Commission Regulation (EC) No 1289/2004 of 14 July 2004 concerning the authorisation for 10 years of the additive Deccox® in feedingstuffs, belonging to the group of coccidiostats and other medicinal substances(Text with EEA relevance)
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  • Règlement (CE) no 552/2008 de la Commissiondu 17 juin 2008modifiant les règlements (CE) no 2430/1999, (CE) no 2380/2001 et (CE) no 1289/2004 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de certains additifs destinés à l’alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008R0552, 18 juin 2008
  • Règlement d'exécution (UE) no 118/2012 de la Commissiondu 10 février 2012modifiant les règlements (CE) no 2380/2001, (CE) no 1289/2004, (CE) no 1455/2004, (CE) no 1800/2004, (CE) no 600/2005, (UE) no 874/2010, les règlements d'exécution (UE) no 388/2011, (UE) no 532/2011 et (UE) no 900/2011 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation de certains additifs dans l’alimentation des animaux et rectifiant le règlement (UE) no 532/2011(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32012R0118, 11 février 2012
  • Règlement d’exécution (UE) no 1014/2013 de la Commissiondu 22 octobre 2013modifiant les règlements (CE) no 2380/2001, (CE) no 1289/2004, (CE) no 1455/2004, (CE) no 1800/2004, (CE) no 600/2005 et (UE) no 874/2010 et les règlements d’exécution (UE) no 388/2011, (UE) no 532/2011 et (UE) no 900/2011 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation de certains additifs dans l’alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32013R1014, 23 octobre 2013
  • Règlement d’exécution (UE) no 291/2014 de la Commissiondu 21 mars 2014modifiant le règlement (CE) no 1289/2004 en ce qui concerne le délai d’attente et les limites maximales de résidus pour le décoquinate, additif dans l’alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32014R0291, 22 mars 2014
  • Règlement d’exécution (UE) 2021/2094 de la Commissiondu 29 novembre 2021concernant l’autorisation du décoquinate (Deccox et Avi-Deccox 60G) en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Zoetis Belgium SA) et abrogeant le règlement (CE) no 1289/2004(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32021R2094, 30 novembre 2021
Règlement (CE) no 1289/2004 de la Commissiondu 14 juillet 2004concernant l’autorisation décennale d’utilisation dans l’alimentation animale de Deccox®, additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierL'annexe B, chapitre I, de la directive 70/524/CEE est modifiée comme suit: la mention de l’additif décoquinate, appartenant au groupe "Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses", est supprimée.
Article 2Le Deccox®, additif appartenant au groupe "Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses" figurant à l’annexe du présent règlement, est autorisé en tant qu'additif utilisable dans l'alimentation des animaux aux conditions fixées dans ladite annexe.
Article 3Une période de six mois est autorisée à compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement en vue d’écouler les stocks de décoquinate.
Article 4Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante (http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx).Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses
Numéro d’enregistrement de l’additifNom et numéro d’enregistrement du responsable de la mise en circulation de l’additifAdditif (dénomination commerciale)Composition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisationLimites maximales de résidus (LMR) dans les denrées alimentaires d’origine animale concernées
mg de substance active par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
E756Zoetis Belgium SADécoquinate (Deccox)Composition de l’additifDécoquinate: 60,6 g/kgHuile de soja désodorisée raffinée: 28,5 g/kgFarine basse de blé: en quantité suffisante pour 1 kgSubstance activeDécoquinateC24H35NO5Éthyl-6-décyloxy-7-éthoxy-4-hydroxyquinoline-3-carboxylateNuméro CAS: 18507-89-6Impuretés associées:6-décyloxy-7-éthoxy-4-hydroxyquinoline-3-acide carboxylique: < 0,5 %Méthyl-6-décyloxy-7-éthoxy-4-hydroxyquinoline-3-carboxylate: < 1,0 %Diéthyl-4-décyloxy-3-éthoxyanilinométhylènemalonate: < 0,5 %Méthode d’analysePour la détermination du décoquinate dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments pour animaux:Chromatographie liquide à haute performance (CLHP) avec détection par fluorescence – EN 16162Pour la détermination du décoquinate dans les tissus:Chromatographie liquide à haute performance couplée à une spectrométrie de masse en tandem (MS/MS) triple-quadripôlePoulets d’engraissement2040—17 juillet 20141000 μg de décoquinate/kg de foie (tissu humide) et de peau/graisse (tissu humide);800 μg de décoquinate/kg de rein (tissu humide);500 μg de décoquinate/kg de muscle (tissu humide).
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