Commission Regulation (EC) No 1334/2003 of 25 July 2003 amending the conditions for authorisation of a number of additives in feedingstuffs belonging to the group of trace elements
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  • Règlement (CE) no 2112/2003 de la Commissiondu 1er décembre 2003portant rectification du règlement (CE) no 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Rectificatif au règlement (CE) no 2112/2003 de la Commission de 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) no 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux(Journal officiel de l'Union européenne L 317 du 2 décembre 2003) Rectificatif du règlement (CE) no 2112/2003 de la Commission du 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) no 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux(Journal officiel de l'Union européenne L 317 du 2 décembre 2003), 303R2112303R2112R(01)303R2112R(02), 2 décembre 2003
  • Règlement (CE) no 1980/2005 de la Commissiondu 5 décembre 2005modifiant les conditions d'autorisation d'un additif appartenant au groupe des oligo-éléments et d'un additif appartenant au groupe des agents liants et des antimottants dans les aliments pour animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R1980, 6 décembre 2005
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  • Rectificatif au règlement (CE) no 1334/2003 de la Commission du 25 juillet 2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligoéléments dans les aliments pour animaux, 303R1334R(01), 21 janvier 2004
  • Rectificatif au règlement (CE) no 2112/2003 de la Commission de 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) no 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux, 303R2112R(01), 20 mars 2004
  • Rectificatif du règlement (CE) no 2112/2003 de la Commission du 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) no 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux, 303R2112R(02), 25 mars 2004
Règlement (CE) no 1334/2003 de la Commissiondu 25 juillet 2003modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animauxJO L 270 du 14.12.1970, p. 1., modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1756/2002 de la CommissionJO L 265 du 3.10.2002, p. 1., et notamment ses articles 3, 9 D et 9 E, considérant ce qui suit: (1)Plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments ont été autorisés sous certaines conditions conformément à la directive 70/524/CEE par les règlements (CE) no 2316/98JO L 289 du 28.10.1998, p. 4., (CE) no 639/1999JO L 82 du 26.3.1999, p. 6., (CE) no 2293/1999JO L 284 du 6.11.1999, p. 1., (CE) no 2200/2001JO L 299 du 15.11.2001, p. 1. et (CE) no 871/2003JO L 125 du 21.5.2003, p. 3.. (2)La teneur maximale en oligo-éléments autorisée dans les aliments pour animaux a été réexaminée à la lumière de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques, afin de garantir l'application optimale des conditions d'autorisation prévues à l'article 3 A de la directive 70/524/CEE. (3)L'état actuel des connaissances scientifiques et techniques permet de conclure que la teneur maximale en fer, cobalt, cuivre, manganèse et zinc autorisée dans les aliments pour animaux conformément à la directive 70/524/CEE doit être réduite, afin de respecter plus fidèlement les dispositions de l'article 3 A, points a) et b), de ladite directive, en vertu desquelles un additif doit notamment viser à satisfaire des besoins nutritionnels, à améliorer la production animale, à réduire les nuisances provoquées par les déjections animales et à minimiser les effets néfastes des niveaux actuels de certains oligo-éléments sur la santé humaine et l'environnement. (4)La teneur maximale en oligo-éléments autorisée dans les aliments pour animaux doit être calculée en tenant compte non seulement des besoins physiologiques des animaux, mais aussi d'autres aspects tels les exigences moyennes et la variabilité des exigences du régime, la nécessité de respecter les besoins de la plupart des membres des populations animales ainsi que la possible inefficacité des nutriments. (5)Le comité scientifique de l'alimentation animale (CSAA) a émis un avis sur l'usage du cuivre et du zinc dans l'alimentation des animaux, les 19 février 2003 et 14 mars 2003 respectivement. Selon les conclusions du CSAA, les teneurs maximales de ces oligo-éléments actuellement autorisées dans les aliments pour animaux sont, dans la majorité des cas, supérieures aux teneurs nécessaires en ce qui concerne les effets de ces additifs. Le CSAA recommande de réduire ces teneurs, afin de les adapter aux besoins physiologiques des animaux. (6)Conformément aux connaissances scientifiques et techniques actuelles concernant en particulier le fer dans les aliments pour animaux, les cochons de lait doivent absorber de 7 à 16 mg/kg de fer quotidiennement ou 21 mg de fer par kilo d'augmentation de masse corporelle pour maintenir un niveau adéquat d'hémoglobine. Or, le lait de truie ne contient en moyenne que 1 mg de fer par litre. Par conséquent, les cochons nourris exclusivement au lait deviennent rapidement anémiques. Il y a donc lieu de donner du fer aux porcelets sous la forme de compléments alimentaires à la teneur en fer élevée aussi longtemps que les porcelets ne sont nourris qu'au lait pendant la période d'allaitement. (7)Il convient de prévoir une période transitoire de six mois pour la mise en œuvre des nouvelles exigences ainsi qu'une période transitoire de neuf mois pour l'élimination des stocks existants d'aliments pour animaux étiquetés conformément aux anciennes conditions établies conformément à la directive 70/524/CEE. (8)Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier Les conditions d'autorisation des additifs E1 fer (Fe), E3 cobalt (Co), E4 cuivre (Cu), E5 manganèse (Mn) et E6 zinc (Zn) appartenant au groupe des "oligo-éléments"La liste des additifs autorisés, y compris des oligo-éléments, a été publiée au JO C 329 du 31.12.2002, p. 1, et modifiée par le règlement (CE) no 871/2003 (JO L 125 du 21.5.2003, p. 3)., sont remplacées par celles figurant à l'annexe du présent règlement conformément à la directive 70/524/CEE.
Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. Il est applicable à partir du 26 janvier 2004. Toutefois, les stocks existants d'aliments pour animaux étiquetés conformément aux précédentes conditions établies conformément à la directive 70/524/CEE peuvent être utilisés pendant une période transitoire expirant le 26 avril 2004.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. ANNEXE
Oligo-éléments
Numéro CE Élément Additif Désignation chimique et description Teneur maximale de l'élément en mg/kg d'aliment complet Autres dispositions Durée de l'autorisation
E 1 Fer-Fe Carbonate ferreux FeCO3 Ovins: 500 (total) mg/kg d'aliment completAnimaux de compagnie: 1250 (total) mg/kg d'aliment completPorcs: porcelets jusqu'à une semaine avant le sevrage: 250 mg/jour autres porcs: 750 (total) mg/kg d'aliment completAutres espèces: 750 (total) mg/kg d'aliment complet Sans limitation dans le temps
Chlorure ferreux, tétrahydraté FeCl2 · 4H2O
Chlorure ferrique, hexahydraté FeCl3 · 6H2O
Citrate ferreux, hexahydraté Fe3(C6H5O7)2 · 6H2O
Fumarate ferreux FeC4H2O4
Lactate ferreux, trihydraté Fe(C3H5O3)2 · 3H2O
Oxyde ferrique Fe2O3
Sulfate ferreux, monohydraté FeSO4H2O
Sulfate ferreux, heptahydraté FeSO4 · 7H2O
Chélate ferreux d'acides aminés, hydraté Fe(x)1-3 · nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500
E 3 Cobalt-Co Acétate de cobalt, tétrahydraté Co(CH3COO)2·4H2O 2 (total) mg/kg d'aliment complet — Sans limitation dans le temps
Carbonate basique de cobalt, monohydraté 2CoCO3·3Co(OH)2·H2O
Chlorure de cobalt, hexahydraté CoCl2·6H2O
Sulfate de cobalt, heptahydraté CoSO4·7H2O
Sulfate de cobalt, monohydraté CoSO4·H2O
Nitrate de cobalt, hexahydraté Co(NO3)2·6H2O
E 4 Cuivre-Cu Acétate cuivrique, monohydraté Cu(CH3COO)2·H2O Porcs porcelets jusqu'à 12 semaines: 170 (total) autres porcs: 25 (total)Bovins 1. bovins avant le début de la rumination: aliments d'allaitement: 15 (total) autres aliments complets: 15 (total) 2. autres bovins: 35 (total)Ovins: 15 (total)Poissons: 25 (total)Crustacés: 50 (total)Autres espèces: 25 (total) Les déclarations suivantes seront insérées dans l'étiquetage et les documents d'accompagnement: pour les ovins: Lorsque la teneur en cuivre des aliments dépasse 10 mg/kg: "La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l'empoisonnement de certaines espèces d'ovins." pour les bovins après le début de la rumination: Lorsque la teneur en cuivre des aliments est inférieure à 20 mg/kg: "La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée." Sans limitation dans le temps
Carbonate basique de cuivre, monohydraté CuCO3·Cu(OH)2·H2O
Chlorure cuivrique, dihydraté CuCl2·2H2O
Méthionate de cuivre Cu(C5H10NO2S)2
Oxyde cuivrique CuO
Sulfate cuivrique, pentahydraté CuSO4·5H2O
Chélate cuivreux d'acides aminés, hydraté Cu (x)1-3·nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500
Sulfate de lysine de cuivre Cu(C6H13N2O2)2·SO4 31.3.2004 pour le sulfate de lysine de cuivre
E 5 Manganèse-Mn Carbonate manganeux MnCO3 Poissons: 100 (total)Autres espèces: 150 (total) — Sans limitation dans le temps
Chlorure de manganèse, tétrahydraté MnCl2·4H2O
Phosphate acide de manganèse, trihydraté MnHPO4·3H2O
Oxyde manganeux MnO
Oxyde manganique Mn2O3
Sulfate manganeux, tétrahydraté MnSO4·4H2O
Sulfate manganeux, monohydraté MnSO4·H2O
Chélate de manganèse d'acides aminés, hydraté Mn (x)1-3·nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500
Oxyde manganomanganique MnO Mn2O3
E 6 Zinc-Zn Lactate de zinc, trihydraté Zn(C3H5O3)2·3H2O Animaux de compagnie: 250 (total)Poissons: 200 (total)Aliments d'allaitement: 200 (total)Autres espèces: 150 (total) — Sans limitation dans le temps
Acétate de zinc, dihydraté Zn(CH3COO)2·2H2O
Carbonate de zinc ZnCO3
Chlorure de zinc, monohydraté ZnCl2·H2O
Oxyde de zinc ZnOTeneur maximale en plomb: 600 mg/kg
Sulfate de zinc, heptahydraté ZnSO4·7H2O
Sulfate de zinc, monohydraté ZnSO4·H2O
Chélate de zinc d'acides aminés, hydraté Zn (x)1-3.·nH2O(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Poids moléculaire non supérieur à 1500