Commission Directive 2005/70/EC of 20 October 2005 amending Council Directives 76/895/EEC, 86/362/EEC, 86/363/EEC and 90/642/EEC as regards maximum residue levels for certain pesticides in and on cereals and certain products of animal and plant origin (Text with EEA relevance)
Directive 2005/70/CE de la Commissiondu 20 octobre 2005modifiant les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu la directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumesJO L 340 du 9.12.1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2003/118/CE de la Commission (JO L 327 du 16.12.2003, p. 25)., et notamment son article 5,vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréalesJO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE de la Commission (JO L 219 du 24.8.2005, p. 29)., et notamment son article 10,vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d’origine animaleJO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE., et notamment son article 10,vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumesJO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE., et notamment son article 7,vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiquesJO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/34/CE (JO L 125 du 18.5.2005, p. 5)., et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),considérant ce qui suit:(1)Les substances actives existantes suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: le glyphosate par la directive 2001/99/CE de la CommissionJO L 304 du 21.11.2001, p. 14., le chlorprophame par la directive 2004/20/CE de la CommissionJO L 70 du 9.3.2004, p. 32. et le bromoxynil et l’ioxynil par la directive 2004/58/CE de la CommissionJO L 120 du 24.4.2004, p. 26..(2)Les nouvelles substances actives suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: le diméthénamide-p et le flurtamone par la directive 2003/84/CE de la CommissionJO L 247 du 30.9.2003, p. 20. Directive modifiée par la directive 2004/64/CE (JO L 125 du 28.4.2004, p. 42)., le propoxycarbazone et le zoxamide par la directive 2003/119/CE de la CommissionJO L 325 du 12.12.2003, p. 41., le flazasulfuron et la pyraclostrobine par la directive 2004/30/CE de la CommissionJO L 77 du 13.3.2004, p. 50., le quinoxyfen par la directive 2004/60/CE de la CommissionJO L 120 du 24.4.2004, p. 39. Directive modifiée par la directive 2004/97/CE (JO L 301 du 28.9.2004, p. 53). et le mépanipyrim par la directive 2004/62/CE de la CommissionJO L 125 du 28.4.2004, p. 38..(3)L’inscription à l’annexe I de la directive 91/414/CEE des substances actives concernées a eu lieu sur la base de l’évaluation des informations fournies à propos des utilisations proposées. Des informations concernant ces utilisations ont été soumises par certains États membres conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE. Les informations disponibles ont été examinées et sont suffisantes pour autoriser la fixation de certaines teneurs maximales en résidus (TMR).(4)Les TMR communautaires et les teneurs recommandées par le Codex Alimentarius sont fixées et évaluées selon des procédures similaires. En ce qui concerne le chlorprophame et le glyphosate, le Codex contient un certain nombre de TMR. Il existe déjà des TMR communautaires fixées dans les directives 76/895/CEE pour le chlorprophame (directive 82/528/CEE du Conseil)JO L 234 du 9.8.1982, p. 1. et dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE pour le glyphosate (directive 1998/82/CE du Conseil)JO L 290 du 29.10.1998, p. 25.. Celles-ci ont été prises en compte lors de la fixation des TMR concernées par les ajustements apportés par la présente directive. Les TMR du Codex dont le retrait sera recommandé dans un avenir proche n’ont pas été prises en considération. Les TMR fondées sur les TMR du Codex ont été évaluées au regard des risques pour les consommateurs. Aucun risque n’a été établi dans le cadre des paramètres toxicologiques fondés sur les études dont dispose la Commission.(5)Les rapports d’examen de la Commission élaborés aux fins de l’inscription des substances actives concernées à l’annexe I de la directive 91/414/CEE fixent la dose journalière admissible (DJA) et, lorsque c’est nécessaire, la dose aiguë de référence (DAR) pour les substances concernées. L’exposition des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec les substances actives concernées a été estimée conformément aux procédures et aux pratiques en usage dans la Communauté européenne. Il a été tenu compte des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santéGuide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), préparé par le système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7). et de l’avis du comité scientifique des plantes sur la méthodologie employéeAvis du comité scientifique des plantes concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil (avis émis par le comité scientifique des plantes le 14 juillet 1998) (http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/index_en.html).. Il a été calculé que les TMR proposées sur cette base n’entraînent pas de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence.(6)Afin de garantir une protection adéquate du consommateur contre une exposition à des résidus résultant d’utilisations non autorisées de produits phytosanitaires, il convient de fixer des TMR provisoires pour les combinaisons produit/pesticide concernées à un niveau correspondant au seuil de détection.(7)L’établissement à l’échelon communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour les substances concernées conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à son annexe VI. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre d’autres utilisations des substances actives concernées. Au terme de cette période, il convient que les TMR provisoires deviennent définitives.(8)Il convient dès lors d’ajouter ou de remplacer toutes les TMR générées par l’utilisation desdits produits phytosanitaires aux annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE pour permettre une surveillance et un contrôle adéquats de l’interdiction de leur utilisation et pour protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes desdites directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois.(9)Le glyphosate est utilisé comme ester ou comme sel. Dans le cas du sel de glyphosate-trimésium, le résidu du cation triméthylsulfonium présente également un risque toxicologique. Il est dès lors nécessaire de fixer également des TMR pour ce cation.(10)Il convient par conséquent de supprimer les dispositions de la directive 76/895/CEE fixant des TMR pour le chlorprophame.(11)Il convient donc de modifier les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.(12)Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premierÀ l’annexe II de la directive 76/895/CEE, la ligne relative au chlorprophame est supprimée.
Article 2La directive 86/362/CEE est modifiée comme suit:1)à l’annexe II, partie A, les lignes relatives au bromoxynil, au chlorprophame, au diméthénamide-p, au flazasulfuron, au flurtamone, à l’ioxynil, au mépanipyrim, au propoxycarbazone, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen, au cation triméthylsulfonium et au zoxamide, figurant à l’annexe I de la présente directive, sont ajoutées;2)à l’annexe II, partie A, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe II de la présente directive.
Article 3La directive 86/363/CEE est modifiée comme suit:1)à l’annexe II, partie A, les lignes relatives au bromoxynil, au chlorprophame, à l’ioxynil, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen et au cation triméthylsulfonium, figurant à l’annexe III de la présente directive, sont ajoutées;2)à l’annexe II, partie B, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe IV de la présente directive.
Article 4La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit:1)à l’annexe II, les entrées relatives au bromoxynil, au chlorprophame, au diméthénamide-p, au flazasulfuron, au flurtamone, à l’ioxynil, au mépanipyrim, au propoxycarbazone, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen, au cation triméthylsulfonium et au zoxamide, figurant à l’annexe V de la présente directive, sont ajoutées;2)à l’annexe II, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe VI de la présente directive.
Article 51.Les États membres adoptent et publient les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 21 avril 2006. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.Ils appliquent ces dispositions à partir du 21 avril 2007.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont à arrêter par les États membres.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
Article 6La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 7Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 20 octobre 2005.Par la CommissionMarkos KyprianouMembre de la CommissionANNEXE I
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
Résidus de pesticidesTeneurs maximales en mg/kg (ppm)
Bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil0,10 — maïs0,05 — autres céréales
Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame)0,02CÉRÉALES
Diméthénamide-p, y compris d’autres mélanges d’isomères constituants (somme des isomères)0,01CÉRÉALES
Flazasulfuron0,02CÉRÉALES
Flurtamone0,02CÉRÉALES
Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil0,05CÉRÉALES
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine) exprimé en mépanipyrim0,01CÉRÉALES
Propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxypropoxy-propoxycarbazone0,02CÉRÉALES
Pyraclostrobine0,1 froment (blé)0,3 orge0,1 seigle0,3 avoine0,1 triticale0,02 autres céréales
Quinoxyfen0,02 froment (blé)0,2 orge0,02 seigle0,2 avoine0,02 triticale0,02 autres céréales
Cation triméthylsulfonium résultant de l’utilisation de glyphosate5 froment (blé)10 orge5 seigle10 avoine5 triticale0,05 autres céréales
Zoxamide0,02CÉRÉALES
ANNEXE II
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
Résidus de pesticidesTeneurs maximales en mg/kg (ppm)
Glyphosate10 froment (blé)20 orge1 maïs10 seigle20 avoine20 sorgho10 triticale0,1 autres céréales
ANNEXE III
Indique la limite de détermination analytique.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
Résidus de pesticidesdans la viande, y compris les matières grasses, préparations de viande, abats et matières grasses animales énumérés à l'annexe I sous les positions 0201, 0202, 0203, 0204, 02050000, 0206, 0207, ex0208, 020900, 0210, 160100 et 1602dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 040500 et 0406dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I sous les positions 040700 et 0408
Bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynilviande 0,05; abats 0,200,01
Chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), exprimé en chlorprophameviande 0,05; foie 0,05; rognons 0,20,2—
Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynilviande 0,05; abats 0,200,01
Pyraclostrobine0,050,010,05
Quinoxyfen0,20,050,02
Cation triméthylsulfonium résultant de l'utilisation de glyphosate0,2 rognons de bovins0,5 foies de bovins0,2 viandes de bovins0,1 rognons de volaille0,05 autres0,10,01
ANNEXE IV
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
Résidus de pesticidesdans la viande, y compris les matières grasses, préparations de viande, abats et matières grasses animales énumérés à l'annexe I, sous les positions 0201, 0202, 0203, 0204, 02050000, 0206, 0207, ex0208, 020900, 0210, 160100 et 1602dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I, sous les positions 0401, 0402, 040500 et 0406dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I, sous les positions 040700 et 0408
Glyphosate2 rognons de bovins0,2 foies de bovins0,5 rognons de porc0,1 rognons de volaille0,05 autres0,010,01
ANNEXE V
Indique le seuil de détection.La définition des résidus pour les pommes de terre porte sur le chlorprophame uniquement.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusBromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynilChlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame)Diméthénamide-p, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)FlazasulfuronFlurtamoneIoxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynilMépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine exprimée en mépanipyrim)Propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxypropoxy-propoxycarbazone, calculé en propoxycarbazonePyraclostrobineQuinoxyfenCation triméthylsulfonium résultant de l'utilisation de glyphosateZoxamide
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,050,010,020,050,02
i)AGRUMES0,020,0110,020,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)0,05
Oranges0,5
Pomélos
Autres0,05
ii)NOIX (écalées ou non)0,010,010,020,050,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches1
Noix communes
Autres0,02
iii)FRUITS À PÉPINS0,010,010,020,020,050,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,010,010,050,02
Abricots
Cerises0,20,3
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres0,020,02
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et raisins de cuve0,02315
Raisins de table0,02
Raisins de cuve2
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,0120,50,30,02
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,010,010,020,020,02
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et haies (autres que sauvages)0,010,010,0210,02
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,010,010,020,020,02
vi)FRUITS DIVERS0,010,020,02
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues0,05
Olives0,02
Olives de table————————————
Olives (huile d'extraction)——————————1—
Passiflores
Ananas
Papayes0,05
Autres0,010,020,05
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,050,050,010,010,020,02
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,010,020,020,050,02
Betteraves rouges
Carottes0,2
Céléris-raves
Raifort
Topinambours
Panais0,2
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,010,020,050,02
Ail0,2
Oignons0,20,2
Échalotes0,2
Oignons de printemps
Autres0,050,02
iii)LÉGUMES-FRUITS0,050,020,05
a)Solanacées0,02
Tomates10,5
Poivrons
Aubergines
Autres0,010,02
b)Cucurbitacées à peau comestible0,010,020,02
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,010,050,02
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,010,020,02
iv)BRASSICÉES0,050,010,020,020,050,02
a)Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,010,020,050,02
a)Laitues et similaires2
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires0,02
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau0,02
d)Endives0,02
e)Fines herbes0,02
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céléri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,050,010,020,020,050,02
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,050,010,020,020,050,02
Asperges
Cardons
Céléris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,050,010,020,020,02
a)Champignons de couche0,05
b)Champignons sauvages20
3.Légumineuses séchées0,050,050,010,010,020,050,010,020,30,020,050,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,10,10,020,020,050,10,020,020,020,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja10
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres0,05
5.Pommes de terre0,05100,010,010,020,050,010,020,020,020,050,02
Pommes de terre primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuille et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,020,020,050,10,020,050,050,050,050,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,020,020,050,10,020,050,050,50,050,05
ANNEXE VI
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.1)Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2)Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché3)Légumineuses séchées4)Graines oléagineuses
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusGlyphosate
i)AGRUMES
Pamplemousses0,1
Citrons0,1
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)0,1
Oranges0,5
Pomélos
Autres0,1
ii)NOIX (écalées ou non)0,1
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,1
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAUX0,1
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve0,5
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,1
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,1
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,1
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,1
vi)FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Olives de table
Olives (huile d'extraction)1
Passiflores
Ananas
Papayes
Autres0,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,1
Betteraves rouges
Carottes
Céléris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)LÉGUMES-BULBES0,1
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,1
a)Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES0,1
a)Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,1
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céléri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,1
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,1
Asperges
Cardons
Céléris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS
a)Champignons de couche0,1
b)Champignons sauvages50
Haricots2
Lentilles
Pois10
Autres0,1
Graines de lin10
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol20
Graines de colza10
Fèves de soja20
Graines de moutarde10
Graines de coton10
Autres0,1
5)Pommes de terre0,5
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6)Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)2
7)Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1