Commission Directive 2006/124/EC of 5 December 2006 amending Council Directive 92/33/EEC on the marketing of vegetable propagating and planting material other than seed and Council Directive 2002/55/EC on the marketing of vegetable seed (Text with EEA relevance)
Directive 2006/124/CE de la Commissiondu 5 décembre 2006modifiant la directive 92/33/CEE du Conseil concernant la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences ainsi que la directive 2002/55/CE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu la directive 92/33/CEE du Conseil du 28 avril 1992 concernant la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semencesJO L 157 du 10.6.1992, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la décision 2005/55/CE de la Commission (JO L 22 du 26.1.2005, p. 17)., et notamment son article 1er, paragraphe 3,vu la directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumesJO L 193 du 20.7.2002, p. 33. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2004/117/CE (JO L 14 du 18.1.2005, p. 18)., et notamment son article 2, paragraphe 2, et son article 45,considérant ce qui suit:(1)La directive 2002/55/CE ne porte pas sur tous les genres et espèces de légumes régis par la directive 92/33/CEE. Il convient d'étendre le champ d'application de la directive 2002/55/CE afin que celle-ci s'applique aux mêmes genres et espèces que la directive 92/33/CEE.(2)Les directives 2002/55/CE et 92/33/CEE ne s'appliquent pas au Zea mays L. (maïs à éclater ou maïs doux), alors qu'il s'agit d'une plante dont la culture est répandue dans certains nouveaux États membres. Il convient d'étendre le champ d'application des deux directives au Zea mays L. Bien que le maïs, y compris le maïs à éclater et le maïs doux, soit classé parmi les céréales en vertu de la législation concernant la politique agricole commune, les semences destinées à cultiver le maïs doux et le maïs à éclater doivent être soumises à la législation spécifique régissant la commercialisation des semences de légumes.(3)En raison de l'évolution des connaissances scientifiques, certaines des dénominations botaniques employées dans les directives 92/33/CEE et 2002/55/CE se sont révélées incorrectes ou d'une authenticité incertaine. Il convient donc de les adapter aux dénominations qui sont normalement acceptées au niveau international.(4)Les directives 92/33/CEE et 2002/55/CE doivent dès lors être modifiées en conséquence.(5)Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premierLa liste des genres et espèces figurant à l'annexe II de la directive 92/33/CEE est remplacée par la liste figurant à l'annexe de la présente directive.
Article 2La directive 2002/55/CE est modifiée comme suit:1)La liste des genres et espèces figurant à l'article 2, paragraphe 1, point b), est remplacée par la liste figurant en annexe de la présente directive.2)À l'annexe II, le point 3, a), est modifié comme suit:a)Les lignes suivantes sont insérées dans le respect de l'ordre alphabétique:
"Allium fistulosum970,565"
"Allium sativum970,565"
"Allium schoenoprasum970,565"
"Rheum rhabarbarum970,570"
"Zea mays980,185"
b)Les termes "Brassica oleracea (autres sous-espèces)" sont remplacés par les termes "Brassica oleracea (autre que chou-fleur)";c)Les termes "Brassica pekinensis" sont remplacés par les termes "Brassica rapa (chou de Chine)";d)Les termes "Brassica rapa" sont remplacés par les termes "Brassica rapa (navet)";e)Les termes "Lycopersicon lycopersicum" sont remplacés par les termes "Lycopersicon esculentum".3)À l'annexe III, le point 2 est modifié comme suit:a)Les lignes suivantes sont insérées dans le respect de l'ordre alphabétique:
"Allium fistulosum15"
"Allium sativum20"
"Allium schoenoprasum15"
"Rheum rhabarbarum135"
"Zea mays1000"
b)Les termes "Brassica pekinensis" sont supprimés;c)Les termes "Lycopersicon lycopersicum" sont remplacés par les termes "Lycopersicon esculentum".
Article 31.Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 30 juin 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er juillet 2007. Toutefois, ils peuvent différer jusqu'au 31 décembre 2009 l'application des dispositions relatives à l'admission officielle des variétés appartenant aux espèces Allium cepa L. (groupe aggregatum), Allium fistulosum L., Allium sativum L., Allium schoenoprasum L., Rheum rhabarbarum L. et Zea mays L.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
Article 4La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 5Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 5 décembre 2006.Par la CommissionMarkos KyprianouMembre de la CommissionANNEXE
"Allium cepa L.
—Groupe cepaOignonÉchalion
—Groupe aggregatumÉchalote
Allium fistulosum L.Ciboule
Allium porrum L.Poireau
Allium sativum L.Ail
Allium schoenoprasum L.Ciboulette
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.Cerfeuil
Apium graveolens L.CéleriCéleri-rave
Asparagus officinalis L.Asperge
Beta vulgaris L.Betterave rouge, y compris Cheltenham beetPoirée
Brassica oleracea L.Chou friséChou-fleurBrocoliChou de BruxellesChou de MilanChou cabusChou rougeChou-rave
Brassica rapa L.Chou de ChineNavet
Capsicum annuum L.Piment ou poivron
Cichorium endivia L.Chicorée friséeScarole
Cichorium intybus L.Chicorée witloofChicorée à larges feuilles ou chicorée italienneChicorée industrielle
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et NakaiPastèque
Cucumis melo L.Melon
Cucumis sativus L.ConcombreCornichon
Cucurbita maxima DuchesnePotiron
Cucurbita pepo L.Courgette
Cynara cardunculus L.ArtichautCardon
Daucus carota L.CarotteCarotte fourragère
Foeniculum vulgare Mill.Fenouil
Lactuca sativa L.Laitue
Lycopersicon esculentum Mill.Tomate
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. HillPersil
Phaseolus coccineus L.Haricot d'Espagne
Phaseolus vulgaris L.Haricot nainHaricot à rames
Pisum sativum L. (partim)Pois ridéPois rondMange-tout
Raphanus sativus L.RadisRadis noir
Rheum rhabarbarum L.Rhubarbe
Scorzonera hispanica L.Scorsonère
Solanum melongena L.Aubergine
Spinacia oleracea L.Épinard
Valerianella locusta (L.) Laterr.Mâche
Vicia faba L. (partim)Fève
Zea mays L. (partim)Maïs douxMaïs à éclater"