Commission Regulation (EC) No 1334/2003 of 25 July 2003 amending the conditions for authorisation of a number of additives in feedingstuffs belonging to the group of trace elements
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  • Règlement (CE) no 2112/2003 de la Commissiondu 1er décembre 2003portant rectification du règlement (CE) no 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (CE) no 2112/2003 de la Commission de 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) no 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux(Journal officiel de l'Union européenne L 317 du 2 décembre 2003)Rectificatif du règlement (CE) no 2112/2003 de la Commission du 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) no 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux(Journal officiel de l'Union européenne L 317 du 2 décembre 2003), 32003R211232003R2112R(01)32003R2112R(02), 2 décembre 2003
  • Règlement (CE) no 1980/2005 de la Commissiondu 5 décembre 2005modifiant les conditions d'autorisation d'un additif appartenant au groupe des oligo-éléments et d'un additif appartenant au groupe des agents liants et des antimottants dans les aliments pour animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R1980, 6 décembre 2005
  • Règlement d’exécution (UE) no 601/2013 de la Commissiondu 24 juin 2013concernant l’autorisation d’acétate de cobalt(II) tétrahydraté, de carbonate de cobalt(II), de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté, de sulfate de cobalt(II) heptahydraté et de granulés enrobés de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Règlement d’exécution (UE) no 131/2014 de la Commissiondu 11 février 2014modifiant le règlement d’exécution (UE) no 601/2013 concernant l’autorisation d’acétate de cobalt(II) tétrahydraté, de carbonate de cobalt(II), de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté, de sulfate de cobalt(II) heptahydraté et de granulés enrobés de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32013R060132014R0131, 25 juin 2013
  • Règlement d’exécution (UE) no 131/2014 de la Commissiondu 11 février 2014modifiant le règlement d’exécution (UE) no 601/2013 concernant l’autorisation d’acétate de cobalt(II) tétrahydraté, de carbonate de cobalt(II), de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté, de sulfate de cobalt(II) heptahydraté et de granulés enrobés de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32014R0131, 12 février 2014
  • Règlement d’exécution (UE) no 107/2014 de la Commissiondu 5 février 2014relatif au retrait du marché du chlorure de cobalt hexahydraté, du nitrate de cobalt hexahydraté et du sulfate de cobalt monohydraté utilisés comme additifs pour l’alimentation animale, et modifiant le règlement (CE) no 1334/2003(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32014R0107, 6 février 2014
  • Règlement d'exécution (UE) 2016/1095 de la Commissiondu 6 juillet 2016concernant l'autorisation de l'acétate de zinc dihydraté, du chlorure de zinc anhydre, de l'oxyde de zinc, du sulfate de zinc heptahydraté, du sulfate de zinc monohydraté, du chélate de zinc et d'acides aminés hydraté, du chélate de zinc et d'hydrolysats de protéines, du chélate de zinc et de glycine hydraté (solide) et du chélate de zinc et de glycine hydraté (liquide) en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003, (CE) no 479/2006 et (UE) no 335/2010 et les règlements d'exécution (UE) no 991/2012 et (UE) no 636/2013(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R1095, 7 juillet 2016
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commissiondu 8 juin 2017relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Règlement d'exécution (UE) 2018/353 de la Commissiondu 9 mars 2018rectifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/1145 relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R114532018R0353, 29 juin 2017
  • Règlement d'exécution (UE) 2018/353 de la Commissiondu 9 mars 2018rectifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/1145 relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32018R0353, 12 mars 2018
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/2330 de la Commissiondu 14 décembre 2017relatif à l'autorisation du carbonate de fer (II), du chlorure de fer (III) hexahydraté, du sulfate de fer (II) monohydraté, du sulfate de fer (II) heptahydraté, du fumarate de fer (II), du chélate de fer (II) d'acides aminés hydraté, du chélate de fer (II) d'hydrolysats de protéine et du chélate de fer (II) de glycine hydraté en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales, ainsi que du dextrane de fer en tant qu'additif dans l'alimentation des porcelets, et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003 et (CE) no 479/2006(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2017/2330 de la Commission du 14 décembre 2017 relatif à l'autorisation du carbonate de fer (II), du chlorure de fer (III) hexahydraté, du sulfate de fer (II) monohydraté, du sulfate de fer (II) heptahydraté, du fumarate de fer (II), du chélate de fer (II) d'acides aminés hydraté, du chélate de fer (II) d'hydrolysats de protéine et du chélate de fer (II) de glycine hydraté en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales, ainsi que du dextrane de fer en tant qu'additif dans l'alimentation des porcelets, et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003 et (CE) no 479/2006(Journal officiel de l'Union européenne L 333 du 15 décembre 2017), 32017R233032017R2330R(01), 15 décembre 2017
  • Règlement d'exécution (UE) 2018/1039 de la Commissiondu 23 juillet 2018concernant l'autorisation du diacétate de cuivre(II) monohydraté, du dihydroxycarbonate de cuivre(II) monohydraté, du chlorure de cuivre(II) dihydraté, de l'oxyde de cuivre(II), du sulfate de cuivre(II) pentahydraté, du chélate de cuivre(II) et d'acides aminés hydraté, du chélate de cuivre(II) et d'hydrolysats de protéines, du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme solide) et du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme liquide) en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003, (CE) no 479/2006 et (UE) no 349/2010 ainsi que les règlements d'exécution (UE) no 269/2012, (UE) no 1230/2014 et (UE) 2016/2261(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32018R1039, 24 juillet 2018
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  • Rectificatif au règlement (CE) no 1334/2003 de la Commission du 25 juillet 2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligoéléments dans les aliments pour animaux, 32003R1334R(01), 21 janvier 2004
  • Rectificatif au règlement (CE) no 2112/2003 de la Commission de 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) no 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux, 32003R2112R(01), 20 mars 2004
  • Rectificatif du règlement (CE) no 2112/2003 de la Commission du 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) no 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux, 32003R2112R(02), 25 mars 2004
  • Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2017/2330 de la Commission du 14 décembre 2017 relatif à l'autorisation du carbonate de fer (II), du chlorure de fer (III) hexahydraté, du sulfate de fer (II) monohydraté, du sulfate de fer (II) heptahydraté, du fumarate de fer (II), du chélate de fer (II) d'acides aminés hydraté, du chélate de fer (II) d'hydrolysats de protéine et du chélate de fer (II) de glycine hydraté en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales, ainsi que du dextrane de fer en tant qu'additif dans l'alimentation des porcelets, et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003 et (CE) no 479/2006, 32017R2330R(01), 30 décembre 2017
Règlement (CE) no 1334/2003 de la Commissiondu 25 juillet 2003modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux
Article premierLes conditions d'autorisation des additifs E1 fer (Fe), E3 cobalt (Co), E4 cuivre (Cu), E5 manganèse (Mn) et E6 zinc (Zn) appartenant au groupe des "oligo-éléments"La liste des additifs autorisés, y compris des oligo-éléments, a été publiée au JO C 329 du 31.12.2002, p. 1, et modifiée par le règlement (CE) no 871/2003 (JO L 125 du 21.5.2003, p. 3)., sont remplacées par celles figurant à l'annexe du présent règlement conformément à la directive 70/524/CEE.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il est applicable à partir du 26 janvier 2004. Toutefois, les stocks existants d'aliments pour animaux étiquetés conformément aux précédentes conditions établies conformément à la directive 70/524/CEE peuvent être utilisés pendant une période transitoire expirant le 26 avril 2004.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
Oligo-éléments
Numéro CEÉlémentAdditifDésignation chimique et descriptionTeneur maximale de l'élément en mg/kg d'aliment completAutres dispositionsDurée de l'autorisation
E 1Fer-FeCarbonate ferreuxFeCO3Ovins: 500 (total) mg/kg d'aliment completAnimaux de compagnie: 1250 (total) mg/kg d'aliment completPorcs:porcelets jusqu'à une semaine avant le sevrage: 250 mg/jourautres porcs: 750 (total) mg/kg d'aliment completAutres espèces: 750 (total) mg/kg d'aliment completSans limitation dans le temps
Chlorure ferreux, tétrahydratéFeCl2 · 4H2O
Chlorure ferrique, hexahydratéFeCl3 · 6H2O
Citrate ferreux, hexahydratéFe3(C6H5O7)2 · 6H2O
Fumarate ferreuxFeC4H2O4
Lactate ferreux, trihydratéFe(C3H5O3)2 · 3H2O
Oxyde ferriqueFe2O3
Sulfate ferreux, monohydratéFeSO4H2O
Sulfate ferreux, heptahydratéFeSO4 · 7H2O
Chélate ferreux d'acides aminés, hydratéFe(x)1-3 · nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500
E 3Cobalt-CoAcétate de cobalt, tétrahydratéCo(CH3COO)2·4H2O2 (total) mg/kg d'aliment complet—Sans limitation dans le temps
Carbonate basique de cobalt, monohydraté2CoCO3·3Co(OH)2·H2O
Chlorure de cobalt, hexahydratéCoCl2·6H2O
Sulfate de cobalt, heptahydratéCoSO4·7H2O
Sulfate de cobalt, monohydratéCoSO4·H2O
Nitrate de cobalt, hexahydratéCo(NO3)2·6H2O
E 4Cuivre-CuAcétate cuivrique, monohydratéCu(CH3COO)2·H2OPorcsporcelets jusqu'à 12 semaines: 170 (total)autres porcs: 25 (total)Bovins1.bovins avant le début de la rumination:aliments d'allaitement: 15 (total)autres aliments complets: 15 (total)2.autres bovins: 35 (total)Ovins: 15 (total)Poissons: 25 (total)Crustacés: 50 (total)Autres espèces: 25 (total)Les déclarations suivantes seront insérées dans l'étiquetage et les documents d'accompagnement:pour les ovins:Lorsque la teneur en cuivre des aliments dépasse 10 mg/kg: "La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l'empoisonnement de certaines espèces d'ovins."pour les bovins après le début de la rumination:Lorsque la teneur en cuivre des aliments est inférieure à 20 mg/kg: "La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée."Sans limitation dans le temps
Carbonate basique de cuivre, monohydratéCuCO3·Cu(OH)2·H2O
Chlorure cuivrique, dihydratéCuCl2·2H2O
Méthionate de cuivreCu(C5H10NO2S)2
Oxyde cuivriqueCuO
Sulfate cuivrique, pentahydratéCuSO4·5H2O
Chélate cuivreux d'acides aminés, hydratéCu (x)1-3·nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500
Sulfate de lysine de cuivreCu(C6H13N2O2)2·SO431.3.2004 pour le sulfate de lysine de cuivre
E 5Manganèse-MnCarbonate manganeuxMnCO3Poissons: 100 (total)Autres espèces: 150 (total)—Sans limitation dans le temps
Chlorure de manganèse, tétrahydratéMnCl2·4H2O
Phosphate acide de manganèse, trihydratéMnHPO4·3H2O
Oxyde manganeuxMnO
Oxyde manganiqueMn2O3
Sulfate manganeux, tétrahydratéMnSO4·4H2O
Sulfate manganeux, monohydratéMnSO4·H2O
Chélate de manganèse d'acides aminés, hydratéMn (x)1-3·nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500
Oxyde manganomanganiqueMnO Mn2O3
E 6Zinc-ZnLactate de zinc, trihydratéZn(C3H5O3)2·3H2OAnimaux de compagnie: 250 (total)Poissons: 200 (total)Aliments d'allaitement: 200 (total)Autres espèces: 150 (total)—Sans limitation dans le temps
Acétate de zinc, dihydratéZn(CH3COO)2·2H2O
Carbonate de zincZnCO3
Chlorure de zinc, monohydratéZnCl2·H2O
Oxyde de zincZnOTeneur maximale en plomb: 600 mg/kg
Sulfate de zinc, heptahydratéZnSO4·7H2O
Sulfate de zinc, monohydratéZnSO4·H2O
Chélate de zinc d'acides aminés, hydratéZn (x)1-3.·nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500
Article premierLes conditions d'autorisation des additifs E1 fer (Fe), E3 cobalt (Co), E4 cuivre (Cu), E5 manganèse (Mn) et E6 zinc (Zn) appartenant au groupe des "oligo-éléments"La liste des additifs autorisés, y compris des oligo-éléments, a été publiée au JO C 329 du 31.12.2002, p. 1, et modifiée par le règlement (CE) no 871/2003 (JO L 125 du 21.5.2003, p. 3)., sont remplacées par celles figurant à l'annexe du présent règlement conformément à la directive 70/524/CEE.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il est applicable à partir du 26 janvier 2004. Toutefois, les stocks existants d'aliments pour animaux étiquetés conformément aux précédentes conditions établies conformément à la directive 70/524/CEE peuvent être utilisés pendant une période transitoire expirant le 26 avril 2004.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
Oligo-éléments
Numéro CEÉlémentAdditifDésignation chimique et descriptionTeneur maximale de l'élément en mg/kg d'aliment completAutres dispositionsDurée de l'autorisation
E 1Fer-FeCarbonate ferreuxFeCO3Ovins: 500 (total) mg/kg d'aliment completAnimaux de compagnie: 1250 (total) mg/kg d'aliment completPorcs:porcelets jusqu'à une semaine avant le sevrage: 250 mg/jourautres porcs: 750 (total) mg/kg d'aliment completAutres espèces: 750 (total) mg/kg d'aliment completSans limitation dans le temps
Chlorure ferreux, tétrahydratéFeCl2 · 4H2O
Chlorure ferrique, hexahydratéFeCl3 · 6H2O
Citrate ferreux, hexahydratéFe3(C6H5O7)2 · 6H2O
Fumarate ferreuxFeC4H2O4
Lactate ferreux, trihydratéFe(C3H5O3)2 · 3H2O
Oxyde ferriqueFe2O3
Sulfate ferreux, monohydratéFeSO4H2O
Sulfate ferreux, heptahydratéFeSO4 · 7H2O
Chélate ferreux d'acides aminés, hydratéFe(x)1-3 · nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500
E 3Cobalt-CoAcétate de cobalt, tétrahydratéCo(CH3COO)2·4H2O2 (total) mg/kg d'aliment complet—Sans limitation dans le temps
Carbonate basique de cobalt, monohydraté2CoCO3·3Co(OH)2·H2O
Chlorure de cobalt, hexahydratéCoCl2·6H2O
Sulfate de cobalt, heptahydratéCoSO4·7H2O
Sulfate de cobalt, monohydratéCoSO4·H2O
Nitrate de cobalt, hexahydratéCo(NO3)2·6H2O
E 4Cuivre-CuAcétate cuivrique, monohydratéCu(CH3COO)2·H2OPorcsporcelets jusqu'à 12 semaines: 170 (total)autres porcs: 25 (total)Bovins1.bovins avant le début de la rumination:aliments d'allaitement: 15 (total)autres aliments complets: 15 (total)2.autres bovins: 35 (total)Ovins: 15 (total)Poissons: 25 (total)Crustacés: 50 (total)Autres espèces: 25 (total)Les déclarations suivantes seront insérées dans l'étiquetage et les documents d'accompagnement:pour les ovins:Lorsque la teneur en cuivre des aliments dépasse 10 mg/kg: "La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l'empoisonnement de certaines espèces d'ovins."pour les bovins après le début de la rumination:Lorsque la teneur en cuivre des aliments est inférieure à 20 mg/kg: "La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée."Sans limitation dans le temps
Carbonate basique de cuivre, monohydratéCuCO3·Cu(OH)2·H2O
Chlorure cuivrique, dihydratéCuCl2·2H2O
Méthionate de cuivreCu(C5H10NO2S)2
Oxyde cuivriqueCuO
Sulfate cuivrique, pentahydratéCuSO4·5H2O
Chélate cuivreux d'acides aminés, hydratéCu (x)1-3·nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500
Sulfate de lysine de cuivreCu(C6H13N2O2)2·SO431.3.2004 pour le sulfate de lysine de cuivre
E 5Manganèse-MnCarbonate manganeuxMnCO3Poissons: 100 (total)Autres espèces: 150 (total)—Sans limitation dans le temps
Chlorure de manganèse, tétrahydratéMnCl2·4H2O
Phosphate acide de manganèse, trihydratéMnHPO4·3H2O
Oxyde manganeuxMnO
Oxyde manganiqueMn2O3
Sulfate manganeux, tétrahydratéMnSO4·4H2O
Sulfate manganeux, monohydratéMnSO4·H2O
Chélate de manganèse d'acides aminés, hydratéMn (x)1-3·nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500
Oxyde manganomanganiqueMnO Mn2O3
E 6Zinc-ZnLactate de zinc, trihydratéZn(C3H5O3)2·3H2OAnimaux de compagnie: 250 (total)Poissons: 200 (total)Aliments d'allaitement: 200 (total)Autres espèces: 150 (total)—Sans limitation dans le temps
Acétate de zinc, dihydratéZn(CH3COO)2·2H2O
Carbonate de zincZnCO3
Chlorure de zinc, monohydratéZnCl2·H2O
Oxyde de zincZnOTeneur maximale en plomb: 600 mg/kg
Sulfate de zinc, heptahydratéZnSO4·7H2O
Sulfate de zinc, monohydratéZnSO4·H2O
Chélate de zinc d'acides aminés, hydratéZn (x)1-3.·nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500