)-7,11-hexadécadién-1-yleNo CAS: i) et ii) 53042-79-8No CAS: i) 52207-99-5No CAS: ii) 51606-94-4No CIMAP: non attribué;	ii)Acétate de (Z, E)-7,11-hexadécadién-1-yle;
	Mélanges d’aldéhydes:	Mélanges d’aldéhydes:
	i)(Z)-9-HexadécénalNo CAS: 56219-04-6No CIMAP: non attribuéet	i)(Z)-9-Hexadécénalet
	ii)(Z)-11-HexadécénalNo CAS: 53939-28-9No CIMAP: non attribuéet	ii)(Z)-11-Hexadécénalet
	iii)(Z)-13-OctadécénalNo CAS: 58594-45-9No CIMAP: non attribué;	iii)(Z)-13-Octadécénal
	Mélanges mixtes:	Mélanges mixtes:
	i)Acétate de (E)-5-décén-1-yleNo CAS: 38421-90-8No CIMAP: non attribuéet	i)Acétate de (E)-5-décén-1-yle et
	ii)(E)-5-Décén-1-olNo CAS: 56578-18-8No CIMAP: non attribué;	ii)(E)-5-Décén-1-ol;
	i)Acétate de (E/Z)-8-dodécén-1-yleNo CAS: celui des isomères distinctsNo CIMAP: non attribué;et	i)Acétate de (E/Z)-8-dodécén-1-yleet
	i)Acétate de (E)-8-dodécén-1-yleNo CAS: -(E) 38363-29-0No CIMAP: non attribuéet	i)Acétate de (E)-8-dodécén-1-yleet
	i)Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yleNo CAS: -(Z) 28079-04-1No CIMAP: non attribuéet	i)Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yleet
	ii)(Z)-8-Dodécén-1-olNo CAS: ii) 40642-40-8No CIMAP: non attribué;	ii)(Z)-8-Dodécén-1-ol;
	i)(Z)-11-HexadécénalNo CAS: 53939-28-9No CIMAP: non attribuéet	i)(Z)-11-Hexadécénalet
	ii)Acétate de (Z)-11-hexadécén-1-yleNo CAS: 34010-21-4No CIMAP: non attribué	ii)Acétate de (Z)-11-hexadécén-1-yle
262	Chlorhydrate de triméthylamineNo CAS: 593-81-7No CIMAP: non attribué	Chlorure de triméthylammonium	≥ 988 g/kg	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du chlorure de triméthylammonium (SANCO/2636/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
263	UréeNo CAS: 57-13-6No CIMAP: 8352	Urée	≥ 98 % g/g	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’appât et fongicide peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’urée (SANCO/2637/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
264	Acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yleNo CAS: 78617-58-0No CIMAP: non attribué	Acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle	≥ 75 %	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle (SANCO/2649/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.
265	Isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétraén-1-yleNo CAS 135459-81-3No CIMAP: non attribué	Isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle	≥ 90 %	1er septembre 2009	31 août 2019	PARTIE ASeules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées.PARTIE BPour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle (SANCO/2650/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques."

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Des détails supplémentaires concernant l’identité et la spécification de la substance active sont fournis dans le rapport de réexamen.

Amendments and corrections
June 13, 2011	See 31991L0414
September 1, 2009	Entry into force - See Art 4

Commission Directive 2008/127/EC of 18 December 2008 amending Council Directive 91/414/EEC to include several active substances (Text with EEA relevance)