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Commission Directive 2008/42/EC of 3 April 2008 amending Council Directive 76/768/EEC, concerning cosmetic products, for the purpose of adapting Annexes II and III thereto to technical progress (Text with EEA relevance)

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Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseildu 30 novembre 2009relatif aux produits cosmétiques(refonte)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009R1223, 22 décembre 2009

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Rectificatif à la directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique, 32008L0042R(02), 24 mai 2008

Directive 2008/42/CE de la Commissiondu 3 avril 2008modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiquesJO L 262 du 27.9.1976, p. 169. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2008/14/CE de la Commission (JO L 42 du 16.2.2008, p. 43)., et notamment son article 8, paragraphe 2,considérant ce qui suit:(1)À partir du code de pratique de l'Association internationale des matières premières pour la parfumerie (IFRA), le comité scientifique des produits de consommation (CSPC)JO L 66 du 4.3.2004, p. 45. Décision modifiée par la décision 2007/263/CE (JO L 114 du 1.5.2007, p. 14). a identifié des substances utilisées comme composés parfumants dans les produits cosmétiques pour lesquelles certaines restrictions s'imposent.(2)Quelle que soit la fonction de ces substances dans les produits cosmétiques, c'est l'exposition à ces substances qui doit être prise en considération. Les restrictions ne doivent donc pas se limiter à l'utilisation des substances identifiées en tant que composés parfumants dans des produits cosmétiques.(3)La sensibilisation serait cependant absente lorsque la substance est utilisée dans des produits à usage oral. Aussi, dans un souci de cohérence, comme certaines de ces substances sont autorisées en tant que substances aromatisantes par la décision 1999/217/CE de la Commission du 23 février 1999 portant adoption d'un répertoire des substances aromatisantes utilisées dans ou sur les denrées alimentaires prise en application du règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du ConseilJO L 84 du 27.3.1999, p. 1. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2006/252/CE (JO L 91 du 29.3.2006, p. 48)., ces restrictions ne s'appliquent pas aux substances énumérées dans ledit répertoire.(4)Compte tenu des avis du CSPC, il est nécessaire de modifier les restrictions relatives aux substances identifiées, qui sont déjà énumérées à l'annexe III de la directive 76/768/CEE sous les numéros de référence 45, 72, 73, 88 et 89. Il convient en outre d'inclure dans cette annexe les substances identifiées qui ne sont pas encore énumérées avec leurs restrictions respectives, ainsi que, par souci de cohérence, les substances appartenant à la même famille identifiées dans la décision 96/335/CE de la Commission du 8 mai 1996 portant établissement d'un inventaire et d'une nomenclature commune des ingrédients employés dans les produits cosmétiquesJO L 132 du 1.6.1996, p. 1. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2006/257/CE (JO L 97 du 5.4.2006, p. 1)..(5)L'alcool benzylique figurant deux fois dans la partie 1 de l'annexe III, sous les numéros de référence 45 et 68, le contenu du point 68 ainsi que les nouvelles restrictions doivent être inclus dans le point 45.(6)À la suite de clarifications données par le CSPC concernant le baume du Pérou, le point 1136 de l'annexe II doit être modifié.(7)Il y a donc lieu de modifier la directive 76/768/CEE en conséquence.(8)Afin d'assurer une progression harmonieuse des formules existantes des produits cosmétiques vers des formules qui sont conformes aux exigences énoncées dans la présente directive, il est nécessaire de prévoir des périodes transitoires appropriées.(9)Les mesures contenues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des produits cosmétiques,A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premierLes annexes II et III de la directive 76/768/CEE sont modifiées conformément à l'annexe de la présente directive.

Article 2Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires pour garantir qu'à compter du 4 octobre 2009, les produits non conformes à la présente directive ne soient ni vendus ni cédés au consommateur final.

Article 31.Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 4 octobre 2008, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.Ils appliquent ces dispositions à partir du 4 avril 2009.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2.Les États membres notifient à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 4La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 5Les États membres sont destinataires de la présente directive.

nullANNEXELa directive 76/768/CEE est modifiée comme suit:1)À l'annexe II, le numéro de référence 1136 est remplacé par le texte suivant: "Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut); no CAS 8007-00-9) en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum."2)L'annexe III, première partie, est modifiée comme suit:a)le numéro d'ordre 68 est supprimé;b)les numéros d'ordre 45, 72, 73, 88 et 89 sont remplacés par les textes suivants:

Comme conservateur, voir annexe VI, première partie, no 34.Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini."

Numéro de référence	Substance	Restrictions			Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement dans l'étiquetage
Numéro de référence	Substance	Champ d'application et/ou usage	Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini	Autres limitations et exigences
a	b	c	d	e	f
"45	Benzyl alcoholNo CAS 100-51-6	a)Solvantb)compositions parfumantes et aromatiques, leurs matières premières		b)La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage
72	HydroxycitronellalNo CAS 107-75-5	a)Produits à usage oral		a) b)La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage
72	HydroxycitronellalNo CAS 107-75-5	b)Autres produits	b)1,0 %
73	IsoeugenolNo CAS 97-54-1	a)Produits à usage oral		a) b)La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage
73	IsoeugenolNo CAS 97-54-1	b)Autres produits	b)0,02 %
88	d-LimoneneNo CAS 5989-27-5			La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçageIndice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L
89	Methyl 2-octynoateNo CAS 111-12-6	a)Produits à usage oral		a) b)La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage
89	Heptine carbonate de méthyle	b)Autres produits	b)0,01 % si utilisé seulSi présent en combinaison avec octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle)

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Comme conservateur, voir annexe VI, première partie, no 34.Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini."c)Les numéros de référence 103 à 184 ci-après sont ajoutés:

Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini.La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d."

Numéro de référence	Substance	Restrictions			Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement dans l'étiquetage
Numéro de référence	Substance	Champ d'application et/ou usage	Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini	Autres limitations et exigences
a	b	c	d	e	f
"103	Abies alba cone oil et extractNo CAS 90028-76-5			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
104	Abies alba needle oil et extractNo CAS 90028-76-5			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
105	Abies pectinata needle oil et extractNo CAS 92128-34-2			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
106	Abies sibirica needle oil et extractNo CAS 91697-89-1			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
107	Abies balsamea needle oil et extractNo CAS 85085-34-3			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
108	Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extractNo CAS 90082-73-8			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
109	Pinus mugo leaf et twig oil et extractNo CAS 90082-72-7			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
110	Pinus sylvestris leaf et twig oil et extractNo CAS 84012-35-1			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
111	Pinus nigra leaf et twig oil et extractNo CAS 90082-74-9			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
112	Pinus palustris leaf et twig oil et extractNo CAS 97435-14-8			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
113	Pinus pinaster leaf et twig oil et extractNo CAS 90082-75-0			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
114	Pinus pumila leaf et twig oil et extractNo CAS 97676-05-6			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
115	Pinus species leaf et twig oil et extractNo CAS 94266-48-5			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
116	Pinus cembra leaf et twig oil et extractNo CAS 92202-04-5			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
117	Pinus cembra leaf et twig extract acetylatedNo CAS 94334-26-6			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
118	Picea Mariana Leaf Oil et ExtractNo CAS 91722-19-9			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
119	Thuja Occidentalis Leaf Oil et ExtractNo CAS 90131-58-1			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
120	Thuja Occidentalis Stem OilNo CAS 90131-58-1			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
121	3-CareneNo CAS 13466-78-93,7,7-Triméthylbicyclo[4.1.0]hept-3-ène (isodiprène)			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
122	Cedrus atlantica wood oil et extractNo CAS 92201-55-3			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
123	Cupressus sempervirens leaf oil et extractNo CAS 84696-07-1			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
124	Turpentine gum (Pinus spp.)No CAS 9005-90-7			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
125	Turpentine oil et rectified oilNo CAS 8006-64-2			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
126	Turpentine, steam distilled (Pinus spp.)No CAS 8006-64-2			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
127	Terpene alcohols acetatesNo CAS 69103-01-1			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
128	Terpene hydrocarbonsNo CAS 68956-56-9			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
129	Terpenes et terpenoids à l'exception de limonene (d-, l-, et dl-isomers) figurant sous les numéros de référence 167, 168 et 88 dans la partie 1 de la présente annexe IIINo CAS 65996-98-7			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
130	Terpene terpenoids sinpineNo CAS 68917-63-5			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
131	α-TerpineneNo CAS 99-86-5p-Mentha-1,3-diene			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
132	γ-TerpineneNo CAS 99-85-4p-Mentha-1,4-diène			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
133	TerpinoleneNo CAS 586-62-9p-Mentha-1,4(8)-diene			Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L
134	Acetyl hexamethyl indanNo CAS 15323-35-0	a)Produits non rincés	a)2 %
134	1,1,2,3,3,6-Hexaméthylindan-5-yl méhyl cétone	b)Produits rincés	a)2 %
135	Allyl butyrateNo CAS 2051-78-72-Propényl Butanoate			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %
136	Allyl cinnamateNo CAS 1866-31-52-Propényl 3-Phényl-2-propénoate			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
137	Allyl cyclohexylacetateNo CAS 4728-82-92-Propényl Cyclohexaneacétate			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
138	Allyl cyclohexylpropionateNo CAS 2705-87-52-Propényl 3-Cyclohexanepropanoate			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
139	Allyl heptanoateNo CAS 142-19-82-Propényl Heptanoate			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
140	Allyl caproateNo CAS 123-68-2Allyl hexanoate			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
141	Allyl isovalerateNo CAS 2835-39-42-Propényl 3-Méthyl-butanoate			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
142	Allyl octanoateNo CAS 4230-97-12-Allyl Caprylate			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
143	Allyl phenoxyacetateNo CAS 7493-74-52-Propényl Phénoxy-acétate			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
144	Allyl phenylacetateNo CAS 1797-74-62-Propenyl Benzèneacétate			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
145	Allyl 3,5,5-trimethylhexanoateNo CAS 71500-37-3			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
146	Allyl cyclohexyloxyacetateNo CAS 68901-15-5			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
147	Allyl isoamyloxyacetateNo CAS 67634-00-8			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
148	Allyl 2-methylbutoxyacetateNo CAS 67634-01-9			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
149	Allyl nonanoateNo CAS 7493-72-3			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
150	Allyl propionateNo CAS 2408-20-0			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
151	Allyl trimethylhexanoateNo CAS 68132-80-9			Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
152	Allyl heptine carbonateNo CAS 73157-43-4allyl oct-2-ynoate)		0,002 %	Cette substance ne doit pas être utilisée en combinaison avec un autre 2-alkynoic acid ester (notamment methyl heptine carbonate)
153	AmylcyclopentenoneNo CAS 25564-22-12-Pentylcyclopent-2-en-1-one		0,1 %
154	Myroxylon balsamum var. pereirae extracts et distillatesNo CAS 8007-00-9Baume du Pérou, absolute et anhydrol(Baume du Pérou)		0,4 %
155	4-tert.-ButyldihydrocinnamaldehydeNo CAS 18127-01-03-(4-tert-Butylphényl)propion-aldéhyde		0,6 %
156	Cuminum cyminum fruit oil et extractNo CAS 84775-51-9	a)Produits non rincés:b)Produits rincés	a)0,4 % d'huile de cumin
157	cis-Rose ketone-1No CAS 23726-94-5(Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one(cis-α-Damascone)	a)Produits à usage oral
157		b)Autres produits	b)0,02 %
158	trans-Rose ketone-2No CAS 23726-91-2(E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one(trans-β-Damascone)	a)Produits à usage oral
158		b)Autres produits	b)0,02 %
159	trans-Rose ketone-5No CAS 39872-57-6(E)-1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one(Isodamascone)		0,02 %
160	Rose ketone-4No CAS 23696-85-71-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dièn-1-yl)-2-butèn-1-one (Damascenone)	a)Produits à usage oral
160		b)Autres produits	b)0,02 %
161	Rose ketone-3No CAS 57378-68-41-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one(Delta-Damascone)	a)Produits à usage oral
161		b)Autres produits	b)0,02 %
162	cis-Rose ketone-2No CAS 23726-92-31-(2,6,6-Triméthyl-l-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one(cis-β-Damascone)	a)Produits à usage oral
162		b)Autres produits	b)0,02 %
163	trans-Rose ketone-1No CAS 24720-09-01-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one(trans-α-Damascone)	a)Produits à usage oral
163		b)Autres produits	b)0,02 %
164	Rose ketone-5No CAS 33673-71-11-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one		0,02%
165	trans-Rose ketone-3No CAS 71048-82-31-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one(trans-delta-Damascone)	a)Produits à usage oral
165		b)Autres produits	b)0,02 %
166	trans-2-hexenalNo CAS 6728-26-3	a)Produits à usage oral
166	trans-2-hexenalNo CAS 6728-26-3	b)Autres produits	b)0,002 %
167	l-LimoneneNo CAS 5989-54-8(S)-p-Mentha-1,8-diène			Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L
168	dl-Limonene (racémique)No CAS 138-86-31,8(9)-p-Menthadiène; p-Mentha-1,8-diène(Dipentène)			Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L
169	PerillaldehydeNo CAS 2111-75-3p-Mentha-1,8-dièn-7-al	a)Produits à usage oral
169	PerillaldehydeNo CAS 2111-75-3p-Mentha-1,8-dièn-7-al	b)Autres produits	b)0,1 %
170	IsobergamateNo CAS 68683-20-5Menthadiène-7-méthyl formate		0,1 %
171	Methoxy dicyclopentadiène carboxaldéhydeNo CAS 86803-90-9Octahydro-5-méthoxy-4,7-Méthano-1H-indène-2-carboxaldéhyde		0,5 %
172	3-méthylnon-2-enenitrileNo CAS 53153-66-5		0,2 %
173	Methyl octine carbonateNo CAS 111-80-8Méthyl non-2-ynoate	a)Produits à usage oral
173	Methyl octine carbonateNo CAS 111-80-8Méthyl non-2-ynoate	b)Autres produits	b)0,002 % quand utilisé seulSi présent en combinaison avec heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % de octine carbonate de méthyle)
174	Amylvinylcarbinyl acetateNo CAS 2442-10-61-Octèn-3-yl acétate	a)Produits à usage oral
174		b)Autres produits	b)0,3 %
175	PropylidenephthalideNo CAS 17369-59-43-Propylidènephthalide	a)Produits à usage oral
175	PropylidenephthalideNo CAS 17369-59-43-Propylidènephthalide	b)Autres produits	b)0,01 %
176	IsocyclogeraniolNo CAS 68527-77-52,4,6-Triméthyl-3-cyclohexène-1-méthanol		0,5 %
177	2-Hexylidene cyclopentanoneNo CAS 17373-89-6	a)Produits à usage oral
177	2-Hexylidene cyclopentanoneNo CAS 17373-89-6	b)Autres produits	b)0,06 %
178	Methyl heptadienoneNo CAS 1604-28-06-Méthyl-3,5-heptadièn-2-one	a)Produits à usage oral
178		b)Autres produits	b)0,002 %
179	p-methylhydrocinnamic aldehydeNo CAS 5406-12-2Cresylpropionaldé-hydep-Méthyldihydrocinnamaldéhyde		0,2 %
180	Liquidambar orientalis Balsam oil et extractNo CAS 94891-27-7(styrax)		0,6 %
181	Liquidambar styraciflua balsam oil et extractNo CAS 8046-19-3(styrax)		0,6 %
182	Acetyl hexamethyl tetralinNo CAS 21145-77-7No CAS 1506-02-11-(5,6,7,8-Tétrahydro-3,5,5,6,8,8-hexaméthyl-2-naphthyl)éthan-1-one(AHTN)	Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits à usage oral	a)produits non rincés: 0,1 %sauf:hydroproduits alcooliques: 1 %parfum fin: 2,5 %crème parfumante:0,5 %b)Produits rincés: 0,2 %
183	Commiphora erythrea engler var. glabrescens engler gum extract et oilNo CAS 93686-00-1		0,6 %
184	Opopanax chironium resinNo CAS 93384-32-8		0,6 %

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Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini.La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d."