Commission Regulation (EC) No 1137/2007 of 1 October 2007 concerning the authorisation of Bacillus subtilis (O35) as a feed additive (Text with EEA relevance)
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  • Règlement (CE) no 203/2009 de la Commissiondu 16 mars 2009modifiant le règlement (CE) no 1137/2007 en ce qui concerne l'utilisation de l'additif Bacillus subtilis (O35) dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques décoquinate et narasin/nicarbazine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009R0203, 17 mars 2009
  • Règlement (UE) no 515/2010 de la Commissiondu 15 juin 2010modifiant le règlement (CE) no 1137/2007 en ce qui concerne l’utilisation de l’additif pour l’alimentation animale Bacillus subtilis (O35) dans les aliments pour animaux contenant du lasalocide sodium, de la maduramicine ammonium, du monensine sodium, de la narasine, de la salinomycine sodium et de la semduramicine sodium(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010R0515, 16 juin 2010
  • Règlement d'exécution (UE) no 881/2011 de la Commissiondu 2 septembre 2011modifiant le règlement (CE) no 1137/2007 en ce qui concerne la composition de l'additif de la préparation de Bacillus subtilis DSM 17299 (titulaire de l'autorisation: Chr. Hansen A/S) et son utilisation dans les aliments pour animaux contenant de l'acide formique(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32011R0881, 3 septembre 2011
  • Règlement d’exécution (UE) no 1018/2012 de la Commissiondu 5 novembre 2012modifiant les règlements (CE) no 232/2009, (CE) no 188/2007, (CE) no 186/2007, (CE) no 209/2008, (CE) no 1447/2006, (CE) no 316/2003, (CE) no 1811/2005, (CE) no 1288/2004, (CE) no 2148/2004, (CE) no 1137/2007, (CE) no 1293/2008, (CE) no 226/2007, (CE) no 1444/2006, (CE) no 1876/2006, (CE) no 1847/2003, (CE) no 2036/2005, (CE) no 492/2006, (CE) no 1200/2005 et (CE) no 1520/2007 en ce qui concerne la teneur maximale en certains micro-organismes dans les aliments complets pour animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32012R1018, 7 novembre 2012
  • Règlement d’exécution (UE) 2020/161 de la Commissiondu 5 février 2020concernant le renouvellement de l’autorisation de Bacillus subtiles DSM 17299 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et abrogeant le règlement (CE) no 1137/2007 (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0161, 6 février 2020
Règlement (CE) no 1137/2007 de la Commissiondu 1er octobre 2007concernant l’autorisation de Bacillus subtilis (O35) en tant qu’additif pour l'alimentation animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation mentionnée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx.Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale gut flora stabilisers.
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1821Chr. Hansen A/SBacillus subtilisDSM 17299Composition de l’additifpréparation de Bacillus subtilis DSM 17299 contenant au moins 1,6 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeconcentré de spores de Bacillus subtilis DSM 17299Méthode d’analyseméthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d'aliments pour animauxPoulets d’engraissement—8 × 1081,6 × 1091.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.L’utilisation est permise dans les aliments pour animaux contenant l'un des coccidiostatiques suivants: diclazuril, halofuginone, robenidine, décoquinate, narasine/nicarbazine, lasalocide-sodium, maduramicine ammonium, monensine-sodium, narasine, salinomycine-sodium ou semduramicine -sodium.3.La compatibilité de cet additif avec l'acide formique a été démontrée.22 octobre 2017
Article premierLa préparation mentionnée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx.Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale gut flora stabilisers.
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1821Chr. Hansen A/SBacillus subtilisDSM 17299Composition de l’additifpréparation de Bacillus subtilis DSM 17299 contenant au moins 1,6 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeconcentré de spores de Bacillus subtilis DSM 17299Méthode d’analyseméthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d'aliments pour animauxPoulets d’engraissement—8 × 1081,6 × 1091.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.L’utilisation est permise dans les aliments pour animaux contenant l'un des coccidiostatiques suivants: diclazuril, halofuginone, robenidine, décoquinate, narasine/nicarbazine, lasalocide-sodium, maduramicine ammonium, monensine-sodium, narasine, salinomycine-sodium ou semduramicine -sodium.3.La compatibilité de cet additif avec l'acide formique a été démontrée.22 octobre 2017