Commission Regulation (EC) No 316/2004 of 20 February 2004 amending Regulation (EC) No 753/2002 laying down certain rules for applying Council Regulation (EC) No 1493/1999 as regards the description, designation, presentation and protection of certain wine sector products

Règlement (CE) no 316/2004 de la Commissiondu 20 février 2004modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicoleJO L 179 du 14.7.1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1795/2003 de la Commission (JO L 262 du 14.10.2003, p. 13)., et notamment son article 53 et son article 80, point b),considérant ce qui suit:(1)Il s'est avéré après l'adoption du règlement (CE) no 753/2002 de la CommissionJO L 118 du 4.5.2002, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1205/2003 (JO L 168 du 5.7.2003, p. 13)., qu'il contient certaines erreurs d'ordre technique qu'il convient de corriger. De plus, pour des raisons de clarté et de cohérence, il y a lieu de regrouper certaines dispositions dudit règlement.(2)Le règlement (CE) no 753/2002 a été notifié à l'Organisation mondiale du commerce. Un certain nombre de pays tiers producteurs de vins ont émis des réserves à l'encontre de ce texte. À la suite de ces commentaires, deux consultations ont eu lieu à Genève dans le but d'expliquer les nouvelles règles d'étiquetage et de recueillir les préoccupations des pays tiers.(3)Vu les allégations des pays tiers, il convient d'introduire certains changements dans le règlement (CE) no 753/2002. Il s'agit notamment d'ouvrir l'usage de certaines expressions traditionnelles aux pays tiers pourvu que ces derniers remplissent des conditions équivalentes à celles requises pour les États membres. De plus, étant donné que plusieurs pays tiers n'ont pas le même niveau de réglementation centralisée que la Communauté, il convient d'amender quelques exigences réglementaires tout en assurant les mêmes garanties concernant la force contraignante de ces règles.(4)Compte tenu de l'impossibilité de finaliser la procédure d'adoption pour la présente mesure avant le 1er février 2004, il convient de proroger au 15 mars 2004 le délai prévu à l'article 47.(5)Il y a lieu de modifier le règlement (CE) no 753/2002 en conséquence.(6)Le comité de gestion des vins n'a pas émis d'avis dans le délai imparti par son président,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premierLe règlement (CE) no 753/2002 est modifié comme suit:1)à l'article 5, le paragraphe 1, deuxième aliéna, est remplacé par le texte suivant:"En outre, en ce qui concerne certains v.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d. visés à l'article 29 du présent règlement et qui sont vieillis en bouteille pendant une longue période avant leur vente, des dérogations ponctuelles peuvent être accordées par l'État membre concerné, sous réserve d'avoir établi des conditions de contrôle et de circulation pour ces produits.Les États membres communiquent à la Commission les conditions de contrôle et de circulation qu'ils ont établies.";2)à l'article 9, les paragraphes 4 et 5 sont supprimés;3)à l'article 12, le paragraphe 1, point b), du est remplacé par le texte suivant:"b)des mentions autres que celles définies par les dispositions communautaires et dont l'utilisation est réglementée dans l'État membre ou est en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vins du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, pour autant qu'ils communiquent ces mentions à la Commission qui assure par tous les moyens adéquats la publicité de ces mesures.";4)l'article 24 est modifié comme suit:a)au paragraphe 5, la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant:"Pour pouvoir figurer à l'annexe III, une mention traditionnelle doit être conforme aux conditions suivantes:"b)le paragraphe 6 est supprimé;c)le paragraphe 8 est supprimé;5)à l'article 28, le troisième alinéa, est remplacé par le texte suivant:"Toutefois, les règles d'utilisation visées au deuxième alinéa peuvent permettre que la mention "…" (appellation traditionnelle) lorsqu'elle complète la mention "…" ("retsina") ne soit pas obligatoirement liée à l'utilisation d'une indication géographique déterminée.";6)l'article 29 est modifié comme suit:a)au paragraphe 1, le point d), est remplacé par le texte suivant:"d)pour l'Espagne:"Denominación de origen", "Denominación de origen calificada", "D.O.", "D.O.Ca", "vino de calidad con indicación geográfica", "vino de pago" et "vino de pago calificado".Toutefois, ces mentions doivent figurer sur l'étiquette immédiatement en dessous du nom de la région déterminée,"vino generoso", "vino generoso de licor", "vino dulce natural".";b)au paragraphe 1, point h), le dernier tiret est remplacé par le texte suivant:"—"Districtus Austriae Controllatus" ou "DAC";"c)au paragraphe 2, le point c) est remplacé par le texte suivant:"c)pour l'Espagne:"Denominación de origen" et "Denominación de origen calificada"; "D.O.", "D.O.Ca", "vino de calidad con indicación geográfica", "vino de pago" et "vino de pago calificado".Toutefois, ces mentions doivent figurer sur l'étiquette immédiatement en dessous du nom de la région déterminée.";7)l'article 31 est modifié comme suit:a)au paragraphe 3, deuxième alinéa, point b), les dates "31 août 2003" sont remplacées par les dates "31 août 2005";b)au paragraphe 3, troisième alinéa, la date "31 août 2003" est remplacée par la date "31 août 2005";8)l'article 34 est modifié comme suit:a)le paragraphe 1 est modifié comme suit:i)au premier alinéa, le point a) est remplacé par le texte suivant:"a)les nom, adresse et qualité d'une ou des personnes ayant participé à la commercialisation, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives;"ii)au premier alinéa, le point c) est remplacé par le texte suivant:"c)une couleur particulière, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives.";iii)le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:"En ce qui concerne les vins de liqueur, les vins pétillants et vins pétillants gazéifiés et les produits du titre II élaborés dans les pays tiers, l'indication prévue au premier alinéa, point b), est utilisée pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives.";b)le paragraphe 3 suivant est ajouté:"3.Par dérogation à l'article 9, paragraphes 1 à 3, certains types de bouteilles figurant à l'annexe I peuvent être utilisés pour présenter des vins originaires des pays tiers pour autant que:(a)ces pays aient présenté une demande motivée à la Commission, et(b)des conditions jugées équivalentes à celles prévues aux paragraphes 2 et 3 de l'article 9 soient remplies.Pour chaque type de bouteille, les pays tiers concernés sont indiqués à l'annexe I, ainsi que les règles concernant les conditions de leur utilisation.Certains types de bouteilles traditionnelles utilisées dans les pays tiers et ne figurant pas à l'annexe I peuvent bénéficier, aux fins de leur commercialisation à l'intérieur de la Communauté, sous condition de réciprocité, de la protection visée au présent article pour ce type de bouteille.La mise en oeuvre du premier alinéa s'effectue par voie d'accords avec les pays tiers concernés et conclus selon la procédure prévue à l'article 133 du traité.";c)le paragraphe 4 suivant est ajouté:"4.Les dispositions de l'article 37, paragraphe 1, s'appliquent mutatis mutandis aux moûts de raisins partiellement fermentés destinés à la consommation humaine directe avec indication géographique et aux vins issus de raisins surmûris avec indication géographique.";d)le paragraphe 5 suivant est ajouté:"5.Les articles 2, 3, 4 et 6, l'article 7, point c), les articles 8 et 12 et l'article 14, paragraphe 1, points a), b) et c) s'appliquent mutatis mutandis.";9)l'article 36 est modifié comme suit:a)au paragraphe 3, le troisième alinéa est supprimé;b)les paragraphes 4 et 5 sont remplacés par le texte suivant:"4.Les indications géographiques visées aux paragraphes 1, 2 et 3 ne peuvent pas être utilisées si, bien qu'elles soient littéralement exactes pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont les produits sont originaires, elles donnent à penser à tort au public que les produits sont originaires d'un autre territoire.5.Une indication géographique, visée aux paragraphes 1 et 2, d'un pays tiers peut être utilisée sur l'étiquetage d'un vin importé même si le vin en question n'estissu qu'à 85 % de raisins récoltés dans l'aire de production dont il porte le nom.";10)l'article 37 est modifié comme suit:a)le paragraphe 1 est modifié comme suit:i)la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant:"1.En application de l'annexe VII, point B 2, du règlement (CE) n° 1493/1999, l'étiquetage des vins originaires des pays tiers (à l'exclusion des vins mousseux, des vins mousseux gazéifiés et des vins pétillants gazéifiés mais y compris les vins issus de raisins surmûris) et des moûts de raisins partiellement fermentés destinés à la consommation humaine directe élaborés dans les pays tiers qui portent le nom d'une indication géographique conformément à l'article 36 peut être complété par les indications suivantes:"ii)le point a) est remplacé par le texte suivant:"a)l'année de récolte; cette mention est utilisée pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, ainsi que lorsque au moins 85 %, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, des raisins utilisés pour l'élaboration du vin en question ont été récoltés au cours de l'année en question.Pour les vins traditionnellement issus de raisins récoltés en hiver, il est indiqué l'année du début de la campagne en cours au lieu de l'année de récolte.";iii)au point b), le point i) est remplacé par le texte suivant:"i)les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives;"iv)les points d), e) et f) sont remplacés par le texte suivant:"d)des indications relatives au mode d'obtention ou à la méthode d'élaboration du produit, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives;e)en ce qui concerne les vins des pays tiers et les moûts de raisins partiellement fermentés destinés à la consommation humaine directe des pays tiers, des mentions traditionnelles complémentaires:i)autres que celles figurant à l'annexe III, conformément aux règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, etii)figurant à l'annexe III, pour autant que les conditions d'utilisation soient conformes aux règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, et aux conditions suivantes:ces pays doivent avoir présenté une demande justifiée à la Commission et doivent avoir transmis les règles relatives à ces mentions, permettant de justifier la reconnaissance des mentions traditionnelles,être spécifiques en elles-mêmes,être suffisamment distinctives et/ou jouir d'une réputation établie à l'intérieur du pays tiers concerné,avoir été traditionnellement employées pendant au moins dix ans dans le pays tiers en question,être rattachée à une ou, le cas échéant, à plusieurs catégories de vins du pays tiers en question,les prescriptions fixées par les pays tiers ne doivent pas être de nature à induire les consommateurs en erreur sur la mention concernée,en outre, certaines mentions traditionnelles figurant à l'annexe III peuvent être utilisées dans l'étiquetage des vins qui portent une indication géographique et qui sont originaires des pays tiers dans la langue du pays tiers d'origine ou dans une autre langue, lorsque l'utilisation d'une langue autre que la langue officielle du pays est considérée comme traditionnelle en ce qui concerne une mention traditionnelle, si l'emploi de cette langue est prévu par la législation du pays et si cette langue est employée pour cette mention traditionnelle de façon continue depuis au moins vingt-cinq ans.L'article 23, et l'article 24, paragraphes 2 à 4, alinéa 2, et paragraphe 6, point c), s'appliquent mutatis mutandis.Pour chaque mention traditionnelle visée au point ii) du présent point, les pays tiers concernés sont indiqués à l'annexe III.f)le nom d'une entreprise pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives; les dispositions de l'article 25, paragraphe 1, s'appliquent mutatis mutandis;"v)au point g), la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant:"une mention indiquant, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, la mise en bouteille:";b)le paragraphe 3 est supprimé;11)au titre V, les articles 37biset 37tersuivants sont ajoutés:

"Article 37 bisOn entend par organisation professionnelle représentative toute organisation de producteurs, ou une association d'organisations de producteurs ayant adopté les mêmes règles opérant dans une même zone vitivinicole, lorsqu'elle regroupe au moins deux tiers des producteurs de la région déterminée dans laquelle elle opère et couvre au moins deux tiers de la production de cette région.Les pays tiers concernés communiquent préalablement à la Commission les règles prévues à l'article 12, paragraphe 1, à l'article 34, paragraphe 1, et à l'article 37, paragraphe 1. Les pays tiers communiquent également une liste des organisations professionnelles représentatives, avec indication de leurs membres, qui sont indiquées à l'annexe IX.La Commission assure par tous les moyens adéquats la publicité de ces mesures."

"Article 37 terVin de liqueur, vin pétillant, vin pétillant gazéifié, vin mousseux1.En application de l'annexe VII, point A 4, du règlement (CE) no1493/1999, l'étiquette des vins de liqueur, des vins pétillants et des vins pétillants gazéifiés mentionne, outre les indications obligatoires visées au point A 1 de ladite annexe, l'importateur ou, lorsque l'embouteillage a eu lieu dans la Communauté, l'embouteilleur.En ce qui concerne les indications visées au premier alinéa, les dispositions de l'article 34, paragraphe 1, point a), s'appliquent mutatis mutandis aux produits élaborés dans les pays tiers.Les dispositions de l'article 38, paragraphe 2 s'appliquent mutatis mutandis.2.Par dérogation à l'annexe VII, point C 3, du règlement (CE) no1493/1999, les vins en provenance des pays tiers peuvent porter les mentions "vin de liqueur", "vin pétillant" et "vin pétillant gazéifié" lorsque les produits respectent les conditions visées, respectivement, à l'annexe XI, points d), g) et h), du règlement (CE) no 883/2001 de la CommissionJO L 128 du 10.5.2001, p. 1.."3.Les vins mousseux originaires d'un pays tiers visés à l'annexe VIII, point E 1, troisième tiret, du règlement (CE) no1493/1999 figurentsur laliste reprise à l'annexe VIII du présent règlement.

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JO L 128 du 10.5.2001, p. 1.;12)à l'article 38, le paragraphe 1, est remplacé par le texte suivant:"1.En application de l'annexe VII, point A 4, du règlement (CE) n° 1493/1999, l'étiquette des vins de liqueur, des vins pétillants et des vins pétillants gazéifiés mentionne, outre les indications obligatoires visées au point A 1 de ladite annexe, le nom ou la raison sociale ainsi que la commune et l'État membre de l'embouteilleur ou, pour les récipients d'un volume nominal de plus de 60 litres, l'expéditeur; dans le cas des vins pétillants, le nom de l'embouteilleur peut être remplacé par celui de l'élaborateur.En ce qui concerne les indications visées au premier alinéa, les dispositions de l'article 15 s'appliquent mutatis mutandis aux produits élaborés dans la Communauté.";13)l'article 40 est supprimé;14)l'article 44 est supprimé;15)l'article 46 est remplacé par le texte suivant:

"Article 46Les variétés de vigne "Pinot"Lorsqu'il s'agit d'un vin mousseux, d'un vin mousseux de qualité ou d'un v.m.q.p.r.d., les noms des variétés utilisés pour compléter la désignation du produit "Pinot blanc", "Pinot noir" et "Pinot gris" ainsi que les noms équivalents dans les autres langues de la Communauté peuvent être remplacés par le synonyme "Pinot"."

;16)à l'article 47, paragraphe 1, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:"Les étiquettes et les préemballages comportant des mentions imprimées en conformité avec les dispositions en la matière qui sont en vigueur jusqu'à l'entrée en application du présent règlement peuvent être utilisées jusqu'au 15 mars 2004.";17)l'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement;18)l'annexe III est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement;19)le texte figurant à l'annexe III du présent règlement est ajouté en tant qu'annexe IX.

Article 2Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il est applicable à partir du 1er février 2004.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I

Noms des variétés de vigne ou de leur synonymes qui comprennent une indication géographique et qui peuvent figurer dans l'étiquetage des vins en application de l'article 19, paragraphe 2Légende:

—"entre parenthèses":	référence au synonyme de la variété.
—"o":	pas de synonyme.
—"en gras":	colonne 2nom de la variété de vigne.colonne 3pays où le nom correspond à une variété et la référence à la variété.
—"écriture normale":	colonne 2nom du synonyme d'une variété de vigne.colonne 3nom du pays utilisant le synonyme d'une variété de vigne.

Ces noms de variétés ou leurs synonymes correspondent partiellement ou totalement, en traduction ou sous une forme adjective, à des indications géographiques utilisées pour désigner un vin.Pour les États concernés, les dérogations prévues à cette annexe sont autorisées pour les seuls vins avec indication géographique produits dans les unités administratives dans lesquelles la culture des variétés en question est autorisée au moment de l'entrée en vigueur du présent règlement et dans la limite des conditions fixées par les États concernés pour l'élaboration ou la présentation de ces vins."Nom de variété ou de ses synonymesPays qui peuvent utiliser le nom de variété ou de l'un des synonymes1AgiorgitikoGrèceo2AglianicoItalieo, Grèceo3AglianiconeItalieo4Alicante BouschetGrèceo, Italie*o, Portugalo, Algérieo, Tunisieo, États-Uniso d'AmériqueNB:Le nom Alicante ne peut être utilisé seul pour la désignation du vin.5Alicante BrancoPortugalo6Alicante Henri BouschetFranceo, Serbie-et-Monténégro (8)7AlicanteItalieo8Alikant BuseSerbie-et-Monténégro (6)9AuxerroisAfrique du Sudo, Australieo, Canadao, Suisseo, Belgiqueo, Allemagneo, Franceo, Luxembourgo, Pays-Baso, Royaume-Unio10Banatski rizlingSerbie-et-Monténégro (Kreaca)o11Barbera BiancaItalieo12BarberaAfrique du Sudo, Argentineo, Australieo, Croatieo,Mexiqueo, Slovénieo, Uruguayo, États-Uniso, Grèceo, Italieo13Barbera SardaItalieo14BlauburgunderAncienne République yougoslave de Macédoine (18-28-97), Autriche (15-18), Canada (18-97) (Pinot noir), Chili (18-97) (Pinot noir), Italie (Pinot nero – 18-97)15Blauer BurgunderAutriche (14-18), Serbie-et-Monténégro (25-97), Suisse (Pinot noir)16Blauer FrühburgunderAllemagne (51)17Blauer LimbergerAllemagne (Lemberger) (19), Roumanie (56) (64) (Kekfrankos)18Blauer SpätburgunderAllemagne (97), Ancienne République yougoslave de Macédoine (14-28-97), Autriche (14-15), Bulgarie (96) (Pinot noir), Canada (14-97) (Pinot noir), Chili (14-97) (Pinot noir), Roumanie (97) (Pinot noir), (Modri pinot), Italie (14-97) (Pinot nero)19BlaufränkischRépublique tchèqueo (50), Autricheo, Allemagne, Slovénie (Modra frankinja, Frankinja)20BorbaEspagneo21BoscoItalieo22BragãoPortugalo23Burgundac beliSerbie-et-Monténégro (121)24Burgundac CrniCroatieo (Pinot Crni)25Burgundac crniSerbie-et-Monténégro (15-99)26Burgundac siviCroatieo (Pinot sivi), Serbie-et-Monténégroo27Burgundec belAncienne république yougoslave de Macédoineo28Burgundec crnAncienne république yougoslave de Macédoine (14-18-97)29Burgundec sivAncienne république yougoslave de Macédoineo30CalabreseItalie (75)31CampanárioPortugalo32CanariArgentineo33Carignan BlancFranceo34CarignanAfrique du Sudo, Argentineo, Australie (36), Chili (36), Croatieo, Israëlo, Maroco, Nouvelle-Zélandeo, Tunisieo, Grèceo, Franceo, Portugalo35Carignan NoirChypreo36CarignaneAustralie (34), Chili (34), Mexique, Turquie, États-Unis37CarignanoItalieo38ChardonnayAfrique du Sudo, Argentine (79), Australie (79), Bulgarieo, Canada (79), Suisseo, Chili (79), République tchèqueo, Croatieo, Hongrie (39), Inde, Israëlo, Moldavieo, Mexique (79), Nouvelle-Zélande (79), Roumanieo, Russieo, Saint-Marino, Slovaquieo, Slovénieo, TunisieoÉtats-Unis (79), Uruguayo, Serbie-et-Monténégro (Sardone), Zimbabweo, Allemagne, France, Grèce (79), Italie (79), Luxembourg (79), Pays-Bas (79), Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Autricheo, Belgique (79)39Chardonnay BlancAncienne République yougoslave de Macédoine (Sardone), Hongrie (38)40Chardonnay MusquéCanadao41ChelvaEspagneo42Corinto NeroItalieo43Cserszegi fűszeresHongrieo44DěvínRépublique tchèqueo45DornfelderCanadao, Allemagneo, Pays-Baso, Royaume-Unio, Belgiqueo46DurasaItalieo47Early BurgundyÉtats-Uniso48Fehér Burgundi, BurgundiHongrie (118) (Pinot blanc)49FindlingAllemagneo, Royaume-Unio50FrankovkaRépublique tchèqueo (19)51FrühburgunderAllemagne (16), Pays-Baso52GraciosaPortugalo53GrauburgunderAllemagne (Ruländer-54), Bulgarie (Pinot gris), Hongrie (Szűrkebarát)o, Roumanie (54) (Pinot gris)54Grauer BurgunderCanada, Roumanie (53) (Pinot gris), Allemagne (Ruländer-53), Autriche (Pinot gris)55GrossburgunderRoumanie (17) (63) (Kekfrankos)56IonaÉtats-Uniso57IzsákiHongrieo58KanzlerRoyaume-Unio59KardinalAllemagneo, Bulgarieo60Kisburgundi kékHongrie (97) (Pinot noir)61KorinthiakiGrèceo62LeiraPortugalo63LimbergerCanada (Lemberger), Nouvelle-Zélandeo, Roumanie (17) (55) (Kekfrankos), Belgiqueo64LimnioGrèceo65MaceratinoItalieo66MonemvasiaGrèce (Monovasia)67MontepulcianoItalieo68MoslavacAncienne République yougoslave de Macédoine (70) (Sipon), Serbie-et-Monténégroo69MoslerSlovénie (Šipon)70MozlerAncienne République yougoslave de Macédoine (68) (Sipon)71MouratónEspagneo72Müller-ThurgauAfrique du Sudo, Autricheo, Allemagne (Rivaner), Canada, Croatieo (Rizvanac), Hongrieo, Serbie-et-Monténégroo (Rizvanac), République tchèqueo, Slovaquieo, Slovénieo (Rizvanac), Suisseo, Luxembourgo (Rivaner), Pays-Baso, Italieo, Belgiqueo, Franceo, Royaume-Uni (Rivaner), Australieo, Bulgarieo, États-Uniso, Nouvelle-Zélandeo, Portugal73Muškát moravskýRépublique tchèqueo, Slovaquie74NagyburgundiHongrie (Kekfrankos)o75Nero d'AvolaItalie (30)76Olivella neraItalieo77Orange MuscatAustralieo, États-Uniso78Pau FerroPortugalo79Pinot ChardonnayArgentine (38), Australie (38), Canada (38), Chili (38), Mexique (38), Nouvelle-Zélande (38), États-Unis (38), Turquieo, Belgique (38), Grèce (38), Pays-Bas, Italie (38)80PortogheseItalieo81PozsonyiHongrie (82)82Pozsonyi FehérHongrie (81)83Rajnai rizlingHongrie (86)84Rajnski rizlingSerbie-et-Monténégro (85-88-91)85Renski rizlingSerbie-et-Monténégro (84-89-92), Slovénieo86RheinrieslingBulgarie (Nemkti riesling)o, Autriche (Weißer Riesling, Riesling), Allemagne (88) (Weißer Riesling), Hongrie (83), République tchèque (94), Italie (88), Grèce (Riesling), Portugal87Rhine RieslingAfrique du Sud (Weißer riesling)o, Australie (Riesling)o, Chili (89) (Riesling), Moldavieo (White riesling), Nouvelle-Zélandeo (Riesling)88Riesling renanoAllemagne (86) (Weißer Riesling), Serbie-et-Monténégro (84-86-91), Italie (86)89Riesling RenanoChili (87) (Riesling)90RiminèseFranceo91Rizling rajnskiSerbie-et-Monténégro (84-85-88)92Rizling RajnskiAncienne République yougoslave de Macédoineo, Croatieo93Ryzling rýnskySlovaquieo94Ryzlink rýnskýRépublique tchèque (86)95SantarenoPortugalo96SciaccarelloFranceo97SpätburgunderAncienne République yougoslave de Macédoine (14-18-28), Serbie-et-Monténégro (16-25), Bulgarie (19) (Pinot noir), Canada (14-18) (Pinot noir), Chili (Pinot noir-14-18), Hongrie (60) (Pinot noir), Moldavie (Pinot noir)o, Roumanie (18) (Pinot noir), Italie (Pinot nero-14-18), Royaume-Uni, Allemagne (18)98Štajerska BelinaCroatieo (Ranfol), Slovénie (Ranfol)o99SubiratEspagneo (Malvasía Riojana)100Terrantez do PicoPortugalo101Tintilla de RotaEspagneo102Tinto de PegõesPortugalo103Tocai friulanoItalie (104)NB:Le nom "Tocai friulano" peut être utilisé exclusivement pour des v.q.p.r.d. originaires des régions de Veneto et Friuli et pour une période transitoire, jusqu'au 31 mars 2007.104Tocai ItalicoItalie (103)NB:Le synonyme "Tocai italico" peut être utilisé exclusivement pour des v.q.p.r.d. originaires des régions de Veneto et Friuli et pour une période transitoire, jusqu'au 31 mars 2007.105Tokay Pinot grisFrance (Pinot gris)NB:Le synonyme "Tokay Pinot gris" peut être utilisé exclusivement pour des v.q.p.r.d. originaires des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et pour une période transitoire, jusqu'au 31 mars 2007.106Torrontés riojanoArgentineo107TrebbianoAfrique du Sud (Ugni blanc)o, Argentine (Ugni blanc)o, Australieo, Canadao, Chypre (Ugni blanc)o, Croatieo, Uruguayo, États-Unis, Israël (Ugni blanc), Italie108Trebbiano GialloItalieo109TrigueiraPortugal110VerdeaItalieo111VerdecaItalie112VerdelhoAfrique du Sudo, Argentine, Australie, Nouvelle-Zélande, États-Unis, Portugal113Verdelho RoxoPortugalo114Verdelho TintoPortugalo115VerdelloItalieo116VerdeseItalieo117VerdejoEspagne118WeißburgunderAfrique du Sud (120) (Pinot blanc)o, Canada (Pinot blanc), Chili (119) (Pinot blanca), Hongrie (48) (Pinot blanc), Allemagne (119, 120), Autriche (119), Royaume-Unio, Slovénie (119) (Beli pinot), Italie119Weißer BurgunderAllemagne (118, 120), Autriche (118) (Pinot blanc), Chili (118) (Pinot blanca), Suisse (Pinot blanc)o, Slovénie (118) (Beli pinot)120WeissburgunderAfrique du Sud (118), Allemagne (118, 119), Royaume-Uni, Italie121Weisser BurgunderSerbie-et-Monténégro (23)ANNEXE II

Liste des mentions traditionnelles visée à l'article 24Autre que la date d'adoption du présent règlement.Les vins concernés sont les v.l.q.p.r.d. visés à l'annexe VI, titre L, point 8, du règlement (CE) no 1493/1999.Les vins concernés sont les v.l.q.p.r.d. visés à l'annexe VI, titre L, point 11, du règlement (CE) no 1493/1999.La protection de "cava" prévue par ce règlement est sans préjudice de la protection des indications géographiques applicable au v.m.q.p.r.d. "Cava".La mention "vinsanto" est protégée en caractères latins."ALLEMAGNEMentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29Termes prévus à l'article 28Mentions traditionnelles complémentairesAUTRICHEMentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29Termes prévus à l'article 28Mentions traditionnelles complémentairesESPAGNEMentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29Termes prévus à l'article 28Mentions traditionnelles complémentairesFRANCEMentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29Termes prévus à l'article 28Mentions traditionnelles complémentairesGRÈCEMentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29Termes prévus à l'article 28Mentions traditionnelles complémentairesITALIEMentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29Termes prévus à l'article 28Mentions traditionnelles complémentairesLUXEMBOURGMentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29Termes prévus à l'article 28Mentions traditionnelles complémentairesPORTUGALMentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29Termes prévus à l'article 28Mentions traditionnelles complémentaires

Mention traditionnelle	Vins concernés	Catégorie(s) de produits	Langue	Date ajoutée à l'annexe III	Pays tiers concernés
Qualitätswein	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Qualitätswein garantierten Ursprungs/Q.g.U	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Qualitätswein mit Prädikat/Q.b.A.m.Pr ou Prädikatswein	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Qualitätsschaumwein garantierten Ursprungs/Q.g.U	Tous	V.m.q.p.r.d.	Allemand
Auslese	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand		Suisse
Beerenauslese	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Eiswein	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Kabinett	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Spätlese	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand		Suisse
Trockenbeerenauslese	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Landwein	Tous	Vin de table avec IG
Affentaler	Altschweier, Bühl, Eisental, Neusatz/Bühl, Bühlertal, Neuweier/Baden-Baden	V.q.p.r.d.	Allemand
Badisch Rotgold	Baden	V.q.p.r.d.	Allemand
Ehrentrudis	Baden	V.q.p.r.d.	Allemand
Hock	Rhein, Ahr, Hessische Bergstraße, Mittelrhein, Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau	Vin de table avec IGV.q.p.r.d.	Allemand
Klassik ou Classic	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Liebfrau(en)milch	Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau	V.q.p.r.d.	Allemand
Moseltaler	Mosel-Saar-Ruwer	V.q.p.r.d.	Allemand
Riesling-Hochgewächs	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Schillerwein	Württemberg	V.q.p.r.d.	Allemand
Weißherbst	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Winzersekt	Tous	V.m.q.p.r.d.	Allemand
Qualitätswein	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Qualitätswein besonderer Reife und Leseart ou Prädikatswein	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Qualitätswein mit staatlicher Prüfnummer	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Ausbruch or Ausbruchwein	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Auslese or Auslesewein	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand		Suisse
Beerenauslese (wein)	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Eiswein	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Kabinett or Kabinettwein	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Schilfwein	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Spätlese or Spätlesewein	Tous	V.q.r.p.d.	Allemand		Suisse
Strohwein	Tous	V.q.p.r.d.	Allemand
Trockenbeerenauslese	Tous	V.q.r.p.d.	Allemand
Landwein	Tous	Vin de table avec IG
Ausstich	Tous	v.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Allemand
Auswahl	Tous	v.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Allemand
Bergwein	Tous	v.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Allemand
Klassik ou Classic	Tous	v.q.p.r.d.	Allemand
Erste Wahl	Tous	v.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Allemand
Hausmarke	Tous	v.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Allemand
Heuriger	Tous	v.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Allemand
Jubiläumswein	Tous	v.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Allemand
Schilcher	Steiermark	v.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Allemand
Sturm	Tous	Moûts de raisins partiellement fermentés avec IG	Allemand
Denominacion de origen (DO)	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d.	Espagnol		Chili
Denominacion de origen calificada (DOCa)	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d.	Espagnol
Vino dulce natural	Tous	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Vino generoso		V.l.q.p.r.d.	Espagnol		Chili
Vino generoso de licor		V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Vino de la Tierra	Tous	Vin de table avec IG
Aloque	DO Valdepeñas	V.q.p.r.d.	Espagnol
Amontillado	DDOO Jerez-Xérès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de BarramedaDO Montilla Moriles	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Añejo	Tous	V.q.p.r.d.Vin de table avec IG	Espagnol
Añejo	DO Malaga	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Chacoli/Txakolina	DO Chacolí de BizkaiaDO Chacolí de GetariaDO Chacolí de Alava	V.q.p.r.d.	Espagnol
Clásico	DO AbonaDO El HierroDO LanzaroteDO La PalmaDO Tacoronte-AcentejoDO TarragonaDO Valle de GüimarDO Valle de la OrotavaDOYcoden-Daute-Isora	V.q.p.r.d.	Espagnol		Chili
Cream	DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de BarramedaDO Montilla MorilesDO MálagaDO Condado de Huelva	V.l.q.p.r.d.	Anglais
Criadera	DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de BarramedaDO Montilla MorilesDO MálagaDO Condado de Huelva	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Criaderas y Soleras	DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de BarramedaDO Montilla MorilesDO MálagaDO Condado de Huelva	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Crianza	Tous	V.q.p.r.d.	Espagnol
Dorado	DO RuedaDO Malaga	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Fino	DO Montilla MorilesDDOO Jerez-Xérès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Fondillon	DO Alicante	V.q.p.r.d.	Espagnol
Gran Reserva	Tous les V.q.p.r.d.	V.q.p.r.d.	Espagnol
	Cava	V.e.c.p.r.d.	Espagnol
Lágrima	DO Málaga	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Noble	Tous	V.q.p.r.d.Vin de table avec IG	Espagnol
Noble	DO Malaga	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Oloroso	DDOO Jerez-Xérès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de BarramedaDO Montilla- Moriles	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Pajarete	DO Málaga	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Pálido	DO Condado de HuelvaDO RuedaDO Málaga	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Palo Cortado	DDOO Jerez-Xérès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de BarramedaDO Montilla- Moriles	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Primero de cosecha	DO Valencia	V.q.p.r.d.	Espagnol
Rancio	Tous	V.l.q.p.r.d.V.q.p.r.d.	Espagnol
Raya	DO Montilla-Moriles	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Reserva	Tous	V.q.p.r.d.	Espagnol		Chili
Sobremadre	DO vinos de Madrid	V.q.p.r.d.	Espagnol
Solera	DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de BarramedaDO Montilla MorilesDO MálagaDO Condado de Huelva	Vlqrd	Espagnol
Superior	Tous	V.q.p.r.d.	Espagnol		Afrique du SudChili
Trasañejo	DO Málaga	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Vino Maestro	DO Málaga	V.l.q.p.r.d.	Espagnol
Vendimia inicial	DO Utiel-Requena	V.q.p.r.d.	Espagnol
Viejo	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IGV.l.q.p.r.d.	Espagnol
Vino de tea	DO La Palma	V.q.p.r.d.	Espagnol
Appellation d'origine contrôlée	Tous	V.q.p.r.d., v.q.r.p.d., v.m.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d.	Français		AlgérieSuisseTunisie
Appellation contrôlée	Tous	V.q.p.r.d., v.q.r.p.d., v.m.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d.
Appellation d'origine "Vin Délimité de qualité supérieure"	Tous	V.q.p.r.d., v.q.r.p.d., v.m.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d.	Français
Vin doux naturel	AOC Banyuls, Banyuls grand cru, Muscat de Frontignan, Grand Roussillon, Maury, Muscat de Beaumes-de-Venise, Muscat du Cap Corse, Muscat de Lunel, Muscat de Mireval, Muscat de Rivesaltes, Muscat de Saint-Jean-de-Minervois, Rasteau, Rivesaltes	V.l.q.p.r.d.	Français
Vin de pays	Tous	Vin de table avec IG	Français
Ambré	Tous	V.l.q.p.r.d.	Français
	Tous	Vin de table avec IG
Château	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d.	Français		Chili
Clairet	AOC Bourgogne AOC Bordeaux	V.q.p.r.d.	Français
Claret	AOC Bordeaux	V.q.p.r.d.	Français
Clos	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.	Français		Chili
Cru artisan	AOC Médoc, Haut-Médoc, Margaux, Moulis, Listrac, Saint-Julien, Pauillac, Saint-Estèphe	V.q.p.r.d.	Français
Cru bourgeois	AOC Médoc, Haut-Médoc, Margaux, Moulis, Listrac, Saint-Julien, Pauillac, Saint-Estèphe	V.q.p.r.d.	Français		Chili
Cru classé,éventuellement précédé de:GrandPremier grandDeuxièmeTroisièmeQuatrièmeCinquième	AOC Côtes de Provence, Graves, Saint-Émilion grand cru, Haut-Médoc, Margaux, Saint-Julien, Pauillac, Saint-Estèphe, Sauternes, Pessac-Léognan, Barsac	V.q.p.r.d.	Français
Edelzwicker	AOCAlsace	V.q.p.r.d.	Allemand
Grand cru	AOC Alsace, Banyuls, Bonnes-Mares, Chablis, Chambertin, Chapelle-Chambertin, Chambertin Clos-de-Bèze, Mazoyères ou Charmes-Chambertin, Latricières-Chambertin, Mazis Chambertin, Ruchottes-Chambertin, Griottes-Chambertin, Clos de la Roche, Clos Saint-Denis, Clos de Tart, Clos de Vougeot, Clos des Lambray, Corton, Corton-Charlemagne, Charlemagne, Échezeaux, Grand Échezeaux, La Grande-Rue, Montrachet, Chevalier-Montrachet, Bâtard-Montrachet, Bienvenues-Bâtard-Montrachet, Criots-Bâtard-Montrachet, Musigny, Romanée Saint Vivant, Richebourg, Romanée-Conti, La Romanée, La Tâche, Saint-Émilion	V.q.p.r.d.	Français		SuisseTunisieChili
Grand cru	Champagne	V.m.q.p.r.d.	Français		SuisseTunisieChili
Hors d'âge	AOC Rivesaltes	V.l.q.p.r.d.	Français
Passe-tout-grains	AOC Bourgogne	V.q.p.r.d.	Français
Premier cru	AOC Aloxe Corton, Auxey Duresses, Beaune, Blagny, Chablis, Chambolle-Musigny, Chassagne-Montrachet, Champagne, Côtes de Brouilly, Fixin, Gevrey Chambertin, Givry, Ladoix, Maranges, Mercurey, Meursault, Monthélie, Montagny, Morey St Denis, Musigny, Nuits, Nuits-Saint-Georges, Pernand-Vergelesses, Pommard, Puligny-Montrachet, Rully, Santenay, Savigny-les-Beaune,Saint-Aubin, Volnay, Vougeot, Vosne-Romanée	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d.	Français		Tunisie
Primeur	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Français
Rancio	AOC Grand Roussillon, Rivesaltes, Banyuls, Banyuls grand cru, Maury, Clairette du Languedoc, Rasteau	V.l.q.p.r.d.	Français
Sélection de grains nobles	AOC Alsace, Alsace grand cru, Monbazillac, Graves supérieures, Bonnezeaux, Jurançon, Cérons, Quarts de Chaume, Sauternes, Loupiac, Coteaux du Layon, Barsac, Sainte Croix-du-Mont, Coteaux de l'Aubance, Cadillac	V.q.p.r.d.	Français
Sur lie	AOC Muscadet, Muscadet-Coteaux de la Loire, Muscadet-Côtes de Grandlieu, Muscadet-Sèvres et Maine, AOVDQS Gros plant du pays Nantais, vin de table avec IG vin de pays d'Oc et vin de pays des Sables du golfe du Lion	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Français
Tuilé	AOC Rivesaltes	V.l.q.p.r.d.	Français
Vendanges tardives	AOC Alsace, Jurançon	V.q.p.r.d.	Français
Villages	AOC Anjou, Beaujolais, Côtes de Beaune, Côtes de Nuits, Côtes du Rhône, Côtes du Roussillon, Mâcon	V.q.p.r.d.	Français
Vin de paille	AOC Côtes du Jura, Arbois, L'Étoile, Hermitage	V.q.p.r.d.	Français
Vin jaune	AOC du Jura (Côtes du Jura, Arbois, L'Étoile, Château-Châlon)	V.q.p.r.d.	Français
Ονομασια Προελεύσεως Ελεγχόμενη (ΟΠΕ) (appellation d'origine controlée)	Tous	V.q.p.r.d.	Grec
Ονομασια Προελεύσεως Ανωτέρας Ποιότητος (ΟΠΑΠ) (appellation d'origine de qualité supérieure)	Tous	V.q.p.r.d.	Grec
Οίνος γλυκός φυσικός (vin doux naturel)	Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Μαυροδάφνη Πατρών (Mavrodaphne de Patras), Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας (Mavrodaphne de Céphalonie), Σάμος (Samos), Σητεία (Sitia), Δαφνες (Dafnès), Σαντορίνη (Santorini)	V.l.q.p.r.d.	Grec
Οίνος φυσικώς γλυκός (vin naturellement doux)	Vins de paille: Κεφαλληνίας (de Céphalonie), Δαφνες (de Dafnès), Λήμνου (de Lemnos), Πατρών (de Patras), Ρίου-Πατρών (de Rion de Patras), Ρόδου (de Rhodos), Σάμος(de Samos), Σητεία (de Sitia), Σαντορίνη (Santorini)	V.q.p.r.d.	Grec
Ονομασία κατά παράδοση (Onomasia kata paradosi)	Tous	Vin de table avec IG	Grec
Τοπικός Οίνος (vins de pays)	Tous	Vin de table avec IG	Grec
Αγρέπαυλη (Agrepavlis)	Tous	V.q.p.r.d. et Vin de table avec IG	Grec
Αμπέλι (Ampeli)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Αμπελώνας (ες) (Ampelonas ès)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Aρχοντικό (Archontiko)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Κάβα (Cava)	Tous	Vin de table avec IG	Grec
Από διαλεκτούς αμπελώνες (grand cru)	Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Σάμος (Samos)	V.l.q.p.r.d.	Grec
Ειδικά Επιλεγμένος (grande réserve)	Tous	V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d.	Grec
Κάστρο (Kastro)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Κτήμα (Ktima)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Λιαστός (Liastos)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Μετόχι (Metochi)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Μοναστήρι (Monastiri)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Νάμα (Nama)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Νυχτέρι (Nychteri)	ΟΠΑΠ Santorini	V.q.p.r.d.	Grec
Ορεινό κτήμα (Orino Ktima)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Ορεινός αμπελώνας (Orinos Ampelonas)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Πύργος (Pyrgos)	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Grec
Επιλογή ή Επιλεγμένος (Réserve)	Tous	V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d.	Grec
Παλαιωθείς επιλεγμένος (vieille réserve)	Tous	V.l.q.p.r.d.	Grec
Βερντέα (Verntea)	Zakynthos	Vin de table avec IG	Grec
Vinsanto	OPAΠ Santorini	V.l.q.p.r.d. et v.q.p.r.d.	Grec
Denominazione di origine controllata	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d., v.l.q.p.r.d. et moûts de raisins partiellement fementés avec IG	Italien
Denominazione di origine controllata e garantita	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d., v.l.q.p.r.d. et moûts de raisins partiellement fementés avec IG	Italien
Vino dolce naturale	Tous	V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d.	Italien
Indicazione geografica tipica (IGT)	Tous	Vin de table, VP, VL, vins issus de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG	Italien
Landwein	Vins avec IG province autonome de Bolzano	Vin de table, VP, VL, vins issus de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG	Allemand
Vin de pays	Vins avec IG de la région d'Aosta	Vin de table, VP, VL, vins issus de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG	Français
Alberata o vigneti ad alberata	DOC Aversa	V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d.	Italien
Amarone	DOC Valpolicella	V.q.p.r.d.	Italien
Ambra	DOC Marsala	V.l.q.p.r.d.	Italien
Ambrato	DOC Malvasia delle LipariDOC Vernaccia di Oristano	V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d.	Italien
Annoso	DOC Controguerra	V.q.p.r.d.	Italien
Apianum	DOC Fiano di Avellino	V.q.p.r.d.	Latin
Auslese	DOC Caldaro e Caldaro classico- Alto Adige	V.q.p.r.d.	Allemand		Suisse
Barco Reale	DOC Barco Reale di Carmignano	V.q.p.r.d.	Italien
Brunello	DOC Brunello di Montalcino	V.q.p.r.d.	Italien
Buttafuoco	DOC Oltrepò Pavese	V.q.p.r.d. et v.q.r.p.d.	Italien
Cacc'e mitte	DOC Cacc'e Mitte di Lucera	V.q.p.r.d.	Italien
Cagnina	DOC Cagnina di Romagna	V.q.p.r.d.	Italien
Cannellino	DOC Frascati	V.q.p.r.d.	Italien
Cerasuolo	DOC Cerasuolo di VittoriaDOC Montepulciano d'Abruzzo	V.q.p.r.d.	Italien
Chiaretto	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., V.q.r.p.d. et vin de table avec IG	Italien
Ciaret	DOC Monferrato	V.q.p.r.d.	Italien
Château	DOC de la région Valle d'Aosta	V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., V.m.q.p.r.d. et v.q.r.p.d.	Français		Chili
Classico	Tous	V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. et v.q.r.p.d.	Italien		Chili
Dunkel	DOC Alto AdigeDOC Trentino	V.q.p.r.d.	Allemand
Est!Est!!Est!!!	DOC Est!Est!!Est!!! di Montefiascone	V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d.	Latin
Falerno	DOC Falerno del Massico	V.q.p.r.d.	Italien
Fine	DOC Marsala	V.l.q.p.r.d.	Italien
Fior d'Arancio	DOC Colli Euganei	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Italien
Falerio	DOC Falerio dei colli Ascolani	V.q.p.r.d.	Italien
Flétri	DOC Valle d'Aosta o Vallée d'Aoste	V.q.p.r.d.	Italien
Garibaldi Dolce (ou GD)	DOC Marsala	V.l.q.p.r.d.	Italien
Governo all'uso toscano	DOCG Chianti et Chianti ClassicoIGT Colli della Toscana Centrale	V.q.p.r.d.Vin de table avec IG	Italien
Gutturnio	DOC Colli Piacentini	V.q.p.r.d. et v.q.r.p.d.	Italien
Italia Particolare (ou IP)	DOC Marsala	V.l.q.p.r.d.	Italien
Klassisch ou Klassisches Ursprungsgebiet	DOC CaldaroDOC Alto Adige (avec la dénomination Santa Maddalena e Terlano)	V.q.p.r.d.	Allemand
Kretzer	DOC Alto AdigeDOC TrentinoDOC Teroldego Rotaliano	V.q.p.r.d.	Allemand
Lacrima	DOC Lacrima di Morro d'Alba	V.q.p.r.d.	Italien
Lacryma Christi	DOC Vesuvio	V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d.	Italien
Lambiccato	DOC Castel San Lorenzo	V.q.p.r.d.	Italien
London Particolar (ou LP ou Inghilterra)	DOC Marsala	V.l.q.p.r.d.	Italien
Morellino	DOC Morellino di Scansano	V.q.p.r.d.	Italien
Occhio di Pernice	DOC Bolgheri, Vin Santo Di Carmignano, Colli dell'Etruria Centrale, Colline Lucchesi, Cortona, Elba, Montecarlo, Monteregio di Massa Maritima, San Gimignano, Sant'Antimo, Vin Santo del Chianti, Vin Santo del Chianti Classico, Vin Santo di Montepulciano	V.q.p.r.d.	Italien
Oro	DOC Marsala	V.l.q.p.r.d.	Italien
Pagadebit	DOC pagadebit di Romagna	V.q.p.r.d. et v.q.r.p.d.	Italien
Passito	Tous	V.l.q.p.r.d., v.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Italien
Ramie	DOC Pinerolese	V.q.p.r.d.	Italien
Rebola	DOC Colli di Rimini	V.q.p.r.d.	Italien
Recioto	DOC ValpolicellaDOC GambellaraDOCG Recioto di Soave	V.q.p.r.d.V.m.q.p.r.d.	Italien
Riserva	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d.	Italien
Rubino	DOC Garda Colli MantovaniDOC Rubino di CantavennaDOC Teroldego RotalianoDOC Trentino	V.q.p.r.d.	Italien
Rubino	DOC Marsala	V.l.q.p.r.d.	Italien
Sangue di Giuda	DOC Oltrepò Pavese	V.q.p.r.d. et v.q.r.p.d.	Italien
Scelto	Tous	V.q.p.r.d.	Italien
Sciacchetrà	DOC Cinque Terre	V.q.p.r.d.	Italien
Sciac-trà	DOC Pornassio o Ormeasco di Pornassio	V.q.p.r.d.	Italien
Sforzato, Sfursàt	DO Valtellina	V.q.p.r.d.	Italien
Spätlese	DOC et IGT de Bolzano	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Allemand		Suisse
Soleras	DOC Marsala	V.l.q.p.r.d.	Italien
Stravecchio	DOC Marsala	V.l.q.p.r.d.	Italien
Strohwein	DOC et IGT de Bolzano	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Allemand
Superiore	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d.	Italien		San Marino
Superiore Old Marsala (ou SOM)	DOC Marsala	V.l.q.p.r.d.	Italien
Torchiato	DOC Colli di Conegliano	V.q.p.r.d.	Italien
Torcolato	DOC Breganze	V.q.p.r.d.	Italien
Vecchio	DOC Rosso Barletta, Aglianico del Vuture, Marsala, Falerno del Massico	V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d.	Italien
Vendemmia Tardiva	Tous	V.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et vin de table avec IG	Italien
Verdolino	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Italien
Vergine	DOC MarsalaDOC Val di Chiana	V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d.	Italien
Vermiglio	DOC Colli dell Etruria Centrale	V.l.q.p.r.d.	Italien
Vino Fiore	Tous	V.q.p.r.d.	Italien
Vino Nobile	Vino Nobile di Montepulciano	V.q.p.r.d.	Italien
Vino Novello o Novello	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Italien
Vin santo o Vino Santo o Vinsanto	DOC et DOCG Bianco dell'Empolese, Bianco della Valdinievole, Bianco Pisano di San Torpé, Bolgheri, Candia dei Colli Apuani, Capalbio, Carmignano, Colli dell'Etruria Centrale, Colline Lucchesi, Colli del Trasimeno, Colli Perugini, Colli Piacentini, Cortona, Elba, Gambellera, Montecarlo, Monteregio di Massa Maritima, Montescudaio, Offida, Orcia, Pomino, San Gimignano, San'Antimo, Val d'Arbia, Val di Chiana, Vin Santo del Chianti, Vin Santo del Chianti Classico, Vin Santo di Montepulciano, Trentino	V.q.p.r.d.	Italien
Vivace	Tous	V.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et vin de table avec IG	Italien
Marque nationale	Tous	V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d.	Français
Appellation contrôlée	Tous	V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d.	Français
Appellation d'origine controlée	Tous	V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d.	Français		AlgérieSuisseTunisie
Vin de pays	Tous	Vin de table avec IG	Français
Grand premier cru	Tous	V.q.p.r.d.	Français
Premier cru	Tous	V.q.p.r.d.	Français		Tunisie
Vin classé	Tous	V.q.p.r.d.	Français
Château	Tous	V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d.	Français		Chili
Denominação de origem (DO)	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d.	Portugais
Denominação de origem controlada (DOC)	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d.	Portugais
Indicação de proveniencia regulamentada (IPR)	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d.	Portugais
Vinho doce natural	Tous	V.l.q.p.r.d.	Portugais
Vinho generoso	DO Porto, Madeira, Moscatel de Setubal, Carcavelos	V.l.q.p.r.d.	Portugais
Vinho regional	Tous	Vin de table avec IG	Portugais
Canteiro	DO Madeira	V.l.q.p.r.d.	Portugais
Colheita Seleccionada	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Portugais
Crusted/Crusting	DO Porto	V.l.q.p.r.d.	Anglais
Escolha	Tous	V.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Portugais
Escuro	DO Madeira	V.l.q.p.r.d.	Portugais
Fino	DO PortoDO Madeira	V.l.q.p.r.d.	Portugais/
Frasqueira	DO Madeira	V.l.q.p.r.d.	Portugais
Garrafeira	Tous	V.q.p.r.d. et Vin de table avec IGV.l.q.p.r.d.	Portugais
Lágrima	DO Porto	V.l.q.p.r.d.	Portugais
Leve	Vin Pays Estremadura et RibatejanoDO Madeira, DO Porto	Vin de table avec IGV.l.q.p.r.d.	Portugais
Nobre	DO Dão	V.q.p.r.d.	Portugais
Reserva	Tous	V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., vin de table avec IG	Portugais		Chili
Reserva velha (ou grande reserva)	DO Madeira	V.m.q.p.r.d.V.l.q.p.r.d.	Portugais
Ruby	DO Porto	V.l.q.p.r.d.	Anglais
Solera	DO Madeira	V.l.q.p.r.d.	Portugais
Super reserva	Tous	V.m.q.p.r.d.	Portugais
Superior	Tous	V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. et vin de table avec IG	Portugais		Afrique du SudChili
Tawny	DO Porto	V.l.q.p.r.d.	Anglais
Vintage completé ou non par Late Bottle (LBV) ou Character	DO Porto	V.l.q.p.r.d.	Anglais

ANNEXE III