Commission Regulation (EC) No 753/2002 of 29 April 2002 laying down certain rules for applying Council Regulation (EC) No 1493/1999 as regards the description, designation, presentation and protection of certain wine sector products
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- Règlement (CE) no 2086/2002 de la Commissiondu 25 novembre 2002modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles, 32002R2086, 26 novembre 2002
- Règlement (CE) no 1205/2003 de la Commissiondu 4 juillet 2003modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles, 32003R1205, 5 juillet 2003
- Acterelatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque, et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne, 12003T, 23 septembre 2003
- Règlement (CE) no 316/2004 de la Commissiondu 20 février 2004modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles Rectificatif au règlement (CE) no 316/2004 de la Commission du 20 février 2004 modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles(Journal officiel de l’Union européenne L 55 du 24 février 2004), 32004R031632004R0316R(01), 24 février 2004
- Règlement (CE) no 908/2004 de la Commissiondu 29 avril 2004adaptant plusieurs règlements concernant l'organisation commune du marché vitivinicole en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne, 32004R0908, 30 avril 2004
- Règlement (CE) no 1429/2004 de la Commissiondu 9 août 2004modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles, 32004R1429, 10 août 2004
- Règlement (CE) no 1991/2004 de la Commissiondu 19 novembre 2004modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles, 32004R1991, 20 novembre 2004
- Règlement (CE) no 1512/2005 de la Commissiondu 15 septembre 2005portant modification du règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles Rectificatif au règlement (CE) no 1512/2005 de la Commission du 15 septembre 2005 portant modification du règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles(Journal officiel de l'Union européenne L 241 du 17 septembre 2005), 32005R151232005R1512R(01), 17 septembre 2005
- Règlement (CE) no 261/2006 de la Commissiondu 15 février 2006modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles, 32006R0261, 16 février 2006
- Règlement (CE) no 1507/2006 de la Commissiondu 11 octobre 2006modifiant le règlement (CE) no 1622/2000, le règlement (CE) no 884/2001 et le règlement (CE) no 753/2002, sur certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les modalités d'utilisation des morceaux de bois de chêne dans l'élaboration des vins et de désignation et de présentation des vins ainsi traités, 32006R1507, 12 octobre 2006
- Règlement (CE) no 1951/2006 de la Commissiondu 21 décembre 2006modifiant le règlement (CE) no 753/2002 sur certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil portant organisation de marché vitivinicole, en ce qui concerne la présentation des vins traités dans des contenants en bois, 32006R1951, 22 décembre 2006
- Règlement (CE) no 2016/2006 de la Commissiondu 19 décembre 2006adaptant plusieurs règlements concernant l'organisation commune du marché vitivinicole en raison de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne, 32006R2016, 29 décembre 2006
- Règlement (CE) no 382/2007 de la Commissiondu 4 avril 2007portant modification du règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles, 32007R0382, 5 avril 2007
- Règlement (CE) no 1207/2007 de la Commissiondu 16 octobre 2007portant modification du règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles, 32007R1207, 17 octobre 2007
- Règlement (CE) no 1471/2007 de la Commissiondu 13 décembre 2007portant modification du règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles, 32007R1471, 14 décembre 2007
- Règlement (CE) no 607/2009 de la Commissiondu 14 juillet 2009fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d'origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles, l'étiquetage et la présentation de certains produits du secteur vitivinicole, 32009R0607, 24 juillet 2009
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- Rectificatif au règlement (CE) no 753/2002 de la Commission du 29 avril 2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles, 32002R0753R(03), 23 octobre 2003
- Rectificatif au règlement (CE) no 316/2004 de la Commission du 20 février 2004 modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles, 32004R0316R(01), 19 février 2005
- Rectificatif au règlement (CE) no 1512/2005 de la Commission du 15 septembre 2005 portant modification du règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles, 32005R1512R(01), 2 septembre 2006
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a) prévus par les dispositions des États membres dans le cadre de l'application de la directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil JO L 365 du 31.12.1994, p. 10 . b) se référant au fabricant ou au volume du récipient et directement inscrits d'une façon indélébile sur celui-ci; c) utilisés en vue du contrôle de l'embouteillage; dans ce contexte, les États membres peuvent prescrire ou agréer un système d'indication de la date de l'embouteillage pour les vins et moûts de raisins mis en bouteille sur leur territoire; d) utilisés pour identifier le produit à l'aide d'un code chiffré et/ou d'un symbole lisible par une machine; e) prévus par les dispositions des États membres relatives au contrôle quantitatif ou qualitatif des produits soumis à un examen systématique et officiel; f) se référant au prix du produit en question; g) prévus par les dispositions fiscales des États membres; h) autres que ceux visés aux points a) à g), qui sont sans rapport avec la caractérisation du produit en question et qui ne sont régis par aucune disposition du règlement (CE) n o 1493/1999 ou du présent règlement.
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a) les produits transportés entre deux ou plusieurs installations d'une même entreprise située dans la même unité administrative ou les unités administratives limitrophes; ces unités administratives ne peuvent être plus grandes que les régions correspondantes au niveau III de la nomenclature des unités territoriales statistiques (NUTS III), à l'exception des îles pour lesquelles l'unité administrative est celle correspondant au niveau II de la nomenclature des unités territoriales statistiques (NUTS II); b) les quantités de moûts de raisins et de vins ne dépassant pas 30 litres par lot et non destinés à la vente; c) les quantités de moûts de raisins et de vins destinés à la consommation familiale du producteur et de ses employés.
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a) "embouteilleur", la personne physique ou morale, ou le groupement de ces personnes, qui procède ou qui fait procéder pour son compte à l'embouteillage; b) "embouteillage", la mise à des fins commerciales du produit concerné en récipients d'un contenu de 60 litres ou moins; c) "importateur", la personne physique ou morale, ou le groupement de ces personnes, établi dans la Communauté qui assume la responsabilité de la mise en libre pratique des marchandises non communautaires au sens de l'article 4, paragraphe 8, du règlement (CEE) n o 2913/92 du ConseilJO L 302 du 19.10.1992, p. 1 .
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a) son usage est loyalement et traditionnellement pratiqué depuis vingt-cinq ans dans des régions ou des aires de production déterminées de la Communauté; b) cet usage rappelle certaines caractéristiques ou une certaine origine de vin; c) le type de bouteille en cause n'est pas utilisé pour d'autres vins sur le marché communautaire.
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a) les éléments permettant de justifier la reconnaissance des types de bouteilles; b) les caractéristiques des types de bouteilles qui remplissent les conditions prévues au paragraphe 2 ainsi que les vins auxquels ils sont réservés.
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a) ces pays aient présenté une demande motivée à la Commission, et b) des conditions jugées équivalentes à celles prévues aux paragraphes 2 et 3 soient remplies.
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en ce qui concerne les produits visés à l'annexe VIII, point A.1, du règlement (CE) n o 1493/1999, la mention précisant la dénomination de vente et la mention relative au type de produit visées à l'annexe VIII, point B. 1. a) et c), dudit règlement et, en ce qui concerne les vins pétillants et les vins pétillants gazéifiés, la mention précisant la dénomination de vente visée à l'annexe VII, point A. 2, dudit règlement, en ce qui concerne les produits visés à l'annexe VIII, point A.1, du règlement (CE) n o 1493/1999, les indications facultatives visées à l'annexe VIII, point E, dudit règlement et, en ce qui concerne les vins pétillants et les vins pétillants gazéifiés, les indications facultatives visées à l'annexe VII, point B. 1 et 2, dudit règlement, pour autant qu'elles figurent ou qu'il est envisagé de les faire figurer dans l'étiquetage.
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a) la mention des définitions figurant dans le règlement (CE) n o 1493/1999 qui décrit le produit concerné de la manière la plus précise,ou b) des mentions autres que celles définies par les dispositions communautaires et dont l'utilisation est réglementée dans l'État membre ou est en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vins du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, pour autant qu'ils communiquent ces mentions à la Commission qui assure par tous les moyens adéquats la publicité de ces mesures.
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a) du nom ou de la raison sociale de l'embouteilleur ainsi que de la commune et de l'État membre où celui-ci a son siège principal, pour les récipients d'un volume nominal de 60 litres ou moins; b) du nom ou de la raison sociale de l'expéditeur ainsi que de la commune et de l'État membre où celui-ci a son siège principal pour d'autres récipients; c) de l'importateur ou, lorsque l'embouteillage a eu lieu dans la Communauté, de l'embouteilleur pour les produits importés.
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a) en ce qui concerne le moût de raisin, issus de raisins récoltés et élaborés sur le territoire d'un même État membre, du nom de l'État membre en question; b) en ce qui concerne les vins visés au présent article, et issus de raisins récoltés et vinifiés sur le territoire d'un même État membre, du nom de l'État membre en question.
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a) les nom, adresse et qualité d'une ou des personnes ayant participé à la commercialisation; les dispositions de l'article 15 s'appliquent mutatis mutandis aux produits concernés; b) le type du produit, selon les modalités prévues par l'État membre producteur; c) une couleur particulière, selon les modalités prévues par l'État membre producteur; les dispositions de l'article 17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits concernés.
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a) de la mention "moûts de raisins partiellement fermentés" ou, le cas échéant, de la mention "vins issus de raisins surmûris"; b) du nom de l'unité géographique; c) d'une mention traditionnelle spécifique; lorsque dans une telle mention figure la dénomination de vente du produit, la répétition de celle-ci n'est pas obligatoire.
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a) l'année de récolte; les dispositions des articles 18 et 20 s'appliquent mutatis mutandis ; b) le nom d'une ou plusieurs variétés de vigne; les dispositions des articles 19 et 20 s'appliquent mutatis mutandis ;c) une distinction, une médaille ou un concours; les dispositions de l'article 21 s'appliquent mutatis mutandis ;d) des indications relatives au mode d'obtention ou à la méthode d'élaboration du produit; les dispositions de l'article 22 s'appliquent mutatis mutandis ;e) des mentions traditionnelles complémentaires; les dispositions de l'article 23 et de l'article 24 s'appliquent mutatis mutandis ;f) le nom d'une entreprise; les dispositions de l'article 25 s'appliquent mutatis mutandis ;g) une mention indiquant la mise en bouteille dans l'exploitation viticole, par un groupement d'exploitations viticoles, dans une entreprise située dans la région de production; les dispositions de l'article 26 s'appliquent mutatis mutandis .
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a) soit en toutes lettres à la suite de l'indication de la commune ou de la partie de commune; b) soit par l'abréviation postale, le cas échéant accompagnée du code postal de la commune en question.
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a) les termes "сухо", "seco", "suché", "tør", "trocken", "kuiv", "ξηρός", "dry", "sec", "secco", "asciuttto", "sausais", "sausas", "száraz", "droog", "wytrawne", "seco", "sec", "suho", "kuiva" ou "torrt", ne peuvent être indiqués qu'à la condition que le vin en question ait une teneur en sucre résiduel: -
i) de 4 grammes par litre au maximum, ou ii) de 9 grammes par litre au maximum lorsque la teneur en acidité totale exprimée en grammes d'acide tartrique par litre n'est pas inférieure de plus de 2 grammes par litre à la teneur en sucre résiduel;
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b) les termes "полусухо", "semiseco", "polosuché", "halvtør", "halbtrocken", "poolkuiv", "ημίξηρος", "medium dry", "demi-sec", "abboccato", "pussausais", "pusiau sausas", "félszáraz", "halfdroog", "półwytrawne", "meio seco", "adamado", "demisec", "polsuho", "puolikuiva" ou "halvtorrt", ne peuvent être indiqués qu'à la condition que le vin en question ait une teneur en sucre résiduel qui dépasse les chiffres visés au point a) et atteigne au maximum: -
i) 12 grammes par litre, ou ii) 18 grammes par litre, lorsque la teneur minimale en acidité totale est fixée par les États membres conformément au paragraphe 2;
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c) les termes "полусладко", "semidulce", "polosladké", "halvsød", "lieblich", "poolmagus", "ημίγλυκος", "medium", "medium sweet", "moelleux", "amabile", "pussaldais", "pusiau saldus", "félédes", "halfzoet", "półsłodkie", "meio doce", "demidulce", "polsladko", "puolimakea" ou "halvsött", ne peuvent être indiqués qu'à la condition que le vin en question ait une teneur en sucre résiduel qui dépasse les chiffres visés au point b) et atteigne au maximum 45 grammes par litre; d) les termes "сладко", "dulce", "sladké", "sød", "süss", "magus", "γλυκός", "sweet", "doux", "dolce", "saldais", "saldus", "édes", "ħelu", "zoet", "słodkie", "doce", "dulce", "sladko", "makea" ou "sött", ne peuvent être indiqués qu'à la condition que le vin en question ait une teneur en sucre résiduel de 45 grammes par litre au minimum.
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a) des termes visés au paragraphe 1, points a) et b), prescrire comme critère analytique complémentaire la teneur minimale d'acidité totale pour certains vins obtenus sur leur territoire; b) des termes visés au paragraphe 1, point d), dans le cas de certains v.q.p.r.d. obtenus sur leur territoire, prescrire une teneur en sucre résiduel minimale non inférieure à 35 grammes par litre.
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a) les variétés en question, ainsi que, le cas échéant, leurs synonymes, figurent dans le classement des variétés établies par les États membres en application de l'article 19 du règlement (CE) n o 1493/1999; b) ces variétés soient prévues par les États membres conformément à l'annexe VI, point B.1, du règlement (CE) n o 1493/1999, et de l'article 28, deuxième alinéa, du présent règlement, pour les vins en question;c) le nom de la variété ou l'un de ses synonymes ne comprenne pas une indication géographique utilisée pour désigner un v.q.p.r.d. ou un vin de table ou un vin importé figurant dans les listes des accords conclus entre les pays tiers et la Communauté, et, lorsqu'il est accompagné d'un autre terme géographique, figure dans l'étiquetage sans ce terme géographique; d) en cas d'emploi du nom d'une seule variété de vigne ou de son synonyme, le produit concerné soit issu à 85 % au moins, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, de la variété mentionnée qui doit être déterminante pour le caractère du vin en question; toutefois, lorsque le produit concerné est issu exclusivement de la variété mentionnée, y compris la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle à l'exception des moûts concentrés rectifiés, il peut être indiqué que le produit est issu exclusivement de la variété en question; e) en cas d'emploi du nom de deux ou de trois variétés de vigne ou de leurs synonymes, le produit concerné soit issu à 100 % des variétés mentionnées, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle; dans ce cas, les variétés doivent être indiquées par ordre décroissant de proportion et en caractères de même dimension; f) en cas d'emploi du nom de plus de trois variétés ou de leurs synonymes, les noms des variétés ou de leurs synonymes soient indiqués en dehors du champ visuel où figurent les indications obligatoires visées à l'article 3, paragraphe 1; ils doivent figurer en caractères dont les dimensions ne dépassent pas 3 millimètres.
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a) le nom d'une variété de vigne ou l'un de ses synonymes qui comprend une indication géographique peut figurer dans l'étiquetage d'un vin désigné avec cette indication géographique; b) les noms des variétés et leurs synonymes figurant à l'annexe II peuvent être utilisés dans les conditions nationales et communautaires en application à la date de l'entrée en vigueur du présent règlement.
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a) toute usurpation, imitation ou évocation, même si la mention protégée est accompagnée d'une expression telle que "genre", "type", "méthode", "imitation", "marque" ou d'autres mentions similaires; b) toute autre indication abusive, fausse ou trompeuse quant à la nature ou les qualités substantielles du vin figurant sur le conditionnement ou l'emballage, sur la publicité ou sur des documents afférents au produit concerné; c) toute autre pratique susceptible d'induire le public en erreur et notamment faisant croire que le vin bénéficie de la mention traditionnelle protégée.
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a) les vins de liqueur de qualité produits dans des régions déterminées et les vins de liqueur avec indication géographique; dans ce cas, la protection de la mention traditionnelle ne s'applique qu'à la désignation des vins de liqueur; b) les vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées (y compris les v.m.q.p.r.d de type aromatique); dans ce cas, la protection de la mention traditionnelle ne s'applique qu'à la désignation des vins mousseux et des vins mousseux gazéifiés; c) les vins pétillants de qualité produits dans des régions déterminées et les vins pétillants avec indication géographique; dans ce cas, la protection de la mention traditionnelle ne s'applique qu'à la désignation des vins pétillants et des vins pétillants gazéifiés; d) les vins de qualité produits dans des régions déterminées autres que ceux visés aux points a), b) et c), et les vins de table désignés avec une indication géographique; dans ce cas, la protection de la mention traditionnelle ne s'applique qu'à la désignation des vins autres que les vins de liqueur, les vins mousseux et les vins mousseux gazéifiés, et les vins pétillants et les vins pétillants gazéifiés; e) les moûts de raisins partiellement fermentés destinés à la consommation humaine directe désignés avec une indication géographique; dans ce cas, la protection de la mention traditionnelle ne s'applique qu'à la désignation des moûts de raisins partiellement fermentés; f) les vins issus de raisins surmûris désignés avec une indication géographique; dans ce cas, la protection de la mention traditionnelle ne s'applique qu'à la désignation des vins issus de raisins surmûris.
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a) être spécifique en elle-même et précisément définie dans la législation de l'État membre; b) être suffisamment distinctive et/ou jouir d'une réputation établie à l'intérieur du marché communautaire; c) avoir été traditionnellement employée pendant au moins dix ans dans l'État membre en question; d) être rattachée à un ou, le cas échéant, à plusieurs vins ou catégories de vins communautaires.
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a) les éléments permettant de justifier la reconnaissance des mentions traditionnelles; b) les mentions traditionnelles des vins admises dans leur législation qui remplissent les conditions susvisées ainsi que les vins auxquels elles sont réservées; c) le cas échéant, les mentions traditionnelles qui cessent d'être protégées dans leur pays d'origine.
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a) ces pays aient présenté une demande justifiée à la Commission et aient transmis les textes législatifs relatifs à ces mentions; b) les conditions des paragraphes 5 et 9 soient remplies; c) les prescriptions fixées par les pays tiers ne soient pas de nature à induire les consommateurs en erreur sur la mention concernée.
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a) dans l'exploitation viticole, ou b) par un groupement d'exploitations viticoles, ou c) dans une entreprise située dans la région de production ou, en ce qui concerne les v.q.p.r.d. visés à l'annexe VI, point D. 3, du règlement (CE) n o 1493/1999, à proximité immédiate de celle-ci.
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"Landwein" pour les vins de table originaires d'Allemagne, d'Autriche et, pour l'Italie, de la province de Bolzano, "vin de pays" pour les vins de table originaires de la France, du Luxembourg et, pour l'Italie, de la région du Val d'Aosta, "indicazione geografica tipica" ou "IGT" pour les vins de table originaires d’Italie, "vino de la tierra" pour les vins de table originaires d'Espagne, "ονομασία κατά παράδοση" (appellation traditionnelle) ou "τοπικός οίνος" (vin de pays) pour les vins de table originaires de la Grèce, "vinho regional" pour les vins de table originaires du Portugal, "regional wine" pour les vins de table originaires du Royaume-Uni, et "landwijn" pour les vins de table originaires des Pays-Bas, "zemské víno" pour les vins de table originaires de la République tchèque, "Τοπικός Οίνος" (ou "Regional Wine)" pour les vins de table originaires de Chypre, "tájbor" pour les vins de table originaires de Hongrie, "Inbid ta’ lokalita tradizzjonali ("I.L.T.")" pour les vins de table originaires de Malte, et "deželno vino s priznano geografsko oznako" ou "deželno vino PGO" pour les vins de table originaires de Slovénie, "регионално вино" pour les vins de table originaires de Bulgarie, "Vin cu indicație geografică" pour les vins de table originaires de Roumanie, "regional vin" pour les vins de table originaires du Danemark,
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a) la liste des noms des unités géographiques plus petites que l'État membre visés à l'article 51, paragraphe 1, du règlement (CE) n o 1493/1999 qui peuvent être utilisés, ainsi que les dispositions régissant l'utilisation des mentions et des noms précités; b) les modifications apportées par la suite à la liste et aux dispositions visées au point a).
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a) pour la Belgique: -
"gecontroleerde oorsprongsbenaming", "appellation d'origine contrôlée";
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b) pour l'Allemagne: les dénominations suivantes qui accompagnent les indications de provenance des vins: -
"Qualitätswein", "Prädikatswein", en liaison avec l'une des mentions "Kabinett", "Spätlese", "Auslese", "Beerenauslese", "Trockenbeerenauslese" ou "Eiswein", "Qualitätswein mit Prädikat", en liaison avec l'une des mentions "Kabinett", "Spätlese", "Auslese", "Beerenauslese", "Trockenbeerenauslese" ou "Eiswein" jusqu'au 1 ;er août 2009
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c) pour la Grèce: -
"Ονομασία προελεύσεως ελεγχόμενη" ("ΟΠΕ") (appellation d'origine contrôlée), "Ονομασία προελεύσεως ανωτέρας ποιότητος" ("ΟΠΑΠ") (appellation d'origine de qualité supérieure).
Toutefois, lorsque dans l'étiquetage figure le nom d'une exploitation, d'une variété de vigne ou d'une marque, le nom de la région déterminée est répété entre les mots "Ονομασία προελεύσεως" et "ελεγχόμενη" ou entre les mots "Ονομασία προελεύσεως" et "ανωτέρας ποιότητος" le tout en caractères de même type, de même dimension et de même couleur, -
"Οίνος γλυκός φυσικός" (vin doux naturel), "Οίνος φυσικώς γλυκύς" (vin naturellement doux);
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d) pour l'Espagne: -
"Denominación de origen", "Denominación de origen calificada", "D.O.", "D.O.Ca", "vino de calidad con indicación geográfica", "vino de pago" et "vino de pago calificado".
Toutefois, ces mentions doivent figurer sur l'étiquette immédiatement en dessous du nom de la région déterminée, -
"vino generoso", "vino generoso de licor", "vino dulce natural";
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e) pour la France: -
"appellation d'origine contrôlée", "appellation contrôlée".
Toutefois, lorsque dans l'étiquetage figure le nom d'une exploitation, d'une variété de vigne ou d'une marque, le nom de la région déterminée est répété entre les mots appellation et contrôlée, le tout en caractères de même type, de même dimension et de même couleur, -
"appellation d'origine vin délimité de qualité supérieure", "vin doux naturel".
Ces mentions ne peuvent pas figurer sous forme de sigle sauf lorsqu'elles sont accompagnées du logo défini pour chacune de ces catégories par la France; -
f) pour l'Italie: -
"Denominazione di origine controllata", "Denominazione di origine controllata e garantita", "vino dolce naturale", "D.O.C.", "D.O.C.G.".
La mention "Kontrollierte Ursprungsbezeichnung" peut figurer sur l'étiquetage des DOC produits dans la province de Bolzano ainsi que la mention "Kontrollierte und garantierte Ursprungsbezeichnung" pour les DOCG produits dans la province de Bolzano; -
g) pour le Luxembourg: -
"Marque nationale" complétée par les mots "Appellation contrôlée" ou "Appellation d'origine contrôlée" en liaison avec le nom de la région déterminée "Moselle luxembourgeoise", "A.O.C.".
Les termes "marque nationale" peuvent être indiqués dans une étiquette complémentaire, -
"vendange tardive", "vin de paille" et "vin de glace" en liaison avec le nom de la région déterminée "Moselle luxembourgeoise — Appellation contrôlée";
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h) pour l'Autriche: les dénominations suivantes qui accompagnent les indications de provenance des vins: -
"Qualitätswein mit staatlicher Prüfnummer", "Qualitätswein", "Kabinett" ou "Kabinettwein", "Qualitätswein besonderer Reife und Leseart" ou "Prädikatswein", "Spätlese" ou "Spätlesewein", "Auslese" ou "Auslesewein", "Beerenauslese" ou "Beerenauslesewein", "Ausbruch" ou "Ausbruchwein", "Trockenbeerenauslese" ou "Trockenbeerenauslesewein", "Eiswein", "Strohwein", "Schilfwein", "Districtus Austriae Controllatus" ou "DAC";
-
i) pour le Portugal: -
"Denominação de origem", "Denominação de origem controlada", "Indicação de proveniência regulamentada", "vinho generoso", "vinho dolce natural", "D.O.", "D.O.C." et "I.P.R.".
La mention "região demarcada" peut être utilisée en association avec la mention "denominação de origem controlada"; -
j) pour le Royaume-Uni: -
"English vineyard quality wine psr" et "Welsh vineyard quality wine psr";
-
k) pour la République tchèque: -
"jakostní víno", "jakostní víno odrůdové", "jakostní víno známkové", "jakostní víno s přívlastkem" ou "víno s přívlastkem", avec l’une des indications ci-après: "kabinetní víno", "pozdní sběr", "výběr z hroznů", "výběr z bobulí", "výběr z cibéb", "ledové víno", "slámové víno", "jakostní likérové víno", "jakostní perlivé víno", "víno originální certifikace", "V.O.C", "VOC";
-
l) pour Chypre: -
"ΟΕΟΠ" ("Οίνος Ελεγχόμενης Ονομασίας Προέλευσης"), "οίνος γλυκύς φυσικός";
-
m) pour la Hongrie: -
"minőségi bor", "különleges minőségű bor", "fordítás", "máslás", "szamorodni", "aszú … puttonyos", complété par les numéros 3-6, "aszúeszencia", "eszencia", "védett eredetű bor";
-
n) pour Malte: -
"Denominazzjoni ta’ Origini Kontrollata ("D.O.K.")";
-
o) pour la Slovénie: -
"kakovostno vino z zaščitenim geografskim poreklom" ou "kakovostno vino ZGP"; ces mentions peuvent être suivies de l'expression "mlado vino", "vino s priznanim tradicionalnim poimenovanjem", "vino PTP" ou "renome", "vrhunsko vino z zaščitenim geografskim poreklom", "vrhunsko vino ZGP" ou "eminentno"; cette mention peut être accompagnée de "pozna trgatev", "izbor", "jagodni izbor", "suhi jagodni izbor", "ledeno vino", "vino iz sušenega grozdja", "arhivsko vino", "arhiva", "starano vino" ou "slamno vino";
-
p) pour la Slovaquie: -
les dénominations suivantes qui accompagnent les indications de provenance des vins: -
"akostné víno", "akostné víno s prívlastkom" plus "kabinetné", "neskorý zber", "výber z hrozna", "bobuľový výber", "hrozienkový výber", "cibébový výber", "slamové víno", "ľadový zber",
-
ainsi que les expressions suivantes: -
"esencia", "forditáš", "mášláš", "samorodné", "výberová esencia", "výber … putňový", complété par les numéros 3 à 6;
-
-
q) pour la Bulgarie: -
"Гарантирано наименование за произход" ou "ГНП"; "Гарантирано и контролирано наименование за произход" ou "ГКНП", "Благородно сладко вино" ou "БСВ";
-
r) pour la Roumanie: -
"Vin cu denumire de origine controlată – D.O.C.", suivi de: -
"Cules la maturitate deplină – C.M.D.", "Cules târziu – C.T.", "Cules la înnobilarea boabelor – C.I.B.".
-
-
a) pour l'Allemagne: -
"Qualitätsschaumwein garantierten Ursprungs";
-
b) pour la Grèce: -
"Ονομασία προελεύσεως ελεγχόμενη" ("ΟΠΕ") (appellation d'origine contrôlée), "Ονομασία προελεύσεως ανωτέρας ποιότητος" ("ΟΠΑΠ") (appellation d'origine de qualité supérieure).
Toutefois, lorsque dans l'étiquetage figure le nom d'une exploitation, d'une variété de vigne ou d'une marque, le nom de la région déterminée est répété entre les mots "Ονομασία προελεύσεως" et "ελεγχόμενη" ou entre les mots "Ονομασία προελεύσεως" et "ανωτέρας ποιότητος", le tout en caractères de même type, de même dimension et de même couleur; -
c) pour l'Espagne: -
"Denominación de origen" et "Denominación de origen calificada"; "D.O.", "D.O.Ca", "vino de calidad con indicación geográfica", "vino de pago" et "vino de pago calificado".
Toutefois, ces mentions doivent figurer sur l'étiquette immédiatement en dessous du nom de la région déterminée; -
d) pour la France: -
"appellation d'origine contrôlée", "appellation contrôlée".
Toutefois, lorsque dans l'étiquetage portant la mention "appellation contrôlée" figure le nom d'une exploitation, d'une variété de vigne ou d'une marque, le nom de la région déterminée est répété entre les mots "appellation" et "contrôlée", le tout en caractères de même type, de même dimension et de même couleur, -
"appellation d'origine vin délimité de qualité supérieure".
Ces mentions ne peuvent pas figurer sous forme de sigle sauf lorsqu'elles sont accompagnées du logo défini pour chacune de ces catégories par la France; -
e) pour l'Italie: -
"Denominazione di origine controllata", "Denominazione di origine controllata e garantita", "D.O.C." et "D.O.C.G.".
La mention "Kontrollierte Ursprungsbezeichnung" peut figurer sur l'étiquetage des DOC produits dans la province de Bolzano ainsi que la mention "Kontrollierte und garantierte Ursprungsbezeichnung" pour les DOCG produits dans la province de Bolzano; -
f) pour le Luxembourg: -
"Marque nationale" complétée par les mots "appellation contrôlée" ou "Appellation d'origine controlée" en liaison avec le nom de la région déterminée "Moselle luxembourgeoise", et "A.O.".
Les termes "marque nationale" peuvent être indiqués dans une étiquette complémentaire; -
g) pour le Portugal: -
"Denominação de origem", "Denominação de origem controlada" et "Indicação de proveniência regulamentada", "DO", "DOC" et "IPR";
-
h) pour la République tchèque: -
"jakostní šumivé víno stanovené oblasti", "aromatické jakostní šumivé víno stanovené oblasti"/"aromatický sekt s.o.";
-
i) pour Malte: -
"Denominazzjoni ta’ Origini Kontrollata ("D.O.K.")";
-
j) pour la Slovaquie: -
"sekt vinohradníckej oblasti", "pestovateľský sekt";
-
j) pour la Slovénie: -
"kakovostno peneče vino z zaščitenim geografskim poreklom" ou "kakovostno peneče vino ZGP", "vrhunsko peneče vino z zaščitenim geografskim poreklom" ou "vrhunsko peneče vino ZGP", "penina", "kakovostno peneče vino";
-
k) pour la Bulgarie: -
"Гарантирано наименование за произход" ou "ГНП", "Гарантирано и контролирано наименование за произход" ou "ГКНП";
-
l) pour la Roumanie: -
"Vin spumant cu denumire de origine controlată – D.O.C.".
-
-
a) pour la Grèce: -
"Σάμος" ("Samos");
-
b) pour l'Espagne: -
"Cava", "Jerez", "Xérès" ou "Sherry", "Manzanilla";
-
c) pour la France: -
"Champagne";
-
d) pour l'Italie: -
"Asti", "Marsala", "Franciacorta";
-
e) pour le Portugal: -
"Madeira" ou "Madère", "Porto" ou "Port";
-
f) pour Chypre: -
"Κουμανδαρία" (Commandaria).
-
-
a) d'un lieu-dit ou d'une unité groupant les lieux-dits; b) d'une commune ou d'une partie de commune; c) d'une sous-région ou d'une partie de sous-région viticole.
-
a) cette unité géographique soit bien délimitée; b) tous les raisins à partir desquels ces vins ont été obtenus proviennent de cette unité.
-
a) du nom d'une unité géographique visée au paragraphe 1, lorsque ce vin a fait l'objet d'une édulcoration avec un produit obtenu dans la même région déterminée, autre que du moût concentré rectifié; b) du nom d'une unité géographique visée au paragraphe 1, lorsque ce vin est issu d'un mélange de raisins, de moûts de raisins, de vins nouveaux encore en fermentation ou, jusqu'au 31 août 2008 , de vins originaires de l'unité géographique dont le nom est prévu pour la désignation, avec un produit obtenu dans la même région déterminée mais en dehors de cette unité, à condition que le v.q.p.r.d. concerné soit issu à 85 % au moins de raisins récoltés dans l'unité géographique dont il porte le nom et à condition, en ce qui concerne la dérogation venant à échéance le31 août 2008 , que, avant le1 , une telle disposition ait été prévue par les dispositions de l'État membre producteur concerné;er septembre 1995c) du nom d'une unité géographique visée au paragraphe 1, accompagné du nom d'une commune ou partie de commune ou d'une des communes sur le territoire desquelles s'étend cette unité géographique, à condition: -
i) qu'avant le 1 , une telle disposition ait été traditionnelle et d'usage et prévue dans les dispositions de l'État membre concerné, eter septembre 1976 ii) qu'un nom de commune ou partie de commune ou un des noms de communes mentionné sur une liste à établir soit utilisé de manière représentative pour toutes les communes sur le territoire desquelles s'étend cette unité géographique.
-
-
un vin résultant du mélange d'un v.m.q.p.r.d. avec un produit obtenu en dehors de la région déterminée en question, un v.m.q.p.r.d. ayant fait l'objet d'une édulcoration avec un produit obtenu en dehors de la région déterminée en question.
a) les nom, adresse et qualité d'une ou des personnes ayant participé à la commercialisation, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives; b) le type du produit; les dispositions de l'article 16 s'appliquent mutatis mutandis ;c) une couleur particulière, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives.
-
a) ces pays aient présenté une demande motivée à la Commission, et b) des conditions jugées équivalentes à celles prévues aux paragraphes 2 et 3 de l'article 9 soient remplies. Pour chaque type de bouteille, les pays tiers concernés sont indiqués à l'annexe I, ainsi que les règles concernant les conditions de leur utilisation. Certains types de bouteilles traditionnelles utilisées dans les pays tiers et ne figurant pas à l'annexe I peuvent bénéficier, aux fins de leur commercialisation à l'intérieur de la Communauté, sous condition de réciprocité, de la protection visée au présent article pour ce type de bouteille. La mise en œuvre du premier alinéa s'effectue par voie d'accords avec les pays tiers concernés et conclus selon la procédure prévue à l'article 133 du traité.
-
a) pour les vins résultant d'un mélange de produits originaires de plusieurs pays tiers réalisé dans un pays tiers, par la mention "mélange de vins de différents pays extérieurs à la Communauté européenne" ou "mélange de vins de …" complétée par les noms des pays tiers en question; b) pour les vins vinifiés dans un pays tiers à partir de raisins obtenus dans un autre pays tiers, par la mention "vin obtenu en … à partir de raisins récoltés en …", complétée par les noms des pays tiers en question.
-
a) l'indication géographique en question désigne une aire de production viticole bien délimitée et plus restreinte que le territoire viticole du pays tiers en question; b) les raisins à partir desquels le produit a été obtenu proviennent de cette unité géographique; c) les raisins qui fournissent des vins répondant à des critères qualitatifs typiques sont récoltés dans cette unité géographique, et d) l'indication est utilisée sur le marché intérieur du pays tiers en question pour la désignation des vins et est prévue à cette fin par la législation de ce pays.
a) l'année de récolte; cette mention est utilisée pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, ainsi que lorsque au moins 85 %, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, des raisins utilisés pour l'élaboration du vin en question ont été récoltés au cours de l'année en question. Pour les vins traditionnellement issus de raisins récoltés en hiver, il est indiqué l'année du début de la campagne en cours au lieu de l'année de récolte; b) le nom d'une ou plusieurs variétés de vigne; les variétés en question sont utilisées pour autant que: i) les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives; ii) les noms et synonymes de variétés soient conformes à l'article 20, paragraphe 3, points a), b) et c), du règlement (CE) n o 1227/2000 de la CommissionJO L 143 du 16.6.2000, p. 1 .iii) les conditions visées à l'article 19, paragraphe 1, points c), d), e) et f), du présent règlement soient remplies; les dispositions de l'article 19, paragraphe 2, s'appliquent mutatis mutandis ;
c) une distinction, une médaille ou un concours; les dispositions de l'article 21 s'appliquent mutatis mutandis ;d) des indications relatives au mode d'obtention ou à la méthode d'élaboration du produit, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives; e) en ce qui concerne les vins des pays tiers et les moûts de raisins partiellement fermentés destinés à la consommation humaine directe des pays tiers, des mentions traditionnelles complémentaires: -
i) autres que celles figurant à l'annexe III, conformément aux règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, et ii) figurant à l'annexe III, pour autant que les conditions d'utilisation soient conformes aux règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, et aux conditions suivantes: -
ces pays doivent avoir présenté une demande justifiée à la Commission et doivent avoir transmis les règles relatives à ces mentions, permettant de justifier la reconnaissance des mentions traditionnelles, être spécifiques en elles-mêmes, être suffisamment distinctives et/ou jouir d'une réputation établie à l'intérieur du pays tiers concerné, avoir été traditionnellement employées pendant au moins dix ans dans le pays tiers en question, être rattachée à une ou, le cas échéant, à plusieurs catégories de vins du pays tiers en question, les prescriptions fixées par les pays tiers ne doivent pas être de nature à induire les consommateurs en erreur sur la mention concernée,
en outre, certaines mentions traditionnelles figurant à l'annexe III peuvent être utilisées dans l'étiquetage des vins qui portent une indication géographique et qui sont originaires des pays tiers dans la langue du pays tiers d'origine ou dans une autre langue, lorsque l'utilisation d'une langue autre que la langue officielle du pays est considérée comme traditionnelle en ce qui concerne une mention traditionnelle, si l'emploi de cette langue est prévu par la législation du pays et si cette langue est employée pour cette mention traditionnelle de façon continue depuis au moins vingt-cinq ans. L'article 23, et l'article 24, paragraphes 2 à 4, alinéa 2, et paragraphe 6, point c), s'appliquent mutatis mutandis .Pour chaque mention traditionnelle visée au point ii) du présent point, les pays tiers concernés sont indiqués à l'annexe III. -
-
f) le nom d'une entreprise pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives; les dispositions de l'article 25, paragraphe 1, s'appliquent mutatis mutandis ;g) une mention indiquant, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, la mise en bouteille: -
i) soit dans l'exploitation viticole, par un groupement d'exploitations viticoles, ou dans une entreprise située dans la région de production; ii) soit dans la région de production, à condition que la mise en bouteille ait eu lieu dans la région de production en question ou dans des établissements situés à proximité immédiate de cette région.
-
-
a) de la mention "vin de liqueur" ou de la mention "vin pétillant"; b) du nom de l'unité géographique; c) d'une mention traditionnelle spécifique; lorsque, dans une telle mention, figure la dénomination de vente du produit, la répétition de celle-ci n'est pas obligatoire.
-
a) les nom, adresse et qualité d'une ou des personnes ayant participé à la commercialisation; les dispositions de l'article 15 du présent règlement s'appliquent mutatis mutandis ; b) le type du produit, selon les modalités prévues par l'État membre producteur; c) une couleur particulière, selon les modalités prévues par l'État membre producteur; les dispositions de l'article 17 s'appliquent mutatis mutandis .
-
a) l'année de récolte; les dispositions des articles 18 et 20 du présent règlement s'appliquent mutatis mutandis ; b) le nom d'une ou plusieurs variétés de vigne; les dispositions des articles 19 et 20 s'appliquent mutatis mutandis ;c) une distinction, une médaille ou un concours; les dispositions de l'article 21 s'appliquent mutatis mutandis ;d) des indications relatives au mode d'obtention ou à la méthode d'élaboration du produit; les dispositions de l'article 22 s'appliquent mutatis mutandis ;e) des mentions traditionnelles complémentaires; les dispositions des articles 23 et 24 s'appliquent mutatis mutandis ;f) le nom d'une entreprise; les dispositions de l'article 25 s'appliquent mutatis mutandis ;g) une mention indiquant la mise en bouteille dans l'exploitation viticole, ou par un groupement d'exploitations viticoles, ou dans une entreprise située dans la région de production; les dispositions de l'article 26 s'appliquent mutatis mutandis .
-
a) l'article 15, paragraphes 2 et 7, du règlement (CEE) n o 823/87JO L 84 du 27.3.1987, p. 59 . b) le règlement (CEE) n o 2392/89JO L 232 du 9.8.1989, p. 13 .c) l'article 2 du règlement (CEE) n o 3895/91JO L 368 du 31.12.1991, p. 1 d) les articles 8, 9 et 11 du règlement (CEE) n o 2333/92JO L 231 du 13.8.1992, p. 9 .e) l'article 72 du règlement (CEE) n o 822/87JO L 84 du 27.3.1987, p. 1 .
-
a) type: une bouteille en verre constituée par un corps droit, d'apparence cylindrique, surmonté d'un col à profil allongé et dont les rapports sont approximativement: -
hauteur totale/diamètre de base = 5 : 1. hauteur de la partie cylindrique = hauteur totale/3;
-
b) en ce qui concerne les vins issus des raisins récoltés sur le territoire français, les bouteilles de ce type sont réservées aux v.q.p.r.d. suivants: -
"Alsace" ou "vin d'Alsace"; "Alsace Grand Cru", "Crépy", "Château-Grillet", "Côtes de Provence", rouge et rosé, "Cassis", "Jurançon", "Jurançon sec", "Béarn", "Béarn-Bellocq", rosé, "Tavel", rosé.
-
-
a) type: une bouteille de verre à col court d'une forme pansue et bombée mais aplatie, dont la base ainsi que la coupe transversale au niveau de la plus grande convexité du corps de la bouteille sont ellipsoïdes. Le rapport grand axe/petit axe de la coupe transversale ellipsoïde = approximativement 2 : 1. Le rapport hauteur du corps bombée/col cylindrique de la bouteille = approximativement 2,5 : 1; b) vins auxquels les bouteilles de ce type sont réservées: -
i) v.q.p.r.d. allemands: -
Franken, Baden: -
originaires du Taubertal et du Schuepfergrund, originaires des parties de communes Neuweier, Steinbach, Umweg et Varnhalt de la commune de Baden-Baden;
-
-
ii) v.q.p.r.d. italiens: -
Santa Maddalena (St. Magdalener), Valle Isarco (Eisacktaler), issus des variétés Sylvaner et Mueller-Thurgau, Terlaner, issu de la variété Pinot bianco, Bozner Leiten, Alto Adige (Südtiroler), issus des variétés Riesling, Müller-Thurgau, Pinot nero, Moscato giallo, Sylvaner, Lagrein, Pinot blanco (Weißburgunder) et Moscato rosa (Rosenmuskateller), Greco di Bianco, Trentino, issus de la variété Moscato;
-
iii) vins grecs: -
Agioritiko, Rombola Kephalonias, vins originaires de l'île Kephalonia, vins originaires de l'île de Paros, vins de pays de Péloponnèse;
-
iv) vins portugais: -
aux vins rosés et aux seuls autres vins v.q.p.r.d. et "vinho regional" pour lesquels il est démontré qu'avant leur classement en v.q.p.r.d. et "vinho regional" ils étaient déjà présentés de manière loyale et traditionnelle dans le type de bouteille "cantil".
-
-
-
a) type: une bouteille en verre à col court, d'une contenance de 0,62 l, constituée d'une corps cylindrique surmonté de larges épaules donnant une apparence trapue et dont les rapports sont approximativement: -
hauteur totale/diamètre de base = 2,75 hauteur de la partie cylindrique = hauteur totale/2;
-
b) vins auxquels les bouteilles de ce type sont réservées: v.q.p.r.d. français: -
Côte du Jura, Arbois, L'Étoile, Château Chalon.
-
| Nom de la variété ou synonymes | Pays qui peuvent utiliser le nom de la variété ou l’un de ses synonymes | |
|---|---|---|
| 1 | ||
| 2 | ||
| 3 | ||
| 4 | ||
| 5 | ||
| 6 | ||
| 7 | ||
| 8 | Alikant Buse | Serbie (6), Monténégro (6) |
| 9 | ||
| 10 | ||
| 11 | ||
| 12 | ||
| 13 | Blauburgunder | Ancienne République yougoslave de Macédoine (16- |
| 14 | ||
| 15 | ||
| 16 | ||
| 17 | République tchèque ( | |
| 18 | ||
| 19 | ||
| 20 | ||
| 21 | ||
| 22 | ||
| 23 | ||
| 24 | Burgundac Crni | Croatie° |
| 25 | ||
| 26 | Croatie°, | |
| 27 | ||
| 28 | ||
| 29 | ||
| 30 | ||
| 31 | ||
| 32 | ||
| 33 | ||
| 34 | ||
| 35 | ||
| 36 | ||
| 37 | ||
| 38 | Australie ( | |
| 39 | ||
| 40 | ||
| 41 | Chardonnay Blanc | Ancienne République yougoslave de Macédoine, Hongrie (40) |
| 42 | ||
| 43 | Espagne° | |
| 44 | ||
| 45 | ||
| 46 | ||
| 47 | ||
| 48 | ||
| 49 | ||
| 50 | ||
| 51 | ||
| 52 | Fehér Burgundi, Burgundi | Hongrie (133) |
| 53 | ||
| 54 | ||
| 55 | ||
| 56 | ||
| 57 | Friulano | Italie |
| 58 | Frühburgunder | Allemagne ( |
| 59 | ||
| 60 | Girgenti | Malte (61, |
| 61 | Ghirgentina | Malte (60, |
| 62 | ||
| 63 | ||
| 64 | ||
| 65 | Grauburgunder | Allemagne, Bulgarie, Hongrie°, Roumanie (66) |
| 66 | Grauer Burgunder | Canada, Roumanie (65), Allemagne, |
| 67 | Grossburgunder | Roumanie (17, 22, 55, 71) |
| 68 | ||
| 69 | ||
| 70 | ||
| 71 | ||
| 72 | Kisburgundi kék | Hongrie (115) |
| 73 | ||
| 74 | ||
| 75 | ||
| 76 | ||
| 77 | ||
| 78 | ||
| 79 | ||
| 80 | ||
| 81 | ||
| 82 | ||
| 83 | ||
| 84 | Moslavac | Ancienne République yougoslave de Macédoine (85), |
| 85 | Mozler | Ancienne République yougoslave de Macédoine (84) |
| 86 | ||
| 87 | ||
| 88 | ||
| 89 | Hongrie° | |
| 90 | Nero d‘Avola | Italie ( |
| 91 | ||
| 92 | ||
| 93 | ||
| 94 | ||
| 95 | Pinot Chardonnay | Argentine ( |
| 96 | Pölöskei muskotály | |
| 97 | ||
| 98 | ||
| 99 | Pozsonyi Fehér | Hongrie ( |
| 100 | ||
| 101 | ||
| 102 | Rajnski rizling | Serbie (103-106- |
| 103 | Renski rizling | Serbie (102-106- |
| 104 | Rheinriesling | Bulgarie°, Autriche, Allemagne (106), Hongrie ( |
| 105 | Rhine Riesling | Afrique du Sud°, Australie°, Chili (107), Moldova°, Nouvelle-Zélande°, |
| 106 | Riesling renano | Allemagne (104), Serbie (102-103- |
| 107 | Chili (105), | |
| 108 | ||
| 109 | ||
| 110 | ||
| 111 | ||
| 112 | ||
| 113 | ||
| 114 | ||
| 115 | Spätburgunder | Ancienne République yougoslave de Macédoine (13-16- |
| 116 | Štajerska Belina | Croatie°, Slovénie° |
| 117 | Espagne | |
| 118 | Portugal° | |
| 119 | Espagne° | |
| 120 | Portugal° | |
| 121 | ||
| 122 | Afrique du Sud°, Argentine°, | |
| 123 | ||
| 124 | Portugal | |
| 125 | ||
| 126 | ||
| 127 | ||
| 128 | ||
| 129 | ||
| 130 | ||
| 131 | ||
| 132 | ||
| 133 | Weißburgunder | Afrique du Sud (135), Canada, Chili (134), Hongrie (52), Allemagne ( |
| 134 | ||
| 135 | Afrique du Sud (133), Allemagne (133, | |
| 136 | Weisser Burgunder | Serbie ( |
| 137 |
| Mentions traditionnelles | Vins concernés | Catégorie(s) de vin(s) | Langue | Date ajoutée à l’annexe III | Pays tiers concerné |
|---|---|---|---|---|---|
| Tous | V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Bulgare | 2007 | ||
| Tous | V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Bulgare | 2007 | ||
| Tous | V.l.q.p.r.d. | Bulgare | 2007 | ||
| Tous | VDT avec IG | Bulgare | 2007 | ||
| Tous | Bulgare | 2007 | |||
| Tous | VDT avec IG | Bulgare | 2007 | ||
| Tous | Bulgare | 2007 | |||
| Tous | VDT avec IG | Bulgare | 2007 | ||
| Tous | V.q.p.r.d. | Bulgare | 2007 | ||
| Tous | V.q.p.r.d. | Bulgare | 2007 | ||
| Tous | V.q.p.r.d. | Bulgare | 2007 | ||
| Tous | V.q.p.r.d. | Bulgare | 2007 | ||
| Tous | V.q.p.r.d. | Bulgare | 2007 | ||
| Tous | V.q.p.r.d. | Bulgare | 2007 | ||
| pozdní sběr | Tous | V.q.p.r.d. | Tchèque | ||
| archivní víno | Tous | V.q.p.r.d. | Tchèque | ||
| panenské víno | Tous | V.q.p.r.d. | Tchèque | ||
| Qualitätswein | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Qualitätswein mit Prädikat |
Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Auslese | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | — | Suisse |
| Beerenauslese | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Eiswein | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Kabinett | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Spätlese | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | — | Suisse |
| Trockenbeerenauslese | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Landwein | Tous | Vin de table avec IG | Allemand | ||
| Affentaler | Altschweier, Bühl, Eisental, Neusatz/Bühl, Bühlertal, Neuweier/Baden-Baden | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Badisch Rotgold | Baden | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Ehrentrudis | Baden | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Hock | Rhein, Ahr, Hessische Bergstraβe, Mittelrhein, Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau | Vin de table avec IG V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Klassik |
V.q.p.r.d. | Allemand | |||
| Liebfrau(en)milch | Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Riesling-Hochgewächs | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Schillerwein | Württemberg | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Weißherbst | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Winzersekt | Tous | V.m.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Ονομασια Προελεύσεως Ελεγχόμενη (ΟΠΕ) (Appellation d’origine contrôlée) | Tous | V.q.p.r.d. | Grec | ||
| Ονομασια Προελεύσεως Ανωτέρας Ποιότητος (ΟΠΑΠ) (Appellation d’origine de qualité supérieure) | Tous | V.q.p.r.d. | Grec | ||
| Οίνος γλυκός φυσικός (Vin doux naturel) | Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Μαυροδάφνη Πατρών (Mavrodaphne de Patras), Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας (Mavrodaphne de Céphalonie), Σάμος (Samos), Σητεία (Sitia), Δαφνες (Dafnès), Σαντορίνη (Santorini) | v.l.q.p.r.d. | Grec | ||
| Οίνος φυσικώς γλυκός (Vin naturellement doux) | Vins de paille: Κεφαλληνίας (de Céphalonie), Δαφνες (de Dafnès), Λήμνου (de Lemnos), Πατρών (de Patras), Ρίου-Πατρών (de Rion de Patras), Ρόδου (de Rhodos), Σάμος (de Samos), Σητεία (de Sitia), Σαντορίνη (Santorini) | V.q.p.r.d. | Grec | ||
| Ονομασία κατά παράδοση (Onomasia kata paradosi) | Tous | VDT avec IG | Grec | ||
| Τοπικός Οίνος (Vins de pays) | Tous | VDT avec IG | Grec | ||
| Αγρέπαυλη (Agrepavlis) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Αμπέλι (Ampeli) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Αμπελώνας (ες) (Ampelonas ès) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Aρχοντικό (Archontiko) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Κάβα |
Tous | VDT avec IG | Grec | ||
| Από διαλεκτούς αμπελώνες (Grand Cru) | Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Σάμος (Samos) | v.l.q.p.r.d. | Grec | ||
| Ειδικά Επιλεγμένος (Grande réserve) | Tous | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Grec | ||
| Κάστρο (Kastro) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Κτήμα (Ktima) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Λιαστός (Liastos) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Μετόχι (Metochi) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Μοναστήρι (Monastiri) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Νάμα (Nama) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Νυχτέρι (Nychteri) | ΟΠΑΠ Santorini | V.q.p.r.d. | Grec | ||
| Ορεινό κτήμα (Orino Ktima) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Ορεινός αμπελώνας (Orinos Ampelonas) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Πύργος (Pyrgos) | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Grec | ||
| Επιλογή ή Επιλεγμένος (Réserve) | Tous | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Grec | ||
| Παλαιωθείς επιλεγμένος (Vieille réserve) | Tous | v.l.q.p.r.d. | Grec | ||
| Βερντέα (Verntea) | Zakynthos | VDT avec IG | Grec | ||
| Vinsanto | OPAΠ Santorini | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Grec | ||
| Denominación de origen (DO) | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Espagnol | 2003 | Chili |
| Denominación de origen calificada (DOCa) | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Vino dulce natural | Tous | V.l.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Vino generoso | V.l.q.p.r.d. | Espagnol | 2003 | Chili | |
| Vino generoso de licor | V.l.q.p.r.d. | Espagnol | |||
| Vino de la Tierra | Tous | VDT avec IG | Espagnol | ||
| Aloque | DO Valdepeñas | V.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Amontillado | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | |||
| Añejo | Tous | Espagnol | |||
| Añejo | DO Malaga | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Chacoli/Txakolina | V.q.p.r.d. | Espagnol | |||
| Clásico | V.q.p.r.d. | Espagnol | 2003 | Chili | |
| Cream | v.l.q.p.r.d. | Anglais | |||
| Criadera | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | |||
| Criaderas y Soleras | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | |||
| Crianza | Tous | V.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Dorado | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | |||
| Fino | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | |||
| Fondillon | DO Alicante | V.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Gran Reserva | Espagnol | ||||
| Lágrima | DO Málaga | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Noble | Tous | Espagnol | |||
| Noble | DO Málaga | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Oloroso | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | |||
| Pajarete | DO Málaga | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Pálido | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | |||
| Palo Cortado | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | |||
| Primero de cosecha | DO Valencia | V.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Rancio | Tous | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Raya | DO Montilla-Moriles | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Reserva | Tous | V.q.p.r.d. | Espagnol | 2003 | Chili |
| Sobremadre | DO vinos de Madrid | V.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Solera | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | |||
| Superior | Tous | V.q.p.r.d. | Espagnol | 2003 | Chili |
| — | Afrique du Sud | ||||
| Trasañejo | DO Málaga | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Vino Maestro | DO Málaga | v.l.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Vendimia inicial | DO Utiel-Requena | V.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Viejo | Tous | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG | Espagnol | ||
| Vino de tea | DO La Palma | V.q.p.r.d. | Espagnol | ||
| Appellation d’origine contrôlée | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Français | — | Algérie |
| — | Suisse | ||||
| — | Tunisie | ||||
| Appellation contrôlée | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | |||
| Appellation d’origine Vin Délimité de qualité supérieure | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Français | ||
| Vin doux naturel | AOC Banyuls, Banyuls Grand Cru, Muscat de Frontignan, Grand Roussillon, Maury, Muscat de Beaume de Venise, Muscat du Cap Corse, Muscat de Lunel, Muscat de Mireval, Muscat de Rivesaltes, Muscat de St. Jean de Minervois, Rasteau, Rivesaltes | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Vin de pays | Tous | VDT avec IG | Français | ||
| Ambré | Tous | v.l.q.p.r.d., VDT avec IG | Français | ||
| Château | Tous | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. | Français | 2003 | Chili |
| Clairet | V.q.p.r.d. | Français | |||
| Claret | AOC Bordeaux | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Clos | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Français | 2003 | Chili |
| Cru Artisan | AOC Médoc, Haut-Médoc, Margaux, Moulis, Listrac, St. Julien, Pauillac, St. Estèphe | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Cru Bourgeois | AOC Médoc, Haut-Médoc, Margaux, Moulis, Listrac, St. Julien, Pauillac, St. Estèphe | V.q.p.r.d. | Français | 2003 | Chili |
| Cru Classé, éventuellement précédé de: Grand, Premier Grand, Deuxième, Troisième, Quatrième, Cinquième. | AOC Côtes de Provence, Graves, St. Émilion Grand Cru, Haut-Médoc, Margaux, St. Julien, Pauillac, St. Estèphe, Sauternes, Pessac Léognan, Barsac | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Edelzwicker | AOC Alsace | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Grand Cru | AOC Alsace, Banyuls, Bonnes Mares, Chablis, Chambertin, Chapelle Chambertin, Chambertin Clos-de-Bèze, Mazoyeres ou Charmes Chambertin, Latricières-Chambertin, Mazis Chambertin, Ruchottes Chambertin, Griottes-Chambertin, Clos de la Roche, Clos Saint Denis, Clos de Tart, Clos de Vougeot, Clos des Lambray, Corton, Corton Charlemagne, Charlemagne, Echézeaux, Grand Echézeaux, La Grande Rue, Montrachet, Chevalier-Montrachet, Bâtard-Montrachet, Bienvenues-Bâtard-Montrachet, Criots-Bâtard-Montrachet, Musigny, Romanée St. Vivant, Richebourg, Romanée-Conti, La Romanée, La Tâche, St. Émilion | V.q.p.r.d. | Français | 2003 | Chili |
| — | Suisse | ||||
| — | Tunisie | ||||
| Grand Cru | Champagne | V.m.q.p.r.d. | Français | 2003 | Chili |
| — | Suisse | ||||
| — | Tunisie | ||||
| Hors d’âge | AOC Rivesaltes | v.l.q.p.r.d. | Français | ||
| Passe-tout-grains | AOC Bourgogne | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Premier Cru | AOC Aloxe Corton, Auxey Duresses, Beaune, Blagny, Chablis, Chambolle Musigny, Chassagne Montrachet, Champagne, Côtes de Brouilly, Fixin, Gevrey Chambertin, Givry, Ladoix, Maranges, Mercurey, Meursault, Monthélie, Montagny, Morey St. Denis, Musigny, Nuits, Nuits-Saint-Georges, Pernand-Vergelesses, Pommard, Puligny-Montrachet, Rully, Santenay, Savigny-les-Beaune, St. Aubin, Volnay, Vougeot, Vosne-Romanée | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. | Français | — | Tunisie |
| Primeur | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Français | ||
| Rancio | AOC Grand Roussillon, Rivesaltes, Banyuls, Banyuls grand cru, Maury, Clairette du Languedoc, Rasteau | v.l.q.p.r.d. | Français | ||
| Sélection de grains nobles | AOC Alsace, Alsace Grand cru, Monbazillac, Graves supérieures, Bonnezeaux, Jurançon, Cérons, Quarts de Chaume, Sauternes, Loupiac, Côteaux du Layon, Barsac, Ste Croix du Mont, Coteaux de l’Aubance, Cadillac | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Sur Lie | AOC Muscadet, Muscadet — Coteaux de la Loire, Muscadet-Côtes de Grandlieu, Muscadet- Sèvres et Maine, AOVDQS Gros Plant du Pays Nantais, VDT avec IG Vin de pays d’Oc et Vin de pays des Sables du Golfe du Lion | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Français | ||
| Tuilé | AOC Rivesaltes | v.l.q.p.r.d. | Français | ||
| Vendanges tardives | AOC Alsace, Jurançon | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Villages | AOC Anjou, Beaujolais, Côte de Beaune, Côte de Nuits, Côtes du Rhône, Côtes du Roussillon, Mâcon | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Vin de paille | AOC Côtes du Jura, Arbois, L’Étoile, Hermitage | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Vin jaune | AOC du Jura (Côtes du Jura, Arbois, L’Étoile, Château-Châlon) | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Denominazione di Origine Controllata/D.O.C. | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., moûts de raisins partiellement fermentés avec IG | Italien | ||
| Denominazione di Origine Controllata e Garantita/D.O.C.G. | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., moûts de raisins partiellement fermentés avec IG | Italien | ||
| Vino Dolce Naturale | Tous | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Indicazione geografica tipica (IGT) | Tous | Vin de table, "vin de pays", vin de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG | Italien | ||
| Landwein | Vin avec IG de la province autonome de Bolzano | Vin de table, "vin de pays", vin de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG | Allemand | ||
| Vin de pays | Vin avec IG de la région d’Aoste | Vin de table, "vin de pays", vin de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG | Français | ||
| Alberata o vigneti ad alberata | DOC Aversa | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. | Italien | ||
| Amarone | DOC Valpolicella | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Ambra | DOC Marsala | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Ambrato | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Italien | |||
| Annoso | DOC Controguerra | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Apianum | DOC Fiano di Avellino | V.q.p.r.d. | Latin | ||
| Auslese | DOC Caldaro e Caldaro classico- Alto Adige | V.q.p.r.d. | Allemand | — | Suisse |
| Barco Reale | DOC Barco Reale di Carmignano | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Brunello | DOC Brunello di Montalcino | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Buttafuoco | DOC Oltrepò Pavese | V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d. | Italien | ||
| Cacc’e mitte | DOC Cacc’e Mitte di Lucera | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Cagnina | DOC Cagnina di Romagna | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Cannellino | DOC Frascati | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Cerasuolo | V.q.p.r.d. | Italien | |||
| Chiaretto | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG | Italien | ||
| Ciaret | DOC Monferrato | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Château | DOC de la région Valle d’Aosta | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Français | 2003 | Chili |
| Classico | Tous | V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Italien | 2003 | Chili |
| Dunkel | V.q.p.r.d. | Allemand | |||
| Est !Est ! !Est ! ! ! | DOC Est !Est ! !Est ! ! ! di Montefiascone | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. | Latin | ||
| Falerno | DOC Falerno del Massico | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Fine | DOC Marsala | v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Fior d’Arancio | DOC Colli Euganei | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., VDT avec IG | Italien | ||
| Falerio | DOC Falerio dei colli Ascolani | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Flétri | DOC Valle d’Aosta o Vallée d’Aoste | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Garibaldi Dolce (ou GD) | DOC Marsala | v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Governo all’uso toscano | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Italien | |||
| Gutturnio | DOC Colli Piacentini | V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d. | Italien | ||
| Italia Particolare (ou IP) | DOC Marsala | v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Klassisch/Klassisches Ursprungsgebiet | V.q.p.r.d. | Allemand | |||
| Kretzer | V.q.p.r.d. | Allemand | |||
| Lacrima | DOC Lacrima di Morro d’Alba | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Lacryma Christi | DOC Vesuvio | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Lambiccato | DOC Castel San Lorenzo | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| London Particolar (ou LP ou Inghilterra) | DOC Marsala | v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Morellino | DOC Morellino di Scansano | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Occhio di Pernice | DOC Bolgheri, Vin Santo Di Carmignano, Colli dell’Etruria Centrale, Colline Lucchesi, Cortona, Elba, Montecarlo, Monteregio di Massa Maritima, San Gimignano, Sant’Antimo, Vin Santo del Chianti, Vin Santo del Chianti Classico, Vin Santo di Montepulciano | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Oro | DOC Marsala | v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Pagadebit | DOC pagadebit di Romagna | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Passito | Tous | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG | Italien | ||
| Ramie | DOC Pinerolese | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Rebola | DOC Colli di Rimini | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Recioto | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. | Italien | |||
| Riserva | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Rubino | V.q.p.r.d. | Italien | |||
| Rubino | DOC Marsala | v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Sangue di Giuda | DOC Oltrepò Pavese | V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d. | Italien | ||
| Scelto | Tous | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Sciacchetrà | DOC Cinque Terre | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Sciac-trà | DOC Pornassio o Ormeasco di Pornassio | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Sforzato, Sfursàt | DO Valtellina | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Spätlese | DOC/IGT de Bolzano | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Allemand | ||
| Soleras | DOC Marsala | v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Stravecchio | DOC Marsala | v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Strohwein | DOC/IGT de Bolzano | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Allemand | ||
| Superiore | Tous | V.q.p.r.d., V.m.q.p.r.d., V.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., | Italien | — | Saint-Marin |
| Superiore Old Marsala (ou SOM) | DOC Marsala | v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Torchiato | DOC Colli di Conegliano | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Torcolato | DOC Breganze | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Vecchio | DOC Rosso Barletta, Aglianico del Vuture, Marsala, Falerno del Massico | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Vendemmia Tardiva | Tous | V.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., VDT avec IG | Italien | ||
| Verdolino | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Italien | ||
| Vergine | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Italien | |||
| Vermiglio | DOC Colli dell Etruria Centrale | v.l.q.p.r.d. | Italien | ||
| Vino Fiore | Tous | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Vino Nobile | Vino Nobile di Montepulciano | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Vino Novello o Novello | Tous | V.q.p.r.d., VDT avec IG | Italien | ||
| Vin santo/Vino Santo/Vinsanto | DOC et DOCG Bianco dell’Empolese, Bianco della Valdinievole, Bianco Pisano di San Torpé, Bolgheri, Candia dei Colli Apuani, Capalbio, Carmignano, Colli dell’Etruria Centrale, Colline Lucchesi, Colli del Trasimeno, Colli Perugini, Colli Piacentini, Cortona, Elba, Gambellera, Montecarlo, Monteregio di Massa Maritima, Montescudaio, Offida, Orcia, Pomino, San Gimignano, San’Antimo, Val d’Arbia, Val di Chiana, Vin Santo del Chianti, Vin Santo del Chianti Classico, Vin Santo di Montepulciano, Trentino | V.q.p.r.d. | Italien | ||
| Vivace | Tous | V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., VDT avec IG | Italien | ||
| Tous | V.q.p.r.d. | Grec | |||
| Tous | VDT avec IG | Grec | |||
| Μοναστήρι (Monastiri) | Tous | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Grec | ||
| Κτήμα (Ktima) | Tous | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Grec | ||
| Tous | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Grec | 2006 | ||
| Μονή (Moni) | Tous | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Grec | 2006 | |
| Marque nationale | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. | Français | ||
| Appellation contrôlée | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. | Français | ||
| Appellation d’origine contrôlée | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. | Français | — | Algérie |
| — | Suisse | ||||
| — | Tunisie | ||||
| Vin de pays | Tous | VDT avec IG | Français | ||
| Grand premier cru | Tous | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Premier cru | Tous | V.q.p.r.d. | Français | — | Tunisie |
| Vin classé | Tous | V.q.p.r.d. | Français | ||
| Château | Tous | V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. | Français | 2003 | Chili |
| minőségi bor | Tous | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| különleges minőségű bor | Tous | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| fordítás | Tokaj/-i | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| máslás | Tokaj/-i | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| szamorodni | Tokaj/-i | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| aszú … puttonyos, complété par les chiffres 3 à 6 | Tokaj/-i | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| aszúeszencia | Tokaj/-i | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| eszencia | Tokaj/-i | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| tájbor | Tous | VDT avec IG | Hongrois | ||
| bikavér | Eger, Szekszárd | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| késői szüretelésű bor | Tous | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| válogatott szüretelésű bor | Tous | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| muzeális bor | Tous | V.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| siller | Tous | VDT avec IG, et v.q.p.r.d. | Hongrois | ||
| Qualitätswein | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Qualitätswein besonderer Reife und Leseart/Prädikatswein | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Qualitätswein mit staatlicher Prüfnummer | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Ausbruch/Ausbruchwein | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Auslese/Auslesewein | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | — | Suisse |
| Beerenauslese (wein) | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Eiswein | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Kabinett/Kabinettwein | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Schilfwein | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Spätlese/Spätlesewein | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | — | Suisse |
| Strohwein | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Trockenbeerenauslese | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Landwein | Tous | VDT avec IG | |||
| Ausstich | Tous | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Allemand | ||
| Auswahl | Tous | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Allemand | ||
| Bergwein | Tous | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Allemand | ||
| Klassik/Classic | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Erste Wahl | Tous | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Allemand | ||
| Hausmarke | Tous | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Allemand | ||
| Heuriger | Tous | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Allemand | ||
| Jubiläumswein | Tous | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Allemand | ||
| Reserve | Tous | V.q.p.r.d. | Allemand | ||
| Schilcher | Steiermark | V.q.p.r.d. et VDT avec IG | Allemand | ||
| Sturm | Tous | Moûts de raisins partiellement fermentés avec IG | Allemand | ||
| Denominação de origem (DO) | Tous | v.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Denominação controlada de origem (DOC) | Tous | v.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Indicação regulamentada de proveniencia (IRP) | Tous | v.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., V.l.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Vinho doce naturel | Tous | v.l.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Generoso de Vinho | DO Porto, Madeira, Moscatel de Setúbal, Carcavelos | v.l.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Vinho regional | Tous | Vin de table avec IG | Portugais | ||
| Canteiro | DO Madeira | v.l.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Colheita Seleccionada | Tous | v.q.p.r.d., vin de table avec IG | Portugais | ||
| En croûte/Crusting | DO Porto | v.l.q.p.r.d. | Anglais | ||
| Escolha | Tous | v.q.p.r.d., vin de table avec IG | Portugais | ||
| Escuro | DO Madeira | v.l.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Fino | v.l.q.p.r.d. | Portugais | |||
| Frasqueira | DO Madeira | v.l.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Garrafeira | Tous | Portugais | |||
| Lágrima | DO Porto | v.l.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Leve | Vin de table avec IG Estremadura et Ribatejano | Vin de table avec IG | Portugais | ||
| DO Madeira, DO Porto | v.l.q.p.r.d. | ||||
| Nobre | DO Dão | v.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Reserva | Tous | v.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., vin de table avec IG | Portugais | ||
| Velha de Reserva (ou grande reserva) | DO Madeira | v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Ruby | DO Porto | v.l.q.p.r.d. | Anglais | 2006 | Afrique du Sud |
| Solera | DO Madeira | v.l.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Super reserva | Tous | v.m.q.p.r.d. | Portugais | ||
| Superior | Tous | v.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., vin de table avec IG | Portugais | ||
| Tawny | DO Porto | v.l.q.p.r.d. | Anglais | 2006 | Afrique du Sud |
| Vintage complété ou non par Late Bottle (LBV) ou Character | DO Porto | v.l.q.p.r.d. | Anglais | ||
| Vintage | DO Porto | v.l.q.p.r.d. | Anglais | 2006 | Afrique du Sud |
| Vin cu denumire de origine controlată (D.O.C.) | Tous | V.q.p.r.d. | Roumain | 2007 | |
| Tous | V.q.p.r.d. | Roumain | 2007 | ||
| Cules târziu (C.T.) | Tous | V.q.p.r.d. | Roumain | 2007 | |
| Cules la înnobilarea boabelor (C.I.B.) | Tous | V.q.p.r.d. | Roumain | 2007 | |
| Vin cu indicație geografică | Tous | VDT avec IG | Roumain | 2007 | |
| Rezervă | Tous | V.q.p.r.d. | Roumain | 2007 | |
| Vin de vinotecă | Tous | V.q.p.r.d. | Roumain | 2007 | |
| Penina | Tous | V.m.q.p.r.d. | Slovène | ||
| pozna trgatev | Tous | V.q.p.r.d. | Slovène | ||
| izbor | Tous | V.q.p.r.d. | Slovène | ||
| jagodni izbor | Tous | V.q.p.r.d. | Slovène | ||
| suhi jagodni izbor | Tous | V.q.p.r.d. | Slovène | ||
| ledeno vino | Tous | V.q.p.r.d. | Slovène | ||
| arhivsko vino | Tous | V.q.p.r.d. | Slovène | ||
| mlado vino | Tous | V.q.p.r.d. | Slovène | ||
| Cviček | Dolenjska | V.q.p.r.d. | Slovène | ||
| Teran | Kras | V.q.p.r.d. | Slovène | ||
| forditáš | Tokaj/-ská/-ský/-ské | V.q.p.r.d. | Slovaque | ||
| mášláš | Tokaj/-ská/-ský/-ské | V.q.p.r.d. | Slovaque | ||
| samorodné | Tokaj/-ská/-ský/-ské | V.q.p.r.d. | Slovaque | ||
| výber … putòový, complété par les chiffres 3 à 6 | Tokaj/-ská/-ský/-ské | V.q.p.r.d. | Slovaque | ||
| výberová esencia | Tokaj/-ská/-ský/-ské | V.q.p.r.d. | Slovaque | ||
| esencia | Tokaj/-ská/-ský/-ské | V.q.p.r.d. | Slovaque |
-
1. Algérie 2. Fédération de Russie 3. Saint-Marin 4. Ukraine 5. Serbia-et-Monténégro
1. Pour l'Allemagne: -
Rhein-Mosel: -
a) Rhein; b) Mosel;
-
Bayern: -
a) Main; b) Lindau; c) Bayerische Donau.
-
-
2. Pour l'Autriche: Steiermark. 3. Pour le Royaume-Uni: -
a) England; b) Wales.
-
1. Vins mousseux originaires de la Bulgarie dont la désignation sur l'étiquetage contient la mention 2. Vins mousseux originaires de la Hongrie, lorsque l'organisme officiel compétent a annoté sur le document V I 1 que le vin mousseux en question est conforme aux dispositions hongroises en ce qui concerne les matières de base utilisables pour son obtention et les conditions qualitatives. 3. Vins mousseux originaires d'Afrique du Sud, lorsque l'organisme officiel compétent a annoté sur le document V I 1 que le vin mousseux en question est issu des matières de base pouvant être désignées en conformité avec les dispositions sud-africaines, par l'indication "cultivar wine", "wine of origin", "vintage wine" ou "superior wine". 4. Vins mousseux originaires des États-Unis d'Amérique lorsque l'organisme officiel compétent ou un producteur agréé par l'organisme officiel compétent a annoté sur le document V I 1 que le vin mousseux en question est issu de matières de base pouvant être désignées, en conformité avec les dispositions américaines, par l'indication d'une "appellation of origin", de même par le nom d'une variété à l'exclusion des variétés de l'espèce Vitis labrusca ou d'un "vintage year".5. Vins mousseux originaires du territoire de l'ancienne Union soviétique lorsque l'organisme officiel compétent a annoté sur le document V I 1 que le vin mousseux en question est conforme aux dispositions internes en ce qui concerne les matières de base utilisables pour son obtention et les conditions qualitatives pour le produit fini. 6. Vins mousseux originaires de la Roumanie, lorsque l'organisme officiel compétent a annoté sur le document V I 1 que le vin mousseux en question est conforme aux dispositions roumaines en ce qui concerne les matières de base utilisables pour son obtention et les conditions qualitatives pour le produit fini.
| Pays tiers | Nom d'organisations professionnelles représentatives | Membres d'organisations professionnelles représentatives |
|---|---|---|
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| "fermenté en barrique" | "élevé en barrique" | "vieilli en barrique" |
| "fermenté en fût de |
"élevé en fût de |
"vieilli en fût de |
| "fermenté en fût" | "élevé en fût" | "vieilli en fût" |