Commission Directive 2008/38/EC of 5 March 2008 establishing a list of intended uses of animal feedingstuffs for particular nutritional purposes (Codified version) (Text with EEA relevance )
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  • Directive 2008/82/CE de la Commissiondu 30 juillet 2008modifiant la directive 2008/38/CE en ce qui concerne les aliments pour animaux destinés à soutenir la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0082, 31 juillet 2008
  • Règlement (UE) no 1070/2010 de la Commissiondu 22 novembre 2010modifiant la directive 2008/38/CE par l'ajout à la liste des destinations de l'objectif nutritionnel particulier le soutien du métabolisme des articulations en cas d'ostéoarthrose chez les chiens et les chats(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010R1070, 23 novembre 2010
Directive 2008/38/CE de la Commissiondu 5 mars 2008établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(version codifiée) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu la directive 93/74/CEE du Conseil du 13 septembre 1993 concernant les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliersJO L 237 du 22.9.1993, p. 23. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 du Conseil (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1)., et notamment son article 6, point a), considérant ce qui suit: (1)La directive 94/39/CE de la Commission du 25 juillet 1994 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliersJO L 207 du 10.8.1994, p. 20. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2008/4/CE (JO L 6 du 10.1.2008, p. 4). a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielleVoir annexe II, partie A.. Il convient, dans un souci de clarté et de rationalité, de procéder à la codification de ladite directive. (2)La directive 93/74/CEE prévoit l’établissement d’une liste positive des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers. Cette liste doit mentionner la destination précise, à savoir l’objectif nutritionnel particulier, les caractéristiques nutritionnelles essentielles, les déclarations d’étiquetage et, le cas échéant, les indications particulières d’étiquetage. (3)Certains objectifs nutritionnels ne peuvent être inclus, à ce stade, dans la liste des destinations en raison de l’absence de méthodes communautaires de contrôle de la valeur énergétique pour les aliments pour animaux familiers et de la fibre alimentaire dans les aliments pour animaux en général. Il conviendra de compléter la liste dès que ces méthodes auront été arrêtées. (4)La liste établie peut être, le cas échéant, modifiée en fonction de l’évolution des connaissances scientifiques et techniques. (5)Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. (6)La présente directive ne doit pas porter atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiquées à l’annexe II, partie B, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier Les États membres prescrivent que les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers au sens de la directive 93/74/CEE ne peuvent être mis sur le marché que si leurs destinations sont citées dans la partie B de l’annexe I de la présente directive et s’ils satisfont aux conditions définies dans ladite partie. Ils veillent, en outre, à ce que les dispositions de la partie A, "Dispositions générales", de l’annexe I soient respectées.
Article 2 La directive 94/39/CE, telle que modifiée par les directives figurant à l’annexe II, partie A, est abrogée, sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l’annexe II, partie B. Les références faites à la directive abrogée s’entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe III.
Article 3 La présente directive entre en vigueur le 31 juillet 2008.
Article 4 Les États membres sont destinataires de la présente directive.
null ANNEXE I PARTIE A Dispositions générales 1.Lorsque dans la colonne 2 de la partie B plusieurs groupes de caractéristiques nutritionnelles sont séparés par les mots "et/ou", pour certains objectifs nutritionnels, le fabricant est libre d’utiliser un ou plusieurs groupes de caractéristiques essentielles, afin d’atteindre l’objectif nutritionnel défini dans la colonne 1. Au regard de chaque option figurent, à la colonne 4, les déclarations d’étiquetage correspondantes à fournir. 2.Lorsqu’un groupe d’additifs est mentionné à la colonne 2 ou à la colonne 4 de la partie B, l’additif ajouté correspondant à la caractéristique essentielle définie doit être autorisé dans le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du ConseilJO L 268 du 18.10.2003, p. 29.. 3.Lorsque la (les) source(s) des ingrédients ou des constituants analytiques est (sont) exigée(s) dans la colonne 4 de la partie B, le fabricant est tenu de faire une déclaration précise [par exemple, nom spécifique de l’ (des) ingrédient(s), espèce animale ou partie du corps de l’animal], permettant d’évaluer la conformité de l’aliment aux caractéristiques nutritionnelles essentielles correspondantes. 4.Lorsque la déclaration d’une substance admise également en tant qu’additif est requise à la colonne 4 de la partie B avec la mention "total(e)", la teneur déclarée doit, selon le cas, se référer à la quantité naturellement présente, si aucun ajout n’a été effectué, ou, par dérogation à la directive 70/524/CEE du ConseilJO L 270 du 14.12.1970, p. 1., à la quantité totale de la substance, naturellement présente et ajoutée en tant qu’additif. 5.Les déclarations exigées dans la colonne 4 de la partie B avec la mention "si ajouté(e)(s)" sont obligatoires lorsque l’ingrédient ou l’additif a été incorporé ou que sa quantité a été augmentée spécifiquement pour permettre d’atteindre l’objectif nutritionnel particulier. 6.Les déclarations à fournir selon la colonne 4 de la partie B en ce qui concerne les constituants analytiques et les additifs sont d’ordre quantitatif. 7.La durée d’utilisation recommandée, indiquée dans la colonne 5 de la partie B, couvre une période à l’intérieur de laquelle l’objectif nutritionnel devrait normalement être atteint. Les fabricants peuvent mentionner des durées d’utilisation plus précises à l’intérieur des limites qui y sont fixées. 8.Lorsqu’un aliment est destiné à atteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions définies dans la partie B pour chaque objectif nutritionnel doivent être respectées. 9.En ce qui concerne les aliments complémentaires des animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, les consignes d’utilisation figurant sur l’étiquette doivent fournir des indications sur l’équilibre de la ration journalière. PARTIE B Liste des destinations
Si approprié, le fabricant peut également recommander l’utilisation du produit en cas d’insuffisance rénale. Si l’aliment est recommandé pour l’insuffisance rénale temporaire, la durée d’utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines. Dans les cas des aliments pour chats, l’objectif nutritionnel particulier peut être complété par la mention "Affection des voies basses urinaires" ou "Syndrome urologique félin (SUF)". Dans le cas des aliments prévus pour une intolérance particulière, cette dernière peut être citée en remplacement des termes "certains ingrédients et nutriments". Le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention "Insuffisance pancréatique exocrine". Dans les cas des aliments pour chats, le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention "Lipidose hépatique féline". Le terme "cétose" peut être remplacé par "acétonémie". Le fabricant peut aussi recommander l’utilisation dans le cas de récupération de cétose. Dans le cas des aliments pour vaches laitières. Dans le cas des aliments pour brebis. Dans le cas des aliments pour vaches laitières: "Au maximum deux mois à partir du début de la lactation". Préciser la catégorie de ruminants concernée. Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour répondre aux besoins spécifiques d’animaux très âgés (ingrédients facilement ingérables), compléter l’indication de l’espèce ou de la catégorie d’animaux par la mention "animaux très âgés".
Objectif nutritionnel particulier Caractéristiques nutritionnelles essentielles Espèce ou catégorie d’animaux Déclarations d’étiquetage Durée d’utilisation recommandée Autres indications
(1) (2) (3) (4) (5) (6)
Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique Faible teneur en phosphore et teneur réduite en protéines mais de qualité élevée Chiens et chats Source(s) de protéines Calcium Phosphore Potassium Sodium Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés) Au départ, jusqu'à six mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."Indiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
ou
Diminution de l'absorption de phosphore grâce à l'adjonction de carbonate de lanthanum octahydrate Chats adultes Source(s) de protéines Calcium Phosphore Potassium Sodium Carbonate de lanthanum octahydrate Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés) Au départ, jusqu'à six mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."Indiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
Dissolution des calculs de struvite —Propriétés d’acidification de l’urine, faible teneur en magnésium et teneur réduite en protéines mais protéines de qualité élevée Chiens Source(s) de protéines Calcium Phosphore Sodium Magnésium Potassium Chlorures Soufre Substances acidifiant l’urine Cinq à douze semaines Indiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
—Propriétés d’acidification de l’urine et faible teneur en magnésium Chats Calcium Phosphore Sodium Magnésium Potassium Chlorures Soufre Taurine totale Substances acidifiant l’urine
Réduction de la formation récidivante de calculs de struvite Propriétés d’acidification de l’urine et teneur modérée en magnésium Chiens et chats Calcium Phosphore Sodium Magnésium Potassium Chlorures Soufre Substances acidifiant l’urine Jusqu’à six mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction de la formation de calculs d’urate Faible teneur en purines et en protéines mais protéines de qualité élevée Chiens et chats Source(s) de protéines Jusqu’à six mois, mais administration à vie dans les cas de perturbation irréversible du métabolisme de l’acide urique Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction de la formation de calculs d’oxalate Faible teneur en calcium, faible teneur en vitamine D et propriétés d’alcalinisation de l’urine Chiens et chats Phosphore Calcium Sodium Magnésium Potassium Chlorures Soufre Vitamine D totale Hydroxyproline Substances alcalinisant l’urine Jusqu’à six mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction de la formation de calculs de cystine Faible teneur en protéines, teneur modérée en acides aminés soufrés et propriétés d’alcalinisation de l’urine Chiens et chats Acides aminés soufrés totaux Sodium Potassium Chlorures Soufre Substances alcalinisant l’urine Au départ, jusqu’à un an Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction des intolérances à certains ingrédients et nutriments —Source(s) de protéines sélectionnées Chiens et chats Source(s) de protéines Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés) Trois à huit semaines; si les signes d’intolérance disparaissent, cet aliment peut être utilisé en permanence
et/ou
—Source(s) d’hydrates de carbone sélectionnées Source(s) d’hydrates de carbone Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)
Réduction du risque de malabsorption intestinale aiguë Teneur accrue en électrolytes et ingrédients très digestibles Chiens et chats Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel Sodium Potassium Source(s) de substances mucilagineuses (si ajoutées) Une à deux semaines Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: "En cas de diarrhée aiguë et pendant la période de rétablissement qui s’ensuit." "Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Compensation de la maldigestion Ingrédients très digestibles et faible teneur en matières grasses Chiens et chats Ingrédients très digestibles en incluant leur traitement éventuel Trois à douze semaines, mais administration à vie en cas d’insuffisance pancréatique chronique Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Soutien de la fonction cardiaque en cas d’insuffisance cardiaque chronique Faible teneur en sodium et rapport accru K/Na Chiens et chats Sodium Potassium Magnésium Au départ, jusqu’à six mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Régulation de l’apport de glucose (Diabetes mellitus) Faible teneur en hydrates de carbone rapidement digestibles Chiens et chats Source(s) d’hydrates de carbone Traitement éventuel des hydrates de carbone Amidon Sucres totaux Fructose (si ajouté) Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés) Source(s) d’acides gras à chaîne courte et à chaîne moyenne (si ajoutés) Au départ, jusqu’à six mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chronique —Protéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines, teneur élevée en acides gras essentiels et en hydrates de carbone très digestibles Chiens Source(s) de protéines Teneur en acides gras essentiels Hydrates de carbone très digestibles incluant leur traitement éventuel Sodium Cuivre total Au départ, six mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."Indiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
—Protéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines et teneur élevée en acides gras essentiels Chats Source(s) de protéines Teneur en acides gras essentiels Sodium Cuivre total Au départ, six mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."Indiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
Régulation du métabolisme des lipides en cas d’hyperlipidémie Faible teneur en matières grasses et teneur élevée en acides gras essentiels Chiens et chats Teneur en acides gras essentiels Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés) Au départ, jusqu’à deux mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction de l’accumulation hépatique du cuivre Faible teneur en cuivre Chiens Cuivre total Au départ, jusqu’à six mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction d’un excès pondéral Faible densité énergétique Chiens et chats Valeur énergétique Jusqu’à obtention du poids corporel recherché Le mode d’emploi doit indiquer la quantité journalière recommandée
Récupération nutritionnelle, convalescence Teneur énergétique élevée; teneur élevée en nutriments essentiels et ingrédients très digestibles Chiens et chats Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités Valeur énergétique Teneur en acides gras n-3 et n-6 (si ajoutés) Jusqu’à récupération complète Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Administration sous surveillance vétérinaire."
Soutien de la fonction dermique en cas de dermatose et de dépilation Teneur élevée en acides gras essentiels Chiens et chats Teneur en acides gras essentiels Jusqu’à deux mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Soutien du métabolisme des articulations en cas d'ostéoarthrose Chiens: Teneur minimale en matière sèche du total des acides gras oméga-3: 3,3 %. Teneur minimale en matière sèche du total des acides eicosapentaénoïques (EPA): 0,38 % Teneur en vitamine E appropriéeChats: Teneur minimale en matière sèche du total des acides gras oméga-3: 1,2 % Teneur minimale en matière sèche du total des acides docosahexaénoïques (DHA): 0,28 % Teneurs accrues en méthionine et manganèse. Teneur en vitamine E appropriée Chiens et chats Chiens: Total des acides gras oméga-3 Total EPA Vitamine E totaleChats: Total des acides gras oméga-3 Total DHA Méthionine totale Manganèse total Vitamine E totale Au départ, jusqu'à 3 mois Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d'utilisation.
Réduction du risque de fièvre vitulaire —Faible teneur en calcium Vaches laitières Calcium Phosphore Magnésium Une à quatre semaines avant le vêlage Mentionner dans le mode d’emploi:"Arrêter l’administration à partir du vêlage."
et/ou
—Faible rapport cations/anions Calcium Phosphore Sodium Potassium Chlorures Soufre Une à quatre semaines avant le vêlage Mentionner dans le mode d’emploi:"Arrêter l’administration à partir du vêlage."
ou
—Teneur élevée en zéolite (aluminosilicate de sodium de synthèse) Teneur en aluminosilicate de sodium de synthèse Les deux semaines précédant le vêlage Mentionner dans le mode d’emploi: "Il faut limiter la quantité d’aliments de manière à ne pas dépasser une dose journalière de 500 g d’aluminosilicate de sodium par animal." "Arrêter l’administration à partir du vêlage."
ou
—Teneur élevée en calcium sous la forme de sels de calcium à haute disponibilité Teneur totale en calcium, sources et quantités respectives de calcium Dès les premiers signes de la parturition et jusqu’à deux jours après celle-ci Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: le mode d’emploi, c’est-à-dire le nombre d’applications et la durée avant et après le vêlage, la mention: "La consultation d’un nutritionniste est recommandée avant utilisation."
Réduction du risque de cétose Ingrédient fournissant des sources d’énergie glycogéniques Vaches laitières et brebis Ingrédients fournissant des sources d’énergie glycogéniques Propane-1,2-diol (si ajouté en tant que glucoformateur) Glycérol (si ajouté en tant que glucoformateur) Trois à six semaines après le vêlageLes six dernières semaines avant et les trois premières semaines après l’agnelage
Réduction du risque de tétanie (hypomagnésemie) Teneur élevée en magnésium, disponibilité d’hydrates de carbone, teneur modérée en protéines et faible teneur en potassium Ruminants Amidon Sucres totaux Magnésium Sodium Potassium Trois à dix semaines pendant les périodes de croissance rapide de l’herbe Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’énergie facilement disponible.Dans le cas des aliments pour ovins, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Spécialement pour brebis en lactation."
Réduction du risque d’acidose Faible teneur en hydrates de carbone très fermentescibles et haute capacité tampon Ruminants Amidon Sucres totaux Au maximum deux mois Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’hydrates de carbone très fermentesciblesDans le cas des aliments pour vaches laitières, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Spécialement pour les vaches haute performance."Dans le cas des aliments pour ruminants d’engraissement, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Spécialement pour les … nourris intensivement."
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Stabilisation du bilan des électrolytes et de l’eau Principalement électrolytes et hydrates de carbone facilement assimilables VeauxPorceletsAgneauxChevreauxPoulains Source(s) d’hydrates de carbone Sodium Potassium Chlorures Un à sept jours (un à trois jours si administré exclusivement) Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: "En cas de risque de troubles digestifs (diarrhée), pendant et après ceux-ci." "Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction du risque de calculs urinaires Faible teneur en phosphore et en magnésium, propriétés d’acidification de l’urine Ruminants Calcium Phosphore Sodium Magnésium Potassium Chlorures Soufre Substances acidifiant l’urine Jusqu’à six semaines Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Spécialement pour les jeunes animaux nourris intensivement."Indiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
Atténuation des réactions au stress —Teneur en magnésium élevée Porcs —Magnésium Un à sept jours Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de cet aliment est appropriée
et/ou
—Ingrédients très digestibles Ingrédients très digestibles incluant le traitement éventuel Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)
Stabilisation de la digestion physiologique —Faible capacité tampon et ingrédients très digestibles Porcelets Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel Capacité tampon Source(s) des substances astringentes (si ajoutées) Source(s) des substances mucilagineuses (si ajoutées) Deux à quatre semaines Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"En cas de risque de troubles digestifs, pendant et après ceux-ci."
—Ingrédients très digestibles Porcs Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel Source(s) des substances astringentes (si ajoutées) Source(s) des substances mucilagineuses (si ajoutées)
Réduction du risque de constipation Ingrédients stimulant le transit intestinal Truies Ingrédients stimulant le transit intestinal Dix à quatorze jours avant et dix à quatorze jours après la mise bas
Réduction du risque du syndrome de la stéatose hépatique Faible niveau d’énergie et proportion élevée d’énergie métabolisable provenant des lipides avec teneur élevée en acides gras polyinsaturés Poules pondeuses Valeur énergétique (calculée d’après la méthode CE) Pourcentage d’énergie métabolisable provenant des lipides Teneur en acides gras polyinsaturés Jusqu’à douze semaines
Compensation de la malabsorption Faible teneur en acides gras saturés et teneur élevée en vitamines liposolubles Volaille, à l’exclusion des oies et des pigeons Pourcentage d’acides gras saturés par rapport aux acides gras totaux Vitamine A totale Vitamine A totale Vitamine D totale Vitamine K totale Pendant les deux premières semaines après l’éclosion
Compensation de l’insuffisance chronique de la fonction de l’intestin grêle Hydrates de carbone, protéines et matières grasses à digestibilité précæcale élevée Équidés —Ingrédients sources d’hydrates de carbone, de protéines et de matières grasses à digestibilité élevée, incluant le traitement éventuel Au départ, jusqu’à six mois Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée et le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires.Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Compensation de troubles digestifs chroniques du gros intestin Fibre très digestible Équidés Source(s) de fibres Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés) Au départ, jusqu’à six mois Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée et le mode de distributionIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Atténuation des réactions au stress Ingrédients très digestibles Équidés Magnésium Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés) Deux à quatre semaines Indiquer les situations précises pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée
Compensation de la perte d’électrolytes en cas de forte sudation Principalement électrolytes et hydrates de carbone facilement assimilables Équidés Calcium Sodium Magnésium Potassium Chlorures Glucose Un à trois jours Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriéeDans les cas où l’aliment intervient pour une part importante dans la ration journalière, des conseils doivent être donnés pour prévenir le risque lié à une modification brutale de la nature de l’alimentationIndiquer sur le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
Récupération nutritionnelle, convalescence Teneur élevée en nutriments essentiels et ingrédients très digestibles Équidés Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités Teneur en acides gras n-3 et n-6 (si ajoutés) Jusqu’à récupération complète Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriéeDans le cas d’aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Administration sous surveillance vétérinaire."
Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chronique Faible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et hydrates de carbone très digestibles Équidés Sources de protéines et de fibres Hydrates de carbone très digestibles, le cas échéant traités Méthionine Choline Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés) Au départ, jusqu’à six mois Préciser le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessairesIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Soutien de la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique Faible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et faible teneur en phosphore Équidés Source(s) de protéines Calcium Phosphore Potassium Magnésium Sodium Au départ, jusqu’à six mois Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."Indiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
 ANNEXE II PARTIE A
Directive abrogée avec liste de ses modifications successives (visées à l’article 2)
Directive 94/39/CE de la Commission (JO L 207 du 10.8.1994, p. 20)
Directive 95/9/CE de la Commission (JO L 91 du 22.4.1995, p. 35)
Directive 2002/1/CE de la Commission (JO L 5 du 9.1.2002, p. 8)
Directive 2008/4/CE de la Commission (JO L 6 du 10.1.2008, p. 4)
 PARTIE B
Délais de transposition en droit national (visés à l’article 2)
Directive Date limite de transposition
94/39/CE 30 juin 1995
95/9/CE 30 juin 1995
2002/1/CE 20 novembre 2002
2008/4/CE 30 juillet 2008
 ANNEXE III
Tableau de correspondance
Directive 94/39/CE Présente directive
Article 1er Article 1er
Article 2 —
— Article 2
Article 3 Article 3
— Article 4
Annexe Annexe I
— Annexe II
— Annexe III