Commission Regulation (EC) No 382/2007 of 4 April 2007 amending Regulation (EC) No 753/2002 laying down certain rules for applying Council Regulation (EC) No 1493/1999 as regards the description, designation, presentation and protection of certain wine sector products
Règlement (CE) no 382/2007 de la Commissiondu 4 avril 2007portant modification du règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicoleJO L 179 du 14.7.1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1791/2006 (JO L 363 du 20.12.2006, p. 1)., et notamment son article 53,considérant ce qui suit:(1)Il est nécessaire de procéder à certaines modifications du règlement (CE) no 753/2002 de la CommissionJO L 118 du 4.5.2002, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2016/2006 (JO L 384 du 29.12.2006, p. 38). en raison de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l’Union européenne.(2)L'article 28 du règlement (CE) no 753/2002 prévoit des règles spécifiques pour les vins de table désignés par une indication géographique et énumère les mentions utilisées dans les différentes régions des États membres pour décrire lesdits vins. Il y a lieu d'adapter la liste en y ajoutant les mentions appropriées utilisées par la Bulgarie et la Roumanie.(3)Il convient d'adapter la liste des mentions traditionnelles spécifiques, établie à l'article 29 du règlement (CE) no 753/2002, et la liste des mentions traditionnelles complémentaires, établie à l'article 23 de ce même règlement, en y ajoutant les mentions appropriées utilisées par la Bulgarie et la Roumanie.(4)L'annexe II du règlement (CE) no 753/2002 énumère les variétés de vigne et leurs synonymes qui comprennent une indication géographique et qui peuvent figurer sur l'étiquetage des vins. Il y a lieu d'adapter cette annexe en y ajoutant les mentions appropriées utilisées par la Bulgarie et la Roumanie à la date d'application du présent règlement.(5)Le terme "Tokaj" désigne un "vin de qualité produit dans une région déterminée" issu d’une région située à la frontière entre la Hongrie et la Slovaquie et est également une composante des dénominations de cépages françaises et italiennes suivantes: "Tocai italico", "Tocai friulano" et "Tokay pinot gris". La coexistence de ces trois dénominations de cépages et de l'indication géographique est limitée dans le temps, à savoir jusqu’au 31 mars 2007, et résulte de l’accord bilatéral du 23 novembre 1993 entre la Communauté européenne et la République de Hongrie, qui est intégré à l’acquis depuis le 1er mai 2004. À compter du 1er avril 2007, ces trois dénominations de cépages sont supprimées de l'annexe II du règlement (CE) no 753/2002, et la dénomination "Tocai friulano" est remplacée par la nouvelle dénomination de cépage "Friulano".(6)Enfin, l'annexe III du règlement (CE) no 753/2002 énumère les mentions traditionnelles qui figurent ou peuvent figurer sur l'étiquetage des vins. Il y a lieu d'adapter cette annexe afin de prendre en compte les nouvelles mentions traditionnelles de Chypre, d'une part, et les mentions traditionnelles utilisées par la Bulgarie et la Roumanie, d'autre part.(7)Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 753/2002 en conséquence.(8)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité de gestion des vins,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierLe règlement (CE) no 753/2002 est modifié comme suit:1)à l'article 28, le premier alinéa est modifié comme suit:a)le dixième tiret est remplacé par le texte suivant:"—"Τοπικός Οίνος" (ou "Regional Wine)" pour les vins de table originaires de Chypre,";b)les tirets suivants sont ajoutés:"—"регионално вино" pour les vins de table originaires de Bulgarie,—"Vin cu indicație geografică" pour les vins de table originaires de Roumanie,";2)l’article 29 est modifié comme suit:a)au paragraphe 1, les points suivants sont ajoutés:"q)pour la Bulgarie:"Гарантирано наименование за произход" ou "ГНП";"Гарантирано и контролирано наименование за произход" ou "ГКНП","Благородно сладко вино" ou "БСВ";r)pour la Roumanie:"Vin cu denumire de origine controlată – D.O.C.", suivi de:"Cules la maturitate deplină – C.M.D.","Cules târziu – C.T.","Cules la înnobilarea boabelor – C.I.B."";b)au paragraphe 2, les points suivants sont ajoutés:"k)pour la Bulgarie:"Гарантирано наименование за произход" ou "ГНП","Гарантирано и контролирано наименование за произход" ou "ГКНП";l)pour la Roumanie:"Vin spumant cu denumire de origine controlată – D.O.C."";3)l'annexe II est remplacée par l'annexe I du présent règlement;4)l'annexe III est modifiée conformément à l'annexe II du présent règlement.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.Il est applicable à partir du 1er avril 2007.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 4 avril 2007.Par la CommissionMariann Fischer BoelMembre de la CommissionANNEXE IANNEXE IIL'annexe III du règlement (CE) no 753/2002 est modifiée comme suit:1)les lignes suivantes sont insérées avant les lignes relatives à la République tchèque:
"BULGARIEMentions spécifiques traditionnelles visées à l'article 29Mentions visées à l’article 28Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23
Гарантирано наименование за произход (ГНП)(guaranteed appellation of origin)TousV.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.Bulgare2007
Гарантирано и контролирано наименование за произход (ГКНП)(guaranteed and controlled appellation of origin)TousV.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.Bulgare2007
Благородно сладко вино (БСВ)(noble sweet wine)TousV.l.q.p.r.d.Bulgare2007
регионално вино(Regional wine)TousVDT avec IGBulgare2007
Ново(young)TousV.q.p.r.d.VDT avec IGBulgare2007
Премиум(premium)TousVDT avec IGBulgare2007
Резерва(reserve)TousV.q.p.r.d.VDT avec IGBulgare2007
Премиум резерва(premium reserve)TousVDT avec IGBulgare2007
Специална резерва(special reserve)TousV.q.p.r.d.Bulgare2007
Специална селекция(special selection)TousV.q.p.r.d.Bulgare2007
Колекционно(collection)TousV.q.p.r.d.Bulgare2007
Премиум оук, или първо зареждане в бъчва(premium oak)TousV.q.p.r.d.Bulgare2007
Беритба на презряло грозде(vintage of overripe grapes)TousV.q.p.r.d.Bulgare2007
Розенталер(Rosenthaler)TousV.q.p.r.d.Bulgare2007"
2)les lignes relatives à Chypre sont remplacées par les lignes suivantes:
"CHYPREMentions spécifiques traditionnelles visées à l'article 29Mentions visées à l’article 28Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23
Οίνος Ελεγχόμενης Ονομασίας Προέλευσης(ΟΕΟΠ)TousV.q.p.r.d.Grec
Τοπικός Οίνος(Regional Wine)TousVDT avec IGGrec
Μοναστήρι (Monastiri)TousV.q.p.r.d. et VDT avec IGGrec
Κτήμα (Ktima)TousV.q.p.r.d. et VDT avec IGGrec
Αμπελώνας (-ες)(Ampelonas (-es))TousV.q.p.r.d. et VDT avec IGGrec2006
Μονή (Moni)TousV.q.p.r.d. et VDT avec IGGrec2006"
3)Les lignes suivantes sont insérées après les lignes relatives au Portugal:
"ROUMANIEMentions spécifiques traditionnelles visées à l'article 29Mentions visées à l’article 28Mentions traditionnelles complémentaires visées à l’article 23
Vin cu denumire de origine controlată (D.O.C.)TousV.q.p.r.d.Roumain2007
Cules la maturitate deplină(C.M.D.)TousV.q.p.r.d.Roumain2007
Cules târziu (C.T.)TousV.q.p.r.d.Roumain2007
Cules la înnobilarea boabelor (C.I.B.)TousV.q.p.r.d.Roumain2007
Vin cu indicație geograficăTousVDT avec IGRoumain2007
RezervăTousV.q.p.r.d.Roumain2007
Vin de vinotecăTousV.q.p.r.d.Roumain2007"
"ANNEXE IINoms des variétés de vigne ou leurs synonymes qui comprennent une indication géographiqueCes noms de variétés ou leurs synonymes correspondent, partiellement ou totalement, en traduction ou sous une forme adjective, à des indications géographiques utilisées pour désigner un vin. et qui peuvent figurer dans l'étiquetage des vins en application de l'article 19, paragraphe 2
Pour les États concernés, les dérogations prévues par la présente annexe sont autorisées pour les seuls vins assortis d’une indication géographique et produits dans les unités administratives dans lesquelles la culture des variétés en question est autorisée au moment de l’entrée en vigueur du présent règlement et dans les limites des conditions fixées par les États concernés pour l’élaboration ou la présentation de ces vins.LÉGENDE:—termes entre parenthèsesréférences au synonyme de la variété,—"°"pas de synonyme,—termes en caractères gras2e colonnenom de la variété de vigne3e colonnepays dans lequel le nom correspond à une variété et fait référence à la variété,—termes en caractères maigres2e colonnesynonyme d’une variété de vigne3e colonnenom du pays utilisant le synonyme d’une variété de vigne."
Nom de la variété ou synonymesPays qui peuvent utiliser le nom de la variété ou l’un de ses synonymes
1AgiorgitikoGrèce°
2AglianicoItalie°, Grèce°, Malte°
3AglianiconeItalie°
4Alicante BouschetGrèce°, Italie°, Portugal°, Algérie°, Tunisie°, États-Unis°, Chypre°, Afrique du SudNB: le nom "Alicante" ne peut être utilisé seul pour désigner du vin.
5Alicante BrancoPortugal°
6Alicante Henri BouschetFrance°, Serbie (8), Monténégro (8)
7AlicanteItalie°
8Alikant BuseSerbie (6), Monténégro (6)
9AuxerroisAfrique du Sud°, Australie°, Canada°, Suisse°, Belgique°, Allemagne°, France°, Luxembourg°, Pays-Bas°, Royaume-Uni°
10Barbera BiancaItalie°
11BarberaAfrique du Sud°, Argentine°, Australie°, Croatie°, Mexique°, Slovénie°, Uruguay°, États-Unis°, Grèce°, Italie°, Malte°
12Barbera SardaItalie°
13Blauburgunderancienne République yougoslave de Macédoine (16-27-114), Autriche (14-16), Canada (16-114), Chili (16-114), Italie (16-114)
14Blauer BurgunderAutriche (13-16), Serbie (24-114), Monténégro (24-114), Suisse
15Blauer FrühburgunderAllemagne (57)
16Blauer SpätburgunderAllemagne (114), ancienne République yougoslave de Macédoine (13-27-114), Autriche (13-14), Bulgarie (114), Canada (13-114), Chili (13-114), Roumanie (114), Italie (13-114)
17BlaufränkischRépublique tchèque (54), Autriche°, Allemagne, Slovénie (Modra frankinja, Frankinja), Hongrie
18BorbaEspagne°
19BoscoItalie°
20BragãoPortugal°
21BudaiHongrie°
22Burgundac beliSerbie (135), Monténégro (135)
23Burgundac CrniCroatie°
24Burgundac crniSerbie (14-114), Monténégro (14-114)
25Burgundac siviCroatie°, Serbie°, Monténégro°
26Burgundec belancienne République yougoslave de Macédoine°
27Burgundec crnancienne République yougoslave de Macédoine (13-16-114)
28Burgundec sivancienne République yougoslave de Macédoine°
29Busuioacă de BohotinRoumanie
30Cabernet MoraviaRépublique tchèque°
31CalabreseItalie (89)
32CampanárioPortugal°
33CanariArgentine°
34Carignan BlancFrance°
35CarignanAfrique du Sud°, Argentine°, Australie (37), Chili (37), Croatie°, Israël°, Maroc°, Nouvelle-Zélande°, Tunisie°, Grèce°, France°, Portugal°, Malte°
36Carignan NoirChypre°
37CarignaneAustralie (35), Chili (35), Mexique, Turquie, États-Unis
38CarignanoItalie°
39ChardonnayAfrique du Sud°, Argentine (94), Australie (94), Bulgarie°, Canada (94), Suisse°, Chili (94), République tchèque°, Croatie°, Hongrie (40), Inde, Israël°, Moldova°, Mexique (94), Nouvelle-Zélande (94), Roumanie°, Russie°, Saint-Marin°, Slovaquie°, Slovénie°, Tunisie°, États-Unis (94), Uruguay°, Serbie, Monténégro Zimbabwe°, Allemagne°, France, Grèce (94), Italie (94), Luxembourg° (94), Pays-Bas (94), Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Autriche°, Belgique (94), Chypre°, Malte°
40Chardonnay Blancancienne République yougoslave de Macédoine, Hongrie (39)
41Chardonnay MusquéCanada°
42ChelvaEspagne°
43Corinto NeroItalie°
44Cserszegi fűszeresHongrie°
45DěvínRépublique tchèque°
46DevínSlovaquie
47Duna gyöngyeHongrie
48DunajSlovaquie
49DurasaItalie°
50Early BurgundyÉtats-Unis°
51Fehér Burgundi, BurgundiHongrie (132)
52FindlingAllemagne°, Royaume-Uni°
53FrâncușăRoumanie
54FrankovkaRépublique tchèque° (17), Slovaquie (55)
55Frankovka modráSlovaquie (54)
56FriulanoItalie
57FrühburgunderAllemagne (15), Pays-Bas°
58Galbenă de OdobeștiRoumanie
59GirgentiMalte (60, 61)
60GhirgentinaMalte (59, 61)
61GirgentinaMalte (59, 60)
62GraciosaPortugal°
63Grasă de CotnariRoumanie
64GrauburgunderAllemagne, Bulgarie, Hongrie°, Roumanie (65)
65Grauer BurgunderCanada, Roumanie (64), Allemagne, Autriche
66GrossburgunderRoumanie
67IonaÉtats-Unis°
68KanzlerRoyaume-Uni°, Allemagne
69KardinalAllemagne°, Bulgarie°
70KékfrankosHongrie
71Kisburgundi kékHongrie (114)
72KorinthiakiGrèce°°
73LeiraPortugal°
74LimnioGrèce°
75MaceratinoItalie°
76Maratheftiko (Μαραθεύτικο)Chypre
77Mátrai muskotályHongrie°
78MedinaHongrie°
79MonemvasiaGrèce
80MontepulcianoItalie°
81Moravia dulceEspagne°
82Moravia agriaEspagne°
83Moslavacancienne République yougoslave de Macédoine (84), Serbie°, Monténégro°
84Mozlerancienne République yougoslave de Macédoine (83)
85MouratónEspagne°
86Müller-ThurgauAfrique du Sud°, Autriche°, Allemagne, Canada, Croatie°, Hongrie°, Serbie°, Monténégro°; République tchèque°, Slovaquie°, Slovénie°, Suisse°, Luxembourg, Pays-Bas°, Italie°, Belgique°, France°, Royaume-Uni, Australie°, Bulgarie°, États-Unis°, Nouvelle-Zélande°, Portugal
87Muškát moravskýRépublique tchèque°, Slovaquie
88NagyburgundiHongrie°
89Nero d‘AvolaItalie (31)
90Olivella neraItalie°
91Orange MuscatAustralie°, États-Unis°
92PálavaRépublique tchèque, Slovaquie
93Pau FerroPortugal°
94Pinot ChardonnayArgentine (39), Australie (39), Canada (39), Chili (39), Mexique (39), Nouvelle-Zélande (39), États-Unis (39), Turquie°, Belgique (39), Grèce (39), Pays-Bas, Italie (39)
95Pölöskei muskotályHongrie°
96PortogheseItalie°
97PozsonyiHongrie (98)
98Pozsonyi FehérHongrie (97)
99Radgonska raninaSlovénie°
100Rajnai rizlingHongrie (103)
101Rajnski rizlingSerbie (102-105-108), Monténégro (102-105-108)
102Renski rizlingSerbie (101-105-108), Monténégro (101-105-108), Slovénie° (103)
103RheinrieslingBulgarie°, Autriche, Allemagne (105), Hongrie (100), République tchèque (111), Italie (105), Grèce, Portugal, Slovénie (102)
104Rhine RieslingAfrique du Sud°, Australie°, Chili (106), Moldova°, Nouvelle-Zélande°, Chypre, Hongrie°
105Riesling renanoAllemagne (103), Serbie (101-102-108), Monténégro (101-102-108), Italie (103)
106Riesling RenanoChili (104), Malte°
107RiminèseFrance°
108Rizling rajnskiSerbie (101-102-105), Monténégro (101-102-105)
109Rizling Rajnskiancienne République yougoslave de Macédoine°, Croatie°
110Rizling rýnskySlovaquie°
111Ryzlink rýnskýRépublique tchèque (103)
112SantarenoPortugal°
113SciaccarelloFrance°
114Spätburgunderancienne République yougoslave de Macédoine (13-16-27), Serbie (14-24), Monténégro (14-24), Bulgarie (16), Canada (13-16), Chili, Hongrie (71), Moldova°, Roumanie (16), Italie (13-16), Royaume-Uni, Allemagne (16)
115Štajerska BelinaCroatie°, Slovénie°
116SubiratEspagne
117Terrantez do PicoPortugal°
118Tintilla de RotaEspagne
119Tinto de PegõesPortugal°
120Torrontés riojanoArgentine°
121TrebbianoAfrique du Sud°, Argentine°, Australie°, Canada°, Chypre°, Croatie°, Uruguay°, États-Unis, Israël, Italie, Malte
122Trebbiano GialloItalie°
123TrigueiraPortugal
124VerdeaItalie°
125VerdecaItalie
126VerdelhoAfrique du Sud°, Argentine, Australie, Nouvelle-Zélande, États-Unis, Portugal
127Verdelho RoxoPortugal°
128Verdelho TintoPortugal°
129VerdelloItalie°, Espagne°
130VerdeseItalie°
131VerdejoEspagne°
132WeißburgunderAfrique du Sud (134), Canada, Chili (133), Hongrie (51), Allemagne (133, 134), Autriche (133), Royaume-Uni°, Italie
133Weißer BurgunderAllemagne (132, 134), Autriche (132), Chili (132), Suisse°, Slovénie, Italie
134WeissburgunderAfrique du Sud (132), Allemagne (132, 133), Royaume-Uni, Italie
135Weisser BurgunderSerbie (22), Monténégro (22)
136ZalagyöngyeHongrie°