Commission Regulation (EC) No 1332/2004 of 20 July 2004 concerning the permanent authorisation of certain additives in feedingstuffs(Text with EEA relevance)
Modified by
  • Règlement d’exécution (UE) no 1206/2012 de la Commissiondu 14 décembre 2012concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287) comme additif dans l’alimentation des volailles d’engraissement, des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement et modifiant les règlements (CE) no 1332/2004 et (CE) no 2036/2005 (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32012R1206, 15 décembre 2012
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commissiondu 8 juin 2017relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1145, 29 juin 2017
Règlement (CE) no 1332/2004 de la Commissiondu 20 juillet 2004concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation appartenant au groupe des "enzymes" visée à l’annexe II est autorisée sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tous les États membres.ANNEXE I
1 FXU est la quantité d'enzyme qui libère 7,8 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d’azo-arabinoxylane du blé, à pH 6,0 et à 50° C.Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
E 1607Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287) ayant une activité minimale de:Enrobé:1000 FXU/gLiquide:650 FXU/mlPoulets d'engraissement—100 FXU400 FXU1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme (kg) d'aliment complet: 100-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple, contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).Sans limitation dans le temps
Dindons d’engraissement—100 FXU400 FXU1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet: 100-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple, contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).Sans limitation dans le temps
Porcelets—200 FXU400 FXU1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet: 200-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).4.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environ.Sans limitation dans le temps
ANNEXE II
1 FXU est la quantité d'enzyme qui libère 3,1 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d’azo-arabinoxylane du blé, à pH 6,0 et à 50 °C.1 FBG est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d’orge, à pH 5,0 et à 30 °C.Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
E 1608Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase et d'endo-1,4-bêta-glucanase produites par Humicola insolens (DSM 10442) ayant une activité minimale de:Enrobé:Endo-1,4-bêta-xylanase: 800 FXU/gEndo-1,4-bêta-glucanase:75 FBG/gLiquide:Endo-1,4-bêta-xylanase:550 FXU/mlEndo-1,4-bêta-glucanase:50 FBG/mlPoulets d'engraissement—400 FXU36 FBG1000 FXU94 FBG1)Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2)Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet:400-1000 FXU36-94 FBG.3)À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % de céréales (par exemple, orge, avoine, blé, seigle, triticale, sorgho ou lupin).Sans limitation dans le temps
Article premierLa préparation appartenant au groupe des "enzymes" visée à l’annexe II est autorisée sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tous les États membres.ANNEXE I
1 FXU est la quantité d'enzyme qui libère 7,8 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d’azo-arabinoxylane du blé, à pH 6,0 et à 50° C.Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
E 1607Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287) ayant une activité minimale de:Enrobé:1000 FXU/gLiquide:650 FXU/mlPoulets d'engraissement—100 FXU400 FXU1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme (kg) d'aliment complet: 100-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple, contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).Sans limitation dans le temps
Dindons d’engraissement—100 FXU400 FXU1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet: 100-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple, contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).Sans limitation dans le temps
Porcelets—200 FXU400 FXU1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet: 200-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).4.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environ.Sans limitation dans le temps
ANNEXE II
1 FXU est la quantité d'enzyme qui libère 3,1 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d’azo-arabinoxylane du blé, à pH 6,0 et à 50 °C.1 FBG est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d’orge, à pH 5,0 et à 30 °C.Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
E 1608Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase et d'endo-1,4-bêta-glucanase produites par Humicola insolens (DSM 10442) ayant une activité minimale de:Enrobé:Endo-1,4-bêta-xylanase: 800 FXU/gEndo-1,4-bêta-glucanase:75 FBG/gLiquide:Endo-1,4-bêta-xylanase:550 FXU/mlEndo-1,4-bêta-glucanase:50 FBG/mlPoulets d'engraissement—400 FXU36 FBG1000 FXU94 FBG1)Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2)Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet:400-1000 FXU36-94 FBG.3)À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % de céréales (par exemple, orge, avoine, blé, seigle, triticale, sorgho ou lupin).Sans limitation dans le temps