Article premierLa directive 86/363/CEE est modifiée conformément à l’annexe I de la présente directive.

Article 2La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l’annexe II de la présente directive.

Article 31.Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 26 novembre 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.Ils appliquent ces dispositions à partir du 27 novembre 2007.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 4La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 5Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 25 mai 2007.Par la CommissionMarkos KyprianouMembre de la CommissionANNEXE IL'annexe II, partie B, de la directive 86/363/CEE est complétée comme suit:

Indique la limite inférieure de détermination analytique.La définition des résidus pour le lait et les produits laitiers est la suivante: hydrazide maléique et ses éléments combinés exprimés en hydrazide maléique.Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.Indique la teneur maximale en résidus établie à titre temporaire jusqu’au 30 juin 2008 dans l’attente de données à soumettre par le demandeur. Si ces données ne sont pas transmises à cette date, cette teneur maximale sera retirée par directive ou règlement."

	Teneurs maximales en mg/kg
Résidus de pesticides	dans les viandes, y compris la matière grasse, les préparations de viandes, les abats et les matières grasses animales énumérés à l'annexe I, sous les positions ex0201, 0202, 0203, 0204, 0205, 0206, 0207, ex0208, 0209, 0210, 1601 et 1602	dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I, sous les positions 0401, 0402, 0405 et 0406	dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs énumérés à l'annexe I, sous les positions 0407 et 0408
"Hydrazide maléique	viande (sauf volaille) 0,05foie (sauf volaille) 0,05rognons (sauf volaille) 0,5autres 0,02	0,2	0,1

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Indique la limite inférieure de détermination analytique.Somme du captane et du folpet.Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE"

	Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus	Azoxystrobine	Chlorphénapyr	Folpet	Iprodione	Lambda-cyhalothrine	Hydrazide maléique	Métalaxyl, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères)	Trifloxystrobine
"1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix		0,05				0,2
i)AGRUMES	1		0,02				0,5	0,3
Pamplemousses					0,1
Citrons				5	0,2
Limes					0,2
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)				1	0,2
Oranges					0,1
Pomelos					0,1
Autres				0,02	0,02
ii)FRUITS À COQUE (ÉCALÉS OU NON)	0,1		0,02		0,05		0,05	0,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes				0,2
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres				0,02
iii)FRUITS À PÉPINS	0,05		3	5	0,1		1	0,5
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAUX	0,05			3			0,05
Abricots					0,2			1
Cerises			2					1
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)					0,2			1
Prunes								0,2
Autres			0,02		0,1			0,02
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve	2			10	0,2			5
Raisins de table			0,02				2
Raisins de cuve			5				1
b)Fraises (autres que les fraises des bois)	2		3	15	0,5		0,5	0,5
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)				10			0,05	0,02
Mûres	3		3
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises	3		3		0,2
Autres	0,05		0,02		0,02
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)	0,05			10			0,05
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)			3		0,1			1
Groseilles à maquereau			3		0,1			1
Autres			0,02		0,02			0,02
e)Baies et fruits sauvages	0,05		0,02	0,02	0,2		0,05	0,02
vi)DIVERS			0,02				0,05
Avocats
Bananes	2							0,05
Dattes
Figues
Kiwis				5
Kumquats
Litchis
Mangues	0,2				0,1
Olives (de table)					0,5
Olives (extraction d’huile)					0,5
Papayes	0,2							1
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres	0,05			0,02	0,02			0,02
2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché		0,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES			0,02
Betteraves rouges
Carottes	0,2			0,5		30	0,1	0,05
Manioc
Céleris-raves	0,3				0,1
Raifort	0,2			0,5			0,1
Topinambours
Panais	0,2			0,5		30	0,1
Persil à grosse racine	0,2			0,5
Radis	0,2			0,3	0,1		0,1
Salsifis	0,2
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres	0,05			0,02	0,02	0,2	0,05	0,02
ii)BULBES						0,2		0,02
Ail				0,2		15	0,5
Oignons			0,1	0,2		15	0,5
Échalotes				0,2		15	0,5
Oignons de printemps	2			3	0,05		0,2
Autres	0,05		0,02	0,02	0,02	0,2	0,05
iii)LÉGUMES-FRUITS						0,2
a)Solanacées	2			5
Tomates			2		0,1		0,2	0,5
Poivrons					0,1		0,5
Aubergines					0,5
Gombos					0,1
Autres			0,02		0,02		0,05	0,02
b)Cucurbitacées à peau comestible	1		0,02	2	0,1			0,2
Concombres							0,5
Cornichons
Courgettes
Autres							0,05
c)Cucurbitacées à peau non comestible	0,5		1	1	0,05
Melons							0,2	0,3
Courges
Pastèques							0,2	0,2
Autres							0,05	0,02
d)Maïs doux	0,05		0,02	0,02	0,05		0,05	0,02
iv)BRASSICÉES						0,2		0,02
a)Choux (développement de l’inflorescence)	0,5		0,02	0,1	0,1		0,2
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés	0,3		0,02
Choux de Bruxelles				0,5	0,05
Choux pommés				5	0,2		1
Autres				0,02	0,02		0,05
c)Choux feuilles	5		0,02		1
Choux de Chine				5
Choux non pommés							0,2
Autres				0,02			0,05
d)Choux-raves	0,2		0,05	0,02	0,02		0,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES						0,2		0,02
a)Laitues et similaires	3			10
Cresson
Mâche							0,2
Laitues			2		0,5		2
Scarole (endive à larges feuilles)							1
Roquette
Feuilles et tiges de brassicées, y compris les feuilles de navet
Autres			0,02		1		0,05
b)Épinards et similaires	0,05			0,02	0,5		0,05
Épinards			10
Feuilles de bettes (cardes)
Autres			0,02
c)Cresson d’eau	0,05		0,02	0,02	0,02		0,05
d)Endives/chicons	0,2		0,02	2	0,02		0,3
e)Fines herbes	3		0,02	10	1		2
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (FRAICHES)						0,2	0,05
Haricots (non écossés)	1		2	5	0,2			0,5
Haricots (écossés)	0,2		2
Pois (non écossés)	0,5			2	0,2
Pois (écossés)	0,2			0,3	0,2
Autres	0,05		0,02	0,02	0,02			0,02
vii)LÉGUMES-TIGES (FRAIS)			0,02			0,2		0,02
Asperges
Cardons
Céleri	5				0,3
Fenouil					0,3
Artichauts	1
Poireaux	2				0,3		0,2
Rhubarbe				0,2
Autres	0,05			0,02	0,02		0,05
viii)CHAMPIGNONS	0,05		0,02	0,02		0,2	0,05	0,02
a)Champignons de couche					0,02
b)Champignons sauvages					0,5
3.Légumineuses séchées	0,1	0,05	0,02	0,2	0,02	0,2	0,05	0,02
Haricots
Lentilles
Pois
Lupins
Autres
4.Graines oléagineuses		0,1	0,05		0,05	0,5	0,1	0,05
Graines de lin				0,5
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol				0,5
Graines de colza	0,5			0,5
Fèves de soja	0,5
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres	0,05			0,02
5.Pommes de terre	0,05	0,05	0,1	0,02	0,02	50	0,05	0,02
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)	0,1	50	0,05	0,1	1	0,5	0,1	0,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée	20	0,1	150	0,1	10	0,5	10	30

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Amendments and corrections
August 31, 2008	Implicitly repealed by 32005R0396
June 15, 2007	Entry into force - Date pub. + 20 See Art 4