Article premierÀ l'annexe II de la directive 76/895/CEE, les rubriques concernant le phosphamidon et le mevinphos sont supprimées.

Article 2La directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l'annexe I de la présente directive.

Article 3La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l'annexe II de la présente directive.

Article 41.Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 1er septembre 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.Ils appliquent ces dispositions à partir du 2 septembre 2007.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

Article 5La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 6Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 20 février 2007.Par la CommissionMarkos KyprianouMembre de la CommissionANNEXE IÀ l'annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, les lignes suivantes sont ajoutées pour le phosphamidon et le mevinphos:

Indique le seuil de détection analytique."

Résidus de pesticides	Teneurs maximales en mg/kg
"Phosphamidon	0,01Céréales
Mevinphos, somme des isomères E et Z	0,01Céréales

----------------------

Indique le seuil de détection analytique."ANNEXE IIÀ l'annexe II, partie A, de la directive 90/642/CEE, les colonnes suivantes sont ajoutées pour le phosphamidon et le mevinphos:

Indique le seuil de détection analytique."

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus	Phosphamidon	Mevinphos, somme des isomères E et Z
"1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix	0,01	0,01
i)AGRUMES
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAUX
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d'huile)
Papayes
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché	0,01	0,01
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Betteraves
Carottes
Manioc
Céleri-rave
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)BULBES
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Gombos
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES
a)Choux (développement d'inflorescence)
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole (chicorée scarole)
Roquette
Feuilles et tiges de choux
Autres
b)Épinards et plantes apparentées
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Asperges
Cardons
Céleri-rave
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées	0,01	0,01
Haricots
Lentilles
Pois
Lupins
Autres
4.Oléagineux	0,01	0,01
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres
5.Pommes de terre	0,01	0,01
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)	0,02	0,02
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée	0,02	0,02

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Indique le seuil de détection analytique."

Amendments and corrections
August 31, 2008	Implicitly repealed by 32005R0396
March 21, 2007	Entry into force - Date pub. + 20 See Art 6

Commission Directive 2007/8/EC of 20 February 2007 amending Annexes to Council Directives 76/895/EEC, 86/362/EEC and 90/642/EEC as regards maximum residue levels for phosphamidon and mevinphos (Text with EEA relevance )