~~LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,~~ ~~vu le traité instituant la Communauté européenne,~~ ~~vu la directive 70/524/CEE du Conseil du~~ ~~23 novembre 1970~~ ~~concernant les additifs dans l'alimentation des animauxJO L 270 du 14.12.1970, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n~~o ~~1756/2002 (JO L 265 du 3.10.2002, p. 1~~).~~, et notamment son article 3 et son article 9 D, paragraphe 1,~~ ~~considérant ce qui suit:~~ ~~(1)~~La directive 70/524/CEE contient des dispositions concernant l'autorisation des additifs destinés à être utilisés dans la Communauté. Les additifs visés à l'annexe C, partie II, de ladite directive peuvent être autorisés sans limitation dans le temps, pour autant que certaines conditions soient remplies. ~~(2)L'usage de la préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par~~ ~~Aspergillus oryzae~~ (DSM 10287), appartenant au groupe des enzymes, a été autorisé pour la première fois à titre provisoire pour les poulets d'engraissement, les dindons d’engraissement et les porcelets par le règlement (CE) no ~~1436/1998 de la CommissionJO L 191 du 7.7.1998, p. 15~~.. ~~(3)L'usage de la préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase et d'endo-1,4-bêta-glucanase produites par~~ ~~Humicola insolens~~ ~~(DSM 10442), appartenant au groupe des enzymes, a été autorisé pour la première fois à titre provisoire pour les poulets d'engraissement par le règlement (CE) n~~o ~~1436/1998 de la CommissionJO L 191 du 7.7.1998, p. 15~~.. ~~(4)~~De nouvelles données ont été fournies à l'appui de la demande d'autorisation sans limitation dans le temps introduite pour chacune desdites préparations enzymatiques. Il résulte de l'examen de ces demandes que les conditions fixées dans la directive 70/524/CEE pour une telle autorisation sont remplies dans tous les cas. ~~(5)Il convient dès lors d'autoriser, sans limitation dans le temps, l'usage de ces préparations enzymatiques, dans certaines conditions.~~ ~~(6)~~L'examen de ces demandes révèle que certaines procédures sont requises pour protéger les travailleurs contre une exposition aux additifs mentionnés aux annexes. Cette protection doit être assurée par l'application de la directive 89/391/CEE du Conseil du ~~12 juin 1989~~ ~~concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travailJO L 183 du 29.6.1989, p. 1. Directive modifiée par le règlement (CE) n~~o ~~1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1~~).. ~~(7)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,~~ ~~A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:~~

Article premier La préparation appartenant au groupe des "enzymes" visée à l’annexe II est autorisée sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tous les États membres. ANNEXE I

1 FXU est la quantité d'enzyme qui libère 7,8 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d’azo-arabinoxylane du blé, à pH 6,0 et à 50° C. Enzymes

No CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
No CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Unités d'activité/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
E 1607	Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287) ayant une activité minimale de: Enrobé:1000 FXU/g Liquide:650 FXU/ml	Poulets d'engraissement	—	100 FXU	400 FXU	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme (kg) d'aliment complet: 100-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple, contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).	Sans limitation dans le temps
			Dindons d’engraissement	—	100 FXU	400 FXU	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet: 100-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple, contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).	Sans limitation dans le temps
			Porcelets	—	200 FXU	400 FXU	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet: 200-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).4.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environ.	Sans limitation dans le temps

ANNEXE II

1 FXU est la quantité d'enzyme qui libère 3,1 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d’azo-arabinoxylane du blé, à pH 6,0 et à 50 °C. 1 FBG est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d’orge, à pH 5,0 et à 30 °C. Enzymes

No CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
No CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Unités d'activité/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
E 1608	Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase et d'endo-1,4-bêta-glucanase produites par Humicola insolens (DSM 10442) ayant une activité minimale de: Enrobé: Endo-1,4-bêta-xylanase: 800 FXU/g Endo-1,4-bêta-glucanase:75 FBG/g Liquide: Endo-1,4-bêta-xylanase:550 FXU/ml Endo-1,4-bêta-glucanase:50 FBG/ml	Poulets d'engraissement	—	400 FXU36 FBG	1000 FXU94 FBG	1)Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2)Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet: 400-1000 FXU 36-94 FBG.3)À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % de céréales (par exemple, orge, avoine, blé, seigle, triticale, sorgho ou lupin).	Sans limitation dans le temps

Article premierLa préparation appartenant au groupe des "enzymes" visée à l’annexe II est autorisée sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tous les États membres.ANNEXE I

1 FXU est la quantité d'enzyme qui libère 7,8 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d’azo-arabinoxylane du blé, à pH 6,0 et à 50° C.Enzymes

No CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
No CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Unités d'activité/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
E 1607	Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287) ayant une activité minimale de:Enrobé:1000 FXU/gLiquide:650 FXU/ml	Poulets d'engraissement	—	100 FXU	400 FXU	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme (kg) d'aliment complet: 100-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple, contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).	Sans limitation dans le temps
			Dindons d’engraissement	—	100 FXU	400 FXU	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet: 100-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple, contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).	Sans limitation dans le temps
			Porcelets	—	200 FXU	400 FXU	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet: 200-400 FXU.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 50 % de céréales (par exemple, blé, orge, seigle ou triticale).4.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environ.	Sans limitation dans le temps

ANNEXE II

1 FXU est la quantité d'enzyme qui libère 3,1 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d’azo-arabinoxylane du blé, à pH 6,0 et à 50 °C.1 FBG est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d’orge, à pH 5,0 et à 30 °C.Enzymes

No CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
No CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Unités d'activité/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
E 1608	Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase et d'endo-1,4-bêta-glucanase produites par Humicola insolens (DSM 10442) ayant une activité minimale de:Enrobé:Endo-1,4-bêta-xylanase: 800 FXU/gEndo-1,4-bêta-glucanase:75 FBG/gLiquide:Endo-1,4-bêta-xylanase:550 FXU/mlEndo-1,4-bêta-glucanase:50 FBG/ml	Poulets d'engraissement	—	400 FXU36 FBG	1000 FXU94 FBG	1)Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2)Dose recommandée par kilogramme d'aliment complet:400-1000 FXU36-94 FBG.3)À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % de céréales (par exemple, orge, avoine, blé, seigle, triticale, sorgho ou lupin).	Sans limitation dans le temps

Commission Regulation (EC) No 1332/2004 of 20 July 2004 concerning the permanent authorisation of certain additives in feedingstuffs(Text with EEA relevance)